Eau potable

L'eau distribuée au robinet en France doit répondre aux normes de qualité des eaux destinées à la consommation humaine, édictées au niveau européen.

Une eau est dite potable quand elle satisfait à un certain nombre de caractéristiques la rendant propre à la consommation humaine.

Les standards de référence dans ce domaine diffèrent selon les époques et les pays (et selon l'autorité en charge de cette définition dans certains pays1). Le concept de « potabilité » varie à travers le monde, fruit d'un contexte historique, scientifique et culturel local. Il détermine la question de l'accès à l'eau, puisqu'une eau de bonne qualité est essentielle au développement économique et humain.

Par exemple, les paramètres pouvant être réglementés sont :

la qualité organoleptique (couleur, turbidité, odeur, saveur) ; certains paramètres physico-chimiques naturels (température, pH, chlorures :

200 mg/l, sulfates : 250 mg/l, etc.) ; des substances dites indésirables (nitrates : 50 mg/l, nitrites, pesticides, etc.) ; des substances toxiques (arsenic, cadmium, plomb, hydrocarbures, etc.) ; des paramètres microbiologiques (l'eau ne doit pas contenir d'organismes pathogènes,

dont coliformes fécaux2).

Ces paramètres peuvent avoir à être assurés par traitement spécifique de l’eau; dans certains cas il pourra s'agir d'un simple stockage en milieu hermétique (Citerne souple) ou autre, permettant la stabilisation biologique.

Sommaire

1 Non potabilité de l'eau 2 Eau dure 3 Origine des eaux potables

o 3.1 Eaux de source, eaux minérales o 3.2 Eaux brutes

3.2.1 Paramètres organoleptiques 3.2.2 Paramètres en relation avec la structure naturelle des eaux 3.2.3 Paramètres concernant des substances indésirables 3.2.4 Paramètres concernant des substances toxiques 3.2.5 Paramètres microbiologiques

4 Contrôle de l'eau du robinet en France o 4.1 Normes européennes pour une eau distribuée o 4.2 Contrôle sanitaire de l’eau o 4.3 Interactions entre l'eau et le réseau de distribution o 4.4 En cas de pollution

5 Procédés de traitement o 5.1 Procédés physiques et physico-chimiques o 5.2 Procédés chimiques o 5.3 Procédés biologiques o 5.4 Procédés membranaires o 5.5 Boues

6 Prix de l’eau 7 Économies d'eau potable 8 Besoins humains 9 En France 10 Notes et références 11 Voir aussi

o 11.1 Bibliographie o 11.2 Articles connexes o 11.3 Liens externes

Non potabilité de l'eau

Affiches pédagogiques destinées aux soldats américains, dans le cadre d'une campagne sur l'hygiène.Les deux premières traitent de l'importance du lavage des mains après avoir utilisé les toilettes et avant de manger.La troisième image invite les soldats à ne jamais boire d'eau non déclarée potable.La quatrième invite à ne pas éternuer ou postillonner vers les autres ou leurs aliments.Ces images ont été utilisées autour de la Seconde Guerre mondiale. Un thème fréquent était aussi : "Ne donnez jamais un instant de répit aux germes"3.

L'eau est vecteur de nombreux parasites, bactéries ou virus. Il faut prendre des précautions avant de consommer de l'eau dans la nature. Une eau en apparence limpide et pure peut cacher des micro-organismes ou des polluants, la prudence reste de mise.

Voici quelques-unes des contaminations possibles et leurs conséquences :

les bactéries, elles peuvent provoquer diverses maladies comme le choléra, la fièvre typhoïde ou encore la dysenterie.

les virus (hépatite infectieuse, ...). les kystes (Giardia, ...) les parasites qui sont à l'origine de fièvres, diarrhée et entraînant des complications si

l'infection n'est pas traitée rapidement. les vers parasites causant la bilharziose avec pour symptômes douleurs abdominales,

éruptions cutanées, anémie, fatigue chronique. Ce sont les larves (nageant à la surface des eaux infestées) qui sont à l'origine de l'infection, elles peuvent aussi s'introduire par voie cutanée lors de baignades.

les pollutions chimiques (métaux lourds, insecticides, polychloro-biphényle, hydrocarbures) ont des effets divers, intoxications, neuro-toxicité, cancérogénicité (en cas de consommation prolongée d'une eau polluée).

les algues ou autres particules en suspension peuvent provoquer une intoxication. des contaminants chimiques déjà dissous dans l'eau en amont, ou s'y dissolvant dans

les cuves, réservoirs, château d'eau ou le réseau de distribution à partir de revêtements bitumeux, de joints de caoutchouc, de silicone (de joints ou utilisé en étanchéification), de tuyaux métalliques (cuivre, plomb, laiton...) ou parfois de PVC ou d'autres matériaux plastiques4.

Eau dureOn parle d'eau dure pour évoquer une eau contenant beaucoup de sels dissous, comme des sels de calcium et de magnésium; on dit alors, dans le langage courant, qu'elle est calcaire 5 . Une eau en contenant peu est appelée une eau douce. Les eaux de sources contiennent des quantités différentes de ces sels, elles peuvent donc être de duretés différentes. En France, les eaux du Massif central, des Vosges et du Massif armoricain sont douces (moins de 200 milligrammes de calcaire dissous par litre d'eau). Dans le bassin parisien cela peut aller jusqu'à 900 milligrammes de calcaire dissous par litre d'eau6.

Pour une personne en bonne santé, la consommation d'eau dure, dite calcaire, est sans danger6. Des désagréments liés à l'utilisation peuvent apparaitre pour des eaux trop dures (inefficacité des détergents, stérilisation des sols) ou trop douces (corrosion)6.

Il est possible d'adoucir l'eau avec un appareil appelé adoucisseur d'eau.

Origine des eaux potables

Eaux de source, eaux minérales

Les eaux dites « de source » sont des eaux naturellement propres à la consommation humaine ; on parle alors d'eau potable. En Europe, les seuls traitements qu’il est permis de leur appliquer sont l’aération, la décantation et la filtration. Aux États-Unis, les traitements sont acceptés. Les eaux naturellement gazeuses, qui contiennent du dioxyde de carbone dissous, peuvent également être regazéifiées avant d’être embouteillées6.

Les eaux minérales naturelles, elles, possèdent des propriétés particulières : elles ont des teneurs en minéraux et en oligo-éléments qui peuvent leur donner des vertus thérapeutiques. Comme les eaux de source, elles ne peuvent être traitées. Une eau ne peut être qualifiée en France de minérale que si elle a été reconnue comme bénéfique pour la santé par l’Académie de médecine et le Ministère de la Santé6. En ce sens, c'est un alicament. Elle est d'origine profonde et de composition physico-chimique constante dans le temps, et satisfait à des exigences microbiologiques plus strictes que les autres eaux destinées à la consommation humaine (à l'émergence).

Certaines eaux très fortement minéralisées dépassent les critères législatifs de minéralisation tolérées pour les eaux brutes. Par extension, et certains composants tels que le fluor et les sulfates n'étant bénéfiques pour la santé qu'à faibles doses, il arrive qu'elles soient qualifiées de « non-potable »7.

Eaux brutes

De la qualité des eaux brutes (ressource en eau avant tout traitement de potabilisation) va dépendre :

l'autorisation de prélever cette eau pour la rendre potable ; la filière de potabilisation appropriée.

En application du droit communautaire, les eaux superficielles destinées à la production alimentaire doivent répondre à des exigences de qualité très précises et fixés par des organismes spécialisés.

Le système de classification actuel s'articule autour de deux éléments :

les paramètres de qualité auxquels doivent en tout état de cause répondre les eaux brutes ;

le procédé-type de traitement utilisé pour la potabilisation. Les eaux brutes sont classées en trois catégories, selon l'intensité du procédé :

# A1 : Qualité bonne, traitement physique simple et désinfection (dans une « chambre de contact »)

# A2 : Qualité moyenne, traitement normal physique, chimique et désinfection # A3 : Qualité médiocre, traitement physique, chimique poussé, affinage et

désinfection.

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Paramètres à ne pas dépasser pour une eau brute destinée à la production d'eau potable en France

 

Contrôle de l'eau du robinet en FranceLe contrôle de la qualité et potabilité de l'eau doit se faire de l'amont (nappe, eau de surface) jusqu'à l'aval (au robinet), car elle peut aussi se dégrader durant son stockage et son passage dans les réseaux de distribution4,8. Les contaminations peuvent provenir du réseau lui-même (corrosion de métaux, dont métaux lourds qui se dissolvent dans les eaux acides ou adoucies), fuites (perméation) ou retour d'eau, résidus de désinfectants, d'une contamination par des microorganismes indésirables, avec de possibles phénomènes de reviviscence, du biofilm qui s'installe sur les tuyaux ou parois de réservoirs. Le risque augmente avec les « volumes morts » et « courts-circuits » du réseau.

Il existe en France un portail Internet du système d’information sur l’eau (www.eaufrance.fr) et un portail ADES (www.ades.eaufrance.fr pour les eaux souterraines). Le public y a accès à certaines conditions9.

Normes européennes pour une eau distribuée

Article connexe : eau distribuée.

Une directive européenne a été adoptée fin 1998 10 pour remplacer la directive du 15 juillet 1980 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine. Son contenu a été transposé en droit français par le décret 2001-1220 (décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles. Ce texte est désormais intégré dans le Code de la santé publique (article L 1321).

Sont soumises aux contraintes des eaux destinées à la consommation humaine (« l'eau du robinet ») :

toutes les eaux destinées à la boisson, à la cuisson, à la préparation d'aliments ou à d'autres usages domestiques ;

toutes les eaux utilisées dans les entreprises alimentaires pour la fabrication, la transformation, la conservation ou la commercialisation de produits ou de substances, destinées à la consommation humaine, y compris la glace alimentaire d'origine hydrique.

Toutes ces eaux doivent remplir trois conditions, dont les détails sont consultables sur www.ineris.fr :

elles ne doivent pas contenir un nombre ou une concentration de micro-organismes, de parasites ou de toutes autres substances constituant un danger pour la santé des personnes ;

elles doivent être conformes aux limites de qualité (valeurs obligatoires). Ainsi, depuis le 25 décembre 2003, la valeur limite de 50 μg/l de plomb dans les eaux de distribution est passée à 25 μg/l. Elle sera abaissée à 10 μg/l à Noël 2013.

elles doivent satisfaire à des références de qualité (valeurs indicatives d'une bonne qualité mais dont le non-respect ponctuel n'engendre pas de risque pour la santé).

Contrôle sanitaire de l’eau

La qualité de l'eau potable est soumise à deux types de contrôles, que son distributeur soit public ou privé :

un contrôle officiel, ponctuel, qui relève de la compétence des pouvoirs publics (agence régionale de santé). Il s'agit là du contrôle règlementaire fondamental ; en France il porte sur l'ensemble du système de distribution : points de captage, stations de traitement, réservoirs et réseaux de distribution ainsi que les centres aquatique (piscines...), les campings et les restaurants. Les échantillons d'eau prélevés aux différents points de contrôle sont analysés par des laboratoires agréés par le ministère chargé de la Santé. La nature et la fréquence de ces analyses sont fixées par le ministère de la santé. Elles dépendent notamment de la taille de la collectivité desservie : plus celle-ci est grande, plus les contrôles sont fréquents. Suivant le nombre de châteaux d'eau ou stations d'approvisionnement d'eau potable. Cela influence sur la nature et la fréquence des analyses.

une autosurveillance permanente par les exploitants de leurs services de distribution (régies municipales ou sociétés déléguées). Bien que peu de municipalités le pratiquent en dehors des prélèvements obligatoires, qui incombent financièrement aux communes.

L'arrêté d'autorisation délivré par le ministère de la santé détermine les points où les prélèvements aux fins d’analyse doivent être pratiqués :

au niveau de la ressource (dans le cours d'eau ou la nappe souterraine) ; au niveau de la production, c'est-à-dire après traitement et avant l'envoi de l'eau dans

le réseau de distribution ; dans le réseau de distribution directement chez les particuliers. Il s'agit là d'une

innovation importante du décret 2001-1220 : pour les eaux fournies par un réseau de distribution, les limites et références de qualité doivent être respectées au point où les eaux sortent des robinets. Avec certaines restrictions pour pouvoir prélever chez un particulier telle que le fait que le réseau n'ai pas raccordé à un adoucisseur d'eau (altération chimique), que les particuliers ne se soient pas absentés durant les quinze derniers jours (pour l'eau stagnante dans le réseau qui peut être positif au niveau bactériologique), que l'alimentation soit bien celle de la commune et non un puits personnel (altération chimique et bactériologique).

Interactions entre l'eau et le réseau de distribution

Les eaux dures peuvent endommager le réseau de distribution (entartrement) et favoriser la présence de certains biofilms bactériens.

Les eaux pure et acides (plus encore quand elles sont chaudes) peuvent également endommager le réseau, mais cette fois en le corrodant et en se polluant du plomb, du cuivre ou d'autres métaux ou particules qu'elles peuvent extraire des parois des tuyaux ou cuves de béton ou de certains plastiques, par corrosion des surfaces et dissolution de certains

matériaux. La réfection des réseaux a un coût significatif ; par exemple, en France, le remplacement de canalisations pour notamment respecter la directive européenne "plomb" visant à protéger la santé des consommateurs contre le risque de saturnisme est l'une des explications à l'augmentation de 25% des dépenses de 2000 à 2010 (alors que la consommation baissait). Ces changements de tuyaux peuvent néanmoins aussi contribuer à réduire les fuites, comme l'impose collectivités la loi Grenelle 2 (qui demande de passer de 25 % d'eau perdue dans les fuites du réseau (moyenne) à moins de 15%11,12.

La qualité du réseau influe aussi celle de l'eau selon son intégrité : Quand un réseau fuit, en cas de dépression, c'est l'eau de la nappe superficielle, éventuellement polluée ou chargée de microbes indésirables qui peut pénétrer dans le réseau.

En cas de pollution

Article connexe : pollution.

Quand l’eau ne respecte plus les exigences de qualité, le distributeur (public ou privé) a une obligation d'alerte dès qu'il le constate. Il doit :

informer immédiatement le maire et le préfet ; effectuer une enquête afin de déterminer la cause de la non-conformité ; communiquer immédiatement au maire et au préfet les constatations et les conclusions

de l'enquête.

En cas de dépassement des limites de qualité, il doit également prendre des mesures correctives pour rétablir la qualité de l'eau, « que le non-respect soit ou non imputable à l'installation privée de distribution ».

Si les normes de consommation sont au-dessus des limites de qualité et ceci de manière significative, alors, une interdiction de consommation de l'eau est émise sur proposition de l'Agence Régionale de Santé en collaboration avec les municipalités ou les sociétés responsable du réseau. Et ceci, jusqu'au rétablissement des paramètres dans les limites des normes de consommation.

Procédés de traitement

Procédés physiques et physico-chimiques

Le dégrillage (corps flottants et les gros déchets) Le tamisage L'oxydation La décantation La filtration La flottation La coagulation-floculation

Procédés chimiques

L'oxydation, par le chlore ou l'ozone, agit sur certains métaux (fer, manganèse), sur les matières organiques. Elle détruit ou inactive les germes vivants, les virus et les bactéries, mais « elle peut saturer la capacité de filtration et d'élimination du CODB13 par le charbon actif, en formant justement trop de fraction biodégradable dissous. C'est ainsi que la post-ozonation a été supprimée dans certaines stations pour éviter la génération de COA » (Carbone organique assimilable qui ne devrait pas dépasser la valeur guide de 10 μg/L14). Les procédés de substitution d'ions par échange d'ions sur des résines spécifiques sont utilisés pour la dénitratation et l'adoucissement de l'eau.

Procédés biologiques

Des cultures bactériennes appropriées mises en contact avec l'eau à traiter éliminent certains éléments indésirables.

Procédés membranaires

la microfiltration L'ultrafiltration La nanofiltration L'osmose inverse ou hyperfiltration

Boues

Les divers traitements produisent des boues. Ces boues sont à différencier de celles dites d'épuration (boues d'eau usées, issues des processus d'assainissement). Dans la plupart des cas, elles sont déshydratées, puis mises en décharge, épandues ou envoyées vers la station d’épuration.

Prix de l’eauSelon une étude de NUS Consulting (en janvier 2003), le prix moyen global par m3 d’eau relevé en Europe s'établit à 3,02 € par m3. Outre la France, l'étude portait sur les pays suivants : Allemagne, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Italie, Pays-Bas, Royaume-Uni et Suède. Selon une étude de NUS Consulting (en juillet 200615) il serait de l'ordre de 1,5 US$ par m3 hors TVA. Au Québec, le coût est évalué à $1.59 selon la dernière étude du Reseau-Environnement.

La France est, avec 2,77 € par m3 (soit 0,0027 € par litre), dans la fourchette basse parmi les dix, après la Suède, l'Espagne et l'Italie. Les prix moyens varient entre 0,79 € le m3 en Italie et 5,12 € le m3 au Danemark. Ce sont les pays du nord de l'Europe qui sont les plus chers à l'exception de la Suède.

Le prix de l'eau correspond à l'ensemble des opérations qui concernent : la production de l'eau potable, la distribution et, dans la plupart des cas, la dépollution des eaux usées.

En 2 000, 42 % environ du prix de l’eau était lié à la distribution d’eau potable ;

31 % environ concerne la collecte et le traitement des eaux usées ;

27 % environ correspond à des redevances et à des taxes, dont la TVA.

Les redevances sont destinées à des organismes publics (comme les agences de l’eau) dont la mission est de protéger les ressources naturelles en eau et de financer des équipements pour l'alimentation en eau potable ou la protection du milieu naturel.

Économies d'eau potableLes principales façons de réduire réellement la consommation d'eau potable.

Le passage aux toilettes sèches, à litière biomaîtrisée permet de réduire la consommation d'eau d'un ménage de 25 à 40 % tout en préservant l'environnement.

La récupération d'eaux pluviales, dans une citerne en plastique ou en béton. Le béton permet de tamponner l'acidité naturelle de la pluie et minéraliser l'eau pour qu'elle ne corrode pas les tuyaux, effet qui peut aussi être obtenu en disposant une pierre calcaire dans un réservoir de plastique dur ou souple). Une filtration adaptée est nécessaire pour certains usages domestiques (dont eau potable).

Dans les éviers et lavabos, des robinets « mousseurs », ou économes peuvent aussi diminuer les consommations. De même pour les pommeaux de douche qui font sauver près de 38000 litres par année..

Les toilettes à faible débit ou les dispositifs comme les sacs tank bank permettent des économies de près de 10 metres cube par année.

NB : Le dimensionnement d'une installation de récupération d'eau de pluie doit être réalisé en fonction des besoins et du potentiel récupérable. Attention, c'est autant d'eau qui n'alimentera pas la nappe sous le lieu de récupération, si elle est - après usage - envoyée vers l'égout.La récupération d'eau de pluie est en France réglementée par l'arrêté du 21 août 2008 qui définit les usages possibles de l'eau de pluie.

Besoins humains

Distribution d'eau potable lors d'un festival

L'Homme a un besoin moyen au niveau mondial de 20 à 50 litres d'eau par jour (alimentation, hygiène, etc.). Un enfant dans un pays développé consomme en moyenne 30 à 50 fois plus d'eau que dans un pays en voie de développement.

Plus de 780 millions de personnes restent exclues d'un approvisionnement en eau potable (essentiellement en Asie et en Afrique) alors que 2,5 milliards de personnes manquent encore de services d’assainissement améliorés16.

3,6 millions de personnes, soit 7 par minute, meurent chaque année du manque de salubrité de l'eau17. Il s'agit ainsi de la toute première cause de mortalité non reliée à l'âge, d'après l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS).

Article détaillé : Accès à l'eau potable.

En France

Eau potable, Gare de Nantes

Le 12 mai 2009, le Conseil économique, social et environnemental (Cese) - suite à la Loi sur l'eau et les milieux aquatiques (LEMA) et au Grenelle de l'Environnement - a en 2009 rendu un avis sur les politiques en matière d’eau potable, estimant que le prix de l’eau, sa transparence et celle des services publics restent des problèmes d'actualité, de même que les « pollutions diffuses, résidus médicamenteux, perturbateurs endocriniens, dérivés d'usages domestiques (...) jugés (...) très préoccupantes » pour la préservation de la qualité de l'eau. Le conseil insiste sur la « nécessité de généraliser la création de commissions consultatives des services publics locaux (CCSPL) dans toutes les collectivités gestionnaires de services d'eau ». Il souhaite également que « les missions de la Commission nationale du débat public (CNDP) soient élargies à la gestion des usages comme de la ressource et que le débat public soit organisé à partir de cette instance, avec le concours et l'appui de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (Onema) et du Comité national de l'eau. Pour obtenir une réversibilité effective des modes de gestion, le Conseil recommande que les assemblées délibérantes procèdent, au regard des indicateurs, à chaque renouvellement de mandat, à un examen des contrats de délégation de service public ou de fonctionnement des régies ». Le conseil aborde aussi l'utilisation domestique de l'eau pluviale (le conseil recommande « d'évaluer le rapport coût/efficacité du crédit d'impôt finançant les installations de récupération et de veiller à assurer la contribution des utilisateurs au financement du réseau collectif où ils rejettent l'eau après usage » mais recommande aussi la récupération et

l'utilisation des eaux pluviales dans le cadre des grands projets publics). Les eaux usées devraient aussi être mieux valorisées et réutilisées là où l'eau est rare (outre-mer..), mais dans le respect de normes à affiner, et en aidant les collectivités qui en ont besoin. Il faudrait aussi favoriser « l'extension du réseau des retenues collinaires en milieu rural, à condition de les inscrire dans le cadre de véritables projets de gestion concertée des territoires ». Le Conseil soutient aussi la mise en œuvre des propositions du rapport préparatoire du second plan national santé-environnement (PNSE2) dont et de soutenir l'assainissement non-collectif (Spanc18) notamment en zone rurale et en outre-mer. Les SPANCs devraient être aidés aux mêmes taux que l'assainissement collectif19.

Notes et références1. ↑ Par exemple, aux États-Unis, la FDA, l'EPA ou les États n'ont pas les mêmes critères ou

recommandations pour l'eau potable, et ceux des eaux du robinet ou embouteillées2. ↑ VOLK C., JORET J. C. Paramètres prédictifs de l'apparition des coliformes dans les réseaux de

distribution d'eau Alimentaire, Rev. Sci. Eau, 1994, 7, no 2, 131-1523. ↑ Archives médicales militaires des États-Unis Réf: 085036-1 Reeve4. ↑ a et b Ghislain Loiseau et Catherine Juery, mis à jour par Jean-luc cellerier et Jean-Antoine Faby ; La

dégradation de la qualité de l'eau potable dans les réseaux [archive], Fonds national pour le développement des adductions d'eau ; Office International de l’Eau, SNIDE, PDF, 98 pages

5. ↑ Conseils infos bâtiments [archive], consulté le 28 septembre 2010.6. ↑ a, b, c, d et e CNRS [archive], consulté le 28 septembre 2010.7. ↑ «   La qualité de l'eau et l'assainissement en France - L'eau minérale est-elle potable   ?   »  [archive] Sénat

français8. ↑ Schulhof P., Cabridenc R., Chedal J. Qualité de l'eau dans les grands réseaux de distribution, TSM,

1990, no 11, 561-5949. ↑ ADES, portail national d'accès aux données pour les eaux souterraines de France,

Avertissement [archive]10. ↑ www.ineris.fr [archive]11. ↑ recommandations du Centre d'analyse stratégique (CAS), en trois notes d'analyse publiées le 3 avril

201312. ↑ Dorothée Laperche (2013), Gestion de l'eau   : la difficile équation économique et environnementale

Pour répondre aux objectifs de protection de la ressource sans peser sur le budget des ménages ni sur celui de l'État, le Centre d'analyse stratégique propose une combinaison de solutions [archive] ; Actu-Environnement 2013-04-05

13. ↑ WOOLSCHLAGER J., RITTMANN B. E. Evaluating what is measured by BDOC and AOC tests ?, Rev. Sci. Eau, 1995, 8, no 3, 371-385

14. ↑ VAN DER KOOIJ D., VEENENDAAL H. R., BLOCK J. C, Biological activity in distribution Systems In conf. “19th international water supply congress and exhibition, water and the environment a common cause”, 2-8/10/1993, Budapest, 1993

15. ↑ (en) [PDF] NUS Inc. 2005-2006 International Water Report & Cost Survey [archive], july 2006.16. ↑ Organisation Mondiale de la Santé (OMS), 2012.17. ↑ OMS, 201218. ↑ Selon le Code Général des Collectivités Territoriales (articles L 224-8 et 9), les communautés de

communes ou les communes qui ne réalisent pas de dispositif collectif d’assainissement (« tout à l’égout ») doivent mettre en place un Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) au plus tard pour le 1er janvier 2006.

19. ↑ Brève d'information / Localtis [archive] publié le 12 mai 2009 et intitulée « Le CESE plaide