Equipement de La Route

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  • 8/13/2019 Equipement de La Route

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    Les enjeux de scurit routire etlharmonisation normative des

    Dispositifs de Retenue

    D2R01

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    = 40% des tus sur obstacles fixes

    ACCIDENTOLOGIEJ Foret

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    J Foret

    ACCIDENTOLOGIE

    1688 + 880 = 2568 , 60% des tus

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    Les notions Fondamentales

    Quest-ce quun Obstacle

    Les principaux type de dispositifs de retenue

    O et quand implanter un dispositif de retenue

    (J Foret)

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    A quoi sert un dispositif de retenue?Rglementation franaise

    retenir un vhicule en cas de sortie de chausse dans des conditions acceptables

    pour les passagers du vhicule : taux de gravit et de corporalit des accidents

    isoler les obstacles : arbres, panneaux, piles de pont, dnivellation

    pas dobstacle pas de dispositif de retenue

    Quest-ce quun obstacle? guide du SETRA traitement des obstacles latraux +ARP : guide dAmnagement des Routes Principales

    Indications sur la pente et hauteur des talus, moment rsistant des mts de signalisation,diamtre des arbres etc

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    Profil en travers type.

    O et quand implanter un Dispositifde retenue

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    ZONE DE RECUPERATION

    Routes neuvesRoutes neuves

    Routes existantesRoutes existantes

    BDD et BDGBDD et BDG 1m751m75 2m (1m2m (1m 1m50 possible pour une chauss1m50 possible pour une chausse de 6m de large)e de 6m de large)

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    ZONE DE SECURITE

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    Les obstacles Talus

    Fosss Obstacles saillants (supports signalisation

    verticale, arbres)

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    ISOLEMENT DES TALUS

    En remblai :En remblai : obstacle dans la pente ou en pied de talus est dangereuxobstacle dans la pente ou en pied de talus est dangereux

    Dispositif installDispositif installune distanceune distance WW--40cm40cm

    En dEn dblai :blai : obstacle dans la pente est dangereux si h

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    ISOLEMENT DES FOSSES

    Dispositifss

    Dispositifssrsrs

    Dispo

    sitifsmod

    Dispo

    sitifsmodrr

    mentagres

    sifs

    mentagres

    sifs

    prot

    protgers

    isitu

    gersisitusdans

    lazoneder

    sdans

    lazonederc

    up

    c

    upration

    ration

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    EQUIPEMENTS DIVERS

    Supports de signalisationSupports de signalisation::

    Les supports de type SP et SD1 ne sont pasLes supports de type SP et SD1 ne sont pas protprotgerger

    ProtProtger les supports dans la zone de sger les supports dans la zone de scuritcurit dont le moment rdont le moment rsistant estsistant est

    570570 daN.mdaN.m

    Bornes kilomBornes kilomtriquestriques::

    Borne en bBorne en btonton remplacer par celle en plastique ou plaquetteremplacer par celle en plastique ou plaquette

    PAUPAU::

    Sont normalisSont normaliss en fixation fusibles en fixation fusible

    Arbres :Arbres :DiamDiamtre du tronc suptre du tronc suprieurrieur 10cm = obstacle10cm = obstacle

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    NORME EUROPEENNE

    EN 1317 parties 1 8 :

    (1) Terminologie et dispositions gnrales concernant les mthodes dessais,

    (2) : Classes de performances,

    (3) : Attnuateurs de chocs

    (4) : Critres dacceptation relatifs aux raccordements entre files (en cours

    dlaboration),

    (5) : Marquage CE des produits (fin 2006),

    (6) : Domaines demploi des garde-corps (en cours dlaboration).

    (7) : extrmits de file (en cours dlaboration),

    (8) : crans moto (spcification techniques en enqute).

    (J Foret)

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    Partie 2 - Rvision adopte par le CEN le 29 avril 2010

    Classe de performance, critres dacceptation des essais de choc et mthode dessais

    pour les barrires de scurit incluant les barrires de bord douvrage dart.

    Cette norme prsente plusieurs niveaux de performance pourles trois principaux critres lis la retenue dun vhicule

    routier savoir : Le niveau de retenue

    Les niveaux de svrit de choc

    La dformation exprime par la largeur de

    fonctionnement et par lintrusion du vhicule.

    EN 1317 - 2

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    EN 1317 - 2

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    Les critres non atteints sontliminatoires, ils doivent tre

    conformes aux valeurs limites lorsdes essais !

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    Partie 2 :Niveau de retenue

    Niveaux de retenues et critres des essais de choc

    selon la norme NF EN 1317 -2

    Critres relatifs aux essais de chocNiveau deretenue

    EssaiVitesse

    dimpactKm/h

    Angledimpact

    Masse totalevhicule

    Kg

    Energiecintique

    KJ

    Niveaudutilisation

    recommande

    T1 TB 21 80 km/h 8 1 300 kg 6.2 kJT2 TB 22 80 km/h 15 1 300 kg 21.5 kJ

    T3 TB 41TB 21

    70 km/h80 km/h

    88

    10 000 kg1 300 kg

    36.6 kJ6.2 kJ

    Barrirestemporaires

    N1 TB 31 80 km/h 20 1 500 kg 43.3 kJ

    N2 TB 32

    TB 11

    110 km/h

    100 km/h

    20

    20

    1 500 kg

    900 kg

    81.9 kJ

    40.6 kJ

    Retenue

    normaleH1 TB 42

    TB 1170 km/h

    100 km/h1520

    10 000 kg900 kg

    126.6 kJ40.6 kJ

    H2 TB 51TB 11

    70 km/h100 km/h

    2020

    13 000 kg900 kg

    287.6 kJ40.6 kJ

    H3 TB 61

    TB 11

    80 km/h

    100 km/h

    20

    20

    16 000 kg

    900 kg

    462.1 kJ

    40.6 kJ

    Retenueleve

    H4a TB 71TB 11

    65 km/h100 km/h

    2020

    30 000 kg900 kg

    572.0 kJ40.6 kJ

    H4b TB 81TB 11

    65 km/h100 km/h

    2020

    38 000 kg900 kg

    724.6 kJ40.6 kJ

    Retenuetrs leve

    Niveaux de Largeur de Fonctionnement ( W ) en mtres

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    NIVEAU DE LARGEUR DE FONCTIONNEMENT(W) en Mtres

    EN 1317 - 2

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    D : Dflexion dynamique

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    La classe de svritEn fonction de la valeur des indices ASI et THIV, trois niveaux de choc A,B et sont dfinis.Le niveau de svrit de choc A offre un meilleur niveau de scurit pour les occupants dun

    vhicule en dtresse que le niveau B et le niveau B un meilleur niveau que le niveau C.

    THIV = 33 K/h

    Ces critres non atteints sont liminatoires, ils doivent tre conformesaux valeurs limites lors des essais !

    EN 1317 - 2

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    video Crash test

    Simulation numrique

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    Partie 3 : les attnuateurs de chocs

    Partie 3 : Rvision adopte par le CEN le 29 avril 2010

    Classes de performance, critres dacceptation des essais de choc et mthodes dessaipour les attnuateurs de choc.

    EN 1317 - 3

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    Type NR Type R

    EN 1317 - 3

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    Esprit de la norme : un point particulier ne doit pas constituer un danger.

    Raccordements

    ENV 1317 - 4

    La partie 4 de la norme est en cours

    de rdaction, elle prvoit des essais de

    chocs sur les raccordements.

    Les raccordements feront lobjet dunmarquage CE

    Pronostic : pas avant 2013 / 2014

    DANG

    ER!!!

    Problmatique : les produits sontmarqus CE en section courante ,

    mais pas les raccordements = videjuridique en attendant la publicationde la partie 4 de la norme.

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    Raccordements

    Solution transitoire : vers une certification NF des raccordementsproduits CE sur produits gnriques ou CE pour les fabricants.

    Dans le projet ENV 1317- 4 comme dans le rfrentiel Ascquer, ondistingue 2 types de raccordements :

    Classe A = pour des dispositifs de performances et de gomtriediffrente = on doit raliser des essais de chocs.

    Classe B = pour des dispositifs de mme profil, mme famille etniveaux de retenue identique et niveau de W adjacents : pas dessaisde choc obligatoire.

    NF CE?

    ENV 1317 - 4

  • 8/13/2019 Equipement de La Route

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    En attendant que fait-on?

    Pour chaque nouveau produit CE pos partir de 2011, prvoir le traitement desraccordements selon les instructions de sanotice de pose.

    Raccordements

    ENV 1317 - 4

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    Exigences relatives aux produits et valuation de la conformitpour les dispositifs de retenue pour vhicules

    1. Dclaration dun produit test

    2. Produit dimensionn avec une notice dinstallationpour les essais.

    3. Essai de choc selon le niveau souhait4. Essai russi analyse des matriaux

    5. Demande de marquage CE6. Contrle en usine des produits identiques aux

    caractristiques de performances dclares auxessais.

    7. Contrle des matires premires8. Mise en place dune traabilit.9. Obtention du marquage CE

    EN 1317 - 5

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    Comparaison entre le marquage CE et lacertification NF

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    Qui ? Le fabricant

    O ? : laboratoirecertifi indpendant

    Analyse matriauxaprs les essais dechocs.

    Qui ? Organisme

    notifi (ex :ASCQUER)

    Quoi ? : brevets,plans, tests, vidos,audit de laproduction et/ou dessous-traitants,notice de pose,

    Qui ? Fabricant

    Quoi ? : dclarationde conformit EN1317

    Qui ? Organismenotifi Quoi ? Certificateuropen de conformit

    EN 1317 - 5

    Marquage CE

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    Qui ? Ltat

    O ? : laboratoirecertifi indpendant

    Qui ? ASCQUER

    Quoi ? Audit desurveillance, essaisde contrle chezle producteur.

    Qui ? ASCQUER

    Quoi ? : droitdusage et certificatNF valable 1 an.

    EN 1317 - 5

    Marquage NF

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    Le marquage CE est appos sur des produits, quils soientoriginaires de lEspace Economique Europen ou non.

    Il signifie que lesdits produits sont dclars conformes par

    leur constructeur aux exigences fixes par les Directivescommunautaires les concernant. Le marquage CE ne veutpas dire que le produit est dorigine communautaire.

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    Les normes nationales sont pour la plupartdescriptives, c'est dire qu'elles imposent descaractristiques dimensionnelles et des matriaux

    respecter.

    La norme europenne est essentiellement

    base sur la performance des dispositifs.

    Elle n'impose en aucun cas des

    caractristiques dimensionnelles et/ou desmatriaux qui sont de la responsabilit

    exclusive du concepteur (fabricant).

    EN 1317 - 5

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    Les produits et composants doivent comporterles lments suivants :

    sigle propre chaque titulaire (percement) emboutissage du logo NF restant visible aprs

    galvanisation et montage.

    Nde lot

    EN 1317 - 5

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    Le marquage est appos sur :

    le produit lui-mme

    ou

    l'emballage

    ou

    le document d'accompagnement

    EN 1317 - 5

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    Le fabricant est entirement responsable de ce quil dclare

    Contrles plus pousss en usine et sur le terrain par lesorganismes de contrles (ex : ASCQUER)

    Audit annuel qui peut remettre en cause le marquage CE

    Tous les dispositifs sont concerns (sauf bton et SMV)

    Le processus normatif enclench concerne toute la chanedun produit : conception, installation sur site et maintenance.

    EN 1317 - 5

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    Diffrence sur les performances des

    dispositifs de retenue

    EN 1317 - 5

    EN 1317 5

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    Les produits sont tests par lEtat sur la base de testsnationaux (dcrets de 1988 des normes franaises).

    Crash-test de niveau 1 : vhicule de 1.250 kg projet 100 km/h avec un angle de 20 .

    Le niveau N2 de la norme europenne prvoit un crash-

    test de 1.500 kg, 110 km/h, 20soit une trs sensibleaugmentation de la svrit du choc.

    EN 1317 - 5

    EN 1317 5

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    +20 % sur le poids du vhicule (+ adapt aux vhiculesmodernes)

    + 10 % sur la vitesse du vhicule

    Angle 20identique

    Par ailleurs, de nouveaux critres scientifiques viennent tayer lesrapports dessais :

    ASI : svrit de choc THIV : vitesse dimpact de la tte thorique Bote CEN : angle de sortie du vhicule aprs choc

    VCDI : Indice de dformation de lhabitacle du vhicule

    EN 1317 - 5

    EN 1317 5

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    CONCLUSION :

    La mise en uvre de la norme europenne EN

    1317 apporte sur le terrain, une nette

    amlioration des niveaux de retenue et une

    mesure plus scientifique des performances .

    EN 1317 - 5

    Garde corps

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    Garde-corps

    Guide technique avec critres dvaluation

    Pas de marquage CE sur les garde-corps.

    Essais statiques ou calculs

    EN 1317 - 6

    Extrmits

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    Esprit de la norme : un point particulier ne doit pas constituer un danger.

    Extrmits

    La partie7 de la norme europenne EN 1317 traitant des extrmits prvoit desessais de chocs mais nest rdige que sous la forme de projet .

    Chocs sur extrmits abaisses enterres

    EN 1317 - 7

    Pronostic : sortie fin 2012

    Extrmits

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    Longueur minimale de file inclut les extrmits

    Longueur efficace respecter avantlobstacle

    Extrmitabsorbanteconforme au

    projet de normeEN 1317-7

    Extrmitconforme auxessais de chocs

    EN 1317 - 7Extrmits

    En attendant que fait-on?

    Pour chaque nouveau produit CE pos partir de 2011, prvoir letraitement dune extrmit selon les instructions de sa notice de pose.

    Extrmits

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    Ces produits assurent une fonctiondancrage du dispositif en plus dtre non-agressifs.

    Quelques produits ont dj faits

    lobjets de crashs tests suivant leprojet de norme europenne mais nepeuvent pas encore bnficier dumarquage CE.

    Ils possdent une circulairedagrment en France.

    Extrmits

    EN 1317 - 7

    Ecran-moto

  • 8/13/2019 Equipement de La Route

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    La protection des motards sur leplan europen

    EN 1317 - 8

    Ecran-moto

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    Ecran-moto

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    Il devait y avoir une partie 8 de lEN 1317

    Alors que les conditions semblaient runies pourarriver la mise en place d'une normed'application, le Comit europen de normalisation(CEN) n'a pas suivi, l'instar de plusieurs pays

    europens. EN 1317-8 sera transforme en simple fascicule

    technique laisse la discrtion des diffrentes

    administrations nationales.

    EN 1317 - 8

    Ecran moto

    Ecran-moto

  • 8/13/2019 Equipement de La Route

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    Linstruction technique EN 1317-8 sera prsente enCNDDR au mois de Novembre

    Elle traite :

    systme continu de protection du motocycliste

    systme Discontinu de protection du motocycliste

    systme de protection intgr du motocycliste Mthodologies de tests (mannequin)

    EN 1317 - 8

    Ecran moto

    Ecran-moto

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    Configuration de lancement 1 : impact au centre du support

    EN 1317 - 8

    Ecran moto

    Ecran-moto

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    Configuration de lancement 2 : impact dcal par rapport au support

    EN 1317 - 8

    Ecran moto

    Ecran-moto

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    Configuration de lancement 3 : impact mi-porte

    EN 1317 - 8

    Ecran moto

    Ecran-moto

  • 8/13/2019 Equipement de La Route

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    Deux vitesses dimpact nominales sontdfinies : 60 km/h et 70 km/h.

    La performance dun dispositif de protectionmotard est dtermine par deux classes deperformance :

    la classe de vitesse, qui est dtermine par lavitesse dimpact lors des essais raliss ; le niveau de svrit, qui est dtermin par le

    niveau des indices biomcaniques dtermins

    partir des donnes obtenues grce linstrumentation du DAE pendant lessai.

    EN 1317 - 8

    Rparations (J Foret)

  • 8/13/2019 Equipement de La Route

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    p

    Problmatique :La RNER distingue les rparations ponctuelles que lon peut effectuer avec despices de remplacements NF et des travaux de rhabilitation dun linaire importantque lon doit effectuer avec des produits marqus CE. Article 8 de la RNER.

    La RNER ne donne pas de notion de linaire partir duquel une rparation ponctuelle devient un linaire important .

    Rparations

  • 8/13/2019 Equipement de La Route

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    p

    Solution transitoire:

    Quelle est la longueur dun linaireimportant pour une rhabilitation?

    partir de la longueur utile dune file,cest dire 60 ml, nous recommandonsla pose dun produit CE.

    !Lors dune rparation en produitCE il faut tenir compte de lespacerellement disponible devant

    lobstacle et non du W dudispositif que lon remplace!

    (J Foret)

  • 8/13/2019 Equipement de La Route

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    Coffrage Glissant

    Les ouvrages en bton extrud (technique ducoffrage glissant: GBA, DBA, LBA, MVL) sont

    considrs comme des ouvrages: ils nentrent pasdans le cadre de la norme europenne et restentsoumis aux normes nationales.

    Coffrage Glissant

  • 8/13/2019 Equipement de La Route

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    Profils normaliss franais

    GBAGBA DBADBA LBALBAMVLMVL

    Muret de montagneMuret de montagne

    Performances quivalentes dclares en normes

    europennes dans les guide GC du SETRA.

    N1 H2 H3 sans cran anti-dchargement

    H2

    En France La RNERLa RNER

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    La RNERLa RNER

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    Si dnivel important (voir topographiedes lieux)

    Si voies proximit type voie ferre ou

    voie circuleSi riverains ou habitations proximit

    Si environnement proximit pouvantengendrer des pollutions

    Rajout ventuel dun cran anti-dchargement et/ou dispositifs tanches

    H2

    Si remblais ou dnivellation brutale surroute caractristiques gomtriquesrduitesavec D espace disponible

    Si obstacle saillant sur routes caractristiques rduitesavec W quauraitle dispositif pour niveau N1

    N2= 90 km/h

    W compatible avec lespace disponible

    W espace disponible si caractristiquesgomtriques de la route rduites (sauf siobstacle ponctuel saillant)

    W compatible avec lespace disponible

    W espace disponible si caractristiquesgomtriques de la route rduites(sauf siobstacle ponctuel saillant)

    Commentaire

    Pour les routes et autoroutes 2chausses spares par un TPC

    :

    Niveau de retenue idemsection courante

    (selon trafic poids lourd, hauteurde chute, longueur de louvrage

    et environnement)

    N2

    90 km/h

    Si section courante en H4 et pasde dispositif en H4 sur le march,dispositif de niveau de retenueH3

    Si environnement proche delOA ncessite un niveau deretenue suprieur la sectioncourante, installer le mmeniveau de retenue que celui de

    lOA sur remblais daccs etlongueurs de brche

    Sur ouvrage dart existant,dpend structure de lOA

    W compatible avec lespacedisponible

    W rduit devant un obstacleponctuel si aucune incidence sur

    performance

    W compatible avec lespacedisponible

    Niveau de retenue idemsection courante

    (selon trafic poids lourd, hauteurde chute, longueur de louvrage

    et environnement)

    N1< 90 km/h

    CommentaireOA (ponts, murs de soutien)

    + Abords immdiats

    Sectioncourante

    Vitesse

    ACCOTEMENTS DES VOIESACCOTEMENTS DES VOIES

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    La RNERLa RNER

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    Transfert des responsabilits Maitre dOuvrage et Fabricants

    ART 2 : La dcision dinstaller un dispositif de retenue rsulte duneanalyse de la configuration de la route en prenant en compte la probabilitdaccidents. Dans le cas ou cette tude conduit linstallation de dispositifsde retenue les Maitres douvrage ou les Maitres duvre doivent respecterles minima fixes par la RNER :

    Adapter les niveaux de retenue des barrires la vitesse autorise,

    Vrifier que le W dun produit est compatible avec lespace disponible,

    Faire le choix de la classe de svrit A prfrable B que C

    Ce qui change :

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    Comment choisir le Niveau de Retenue dun dispositif en sectioncourante ?

    France RNER 2 mars 2009

    Italie D.M. 21 juin 2004

    Allemagne RPS mise jour 2009

    France : RNER 2009

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    H 2Danger pour autresutilisateurs ou riverains

    H 2Dnivel important

    N 2Obstacle saillant

    N 2Accotement rduit

    N 2Vitesse 90km/h

    N 1Vitesse

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    X > 15 %> 1000III

    5% X 15 %> 1000II

    X 5 %> 1000

    Tout type 1000

    I

    X= % vhicules >3500 kg

    MJA ( moyennejournalire/an)

    Classe de trafic

    Etape 1 : classement des routes selon le type de trafic

    Italie : DM. 2004

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    Route localeF

    Voie urbaineE

    Route principaleD

    RN secondaireC

    RN principaleB

    AutorouteA

    Type de routeClasseEtape 2 : classement des routes selon leur importance

    Italie : DM. 2004

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    Classe detrafic

    H1III

    N2

    H 1

    II

    N1N 2I

    E & F

    H2III

    H1

    H2

    II

    N2H1I

    C & D

    H2 ou H3H3 ou H4III

    H2H3II

    H1H2I

    A & B

    En accotementEn TPC

    NIVEAU DE RETENUEClasse de

    route

    Etape 3 : Choix du Niveau de Retenue

    Allemagne : RPS 2009

    1er critre : existence de dangers pour les autres utilisateurs

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    N2< 500

    H1> 500OUI + > 300060> V< 80km/h

    N2< 3000

    H1> 3000OUI

    80> V< 100 km/h

    H1< 3000

    H2> 3000NON

    V > 100 km/h

    Danger :

    pistes cyclables oupitonnes , voiesferres avec trains >

    30 par 24h,

    routes parallles avecMJA > 500

    H1< 3000

    H2> 3000NON

    H2< 3000

    H4b> 3000

    OUI

    V > 50 km/h

    Danger particulier :

    usine chimique ,

    zones trs peuplesligne TGV parallle la route

    Niveau de retenueTRAFIC POIDSLOURDS (MJA)

    points noirs ,niveau traficvhicules tourisme

    VITESSEDangers pour autresutilisateurs etvoisinage

    1er critre : existence de dangers pour les autres utilisateurs

    Allemagne : RPS 2004

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    60> V< 100 km/h

    N2

    OUI + > 300060> V< 80km/h

    N2NON + > 300080> V< 100 km/h

    N2NONV > 100 km/h

    Danger :

    dnivels , fosss ,poteaux plans deaux ,torrents

    N2NON

    H1NON

    V > 100 km/h

    Danger particulier :

    obstacles verticaux,arbres, poteaux mursantibruit

    Niveau de retenuepoints noirs , niveautrafic vhicules tourisme

    VITESSEDangers pour lesoccupants

    2me critre : existence de dangers pour les occupants

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    En conclusion En France le N2 est la rgle et les niveaux de retenue plus levs , lexception

    La configuration des sites et la prsence de dangers spcifiques ainsi que lavitesse sont les principaux critres de choix

    Lintensit du trafic nest pas prise en compte En Italie

    Le recours aux niveaux de retenue levs est la rgle

    Laccent est mis la fois sur le type de trafic , le poids des vhicules et lacatgorie de la route

    Les conditions de vitesse sont secondaires

    En Allemagne La ralit des dangers existants pour les usagers , les autres utilisateurs et les

    riverains sont des critres dterminants

    Les conditions de circulation ( vitesse , trafic et points noirs) sont prises en

    compte en 2me analyse Les TPC ne font pas lobjet dun traitement particulier

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    Le marquage CE en 7 questions

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    1 / Tout produit marqu CE est-il ncessairementadapt louvrage considr ?

    Non. Il faut comparer les caractristiques techniques duproduit celles exiges par les rgles de lart (DTU, rglesprofessionnelles, Avis techniques...), la rglementation envigueur en France et aux exigences du march.

    EN 1317 - 5

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    2 / Comment reprer si le produit marqu CE estconforme aux rgles de lart franaises ?

    En examinant les caractristiques techniques du produit,indiques soit sur ltiquette, soit sur la dclaration deconformit accompagnant le produit, soit sur la noticetechnique fournie par le fabricant.

    EN 1317 - 5

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    3 / A quoi sert le marquage CE ?

    Le marquage CE indique que le produit satisfait certaines

    exigences de sorte quaucun pays de lUnion europennene puisse interdire sa mise sur le march.

    Il facilite ainsi la libre circulation des produits sur le march

    europen.

    EN 1317 - 5

  • 8/13/2019 Equipement de La Route

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    4 / Le marquage CE est-il une marque de qualit ?

    Non, ce nest pas une marque de qualit. Il recouvre des

    aspects diffrents suivant les familles de produits.

    Il peut ntre quune simple dclaration du fabricant dans

    certains cas, ou une certification par un organismeindpendant dans dautres cas.

    EN 1317 - 5

  • 8/13/2019 Equipement de La Route

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    5 / Est-ce que CE et la marque NF sont obligatoires ?

    La marque NF est facultative, alors que le marquage CE est

    obligatoire, car rglementaire.

    EN 1317 - 5

  • 8/13/2019 Equipement de La Route

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    6 / A partir de quand le marquage CE est-il obligatoire ?

    Ds quune famille de produits est concerne par le

    marquage CE, un arrt prcise sa date dapplication, ainsique les dates de fin de fabrication et de fin decommercialisation des produits non marqus CE.

    En France, les DDR sont obligatoirement CE depuis le

    01/01/2011.

    EN 1317 - 5

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    7 / Tous les produits de construction doivent-ils avoir lemarquage CE ?

    Pas pour linstant. Actuellement, seules quelques famillesde produits sont concernes.

    Cependant, dans quelques annes, la majorit des famillesde produits de construction devra tre marque CE, mais ilest admis que quelques produits qui ont une trs faibleincidence sur la sant et la scurit figureront sur une liste

    de produits non soumis au marquage CE.

    Tous

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    Conclusion

    Cot social des blesss :

    Approche cot-bnfice (P Anelli)

    Enjeux conomiques la route qui pardonne

    ONISR

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    ONISR