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ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES LANDES REPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X ASSISTANCE ET PREVOYANCE SOCIALE (1800 - 1940) Par Francine DAUDIGEOS Christiane LESCLAUX Documentaliste Secrétaire Administratif Sous la direction de Bernadette SUAU Directeur des Services d'Archives MONT-DE-MARSAN 4, impasse Montrevel 1984

DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

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Page 1: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES LANDES

REPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ

DE LA SÉRIE X

ASSISTANCE ET PREVOYANCE SOCIALE

(1800 - 1940)

Par

Francine DAUDIGEOS Christiane LESCLAUX

Documentaliste Secrétaire Administratif Sous la direction de

Bernadette SUAU

Directeur des Services d'Archives

MONT-DE-MARSAN 4, impasse Montrevel

1984

Page 2: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

AVANT-PROPOS

La série X a été classée et mise sur fiche vers 1960, sous la direction de Monsieur Henri Charnier alors directeur des Archives des Landes.

Au cours de l'hiver dernier Mesdames Daudigeos et Lesclaux ont repris le classement et modifié la cotation de la série conformément à la circulaire du 16 décembre 1965.

La dactylographie du répertoire a été assurée par Madame Evelyne Valencia, agent technique de bureau départemental, et la reproduction multigraphiée par les soins de l'imprimerie de la Préfecture des Landes.

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Page 3: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

INTRODUCTION

GENERALITES

La série X des Archives départementales est constituée des dos­siers d'assistance publique et de prévoyance sociale pour la période de 1800 à 1940.

L'assistance publique comprend l'ensemble des institutions admi­nistratives ou contrôlées par l'Etat, chargées de venir en aide aux individus nécessiteux.

L'assistance sociale comprend l'ensemble des mesures prises en faveur de certaines catégories de personnes non nécessiteuses mais dont l'état ou l'activité apparaît digne de protection sociale.

La protection de l'Etat d'abord réservée aux personnes nécessi­teuses s'est ainsi étendue aux catégories de personnes que la loi a suc­cessivement désignées comme socialement intéressantes.

APERÇU HISTORIQUE

Pendant le Moyen Age, les hôpitaux s'étaient multipliés dans les diocèses landais (1). Au X1I° siècle, le seul diocèse de Dax ne comptait pas moins d'une soixantaine (2) de ces établissements souvent modestes certes, mais dont le nombre dénote "une efflorescence et une efferves­cence de vie charitable et hospitalière vraiment surprenante" (3). Cette tendance est confirmée par les testaments (4) et par les scènes d'hospi­talité ou oeuvres de miséricorde peintes et encore conservées sur les murs de plusieurs églises que les voyageurs utilisaient autrefois comme halte et refuge (5).

(1) Deux diocèses : Dax et Aire-sur-1'Adour. (2) V.M. Foix, Anciens hôpitaux du diocèse de Dax, d'après le testament

d'Arnaud-Raymond, vicomte de Tartas, Aire-sur-1'Adour, s.d. p. 47. (3) Idem, p. 47. (4) Idem. (5) J. Cabanot, B. et J.-P. Suau, Suzan, les fontaines, le pèlerinage,

la foire de la Saint-Michel. Dax, 1982. ici p. 45-46.

Page 4: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

INTRODUCTION

Les textes anciens, il est vrai, sont unanimes pour donner des Landes une image peu accueillante. Il suffit de rappeler non seulement le témoignage du Pèlerin de Compostelle (6) qui redoutaxt la traversée de la lande, l'exubérance et la débauche des Gascons et la rapacité des bateliers du Gave, mais aussi, à une époque beaucoup plus récente, l'opinion des conseillers généraux du département, qui, en 1801, se plaignaient "des déserts arides de la lande couverts d eaux stagnantes pendant l'hiver (7)".

La plupart des hôpitaux fondés au Moyen Age dépendaient générale­ment d'un ordre hospitalier - Saint-Esprit, Saint-Jean-de-Jérusalem ou Saint-Jacques de 1'Epée-Rouge(8) - puis ont progressivement disparu à l'époque moderne.

Seuls subsistaient, au lendemain de la Révolution, les établisse­ments installés dans les principales villes comme l'hôpital Saint-Jean-de-Jérusalem de Mont-de-Marsan qui prend dès lors le nom de son bienfai­teur, Lesbazeilles, ou encore l'hôpital Saint-Eutrope de Dax (9), devenu l'hôpital communal.

1 X ADMINISTRATION HOSPITALIERE, 9 m.l.

C'est dans la sous-série 1 X que sont regroupés les dossiers de trente établissements hospitaliers du département. La plupart sont anté­rieurs à la Révolution ou datent du Premier Empire mais peu de documents remontent au début du XIX° siècle. Il convient de citer cependant les liasses concernant Betbezer (1 X 83-84), Dax (1 X 31-143), Grenade-sur-1'Adour (1 X 160-162), Mont-de-Marsan (1 X 192-208), Montant (1 X 188-191), Mugron (1 X 237-245), Roquefort (1 X 256-263), Saint-Esprit (1 X 265-267), Saint-Sever (1 X 268-277), Tartas (1 X 293-300), Villeneuve-de-Marsan (1 X 301-308).

Le plan adopté pour le classement de la sous-série 1 X est sim­ple. Après les instructions (1 X 3-4), les statistiques et les

(6) J. Vieillard, Le Guide du Pèlerin de Saint-Jacques de Compostelle. Texte latin du XIII° siècle, 1963, p. 18-21.

(7) Archives départementales des Landes, 1 N 2, fol. 20 r. (8) V.M. Foix, ouvrage cité et Abbé A. Départ, Les commanderies dans

le département des Landes, 1894, 40 p. (9) Sur les hôpitaux Saint-Esprit et Saint-Eutrope de Dax, voir Ch.

Blanc, E. Daru, Controverses autour de la réunion des hôpitaux de Saint-Esprit et de Saint-Eutrope de Dax au XVIII° siècle, dans Bulletin de la Société de Borda, tome 88, 1964, p. 351-358 ; J. Peyresblanques, Histoire de l'hôpital de Dax au XIII° siècle, dans Bulletin de la Société de Borda. 1980, p. 75-105 et enfin B. Lesquibe, Recherches sur l'hôpital de Dax au XVIII° siècle, T.E.R. d'histoire, Bordeaux, 1974.

Page 5: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

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Tartas : Plan de l'hôpital début XIxesiècle.A.D.L. 1 x 2 9 5

Page 6: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

INTRODUCTION

budgets (1 X 12-30), viennent les dossiers classés par communes avec pour chaque établissement les mêmes subdivisions : fondation, adminis­tration, personnel, bâtiments, finances.

L'intérêt des dossiers, à caractère essentiellement administratif et non médical, reste très inégal. Les finances et la comptabilité occu­pent l'essentiel de la documentation. Les plans anciens sont rares mais ceux de l'hospice de Tartas méritent d'être signalés (1 X 295) : sous le Premier Empire, en effet, on a dressé non seulement les plans de l'hôpi­tal de Tartas mais aussi ceux de plusieurs maisons et métairies lui appartenant. De tels documents se révèlent précieux, car ces dernières années, les hôpitaux - et on ne peut que s'en réjouir pour le bien-être des malades - ont été profondément modifiés et souvent démolis, comme à Saint-Sever ou Aire-sur-1'Adour. Ces quelques plans restent ainsi les seuls témoignages d'édifices (10) qui n'ont guère tenté les graveurs ou photographes du siècle dernier.

C'est autour des années 1900 que furent fondés aussi plusieurs hôpitaux et notamment les préventoriums et sanatoriums créés dans une région où le cadre de vie naturel - forêt de pins, mer, grands espaces -constituent autant d'atouts favorables à leur implantation. Le plus an­cien, celui de Capbreton, date de 1884 (1 X 104-125) et porte le nom de préventorium de Sainte-Eugénie, pour rappeler sans doute le souvenir du Second Empire qui a modifié si profondément le département. D'autres établissements ont ensuite vu le jour, comme le sanatorium de Nouvielle (1934) proche de Mont-de-Marsan (1 X 93-103), encore celui de Cauneille (1 X 127-130) ou encore celui d'Hastingues, en bordure du Gave.

A travers la série X, l'oeuvre du Second Empire semble limitée. Cependant, c'est en 1864 que fut inauguré le Berceau de Saint-Vincent-de-Paul, dans la coimnune où naquit, quelques trois siècles plus tôt, celui que l'on désigna comme l"'Apôtre de l'Humanité" : Vincent de Paul, né à Pouy, dans les environs de Dax. Le Berceau de Saint-Vincent-de-Paul regroupait dès l'origine "un hospice pour vieillards, un orphelinat, une école professionnelle et une école secondaire". Mais fondé par les Laza­ristes et leur appartenant toujours, le Berceau est peu représenté dans le fonds de la Préfecture (1 X 278-281) ; les procès-verbaux et comptes rendus du Conseil d'Administration présentent cependant un certain intérêt.

2 X LES BUREAUX DE BIENFAISANCE, 7m.1.

Les bureaux de bienfaisance ont été créés par la loi du 7 fri­maire an V. Ils centralisent et redistribuent dans le cadre de la com­mune les générosités des particuliers. La sous-série 2 X fait apparaître l'existence de bureaux de bienfaisance dans 180 communes du

(10) Sur l'architecture des hôpitaux, voir le numéro des Monuments Historiques, avril-mai 1981, n" 114.

Page 7: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

INTRODUCTION

département (sur 332). Il est cependant difficile de savoir si la popu­lation landaise a fait preuve à l'égard des nécessiteux, d'une généro­sité comparable à celle dont elle a toujours fait preuve sur le plan matériel à l'égard du diocèse.

Pour la sous-série 2 X, on a adopté le même plan que pour la sous-série précédente. Dans les généralités, se trouvent les budgets et comptes de gestion (2 X 9-88). Les bureaux sont ensuite classés par ordre alphabétique des communes.

3 X ASSISTANCE SOCIALE, 45,50 m.l.

Constituée essentiellement par les dossiers d'assistance à l'En­fance, c'est la sous-série la plus volumineuse. Les premières liasses sont consacrées aux généralités (3 X 1-23), suivies des registres d'al­location aux femmes assistées qui ne commencent qu'en 1924 (3 X 26-38). Puis se succèdent les nombreux dossiers concernant les enfants abandon­nés, 1' une des préoccupations majeures de nos élus, depuis la Révolu­tion. Les délibérations des conseillers généraux rappellent les diffi­cultés rencontrées pour assumer cette lourde charge. Ainsi, le 18 janvier 1809, en effet, ils émettent le voeu de constituer un fonds com­mun national pour la dépense des enfants trouvés : "leur nombre dans le 1er et 2ème arrondissements (Mont-de-Marsan et Saint-Sever) ne s'élève pas à 180 tandis que ceux de l'hospice de Dax (3ème arrondissement) se portent à près de 300... Cette différence considérable provient de ce que la plus grande partie des enfants exposés à la niche en forme de "tour" placée à l'hospice de Dax viennent des départements voisins et de l'augmentation des enfants trouvés provenant des troupes cantonnées dans le département" (II).

Quelques états (3 X 59, 65) permettent de connaître le nombre d'enfants trouvés au début du XIX° siècle, mais les registres matricules ne commencent qu'en 1837 (3 X 68-92). Ils sont complétés par les regis­tres d'inscription, de tutelle (3 X 93-97, 111-120) et de secours accor­dés aux filles mères et aux mères nourrices (3 X 108-110), tandis que les dossiers individuels sont classés par périodes - avant 1910 (3 X 165-324), 1910-1925 (3 X 325-400) - et enfin annuellement (3 X 401-503).

Les dernières liasses de la sous-série 3 X concernent l'assistan­ce aux familles, en particulier aux familles nombreuses (3 X 505-524), les habitations à bon marché (3 X 525-565), l'assistance aux malades infirmes et incurables (3 X 566-670). Pour les sourds-muets, aveugles, aliénés, vieillards infirmes et incurables et enfin l'Assistance médi­cale gratuite, la documentation - états, dossiers, comptabilité - ne devient importante qu'au XX" siècle.

(11) Archives départementales des Landes, 1 N 4.

Page 8: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

INTRODUCTION

4 X PREVOYANCE SOCIALE, 4,80 m.l.

La Prévoyance sociale comprend les dossiers de Secours mutuels qui, au XIX° siècle, ont connu dans le département, comme partout ail­leurs, un essor considérable. Les statistiques et tableaux récapitula­tifs regroupés dans les première liasses (4 X 1-24) viennent confirmer cette affirmation ainsi que les dossiers classés par ordre alphabétique des communes, presque toutes représentées. Parallèlement aux sociétés d'assurances philanthropiques, et le plus souvent laïques, aux noms fa­miliers, la "Fraternelle", la "Prévoyance", l"Union", on assiste à un développement des associations à caractère religieux qui s'appellent sociétés de "Saint-Vincent-de-Paul", certes, mais aussi prennent le nom du saint patron de l'église ou de la paroisse : Saint-Pierre, Sainte-Anne, Saint-Jean-Baptiste, Saint-Nicolas, Saint-Clément, Saint-Hippolyte etc.

On constate enfin que les anciennes confréries d'artisans et d'ouvriers qui existaient avant la Révolution se sont transformées en sociétés de Secours mutuels. Rares sont ces corporations de métiers ; il faut cependant signaler les sociétés de médecins militaires, sapeurs-pompiers à Mont-de-Marsan (4 X 148), des Papeteries de Gascogne et des Forges à Mimizan et Roquefort (4 X 142, 4 X 189), des résiniers à Pontonx-sur-1'Adour (4 X 17o). Les artisant- sont surtout représentés à Saint-Esprit (12) (4 X 196) et à Dax (4 X 77-78) où les cordonniers, jardiniers, tailleurs, tonneliers, forgerons, menuisiers, ébénistes et ouvriers du livre ont continué au XIX° siècle à se regrouper en corpora­tions.

5 X ASSURANCES SOCIALES, 0,30 m.l.

La sous-série 5 X, consacrée aux Assurances sociales, est peu abondante, l'essentiel de la législation de sécurité sociale étant pos­térieure à 1940.

(12) Saint-Esprit, commune des Landes réunie en 1857 à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques).

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BIBLIOGRAPHIE

L'histoire des hôpitaux du département des Landes a inspiré peu d'auteurs. Seuls les hôpitaux de Dax, sous l'Ancien Régime, ont fait l'objet de plusieurs publications.

- Lesquibe (B.), Recherches sur l'hôpital de Dax au XVIII° siècle, T.E.R. d'histoire, multigraphié, Bordeaux, 1974.

Blanc (Ch.), Daru (E.), Controverses autour de la réunion des hôpitaux de Saint-Esprit et de Saint-Eutrope de Dax au XVIII" siècle. Bulletin de la Société de Borda, t. 88, 1964, p. 351-358.

- Peyresblanques (J.), Histoire de l'hôpital de Dax, Bulletin de la Société de Borda, 1980, p. 75-105.

- Peyresblanques (J.), L'apothicairerie de l'hôpital de Dax et ses faïences. Bulletin de la Société de Borda, t. 98, 1974, p. 443-464.

On peut citer aussi

Foix (V.M.), Anciens hôpitaux du diocèse de Dax, d'après le testament du vicomte de Tartas, Aire, s.d., 48 p.

Daugé ( C ) , L'hospice d'Aire, 1654-1900, Aire, 1901, 32 p.

Foix (V.M.), L'hôpital de Mugron, Dax, 1895, 10 p.

Quelques ouvrages généraux

Ponteil (F.), Les institutions de la France de 1814-1870, Paris, 1966.

Assistance et assistés de 1610 à nos jours. Actes du 27ëme Congrès national des sociétés savantes, Nantes, 1972, t. 1, Paris, 1977.

Colloque sur l'histoire de la sécurité sociale. Problèmes et méthodes, Paris, 1978.

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BIBLIOGRAPHIE

Revues

Monuments historiques, le numéro 114, d'avril-mai 1981 est consacré à l'architecture des hôpitaux.

Société française d'histoire des hôpitaux, collection aux Archives des Landes depuis 1977.

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SOURCES COMPLEMENTAIRES

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES LANDES

Les archives anciennes de l'hôpital de Mont-de-Marsan ne sont guère importantes (1 m.l.)- En revanche, celles de l'hôpital de Dax antérieures à 1870 (Ancien Régime et X1X° siècle) représentent plus de 7 mètres linéaires. Déposées en 1962 aux Archives départementales, clas­sées suivant le cadre de classement des archives hospitalières, elles ont fait l'objet d'un répertoire détaillé et dactylographié (63 pages) et se trouvent comme celles de l'hôpital de Mont-de-Marsan dans la série H supplément. Pour Dax, un dépôt plus récent est venu compléter cette documentation et porte la cote 24 J. Quelques documents épars enfin (1698-1866) ont été regroupés sous la cote 1 J 328 et concernent les hôpitaux de Dax.

La "Société de Secours Mutuel Saint-Louis de Saint-Pierre-du-Mont" a déposé plusieurs liasses classées dans la sous-série 25 J (1855-1934). Quant à la sous-série 2 J (1-93), elle est consacrée au dépôt effectué par ia "Grande Mutualité scolaire landaise" (XX° siècle).

Les fonds des érudits ne sont pas non plus à négliger. Dans le fonds Foix (sous-série 2 F) qui a écrit plusieurs notices sur les hôpi-(cf. bibliographie), on doit trouver des notes et des documents originaux les concernant, notamment : 2 F 1579 et 2 F 1590 (hôpitaux taux de Dax), 2 F 3060 (hôpitaux de Tartas). Dans le fonds Daugé (sous-série 3 F), on peut consulter la liasse 3 F 165 consacrée à Tartas (couvents, hôpital).

Les documents sur la santé publique et l'hygiène sont classés dans la sous-série 5 M.

La série N fournit aussi des renseignements précieux. Les délibé­rations du Conseil général sur l'Assistance publique (sous-série 1 N) traduisent l'une des préoccupations majeures des élus. Dans la sous-série 4 N, on trouvera des précisions sur les établissements hospita­liers dépendant du département : l'hôpital psychiatrique de Sainte-Aiine, à Mont-de-Marsan, le Iiéventcrr'iiE; cit. Ly.-^-l-L^Lor., le S,-p.'itcriuF. de Kou-vielle.

Dans la série T, trois dossiers contiennent des projets relatifs à la construction du Berceau de Saint-Vincent-de-Paul : Tp 157-159 (1824-1931).

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SOURCES COMPLEMENTAIRES

Dans le fonds des sous-préfectures enfin, les dossiers sur l'Assistance et la prévoyance sociale sont cotés 1 Z 189 à 1 Z 211 (1818-1940) pour la sous-préfecture de Saint-Sever, et 2 Z 71-72 (1839-1914) pour la sous-préfecture de Dax.

ARCHIVES COMMUNALES

Dans les archives communales, il conviendra de consulter la série Q - notamment pour les villes d'Aire-sur-1'Adour, Dax, Geaune, Grenade-sur-1'Adour, Mont-de-Marsan, Saint-Sever, Villeneuve-de-Marsan, qui ont un établissement hospitalier et conservent sur place leurs archives classées et répertoriées - ou les répertoires dactylographiés de la série E supplément qui regroupe les archives déposées pour 280 communes environ (sur 332).

ARCHIVES NATIONALES •

Sous-série F 15, hospices et secours.

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1 X ADMINISTRATION HOSPITALIERE

ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS. BUREAUX DE BIENFAISANCE (documents communs)

GENERALITES

Instructions

1 X 1 instructions, circulaires.

Situation des établissements

1 X 2 Dénombrement des établissements publics et privés. 1887

An IV-1939

1 X 3-4 Statistiques hospitalières.

3 1891-1918 4 1920-1928

Administration

1 X 5*-6* Commissions administratives.

5 1841-1878 6 1898-1915

1891-1928

1841-1915

1 X 7 Commissions administratives et de surveillance. 1884-1940

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Page 14: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

1 X ADMINISTRATION HOSPITALIERE

Biens et revenus

1 X 8 Etat des biens vendus et rentes rachetées dépendant des hospices et établissements de bienfaisance : canton de Roquefort.

An V

1 X 9 Renseignements sur les biens et la situation financière des éta­blissements charitables(1857-1858). Tableau de la situation finan-cière(1857). Etat des biens mobiliers et immobiliers (1817, 1857-1858).

1817-1858

Comptabilité

1 X 10 Situation financière d'après les comptes administratifs. 1899-1928

1 X 11 Répartition des droits des pauvres. 1929

I X 12---20* Budgets. 1837-1871

12* 13* 14* 15* 16* 17* 18* 19* 20*

1837 1839 1842 1845 1862 1867 1868 1870 1871

1 X 21*-30* Budgets et comptes administratifs.

1929-1934 21* 22* 23* 24* 25* 26* 27* 28* 29* 30*

1929 1930 1930-1931 1931 1931 1932 1932 1933 1934 1934

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1 X ADMINISTRATION HOSPITALIERE

ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS

GENERALITES

Instructions, règlements, rapports

Instructions pour la comptabilité des hospices (1808). Projet d'installation d'un hospice (1826).

1808;1826

Réponse aux questionnaires du Ministère de l'Intérieur sur les hôpitaux et les hospices.

1888-1892

Rapports d'inspections générales, relevé des lits et des fondations.

1901-1913

Règlements. 1901-1924

Etablissements privés pouvant être affectés à des hôpitaux. 1918

Etat des aliénés du département. 1812-1813

1 X 37 Aliénés du département des Landes traités dans divers établissements.

1906-1934

1 X 38 Textes et dossiers concernant les sanatoriums (plan 1). 1922-1937

Personnel

1 X 39 Renseignements, statuts, indemnités. 1925-1940

Administration

1 X 40 Création de consultations dentaires dans les hôpitaux-hospices. 1923-1925

1 X 41-42 Prix de journée : instructions, dossiers de fixation. 1918-1939

41 1918-1921 42 1933-1939

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1 X 43*-73* Budgets.

1 X ADMINISTRATION HOSPITALIERE

Comptabilité

1889-1930

43* 44* 45* 46* 47* 48* 49* 50* 51* 52* 53* 54* 55* 56* 57* 58* 59* 60* 61* 62* 63* 64* 65* 66* 67* 68* 69* 70* 71* 72* 73*

1889 1891 1894 1896 1898 1899 1906 1907 1908 1909 1910 1911 1912 1913 1914 1915 1916 1917 1918 1919 1920 1921 1922 1923 1924 1925 1926 1927 1928 1929 1930

DOSSIERS PAR COMMUNES

Aire-sur-1'Adour

Hospice communal

1 X 74 Généralités.

1892-1893

1 X 75 Administration : commission administrative.

1853-1939

1 X 76 Personnel.

1851-1926

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1 X 79

1 X 80*

1 X 81

1 X 82

1 X 83

1 X 84

1 X 85

1 X 86

1 X 87

1 X 88

1 X 89

1 X 90

1 X 91

1 X ADMINISTRATION HOSPITALIERE

Bâtiments(plan 1). 1819-1919

Biens et revenus (plans 1 à 4). 1819-1919

Finances, comptabilité : prix de journée. 1917-1926

Registre de comptabilité (An V-1812). Vérification de la gestion (1861-1901).

An V-1901

Comptes de gestion. 1874-1881,1883-1935

Idem. 1936-1940

Betbezer

Hospice communal

Bâtiments. An XII-1852

Biens et revenus. An XI-1835

Biscarrosse HË

Hospice communal

Administration : règlements. 1912

Commission administrative. 1908-1939

Personnel. 1912-1926

Bâtiments. 1907-1911 ,

1

Malades : convention pour l'admission des malades militaires. 1936-1937

i î

Comptabilité : généralités. 1914-1927

Comptabilité : prix de journée. 1926 '..

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I X ADMINISTRATION HOSPITALIERE

Comptabilité : comptes de gestion. 1912-1916,

Bretagne-de-Marsan

Sanatorium de Nouvielle

Généralités.

Administration : réorganisation administrative

Administration : rapports du directeur et de 1< d'enquête.

Administration : règlements.

Administration : correspondance.

Administration : procès-verbaux de commissions

Personnel.

1918-1940

1934-1935

1936-1938

3. commission

1936-1938

1934-1939

1934-1939

de surveillance. 1935-1939

1929-1941

Bâtiment : projet de construction d'un sanatorium mixte (1932, plans 1 à 15) ; matériel (1933-1936).

1932-1936

Malades : admissions, mouvements ; réclamations. 1935-1939

Finances, comptabilité : prix de journée, correspondance, rapport sur le budget.

1934-1939

Finances, comptabilité : budgets et comptes.

Capbreton

Préventorium Sainte-Eugénie

Administration : fondation (1884-1888, plan 1) rapports (1887-1939).

20

1937-1938

; règlements et

1884-1939

Page 19: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

1 X 105

1 X 106 'i

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, 1 X 116

1 X 117

' 1 X 118

! 1 X 119

1 X ADMINISTRATION HOSPITALIERE

Administration : correspondance. 1887-1933

Administration : demande du Service de Santé pour la cession d'une aile du bâtiment pour être transformée en hôpital militaire.

1916-1920

Administration : enquête sur des incidents survenus au Préventorium.

1929-1933

Commission administrative. 1888-1914

Commission administrative. 1915-1934

Commission de surveillance : procès-verbaux des séances, nominations de membres, délibérations.

1889-1927

Commission de surveillance : procès-verbaux des séances, délibérations.

1931-1941

Commission de surveillance : composition. 1932-1941

Personnel : statut. 1931

Personnel administratif : correspondance et dossiers. 1937-1938

Personnel administratif : candidatures, nominations, dossiers individuels.

1887-1938

Personnel médical. 1932-1939

Personnel soignant et de service : généralités. 1889-1940

Personnel soignant et de service : dossiers individuels. 1931-1936

Bâtiments : assurances. 1932-1933

; 21

>

Page 20: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

1 X

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130

131

132

1 X ADMINISTRATION HOSPITALIERE

Bâtiments : installation de radiologie (1912), d'entretien, installation d'une chambre froii matériel (1906-1932).

Malades : mouvement, demandes d'admissions; verbaux de visite du service de chirurgie.

Biens et revenus.

Finances, comptabilité : prix de journée.

125 Finances, comptabilité : comptes et budgets.

124 1889-1902 ; 1918-1921 125 1921-1939

Préventorium du Hameau des Ecureuils

Demande de subvention.

Cauneille

Sanatorium

Administration.

travaux de (1931), achat de

1906-1932

, dossiers, procês-

1891-1939

1888-1931

1903-1940

1889-1939

1931-1932

1931-1934

Bâtiments : projet d'agrandissement, construction d'une aile. aménagement (Plans 1 à 16).

Malades : état des lits occupés et inoccupés.

Finances, comptabilité : prix de journée.

Dax

Hôpital-hospice communal

Administration : généralités.

Administration : règlements.

1829, 1831

22

1937

1937-1939

1934-1940

An XlI-1890

, 1880, 1888

Page 21: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

Hôpital de Dax d'après Sœur Marguerite Rutan, Sœur de la Charité

Abbeville, [l907\

Page 22: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

1 X ADMINISTRATION HOSPITALIERE

1 X 133 Commission administrative : nominations de membres, délibérations. 1879-1939

1 X 134 Personnel : statut, assurances, contentieux. 1936-1939

1 X 135 Personnel administratif. 1898-1934

1 X 136 Personnel médical, soignant et de service. 1807-1938

1 X 137 Bâtiments : agrandissement, aménagement, acquisition de mobilier (plans 1-2).

1807-1920

1 X 138 Bâtiments : installation du chauffage central, réparations, agran­dissement de l'aile des femmes, aménagement, restauration, cons­truction de bains douches (plans 1 à 23).

1920-1937

1 X 139 Bâtiments : agrandissement, aménagement des combles, construction d'un pavillon thermal, aménagement d'un établissement de bains de boue ((plans 1 à 16).

1931-1939

1 X 140 Biens et revenus. An IV-1921

1 X 141 Finances, comptabilité : prix de journée. 1857-1939

1 X 142 Finances, comptabi l i té : é t a t des journées , emprunts. An 13-1937

1 X 143 Finances, comptabilité : comptes et budgets. 1869-1928

Maison de retraite du Lanot

1 X 144 Administration : inauguration. 1934

1 X 145 Bâtiments : acquisition de la propriété du Lanot, construction de l'immeuble (plans 1 à 26).

1931-1932

1 X 146 Bâtiments : travaux d'aménagement, installation du chauffage central (Plans 1 à 14).

1932-1935

1 X 147 Bâtiments : aménagement de la chapelle, construction d'une porcherie, du pavillon des convalescents, d'une salle de réunions, aménagements, achat de mobilier (Plans 1 à 18).

1935-1940

23

Page 23: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

1 X 148

1 X 149

1 X 150

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1 X 153*

1 X 154

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1 X 156

1 X 157

1 X 158

1 X 159

1 X ADMINISTRATION HOSPITALIERE

Gabarret

Hôpital communal

Administration : généralités (1912) ; commission administrative

(1910-1916). 1910-1916

Personnel. 1910

Bâtiments : reconstruction, aménagements (plans 1-2). 1832-1933

Biens et revenus. An IX-1867

Finances, comptabilité : prix de journée. 1926-1927

Finances, comptabilité : registre des recettes et dépenses. 1809-1812

Finances, comptabilité : comptes et budgets. 1873-1939

Geaune

Hôpital-hospice

Administration : règlement (1926) ; délibérations de la commission administrative (1939).

1926-1939

Bâtiments : réparations, construction d'une buanderie et de bains-douches (plans 1-2).

1923-1938

Biens et revenus.

1920-1933

Finances, comptabilité : prix de journée.

1926

Finances, comptabilité : comptes de gestion.

1920-1939

24

Page 24: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

1 X 160

1 X 161

1 X 162

1 X 163

1 X 164

1 X 165

1 X 166

1 X 167

1 X 168

1 X 169

1 X 170

1 X ADMINISTRATION HOSPITALIERE

Grenade-sur-1'Adour

Hospice communal

Administration : généralités (an XI-1812) ; nomination de membres de la Commission administrative (1877).

An XI-1877

Biens et revenus (plan 1) . An 11-1913

Finances, comptabilité : comptes de gestion. 1870-1938

Habas

Hôpital

Administration : projet de création. 1874

Hagetmau

Hôpital-hospice

Administration : création, règlement (1900-1926) ; délibérations de la Commission administrative (1906-1939).

1900-1939

Personnel. 1907-1935

Bâtiment : construction, aménagement, agrandissement (plans 1-2). 1902-1935

Bâtiment : acquisition de mobilier. 1907

Biens et revenus. 1809-1923

Finances, comptabilité : prix de journée (1918-1926) ; registres de comptabilité (1791-1812).

1791-1926

Finances, comptabilité : comptes et budgets. 1907-1939

25

Page 25: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

1 X ADMINISTRATION HOSPITALIERE

Hastingues

Préventorium

1 X 171 Administration : ouverture, enquête (plans 1 à 3). 1933-1935

1 X 172 Malades : admissions.

Horsarrieu

Hospice

1 X 173 Biens et revenus.

Labastide-d'Armagnac

Hôpital-hospice

1 X 174 Administration.

1936-1937

An VI

1927-1928

1 X 175 Bâtiment : reconstruction, restauration, construction d'une salle d'opération.

1 X 176 Biens et revenus (plan 1).

1 X 177 Finances, comptabilité : prix de journée.

1 X 178 Finances, comptabilité : comptes et budgets.

Labenne

Sanatorium "Le Belvédère"

1 X 179 Bâtiment : construction (plans 1 à 7).

Institut Hélio-Marin

1 X 180 Administration.

1890-1931

1923

1926

1874-1939

1936-1939

1932-1935

26

Page 26: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

1 X ADMINISTRATION HOSPITALIERE

1 X 181 Personnel.

1936

1 X 182 Bâtiment : construction, projet de construction d'une chapelle (plans 1-2).

1929-1933

Labrit

Hôpital-hospice

1 X 183 Administration : projet de création (plans 1-2). 1911-1913

Larbey

Hôpital-hospice

1 X 184 Bâtiment : réparations. 1848

1848-1887

1874-1936

1 X 185 Biens et revenus.

1 X 186 Finances, comptabilité : comptes de gestion.

Mimizan

Sanatorium de "Bel Air"

1 X 187 Administration : projet de transformation du camp militaire en sanatorium (plans 1-2).

1918-1921

Montaut

Hôpital-hospice

1 X 188 Administration.

1 X 189 Bâtiment : matériel.

1 X 190 Biens et revenus.

1925-1928

1925-1927

An XIII-1893

27

Page 27: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

1 X ADMINISTRATION HOSPITALIERE

I X 191 Finances, comptabilité : comptes (1821-1848) ; comptes de gestion

(1874-1927). 1821-1927

Mont-de-Marsan

Hôpital Lesbazeilles et hôpital Layné

1 X 192 Administration : règlements, rapports, conventions. 1824-1884

1 X 193 Administration : renouvellement des membres et délibérations de la Commissions administrative concernant le personnel (1902-1939) et les marchés (1936-1939).

1902-1939

1 X 194 Personnel, An X-1934

1 X 195 Bâtiment hôpital Lesbazeilles : construction de la chapelle de l'hospice (1807-1817) ; travaux, agrandissement (plans 1 à 4)

1820-1913

1 X 196 Bâtiment hôpital Lesbazeilles : travaux, agrandissement (plans 1 à 23).

1923-1932

1 X 197 Bâtiment hôpital Lesbazeilles : crèche (1905) ; construction de la maison maternelle et du pavillon des enfants assistés (1921-1938, plans 1 à 3).

1905-1938

1 X 198 Bâtiment hôpital Layné : construction d'un pavillon chirurgical et d'une maternité, installation du chauffage (plans 1 à 30).

1934-1936

1 X 199 Bâtiment Layné : travaux de la lëre tranche. Installation électrique (plans 1 à 8).

1926-1939

1 X 200 Bâtiment Layné : travaux complémentaires de la 1ère tranche (plans 1 à 28).

1936-1939

1 X 201 Bâtiment Layné : versements d'acomptes sur les subventions (1937-1939) ; projet de monte malades et de monte-plats (1939-1940, plans 1-2).

1937-1940

1 X 202 Commission administrative : achat de matériel.

1932-1939

28

Page 28: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

Mont-de-Marsan : Plan de l'hôpital A.D.L. PI. 8601, s.cl., architecte Depruneaux

Page 29: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

1 X ADMINISTRATION HOSPITALIERE

1 X 203 Biens et revenus (plans 1-2).

1811-1939

1 X 204 Finances, comptabilité : prix de journée.

1910-1939

1 X 205 Finances, comptabilité : votes de crédits. 1837-1939

1 X 206* Finances, comptabilité : livre de comptes (an VIII) ; budgets et comptes (1870-1907).

An VII1-1907

1 X 207-208 Finances, comptabilité : budgets et comptes. 1908-1933

207 1908-1917 208 1918-1933

Hôpital psychiatrique Sainte-Anne

1 X 209 Administration : règlements (1910-1922) ; comptes rendus administratifs et rapports médicaux (1912-1931).

1910-1931

1 X 210 Administration : comptes rendus administratifs et rapports médicaux.

1914-1939

1 X 211 Administration : correspondance. 1910-1939

1 X 212 Administration : commission de surveillance. 1919-1939

1 X 213 Personnel : règlements, s t a t u t s (1926-1936) ; i n s t ruc t ions (1931-1939) ; cons t i t u t i ons de r e t r a i t e s (1930-1939).

1926-1939

1 X 214 Personnel : dossiers (1928-1947) ; personnel administratif et médical (1914-1939).

1914-1947

1 X 215 Personnel soignant, de service et d'assistance. 1911-1939

1 X 216 Matériel : achat. 1911-1912

1 X 217 Malades : rapports médicaux, transferts de malades, statistiques

des aliénés. 1890-1940

29

Page 30: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

1 X ADMINISTRATION HOSPITALIERE

1 X 218 Malades : mouvements de la population, avis de placements, de

maintenus, de sorties et de décès (1922-1938) ; registre de matri­

cules (1912-1936)* 1912-1938

1 X 219 Biens et revenus. 1937

1 X 220 Finances, comptabi l i té : p r ix de journée . 1911-1938

1 X 221 Finances, comptabilité : remboursement de frais, participation des communes.

î.JqA" ^ -^-„^^i : -̂ 1902-1939

1 X 222 Finances, comptabilité : liquidation de dépenses, statistiques. 1931-1937

1 X 223-227 Finances, comptabilité : registres de comptabilité. 1925-1937

223 1925-1930 224 1931-1932 225 1934-1935 226 1935-1936 227 1937

1 X 228-230 Finances, comptabilité : projets de budgets, budgets, comptes administratifs et de gestion, états nominatifs des aliénés.

1898-1939 228 1898-1920 229 1920-1928 230 1930-1939

Morcenx

Hôpital-hospice

1 X 231 Administration : généralités (1910-1941) ; nomination de membre de la Commission administrative (1908) ; délibérations (1938-1939).

1908-1941

1 X 232 Bâtiments : construction, réparations, installation du chauffage central, construction d'une buanderie, achat de matériel.

1906-1939

1 X 233 Biens et revenus.

1913

1 X 234 Finances, comptabi l i té : r év i s ion du pr ix de journée . 1916-1926

30

Page 31: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

1 X ADMINISTRATION HOSPITALIERE

1 X 235 Finances, comptabilité : budgets et comptes. 1910-1939

Sanatorium départemental

1 X 236 Administration : projet de construction (plans 1 à 20). 1927-1929

Mugron

Hôpital-hospice

1 X 237 Administration : règlements (1913-1926) ; correspondance (1806-1832)*

1806-1926

1 X 238 Administration : nomination de membres à la Commission administrative (1815-1829) ; délibérations (1805-1816)*.

1805-1829

1 X 239 Personnel administratif, médical et soignant. 1838,1912

1 X 240 Bâtiment : construction de salles, aménagement (plans 1 à 7). 1845-1937

1 X 241 Bâtiment : inventaire du mobilier. 1834

1 X 242 Malades : mouvement. 1807-1810

1 X 243 Biens et revenus. 1832-1926

1 X 244 Finances, comptabilité : généralités (1827-1834) ; prix de journée (1920-1926),

1827-1926

1 X 245 Finances, comptabilité : comptes et budgets; 1874-1939

Ondres

Sanatorium

1 X 246 Administration : acquisition de terrain par la Fondation de Rothschild pour la création d'un sanatorium.

1928-1929

31

Page 32: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

1 X ADMINISTRATION HOSPITALIERE

Parentis-en-Born

Hospice

1 X 247 Administration : projet de création.

Peyrehorade

Hôpital-hospice

1 X 248 Administration : règlement, généralités.

1 X 249 Administration : Commission administrative.

1 X 250 Personnel.

1874-1889

1890-1894

1887-1939

1889-1916

1 X 251 Bâtiments : construction, aménagements, travaux d'entretien, (plans 1 à 4).

1883-1934

1 X 252 Biens et revenus. 1898-1932

1 X 253 Finances, comptabilité : votes de crédits (1884-1929) ; prix de journée (1931-1932).

1884-1932

1 X 254 Finances, comptabilité : comptes et budgets.

1890-1939

Poyanne

Hôpital-hospice

1 X 255 Administration : projet de création.

1850

Roquefort

Hôpital-hospice

1 X 256 Administration : règlement, statistiques, état de situation.

1826-1926

32

Page 33: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

1 X ADMINISTRATION HOSPITALIERE

1 X 257 Administration : nominations de membres à la Commission administrative.

1834

1 X 258 Bâtiment : réparations, construction d'une buanderie, agrandissement (plans 1 à 15).

1829-1940

1 X 259 Malades ; mouvement de la population. An IV

1 X 260 Biens et revenus (plan 1). An V-1922

1 X 261 Finances, comptabilité : généralités (1807-1901) ; prix de journée (1909-1926).

1807-1926

1 X 262* Finances, comptabilité : registre de comptabilité. 1807-1812

1

1

1 X 263

1 X 264

1 X 265

1 X 266

1 X 267

1 1 X 268

1

Finances, comptabilité : comptes et budgets. 1874-1939

Sabres

Hôpital-hospice

Bâtiment : projet de construction (plans 1 à 16). i 1927-1929

Saint-Esprit

Hôpital-hospice

Bâtiment : réparations (1819-1851) ; matériel (1838-1848). 1819-1851

Biens et revenus (plan 1). An XII-I854

Finances, comptabilité : comptes de la dépense. 1844

Saint-Sever

Hôpital-hospice communal

Administration : règlements, rapports d'inspection. 1841-1927

33

Page 34: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

1 X ADMINISTRATION HOSPITALIERE

1 X 269 Personnel administratif (1860) ; personnel médical (1865-1868), 1860-1868

1 X 270 Bâtiment : construction de salles, d'une lingerie, travaux d'aménagement et d'entretien (plan 1).

1 X 271 Matériel et fournitures : achat.

1 X 272 Population : conventions, placements.

1 X 273 Biens et revenus.

1 X 274 Finances, comptabilité : prix de journée.

1829-1935

1860-1931

1836-1918

1836-1935

1905-1934

1 X 275 Finances, comptabilité, généralités : extrait du livre des dépenses (1789-1791) ; état des fonds (An VII) ; votes de crédits (1844-1939)

1789-1939

1 X 276 Finances, comptabilité : registre de comptabilité (An V-1812)* comptes (An IV-An VII).

An IV-1812

1 X 277 Finances, comptabilité : comptes et budgets.

1873-1940

Saint-Vincent-de-Paul

Oeuvre du Berceau

1 X 278 Administration : fondation, statut.

1841-1909

1 X 279 Administration : nomination de membres au conseil d administration, procès-verbaux.

1 X 280 Personnel.

1 X 281 Biens et revenus (plan 1),

1866-1940

1911-1926

1874-1928

34

Page 35: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

1 X ADMINISTRATION HOSPITALIERE

^

1 X 282

P

1 X 283

1 X 284

1 1 X 285

1 X 286

1 X 287

1 X 288

1 X 289

1 X 290

1 X 291

Samadet

Hospice-asile communal

Administration : fondation, statut (1876) ; projet de règlement, rapports (1875-1929) ; conseil d'administration (1897-1926). Commission administrative (1926-1928).Comptabilité (1929-1933). • \ Biens et revenus (1926). Personnel (1926).

1875-1933

Sarbazan

Hospice communal du Pouy

Administration : fondation. 1897-1930

Finances, comptabilité : comptes de gestion. 1936-19AO

Saubusse

Asile communal

Bâtiment : construction, aménagement, entretien. 1880-1903

Sore

Hospice communal

Administration : création, règlements, rapports (1875-1939) ; Commission administrative (1937-1940).

1875-1940

Personnel. 1877-1880

Bâtiment : reconstruction, installation du chauffage central (plan

1). 1897-1939

Biens et revenus. 1910-1918

Finances, comptabilité : prix de journée. 1917-1926

Finances, comptabilité : comptes et budgets. 1876-1940

35

Page 36: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

1 X ADMINISTRATION HOSPITALIERE

Tarnos

Préventorium

1 X 292 Projet (plans 1-2).

Tartas

Hôpital-hospice communal

I X 293 Administration : règlement.

1924-1934

1862-1926

1 X 294 Administration : nomination de membres (1903) ; délibérations de la Commission administrative (1790-1936).

1790-1936

1 X 295 Personnel, 1864-1925

1 X 296 Bâtiment ; réparations, agrandissement (plans 1 à 4). 1829-1939

1 X 297 Matériel, fournitures : achat. 1902-1928

1 X 298 Biens et revenus : en particulier registre de relevé de tous les biens (s.d.)* (plans 1 à 25),

1812-1925

1 X 299 Finances, comptabilité : généralités (An 11-1920) ; prix de journée (1916-1926).

An 11-1926

1 X 300 Finances, comptabilité : comptes et budgets.

1854, 1874-1939

Villeneuve-de-Marsan

Hôpital-hospice communal

1 X 301 Administration : règlements.

1920,1926

1 X 302 Administration : nominations de membres à la Commission administrative (1889) ; délibérations (1939).

1889-1939

1 X 303 Personnel.

1902-1904

36

Page 37: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

1 X ADMINISTRATION HOSPITALIERE

1 X 30A Bâtiment : reconstruction, transformations, agrandissement, construction d'un pavillon (plans 1 à 7).

1824-1939

1 X 305 Matériel et fournitures : achat. 1879,1934

1 X 306 Biens et revenus. 1812-1935

1 X 307 Finances, comptabilité : prix de journée. 1891-1926

1 X 308 Finances, comptabilité : registre de comptabilité (An V-1812)* ; comptes et budgets (1867-1940).

An V-1940

37

Page 38: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

1* 2 X 1

2 X 2

2 X BUREAUX DE BIENFAISANCE

GENERALITES

Création, législation, règlements intérieurs, listes générales. 1909-1931

Commissions administratives. 1909-1939

2 X 3 Finances, comptabilité : statistiques des bureaux de bienfaisance, situation financière, instructions, correspondance.

1922-1930

:i

2 X 4-5 Statistiques des bureaux de bienfaisance, situation financière. 1912-1927

4 1912-1922 5 1922-1927

2 X 6-7 Subventions à accorder aux communes et aux bureaux de bienfaisance sur les fonds d'amendes de police correctionnelle.

1911-1915 6 1911-1912 7 1913-1915

2 X 8

2 X 9-37

Relevé par perception des recettes des bureaux de bienfaisance. 1915-1918

Budgets.

9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20

1836 1891 1897 1900 1905 1909 1910 1911 1912 1913 1914 1915

1836-1930

38

Page 39: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

2 X BUREAUX DE BIENFAISANCE

2 X 38-88

21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37

de

1916 1917 1918 1919 1920 1921 1922 1923 1924 1925 1926 1927 1928 arrondissement arrondissement arrondissement arrondissement

gestion.

de de de de

Mont-de-Marsan Dax (1929) Mont-de-Marsan Dax (1930).

(1929)

(1930)

1853-1940 38 Aire à Arengosse (1874-1939) 39 Argelos à Audignon (1874-1936) 40 Audon à Bastennes (1874-1936) 41 Bats à Bêlus (1874-1936) 42 Bénesse-Maremne à Beyries (1873-1936) 43 Biaudos à Bougue (1867-1938) 44 Brassempouy à Candresse (1874-1936) 45 Canenx-et-Réaut à Castandet (1873-1936) 46 Castelnau-Chalosse à Castelnau-Tursan (1874-1936) 47 Castets à Cauneille (1874-1936) 48 Caupenne à Cazères-sur-1'Adour (1866-1936) 49 Clermont à Coudures (1873-1936) 50 Dax à Donzacq (1856-1940) 51 Duhort-Bachen à Escource (1873-1936) 52 Estibeaux à Gaas (1866-1936) 53 Gabarret à Gaujacq (1873-1936) 54 Geaune à Habas (1872-1936) 55 Hagetmau à Herm (1874-1936) 56 Heugas à Labatut (1874-1936) 57 Labouheyre à Laluque (1874-1936) 58 Laurède à Lit-et-Mixe (1874-1936) 59 Lue à Mant (1877-1936) 60 Marpaps à Mées (1874-1936) 61 Meilhan à Mimbaste (1866-1936) 62 Mimizan à Moliets-et-Mâa (1874-1936) 63 Momuy à Montaut (1874-1936) 64 Mont-de-Marsan à Montfort-en-Chalosse (1873-1939) 65 Morcenx à Mugron (1853-1940) 66 Nassiet à Oeyregave (1874-1936) 67 Oeyreluy à Orthevielle (1874-1936) 68 Ossages à Parentis-en-Born (1871-1936) 69 Parleboscq à Peyrehorade (1874-1936)

39

Page 40: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

I I

2 X BUREAUX DE BIENFAISANCE

70 Philondenx à Pomarez (1874-1936) 71 Pontonx-sur-1'Adour à Pouillon (1871-1936) 72 Pouydesseaux à Pujo-le-Plan (1867-1936) 73 Rion-des-Landes à Sabres (1873-1936) 74 Saint-André-de-Seignanx à Saint-Cricq-Chalosse

(1883-1936) 75 Saint-Cricq-du-Gave à Saint-Jean-de-Lier (1874-1936) 76 Saint-Jean-de-Marsacq à Saint-Loubouer (1874-1936) 77 Sainte-Marie-de-Gosse à Saint-Martln-de-Hinx

((1873-1936) 78 Saint-Martin-de-Seignanx à Saint-Pandelon (1870-1940) 79 Saint-Paul-lès-Dax à Saint-Pierre-du-Mont (1867-1940) 80 Saint-Sever à Saint-Yaguen (1873-1939) 81 Samadet à Saubrigues (1874-1936) 82 Saubusse à Seignosse (1874-1936) 83 Seyresse à Sorde-l'Abbaye (1874-1936) 84 Sort-en-Chalosse à Soustons (1873-1936) 85 Taller à Tartas (1854-1939) 86 Tercis-les-Bains à Tilh (1874-1936) 87 Tosse à Vielle-Saint-Girons (1911-1936) 88 Villenave à Ygos (1867-1936).

DOSSIERS PAR COMMUNES

Aire-sur-1'Adour

2 X 89 Biens et revenus (1910-1913, plans 1 à 3). Comptabilité : votes de crédits (1853-1939).

1853-1939

Amou

2 X 90 Biens et revenus (1873-1939). Comptabilité : votes de crédits (1923).

1873-1939

Argelos

2 X 91 Comptabilité.

Arthez-d'Armagnac

2 X 92 Création (1911-1913). Commission administrative (1913).

1911-1913

1923

40

Page 41: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

2 X 93

2 X BUREAUX DE BIENFAISANCE

Arue

Création, règlement (1909-1913). Biens et revenus (1923-1939). Comptabilité (1929-1930).

1909-1939

Aubagnan

2 X 94 Administration : projet de nomination de deux délégués. 1904

Azur

2 X 95 Création. 1925-1926

Bahus-Soubiran

2 X 96 Personnel (1906-1907). Biens et revenus (1886). Comptabilité (1880-1906).

1880-1907

Baigts

2 X 97 Création, règlement.

Bancs

2 X 98 Projet de création.

Bascons

2 X 99 Projet d'installation (1852). Secours (1939).

Bastennes

2 X 100 Projet de suppression (1910-1911). Comptabilité (1923). 1910-1923

Bégaar

2 X 101 Création (1888-1889). Comptabilité (1923). 1888-1923

1910-1911

1909-1911

1852-1939

41

Page 42: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

2 X BUREAUX DE BIENFAISANCE

Bélis

2 X 102 Comptabilité, 1903

Benquet

2 X 103 Commission administrative (1877). Biens et revenus (1831-1930, plan 1). Comptabilité (1903).

1831-1930

Betbezer

2 X 104 Création, règlement (1910-1911). Comptabilité (1909-1914). 1909-1914

Beyries

2 X 105 Biens et revenus (1849-1891, plan 1), 1849-1891

Biaudos

2 X 106 Biens et revenus.

1911-1912

Biscarrosse

2 X 107 Création (1891-1892). Comptabilité (1915-1926).

1891-1926

Bonnegarde

2 X 108 Projet de création.

Boos

1927

2 X 109 Création, règlement (1910-1912). Biens et revenus (1921-1925, plan

Bougue

2 X 110 Création (1843-1851). Comptabilité (1870).

4.2

1910-1925

1843-1870

Page 43: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

2 X BUREAUX DE BIENFAISANCE

Cachen

2 X 111 Création, règlement (1910-1911). Gestion (1924). 1910-1924

Cagnotte

2 X 112 Création, règlement. Biens et revenus. 1910-1914

Campagne

2 X 113 Projet de reconstitution. 1891

Campet-Lamolëre

2 X 114 Création, règlement. 1910-1911

Canenx-et-Réaut

2 X 115 Création, règlement (1909-1912). Personnel (1939). Biens et reve­nus (1932-1933). Comptabilité (1938).

1909-1938

Capbreton

2 X 116 Création, règlement (1920-1921). Comptabilité (1922-1931)-1920-1931

Carcarès-Sainte-Croix

2 X 117 Création, règlement (1910-1911). Biens et revenus (1926). 1910-1926

Cassen

Biens et revenus (1812, cf. 2 X 267).

Castaignos-Souslens

2 X 118 Comptabilité. 1867-1882

43

Page 44: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

2 X BUREAUX DE BIENFAISANCE

Castandet

2 X 119 Projet de création (1892-1893). Comptabilité (1915). 1892-1915

Castelnau-Chalosse

2 X 120 Comptabilité. 1904

Cas t elnau-Tur San

2 X 121 Commission administrative (1888, 1908). Comptabilité (1880, 1886), 1880-1908

Castets

2 X 122 Commission administrative. 1876-1886

Cauna

2 X 123 Comptabilité (1925-1926). Biens et revenus (1898). 1898-1926

Cauneille

2 X 124 Commission administrative (1885, 1887). Comptabilité (1855), 1855-1887

Cazalis

2 X 125 Comptabilité.

1893

Cazères-sur-1'Adour

2 X 126 Biens et revenus (1814-1931, plans 1-2). Comptabilité (1939).

1814-1939

Cère

2 X 127 Projet de création (1938-1939). Comptabilité (1939).

1938-1939

44

Page 45: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

2 X 128

2 X 129

2 X 130

2 X 131

2 X 132

2 X 133

2 X 134

2 X 135

2 X BUREAUX DE BIENFAISANCE

Clermont

Personnel (1901). Comptabilité (1888).

1888-1901

Commensacq

Personnel. 1939

Coudures

Commission administrative (1876-1888). Comptabilité (1918). 1876-1918

Dax

Bureau central du canton

Biens et revenus. 1808-1836

Bureau communal

Règlement (1890). Réorganisation du fourneau économique et de la goutte de lait (1922). Commission administrative (1879-1938). Per­sonnel (1937). Bains-douches populaires (1934). Matériel (1893-1935).

1879-1938

Biens et revenus (1836-1940). Comptabilité (1867-1938). 1836-1938

Doazit

Biens et revenus. 1874

Donzacq

Personnel (1913). Biens et revenus (1909-1936, plans 1-2). Secours

(1939). 1909-1939

45

Page 46: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

2 X BUREAUX DE BIENFAISANCE

Duhort-Bachen

2 X 136 Règlement (1936). Commission administrative (1904). Comptabilité

(1904). 1904-1936

Dûmes

2 X 137 Biens et revenus. 1926

Escource

2 X 138 Commission administrative (1874-1876). Comptabilité (1867-1877). 1867-1877

Estibeaux

2 X 139 Commission administrative (1881-1886). Biens et revenus (1876-1903).

1876-1903

Eyres-Moncube

2 X 140 Commission administrative (1910). Secours (1907-1908). 1907-1910

Frèche (Le)

2 X 141 Création, règlement (1910-1911). Biens et revenus (1928). 1910-1928

Gabarret

2 X 142 Création (1913-1921). Commission administrative (1921). Biens et revenus (an XII).

An XII-1921

Gaillëres

2 X 143 Création, règlement.

1910-1911

46

Page 47: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

2 X 144

2 X 145

2 X 146

2 X 147

2 X 148

2 X 149

2 X 150

2 X 151

2 X BUREAUX DE BIENFAISANCE

Garrey

Création, règlement.

1910-1911

Gaujacq

Commission administrative (1869). Biens et revenus (1831-1882, plan 1). Comptabilité (1891).

1831-1891

Geaune

Commission administrative (1900). Biens et revenus (1840-1939). 1840-1939

Geloux

Biens et revenus (1810, cf. 2 X 268).

Goûts

Création, règlement. 1911-1912

Grenade-sur-1'Adour

Projet de création. 1887-1889

Hagetmau

Biens et revenus (1872-1901). Comptabilité (1927). 1872-1927

Hastingues

Commission administrative (1881-1888). Biens et revenus (1911-1937). Secours (1889).

1881-1937

Haut-Mauco

Création. 1884-1893

47

;ii

Page 48: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

2 X BUREAUX DE BIENFAISANCE

Herm

2 X 152 Création, règlement (1872-1913). Biens et revenus (1925-1930), Comptabilité (1929-1930).

1872-1930

Heugas

2 X 153 Création, règlement. 1909-1913

1887-1892

Hontanx

2 X 154 Projet de création.

Labas tide-d'Armagnac

2 X 155 Administration (1911). Biens et revenus (1872-1923, plan 1), 1872-1923

Labatut

2 X 156 Commission administrative. 1881-1887

Labouheyre

2 X 157 Création (1913-1927). Comptabilité (1939). 1913-1939

Lacquy

2 X 158 Comptabilité.

Laglorieuse

2 X 159 Création, règlement.

Lahosse

2 X 160 Biens et revenus (1920-1939). Comptabiliti (1853).

1853-1939

48

1939

1910-1911

Page 49: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

2 X BUREAUX DE BIENFAISANCE

Laluque

2 X 161 Biens et revenus.

Laurède

2 X 162 Création, règlement.

Léon

2 X 163 Projet de création.

Lesperon

2 X 164 Comptabilité.

Lévignacq

2 X 165 Création (1892-1893). Biens et revenus (1935),

Linxe

2 X 166 Biens et revenus.

Lit-et-Mixe

2 X 167 Création, règlement (1923). Comptabilité (1928-1931). 1923-1931

Liie

2 X 168 Création, règlement, commission administrative (1892-1893), Comptabilité (1939).

1892-1939

1836-1928

1909-1911

1892-1893

1930

1892-1935

1935

49

Page 50: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

2 X BUREAUX DE BIENFAISANCE

Magescq

2 X 169 Commission administrative (1885). Personnel (1930). Comptabilité

(1898-1939). 1885-1939

Mant

2 X 170 Création, commission administrative (1890-1891). Comptabilité

(1903). 1890-1903

Marpaps

2 X 171 Biens et revenus (1863). Comptabilité (1874-1912). 1863-1912

MauvezIn-d'Armagnac

2 X 172 Création, règlement. 1892-1912

Mazerolles

2 X 173 Création, règlement. 1887-1912

Mées

2 X 174 Administration (1905). Biens et revenus (1837-1922). Comptabilité (1883-1884).

1837-1922

Mellhan

2 X 175 Création (1891,1930). Comptabilité (1925-1927). 1891-1930

Messanges

2 X 176 Création, règlement. Commission administrative. 1925

50

Page 51: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

.

2 X 177

2 X 178

1

2 X 179

2 X 180

2 X 181

2 X 182

2 X 183

2 X 184

2 X BUREAUX DE BIENFAISANCE

Mézos

Création, règlement, commission administrative (1891-1911). Biens et revenus (1912-1919). Comptabilité (1938).

1891-1938

Mimbaste

Biens et revenus, 1836-1888

Mimizan

Création, règlement (1910-1913). Comptabilité (1920-1939). 1910-1939

Miramont-Sensacq

Création, règlement. 1910-1911

Misson

Comptabilité. 1939

Moliets-et-Mâa

Commission administrative. 1896

Momuy

Création, commission administrative (1873-1893). Comptabilité

(1939). 1873-1939

Montaut

Biens et revenus (1928, plan 1). Comptabilité (1938). 1928. 1938

51

Page 52: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

2 X BUREAUX DE BIENFAISANCE

Mont-de-Marsan

2 X 185 Fournitures (1855-1905). Comptabilité (1939). Biens et revenus

(1807). 1807-1939

Montfort-en-Chalosse

2 X 186 Commission administrative (1879). Biens et revenus (1864), Comptabilité (1937-1939).

1864-1939

Montgaillard

2 X 187 Création (1889-1890). Biens et revenus (1939). 1889-1939

Montsoué

2 X 188 Projet de création. 1909

Morcenx

2 X 189 Comptabilité. 1939

Mugron

Bureau du canton

2 X 190 Organisation.

1807-1809

Bureau communal

2 X 1 9 1 Commission administrative (1882-1920). Personnel (1883-1919), Biens et revenus (1845-1929). Comptabilité (1845-1931).

1845-1931

Nerbis

2 X 192 Comptabilité (1880-1911). Biens et revenus (1807).

1807-1911

52

Page 53: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

2 X 193

2 X 19A

2 X 195

2 X 196

2 X 197

2 X 198

2 X 199

2 X 200

2 X 201

2 X BUREAUX DE BIENFAISANCE

Oeyregave

Commission administrative.

1881-1885

Oeyreluy

Création. Commission administrative. 1911-1914

Onard

Commission administrative (1881-1885). Biens et revenus (1852). 1852-1885

Ondres

Création, règlement. Commission administrative. 1925

Orthevielle

Commission administrative. 1881-1887

Orx

Projet de création. 1895-1896

Ossages

Commission administrative. 1885

Ozourt

Commission administrative. 1881-1887

Parentis-en-Born

Personnel (1927). Biens et revenus (1910-1916). Comptabilité

(1927-1939). 1910-1939

53

i

Page 54: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

2 X BUREAUX DE BIENFAISANCE

Parleboscq

2 X 202 Commission administrative.

Pécorade

2 X 203 Commission administrative.

1887-1892

1887-1892

Peyrehorade

2 X 204 Règlement (1894). Commission administrative (1887). Comptabilité (1920-1939).

1887-1939

Philondenx

2 X 205 Projet de création (1929). Commission administrative (1854). Comp­tabilité (1939).

1854-1939

Pimbo

2 X 206 Personnel. 1877

Pomarez

2 X 207 Biens et revenus (1877-1908, plan 1). Comptabilité (1895-1939). 1877-1939

Pontonx-sur-1'Adour

2 X 208 Fournitures (1865). Comptabilité (1939). 1865, 1939

Port-de-Lanne

2 X 209 Comptabilité.

1882

Pouillon

2 X 210 Commission administrative (1885). Personnel (1898). Biens et revenus (1888-1924).

1885-1924

54

Page 55: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

2 X BUREAUX DE BIENFAISANCE

Poyanne

2 X 211 Règlement.

1930

Poyartln

2 X 212 Commission administrative (1881-1888). Biens et revenus (1832-1877).

1832-1888

Rion-des-Landes

2 X 213 Personnel (1921). Biens et revenus (1839-1937). Comptabilité (18A7-1850).

1839-1937

Rivière

2 X 214 Création, règlement (1924-1925). 1924-1925

Roquefort

2 X 215 Commission administrative (1925). Biens et revenus (1836-1922), 1836-1925

Sabres

2 X 216 Personnel (1939). Comptabilité (1939). Biens et revenus (1830), 1830-1939

Saint-André-de-Seignanx

2 X 217 Création, règlement. Commission administrative. 1910-1911

Saint-Aubin

2 X 218 Commission administrative (1901-1902). Biens et revenus (1888-1939).

1888-1939

55

Page 56: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

2 X BUREAUX DE BIENFAISANCE

Sainte-Colombe

2 X 219 Création, règlement (1910-1911). Biens et revenus (1913). Compta­bilité (1939).

1910-1939

Saint-Cricq-Chalosse

2 X 220 Création. Commission administrative. 1860-1893

Saint-Cricq-du-Gave

2 X 221 Création. 892-1893

Saint-Cricq-Villeneuve

2 X 222 Création (1910-1911). Comptabilité (1939). UO-1939

Saint-Geours-d'Auribat

2 X 223 Commission administrative. 87

Saint-Geours-de-Maremne

2 X 224 Création. '25-1926

Saint-Jean-de-Marsacq

2 X 225 Commission administrative (1881-1887). Comptabi té (1930-1931), 81-1931

Saint-Lon-les-Mines

2 X 226 Création (1891-1893). Biens et revenus (1910). 91-1910

Saint-Loubouer

2 X 227 Commission administrative (1861-1893). Comptabi: :é (1891-1892), 51-1893

56

Page 57: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

1895-1911

1885-1930

1939

2 X BUREAUX DE BIENFAISANCE

Sainte-Marie-de-Gosse

2 X 228 Biens et revenus.

Saint-Martin-de-Hinx

2 X 229 Règlement. Commission administrative.

Saint-Martin-d'Oney

2 X 230 Comptabilité.

Salnt-Pandelon

2 X 231 Commission administrative (1881-1885). Biens et revenus (1921-1929, plan 1).

1881-1929

Saint-Paul-en-Born

2 X 232 Projet de création. 1893

Saint-Paul-lès-Dax

2 X 233 Biens et revenus (1812-1937). Commission administrative (1881-1882).

1812-1937

Saint-Pierre-du-Mont

2 X 234 Biens et revenus (1903-1938). Comptabilité (1872-1920). 1872-1938

Salnt-Sever

2 X 235 Fournitures (1860, 1863). Comptabilité (18A5-1935). Biens et

revenus (1903). 1845-1935

57

Page 58: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

1930

1939

1817-1920

2 X BUREAUX DE BIENFAISANCE

Saint-Vincent-de-Paul

2 X 236 Comptabilité.

Saint-Vincent-de-Tyrosse

2 X 237 Projet de création. Comptabilité.

Samadet

2 X 238 Biens et revenus (1817-1920, plan 1).

Sanguinet

2 X 239 Création et projet de suppression (1913-1916). Biens et revenus (1920).

1913-1920

Saubion

2 X 240 Création, règlement. Commission administrative. 1910-1911

Saubrigues

2 X 241 Commission administrative (1884-1886). Biens et revenus (1916), 1884-1916

Saubusse

2 X 242 Commission admnistrative (1906). Comptabilité (1901, 1922). 1901-1922

Seignosse

2 X 243 Secours.

1851

Seyresse

2 X 244 Commission administrative (1881-1889). Secours (1889-1930), 1881-1930

58

Page 59: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

2 X BUREAUX DE BIENFAISANCE

Soorts-Hossegor

2 X 245 Biens et revenus (1929-1935. plans 1-2). Comptabilité (1938-1939), 1929-1939

Sorde-1'Abbaye

2 X 246 Commission administrative (1874-1885). Biens et revenus (1876). Comptabilité (1926).

1874-1926

Sore

2 X 247 Comptabilité. 1939

Sort-en-Chalosse

2 X 248 Commission administrative (1885-1888). Biens et revenus (1939). 1885-1939

Souprosse

2 X 249 Projet de réorganisation. Commission administrative. 1866-1876

Soustons

2 X 250 Commission administrative (1887). Comptabilité (1904, 1939), 1887-1939

Taller

2 X 251 Projet de création. 1879

Tarnos

2 X 252 Pro je t de c r éa t i on , conmiission adminis t ra t ive (1863-1888), Comptabili té (1889-1934).

1863-1934

59

Page 60: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

3 X ASSISTANCE SOCIALE

GENERALITES

3 X 1 Instructions. 1897-1926

3 X 2 Elections au Conseil supérieur de l'Assistance publique. 1919

3 X 3 Projet de transformation des Inspections départementales d'Assis­tance publique en directions départementales des services d'assis­tance.

1920

3 X 4 Rapports sur les services d'assistance. 1928-1938

3 X 5 Commission départementale de l'Assistance publique : instruc­tions, élections de membres, procès-verbaux de séances.

1919-1931

3 X 6 Conseil départemental de l'Assistance publique et privée : élec­tions .

1934-1939

3 X 7 Commissions cantonales d'appel : rapports, frais de missions. 1928

3 X 8 Service de contrôles sur place des lois d'Assistance. 1922-1925

3 X 9 Personnel. 1904-1912

3 X 10 Finances : secours accordés par l'hospice national des Quinze-Vingt.

1884-1920

3 X 11 Etat des ressources créées par les communes pour assurer le fonc­tionnement des services d'assistance.

1913

62

Page 61: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

3 X ASSISTANCE SOCIALE

3 X 12 Tableau statistique des dépenses.

3 X 13 Dossiers du Conseil général.

3 X 14*-18* Livre-journal.

14* 1931-1932 15* 1933-1934 16* 1935-1936 17* 1937-1938 18* 1939-1940

3 X 19 Budget.

1925

1928-1938

1931-1940

1939

3 X 20 Population : malades de nationalité étrangère admis dans les hôpi­taux du département.

3 X 21 Secours à des organismes philanthropiques.

3 X 22 Oeuvres privées d'assistance : Croix-Rouge.

3 X 23 Oeuvres de guerre.

ASSISTANCE AUX FEMMES

3 X 24 Projet de règlement. Tableau, statistique.

3 X 25* Correspondance.

1926-1927

1932

1905

1939-1940

s.d.

1915-1932

3 X 26*-38* Allocations aux assistées. 1924-1932

26* Arrondissement de Mont-de-Marsan (1924) 27* Arrondissement de Dax (1924) 28* Arrondissement de Saint-Sever (1924) 29* Arrondissement de Mont-de-Marsan (1929-1930) 30* Arrondissement de Dax (1929-1930) 31* Arrondissement de Saint-Sever (1930-1931) 32* Arrondissement de Mont-de-Marsan (1930-1931) 33* Arrondissement de Dax (1930-1931).

63

Page 62: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

3

3

3

3

3

3

3

X

X

X

X

X

X

X

39

40

41

42*.

45*-

55

56

34* 35*

36*

37* 38*

Montant des (cahiers).

Montant des

Allocations

3 X ASSISTANCE SOCIALE

Arrondissement de Dax (1930-1931) Arrondissement de Mont-de-Marsan (Aire-sur-1'Adour -

Roquefort)(1931-1932) Arrondissement de Mont-de-Marsan (Sabres -

Saint-Sever)(1931-1932) Arrondissement de Dax 1 (1931-1932) Arrondissement de Dax^ (1931-1932).

allocations mensuelles : relevés par perception

1915-1931

allocations mensuelles : récapitulation (cahiers). 1927-1931

aux femmes en couches (1915-1918). Dossiers de femmes en couches (spécimen)(1915-1921). Hospitalisation (1927).

-44* Allocations

42* 43*

44*

-54* Allocations

45* 46* 47* 48* 49*

50* 51* 52* 53* 54*

1915-1927

: mandats individuels. 1930-1932

1930 1931 1932

temporaires d'allaitement. 1927-1933

1927-1931 1927-1931 1927-1931 1927-1931 Arrondissement de Mont-de-Marsan 1 (1930-1933) Arrondissement de Mont-de-Marsan^ (1930-1933) Arrondissement de Dax 1 (1930-1933) Arrondissement de Dax^ (1930-1933) Arrondissements de Dax et Mont-de-Marsan (1930-1933) Registre de contrôle (1928-1932)

ASSISTANCE A L'ENFANCE

Comité national de l'enfance : section départementale des Landes.

Protection d

1926

es enfants du 1er âge ; renseignements sur les oeuvres ou institutions maternelles et de protection des enfants du 1er âge existant dans le département (1913). Réglementation (1925). Nominations de médecins inspecteurs (1919-1928). Projet de règle-ment départemental du service de protection des enfants du 1er âge (1939). Carte des enfants secourus (1939).

1913-1939

64

Page 63: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

VUE PANORAMIQUE DES BATIMENTS DE L'ŒUVRE DU BERCEAU DE SAINT VINCENT DE PAUL

Page 64: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X
Page 65: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

3 X ASSISTANCE SOCIALE

3 X 57 Enfants trouvés et assistés : instructions (an V-1829) ; règlement (1904).

An V-1904

3 X 58 Acquisition et apposition de colliers aux enfants trouvés : ins­tructions .

1818-1830

3 X 59 Etat des enfants abandonnés de l'arrondissement de Saint-Sever. An IX

3 X 60-61 Enfants trouvés, abandonnés et orphelins : correspondance ; admis­sions dans les hospices ; paiement de secours aux filles mères et nourrices.

1790-1853 60 1790-1835 (ûow t i , , ^ . tU^al IK.̂ 61 1836-1853

3 X 62 Etats nominatifs des sommes dues aux nourrices : hospices d'Aire-sur-1'Adour, Hagetmau, Mugron, Saint-Sever, Tartas.

An VlII-1810

3 X 63 Correspondance concernant les nourrices. 1806-1845

3 X 64 Correspondance concernant les dossiers communs à plusieurs enfants et procès-verbaux d'exposition.

1812-1856

3 X 65 Etats et corrrespondance concernant les enfants orphelins et de familles indigentes.

1829-1832

3 X 66 Déplacements d'enfants remis à l'hospice de Mont-de-Marsan et à leurs parents.

1835-1849

3 X 67 Enfants admis dans les hôpitaux de Dax et de Mont-de-Marsan. 1843-1881

3 X 68*-74* Registres matricule.

68* 1837-1840 69* 1840-1844 70* 1844-1848 71* 1846-1854 72* 1854-1861 73* 1862-1868 74* 1868-1907

1837-1907

65

Page 66: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

3 X ASSISTANCE SOCIALE

3 X 75* Enregistrement des procès-verbaux d'exposition. 1836-1853

3 X 76*-84* Relevé des enfants abandonnés : hospice de Mont-de-Marsan. 1847-1900

76* 1847-1862 77* 1862-1871 78* 1871-1880 79* 1880-1885 80* 1885-1890 81* 1890-1892 82* 1892-1894 83* 1894-1898 84* 1898-1900

3 X 85* Livre journal de l'hospice civil de Mont-de-Marsan. 1883-1907

3 X 86*-90* Registres matricule des enfants orphelins de l'hospice civil de Mont-de-Marsan.

1835-1906 86* 1835-1861 87* 1861-1876 88* 1877-1889 89* 1889-1898 90* 1898-1906

3 X 91*-92* Registres matricule des enfants moralement abandonnés de l'hospice de Mont-de-Marsan.

1892-1906 91* 1892-1893 92* 1894-1906

3 X 93*-97* Enfants secourus temporairement : registres d'inscriptions. 1867-1909

93* 1867 94* 1884-1888 95* 1895-1901 96* 1901-1904 97* 1905-1909

3 X 98*107* Enfants secourus : registres par perception. 1893-1904

98* 1893 99* 1896 100* 1897 101* 1898 102* 1899 103* 1900 104* 1901 105* 1502 ^. . ^ 106* 1903 107* 1904

66

Page 67: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

3 X ASSISTANCE SOCIALE

3 X 108*-110* Enfants assistés : secours accordés aux filles mères et aux mères nourrices.

1845-1861 108* 1845-1860 109* 1846-1855 110* 1855-1861

3 X 111*-120* Enfants assistés : registres de tutelleAau-T . ' 1841-1937

111* 1841-1845 JU^^OL èti[oi'J^-Àt~'^.i^. J'î^^ . 112* 1845-1850 1 I I 113* 1850-1854 114* 1854-1864 115* 1864-1895 116* 1895-1904 117* 1904-1911 118* 1907-1910 119* 1918-1934 120* 1935-1937

3 X 121*-163* Enfants assistés, comptabilité : décompte général. 1849-1939

121* 122* 123* 124* 125* 126* 127* 128* 129* 130* 131* 132* 133* 134* 135* 136* 137* 138* 139* 140* 141* 142* 143* 144* 145* 146* 147* 148* 149* 150*

1849 1853 1858 1888 1890 1892 1894 1895 1896 1897 1898 1899 1900 1901 1902 1903 1904 1914 1915 1916 1917 1918 1919 1920 1921 1922 1923 1924 1925 1926

67

Page 68: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

3 X ASSISTANCE SOCIALE

151* 1927 152* 1928 153* 1929 154* 1930 155* 1931 156* 1932 157* 1933 158* 1934 159* 1935 160* 1936 161* 1937 162* 1938 163* 1939

3 X 164 Enfants trouvés et assistés : fiches individuelles. 1888-1909

DOSSIERS jDvJÈnV/feUeii

E n f a n t s n é s en 1910 ™_

3 X 165 Aaron - Alto

3 X 166 Amable - Aquilon

3 X 167 Aramis - Asti

3 X 168 Athase - Azoff

3 X 169 Babilla - Balauze

3 X 170 Balbec - Barbe

3 X 171 Barberes - Barro

3 X 172 Barrouilhet - Barsacq

3 X 173 Bart - Bazin

3 X 174 Beau - Benoite

3 X 175 Banquet - Bernadet

3 X 176 Bernad - Bezançon

3 X 177 Beziade - Bezin

3 X 178 Bianne - Blondino

68

Page 69: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

3 X ASSISTANCE SOCIALE

3 X 179 Bocri - Bonnevllle

3 X 180 Bonot - Boulin

3 X 181 Boulogne - Boyrie

3 X 182 Brabant - Brocard

3 X 183 Brocas - Bysance

3 X 184 Cabanac - Cadres

3 X 185 Calède - Canfran

3 X 186 Canicas - Capdepont

3 X 187 Capdevielle - Carman

3 X 188 Carmel - Cassiede

3 X 189 Cassien - Castaingt

3 X 190 Castan - Castex

3 X 191 Castille - Cazade

3 X 192 Cazala - Cazimir

3 X 193 Cécile - Cezard

3 X 194 Chabrias - Chauvot

3 X 195 Chazelet - Civray

3 X 196 Clabé - Cloud

3 X 197 Codin - Cormier

3 X 198 Corneille - Crudeau

3 X 199 Cubialde - Cyrus

3 X 200 Dabadie - Danduran

3 X 201 Dané - Darnaudet

3 X 202 Darracq - Darrouzes

3 X 203 Darrouzet - Dartix

3 X 204 Dassat - Dayre

69

Page 70: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

3 X ASSISTANCE SOCIALE

3 X 205 Deba - Delmas

3 X 206 Deloi - Descat

3 X 207 Descazaux - Destrac

3 X 208 Destribats - Deyres

3 X 209 Deyries - Deze

3 X 210 Diagora - Dorman

3 X 211 Dorothée - Drouillet

3 X 212 Duba - Dublanc

3 X 213 Dubois - Duboy

3 X 214 Dubrasquet - Ducis

3 X 215 Ducla - Duffau

3 X 216 Dufil - Dulas

3 X 217 Dulau - Duluc

3 X 218 Dulvey - Dumot

3 X 219 Dunand - Dupourteau

3 X 220 Dupouy

3 X 221 Dupouy

3 X 222 Duprat - Durand

3 X 223 Durapin - Duten

3 X 224 Duthil - Dyle

3 X 225 Eboan - Etna

3 X 226 Eucher - Ezilda

3 X 227 Fabas - Faucouneau

3 X 228 Faurens - Fazilleau

3 X 229 Fecamp - Fludias

3 X 230 Focas - Fortuné

70

Page 71: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

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X 239

3 X ASSISTANCE SOCIALE

Fossé - Foy

Fraisil - Fumigles

Gaal - Garos

Garrabos - Gayard

Gelé - Glyze

Gobillon - Gouyalougne

Gracie - Guyot

Habans - Hazera

Hector - Hirot

3 X 240 Hoche - Izaac

3 X 241 Jacques - Jeune

3 X 242 Joachin - Joseph

3 X 243 Josephe - Juzanx

3 X 244 Kader - Labarsouque

3 X 245 Labarthe

3 X 246 Labaste - Labonne

3 X 247 Laborde

3 X 248 Laborde - Labruyère

3 X 249 Lac - Lacoste

3 X 250 Lacour - Lactance

3 X 251 Ladeveze - Laffitte

3 X 252 Lafitau - Lafrique

3 X 253 Lagaillarde - Lahumau

3 X 254 Laigle - Lalanne

3 X 255 Laliste - Lamarque

3 X 256 Lamarque - Lamore

71

Page 72: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

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282

3 X ASSISTANCE SOCIALE

Lamothe - Lanlbols

Lannegrand - Lanusse

Laon - Lapotre

Large - Larrëre

Larrey - Larrieu

Larrival - Lartigue

Lasbarrères - Lassoureille

Latapy - Lauga

Laulhé - Lazure

Léa - Leopoldine

Lesage - Lescarret

Lescay - Lesparre

Lespes - Letourneur

Letravers - Livin

Lobic - Louât

Loubens - Louvre

Lubain - Lysis

Macedone - Mantelli

Mantet - Mariban

Marie

Marien - Marmontel

Marmouillet - Marthiel

Martial - Masquères

Massias - Maure

Mauri - Meyer

Michaud - Mlsson

72

Page 73: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

3 X ASSISTANCE SOCIALE

3 X 283 Moab - Moncoucut

3 X 284 Mondenx - Montant

3 X 285 Montauzer - Moras

3 X 286 Morel - Mysie

3 X 287 Nabon - Nazaire

3 X. 288 Nebo - Nizza

3 X 289 Noaillat - Ozlard

3 X 290 Pabon - Parmenion

3 X 291 Paroix - Fax

3 X 292 Peaut - Persien

3 X 293 Persillon - Peyrou

3 X 294 Phalier - Pinien

3 X 295 Pinsolle - Plutarque

3 X 296 Poiré - Poublan

3 X 297 Pons - Pouységur

3 X 298 Prades - Pythagore

3 X 299 Quarantaine - Rameau

3 X 300 Ramire - Rayon

3 X 301 Rebarrat - Rey

3 X 302 Rhemus - Rivoli

3 X 303 Roard - Romans

3 X 304 Remuai - Rustique

3 X 305 Saar - Saint-Germain

3 X 306 Saint-Girons - Saint-Sevin

3 X 307 Saïsset - Sarrat

3 X 308 Sarrat - Saxon

73

Page 74: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

3 X ASSISTANCE SOCIALE

3 X 309 Scarron - Sezostris

3 X 310 Sicard - Sivine

3 X 311 Socrate - Soulevant

3 X 312 Soupot - Sourgens

3 X 313 Sourrigues - Tasté

3 X 314 Tastet

3 X 315 Tauzia - Tauzin

3 X 316 Taxât - Thétis

3 X 317 Theux - Thyrse

3 X 318 Tibre - Titus

3 X 319 Tobic - Touya

3 X 320 Trabuc - Vandrille

3 X 321 Venafre - Veturie

3 X 322 Vial - Villefranche

3 X 323 Villenave - Wolin

3 X 324 Xaintes - Zozime

Enfants trouvés et assistés nés de 1910 à 1925

3 X 325 Acamas - Avril

3 X 326 Bâché - Baraillon

3 X 327 Barbacane - Barrère

3 X 328 Barrouillet - Bart

3 X 329 Batiste - Bay

3 X 330 Bedarieux - Bernadet Joseph

3 X 331 Bernadet Madeleine - Beziers

3 X 332 Bibes - Blondin

3 X 333 Bodrian - Bonney

74

Page 75: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

3 X ASSISTANCE SOCIALE

3 X 33A Boronat - Bouvelou

3 X 335 Bressia - Brocas André

3 X 336 Brocas Renée - Cambours

3 X 337 Camescasse - Campet S.

3 X 338 Campet V. - Carré

3 X 339 Carrère - Castets

3 X 340 Cathue - Cazaux

3 X 341 Cazeaux - Cazenave

3 X 342 Ceres - Cigalin

3 X 343 Clabe - Corbinier

3 X 344 Cordelier - Courreyan

3 X 345 Courroumaté - Cuzacq

3 X 346 Damien - Darrichard

3 X 347 Darrieulat - Daverat

3 X 348 Debas - Dehez

3 X 349 Delacroix - Demarcq

3 X 350 Denis - Descoutey

3 X 351 Despagnet - Deze

3 X 352 Diaz - Dubourdieu

3 X 353 Dubourg - Duclos Georgette

3 X 354 Duclos Jean-Baptiste - Ducourneau Francis

3 X 355 Ducourneau Gaston - Duhurcq

3 X 356 Dulas - Dulaurant

3 X 357 Duluc - Dupourpier

3 X 358 Dupouy Alexandre - Dupouy Georges

3 X 359 Dupouy Guy - Dupouy Robert

75

Page 76: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

3 X ASSISTANCE SOCIALE

3 X 360 Dupouy Thérèse - Duvignau

3 X 361 Ehlinger - Forsanx

3 X 362 Fourcade - Fris

3 X 363 Gabin - Gaulin G.

3 X 364 Gaulin P. - Gesine

3 X 365 Gimon - Godard

3 X 366 Gontrand - Guilhembat

3 X 367 Hanskins - His

3 X 368 Iglesias - Kunzli

3 X 369 Labadie - Labat M.

3 X 370 Labat P. - Lacoste G.

3 X 371 Lacoste M. - Lacroix M.

3 X 372 Lacroix R. - Lafitte Jeanne

3 X 373 Lafitte M. - Lalande

3 X 374 Lalanne - Laloy

3 X 375 Lamarque - Lamoulie

3 X 376 Landes - Laporte M.R.

3 X 377 Laporte M. Th. - Larrieu François

3 X 378 Larrieu H. - Lasserre J.l.

3 X 379 Lasserre M.L. - Laurent

3 X 380 Laval - Lefebvre

3 X 381 Legendre - Lescommeres A.

3 X 382 Lescommeres M. - Libbig

3 X 383 Lobit - Lurbe

3 X 384 Madéaule - Marie

3 X 385 Marimpouy - Marthe

76

Page 77: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

1 3 X ASSISTANCE SOCIALE

3 X 386 Martin - Maybon

3 X 387 Meillol - Montaut

3 X 388 Montegut - Nancy

3 X 389 Navailles - Pavie

3 X 390 Penol - Planque

3 X 391 Ponmiies - Pradier

3 X 392 Prague - Raidi

3 X 393 Rameaux - Roulenc

3 X 394 Rouques - Saint-Jours

3 X 395 Saint-Marc - Savie

3 X 396 Sémont - Souchet

3 X 397 Souleyreau - Tailleur

3 X 398 Tamatti - Tintané

3 X 399 Touron - Vignolles

3 X 400 Vilain - Zindstein

Enfants trouvés et assistés nés en 1926

3 X 401 Aboulin - Casteres

3 X 402 Dales - Dupuy

3 X 403 Gaye - Lesconuneres

3 X 404 Loubes - Rouques

3 X 405 Sabolo - Vigneau

Enfants trouvés et assistés nés en 1927

3 X 406 Acamas - Chabot

3 X 407 Dartenuc - Fernandez

3 X 408 Gadou - Jarry

77

Page 78: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

H II

3 X 409 3 X 410

3 X 411

É * 3 X 412

g 3 X 413

M 3 X 414

3 X 415

3 X 416

H * 3 X 417

3 X 418

3 X 419

1 , 3 X 420

M 3 X 421

1 3 X 422

3 X 423

3 X 424

3 X 425

i

Il 3 X 426

3 X 427

3 X 428

3 X 429

3 X 430

Y

3 X ASSISTANCE SOCIALE

Laborde - Lalanne

Larrère - Lucbernet

Meyrou - Soubaigné

Talmon - Turget

Enfants trouvés et assistés nés

Bernes - Crépy

Dané - Dubourg

Dubroca - Dupent

Eyherabide - Lamarque

Lamoulie - Loubère

Marly - Pémartin

Richard - Vignac

Enfants trouvés et assistés nés

Barocco - Damarcq

Descat - Dumon

Dupart - Dutoya

Fauthous - Lanusse

Larrazet - Loubère

Morin - Vacher

Enfants trouvés et assistés nés

André - Cuzacq

Dabescat - Duru

Esquer - Jean

Laborde - Loubery

Madet - Michelena

78

en 1928

en 1929

en 1930

Page 79: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

3 X ASSISTANCE SOCIALE

3 X 431 Mora - Puche

3 X 432 Robert - Vincent

Enfants trouvés et assistés nés en 1931

3 X 433 Adolphe - Blaize

3 X 434 Bourrillier - Cocot

3 X 435 Dané - Dublanc

3 X 436 Ducasse - Duprat

3 X 437 Farey - Lannevère

3 X 438 Lapeyre - Louât

3 X 439 Maistre - Moyen

3 X 440 Pedebos - Vincent

Enfants trouvés et assistés nés en 1932

3 X 441 Abel - Bernes

3 X 442 Bibes - Clément

3 X 443 Damblon - Dudon

3 X 444 Dorcet - Duviella

3 X 445 Fauthoux - Gousse

3 X 446 Herrant - Lestage

3 X 447 Lignet - Lydie

3 X 448 Moneret - Monségur

3 X 449 Mounicou - Villa

Enfants trouvés et assistés nés en 1933

3 X 450 Abraham - Brutus

3 X 451 Canderatz - Cocherel

3 X 452 Dané - Destouesse

79

Page 80: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

1?

3 X 453

3 X 454

3 X 455

3 X 456

3 X 457

3 X 458

1 1 3 X 459

I 3 X 460

3 X 461

3 X 462

3 X 463

!*' 3 X 464

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3 X 466

3 X 467

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1 '" 3 X 470

3 X 471

3 X 472

1 • 3 X 473

3 X 474

1 1

3 X ASSISTANCE SOCIALE

Dubois - Dupouy

Durou - Lacouture

Lamoulie - Laville

Marescas — Normand

Parussolo - Roger

Sauboua - Tiennote

Enfants trouvés et assistés nés en 1934

Acamas - Bellay

Braneyres - Castillon

Cazala - Cuzacq

Dané - Descat

Desclaux - Dutrey

Faurel - Jegou

Jumeres - Lemoine

Leroux - Mirambeau

Mondenx - Morincomme

Nanglard - Wartelle

Enfants trouvés et assistés nés en 1935

Alhaitz - Charrier

Damblon - Despagnet

Donnât - Duviella

Esteve - Lafargue

Lalanne - Mirambeau

Moinet - Vidor

80

Page 81: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

3

3

3

3

3

3

3

3

X 475

X 476

X 477

X 478

X 479

X 480

X 481

X 482

3 X ASSISTANCE SOCIALE

Enfants trouvés et assistés nés en 1936

Aguerre - Bourgeix

Brisard - Damblon

Dané - Dordan

Dubes - Dutrey

Etchart - Lacouture

Laffitte - Peypoudat

Pierre - Remenant

Sabaste - Villars

Enfants trouvés et assistés nés en 1937

3 X 483 Acamas - Battut

3 X 484 Bendejacq - Castaingt

3 X 485 Castillon - Desclaux

3 X 486 Destribats - Duvin

3 X 487 Escos - Magescas

3 X 488 Mapelle - Piffeteau

3 X 489 Prince - Tedetchi

Enfants trouvés et assistés nés en 1938

3 X 490 Aguerre - Borgella

3 X 491 Campa - Dulau

3 X 492 Dupont - Guillon

3 X 493 Iglesia - Leyzin

3 X 494 Maisonnave - Orbaïceta

3 X 495 Peypoudat - Ribet

3 X 496 Sentucq - Wissle

Page 82: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

3 X ASSISTANCE SOCIALE

Enfants trouvés et assistés nés en 1939

3 X 497 Acamas - Bernard

3 X 498 Bertrand - Deslous

3 X 499 Dubrasquet - Jully

3 X 500 Laborde - Lisa

3 X 501 Lucbernet - Redo

3 X 502 Romagne - Tschiember

3 X 503 Enfants trouvés : marques de reconnaissance.

ASSISTANCE AUX FAMILLES

3 X 504

Primes à la natalité

Règlement (1928) ; dossiers et correspondance (1920-1938). 1920-1938

Familles nombreuses

3 X 505 Instructions.

3 X 506 Enquêtes.

1913-1937

1910

3 X 507 Dossiers de réclamations soumis à la Commission centrale. 1915-1917

3 X 508 Dossiers de réclamations soumis aux commissions cantonales. 1914

3 X 509 Finances, comptabilité : tableau par commune des allocations et charges financières (s.d.).

3 X 510 Budget départemental exercices 1921-1936.

3 X 511 Taux des allocations à la charge de l'Etat.

1921-1936

1922-1934

82

Page 83: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

3 X ASSISTANCE SOCIALE

3 X 512 Fixation du taux d'allocation (1913) ; relevé par perception des allocations mensuelles (1927).

1913 ; 1927

3 X 513 Etats et relevés du contingent de l'Etat. 1921-1928

3 X 514-518 Etats et relevés du contingent de l'Etat : statistique et montant des allocations mensuelles perception, récapitulation.

1929-1934 514 1929 515 1930-1931 516 1931-1932 517 1933 518 1934

3 X 519* Fonds départemental : registre d'ordre. 1914-1927

3 X 520 Fonds communal : création des ressources pour l'application des lois de juin et juillet 1913.

1914

3 X 521 Population : é t a t des modifications apportées à la l i s t e des chefs de famil le et mères admis à l ' a s s i s t a n c e .

1914

3 X 522 Population : application de la circulaire du 28 mai 1914 au sujet de l'obligation de la fréquentation scolaire, correspon­dance et dossiers.

1916

3 X 523 Etat statistique des mouvements des bénéficiaires. 1933

3 X 524 Population : dossiers de demande d'allocation, notice individuelle, correspondance.

1913-1932

Habitations à bon marché puis à loyer modéré

3 X 525 Instructions, circulaires, correspondance. 1867-1930

3 X 526 Instructions. 1926-1939

3 X 527 Crise du logement, enquête. 1920

83

Page 84: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

3 X ASSISTANCE SOCIALE

3 X 528 Conseil supérieur, élection des membres, rapports. 1907-193A

3 X 529 Comité de patronage puis comité départemental : instructions, nominations de membres.

1906-1932

3 X 530*-532 Comité de patronage. 1909-1953

530* Rapport annuel (1909-1939) 531 Procès-verbaux des délibérations (1920-1953) 532 Réunions (1920-1938)

3 X 533 Commissions sanitaires : délibérations. 1919

Finances

3 X 534 Garantie départementale de construction : instructions. 1929-1934

3 X 535 Société de crédit immobilier des Anciens Combattants : demande de garantie.

1930

3 X 536 Société coopérative mutualiste d'habitations â bon marché du Sud-Ouest.

1931-1934

3 X 537 Société "Le Soutien familial des P.T.T.". 1939

3 X 538 Subvention à des constructions. 1927-1933

Office public départemental d'H.B.M.

3 X 539 Création, règlement, correspondance. 1919-1930

3 X 540 Conseil d'administration : nominations de membres, réunions, rapports.

1919-1939

3 X 541 Election d'un délégué des Sociétés de Secours mutuel. 1931

3 X 542 Personnel.

1922-1925

84

Page 85: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

3 X ASSISTANCE SOCIALE

3 X 543 Projet de construction de maisons : attribution de logements. 1928-1936

3 X 544 Gestion financière. 1923-1937

Société de Crédit immobilier des Landes. Dax

3 X 545 Constitution, statuts, correspondance. 1922-1938

3 X 546 Gestion financière. 1923-1938

Société landaise de Crédit. Mont-de-Marsan

3 X 547 Création, statuts. 1929-1937

3 X 548 Gestion financière. 1929-1939

Société de construction d'H.L.M. puis d'H.B.M. Dax

3 X 549 Constitution, statuts, nomination de membres. 1929-1938

3 X 550 Acquisition de terrain et construction de maisons. 1929-1939

Société landaise anonyme d'H.B.M.

3 X 551 Création, statuts.

3 X 552 Gestion financière.

L'Epargne landaise

3 X 553 Projet de constitution, statuts.

1929-1935

1929

1908-1909

85

Page 86: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

3 X ASSISTANCE SOCIALE

Office d'H.L.M., Société de Crédit immobilier et construction

Dax

3 X 554 Le Cottage social landais : création. 1931

3 X 555-557 Office public d'H.B.M. puis d'H.L.M. 1922-1939

555 Création, constitution du Conseil d'administration (1922-1939)

556 Personnel (1923-1938) 557 Gestion financière, assurances (1927-1938)

3 X 558 Cité du Gond : construction (plans 1-2). 1929-1933

3 X 559 Rue de la Croix Blanche : construction d'un pavillon et de logements.

1929-1933

Labouheyre

3 X 560 Société "La Landaise" : création, statuts, comptabilité. 1928-1939

Saint-Vincent-de-Tyrosse

3 X 561 Société "La Prévoyance" : statuts, conseil d'administration, gestion.

1929-1936

3 X 562-565 Constructions : certificat provisoire de salubrité. 1929-1937

562 1929, plans 1 à 83 563 n° 101 à 148 (1932, plans 1 à 58) 564 n° 149 à 197 (1932, plans 1 à 53) 565 1935-1937, plans 1 à 48

ASSISTANCE AUX MALADES INFIRMES ET INCURABLES

Sourds-muets et aveugles

3 X 566 Correspondance (1909-1910). Etat des frais de pension (1925-1928). Attribution de bourses (1927-1932).

1909-1932

3 X 567 Rapport du directeur de l'Institut régional des sourds-muets et aveugles de Bordeaux.

1937

86

Page 87: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

3 X ASSISTANCE SOCIALE

3 X 568 Relèvement du prix de pension demandé par l'Institution régionale de Bordeaux.

1938

3 X 569 Voeux du Conseil général des Landes pour qu'intervienne une loi mettant à la charge de l'Etat les frais de scolarité des enfants atteints de cécité ou de surdimutité.

1931-1932

3 X 570 Sourds-muets : g é n é r a l i t é s . 1921

3 X 571 Sourds-muets : dossiers individuels ; demandes de bourses. 1918-1924

3 X 572 Sourdes-muettes : dossiers individuels ; demandes de bourses. 1913-1925

3 X 573 Aveugles : demandes de bourses. 1923-1924

Aliénés

3 X 574 Liste des aliénés sortis ou décédés (1933-1956). Enfants anormaux, liquidation des dépenses (1937).

1933-1956

3 X 575-579 Dossiers indiv iduels des malades s o r t i s ou décédés (dates d 'ouver ture des d o s s i e r s ) .

1888-1939 575 1888-1928 576 1930 577 1931-1932 578 1933-1934 579 1935-1939

Vieillards infirmes et incurables

3 X 580 Généralités, instructions, règlement. 1897-1915

3 X 581 Commissions cantonales : élections de membres (1909) ; délégués de l'administration.

1926-1931

3 X 582 Comptabilité, finances : tableau comparatif des dépenses (1919-1921) ; état récapitulatif des frais (1929) ; différend avec la commune d'Uza : pourvoi en Conseil d'Etat (1928-1933).

1919-1933

87

Page 88: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

3 X ASSISTANCE SOCIALE

3 X 583 Comptabilité, finances contingent des communes ; subventions. 1929-1938

3 X 584*-589* Comptabilité, finances : allocations mensuelles. 1915 ;

584* Arrondissement de Mont-de-Marsan (1915) 585* Arrondissement de Dax (1915) 586* Arrondissement de Saint-Sever (1915) 587* Arrondissement de Mont-de-Marsan (1919) 588* Arrondissement de Dax (1919) 589* Arrondissement de Saint-Sever (1919)

1919

3 X 590 Population : statistiques. 1912 ; 1914-1916 ; 1929-1935

3 X 591*-613* Population : prix de journée, état des lits par hospice, 1909-1936

591* 592* 593* 594* 595* 596* 597* 598* 599* 600* 601* 602* 603* 604* 605* 606* 607* 608* 609* 610* 611* 612* 613*

1909-1912 1913 1914 1915 1916 1917 1918 1919 1920 1921 1922 1923 1924 1925 1926 1927 1928 1929 1930 1931-1933-1935-

1911

1932 1934 1936

3 X 614 Population : recensement des impotents assistés. 1930

3 X 615* Population : contrôle sur place des lois d'assistance. 1927-1931

3 X 616 Population : placement des assistés dans les familles étrangères.

1932

Page 89: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

3 X ASSISTANCE SOCIALE

3 X 617-650 P o p u l a t i o n : d o s s i e r s i n d i v i d u e l s . 617 A - Bel 618 Ben - Boud 619 Bour - Bus 620 Cabanacq - Carré 621 Carrère - Cauzette 622 Cazade - Chaubit 623 Cheze - Cuzacq 624 Dabadie - Darrieumerlou 625 Darrieutort - Daugé 626 Daugreilh - Delucq 627 Depeyris - Difaza 628 Dintrans - Duboscq 629 Duboueilh - Dudez 630 Dufaigna - Dumeau 631 Dumergue - Duprat 632 Dupré - Fauquet 633 Faurens - Gardet 634 Garrabos - Guilhemjouan 635 Habares - Juzan 636 Labadau - Labeyrie 637 Laborde - Ladoux 638 Lafargue - Laguibeau 639 Lahary - Lamothe 640 Lamoulie - Larrezet 641 Larrieu - Laurède 642 Lauron - Luxey 643 Mahou - Mompes 644 Moncapjuzanx - Paunon 645 Pedebernague - Pussacq 646 Queyre - Roziëre 647 Sabathé - Saint-Pê 648 Segas - Subruchicot 649 Surlanne - Tastet 650 Tauzia - Voisin

X 651-666 Recours : 651 652 653 654 655 656 657 658 659 660 661 662 663 664 665 666

dossiers individuels. Abratars - Bonose Bordelanne - Busquet Cabé - Caussade Cazalet - Cuzacq Destacamp - Dubourg Ducasse - Dunouau Dupé - Duverger Elissalt - Garbay Gaube - Junca Labadie - Lacouture Lafargue - Laliquet Lamagnere - Larrieu Larrons - Lorreyte Loubère - Momas Mondenx - Puzo Primitte - Vignolles

89

Page 90: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

3 X ASSISTANCE SOCIALE

3 X 667-670 Dossiers d'admissions antérieurs à 1928.

ASSISTANCE AUX PERSONNES AGEES

Rentes viagères

3 X 671 Instructions. 1932-1935

3 X 672 Secours accordés par le roi aux demoiselles Lalanne (1829)< Dossiers de demandes de majorations : correspondance (1931-1935).

1829-1935

Retraites ouvrières et paysannes

3 X 673 Instructions. 1885-1913

3 X 674 Personnel.

3 X 675 Etat nominatif.

ASSISTANCE MEDICALE GRATUITE

3 X 676 Instructions, règlements.

3 X 677 Compte moral du service.

3 X 678 Circonscription hospitalière.

3 X 679 Commissions de surveillance et de contrôle.

.Jll-1922

1912-191A

1895-1931

1897-1936

1926-1927

1924-1940

3 X 680 Eureau d'assistance médicale : organisation spéciale (1908-1909) ; secours accordés (1936-1941).

1908-1941

3 X 681 Bureau d'assistance médicale : renonciation aux organisations spéciales adoptées par les villes de Mont-de-Marsan et Dax.

1937-1942

90

Page 91: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

3 X ASSISTANCE SOCIALE

Personnel médical

3 X 682 Modifications aux tarifs des honoraires médicaux. 1906-1939

3 X 683*-684* Registres des médecins, pharmaciens, sages-femmes ; honoraires médicaux et frais pharmaceutiques.

1928-1935 683* 1928, 1931-1934 684* 1934-1935

Comptabilité, finances

3 X 685*-694* Soins médicaux, fournitures pharmaceutiques, frais de transports, dépenses hospitalières.

1922-1935 685* Arrondissement de Mont-de-Marsan (1922-1927) 686* Arrondissement de Dax (1922-1927) 687* Arrondissement de Saint-Sever (1922-1927) 688* Arrondissement de Mont-de-Marsan (1928-1930) 689* Arrondissement de Dax (1928-1930) 690* Arrondissement de Dax (1928-1930) 691* Arrondissement de Mont-de-Marsan (1934) 692* Arrondissement de Dax (1934) 693* Arrondissement de Mont-de-Marsan (1935) 694* Arrondissement de Dax (1935)

3 X 695-696 Mémoire-mandatement.

695 1931-1932 696 1933-1934

3 X 697 Tableau comparatif des dépenses.

3 X 698 Contingent des communes : liquidation.

3 X 699 Population : statistiques.

3 X 700*-702* Population : contrôle sur place des assistés. 1928-1935

700* 1928 701* 1928 702* 1933-1935

3 X 703 Dossiers d'assistés. 1924-1929

1931-1934

1913-1921

1920-1936

1927-1936

91

Page 92: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

3 X ASSISTANCE SOCIALE

3 X 704 Placement des malades dans des sanatoriums situés dans des départements limitrophes.

1933-1934

3 X 705-708 Listes d'assistance médicale gratuite. 1923-1926

705 1923 706 1924 707 1925 708 1926

ENVOI AUX EAUX MINERALES

3 X 709-711 Instructions, correspondance, dossiers d'admissions de malades. 1893-1907

709 1893-1897 710 1898-1903 711 1904-1907

92

Page 93: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

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Hôpital de Dax, apothicairerie cl. J. Peyreblanques

Page 94: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X
Page 95: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

4 X PREVOYANCE SOCIALE

SOCIETES DE SECOURS MUTUELS

GENERALITES

4 X 1-21 Instructions répertoires

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21

, correspondance, comptes rendus. (tableaux récapitulatifs ABCD).

1843-1853 1854-1855 1856-1870 1871;1873-1879 1871-1877 1883-1886 1886-1890 1891-1895 1897-1899;1902 1903-1904;1906-1916 1917 1918-1919 1920-1924 1925-1928 1929 1930-1931 1931 1932 1933 1933-1938 1939

statistiques.

1843-1939

4 X 22 Elections au Conseil supérieur de la Mutualité. 1933-1937

4 X 23* Contrôle des sociétés mutualistes. 1897-1948

93

Page 96: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

4 X PREVOYANCE SOCIALE

4 X 24 Sociétés n'ayant pas leur siège dans le département. 1924-1934

DOSSIERS PAR COMMUNES

4 X 25 Aire-sur-1'Adour : Société de secours mutuel "Sainte-Anne" n° 221 (1902-1938). Société de secours mutuel "La Prévoyance" n° 18 (1899-1937). "La Fraternelle aturine" n° 298 (1896-1931). Mutuelle chirurgicale aturine n° 421 (1935-1938). Société de prévoyance et secours mutuel (1845, 1898). "La Jeunesse prévoyante aturine" (1901-1902).

1845 - 1938

4 X 26 Amou : Société de secours mutuel de Saint-Vincent-de-Paul n° 68 (1861-1935). Mutuelle de Sporting club amollois (1931-1935). Mutuelle chirurgicale "La Fraternelle" (1936).

1861-1936

4 X 27 Arengosse : Société "Saint-Paul" n° 203 (1901-1935). Mutuelle chirurgicale n° 413 (1936-1938).

1901-1938

4 X 28 Argelos : Société "La Prévoyance" n° 279 (1908, 1935). Caisse locale agricole n° 392 (1934-1938). Mutuelle chirurgicale (1938).

1908-1938

4 X 29 Arue : Société de secours mutuel n° 277. 1935

4 X 30 Arx : Société de secours mutuel n° 187 (1897-1937). Mutuelle arquolse n° 316 (1913-1937).

1897-1937

4 X 31 Aubagnan : Secours mutuel. 1865, 1899

4 X 32 Audignon : Société "Saint-Michel" n° 196. 1899-1935

4 X 33 Audon : Mutuelle d'Audon n° 378. 1931-1937

4 X 34 Aureilhan : Société de secours mutuel n° 293. 1929, 1935

4 X 35 Aurice : Société "L'Union" n" 207. 1901-1937

94

Page 97: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

4 X PREVOYANCE SOCIALE

4 X 36 Azur : Société de secours mutuel "Saint-Jean-d'Août" n° 143 (1885-1937). "Amicale d'ouvriers et d'employés de l'usine" (1909).

1885-1937

4 X 37 Baigts : Société dite "Saint-Roch" n° 276.

1908, 1935

4 X 38 Banos : Société "Saint-Pierre" n° 268.

1929-1938

4 X 39 Bascons : Société "Saint-Vincent-de-Paul" n° 75.

1863-1935

4 X 40 Bastennes : Société n° 348.

1935

4 X 41 Bats-Tursan : "Société dite philanthropique" n° 223.

1901-1935

4 X 42 Bégaar : Société "Saint-Pierre aux Liens". 1856-1939

A X 43 Bélus : Société "La Bienfaisante" (1934). Caisse locale de secours mutuel(1930).

1930, 1934

4 X 44 Bénesse-lès-Dax : Société "Saint-Michel" n° 260. 1907-1939

4 X 45 Bénesse-Maremne : Société "Saint-Martin" n° 179. 1895-1938

4 X 46 Benquet : Société "Saint-Jean" n° 41. 1851-1938

4 X 47 Beylongue : Société "Sa in t -P ie r re" n° 263. 1906-1935

4 X 48 Biscarrosse : Société "Saint-Jean-Baptiste" n° 131 (1915-1938). Société mutualiste scolaire (1900-1935).

1900-1938

4 X 49 Bonnegarde : Caisse locale de secours mutuel agricole n° 419. 1934-1938

4 X 50 Boos : Mutualité scolaire. 1900

4 X 51 Bourriot-Bergonce : Société "La Fraternelle" n° 266. 1907-1935

95

Page 98: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

4 X PREVOYANCE SOCIALE

4 X 52 Brassempouy : "Société philanthropique" (1851-1888). Société "Saint-Antoine de Padoue" (1897-1935). Société "Sainte-Lucie" n° 278 (1935).

1851-1935

4 X 53 Bretagne-de-Marsan : Société "Saint-Joseph" n° 53. 1856-1935

4 X 54 Brocas : "Société Saint-Vincent-de-Paul" (1868-1937). Société "Sainte-Anne" n° 318 (1935). "Société dite des Combattants républicains" (1932-1937).

1868-1937

4 X 55 Buanes : Société "Saint-Vincent-de-Paul" n° 50. 1856-1935

4 X 56 Cachen : Société "Saint-Martin" n° 299. 1911-1935

4 X 57 Cagnotte : Société "Notre-Dame" n° 164 (1892-1937). Mutuelle funéraire n° 271 (1920-1935).

1892-1937

4 X 58 Callen : Société n° 134 (1935-1938). Société "Cercle de la Paix" 1895-1898). Société "Saint-Pierre" n° 192 (1896-1939).

1895-1939

4 X 59 Campagne : Société "Saint-Vincent-de-Paul" n° 147 (1886-1937). Mutualité scolaire n° 248 (1905-1939).

1886-1939

4 X 60 Candresse : Société "Sainte-Eugénie" n° 340. 1926-1938

4 X 61 Capbreton : Société "Saint-Nicolas" n° 58 (1857-1939). Société "Les Travailleurs de Capbreton réunis" (1929-1935). "Association amicale et d'entraide des Anciens Combattants" (1921-1935). Mutuelle chirurgicale (1936-1938).

4 X 62 Carcen-Ponson : Société "Saint-Jean-Baptiste" n° 209. 1901-1935

4 X 63 Castaignos-Souslens : Société n° 280 (1882-1937). Caisse locale de Crédit mutuel agricole n° 387 (1933-1938). Mutuelle chirurgi­cale (1935-1938).

1882-1938

4 X 64 Castandet : Société "Saint-Vincent-de-Paul" n° 34. 1850-1935

96

Page 99: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

4 X PREVOYANCE SOCIALE

4 X 65 Castelnau-Chalosse : "Société philanthropique" (1875). Société "L'Union" (1887, 1935). Société "La Prévoyance" (1927-1935).

1875-1935

4 X 66 Cas t e l sa r r az in : Secours ch i ru rg i ca l . 1929. 1935

4 X 67 Castets : Société "Saint-Vincent-de-Paul" (1864-1935). Caisse de secours mutuel de l'Union nationale des combattants (U.N.C.) (1933, 1935).

1864-1935

4 X 68 Cauna : Société "Saint-Barthélémy".

1866-1935

4 X 69 Cauneille : Société "Sacré-Coeur de Jésus" n° 237. 1880-1939

4 X 70 Cazalis : Société "Saint-Joseph" n° 141. 1884-1907

4 X 71 Cazëres-sur-1'Adour : Société "Saint-Vincent-de-Paul" (1845-1935). Société "Saint-Isidore" n° 213 (1902-1935). Société "Sainte-Anne" n° 242 (1905-1925).

1845-1935

4 X 72 Classun : Société n° 93. 1867-1936

4 X 73 Clermont : Société "La Fraternelle" n° 73 (1929-1935). Société "Sainte-Madeleine" n° 314 (1912-1934). "Union des Travailleurs clermontois" (1930-1935). Société "Saint-Vincent-de-Paul" (1938).

1912-1938

4 X 74 Coimnensacq : Société "Saint-Martin" n° 173. 1894-1935

4 X 75 Coudures : "Société philanthropique" n° 27 (1849-1935). Société "Saint-Vincent" (1885-1935). Société "Sainte-Anne" (1932-1933).

1932-1933

4 X 76 Créon-d'Armagnac : Société n° 288. 1914-1935

4 X 77 Dax : Société des ouvriers tailleurs (1833-1853). "Société philanthropique d'ouvriers maçons et plâtriers" (1837). "Société philanthropique de Saint-Eloi" (1837-1846). "Société philanthro­pique de Saint-Pierre" (1847). "Société de Saint-Vincent" (1847). "Société de Saint-Lazare" (1861-1866). "Le Devoir de famille dacquois" (1897). Société "Saint-Vincent martyr" (s.d.). Société "Saint-Vincent-de-Paul" n° 4 (1840-1940). Société des tonneliers n° 5 (1879-1938). "Orphéon Saint-Vinvent-de-Paul" (1863-1939). "La

97

Page 100: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

4 X PREVOYANCE SOCIALE

Lyre dacquoise" (1867-1935). Société "Saint-Joseph" (1876-1936). Société "La Fraternelle du Sablar" "1888-1939). Société "Saint-Fiacre" n° 171 (1894, 1935-1936). Société des "Travailleurs du livre" n° 172 (1894-1935). Société "La Fraternelle de Saint-Vincent-de-Xaintes" n° 178 (1895-1937).

1833-1939

4 X 78 Dax : Mutualité et prévoyance scolaire dacquoise n° 195 (1899, 1938). "Les Dacquoises" (1902-1935). "La Nèhe" n° 216 (1902-1935). "Les menuisiers et ébénistes" n° 231 (1873-1939). Société "Sainte-Luce" n° 224 (1935). Société "Les Prévoyants des chemins de fer" (1904-1937). Mutualité scolaire dacquoise n° 259 (1926-1938). Société "Saint-Louis" n° 269 (1935). "Amicale départementale des sapeurs-pompiers" n° 274 (1888-1935). "Harmonie municipale" n° 390 (1910, 1935). "Amicale des voyageurs de commerce" n° 300 (1921-1936). "Union mutualiste dacquoise" n° 308 (1935-1936). "La clique dacquoise" n° 332 (1924-1939). "Amicale de Peyrouton" n° 339 (1925-1938). "Amicale des sténo-dactylos" n° 349 (1935). Société mutuelle de retraite des Anciens Combattants n° 354 (1929-1936). Société de secours mutuel des travailleurs sportifs dacquois (1937-1939). Mututelle des employés de commerce de la ville de Dax n° 444 (1912). "Confrérie de Saint-Crépin" n° 445 (1840-1843). Société "Saint-Jean-Baptiste" n° 67 (1927-1937).

1902-1939

4 X 79 Doazit : Société "Notre-Dame de Pitié" n° 56 (1855-1935). "Société philanthropique" (1848-1852).

1848-1935

4 X 80 Donzacq : Société "Saint-Pierre" n° 149 (1885-1938). Société "Aide et protection" n° 358 (1928-1935).

1885-1938

4 X 81 Duhort-Bachen : Société "Prévoyance" n° 283.

4 X 82 Escource : Société "Saint-Joseph" n° 96.

1935

1868-1937

4 X 83 Eugénie-les-Bains : Société "Saint-François-Xavier" puis "Saint-Vincent-de-Paul" (1896-1935). Caisse locale de secours mutuel agricole n° 393 (1934).

1896-1935

4 X 84 Eyres-Moncube : Société "Notre-Dame". 1858-1900

4 X 85 Fargues : Société n° 321.

1924-1938

Page 101: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

4 X PREVOYANCE SOCIALE

4 X 86 Frëche (Le)-Saint-Vidou : Société "Saint-Vincent-de-Paul" n° 344.

1935

4 X 87 Gaas : Société "Saint-Laurent" n° 317.

1933-1933

4 X Gabarret : Société "Saint-Vincent-de-Paul" n° 83 (1865-1936). Société de femmes "Sainte-Anne" n° 119 (1900-1938). Mutualité scolaire n° 234 (1929).

1863-1938

4 X 89 Gaillères : Société "Saint-Jpseph" n° 218.

1902-1935

4 X 90 Gamarde : Société "Notre-Dame-des-Champs" (1892-1894). Mutualité gamardaise n° 370 (1930-1935).

1892-1935

4 X 91 Garein : Société "Saint-Antoine" n° 305.

1935

4 X 92 Garrey : Société "La Fraternelle".

1928-1929

4 X 93 Gaujacq : Société "La Gaujacquoise" n° 360 (1929-1933). Société de femme "La Gaujacquoise/2" n° 317 (1936-1939).

1929-1939

4 X 94 Geaune : "Société philanthropique" puis "Saint-Jean-Baptiste" n° 28 (1849-1939). Mutualité scolaire n° 256 (1929-1935). Société "Jeanne d'Arc" (1925). "La Lyre geaunoise" (1900).

1849-1939

4 X 95 Geloux : "Société de Saint-Médard" n° 343. 1926-1938

4 X 96 Goos : Mutuelle chirurgicale. 1938

4 X 97 Courbera : Société n° 174. 1900-1937

4 X 98 Grenade-sur-1'Adour : Société "Saint-Vincent-de-Paul" n° 11 (1842-1935). Société "Saint-Joseph" (1902-1935). Société de femmes "Notre-Dame de la Visitation" n° 35 (1850-1935). "La Jeunesse prévoyante" n° 212 (1902-1935).

1842-1935

4 X 99 Habas : Société n° 46 (1855-1936). Société des femmes de Habas (1908). Mutuelle chirurgicale (1937-1938).

1853-1938

99

Page 102: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

A X PREVOYANCE SOCIALE

4 X 100 Hagetmau : "Société philanthropique" puis "Saint-Jean-de-Dieu" (1840-1937). "Société philanthropique de la section de Lannesega" puis "Saint-Girons" (1851-1937). Société "Sainte-Vierge" (1859-1935). Société "L'Abeille hagetmaucienne" (1905-1937). Société des femmes "Notre-Dame de la Visitation" (1862). Société "Travail­leurs" (1898).

4 X 101 Hastingues : Société "Saint-Isidore" n° 74.

4 X 102 Haut-Mauco : Société "Saint-Médard" n° 144.

4 X 103 Herm : "La Fraternelle" n° 159.

4 X 104 Heugas : Société n° 43.

1840-1937

1863-1937

1885-1937

1905-1937

1853-1935

4 X 1 0 5 Hinx : "La Fraternelle" (1935). "L'Entraide hinxoise" (1930, 1935).

1930, 1935

4 X 106 Hontanx : "La Fraternelle" n° 188 (1898-1935). Société scolaire n° 190 (1898-1908). Société "Saint-Martin" n° 319 (1915-1935). Caisse locale de secours mutuel agricole n° 368 (1930-1931).Projet d'établissement d'une société (1852).

1852-1935

4 X 107 Horsarrieu : Mutualité scolaire n° 229 (1904-1935). Mutuelle chirurgicale n° 410 (1936-1939).

1904-1939

4 X 108 Josse : "L"Entraide" n" 366. 1930-1937

4 X 109 Labastide-Chalosse : "Société philanthropique". 1873-1935

4 X 110 Labastide-d'Armagnac : "Société philanthropique de bon secours" puis de "Saint-Vincent-de-Paul" n° 176 (1895-1938). "Sapeurs-pompiers" n° 341 (1926-1929). Société "Saint-Pierre" n° 101 puis 432 (1903-1938).

1895-1938

4 X 111 Labatut : Société "Saint-Romain" n° 262. 1907-1937

4 X 112 Labenne : Société "L'Avenir" n° 273 (1908-1939). Société "La Fraternelle" n° 275 (1919, 1935).

1908-1939

100

Page 103: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

4 X PREVOYANCE SOCIALE

4 X 113 Labouheyre : Société "Saint-Jacques" n° 115 (1874-1936). Société de fenmes n° 206 (1935). Société "La Fauvette" n° 369 (1930). Mutualité scolaire (1908).

1874-1936

4 X 114 Labrit : Société "La Concorde" n° 167.

1901-1935

4 X 115 Lacquy : Société "Saint-Aignan" n° 291.

1910-1937

4 X 116 Laglorieuse : Société "Notre-Dame" n° 71.

1861-1935

4 X 117 Lahosse : Société "Saint-Jean-Baptiste" n° 353.

1929-1937

4 X 118 Laluque : Société "Saint-Vincent-de-Paul" n° 67 (1858-1897). Société "Saint-Jean-Baptiste" n° 184 (1897-1935).

1858-1935

4 X 119 L a r r i v i è r e : Société "Sainte-Marie" n° 18. 1913-1925

4 X 120 Lencouacq : Société "L'Union fraternelle" n° 208. 1901-1935

4 X 121 Léon : Société n° 47 (1855-1935). "La Fraternelle des scieurs en forêt" (1924).

1855-1935

4 X 122 Lesgor : "L'Amicale des travailleurs". 1905, 1935

4 X 1 2 3 Lesperon : Société "Saint-Pierre" n° 124 (1879-1939). Mutuelle chirurgicale (1938).

1879-1939

4 X 124 Lévignacq : Société "Saint-Joseph" n° 88 (1866-1937). Mutualité scolaire de Lévignacq n° 249 (1905-1935).

1866-1937

4 X 125 Linxe : Société "Saint-Martin" n° 133 (1861-1935). "La Fraternelle des scieurs du canton de Castets" (1908-1924).

1861-1935

4 X 126 Liposthey : Société n° 199. 1900-1935

4 X 127 Lit-et-Mixe : Société "Saint-Joseph" n° 64 (1900-1932). "Sapeurs-pompiers" n° 222 (1902-1935). "La Fraternelle des résiniers" (1911-1935).

1900-1935

101

Page 104: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

4 X PREVOYANCE SOCIALE

4 X 128 Lue : Société "Saint-Michel" n° 132 (1882-1935). Société de femmes "Sainte-Marie" n° 285 (1909-1939). Mutualité scolaire (1900).

1882-1939

4 X 129 Lugaut-Retjons : Société n° 163. 1901-1935

4 X 130 Luglon : Société "Saint-Vincent-de-Paul" n° 219. 1902-1938

4 X 131 Luxey : Société "Saint-Jean". 1884-1935

4 X 1 3 2 Magescq : Société "Sainte-Vierge" n° 30 (1851-1938). Mutualité scolaire (1900).

1851-1938

4 X 133 Maillas : "La Mutuelle" n° 258. 1910-1938

4 X 134 Maillères : Société "Saint-Biaise" n° 334. 1924, 1935

4 X 135 Marpaps : Société n° 381. 1933, 1935

4 X 136 Maylis : Société "Notre-Dame de Maylis" n° 342. 1926-1936

4 X 137 Mées : Société n° 281. 1918-1938

4 X 138 Meilhan : Société "Saint-Vincent-de-Paul" n° 52 (1856-1935). Société "Saint-Joseph" (1881-1894).

1856-1935

4 X 139 Messanges : Société "Saint-Clément" n° 226. 1894-1935

4 X 140 Mézos : Société n° 90. 1867-1935

4 X 1 4 1 Mimbaste : Société "Saint-Jean-Baptiste" n° 166 (1860-1935). Société "Saint-Vincent-de-Paul" (1876).

1860-1935

4 X 142 Mimizan : Société "L'Espérance" n° 284 (1909-1935). Société des Papeteries de Gascogne et des Forges (1929-1939).

1909-1939

4 X 143 Misson : "La Fraternelle" n° 361.

1929-1935

102

Page 105: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

4 X PREVOYANCE SOCIALE

4 X 144 Moliets-et-Mâa : Société "Saint-Roch" n° 200.

1900-1938

4 X 145 Momuy : Société "Sain-Vincent-de-Paui" n° 54.

1856-1935

4 X 146 Monségur : Société n° 161.

4 X 147 Montaut : Société "Saint-Pierre" n° 57.

1891-1935

1858-1938

4 X 148 Mont-de-Marsan : Société "Saint-Vincent-de-Paul" n° 6 (1836-1935). Société "Saint-Pierre" n° 21 (1846-1938). Société de femmes "Notre-Dame de la Visitation" n° 26 (1849-1938). Société "Saint-Fiacre et Sainte-Rose" (1861). Société de médecine vétérinaire du département des Landes (1861). Société d'anciens militaires (1870). Association des médecins du département des Landes (1872, 1900). Société de pharmacies du département des Landes (1878, 1880). Patronage de la jeunesse, école publique de garçons (1895). Orphelinat départemental de l'enseignement primaire (1895). Sapeurs-pompiers n° 105 (1866-1935). Société de secours mutuel des instituteurs et des institutrices du département des Landes (1880-1935). "Union amicale des officiers, sous-officiers, capo­raux, sapeurs-pompiers et musiciens de sapeurs-pompiers" (1899). Société des typographes n° 193 (1899-1935).

1836-1938

4 X 149 Mont-de-Marsan : Grande mutualité scolaire landaise n° 197 (1899-1935). Société "Jeunesse prévoyante montoise" n° 202 (1901-1937). Société de voyageurs et employés de commerce n° 227 (1903-1937). "Le Lendemain landais" n° 228 (1904-1938). "Fédération des socié­tés de secours mutuel" (1902-1904). "Union mutuelle des toréadors landais" n° 257 (1935). "Amicale départementale des sapeurs-pompiers" n° 274 (1908-1937), Société "Les montoises" n° 287 (1924-1937). "Association des mutilés et réformés" (1919-1938). "L'Union montoise" n° 324 (1921-1937). Société des combattants n° 327 (1922-1936). "Association des ouvriers des P.T.T." n° 347 (1928). Caisse mutuelle familiale des travailleurs n° 412 (1936-1937). Caisse de secours mutuel agricole de la forêt du Sud-Ouest n° 418 (1937-1938). Société du 14ème Régiment des tirailleurs sénégalais (1939). Secours chirurgicaux (1933).

1899-1939

4 X 150 Montfort-en-Chalosse : Société "Saint-Vincent-de-Paul" n° 24 (1844-1938). Société "Saint-Pierre" n" 251 (1910, 1935).

1844-1938

4 X 151 Montgaillard : Société "Sainte-Vierge" n° 42. 1852-1935

103

Page 106: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

4 X PREVOYANCE SOCIALE

4 X 152 Montsouê : Société "Saint-Vincent-de-Paul" n° 205. 1887-1935

4 X 1 5 3 Morcenx : Société "Saint-Pierre" n° 113 (1872-1937). Mutualité scolaire des chemins de fer du Midi n° 240 (1905-1935). "Les Amis réunis" (1905-1938). Caisse fraternelle des ouvriers de l'usine Lacaze (1909-1937). Mutuelle bouchonnière n° 346 (1927-1939).

1872-1939

4 X 154 Moustey : Communes réunies Moustey et Richet. 1867-1935

4 X 1 5 5 Mugron : Société "Saint-Vincent-de-Paul" n° 270 (1882-1936). Mutuelle de retraite des Anciens Combattants n° 352 (1929). Mutuelle chirurgicale mugronnaise n° 409 (1936-1938).

1882-1938

4 X 156 Narrosse : Société "Saint-Etienne" n° 194 (1899-1936). Société de secours mutuel "Saint-Etienne", caisse chirurgicale (1932-1933).

1899-1936

4 X 157 Nassiet : Société "Saint-Vincent-de-Paul" n° 331. 1921-1938

4 X 158 Nerbis : Société de secours mutuel. 1856

4 X 159 Oeyregave : Société n° 302. 1911-1938

4 X 160 Onard : Mutuelle. 1929-1934

4 X 161 Ondres : Société "La Prévoyante" (1907, 1914). Société "Saint-Pierre" n° 303 (1935-1936).

1907-1936

4 X 162 Onesse-Laharie : Société "Saint-Jean" n° 154.

1909-1935

4 X 1 6 3 Orist : Société "Saint-Pierre" n° 325 (1921-1935). Société "La Concorde" (1933-1937).

1921-1937

4 X 164 Orthevielle : Société "La Concorde" n° 241 (1890-1938). Société "La Prévoyante" n° 389 (1933-1938).

1890-1938

4 X 165 Ossages : Société de secours mutuel n° 272 (1908-1939). "Union ossageoise" (1930).

1908-1939

104

Page 107: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

4 X PREVOYANCE SOCIALE

4 X 166 Ousse-Suzan : Société "Saint-Roch" n° 328.

4 X 167 Ozourt : "La Mutuelle opératoire".

4 X 168 Parentis-en-Born : Société n° 160.

4 X 169 Parleboscq : Société de secours mutuel.

4 X 170 Perquie : Société "Perquie-Arthez" n° 363.

1922-1938

1929-1935

1935

1852

1929-1937

4 X 1 7 1 Pey : Société "Saint-Saturnin" n° 306 (1921-1935). "La Frater­nelle" n° 402 (1935-1937).

1921-1937

4 X 172 Peyre : Caisse locale de secours mutuel agricole n° 380. 1931-1936

4 X 173 Peyrehorade : Société "Saint-Vincent-de-Paul" puis "Sain t -Eloi" n° 33 (1850-1936). Mutuelle ch i rurg ica le n° 397 (1935-1936).

1850-1936

4 X 174 Philondenx : Caisse locale de secours mutuel agricole n° 384 (1932-1938). Société "Saint-Vincent-de-Paul" n° 404 (1936).

1932-1938

4 X 175 Pissos : Société "Saint-Pierre" n° 126. 1880-1939

A X 176 Pomarez : Société n° 89 (1872-1938). "Harmonie de Pomarez" (1931). 1872-1938

4 X 177 Pontenx-les-Forges : Société "Saint-Martin" n° 230. 1904-1935

4 X 178 Fontonx-sur-1'Adour : Société "Saint-Vincent-de-Paul" n° 40 (1852-1935). Mutuelle chirurgicale pontoise n° 407 (1936). Caisse mutuelle de retraite de syndicat des résiniers (1909-1910).

1852-1936

4 X 179 Port-de-Lanne : Société n° 45 (1855-1935). Société "Les Patriotes" n° 201 (1901-1910). "Entraide chirurgicale" (1934-1936).

1855-1936

4 X 180 Poudenx : Caisse locale de secours mutuel agricole n° 382. 1932-1937

105

Page 108: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

4 X PREVOYANCE SOCIALE

4 X 181 Pouillon : Société "Saint-Martin" n° 73. 1862-1935

4 X 182 Pouydesseaux : Société "Saint-Jean". 1889-1935

4 X 183 Poyanne : Mutuelle chirurgicale poyannaise. 1937-1938

4 X 184 Poyartin : Société "L'Union" n° 168 (1901-1937). Mutualité sco­laire de Poyartin-Ozourt (1935-1936). "La Fraternelle" (1927-1938).

1901-1938 \

4 X 185 Préchacq : Mutuelle chirurgicale. 1928

4 X 186 Renung : Société "Saint-Vincent-de-Paul" n° 116. 1853-1938

4 X 1 8 7 Rion-des-Landes : Société "Saint-Barthélémy" (1869-1935). "La Philanthropique Saint Roch" (1902-1935).

1869-1935

4 X 188 Rivière : "Union mutuelle des habitants de la commune de Rivière-Saas-et-Gourby" n° 304 (1911-1935). Société "Le Secours" n° 394 (1935).

1911-1935

4 X 1 8 9 Roquefort : Société "Saint-Pierre" n° 97 (1869-1935). Société "Saint-Jean" n° 135 (1883-1933). Société "Sainte Clotilde" (1887-1936). Société "Saint-Vincent-de-Paul" (1847-1937). Société des Papeteries de Roquefort n° 424 (1936-1938).

1847-1938

4 X 190 Sabres : Société "Saint-Michel" n° 104. 1871-1936

4 X 191 Saint-Aubin : Société de secours mutuel Larbey-Hauriet-Maylis (1888-1896). Société "Notre-Dame du Mont-Carmel" n° 153 (1900-1938).

1888-1938

4 X 192 Sainte-Colombe : "Société philanthropique" n° 55. 1857-1937

4 X 193 Saint-Cricq-Chalosse : "Société philanthropique" n° 29 (1866-1935). Société "Saint-Anne" (1910-1938).

1866-1938

106

Page 109: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

4 X PREVOYANCE SOCIALE

4 X 194 Saint-Cricq-du-Gave : Société "Sainte-Vierge" n° 106.

1872-1939

4 X 195 Saint-Cricq-Villeneuve : Société "Saint-Cyr". 1852

4 X 196 Saint-Esprit : "Société de Saint-Crépin" (s.d.). Société des tailleurs, cordonniers, cordiers, ouvriers charpentiers (1826-1841). Société de Port-Layron et du quartier des Vignes (1838-1839). Société d'assistance mutuelle (1846). Société de bienfai­sance des ouvriers tailleurs (1846). Frérie des charpentiers maritimes (1847). Société "Sainte-Luce" (1849). Société de bien­faisance (1854).

1826-1854

4 X 197 Saint-Etienne-d'Orthe : Société "Saint-Etienne" n° 177 (1900-1935). Caisse locale de secours mutuel agricole n° 373 (1931-1937).

1900-1937

4 X 198 Sainte-Eula l ie-en-Born : Société "Sa in te -Eula l ie" n° 127 (1880-1938). "La F r a t e r n e l l e " n° 362 (1909-1935).

1880-1938

4 X 199 Saint-Geours-d 'Auribat : Mutuelle de Saint-Geours-d 'Auribat . 1928

4 X 200 Saint-Geours-de-Maremne : Société "Saint-Georges" n° 191 (1897-1938). Société "L'Union" n° 406 (1936-1938).

1897-1938

4 X 201 Saint-Gor : "L'Union" n° 311. 1912-1935

4 X 2 0 2 Saint-Jean-de-Marsacq : "La Fraternelle" n° 286 (1908-1935). Caisse locale de secours mutuel agricole n° 377 (1931). "La Concorde" (1926).

1908-1935

4 X 203 Saint-Julien-en-Born : Société "Saint-Julien" n° 246 (1905-1935). Mutualité scolaire n° 261 (1907-1936).

1905-1936

4 X 204 Saint-Justin : Société de bon secours et de bienfaisance mutuelle puis "Saint-Vincent-de-Paul" n° 60 (1840-1938). Société "Saint-Martin" n° 330 (1923-1938). Société "Sainte-Anne" (1933).

1840-1938

4 X 205 Saint-Laurent-de-Gosse : Société n° 335. 1924-1939

107

Page 110: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

4 X PREVOYANCE SOCIALE

4 X 206 Salnt-Lon-les-Mines : Caisse locale de secours mutuel agricole n° 376 (1931-1938). "L'Entraide" n° 395 (1934-1935).

1931-1938

A X 207 Saint-Loubouer : Société n° 158. 1890-1937

4 X 208 Sainte-Marie-de-Gosse : "L'Union" n° 307. 1912-1936

4 X 209 Saint-Martin-de-Hinx : Caisse locale de secours mutuel agricole n° 379.

1931-1938

4 X 210 Saint-Martin-de-Seignanx : Société de secours mutuel (1863). Mutuelle chirurgicale (1837-1838).

1837-1863

4 X 2 1 1 Saint-Martin-d'Oney : Société "Saint-Pierre" (1880). Société "Saint-Martin" n° 129 (1880-1936). Société "Sainte-Quitterie" n° 204 (1901-1935).

1880-1936

4 X 212 Saint-Maurice : Société "Saint-Vincent-de-Paul" n° 44. 1853-1935

4 X 213 Saint-Pandelon : Société "Saint-Barthélémy" n" 320. 1915-1935

4 X 214 Saint-Paul-en-Born : Société "Saint-Joseph" n° 122. 1878-1935

4 X 215 Saint-Paul-lès-Dax : Société "Saint-Paul martyr" n°22 (1849-1939). "Confrérie de Saint-Vincent-de-Paul" (1867-1881). Société "Saint-Paul ermite" n° 162 (1891-1936). Société "Saint-Isidore" n° 189 (1898-1935). "Société du Très Saint Sacrement" n° 310 (1929-1936). Société la Mutualité accident élèves n° 411 (1936).

1849-1939

4 X 216 Saint-Perdon : Société "Saint-Fiacre".

1905-1935

4 X 217 Saint-Pierre-du-Mont : Société "Saint-Louis" (1884-1965)* . Société du quartier de Barbon (1849-1852).

1849-1965

4 X 218 Saint-Sever : Société "La Charité" (1845-1846). Société "Le Philanthrope" (1844-1847). Société "Sainte-Marie" n° 2 (1843-1935). Société "Saint-Vincent-de-Paul" n° 7 (1841-1936). Société "Saint-Jean-Baptiste" n° 36 (1851-1935).

1841-1936

108

Page 111: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

4 X PREVOYANCE SOCIALE

4 X 219 Saint-Sever : Société de bon secours et de bienfaisance (1852-1926). Société n° 37 (1935). Société de bon secours sous le vocable de Sainte-Eulalie n° 51 (1856-1935). Société "Sainte-Anne" n° 79 (1864-1939). "Confrérie du Très Saint Sacrement" (1897, 1908). "Amicale Saint-Séverine" n° 211 (1902-1935). Société "Saint-Pierre". n° 264 (1907-1936). Mutualité scolaire n° 267 (1907-1935). Mutuelle de Notre-Dame de Buglose n° 282 (1908-1909). "Anciens combattants et victimes de la guerre" n° 356 (1929).

1852-1939

4 X 220 Saint-Vincent-de-Paul : Société "Saint-Joseph" n° 117 (1875-1938). Société "Saint-Vincent-de-Paul" n° 120 (1852-1935). "Confrérie de Saint-Vincent-de-Paul" (1881).

1852-1938

4 X 221 Saint-Vincent-de-Tyrosse : Société "Saint-Vincent-de-Paul" n° 59 (1858-1937). Société "Saint-Jean-Baptiste" (1880). "La Concorde" n° 225 (1903-1935). Société mutuelle pour frais chirurgicaux (1935).

1858-1937

4 X 222 Saint-Vincent-de-Xaintes : "Confrérie du Saint-Sacrement" (1888). "Société de Saint-Vincent martyr" (1847, 1858). Société "Saint-Jean-Baptiste" (1860). "La Fraternelle" (1895).

1847-1895

4 X 223 ' Saint-Yaguen : Société "Saint-Vincent-de-Paul". 1873-1930

4 X 224 Samadet : Société "Sainte-Vierge - Saint-Joseph" n° 32 (1850-1937). Société "Saint-Vincent-de-Paul" (1853).

1850-1937

4 X 225 Sanguinet : Société n° 296. 1910-1935

4 X 226 Saubrigues : Société "L'Union". 1914

4 X 2 2 7 Saubusse : Société "Saint-Jean-Baptiste" n" 142 (1884-1937). Société "Sainte-Marie" n° 312 (1907-1935).

1884-1937

4 X 228 Saugnac-et-Cambran : Société "Saint-Pierre" puis "Saint-Vincent-de-Paul" (1866-1936). "L'Union ouvrière" n° 392 (1910-1937).

1866-1937

4 X 229 Saugnac-et-Muret : Société de prévoyance (1895). Société "Saint-

Michel" n° 146 (1900-1937). 1895-1937

1.09

Page 112: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

4 X 230

4 X 231

4 X 232

4 X 233

4 X 234

4 X 235

4 X PREVOYANCE SOCIALE

Seignosse : Société de la conimune n° 400. 1934-1935

Serres-Gaston : Société "Saint-Isidore" (1879-1889). scolaire n° 232 (1929).

1879-1929.

Serreslous-et-Arribans : Société "Saint-Joseph" n° 78. 1864-1937

Seyresse : Mutuelle. 1895

Sindères : Société "Sainte-Madeleine" n° 181 (1895-1935). ment d'entraide communale" (1930-1931).

1895-1935

Solférino : Société "Saint-Vincent", 1935

Mutualité

"Groupe-

4 X 236 Soorts-Hossegor : Société "Saint-Etienne" n° 63. 1859-1938

4 X 237 Sorde-1'Abbaye : Société "Saint-Vincent-de-Paul". 1866-1939

4 X 238 Sore : Société "Saint-Jean-Baptiste". 1899-1935

4 X 239 Sort-en-Chalosse : Société "Notre-Dame" n° 337. 1935-1937

4 X 2 4 0 Souprosse : "Société de bon secours" n°16 (1854-1938). Société pour risques chirurgicaux (1934-1937).

1854-1938

4 X 2 4 1 Soustons : Société "Saint-Pierre" n° 8 (1838-1938). Société "Saint-Paul" n° 107 (1899-1939). Mutuelle pour soins chirurgicaux n° 388 (1933-1935).

1838-1939

4 X 242 Taller : Société "Saint-Eutrope". 1872-1935

4 X 2 4 3 Tarnos : Société "Saint-Vincent-de-Paul" n° 123 (1879-1936). Société "Saint-Jean-Baptiste" n° 220 (1902-1937). Société "Saint-Joseph" n° 250 (1905-1914).

1879-1937

110

Page 113: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

4 X PREVOYANCE SOCIALE

4 X 244 Tartas : Société "Saint-Vincent-de-Paul" n° 3 (1839-1935). Société "Saint-Joseph" n° 81 (1863-1936). Société mutualiste des médecins du département n° 110 (1900-1938). "Amicale des anciens combat­tants et victimes de la guerre" (1934-1935). Société de secours mutuel contre les risques chirurgicaux n° 399 (1932-1938). Mutua­lité scolaire (1904). "Association amicale des gardes champêtres et employés communaux" (1929-1930).

1839-1938

4 X 2 4 5 Tercis-les-Bains : Mutuelle (1863-1864). "La Fraternelle" (1920-1935).

1863-1935

4 X 246 Téthieu : "La Fraternelle".

1922-1935

4 X 2 4 7 Tosse : Société "Saint-Sever" (1845-1846). Société n° 82 (1864-1937). Mutuelle chirurgicale (1938).

1845-1938

4 X 248 Trensacq : Société "Saint-Martin" n° 157. 1890-1935

4 X 249 Uchacq : Société "Uchacq et Parentis". 1935

4 X 250 Urgons : Société "L'Abeille" n" 245. 1905-1938

4 X 251 Vicq-d'Auribat : Mutuelle des anciens combattants. 1927

4 X 252 Vielle-Tursan : Société "Saint-Vincent-de-Paul" n° 215. 1902-1936

4 X 2 5 3 Vieux-Boucau : Société "Saint-Clément" n° 102 (1870-1937). Mutuelle aux décès n° 295 (1930-1935). Mutuelle aes ouvriers bouchonniers n° 375 (1931-1935).

1870-1937

4 X 254 Vignau (Le) : "La Fraternelle" n° 217. 1935

4 X 255 Villenave : Mutualité scolaire n° 236 (1904-1935). "La Frater­

nelle" n° 364 (1930-1935). 1904-1935

4 X 256 Villeneuve-de-Marsan : Société "Saint-Hippolyte" n° 25 (1849-1935). Société "Saint-Joseph" (1870, 1929).

1849-1935

111

Page 114: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

p

4 X PREVOYANCE SOCIALE

4 X 257 Ychoux : Société n° 156. 1900-1937

4 X 258 Ygos : Société "Saint-Pierre" n° 103 (1869-1938). Société des mutilés et réformés n° 333 (1926-1935).

1869-1938

4 X 259 Yzosse : Société "Saint-Pierre" n° 265. 1907-1935

ASSURANCES

4 X 260 Instructions, dossiers (1818-1876). Relevé des sociétés d'assuran­ces du département des Landes (1902-1908).

1818-1908

CAISSES D'EPARGNE

4 X 261 Instructions, circulaires, statuts types. 1834-1928

4 X 262 Gestion financière : comptes-rendus annuels, états récapitulatifs des opérations des caisses de Mont-de-Marsan, Dax et Saint-Sever.

1896-1934

4 X 263 Caisse d'Epargne de Mont-de-Marsan : création, statut, nomination des délégués.

1835-1909

4 X 264 Caisse d'Epargne de Mont-de-Marsan : comptes-rendus annuels des opérations.

1837-1934

4 X 265 Caisse d'Epargne de Mont-de-Marsan, succursale d'Aire-sur-1'Adour: création, cautionnement du sous-caissier.

1911

4 X 266 Caisse d'Epargne de Dax : création, statuts. 1842

4 X 267 Caisse d'Epargne de Dax : comptes rendus annuels des opérations. 1843, 1903-1934

4 X 268 Caisse d'Epargne de Dax, succursale de Soustons : renouvellement annuel des administrateurs (1908-1924). Cautionnement du sous-caissier (1908).

1908-1924

112

Page 115: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

4 X PREVOYANCE SOCIALE

4 X 269 Caisse d'Epargne de Saint-Sever : projet de création. 1843

4 X 270 Gestion. 1891

4 X 271 Comptes rendus annuels des opérations. 1896-1934

113

Page 116: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

5 X ASSURANCES SOCIALES

GENERALITES

5 X 1 Instructions, correspondance.

5 X 2 Conseil d'administration.

5 X 3 Commission départementale.

5 X 4 Commissions d'arrondissement.

1929-1939

1935-1936

1931,1933

1936-1937

5 X 5 Commissions cantonales : nominations de membres. 1930

5 X 6 Caisse départementale : personnel, nomination du directeur et de l'agent comptable.

1930-1936

5 X 7 Comptabilité : situation financière des caisses de répartition. 1931

MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE

5 X 8 Généralités : instructions.

5 X 9 Correspondance.

5 X 10 Comité départemental.

1936-1939

1937-1938

1938-1939

114

Page 117: DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE X

5 X ASSURANCES SOCIALES

ALLOCATIONS FAMILIALES

5 X 11 Instructions, circulaires. 1933-1939

5 X 12 Commission départementale : cons t i t u t ion . 1933

5 X 13 Commission locale : composition, délibérations. 1933-1939

5 X 14 Demande d'agrément de divers organismes. 1933-1939

5 X 15 Caisse de compensation pour les allocations familiales dans le département des Landes : statuts, règlement.

s.d.

5 X 16 Allocations familiales à servir au personnel des soumissionnaires des marchés de travaux publics.

1923-1933

5 X 17 Correspondance. 1935-1937

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