Dossier PME

Extraits du site Internet de l’entreprise

» Qualité & savoir faire

» Un spécialiste à votre service depuis 1920

Notre usine située à moins d'une heure de Paris, comprend une unité de transformation de 5000 m2 et un entrepôt de stockage de plus de 5000 m2 pour répondre à tous vos besoins. Notre proximité nous permet de vous servir dans les meilleurs délais.

» Un contrôle qualité rigoureux

L'obtention du certificat délivrépar le L.N.E. (Laboratoire National d'Essai), seul organisme certificateur agrée par le ministère de l'industrie nous permet d'apposer sur les caisses et emballages l'estampille qui vous garantie la fiabilité et la qualité de nos produits.

» Prix compétitifs L'investissement permanent dans les matériels de dernières technologies nous permet de répondre dans les meilleurs délais à tous vos besoins en emballages caisses américaines, boites découpées, caisses penderie, plateaux, containers, présentoirs... avec des tarifs compétitifs. Notre parc machine s'agrandit avec l'installation récente de ce combiné avec découpeur rotatif, complété par une chaîne automatique de cerclage.

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Dossier PME

» Disponibilité & stockage

» Stockage

Grâce à la superficie de nos entrepôts, nous stockons une large gamme de produits standards en carton ondulé et aussi une gamme complète de fournitures d'emballages, indispensable pour réaliser vos expéditions dans les meilleures conditions.

» Recyclage & environnement

Nous apposons sur toutes nos caisses standards et fabrication le logo RESY, qui garantit la reprise et le recyclage des emballages de transport selon la législation. Ce logo est indispensable, tout particulièrement à l'export.

» Livraison

Nous effectuons les livraisons 24/48H pour les produits standards et sous quelques jours pour les fabrications sur mesure. Afin de vous assurer une totale disponibilité et fiabilité, nous prenons en charge les livraisons dans un rayon de 200 km exclusivement avec notre flotte de camions. De plus, tous nos chauffeurs sont équipés de téléphones portables pour assurer les urgences & dépannages.

http://www.turquand.net/presentation.html

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Dossier PME

Extraits du registre du commerce LES CARTONNAGES TURQUAND RCS Montereau B 642 035 729 http://siren642035729.societes.org/

remarque : l’entreprise Turquand ne nous a pas autorisés à reproduire cette page. C’est l’occasion :

- d’inciter les élèves à faire des recherches et à faire du tri (notre document proposait une « sélection » des informations disponibles sur ce site)

- d’attirer leur attention sur les droits intellectuels

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Dossier Grande Entreprise

CONSTATS AUTOMOBILE

Toyota, superstar planétaire

n 2004, Toyota a conforté la place de deuxième constructeur mondial ravie à Ford l'année pré-cédente. Un rang que le constructeur américain

occupait depuis plus de soixante-dix ans. Cette place, le constructeur japonais l’a conquise en allant chasser sur les terres de General Motors, Ford et Daimler Chrysler : les Etats-Unis. En 2003, les ventes mondiales de Toyota se sont élevées à 6,78 millions d'unités, en hausse de 10 %. Et le constructeur japonais tablait sur 7,2 millions en 2004. Au premier semestre, Toyota Motor a vendu 3,56 millions de véhicules dans le monde, soit une croissance de 12 % par rapport au premier semestre 2003. Ses ventes ont atteint 1,12 million de véhicules aux Etats-Unis et 476 000 unités en Europe. Sur ce semestre, le groupe a affiché un bénéfice net de 4,3 milliards d'euros et un chiffre d'affaires record de plus de 66,5 milliards d'euros sur les six premiers mois de son exercice 2004.

Avec une part de marché au niveau mondial de 11 %, Toyota s'approche peu à peu de son objectif : détenir 15 % d'ici à 2010 et monter sur la première marche du podium. Actuellement - et depuis les années 1930 -, c'est GM qui occupe cette place, avec une part de marché de 14 %. Les dirigeants de Toyota, plutôt discrets d'habitude, osent désormais affirmer leurs ambitions au grand jour. Au cours d'une réunion avec les analystes, le 1er novembre, le président du groupe, Hiroshi Okuda, a déclaré que le constructeur ambitionnait de devenir, dès 2006, le premier producteur automobile mondial, avec près de 8,5 millions de voitures. Partout, Toyota a progressé. Au Japon, plus de quatre voitures sur dix sont des Toyota; aux Etats-Unis, sa part de marché atteint les 12 %. Enfin, entre 2000 et 2003, elle est passée en Europe de 3,1 % à 4,9 %. Pour répondre à l'augmentation de la demande, Toyota envisage de construire une nouvelle usine en Europe mais n'a pas encore précisé où elle serait implantée. Premier constructeur à avoir misé sur la voiture écologique, Toyota

récolte aujourd'hui les fruits de sa stratégie. Sept ans après le lancement de sa première version, la Prius, ce véhicule hybride, qui offre la particularité de fonctionner alternativement avec un moteur électrique pour la ville et une motorisation essence pour la route, a enfin rencontré le succès.

En 2004, la firme a produit un total de 120 000 Prius, dont 8 500 destinées à l'Europe. L'importateur en France n'en a eu que 500 à vendre. Commercialisées à partir du 15 mars, « elles ont toutes été vendues en six semaines », dit-on à Toyota France. Dans l'Etat de Californie, qui représente 11 % du parc automobile américain et qui est toujours à l'avant-garde de l'écologie outre-Atlantique, la Prius connaît un vrai succès : il s'en est vendu près de 4 000 par mois depuis janvier 2004.

Pour 2005, le groupe prévoit de produire 180 000 Prius dont 15 000 pour l'Europe et 2 500 pour la France. Au Japon aussi, la Prius commence à s'imposer alors qu'elle a longtemps été considérée comme un gadget technologique. En mai 2004, la Prius faisait partie des dix modèles les plus vendus dans l'Archipel. A tel point que Toyota a vendu sa licence technologique à Ford et à Nissan, qui sortiront une voiture hybride en 2006. Le 15 novembre, un jury composé de 58 journalistes européens a élu la Prius «voiture de l'année 2005 ». C'est la deuxième fois en cinq ans que le constructeur japonais reçoit ce prix. En 2000, Toyota avait été récompensé pour sa Yaris, petite voiture construite en France. Le jury a voulu donner un signal fort en direction d'un certain nombre de constructeurs, les français Renault et PSA en tête, qui estiment que le diesel reste la solution la plus abordable pour répondre au problème de la réduction de la consommation.

Toyota caracole aussi en tête pour la fiabilité de ses véhicules. Selon un rapport de la revue de consommateurs Consumer Reports, pas un seul modèle européen ne parvient à se hisser dans la liste des véhicules les plus fiables du classement 2005, dont une bonne moitié sont fabriqués par... Toyota. Parmi les 38 voitures jugées les moins fiables, figurent 20 modèles de constructeurs européens, y compris allemands. Toyota, numéro un en quantité et en qualité; un règne absolu commence.

Nathalie Brafman

Une irrésistible ascension Ventes d'automobiles* des dix premiers constructeurs, en pourcentage du marché total

Source : constructeurs *voitures particulières et utilitaires

CLASSEMENT. Après avoir dépassé l'américain

Ford pour la deuxième place mondiale, en 2003, Toyota affiche ses ambitions : devenir numéro un

en 2006 devant General Motors - un objectif qui pourrait être atteint

dès 2005 - et s'adjuger 15 % du marché mondial d'ici 2010. Un

autre groupe entend monter sur le podium mondial au cours des

prochaines années, Renault-Nissan, qui sera dirigé à partir d'avril 2005

par Carlos Ghosn, le sauveur de Nissan. On note enfin la poussée du coréen Hyundai, qui a pris à un Fiat

déclinant la huitième place du marché mondial.

BILAN DU MONDE 2005

E

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L’environnement L’environnement

Depuis 1948, Toyota agit pour la protection de la nature. Depuis 2000, cet engagement est devenu une véritable ligne de conduite pour tous nos concessionnaires et réparateurs agréés. En 2003, le siège de Toyota France a été certifié Environnement ISO 14001. En 2004, PRIUS crée l'événement avec 104 g de dioxyde de carbone émis au kilomètre. Toyota s'engage donc à CONCEVOIR DES VOITURES RESPECTUEUSES DE L'ENVIRONNEMENT ET DES HOMMES.

L’environnement Nos Engagements sur le Produit Pour que l’automobile continue d’être un moyen de transport durable au 21ème siècle, Toyota estime qu’il est important de prendre des mesures proactives pour réduire son impact sur l’environnement tout au long de son cycle de vie. Au développement du produit

Ainsi, au stade du développement du produit, TOYOTA:

- limite l’utilisation des produits toxiques tels que le plomb - élabore des matériaux faciles à recycler - prend en compte leur facilité de démontage

Le TSOP (Toyota Super Olefin Polymer), résine thermoplastique beaucoup plus recyclable que le Polypropylène entre dans la composition de nombreuses pièces (pare-chocs, garniture de plancher, protection de réservoir à carburant…) A la fabrication : une usine propre et respectueuse de l’environnement UNE USINE PARFAITEMENT INTÉGRÉE DANS LE PAYSAGE L'usine d'Onnaing est entourée d'un important espace planté de grande qualité : 3330 arbres de variétés compatibles avec les exigences d’un Parc Naturel Régional sont plantés sur 26 hectares

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répartis sur le site. De plus, 80 hectares de prairie fleurie et 51 hectares de prairie fauchée ont été également créés. OBJECTIF : « ZÉRO DÉCHET » / « ZÉRO REJET » L’usine d’Onnaing sera la plus propre et la plus respectueuse de l’environnement des usines Toyota du monde entier. · Faible consommation d’énergie et de fluides (eau, électricité). · Faible quantité de déchets de production. · Faibles rejets atmosphériques (dioxyde de carbone, solvants). · Qualité des eaux usagées (station de retraitement des eaux intégrée). · Réutilisation des déchets de production (matière plastique) dans le processus de production. · Valorisation des déchets impondérables (incinération dans des centres homologués en tant qu’installation pour la protection de l'environnement). YARIS : UN MODÈLE EN MATIÈRE DE RESPECT DE L’ENVIRONNEMENT. La Yaris, sortie des chaînes de production de l'usine de Valenciennes en 2001, est dotée d'un moteur à distribution variable intelligente (VVT-I) qui satisfait au niveau III des normes anti-pollution européennes (seulement 120 grammes de CO2 émis par kilomètre parcouru). Elle a été conçue pour permettre le recyclage et la réutilisation d’un grand nombre de ses composants. Les pièces métalliques ont été abandonnées autant que faire se peut pour améliorer la recyclabilité du véhicule. Le marquage des matériaux, appliqué à tout élément de plus de 100 grammes, permettra d’identifier la meilleure méthode de recyclage lorsque le véhicule arrivera en fin de vie. Enfin, de nombreuses pièces en plastique sont réalisées en polymère « superoléfinique », matière mise au point par Toyota et pouvant être recyclée jusqu’à cinq fois pour certains composants. A la destruction TOYOTA a fondé la première usine au monde de fabrication en série de produits recyclés à partir de Véhicules Hors d’Usage (VHU). Les déchets de broyage sont triés et recyclés, comme par exemple le RSPP (Recycled Sound Proofing Products), matériau d'isolation phonique réutilisé dans diverses pièces des véhicules. A la réparation

Toyota France s’est fortement investi auprès de son réseau pour le mettre conforme à la réglementation environnementale et l’encourager à mettre en place un Système de Management de l’Environnement. Les réparateurs agréés TOYOTA ont à leur disposition un classeur « Guide de traitement des produits automobiles usagés » pour pouvoir éliminer correctement leurs déchets (huile, batteries, pneus, liquide de refroidissement…)

http://www.toyota.fr/environment/engagements.html

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Dossier Grande Entreprise

Info Valenciennes

Toyota a fêté le 31 janvier 2001 la première YARIS construite en France dans son usine de Valenciennes-Onnaing. Ce nouveau site se décrit avec justesse comme "un site industriel du 21ème siècle, propre, performant et respectueux de l'environnement" Ce nouveau site de production représente un investissement de 4 milliards de francs (609,8 millions d'euros) et plus de 1 500 emplois déjà crées à ce jour. Avant la fin de l'année, ce nombre devrait s'élever à 1 500 puis environ 2 000 lorsque l'usine aura atteint sa pleine capacité annuelle de 150 000 véhicules produits. Cet investissement illustre la volonté de Toyota de "produire là où se trouve le marché". C'est également une preuve de l'engagement de Toyota en Europe.

L'annonce de l'investissement a été effectuée en décembre 1997. Après la pose de la première pierre en octobre 1998, c'est au printemps 1999 que la construction du site a commencé. Le recrutement des premiers cadres et ingénieurs a débuté en 1999, suivi de celui des opérateurs dans le courant de l'année 2000. Le 31 janvier 2001 Toyota a célébré la très attendue sortie de chaîne de la première Toyota YARIS française. Commentant cet événement majeur pour Toyota et l'industrie automobile européenne, Hiroshi Okuda déclarait : "l'objectif à moyen terme de Toyota en Europe est d’atteindre en 2005 le seuil des 800 000 véhicules vendus, correspondant à une part de marché de 5%. Nous souhaitons que la moitié de ces véhicules vendus en Europe soient produits en Europe, principalement par l’usine française de TMMF (Toyota Motor Manufacturing France) et par notre usine anglaise". Les 650 000 véhicules commercialisés en 2000 sur le marché européen - soit une part de marché de 3,7% - sont déjà des résultats encourageants.

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Dossier Association

Extraits du site de l’association Association Emmaüs, membre du mouvement Emmaüs, d'Emmaüs France et d'Emmaüs International, se veut engagée à son échelle dans la lutte contre la pauvreté et la misère, contre l'oppression et l'exclusion. Elle revendique une place libre et digne de chacun dans la société. Elle agit par l'accueil et le soutien aux plus exclus, par la rencontre des personnes comme par tous les moyens institutionnels à sa disposition pour promouvoir une société fraternelle L'Association Emmaüs agit auprès des personnes en grande difficulté sociale. Par une activité concrète, large, laïque et militante, elle propose un éventail de réponses possibles, qui va de l'accueil humanitaire inconditionnel, à l'action d'insertion par l'entraide, la solidarité et l'action citoyenne. Sur 47 sites à Paris et en région parisienne, l'association a assuré en 2003 : 670 000 repas 306 000 nuitées en hébergement d'urgence 263 200 passages en accueils de jour et vestiaire 4 000 consultations "écoute santé"

Des milliers de personnes à Paris et région parisienne ont vécu une rupture sociale ou familiale et se retrouvent à la rue, dans l'incapacité d'assumer leurs besoins "primaires" (manger, dormir, se laver …). Des équipes de l 'Association Emmaüs partent à leur rencontre, dans la rue.

D'autres assurent un accueil d'urgence au sein de différentes structures tout en préparant, dès les premiers contacts, les conditions favorables à une démarche de réinsertion.

En complément des actions de dépannage ou de type humanitaire, l'association soutient les personnes dans leurs démarches pour trouver une place dans la société. Cette conquête ou reconquête de l'autonomie passe le plus souvent par la recherche d'un logement et d'un emploi.

Si cela est nécessaire, un atelier pour l'apprentissage du français est à leur disposition. Des animations sportives ou culturelles leur sont également proposées dans le but de les remettre dans une dynamique d'échange et de valorisation de soi. Les adhérentsLes adhérents constituent la personne morale de l'association. Ils soutiennent le projet associatif et déterminent la politique de l'association, notamment lors de l'assemblée générale annuelle au cours de laquelle ils désignent les membres du Conseil

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Dossier Association

d'administration. Les adhérents sont actuellement au nombre de 202 et règlent une cotisation annuelle de 10 euros. Le budget

Les ressources de l'Association Emmaüs en 2003 étaient de 19 millions d'euros, se répartissant de la façon suivante :

Avec ce budget, l'association gère l'activité de 47 sites et services. Avec 100 euros de ressources, l'Association Emmaüs a consacré en 2003 :

http://www.emmaus.asso.fr Portrait du fondateur L'Abbé Pierre vu par Lambert Wilson

Abbé Pierre, (Henri Grouès dit), prêtre fondateur d’Emmaüs (Lyon, 05/08/1912)

“Il m’est difficile de trouver les mots pour vous exprimer tout le bien que je ressens quand je pense à ce que j’ai accompli grâce à vous. Vous m’avez réconcilié avec la religion, mais aussi avec les hommes. Merci.” Voilà ce qu’écrivait Lambert Wilson après les multiples rencontres qu’il a eues avec l’Abbé Pierre pendant et après le tournage d’Hiver 54, le film dans lequel il interprétait le rôle de l’Abbé.

Actualité L'Association Emmaüs et Microsoft France créent un Cyberespace - Par Yann ALET, LABORATOIRE MICROSOFT Publiée le 17/11/2003 vers 0h. L'Association Emmaüs, Microsoft France et leur partenaire, le PLIE des 7 Communes, soutenu par la Mission Locale des Ulis et le Conseil régional d'Ile-de-France, ont permis d'équiper l'un des centres d'accueil de jour de l'Association Emmaüs les plus fréquentés de France (plus de 500 personnes chaque jour) d'un "Cyberespace" dont la

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Dossier Association

création a débuté au printemps 2003.

L'Agora offre chaque jour à toute personne en grande précarité plusieurs services d'aide répondant à des difficultés spécifiques : café, douche, lessive, permanences médicale et administrative, atelier recherche d'emploi… Le Cyberespace, accessible à tous, complète cet accompagnement en proposant les atouts des nouvelles technologies.

L'objectif de cette initiative est d'offrir à ces personnes une "domiciliation virtuelle" via une adresse électronique ; de leur proposer avec l'aide de bénévoles-formateurs de créer un site personnel pour y stocker leurs données (photos, copies de documents administratifs, CV, etc.) ; de générer des contacts par Webcam notamment pour les demandeurs d'asile en manque de liens avec leur pays d'origine ; de consulter les offres d'emploi ; de s'informer et d'organiser leurs démarches administratives ; ou encore de se former aux outils informatiques.

Le Cyberespace de l'Agora de Paris est opérationnel depuis la fin du mois d'octobre et est équipé de 9 ordinateurs de dernière génération connectés à Internet. (…) Le partenariat avec Emmaüs était primordial pour la réussite de ce programme, car l'accompagnement et la formation sont indispensables pour la prise en main et l'utilisation de l'outil informatique dans la vie de tous les jours." Extrait d’un sondage sur les associations

Fiche Technique :

Sondage exclusif CSA / LA MISSION INTERMINISTERIELLE DU CENTENAIRE DE LA LOI DE 1901 réalisé par téléphone les 8 et 9 novembre 2000 auprès d'un échantillon national représentatif de 1042 personnes âgées de 15 ans et plus, constitué d'après la méthode des quotas (sexe, âge, profession du chef de ménage), après stratification par région et catégorie d'agglomération.

QUESTION : Pour chacun des qualificatifs suivants, vous me direz si, selon vous, il s'applique bien ou mal aux associations ?

S'applique bien S'applique mal Ne se prononcent pas

% % % %

- Utiles 100% 95 4 1

- Dynamiques 100% 86 11 3

- Compétentes 100% 83 13 4

- Dévouées à l'intérêt général 100% 83 15 2

- Efficaces 100% 79 18 3

- Proche des gens comme vous 100% 74 22 4

- Honnêtes 100% 69 25 6

- Démocratiques 100% 68 27 5

- D'organisation souples 100% 65 27 8

- Transparentes 100% 44 50 6

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Dossier Association

QUESTION : Pour chacune des phrases suivantes, vous me direz si, selon vous, elle s'applique bien ou mal aux associations ?

S'applique bien

S'applique mal

Ne se prononcent

pas

% % % %

- Les citoyens se font mieux entendre dans la société par l'intermédiaire des associations 100% 84 14 2

- Les associations doivent rester essentiellement bénévoles 100% 81 17 2

- Les associations jouent trop souvent le rôle que l'Etat devrait jouer 100% 79 19 2

- Les jeunes, les femmes et les catégories populaires sont mieux représentés dans les associations que dans les partis politiques ou les directions d'entreprises

100% 78 17 5

- Le fonctionnement des associations devrait être un modèle pour d'autres formes d'organisation 100% 78 18 4

- Les associations savent innover 100% 73 22 5

- Sans les associations, il n'y a pas de cohésion sociale 100% 67 29 4

- L'Etat n'aide pas suffisamment les associations 100% 65 29 6

- Beaucoup de personnes se servent des associations à des fins personnelles 100% 60 36 4

- Les associations créent des emplois 100% 59 36 5

- Les associations sont indépendantes des formations politiques 100% 58 37 5

- Les associations ne sont pas assez présentes dans la vie de la société 100% 58 39 3

http://www.csa-tmo.fr/fra/dataset/data2K/opi20001109d.htm

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Dossier Administration publique

Hôpitaux publics : la fièvre libérale L’hôpital est en crise. Et, face à cette crise, la réponse des pouvoirs publics est essentiellement gestionnaire, comme en témoignent la réforme de la Sécurité sociale et le plan Hôpital 2007, lancé en début d’année. De nombreux médecins s’inquiètent de cette évolution, et le manifestent par des mobilisations et mouvements de grève. Craignant une dérive vers un système productiviste et concurrentiel, ils proposent d’autres pistes pour une approche nouvelle de l’hôpital, centrée sur les besoins des patients. Mésaventures de patients mal soignés, dans des structures déshumanisées, grèves à la chaîne de praticiens inquiets (urgentistes, chirurgiens, psychiatres...), mobilisations successives contre des restructurations entraînant suppressions de postes et de lits... L’hôpital public français est en crise. S’il est encore le centre névralgique du système de soins réputé le meilleur du monde, va-t-il le rester ? La logique actuelle des pouvoirs publics reste bloquée sur le trop fameux “ dépenser moins pour soigner mieux ”. Une conception marchande qui, véhiculée par la réforme de la Sécurité sociale et le plan Hôpital 2007 en route depuis le début de l’année, inscrit l’hôpital, comme l’école ou La Poste, dans un programme d’appauvrissement des services publics. Plus proche de l’implosion que de l’explosion, l’institution se craquelle. Et certains craignent déjà une dérive à l’américaine où les médecins ne seraient plus que des techniciens prisonniers d’un système productiviste, où des patients transformés en clients verraient la qualité des soins sacrifiée sur l’autel de la rentabilité. Exit l’hospitalité au sens plein du terme et la fonction publique hospitalière. Libéralisation ? Le mot est lâché. Si l’hôpital public n’en est pas tout à fait à ce stade en France, son fonctionnement sera dorénavant calqué sur celui du privé : services regroupés par pôles pour comprimer les masses salariales et optimiser les moyens, tarification à l’activité. Ce n’est pourtant pas en gérant l’hôpital comme une entreprise que l’on peut sauver le service public de santé, ont déclaré les syndicats majoritaires de médecins hospitaliers en refusant, fin janvier, de signer le protocole sur la “ nouvelle gouvernance ”. L’hôpital ne répond plus aux besoins des populations. Une réforme s’imposait donc, tout le monde est bien d’accord sur ce point. D’après un sondage TNS Sofres, “ Les Français et l’argent public ”, publié le 12 février, 63 % des Français souhaitent que l’argent de leurs impôts soit utilisé en priorité dans le domaine de la santé. Reste à savoir comment. Car deux logiques s’opposent : réduction des dépenses contre égal accès aux soins. L’affrontement relève du choix de société : système libéral ou système solidaire ? Économie et rentabilité ou gestion égalitaire des moyens ? Est-on prêt à dépenser mieux pour soigner bien ? D’après le professeur André Grimaldi, chef du service de diabétologie à la Pitié-Salpétrière, la logique gestionnaire induite par le plan Hôpital 2007 va à l’encontre de l’éthique médicale. Pour éviter l’effondrement du système de soins, il faudrait réadapter l’hôpital aux besoins des populations. Les principaux problèmes étant la pénurie de médecins et leur mauvaise répartition sur le territoire. D’où des initiatives professionnelles et citoyennes pour défendre les hôpitaux de proximité, et d’autres pour remanier l’offre de soins via la création de réseaux de santé. Le but étant de sortir de l’hospitalo-centrisme pour faire évoluer les pratiques hospitalières vers une meilleure démocratisation des soins. L’hôpital doit en priorité renouer avec ses fondements humanistes s’il veut rester, ou devenir, ce que Emmanuel Hirsch, directeur de l’Espace éthique de l’Assistance publique des hôpitaux de Paris, considère comme “ cet ultime refuge où s’exerce une solidarité ” dans notre société. Ingrid Merckx www.coordination-nationale.org/presse/politis

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Dossier Administration publique

« HOPITAUX PUBLIC ET PRIVE » De Monsieur Jean-François Mattei Ministre de la Santé, de la Famille et des Personnes Handicapées Lyon, le 26 juillet 2002

1. Le plan " hôpital 2007 "

Le plan " hôpital 2007 " définira les orientations stratégiques de notre politique hospitalière pour les 5 ans à venir. Ce plan sera finalisé pour la rentrée. Il s’articulera autour de mesures visant à une modernisation sans précédent de l’hospitalisation et un assouplissement des modes de gestion et des outils régulation. Modernisation des établissements, par un plan exceptionnel d’aide à l’investissement. Le taux de vétusté des établissements hospitaliers atteint un seuil critique préoccupant. Il a progressé de plus de 3% en 3 ans (65% en 1997 à 68% en 2000). Au rythme actuel des investissements, il faudrait 13 ans pour effectuer une mise à niveau de l’immobilier et des équipements. Ce n’est pas compatible avec ce que nos concitoyens sont en droit d’attendre. Je souhaite ramener ce délai à 5 ans. Cela suppose un accompagnement financier conséquent. Le plan s’adressera à tous les établissements publics et privés, et aura vocation à soutenir les opérations immobilières, la rénovation des systèmes d’information et la modernisation des gros équipements. Ce plan sera, aussi, l’occasion d’engager les opérations régionales de recomposition de l’offre hospitalière qui étaient en attente faute de financement. Le Président de la République s’y est engagé. Nous le réaliserons. Assouplissement par la simplification des procédures de planification, la rénovation de la gestion hospitalière, du management hospitalier, l’incitation à la mise en place de " Centres de Responsabilité " par pôle d’activités médicales, et par une réforme majeure des outils d’allocation de ressources avec la mise en œuvre effective et rapide d’une " tarification à l’activité ". Je souhaite expérimenter ce nouveau mode de financement dans plusieurs régions, dès 2003, selon différentes modalités afin d’engager en 2004 la généralisation. [. . .]

3. Les difficultés budgétaires des hôpitaux J’ai annoncé lors de la présentation des comptes de la sécurité sociale, que 300 millions d’euros supplémentaires viendraient s’ajouter au financement de l’hôpital pour 2002. Ces crédits sont pérennes.

• En premier lieu, dés ma prise de fonction, j’ai eu l’occasion de dire que je respecterai les engagements pris par l’Etat au regard des protocoles signés avec les différentes professions hospitalières. Cet engagement n’était pas de pure forme, car le gouvernement précédent n’avait pas prévu le financement de plusieurs aspects de ces protocoles et en particulier les mesures permettant l’amélioration des conditions de carrières des agents de la Fonction Publique Hospitalière. Sur les 300 millions d’euros, 138 viendront compenser ce manque de financement des protocoles.

• Les crédits restants (soit 162 millions d’euros) sont destinés à soutenir les établissements en grandes difficultés. J’ai décidé que cette aide serait, pour la première fois, déconcentrée au niveau des ARH. En effet, elles seules, au plus proche des réalités de terrain, peuvent garantir au mieux la pertinence de son utilisation. Les Agences Régionales d’Hospitalisation disposeront des moyens en début d’automne au moment où elles connaîtront le taux d’évolution des dotations régionales pour 2003. De cette manière, elles disposeront de l’ensemble des éléments pour l’affectation des crédits aux établissements. Par ailleurs, je souhaite qu’à cette occasion, les établissements puissent s’engager sur des objectifs d’amélioration de leur gestion, dès 2003.

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Dossier Administration publique

4. Fermeture de lits Le 21 juin dernier, j’ai demandé aux ARH d’anticiper les conséquences des fermetures estivales de lits, en veillant à ce que les SAMU détiennent les informations nécessaires à la bonne orientation des patients. Des inquiétudes s’exprimaient sur le risque de voir s’accentuer le nombre de lits fermés en raison des 35 heures et de la pénurie de personnels. Les informations dont je dispose aujourd’hui, montrent une situation tendue mais maîtrisée, grâce à une meilleure coordination entre les acteurs. La moyenne nationale des lits indisponibles est de l’ordre de 15% toutes disciplines confondues. Comparée aux années précédentes ce chiffre est en progression. Progression limitée, puisqu’elle avoisine en moyenne les 2 %. L’augmentation des lits indisponibles comparée aux années précédentes est limitée (…). Un nouveau point de la situation sur la fermeture des lits sera effectué mi-août et mi-septembre. 5. Les actes de violence à l’hôpital Toutes les violences sont inacceptables. Elles le sont d’autant plus lorsqu’elles surviennent dans le lieu même où chacun d’entre nous recherche réconfort et soins. Les situations de grandes violences dans les hôpitaux surviennent la plupart du temps aux urgences. Elles sont heureusement rares. Mais, tout doit être entrepris pour les éviter. C’est pourquoi, suite à la fusillade survenue aux urgences du CHU de Nice il y a 10 jours, j’ai saisi le Ministre de l’Intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales et, le Garde des Sceaux, et la Ministre de la Défense en vue de constituer rapidement un groupe de travail interministériel. Ce groupe définira les modalités d’accueil et de prise en charge les plus appropriés pour les patients accompagnés par les forces de l’ordre ou l’administration pénitentiaire au sein des urgences. Il proposera également les conduites à tenir et les moyens adéquats pour faire face aux situations de grandes violences à l’hôpital. [. . .] www.sante.gouv.fr

GLOSSAIRE (Extraits)

Il y a beaucoup de confusion concernant le sens de certains termes liés à la gestion et la budgétisation centrées sur les résultats. Résultats, produits, facteurs de production, performances, innovation, et apprentissage sont des termes assez imprécis et sont souvent confondus quand traduits d’une langue à une autre. Le glossaire ci-dessous a pour but de faciliter la communication sur la gestion et la budgétisation centrées sur les résultats. Merci d’envoyer des commentaires ou des propositions d’amélioration à jens.kristensen@oecd.org. Résultats : Les effets sur la société des produits fournis par les organismes publics. Les résultats, qu’ils soient intentionnels ou non, ne sont pas entièrement contrôlables, en général, par l’administration. Le degré de contrôle dépend de l’influence des facteurs externes sur l’objectif en question, de l’efficacité de l’application et de la qualité des mesures mises en oeuvre pour atteindre l’objectif.

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Résultats intentionnels /objectifs de résultats : quels effets sur la société l’administration attend-elle de ses produits. Dans cette définition, on entend par intentions de l’administration les objectifs de l’action gouvernementale annoncés explicitement et publiquement. Les intentions de l’administration peuvent être formulées, par exemple, dans le cadre de lois, de politiques ou de directives officielles. En tant que telles, les activités des entités qui réalisent les objectifs des politiques peuvent reposer sur des objectifs de résultats mais ce n’est pas souvent le cas. Évaluation des résultats : l’évaluation des résultats d’une activité de l’administration par rapport aux résultats intentionnels. Il est rare que la mesure des résultats puisse être effectuée directement en raison de la complexité de l’opération, des délais nécessaires ou d’influences que l’administration ne contrôle pas. Normalement, l’évaluation des résultats nécessite de prendre en compte différents indicateurs. Il arrive souvent qu’il ne soit pas possible d’effectuer une évaluation des résultats. Évaluation : analyse systématique des principaux aspects d’un programme ou d’une politique et de son utilité, s’attachant à fournir des conclusions fiables et utilisables1. L’évaluation a pour but d’améliorer la prise de décision grâce à une meilleure information. Le but n’est pas qu’elle se substitue au jugement ou au choix politique dans la prise de décision mais qu’elle les éclaire en permettant de prendre en compte l’expérience du passé. C’est pourquoi l’évaluation est un élément important de l’apprentissage dans le secteur public comme il est indiqué plus bas. Risques liés aux résultats : le risque que les résultats intentionnels ne soient pas atteints et le risque que des effets non intentionnels et non souhaités se produisent. Souvent, les résultats ne sont pas uniquement imputables à l’action de l’administration. Le temps, la guerre et les ralentissements de l’activité économique peuvent influencer les résultats et avoir des effets non intentionnels. Par risques liés aux résultats on entend les risques dus à des influences externes ayant un effet positif ou négatif sur les résultats. Produits : les biens et services (habituellement des services) fournis par les organismes publics au citoyen. Le concept de produits n’est pas limité aux biens matériels et aux services sociaux fournis directement au citoyen. Il englobe aussi des flux plus immatériels d’influences exercées par les organismes, les institutions ou d’autres entités réalisant les objectifs des politiques mises en oeuvre. Les organismes publics peuvent contrôler et mesurer, tant quantitativement que qualitativement, une grande partie des produits. Il est donc plus aisé dans le cadre de la gestion des performances d’utiliser des produits que des résultats. Facteurs de production : ressources utilisées par l’administration pour assurer sa production. Les facteurs de production englobent la main d’oeuvre (l’éventail des compétences, spécialisations et connaissances des employés), les immobilisations (notamment les terrains et constructions, les véhicules motorisés et les réseaux informatiques), les actifs financiers et les actifs incorporels (comme la propriété intellectuelle) qui sont utilisés pour obtenir ces produits2. 1 Voir OCDE, PUMA/PAC(99)1, Vers de meilleures pratiques de l’évaluation, Paris 1999. 2 Voir OCDE, PUMA/SBO(2000)7, Manuel de l’OCDE sur les résultats, Paris 2000.

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Coûts : sommes déboursées ou dépenses encourues pour financer les facteurs de production. Apprentissage : action permettant à une entité d’utiliser son expérience ou celle d’autres entités pour adapter ses objectifs et processus. Concrètement, l’apprentissage dans le cadre de la gestion par les résultats repose sur l’utilisation des conclusions de l’évaluation des résultats dans la prise de décision – que les décisions concernent des politiques, des processus ou la conception organisationnelle. La question essentielle est de savoir si l’évaluation des résultats a une incidence sur les décisions et de quelle façon. Compte tenu des rigidités institutionnelles, les organismes sont-ils capables d’apprendre et de s’adapter? Performances Aptitude d’un organisme ou d’une administration qui acquiert des ressources à des conditions économiques et les utilise de manière efficiente (facteurs de production-produits) et efficace (produits-résultats) et qui réalise les objectifs de performance fixés. Information sur les performances Données sur les performances collectées et exploitées systématiquement. Les informations sur les performances peuvent être quantitatives (chiffrées) ou qualitatives (descriptives). L’utilité des informations sur les performances est amplifiée si on se réfère à des normes ou d’autres éléments de comparaison (performances antérieures, autres types d’activité ou par rapport au besoin avant l’intervention, par exemple) ce qui permet d’étayer l’appréciation du degré de réalisation des résultats escomptés. Gestion des performances Système d’information sur les performances, d’évaluation, de suivi des performances, d’analyse et d’établissement de rapports sur les performances, qui est intégré à la gestion d’entreprise. Objectif de performance Niveau de performance visé exprimé par un objectif matériel mesurable permettant la comparaison avec la réalisation d’objectifs, objectif exprimé notamment par une norme quantitative, une valeur ou un taux. Les objectifs de performance peuvent être des objectifs de production ou de résultats. Indicateur de performance Valeur ou caractéristique particulière utilisée pour mesurer la production ou les résultats. Mesure des performances La mesure des performances concerne la mesure des facteurs de production, des produits et des résultats. www.oecd.org/dataoecd/60/10/1851339.pdf

MESURE DES RESULTATS

A partir du dossier qui a été confié à votre groupe, recherchez quels sont les moyens qui permettent de constater que les objectifs de l’organisation ont bien été atteints (ou qu’ils ne l’ont pas été). Remarques :

- les critères qui figurent dans le tableau ci-dessous ne concernent pas tous obligatoirement l’organisation étudiée par votre groupe - vous pouvez compléter le tableau avec des critères non listés que vous trouverez dans le dossier dont vous avez la charge.

Critère d’évaluation Définition Valeur attendue Valeur obtenue Source de l’information

Indicateurs économiques quantitatifs

Coût

Rentabilité

Productivité

Délai

Parts de marché

Volume de la production

Rang sur le marché

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MESURE DES RESULTATS

Critère d’évaluation Définition Valeur attendue Valeur obtenue Source de l’information

Indicateurs économiques qualitatifs

Image de marque

Qualité

Indicateurs sociaux

Indicateurs environnementaux

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