Maurice Cozian (t) Martial ChadefauxProfesseur émérite Professeur à l'Université de Bourgogne

de l'Université de Bourgogne Directeur du MasterAncien membre du Conseil des impôts Comptabilité - contrôle - audit (CCA)

EXERCICESDE FISCALITÉ

DES ENTREPRISES

2010-2011

23e ÉDITION

B 381367

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Table des matières

Avant-propos -. VII

Exercice n° 1 : M. Lejeune(BIC : activités commerciales, produits imposables) 1

Exercice n° 2 : Entreprise Sabrade(BIC : plus-values, moins-values, régimes d'imposition) 3

Exercice n° 3 : Entreprise Clairon(BIC : titres en portefeuille, évaluation, cession) 7

Exercice n° 4 : Entreprise Laplume(BIC : plus-values, moins-values, titres en portefeuilles) 11

Exercice n° 5 : Entreprise Lafisca(BIC : amortissement linéaire, dégressif, dérogatoire) 15

Exercice n° 6 : Entreprise Lemaire(BIC : déductibilité des frais généraux) 17

Exercice n° 7 : Entreprise Cépassur(BIC : déductibilité des provisions) , 21

Exercice n° 8 : Entreprise Lahosse(BIC : provisions réglementées, provision pour hausse des prix) 25

Exercice n° 9 : Entreprise Lapaire(BIC : détermination du résultat fiscal) 29

Exercice n° 10 : Entreprise Busseaut(BIC : détermination du résultat fiscal, cas de synthèse) 35

Exercice n° 11 : Entreprise Ledoux(BIC : plus-values, moins-values, mode d'imposition) 43

Exercice n° 12 : Entreprise Remy I(BIC : amortissements) 49

Exercice n° 13 : Les petites entreprises(BIC : Plus-values) 51

357

EXERCICES DE FISCALITÉ DES ENTREPRISES

Exercice n° 14 : Société l'Auvergne industrielle(Régime fiscal des sociétés de personnes : SNC) 55

Exercice n° 15 : GIE Alain, Bertrand et Camille(Régime fiscal des sociétés de personnes : GIE) 57

Exercice n° 16 : EURL Laure Hyantex-Praisse(Régime fiscal des sociétés de personnes : EURL) 61

Exercice n° 17 : SNC Budjay-Thaire(Société de personnes) .\ 65

Exercice n° 18 : Comptus-Fiscus(BIC - IS : amortissements, normes IFRS et Fiscalité) 69

Exercice n° 19 : Test - Vrai ou Faux ?(BIC - IS : amortissements) 75

Exercice n° 20 : SA Léa Vapeur(IS : détermination du résultat fiscal, impôt sur les sociétés, résultat netcomptable) 81

Exercice n° 21 : Société Rectiplat(IS : régime des participations, calcul de NS) 89

Exercice n° 22 : Société Swing Star 2000(IS : Cas de synthèse) 93

Exercice n° 23 : Société Kitchendéco(IS : Cas de synthèse) 99

Exercice n° 24 : Société de Lysensac(IS : Cas de synthèse) 103

Exercice n° 25 : Société Artémis(IS : cas de synthèse) ." 113

Exercice n° 26 : Cabinet Lemaster(Régime des entreprises nouvelles) 123

Exercice n° 27 : Société Rougier(IS : Régime du carry-back) 127

Exercice n° 28 : Société JBL(Crédit d'impôt recherche) 131

Exercice n° 29 : Société Lainpau(IS : application du taux réduit) 135

Exercice n° 30 : Entreprise Loutoubail(Crédit-bail mobilier et immobilier) 137

Exercice n° 31 : Société Fabre(Régime fiscal des SARL, option pour le régime des sociétés de famille) 141

Exercice n° 32 : Cabinet Suchet et Délabre(Régime fiscal des intérêts de comptes courants) 147

358

TABLE DES MATIÈRES

Exercice n° 33 : Société Laconso. (Intégration fiscale) 151

Exercice n° 34 : Cabinet Paichetoua(Cession de droits sociaux) : 157

Exercice n° 35 : Cas M. Bizness(Régime fiscal des rémunérations de dirigeants) 163

Exercice n° 36 : Tests de synthèse - Vrai ou Faux ? - 40 questions(Bénéfices industriels.et commerciaux- Impôt sur les sociétés) 167

Exercice n° 37 : M. Lapraisse(Impôt sur le revenu :• traitements et salaires) 173

Exercice n° 38 : La famille Lechef(Impôt sur le revenu : traitements et salaires) 175

Exercice n° 39 : Alain Demnité(Impôt sur le revenu : traitements et salaires) ' 177

Exercice n° 40 : Me Chafougnart(Impôt sur le revenu : bénéfices non commerciaux) ; 181

Exercice n° 41 : La Famille Leloup(Impôts sur le revenu : revenus fonciers) 185

Exercice n° 42 : Famille Deularjean(Impôt sur le revenu : revenus de capitaux mobiliers) 189

Exercice n° 43 : Madame Lenombre-Departs(Quotient familial) 193

Exercice n° 44 : Famille Demesy(Plus-value immobilière) ' 197

Exercice n° 45 : Famille Lailler(Plafonnement des effets du quotient familial) 199

Exercice n° 46 : Époux Stoufflant(Détermination du quotient familial) 201

Exercice n° 47 : Famille Dupuis(Impôt sur le revenu : Cas de synthèse) 205

Exercice n° 48 : Famille Sentaille(Impôt/sur le revenu : Cas de synthèse) 209v\

Exercice n° 49 : Tests de synthèse - Vrai ou Faux ? - 20 questions(Impôt sur le revenu) , 215

Exercice n° 50 : Champ d'application de la TVA(Opérations imposables de plein droit, sur option ou exonérées) 219

Exercice n° 51 : Auguste Ducheproum(Option pour la TVA : Location d'immeuble) 225

359

EXERCICES DE FISCALITÉ DES ENTREPRISES

Exercice n° 52 : Cas Lapompe(Livraisons à soi-même) 227

Exercice n° 53 : Cas Tennaire(Territorialité de la TVA) 229

Exercice n° 54 : Cabinet Bonal(TVA : base d'imposition) 233

Exercice n° 55 : Cas Lapendule(TVA : fait générateur, exigibilité, base d'imposition) :::: 235

«Exercice n° 56 : Société Le Relais de Bourgogne

(TVA : fait générateur, exigibilité, base d'imposition) 239

Exercice n° 57 : Société Techni-Computer(TVA : base d'imposition) 243

Exercice n° 58 : Société Canizo(TVA : régime des assujettis partiels) 247

Exercice n° 59 : Entreprise Bêta(TVA : régularisations du droit à déduction) 249

Exercice n° 60 : Entreprise Legrand. (TVA: régularisations du droit à déduction) 251

Exercice n° 61 : Cabinet Ledoyen(TVA : régularisations) 253

Exercice n° 62 : Entreprise Pror'hatta(TVA : régularisations du droit à déduction chez les assujettis partiels) 259

Exercice n° 63 : Entreprise Edouard Neunait(TVA : variation du prorata) 263

Exercice n° 64 : Entreprise Delprat(TVA : régularisations sur immeubles) 267

Exercice n° 65 : Société Mamille(TVA : assujettis et redevables partiels) 271

Exercice n° 66 : Entreprise Laroche(TVA : nouveaux assujettis) 275

Exercice n° 67 : Entreprise Prelot^(Liquidation de la TVA) 279

Exercice n° 68 : Entreprise Cépat-Lespier(Liquidation de la TVA), 285

Exercice n° 69 : Entreprise Lucas(Liquidation de la TVA) 291

Exercice n° 70 : Société Lumet(Liquidation de la TVA) 301

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TABLE DES MATIÈRES

Exercice n° 71 : L'oral de droit fiscal(TVA : cas de synthèse) 311

Exercice n° 72 : M. Rambarre(TVA : régime simplifié) 313

Exercice n° 73 : Société des exportateurs associés(TVA :• remboursement des crédits de taxe) 317

Exercice n° 74 : Tests de synthèse - Vrai ou Faux ? - 40 questions(TVA) : -...-r.-:. : 319

Exercice n° 75 : SA Lacroix(Droits d'enregistrement : constitution de société) 325

Exercice n° 76 : SA Multiplex(Droits d'enregistrement : constitution de société) 329

Exercice n° 77 : Société Mangin(Droits d'enregistrement : augmentation de capital) 333

Exercice n° 78 : Eugène de Prégoncourt(ISF) 335

Exercice n° 79 : Sociétés A et B(Fusion de sociétés) 339

Exercice n° 80 : Tests de synthèse - Vrai ou Faux ? - 80 questions(Contrôle fiscal et contentieux de l'impôt) 345

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