Edition de Septembre 2020 - Agence des Normes et de la

Edition de Septembre 2020

Le présent document est la propriété de l’ANOR, toute reproduction et/ou distribution totale ou partielle sans l’accord préalable, écrit de la DG est illicite.

Edition et diffusion par l’Agence des Normes et de la Qualité

B.P.: 14966 Yaoundé – CAMEROUN - Tél/Fax. : (237) 2 22 22 64 96

Site web: www.anorcameroun.info

REPUBLIQUE DU CAMEROUN

-------------- Agence des Normes et de la Qualité

--------------

Direction Générale

-------------- Direction des Normes

REPUBLIC OF CAMEROON

-------------- Standards and Quality Agency

--------------

Directorate General

-------------- Standards Department

STANDARDS AND QUALITY AGENCY.

AGENCE DES NORMES ET DE LA QUALITE.

-------------------------------------------

NATIONAL STANDARDS DEVELOPMENT

PROGRAM IN CAMEROON

-----------------------------------------

PROGRAMME NATIONAL D’ELABORATION

DES NORMES AU CAMEROUN

Edition de Septembre 2020

http://www.anorcameroun.info/

AGENCE DES NORMES ET DE LA QUALITE - STANDARDS AND QUALITY AGENCY


2

TABLE DE MATIÈRES

TABLE DE MATIÈRES ............................................................................................................................ 2

PREFACE ................................................................................................................................................ 3

VISION ET OBJECTIFS DU PROGRAMME NATIONAL D’ELABORATION DES NORMES AU

CAMEROUN ............................................................................................................................................ 4

VISION : .............................................................................................................................................. 4

OBJECTIFS DU PROGRAMME : ........................................................................................................ 4

INTRODUCTION ..................................................................................................................................... 5

ROLE DE LA NORMALISATION ............................................................................................................. 5

PROCESSUS D’ELABORATION DES NORMES CAMEROUNAISES ................................................... 6

COMMENT UTILISER CETTE PUBLICATION ........................................................................................ 7

AGROALIMENTAIRE ET AGRICULTURE ............................................................................................ 10

EAUX ET ASSAINISSEMENT ............................................................................................................... 21

CONSTRUCTION ET BTP ..................................................................................................................... 26

ENERGIE ............................................................................................................................................... 35

SANTE ET MEDICO - SOCIAL .............................................................................................................. 45

TRANSPORT ET LOGISTIQUE ............................................................................................................ 50

INDUSTRIE CHIMIQUE ......................................................................................................................... 57

SERVICES ............................................................................................................................................. 65

TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION ............................................... 69

INDUSTRIE ............................................................................................................................................ 73

MINES ET MINERAIES ......................................................................................................................... 79

CONCEPT HALAL ................................................................................................................................. 80



3

PREFACE

Le présent Programme National d’Elaboration des Normes au Cameroun (PNEN) a été établi à partir

d’un processus de veille règlementaire et normative.

Les documents ayant servi à son élaboration sont les suivants : ❖ Accord de l’Organisation Mondiale du Commerce sur les Obstacles Techniques au Commerce ;

❖ Loi n° 96/11 du 05 août 1996 relative à la normalisation ;

❖ Loi-cadre n° 2011/012 du 6 mai 2011 portant protection du consommateur au Cameroun ;

❖ Décret n° 2009/296 du 17 septembre 2009 portant création, organisation et fonctionnement de

l’Agence des Normes et de la Qualité ;

❖ Circulaire n°008/PM du 12 novembre 2010 relative aux processus d’élaboration des programmes

nationaux de normalisation ;

❖ Document de Stratégie pour la Croissance et l’Emploi ;

❖ Plan Directeur d’Industrialisation du Cameroun ;

❖ Guide ISO/CEI 2 : Normalisation et activités connexes – Vocabulaire général ;

❖ Procédure d’élaboration et de diffusion du Programme National d’Elaboration des Normes (DN-

R1/PR-01).

Son élaboration a pris en considération les orientations du pays en matière de développement, les

objectifs des programmes en liaison avec la normalisation ainsi que les nouvelles thématiques sur le

plan international. Le fonctionnement de ce processus s’articule sur les éléments suivants :

- Une campagne de collecte des besoins en normes enclenchée auprès des différentes parties

prenantes ;

- Un suivi des nouveautés internationales et des mises à jour des sources bibliographiques ;

- Les demandes des parties prenantes, notamment les opérateurs économiques, les

consommateurs et les administrations publiques ;

- Le « feed-back » de la mise en œuvre des normes ainsi que les propositions d’amélioration ;

- Les retours de l’évaluation de la conformité et ceux de la surveillance du marché ;

- Les reliquats du projet de programme de planification précédente ;

- La participation camerounaise aux travaux internationaux de normalisation.

Toutes les suggestions ont été relevées et restructurées par nos services.

Les travaux de normalisation pour la période 2021 comprennent des sujets assez fructueux.

Notamment dans les domaines ci-après cités : ▪ Agriculture et Agroalimentaire ;

▪ Construction, Bâtiment, Génie-Civil, et Matériaux ;

▪ Energies ;

▪ Industries ;

▪ Mines et Minerais ;

▪ Technologie de l’information et de la Communication ;

▪ Santé et Médico-social ;

▪ Services ;

▪ Transport et Logistique ;

▪ Terminologie et Normes Fondamentales ;

▪ Management et Assurance De La Qualité ;

▪ Finances, Banques et Assurances.

Nous rappelons enfin que ce programme est le fruit d’une collaboration de plusieurs intervenants à

qui nous adressons nos sincères remerciements pour les efforts qu’ils n’ont cessé de fournir.



4

VISION ET OBJECTIFS DU PROGRAMME NATIONAL D’ELABORATION DES

NORMES AU CAMEROUN

VISION :

Ce programme, institué par la Circulaire n°008/PM du 12 novembre 2010 relative aux processus

d’élaboration des programmes nationaux de normalisation, vise à construire un système de

normalisation performant afin d’accompagner la politique gouvernementale camerounaise,

d’accroitre la compétitivité des entreprises locales, de garantir la santé et la sécurité des

consommateurs et de préserver l’environnement.

OBJECTIFS DU PROGRAMME :

Cette planification contribuera lors de sa mise en œuvre, au développement rapide de la normalisation

au Cameroun (accroissement substantiel du nombre des normes pertinentes, actualisées et accessibles

aux parties intéressées) en vue de rattraper le retard par rapport aux pays de niveau de développement

comparables, et surtout de stimuler significativement la croissance économique, dans la mouvance

du DSCE (5,5% de croissance moyenne annuelle de 2010 à 2020).



5

INTRODUCTION

Les normes permettent de définir un langage commun entre les différents acteurs économiques

(producteurs, utilisateurs et consommateurs). Elles facilitent les échanges commerciaux, tant

nationaux qu'internationaux, et contribuent à mieux structurer l'économie nationale. Les normes

couvrent l’ensemble des domaines d’activité économique et sociale.

Elles traduisent l’engagement des entreprises à satisfaire un niveau de qualité et sécurité reconnu et

approuvé. Les normes ont un caractère volontaire. S’y conformer n’est pas une obligation. Les normes

volontaires peuvent soutenir la réglementation en étant citées comme documents de référence. Par

contre, la réglementation relève des pouvoirs publics. Elle est l’expression d’une loi, d’un règlement.

Son application est imposée.

ROLE DE LA NORMALISATION

Pour le gouvernement, les normes fournissent les bases technologiques et scientifiques qui sous-

tendent la règlementation en matière de santé, de sûreté et d’environnement. Elles représentent un

consensus sur l’état de la technique, constituent une source importante de savoir-faire technologique.

Elles définissent les caractéristiques que les produits et services doivent réunir pour accéder au

marché d’exportation par exemple. Elles sont dès lors une base qui permette au gouvernement

d’étayer ses décisions lorsqu’il s’agit d’investir ses ressources rares et d’éviter de les dilapider ;

Pour les entreprises, les normes ou alors l’adoption de celles-ci signifie que les fournisseurs peuvent

baser le développement de leurs produits et services sur les spécifications qui bénéficient d’une large

acception dans leurs secteurs. Ceci, signifie que les entreprises qui en font recours peuvent de plus en

plus librement accéder à des marchés beaucoup plus nombreux ;

Pour les dirigeants économiques négociant l’ouverture de marchés, les normes créent une « place

de marché » équitable pour tous les concurrents. Les normes sont les moyens techniques qui

permettent la mise en pratique d’accords de politique commerciale ;

Pour les consommateurs et utilisateurs, la conformité des produits et les services aux normes

fournit une assurance de qualité, de sécurité et de fiabilité. Les normes peuvent contribuer à la qualité

de la vie en général, en assurant la sécurité des transports, des machines et des outils que nous utilisons

par exemple. La qualité de l’air, de l’eau et du sol, et sur des émissions de gaz et de rayonnement,

font partie des efforts visant la protection de l’environnement ;

Pour les clients, la compatibilité de la technologie, qui est obtenue avec les produits et les services

basés sur des normes, ouvre un choix d’ordre de plus en plus diversifié. Ils en retirent également les

avantages des effets de la concurrence entre fournisseurs.



6

PROCESSUS D’ELABORATION DES NORMES CAMEROUNAISES

N° PHASES ACTIVITES OBJECTIFS

01

ELABORATION DU

PROGRAMME

NATIONAL

D’ELABORATION

DES NORMES

1. Recenser les Besoins en normes des

parties prenantes et l’existant en

normes internationales.

2. Etudier la faisabilité et l’adoption des

Normes Internationales & demandées

3. Elaborer un DRAFT du PNEN1

4. Valider le PNEN

1. Elaboration des normes

camerounaises suivant les besoins et

les attentes des parties prenantes.

2. Une plus grande implication de toutes

les parties prenantes dans le

processus d’élaboration des normes

02

ELABORATION DES

NORMES

CAMEROUNAISES

1. Préparer et étudier la faisabilité

technique des APNC2 au sein des

Groupe de Travail.

2. Etudier le(s) APNC au sein des

Comités Techniques de normalisation

constitués des différentes parties

prenantes.

3. Soumettre le(s) PNC3 à l’Enquête

Publique.

4. Valider le(s) PNC après l’Enquête

Publique.

1. Consensus de toutes les parties

prenantes dans l’élaboration des

normes camerounaises

2. Validation des normes camerounaises

par les parties intéressées à travers

l’Enquête Publique.

03

HOMOLOGATION ET

PUBLICATION DES

NORMES

CAMEROUNAISES

1. Homologuer les normes

camerounaises

2. Publier les normes camerounaises sur

le Catalogue des Normes.

3. Mettre les normes camerounaises à la

disposition de toutes parties

prenantes.

3. Mettre à disposition les normes

camerounaises aux différents secteurs

et parties prenantes

1 Programme National d’Elaboration des Normes 2 Avant-Projet de Normes Camerounaises 3 Projet des Normes Camerounaises



7

COMMENT UTILISER CETTE PUBLICATION

Ce document est constitué de la liste des Avant-Projets de Normes Camerounaises (APNC) à

soumettre aux Comités Techniques pour élaboration/adoption dans les domaines ci-dessus cités, au

cours des années 2019-2020.

Code ICS :

Le Code ICS est la classification International des Normes (International Classification of

Standards).

Référence :

Il s’agit du code de la norme internationale, régionale ou nationale étrangère lorsque l’Avant-Projet

de Norme Camerounaise est basé sur l’un de ces documents.

Intitulé :

Le nom de la norme

Les abréviations utilisées :

Les abréviations suivantes sont utilisées dans cette publication :

ANOR : Agence des Normes et de la Qualité ;

ARSO: African Organization for Standardization;

ARS : African Standard ;

BNQ : Bureau de Normalisation du Québec ;

BS: British Standards;

CT: Comité Technique;

FSC: Forest Stewardship Council;

GB: Chinese National Standard;

GBT: Recommended Chinese National Standard;

ICS: International Classification for Standards;

IS: Indian Standard

ISO: International Standard Organization;

KS: Kenyan Standards;

MS: Malaysian Standards;

NA : Norme Algérienne

NC : Norme Camerounaise ;

NF : Norme Française ;

NI : Norme Ivoirienne ;

NIMP : Normes Internationales pour les Mesures Phytosanitaires

NS : Norme Sénégalaise

NT : Norme Tunisienne ;

NIS : Nigerian Industrial standard ;

PNEN : Programme National d’Elaboration des Normes ;

UNE : Norme Espagnole

SANS: South African National Standards;

PEFC : Programme de Reconnaissance des Certifications Forestière



8

L’Organisation Internationale de Normalisation (ISO) a conçu une codification des stades de

développement des normes ainsi qu’il suit :

STADE/STAGE SOUS-STADE

Stade 10 - Proposition de nouveau projet : Expression des besoins en normes par

les parties prenantes (New project proposal: Expression of standards requirements

by stakeholders)

10.00 ; 10.20 ; 10.60 ;

10.92 ; 10.98 ; 10.99

Stade 20 - Préparation des projets et des discussions : Elaboration des APNC par

un Groupe de travail ou un Expert. (Project preparation and discussion: Development

of APNC by a Working Group or Expert)

20.00 ; 20.20 ; 20.60 ;

20.98 ; 20.99

Stade 30 - Stade Comité : Examen et adoption de l’APNC par le Comité Technique

(secteur public, secteur privé, société civile) Committee Stage : Examination and

adoption of the APNC by the Technical Committee (public sector, private sector, civil

society)

30.00 ; 30.20 ; 30.60 ;

30.92 ; 30.98 ; 30.98 ;

30.99

Stade 40 - Stade Enquête : Enquête Publique sur le Projet de Normes

Camerounaises (PNC) dans les dix régions du Cameroun. (Survey Stage: Public

Survey Project Cameroonian Standards (PNC) in the ten Regions of Cameroon)

40.00 ; 40.20 ; 40.60 ;

40.92 ; 40.93 ; 40.98 ;

40.99

Stade 50 - Stade Approbation : Dépouillement de l’enquête publique et examen des

résultats par le CT (Approval stage : Counting of the public inquiry and examination

results by TC)

50.00 ; 50.20 ; 50.60 ;

50.92 ; 50.98 ; 50.99

Stade 60 - Stade publication : Homologation par le Directeur Général de l’ANOR

et Publication de Norme Camerounaise (Publication stage : Approval by the Director

General of ANOR and Publication of Cameroonian Standards)



9

N° COMITES TECHNIQUES ACTIFS EN 2021(49) NOMBREUX

DE NORME

PROPOSEES

01 CT-01 Administration, Éducation et Formation (Administration, Education And Training) 03

02 CT-02 Agrégats pour béton mortier et autre matériaux de construction (Aggregate for Concrete mortar and other

construction materials) 54

03 CT-03 Aquaculture et produit halieutique (Aquaculture and fishery products) 08

04 CT-04 Architecture et batiment (Architecture and building) 44

05 CT-05 Artisanat, art et culture (Crafts, art and culture) 06

06 CT-07 Biens de Consommation et services divers (Consumables and miscellaneous services) 11

07 CT-08 Tourisme et services connexes (Tourism and related services) 24

08 CT-09 Certification de la Conformité (Certification of Conformity) 09

09 CT-11 Culture de rente (Cash Crops (Cocoa, Coffee, Cotton, Bananas, Rubber, Hevea)) 32

10 CT-12 Communication, Télécommunication et Messagerie (Communication, Telecommunication and Shipping) 37

11 CT-13 Concept Halal (Hallal Concept) 18

12 CT-15 Fertilisants, engrais et amendements (Fertilizers, Manure And Soil Conditioners) 18

13 CT-16 Eau, industrie de l’eau, milieu et usage (Water, water industry, environment And Usage) 37

14 CT-17 Élastomère, caoutchouc et plastique (Elastomer, rubber and plastic) 07

15 CT-18 Electricité, Electrotechnique (Electricity and Electrotechnics) 59

16 CT-19 Energie Nouvelle et Renouvelable (New And Renewable Energy) 47

17 CT-21 Emballage, industrie de l'emballage et de L'embouteillage 01

18 CT-23 Environnement et milieu naturel (: Environment and natural milieu) 37

19 CT-25 Finance, banque, système monétaire et assurance 02

20 CT-26 Genie agricole (Agricultural Engineering) 04

21 CT-27 Genie civil et routier (Civil engineering and road transport) 55

22 CT-28 Genie chimique (Chemical engineering) 29

23 CT-29 Genie pharmaceutique et medical (Pharmaceutical engineering and medicines) 39

24 CT-30 Management et assurance de la qualité (Management and quality assurance) 04

25 CT-31 Industrie textile et du cuir (Textile and leather industry) 27

26 CT-32 Lubrifiant, Graisse et derives(Lubricant, Grease and derivatives) 11

27 CT-34 Manutention et levage (Handling and lifting) 21

28 CT-35 Maintenance et autres services industriels (Maintenance and other industrial services) 09

29 CT-36 Mécanique, Electromécanique Et Machines-Outils (Mechanics, Electro mechanics And Machine Tools) 14

30 CT-37 Métallurgie, sidérurgie et travail des metaux (Metallurgy, steel and metal working) 22

31 CT-38 Métrologie industrielle et instrument de mesure (industrial metrology and measuring instruments) 05

32 CT-39 Mines, industries extractives et minerais (mines, extractive industries and minerals) 10

33 CT-41 Produits non ligneux (Non-wood products) 10

34 CT-42 Peinture, vernis, laque, colle et Apprêts (Paint, varnish, lacquer, glue and Primers) 15

35 CT-43 Produits cosmétiques (Cosmetic products) 14

36 CT-44 Santé et action social (Heath and social work) 32

37 CT-45 Sécurité et prévention des accidents et des catastrophes (Safety and prevention of accidents and disasters) 35

38 CT-46 Sport, loisir, jeux et divertissement (Sport, leisure, games and entertainment) 02

39 CT-47 Tabac et produits du tabac (Tobacco and tobacco products) 26

40 CT-48 Technologie et produits alimentaires (Technology and food products) 142

41 CT-49 Technologie du bois et produits ligneux (Wood technology and wood products) 10

42 CT-50 Technologie du papier et du carton (Paper and board technology) 06

43 CT-52 Technologie pétrolière, gazière et dérivés (Oil, gas and derivatives technology) 19

44 CT-53 Technologie nucléaire et radio protection (Nuclear technology and radioprotection) 19

45 CT-54 Terminologie, Normalisation, Documentation (Terminology, standardization, documentation) 08

46 CT-56 Transport et sécurité routière (Transport and road safety) 79

47 CT-58 Véhicules routiers (Road vehicles) 20

48 CT-59 Pesticides et assimiles (Pesticides and related products) 18

49 CT-62 Produits pétroliers (Petroleum products) 11

TOTAL 1170



10

LE PRESENT TABLEAU PRESENTE LES NORMES INTERNATIONALES ET NATIONALES ETRANGERES PROGRAMMEES

POUR ELABORATION/ADOPTION/REVISION POUR L’ANNEE 2021

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference

RECOMMANDATION Recommandation

STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

AGROALIMENTAIRE ET AGRICULTURE

Traçabilité des produits de la pêche - Spécifications relatives aux informations à enregistrer dans les chaînes de distribution des poissons issus de la pêche

67.120.30 1

ISO 12875:2011 Adoption 20.00 CT 03 1

Traçabilité des produits de la pêche - Spécifications relatives aux informations à enregistrer dans les chaînes de distribution des poissons d'élevage

67.120.30 1

ISO 12877:2011 Adoption 20.00 CT 03 1

Exploitations de pisciculture marine - Cages à filets ouverts - Opération et conception 67.120.30 1 ISO 16488:2015 Adoption 20.00 CT 03 1

Méthodes de surveillance des poux de mer dans les exploitations de pisciculture marine 67.120.30 1 ISO 16541:2015 Adoption 20.00 CT 03 1

Traçabilité des produits crustacés - Spécifications relatives aux informations à enregistrer dans les chaines de distribution de crustacés d'élevage

67.120.30 1

ISO 16741:2015 Adoption 20.00 CT 03 1

Traçabilité des crustacés - Spécifications relatives aux informations à enregistrer dans les chaines de distribution de crustacés issus de la pêche

67.120.30 1

ISO 18537:2015 Adoption 20.00 CT 03 1

Traçabilité des mollusques - Spécifications des informations à enregistrer dans les chaines de distribution de mollusques en ferme

67.120.30 1

ISO 18538:2015 Adoption 20.00 CT 03 1

Traçabilité des mollusques - Spécifications relatives aux informations à enregistrer dans les chaînes de distribution de mollusques issus de la pêche

67.120.30 1

ISO 18539:2015 Adoption 20.00 CT 03 1

Fibres de coton – Spécifications 59.060.10 1 NI 12500 Adoption 20.00 CT 11 1

Textiles -Fibres de coton - Évaluation de la maturité par la méthode à courant d'air 59.060.10 1 ISO 10306 :2014 Adoption 20.00 CT 11 1

Sacs à thé -Spécifications – Partie 1 : Sac de référence pour le transport palettisé et conteneurisé du thé

67.140.10 1 ISO 9884-1 :1994 Adoption

20.00 CT 11 1

Sacs à thé -Spécifications – Partie 2 : Spécifications de performance des sacs utilisés pour le transport palettisé et conteneurisé du thé

67.140.10 1 ISO 9884-2 :1999 Adoption

20.00 CT 11 1

Thé – Classification par catégories par analyse granulométrique 67.140.10 1 ISO 11286 :2004 Adoption 20.00 CT 11 1

Thé vert – Définition et caractéristiques de base 67.140.10 1 ISO 11287 :2011 Adoption 20.00 CT 11 1

Thé blanc – Définition 67.140.10 1 ISO/TR12591

:2013 Adoption 20.00 CT 11 1

Thé soluble sous forme solide – Spécifications 67.140.10 1 ISO 6079 :1990 Adoption 20.00 CT 11 1



11

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Fèves de café vert –Spécification 67.140.20 1 ARS 168 : 1988 Adoption 20.00 CT 11 1

Café vert en sacs –Echantillonnage 67.140.20 1 ARS 162 : 1989 Adoption 20.00 CT 11 1

Thé noir -Définition et caractéristiques de base 67.140.10 1 ISO 3720 :2011 Adoption 20.00 CT 11 1

Thé soluble sous forme solide -Spécifications 67.140.10 1 ISO 6079 :1990 Adoption 20.00 CT 11 1

Thé vert-Définition et caractéristiques de base 67.140.10 1 ISO 11287:2011 Adoption 20.00 CT 11 1

Spécifications commerciales et classification quantitative des fèves de cacao 67.140.30 1 NC 217 :2014 Adoption 20.00 CT 11 1

Fèves de cacao – Epreuve à la coupe 67.140.30 1 NC 220 : 2014

ISO 1114 : 1977 Révision 20.00 CT 11 1

Détermination du grainage du cacao 67.140.30 1 NC 222 : 2014 Révision 90.00 CT 11 1

Détermination du taux de coque dans un échantillon de fèves de cacao 67.140.30 1 NC 223 : 2014 Révision 90.00 CT 11 1

Analyse sensorielle des fèves de cacao 67.140.30 1 NC 224 : 2014 Révision 90.00 CT 11 1

Norme pour le cacao en pâte (liqueur de cacao/chocolat) et le tourteau de cacao 67.140.30 1 NC 272 : 2014 Révision 90.00 CT 11 1

Codes d’usage pour la prévention et la réduction de la contamination par l’Ochratoxine A dans le cacao

67.140.30 1 NC 326 : 2014 Révision 90.00 CT 11 1

Bananes vertes -Guide pour l'entreposage et le transport 67.080.10 1 ISO 931 : 1980 Adoption 20.00 CT 11 1

Thé -Détermination de l'indice d'insoluble dit « cellulosique » 67.140.10 1 ISO 15598 : 1999 Adoption 20.00 CT 11 1

Café vert et café torréfié -Détermination de la masse volumique sans tassement des grains entiers (méthode pratique)

67.140.20 1

ISO 6669 : 1995 Adoption 20.00 CT 11 1

Café vert -Détermination de la perte de masse à 105 degrés C 67.140.20 1 ISO 6673 : 2003 Adoption 20.00 CT 11 1

Café vert -Lignes directrices pour l'entreposage et le transport 67.140.20 1 ISO 8455 :2011 Adoption 20.00 CT 11 1

Café vert -Lignes directrices sur les méthodes de spécification 67.140.20 1 ISO 9116 :2004 Adoption 20.00 CT 11 1

Café vert -Table de référence des défauts 67.140.20 1 ISO 10470 :2004 Adoption 20.00 CT 11 1

Café vert -Mode opératoire d'étalonnage des humidimètres -Méthode de routine 67.140.20 1 ISO 24115 :2012 Adoption 20.00 CT 11 1

Café vert -Préparation des échantillons en vue de l'analyse sensorielle 67.240 1 ISO 6668 : 2008 Adoption 20.00 CT 11 1

https://www.iso.org/fr/ics/67.080.10.html







https://www.iso.org/fr/ics/67.240.html



12

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Aliments pour animaux - Dosage du calcium, du sodium, du phosphore, du magnésium, du potassium, du soufre, du fer, du zinc, du cuivre, du manganèse et du cobalt après digestion sous pression par ICP-AES

65.120 1 EN 15621:2012

Adoption 20.00 CT 48 1

Aliments pour animaux - Dosage du sélénium par spectrométrie d'absorption atomique par génération d'hydrures (SAAGH) après digestion par micro-ondes (extraction avec de l'acide nitrique à 65% et du peroxyde d'hydrogène à 30%)

65.120 1 EN 16159:2012


Norme générale relative aux aliments pour animaux 01.040.65 1 NT 76.01 (1983) Adoption 20.00 CT 48 1

Aliments pour animaux - Dosage du sodium 65.120 1 NT 76.16(1983) Adoption 20.00 CT 48 1

Aliments pour animaux - Menadione (vitamine k3) 01.040.65 1 NT 76.20(1983) Adoption 20.00 CT 48 1

Alimentation des animaux et zootechnie 65.120 1 NT 76.19(1983) Adoption 20.00 CT 48 1

Aliments pour animaux - Dosage de l'acide Ascorbique et de l'acide dehydro-ascorbique (vitamine c)

01.040.65 1 NT 76.22(1983) Adoption

20.00 CT 48 1

Aliments pour animaux - Détermination de l'activité ureasique de produits dérivés du soja 65.120 1 NT 76.21(1983) Adoption 20.00 CT 48 1

Norme technique et scientifique relative aux aliments pour animaux 01.040.65 1 NT 76.02(1983) Adoption 20.00 CT 48 1

Farine de poisson –Vocabulaire 65.120 1 ISO 7088:1981 Adoption 20.00 CT 48 1

Œuf en coquille- spécifications 65.120 1 NS 03-049 Adoption 20.00 CT 48 1

Aliments pour animaux 65.120 1 NS 03 - 009 Adoption 20.00 CT 48 1

Matériel agricole - Charrue a soc tirée par les animaux - Type fixe – Spécification 65.060 ARS 553 :1991 Adoption 20.00 CT 36 1

Tracteurs de jardin et de pelouse à conducteur porté - Attelage trois points 65.060.70 1 ISO 9191:1991 Adoption 20.00 CT 36 1

Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 1: Terminologie et essais communs

65.060.70 1 ISO 5395-1:2013 Adoption 20.00 CT 36 1

Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne 1— Partie 2: Tondeuses à gazon à conducteur à pied

65.060.70 1 ISO 5395-2:2013


Tracteurs de jardin et de pelouse à conducteur porté — Attelage tubulaire un point

65.060.70 1 ISO 9192:1991 Adoption 20.00 CT 36 1

Matériel à moteur pour jardins, pelouses et pour l'horticulture — Commandes de l'opérateur — Lignes directrices pour les forces d'actionnement, déplacements, emplacements et méthodes de fonctionnement

65.060.70 1 ISO/TS

15079:2001





13

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Matériel de jardinage — Systèmes motorisés de collecte des matériaux — Sécurité

65.060.70 1 ISO 21628:2008 Adoption 20.00 CT 36 1

Équipement automoteur à conducteur porté pour l'entretien du gazon — Structures de protection contre le retournement (ROPS) — Modes opératoires d'essai et critères d'acceptation

65.060.70 1 ISO 21299 :2009

Adoption 20.00 CT 36

1

Matériel agricole - Sécurité - Partie 8: Distributeurs d'engrais solides 65.060.25 1 ISO 4254-8 :2009 Adoption 20.00 CT 26 1

Matériel de protection des cultures - Pulvérisateurs à dos - Partie 2: Méthodes d'essai 65.060.40 1 ISO 19932-2:2013 Adoption 20.00 CT 26 1

Matériel agricole - Sécurité - Partie11: Ramasseuses- Presses 65.060.50 1 ISO 4254-11:2010 Adoption 20.00 CT 26 1

Matériel agricole - Sécurité - Partie 12: Faucheuses rotatives à disques, faucheuses rotatives à tambours et faucheuses broyeuses

65.060.50 1 ISO 4254-12:2012 Adoption

20.00 CT 26 1

Taille- Haies portatifs à moteur – Sécurité 65.060.70 1 ISO 10517 :2009 Adoption 20.00 CT 36 1

Motoculteurs à conducteur à pied - Définitions, exigences de sécurité et méthodes d'essai 65.060.70 1 ISO 11449 :1994 Adoption 20.00 CT 36 1

Coupe- Bordures à moteur avec organe de coupe rigide - Définitions, exigences de sécurité et modes opératoires d'essai

65.060.70 1 ISO 11789 :1999 Adoption

20.00 CT 36

1

OPC, organes de coupe, tuyaux sous pression 65.060.70 1 ISO 5395-2

:2013/Amd1:2016 Adoption 20.00 CT 36 1

Matériel de jardinage - Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne - Partie 3: Tondeuses à gazon à conducteur assis

65.060.70 1 ISO 5395-3 :2013 Adoption

20.00 CT 36 1

Wheat – Specification 67.060 1 ARS 465 : 2016 Adoption 20.00 CT 48 1

Fresh Bananas and plantains –Spécification 67.080.20 1 ARS 831 : 2016 Adoption 20.00 CT 48 1

Barley Specification 67.180.10 1 ARS : 878 : 2018 Adoption 20.00 CT 48 1

Fresh pineapples – Specification 67.180.10 1 ARS 886 : 2018 Adoption 20.00 CT 48 1

Fresh carrots –Specification 67.180.10 1 ARS 942 : 2018 Adoption 20.00 CT 48 1

FreshTomatoes –Specification 67.180.10 1 ARS 884: 2018 Adoption 20.00 CT 48 1

Fresh onions –Specification 67.180.10 1 ARS 921: 2018 Adoption 20.00 CT 48 1

Fresh Melon –Specification 67.180.10 1 ARS 903: 2018 Adoption 20.00 CT 48 1



14

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Fresh mangoes –Spécification 67.180.10 1 ARS 888 : 2018 Adoption 20.00 CT 48 1

Fresh Avocados –Spécification 67.180.10 1 ARS 887 : 2018 Adoption 20.00 CT 48 1

Fresh papaya –Spécification 67.180.10 1 ARS 889 : 2018 Adoption 20.00 CT 48 1

Fresh citrus fruits –Spécification 67.180.10 1 ARS 885 : 2018 Adoption 20.00 CT 48 1

Fresh passion fruits –Spécification 67.180.10 1 ARS 890 : 2018 Adoption 20.00 CT 48 1

Fresh Sweet pepper –Spécification 67.180.10 1 ARS 891 : 2018 Adoption 20.00 CT 48 1

Fresh Headed cabbages-Spécification 67.180.10 1 ARS 922 : 2018 Adoption 20.00 CT 48 1

Fresh Leafy vegetables – Spécification 67.180.10 1 ARS 929 : 2018 Adoption 20.00 CT 48 1

Fresh potato –Specification 67.180.20 1 ARS 847: 2016 Adoption 20.00 CT 48 1

Bananes fraîches — Spécification 67.080.20 ARS 831:2017 Adoption 20.00 CT 48 1

Croquants de banane — Spécification 67.080.20 1 ARS 832:2017 Adoption 20.00 CT 48 1

Farine de patate douce — Spécification 67.080.20 1 ARS 827:20 Adoption 20.00 CT 48 1

Croustilles de patate douce séchée — Spécification 67.080.20 1 ARS 828:2017 Adoption 20.00 CT 48 1

Croquants de patate douce — Spécification 67.080.20 1 ARS 829:2017 Adoption 20.00 CT 48 1

Vinaigre - Produit fabriqué à partir de liquides d'origine agricole - Définitions, prescriptions, marquage

01.040.67 67.220.10 1

EN : 13188:2000/AC:20

02


Norme pour les cacaos en poudre et les mélanges secs de cacao et de sucre 67.140.30 1 NC 167 : 2014 Révision 90.00 CT 48 1

Norme pour le chocolat et les produits de chocolat 67.100.10 1 NC 169 : 2014 Révision 90.00 CT 48 1

Norme pour le beurre de cacao 67.100.30 1 NC 260 : 2014 Révision 90.00 CT 48 1

Viandes de lapin - Production et transformation du lapin de chair domestique 67.120.10 1 NFV47-001 : 2011 Adoption 20.00 CT 48 1

Viandes de volailles et de lapin préparation et commercialisation 65.120 1 NS 03 - 014 Adoption 20.00 CT 48 1

Viande de boucherie et de charcuterie 65.120 1 NS 03 - 030 Adoption 20.00 CT 48 1

Découpe de viande bovine 65.120 1 NS 03 - 050 Adoption 20.00 CT 48 1

Conservation des viandes par le froid 65.120 1 NS 03 - 006 Adoption 20.00 CT 48 1



15

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Farine de Manioc utilisée en Panification – Spécifications 67.060 1 Codex Stan 87-1987


Farine de Maïs utilisée en Panification – Spécifications 67.060 1 NI 4691 : 2017 Adoption 20.00 CT 48

Norme sur la viande Séchée 07.100.30

1 REP15/CCEXEC PAR.30 (Voir

Annexe1) Véronique de

COLOMBEL (Nord Cameroun

(ISBN90-429-1448-3)


Norme sur la fermentation du Cacao et du Café 67.140.30

1 Rev.ivoire.sci.technol(2008)45-58 fève de cacao exigence de qualité de

l’industrie du Chocolat et du

Cacao


Norme sur le Gombo séché et légume séchée

1 CTA, Séchage des produits

agricole, CAC/RCP 5-1971


Conservation des fèves de café (Café parche) 67.140.20 1 FAO fiche N°06-

CACAO, Ivoire Torréfaction JAC


Normes sur les Additifs dans le Café 67.140.20

1 Codex Stan 192-1995, CAN/CGSB-

32.310-2006 Codex Stan 87-

1987, REV1-2003


Normes sur la Couleur de Cacao 67.140.30 1 CAC/RCP 72-2013




16

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Norme sur l’identification des produits de l’agriculture biologique 13.080

1 Norme burkinabè en agriculture biologique ;

Norme Européenne EN

45011 CAN/CGSB 32.310


Normes sur le Caramel et les Fèves de cacao Torréfiées 67.140.30 1 Codex Stan 87-1987, REV1-2003


Farine de Maïs utilisée en Panification – Spécifications 67.060 1 NI 4691 : 2017 Adoption 20.00 CT 48 1

Lait et produits laitiers -- Détermination de la teneur en Fer -- Méthode photométrique (Méthode de référence)

67.020 1

ISO 6732:2010 Adoption 20.00 CT 48 1

Norme sur les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (Emballages et Matériaux en contact avec les denrées alimentaires)

67.020 1 RÈGLEMENT

Belge n° 1935/2004


Farine de Gingembre 67.020 1 Nouveau Projet Elaboration 10.00 CT 48 1

Thé à base de Gingembre 67.020 1 Nouveau Projet Elaboration 10.00 CT 48 1

Gingembre et oléorésines de gingembre -- Dosage des principaux composés piquants (gingérols et shogaols) -- Méthode par chromatographie en phase liquide à haute perfor

67.020 1

ISO 13685 :1997 Adoption 20.00 CT 48 1

Directives concernant l'étiquetage nutritionnel 67.020 1 NC 195 : 2014 Révision 20.00 CT 48 1

Principes et directives pour l'échange d'informations dans les situations d'urgence en matière de sécurité sanitaire des aliments

67.020 1

CAC/GL 19-1995 Adoption 20.00 CT 48 1

Directives concernant les échanges d'informations entre pays sur les rejets de denrées alimentaires à l'importation

67.020 1


Noms de catégorie et système international de numérotation des additifs alimentaires 67.020 1 CAC/GL 36-1989 Adoption 20.00 CT 48 1

Guidelines on the Application of General Principles of Food Hygiene to the Control of Foodborne Parasites

67.040 1


Déclaration concernant l'alimentation infantile 67.050 1 CAC/MISC 2-1976 Adoption 20.00 CT 48 1

Liste des spécifications du Codex applicables aux additifs alimentaires 67.060 1 CAC/MISC 6-2015 Adoption 20.00 CT 48 1



17

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Code d’usages en matière de prévention et réduction de la contamination des céréales par les mycotoxines

67.060 1 CAC/RCP 51-

2003 Adoption 20.00 CT 48 1

Code d'usages en matière d'hygiène pour les aliments à faible teneur en eau 67.100.01 1 CAC/RCP 75-2015


Norme pour le thon et la bonite en conserve 67.100.01 1 CODEX STAN 70-1981


Norme pour le poisson en conserve 67.100.01 1 CODEX STAN 119-1981


Norme pour le cacao en pâte (liqueur de cacao/chocolat) et le tourteau de cacao 67.100.01 1 CODEX STAN 141-1983


Norme pour la farine de blé 67.100.01 1 CODEX STAN 152-1985


Norme générale pour les additifs alimentaires 67.080.10 1 CODEX STAN 192-1995


Norme générale pour les contaminants et les toxines présents dans les produits de consommation humaine et animale

67.190 1 CODEX STAN

193-1995 Adoption 20.00 CT 48 1

Norme pour les laits en poudre et la crème en poudre 67.080.10 1 CODEX STAN 207-1999


Norme pour les croquettes de poisson de mer et d'eau douce, crustacés et mollusques 67.190 1 CODEX STAN 222-2001


Norme pour le hareng de l’Atlantique salé et les sprats salés 1 CODEX STAN 244-2004


Norme pour les nouilles instantanées 67.180.10 1 CODEX STAN 249-2006


Norme pour un mélange de lait écrémé et de graisse végétale en poudre 67.180.10 1 CODEX STAN 251-2006


Norme pour la mozzarella 67.080.10 1 CODEX STAN 262-2006


Norme pour le fromage à la crème (ou "creamcheese") 67.080.10 1 CODEX STAN 275-1973


Norme pour la caséine alimentaire et produits dérivés 67.080.10 1 CODEX STAN 290-1995


Norme pour le poisson fumé, le poisson aromatisé à la fumée et le poisson fumé-séché 67.080.10 1 NC 533 : 2014 Révision 20.00 CT 48 1



18

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Norme pour les ormeaux vivants et pour les ormeaux crus et frais réfrigérés ou congelés destinés à la consommation directe ou à un traitement ultérieur

67.080.10 1 CODEX STAN 312-2013


Norme pour les produits frais et surgelés à base de coquilles Saint-Jacques ou de pétoncles crus

67.080.10 1 CODEX STAN 315-2014


Produits alimentaires - Détermination des résidus de pesticides par CG-SM/SM - Paramètres pour la spectrométrie de masse en tandem

67.040 1 FD CEN/TR

16699 :2015 Adoption 20.00 CT 48 1

Aliments d'origine végétale Méthode polyvalente de détermination des résidus des pesticides par CG-SM et SL/SM/SM avec extraction/partition avec de l'acétonitrile et nettoyage par SPE dispersés Méthode QuEchERS

67.050 1

EN 15662 :2008


Céréales et produits céréaliers -- Échantillonnage

67.060

1 ISO 24333 :2009


Céréales et produits de mouture des céréales -- Détermination de la viscosité de la farine -- Méthode utilisant un amylographe

67.060 1

ISO 7973 :1992 Adoption 20.00 CT 48 1

Lait et produits laitiers -- Détermination des résidus de composés organochlorés (pesticides) -- Partie 2 : Méthodes d'essai pour la purification des extraits bruts et tests de confirmation

67.100.01

1

ISO 3890-2 :2009


Lait et produits laitiers -- Détermination des résidus de composés organochlorés (pesticides) -- Partie 1 : Considérations générales et méthodes d'extraction

67.100.01 1 ISO 3890-1 :2009 (IDF 75-1:2009)


Lait et produits laitiers -- Détermination de la teneur en cuivre -- Méthode photométrique (Méthode de référence)

67.100.01 1 ISO 5738 :2004 (IDF 76 :2004)

Adoption 20.00

CT 48 1

Lait et produits laitiers -- Détermination de la teneur en plomb -- Méthode spectrométrique d'absorption atomique avec four de graphite

67.100.01

1 ISO/TS 6733 :2006 (IDF/RM

133:2006)


Lait écrémé, sérum et babeurre -- Détermination de la teneur en matière grasse -- Méthode gravimétrique (Méthode de référence)

67.100.01

1 ISO 7208:2008(IDF

22:2008)


Les Oléagineux (Norme sur les Aflatoxines) 67.050

1 Règlement 1881/2006 portant fixation de teneurs

maximales pour certains











19

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

contaminants dans les denrées

alimentaires et Codex Stan 193-1995, Révision :

1997, 2006, 2008, 2009.

Amendement : 2010, 2012, 2013,

2014, 2015.

Les Bonbons 67.180.10 1 Nouveau Projet Elaboration 10.00 CT 48 1

Chips de Plantain 67.080.20 1 Nouveau Projet Elaboration 10.00 CT 48 1

Farine de Plantain 67.080.20 1 Nouveau Projet Elaboration 10.00 CT 48 1

Vinaigre de Plantain 67.080.20 1 Nouveau Projet Elaboration 10.00 CT 48 1

Boisson fermentée à base de Plantain 67.080.20 1 Nouveau Projet Elaboration 10.00 CT 48 1

Confiture de Plantain 67.080.20 1 Nouveau Projet Elaboration 10.00 CT 48 1

Jus de Plantain 67.080.20 1 Nouveau Projet Elaboration 10.00 CT 48 1

Arachides de bouche-Spécifications 67.080.10 1 ARS 718 :1999 Adoption 20.00 CT 48 1

Norme pour la pâte d’arachide 67.020 1 NC 2942 : 2020 Elaboration 40.00 CT 48 1

Norme pour les boissons de cacao en poudre 67.140.30 1 NC 2943 : 2020 Elaboration 40.00 CT 48 1

Norme pour les gommes à mâcher 67.050 1 NC 2944 : 2020 Elaboration 40.00 CT 48 1

Norme sur les pâtes à tartiner à base de cacao 67.100.30 1 NC 2945 : 2020 Elaboration 40.00 CT 48 1

Norme pour les sucres cuits 67.180.10 1 NC 2946 : 2020 Elaboration 40.00 CT 48 1

Principes généraux d'hygiène alimentaire 67.020 1 NC 30: 2020 Révision 40.00 CT 48 1

Code d'usages en matière d'hygiène pour les épices et les herbes aromatiques séchées 13.060.10 1 NC 39 : 2020 Révision 40.00 CT 48 1

Norme générale pour les denrées alimentaires irradiées 67.180.10 1 NC 40 : 2020 Révision 40.00 CT 48 1



20

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Code d'usages pour l'entreposage et le transport des huiles et graisses comestibles en vrac 67.250 1 NC 79 : 2020 Révision 40.00 CT 48 1

Norme pour les aliments diversifiés de l’enfance (« Baby Foods ») 67.100.30 1 NC 191 : 2020 Révision 40.00 CT 48 1

Norme pour le sel 67.220.10 1 NC 274 : 2020 Révision 90.00 CT 48 1

Norme pour les releveurs de goût 67.180.10 1 NC 62 : 2020 Révision 90.00 CT 48 1

Norme pour la purée de pomme en conserve 67.160.20 1 NC 10 : 2020 Révision 90.00 CT 48 1

Norme pour les confitures et gelées 67.180.10 1 NC 15 : 2020 Révision 90.00 CT 48 1

Norme pour les fraises surgelées 67.180.10 1 NC 14 : 2020 Révision 90.00 CT 48 1

Norme pour les préparations pour nourrissons 67.020 1 NC 190 : 2020 Révision 90.00 CT 48 1

Le code d'usage en matière d’hygiène pour les aliments pré cuisinés et cuisine en restauration collective

01.140.67 1

NC 233 : 2020 Révision 90.00 CT 48 1

Lignes directrices pour l’inspection visuelle des lots de conserves quant aux défauts inacceptables

13.060.10 1

NC 42 : 2020 Révision 90.00 CT 48 1

Principes applicables à l’inspection et certification des importations et exportations 01.040.67 1 NC 36 : 2020 Révision 90.00 CT 36 1

Norme pour les bouillons et consommés 67.100.10 1 NC 180 : 2002 Révision 90.00 CT 48 1

Les préparations pour nourrissons 67.020 1 NC 190 : 2020 Révision 90.00 CT 48 1

Norme pour le miel 67.180.10 1 NC 12 : 2020 Révision 90.00 CT 48 1

Norme générale pour les additifs alimentaires 67.040 1 NC 31 : 2020 Révision 90.00 CT 48 1

Les préparations alimentaires utilisées dans les régimes amaigrissants 01.140.67 1 NC 198: 2020 Révision 90.00 CT 48 1

Norme camerounaise pour les biscuits 67.060.10 1 NC 214 : 2020 Révision 90.00 CT 48 1

Norme pour le chocolat et les produits de chocolat 67.100.10 1 NC 169 : 2020 Révision 90.00 CT 48 1

Norme pour le cacao en pâte (liqueur de cacao-chocolat) et le tourteau de cacao 67.100.30 1 NC 272 : 2020 Révision 90.00 CT 48 1

Les améliorants de panification 67.180.10 1 NC 63 : 2020 Révision 90.00 CT 48 1

Code d'usage international recommandé en matière d'hygiène pour les arachides (cacahuètes)

01.040.65 1

NC 98 : 2020 Révision 90.00 CT 48 1



21

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Teneur indicative pour l'acrylonitrile et le monomère de chlorure de sodium 67.180.10 1 NC 41 : 2020 Révision 90.00 CT 48 1

Norme de la farine de froment 67.060 1 NC 01 : 2000 Révision 90.00 CT 48 1

Norme des sacs en jute utilisés sur le territoire national. 67.230 1 NC 03 : 2000 Révision 90.00 CT 48 1

Norme pour les sucres 67.180.10 1 NC 11 : 2001 Révision 90.00 CT 48 1

Norme pour les huiles végétales portant un nom spécifique, enrichies à la vitamine A 67.200.10 1 NC 77 : 2002 Révision 90.00 CT 48 1

Norme pour le riz 67.020 1 NC 92 : 2002 Révision 90.00 CT 48 1

Norme pour les oignons 67.080 1 NC 1351 :2014 Révision 90.00 CT 48 1

Bonne Pratique Agricole (BPA) 60.020 1 Nouveau Projet Elaboration 10.00 CT 48 1

Amidons, fécules et produits dérivés - Détermination de la teneur en dioxyde de soufre - Dosage acidimétrique et dosage par néphélémétrie

67.180.20 1

ISO 5379:2013 Adoption 20.00 CT 48 1

Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires - Matière plastique - Partie 5 : méthodes d'essai pour la migration globale dans les liquides simulateurs aqueux en cellule

67.250 ; 83.080.01

1 NF EN 1186-5


EAUX ET ASSAINISSEMENT

Qualité de l'eau Détermination de la conductivité électrique 13.060.30 1 EN 27888 :1993 Adoption 20.00 CT 16 1

Qualité de l'eau Dosage de l'oxygène dissous Méthode électrochimique à la sonde 13.060.30 1 EN 25814 : 1992 Adoption 20.00 CT 16 1

Essais des eaux dosage du calcium méthode titrimétrique à l'EDTA 13.060.60 1 NF T 90-016 Adoption 20.00 CT 16 1

Essais des eaux Dosage du chrome (VI) Méthode par spectrométrie d'absorption moléculaire

13.060.60 1 NF T 90-043 Adoption 20.00 CT 16 1

Essais des eaux détermination de la concentration totale en calcium et magnésium méthode titrimetrique a l'EDTA

13.060.60 1 NF T90-003 Adoption 20.00 CT 16 1

Essais des eaux - Dosage du sodium et du potassium - Méthode par spectrométrie d'absorption atomique

13.060.60 1 NF T90-020 :

1984 Adoption 20.00 CT 16 1

Qualité de l'eau -Digestion pour la détermination de certains éléments dans l'eau -Partie 2: Digestion à l'acide nitrique

13.060.60 1 ISO 15587-2

:2002 Adoption 20.00 CT 16 1

Eau pour laboratoire à usage analytique - Spécification et méthodes d'essai 13.060.60 1 ISO 3696 :1987 Adoption 20.00 CT 16 1

Activités relatives aux services de l'eau potable et de l'assainissement - Lignes directrices pour l'évaluation et l'amélioration du service aux usagers

13.060.30 1

ISO 24510 :2007 Adoption 20.00 CT 16 1

https://www.boutique.afnor.org/norme/iso-53792013/amidons-fecules-et-produits-derives-determination-de-la-teneur-en-dioxyde-de-soufre-dosage-acidimetrique-et-dosage-par-neph/article/814173/xs021039

https://www.boutique.afnor.org/norme/iso-53792013/amidons-fecules-et-produits-derives-determination-de-la-teneur-en-dioxyde-de-soufre-dosage-acidimetrique-et-dosage-par-neph/article/814173/xs021039



22

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Activités relatives aux services de l'eau potable et de l'assainissement - Lignes directrices pour le management des services publics de l'assainissement et pour l'évaluation des services fournis

13.060.20 93.025

1 ISO 24512 :2007


Activités relatives aux services de l'eau potable et de l'assainissement - Lignes directrices pour le management des services publics de l'eau potable et pour l'évaluation des services fournis

03.080.30 1

ISO 24512


Qualité de l'eau - Détermination de la demande biochimique en oxygène après n jours (DBOn) - Partie 2 : méthode pour les échantillons non dilués

13.060.01 1

EN 1899-2 : 1998 Adoption 20.00 CT 16 1

Qualité de l'eau-Échantillonnage-Partie 21 : Lignes directrices pour l'échantillonnage de l'eau potable distribuée par camions citernes ou d'autres moyens que les tuyaux de distribution

13.060. 1

ISO 5667-21 :2010


Qualité de l'eau Dosage des matières en suspension Méthode par filtration sur filtre en fibres de verre

13.060.30 1

EN 872 :2005 Adoption 20.00 CT 16 1

Qualité de l'eau Dosage des matières en suspension Méthode par centrifugation 13.060.30 1 NF T90-105-2 Adoption 20.00 CT 16 1

Qualité de l'eau-Détermination du pH 13.060.50 1 ISO 10523 :2008 Adoption 20.00 CT 16 1

Qualité de l'eau Détermination des résidus secs à 105 °C et 180 °C 13.060.50 1 NF T90-029 :2002 Adoption 20.00 CT 16 1

Qualité de l'eau-Dosage du chlore libre et du chlore total-Partie 2: Méthode colorimétrique à la N,N-dialkylphénylène-1,4 diamine destinée aux contrôles de routine

13.060.50 1

ISO 7393-2 :2017 Adoption 20.00 CT 16 1

Qualité de l'eau Dosage de l'ammonium Partie 1 : Méthode par titrimétrie après entraînement à la vapeur

13.060.50 1

NF T90-015-1 Adoption 20.00 CT 16 1

Qualité de l'eau Dosage de l'ammonium Partie 2 : Méthode spectrophotométrique au bleu d'indophénol

13.060.50 1

NF T90-015-2 Adoption 20.00 CT 16 1

Qualité de l'eau-Dosage de l'ammonium-Méthode par distillation et titrimétrie 13.060.50 1 ISO 5664 :1984 Adoption 20.00 CT 16 1

Qualité de l'eau Dosage de l'azote Kjeldahl Méthode après minéralisation au sélénium 13.060.50 1 ISO 5663 :1984 Adoption 20.00 CT 16 1

Qualité de l'eau-Dosage des chlorures-Titrage au nitrate d'argent avec du chromate comme indicateur (Méthode de Mohr)

13.060.50 1

ISO 9297 :1989 Adoption 20.00 CT 16 1

Qualité de l'eau-Dosage du chrome -Méthodes par spectrométrie d'absorption atomique 13.060.50 1 ISO 9174 :1998 Adoption 20.00 CT 16 1

Qualité de l'eau -- Détermination de l'indice de demande chimique en oxygène (ST-DCO) -- Méthode à petite échelle en tube fermé

13.060.50 1

ISO 15705 :2002 Adoption 20.00 CT 16 1



23

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Qualité de l'eau-Dosage du sodium et du potassium-Partie 1: Dosage du sodium par spectrométrie d'absorption atomique

13.060.50 1

ISO 9964-1:1993 Adoption 20.00 CT 16 1

Qualité de l'eau -- Dosage du sodium et du potassium -- Partie 2: Dosage du potassium par spectrométrie d'absorption atomique

13.060.50 1

ISO 9964-2:1993 Adoption 20.00 CT 16 1

Qualité de l'eau -- Dosage du cobalt, nickel, cuivre, zinc, cadmium et plomb -- Méthodes par spectrométrie d'absorption atomique avec flamme

13.060.50 1

ISO 8288 :1986 Adoption 20.00 CT 16 1

Qualité de l'eau -- Dosage de l'arsenic et de l'antimoine -- Partie 2: Méthode par spectrométrie d'absorption atomique à génération d'hydrures (HG-AAS)

13.060.50 1 ISO 17378-2

:2014 Adoption 20.00 CT 16 1

Qualité de l'eau-Détermination de l'activité volumique des radionucléides-Méthode par spectrométrie gamma à haute résolution

13.060.60 1

ISO 10703 :2007 Adoption 20.00 CT 16 1

Qualité de l'eau - Examen et détermination de la couleur 13.060.60 1 ISO 7887 :2011 Adoption 20.00 CT 16 1

Tuyaux en caoutchouc pour l'eau, à usages généraux - Spécifications 23.040.70 1 ISO 1403-1986 Adoption 20.00 CT 16 1

Eau pour laboratoire à usage analytique - Spécification et méthodes d'essai 71.040.30 1 ARS 689 Adoption 20.00 CT 16 1

Standard for potable water 71.040.30 1 NIS 306 : 2008 Adoption 20.00 CT 16 1

Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine - Hypochlorite de calcium

71.100.80 1

NT 01.95(2005) Adoption 20.00 CT 16 1

Qualité du sol -Évaluation de l'impact du sol contaminé avec des hydrocarbures pétroliers 13.080.01 1 ISO 11504 :2012 Adoption 20.00 CT 23 1

Qualité du sol -Paramètres pour la modélisation géochimique de la lixiviation et de la spéciation des constituants des sols et des matériaux -Partie 1: Extraction des oxydes et hydroxydes de fer amorphe à l'acide ascorbique

13.080.05 1

ISO 12782-1:2012


Qualité du sol -Paramètres pour la modélisation géochimique de la lixiviation et de la spéciation des constituants des sols et des matériaux -Partie 2: Extraction des oxydes et hydroxydes de fer cristallin avec le dithionite

13.080.05 1

ISO 12782-2:2012


Qualité du sol -Paramètres pour la modélisation géochimique de la lixiviation et de la spéciation des constituants des sols et des matériaux - Partie 3:Extraction des oxydes et hydroxydes d'aluminium à l'acide oxalique et à l'oxalate d'ammonium

13.080.05 1

ISO 12782-3:2012


Qualité du sol -Paramètres pour la modélisation géochimique de la lixiviation et de la spéciation des constituants des sols et des matériaux -Partie 4: Extraction des substances humiques des échantillons solides

13.080.05 1

ISO 12782-4:2012




24

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Qualité du sol -Paramètres pour la modélisation géochimique de la lixiviation et de la spéciation des constituants des sols et des matériaux -Partie 5: Extraction des substances humiques des échantillons aqueux

13.080.05 1

ISO 12782-5:2012


Qualité du sol -Caractérisation des sols en relation avec la nappe phréatique 13.080.40 1 ISO 15175 :2004 Adoption 20.00 CT 23 1

Qualité du sol -Caractérisation de la terre excavée et d'autres matériaux du sol destinés à la réutilisation

13.080.99 1

ISO 15176 :2002 Adoption 20.00 CT 23 1

Qualité du sol -Lignes directrices relatives à la caractérisation éco toxicologique des sols et des matériaux du sol

13.080.99 1

ISO 15799 :2003 Adoption 20.00 CT 23 1

Qualité du sol -Caractérisation des sols relative à l'exposition des personnes 13.080.99 1 ISO 15800 :2003 Adoption 20.00 CT 23 1

Qualité du sol Détermination de la distribution granulométrique des particules du sol Méthode à la pipette

13.080.10 1

NF X31-107 :2003 Adoption 20.00 CT 23 1

Systèmes de management environnemental -- Exigences et lignes directrices pour son utilisation

13.020.10 1 ISO 14001 :2015 Adoption 20.00 CT 23 1

Environnement- Aménagement des décharges contrôlées - Partie 1 : Exigences relatives à la Création, l’Exploitation et la fermeture.

13.030.40 1 PNC 2853:2017 Elaboration 40 .00 CT 23 1

Environnement- Aménagement des décharges contrôlées Partie 2 : Exigences relatives à l’admission des déchets dans une décharge contrôlées


Environnement- Exigences minimales en matière de transport routier des déchets 13.030.40 PNC 2855:2017 Elaboration 40 .00 CT 23 1

Environnement- Qualité de l’air Ambiant : Exigences 13.020 PNC 2856:2017 Elaboration 40 .00 CT 23 1

Environnement- protection de la mangrove 13.020 1 PNC 2857:2017 Elaboration 40 .00 CT 23 1

Environnement- Exigences relatives aux Rejets atmosphériques - 13.020.30 1 PNC 2858:2017 Elaboration 40 .00 CT 23 1

Environnement - Unités de Transformation de Bois-Bonnes Pratiques Environnementales –Partie 1

13.020.30 1

PNC 2859:2017 Elaboration 40 .00 CT 23 1

Environnement - Unités de Transformation de Bois-Exigences de prévention et de protection contre les pollutions –Partie 2


Environnement-Exigences liées à la manipulation et à l’exposition des produits chimiques dans les lieux de service


Environnement- limites des émissions sonores et olfactives 1 PNC 1962:2017 Elaboration 40 .00 CT 23 1

Environnement- incinération des déchets 13.030.40 1 PNC 2863:2017 Elaboration 40 .00 CT 23 1



25

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Environnement- guide de bonnes pratiques de protection des sources de captage d’eau 13.060 1 PNC 2864:2017 Elaboration 40 .00 CT 23 1

Environnement- Guide définissant les orientations pour la récupération, le recyclage et la valorisation des rebuts et déchets de bois issus des unités d’exploitation forestière et de transformation de bois

13.030.50 1 PNC 2865:2017 : Elaboration 40 .00 CT 23 1

Environnement- exigences relatives a la protection des sources de captage d’eau 13.060 1 PNC 2866:2017 : Elaboration 40 .00 CT 23 1

Environnement- Exigences relatives aux rejets des effluents liquides industriels 13.060.30 1 PNC 2867:2017 : Elaboration 40 .00 CT 23 1

Unités de traitement des boues de vidange — Unités préfabriquées et autonomes en énergie de récupération de ressources à l'échelle locale — Exigences de sécurité et de performance

13.030.20 1 ISO 31800 :2020


Qualité du sol -Évaluation de l'impact du sol contaminé avec des hydrocarbures pétroliers 13.080.01 1 ISO 11504 :2012


Qualité du sol -Paramètres pour la modélisation géochimique de la lixiviation et de la spéciation des constituants des sols et des matériaux -Partie 1: Extraction des oxydes et hydroxydes de fer amorphe à l'acide ascorbique

13.080.05 1

ISO 12782-1:2012


Qualité du sol -Paramètres pour la modélisation géochimique de la lixiviation et de la spéciation des constituants des sols et des matériaux -Partie 2: Extraction des oxydes et hydroxydes de fer cristallin avec le dithionite

13.080.05 1

ISO 12782-2:2012


Qualité du sol -Paramètres pour la modélisation géochimique de la lixiviation et de la spéciation des constituants des sols et des matériaux - Partie 3: Extraction des oxydes et hydroxydes d'aluminium à l'acide oxalique et à l'oxalate d'ammonium

13.080.05 1

ISO 12782-3:2012


Qualité du sol -Paramètres pour la modélisation géochimique de la lixiviation et de la spéciation des constituants des sols et des matériaux -Partie 4: Extraction des substances humiques des échantillons solides

13.080.05 1

ISO 12782-4:2012


Qualité du sol -Paramètres pour la modélisation géochimique de la lixiviation et de la spéciation des constituants des sols et des matériaux -Partie 5: Extraction des substances humiques des échantillons aqueux

13.080.05 1

ISO 12782-5:2012


Qualité du sol -Caractérisation des sols en relation avec la nappe phréatique 13.080.40 1 ISO 15175 :2004 Adoption 20.00 CT 23 1

Qualité du sol -Caractérisation de la terre excavée et d'autres matériaux du sol destinés à la réutilisation

13.080.99 1

ISO 15176 :2002 Adoption 20.00 CT 23

1

Qualité du sol -Lignes directrices relatives à la caractérisation éco toxicologique des sols et des matériaux du sol

13.080.99 1

ISO 15799 :2003 Adoption 20.00 CT 23

1



26

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

CONSTRUCTION ET BTP

Granulats pour béton - Spécifications 91.100.15 1 EN 12620


Granulats-Éléments de définition, conformité et codification 91.100.15 1 EN12620 :2002+A:2008


Adjuvants pour béton, mortier et coulis - Méthodes d'essai - Partie 4 : Détermination du ressuage du béton

91.100.15 1

NF P18-545 Adoption 20.00 CT 02 1

Granulats légers - Partie 1: Granulats légers pour bétons et mortiers et coulis 91.100.15 1 NF EN 480-4 : 2006


Granulats légers - Partie 1: Granulats légers pour bétons et mortiers et coulis 91.100.15 1 EN : 130551 :2002 Adoption 20.00 CT 02 1

Granulats légers - Partie 2 : Granulats légers pour mélanges hydrocarbonés, enduits superficiels et pour utilisation en couches traitées et non traitées

91.100.15 1 EN 13055-1

:2002/AC :2004 Adoption 20.00 CT 02 1

Granulats pour mortiers - Spécifications 91.100.15 1 EN 13055-2 :2004 Adoption 20.00 CT 02 1

Granulats pour mortier - Spécifications 91.100.15 1 EN 13139 :2002 Adoption 20.00 CT 02 1

Enrochements - Partie 1 : Spécifications 91.100.15 1 EN13139 :2002/AC :2004


Enrochements - Partie 1 : Spécifications 91.100.15 1 EN 13383-1 :2002 Adoption 20.00 CT 02 1

Enrochements - Partie 2 : Méthodes d'essai 91.100.15 1 EN 13383-1 :2002/AC :2004


Matériaux de construction - Détermination du potentiel calorifique 13.220.50 1 ISO 1716 :1973 Adoption 20.00 CT 02 1

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles - Détermination de la conductivité thermique utile

27.220

1 ISO 23993 :2008


Matériaux de construction - Granulométrie et granulats 91.100 1 NM 10.1.020 Adoption 20.00 CT 02 1

Granulats - Fidélité des méthodes d'essais 91.100 1 NT 21.02(1984) Adoption 20.00 CT 02 1

Granulats - Définitions, conformité, spécifications 91.100 1 NT 21.30(2003) Adoption 20.00 CT 02 1

Chaux utilisées dans le bâtiment et le Génie Civil 91.100 1 NM 10.1.006 Adoption 20.00 CT 02 1

Plaques profilées en fibres ciment - Méthode d'essai de résistance au choc

91.100.40 1

EN 15057 :2006 Adoption 20.00 CT 02 1

Plaques ondulées en fibrociment et leurs accessoires pour couvertures et revêtements 91.100.40 1 ISO 10904 :2011 Adoption 20.00 CT 02 1




27

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Méthodes d'essai des mortiers de lissage et/ou d'égalisation à prise hydraulique - Détermination du temps de prise

91.100.99 1

EN 13409 :2002 Adoption 20.00 CT 02 1

Méthode d'essai pour les mortiers de lissage et/ou de nivellement à prise hydraulique - Préparation des mélanges

91.100.99 1

EN 1937 :1999 Adoption 20.00 CT 02 1

Machines et matériel pour la construction des bâtiments -concasseur mobiles-Partie1 : Terminologie et spécifications commerciales

91.220 1 ISO 21873-1

:2015 Adoption 20.00 CT 02 1

Granulats pour ballasts de voies ferrées : Spécifications 91.100.15 1 EN 13383-2 :2002 Adoption 20.00 CT 02 1

Construction immobilière -Tolérances -Expression de l'exactitude dimensionnelle -Principes et terminologie

01.040.91 1

ARS 128-1:1990 Adoption 20.00

CT 04 1

Ascenseur l'ensemble des règles de sécurité à respecter lors de la construction et l'installation des élévateurs pour le transport des personnes et des charges

11.180.10

1 NF EN 81-41 (2011)


Eurocode 1 : actions sur les structures - Partie 1-1 : actions générales - Poids volumiques, poids propres, charges d'exploitation des bâtiments - Annexe nationale à la NF EN 1991-1-1 - Poids volumiques, poids propres, charges d'exploitation des bâtiments

13.220.50 91.080.01

1 NF P06-111-2/A1 :

2009


Eurocode 1 : actions sur les structures - Partie 1-2 : actions générales - Actions sur les structures exposées au feu

13.220.50 91.080.01

1 EN 1991-1-2 : 2003



13.220.50 91.080.01

1 EN 1991-1-2:2002/AC:2009



13.220.50 91.080.01

1 EN 1991-1-2:2002/AC:2012



13.220.50 91.080.01

1 EN 1991-1-2:2002/AC:2013


Eurocode 1 — Actions sur les structures — Partie 1-2 : Actions générales — Actions sur les structures exposées au feu Annexe nationale à la NF EN 1991-1-2 Actions sur les structures exposées au feu

13.220.50 91.080.01

1 NF EN 1991-1-

2/NA :2007


Eurocode 2 - Calcul des structures en béton - Partie 3 : silos et réservoirs 23.020.10 1 EN 1992-3 :2006 Adoption 20.00 CT 27 1

Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 3 : actions induites par les appareils de levage et les machines

53.020.20 91.080.10

1 NF EN 1991-3 :2007


Construction immobilière - Coordination modulaire - Vocabulaire 91.010.30 1 ARS 64:1986 Adoption 20.00 CT 27 1

Eurocode 1: Actions sur les structures - Partie 1-1: Actions générales - Poids Volumiques, poids propres, charges d’exploitation bâtiments

91.010.30 1 EN1991-1-

1:2002/AC:2009 Adoption 20.00 CT 27 1



28

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Eurocode 1 : Actions sur les structures Partie 1-5 : Actions générales — Actions thermiques 91.010.30 1 NF EN 1991-1-5/NA


Eurocode 1 Actions sur les structures Partie 1-6 : Actions générales — Actions en cours d'exécution

91.010.30 1

EN 1991-1-6:2005 Adoption 20.00 CT 27 1


91.010.30 1 EN 1991-1-6

:2005/AC:2008 Adoption 20.00 CT 27 1


91.010.30 1 EN 1991-1-6

:2005/AC:2012 Adoption 20.00 CT 27 1

Eurocode 1: Actions sur les structures - Partie 2: Actions sur les ponts, dues au trafic (+ AC:2010)

91.010.30 93.040

1 EN 1991-2 :2003/AC :2010


Eurocode 2 (EN 1992-1-1 :2004) et annexes nationales 91.010.30 91.080.40

1 EN 1992-1-1:2004/AC:2008


Eurocode 2 (EN 1992-1-1 :2004) et annexes nationales 91.010.30 91.080.40

1 EN 1992-1-1:2004/AC:2010


Eurocode 2 - Calcul des structures en béton - Partie 4 : Conception et calcul des éléments de fixation pour béton

91.010.30 91.080.40

1 EN 1992-4


Eurocodes structuraux Bases de calcul des structures 91.010.30 91.080.01

1 EN 1990 :2002


Eurocode Bases de calcul des structures 91.010.30 91.080.01

1 EN 1990 :2002/A1


Eurocodes structuraux — Bases de calcul des structures Annexe nationale à la NF EN 1990 :2003

91.010.30 91.080.01

1 NFEN 1990/NA :2011


Eurocode Bases de calcul des structures Annexe nationale à la NF EN 1990/A1:2006 91.010.30 91.080.01

1 NFEN 1990/A1/NA :

2007


Eurocode 1 : Actions sur les structures Partie 1-5 : Actions générales — Actionsthermiques 91.010.30 91.080.01

1 NF EN 1991-1-5


Eurocode 1 — Actions sur les structures — Partie 1-6 : Actions générales — Actions en cours d'exécution Annexe nationale à la NF EN 1991-1-6:2005 Actions générales — Actions en cours d'exécution

91.010.30 91.080.01

1 NF EN 1991-1-

6/NA


Eurocode 1 Actions sur les structures Partie 1-7 : Actions générales — Actions accidentelles 91.010.30 91.080.01

1 EN 1991-1-7 :2006,




29

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year


1 EN 1991-1-7 :2006/AC :2010



1 NF EN 1991-1-7/NA


Eurocode 1 Actions sur les structures Partie 4 : Silos et réservoirs 91.010.30 91.080.01

1 EN 1991-4 :2006


Eurocode 2 - Calcul des structures en béton - Partie 1-1 : règles générales et règles pour les bâtiments

91.010.30 91.080.40

1 EN 1992-1-1 2005


Eurocode 2 : Calcul des structures en béton — Partie 1-1 : Règles générales et règles pour les bâtiments Annexe Nationale à la NF EN 1992-1-1:2005 Règles générales et règles pour les bâtiments

91.010.30 91.080.40

1 NF EN 1992-1-

1/NA


Complément national à l'Eurocode 2 - Calcul des structures en béton : règles spécifiques pour les bétons fibrés à ultra-hautes performances (BFUP)

91.010.30 91.080.40

1 NF P18-710 : 2016


Construction immobilière : Escaliers Vocabulaire- Partie 1 91.060.99 1 ARS 264/1 :1990 Adoption 20.00 CT 04 1

Eurocode Bases de calcul des structures 91.080.01 1 EN1990:2002/A1:

2005/AC:2008 Adoption 20.00 CT 27 1

Eurocode Bases de calcul des structures 91.080.01 1 EN1990:2002/A1:2005/AC:2010


Eurocode 1 Actions sur les structures Partie 1-1 : Actions générales — Poids volumiques, poids propres, charges d'exploitation des bâtiments

91.080.01

1 EN 1991-1-1 :2002


Eurocode 1 : Actions sur les structures Partie 1-4 : Actions générales ― Actions du vent 91.080.01 1 EN 1991-1-4:2005 Adoption 20.00 CT 27 1

Eurocode 1 : Actions sur les structures Partie 1-4 : Actions générales ― Actions du vent 91.080.01 1 NF EN 1991-1-4/A1


Eurocode 1 : Actions sur les structures Partie 1-4 : Actions générales ― Actions du vent 91.080.01 1 EN1991-1-4:2005/AC:2009


Eurocode 1 : Actions sur les structures Partie 1-4 : Actions générales ― Actions du vent 91.080.01 1 EN 1991-1-4:2005/AC:2010


Eurocode 1 : Actions sur les structures Partie 1-5 : Actions générales — Actions thermiques 91.080.01 1 EN 1991-1-5:2002/AC:2009


Eurocode 2 - Calcul des structures en béton - Partie 2 : ponts en béton - Calcul des dispositions constructives

91.080.40 93.040

1 EN 1992-2 : 2006 Et Corrigendum


Ascenseurs -Exigences pour les ascenseurs utilisés en cas d'évacuation de bâtiments 91.140.90 1 ISO/TS18870:2014




30

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 2 : actions sur les ponts, dues au trafic 93.040 1 EN 1991-2 : 2004 Adoption 20.00 CT 27 1

Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 2 : actions sur les ponts, dues au trafic - Annexe Nationale à la NF EN 1991-2:2004 - Actions sur les ponts, dues au trafic

93.040 1 NF EN 1991-2/NA

2008 Adoption 20.00 CT 27 1

Blocs de terre comprimée - Norme de terminologie 91.100.15 1 ARS 670: 1996 Adoption 20.00 CT 02 1

Compressed earth blocks Part 2 Earth mortars 91.100.15 1 ARS 670-2:2019 Adoption 20.00 CT 02 1

Compressed earth blocks Part 3 Test methods 91.100.15 1 ARS 670-3:2019 Adoption 20.00 CT 02 1

Compressed earth blocks Part 4 Code of practice for production and construction 91.100.15 1 ARS 670-4:2019 Adoption 20.00 CT 02 1

Blocs de terre comprimée - Norme pour la définition, la classification et la désignation des blocs de terre comprimés

91.100.15 1 ARS 671: 1996 Adoption 20.00 CT 02 1

Blocs de terre comprimée - Norme pour la définition, la classification et la désignation des mortiers de terre

91.100.15 1 ARS 672: 1996 Adoption 20.00 CT 02 1

Blocs de terre comprimée - Norme pour la définition, la classification et la désignation de la maçonnerie en blocs de terre comprimée

91.100.15 1 ARS 673: 1996 Adoption 20.00 CT 02 1

Blocs de terre comprimée - Spécifications techniques des blocs de terre comprimé ordinaires

91.100.15 1 ARS 674: 1996 Adoption 20.00 CT 02 1

Blocs de terre comprimée - Spécifications techniques pour les parpaings comprimés 91.100.15 1 ARS 675: 1996 Adoption 20.00 CT 02 1

Blocs de terre comprimée - Spécifications techniques pour les mortiers de terre ordinaires 91.100.15 1 ARS 676: 1996 Adoption 20.00 CT 02 1

Blocs de terre comprimée - Spécifications techniques des mortiers de mise à la terre 91.100.15 1 ARS 677: 1996 Adoption 20.00 CT 02 1

Blocs de terre comprimée - Spécifications techniques pour la maçonnerie en blocs de terre normalement comprimée

91.100.15 1 ARS 678: 1996 Adoption 20.00 CT 02 1

Blocs de terre comprimée - Spécifications techniques pour la maçonnerie de blocs de terre comprimée

91.100.15 1 ARS 679: 1996


Blocs de terre comprimée - Code d'usages pour la production de blocs de terre comprimée 91.100.15 1 ARS 680: 1996 Adoption 20.00 CT 02 1

Blocs de terre comprimée - Code d'usages pour la préparation des mortiers de terre 91.100.15 1 ARS 681: 1996 Adoption 20.00 CT 02 1

Blocs de terre comprimée - Code d'usages pour l'assemblage de la maçonnerie en blocs de terre comprimée

91.100.15 1 ARS 682: 1996 Adoption 20.00 CT 02 1

Blocs de terre comprimée - Norme pour la classification des essais d'identification des matériaux et des essais mécaniques

91.100.15 1 ARS 683: 1996 Adoption 20.00 CT 02 1



31

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Briques cuites: fusibles et réfractaires 91.100.15 1 Nouveau Projet Elaboration 20.00 CT 02 1

Normes sur les tuiles en micro-béton 91.100.15 1 Nouveau Projet Elaboration 20.00 CT 02 1

Normes pour les Carreaux (granulats ciment et marbre) 91.100.15 1 Nouveau Projet Elaboration 20.00 CT 02 1

Normes pour les Pierres de taille 91.100.15 1 Nouveau Projet Elaboration 20.00 CT 02 1

Qualité du sol - Échantillonnage - Partie 1: Lignes directrices pour l'établissement des programmes d'échantillonnage

13.080.05 1 ISO 18400-101:2017


Qualité du sol -Échantillonnage -Partie 102: Choix et application des techniques d'échantillonnage

13.080.05 1 ISO 18400-102:2017


Qualité du sol - Échantillonnage - Partie 4: Lignes directrices pour les procédures d'investigation des sites naturels, quasi naturels et cultivés

13.080.05 1

ISO 10381-4:2003 Adoption 20.00 CT 04 1

Qualité du sol - Échantillonnage - Partie 5: Lignes directrices pour la procédure d'investigation

13.080.05

1

ISO 10381-5:2005

Adoption

20.00

CT 04 1

Planification, conception et maintenance de systèmes de drainage dans les communautés du Nord

13.080.05 1 CAN/CSA -S503-15


Normes sur la mise en place des réseaux divers en voiries urbaines 13.080.05 1 Nouveau Projet Elaboration 10.00 CT 04 1

Normes sur les installations et équipements des jardins publics 13.080.05 1 Nouveau Projet Elaboration 10.00 CT 04 1

Normes sur le dimensionnement des ouvrages de drainages des eaux pluviales 13.080.05 1 Nouveau Projet Elaboration 10.00 CT 04 1

Piscines à usage public - Partie 2 : exigences de sécurité pour le fonctionnement - Piscines - Partie 2 : Exigences de sécurité pour le fonctionnement

97.220.10

1 NF EN 15288-2 : 2018


Piscines à usage public - Partie 1 : exigences de sécurité pour la conception - Piscines - Partie 1 : Exigences de sécurité pour la conception

97.220.10 1 NF EN 15288-

1 :2018 Adoption 20.00 CT 04 1

Équipements et sols d'aires de jeux - Partie 5 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux manèges - Équipements et sols d'aires de jeux - Partie 5 : Exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux manèges

97.200.40 1

NF EN 1176-5 :2019


Hygiène des bacs à sable - Aménagement, conception et entretien des bacs à sable 97.200.40 1 FD S54-206 : 1998


https://www.iso.org/ics/13.080.05.html










32

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Équipements et sols d'aires de jeux - Partie 2 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux balançoires - Équipement et sols d'aires de jeux - Partie 2 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux balançoires

97.200.40 1 NF EN 1176-

2+AC:2019


Équipements et sols d'aires de jeux - Partie 3 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux toboggans - Équipement et sols d'aires de jeux - Partie 3 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques aux toboggans

97.200.40 1

NF EN 1176-3 :2017


Équipements et sols d'aires de jeux - Partie 11 : exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires spécifiques des filets à grimper tridimensionnels

97.200.40 1 NF EN 1176-

11:2014 Adoption

20.00 CT 04 1

Sols d'aires de jeux absorbant l'impact - Méthodes d'essai pour la détermination de l'atténuation de l'impact - Sols d'aires de jeux absorbant l'impact - Détermination de la hauteur de chute critique

97.200.40 1

NF EN 1177 :2018


Équipements et sols d'aires de jeux - Partie 1 : exigences de sécurité et méthodes d'essai générales

97.200.40 1 NF EN 1176-1 :

2008 Adoption 20.00 CT 04 1

Équipements d'aires de jeux pour enfants - Réponses aux demandes d'interprétation de toutes les parties de la norme EN 1176:2008

97.200.40 1 FD CEN/TR

16396 : 2013


Réalisation de sols synthétiques de sécurité et leurs supports pour aires de jeux - Cahier des charges

97.200.40 1

AC S54-209 :2005 Adoption 20.00 CT 04 1

Sols d'aires de jeux - Méthode de validation et de surveillance de l'appareillage de tests HIC 97.200.40 1 XP S54-215 :2010 Adoption 20.00 CT 04 1

Mode opératoire pour la vérification sur site de la capacité amortissante des sols pour aires de jeux

97.200.40 1

BP S54-216 :2013 Adoption 20.00 CT 04 1

Équipements d'aires de jeux pour enfants - Réponses aux demandes d'interprétation de toutes les parties de la norme EN 1176:2008

97.200.40 1 FD CEN/TR

16396 :2013 Adoption

20.00 CT 04 1

Parc de trampolines - Partie 1 :exigences et recommandations de construction et de sécurité 97.200.40 1 XP S52-370-1 Adoption 20.00 CT 04 1

Aires de jeux -Recommandations relatives à l'aménagement des aires de jeux 97.200.40 1

FD S54-203 Adoption 20.00

CT 04 1

Specifications for precast concrete paving blocks (Second Edition). 93.080.20 1 KS 827 :2003 Adoption 20.00 CT 04 1

Equipements de fabrication des prédalles poutrelles de plancher « Equipement sous pression »

77.140.99 91.220

1 Directives européenne n°97/23/CE ;

Elaboration 20.00

CT 27 1



33

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Equipements de fabrication des prédalles poutrelles de plancher : « Basse Tension » 77.140.99

91.220

1 Directives européenne

n°2006/95/CE ; Elaboration

20.00 CT 27 1

Equipements de fabrication des prédalles poutrelles de plancher : « Machines » 77.140.99

91.220

1 Directives européenne n°2006/42/C

Elaboration 20.00 CT 27 1

Echafaudages en console 77.140.99

91.220 1

NFP 93354 : 2011 Adoption 20.00 CT 27 1

Reconnaissance et essais géotechniques -Essais de laboratoire sur les sols -Partie 8: Essai triaxial non consolidé non drainé

13.080.20 1 ISO/DIS 17892-8:

2006 Adoption

20.00 CT 04 1

Reconnaissance et essais géotechniques -- Essais de laboratoire sur les sols -Partie 9: Essais en compression à l'appareil triaxial consolidés sur sols saturés

13.080.20 1 ISO/DIS 17892-9:

2006 Adoption 20.00 CT 04 1

Reconnaissance et essais géotechniques Essais de laboratoire des sols - Partie 10: Essai de cisaillement direct

13.080.20 1 ISO/TS 17892-

10:2004/Cor.1:2006


Chaussées et dépendances - Tranchées : ouverture, remblayage, réfection 23.040.01 1 NF P98-331 : 2018


Alimentation en eau Exigences pour les réseaux extérieurs aux bâtiments et leurs composants

23.040.01 1

EN 805 : 2000 Adoption 20.00 CT 04 1

Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau, pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression-Poly (chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) -Partie 2: Tubes

23.040.45 1 ISO 1452-2 :2009 Adoption 20.00 CT 04 1

Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau, pour branchements et collecteurs d'assainissement enterrés et aériens avec pression -- Poly (chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) -- Partie 1: Généralités

23.040.45 1 ISO 1452-1:2009 Adoption 20.00 CT 04 1

Géosynthétiques-Détermination de l'épaisseur à des pressions spécifiées-Partie 1: Couches individuelle

59.080.70 1 ISO 9863-1 :2016 Adoption 20.00 CT 02 1

Géosynthétiques Méthode d'essai pour la détermination de la masse surfacique des géotextiles et produits apparentés

59.080.70 1

ISO 9864 :2005 Adoption 20.00 CT 02 1

Géosynthétiques -- Essai de traction des bandes larges 59.080.70 1 ISO 10319 :2015 Adoption 20.00 CT 02 1

Géosynthétiques -- Lignes directrices concernant la durabilité 59.080.70 1 ISO/TS13434 :2008


Géosynthétiques -- Partie 1 : Termes et définitions 59.080.70 1 ISO 10318-1:2015 Adoption 20.00 CT 02 1



34

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Géotextiles et produits apparentés -- Détermination de l'ouverture de filtration caractéristique 59.080.70 1 ISO 12956 :2010 Adoption 20.00 CT 02 1

Géosynthétiques -- Essai de poinçonnement statique (essai CBR) 59.080.70 1 ISO 12236 :2006 Adoption 20.00 CT 02 1

Géotextiles et produits apparentés -- Détermination des caractéristiques de perméabilité à l'eau normalement au plan, sans contrainte mécanique

59.080.70 1

ISO 11058 :2010 Adoption 20.00 CT 02 1

Bétons mise en Place par Aiguille Vibrante 91.100.30 1 NF P 18-422 Adoption 20.00 CT 02 1

Bétons essais d'étude, de convenance et de contrôle confection et conservation des éprouvettes'

91.100.30 1

NF P18-404 Adoption 20.00 CT 02 1

Machines et installations pour la préparation du béton et du mortier - Prescriptions de sécurité

91.220 1

EN 12151 : 2007 Adoption 20.00 CT 27 1

Échafaudages de façade à composants préfabriqués Partie 2 : Méthodes particulières de calcul des structures

91.220 1

EN 12810-2 :2003 Adoption 20.00 CT 27 1

Échafaudages de façade à composants préfabriqués Partie 1 : Spécifications des produits 91.220 1 EN 12810-1 :2003 Adoption 20.00 CT 27 1

Équipements temporaires de chantiers Partie 2 : Informations concernant les matériaux 91.220 1 EN 12811-2 : 2004


Équipements temporaires de chantiers Partie 1 : Échafaudages — Exigences de performance et étude, en général

91.220 1

EN 12811-1 :2003 Adoption 20.00 CT 27 1

Machines et matériels pour la construction des bâtiments -- Concasseurs mobiles -- Partie 2 : Exigences de sécurité

91.220 1 ISO 21873-2

:2009 Adoption 20.00 CT 27 1

Reconnaissance et essais géotechniques -Essais en place -Partie 12: Essai de pénétration statique au cône à pointe mécanique

93.020 1 ISO 22476-12

:2009 Adoption 20.00 CT 04 1

Reconnaissance et essais géotechniques -Méthodes de prélèvement et mesurages piézométriques -Partie 1: Principes techniques des travaux

93.020 1 ISO 22475-1

:2006


Reconnaissance et essais géotechniques -Essais en place -Partie 9: Essai au scissomètre de chantier

93.020 1

ISO/DIS 22476-9 Adoption 20.00 CT 04 1

Reconnaissance et essais géotechniques -Dénomination, description et classification des sols -Partie 1: Dénomination et description

93.020 1 ISO 14688-1:2002

Adoption

20.00 CT 04 1

Reconnaissance et essais géotechniques -Dénomination, description et classification des sols -Partie 1: Dénomination et description

93.020 1 ISO 14688-1:2002


Reconnaissance et essais géotechniques - Méthodes de prélèvement et mesurages piézométriques - Partie 2: Critères de qualification des entreprises et du personnel

93.020 1 ISO/TS 22475-

2:2006 Adoption 20.00 CT 04 1



35

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Reconnaissance et essais géotechniques - Méthodes de prélèvement et mesurages piézométriques - Partie 3: Évaluation de la conformité des entreprises et du personnel par un organisme tiers

93.020 1

ISO/TS 22475-3:2007


Norme de construction des ouvrages d’assainissement liquide 93.030 1 EN 752:2008 Adoption 20.00 CT 04 1

ENERGIE

Équipements de comptage de l'électricité - Sûreté de fonctionnement - Partie 11: Concepts généraux

91.140.5003.120.01

1

CEI/TR 62059-11:2002

Adoption

20.00

CT 18

1

Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-71 : Règles particulières pour les appareils de chauffage électrique destinés à la reproduction et à l'élevage des animaux

97.100.10 1 EN 60335-2-71 :

2005


1

Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-71 : règles particulières pour les appareils de chauffage électrique destinés à la reproduction et à l'élevage des animaux

91.140.65 1 EN 60335-2-71/A2

: 2012 Adoption 20.00

CT 18 1

Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-71 : Règles particulières pour les appareils de chauffage électrique destinés à la reproduction et à l'élevage des animaux - Compilation de la publication CEI 60335-2-71 de mars 2002 de son amendement 1 de mars 2007 et de son amendement 2 d'octobre 2012

97.100.10 1 CEI 60335-2-71 COMPIL:2012

Adoption 20.00

CT 18

1

Matériel de branchement et analogue Disjoncteurs différentiels pour tableaux de contrôle des installations de première catégorie

29.060 1

NF C62-411 :1988 Adoption 20.00 CT 18 1

Les Poteaux bois 77.140.70 1 UPDEA 001 Adoption 20.00 CT 18 1

Supports Pour Lignes Aériennes Poteaux en Béton Armé Spécifications 77.140.70 1 NF C67-200 Adoption 20.00 CT 18 1

Poteaux Electriques en acier galvanisé (tubulaires, profiles, treillis) ou poutrelles Corten 77.140.70 1 NF A45-201 :1983 Adoption 20.00 CT 18 1

Le Branchement électriques MT et HT pour abonnes Tertiaires et Industriels 29.060 1 Eneo Cameroun Adoption 20.00 CT 18 1

Ensemble d'appareillage industriel à basse tension- comportant des unités fonctionnelles débrochables ou déconnectables

25.080 1

NFC 63-412 Adoption 20.00 CT 18 1

Câbles électriques pour installations industrielles et zones de chantier référence typologique 29.060.01 1 H07RN-F, CTMB-

N, CTSB-N et CTFB-N




36

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Basse tension 29.130.20 1 Directives

européenne n°2006/95/CE


Comptabilité électromagnétique 33.100 1 Directives

européennesn°2004/108/CE ;


Glossaire des Termes utilisés dans le test logiciel 01.040.35 1 BS 7925-1 Adoption 20.00 CT 18 1

Groupes électrogènes à courant alternatif entraînés par moteurs alternatifs à combustion interne -- Partie 12 : Alimentation électrique de secours de services de sécurité

13.100 1 ISO 8528-12

:1997 Adoption 20.00 CT 18 1

Effets du courant sur les êtres humains et le bétail - Partie 2 : Aspects spéciaux 13.200 29.020

1 IEC TS 60479-2 : 2017


Effets du courant sur les êtres humains et le bétail - Partie 1: Aspects généraux 13.200 29.020

1 IEC TS 60479-1 : 2005


Norme produit pour démontrer la conformité des équipements fixes de transmission radio (110 MHz - 40 GHz) destinés à une utilisation dans les réseaux de communication sans fil, aux restrictions de base ou aux niveaux de référence relatives à l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques de fréquence radio, lors de leur mise en service

17.220.20 33.070.01

1 EN50401:2006/A1

:2011


Norme produit pour démontrer la conformité des équipements fixes de transmission radio (110 MHz - 40 GHz) destinés à une utilisation dans les réseaux de communication sans fil, aux restrictions de base ou aux niveaux de référence relatives à l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques de fréquence radio, lors de leur mise en service

17.220.20 33.070.01

1

EN 50401:2006


Equipement de comptage de l'électricité (c.a.) - Contrôle de réception - Partie 11: Méthodes générales de contrôle de réception

17.220.20 91.140.50

1 CEI 62058-11:2008


Equipement de comptage de l'électricité (c.a.) - Contrôle de réception - Partie 21: Exigences particulières pour compteurs électromécaniques d'énergie active (classes 0,5, 1 et 2)

17.220.20 91.140.50

1 CEI 62058-21:2008


Equipement de comptage de l'électricité (C.A.) - Contrôle de réception - Partie 31: Exigences particulières pour compteurs statiques d'énergie active (classes 0,2 S, 0,5 S, 1 et 2)

17.220.20 91.140.50

1 CEI 62058-31:2008


Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire - Partie 2-030 : Exigences particulières pour les circuits de test et de mesure

19.080 71.040.10

1 CEI 61010-2-030:2010


Vocabulaire électrotechnique international–Partie 192 : Sûreté de fonctionnement 21.020 1 IEC 60050 :2015 Adoption 20.00 CT 18 1

Matériels électriques à basse tension protection contre les chocs électriques : Règle de sécurité;

29.020 1

NF EN 60-529 Adoption 20.00 CT 18 1



37

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Degrés de protection procurés par les enveloppes de matériels Electriques contre les impacts mécaniques externes (code IK)

29.020 1

CEI 62262 :2002 Adoption 20.00 CT 18 1

Codage des dispositifs indicateurs et des organes de commande par couleur et moyens supplémentaires.

29.020 1

EN 60073 Adoption 20.00 CT 18 1

Installations de branchement à basse tension 29.020

29.240.01 1

NF C14-100 Adoption 20.00 CT 18 1

Fusibles basse tension – Partie 1 : Exigences générales 29.080.01 1 IEC 60269-

1 :2006 Adoption 20.00 CT 18 1

Version consolidée : Coordination de l'isolement - Partie 1: Définitions, principes et règles 29.080.01 1 IEC 60071-1:

2006 + AMD1: 2010 CSV


Coordination de l'isolement - Partie 2 : Directives d'application 29.080.01 1 IEC 60071-2: 2018 RLV


Coordination de l'isolement des matériels dans les systèmes (réseaux) à basse tension – Partie 1 : Principes, prescriptions et essais

29.080.30 1

IEC60664-1 :2002 Adoption 20.00 CT 18 1

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec protection contre les surintensités incorporée pour installations domestiques et analogues (DD) – Partie 1:Règles générales

29.120.50 1

IEC 61009-1:2003


Disjoncteurs à courant résiduel avec protection intégrale contre les surintensités pour usages domestiques et analogues (RCBO) - Partie 2-1: Applicabilité des règles générales aux RCBO fonctionnellement indépendants de la tension de secteur

29.120.50 1

IEC 61009-2-1: 1991


Exigences générales de sécurité pour les dispositifs de protection à courant résiduel 29.120.50 1 IEC 60755 : 2017 Adoption 20.00 CT 18 1

Petit appareillage électrique –Disjoncteurs pour la protection contre les Surintensités pour installations domestiques et analogues –Partie 1: Disjoncteurs pour le fonctionnement en courant alternatif

29.120.50 1

IEC60898-1 : 2002-01


Fusibles basse tension 1ére partie : Règles générales ; 29.120.50 1 IEC 60269-1 :2006


Ensembles d'appareillage à basse tension –Partie 1: Ensembles de série et ensembles dérivés de série

29.120.60 1 IEC :60439-

1:1999-09 Adoption 20.00 CT 18 1

Appareillage à basse tension – Partie 1: Règles générales 29.120.60 1 CEI :60947-1 :2007


Appareillage à basse tension- 4 éme partie : Contacteurs et démarreurs de moteurs. Section 1: et démarreurs électromécaniques

29.120.99 29.130.20

1 IEC 60947-4-1 :2009




38

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Ensembles d'appareillage à basse tension – Partie 1: Règles générales 29.130.20 1 IEC 61439-1:2011 Adoption 20.00 CT 18 1

Ensembles d'appareillage à basse tension –Partie 2: Ensembles d'appareillage de puissance

29.130.20 1

IEC 61439 :2011 Adoption 20.00 CT 18 1

Appareillage à basse tension-2éme partie : Disjoncteurs 29.130.20 1 IEC 60947-2:2016 Adoption 20.00 CT 18 1

Appareillage à basse tension- 3éme partie : Intérrupteurs, sectionneurs, Interrupteurs sectionneurs et combinés fusibles

29.130.20 1 IEC 60947-3

:2008 Adoption 20.00 CT 18 1

Consolidated version: Lamp control gear - Part 1: General and safety requirements 29.140.99 1 IEC 61347-

1:2015+AMD1:2017 CSV


Exposition humaine aux champs radiofréquence produits par les dispositifs de communications sans fils tenus à la main ou portés près du corps - Modèles de corps humain, instrumentation et procédures - Partie 2: Procédure de détermination du débit d'absorption spécifique produit par les appareils de communications sans fil utilisés très près du corps humain (gamme de fréquences de 30 MHz à 6 GHz)

33.050.10

1

CEI 62209- 2:2010+C1:2010


Norme de produit pour la mesure de conformité des téléphones mobiles aux restrictions de base relatives à l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques (300 MHz - 3 GHz)

33.060.01 33.100.01

1 EN 50360:2001

Adoption 20.00

CT 12 1

Norme de produit pour la mesure de conformité des téléphones mobiles aux restrictions de base relatives à l'exposition des personnes aux champs électromagnétiques (300 MHz - 3 GHz)

33.060.01 33.100.01

1 EN 50360:2001 Adoption

20.00 CT 12 1

Standard pour le Test unitaire 35.080 1 IEEE 1008 Adoption 20.00 CT 09 1

Standard pour la Validation et la vérification d’un système 35.080 1 IEEE 1012 Adoption 20.00 CT 09 1

Standard pour l’Inspection d’un système 35.080 1 IEEE 1028 Adoption 20.00 CT 09 1

Standard pour la Classification des anomalies d’un système 35.080 1 IEEE 1044 Adoption 20.00 CT 09 1

Guide de Classification des anomalies d’un système 35.080 1 IEEE 1044-1 Adoption 20.00 CT 09 1

Guide pour Développer des spécifications d’exigence pour un système 35.080 1 IEEE 830 Adoption 20.00 CT 09 1

Standard pour les Plans d’assurance de qualité d’un système 35.080 1 IEEE 730 Adoption 20.00 CT 09 1

Standard pour la Méthodologie et la mesure de la qualité d’un système 35.080 1 IEEE 1061 Adoption 20.00 CT 09 1

Standard pour les Processus de cycles de vie d’un système 35.080 1 IEEE 12207 20.00 CT 09 1



39

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Production, transport et distribution de l'énergie électrique 01.040.29 1 ARS219:1984 Adoption 20.00 CT 18 1

Vocabulaire Electro technique international 01.040.29 1 ARS 220:1984 Adoption 20.00 CT 18 1

Valeurs nominales de courant standards IEC 29.020 1 ARS 221:1984 Adoption 20.00 CT 18 1

Fréquences normales de la CEI 29.020 1 ARS 222:1984 Adoption 20.00 CT 18 1

Tensions Normales de la CEI 29.020 1 ARS 224:1984 Adoption 20.00 CT 18 1

Lamp caps and holders 29.140.10 1 IEC 60399:2004 Adoption 20.00 CT 18 1

Piles électriques Deuxième partie: Feuilles de spécification 29.220.10 1 ARS 229/2:1984 Adoption 20.00 CT 18 1

Piles électriques Première partie: Généralités 29.220.10. 1 ARS 229/1:1984 Adoption 20.00 CT 18 1

Bois de structure -Poteau en bois pour ligne aérienne 29.240.20 1 NF EN 14229 : 2010


Fréquences standards pour les installations de contrôle de réseau centralisé 33.200 1 ARS 223:1984 Adoption 20.00 CT 18 1

Lumière et éclairage - Éclairage des lieux de travail - Partie 1 : lieux de travail intérieur 1 NF EN 12464-1 : 2003


Performance énergétique des bâtiments - Exigences énergétiques pour l’éclairage 1 NF EN 15193 : 2007


Lumière et éclairage - Eclairage des installations sportives 1 NF EN 12193 : 2008


Lumière et éclairage - Termes de base et critères pour la spécification des exigences en éclairage

1 NF EN 12665 :

2002 Adoption

20.00 CT 18 1

Standard pour le Test des composants d’un système 35.080 1 BS 7925-2 Adoption 20.00 CT 18 1

Audits énergétiques - Partie 1 : exigences générales 13.020.20 ;

27.010

EN 16247-1:2012 Adoption 20.00 CT 19 1

Audits énergétiques Partie 2 – Bâtiments 13.020.20 ;

27.010 ; 91.040.01

EN 16247-2:2014


Audits énergétiques Partie 3 – Procédés 13.020.20 ;

27.010

EN 16247-3:2014 Adoption 20.00 CT 19 1

Audits énergétiques — Partie 4 : Transport 13.020.20 EN 16247-4:2014 Adoption 20.00 CT 19 1

Audits énergétiques Partie 5 – Compétences des auditeurs énergétiques 03.100.30 EN 16247-5:2015 Adoption 20.00 CT 19 1



40

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

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ANNÉE Year

Énergie - Diagnostic énergétique dans l'industrie 13.020.20 ;

27.010 1

BP X30-120 : 2006 : Adoption 20.00 CT 19 1

Composants BOS des systèmes photovoltaïques - Qualification et essais d'environnement 27.160 1 IEC62093 :2005 Adoption 20.00 CT 19 1

Systèmes photovoltaïques connectés au réseau électrique - Exigences minimales pour la documentation du système, les essais de mise en service et l'examen

27.160 1

CEI 62446 :2009 Adoption

20.00 CT 19 1

Contrôleurs de charge pour systèmes photovoltaïques- Performance et fonctionnement 27.160 1 CEI 62509 :2010 Adoption 20.00 CT 19 1

Dispositifs photovoltaïques - Partie 10 : Méthodes de mesure de la linéarité 27.160 1 IEC 60904-10 :2010


Paramètres descriptifs des systèmes photovoltaïques autonomes 27.160 1 IEC 61194 :1992 Adoption 20.00 CT 19 1

Modules photovoltaïques (PV) au silicium cristallin pour application terrestre -Qualification de la conception et homologation

27.160 1

IEC 61215 :2005 Adoption

20.00 CT 19 1

Essai aux rayons ultraviolets des modules photovoltaïques (PV) - 27.160 1 IEC 61345 :1998 Adoption 20.00 CT 19 1

Accumulateurs pour le stockage de l'énergie renouvelable - Exigences générales et méthodes d'essais - Partie 1 : Applications photovoltaïques hors réseaux

27.160 1 IEC 61427-1

:2013 Adoption

20.00 CT 19 1

Modules photovoltaïques (PV) en couches minces pour application terrestre -Qualification de la conception et homologation

27.160 1

IEC 61646 :2008 Adoption

20.00 CT 19 1

Qualification pour la sûreté de fonctionnement des modules photovoltaïques (PV) - Partie 2 : Exigences pour les essais - Compilation de la publication CEI 61730-2 d'octobre 2004 et de son amendement 1 de novembre 2011

27.160 1

IEC 61730-2 :2012

Adoption 20.00

CT 19 1

Essais de performance et caractéristiques assignées d'énergie des modules Photovoltaïques (PV) - Partie 1 : Mesures de performance en fonction de l'éclairement et de la température, et caractéristiques de puissance

27.160 1

IEC 61853-1:2011

Adoption 20.00

CT 19 1

Eoliennes – Partie 1: Exigences de conception 27.1800 1 IEC 61400-1 Adoption 20.00 CT 19 1

Essais et rendement des appareils de chauffage à combustibles solides 97.100.30 1 CAN/CSA-B415.1 Adoption 20.00 CT 19 1

Appareils, combustibles solides et allume-barbecue pour la cuisson au barbecue - Partie 2 : charbon de bois et briquettes de charbon de bois pour barbecue - Exigences et méthodes d'essai

27.010 1

NF EN 1860-2:2005


Efficacité énergétique et sources d'énergie renouvelables - Terminologie internationale commune - Partie 1: Efficacité énergétique

27.010 1 ISO/IEC 13273-

1:2015 Adoption 20.00 CT 19 1

Dispositifs photovoltaïques - Procédures pour les corrections en fonction de la 27.160 1 IEC 60891 :2010 Adoption 20.00 CT 19 1



41

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

température et de l'éclairement à appliquer aux caractéristiques I-V mesurées 20.00

Dispositifs photovoltaïques - Partie 1 : Mesure des caractéristiques courant-tension des dispositifs photovoltaïques

27.160 1 IEC 60904-1

:2007 Adoption 20.00 CT 19 1

Dispositifs photovoltaïques - Partie 2 : Exigences relatives aux dispositifs solaires de référence

27.160 1 IEC 60904-2

:2007 Adoption 20.00 CT 19 1

Dispositifs photovoltaïques - Partie 3 : Principes de mesure des dispositifs solaires photovoltaïques (PV) à usage terrestre incluant les données de l'éclairement spectral de référence

27.160 1

IEC 60904-3 :2008


Dispositifs photovoltaïques - Partie 4 : Dispositifs solaires de référence - Procédures pour établir la traçabilité de l'étalonnage

27.160 1 IEC 60904-4

:2010 Adoption 20.00 CT 19 1

Dispositifs photovoltaïques - Partie 5 : Détermination de la température de cellule équivalente (ECT) des dispositifs photovoltaïques (PV) par la méthode de la tension en circuit ouvert

27.160 1

IEC 60904-5 :2011


Dispositifs photovoltaïques - Partie 7 : Calcul de la correction de désadaptation des réponses spectrales dans les mesures de dispositifs photovoltaïques

27.160 1 IEC 60904-7

:2009 Adoption 20.00 CT 19 1

Dispositifs photovoltaïques - Partie 8 : Mesure de la sensibilité spectrale d'un dispositif photovoltaïque (PV)

27.160 1 IEC 60904-8

:2014 Adoption 20.00 CT 19 1

Dispositifs photovoltaïques - Partie 9 : Exigences pour le fonctionnement des simulateurs solaires

27.160 1 IEC 60904-9

:2008 Adoption 20.00 CT 19 1

Normes des paramètres descriptifs d’un système photovoltaïques 27.160 1 UTE C 57-300 Adoption 20.00 CT 19 1

Transformation directe de l’énergies solaire et énergie électrique 27.160 1 UTE C 57-310 Adoption 20.00 CT 19 1

Surveillance des qualités de fonctionnement des systèmes photovoltaïques (PV) -recommandations pour la mesure, le transfert et l’analyse des données

27.160 1

CEI 61724 Adoption 20.00 CT 19 1

Dispositifs photovoltaïques - Partie : Mesures des caractéristiques photovoltaïques courant-tension - Partie 3 : Principes de mesure des dispositifs solaires photovoltaïques (PV) à usage terrestre incluant les données de l’éclairement spectral de références

27.160 1

EN 60904-3(C57323)


Modules photovoltaïques (PV) au silicium mono au poly cristallin : Qualification de la conception et homologation

27.160 1

EN 61215 Adoption 20.00 CT 19 1

Qualification pour la sureté de fonctionnement des modules photovoltaïques - Partie 2 : Exigences de construction

27.160 1 EN 61730-1(C57-

111-1) Adoption 20.00 CT 19 1



42

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Qualification pour la sureté de fonctionnement des modules photovoltaïques - Partie 2 : Exigences pour les essais

27.160 1 EN 61730-2(C 57-

111-2) Adoption 20.00 CT 19 1

Biocombustibles solides -- Classes et spécifications des combustibles -- Partie 1: Exigences générales

27.190 75.160.40

1 ISO 17225-1:2014


Biocombustibles solides -- Classes et spécifications des combustibles -- Partie 2: Classes de granulés de bois

27.190 75.160.40

1 ISO 17225-2:2014


Système photovoltaïques (PV) - Caractéristiques de l’interface de raccordements au réseau 31.260 1 EN 61727 Adoption 20.00 CT 19 1

Protection contre les surtensions des systèmes photovoltaïques (PV) de production d’énergies

31.260 1

EN 61173 Adoption 20.00 CT 19 1

Biocombustibles solides - Terminologie, définitions et descriptions 75.160.10 1 EN 14588 :2010 Adoption 20.00 CT 19 1

Biocombustibles solides - Classes et spécifications des combustibles - Partie 2 : Granulés de bois densifié à usage non industriel

75.160.10 1

EN 14961-2 :2011 Adoption 20.00 CT 19 1

Biocombustibles - Echantillonnage 75.160.40 1 EN 14778 :2011 Adoption 20.00 CT 19 1

Biocombustibles solides - Préparation des échantillons 75.160.40 1 EN 14780 :2011 Adoption 20.00 CT 19 1

Biocombustibles solides - Détermination du pouvoir calorifique 75.160.40 1 EN 14918 :2009 Adoption 20.00 CT 19 1

Biocombustibles solides - Classes et spécifications des combustibles - Partie 1 : Exigences générales

75.160.40 1

EN 14961-1 :2010 Adoption 20.00 CT 19 1

Biocombustibles solides - Classes et spécifications des combustibles - Partie 3 : Briquettes de bois à usage non industriel

75.160.40 1

EN 14961-3 :2011 Adoption 20.00 CT 19 1

Pétrole, pétrochimie et gaz naturel - Modélisation et calcul fiabilistes des systèmes de sécurité

75.180.01 1 ISO/TR

12489:2013 Adoption 20.00

CT 52 1

Industries du pétrole et du gaz naturel - Choix des matériaux pour tubes de cuvelage et de production et équipements de fond en environnement à haute teneur en CO2

75.180.01 1 ISO 17348:2016


Industries du pétrole et du gaz naturel - Conception et essais des bras de transfert de GNL sur des terminaux terrestres conventionnels

75.180.01 1 ISO 16904:2016


Guide pour l’évaluation des risques dans la conception d’installations terrestres pour le GNL en incluant l’interface terre/navire

75.180.01 1 ISO/TS

16901:2015


Industries du pétrole et du gaz naturel - Matériaux pour utilisation dans des environnements contenant de l'hydrogène sulfuré (H2S) dans la production de pétrole et de gaz - Partie 3: ARC (alliages résistants à la corrosion) et autres alliages résistants à la fissuration

75.180.01 1

ISO 15156-3:2015


https://www.iso.org/fr/standard/51456.html









43

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Industries du pétrole et du gaz naturel - Matériaux pour utilisation dans des environnements contenant de l'hydrogène sulfuré (H2S) dans la production de pétrole et de gaz - Partie 2: Aciers au carbone et aciers faiblement alliés résistants à la fissuration, et utilisation de fontes

75.180.01 1

ISO 15156-2:2015


Industries du pétrole et du gaz naturel - Matériaux pour utilisation dans des environnements contenant de l'hydrogène sulfuré (H2S) dans la production de pétrole et de gaz - Partie 1: Principes généraux pour le choix des matériaux résistant au craquage

75.180.01 1

ISO 15156-1:2015


Industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel - Collecte et échange de données de fiabilité et de maintenance des équipements

75.180.01 1 ISO 14224:2016


Industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel - Matériaux non métalliques en contact avec les fluides relatifs à la production de pétrole et de gaz - Partie 2: Élastomères

75.180.01 1 ISO 23936-2:2011



75.180.01 1 ISO/TR

12489:2013 Adoption 20.00 CT 52 1

Industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel - Compresseurs axiaux et centrifuges et compresseurs-détenteurs - Partie 1: Exigences générales

75.180.01 1

ISO 10439-1:2015 Adoption 20.00 CT 52 1

Conception et utilisation des manchons thermo rétractables pour les bouteilles à Gaz 23.020.30 1 Nouveau Projet 10.00 CT 52 1

Norme des bouteilles de gaz commercialisées sur le territoire national 23.020.30 1 NC 02 : 2000-08 : ISO 4706 : 2008

Révision 90.00 CT 52 1


75.180.01 1 ISO/TR

12489:2013 Adoption 20.00 CT 52 1

Cires de pétrole - Détermination de la température de figeage 75.140 1 ISO 2207:1980 Adoption 20.00 CT 52 1

Cires de pétrole et pétrolatums-Détermination du point de fusion 75.140 1 ISO 6244:1982 Adoption 20.00 CT 52 1

Matériel et équipement pour les industries du pétrole et du gaz naturel - Raccords de tiges de forage en acier pour puits de pétrole ou de gaz naturel

75.180.10

1 ISO 3962 :1977


Industries du pétrole et du gaz naturel -Tubes en acier pour le transport des fluides combustibles -Conditions techniques de livraison -Partie 1: Tubes de la classe de prescription A

77.140.75

1 ISO 3183-1:1996


Industries du pétrole et du gaz naturel -Tubes en acier pour les systèmes de transport par conduites

77.140.75

1 ISO 3183:2012


Matériel et équipement pour les industries du pétrole et du gaz naturel - Tiges de forage en alliage d'aluminium pour puits de pétrole ou de gaz naturel

77.150.10 1

ISO 5226:1985 Adoption 20.00 CT 52 1

Produits pétroliers liquides - Echantillonnage automatique en oléoduc 75.080 1 ISO 3171 : 1988 Adoption 20.00 CT 62 1















44

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Produits pétroliers liquides - Echantillonnage manuel 75.080 1 ISO 3070 :2004 Adoption 20.00 CT 62 1

Produits pétroliers - Détermination de la couleur (échelle ASTM) 75.080 1 ISO 2049 :1996 Adoption 20.00 CT 62 1

Produits pétroliers - Combustibles (classe F) - S (DME) Spécifications du Diméthyléther 75.160.20 71.080.60

1 ISO 16861:2015


Diméthylether (DME) pour carburants et combustibles - Détermination des impuretés- Méthode par chromatographie en phase gazeuse

75.160.20 71.080.60

1 ISO 17196:2014


Produits pétroliers - Détermination de la teneur en plomb de l’essence – Méthode au mono chlorure d’iode 20.00

75.160.20 1 ISO 3830 :1993


Produits pétroliers - Combustibles (classe F) - Gaz de pétrole liquéfiés - Spécifications

75.160.30 1 ISO 9162:2013


Standards for Diesel fuel (ADO) 75.160.30 1 NIS 148 : 2006 Adoption 20.00 CT 62 1

Produits pétroliers -Détermination de la répartition dans l’intervalle de distillation -Méthode par chromatographie en phase gazeuse

75.080 1 ISO 3924 :2010


Produits pétroliers -Détermination des caractéristiques de distillation à pression atmosphérique

75.080 1 ISO 3405 : 2011


Gaz de pétrole liquéfiés - Méthode d’échantillonnage 75.160.30 1 ISO 4257 :2001 Adoption 20.00 CT 62 1

Mesurage de la radioactivité dans l'environnement -Sol - Partie 3: Méthode d'essai des radionucléides émetteurs gamma par spectrométrie gamma

11.040.01 1

NF C 74-000 Adoption 20.00

CT 53 1

Dosimétrie pour l'exposition au rayonnement cosmique à bord d'un avion civil-Partie 1: Fondement théorique des mesurages

17.240 13.080.01

1 ISO 18589-3 :2015


Radioprotection-Estimation de la dose interne dans le cadre de la surveillance des travailleurs en cas d'exposition aux rayonnements

49.020 1 ISO 20785-1

:2012


Concentrations limites des radioéléments dans les denrées alimentaires 13.280 1 ISO 27048 :2011


Mesure de radionucléides émetteurs gamma dans les denrées alimentaires : Echantillonnages des denrées alimentaires : préparation des échantillons de denrées alimentaires

17.240 1

Nouveau Projet 10.00 CT 53 1

Mesure de radionucléides émetteurs gamma dans les denrées alimentaires : Echantillonnages des denrées alimentaires

17.240 1




45

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Equipements de protection contre les rayonnements ionisants dans un service de radiologie médicale

17.240 1


Avertissement pour rayonnements ionisants-Symbole supplémentaire 13.340.01 1 Nouveau Projet 10.00 CT 53 1

Installations pour la production et l'utilisation de rayonnements X - Exigences de radioprotection

01.080.20 1

ISO 21482 :2007 Adoption 20.00 CT 53 1

Radioprotection-Sources radioactives scellées-Exigences générales et classification 11.040.50 1 NF C15-160 : 2011


Symbole de base pour les rayonnements ionisants 13.280 1 ISO 2919 :2012 Adoption 20.00 CT 53 1

Surveillance des mouvements non déclarés et des trafics illicites de matière radioactive 13.280 1 ISO 361 :1975 Adoption 20.00 CT 53 1

Protection contre les rayonnements-Vêtements de protection contre la contamination radioactive-Conception, choix, essais et utilisation

13.280 1

ISO 22188 :2004 Adoption 20.00 CT 53 1

Détermination des limites caractéristiques (seuil de décision, limite de détection et extrémités de l'intervalle de confiance) pour mesurages de rayonnements ionisants-Principes fondamentaux et applications

13.280 1

ISO 8194 :1987


Débitmètres et moniteurs de débit d'exposition portatifs de Rayonnement X ou gamma utilisés en radioprotection

17.240 1 ISO 11929 :2010


Vêtements de protection contre la contamination radioactive Conception, choix, essais, utilisation

17.240 1

NF C 42-450 Adoption 20.00 CT 53 1

Energie nucléaire Emballages pour matières radioactives Essai d'étanchéité au contenu 17.240 1 NF M 60-601 Adoption 20.00 CT 53 1

Installations de radiologie gamma industrielle Atténuation des rayonnements ionisants par les écrans de protection

17.240 1

NF M 60-301 Adoption 20.00 CT 53 1

Installations de radiologie gamma industrielle Atténuation des rayonnements ionisants par les écrans de protection

17.240 1

NF M 62-103 Adoption 20.00 CT 53 1

SANTE ET MEDICO - SOCIAL

Médecine traditionnelle africaine. Bonnes pratiques de fabrication (BPF) des médicaments à base de plantes

11.120.10 1 ARS 951 :2016 Adoption 20.00

CT 44 1

Médecine Traditionnelle Africaine -Termes et terminologie 11.120.10 1 ARS 950 :2016 Adoption 20.00 CT 44 1

Médecine traditionnelle africaine- Exigences des bonnes pratiques agricoles et de récolte (BPAR) pour les plantes médicinales

11.120.10 1 ARS 952 :2016




46

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Médecine traditionnelle africaine -système de certification des produits à base de plantes médicinales

11.120.10 1 ARS 953 :2016


Médecine traditionnelle africaine-Conditions minimales pour l’homologation des médicaments traditionnels à base de plantes

11.120.10 1 ARS 954 :2016 Adoption 20.00 CT 44 1

Médecine traditionnelle africaine — Directives techniques en matière de sécurité, d'efficacité et de qualité des matières premières et des médicaments à base de plantes

11.120.10 1 ARS 955 :2016 Adoption 20.00 CT 44 1

Médecine Traditionnelle Africaine – Normes relatives aux plantes médicinales - Aloe vera 11.120.10 1 ARS 956-1 :2016 Adoption 20.00 CT 44 1

Médecine Traditionnelle Africaine – Normes relatives aux plantes médicinales - Ambrosia maritima

11.120.10 1

ARS 956-2 :2016 Adoption 20.00 CT 44 1

Médecine Traditionnelle Africaine – Normes relatives aux plantes médicinales - Urtica dioica et Urticaurens

11.120.10 1

ARS956-3 :2016 Adoption 20.00 CT 44 1

Médecine Traditionnelle Africaine – Normes relatives aux plantes médicinales - Calotropis procera

11.120.10 1 ARS 956-4 :2016


Softener

1 règlement n°648/2004 du

parlement européen


Médecine bucco-dentaire - Produits d'hygiène bucco-dentaires - Bains de bouche 97.170 1 ISO 16408 :2015


Pharmacopée internationale - Troisième édition, tome 1 : Méthodes générales d'analyse 27.190

75.160.10 1

ARS 217/1:1984 Adoption 20.00 CT 44 1

Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire - Sondes trachéales et raccords 11.040.10 1 ISO 5361 :2016 Adoption 20.00 CT 44 1

Laboratoires d'analyses de biologie médicale - Exigences particulières concernant la qualité et la compétence

11.080.01 1

ISO 15189 : 2012 Adoption 20.00 CT 44 1

Laboratoires de médecine - Exigences pour la sécurité 11.100.01 1 ISO 15190-2003 Adoption 20.00 CT 44 1

Médecine de laboratoires - Exigences pour les laboratoires réalisant des mesurages de référence

11.100.99 1

ISO 15195-2003 Adoption 20.00 CT 44 1

Antiseptiques et désinfectants chimiques - Application des normes marocaines relatives aux antiseptiques et désinfectants chimiques

03.5.155 1 NM 03.5.155


Antiseptiques et désinfectants chimiques - Conservation des organismes test utilisés pour la détermination de l'activité bactéricide, mycobactéricide, sporicide et fongicide

03.5.156 1 NM 03.5.156






47

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Désinfectants et antiseptiques chimiques - Activité sporicide de base - Méthode d'essai et exigences (phase 1)

03.5.157 1

NM 03.5.157 Adoption 20.00 CT 44 1

Antiseptiques et désinfectants chimiques - Essai quantitatif de suspension pour l'évaluation de l'activité fongicide ou levuricide de base des antiseptiques et des désinfectants chimiques - Méthode d'essai et prescriptions (phase 1)

03.5.158 1

NM 03.5.158


Antiseptiques et désinfectants chimiques - Essai quantitatif de suspension pour l'évaluation de l'activité bactéricide de base des antiseptiques et des désinfectants chimiques - Méthode d'essai et prescriptions (phase 1)

03.5.159 1

NM 03.5.159


Eau pour hémodialyse et thérapies apparentées 11.040.40 1 ISO 13959 :2014 Adoption 20.00 CT 44 1

Examens de biologie médicale délocalisée (EBMD) -- Exigences concernant la qualité et la compétence

11.040.40 1

ISO 22870 :2016 Adoption 20.00 CT 44 1

Concentrés pour hémodialyse et thérapies apparentées 11.040.40 1 ISO 13958 :2014 Adoption 20.00 CT 44 1

Laboratoires de médecine -- Exigences pour la sécurité 11.100.01 1 ISO 15190 :2003 Adoption 20.00 CT 44 1

Laboratoires médicaux -- Réduction d'erreurs par gestion du risque et amélioration continue 11.100.01 1 ISO/TS 22367:2008


Systèmes d'essais en laboratoire et de diagnostic in vitro -- Sensibilité in vitro des agents infectieux et évaluation des performances des dispositifs pour antibiogrammes -- Partie 2: Évaluation des performances des dispositifs pour antibiogrammes

11.100.01 1

ISO 20776-2:2007


Systèmes d'essais en laboratoire et de diagnostic in vitro -- Sensibilité in vitro des agents infectieux et évaluation des performances des dispositifs pour antibiogrammes -- Partie 1: Méthode de référence pour la détermination de la sensibilité in vitro aux agents antimicrobiens des bactéries aérobies à croissance rapide impliquées dans les maladies infectieuses

11.100.20

1

ISO 20776-1:2006


Biologie médicale -- Exigences requises à l'égard de laboratoires réalisant des mesures de référence

11.100.20 1

ISO 15195 :2003 Adoption 20.00 CT 44 1

Laboratoires de biologie médicale -- Exigences pour le prélèvement, le transport, la réception et la manipulation des échantillons

11.100.99 1 ISO/TS

20658:2017 Adoption 20.00 CT 44 1

Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail - Spécification 11.040 1 NT 31.116(2003) Adoption 20.00 CT 44 1

Dispositifs de protection radiologique contre les rayonnements X pour diagnostic médical - Partie 3: Vêtements et dispositifs de protection de gonades

13.340.10 1

EN 61331-3:1999 Adoption 20.00

CT 29 1



48

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Lasers et équipements associés aux lasers - Méthode d'essai et classification de la résistance au laser pour des draps chirurgicaux et/ou des couvertures de protection des patients - Partie 1: Inflammation primaire et pénétration

31.260 ; 13.340.99

1 ISO 11810-1:2009


Equipement sanitaire - Appareils - Lavabos : Conditions de montage et d'installation pour l'insertion des personnes handicapées

11.040 1

NM 10.4.207 Adoption 20.00 CT 29 1

Matériel respiratoire et d'anesthésie - Tubes de trachéostomie - Partie 3: Tubes de trachéostomie pédiatriques

11.040.10 1

ISO 5366-3 Adoption 20.00 CT 29 1

Petits stérilisateurs à la vapeur d'eau

11.040 11.080.01

1 ISO 5366-3 :2001/Cor 1 :2003


Cathéters autres que les cathéters intravasculaires – Méthodes d’essai des propriétés communes

21.4.020 1

NM 21.4.020 Adoption 20.00 CT 29 1

Cathéters intravasculaires stériles, non réutilisables - Partie 1: Prescriptions générales

11.040.25 1

ISO 10555-1:2013 Adoption 20.00 CT 29 1

Cathéters intravasculaires stériles, non réutilisables - Partie 2:Cathéters agiographiques 11.040.25 1 ISO 10555-2:2013 Adoption 20.00 CT 29 1

Cathéters intravasculaires stériles, non réutilisables - Partie 3:Cathéters centraux veineux 11.040.25 1 ISO 10555-3:2013 Adoption 20.00 CT 29 1

Cathéters intravasculaires stériles, non réutilisables – Partie 4:Cathéters de dilatation à ballonnets

11.040.25 1

ISO 10555-4:2013 Adoption 20.00 CT 29 1

Cathéters intra vasculaires stériles, non réutilisables - Partie 5:Cathéters périphériques à aiguille interne

11.040.25 1

ISO 10555-5:2013 Adoption 20.00 CT 29 1

Systèmes de distribution de gaz médicaux - Systèmes finals d’évacuation des gaz d’anesthésie - Règles fondamentales

11.040.10

1 ISO 7396-2 : 2009


Matériel médical : Dispositifs de protection radiologique contre les rayonnements X pour diagnostic médical - Partie 3: Vêtements et dispositifs de protection radiologique des gonades

11.040.50

1 CEI 61331-3:1998


Évaluation biologique des dispositifs médicaux -- Partie 18: Caractérisation chimique des matériaux

11.100.20 1 ISO 10993-

18:2005 Adoption 20.00 CT 29 1

Traitement aseptique des produits de santé - Partie 4 : Technologies de nettoyage sur place 11.080.01 1 ISO 13408-4

:2005 Adoption 20.00 CT 29 1

Prises murales pour systèmes de distribution de gaz médicaux - Partie 1: Prises murales pour les gaz médicaux comprimés et le vide

11.040.10 1

ISO 9170-1:2008 Adoption 20.00 CT 29 1

Systèmes de distribution de gaz médicaux - Systèmes de distribution pour gaz médicaux comprimés et vide (aspiration)

11.040.10 1

NM 21.4.028 Adoption 20.00 CT 29 1




49

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Systèmes de distribution de gaz médicaux -Partie 2: Systèmes d'évacuation de gaz d'anesthésie non réutilisables

11.040.10 1

ISO 7396-2:2007 Adoption 20.00 CT 29 1

Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux -Partie 1: Détendeurs et détendeurs-débitmètres

11.040.10 1

ISO 10524-1:2006 Adoption 20.00 CT 29 1

Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire -Flexibles de raccordement à basse pression pour utilisation avec les gaz médicaux

11.040.10 1

ISO 5359:2014 Adoption 20.00 CT 29 1

Dispositifs médicaux -Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux 11.040.01 1 ISO 14971:2007 Adoption 20.00 CT 29 1

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 1: Évaluation et essais au sein d'un processus de gestion du risque

11.100.20 1

ISO 10993-1:2009 Adoption 20.00 CT 29 1

Sondes d'aspiration pour les voies respiratoires 11.040.25 1 ISO 8836:2014 Adoption 20.00 CT 29 1

Instruments chirurgicaux d'usage général - Couteaux, pinces à disséquer, bistouris réutilisables, sondes

11.040.25 1

NF S90-462:1982 Adoption 20.00 CT 29 1

Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire -Canules or pharyngées 11.040.10 1 ISO 5364:2016 Adoption 20.00 CT 29 1

Tubes de trachéostomie -Partie 1: Raccords pour tubes pour adultes 11.040.10 1 ISO 5366-1:1994 Adoption 20.00 CT 29 1

Tubes de trachéostomie -Partie 3: Tubes de trachéostomie pédiatriques 11.040.10 1 ISO 5366-3:1994 Adoption 20.00 CT 29 1

Instruments chirurgicaux - Pinces, passe-fils et porte-aiguilles - Dimensions et essais 11.040.10 1 NF S90-461 : 1982


Méthodes d'essais pour les pansements primaires en contact avec laplaie - Absorption 11.120.20 1 EN 13726 -1:2002 Adoption 20.00 CT 29 1

Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire -Canules oropharyngées 11.040.10 1 ISO 5364 :2016 Adoption 20.00 CT 29 1

Sondes trachéo-bronchiques - Dimensionnement et marquage 11.040.10 1 ISO 16628 :2008 Adoption 20.00 CT 29 1

Masques chirurgicaux - Exigences et méthodes d'essai 11.140 1 EN 14683 :2014 Adoption 20.00 CT 29 1

Gants médicaux non réutilisables - Partie 4 : Exigences et essais relatifs à la détermination de la durée de conservation

11.140 83.140.99

1 EN455-4:2009


Matériaux et systèmes d'emballage pour les dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Partie 5 : Sachets et gaines thermo scellables constitués d'une face matière poreuse et d'une face film plastique - Exigences et méthodes d'essai

11.080.30 55.040

1 EN 868-5 :2009


Champs chirurgicaux, casaques et tenues de bloc, utilisés en tant que dispositifs médicaux pour les patients, le personnel et les équipements - Exigences générales pour les fabricants, les prestataires et les produits, méthodes d'essai, exigences et niveaux de performance

11.140 1

EN 13795 :2013




50

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Champs chirurgicaux, casques et tenues de bloc, utilisés en tant que Dispositifs médicaux, pour les patients, le personnel et les équipements - Méthode d'essai de résistance à la pénétration de la barrière bactérienne à l'état humide

13.340.10 1

ISO 22610 :2013


Thermomètres médicaux - Partie 5 : Performance des thermomètres auriculaires (avec dispositif à maximum)

11.040.55 1

EN 12470-5 :2003 Adoption 20.00 CT 29 1

Nomenclature - Spécifications pour un système de nomenclature des dispositifs médicaux destiné à l'échange de données réglementaires

11.040.01 1

ISO15225 :2016 Adoption 20.00 CT 29 1

Sondes et dispositifs de nutrition entérale non réutilisables et leurs raccords - Conception et essais

11.040.20 1

EN 1615 :2001 Adoption 20.00 CT 29 1

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

Appareil de levage à charge suspendue sécurité des grues à tour 53.020.20 1 EN

14439+A :2009 Adoption 20.00 CT 34 1

Appareil de lavage à charge suspendue-Signaux de sécurité et de danger - principes généraux

01.080.20 1

ISO 13200 :1995 Adoption 20.00 CT 34 1

Appareil de levage à charge suspendue-Formation des opérateurs-partie3 : Grues à tour 03.100.30 53.020.20

1 ISO 9926-3 :2016


Appareil de levage à charge suspendue-Sécurité d'emploi-partie3 Grue à tour 3.020.20 1 ISO 12480-3 :2016


Appareil de levage à charge suspendue-Classification -partie2 : grue mobiles 53.020.2 1 ISO 4301-2 :2009 Adoption 20.00 CT 34 1

Grues mobiles — Détermination de la stabilité 53.020.20 1 ISO 4305 :2014 Adoption 20.00 CT 34 1

Appareil de lavage à charge suspendue-Vocabulaire -partie2 Grue mobile 53.020.20 1 ISO 4306 -2 :2012 Adoption 20.00 CT 34 1

Appareil de lavage à charge suspendue-Manuel à usage des opérateurs -partie2: Grues mobiles

53.020.20 1

ISO 9928-2 :2014 Adoption 20.00 CT 34 1

Appareils de levage à charge suspendue - Exigences de sécurité pour les grues de chargement

53.020.20 1

ISO 15442 :2012 Adoption 20.00 CT 34 1

Appareils de levage à charge suspendue - Code de sécurité sur les grues mobiles 53.020.20 1 ISO /TR 19961 :2010


Appareil de levage à charge suspendue -Informations à fournir pour la recherche, la commande, la soumission et la fourniture partie3: Grues à tour

53.020.20 1

ISO 9374-3:2014 Adoption 20.00 CT 34 1

Appareil de levage à charge suspendue-classification partie3: Grues à tour 53.020.20 1 ISO 4301-3 :1993 Adoption 20.00 CT 34 1



51

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Appareil de levage à charge suspendue-vocabulaire-partie3 : Grue à tour 53.020.20 1 ISO 4306-3 :2016 Adoption 20.00 CT 34 1

Appareil de levage à charge suspendue- Vérifications-partie3 : Grue à tour 53.020.20 1 ISO 9927-3 :2005 Adoption 20.00 CT 34 1

Grue à tour -Exigences relatives à la stabilité 53.020.20 1 ISO 12485 :1998 Adoption 20.00 CT 34 1

Appareils de levage à charge suspendue-Grues à tour-Normes internationales sur les exigences et les recommandations de conception, de fabrication, d'utilisation et de maintenance

53.020.20 1

ISO/TR 27245 :2007


Engin de manutention continue - Nomenclature 53.020.20 1 ISO 2148 :1974 Adoption 20.00 CT 34 1

Engin de manutention continue - Code de sécurité-Règles particulière 53.040.01 1 ISO 7149 :1982 Adoption 20.00 CT 34 1

Engin de manutention continue - Nomenclature-Transporteur -éleveurs mobile et portable -Spécification pour la construction

53.040.10 1

ISO 2406 :1974 Adoption 20.00 CT 34 1

Engins de manutention continue pour produits en vrac-Tuyauteries flexibles et raccords utilisés en manutention pneumatique -Code de sécurité

53.040.30 1

ISO 5031 :1977 Adoption 20.00 CT 34 1

Engins de manutention continue -Élévateurs verticaux à godets, à chaînes calibrées en acier rond- Caractéristiques générales

53.040.99 1 ISO 5050 :1981


Signalisation routière verticale - Décors de classes T1, T2, 1, 2 et 3 (micro prismatiques) pour panneaux de signalisation - Performances, caractéristiques techniques et spécifications

93.080.30 1

XP P98-502


1

Signalisation routière verticale - Décors pour panneaux de signalisation - Performances, caractéristiques techniques et spécifications

93.080.30 1

XP P98-520 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière verticale - Catalogues des décors des panneaux de signalisation et des panonceaux - Partie 7 : dimensions et règles de composition des panneaux directionnels.

93.080.30 1

NF P98-532-7


Signalisation routière verticale - Décors pour panneaux de signalisation - Méthodes d'échantillonnage.

93.080.30 1

NF P98-521 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière verticale - Décors pour panneaux de signalisation - Méthode d'essai pour la mesure des caractéristiques colorimétriques

93.080.30 1

NF P98-522 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière verticale - Panneaux de signalisation - Méthodes de mesure des dimensions

93.080.30 1

NF P98-533 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière verticale - Catalogue des décors des panneaux de signalisation et des panonceaux - Partie 2 : caractéristiques typologiques des nouveaux panneaux

93.080.30 1

XP P98-542-2 Adoption 20.00 CT 56 1



52

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Signalisation routière verticale permanente - Dimensions principales des panneaux de signalisation et de leurs supports - Valeurs et tolérances dimensionnelles

93.080.30 1

XP P98-531 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière verticale - Décors et panneaux de signalisation - Méthode de vieillissement naturel, in situ

93.080.30 1

NF P98-529 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière verticale - Catalogue des décors des panneaux de signalisation et des panonceaux - Partie 3 : dimensions des décors et représentation graphique des panonceaux

93.080.30 1

XP P98-532-3 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière verticale - Catalogue des panneaux de signalisation et des panonceaux - Parties 0 : articulation des normes P98-532

93.080.30 1

XP P98-532-0 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière verticale - Catalogue des décors des panneaux de signalisation et des panonceaux - Partie 1 : caractéristiques typologiques des nouveaux panneaux.

93.080.30 1

XP P98-542-1 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière verticale - Catalogues des décors des panneaux de signalisation et des panonceaux - Partie 2 : représentation graphique des panneaux de police.

93.080.30 1 NF P98-532-2

Juin 1991 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière verticale - Revêtements rétroréfléchissants - Méthode d'essai pour la mesure du coefficient de rétroréflexion.

93.080.30 1

NF P98-524 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière verticale - Catalogues des décors des panneaux de signalisation et des panonceaux - Partie 5 : alphabets, symboles et idéogrammes des panneaux.

93.080.30 1

NF P98-532-5 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière verticale temporaire - Faces des panneaux de signalisation - Performances, caractéristiques techniques et spécifications

93.080.30 1

XP P98-543 Adoption 20.00 CT 56 1

Signaux fixes de signalisation routière verticale - Partie 2 : bornes lumineuses 93.080.30 1 NF EN 12899-2 Juin 2008


Signaux fixes de signalisation routière verticale - Partie 4 : contrôle de la production en usine 93.080.30 1 NF EN 12899-4 Adoption 20.00 CT 56 1

Signaux fixes de signalisation routière verticale - Partie 1 : panneaux fixes 93.080.30 1 NF EN 12899-1 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière verticale temporaire - Panneaux et supports - Performances, caractéristiques techniques et spécifications

93.080.30 1

XP P98-540 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière verticale - Revêtements rétroréfléchissants - Méthode de mesure des caractéristiques photométriques des rétroréflecteurs.

93.080.30 1

NF P98-523 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière verticale temporaire - Panneaux et supports - Performances, caractéristiques techniques et spécifications

93.080.30 1

XP P98-540 Adoption 20.00 CT 56 1

Signaux fixes de signalisation routière verticale - Partie 3 : délinéateurs et rétroréflecteurs 93.080.30 1 NF EN 12899-3 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière verticale - Décors de classes T1, T2, 1, 2 et 3 (microprismatiques) pour panneaux de signalisation - Performances, caractéristiques techniques et spécifications

93.080.30 1

XP P98-502 Adoption 20.00 CT 56 1



53

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Signalisation routière verticale - Portiques, potences et hauts mats - Partie 1 : spécifications de calcul, mise en oeuvre, contrôle, maintenance, surveillance

93.080.30 1

XP P98-550-1 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière verticale - Face des panneaux en camaïeu de marron - Performances, caractéristiques techniques et spécifications

93.080.30 1

XP P98-544 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière verticale - Revêtements rétroréfléchissants - Méthode d'essai pour la mesure du coefficient de rétroréflexion avec un rétroréflectomètre portable.

93.080.30 1

NF P98-528 Adoption 20.00 CT 56 1

Signaux de signalisation routière verticale - Panneaux à messages variables - Partie 1 : norme produit

93.080.30 1

NF EN 12966-1 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière verticale - Catalogue des décors des panneaux - Partie 9 : caractéristiques typologiques et dimensionnelles des panneaux à messages variables

93.080.30 1

NF P98-532-9 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière verticale temporaire - Panneaux et supports posés au sol - Essais de résistance mécanique

93.080.30 1

XP P98-545 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière verticale - Revêtements rétroréfléchissants - Méthode de mesure du coefficient de rétroréflexion avec un rétroréflectomètre portable.

93.080.30 1

NF P98-527 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière verticale - Panneaux de grandes dimensions de type SD3 posés sur portiques, potences, hauts mats et ouvrages d'art - Caractéristiques et spécifications techniques.

93.080.30 1

P98-551


Équipements de la route - Visualisation du balisage des obstacles et dangers temporaires - Caractéristiques colorimétriques et photométriques des produits fluorescents et/ou rétroréfléchissants.

93.080.30 1

NF P98-455


Signalisation routière verticale - Panneaux de grandes dimensions de type SD3 implantés sur accotement - Caractéristiques et spécifications techniques.

93.080.30 1

P98-552 Adoption 20.00 CT 56 1

Produits de marquage routier - Produits de saupoudrage - Microbilles de verre, granulats antidérapants et mélange de ces deux composants

93.080.30 1

NF EN 1423 Adoption 20.00 CT 56 1

Produits de marquage routier - Plots rétroréfléchissants - Partie 1 : spécifications des performances initiales

93.080.30 1

NF EN 1463-1 Adoption 20.00 CT 56 1

Produits de marquage routier - Plots rétroréfléchissants - Partie 2 : essai routier 93.080.30 1 NF EN 1463-2 Adoption 20.00 CT 56 1

Produits de marquage routier - Peintures, enduits à froid et à chaud - Spécification 93.080.30 1 PR NF EN 1871 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière horizontale - Marquages appliqués sur chaussées - Dénominations. 93.080.30 1 NF P98-609 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière horizontale - Marquages appliqués sur chaussées - Performances. 93.080.30 1 NF P98-601 Adoption 20.00 CT 56 1



54

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Signalisation routière horizontale - Marquages appliqués sur chaussées - Dosage du peroxyde de benzoyle.

93.080.30 1

NF P98-628 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière horizontale - Marquages appliqués sur chaussées - Dosage du chlore organique.

93.080.30 1

NF P98-627 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière horizontale - Marquages appliqués sur chaussées - Dosage de l'anhydride phtalique.

93.080.30 1

NF P98-624 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière horizontale - Marquages appliqués sur chaussées - Détermination des caractéristiques d'identification rapide

93.080.30 1

XP P98-633 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière horizontale - Marquages appliqués sur chaussées - Essai conventionnel in situ - Partie 1 : dénominations et spécifications

93.080.30 1

NF P98-609-1 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière horizontale - Marquages appliqués sur chaussées - Analyse des résines alkydes par chromatographie en phase gazeuse.

93.080.30 1

NF P98-625 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière horizontale - Marquages appliqués sur chaussées - Analyse des matières pulvérulentes extraites des produits blancs par spectrométrie d'absorption atomique

93.080.30 1

NF P98-632


Signalisation routière horizontale - Marquages appliqués sur chaussées - Analyse des liants par chromatographie solide-liquide semi-préparative

93.080.30 1

NF P98-622 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière horizontale - Marquages appliqués sur chaussées - Caractéristiques colorimétriques en vision de jour : méthode d'essai in situ.

93.080.30 1

NF P98-605 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière horizontale - Marquages appliqués sur chaussées - Analyse des matières pulvérulentes extraites des produits blancs par voie chimique

93.080.30 1

NF P98-631 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière horizontale - Marquages appliqués sur chaussées - Méthode de mesure des niveaux sonores émis par les marquages de chaussées

93.080.30 1

NF P98-650 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière horizontale - Marquages appliqués sur chaussées - Détermination de la distribution transversale du nombre de passage des roues

93.080.30 1

NF P98-657 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière horizontale - Marquages appliqués sur chaussées - Inventaire de méthodes pour l'analyse de la partie organique

93.080.30 1

NF P98-620 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière horizontale - Marquages appliqués sur chaussées - Méthodes d'échantillonnage pour les mesures in situ des performances des marquages appliqués sur la route

93.080.30 1

NF P98-600


Signalisation routière horizontale - Marquages appliqués sur chaussées - Rugosité : méthode d'essai in situ.

93.080.30 1

NF P98-608 Adoption 20.00 CT 56 1



55

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Signalisation routière horizontale - Marquages appliqués sur chaussées - Analyse des plastifiants peu ou pas polaires des résines poly diéniques

93.080.30 1

NF P98-623 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière horizontale - Marquages appliqués sur chaussées - Détermination des fractions volatiles des peintures et enduits à froid par distillation sous vide

93.080.30 1

NF P98-630 Adoption 20.00 CT 56 1

Signalisation routière horizontale - Machines d'application des produits de marquage de chaussées - Partie 1 : performances et caractéristiques

93.080.30 1 XP P98-655-1

Décembre 1995 Adoption 20.00 CT 56 1

Navires et technologie marine - Agents réducteurs NOx marins AUS 40 - Partie 1: Exigences de qualité

13.020.99 47.020.99

1 ISO 18611-1:2014


Navires et technologie marine - Agents réducteurs NOx marins AUS 40 - Partie 2: Méthodes d'essai

13.020.99 47.020.99

1 ISO 18611-2:2014


Navires et technologie marine - Agents réducteurs NOx marins AUS 40 - Partie 3: Manipulation, transport et stockage

13.020.99 47.020.99

1 ISO 18611-3:2014


Navires et technologie marine - Protection de l'environnement marin - Gestion et manutention des déchets à bord du navire

13.020.99 47.020.99

1 ISO 21070:2011


Navires et technologie maritime - Protection de l'environnement marin: essais de performance des écumeurs du pétrole - Partie 3: Pétrole haute densité

13.020.99 47.020.99

1 ISO 21072-3:2010


Navires et technologie maritime -Échelles de pilote 47.020.50 1 ISO 799:2004 Adoption 20.00 CT 56 1

Navires et technologie maritime -Échelles de coupée 47.020.50 1 ISO 5488:2015 Adoption 20.00 CT 56 1

Navires et technologie marine -Échelles d'embarcation 47.020.50 1 ISO 5489:2008 Adoption 20.00 CT 56 1

Navires et technologie maritime -Auxiliaires de pont -Treuils pour échelles de coupée 47.020.50 1 ISO 7364:2016 Adoption 20.00 CT 56 1

Construction navale -Moyens de contrôle actif des navires -Vocabulaire 47.020.70 01.040.47

1 ISO 7255:1985


Navires et technologie maritime - Mesurage de la variation de performance de la coque et de l'hélice - Partie 1: Principes généraux

47.020.99 1

ISO 19030-1:2016 Adoption 20.00 CT 56 1

Navires et technologie maritime - Mesurage de la variation de performance de la coque et de l'hélice - Partie 2: Méthode par défaut

47.020.99 1

ISO 19030-2:2016 Adoption 20.00 CT 56 1

Navires et technologie maritime - Mesurage de la variation de performance de la coque et de l'hélice - Partie 3: Méthodes alternatives

47.020.99 1

ISO 19030-3:2016 Adoption 20.00 CT 56 1

Navires et technologie maritime - Protection de l'environnement marin:Essais de performance des écumeurs du pétrole - Partie 1: Conditions en eau agitée

47.020.99 13.020.99

1 ISO 21072-1:2009




56

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Navires et technologie maritime - Protection de l'environnement marin:Essais de performance des écumeurs du pétrole - Partie 2: Conditions en eau calme

47.020.99 13.020.99

1 ISO 21072-2:2009


Navires et technologie maritime -Évaluations de la sécurité des installations portuaires maritimes et réalisation de plans de sécurité

47.020.99 1

ISO 20858:2007 Adoption 20.00 CT 56 1

Systèmes de management de la sécurité pour la chaîne d'approvisionnement -Opérations portuaires assistées par systèmes électroniques -Partie 1: Structures des messages

47.020.99 35.240.60

1 ISO 28005-1:2013


Systèmes de management de la sécurité pour la chaîne d'approvisionnement -Opérations portuaires assistées par systèmes électroniques -Partie 2: Éléments de données principaux

47.020.99 35.240.60

1 ISO 28005-2:2011


Navires et technologie maritime - Appareils respiratoires pour les navires - Partie 2: Appareils respiratoires autonomes pour les pompiers à bord de navires

47.020.99 13.340.30

1 ISO 23269-2:2011


Navires et technologie maritime -Planchons en aluminium pour navires de haute mer 47.040 1 ISO 7061 :2015 Adoption 20.00 CT 56 1

Construction navale -Navigation intérieure -Système d'extinction d'incendie par l'eau -Pressions

47.060 1

ISO 3935 :1977 Adoption 20.00 CT 56 1

Construction navale -Bateaux de navigation intérieure -Canots de sauvetage ouverts à rames

47.060 1

ISO 4143 :1981 Adoption 20.00 CT 56 1

Construction navale -Navigation intérieure -Appareils de sauvetage type flotteur 47.080 1 ISO 4001 :1977 Adoption 20.00 CT 56 1

Voitures particulières - Freinage en ligne droite sur surface à coefficients d'adhérence différents - Méthode d'essai en boucle ouverte

43.020 1

ISO 14512:1999 Adoption 20.00

CT 58 1

Véhicules routiers - Ensembles articulés utilitaires lourds et autobus articulés - Méthodes d'essai de stabilité latérale

43.080.01 1

ISO 14791:2000 Adoption 20.00 CT 58 1

Véhicules routiers -Véhicules utilitaires lourds et autobus - Méthodes d'essai de réponse transitoire latérale

43.080.01 1

ISO 14793:2011 Adoption 20.00 CT 58 1

Véhicules utilitaires lourds et autobus - Freinage en virage - Méthodes d’essai en boucle ouverte

43.020 1

ISO 14794:2011 Adoption 20.00 CT 58 1

Véhicules routiers - Méthodes d'essai de la dynamique des véhicules - Partie 2: Conditions générales pour véhicules lourds et autobus

43.080.01 1

ISO 15037-2:2002 Adoption 20.00 CT 58 1

Voitures particulières - Comportement volant libre - Partie 1:Méthode d'essai en boucle ouverte avec relâchement du volant

43.100 1

ISO 17288-1:2011 Adoption 20.00 CT 58 1









57

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Moteurs diesels - Injecteurs - Taille "S" 43.060.40 1 ISO 2697:1999 Adoption 20.00 CT 58 1

Moteurs diesels - Porte-injecteurs de combustible complets de taille "S", à fixation par bride - Types 2, 3, 4, 5 et 6

43.060.40 1

ISO 2699:1994 Adoption 20.00 CT 58 1

Transmissions hydrauliques et pneumatiques - Symboles graphiques et schémas de circuit -Partie 1: Symboles graphiques en emploi conventionnel et informatisé

01.080.30 23.100.01

1 ISO 1219-1 :2012


Transmissions hydrauliques -Analyse de la pollution par particules -Prélèvement des échantillons de fluide dans les circuits en fonctionnement

23.100.60 1

ISO 4021 :1992 Adoption 20.00 CT 58 1

Transmissions hydrauliques -Pollution des fluides -Détermination de la pollution particulaire par la méthode gravimétrique

23.100.60 1

ISO 4405 :1991 Adoption 20.00 CT 58 1

Transmissions hydrauliques -Flacons de prélèvement, homologation et contrôle des méthodes de nettoyage

23.100.99 1

ISO 3722 :1976 Adoption 20.00 CT 58 1

Automobile - Ancrages pour ceintures de sécurité 43.040.80 1 ISO/TR 1417 2010 Adoption 20.00 CT 58 1

Véhicules routiers - Systèmes de retenue pour enfants – Compilation des règlements et des normes

43.040.80 1 ISO/TR 13214

:1996 Adoption 20.00 CT 58 1

Véhicules routiers - Systèmes de retenue pour enfants - Formulaire de rapport pour accidents avec des enfants dans les véhicules

43.040.80 1

ISO 13218 :1998 Adoption 20.00 CT 58 1

Véhicules routiers - Protection des piétons - Objectifs pour évaluer la biofidélité des dispositifs d'essai de la jambe du piéton

43.180 1 ISO/TR 15766

:2000 Adoption 20.00 CT 58 1

Véhicules routiers - Pistolets de remplissage pour essence sans plomb 75.200 1 ISO 9158 :1988 Adoption 20.00 CT 58 1

Véhicules routiers - Pistolets de remplissage pour essence au plomb et carburant diesel 75.200 1 ISO 9159 :1988 Adoption 20.00 CT 58 1

Véhicules routiers - Véhicules utilitaires lourds et autobus - Essais sur trajectoire circulaire en régime permanent

43.080.01 1

ISO 14792:2011 Adoption 20.00 CT 58 1

Véhicules routiers - Méthodes d'essai de la dynamique des véhicules - Partie 1: Conditions générales pour voitures particulières

43.100 1

ISO 15037-1:2006 Adoption 20.00 CT 58 1

INDUSTRIE CHIMIQUE

Citron vert Chaux — Chaux vive — Exigences générales 91.100.10 1 ARS 413 : 1987 Adoption 20.00 CT 42 1

Citron vert / Chaux — Chaux hydratée — Exigences générales 91.100.10 1 ARS 414 : 1989 Adoption 20.00 CT 42 1

Citron vert / Chaux — Méthodes d'échantillonnage 91.100.10 1 ARS 415 : 1987 Adoption 20.00 CT 42 1

Citron vert / Chaux — Chaux vive — Détermination du résidu à l'extinction 91.100.10 1 ARS 416 : 1987 Adoption 20.00 CT 42 1







58

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Citron vert / Chaux — Préparation du mastic à la chaux de consistance standard 91.100.10 1 ARS 417 : 1987 Adoption 20.00 CT 42 1

Citron vert / Chaux — Détermination de la masse 91.100.10 1 ARS 418 : 1987 Adoption 20.00 CT 42 1

Chaux — Détermination de la maniabilité 91.100.10 1 ARS 419 : 1987 Adoption 20.00 CT 42 1

Chaux — Chaux hydratée - Détermination de la résistance à la compression 91.100.10 1 ARS 420 : 1987 Adoption 20.00 CT 42 1

Citron vert / Chaux — Chaux hydratée — Détermination de la finesse 91.100.10 1 ARS 421 : 1989 Adoption 20.00 CT 42 1

Citron vert / Chaux — Chaux hydratée — Détermination de la solidité 91.100.10 1 ARS 422 : 1989 Adoption 20.00 CT 42 1

Lime — Dosage du dioxyde de carbone 91.100.10 1 ARS 620 : 1990 Adoption 20.00 CT 42 1

Lime — Détermination des matières insolubles 91.100.10 1 ARS 621 : 1990 Adoption 20.00 CT 42 1

Lime — Détermination de l'oxyde de calcium et la teneur en oxyde de magnésium 91.100.10 1 ARS 622 : 1990 Adoption 20.00 CT 42 1

Lime — Détermination de la silice soluble 91.100.10 1 ARS 623 : 1990 Adoption 20.00 CT 42 1

Lime — La chaux hydratée — Détermination des sels solubles 91.100.10 1 ARS 624 : 1990 Adoption 20.00 CT 42 1

Engrais composés- Spécifications 65.080 1 ARS 502 :1991 Adoption 20.00 CT 15 1

Engrais - Sulfate d'ammonium - Spécifications 65.080 1 ARS 505 1991 Adoption 20.00 CT 15 1

Engrais - Marquage - Présentation et mentions à déclarer 65.080 1 ISO 7409:1984 Adoption 20.00 CT 15 1

Fertilisants - Échantillons finals - Dispositions pratiques 65.080 1 ISO 7410:1983 Adoption 20.00 CT 15 1

Engrais et amendements - Vocabulaire 20.00 65.080 1 ISO 8157 :2015 Adoption 20.00 CT 15 1

Matières fertilisantes solides - Réduction des échantillons 65.080 1 ISO 7742 :1988 Adoption 20.00 CT 15 1

Matières fertilisantes - Classification 65.080 1 ISO 7851 :1983 Adoption 20.00 CT 15 1

Engrais composés- Spécifications 65.080 1 ARS 502 :1991 Adoption 20.00 CT 15 1

Engrais - Sulfate d'ammonium - Spécifications 65.080 1 ARS 505 1991 Adoption 20.00 CT 15 1

Engrais - Marquage - Présentation et mentions à déclarer 65.080 1 ISO 7409:1984 Adoption 20.00 CT 15 1

Fertilisants - Échantillons finals - Dispositions pratiques 65.080 1 ISO 7410:1983 Adoption 20.00 CT 15 1

Engrais et amendements - Vocabulaire 65.080 1 ISO 8157 :2015 Adoption 20.00 CT 15 1

Matières fertilisantes solides - Réduction des échantillons 65.080 1 ISO 7742 :1988 Adoption 20.00 CT 15 1



59

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Matières fertilisantes - Classification 65.080 1 ISO 7851 :1983 Adoption 20.00 CT 15 1

Engrais - Dosage du potassium soluble dans l'acide - Préparation de la solution d'essai 65.080 1 ISO 7407:1983 Adoption 20.00 CT 15 1

Engrais-Dosage de l'azote ammoniacal en présence d'autres substances libérant de l'ammoniac sous l'effet d'hydroxyde de sodium-Méthode titrimétrique

65.080 1 ISO 7408 :1983


Engrais - Dosage du potassium soluble dans l'acide - Préparation de la solution d'essai 65.080 1 ISO 7407:1983 Adoption 20.00 CT 15 1

Engrais - Dosage du phosphore extrait 65.080 1 ISO 15959:2016 Adoption 20.00 CT 15 1

Engrais - Dosage de l'azote ammoniacal en présence libérant de l'ammoniac sous l'effet d'hydroxyde de sodium - Méthode d'autres substancestitrimétrique

65.080 1

ISO 7408 :1983 Adoption 20.00 CT 15 1

Pesticides considérés comme ne nécessitant pas de nom commun 65.100.01 1 ISO 765:2016 Adoption 20.00 CT 59 1

Produits phytosanitaires et assimilés -Noms communs 65.100.01 1 ISO 1750:1981 Adoption 20.00 CT 59 1

Organismes réglementés non de quarantaine : Concept et application (adoptée en 2002) 65.100.01 1 NIMP : 16 Adoption 20.00 CT 59 1

Signalement d'organismes nuisibles (adoptée en 2002) 65.100.01 1 NIMP : 17 Adoption 20.00 CT 59 1

Directives pour l'utilisation de l'irradiation comme mesure phytosanitaire (adoptée en 2003) 65.100.01 1 NIMP : 18 Adoption 20.00 CT 59 1

Directives sur les listes d'organismes nuisibles réglementés (adoptée en 2003) 65.100.01 1 NIMP : 19 Adoption 20.00 CT 59 1

Directives pour un système phytosanitaire de réglementation des importations (adoptée en 2004)

65.100.01 1

NIMP : 20 Adoption 20.00 CT 59 1

Analyse du risque phytosanitaire pour les organismes réglementés non de quarantaine (adoptée en 2004)

65.100.01 1


Exigences pour l'établissement de zones à faible prévalence d'organismes nuisibles (adoptée en 2005)

65.100.01 1


Directives pour l'inspection (adoptée en 2004) 65.100.01 1 NIMP : 23 Adoption 20.00 CT 59 1

Directives pour la détermination et la reconnaissance de l'équivalence de mesures phytosanitaires (adoptée en 2006)

65.100.01 1


Envois en transit (adoptée en 1996) 65.100.01 1 NIMP : 25 Adoption 20.00 CT 59 1

Établissement de zones exemptes de mouches des fruits (Tephritidae) (adoptée en 2006, révisée en 2014 et 2015)

65.100.01 1


Produits de préservation du bois - Détermination de l'action préventive contre les larves récemment écloses d'Hylotrupesbajulus (Linnaeus) - Partie 2 : Effet ovicide (Méthode de

71.100.50 1

EN 46-2 :2016 Adoption 20.00 CT 59 1

https://www.boutique.afnor.org/norme/iso-159592016/engrais-dosage-du-phosphore-extrait/article/822880/xs024342

https://www.boutique.afnor.org/norme/iso-159592016/engrais-dosage-du-phosphore-extrait/article/822880/xs024342



https://www.boutique.afnor.org/norme/nf-en-46-2/produits-de-preservation-du-bois-determination-de-l-action-preventive-contre-les-larves-recemment-ecloses-d-hylotrupes-bajulus/article/827951/fa059771





60

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

laboratoire) - Produits de préservation du bois - Détermination de l'action préventive contre les larves récemment écloses d'Hylotrupesbajulus (Linnaeus) - Partie 2 : Effet ovicide (Méthode de laboratoire)

Produits de préservation du bois - Détermination de l'action préventive contre les larves récemment écloses d'Hylotrupesbajulus (Linnaeus) - Partie 1 : application par traitement de surface (Méthode de laboratoire) - Produits de préservation du bois - Détermination de l'action préventive contre les larves récemment écloses d'Hylotrupesbajulus (Linnaeus) - Partie 1 : Application par traitement de surface (Méthode de laboratoire)c

71.100.50

1

EN 46-1 :2016


Produits de préservation du bois - Détermination du seuil d'efficacité contre les larves d'Hylotrupesbajulus (Linnaeus) - (Méthode de laboratoire) - Produits de préservation des bois - Détermination du seuil d'efficacité contre les larves d'Hylotrupesbajulus (Linnaeus) - (Méthode de laboratoire)

71.100.50

1

EN 47 : 2016


Produits de préservation du bois - Détermination de l'efficacité protectrice vis-à-vis de Anobium punctatum (De Geer) par l'observation de la ponte et du taux de survie des larves - Partie 1 : Application par traitement de surface (Méthode de laboratoire) - Produits de préservation du bois - Détermination de l'efficacité protectrice vis-à-vis d'Anobium punctatum (De Geer) par l'observation de la ponte et du taux de survie des larves - Partie 1 : Application par traitement de surface (Méthode de laboratoire)

71.100.50

1

EN 49-1 : 2016


Produits de préservation du bois - Détermination de l'efficacité protectrice vis à vis de Anobiumpunctatum (De Geer) par l'observation de la ponte et de la survie des larves - Partie 2 : Application par imprégnation (Méthode de laboratoire)

71.100.50 1

EN 49-2 : 2015


Caoutchouc et produits en caoutchouc - Détermination de la composition des vulcanisats et des mélanges non vulcanisés par thermogravimétrie

1 NF T46-047 :

2014 Adoption 20.00

CT 17 1

Tuyaux en plastique à armature textile d'usage général pour l'eau - Spécifications 23.040.70 1 ISO 6224-1995 Adoption 20.00 CT 17 1

Caoutchouc naturel brut-Lignes directrices pour la spécification de caoutchoucs spécifiés techniquement (TSR)

83.040.10 1

ISO 2000 :2014 Adoption 20.00 CT 17 1

Latex concentré de caoutchouc naturel-Types centrifugés ou crémés, préservés à l'ammoniaque -Spécifications

83.040.10 1

ISO 2004 :2017 Adoption 20.00 CT 17 1

Latex concentré de caoutchouc naturel-Détermination de la teneur en sédiment 83.040.10 1 ISO 2005 :2014 Adoption 20.00 CT 17 1

Caoutchouc et latex -- Nomenclature 83.040.10 1 ISO 1629 :2013 Adoption 20.00 CT 17 1










https://www.boutique.afnor.org/norme/nf-en-47/produits-de-preservation-du-bois-determination-du-seuil-d-efficacite-contre-les-larves-d-hylotrupes-bajulus-linnaeus-meth/article/827948/fa059768





https://www.boutique.afnor.org/norme/nf-en-49-1/produits-de-preservation-du-bois-determination-de-l-efficacite-protectrice-vis-a-vis-de-anobium-punctatum-de-geer-par-l-obse/article/827949/fa059769













61

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Garnitures d'étanchéité en caoutchouc - Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisations utilisées dans le domaine de l'eau et de l'évacuation. - Partie 1 : caoutchoucvulcanisé

83.040.10 1

NF EN681-1Déc1996


Cuir - Peaux brutes de bovidés et d'équidés -ode de présentation 59.140.20 1 ISO 2820 :1974 Adoption 20.00 CT 31 1

Cuir-Mesurage de la surface du cuir-Utilisation de techniques électroniques 59.140.30 1 ISO 19076 : 2016 Adoption 20.00 CT 31 1

Cuir-Détermination de l'imperméabilité à l'eau des cuirs souples -- Partie 1: Compression linéaire répétée (pénétromètre)

01.040.61 1

ISO 5403-1 :2011 Adoption 20.00 CT 31 1

Cuir -- Détermination de l'imperméabilité à l'eau des cuirs souples -- Partie 2: Compression angulaire répétée (Maeser)

01.040.61 1

ISO 5403-2 :2011 Adoption 20.00 CT 31 1

Textiles - Serviettes hygiéniques - Spécifications générales 59.080 1 ARS 653:1990 Adoption 20.00 CT 31 1

Textiles -Serviettes en éponge - Conditions générales 59.080 1 ARS 654:1990 Adoption 20.00 CT 31 1

Textiles - Tissus de vêtements - Exigences générales 59.080 1 ARS 655: 1990 Adoption 20.00 CT 31 1

Textiles — Chaussettes — Conditions générales 59.080 1 ARS 658-1:2018 Adoption 20.00 CT 31 1

Textiles - Chaussettes - Partie 2: Chaussettes de sport - Spécifications 59.080 1 ARS 658-2: 2018 Adoption 20.00 CT 31 1

Textiles — Chaussures, et lacets de botte — Conditions générales 59.080 1 ARS 659:1990 Adoption 20.00 CT 31 1

Textiles — Draps de lit étais d'oreillers — Conditions générales 59.080 1 ARS 660:1990 Adoption 20.00 CT 31 1

Textiles - Coton croise - Conditions générales 59.080 1 ARS 661 :1990 Adoption 20.00 CT 31 1

Textiles — Couvertures faites à base de déchets de fibre — Conditions générales 59.080 1 ARS 662:1990 Adoption 20.00 CT 31 1

Textiles — Etoffes de parure tricotée — Conditions générales 59.080 1 ARS 656:1990 Adoption 20.00 CT 31 1

Textiles — Impressions Africaines — Conditions générales 59.080 1 ARS 657:1990 Adoption 20.00 CT 31 1

Textiles - Détermination de la matière ajoutée au coton fini ou au tissu régénéré ou à leurs mélanges

59.080 1 ARS 663: 1990


Textiles - Détermination de la résistance au boulochage - Partie 1: Méthode utilisant un testeur de boulochage au hasard

59.080 1 ARS 664-1: 1991 Adoption 20.00 CT 31 1

Textiles - Détermination de la résistance au boulochage - Partie 2: Méthode utilisant un appareil d'essai de boulochage

59.080 1 ARS 664-2: 1990 Adoption 20.00 CT 31 1

Couches jetables pour bébés - Spécification 67.080.30; 1 ARS 1566: 2017 Adoption 20.00 CT 31 1



62

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Cuir - Terminologie - Définitions pour le commerce du cuir 01.040.61 1 NF EN 1598 : 2015


Produits de l'artisanat - Tapis faits à la main - Texture 10 x 10 - Spécifications et classification

79.120.10 1

NT 123.01(1993) Adoption 20.00 CT 31 1


79.120.10 1

NT 123.02(1993) Adoption 20.00 CT 31 1


79.120.10 1

NT 123.03(1993) Adoption 20.00 CT 31 1


79.120.10 1

NT 123.04(1993) Adoption 20.00 CT 31 1


79.120.10 1

NT 123.05(1993) Adoption 20.00 CT 31 1


79.120.10 1

NT 123.06(1993) Adoption 20.00 CT 31 1


79.120.10 1

NT 123.07(1993) Adoption 20.00 CT 31 1


79.120.10 1

NT 123.08(1993) Adoption 20.00 CT 31 1

Cosmétiques — Microbiologie — Essais sur lingettes et masques imprégnés ou enduits 07.100.40 1 ISO 21322:2020 Adoption 20.00 CT 43 1

Savon de toilette — Spécification 71.100.40 1 ARS 489:2018 Adoption 20.00 CT 43 1

Savons – Echantillonnage 71.100.40 1 ARS 487:1990 Adoption 20.00 CT 43 1

Produits cosmétiques - Identification des agents d’oxydation et dosage du peroxyde d'hydrogène dans les produits capillaires

71.100.70 1 NA 1415 Adoption 20.00 CT 43 1

Produits cosmétiques - Echantillonnage 71.100.70 1 NA 369 : 2002 Adoption 20.00 CT 43 1

Produits cosmétiques - Détermination de la consistance (méthode à la coupe) 71.100.70 1 NA 371 :2002 Adoption 20.00 CT 43 1

Produits cosmétiques - Détermination de la masse volumique apparente des pâtes 71.100.70 1 NA 372 : 2002 Adoption 20.00 CT 43 1

Cosmétiques - Liste indicative par catégorie des produits cosmétiques 71.100.70 1 NA 576 :1990 Adoption 20.00 CT 43 1

Produits cosmétiques et d'hygiène corporelle -Dosage du méthanol par rapport à l'éthanol ou au propanol 2 - Méthode de référence

71.100.70 1 NA 8263 : 1992 Adoption 20.00 CT 43 1



63

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Produits cosmétiques et d'hygiène corporelle - Shampoings et lotions capillaires - Dosage de la résorcine - Méthode de référence

71.100.70 1 NA 8264 :2002 Adoption 20.00 CT 43 1

Produits cosmétiques et d'hygiène corporelle - Identification et dosage de l'acide phenolsulfonique - Méthode de référence

71.100.70 1 NA 8265 : 1992 Adoption 20.00 CT 43 1

Produits cosmétiques et d'hygiène corporelle - Identification et dosage du formaldéhyde lisse - Méthode de référence

71.100.70 1 NA 8266 Adoption 20.00 CT 43 1

Liquid Detergent-Spécifications

1 Règlement n°648/2004 du

parlement européen

Elaboration 10.00 CT 28

1

Powder Detergent-Spécifications

1 Règlement n°648/2004 du parlement européen

Elaboration 10.00

CT 28 1

Liquid household soap-Spécifications:


parlement européen

Elaboration 10.00

CT 28 1

Dishwashing hand liquid:


parlement européen

Elaboration 10.00

CT 28 1

Scouring powder:


parlement européen

Elaboration 10.00

CT 28 1

Tooth powder-Specification 71.100.70 1 ISO 5383 :2006 Elaboration 10.00 CT 28 1

Savons de toilette, Pains Dermatologiques et Gel de douche 1 NC 803 :2017


Norme des pâtes dentifrices 97.170 1 NC 802 : 2018


Liquid Handwash 1 Elaboration 10.00 CT 28 1

Bleach-Aqueous solution of sodium hypochlorite for domestic house-Spécifications: Reference given by the national union chamber of bleach in France

1




64

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Produits désinfectants de nettoyage pour usage médical – Prescriptions Générales-Spécifications

11.080.10 1

BS 2745-1 Adoption 20.00

CT 28 1

Incertitude de mesure -- Partie 3 : Guide pour l'expression de l'incertitude de mesure (GUM:1995)

17.020

1 ISO/IEC Guide 98-3:2008

(JCGM/WG1/100)


Corps gras d'origines animales et végétales - Dosage des polymères de type polyéthylène 67.200.10 1 ISO 6656:2002 Adoption 20.00 CT 28 1

Matériaux de référence-Termes et définitions choisis 71.040.30 1 ISO Guide 30 :2015


Matériaux de référence -- Bonne pratique d'utilisation des matériaux de référence 71.040.30 1 ISO Guide 33 :2015


Analyse chimique des surfaces - Spectroscopie des électrons Auger - Déduction de l'information chimique

71.040.40 1 ISO/TR

18394:2016 Adoption 20.00 CT 28 1

Analyse chimique des surfaces - Caractérisation des surfaces - Mesurage de la résolution latérale d'un microscope confocal à fluorescence

71.040.40 1

ISO 18337:2015 Adoption 20.00 CT 28 1

Analyse chimique des surfaces - Spectroscopie d'électrons Auger - Description de certains paramètres relatifs à la performance instrumentale

71.040.40 1

ISO 15471:2016 Adoption 20.00 CT 28 1

Analyse chimique des surfaces - Spectroscopie de photoélectrons X - Description de certains paramètres relatifs à la performance instrumentale

71.040.40 1

ISO 15470:2017 Adoption 20.00 CT 28 1

Industrie du benzol - Vocabulaire 71.080.15 1 ARS 287 :1985 Adoption 20.00 CT 28 1

Fiches de données de sécurité pour les produits chimiques - Contenu et plantype 71.100.01 1 ISO 11014 :2009 Adoption 20.00 CT 28 1

Savons — Détermination de la teneur en acide de colophane 71.100.40 1 ARS 488:1991 Adoption 20.00 CT 28 1

Savon de lavage — Spécification 71.100.40 1 ARS 490:2018 Adoption 20.00 CT 28 1

Poudres détergentes synthétiques pour usage domestique - Echantillonnage 71.100.40 1 ARS 494 :1988 Adoption 20.00 CT 28 1

Détergents en poudre-Spécifications 71.100.40 1 NT 01.87 (2012) Adoption 20.00 CT 28 1

Savon liquide de ménage - Spécifications 71.100.40 1 NT 01.89 (2010) Adoption 20.00 CT 28 1

Eau de javel - Solution aqueuse d'hypochlorite de sodium pour usage domestique, titrant 12 degrés chlorométriques - Spécifications

71.100.40 1 NT 01.31 (1999) Adoption 20.00 CT 28 1

Eaux et extraits de javel - Solutions aqueuses d'hypochlorite de sodium - Analyses physico-chimiques

71.100.40 1 NT 01.91 (1991) Adoption 20.00 CT 28 1

Fluides frigorigènes - Désignation et classification de sûreté 71.100.45 1 ISO 817:2014 Adoption 20.00 CT 28 1

https://www.boutique.afnor.org/norme/iso-66562002/corps-gras-d-origines-animale-et-vegetale-dosage-des-polymeres-de-type-polyethylene/article/679643/xs013058

https://www.boutique.afnor.org/norme/iso-tr-183942016/analyse-chimique-des-surfaces-spectroscopie-des-electrons-auger-deduction-de-l-information-chimique/article/864738/xs027133




https://www.boutique.afnor.org/norme/iso-183372015/analyse-chimique-des-surfaces-caracterisation-des-surfaces-mesurage-de-la-resolution-laterale-d-un-microscope-confocal-a-flu/article/820025/xs023134

https://www.boutique.afnor.org/norme/iso-183372015/analyse-chimique-des-surfaces-caracterisation-des-surfaces-mesurage-de-la-resolution-laterale-d-un-microscope-confocal-a-flu/article/820025/xs023134

https://www.boutique.afnor.org/norme/iso-154712016/analyse-chimique-des-surfaces-spectroscopie-d-electrons-auger-description-de-certains-parametres-relatifs-a-la-performance-i/article/870098/xs128569



https://www.boutique.afnor.org/norme/iso-154702017/analyse-chimique-des-surfaces-spectroscopie-de-photoelectrons-x-description-de-certains-parametres-relatifs-a-la-performance/article/876230/xs129608



https://www.boutique.afnor.org/norme/iso-8172014/fluides-frigorigenes-designation-et-classification-de-surete/article/682093/xs121741



65

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Pigments, colorants et matières de charge - Terminologie - Partie 2 : Classification des matières colorantes en fonction de leurs propriétés coloristiques et chimiques

87.060.10 1 ISO 18451-2:2015 Adoption 20.00 CT 28 1

Produits pétroliers et lubrifiants -- Détermination de la pénétrabilité au cône à basse température des graisses lubrifiantes

75.100 1

ISO 13737:2004 Adoption 20.00

CT 32 1

Véhicules routiers -Liquide de frein à base non pétrolière 75.120 1 NT 04.37(1989) Adoption 20.00 CT 32 1

Véhicules routiers -Liquide de frein -Emballage, Marquage et échantillonnage 75.120 1 NT 04.38(1989) Adoption 20.00 CT 32 1

Lubrifiants, huiles industrielles et produits connexes (classe L) - Famille C(Engrenages) - Partie 1 : Spécifications des lubrifiants pour système d’engrenages sous Carter

75.100

1 ISO 12925 -1 :1996/Cor 1:2002


Standard for motor vehicle engine lubrificating oil 75.100 1 NIS 370 : 1997 Adoption 20.00 CT 32 1

Standard for motor Gear lubricating oils 75.100 1 NIS 372 : 2006 Adoption 20.00 CT 32 1

Standard for industrial Gear lubricating oils 75.100 1 NIS 373 :1997 Adoption 20.00 CT 32 1

Specification for residual fuel oils 75.100 1 NIS 212 :1985 Adoption 20.00 CT 32 1

Specification for mineral base oils 75.100 1 NIS 213 :2004 Adoption 20.00 CT 32 1

Standard for premium motors spirit (Petrol) 75.100 1 NIS 116 :2006 Adoption 20.00 CT 32 1

Standard for hydraulic oil 75.100 1 NIS 374 :2004 Adoption 20.00 CT 32 1

SERVICES

Codes pour la représentation des monnaies et types de fonds 03.060 1 ARS 30:1986 Adoption 20.00 CT 25 1

Bonnes pratiques financières — Exigences 03.060 1 ARS 1651:2018 Adoption 20.00 CT 25 1

Norme pour les détecteurs de fumée 13.220.20 1 CAN/ULC-S531-02


Norme sur les Extincteurs à Eau à Pression Permanente de 9 L 13.220.30 1 CAN/ULC-S507-92


Norme sur les cadres de porte coupe-feu satisfaisant aux exigences de rendement de la norme CAN/ULC-S104 Quatrième édition

13.220.50 91.060.50

1 CAN/ULC-S105 :2016


Norme sur l’installation des avertisseurs de fumée 13.220.20 1 CAN/ULC-S553-14


Norme sur les Détecteurs de Fumée four les Systèmes d’alarme d’incendie 13.220.20

13.320 1 CAN/ULC-S529

:2016 rev 2016 Adoption 20.00 CT 45 1

https://www.boutique.afnor.org/norme/iso-18451-22015/pigments-colorants-et-matieres-de-charge-terminologie-partie-2-classification-des-matieres-colorantes-en-fonction-de-leur/article/820067/xs023645





66

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Norme sur l'installation des réseaux avertisseurs d'incendie 13.220.20

13.320 1 CAN/ULC-S524-

14-AMD1 Adoption 20.00 CT 45 1

Réseaux souterrains 93.020 1 C22.3 No. 7-06 Adoption 20.00 CT 45 1

Construction immobilière-Accessibilité et facilité d'utilisation de l'environnement bâti 91.060.01 1 ISO 21542 :2011 Adoption 20.00 CT 45 1

Tolérances pour le bâtiment -- Partie 8 : Vérification dimensionnelle et contrôle dimensionnel des travaux de construction

91.200 1

ISO 3443-8 :1989 Adoption 20.00 CT 45 1

Dimensions Clés en bâtiment 91.010.30 1 CAN3-A31.3M-75 Adoption 20.00 CT 45 1

Mise en service des bâtiments 91.010;91.

040 1

Z320-11 Adoption 20.00 CT 45 1

Alimentation électrique de secours des bâtiments 91.140.50 1 CAN/CSA-C282-05


Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Élévateurs pour le transport de personnes et d'objets — Partie 20 : Ascenseurs et ascenseurs de charge

91.140.90 1

EN 81-20 :2014 Adoption 20.00 CT 45 1

Règles pour l'enregistrement de données et la surveillance des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants

91.140.90 1

EN 627 :1995 Adoption 20.00 CT 45 1

Ascenseurs et Monte-Charge Classe V Dimensions 13.220.01 1 NF P82-217 Adoption 20.00 CT 45 1

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs Applications particulières pour les ascenseurs et les ascenseurs de charge Partie 73 : Fonctionnement des ascenseurs en cas d'incendie

91.140.90 1

EN 81-73 :2005


Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs. Élévateurs pour le transport de personnes et de charges Partie 21 : Ascenseurs et ascenseurs de charge neufs dans les bâtiments existants

91.140.90 1

EN : 81-21:2009 +A1:2012


Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs - Applications particulières pour les ascenseurs et les ascenseurs de charge - Partie 71 : ascenseurs résistant aux actes de vandalisme

91.140.90 1

EN 81-71/IN1 : 2007


Ingénierie de la sécurité incendie-Performance des structures en situation d'incendie 13.220.01 1 ISO/TS 24679 :2011


Ascenseurs et Monte-Charge, monte-charge classe V Dimensions 13.220.01 1 NF P82-217 Adoption 20.00 CT 45 1

Ingénierie de la sécurité incendie-Évaluation du risque d'incendie-Partie 3 : Exemple d'un complexe industriel

13.220.01 1 ISO/TR16732-

3:2013 Adoption 20.00 CT 45 1



67

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Ingénierie de la sécurité incendie -Évaluation du risque d'incendie -Partie 2 : Exemple d'un immeuble de bureaux

13.220.01 1 ISO/TR 16732-

2:2012 Adoption 20.00 CT 45 1

Ingénierie de la sécurité incendie-Évaluation du risque d'incendie-Partie 1 : Généralités 13.220.01 1 ISO 16732-1:2012 Adoption 20.00 CT 45 1

Ingénierie de la sécurité incendie-Évaluation, vérification et validation des méthodes de calcul-Partie 5 : Exemple d'un modèle d'évacuation

13.220.01 1 ISO/TR 16730-

5:2013 Adoption 20.00 CT 45 1

Portiques de plein air à usage familial - Exigences de sécurité et essais 03.140 1 NM 21.8.051 Adoption 20.00 CT 45 1

Critères de performance des solutions d'authentification utilisées pour combattre la contrefaçon des biens matériels

03.140 1

ISO 12931 :2012 Adoption 20.00 CT 45 1

Lignes directrices pour l'identification interopérable d'objets et systèmes d'authentification associés destinés à décourager la contrefaçon et le commerce illicite

13.310 03.080.20

1 ISO 16678 :2014


Système de management des opérations de sécurité privées - Exigences et lignes directrices pour son utilisation

13.310 1

ISO 18788 :2015 Adoption 20.00 CT 45 1

Sécurité sociétale - Évacuation de masse - Lignes directrices pour la planification 03.100.01 1 ISO 22315 :2014 Adoption 20.00 CT 45 1

Sécurité et résilience - Résilience organisationnelle - Principes et attributs 03.100.01 1 ISO 22316 :2017 Adoption 20.00 CT 45 1

Sécurité sociétale - Gestion des urgences - Mises en garde de la population 03.100.01 1 ISO 22322:2015 Adoption 20.00 CT 45 1

Sécurité et résilience - Résilience des communautés - Lignes directrices pour la planification de la participation des bénévoles spontanés

03.100.01 1

ISO 22319:2017 Adoption 20.00 CT 45 1

Sécurité sociétale - Systèmes de management de la continuité d'activité - Lignes directrices pour l'analyse d'impact sur l'activité

03.100.70 1 ISO/TS 22317

:2015 Adoption 20.00 CT 45 1

Sécurité sociétale - Systèmes de management de la continuité en affaires - Lignes directrices pour la continuité de la chaîne d'approvisionnement

03.100.70 1 ISO/TS

22318:2015 Adoption 20.00 CT 45 1

Mesure de l'humidité de l'air - Enceintes climatiques et thermostatiques Caractérisation et vérification

19.020 1

FD X15-140 :2013 Adoption 20.00

CT 38 1

Enceintes de confinement -Partie 2 : Classification selon leur étanchéité et méthodes de contrôle associées

13.280 1 ISO 10648-2

:1994 Adoption 20.00 CT 38 1

Verrerie de laboratoire -- Instruments volumétriques -- Méthodes de vérification de la capacité et d'utilisation

17.060 1 ISO 4787 :2010


Présentation des données de fiabilité pour les composants (ou pièces détachées) électronique

21.020 1 UTE C 20-

315U:1981 Adoption 20.00 CT 38 1

Liste des termes de base - Définition et mathématiques applicables à la fiabilité 01.040.21 1 CEI 60271:1974 Adoption 20.00 CT 38 1



68

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Guide pour la maintenance et la surveillance des huiles isolantes en service 29.040.10 1 CEI 60422-1973 Adoption 20.00 CT 35 1

Maintenance - Pictogrammes ou symboles 1.080.20 1 NF X 60-201 :1982


Maintenance - Documentations techniques associées à un bien tout au long de son cycle de vie

01.110 1

NF X60-200 Adoption 20.00 CT 35 1

Gestion de la fiabilité et de la maintenabilité 03.080.10 1 UTE C 20-312U :

1985 Adoption 20.00 CT 35 1

Maintenance - Vocabulaire de maintenance et de gestion des biens durables 1.040.03 1 NF X 60-010 :1984


Fonction maintenance - Principes généraux de mise en place ou d'organisation dans l'entreprise

03.080.10 1 NF X 60-000

:1985 Adoption 20.00 CT 35 1

Maintenance - Indicateurs de maintenance 03.080.10 1 NF X 60-020 :1995


Maintenance pour les ascenseurs et les escaliers mécaniques Règles pour les instructions de maintenance

91.140.90 1 EN 13015

:2001+A1 :2008 Adoption 20.00 CT 35 1

Industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel -- Systèmes de management de la qualité spécifiques au secteur -- Exigences pour les organismes de fourniture de produits et de services

3.100.70 75.020

1 ISO/TS 29001

:2010


Management de projets, programmes et portefeuilles-Recommandations sur la gouvernance

03.100.40 1 ISO 21505 :2017 Adoption 20.00 CT 30 1

Systèmes de management anti-corruption 03.100.40 1 ISO 37001 Adoption 20.00 CT 30 1

Sécurité sociétale -Systèmes de management de la continuité d'activité — Exigences 03.100.01 03.100.70

ISO 22301 :2012 Adoption 20.00 CT 30 1

Sécurité et résilience - Systèmes de management de la continuité d'activité — Lignes directrices sur l'utilisation de l'ISO 22301

03.100.01 03.100.70

1 ISO 22313 :2020


Systèmes de management de la qualité-Exigences 03.120.10 1 ISO 9001:2015 Adoption 20.00 CT 30 1

Éducation : Services de formation dans le cadre de l'éducation et de la formation non formelles -Exigences de base pour les prestataires de services

03.180 1

ISO 29990 :2010 Adoption 20.00

CT 01 1

Management de la qualité — Recommandations pour l’engagement du personnel 03.100 1 ISO 10018:2020 Adoption 20.00 CT 01 1

Brosses à dents manuelles -Exigences générales et méthodes d'essai 97.170 1 ISO 20126 :2012




69

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Sécurité des jouets - Partie 10 : Composés organiques chimiques -Préparation et extraction des échantillons

97.200.50 1

EN 71-10 : 2006 Adoption 20.00

CT 07 1

Sécurité des jouets - Partie 11 : Composés organiques chimiques -Méthodes d'analyse 97.200.50 1 EN 71-11:2006 Adoption 20.00 CT 07 1

Sécurité des jouets - Partie 12 : N-nitrosamines et substances N-nitrosables 97.200.50 1 EN 71-12 Adoption 20.00 CT 07 1

Sécurité des jouets - Guide pour l'application de la norme EN 71-1 97.200.50 1 FD S51-262 : 1996


Jouets électriques - Sécurité 13.120 1 EN 62115 Adoption 20.00 CT 07 1

Classification des jouets - Lignes directrices 97.200.50 1 EN CR 14379 Adoption 20.00 CT 07 1

Articles de puériculture - Voitures d'enfant - Exigences de sécurité et méthodes d'essai 97.190 1 EN 1888:2012 Adoption 20.00 CT 07 1

Meubles - Lits fixes et lits pliants pour enfants, à usage domestique -Exigences de sécurité 94.140 1 EN 716-1 Adoption 20.00 CT 07 1

Articles de puériculture - Tables à langer - Exigences minimales de sécurité et essais 97.140 1 EN 1272: 1998 Adoption 20.00 CT 07 1

Articles de puériculture - Couffins et supports - Exigences de sécurité et méthodes d'essai 97.190 1 EN 1466+A1 Adoption 20.00 CT 07 1

Information et documentation -Méthodes et Procédures pour Évaluer l'impact des Bibliothèques

01.140.20 1

ISO 16439:2014 Adoption 20.00 CT 54 1

Information et documentation --gestion des conditions environnementales pour les documents d'archive et de bibliothèque

01.140.20 1 ISO/TR

19815:2018 Adoption 20.00 CT 54 1

Information et documentation — Préparation et réponse aux situations d'urgence 01.140.20 1 ISO 21110 :2019


Information et documentation -Interconnexion de systèmes ouverts (OSI) — Définition du service d'application pour les prêts entre bibliothèques

35.240.30 1 ISO 10160 :2015


Information et documentation - L'ensemble des éléments de métadonnées Dublin Core -Partie 1: Éléments principaux

35.240.30 1 ISO 15836-1

:2017


Méthode d'évaluation de l'état physique des fonds d'archiveset de bibliothèques 35.240.30 1 PRNF Z40-003


Information et documentation - L'ensemble des éléments de métadonnées Dublin Core -Partie 2: Titre manque

35.240.30 1 ISO 15836-2:2019


Archivage - Prestations d'archivage et de gestion externalisée de documents - Service et mise en œuvre des prestations

03.080.20 01.140.20

1 NF Z40-350


TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION



70

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Service mobile terrestre - Équipements de radio pour la transmission de données (et/ou de parole) par modulation à enveloppe constante ou non constante, avec connecteur d'antenne

33.100.0 33.060.20

1 EN 300113-2

V1.5.1


1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Systèmes de transmission à large bande - Équipements de transmission de données fonctionnant dans la bande ISM à 2,4 GHz et utilisant des techniques de modulation à large bande

33.100.0 33.060.20

1 EN 300328 V1.8.1


Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; Équipements à canaux banalisés (C.B.) en modulation d'amplitude à double bande latérale (DBL) et/ou à bande latérale unique (BLU);Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

33.100.0 33.060.20

1

EN 300433-2 V1.1.2


Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Service mobile terrestre - Équipements à canaux banalisés (C.B.) - Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive R&TTE (V1.2.1)

33.100.0 33.060.20

1 EN 300433-2

V1.3.1


Technologies de l'information-Techniques de sécurité-Lignes directrices pour la cybersécurité

35.030 1 ISO/IEC27032:20

12 Adoption 20.00 CT 12 1

Déclaration des pratiques de certification 1 RFC 3647 Adoption 20.00 CT 12 1

Infrastructure de clé publique pour services financiers-Pratique et cadre politique 35.240.40 1 ISO 21188 :2018 Adoption 20.00 CT 12 1

Technologies de l'information -Techniques de sécurité-Gestion de clés-Partie 1: Cadre général

35.030 1 ISO/IEC 11770-

1:2010 Adoption 20.00 CT 12 1

Technologies de l'information -- Techniques de sécurité -- Code de bonne pratique pour la gestion de la sécurité de l'information

35.030 1 ISO/IEC17799:20

05 Adoption 20.00 CT 12 1

Réseaux de Communications de Données : Interconnexion de Systèmes Ouverts (OSI) ; Sécurité, Structure et Applications Architecture de Sécurité Pour l'interconnexion en Systèmes Ouverts d'applications du CCITT

1

Recommandation IUI X.800


Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements et services hertziens - Partie 3 : conditions spécifiques pour les dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant sur des fréquences comprises entre 9 kHz et 246 GHz (V1.6.1)

1 EN 301489-

3 :2013


Télécommunications - CEM et spectre radioélectrique (ERM) - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio - Partie 7 : conditions

1 EN 301489-

7 :2006 Adoption 20.00 CT 12 1



71

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

spécifiques pour la radio mobile et portable et les équipements auxiliaires dans les systèmes de télécommunications cellulaires numériques (GSM et DCS) (V1.3.1)

Norme de produit pour démontrer la conformité des dispositifs de communication sans fil aux restrictions de base et aux valeurs limites d'exposition relatives à l'exposition des personnes aux champs électro- magnétiques dans la plage de fréquences de 30 MHz à 6 GHz : dispositifs tenus à la main ou portés à proximité immédiate du corps humain

13.280

1

EN 50566 :2017


Measurement procedure for the assessment of specific absorption rate of human exposure to radio frequency fields from hand-held and body-mounted wireless communication devices - Part 1: Devices used next to the ear (Frequency range of 300 MHz to 6 GHz)

33.060.20 1

IEC 62209-1:2016


Matériel de traitement de l'information Sécurité Partie 1 : Exigences générales 35.020; 35.260

1

EN 60950-1:2006+A11:2009+A1:2010+A12:20

11+A2:2013


Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services - Partie 24 : conditions spécifiques pour l'IMT-2000 Accès multiple par répartition en code (CDMA) à étalement direct pour les équipements hertziens mobiles et portables (UE) et les équipements auxiliaires (V1.5.1)

33.070.50

1

EN 301489-24 :2011


Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services - Partie 17 : conditions particulières pour les systèmes de transmission de données à large bande (V2.2.1)

33.070.50

1 EN 301489-

17 :2012


Réseaux cellulaires IMT - EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la Directive R&TTE - Partie 2 : équipement d'utilisateur (UE) CDMA à étalement direct (UTRA FDD) (V7.1.1) - Réseau cellulaires IMT - Norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la Directive RED 2014/53/UE - Partie 2 : Équipement d'utilisateur (UE) CDMA à étalement direct (UTRA FDD)

33.070.50

1

EN 301908-2 :2016


Réseau cellulaires IMT - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE - Partie 13 : équipement d'utilisateur (UE) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA) (V11.1.1) - Réseau cellulaires IMT - Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la Directive 2014/53/UE - Partie 13 : Équipement d'utilisateur (UE) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA) (V11.0.1)

33.070.50

1

EN 301908-13 :2016




72

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Réseaux cellulaires IMT - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE - Partie 1 : introduction et exigences communes (V11.1.1) - Réseaux cellulaires IMT - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE - Partie 1 : Introduction et exigences communes (V11.0.1)

33.070.50

1

EN 301908-1 : 2016


Système global pour les communications mobiles (GSM) Norme harmonisée pour les stations mobiles dans les bandes du GSM 900 et du DCS 1800 couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la Directive R&TTE (CE/5/1999) (V9.0.2)

33.070.50 1

EN 301 511 :2003


Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Systèmes de transmission à large bande - Équipements de transmission de données fonctionnant dans la bande ISM à 2,4 GHz et utilisant des techniques de modulation à large bande - Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE (V1.9.1)

33.070.50

1

EN 300328 :2015


Dispositifs à courte portée - Équipements radioélectriques à utiliser dans la plage de fréquences de 1 GHz à 40 GHz - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V2.1.1) - Dispositifs à courte portée - Équipements radio à utiliser dans la plage de fréquences de 1 GHz à 40 GHz - Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'Article 3, Paragraphe 2, de la Directive 2014/53/UE (V2.1.0)

33.070.50

1

EN 300440 :2017


Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) - Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services radioélectriques - Partie 1 : exigences techniques communes (V1.9.2)

33.070.50 1 EN 301 489-

1V1.9.2


Technologies de l'information -- Techniques de sécurité -- Gestion des incidents de sécurité de l'information -- Partie 1 : Principes de la gestion des incidents

35.030 1 ISO/IEC 27035-

1:2016 Adoption 20.00 CT 12 1

Technologies de l'information -- Techniques de sécurité -- Gestion des incidents de sécurité de l'information -- Partie 2 : Lignes directrices pour planifier et préparer une réponse aux incidents

35.030 1

ISO/IEC 27035-:2016


Information et documentation -MarcXchange 35.240.30 1 ISO 25577 :2013


Information et documentation -gestion des documents d’activité - partie 1: concepts et principes

01.140.20

1 ISO 15489-1:2016





73

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Information et documentation -Protocole d'échange de données pour l'interopérabilité et la préservation

35.240.30 1 ISO 20614 :2017


GEDI — Échange standard de documents électroniques 35.240.30

1 ISO 17933 :2000


Archivage électronique - Spécifications relatives à la conception et à l'exploitation de systèmes informatiques en vue d'assurer la conservation et l'intégrité des documents stockés dans ces systèmes

01.140.20 ; 35.240.30

1 NF Z42-013 : 2009


Outils de management - Management de l'information 01.140.20 ; 03.080.20 ; 03.120.10.

1 FD X50-185


Sécurité des informations stratégiques - Qualité de la confiance - Comment préserver la confidentialité des informations

35.030 1

BP Z74-500 : 2002 Adoption 20.00 CT 12 1

Imagerie électronique - Numérisation des documents - Sous-traitance d'opérations de numérisation - Guide pour l'élaboration d'un cahier des charges technique

35.240.30 1

FD Z42-017 : 2018 Adoption 20.00 CT 12 1

Technologies de l'information -- Techniques de sécurité -- Cadre privé 35.030 1 ISO/IEC29100 :2011 Adoption 20.00 CT 12 1

INDUSTRIE

Norme sur le conditionnement et l’étiquetage des produits du tabac 65.160 1 PNC 2947 : 2020

Elaboration 40 CT 47 1

Tabac et produits du tabac – Détermination des résidus silicatés insolubles dans l'acide chlorhydrique

65.160 1 PNC 2948 : 2020

Elaboration 40

CT 47 1

Matériaux utilisés comme papier à cigarettes, pour le gainage des filtres et comme papier manchette, y compris les matériaux possédant une zone perméable discrète ou orientée et les matériaux à bandes de perméabilité diverses – Détermination de la perméabilité à l'air

65.160 1 PNC 2949 : 2020

Elaboration 40

CT 47 1

Cigarettes et bâtonnets-filtres – Détermination du diamètre nominal – Méthode utilisant un instrument de mesure optique sans contact

65.160 1 PNC 2950 : 2020

Elaboration 40

CT 47 1

Cigarettes – Détermination de la perte de tabac par les extrémités – Partie 1 : Méthode utilisant une cage rotative cylindrique à barreaux

65.160 1 PNC 2951 : 2020

Elaboration 40

CT 47 1

Cigarettes - Détermination de la perte de tabac par les extrémités – Partie 2 : Méthode utilisant une boîte rotative cubique (sismélatophore)

65.160 1 PNC 2952 : 2020

Elaboration 40

CT 47 1

Cigarettes – Determination of loss of tobacco from the ends – Part 3 : Method using a vibro-bench

65.160 1 PNC 2953 : 2020

Elaboration 40

CT 47 1




74

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Tabac – Échantillonnage des lots de matières premières – Principes généraux 65.160 1 PNC 2954 : 2020


Tabac et produits du tabac - Détermination des résidus d’hydrazide maléique 65.160 1 PNC 2955 : 2020


Tabac et produits du tabac – Résistance au tirage des cigarettes et perte de charge des bâtonnets-filtres – Conditions normalisées et mesurage

65.160 1 PNC 2956 : 2020


Machine à fumer analytique de routine pour cigarettes – Méthodes d'essais complémentaires pour la vérification de la machine

65.160 1 PNC 2957 : 2020

Elaboration 40

CT 47 1

Cigarettes – Détermination du taux de ventilation – Définitions et principes de mesurage 65.160 1 PNC 2958 : 2020


Tabac en feuilles - Détermination de la taille des particules de strips 65.160 1 PNC 2959 : 2020


Tabac battu - Détermination de la teneur en côtes résiduelles 65.160 1 PNC 2960 : 2020


Tabac – Détermination de la teneur en alcaloïdes totaux exprimés en nicotine – Méthode par analyse en flux continu

65.160 1 PNC 2961 : 2020


Tabac – Détermination de la teneur en alcaloïdes totaux exprimés en nicotine – Méthode par analyse en flux continu / AMENDEMENT

65.160 1 PNC 2962 : 2020 1


Tabac – Détermination de la teneur en alcaloïdes totaux exprimés en nicotine – Méthode par analyse en flux continu / AMENDEMENT 2

65.160 1 PNC 2963 : 2020


Tabac – Détermination de la teneur en substances réductrices – Méthode par analyse en flux continu

65.160 1 PNC 2964 : 2020


Tabac – Détermination de la teneur en substances réductrices – Méthode par analyse en flux continu / AMENDEMENT 1

65.160 1 PNC 2965 : 2020


Tabac – Détermination de la teneur en hydrates de carbone réducteurs – Méthode par analyse en flux continu

65.160 1 PNC 2966 : 2020


Tabac et des produits du tabac – Détermination de la largeur des brins de tabac haché 65.160 1 PNC 2967 : 2020


Tabac et produits du tabac – Préparation et constitution d'échantillons identiques à partir d'un même lot pour la conduite d'essais comparatifs portant sur la qualité des méthodes d'essai

65.160

PNC 2968 : 2020


Distribution des produits de tabac au Cameroun:CCLAT 65.160 1 Nouveau Projet Elaboration 10.00 CT 47 1



75

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Détermination des valeurs toxicologiques de référence 65.160 1 (VTR):2014/40/UE du 9 mai 2014


Contrôle-qualité de la composition du tabac et de ses produits :

65.160 1 Ar 2019-04-26/33. Arrêté Royal belge relatif à la fabrication et à la mise dans le commerce des [produits à base de tabac et produits à fumer à base de plantes

Elaboration 10.00

CT 47 1

Protection contre l’exposition à la fumée du tabac

65.160 1 La Convention-Cadre pour la Lutte Anti-Tabac : (CCLAT)

Elaboration 10.00

CT 47 1

Équipements thermiques pour l'artisanat - Prescriptions générales de sécurité 97.150 1 NM 02.3.500 Adoption 20.00 CT 05 1

Équipements thermiques pour l'artisanat - Prescriptions de sécurité concernant la combustion et la manutention des combustibles

97.150 1 NM 02.3.501


Équipements thermiques pour l'artisanat - Prescriptions de sécurité pour la génération et l'utilisation des gaz d'atmosphère

97.150 1 NM 02.3.502


Produits de l’artisanat - Dinanderie à usage Culinaire - Partie 1 : Théière, cafetière, brévilloise et samovar - Spécifications ;

97.150 1 NM 20.7.001


Produit de l’artisanat - Dinanderie à usage culinaire - Articles en contact avec les aliments - Spécifications

97.150 1

NM 20.7.002 Adoption 20.00 CT 05 1

Produit de l’artisanat - Ustensiles métalliques similaire aux produits de la dinanderie à Usage Culinaire - Spécification

97.150 1 NM 20.7.003


Champignons de couche en conserve - Spécification 27.190

75.160.10 1

ARS 176 1984 Adoption 20.00

CT 41 1

Bambou -Conception des structures 91.080.20 1 ISO 22156 :2004 Adoption 20.00 CT 41 1

Bambou -Détermination des propriétés physiques et mécaniques -- Partie 2: Manuel de laboratoire

79.040 1 ISO/TR 22157-2:2004


Bambou-Détermination des propriétés physiques et mécaniques -Partie 1: Exigences 79.040 1 ISO 22157-1:2004 Adoption 20.00 CT 41 1

https://www.iso.org/ics/79.040.html




76

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Rotins -Spécifications 27.190 1 Nouveau Projet Elaboration 10.00 CT 41 1

Rotins -Techniques -Termes et définitions 75.160.10 1 Nouveau Projet Elaboration 10.00 CT 41 1

Rotins -Classification 75.160.10 1 Nouveau Projet Elaboration 10.00 CT 41 1

Bambou -Termes et définitions 75.160.10 1 Nouveau Projet Elaboration 10.00 CT 41 1

Bambou -Classification 75.160.10 1 Nouveau Projet Elaboration 10.00 CT 41 1

Raphia-Spécifications 75.160.10 1 Nouveau Projet Elaboration 10.00 CT 41 1

Norme FSC pour la certification des forêts - République du Congo 79.040

25.100.30 1 FSC-STD-RoC-

01-2012 Adoption 20.00

CT 49 1

Norme FSC pour la certification des forêts du Bassin du Congo 79.040

25.100.30 1 FSC-STD-CAC-

01-2012 Adoption 20.00 CT 49 1

Norme FSC pour la certification des forêts - République du Cameroun 79.040

25.100.30 1 FSC-STD-CAM-

01-2012 Adoption 20.00 CT 49 1

FSC Standard for Community Forests and SLIMFs in Cameroon APPROVED by FSC IC 01/12/10

79.040 25.100.30

1 FSC-STD-CAC-01-2012 : 10


Règles d’utilisation de la marque FSC par les détenteurs de certificats 79.040

25.100.30 1 FSC-STD-50-

001V2-FR Adoption 20.00 CT 49 1

Règles d'utilisation de la marque FSC® à des fins promotionnelles par les non détenteurs de certificats

79.040 25.100.30

1 FSC-STD-50-002 V1 0 FR:


Norme FSC pour la certification des forêts du Bassin du Congo 79.040

25.100.30 1 FSC-STD-RDC-

01-2012 : Adoption 20.00 CT 49 1

Standard FSC pour la certification de la Chaine de Contrôle 79.040

25.100.30 1 FSC-STD-40-004

V2-1 FR : Adoption 20.00 CT 49 1

Exigences pour l'approvisionnement en Bois contrôlé FSC® 79.040

25.100.30 1 FSC-STD-40-005

V3-0 FR Adoption 20.00 CT 49 1

Normes sur les techniques de reboisement 79.040

25.100.30 1

Nouveau Projet Elaboration

10.00 CT 49 1

Normes d’intervention en milieu forestier 79.040

25.100.30 1

Nouveau Projet Elaboration

10.00 CT 49 1

Poignées en bois pour pics et de pioches de batteur – Spécification 65.060 1 ARS 550:1991



77

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Manches en bois pour houes – Spécification 65.060 ARS 549 :1991 Adoption 20.00 CT 49 1

Structures en bois -- Joints réalisés avec des connecteurs mécaniques -- Méthode d'essai cyclique réversible quasi statique

91.080.20 1 ISO 16670 :2003


Pioches et picots – Spécification 65.060 1 ARS 548:1991 Adoption 20.00 CT 37 1

Brouettes – Spécification 65.060 1 ARS 554 1991 Adoption 20.00 CT 37 1

Les pelles – Spécification 65.060 1 ARS 552:1991 Adoption 20.00 CT 37 1

Machettes – Spécification 65.060 1 ARS 551 :1991 Adoption 20.00 CT 37 1

Bineuses – Spécification 65.060 1 ARS 547 :1988 Adoption 20.00 CT 37 1

Tuyaux, raccords et pièces en fonte grise pour canalisations sous pression 23.040.10 1 ISO 13 :1978 Adoption 20.00 CT 37 1

Métaux -Essai de fatigue par charge axial 77.040.10 1 ISO 1099 :1975 - Adoption 20.00 CT 37 1

Matériaux métalliques -Essais de traction 77.040.10 1 ISO 6892 :1984 Adoption 20.00 CT 37 1

Matériaux métalliques -- Fils -- Essai de pliage alterné 77.040.10 1 ISO 7801 :1984 Adoption 20.00 CT 37 1

Définition des produits en acier 77.080.20 1 EN 10079 Adoption 20.00 CT 37 1

Vocabulaire du traitement thermique des produits ferreux 77.140.15 1 NM 01.4.212 2001 Adoption 20.00 CT 37 1

Aciers pour l'armature et la précontrainte du béton - Méthodes d'essai - Partie 1: Barres, fils machine et fils pour béton armé

77.140.15 1 ISO 15630-

1 :2010 Adoption 20.00 CT 37 1

Aciers pour trempe et revenu Conditions techniques de livraison des aciers spéciaux 77.140.15 1 NM 01.4.214 Adoption 20.00 CT 37 1

Aciers pour trempe et revenu Conditions techniques de livraison des aciers de qualité non alliés

77.140.15 1

NM 01.4.215 Adoption 20.00 CT 37 1

Aciers pour l'armature et la précontrainte du béton - Méthodes d’essai - Partie 2: Treillis soudés

77.140.15 1 ISO 15630-2

:2010 Adoption 20.00 CT 37 1

Aciers pour l'armature et la précontrainte du béton - Méthodes d’essai - Partie 3: Aciers de précontrainte

77.140.15 1 ISO 15630-3

:2010 Adoption 20.00 CT 37 1

Produits sidérurgiques en acier - Documents de contrôle 77.140.15 1 NM 01.4.230 Adoption 20.00 CT 37 1

Aciers et alliages réfractaires 77.140.15 1 ISO 4955 Adoption 20.00 CT 37 1

Tubes en acier inoxydable file tables selon l’ISO 7-1 77.140.15 1 ISO 7598 Adoption 20.00 CT 37 1












78

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Aciers pour armature de Pré contraire -Partie1 -Spécifications générales 77.140.15 1 ISO 6934-1 :1991 Adoption 20.00 CT 37 1

Barres en acier pour béton armé -- Essais de pliage-dépliage 77.140.15 1 ISO 10065 :1990 Adoption 20.00 CT 37 1

Éléments de fixation -- Défauts de surface --Partie 2: Écrous 21.060.20 1 ARS 698/2 Adoption 20.00 CT 37 1

Services touristiques - bonnes pratiques d'hygiène alimentaire dans la restauration touristique

03.080.30 1

NT 126.03(2004) Adoption 20.00

CT 08 1

Spécification : Mesures pour réduire la propagation du coronavirus SARS-CoV-2 Partie 1 : Spas médicaux Lignes directrices et recommandations

03.080.30 03.200.01

1 UNE 0066-1 Adoption 20.00 CT 08 1

Spécification : Mesures pour réduire la propagation du coronavirus SARS-CoV-2 Partie 2 : Hôtels et appartements touristiques Lignes directrices et recommandations

01.040.03 03.080.30

1 UNE 0066-2 Adoption 20.00 CT 08 1

Spécification : Mesures pour réduire la propagation du coronavirus SARS-CoV-2 Partie 3 : Agences de voyages Lignes directrices et recommandations

01.040.03 03.080.30

1 UNE 0066-3 Adoption 20.00 CT 08 1

Spécification Mesures pour réduire la propagation du coronavirus SARS-CoV-2 Partie 5 : Services de restauration Lignes directrices et recommandations

01.040.03 03.080.30

1 UNE 0066-5 Adoption 20.00 CT 08 1

Spécification pour réduire la propagation du coronavirus SARS-CoV-2 Partie 9 : Musées et sites du Patrimoine Lignes directrices et recommandations

01.040.03 03.080.30

1 UNE 0066-9 Adoption 20.00 CT 08 1

Spécification : Mesures pour réduire la propagation du coronavirus SARS-CoV-2 Partie 11 : Auberges/hôtels Lignes directrices et recommandations

01.040.03 03.080.30

1 UNE 0066-11


Spécification : Mesures pour réduire la propagation du coronavirus SARS-CoV-2 Partie 14 : Loisir nocturne Lignes directrices et recommandations

01.040.03 03.080.30

1 UNE 0066-14


Spécification : Mesures pour réduire la propagation du coronavirus SARS-CoV-2 Partie 11 : Installations de sports nautiques et activités nautiques Lignes directrices et recommandations

01.040.03 03.080.30

1 UNE 0066-15


Spécification : Mesures pour réduire la propagation du coronavirus SARS-CoV-2 Partie 16 : Espaces Lignes directrices et recommandations

01.040.03 03.080.30

1 UNE 0066-16


Spécification : Mesures pour réduire la propagation du coronavirus SARS-CoV-2 Partie 17: Compagnies d’autocars touristiques, location de voitures, transport par câble et transport touristique aquatique Lignes directrices et recommandations

01.040.03 03.080.30

1 UNE 0066-17


Spécification :Mesures pour réduire la propagation du coronavirus SARS-CoV-2 Partie 20 : Plages Lignes directrices et recommandations

01.040.03 03.080.30

1 UNE 0066-20


Spécification : Mesures pour réduire la propagation du coronavirus SARS-CoV-2 Partie 21 : Espaces publics uniques Lignes directrices et recommandations

01.040.03 03.080.30

1 UNE 0066-21




79

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Tourism and accommodation - Fire safety in hotels - Guidelines. 03.080.30 KS 2204 :2009 Adoption 20.00 CT 08 1

Services touristiques - Etablissements hôteliers 03.080.30

03.200

BNQ Adoption 20.00 CT 08 1

Services touristiques - Attraction et évènements 03.080.30 ;

03.200

BNQ Adoption 20.00 CT 08 1

Tourism service excellence 03.200 1 SANS 1197:2012 Adoption 20.00 CT 08 1

Safety specification on censing for religious activities and tourism venues 03.200 1 GB 26529-2011 Adoption 20.00 CT 08 1

Guidelines for ecotourism in protected and non-protected areas 03.200;13.

020.99 1

KS 2537:2014 Adoption 20.00 CT 08 1

Structures temporaires - Tentes - Sécurité 30.3.058 1 EN 13782 2011 Adoption 20.00 CT 08 1

Équipement de jeux gonflables - Exigences de sécurité et méthodes d’essai 30.3.061 1 NM 30.3.061 Adoption 20.00 CT 08 1

Équipements de sports et de loisirs - Équipements de parkour - Exigences de sécurité et méthodes d'essai - Equipements de sports et de loisirs - Equipements de parkour - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

97.220.10 1 NF EN 16899 :

2016


Organisation d’une activité de loisirs sans hébergement Billard, Ludo, damier (jeu de Dame) et Songho’o

1

Nouveau Projet Elaboration 10.00 CT 08 1

Services touristiques — Tourisme industriel — Prestation de services 03.080.30 1 ISO 13810:2015 Adoption 20.00 CT 08 1

Matériel de gymnastique - Trampolines - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai

97.220.30

1 NF EN 13219


Équipements d'aires de jeux accessibles à tous les enfants 1 FD CEN/TR 16467


MINES ET MINERAIES

Méthode de dosage de la teneur en méthane de houille 73.020 ISO 18871:2015 Adoption 20.00 CT 39 1

Exploration et développement du méthane de houille - Termes et définitions 73.020 1 ISO 18875:2015 Adoption 20.00 CT 39 1

Machines d'exploitation de mines et carrières souterraines - Machines mobiles d'abattage de front de taille - Exigences de sécurité imposées aux haveuses à tambour(s) et aux rabots

73.020 1

ISO 19225:2017







80

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Courroies transporteuses - Spécification pour courroies transporteuses à structure textile recouvertes de caoutchouc ou de plastique, pour utilisation dans les mines souterraines

73.100.40 1

ISO 22721:2007 Adoption 20.00 CT 39 1

Exploitation minière - Lignes directrices sur les méthodes de contrôle dimensionnel des tourteaux d’entraînement pour convoyeurs à chaînes

73.100.40 1

ISO/TR 8865:1990 Adoption 20.00 CT 39 1

Fils tréfilés ronds en acier non allié pour câbles d'extraction toronnés utilisés dans les mines - Spécifications

73.100.40 1

ISO 6984:1990 Adoption 20.00 CT 39 1

Câbles d'extraction clos utilisés dans les mines - Conditions techniques de réception 73.100.40 1 ISO 5614:1988 Adoption 20.00 CT 39 1

Exploitation minière - Tourteaux d'entraînement à empreintes pour convoyeurs à chaînes 73.100.40 1 ISO 5613:1984 Adoption 20.00 CT 39 1

Exploitation minière - Raclettes pour convoyeurs à chaînes 73.100.40 1 ISO 5612:1990 Adoption 20.00 CT 39 1

Câbles d'extraction toronnés utilisés dans les mines - Composés d'imprégnation et lubrifiants utilisés en cours de fabrication et en service - Caractéristiques et essais

73.100.40 1

ISO 3156:1976 Adoption 20.00 CT 39 1

CONCEPT HALAL

Halal Cosmetics – General Requirements 03.120.10 1 OIC/SMIIC 4:2018 Adoption 20.00 CT 13 1

Management System Requirements forTransportation of Goods and Chain Services 03.120.10 1 MS 2400-1-2010 Adoption 20.00 CT 13 1

Quality Management Systems -Requirements from Islamic Perspectives 03.120.10 1 MS 1900:2005 Adoption 20.00 CT 13 1

Pipeline - Part 2: Management System Requirements for Warehousing And Related Activities

03.120.10 1

MS 2400-2:2010: Adoption 20.00 CT 13 1

Assurance Pipeline - Part 3: Management System Requirements For Retailing 03.120.10 1 MS 2400-3:2010 Adoption 20.00 CT 13 1

Évaluation de la conformité – Exemple de Schéma de Certification des produits halal 03.120.20 1 OIC/SMIIC 33: 2020


Évaluation de la conformité - Exigences générales pour les organismes de certification pour les personnes impliquées dans les activités liées au halal

03.120.20 1 OIC/SMIIC 34:

2020 Adoption 20.00 CT 13 1

Évaluation de la conformité - Exigences générales pour la compétence des laboratoires effectuant des tests halal

03.120.20 1 OIC/SMIIC 35:

2020 Adoption 20.00 CT 13 1

Évaluation de la conformité - Exigences générales des tests de compétence à des fins halal

03.120.20 1 OIC/SMIIC 36:

2020 Adoption 20.00 CT 13 1

Exigences générales pour les additifs alimentaires et autres produits chimiques pour les aliments halal.

67.220.20 1 OIC/SMIIC 24:

2020 Adoption 20.00 CT 13 1

Dattes, Spécification et Méthode d'Essai. 67.060.10 1 OIC/SMIIC 11: 2020











81

INTITULE Item

ICS ICS

PRIORITÉ Priority

REFERENCE Reference


STADE Stage

COMITÉ Comity

ANNÉE Year

Couches jetables pour bébés – spécifications et méthodes d'essai 67.080.30 1 OIC/SMIIC 15: 2020


Serviettes hygiéniques à usage unique - spécifications et méthodes d'essai. 59.080 1 OIC/SMIIC 16: 2020


Métaux Précieux – Exigences Général pour l’Or raffiné. 77.060 1 OIC/SMIIC 20: 2020


Halal Supply Chain Management System-part 1 : Transportation - General requirements 03.220; 03.100.10

1 OIC/SMIIC 17-1:2020


Halal supply chain management system - Part 2: Warehousing - General requirements 03.220 ; 03.100.10

1 OIC/SMIIC 17-2:2020


Halal supply chain management system - Part 3: Retailing- General requirements 03.220; 03.100.10

1 OIC/SMIIC 17-3:2020


Conformity Assessment - Requirements for Halal Accreditation Bodies Accrediting Halal Conformity Assessment Bodies

03.120.20 1 OIC/SMIIC 3:2019 Adoption 20.00 CT 13 1




82