Règlement d'examen et MCC - Licence d'Economie

1 Modifié en CFVU du 17/09/2015 - délib-CFVU-2015-21 - Modifié CFVU 21/04/2016 - Modifié en CFVU du 19/05/2016 - Modifié en CFVU du 16/06/2016

UNIVERSITE DE TOULON UFR SCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION

REGLEMENT D’EXAMEN ANNEE 2012/2017

LICENCE DROIT ECONOMIE GESTION MENTION ECONOMIE

Les présentes règles s’inscrivent dans le cadre réglementaire national défini par les textes suivants

et la charte des examens :

Articles L 613-3, L 613-4 et L 613-5 du Code de l’Education, Décret du 23 août 1985 relatif aux conditions de validation des études, expériences professionnelles

ou acquis personnels en vue de l’accès aux différents niveaux de l’enseignement supérieur, Arrêté du 9 avril 1997 relatif au DEUG, à la licence et à la maîtrise, Décret n° 2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux, Décret N° 2002-529 du 16 avril 2002 relatif à la validation d’études supérieures accomplies en France ou à l’étranger,

Décret N° 2002-590 du 24 avril 2002 relatif à la validation des acquis de l’expérience, Arrêté du 1er août 2011 relatif à la licence, Décret n°92-657 du 13 juillet 1992 relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics

d’enseignement supérieur placés sous la tutelle du Ministre chargé de l’Enseignement supérieur.

Arrêté d'accréditation n°20141407 du 03 octobre 2014

1 - PRESENTATION GENERALE

La Licence « Economie » vise à offrir aux étudiants une formation générale dans les domaines

de l’étude et de l’expertise économiques en vue de former des cadres moyens des secteurs public et privé, ayant une grande capacité d’analyse et de synthèse, aptes, par leur polyvalence, à s’adapter aux

évolutions du « monde économique ». Elle permet, également, d’accéder en année universitaire supérieure (1ère année de Master), accession facilitée par la définition de « parcours personnalisés » via les enseignements optionnels

choisis par l’étudiant lors des cinquièmes et sixième semestres (S5 et S6). Elle permet, enfin, de préparer à différents concours des Administrations centrales et territoriales. La Licence « Economie » est organisée sur trois années universitaires (L1, L2, L3), et comporte 180

crédits ECTS (European Credits Transfert System, i.e. Système Européen de Transfert de Crédits), soit six semestres (S1, S2, S3, S4, S5, S6) de 30 crédits ECTS. Elle est structurée, au sein de chacun des semestres, en Unités d’enseignements (UE), comportant des

enseignements obligatoires, et des enseignements optionnels lors des cinquième et sixième semestres

(respectivement S5 et S6). Les (UE1) concernent les enseignements fondamentaux en Economie et en Gestion ; les (UE2) renvoient à la pluridisciplinarité et à la méthodologie nécessaires à la compréhension des phénomènes

économiques lors des deux premières années (L1, L2) puis aux choix des enseignements optionnels

facilitant les « parcours personnalisés » lors de la troisième année (L3) ; les (UE3) ont trait aux Langages et outils. A l’issue du semestre 4 (S4), les étudiants peuvent, à leur demande, recevoir le diplôme du DEUG «

Economie-Gestion » s’ils satisfont aux critères définis par les règles de compensation. La licence est constituée de six semestres consécutifs notés de S1 à S6. Les semestres sont répartis

par 2 en trois niveaux L1, L2, L3.

Le diplôme national de Licence requiert l’acquisition de 180 ECTS.


2 - CONDITIONS D’ADMISSION

2.1 Conditions d’admission en première année de licence Dans les conditions définies par l’article L 612-3 du Code de l’Education, l’étudiant est admis à

s’inscrire en premier semestre de Licence s’il est titulaire : - soit du baccalauréat, - soit du diplôme d’accès aux études universitaires, - soit d’un diplôme français ou étranger admis en dispense ou en équivalence du baccalauréat,

en application de la réglementation nationale,

- soit, conformément aux dispositions des décrets précités relatifs à la validation des acquis.

2.2 Conditions d’admission en 2ème et 3ème année de licence En L2, l’étudiant venant d’un autre établissement est autorisé à s’inscrire s’il a obtenu le L1 dans la

même mention ou spécialité de licence ou s’il a validé la 1ère année de licence MASS ou AES. En L3, l’étudiant venant d’un autre établissement est autorisé à s’inscrire s’il a obtenu 120

ECTS dans la même mention ou spécialité de licence ou s’il a validé la 1ère et la 2ème année de licence

MASS ou AES.

Pour les étudiants de l’UTLN, voir chapitre 6.3.

Dans le cas où l’étudiant ne possède pas le L1 ou le L2 requis, il doit effectuer un dossier unique

d’admission (voir sur le site de l’Université).

3 - MODALITES D’INSCRIPTION

3.1 Inscriptions administratives L’étudiant doit s’inscrire administrativement à l’Université de Toulon au début de chacune des trois

années de la licence. Il faut procéder de même en cas d’inscription au Certificat d’aptitude en Droit Les conditions d’inscription dans chaque année de la licence dépendent des règles d’admission

définies dans le paragraphe 2 du présent règlement.

Lorsqu’un étudiant change d’établissement pour poursuivre son cursus dans la même formation, les

crédits ECTS délivrés dans l’établissement d’origine lui sont définitivement acquis et il valide

seulement le nombre de crédits manquants pour l’obtention de son diplôme. L’étudiant devra établir un contrat pédagogique avec le responsable pédagogique de l'année

concernée afin d’attester du nombre de crédits validés.

3.2 Inscriptions pédagogiques L’inscription pédagogique valide le contrat d’études de l’étudiant. L’inscription pédagogique est faite en début d’année universitaire pour les deux semestres

consécutifs auprès du secrétariat pédagogique de la composante. En licence 1, l’étudiant a le choix entre deux mineures au semestre 2. Une mineure Economie ou une mineure Droit. Au semestre 2, les étudiants sont inscrits par défaut dans la mineure Economie. Les étudiants doivent indiquer au secrétariat pédagogique le choix d’une autre mineure dans un délai de 15 jours après le début des cours du semestre 2.

Les étudiants de 3ème année de licence doivent pour chacun des semestres concernés (S5 et S6) s’inscrire aux quatre enseignements optionnels choisis parmi les sept proposés auprès du secrétariat pédagogique de l’UFR Sciences Economiques.

Les étudiants sous conditions particulières d’études peuvent bénéficier d’un contrat pédagogique


aménagé. Les régimes spéciaux sont définis dans la charte des examens (voir sur le site de

l’Université). 4 - MODALITES D’ENSEIGNEMENTS

4.1 Organisation Dans le cadre du système européen, chaque formation est organisée en année (AN), semestre (SEM), Unité d’Enseignement (UE), Elément Constitutif d’Unité d’Enseignement (ECUE). Des ECTS sont affectés à chaque subdivision. Une année vaut 60 ECTS et un semestre 30 ECTS. La licence est organisée en : 3 années (L1, L2, L3) de 2 semestres consécutifs (S1 S2, S3 S4, S5 S6).

Chaque ECUE peut être organisé selon des modalités d’enseignement qui lui sont propres

construites sur une combinaison de Cours Magistral (CM), Travaux dirigés (TD), travaux pratiques (TP), projet (PJ).

5- MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES ET CALCUL DES NOTES

Le contrôle des connaissances est organisé en deux sessions, pour chaque année d’études. Une

année s’obtient par l’acquisition de 60 ECTS. L’étudiant qui n’a pas obtenu l’année à la première session est convoqué pour passer une ou plusieurs

épreuves à la seconde session.

5.1 Nature des épreuves Le contrôle des connaissances et aptitudes s’effectue soit par un contrôle continu (CC) soit par un

contrôle terminal (CT), soit par une combinaison des deux. Les épreuves peuvent être orales ou écrites. Lorsque des enseignements de spécialité ont lieu en langue étrangère, l'examen se déroulera

en français. Les modalités de contrôle des connaissances sont précisées dans les tableaux annexes. Les étudiants doivent se présenter à toutes les épreuves prévues dans leur contrat d’études. En application du Statut de l’engagement étudiant, l’évaluation de l’investissement de l’étudiant engagé au sens dudit Statut donne lieu à une compensation pouvant aller jusqu’à 0,5 point sur 20 dans sa moyenne annuelle afin de l’aider à valider son année ou lui permettre d’obtenir une mention. La compensation est cumulable avec d’autres bonifications, telles que celles liées à l’implication dans des ateliers artistiques ou culturels de l’Université, ou au Service des sports (SUAPS), mais sera plafonnée de façon à ce que la somme de ces bonifications ne dépasse pas 0,5 point sur 20 sur la moyenne annuelle de l’étudiant engagé. La compensation sur la moyenne annuelle ou semestrielle n’est attribuable qu’une fois par année universitaire.

5.2 Calcul des notes ECUE : lorsque l’ECUE fait l’objet d’une combinaison de CC et CT la règle de calcul de la note est spécifiée dans le tableau annexe. UE : La note de l’UE est obtenue en effectuant la moyenne des notes des ECUE affectées de leur coefficient. SEMESTRE : la note du semestre est obtenue en effectuant la moyenne des notes des UE affectées

de leur coefficient. ANNEE : la note de l’année est obtenue en effectuant la moyenne des notes des 2 semestres

sans coefficient. DIPLOME : la note du diplôme est obtenue en effectuant la moyenne des notes des 3 années

de licence sans coefficient.


Dans le cas d’une demande d’accès à un diplôme, les ECUE, UE, semestre ou année, obtenus

par validation des acquis ne donnent pas lieu à l’attribution d’une note. Le coefficient de l’enseignement est alors neutralisé (ne rentre pas dans le calcul de la moyenne). Dans le cas d’une demande de validation pour l’obtention d’un diplôme, le jury peut attribuer une note

à un ECUE, une UE, un semestre ou une année.

5.3 Cas particulier des étudiants effectuant un semestre ou une année à l’étranger

Sur la base du contrat d’études, l’étudiant obtient des notes par équivalence conformément à la charte

« étudiants en mobilité internationale ».

5.4 Absence aux épreuves

Toute absence à une épreuve de la 1ère ou de la 2

ème session est sanctionnée par la note de

0/20. Les justificatifs d’absence doivent parvenir au secrétariat pédagogique dans les 15 jours suivant l’épreuve.

Un étudiant absent pour raison grave et dûment justifiée à une ou des épreuves de la 2ème

session, peut faire une demande de remplacement au président du jury. Il se procure le formulaire adéquat auprès du secrétariat pédagogique de la formation. Cette disposition ne confère aucun droit pour l’étudiant. 6. SPECIALISATION PROGRESSIVE EN LICENCE Est mise en place, dans le cadre de la licence Economie 1re année à partir de l'année universitaire 2015-2016 et dans le cadre la licence Economie 2e année à partir de l'année universitaire 2016-2017 la spécialisation progressive en licence, conformément à l'arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master. 6.1. La spécialisation progressive au semestre 1 de la licence 1 Economie Tous les étudiants inscrits en L1 Economie suivent, au premier semestre, une unité d'enseignements permettant une ouverture sur d'autres sciences sociales que les sciences économiques. Cette unité d'enseignement intitulée « Ouverture aux sciences sociales » se compose de trois cours: un cours d'introduction à la Sociologie, un cours d'introduction au Droit et un cours de Marketing. A la fin du premier semestre de L1, tout étudiant, même s'il n'a pas validé son semestre, est autorisé à changer de mention de licence et à se réorienter, au second semestre de l'année universitaire en cours, en L1 de Droit. L'étudiant doit exprimer son choix de réorientation auprès du service de la scolarité de l’UFR des sciences économiques dans les dix jours qui suivent le début du second semestre. Si l'étudiant qui décide de se réorienter au semestre 2 en L1 Droit a validé son semestre 1 en L1 Economie, il conserve le bénéfice de sa moyenne, laquelle est reportée comme moyenne du semestre 1 de la L1 de Droit. Si l'étudiant qui décide de se réorienter au semestre 2 en L1 Droit n'a pas validé le semestre 1 de la L1 Economie, il sera autorisé à passer les épreuves de la session de rattrapage de la L1 Economie pour les enseignements qu'il n'a pas validés dans le cadre de la session initiale et selon les modalités précisées au 7.2 du présent règlement. La moyenne obtenue à l'issue de la session de rattrapage ou celle obtenue à l'issue de la session initiale si elle est finalement meilleure, sera reportée pour le calcul de la moyenne générale obtenue en L1 Droit. En cas de redoublement, l'étudiant qui aura décidé de se réorienter au semestre 2 en L1 Droit sera autorisé à se réinscrire en L1 Droit sur la base d'un contrat pédagogique établi avec la Faculté de Droit, dont l'objet sera de préciser les matières à acquérir au semestre 1 de la L1 de Droit, à concurrence


des ECTS restant à capitaliser. Ces principes de réorientation au semestre 2 de la licence 1 s'appliquent, mutatis mutandis, à la licence 1 Economie, dans l'hypothèse où un étudiant inscrit en L1 Droit choisit de se réorienter au semestre 2 en L1 Economie. 6.2. La spécialisation progressive au semestre 2 de la licence 1 Economie Au semestre 2 de la L1 Economie, la spécialisation progressive consiste à permettre aux étudiants de L1 Economie de choisir, en sus des enseignements fondamentaux et complémentaires qu'ils doivent, tous, suivre, un module optionnel leur permettant ou bien d'approfondir leurs connaissances dans le domaine économique (mineure «Economie ») ou bien d'enrichir leurs connaissances en Droit (mineure « Droit »). Sauf démarche contraire des étudiants auprès de la scolarité dans les dix jours qui suivent le début du second semestre, les étudiants de la L1 Economie sont censés avoir opté pour la Mineure « Economie ». L'étudiant qui n'a pas encore exclu de changer de mention de licence et qui veut donc préserver une possibilité de réorientation en Licence de Droit doit exprimer son choix en faveur de la Mineure « Droit » qui comporte deux cours fondamentaux de Droit non assortis de T.D. (cours de Droit constitutionnel de la Vème République et Droit de la Famille) dans les dix jours qui suivent le début du second semestre. Ces deux cours de la Mineure « Droit » sont dispensés dans le cadre de la L1 de Droit sur le site de Toulon centre-ville et sont ouverts, par mutualisation, aux étudiants de L1 Economie qui ont choisi cette Mineure. L'étudiant qui aura choisi la Mineure « Droit » peut décider de se réorienter, au semestre 3, en L2 Droit, s'il a validé la L1 Sciences économiques selon les modalités générales définies dans le présent règlement ET s'il a validé la Mineure « Droit ». Les principes régissant la spécialisation progressive au semestre 2 de la licence Economie sont applicables aux étudiants de licence 1 de Droit qui auront choisi la mineure «Economie» de la licence 1 de Droit, composée des deux cours fondamentaux de Sciences Economiques non assortis de T.D. (Microéconomie, Macroéconomie). En cas de redoublement, l'étudiant qui aura choisi la Mineure « Droit » et qui ne l'aura pas validé peut, pour la nouvelle année universitaire, opter pour la même Mineure Droit ou choisir la Mineure « Economie ».

6.3. La spécialisation progressive au semestre 1 de la licence 2 Economie Au semestre 1 de la L2 Economie, la spécialisation progressive consiste à permettre aux étudiants de L2 Economie de choisir, en sus des enseignements économiques fondamentaux et complémentaires qu'ils doivent, tous, suivre, un module optionnel (mineure) leur permettant ou bien d'approfondir leurs connaissances dans le domaine économie-gestion (mineure « Economie-Gestion ») ou bien d'enrichir leurs connaissances en Droit (mineure « Droit »). Le choix de la mineure dépend de la formation suivie par l'étudiant durant le semestre 2 de la L1 Economie. Seuls les étudiants de L2 Economie qui ont opté pour la mineure « Droit » au semestre 2 de la L1 Economie et qui l'ont validé en tant qu'UE et sans compensation avec d'autres UE, sont autorisés à opter pour la mineure « Droit ». Sauf démarche contraire auprès de la scolarité dans les dix jours qui suivent le début du premier semestre de la L2, ces étudiants sont censés avoir opté pour la mineure « Droit ». Les cours de la mineure « Droit » sont mutualisés avec la L2 Droit et peuvent être suivis sur le campus de Toulon-Centre-ville. Tous les étudiants de L2 Economie qui ont opté pour la mineure « Economie» au semestre 2 de la L1 Economie sont inscrits dans la mineure « Economie-Gestion» au semestre 1 de la L2 Economie. A la fin du premier semestre de la L2 Economie, l'étudiant qui aura suivi la mineure « Droit » du semestre 1 de la L2 Economie, même s'il n'a pas validé son semestre, est autorisé à changer de mention de licence


et à se réorienter, au second semestre de l'année universitaire en cours, en L2 de Droit. L'étudiant doit exprimer son choix de réorientation auprès du service de la scolarité de la Faculté des Sciences Economiques et Gestion dans les dix jours qui suivent le début du second semestre. Si l'étudiant qui décide de se réorienter au semestre 2 en L2 de Droit a validé son semestre 1 en L2 Economie, il conserve le bénéfice de sa moyenne, laquelle est reportée comme moyenne du semestre 1 de la L2 de Droit. Si l'étudiant qui décide de se réorienter au semestre 2 en L2 de Droit n'a pas validé le semestre 1 de la L2 Economie, il sera autorisé à passer les épreuves de la session de rattrapage de la L2 Economie pour les enseignements qu'il n'a pas validés dans le cadre de la session initiale et selon les modalités précisées au 7.2 du présent règlement. La moyenne obtenue à l'issue de la session deux ou celle obtenue à l'issue de la session initiale si elle est finalement meilleure, sera reportée pour le calcul de la moyenne générale obtenue en L2 de Droit. En cas de redoublement, l'étudiant qui aura décidé de se réorienter au semestre 2 en L2 de Droit sera autorisé à se réinscrire en L2 de Droit sur la base d'un contrat pédagogique établi avec l'UFR de Droit, dont l'objet sera de préciser les matières à acquérir au semestre 1 de la L2 de Droit, à concurrence des ECTS restant à capitaliser. Ces principes de réorientation au semestre 2 de la licence 2 s'appliquent, mutatis mutandis, à la licence 2 Economie, dans l'hypothèse où un étudiant inscrit en L2 de Droit choisit de se réorienter au semestre 2 en L2 Economie. 6.4. La spécialisation progressive au semestre 2 de la licence 2 Economie La spécialisation progressive au semestre 2 de la licence 2 Economie consiste à permettre aux étudiants de L2 Economie qui souhaitent conserver la possibilité d'une réorientation en Licence Droit », de suivre la mineure « Droit » au semestre 2 de la L2 Economie. Seuls les étudiants de L2 Economie qui ont suivi la mineure « Droit » du semestre 1 de la L2 Economie sont autorisés à opter pour la mineure « Droit » du semestre 2 de la L2 Economie. Sauf démarche contraire auprès de la scolarité dans les dix jours qui suivent le second semestre de l'année universitaire en cours, ces étudiants sont censés avoir opté pour cette mineure « Droit » du semestre 2 de la L2. Tous les étudiants de L2 Economie qui ont suivi la mineure « Economie» du semestre 1 de la L2 Economie sont inscrits dans la mineure « Economie» du semestre 2 de la L2 Economie. Les étudiants de L2 Droit qui se sont réorientés en L2 Economie au semestre 2 et qui ont suivi la mineure « Economie-Gestion» au semestre 2 de la L1 Droit et au semestre 1 de la L2 Droit, sont inscrits dans la mineure « Economie-Gestion» du semestre 2 de la L2 Economie, conformément à leur choix de réorientation en Licence Economie. L'étudiant de L2 Economie qui a suivi les mineures « Droit » des semestres 1 et 2 de la L2 Economie peut décider de se réorienter au semestre 5 de la licence vers la licence de Droit. Ce changement de mention au semestre 5 de la licence n'est possible, pour cet étudiant, que s'il a obtenu le nombre de ECTS suffisants pour valablement avoir accès au semestre 5 de la licence selon les modalités générales définies dans le présent règlement (au § 7.3) ET s'il a validé, en tant qu'UE et sans compensation avec d'autres UE, chacun des 2 mineures « Droit » des semestres 1 et 2 de la L2. Les principes régissant la spécialisation progressive au semestre 2 de la licence 2 Economie sont applicables aux étudiants de licence 2 de Droit qui auront choisi les deux modules « Economie» de la licence 2 de Droit, composées des quatre cours fondamentaux d’Economie non assortis de T.D. En cas de redoublement, l'étudiant qui aura choisi les mineures « Droit » de la L2 Economie et qui ne les aura pas validées peut, pour la nouvelle année universitaire, opter pour les même mineures « Droit » ou choisir les mineures « Economie».


7- MODALITES D’ACQUISITION DES CREDITS EUROPEENS ET REGLES DE PROGRESSION

Les modalités d’acquisition des crédits européens sont les mêmes pour les deux sessions. Chaque

année, semestre, UE, ECUE est validé si l’étudiant a obtenu les crédits ECTS qui lui sont affectés. Pour obtenir les ECTS de chaque année, semestre, UE, ECUE l’étudiant doit :

- Soit les obtenir directement en obtenant une note ≥ 10/20 - Soit les obtenir par compensation.

Les ECUE dont la note est ≥ 10/20 sont capitalisables Les UE dont la note est ≥ 10/20 sont définitivement acquises et capitalisables 7.1 Règles de compensation La compensation directe à l’intérieur d’une unité d’enseignement (UE) Si l’étudiant n’a pas obtenu directement ses ECUE d’une UE et si la note obtenue à l’UE est ≥10/20, l’étudiant valide l’UE et les ECUE qui la composent.

La compensation entre unités d’enseignement à l’intérieur du semestre Si l’étudiant n’a pas obtenu directement les UE d’un semestre et si la note obtenue au semestre est ≥ 10/20, l’étudiant valide le semestre et les UE qui le composent.

La compensation entre deux ou plusieurs UE peut être refusée par l’étudiant s’il veut redoubler ces UE, non directement acquises pour poursuivre dans un parcours choisi. La demande écrite de refus de compensation doit être déposée au secrétariat pédagogique dans les 15 jours qui suivent l’affichage des résultats. Dans ce cas, l’étudiant devra repasser tous les ECUE <10/20 des UE non validées.

La compensation entre semestres d’une même année pédagogique Si l’étudiant n’a pas obtenu directement les deux semestres consécutifs d’une même année et si la note obtenue à l’année est ≥ 10/20, l’étudiant valide l’année et les deux semestres qui la

composent.

7.2 Deuxième session Une deuxième session est organisée à une période fixée dès la publication des résultats de la

première session. Elle est destinée aux étudiants déclarés non admis à la première session.

Conformément à l’article 17 de l’arrêté du 1er août 2011, la session de rattrapage est organisée au

minimum quinze jours après la publication des résultats. La meilleure des deux notes obtenues à la session initiale et à la session de rattrapage pour un même ECUE est retenue dans le calcul de la moyenne générale des notes.

Report des notes obtenues à la 1ère session :

La 2ème session porte sur les ECUE non acquis des UE non validées par l’étudiant à la 1ère session.

L’étudiant conserve le bénéfice des notes ≥ 10/20 sur proposition du jury aux UE et ECUE. Les notes de session 1 sont reportées en session 2, quelle que soit la note. La note obtenue en session

2 remplace celle obtenue en session 1 si elle est supérieure. En cas d’absence justifiée au contrôle continu d’une épreuve évaluée en contrôle terminal et en contrôle continu à la première session, la note de contrôle continu est neutralisée à la session 2. Seule la note de contrôle terminal sera prise en compte dans le calcul de la moyenne.


Cas particulier des notes obtenues en contrôle continu : Les notes obtenues en contrôle continu sont automatiquement reportées à la deuxième session

quelle que soit la note. L’étudiant ne peut pas renoncer au report de ces notes.

Renonciation du bénéfice du report : - L’étudiant ne peut pas renoncer au bénéfice de la note acquise à une UE� ≥ 10/20

- L’étudiant peut renoncer au bénéfice de la note acquise à un ECUE ≥ 10/20 d’une UE non

validée par demande écrite déposée dans les quinze jours après délibération du jury. Dans ce cas, seule la note obtenue lors de la deuxième session sera prise en compte lors des

délibérations finales.

Règles de calcul de notes spécifiques à la 2ème session aux ECUE : Les notes de CC sont reportées : les règles de calcul sont identiques à celles de la session 1.

7.3 Règles de progression et redoublement Un étudiant accède à l’année supérieure dès lors qu’il a acquis les 60 ECTS de son année

pédagogique, à la 1ère ou à la 2ème session.

Un étudiant qui, à la 2ème session, n’a pas acquis les 60 ECTS de l’année, peut être autorisé à passer dans l’année supérieure sur proposition du jury, dès lors qu’il a acquis 1 semestre en totalité et minimum 15 ECTS dans l’autre semestre. Dans tous les autres cas, l’étudiant redouble son année.

Aucun passage en L3 ne peut être admis si l’étudiant n’a pas acquis les 60 ECTS de la L1.

Renonciation du bénéfice du redoublement L’étudiant qui redouble conserve toutes les notes d’UE et d’ECUE ≥ 10/20. Il peut renoncer au bénéfice de toute note ≥ 10/20 obtenue à un ECUE d’une UE non validée. La demande écrite devra être déposée au secrétariat pédagogique au plus tard dans les quinze

jours suivant la rentrée.

8 - MODALITES D’OBTENTION DU DIPLOME ET MENTIONS

8.1 Diplôme de licence L’obtention de la Licence est conditionnée par l’acquisition de 180 ECTS (L1 + L2 + L3). Pour les

formations comportant un stage obligatoire, la délivrance du diplôme est subordonnée à la

réalisation et la soutenance du stage.

Les mentions sont délivrées aux deux sessions. Les mentions sont délivrées en fonction de la moyenne générale obtenue par l’étudiant sur l’ensemble

des 3 années de la Licence (L1, L2, L3). Moyenne générale supérieure ou égale à 10/20 : mention passable Moyenne générale supérieure ou

égale à 12/20 : mention assez bien Moyenne générale supérieure ou égale à 14/20 : mention bien

Moyenne générale supérieure ou égale à 16/20 : mention très bien

8.2 Diplôme intermédiaire de DEUG L’étudiant qui le demande peut obtenir un diplôme de DEUG Droit Economie Gestion mention

Economie s’il a acquis les 60 ECTS du L1 et les 60 ECTS du L2.

9 - ABSENCE, FRAUDE AUX EXAMENS ET PLAGIAT

9.1 Absence aux cours La présence est obligatoire aux séances de travaux dirigés, de travaux pratiques et de projet tutoré,


sauf régimes spéciaux entraînant une dispense d’enseignement prévue au contrat d’études. Au-delà de trois absences non justifiées aux séances de travaux pratiques, travaux dirigés, colles et oraux il peut être décidé l’exclusion de la première session d’examen. Une absence totale non justifiée d’une année d’études peut entraîner l’exclusion aux deux sessions

pour l’année en cours. Une commission constituée du directeur de la composante, du ou des responsables d’études, du responsable de l’enseignement, décide de l’exclusion éventuelle après convocation de

l’étudiant.

9.2 Fraude aux examens et plagiat La fraude est passible de sanction pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive de tout établissement public d’enseignement supérieur. Le plagiat est passible de peine pouvant aller jusqu’à 5 ans d’emprisonnement et 500000€ d’amende. Voir charte des examens sur le site de l’Université.

10. CERTIFICAT D'APTITUDE EN DROIT 10.1 Définition du certificat d'aptitude en Droit En complément de la licence générale en Economie, il est proposé aux étudiants d'obtenir un certificat d'aptitude en Droit. Le certificat d'aptitude en Droit n'est pas un diplôme, mais une attestation permettant à l'étudiant de faire valoir, à côté de son diplôme de licence Economie, des connaissances acquises dans le domaine du Droit. Le certificat d'aptitude en Droit consiste pour l'étudiant de licence Economie à acquérir, tout au long de ses trois années de formation de licence Economie, 30 ECTS en suivant des enseignements dispensés à la Faculté de Droit de l'Université de Toulon. L'étudiant qui choisit de préparer le certificat d'aptitude en Droit en complément de sa licence générale en Sciences économiques doit s'inscrire auprès de la scolarité de la Faculté de Droit au plus tard dix jours après la rentrée universitaire. Cette inscription doit être renouvelée chaque année universitaire. L'étudiant qui choisit de préparer le certificat d'aptitude en Droit ne peut pas choisir les modules optionnels « Droit » de la licence Economie qu'il prépare parallèlement.

10.2. Contenu des enseignements du certificat d'aptitude en Droit Les enseignements composant le certificat d'aptitude en Droit sont dispensés sur les trois années de licence de la manière suivante :

—> Spécialité « Droit public » : Droit constitutionnel général au S1, Droit constitutionnel de la Ve République au S2, Finances publiques 1 au S3, Finances publiques 2 au S4, Droit public des affaires 1 au S5 et Droit public des affaires 2 au S6 —> Spécialité « Droit privé » : Droit des personnes au S1, Droit de la famille au S2, Droit des obligations 1 au S3, Droit des obligations 2 au S4, Droit des sociétés 1 au S5 et Droit des sociétés 2 au S6. 10.3. Modalités de contrôle des connaissances du certificat d'aptitude en Droit Chaque enseignement de Droit entrant dans le certificat d'aptitude en Droit fait l'objet d'un contrôle de connaissances à la fin du semestre où il est dispensé. Ce contrôle de connaissances peut prendre, au choix de l'enseignant titulaire du cours, soit la forme écrite, soit la forme orale. S'il prend la forme écrite, l'examen consiste en une épreuve théorique de deux heures.


Pour valider les ECTS affectés aux enseignements du certificat d'aptitude en Droit, l'étudiant doit obtenir la note minimale de 10/20, soit directement par matière, soit par compensation des notes obtenues pour les deux cours d'une même année pédagogique. Aucune épreuve de rattrapage n'est organisée.

10.4. Délivrance du certificat d'aptitude en Droit Le certificat d'aptitude en Droit est délivré à l'étudiant qui a validé les 30 ECTS affectés aux cours précédemment énumérés et qui a obtenu sa licence Economie. Le certificat d'aptitude en Droit est délivré sous la forme d'une attestation signée du doyen de la Faculté de Droit et comportant un relevé de notes. Si l'étudiant a validé les 30 ECTS du certificat d'aptitude en Droit, mais n'a pas obtenu sa licence Economie, il conserve le bénéfice de la validation du certificat d'aptitude en Droit jusqu'à ce qu'il obtienne la licence Economie.

L'étudiant qui n'a pas réussi à obtenir, à la fin d'une année universitaire, les 10 ECTS affectés aux cours de Droit qu'il devait suivre, est autorisé à les suivre l'année universitaire suivante, pourvu qu'il renouvelle son inscription pour le certificat d'aptitude en Droit et qu'il soit inscrit, pour cette nouvelle année universitaire, dans la même année de licence en Economie (s'il redouble) ou dans l'année de formation supérieure.

10.5. Dispositions finales Le certificat d'aptitude en Droit est mis en place à partir de l'année universitaire 2015-2016. Seule la promotion des étudiants de L1 Sciences Economiques de l'année universitaire 2015-2016 et les suivantes auront accès à cette formation. ADDITIF AU REGLEMENT D’EXAMEN RELATIF AU PARCOURS INTERNATIONAL EN LICENCE 1- PRESENTATION GENERALE Une offre de formation optionnelle en anglais est proposée à partir de la Licence 3 à la Faculté de Sciences économiques et de Gestion. Cette offre autorise la délivrance d’un supplément au diplôme décrivant le Parcours International suivi par l’étudiant. Le parcours international en Licence 3 « Economie » : Le parcours international en Licence 3 « Economie » s’adresse aux étudiants volontaires de L3. Ces étudiants reçoivent un renforcement linguistique an anglais et une préparation au TOEIC, ainsi que deux enseignements délivrés en anglais : Contemporary Macroeconomic Problems et International Management, Standards and Quality. 2- CONDITIONS D’ADMISSION Les étudiants souhaitant suivre le Parcours International proposent leur candidature lors de leur inscription pédagogique en L3. L’inscription des étudiants dans le Parcours international est soumise à la décision d’une commission réunissant le responsable pédagogique et les enseignants chargés des cours dispensés dans ce parcours. 3- MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES ET CALCUL DES NOTES Le contrôle des connaissances s’effectue par un contrôle continu (CC). Les épreuves peuvent être orales ou écrites. Toute absence à une épreuve est sanctionnée par la note de 0/20. Un étudiant absent pour raison grave et dûment justifiée à une ou des épreuves de contrôle continu peut faire une demande de remplacement au président du jury.


Il se procure le formulaire adéquat auprès du secrétariat pédagogique de la formation. Cette disposition ne confère aucun droit pour l’étudiant. 4- VALIDATION DU « PARCOURS INTERNATIONAL » Pour valider son Parcours international, l’étudiant doit obtenir une moyenne générale d’au moins 10/20 aux enseignements constitutifs du parcours. Chaque enseignement est pondéré du même coefficient 1. La délivrance d’une attestation « Parcours international » est subordonnée à l’obtention de La Licence 3 Parcours international en Licence 3 « Economie »

MATIERES

Une ligne par type de cours (CM, TD, TP) et par enseignant CM TD TP

Parcours international (optionnel) 3 3 15,0

Contemporary macroeconomic problems 1 1 CC 0,0 21

International managment, standards and quality 1 1 CC 0,0 21

Advanced english + préparation TOEIC 1 1 CC 15,0 15

Heures

étudiant /

semestre

NB heures par semestre

ECTS Coef. MCC


Dispositions transitoires

Licence 1 : pas de changement

Licence 2

Observations

Semestre 1 ECUE

Ancien intitulé

Elément

pédagogique

(ELP) SOURCE

ECTSSuppression

(devenir)Semestre 1 ECUE

Nouveau intitulé

Elémént

pédagogique (ELP)

CIBLE

ECTS

1 Macroéconomie 1 6 1 Macroéconomie 1 6

2 Microéconomie 6 2 Microéconomie 6

1 Démographie 3 1 Démographie 3

2 Economie bancaire 3 2 Economie bancaire 3

3Comptabilité de

gestion3 3 Comptabilité de gestion 3

4 C2i (*) 1 4 C2i (*) 1

1 Droit Adminis trati f 1 5spécialisation

progressive

UE2

(Mineure

Droit)

2Droit des obl igations

15

spécialisation

progressive

1Statistiques et

probabilités3 1

Statistiques et

probabilités3

2 Informatique 2 2 Informatique 2

3 Anglais 3 3 3 Anglais 3 3

Semestre 2 ECUE

Ancien intitulé

Elément

pédagogique

(ELP) SOURCE

ECTSSuppression


Nouveau intitulé

Elémént

pédagogique (ELP)

CIBLE

ECTS

1 Macroéconomie 2 5 1 Macroéconomie 2 5

2 Jeux et stratégies 5 2 Jeux et stratégies 5

3Economie des

finances publiques4 3

Economie des finances

publiques4

1 Analyse financière 3 1 Analyse financière 3

2Economie de

l’innovation3 2

Economie de

l’innovation3

3 C2i (*) 1 3 C2i (*) 1

4PEC+ projet tutoré

ou stage2 4

PEC+ projet tutoré ou

stage2

1 Droit Adminis trati f 2 5spécialisation

progressive

UE2

(Mineure

Droit)

2Droit des obl igations

24

spécialisation

progressive

1Mathématiques

appliquées 43 1

Mathématiques

appliquées 43

2Programmation

Web2 2 Programmation Web 2


UE6

UE4

UE5

(Mineure

Economie-

Gestion)

UE6

Changements dans la maquette 2016-2017 par rapport à la maquette 2015-2016 :

Enseignements 2015-2016 Enseignements 2016-17


UE1

UE2

UE2

(Mineure

Economie-

Gestion)

UE3

UE4

UE5

UE3

UE1


Licence 3

Observations

Semestre 1 ECUE

Ancien intitulé

Elément

pédagogique

(ELP) SOURCE

ECTSSuppression


Nouveau intitulé

Elémént

pédagogique

(ELP) CIBLE

ECTS

1Dynamique

macroéconomique5 1

Dynamique

macroéconomique5

2Economie des

marchés financiers5 2

Economie des

marchés financiers5

3Histoire de la pensée

économique5 3

Histoire de la pensée

économique5

1 Economie de la Chine 2 1 Economie de la Chine 2

2 Economie du travail 2 2 Economie du travail 2

3Stratégies et

marchés2 3

Stratégies et

marchés2

4Théorie des

organisations2 4

Théorie des

organisations2

5Analyse et gestion

de projet2 5

Analyse et gestion

de projet2

6Projet tutoré ou

stage2 6

Projet tutoré ou

stage2

1Probabilités et

statistiques3 1

Probabilités et

statistiques3

2Algorithmique et

tableur avancé2 2

Algorithmique et

tableur avancé2


Semestre 2 ECUE

Ancien intitulé

Elément

pédagogique

(ELP) SOURCE

ECTSSuppression


Nouveau intitulé

Elémént

pédagogique

(ELP) CIBLE

ECTS

1Economie

internationale5 1

Economie

internationale5

2Economie du

développement5 2

Economie du

développement5

3Economie

industrielle5 3

Economie

industrielle5

Problèmes

macroéconomiques

contemporains

2passe an

anglais

Contemporary

Macroeconomic

problems

2

1

Management

international,

normes, qualité

2passe an

anglais1

International

Management,

Standards and

Quality

2

2Evaluation des

politiques publiques2 2

Evaluation des

politiques publiques2

3Economie de

l’énergie2 3

Economie de

l’énergie2

4Mondialisation et

développement2 4

Mondialisation et

développement2

5Projet tutoré ou

stage2 5

Projet tutoré ou

stage2

6Projet tutoré ou

stage2 6

Projet tutoré ou

stage2

1 Econométrie 2 1 Econométrie 2

2Base de données

relationnelle2 2

Base de données

relationnelle2


4Techniques de

recherche d’emploi1 4

Techniques de

recherche d’emploi1

Changements dans la maquette 2016-2017 par rapport à la maquette 2015-2016 :



UE1

UE2

UE3

UE1

UE2

UE3

UE4

UE5

UE6UE6

UE5

UE4

MAQUETTE DE FORMATION

UFR DE

Domaine de formation

Intitulé du diplôme

Mention

Effectifs du diplôme

Année du diplôme

Responsables pédagogiques

Secrétaire pédagogique

maquette 2016/2017

MATIERES

Une ligne par type de cours (CM, TD, TP) et par enseignant

SEM 1er semestre 30 234,00

UE 1 Fondamentaux 12 12 60,0

ECUE Introduction à l'économie (ELP commun) 7 7 CT 36,00

ECUE Economie et gestion de l'entreprise (ELP commun) 5 5 CT 24,00

UE 2 Ouverture aux sciences sociales 9 9 69,0

ECUE Introduction à la Sociologie 3 3 CT 21,00

ECUE Introduction au Droit 3 3 CT 24,00

ECUE Marketing 3 3 CT 24,00

UE 3 Langages et outils 9 9 105,0

ECUE Statistiques 3 3 CT 20,00

TD statistiques CC 20,00

ECUE Mathématiques appliquées 1 3 3 CT 20,00

TD Mathématiques appliquées 1 CC 20,00

Soutien Math/Stat 0 0 10,00

ECUE Anglais 1 3 3 CC 15,00

SEM 2ème semestre 30 255,00


ECUE Macroéconomie (ELP commun) 5 5 CT 30,00

Macroéconomie TD (ELP commun) CC 16,00

ECUE Microéconomie (ELP commun) 5 5 CT 30,00

Microéconomie TD (ELP commun) CC 16,00

ECUE Soutien microéconomie (ELP commun) 0 0 6,00

ECUE Histoire des faits économiques 5 5 CT 30,00

ECUE Eléments à choix (choix 1x1) UE5 mineure 9 9

UE 5 UE 5 Mineure Economie 9 9 47,0

Méthodes en économie (ELP commun) 3 3 CC 16,00

Méthodes en gestion 3 3 CC 10,00

Comptabilité financière 3 3 CT 21,00

UE 5 UE 5 Mineure Droit 9 9

Droit constitutionnel de la Vè République 4,5 4,5 CT 32,00

Droit de la famille 4,5 4,5 CT 32,00


ECUE Mathématiques appliquées 2 3 3 CT 20,00

TD Mathématiques appliquées 2 CC 20,00

ECUE Soutien Math/Stat 0 0 10,00


ECUE PPE 1 1 CC 10,00

234,0255,0

489,0

Sciences Économiques et de Gestion

Droit Economie Gestion

Licence Economie

Économie

Heures étudiant / semestre

324

L1

GABRIEL FIGUEIREDO

Axel Ajorque

NATURE ECTS Coef. MCC

Total heures année / étudiantss/total heures année / étudiantsTotal heures semestre 2 / étudiantsTotal heures semestre 1 / étudiants

Mineure Economie (choix)

Mineure Droit (choix)

DMAP ‐ DEVE


UFR DE



Mention

Parcours


Année du diplôme



maquette 2016/2017

MATIERES




ECUE Macroéconomie 1 (ELP commun) 6 6 CT 30,00

Macroéconomie 1 - TD (ELP commun) CC 15,00ECUE Microéconomie (ELP commun) 6 6 CT 30,00

Microéconomie - TD CC 15,00

ECUE Elément à choix UE2 mineure (choix 1*1) 10 10

UE 2 Mineure Economie-Gestion 10 10 91,5ECUE Démographie 3 3 CT 21,00

Démographie - TD CC 6,00ECUE Economie bancaire 3 3 CT 21,00ECUE Comptabilité de gestion (ELP commun) 3 3 CT 21,00

Comptabilité de gestion - TD CC 9,00ECUE Préparation au C2i 1 1 CC 4,50

Préparation au C2i -TD CC 9,00

UE 2 Mineure Droit 10 10

ECUE Droit administratif 1 5 5 CC 32,00

ECUE Droit des obligations 1 5 5 CC 32,00

UE 3 Langages et outils 8 8 88,0ECUE Statistiques et probabilités 3 3 CT 20,00

Statistiques et probabilités - TD CC 20,00

ECUE Soutien Math/Stat 0 0 10,00

ECUE Informatique (ELP commun) 2 2 CT 10,00Informatique - TD (ELP commun) CC 8,00

ECUE Anglais 3 3 3 CT 20,00

SEM 2 ème semestre 30 283,5

UE 4 Fondamentaux 14 14 111,0ECUE Macroéconomie 2 (ELP commun) 5 5 CT 30,00

Macroéconomie 2 - TD CC 15,00ECUE Jeux et stratégies (ELP commun) 5 2,5 CT 24,00

Jeux et stratégies - TD (ELP commun) 2,5 CC 12,00

ECUE Economie des finances publiques (ELP commun) 4 4 CT 30,00

ECUE Elément à choix UE5 mineure (choix 1*1) 9 9

UE 5 Mineure Economie-Gestion 9 9 76,5

ECUE Analyse financière (ELP commun) 3 3 CT 21,00

Analyse financière - TD (ELP commun) CC 9,00ECUE Economie de l'innovation 3 3 CT 23,00ECUE Préparation au C2i 1 1 CC 4,50

Préparation au C2i -TD CC 9,00ECUE PEC+ projet tutoré ou stage optionnel (choix) 2 2 CC 10,00ECUE PEC + projet tutoré 2 2

STAGE Stage optionnel 2 2

UE 5 Mineure Droit 9 9

ECUE Droit administratif 2 5 5 CC 32,00

ECUE Droit des obligations 2 4 4 CC 32,00

UE 6 Langages et outils 7 7 96,0ECUE Mathématiques appliquées 3 3 CT 24,00

Mathématiques appliquées - TD CC 24,00ECUE Soutien Math/Stat 0 0 10,00ECUE Programmation web (ELP commun) 2 2 CT 10,00

Programmation web - TD (ELP commun) CC 8,00ECUE Anglais 4 2 2 CT 20,00

269,5283,5

553,0

Économie

Licence Economie



GABRIEL FIGUEIREDO

L2

111

Axel Ajorque




DMAP ‐ DEVE


UFR DE



Mention

Parcours


Année du diplôme



maquette 2016/2017

MATIERES




ECUE Dynamique macroéconomique 1 5 5 CT 30,00

ECUE Economie des marchés financiers (ELP commun) 5 5 CT 24,00

Economie des marchés financiers - TD (ELP commun) 1 CC 12,00

ECUE Histoire de la pensée économique 1 5 5 CT 30,00

UE 2 Parcours personnel (liste à choix 4 sur 6) 8 8 105,0

ECUE Economie de la Chine 2 2 CC 21,00

ECUE Economie du travail 2 2 CT 21,00

ECUE Stratégies et marchés 2 2 CT 21,00

ECUE Théorie des organisations 2 2 CT 21,00

ECUE Analyse et gestion de projets (ELP commun) 2 2 CC 21,00

ECUE Elément à choix Projet tuteuré ou Stage 2 2 CC

ECUE Projet tutoré 2 2

STAG Stage

ECUE Rapport de stage


ECUE Probabilités et statistiques 3 3 CT 24,00

Probabilités et statistiques - TD CC 12,00

ECUE Algorithmique et tableur avancé (ELP commun) 2 2 CT 10,00

Algorithmique et tableur avancé - TD (ELP commun) CC 8,00


SEM 2 ème semestre 30 349,00


ECUE Economie internationale 5 5 CT 26,00

Economie internationale - TD CC 15,00

ECUE Economie du développement 5 5 CC 21,00

Economie du développement - TD CC 12,00

ECUE Economie industrielle 5 5 CT 30,00

UE 5 Parcours personnel (liste à choix 4 sur 6) 8 8 105,0

ECUE Contemporary macroeconomic problems 2 2 CC 21,00

ECUE International management, standards and quality 2 2 CC 21,00

ECUE Evaluation des politiques publiques 2 2 CT 21,00

ECUE Economie de l'énergie 2 2 CC 21,00

ECUE Mondialisation et développement 2 2 CC 21,00

ECUE Elément à choix Projet tuteuré ou Stage 2 2

ECUE Projet tutoré 2 2 CC

STAG Stage

ECUE Rapport de stage


ECUE Econométrie (ELP commun) 2 2 CT 18,00

Econométrie - TD (ELP commun) CC 16,00

ECUE Base de données relationnelle (ELP commun) 2 2 CT 10,00

Base de données relationnelle - TD (ELP commun) CC 8,00


ECUE Techniques de recherche d'emploi 1 1 CC 6,00Parcours international (optionnel) 3 3 57,0

ECUE Contemporary macroeconomic problems (ELP com UE5) 1 1 CC 21,0ECUE International managment, standards and quality (ELP com UE5) 1 1 CC 21,0ECUE Advanced english + préparation TOEIC 1 1 CC 15,00

280,0307,0

587,0

Axel Ajorque

L3

Alexandra SCHAFFAR



Licence Economie

Économie

60


2 2


2 2


DMAP ‐ DEVE

Documents

Règlement d'examen et MCC - Licence d'Economie