EMBALLAGES - ddata.over-blog.comddata.over-blog.com/.../0/30/94/41/COMPTA-FRANCAISE/COURS/EMB… · ucompte 2186 - Emballages récupérables identifiables l Cas particulier : * non

1Bernard CHAUVEAU - Blog aide-en-compta - © Copyright 2009

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Les emballages


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Les emballagesl Emballages perdus


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Les emballagesl Emballages perdusl Emballages récupérables


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uAchats


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uAchatsuConsignations


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uAchatsuConsignationsuVentes


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uAchatsuConsignationsuVentesuInventaire


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Emballagesperdus


2

Emballagesperdus

l Définition :PC de 1983 - I.30


2

Emballagesperdus

l Définition :PC de 1983 - I.30

« Emballages destinés à être livrés avec leurcontenu sans consignation ni reprise ».


3

Emballagesperdus


3

Emballagesperdus

l Comptabilisation des achats :


3

Emballagesperdus


uSi emballages stockés :


3

Emballagesperdus


uSi emballages stockés :compte 6026 "Achats stockésd'emballages


3

Emballagesperdus


uSi emballages stockés :compte 6026 "Achats stockésd'emballagessous compte 60261 "Emballages perdus"


3

Emballagesperdus



uSi emballages non stockés :


3

Emballagesperdus



uSi emballages non stockés :compte 606 "Achats non stockés dematières et fournitures"


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Emballagesperdus


4

Emballagesperdus

l Comptabilisation lors de la vente :


4

Emballagesperdus

l Comptabilisation lors de la vente : Si facturé : inclus dans les ventes (pas de sous-

compte particulier mais il est possible d'en créer un)


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Emballagesperdus



l Taux de TVA applicable :


4

Emballagesperdus




uUn seul prix "contenant-contenu" : taux deTVA du contenu pour l'ensemble


4

Emballagesperdus




uUn seul prix "contenant-contenu" : taux deTVA du contenu pour l'ensemble

uDes prix séparés pour l'emballage et lecontenu : taux de TVA propre à l'emballage


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Emballagesrécupérables


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l Définition : PC de 1983 - I.30


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l Définition : PC de 1983 - I.30

« Emballages susceptibles d'êtreprovisoirement conservés par les tiers et quele livreur s'engage à reprendre dans desconditions déterminées »


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l Cas général : * identifiables


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l Cas général : * identifiables« Ces emballages constituent normalement des

immobilisations »


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immobilisations »u compte 2186 - Emballages récupérables identifiables


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l Cas particulier : * non identifiables


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l Cas particulier : * non identifiables« Toutefois, lorsqu'ils ne sont pas commodément

identifiables unité par unité, ils peuvent, comptetenu de leur nature et des pratiques, être assimilés àdes stocks »


6




l Cas particulier : * non identifiables« Toutefois, lorsqu'ils ne sont pas commodément

identifiables unité par unité, ils peuvent, comptetenu de leur nature et des pratiques, être assimilés àdes stocks »

u compte 60265 - Achats d’emballages récupérablesnon identifiables


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Achatsd'emballages


7

Achatsd'emballages

l Facture d’emballages identifiables :


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Achatsd'emballages

l Facture d’emballages identifiables :Conteneurs ZA 3 20 000 60 000Total brut HT 60 000Port HT 2 000Total HT 62 000TVA 19.6 % 12 152Net à payer TTC 74 152


7

Achatsd'emballages

l Facture d’emballages identifiables :Conteneurs ZA 3 20 000 60 000Total brut HT 60 000Port HT 2 000Total HT 62 000TVA 19.6 % 12 152Net à payer TTC 74 152

2186 Emballages récupérables identifiables 62 0004456 TVA déductible 12 152404 Fournisseurs d’immobilisations 74 152


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Achatsd'emballages


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Achatsd'emballages

l Facture d’emballages non identifiables :


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Achatsd'emballages

l Facture d’emballages non identifiables :Total brut HT 5 000Port HT 500Total HT 5 500TVA 19.6 % 1 078Net à payer TTC 6 578


8

Achatsd'emballages

l Facture d’emballages non identifiables :Total brut HT 5 000Port HT 500Total HT 5 500TVA 19.6 % 1 078Net à payer TTC 6 578

60265 Emballages récupérables nonidentifiables

5 000

624 Transports 5004456 TVA déductible 1 078401 Fournisseurs 6 578


9

Laconsignation


9

Laconsignation

l Elle se caractérise par :


9

Laconsignation

l Elle se caractérise par :uLe prêt de l'emballage qui reste propriété du

vendeur (prêt à usage)


9

Laconsignation


vendeur (prêt à usage)uLa remise d'une garantie monétaire, la

consignation, qui reste propriété del'acheteur.


9

Laconsignation




l Conséquences en matière de TVA :


9

Laconsignation




l Conséquences en matière de TVA :uPas de transfert de la consignation et de

l'emballage donc pas de TVA.


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Laconsignation


10

Laconsignation

l Conséquences comptables :


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Laconsignation

l Conséquences comptables :uLa consignation n'est pas un produit pour le

vendeur mais une dette envers le client aucompte 4096 « Clients - Dettes pouremballages et matériels consignés »


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Laconsignation

l Conséquences comptables :uLa consignation n'est pas un produit pour le

vendeur mais une dette envers le client aucompte 4096 « Clients - Dettes pouremballages et matériels consignés »

uLa consignation représente pour l'acheteurune créance sur le vendeur inscrite aucompte 4196 « Fournisseurs- Créances pouremballages et matériels à rendre »


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Laconsignation


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Laconsignation

l Ventes avec consignation d'emballages :


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Laconsignation

l Ventes avec consignation d'emballages :Net commercial HT 15 300Port HT 700Total HT 16 000TVA 19.6 % 3 136Emballages consignés 1 000Net à payer TTC 20 136


11

Laconsignation

l Ventes avec consignation d'emballages :Net commercial HT 15 300Port HT 700Total HT 16 000TVA 19.6 % 3 136Emballages consignés 1 000Net à payer TTC 20 136

411 Clients 20 136707 Ventes de marchand. 15 300708 Produit des activités annexes 7004196 Clients-dettes pour emballages

et matériels consignés 1 0004457 TVA collectée 3 136


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Laconsignation


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Laconsignation

l Achats avec consignation d'emballages :


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Laconsignation

l Achats avec consignation d'emballages :Net commercial HT 15 300Port HT 700Total HT 16 000TVA 19.6 % 3 136Emballages consignés 1 000Net à payer TTC 20 136


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Laconsignation

l Achats avec consignation d'emballages :Net commercial HT 15 300Port HT 700Total HT 16 000TVA 19.6 % 3 136Emballages consignés 1 000Net à payer TTC 20 136

607 Achats de marchandises 15 3004096 Fournisseurs-créances pour emballages et

matériels à rendre 1 000624 Transports 7004456 TVA déductible 3 136401 Fournisseurs 20 136

Net à payer TTC 20 136


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Reprise de laconsignation


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l Reprise au prix de consignation (vendeur) :


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l Reprise au prix de consignation (vendeur) :Reprise d’emballagesconsignés (bouteilles) 500 1.00 500Net en compte 500


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l Reprise au prix de consignation (vendeur) :Reprise d’emballagesconsignés (bouteilles) 500 1.00 500Net en compte 500

4196 Clients-dettes pour emballages etmatériels consignés 500

411 Clients 500


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l Reprise au prix de consignation (acheteur) :


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401 Fournisseurs 5004096 Fournisseurs-créances pour

emballages et matériels àrendre 500


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401 Fournisseurs 5004096 Fournisseurs-créances pour

emballages et matériels àrendre 500

Reprise d’emballagesconsignés (bouteilles) 500 1.00 500Net en compte 500


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l Reprise à un prix différent (vendeur) :


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l Reprise à un prix différent (vendeur) :Reprise d’emballagesConteneur consigné 500.00Boni HT - 100.00TVA 19,6 % - 19.60

Net en compte 380.40


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l Reprise à un prix différent (vendeur) :Reprise d’emballagesConteneur consigné 500.00Boni HT - 100.00TVA 19,6 % - 19.60


4196 C lients-dettes pour emballages etmatériels consignés 500.00

7086 Bonis sur reprisesd’emballages consignés 100.00

4457 TVA collectée 19.60411 Clients 380.40


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l Reprise à un prix différent (acheteur) :


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l Reprise à un prix différent (acheteur) :Reprise d’emballagesConteneur consigné 500.00Boni HT - 100.00TVA 19,6 % - 19.60



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l Reprise à un prix différent (acheteur) :Reprise d’emballagesConteneur consigné 500.00Boni HT - 100.00TVA 19,6 % - 19.60


401 Fournisseurs 380.406136 Malis sur emballages 100.004456 TVA déductible 19.604096 Fournisseurs-créances pour

emballages et matériels à rendre 500.00


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Facturationd'emballages


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l Emballages identifiables facturés (vendeur) :


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4196 Clients-dettes pour emballages etmatériels consignés 500.00

775 Produits des cessionsd’éléments d’actif 418.06

4457 TVA collectée 81.94


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775 Produits des cessionsd’éléments d’actif 418.06


Conteneur cassé :Consignation HT 418.06TVA 19,6 % 81.94Consignation TTC 500.00


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l Emballages identifiables facturés (acheteur) :


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l Emballages identifiables facturés (acheteur) :Conteneur cassé :

Consignation HT 418.06TVA 19,6 % 81.94Consignation TTC 500.00


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l Emballages identifiables facturés (acheteur) :Conteneur cassé :

Consignation HT 418.06TVA 19,6 % 81.94Consignation TTC 500.00

2186 Emballages récupérables 418.064456 TVA déductible 81.944096 Fournisseurs-créances pour

emballages et matériels àrendre 500.00


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l Emballages non identifiables facturés(vendeur) :


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Bouteilles cassées :Consignation HT 418.06TVA 19,6 % 81.94Consignation TTC 500 1.00 500.00


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7088 Autres produits d’activitésannexes 418.06



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l Emballages non identifiables facturés(acheteur) :


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60265 Emballages récupérables nonidentifiables 418.06

4456 TVA déductible 81.944096 Fournisseurs-créances pour

emballages et matériels àrendre 500.00


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Travauxd'inventaire


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Travauxd'inventaire

l Emballages identifiables :


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Travauxd'inventaire

l Emballages identifiables :uCalcul et comptabilisation des

amortissements de l'exercice.


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Travauxd'inventaire


amortissements de l'exercice.uEnregistrement de la sortie des emballages

vendus (compte 675 « Valeurs comptablesdes éléments d'actif cédés »).


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Travauxd'inventaire


amortissements de l'exercice.uEnregistrement de la sortie des emballages

vendus (compte 675 « Valeurs comptablesdes éléments d'actif cédés »).

uEnregistrement des emballages mis au rebutou disparus;


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Travauxd'inventaire


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Travauxd'inventaire

l Emballages non identifiables :


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Travauxd'inventaire


u Évaluation du stock final d'emballages etcomptabilisation du stock et de la variation.


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Travauxd'inventaire


u Évaluation du stock final d'emballages etcomptabilisation du stock et de la variation.

* Pas d'enregistrement des disparitions oumises au rebut car elles sontautomatiquement prise en compte par lesécritures de variation des stocks.

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