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Envoyé en préfecture le 24/07/2017 Reçu en préfecture le 24/07/2017 Affiché le ID : 039-243900560-20170712-DCC2017_07_107-DE

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Envoyé en préfecture le 07/12/2017 Reçu en préfecture le … · 2018-01-07 · Trois réunions publiques ont été organisées : lejeudi 15 septembre 2016 pour présenter le PADD

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Envoyé en préfecture le 14/04/2017 Reçu en préfecture le 14 ... CCRO/Administration...ID : 039-243901071-20170411-0362017-DE Envoyé en préfecture le 14/04/2017 Reçu en préfecture

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Envoyé en préfecture le 12/03/2013 Reçu en préfecture le

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Envoyé en préfecture le 07/07/2017 Reçu en préfecture le 07 ......2017/07/06 · Il n’est pas recensé de déver soirs d'orage sauf en tête de station d’épuration et 12

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Envoyé en préfecture le 24/08/2017 Reçu en préfecture le

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Envoyé en préfecture le 03/10/2017 Reçu en préfecture …€¦ · ayant pour objet la réalisation d'une unité de traitement d'eau potable ... eau. - L'exécution du génie civil

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Envoyé en préfecture le 01/07/2016 Reçu en préfecture le ...telechargement.girondenumerique.fr/data/... · Considérant le vote du Budget Primitif 2016 du Budget annexe « Prestations

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Envoyé en préfecture le 05/10/2017 Reçu en préfecture le ... · les 6,7 et 8 octobre prochain à Maurice), sur Florilèges (présence de partenaires internationaux du 13 au 22

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Envoyé en préfecture le 04/07/2017 Reçu en préfecture le ...période 2008/2018. Cette étude portait sur les 7 grandes agglomérations urbaines de Bretagne, Rennes, Brest, Quimper,

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Envoyé en préfecture le 11/04/2017 Reçu en préfecture le 11 ......l'élaboration du PLU, en fonction de son état d'avancement. Les supports et outils utilisés sont ceux qui avaient

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Rapport de l’exercice 2016 en matière de développement durable · 2017. 3. 20. · ID : 040-244000865-20170131-20170131D001B-DE Envoyé en préfecture le 06/02/2017 Reçu en préfecture

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Envoyé en préfecture le 27/04/2017 Reçu en préfecture le ...€¦ · Arrêté no 2018-ATP2C-4-1 Examen professionnel d'Adjoint Technique Principal de classe Page 3 sur 8 . Article

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Envoyé en préfecture le 29/05/2015 Reçu en préfecture le ... · En cas de réalisation de l'opération via le Contrat de Partenariat, l'avenant n°5 décrira l'établissement

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Envoyé en préfecture le 04/05/2015 Reçu en préfecture le 04/05/2015 … · 2019. 6. 24. · BOURHIS - Mr Pierre-Yves LlZIAR - Monsieur Eric CHAMBAUDIE - Monsieur Thomas HELIES

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Envoyé en préfecture le 14/11/2016 Reçu en préfecture le ...cdn2_3.reseaudescommunes.fr/cities/1181/documents/... · Le bilan de la concertation est présenté sous la forme d'un

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Extrait du registre des délibérations...Envoyé en Préfecture le : 1 décembre 2017 Reçu Préfecture le : 1 décembre 2017 Affiché le : 1 décembre 2017 Identifiant de télétransmission

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Envoyé en préfecture le 28/09/2015 Reçu en préfecture le

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Envoyé en préfecture le 12/07/2017 Reçu en préfecture ...81.80.185.49/DOCS/Deliberations2017/2017-74-Annexe-1-a-5.pdf · (norme NF P 98-331). Voies privées ouvertes à la circulation

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Le 28/06/2017 Page 2 · Suivi des mails envoyé..... 62 Détail par mail envoyé

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Envoyé en préfecture le 12/03/2014 DU CONSEIL ...cc-tenareze.fr/resource/doc/deliberations/28_fevrier_2014/PJ_-_Com… · Reçu en préfecture le 12/03/2014 Affiché le . ADOPTE

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Envoyé en préfecture le 10/02/2017 Reçu en préfecture le ...telechargement.girondenumerique.fr/data/... · BUDGET PRIMITIF 2017 – BUDGET PRINCIPAL ... Vu la délibération de

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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATtON Saintes · 2017-11-27 · Envoyé en préfecture le 22/09/2017 Reçu en préfecturG lo 22/09/2017 Affiché le ID : 017-200036473-ïî-2Ï!7jÈ14^8l7' fçy-!

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Envoyé en préfecture le 19/10/2020 Reçu en préfecture le

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Envoyé en préfecture le 15/12/2015 Reçu en préfecture le … · 2018. 11. 9. · Janique PLU, Madame Anabela MARQUES, Monsieur Nicolas DURU Monsieur Xavier MAGNE, Madame Emma

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