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Bourg-en-Bresse • Buellas • dompierre-sur-veyle • jasseron • lent • montcet • montracol • péronnas • polliat • saint-andré/vieux-jonc • saint-denis-lès-Bourg • saint-rémy • servas • vandeins • viriat le Budget 2010 communauté d’agglomération 9/13 9/13 EN DIRECT de… Dossier N°11 | AVRIL 2010 www.agglo-bourgenbresse.fr LE MAGAZINE DE BOURG-EN-BRESSE AGGLOMéRATION WWW.AGGLO-BOURGENBRESSE.FR

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Le magazine de Bourg-en-Bresse Agglomération

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Bourg-en-Bresse • Buellas • dompierre-sur-veyle • jasseron • lent • montcet • montracol • péronnas • polliat • saint-andré/vieux-jonc • saint-denis-lès-Bourg • saint-rémy • servas • vandeins • viriat

le Budget 2010communauté d’agglomération 9/139/13

EN DIRECT de…Dossier

N°11 | AVRIL 2010www.agglo-bourgenbresse.fr

LE magaZINE DE Bourg-EN-BrEssE aggLomératIoNwww.aggLo-BourgENBrEssE.fr

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sommaire

L’actunorélan-viriat fin prête......................................................................4

éditomichel fontaine......................................................................5mobilité et déplacementsaccessiBilité......................................................................7tuB, 2e réseau certifié......................................................................8

Cadre de viecompost ..................................................14/15HaBitat - développement territorial solidaire ..................................................16/17

Cadre de viepolitiQue de la ville ................................................................18emploi et points info emploi ................................................................19Loisirscarré d’eau – tourisme..................................................20/21

culture et musiQue..................................................22/23

Zoom surdes communes de Bourg-en-bresse agglomération..................................................24/25L’agenda................................................................26

en direct de… directeur de la publication : Michel Fontaine, président de Bourg-en-Bresse Agglomération. rédactrice en chef : Magali Buis. pigistes : Agnès Bureau, Laurent Guigon, Laurence Seguin. photos : Bourg-en-Bresse Agglomération – Ville de Bourg-en-Bresse – Laurent Guigon – Studio Herwey – Daniel Gillet – Agence Adaka. service communication Bourg-en-Bresse agglomération, 3 avenue Arsène d’Arsonval, Cénord, 01000 Bourg-en-Bresse, tél : 04 74 24 75 15. conception maquette et infographie : Chorégraphic. régie publicitaire : A.E.C.P. (01 43 80 69 81). impression : Savoy Offset. distribution : Adrexo. tirage : 33 500 exemplaires. Gratuit.

Dossierle Budget 2010..........................................................9/13

EN DIRECT de…

EN DIRECT de… - N°11 - Avril 2010

N°11 - Avril 2010

Ce document est imprimé sur du papier provenant de forêts gérées durablement. PEFC / 10-31-1369.

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niel G

illet

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EN DIRECT de… - N°11 - Avril 20104

développement économiQue

norélan-viriat fin prête

la zone économiQue norélan viriat est la plus jeune de Bourg-en-Bresse agglomération : seule une petite portion est déjà construite. Début 2010, l'aménagement d'une trentaine d'hectares s'achève, offrant les meilleures conditions d'accueil aux entreprises candidates.

Le développement économique commence en fait de façon très terre à terre : de l'asphalte, des câbles électriques, des canalisations d'eau… Car une entreprise recherche un

site d'accueil bien conçu et bien équipé. C'est là qu'intervient la Communauté d'agglomération, qui dispose déjà de plusieurs zones où cohabitent quelques centaines d'entreprises (Cénord, La Chambière, les Bruyères…).Au nord de Bourg-en-Bresse, à proximité de l'échangeur de l'autoroute A40, la zone Norélan est en fait divisée en deux secteurs, l'un sur la commune de Bourg-en-Bresse (environ 14 hectares connus au départ sous le nom des Belouses et déjà

aménagés) et l'autre sur la commune de Viriat (ex-zone de la Cambuse). Norélan-Viriat a un potentiel important : les services de Bourg-en-Bresse Agglomération (BBA) ont réalisé les voiries et les réseaux (assainissement, électricité, gaz…) pour commercialiser 31 hectares. Il reste, début 2010, à terminer l'installation des éclairages publics et planter des arbres et des haies qui conserveront au site un agréable caractère champêtre. C’est le service de développement économique de la Communauté d’agglomération qui se charge de prospecter des entreprises et de vendre les parcelles. L'ensemble des travaux représente un investissement de plus de 6 M€.

L’actu

Le nouveau site internet de la Communauté d'agglomération est en ligne depuis le 8 février. Plus fonctionnel, plus accueillant, plus interactif et moins institutionnel, ce site ciblé grand public donne non seulement accès à toutes les informations utiles relevant de Bourg-en-Bresse Agglomération mais permettra aussi, dans un deuxième temps, par le biais de forums, de véritablement « échanger » avec les internautes. En effet, au fil des mois, le site s’enrichira de cartographies, de jeux et d’espaces de discussion. Les sites de Carré d’eau et du Conservatoire à rayonnement départemental (CRD) seront également développés.www.agglo-bourgenbresse.fr

Concert le 7 mai

des artistes et des enfantsBelle rencontre au théâtre de Bourg-en-Bresse le vendredi 7 mai au soir. Une centaine d'enfants d'écoles primaires de l'agglomération interprèteront, avec les artistes Enzo Enzo et Romain Didier, la Cantate pour un cœur bleu. Ils seront accompagnés par l'orchestre des professeurs du Conservatoire (CRD).Cette œuvre sur le thème de la Méditerranée, écrite par Romain Didier avec Allain Leprest (grand prix des poètes 2009 de la Sacem), est conçue comme une ode à l'entente entre les peuples. Entrée libre, réservation conseillée (04 74 45 12 80).

un site weB 2.0 pour Bourg-en-Bresse agglomération

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5EN DIRECT de… - N°11 - Avril 2010

édito

2010 : un Budget d’adaptation

une volonté : ne pas casser la dynamiQue existante

La suppression de la taxe professionnelle, recette principale de notre collectivité, se traduit par une réduction de notre autonomie financière, par un transfert de l’impôt économique sur les ménages et par une solidarité nouvelle du couple commune/agglomération. Cette suppression de la taxe professionnelle entraîne en 2010 une stagnation de nos recettes. Par contre, et malgré les efforts

entrepris, nos charges de fonctionnement s’accroissent de l’ordre de 3,1 %.

Compte tenu de ces éléments, nous nous sommes efforcés de respecter, dans nos inscriptions budgétaires, les trois grands axes de développement durable que s’est fixé Bourg-en-Bresse Agglomération pour la durée du mandat :– l’économie et l’emploi avec la requalification de CENORD, la poursuite de l’aménagement des zones d’activités

économiques communautaires, la restructuration-extension du Parc des expositions Ainterexpo, le soutien à la création d’entreprises et à l’enseignement supérieur, le développement touristique ;

– le social et le développement des solidarités avec les actions d’insertion (PIE*), les politiques en faveur de l’habitat (PLH*), de la ville (CUCS*, opération ANRU*), de la culture (CRD*) et du sport (équipements nautiques, soutien au sport professionnel et amateur) et le renforcement des services aux communes ;

– l’environnement avec le Plan climat énergie territorial, le développement du réseau de transports publics, des modes doux dans le cadre d’une politique globale des déplacements, la poursuite des études et travaux liés au pôle multimodal, la prise en compte des normes environnementales dans les constructions et aménagements.

Je vous souhaite une très bonne lecture du dossier budgétaire que nous avons voulu le plus transparent et le plus informatif possible.

Michel FONTAINEPrésident de Bourg-en-Bresse

Agglomération

« Les délégués

communautaires viennent

d’approuver à une large

majorité le budget 2010 et

je les en remercie. Premier

budget « contraint » de la

communauté, il a donné

lieu à des échanges fournis.

Nous l’avons voulu le plus

transparent et le plus

informatif possible. »

* PIE : Points info emploi PLH : Programme local de l’habitat CUCS : Contrat urbain de cohésion sociale ANRU : Agence nationale pour le renouvellement urbain CRD : Conservatoire à rayonnement départemental

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7EN DIRECT de… - N°11 - Avril 2010

Parce que la société a longtemps ignoré le handicap, il faut aujourd’hui mettre les bouchées doubles. Si le centre nautique,

construit récemment, est accessible aux personnes à mobilité réduite, beaucoup d’équipements ne le sont que partiellement. Et à quoi sert de passer la porte d’un bâtiment si ensuite, on ne peut pas se rendre dans le bureau ou au guichet souhaité ?Dans son domaine de compétences, Bourg-en-Bresse Agglomération a plusieurs grands chantiers en route : les quinze communes vont réaliser ensemble en 2010 un diagnostic de leurs bâtiments ouverts au public (mairies, salles des

fêtes, gymnases, centres de loisirs… soit environ 200 bâtiments !). Le bureau d’études proposera et chiffrera les modifications nécessaires pour les rendre accessibles, quel que soit le handicap (problème de mobilité, de surdité, de cécité, handicap psychique…). Les communes programmeront ensuite les travaux.Les transports en commun sont l’autre grand chantier : un budget de plus de 360 000 euros est consacré chaque année à l’accessibilité du réseau des bus. Bourg-en-Bresse Agglomération a un objectif d’aménagement de 95 arrêts pour 2015, aménagements qui se poursuivront après. Les arrêts accessibles concerneront 85 %

de la clientèle. D’autre part, Bourg-en-Bresse Agglomération continue d’acheter des bus à plancher plat : 16 déjà sur un parc total de 36 véhicules. Les messages sonores dans les bus ou le code couleur pour les lignes contribuent aussi à faciliter l’accessibilité pour les personnes handicapées.Pour la Communauté d’agglomération, tous ces projets nécessitent des études complètes et précises. Elle doit se concerter avec les communes pour travailler en cohérence avec les travaux de voirie prévus dans l’agenda de celles-ci, avec un souci : avancer vite pour que tous les citoyens aient un égal accès aux services publics et aux équipements.

mobilité etdéplacements

accessiBilité

cHantiers en cours

un Handicap, temporaire ou

définitif, ne doit pas être un oBstacle à

l’accès aux services puBlics.

En améliorant l’accessibilité, la

citoyenneté est en marche dans les transports, les

bâtiments publics et les équipements de loisirs.

Carré D’Eau : gratuIté Pour LEs aCComPagNatEursÀ partir du 1er mars, l’entrée du centre nautique est gratuite pour l’adulte accompagnant une personne en situation de handicap (carte d’invalidité à 80 %).

DIagNostIC aCCEssIBILIté DEs BâtImENtsPour les plus petits équipements (catégorie 5), le diagnostic sera réalisé par un stagiaire, étudiant en architecture. Ses travaux serviront d’indicateurs aux communes.

sE mEttrE à L’EauCarré d’eau est équipé de sièges mobiles permettant aux personnes en situation de handicap moteur d’accéder aux bassins.

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Pour les 67 conducteurs, la qualité se joue chaque jour, au contact des voyageurs.

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mobilité etdéplacements

CENtrE PéNItENtIaIrE ExtENsIoN DE La LIgNE 6Depuis janvier, la ligne de bus n° 6 est prolongée de 2 arrêts (Providence – Les Sources) pour desservir notamment le nouveau centre pénitentiaire. Elle s’arrêtait précédemment à la médiathèque. La fréquentation devrait progressivement augmenter pendant cette première année de mise en service.

tuB

2e réseau certifié en france

Le réseau de transports urbains de Bourg-en-Bresse Agglomération a obtenu fin 2009 la certification Qualité NF pour l’ensemble des lignes : une belle raison

de fierté puisqu’il n’y a que trois réseaux de transports en commun certifiés en France ! Des critères aussi variés que la qualité de l’accueil et de l’information, la ponctualité, le confort de conduite ou le nombre de voyageurs dans les

bus ont été pris en compte et contrôlés par un organisme indépendant. Ce label récompense des années d’efforts de la part des agents du réseau, de Bourg-en-Bresse Agglomération (notamment en investissements) et de CarPostal, la société délégataire du service de transport depuis 2006.La certification est remise en jeu chaque année, avec des visites d’inspection d’un auditeur.

CoLLECtE DE jouEts LE Bus DE NoëLEn décembre, un bus du réseau a sillonné les communes de la Communauté d’agglomération pour récolter des jouets au profit du Secours populaire. Il a fait halte dans les écoles primaires volontaires et sur les places des villages. Au total, le bus a récolté 1 400 jouets complets et en bon état qui ont été offerts à des enfants par l’association. Un geste de solidarité qui est aussi un cadeau pour l’environnement ! Merci aux donateurs de tous âges.

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Dossier

le Budget 2010bourg-en-bresse agglomération s’adapte mais maintient son dynamismeLE votE Du BuDgEt DE Bourg-EN-BrEssE aggLomératIoN s’INsCrIt DaNs uN CoNtExtE NouvEau, CELuI DE La suPPrEssIoN DE La taxE ProfEssIoNNELLE Et DE L’INtroDuCtIoN DE NouvEaux moDEs DE CaLCuL DEs rEssourCEs fIsCaLEs DoNt LE PLEIN EffEt INtErvIENDra EN 2011.

un Budget de 90 m€ .................. p.10/11Les réactions

les élus inQuiets : « une perte d’autonomie pour les collectivités » .......... p.12/13

conforme à l’esprit et à la lettre du déBat d’orientations Budgétaires, le Budget 2010 de Bourg-en-Bresse agglomération est « un Budget d’adaptation » Qui anticipe, malgré des incertitudes, l’impact complexe de la réforme fiscale sans casser la dynamiQue de développement engagée au cours des années précédentes.Les priorités (économie, emploi, enseignement supérieur, solidarités sociales, culturelles et sportives, etc.) ont été maintenues avec le souci de ne pas modifier les équilibres fondamentaux d’une gestion saine. L’investissement conserve un niveau élevé. Mais la refonte du financement des collectivités locales, à partir de 2011, liée au chantier de la réforme territoriale, oblige les élus à s’interroger sur le dynamisme futur de leurs recettes.

EN DIRECT de…

EN DIRECT de… - N°11 - avril 2010

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zoom

un Budget volontariste et solidaireTous budgets confondus (il y en

a neuf), le budget de Bourg-en-Bresse Agglomération s’élève, en dépenses réelles, à plus de 90 M€.

Avec 35,6 M€, l’investissement représente 40 % de ce budget consolidé.En matière d’investissement, le développement de l’économie et de l’emploi s’inscrit dans l’aménagement et la requalification des zones d’activités (Norelan, Cenord, etc., pour 10,6 M€), ainsi que dans les bâtiments locatifs industriels dont la construction est prévue sur les communes de Bourg-en-Bresse, Buellas, Lent, Polliat et Viriat (4,9 M€). La Communauté d’agglomération s’implique (3,3 M€) dans les infrastructures routières comme les rocades (sud-est et

nord-est, RD 1075) et dans la réalisation du pôle d’échanges multimodal de la gare de Bourg-en-Bresse (2,1 M€). Le développement concerne encore le projet de restructuration-extension du parc Ainterexpo (1 M€) et le soutien à l’enseignement supérieur (1 M€). Les choix de solidarités s’expriment dans la politique de la ville et de l’habitat (3 M€), à travers la participation à l’opération de renouvellement urbain du quartier

Challes-Reyssouze et le programme local de l’habitat (PLH) et dans les services liés à la gestion des déchets et aux déplacements (2,7 M€), fers de lance du développement durable. L’implication de la Communauté d’agglomération dans les équipements nautiques (Carré d’eau), l’enseignement musical (Conservatoire à rayonnement départemental) et le sport (professionnel et amateur) en font également partie.L’intercommunalité intervient aussi dans les services aux communes (4,9 M€). Malgré les incertitudes, elle a maintenu la dotation de solidarité communautaire (DSC : 720 000 €) et confirmé son engagement dans le développement durable.

La structure du budget primitif 2010Ventilation des crédits proposés par budget hors écritures d'ordre

ZAE = Zones d'activités économiques

68,3 M€35,9 M€ en fonctionnement32,4 M€ en investissement

Déplacements6,6 M€

Gestion des déchets

9,6 M€

Bâtiments locatifs

industriels5,4 M€

ZAE Norélan2,2 M€

ZAE Grande Chambière

0,2 M€

ZAE Les Bruyères

0,1 M€

Assainissement non collectif

0,1 M€

LotissementLe Calidon

0,6 M€

BUDGETS ANNEXES

BUDGET PRINCIPAL

Hausse de l’investissement,

maîtrise du fonctionnement,

préservation de la capacité

d’autofinancement : le budget 2010 joue la carte du volontarisme,

de la prudence et de la solidarité dans une année de transition.

focus

« La réforme va faire émerger deux nouveaux couples ou blocs : d’une part la région et le Département, d’autre part, les communautés et leurs communes. »

Michel Fontaine, président de Bourg-en-Bresse Agglomération

« La marge de manœuvre devient très réduite. La seule possibilité, c’est de bouger le taux additionnel (la communauté n’est pas en tPu). »

Claude Jacquet, président de la Communauté de communes des Bord-de-Veyle

« Il ne faut pas leurrer les gens : la réforme neutralise le dynamisme d’une collectivité. Et elle transfère l’impôt économique sur les ménages. »

Jean-Pierre Roche, conseiller général du canton de Montrevel-en-Bresse, maire de Montrevel-en-Bresse

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35,6 m€C’est le montant du budget

d’investissement consolidé de Bourg-en-Bresse agglomération.

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zoom

un Budget prudentBourg-en-Bresse Agglomération

a fait preuve de prudence avec un souci clairement affirmé : la hausse de l’investissement ne

devait pas mettre en péril les équilibres fondamentaux de la gestion. Les dépenses réelles de fonctionnement qui s’élèvent à environ 35,9 M€ affichent une progression maîtrisée de 3 % qui intègre, en année pleine, les transferts de compétences relatifs au Conservatoire à rayonnement départemental, le tourisme et Ainterexpo. À l’exception de trois postes en contrat unique d’insertion, les recrutements prévus en 2010 ont été gelés. Pour équilibrer le budget 2010, la Communauté d’agglomération actuellement peu endettée, prévoit de recourir à l’emprunt (19 M€, dont

9 M€ reportés, tous budgets confondus). Destinés majoritairement à financer les lourds investissements engagés sur les ZAE et les BLI (Bâtiments locatifs industriels), ils seront en partie remboursés par les loyers et les ventes des produits qu’ils auront financés.La taxe professionnelle unique qui, en 2009, représentait 58 % des recettes de fonctionnement a été supprimée par

l’État : elle sera compensée « à l’euro près », soit à hauteur de 24,9 M€ du fait du vote du nouveau taux de la CFE. Mais cette augmentation (+ 0,84 %) reste inférieure à l’inflation prévue par la loi de finances (1,2 %) : Bourg-en-Bresse Agglomération estime un manque à gagner, d’au moins 0,7 M€, si l’on considère l’évolution perdue des bases de la taxe professionnelle unique (+ 3,13 %) entre 2009 et 2010. Quoi qu’il en soit, l’impact de la réforme va sans doute obliger les élus à des révisions en cours d’année.Enfin, si elle maintient le taux du versement transport à 0,6 %, Bourg-en-Bresse Agglomération a fixé à 7,61 % le taux unique de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères.

La structure du budget primitif 2010Ventilation des crédits proposés par compétence

RÉPARTITION DES DÉPENSES RÉELLES DU BP 2010

Investissement et fonctionnement (hors AC/DSC)*Tous budgets confondus

* Reversement de fiscalité aux communes

Transports et déplacements

17 %Enseignement

supérieur2 %

Equipements nautiques

5 %

Enseignement musical

4 %Communication

Sport2 %

Environnement16 %

Aménagement de l'espace - rocades

7 %

Habitat Gens du voyage

5 %

Politique de la ville Emploi insertion

3 %

Dév. économique et touristique

39 %

la suppression de la taxe professionnelle

modifie profondément

l’approcHe Budgétaire. Les élus

se sont donnés toute l’année 2010 pour réfléchir,

examiner les économies possibles et faire des choix.

« La suppression de la tP nous conduira à réorienter certaines de nos politiques, à faire des choix et à apprendre à dire non. »

« Cette véritable réforme fiscale va changer la relation entre l’élu et le contribuable. Elle va obliger les collectivités à calculer le prix de revient des services. »

Jean-Pierre Roche, conseiller général du canton de Montrevel-en-Bresse, maire de Montrevel-en-Bresse

« 70 %des investissements publics sont réalisés par les collectivités. Elles empruntent pour développer leur territoire pas pour payer des déficits. »

Jean-Georges Arbant, vice-président de la Communauté de communes d’Oyonnax, délégué à l’économie

Michel Fontaine, président de Bourg-en-Bresse Agglomération

EN DIRECT de… - N° 11 - avril 2010

16,72 %C’est le taux de la contribution foncière des entreprises (CfE)

votée par les élus pour 2010.

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12 EN DIRECT de… - N° 11 - avril 2010

« à l’avenir, nous devrons nous interroger davantage sur le coût de revient de nos services et sur nos terrains d’intervention. »

Hélène Cédileau, vice-présidente de Bourg-en-Bresse Agglomération, déléguée aux finances

« je n’ai pas du tout l’impression qu’on ait jeté l’argent par les fenêtres. C’est anormal que les collectivités soient montrées du doigt par l’état. »

Jean-Pierre Roche, conseiller général du canton de Montrevel-en-Bresse, maire de Montrevel-en-Bresse

taBle ronde« ils ne souffraient pas tous, mais tous étaient frappés. » parapHraser la fontaine (« les animaux malades de la peste ») donne le ton de cette taBle ronde où les élus de plusieurs structures intercommunales expriment leurs inQuiétudes.

SUR LE PONTOnt participé à cette table ronde : Michel Fontaine, président de Bourg-en-Bresse Agglomération, et Hélène Cédileau, vice-présidente déléguée aux finances ; Jean-Georges Arbant, vice-président de la communauté de communes d’Oyonnax, délégué aux finances ; Jean-Pierre Roche, président de la Communauté de communes de Montrevel-en-Bresse ; Claude Jacquet, président de la Communauté de communes des bords de Veyle.

Les structures intercommunales sont-elles toutes malades… de la taxe ?L’impact de la suppression de la taxe professionnelle n’est pas identique pour les structures intercommunales. Il varie en fonction de la nature et du niveau de leurs recettes fiscales (les collectivités à forte contribution des entreprises seront plus pénalisées), en fonction de leur dynamisme économique, du niveau d’intégration des compétences attribuées à la communauté, de la nature des interventions (investissement, fonctionnement) et des services rendus à la population (compétence sociale, habitat, gestion d’équipements publics, etc.). En revanche, tous les élus

*TPU : taxe professionnelle unique

« Bourg-en-Bresse agglomération a joué la solidarité avec les communes en leur reversant une DsC* qui, à l’avenir, pourrait être rediscutée. »

Michel Fontaine, président de Bourg-en-Bresse Agglomération

*DSC : dotation de solidarité communautaire

soulignent la « rapidité » de la mise en place, « par un coup de baguette magique », des nouvelles règles fiscales, à laquelle ils disent n’avoir pas été suffisamment associés, et leur complexité.

Y aura-t-il une perte réelle de recettes dès 2010 ?L’État s’est engagé à compenser, à l’euro près, la suppression de la TPU*, mais sur la base de la somme perçue en 2009. Cette compensation peut être améliorée (légèrement) par un (petit) coup de pouce au taux de la contribution foncière des entreprises (c’est ce qu’a fait Bourg-en-Bresse Agglomération). Mais elle ignore la progression des bases fiscales. Conséquence : les communautés

enregistreront, dès cette année, un manque à gagner, parfois significatif, par rapport aux recettes perçues si la TPU* avait été maintenue. Celles qui font preuve de dynamisme économique, avec une croissance du patrimoine fiscal soutenue, seront les plus touchées. Des mécanismes de compensation sont prévus mais ils restent complexes et très flous.

Et pour 2011 ?C’est la grande incertitude, sinon la grande inconnue. Les structures intercommunales évoquent toutes une perte importante d’autonomie. Elles se posent aussi de nombreuses questions par rapport au financement et au développement des services sur lesquels elles se sont engagées.

Ce qui veut dire ?Qu’il va falloir se poser des questions, faire des analyses précises et des révisions, peut-être drastiques, sur les investissements économiques et les investissements, en général, au niveau limite du financement des services publics, sur le développement des compétences, la transparence de gestion, la responsabilité de l’élu, le changement de vision politique (au sens du mot polis)…

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13EN DIRECT de… - N° 11 - avril 2010

Les réactions

cHristopHe siruguePrésident du Grand Chalon (Communauté d’agglomération de Chalon-sur-Saône)Député, maire de Châlon-sur-Saône

incertitude la plus complète

Ça cHange toutes les cartes

Henri guillerminPrésident de la Communauté de communes du canton de Pont-de-VauxConseiller général du canton de Pont-de-Vaux, Maire de Gorrevod

pas de souci particulier

patrice morandasPrésident de la Communauté de communes de Chalaronne-Centre

des conséQuences défavoraBles ?

Le gouvernement nous plonge dans l’incertitude la plus complète – incertitude sur les compétences des collectivités en général. Même si, sur le fond, le débat sur la taxe professionnelle était nécessaire, sur la forme, vouloir transposer une fiscalité d’entreprise vers une fiscalité reposant sur les ménages est inacceptable, mais la loi nous y obligera. Nous serons confrontés à un véritable paradoxe : répondre à plus de demandes avec moins de moyens. La mutualisation de services est une solution à mon sens et sur ce sujet nous sommes précurseurs… Ma conviction est que l’avenir des communes n’a aujourd’hui de possibilité que dans le cadre de l’intercommunalité mais celle-ci ne peut être bien vécue que si elle est bénéfique pour tous…

Le Grand Roanne a perçu 21,7 M€ de TPU en 2009, soit 47 % des recettes du budget principal. Les bases en constante diminution du fait des difficultés économiques ont progressé en 2009 et sans doute un peu en 2010. La compensation-relais apportera la même somme qu’en 2009. Le souci concerne 2011. Il y a une modification substantielle de la structure des recettes. Ça change toutes les cartes. Les projections indiquent que la communauté va perdre 10 M€ en provenance de l’économie… Il faudra réfléchir à comment arbitrer entre les contribuables et les usagers, entre les habitants du territoire et les extracommunautaires : quel sera le juste équilibre ? L’agglomération devrait bénéficier des mécanismes de solidarité compensatoire… Cette réforme structurelle aura des conséquences dont on n’a pas mesuré tout l’impact : j’appellerai à ce que l’on tienne compte des remontées du terrain. Il faudra réfléchir sur la nature des engagements financiers et économiques. Il faudra renégocier complètement le modèle économique. A-t-on vraiment mesuré le rôle et la place des collectivités dans l’animation économique du territoire ?

La Communauté de communes du canton de Pont-de-Vaux n’a pas de TPU. Elle fonctionne sur les taxes additionnelles. Globalement la TP représentait un peu plus de 30 % de recettes. Les évolutions des bases sont peu conséquentes. Il n’y aura pas de perte fiscale en 2010. La réforme ne pose pas de souci particulier. Il ne faut pas s’affoler. Les amendements apportés au cours du débat parlementaire ont modifié, en positif, l’impact de la réforme sur les collectivités locales. Cela a été vu dans le bon sens. Il y aura toujours une dynamique parce qu’on aura toujours une part sur la contribution économique, sur une base de 26,5 %.

L’intercommunalité fonctionne avec des taxes additionnelles et une TP de zone. Les taux avaient été augmentés en 2009. En 2010, nous devrions toucher exactement ce qu’on avait perçu l’an passé. L’incertitude concerne l’actualisation future. On a un territoire largement industriel, avec une forte progression des bases, et donc on est plus durement touché que les autres. Quelle sera la compensation de l’État ? On peut penser qu’elle évoluera moins vite que les bases du territoire. On n’y voit pas très clair. C’est surtout à partir de 2011 que tout va se mettre en place. Je suis incapable aujourd’hui d’en mesurer les conséquences : je crains qu’elles ne soient pas favorables.

cHristian avocatPrésident du Grand Roanne(communauté d’agglomération de Roanne)Conseiller municipal de Roanne

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EN DIRECT de… - N°11 - Avril 201014

vous haBItEZ EN ImmEuBLE ?Vous pouvez également composter vos déchets fermentescibles en installant des composteurs sur les espaces verts communs (avec l’accord de la copropriété ou du bailleur). Pour vous aider, Bourg-en-Bresse Agglomération vous accompagne et met gratuitement des composteurs collectifs à votre disposition.

Cadre de vie

compost

retour à la terre

Contre un petit effort de tri, c’est tout bénéfice : le compostage procure un bon engrais « fait maison » à zéro

frais et réduit les déchets mis à la poubelle. Répandu dans le potager ou au pied des plantations, le compost améliore la qualité du sol ; il favorise le développement des plantes et leur résistance aux parasites et aux gelées. À condition de suivre quelques règles simples, il n’est pas difficile à produire.Il peut se faire en tas ou dans un composteur (la Communauté d’agglomération fournit des modèles en bois ou en plastique d’environ 450 litres à 15 €). On y verse les épluchures de légumes, les fruits abîmés, le marc de café et les sachets de thé, les coquilles d’œufs, les déchets de jardin

(herbe tondue, feuilles mortes…), etc. À éviter : les « gros morceaux » (branchages par exemple), les huiles et graisses, les litières animales… Attention aux restes de repas qui attirent les animaux. Pour une bonne décomposition, il faut équilibrer déchets azotés (humides : les épluchures, la tonte, les fleurs coupées…) et déchets carbonés (secs : les feuilles, les branchages, la paille, la sciure…), déchets grossiers et déchets fins.

Autre précaution : avoir déposé au fond du composteur une première couche de petits branchages pour favoriser la circulation de l’air, retourner régulièrement les déchets (toutes les 2 ou 3 semaines) pour apporter de l’oxygène aux micro-organismes. Lorsque le compost est prêt, il peut être incorporé avec les premiers centimètres du sol ou servir à confectionner du terreau (1/3 compost, 1/3 terre, 1/3 sable).

*

*DD : DÉVELOPPEMENT DURABLE

un tiers de nos décHets de cuisine peuvent être compostés : pourquoi ne pas s’y mettre, y compris quand on habite en immeuble ?

> Lorsqu’il est mûr, le compost a un aspect de terreau, une odeur de sous-bois, une texture homogène, fine et friable.

Pour uN jarDIN ENCorE PLus éCoLogIquEL’eau de pluie, gratuite, écologique, est la meilleure pour votre jardin. Pour vous aider dans l’acquisition d’un récupérateur d’eau, Bourg-en-Bresse Agglomération subventionne 70 % du prix d’achat (à hauteur de 25 €) sur présentation de la facture.

La DEuxIèmE vIE DEs saPINs DE NoëL1 850 kg de sapins ont été collectés après les fêtes et jusqu’à la mi-janvier sur les points mis en place sur certaines communes. Aujourd’hui, ils sont en cours de compostage sur la plateforme de la Tienne pour, eux aussi, devenir du compost.

© Da

niel G

illet

Page 15: En direct de - n°11

28

briques en carton

146papiers journaux

87

bouteilles en verre

assainissementvIDaNgE Et réhaBILItatIoN DEs fossEs, Bourg-EN-BrEssE aggLomératIoN vous aIDELes fosses (fosses septiques, fosses toutes eaux) doivent être vidangées au moins 1 fois tous les 4 ans et les microstations tous les 6 mois (suivant le modèle). Les services de Bourg-en-Bresse Agglomération peuvent vous proposer un tarif très avantageux, mais uniquement lors de ses deux campagnes de vidange : au printemps (avril/mai) et à l’automne (septembre/octobre).La Communauté d’agglomération vous renseignera également sur les aides à la réhabilitation des dispositifs d’assainissement individuels attribuées par l’Agence de l’eau (nouveaux critères mis en place). La subvention couvre 30 % du coût des études et des travaux.

EN DIRECT de… - N°11 - Avril 201015

moins de décHets et plus de tri

de mieux en mieux

37,2 kgC’est le poids de déchets recyclables (hors

verre) que chaque habitant de notre territoire a trié en moyenne en 2009. En 2007,

ce poids n’était que de 29,5 kg.

ChassE aux ErrEurs !Les déchets mis en collecte sélective sont vérifiés et re-triés par les agents du centre de tri. Moins il y a d’erreurs, moins ça coûte ! À ne pas mettre au tri : les enveloppes à fenêtre, les films et sacs plastiques, les barquettes en polystyrène ou en plastique, les pots de yaourts…

*

Le tonnage de déchets récupérés dans les bacs de tri a encore augmenté en 2009 pour atteindre

3 000 tonnes, auxquelles s’ajoutent 2 100 tonnes de verre. C’est un excellent résultat quand on voit qu’en même temps, la quantité d’ordures ménagères est en baisse : 18 600 t en 2007 et 16 414 t en 2009 (- 12 %). Les quantités apportées en déchetteries restent stables (autour de 15 700 t).Ces bons résultats sont encourageants : moins de déchets et plus de tri, c’est un vrai progrès vers un mode de consommation plus responsable et une amélioration de la qualité de notre environnement. Bravo.

ProPrEté DEs PoINts DE CoLLECtE ENtErrésLes bacs enterrés sont plus discrets et s’intègrent mieux au paysage que les gros conteneurs de tri posés sur le sol… À condition que les abords restent propres ! Or ils servent régulièrement de dépôt sauvage pour des cartons, du mobilier cassé ou de gros sacs poubelles. C’est un manque de respect pour les habitants des alentours et pour les agents de collecte, en plus de poser des problèmes d’hygiène et des risques pour notre environnement.Rappel : les sacs d’ordures doivent être de 50 litres maximum pour rentrer dans les ouvertures de conteneurs. Les encombrants sont à déposer gratuitement en déchetterie (possibilité de demander un ramassage gratuit sur rendez-vous). Merci à tous !

LE BoN trILes magazines et publicités sont parfois emballés dans un film plastique. Dans ce cas, il faut retirer le film plastique avant de mettre le papier dans les conteneurs de tri. Le film plastique, non recyclable, est à jeter à la poubelle.

rEfus DE CoLLECtELes poubelles sur la commune de Polliat sont désormais vérifiées avant ramassage. Celles qui contiennent des déchets recyclables ou des végétaux ne seront pas ramassées (la loi interdit l’enfouissement des déchets recyclables). Les agents de collecte posent sur la poubelle un autocollant "refus de collecte". Toutes les communes de l’agglomération hormis Bourg-en-Bresse fonctionnent désormais sur ce principe. Les habitants ont vite adopté les bons gestes et les refus sont rares.

LE TRI d’UN HAbITANT PENdANT 1 AN

77

bouteilles en plastique transparent

53

bouteilles de lait

68emballages cartonnés

20

boîtes de conserve

12

canettes en métal

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EN DIRECT de… - N°11 - Avril 201016

Chaque année, Bourg-en-Bresse Agglomération consacre une enveloppe de 350 000 € pour soutenir la

création de logements sociaux. L’aide est particulièrement attrayante pour les opérations économes en énergie. Un double objectif est clairement affiché : réduire les émissions de gaz à effet de serre et réduire les charges des locataires.

Dans cette optique, Bourg-en-Bresse Agglomération mène depuis plusieurs années des actions auprès des bailleurs sociaux. En 2005, la Communauté d’agglomération a en effet missionné un cabinet d’études pour aider les bailleurs à intégrer la qualité environnementale dans leurs opérations nouvelles. Chacun des bailleurs a sollicité au moins une fois cette assistance qui consistait à les accompagner sur une ou deux opérations « performantes », tout en les formant pour qu’ils n’aient plus besoin par la suite d’être accompagnés. La première opération a été livrée récemment : il s’agit des Crêts Déliat à Viriat, opération menée par Ain Habitat. Dans le cadre de la création de logements sociaux économes

en énergie, Bourg-en-Bresse Agglomération apporte une aide financière de 4 000 € minimum par logement.

En complément de son action en matière de création de logements sociaux, Bourg-en-Bresse Agglomération propose aussi une aide financière pour la réhabilitation des logements sociaux. Entre autres objectifs (maîtrise des loyers, adaptation des logements…), ce dispositif récent permet de financer des travaux visant à réduire les consommations énergétiques des logements anciens. L’objectif de ces réhabilitations est d’atteindre un niveau de performances énergétiques équivalent à celui imposé par la réglementation thermique pour les constructions neuves, voire même à atteindre le niveau « basse consommation ». Ainsi le bailleur Logidia qui a fait des efforts significatifs sur la qualité de son projet de réhabilitation, a obtenu en 2009 une aide de 172 000 €.

Bourg-en-Bresse Agglomération intervient également sur le parc de logements privés anciens dans

le cadre de l’Opération programmée d’amélioration de l’habitat de type renouvellement urbain (OPAH RU). Cette opération vise à rénover des logements vacants et/ou vétustes voire insalubres en proposant une aide technique et financière aux propriétaires. Cette opération se terminera à la fin de l’année 2010 et sera remplacée par un nouveau dispositif axé tout particulièrement sur l’amélioration énergétique des logements qui permettra, sous certaines conditions, d’aider les propriétaires à réaliser des travaux d’économie d’énergie (dispositif qui devrait être en place fin 2010/début 2011).

Cadre de vie

HaBitat

agir ensemBle pour un HaBitat duraBle

« La promotion d’un habitat durable, économe en énergie, est un axe fort de notre politique habitat : du logement social au parc privé ancien, en passant par les opérations d’accession sociale à la propriété, chaque secteur est concerné… »

selon Bernard Perret, vice-président délégué à l’habitat, la politique de la ville et les gens du voyage.

Pour promouvoir la qualité environnementale et architecturale des opérations de logements sociaux, Bourg-en-Bresse Agglomération prévoit de valoriser tous les deux ans une réalisation et s’engage à communiquer autour du lauréat.

Bourg-en-Bresse Agglomération soutient également l’accession sociale à la propriété en finançant le PASS Foncier et le prêt social location-accession (PSLA). Dans le cadre de ses financements 2010, Bourg-en-Bresse Agglomération a décidé d’imposer un niveau de performance thermique plus exigeant que celui de la réglementation thermique en vigueur (niveau THPE : très haute performance énergétique).Pour tout renseignement sur les opérations en accession aidée, vous pouvez contacter le service Habitat au 04 74 24 19 05.

Brèves

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EN DIRECT de… - N°11 - Avril 2010 17

Dans le local des gardiens, Jean-Claude, classeur ouvert devant lui, vérifie son calcul : consommations

d’eau et d’électricité, plus redevance pour la semaine… Il annonce à Dario le solde de son séjour en lui rendant les cartes grises des deux caravanes et le chèque de caution. Dario est resté dix semaines, toute la durée de son contrat de travail chez un maçon des environs. C’est d’ailleurs pour cela qu’il a pu prolonger son séjour, à tarif préférentiel, au-delà des 42 jours réglementaires. Il repart aujourd’hui en Saône-et-Loire. En franchissant le portail, un dernier geste de salut pour les deux gardiens ; les véhicules, impeccablement propres, sont

encore ruisselants d’eau.Jean-Claude, ses collègues Didier et Carole, connaissent les trois quarts des usagers : des habitués qui stationnent régulièrement sur les deux aires (32 emplacements au total). Il faut préciser que les aires de la Communauté d’agglomération sont bien tenues, propres et ouvertes tous les jours, y compris le dimanche pour les arrivées et les départs (ce qui n’est pas le cas de toutes les aires d’accueil…). L’année 2009 a connu une fréquentation record, avec un taux d’occupation moyen de 64 %. D’avril à septembre, c’est la « saison haute », avec le passage de commerçants et d’artisans (nettoyage de façades, travaux d’élagage ou de ramonage…) : les

gardiens passent une bonne partie de leur temps à enregistrer départs et arrivées. Ils transmettent ensuite les comptes et les règlements à la trésorerie municipale.Évitant soigneusement

étendages à linge et voitures, Zidane (né en 1998) tape dans son ballon. Didier le connaît bien, sa famille vient régulièrement et parfois pour des séjours prolongés. Lorsque les enfants sont scolarisés, le tarif de la redevance est aménagé pour permettre de terminer un trimestre scolaire. Des dérogations peuvent aussi être accordées pour raison de santé. « Depuis quelques mois, une famille attend une intervention médicale lourde pour leur maman, sous dialyse », raconte le gardien. Didier aime ce boulot sans monotonie, puisqu’il manie aussi bien le stylo et la calculette que le pinceau ou le tournevis pour les petits travaux d’entretien ou de réparation. Entre gadjés et gens du voyage, on a appris à se comprendre et à modérer les échanges parfois tendus et les impatiences des débuts, même si les relations restent houleuses ou difficiles par moments avec certaines familles. Dans le local de l’aire de Péronnas, Carole a tapissé le mur de dessins d’enfants : de la couleur en cadeau entre deux voyages…

aires d’accueil des gens du voyage

gardiens de l’aire…

trois employés s’occupent des aires d’accueil

de Bourg-en-Bresse agglomération situées

à Bourg et péronnas. À travers eux, ce lieu est aussi, modestement, un lien entre “gadjés”* et gens du voyage.* terme d’origine gitane qui désigne les non-gitans

éCoLELes familles doivent se rendre en mairie pour inscrire leur enfant à l’école, avec l’attestation fournie par les gardiens de l’aire d’accueil. En primaire, ils sont scolarisés à l’école des Alagniers ou à l’école de Péronnas.

L’aire de Bourg-Pennessuy, ouverte en 1997, et l’aire de Péronnas-Monternoz, ouverte en 2001, disposent chacune de 16 emplacements : un emplacement peut accueillir 2 voire 3 caravanes et dispose de toilettes et de douches individuelles ainsi que d’une alimentation en eau et électricité.La redevance est de 2,50 € par nuit pour les 6 premières semaines (42 jours), puis elle augmente rapidement pour atteindre 9 € à partir de la 9e semaine. Ces aires sont en effet destinées à un accueil temporaire.Les trois gardiens assurent la gestion de ces aires 7 jours sur 7, de 8 h à 12 h et de 14 h à 18 h. Les entrées et sorties se font donc sur ces créneaux horaires, en présence d’un gardien.

règlement

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politiQue de la ville

contre les discriminations400X300_FORM VISIBLE 392X298_PORT FERMEE

Discrimination ?Je saisis la HALDE.

RC

S 33

8 51

9 05

1

400_300_PF_PPQD_54756 13/12/06 14:49 Page 146 ProjEts sEroNt soutENusDans le cadre de la programmation 2010 du CUCS (contrat urbain de cohésion sociale), une campagne s’est déroulée du 26 octobre au 4 décembre 2009. 68 projets ont été déposés dont 31 nouveaux. 46 vont faire l’objet d’un financement croisé. Pour sa part, Bourg-en-Bresse Agglomération propose son soutien à 20 projets pour un montant total de 89 950 €.

La correspondante locale de la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité (HALDE) tient une permanence à la Maison de la justice et du droit, 34 cours de Verdun, le vendredi de 9 h à 12 h, sur rendez-vous. Tél. 04 74 14 01 40. Rappelons que Bourg-en-Bresse Agglomération soutient la Maison de la justice et du droit à hauteur de 20 000 € par an.

CommENt PrévENIr La DéLINquaNCE ?Depuis décembre 2009, dans le cadre du contrat urbain de cohésion sociale (CUCS), Bourg-en-Bresse Agglomération assure la maîtrise d’ouvrage de l’étude diagnostic Prévention de la délinquance et réunit régulièrement autour d’une même table des représentants de collectivités locales, de la préfecture, de la justice, du réseau associatif (AVEMA…), de l’Éducation nationale, de la police, des transports (réseau TUB) et des logements (bailleurs sociaux). Ils sont une trentaine à s’entretenir sur la sécurité et la prévention de la délinquance. Ils évaluent les besoins et proposeront des moyens à mettre en place. Bientôt le diagnostic et ses préconisations.

420 000 €C’est le montant du financement accordé en 2010 sur l’ensemble des actions du CuCs par Bourg-en-Bresse agglomération et l’ensemble des partenaires.

EN DIRECT de… - N° 11 - avril 201018

Cadre de vie

Dans le cadre du contrat urbain de cohésion sociale (CUCS), Bourg-en-Bresse Agglomération s’engage depuis plusieurs années

dans une démarche de sensibilisation des acteurs locaux à la lutte contre les discriminations (LCD).

Avec le soutien de l’Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances (ACSE) et grâce à une aide financière de L’Union européenne, Bourg-en-Bresse Agglomération met en place des formations pour les structures financées dans le cadre du CUCS. En effet, en 2008, a commencé également une sensibilisation auprès des opérateurs du territoire qui bénéficient de financements dans le cadre du CUCS. Ils ont aujourd’hui l’obligation de former au moins une personne de leur structure à la reconnaissance des

pratiques discriminatoires. En 2008, ils ont suivi une journée de sensibilisation et deux jours d’approfondissement. Une deuxième session de six journées vient de commencer.

L’action de Bourg-en-Bresse Agglomération en matière de lutte contre les discriminations s’adresse maintenant aux employeurs qui, au cours de cinq journées, travaillent ensemble sur les pratiques en interne et les outils de recrutement. Le vœu de Bourg-en-Bresse Agglomération serait d’intégrer un plus grand nombre d’entreprises privées à cette formation. Parallèlement, un travail est mené avec la préfecture dans le cadre de la mise en place du plan départemental. L’objectif de ces actions étant de favoriser un accès égalitaire à l’emploi des publics écartés.

la lutte contre les discriminations est une priorité du cucs18 CrItèrEs DE DIsCrImINatIoNDiscriminer c’est traiter différemment une personne pour des motifs interdits par la loi. La loi met en avant 18 critères : l’origine, le sexe, l’âge, la situation de famille, l’état de grossesse, l’apparence physique, le patronyme, l’état de santé, le handicap, les caractéristiques génétiques, les mœurs, l’orientation sexuelle, les opinions politiques, les activités syndicales, l’appartenance ou non vraie ou supposée à une ethnie, une race, une nation ou une religion.

DEs atELIErs-DéBats DaNs troIs quartIErsDans les quartiers de la Croix-Blanche, de la Reyssouze et du Pont-des-Chèvres, des ateliers-débats seront bientôt mis en place. Ils seront animés par la correspondante de la HALDE et une juriste du Conseil départemental de l’accès au droit de l’Ain (CDAD). Ils porteront principalement sur trois axes : les discriminations dans l’emploi, les discriminations dans l’accès au logement, et l’accompagnement des victimes d’agissements discriminatoires.

Brèves

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EN DIRECT de… - N° 11 - avril 2010 19

conventions de partenariat

pour des p.i.e. encore plus efficaces

à la permanence de l’anru l’espace reyssouze rue jean moulin, les HaBitants des Quartiers trouvent une

porte d’entrée vers l’emploi, grâce aux clauses particulières d’insertion des marchés publics de rénovation.

Lundi matin, 10 h : cinq habitants du quartier ont poussé la porte du local de l’ANRU, au cœur de la

Reyssouze. Pas d’hôtesse d’accueil ni de ticket d’attente, on les reçoit avec une part de tarte et une invitation à s’asseoir autour de la table. Ce matin-là, l’équipe est composée d’un bénévole, de deux professionnels de la fédération du bâtiment et des travaux publics de l’Ain et d’une salariée de Bourg-en-Bresse Agglomération (qui coordonne la partie « emploi et insertion » de l’opération de rénovation et de développement urbains). Les visiteurs sont venus

pour trouver du travail et l’équipe va les y aider avec un gros atout : la clause d’insertion signée par les entreprises qui ont obtenu des marchés de rénovation ou de construction avec l’ANRU. Elle leur impose de réserver 5 % des heures de travail à des personnes en difficulté d’emploi habitant dans les quartiers. Les entreprises ont le choix : réaliser une partie des travaux avec des entreprises d’insertion, faire appel au GEIQ BTP, un organisme qui recrute et met à disposition des salariés en contrat de qualification de professionnalisation, embaucher directement ou faire appel à une agence d’emploi. Dans tous les cas,

ce sont des habitants des quartiers qui doivent réaliser les travaux.« Cette permanence ”multi-culture l le” nous convient parfaitement, assurent les représentants de la FBTP. On réduit les circuits de diffusion de l’information et on facilite le recrutement. » Au plus près des demandeurs d’emploi et avec une coordination efficace des partenaires, cette permanence de l’ANRU permet en effet que ce dispositif d’insertion fonctionne au bénéfice des habitants du quartier (où le taux de chômage dépasse 15 %).

Les Points information emploi (PIE) se sont mis d’accord avec la Mission locale jeunes pour qu’elle

mette à disposition un agent dans cinq permanences des PIE, à partir de mars. Son rôle : accueillir et accompagner les jeunes dans leur projet d’insertion sociale et professionnelle, prospecter des entreprises pour ces jeunes. L’objectif commun des deux partenaires est d’arriver à 80

nouveaux jeunes accueillis dans l’année.Des partenariats de ce type existent déjà avec Pôle emploi. La convention vient d’être revue : « Un agent participe aux permanences de l’ANRU une fois par mois (à la Reyssouze) ; des référents de Pôle emploi nous accompagnent dans les rendez-vous avec les collectivités », détaille la responsable des PIE. De leur côté, les PIE guident les personnes dans

leurs premières démarches avec Pôle emploi (créer son espace sur le site de Pôle emploi, par exemple). Ces collaborations visent toutes à répondre mieux et plus rapidement aux demandes des usagers, sans systématiquement les renvoyer vers un autre lieu et sans mélanger les rôles. Et ça marche.

aNru : LEs CLausEs D’INsErtIoN DEs marChés PuBLICsL’État (par le biais de l’ANRU) s’est engagé aux côtés des collectivités locales dans le développement urbain du quartier de la Reyssouze. La charte signée en 2006 prévoit notamment de vastes chantiers de rénovation pour un montant de 88 M€ jusqu’en 2013. Tous les marchés publics passés dans ce cadre comportent une clause d’insertion : elle implique que 56 000 heures sont réservées à des habitants des quartiers prioritaires de la politique de la ville. Bourg-en-Bresse Agglomération est chargée de la coordination emploi de ce dispositif.

Brèves

insertion et anru

recrutement dans les métiers du Bâtiment

*ANRU : Agence nationale de renouvellement urbain

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EN DIRECT de… - N°11 - Avril 201020

Les loisirs

Le 1er mai 2010, Jean-Paul Moreau tire sa révérence. Après 41 ans de bons et loyaux services, le directeur de Carré d’eau et de Plein Soleil part à la retraite. Cet ancien

champion de France de natation (1965) a passé toute sa carrière les pieds dans l’eau. Arrivé à

Bourg en 1971 comme maître-nageur, il devient en 1976 chef de bassin au centre nautique et à Plein Soleil. En 1980, le voici directeur des piscines. Parallèlement, à partir de 1985, il intègre le service des sports de la Ville, jusqu’en 2004 année du passage à l’Agglo. La mise en route de Carré d’eau clôture en beauté cette belle carrière consacrée au service de la collectivité. Entraîneur, « papa » des bébés-nageurs, formateur, Jean-Paul Moreau tourne aujourd’hui la page, fier de son parcours, et passe les rênes à Damien Ribeyron. Ce jeune Stéphanois de 33 ans, conquérant mais tranquille, affranchi à la gestion, rêvait gamin de devenir journaliste ! Il devient directeur des équipements nautiques. Une mission préparée sereinement en binôme avec Jean-Paul Moreau depuis avril 2007.

au revoir monsieur moreau !

Pour la troisième année consécutive, des stages sont proposés durant l’été pour apprendre aux enfants à nager. Ce sont des stages de 10 jours avec une séance quotidienne de 30 minutes. Le prix s’élève à 75 €. Les inscriptions sont prises dès maintenant à Carré d’eau. Les bassins d’été ouvriront le 12 juin, jour de fête et d’animations avec entrée gratuite ce jour-là pour les enfants de moins de 12 ans accompagnés de leurs parents.Tél. 04 74 23 82 00

travaux EN sEPtEmBrE« Carré d’eau » sera fermé au public du 30 août au 19 septembre. Au cours de cette période, les revêtements de tous les bassins seront changés car la résine présente un défaut depuis la mise en place. La fermeture des équipements sera l’occasion de faire une opération complète de maintenance.

à NotErOuverture des bassins d’été : du 12 juin au 29 août de 10 h à 20 h du lundi au vendredi et de 10 h à 19 h les jours fériés, samedis et dimanches. Tarifs inchangés : 4,80 € adultes, 3,80 € tarif réduit (étudiants…), 3 € enfants de 3 ans à 12 ans, gratuit - 3 ans.

apprendre à nager réservez dès maintenant

« l’optimisation des éQuipements nautiQues, c’est l’orientation de 2010 ! »

212 328, c’est le nombre des entrées à Carré d’eau en 2009, soit une hausse de 15 % par rapport à 2008. Malgré une augmentation constante de la fréquentation, Carré d’eau reste un équipement jeune et fragile dont il faut à tout prix réduire les dépenses, estime Thierry Moiroux, vice-président délégué aux sports. L’objectif à atteindre : passer de 55 % de déficit de fonctionnement à 50 %. « L’optimisation du centre nautique, c’est l’orientation de 2010 ! » Deux maîtres mots : réduire les consommations d’énergie et optimiser la fréquentation de l’équipement. Telle est la mission confiée aujourd’hui au nouveau directeur Damien Ribeyron et à son équipe de 30 agents.

damien riBeyron

jean-paul moreau

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EN DIRECT de… - N°11 - Avril 2010 21

tourisme

Ça sent Quoi ?

Fifrelin a plus d’un tour dans son sac. Petit oiseau rieur, né sous l’impulsion de CAP 3B, syndicat mixte

de développement du bassin de Bourg-en-Bresse, Fifrelin* se balade à Bourg sur des parcours proposés par l’Office de tourisme pour les enfants de 6 à 12 ans accompagnés d’un ou deux parents.En parallèle, le mercredi, pendant les vacances, Fifrelin se faufile jusqu’à l’hôtel-Dieu, boulevard de Brou où l’une des trois guides de l’Office, Édith, Julie ou Denise, attend les visiteurs clef à la main.« C’est un lieu secret, un peu magique, que vous allez découvrir, le monde des plantes, le monde de l’ancienne pharmacie ». Trois salles se succèdent. Le laboratoire ressemble étrangement à une cuisine où l’on réduit en poudre ou en pommade des plantes aux noms bizarres, des cornes de cerf ou encore des pierres précieuses. « Il y a trois oiseaux dans cette officine, où se cachent-ils ? ». Louise, Jeanne, Anaïs, Coline, Alexandre, Romain, Prudence et Pascaline cherchent,

trouvent, notent.La visite, interactive et culturelle, se poursuit en pénétrant dans l’arrière-boutique. Sur les boiseries, des alignements de faïences, de boîtes, mais aussi des livres très anciens dont la guide invite à lire quelques extraits. La visite se termine dans l’officine sur une note encore plus ludique. « On va renifler des trucs… ». Cannelle, lavande, ail, menthe… « Ça sent quoi ? ».

* Dans Bourg-en-Bresse, le parcours « labellisé Fifrelin » est un jeu de piste futuriste (nommé « APOL2 ») de découverte en liberté du patrimoine pour les enfants de 6-12 ans environ accompagnés d’un adulte.

l’office de tourisme de Bourg-en-Bresse agglomération propose aux enfants et aux familles de découvrir l’apothicairerie de l’hôtel-Dieu sous les ailes de Fifrelin. Visite…

Prochaines dates de visites : 14 et 21 avril ; 7, 21 et 28 juillet ; 4,11, 18 et 25 août à 15 h.Inscriptions à l’Office de tourisme,6 avenue Alsace-Lorraine, par [email protected] ou par téléphone 04 74 22 49 40. Tarif : parents 4 € (maximum 2 adultes accompagnateurs par famille), enfant de 6 à 12 ans 2 €, - 6 ans gratuit.

anne pagnotte-Biel,cHargée de communicationRecrutée en janvier par l’Office de tourisme de Bourg-en-Bresse Agglomération pour occuper le nouveau poste de chargée de communication, Anne Pagnotte-Biel, d’origine mâconnaise, a dû, en quelques mois, renouveler, inventer et enrichir les supports de communication. « C’est la plongée dans le grand bain ! » reconnaît-elle en souriant. Fin avril, les nouveaux documents seront imprimés et en juin, un site internet sera mis en ligne avec la collaboration du webmaster de la Communauté d’agglomération. « Après, je m’occuperai des événements ».Âgée de 30 ans, maman d’une petite fille de 2 ans, Anne Pagnotte-Biel occupe ses loisirs à jardiner, cuisiner et randonner. Diplômée de l’IUP de tourisme de Chambéry, elle a fait ses premières armes en Italie puis à Nîmes.

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EN DIRECT de… - N° 11 - avril 201022

musiQue

floraisons de mai…

le conservatoire à rayonnement départemental (crd) propose une Quinzaine de manifestations en mai et juin : élèves, professeurs et partenaires côte à côte pour le plaisir de la musique.

Les loisirs

Chaque printemps, le CRD sème ses notes sur le territoire de l’agglomération. En mai et juin, les 1 020 élèves et

les professeurs du conservatoire proposent des concerts, des contes musicaux ou des spectacles en point d’orgue du travail de l’année. Un exemple : le 15 juin à Péronnas, les élèves des classes de guitare du conservatoire et de l’école de musique de Saint-Denis-lès-Bourg proposeront un répertoire autour des musiques populaires d’Argentine. D’autres manifestations traduisent l’aboutissement des projets menés dans les écoles primaires par les

musiciennes intervenantes du CRD : c’est le spectacle Au fil de l’eau conçu et présenté par les enfants de trois écoles de Bourg, qui mêle créations sonores, danses, photos et histoires de rivière (le 25 mai)… Grand moment aussi le 7 mai sur la scène du théâtre, où se côtoieront des artistes de renom (Romain Didier, Enzo Enzo), des professeurs du conservatoire et une centaine d’enfants de 8-11 ans embarqués dans cette aventure avec leur école primaire. Tous serviront une belle œuvre, la Cantate pour un cœur bleu, qu’ils préparent depuis un an. Ce type de coopération imaginé et

monté par le CRD n’a pas d’autre ambition que de faire découvrir, partager et aimer la musique. D’autres manifestations bénéficient de partenariats avec la Tannerie, Résonance contemporaine, l’Addim, la Ferme à jazz, la Z compagnie… Ce sont des créations d’un jour comme la carte blanche aux professeurs du département Jazz et musiques actuelles du CRD (4 juin) ou des séries de rendez-vous comme les Bœufs au vinaigre (29 avril, 20 mai, 17 juin). Et l’on parle déjà d’un beau projet avec le festival des Temps chauds pour 2011.

« La formation d’instrumentistes (avec un objectif d’excellence !) n’est pas la seule mission du conservatoire : à travers d’autres formes de pratique, notamment celle du chant, et par des manifestations ouvertes à tous, le CrD veut transmettre le plaisir de la musique. »

nicolas stroesser, directeur du CRD.

Chœurs D’ENfaNts LE 5 maIHonneur à la pratique vocale cette année, comme le prouve la soirée du 5 mai à l’auditorium de Péronnas (la commune est à ce titre un partenaire fidèle et apprécié !) : les chœurs d’enfants et de jeunes du CRD présenteront, avec une soprano, un baryton et un pianiste, le conte du Petit Poucet d’Isabelle Aboulker et des grands classiques de l’opéra, de l’opérette et des comédies musicales.

avEC LEs éCoLEsCinq nouvelles communes avaient sollicité le CRD cette année pour des interventions de musiciens dans leur école primaire. Leur travail s’appuie en général sur une création qui mêle musique, texte, dessin ou mise en scène, en lien avec le projet de l’école et de la classe. Avec au final une représentation publique.

EN savoIr PLus…Toutes ces manifestations sont ouvertes à tous, gratuitement – un choix de Bourg-en-Bresse Agglomération et du conservatoire. Pour tout renseignement, contacter le CRD au 04 74 45 12 80. Le site Internet est en cours de rénovation.

PortEs ouvErtEs LE 29 maILe CRD accueille et informe les visiteurs samedi 29 mai de 10 h à 12 h 30 et de 14 h à 17 h.

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EN DIRECT de… - N° 11 - avril 2010

les écoles associatives

23

musIsCoPE DE PoLLIat :

jouoNs ENsEmBLEVincent Gerbe, coordinateur pédagogique de Musiscope, école associative de Polliat, est rassuré. Le nombre d’inscriptions pour l’année 2009/2010 s’élève à 80. « Le gros souci, ce sont les tarifs. » La mise en place d’un mini-réseau devrait permettre de fédérer des projets communs avec des financements croisés selon la possibilité de chacun. Vincent Gerbe s’en réjouit d’autant plus que Musiscope a à cœur de développer

les pratiques d’ensembles. Les activités de la rentrée dernière vont en ce sens : une chorale d’enfants, le renforcement de l’orchestre junior Musiscofolies (ouvert aux enfants et aux adultes), vivier de l’Harmonie de La Lyre, et deux ensembles de guitare. À la rentrée prochaine, Musiscope proposera à une dizaine d’élèves de participer à une batucada, ensemble de percussions brésiliennes qui se produira à travers le pays. Premiers frissons cette année avec un apprentissage de cette musique très rythmée et une présence au carnaval de Montracol.

Musiscope, présidente Claire Baguet. Tél. 04 74 52 71 31. Blog : musiscope.blogspot.com Enseignement : trompette, clarinette, trombone, cor, saxophone, flûte, guitare, piano, percussions, chant choral, formation musicale. Portes ouvertes en juin.

au sein du territoire de la communauté d’agglomération, trois écoles associatives de musiQue – polliat, viriat et saint-denis – mènent leur vie indépendamment du crd. leur grand atout : la proximité. Mais aussi une offre originale aux couleurs chaudes et chatoyantes, ouvertes sur le monde et sa diversité. Pourquoi ne pas mettre en commun des moyens et des projets ? Musiscope de Polliat et Accords Musique de Saint-Denis ont répondu positivement à cette proposition du CRD qui appelle à la création d’un mini-réseau. « La grosse structure apportera des moyens, les petites des projets .»

aCCorDs musIquE DE saINt-DENIs :

CuLtIvoNs La DIfférENCEHier menacée, l’école associative Accords Musique de Saint-Denis-lès-Bourg connaît aujourd’hui un renouveau fédérateur. L’école compte 12 enseignants et 95 élèves séduits par les nouvelles orientations : Accords Musique joue la carte de la différence

et de la diversité. Au programme, du jazz manouche animé par le talentueux Sébastien Félix, du latino, de la musique irlandaise, espagnole… Parallèlement, une convention lie désormais l’association à Résonance contemporaine, ouvrant ainsi les classes aux enfants en difficulté d’apprentissage. Au niveau d’Accords Musique, une réflexion est menée pour lancer des actions autour des musiques traditionnelles avec d’autres écoles du département. Un projet qui devrait faire l’objet d’un travail commun entre Saint-Denis, Polliat et le CRD.

5 juillet, stage latino ; 12 juillet, stage de musique manouche.Accords Musique, président Gérard Broyer. Rens. mairie de Saint-Denis-lès-Bourg, tél. 04 74 24 24 64 Blog : accordsmusique.over-blog.com

éCoLE DE vIrIat :

EN avaNt L’harmoNIE !Cuivres, bois, percussions… L’école de Viriat, avec ses 80 élèves et ses 8 enseignants, est entièrement dédiée à l’harmonie « L’Espérance » dont les rangs sont ouverts aux musiciens de 13 à 70 ans. Grande originalité : ce sont des jeunes de l’harmonie qui, chaque semaine, mènent à la baguette les deux orchestres junior ! Quant à Alain Boudet, président de l’école et de l’harmonie, il dirige l’harmonie tous les vendredis soir. Pas de projet pour l’instant avec le CRD. « Ça reste à définir. »

Tél. 04 74 23 93 89. Site internet : www.esperancedeviriat.fr

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Zoom sur

24 EN DIRECT de… - N°11 - Avril 2010

Jasseron

Viriat

Bourg-en-Bresse

Saint-Denis- lès-Bourg

Polliat

Buellas Montcet

Vandeins

Saint-Rémy

Montracol

Servas

Péronnas

Lent

Dompierre-sur-Veyle

Saint-André- sur-Vieux-Jonc

diagnostic d’accessiBilité

15 sur 15D’ici janvier 2015, toutes les

communes et l’intercommunalité devront respecter les nouvelles règles d’accessibilité aux personnes

handicapées et à mobilité réduite (cheminements extérieurs, stationnement automobile, circulations intérieures, accès, accueil du public…). Ces nouvelles règles vont entraîner de nombreux travaux et aménagements. Mais auparavant, un diagnostic s’impose. Bourg-en-Bresse Agglomération, à travers sa compétence « Services aux communes », a proposé à ses 15 communes la création d’un groupement de commandes pour un marché de réalisation de ces diagnostics. Les 15 ont répondu favorablement.« La mutualisation va apporter entre 30 et 40 % d’économies pour les petites communes » se réjouit Yves Bouilloux, vice-président en charge du dossier. L’appel d’offres va être lancé. Le diagnostic va porter sur 200 bâtiments environ. Bourg-en-Bresse Agglomération se chargera de la passation du marché public et coordonnera la réalisation de ces diagnostics. Les frais d’études seront refacturés aux communes une fois le diagnostic réalisé.

uNE très BoNNE NotEDans son numéro daté du 11 février dernier, l’hebdomadaire « L’Express » consacre un dossier sur l’accessibilité. Et pointe du doigt les bons et les mauvais élèves. La politique volontariste de Bourg-en-Bresse Agglomération caracole en tête avec 21/21 !

uNE CommIssIoN aCCEssIBILItéCréée en décembre 2008, une commission accessibilité se réunit depuis mai 2009 sous la présidence de Yves Bouilloux. Elle est composée de dix élus, de représentants d’associations (l’Association française de myopathie, l’Association des paralysés de France, l’association Ain Alzheimer, la Fédération nationale des travailleurs handicapés), de Carine Maîtrepierre, chargée d’insertion à la Ville de Bourg, et de Pierre-Yves Danion, chargé de mission, responsable du département « Service aux communes » de Bourg-en-Bresse Agglomération.

Yves bouilloux, vice-président, et Pierre-Yves danion, chargé de mission, défendent un travail de mutualisation afin de faire baisser les coûts.

Un simple aménagement peut parfois rendre un bâtiment accessible. Exemple dans une des mairies du territoire où la salle des mariages et du Conseil se trouve à l’étage. Plutôt que d’installer un ascenseur qui serait une trop lourde charge pour la commune, pourquoi ne pas envisager d’aménager la salle au rez-de-chaussée ?

des solutions d’aménagement

Mairie de Montcet

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jassEroNune nouvelle activité sur l’aérodromeImplanté sur la plateforme de Bellegarde, Tecnam France importe depuis 1997 toute la gamme des avions et ULM fabriqués par Tecnam Costruzioni aeronautiche. Aujourd’hui, l’importateur français désire être présent sur l’aérodrome de Bourg-en-Bresse Terre des Hommes. Le projet prévoit la création d’une école de pilotage et un point de vente. Les cours seront donnés sur un bimoteur P 206 Twin.

La Communauté d’agglomération soutient cette initiative en proposant à Tecnam France un bâtiment locatif industriel (BLI) sur une emprise de 750 m2 en limite du domaine réservé aéronautique. Le bâtiment comprendra un hangar, des bureaux et un atelier. Coût total de l’opération hors subventions : 450 770 €. L’appel d’offres est lancé. Le bâtiment sera livré en juillet prochain.

Pour ce projet, la Communauté d’agglomération a signé avec la Ville de Bourg-en-Bresse, propriétaire, une convention d’occupation temporaire de 30 ans moyennant un loyer annuel de 1,50 € le m2. La Communauté d’agglomération s’est également engagée à financer et à réaliser les travaux d’aménagement du tènement.

EN BrEfL’appel d’offres pour les travaux de l’auberge de Lent a été lancé. Rappelons que la Communauté d’agglomération a racheté l’auberge dont la fermeture date de décembre 2009. Elle va en assumer les travaux puis louera les locaux à une restauratrice. L’ouverture est prévue pour le mois d’avril 2011. Coût total : 756 586 €.

Contacts communes Bourg-agglomération

Bourg-EN-BrEssEPlace de l’Hôtel de ville 01012 Bourg-en-Bresse – Tél. 04 74 45 71 99www.bourg-en-bresse.org

BuELLasMairie : 10, rue de la Mairie – 01310 Buellas Tél. 04 74 24 20 [email protected] www.buellas.fr

DomPIErrE-sur-vEYLEMairie – Place du Village 01240 Dompierre-sur-Veyle Tél. 04 74 30 31 [email protected] www.dompierre-sur-veyle.fr

jassEroNMairie – Rue Julien Manissier 01250 Jasseron – Tél. 04 74 30 01 [email protected] www.jasseron.com

LENtMairie – Grande Rue 01240 Lent – Tél. 04 74 52 75 [email protected]

moNtCEtMairie – Le Bourg 01310 Montcet – Tél. 04 74 24 22 [email protected]

moNtraCoLMairie 01310 Montracol – Tél. 04 74 24 28 [email protected] www.montracol.com

PéroNNasMairie – Allée Grange Magnien 01960 Péronnas – Tél. 04 74 32 31 [email protected]

PoLLIatPlace de la Mairie 01310 Polliat – Tél. 04 74 30 40 [email protected]

saINt-aNDré-sur-vIEux-joNCMairie 01960 Saint-André-sur-Vieux-Jonc Tél. 04 74 52 75 [email protected]

saINt-DENIs-Lès-BourgMairie – Place de la Mairie 01000 Saint-Denis-lès-Bourg Tél. 04 74 24 24 64ville.stdenislesbourg@wanadoo.frwww.ville-saint-denis-les-bourg.fr

saINt-rémYMairie – Tél. 04 74 24 28 [email protected]

sErvasMairie – Le Village 01960 Servas – Tél. 04 74 52 76 [email protected]

vaNDEINsMairie – 27, rue de la Mairie 01660 Vandeins – Tél. 04 74 30 25 [email protected]

vIrIatMairie – 204, rue Prosper Convert 01440 Viriat – Tél. 04 74 25 30 [email protected]

25EN DIRECT de… - N°11 - Avril 2010

Jasseron

Viriat

Bourg-en-Bresse

Saint-Denis- lès-Bourg

Polliat

Buellas Montcet

Vandeins

Saint-Rémy

Montracol

Servas

Péronnas

Lent

Dompierre-sur-Veyle

Saint-André- sur-Vieux-Jonc

Ce bimoteur de la société Tecnam sera exploité principalement sur l’aérodrome Terre des Hommes.

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EN DIRECT de… - N°11 - Avril 201026

avrIL18 – Course pédestrechallenge de Bourg-en-Bresse

agglomération –

2e foulée Kalenji décathlon

18 – judotournoi de judo à polliat

19 – Conseil communautairelent

21 – Baskettournoi des jeunes jl Bourg

24 – Course pédestrechallenge de Bourg-en-Bresse

agglomération – les foulées

sanrémoises

27 – Emploi9e rallye emploi

maI02dimanche après-midi en famille à carré d’eau

15 – Course pédestrechallenge de Bourg-en-Bresse agglomération – la foulée vandenoise

17 – Conseil communautaire29 – musiquejournée portes ouvertes au conservatoire à rayonnement départemental

juIN

4-5-6 – équitation

jumping international

12 – Nautisme

ouverture d’été de carré d’eau

17 – Conseil

communautaire

L’agenda

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