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Explication duRèglement d’examen

en Master

Lundi 24 septembre 2012

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Association des Etudiants en Droit1 Place dʼAthènes, 67000 Strasbourg

elus@aed-strasbourg.org / aed-strasbourg.org

" Après avoir entrepris dʼexpliquer le règlement dʼexamen applicable pour les étudiants de Licence, les élus de lʼAED en ont également profité pour analyser et éclaircir les différents articles du règlement dʼexamen pour les étudiants en première année de Master.

" Pour vous permettre de comprendre et dʼappréhender au mieux toutes les subtilités, possibilités et interdictions du règlement dʼexamen, les élus de lʼAED ont entrepris de le décrypter et de lʼexpliquer article par article.

" Ce règlement dʼexamen est susceptible dʼêtre modifié pour les années suivantes. En effet, lʼUniversité de Strasbourg a adopté, le principe de contrôle continu et celui-ci va sʼappliquer dans les années à venir à toutes ses composantes dont la Faculté de Droit.

" Les élus de lʼAED et du Club AES se tiennent à votre disposition pour toutes questions, aides où réponses. Nʼhésitez pas à nous contacter que ce soit à notre bureau ou bien par mail à lʼadresse suivante : elus@aed-strasbourg.org

1. DISPOSITIONS GENERALES

Article 1.1. Les aptitudes et les acquisitions de connaissances sont évaluées au cours dechaque semestre d’études.

L’évaluation consiste en un contrôle continu pour les matières à Travaux Dirigés tout au long du semestre sanctionnée par un examen terminal. Les matières dites non fondamentales font l’objet d’un examen terminal à la fin du semestre.

Article 1.2. Pour passer les évaluations et les contrôles de connaissances, l’étudiant doit être inscrit administrativement et pédagogiquement. Deux inscriptions administratives sont autorisées en 1ère année de Master. La participation aux travaux dirigés (TD) est obligatoire. Un contrôle d’assiduité est organisé. Si un étudiant ne justifie pas son absence à plus de deux séances de TD par semestre, quelle que soit la matière, il reçoit un avertissement. A la troisième absence constatée au cours du semestre, quelle que soit la matière, il est exclu des examens du semestre. Des modalités pédagogiques spéciales prenant en compte les besoins particuliers des étudiants engagés dans la vie active ou assumant des responsabilités particulières dans la vie universitaire, la vie étudiante ou associative, des étudiants chargés de famille, des étudiants engagés dans plusieurs cursus, des handicapés et des sportifs de haut niveau sont mises en place.

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Il est impératif de s’inscrire administrativement afin de pouvoir étudier à l’Université et valider des diplômes. Sans cette inscription pas d’études. Il est tout aussi impératif de s’inscrire pédagogiquement car cette inscription permet de choisir les matières que l’on va étudier dans le cadre de chaque année universitaire. Celle-ci s’effectue au début de chaque année universitaire au Bureau des Masters. Cette inscription se déroulera lors d’une semaine unique pour les deux semestres à la rentrée universitaire. Aucune inscription postérieure à cette date ne sera acceptée. A noter toutefois, qu’au début du second semestre il est possible de modifier le choix de ses matières durant une période donnée. Enfin, seul deux inscriptions sont possibles pour les étudiants en Master. Au delà de ce nombre d’inscriptions, une dérogation, signée par le directeur de la composante, sera nécessaire pour effectuer une troisième année de master.

Au sujet des absences, l’assiduité lors des cours magistraux n’est pas obligatoire mais néanmoins vivement recommandée. Au contraire, les travaux dirigés sont obligatoires et seul un crédit de 2 absences non justifiées, tous travaux dirigés confondus, est consenti aux étudiants. Ces deux absences non justifiées atteintes, une lettre d’avertissement sera adressée à l’étudiant afin de l’informer de sa situation. Au delà de ces 2 absences, l’étudiant sera exclu des examens.

En ce qui concerne les besoins des catégories d’étudiants citées dans le dernier paragraphe, des programmes sont instaurés pour leur permettre de suivre une scolarité décente. Pour toutes informations vous pouvez consulter le site internet de l’UDS.

Article 1.3. Les dates des épreuves écrites et orales sont communiquées par voie d’affichage. Celui-ci a valeur de convocation aux épreuves.

L’affichage des convocations aux examens a lieu dans le Hall de la Faculté à deux semaines minimum de leurs débuts.

Article 1.4. Les unités d’enseignement (UE) sont validées dès lors qu’un étudiant obtient la moyenne générale de 10/20 dans l’UE. Chaque UE validée permet d’obtenir le nombre d’ECTS correspondant.

Il est nécessaire d’obtenir une moyenne supérieure ou égale à 10/20 dans l’UE afin de la valider. Exemple : Si l’UE est composée de deux matières, que la note de l’une d’entre elle est de 8/20 et que l’autre est de 12/20, l’UE dans sa globalité est validée car la moyenne est égale à 10/20.

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Article 1.5. Les UE validées sont capitalisables sans limitation de durée dans le temps. Toutefois dans l'hypothèse ou le MASTER 1 n'aurait pas été acquis, en cas de réinscription dans une autre mention de MASTER 1 DROIT les UE validées ne pourront être conservées qu'après validation par le Doyen ou son représentant (à l'exception de l'UE de langue). Une demande écrite devra être adressée à celui-ci par les étudiants concernés impérativement durant la période des inscriptions pédagogiques.

Une UE validée reste acquise pour l’étudiant à vie. Cependant, dans l’optique d’une réinscription dans une autre mention de Master 1 Droit, l’étudiant devra obligatoirement faire la demande écrite au Doyen ou au Vice-Doyen en charge des Masters afin de garder le bénéfice des UE validées et ce impérativement durant la période des inscriptions pédagogiques.

Article 1.6. Les UE se compensent au sein du semestre selon les modalités suivantes : un étudiant qui obtient la moyenne générale de 10/20 entre les différentes UE du semestre, compte tenu des coefficients affectés à chaque UE, valide l’ensemble des UE du semestre et obtient le nombre d’ECTS correspondant (soit 30 ECTS).Pour valider l’année de Master 1, l’étudiant doit avoir validé chacun des deux semestres indépendamment.

Comme c’est le cas pour le règlement d’examen en Licence, les UE se compensent entre elles. Le semestre est validé si la moyenne des UE composant le Master est supérieure ou égale à 10/20. A la différence de la Licence, les semestres ne se compensent pas entre eux au sein d’une même année. Il faut les valider séparément.

Article 1.7. Lorsqu’un étudiant n’a pas validé tout ou partie du premier semestre, il est autorisé à poursuivre dans le second semestre.

Bien que la moyenne de son S1 soit inférieure à 10/20, un étudiant est admis à prendre part aux cours et aux examens du S2.

Article 1.8. En cas d’absence à une épreuve de contrôle terminal, l’étudiant est déclaré défaillant et est éliminé quelques soient les résultats obtenus par ailleurs.

L’absence à une épreuve du contrôle terminal entraîne la défaillance à cette épreuve et l’élimination pure et simple de l’étudiant pour cette session d’examen.

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2. MODALITES D’EXAMEN

Article 2.1. Les UE comportant des matières avec TD (UEF 1 et UEF 2) font l’objet d’un contrôle continu et d’un contrôle terminal d’une durée de trois heures. La note de chaque UE est composée de la moyenne des notes de contrôle continu obtenues par l’étudiant dans chaque matière et des notes du contrôle terminal. Les notes de contrôle terminal valent pour 50 % de la moyenne de chaque UE. Concernant les UE fondamentales, celles-ci font l’objet d’un contrôle terminal d’une durée de 3 heures. Un contrôle continu a lieu lors des séances de Travaux Dirigés. La note de l’UE est composée à part égale de la note du TD et de la note du contrôle terminal.

Article 2.2. Les matières des Unités d’enseignement approfondi 1 et 2 et des Unités d’enseignement d’ouverture 1 et 2 font l’objet d’une épreuve écrite d’une heure ou d’un oral, au choix de l’enseignant. Les étudiants sont avertis au moins un mois avant l’examen.

L’examen terminal des UE Approfondi et des UE d’Ouverture se déroule sur une épreuve unique. Le professeur est libre d’organiser l’examen selon ses propres modalités (épreuve écrite, oral, QCM). Les étudiants seront tenus informés un mois avant l’examen par leur professeur.

Article 2.3. Les langues choisies au titre des UEL 1 et UEL 2 font l’objet d’un contrôle continu. Elles peuvent être remplacées par la Terminologie juridique anglaise ou allemande.

L’évaluation des UE de langues s’effectuent lors des séances de Travaux Dirigés. Les UE langue peuvent être remplacées par les DU Terminologie juridique anglaise ou allemande.

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Article 2.4. Une session de rattrapage est organisée pour les S1 et S2 au moins quinze jours après la publication des résultats de S2. Au cours de cette session, les étudiants se présentent aux matières des UE non validées dans lesquelles ils n’ont pas obtenu la moyenne. En cas d’absence à une épreuve de la session de rattrapage, l’étudiant est déclaré défaillant et est éliminé quelques soient les résultats obtenus par ailleurs. Un étudiant peut renoncer au bénéfice d’une note d’une matière où il a obtenu la moyenne. Il doit alors se représenter obligatoirement à l’épreuve concernant la matière sauf à être considéré comme défaillant.

15 jours après la publication des résultats, les étudiants n’ayant pas obtenu la moyenne dans les matières des UE non validées sont automatiquement inscrits pour la session de rattrapage. Cette session se déroule généralement à la fin du mois de juin pour les deux semestres. L’étudiant absent à l’une des matières de cette session est déclaré défaillant et éliminé purement et simplement de la session de rattrapage. Si l’étudiant pense pouvoir améliorer sa note dans une matière dans laquelle elle est supérieure ou égale à 10/20, celui-ci peut demander à renoncer au bénéfice de sa note et repasser ainsi la matière lors de la session de rattrapage.

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