F/12 COMMERCE ET INDUSTRIEF/12 COMMERCE ET INDUSTRIE Cette subdivision comprend, actuellement [en 1935], plus de 6 000 articles. On y trouve des documents de la fin du XVIIe siècle

« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)

F/12 COMMERCE ET INDUSTRIE

Cette subdivision comprend, actuellement [en 1935], plus de 6 000 articles. On y trouve des documents de la fin du XVIIe siècle ; les plus récents sont des premières années du XXe siècle.

I LES BUREAUX

Au XVIIIe siècle, les affaires de commerce étaient dispersées entre plusieurs départements ministériels. Au sommet, le Conseil royal de Commerce, “décor plutôt que rouage de gouvernement”, réuni d'abord au Conseil des Finances (1787), puis, le 9 août 1789, au Conseil d'État. Au département de la Marine étaient rattachés le commerce extérieur et maritime, les consulats; le Contrôle général des Finances avait la balance du commerce, les douanes de la Corse, les droits de marque; les provinces du royaume étaient réparties, au point de vue du commerce intérieur, entre quatre intendants de commerce. Au Conseil d'État était rattaché le Bureau du Commerce, créé en 1700. Les manufactures étaient de la compétence du Conseil royal de Commerce, du Bureau du Commerce, du Contrôle général. Il y avait un corps spécialisé d'inspecteurs des manufactures.

De juin 1787 à février 1788, le Bureau du Commerce fut réorganisé, l'inspection des manufactures fut remaniée, les intendants de commerce réduits à une unité : Tolozan devint ainsi une sorte de directeur du commerce.

Créé le 7 août 1790, le ministère de l'Intérieur fut organisé d'avril à septembre 1791. Il eut dans ses attributions les affaires commerciales et industrielles (6e puis 5e division); les douanes furent données au ministère des Contributions et revenus publics [Finances].

Pendant le régime des Commissions exécutives (12 germinal an II-10 vendémiaire an IV), le commerce et l'industrie furent du ressort des Commissions suivantes : Commission du commerce et approvisionnements, avec ses Agences du commerce extérieur et du commerce intérieur et du maximum – les manufactures comprises -; Commission des revenus nationaux, pour les douanes; – Commission de la Marine, pour les ports de commerce et l'embargo ; – Commission des Relations extérieures, pour les consulats, – Commission d'Agriculture et des arts, pour les manufactures; – Commission d'Instruction publique, pour les inventions et découvertes; – Commission des Armes et poudres, pour les mines.

Le 10 vendémiaire an IV, les ministères sont réorganisés : à l'Intérieur reviennent le commerce et l'industrie ; aux Finances, les douanes ; à la Marine, les ports ; aux Relations extérieures, les consulats ; à la Police générale, les poids et mesures et les halles. et marchés (1).

(1) Je résume ici très brièvement les indications que j'ai données dans le Bulletin de la Commission des documents économiques de la Révolution, année 1909 (recueil sur la législation de l'industrie de 1788 à l'an XI) et année 1912 (recueil sur la législation du commerce, de 1788 à l'an XI).

Par décret du 22 juin 1811, un ministère des Manufactures et du Commerce fut créé ; il ne fut pourvu d'un titulaire que le 16 janvier 1812 ; Collin de Sussy qui, depuis plusieurs années, avait dans ses mains la direction du commerce de l'Empire, fut le premier titulaire du nouveau ministère dont le décret du 19 janvier 1812 énumérait les attributions essentielles : direction et administration du commerce et des manufactures, surveillance et administration des douanes, surveillance des approvisionnements de l'Empire, correspondance avec les consuls, Conseil des prises (2).

(2) A noter que le décret créant le ministère (du 22 juin 1811) ne fut publié au Bulletin des Lois qu'en janvier 1812, en même temps que celui du 16 nommant le premier titulaire et celui du 19 énumérant les attributions. – Le Bureau des poids et mesures restait au ministère de l'Intérieur.

A la première Restauration, le ministère fut supprimé et les manufactures et le commerce furent attribués au département de l'Intérieur par arrêté du Gouvernement provisoire en date du 5 avril ; le 16 mai, une ordonnance royale créait une direction générale de l'agriculture, du commerce et des manufactures, qui était confiée à Becquey.

Lors de la formation du ministère Martignac (4 janvier 1828), le comte de Saint-Cricq, ancien directeur général des douanes, fut nommé ministre-secrétaire d'État, président du Conseil supérieur du commerce et des colonies. Le 20 janvier une ordonnance royale rétablit en sa faveur le ministère du Commerce et des Manufactures.

Dans le ministère du 8 août 1829 (ministère Polignac), ce département ministériel fut supprimé et l'on rattacha au ministère de l'Intérieur les services du commerce qui en avaient été distraits en même temps que l'on reconstituait, sous l'autorité du ministre des Finances, le Bureau de Commerce tel qu'il existait avant le 4 janvier 1828.

Le 13 mars 1831, Casimir Périer, qui prend la Présidence du Conseil, crée un ministère du Commerce et des

1


Travaux publics qu'il confie au comte d'Argout. Après 1831, voici la série des transformations du ministère : le 6 avril 1834, les Travaux publics sont rendus à

l'Intérieur ; le 22 février 1836, les Travaux publics reviennent au Commerce, avec les Mines ; le 19 septembre 1836, le ministère devient le ministère des Travaux publics, de l'Agriculture et du Commerce ; le 12 mai 1839, il perd les Travaux publics ; le 25 janvier 1852, le ministère est supprimé et l'Intérieur devient ministère de l'Intérieur, de l'Agriculture et du Commerce : le 23 juin 1853, on crée à nouveau un ministère de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux publics ; peu à peu il est démembré : le 17 juillet 1869, par la création d'un ministère des Travaux publics(1) ; le 14 novembre 1881, par la création d'un ministère de l'Agriculture. Le ministère du Commerce lui-même est augmenté des Colonies du 14 novembre 1881 au 30 janvier 1882 ; il s'appelle ministère du Commerce et de l'industrie du 7 janvier 1886 au 14 mars 1906(2) ; son titre est : ministère du Commerce, de l'Industrie et du Travail du 14 mars au 25 octobre 1906 ; à cette date on crée un département spécial du Travail et de la Prévoyance sociale.

(1) Il y en avait eu un déjà, en 1830 (19 mai); il ne dura que quelques semaines. (2) Avec les colonies du 14 mars 1889 au 6 décembre 1892, et du 11 janvier 1893 au 20 mars 1894.

II. LES ARCHIVES

Jusqu'à leur groupement au ministère de l'Intérieur, les papiers du commerce et de l'industrie avaient été épars comme étaient dispersés les services et bureaux qui les produisaient.

Au XVIIIe siècle, on signalait deux dépôts de papiers relatifs à l'administration du commerce : le plus ancien était celui du Conseil devenu le Bureau du Commerce ; on y conservait aussi les papiers de M. de Lavigne qui, au début du XVIIIe siècle, s'occupait d'affaires du commerce(3) ; l'autre, créé en 1726 par M. Fagon, continué par Rouillé son successeur en 1744, puis par les deux Trudaine : il était plus considérable que le précédent et l'on y trouvait des traités de commerce, des mémoires sur le commerce, des papiers de l'administration du commerce et de la Ferme générale, des dossiers relatifs aux inspecteurs et aux députés du commerce, des comptes de la caisse du demi pour cent, des dossiers relatifs aux privilèges des manufactures(4).

(3) Nous possédons un inventaire détaillé des papiers de Lavigne ; serait-ce le sieur de la Vigne-Gicquel, commis des Fermes ? (Note de M. P. Bonnassieux)

(4) Bibl. nat., Collection Joly de Fleury, 1444, fol. 106, note communiquée par M. Camille Bloch.

Dès 1777, Necker avait projeté la création d'un dépôt général des Archives du Commerce qui aurait été ouvert au public. Nous ne savons pas dans quelle mesure il avait réalisé son idée ou si même il en avait commencé la réalisation. Avant la Révolution, Dupont de Nemours était chargé de la direction d'un dépôt des lois commerciales étrangères et des tarifs étrangers. Où était ce dépôt dont on sait seulement qu'il était placé dans les attributions de trois ministres, celui des Affaires étrangères, celui de la Marine, celui des Finances et qu'il fut, en 1791, rattaché au ministère de l'Intérieur ?

Archives du Bureau du Commerce, Archives des Trudaine furent, peu à peu, à partir de 1791, réunies – du moins en théorie – au ministère de l'Intérieur. Le 7 mars 1793, un décret de la Convention prescrivait aux agents de l'ancien Gouvernement de remettre, sous quinzaine, aux ministres compétents les documents de leurs anciennes fonctions. Abeille, ancien secrétaire du Bureau du Commerce supprimé, se déclarait prêt à faire la remise des papiers dont il avait encore la garde.

C'est le citoyen Vallée, ancien archiviste de ce même bureau, qui, devenu secrétaire du nouveau Bureau de Commerce créé par le Comité de Salut public, reprit l'idée de Necker. Il obtint, du Comité de Salut public, la création, par arrêté du 14 germinal an III, d'un dépôt d'archives commerciales dont il devait être le conservateur : ce dépôt devait être ouvert au public (1). Il fut créé, il fut utilisé et nous savons que l'éditeur Panckoucke, par exemple, y travailla. Plus tard, ce dépôt fut rattaché à l'Intérieur, après la suppression des Commissions exécutives (décret du 13 brumaire an IV); on y réunit, dans un hôtel de la rue Neuve-des-Capucines (au n° 172), les 3 000 cartons du Comité de Commerce, de la section de commerce du Comité de Salut public, ceux de l'agence du Maximum, ceux de l'agence des Matières générales, ceux de la Commission [exécutive] d'agriculture et des arts (2). Au témoignage de Vallée il y avait là plus de cent mille manuscrits.

(1) Vallée écrivait, le 10 messidor an IV, au citoyen Dubois, chef de division à l'Intérieur : “Je suis infiniment plus attaché à ma place de garde des Archives du commerce [qu'à celle de secrétaire du Bureau consultatif du

2


commerce] parce que je suis créateur de ce dépôt désiré par M. Necker et plusieurs autres ministres...” (F12 1966T, der Goschler.)

(2) Par arrêté du 20 prairial an III, il était enjoint à la Commission de verser dans le délai de deux fois vingt-quatre heures tous les papiers anciens qu'elle détenait; elle versa en particulier une partie des papiers de l'ancienne administration du commerce (Cf F12 648).

Et pourtant on avait déjà détruit beaucoup de papiers : dans la première ou dans la seconde année de la Révolution, une partie des dossiers de l'ancienne administration du commerce fut vendue à des épiciers “afin de faire face à des dépenses pour l'acquit desquelles il n'avait point été fait de fonds” (3). On détruisit certainement plus tard, car il reste aujourd'hui bien peu de chose des 3 000 cartons du Comité de Commerce et de la section de commerce du Comité de Salut public. Au temps des Commissions exécutives, les employés étaient nombreux ; il fallait trouver de la place : les papiers des anciennes administrations “étaient divisés, partagés sans ordre et sans ménagement d'hôtel en hôtel; on les reléguait dans des caves, dans des greniers, dans des écuries, dans des remises”.

(3) F11 514.

On se décida, après l'an VIII, à regrouper les archives éparses ; on en découvrait partout : un jour le hasard fit trouver, dans un grenier ou l'on ne pouvait parvenir que par une échelle, les registres de vote de la Constitution de l'an VIII et une partie des papiers de l'ancienne administration du commerce.

En l'an X, Chaptal décida d'organiser les archives du ministère de l'Intérieur : Scipion Mourgue, chef de la 5e division [celle des archives], puis Carré d'Haronville, puis de Lavédrine commencèrent le classement des dix-huit à vingt mille cartons qui étaient jusqu'alors “exposés à l'indifférence des employés, à la rapacité des mercenaires, trop souvent à la voracité des rats” (1). Ils s'attaquèrent d'abord aux documents du commerce et de l'industrie, les plus nécessaires et les plus demandés. Peu à peu le zèle des archivistes de l'Intérieur se ralentit, peut-être pour le plus grand bien des documents anciens, car au cours de leurs triages et classements, ils détruisirent eux aussi : en janvier 1808, de Lavédrine proposait par exemple au ministre de mettre au pilon “les projets vagues ou extravagants, les affaires du commerce n'intéressant plus le public, – par exemple les demandes d'entrée dans les corporations, – les dossiers de saisie des marchandises, les réclamations à l'occasion du siège de Lyon, les questions de douanes... La partie intéressante du commerce a paru étouffée sous ce tas d'inutilités (2).” Il est fort probable que beaucoup de ces “inutilités” de 1808 seraient utilement consultées aujourd'hui.

(1) Rapport au ministre de l'Intérieur, du 17 thermidor an XI, dans F1a 592. (2) Extrait du rapport Lavédrine, de janvier 1808, s. ind. d'origine, copie Bonnassieux.

III. LES VERSEMENTS AUX ARCHIVES NATIONALES

C'est au mois de mai 1811 que le ministère de l'Intérieur fit aux Archives de l'Empire le premier versement qui devait constituer comme la base de la série F12. A ce moment se préparait l'organisation du ministère nouveau des Manufactures et du Commerce : sans doute fit-on, aux Archives de l'Intérieur, le tri de ce qui devrait être affecté à ce nouveau ministère et de ce qui pouvait être versé aux Archives centrales. Une grande partie des dossiers du XVIIIe siècle et de la période de la Révolution entra, dès cette année, à l'Hôtel Soubise.

Les versements continuèrent dès lors, à intervalles irréguliers, et, pour cette série comme pour les autres, sans plan d'ensemble et sans méthode :

En 1816, 1819, 1820, 1822, 1826, 1827, 1838, 1848 on liquida le versement des fonds de l'Ancien Régime et l'on commença à verser les documents relatifs aux douanes, aux licences et permis sous le Premier Empire.

En 1877; versement par le Commerce des papiers des Expositions de 1855 et de 1867. En 1884, l'Intérieur verse quelques liasses relatives aux colons de Saint-Domingue. En 1890, le Commerce verse le fonds des secours à ces mêmes colons, une importante série de documents relatifs

aux machines nouvelles et aux découvertes aux XVIIIe et XIXe siècles, et les papiers de l'Exposition de 1878. En 1897, il envoie aux Archives nationales les papiers de l'Exposition de 1889. En 1899, il verse les procès-verbaux du Conseil général du Commerce de l'an IV à 1829 (1).

(1) A noter que les procès-verbaux de 1819 à 1821 avaient été versés en 1826 ! Cet exemple. entre beaucoup

3


d'autres que l'on pourrait citer, indique bien que les versements, à cette époque tout au moins, étaient faits sans aucune préparation; on envoyait aux Archives les cartons que l'on pouvait immédiatement atteindre ; les autres, les plus anciens, restaient cachés dans des coins et, bien souvent, les séries des Archives nationales demeuraient incomplètes : c'est ainsi qu'on versa en 1923 les documents préparatoires de la loi de 1841 sur le travail des enfants ; les documents d'exécution étaient aux Archives depuis 1890.

En 1906, le même ministère du Commerce fait un important versement de documents sur le commerce extérieur, la police des manufactures, la statistique industrielle.

En 1910, il se débarrasse des papiers de l'Exposition de 1900. En 1912, 1916, 1923, 1924, le ministère du Commerce et celui du Travail versent des documents du XIXe siècle.

Classements aux Archives nationales :

Depuis leur entrée aux Archives, les papiers de la série F12 ont fait l'objet des inventaires suivants : M. F. Gerbaux a dressé une table alphabétique, par noms de lieux, des documents relatifs à l'histoire de l'industrie

de 1662 à 1789 (1889). M. P. Bonnassieux a laissé une collection de fiches relatives à l'histoire du commerce et de l'industrie, tirées de

F12 et de G7 (AB XIX, 368-377). Le présent répertoire est un résumé de l'inventaire sommaire rédigé par le soussigné, inventaire qui est

accompagné de tables. MM. Bonnassieux et Lelong ont publié, en 1900, l'Inventaire analytique des procès-verbaux du Conseil du

commerce et du Bureau du commerce.

Ch. SCHMIDT.

F12* 1. Arrêts du Conseil relatifs au commerce. 1702-1704.

F12* 2 à 5. Intendance du commerce: département de MM. de Montaran, arrêts du Conseil. 1757-1787.

F12* 6. Arrêts du Conseil relatifs aux grains. 1767-1792.

F12* 7. Intendance du commerce : département de M. de Bacalan et de ses successeurs, arrêts du Conseil, 1767-. 1782.

F12* 8. Intendance du commerce : département de M. Blondel, arrêts du Conseil. 1784-1787.

F12* 9. Intendance du commerce : département de MM. de Colonia et de Pin de Gallande, arrêts du Conseil. 1780-1787.

F12* 10 à 13. Intendance du commerce : département de MM. Vincent de Gournay et de Cotte, répertoires des affaires 1753-1787.

F12* 14 à 29. Conseil et Bureau du commerce : enregistrement d'arrêts du Conseil, délibérations, mémoires et instructions. 1717-1777.

F12* 30 et 31. Intendance du commerce : département de M. de Tolozan, arrêts du Conseil. 1777-1791.

F12* 32. Intendance du commerce : département de M. de Pougny puis de M. Le Tourneur, lettres et décisions. 1740-1745.

F12* 33. Intendance du commerce : département de MM. Le Tourneur et de Gournay, lettres et décisions. 1745-1752.

4


F12* 34 à 38. Intendance du commerce : département de MM. de Gournay, de Cotte, de Colonia, de Pin de Gallande. 1752-1786.

F12* 39. Intendance du commerce : département de M. Boula de Quincy, état des affaires. 1758-1775.

F12* 40. Bureau du commerce : décisions sur les traites, 1781-1785.

F12* 41 à 50. Conseil et Bureau du commerce : plumitif. 1715-1777.

41. 1715-1716. 412. 1717. 413. 1718. 414. 1719. 421. 1730. 422. 1721. 423 et 4. 1722. 43. 1723. 44. 1724. 451. 1725. 452. 1726. 453. 1727. 454. 1728. 461. 1729. 462. 1730. 463. 1731. 464. 1732.

465. 1733. 466. 1734. 471. 1735. 472. 1736. 473. 1737. 474. 1738. 475. 1739. 476. 1740. 481. 1741. 482. 1742. 483. 1743. 484. 1744. 485. 1745. 486. 1746. 487. 1747. 491. 1748.

492. 1749. 493. 1750. 494. 1751. 495. 1752. 496. 1753-1754. 497. 1755-1756. 498. 1757-1758. 501. 1769. 502. 1770. 503. 1771. 504. 1772. 505. 1773. 506. 1774. 507. 1775. 508. 1776. 509. 1777.

F 12* 51 à 108. Conseil et Bureau du commerce : procès-verbaux, journal, délibérations. 1700-1791.

51. Procès-verbaux. 1700-1706. 52. Journal. 1700-1705. 53. – 1706-1708. 54. Procès-verbaux. 1707-1708. 55. – 1708-1711. 56. Journal. 1708-1711. 57. – 1712-1715. 58. Procès-verbaux. 1712-1715. 59. – 1715-1716. 60. Journal. 1715-1716. 61. – 1717. 62. Procès-verbaux. 1717. 63. – 1718. 64. Journal. 1718. 65. Procès-verbaux. 1719. 66. Journal. 1719. 67. Procès-verbaux. 1720. 68. Procès-verbaux. 1721. 69. – 1722.

70. Délibérations. 1722. 71. – 1723-1724. 72. – 1725. 73. – 1726. 74. – 1727. 75. – 1728. 76. – 1729. 77. – 1730. 78. – 1731. 79. – 1732. 80. – 1733. 81. – 1734. 82. – 1735. 83. – 1736. 84. – 1737. 85. – 1738. 86. – 1739. 87. – 1740. 88. – 1741.

89. – 1742. 90. – 1743. 91. – 1744. 92. – 1745. 93. – 1746. 94. – 1747. 95. – 1748. 96. – 1749. 97. – 1750. 98. – 1751. 99. – 1752. 100. – 1753-1754. 101. – 1755-1756. 102. – 1757-1758. 103. – 1759-1760. 104. – 1761-1763. 105. – 1764-1766. 106. – 1783-1788. 107-108. – 1788-1791.

F12* 109. Procès-verbaux du Bureau du commerce. An III-an IV.

5


F12* 110. Rapports du Bureau de consultation des arts et manufactures. 1792.

F12* 111 et 112. Rapports du Bureau du commerce. An III-an IV.

F12* 1131. Procès-verbaux du Comité central du commerce. 1791-1792.

F12* 1132-3. Délibérations et avis des députés du commerce. 1778-1779.

F12 114 et 115. Correspondance dé M. Amelot touchant le commerce et les manufactures. 1700-1701.

F12* 116 à 120. Conseil de commerce : département de M. Amelot, correspondance. 1716-1724.

F12* 121 à 1251. Conseil de commerce ; correspondance de M. d'Agnesseau pour le Contrôleur général. 17051709.

F12* 1252. État des expéditions concernant le commerce et les manufactures. 1708.

F12* 126 à 131. Intendance du commerce : département de M. de Montaran fils, correspondance. 1777-1787.

F12* 132. Intendance du commerce : département de M. Blondel, correspondance. 1784-1787.

F12* 13.3. Intendance du commerce : département de M. de Pin de Gallande, correspondance. 1786-1787.

F12* 134. Intendance du commerce : département de M. Pottier, état des affaires. 1757-1764.

F12* 135. Intendance du commerce : département de MM. de Boullongne et de Bacalan, état des affaires. 1764-1766.

F12* 136 à 138. Intendance du commerce : département de MM. de Montaran, Blondel. 1763-1786.

F12* 139-140. Correspondance de Blondel, vice-président du Comité central de commerce. 1791-1793.

F12* 141 à 152. Bureau du commerce : correspondance relative aux affaires rapportées par de Montchesne, Rouillé, Trudaine, 1724-1777.

F12* 153 à 155. Intendance du commerce : correspondance de MM. de Bacalan et Albert sur les grains. 1769-1771.

F12* 156 et 157. Intendance du commerce : département de M. de Tolozan, correspondance du Contrôleur général. 1777-1791.

F12* 158 à 165. Intendance du commerce : département de M. de Montaran, état des affaires. 1774-1787.

F12* 166 à 170. Intendance du commerce : département de M. de Tolozan. 1777-1796.

F12* 171. Inventaire des papiers concernant les affaires du commerce. 1729-1749.

F12* 172. Inventaire des dossiers de M. Trudaine. 1749-1777.

F12* 173 à 176. Répertoire des dossiers de M. Trudaine. 1749-1777.

6


F12* 177. Correspondance du Bureau du commerce. An III-an IV.

F12* 178. Lettres du ministre de l'Intérieur relatives au commerce, 1792.

F12* 179 à 181. Correspondance du Bureau de commerce. An IV.

F12* 182. Correspondance du Bureau des arts et manufactures. An X-an XI.

F12* 183 à 187. Correspondance du Bureau du maximum. An II-an III.

F12* 188. État des peaux au séchoir et des peaux vendues. An II.

F12* 189. Correspondance relative aux subsistances et approvisionnements. An V.

F12* 190 et 191. Procès-verbaux (an X) et avis (an XIII) du Conseil général de commerce.

F12* 191 bis. Procès-verbaux du Bureau consultatif ou Conseil de commerce. An IV-an V.

F12* 192 à 193 ter. Procès-verbaux du Conseil général du commerce. An XI à 1833.

F12* 1934 et 1935. Procès-verbaux du Conseil supérieur et du Bureau du commerce et des colonies. 1824-1830.

F12* 194 à 1971. Procès-verbaux du Conseil des fabriques et manufactures. 1810-1829.

F12* 198 et 199. Rapports et projets de décrets soumis à Napoléon. 1812-1813.

F12* 200 à 203. Répertoires des documents communiqués aux députés du commerce. 1721-1791.

F12* 204 à 206. Correspondance du Contrôleur général relative aux communautés d'arts et métiers. 1776-1786.

F12* 207. Inventaire des papiers relatifs aux corporations parisiennes, 1789.

F12* 208. Poids et mesures en usage dans les pays frontières. XVIIIe siècle.

F12* 209. Comparaison des poids et mesures anciens et nouveaux. An II.

F12* 210 à 218. Copies de lettres de l'agence des poids et mesures et de lettres du ministre relatives aux poids et mesures. An III-an IX.

F12* 219 à 228. Agence puis Bureau des poids et mesures ; comptabilité, réception de mesures, etc. An III-1814.

F12* 229 à 231. Atelier des peaux et cornes transparentes. An III-an IV.

F12* 232 à 234. Agence des armes portatives : comptes. An II-an III.

1 F12* 194 à 196 bis (t. II, p. 65). Ces articles ont fait, en 1961, l'objet d'une publication de la VIe Section de l'École pratique des Hautes-Études : GILLE (Bertrand), Le Conseil général des manufactures (Inventaire analytique des procès-verbaux). 1810-1829.

7


F12* 235. État des mines et usines de l'Empire. 1807.

F12* 236. Contrôle des laines à Sarrelouis. 1734-1780.

F12* 237. Marque et contremarque des laines. 1809.

F12* 238 et 239. Marque des toiles en Champagne. 1786.

F12* 240. Échantillons des étoffes, cuirs, fabriqués à Vire et Lisieux. 1807.

F12* 241 à 253. Balance du commerce. 1775-1821.

F12* 254. Comptabilité de l'établissement des tisserands indiens en France. 1785-1788.

F12* 255 et 256. Exportations aux colonies. 1784-1787.

F12* 257. Mouvement des ports. 1811.

F12* 258. Décisions en matière de douanes. 1812-1814.

F12* 259. Enregistrement des certificats d'origine. 1811-1815.

F12* 260 à 264. Correspondance avec les Consuls dans le Levant, dans le Midi et dans le Nord. 1812-1815; – marchandises expédiées de Barcelone et de Constantinople. 1812-1813.

F12* 265 et 266. Listes de licences et permis américains. 1809,1813.

F12* 267. Table analytique de textes législatifs compris entre 1650 et 1813 rédigée pour le ministère des Manufactures et du Commerce. 1813.

Les numéros F12* 268 à 500 sont vacants.

F12 501 à 514. Papiers provenant du secrétariat général du ministère de l'Intérieur, et concernant l'industrie et le commerce. 1779-1830.

F12 515 et 516. Contentieux des manufactures et du commerce. 1715-1790.

F12 517a. Commission d'agriculture et des arts : circulaire du 14 messidor an II sur l'industrie. An II (1).

(1) Cf. Levasseur, Hist. des classes ouvrières, 2e éd., t. I. D. 297 et suiv.

F12 517b. Demandes individuelles et collectives adressées au ministre de l'Intérieur. An VIII-1811.

F12 518. Papiers provenant du secrétariat général du ministère de l'Intérieur et relatifs à l'organisation des bureaux, etc. 1810-1829.

F12 519. Direction générale de l'agriculture, du commerce et des arts et manufactures : correspondance. 1813-1815.

8


F12* 520a. Budgets de l'Intérieur. 1809-1823.

F12 520B et C. Ministère du commerce : ordonnances de payement. 1828-1829.

F12 521 à 526. Conseil général de commerce : feuilles de travail et procès-verbaux. An XII-1822.

F12 527 à 532. Armée d'Espagne : séquestre des laines et des marchandises et denrées coloniales. 1808-1813.

F12 533. Cotons : douanes, production. An XI-1815.

F12 534 et 535. Commerce extérieur et missions commerciales. 1767-1811.

F14 536 à 542. Pétitions adressées au ministre de l'Intérieur et aux chefs de division. An VIII-1809.

F12 543-546. Code de commerce : mémoires, projets. An X-1808.

F12 547 et 548. Commission de commerce et approvisionnements : demandes de particuliers et de collectivités : An II-an III.

F12 549-550. Commerce extérieur et commerce colonial. 1741-1813.

F12 551 à 565. Manufactures (surtout celles d'étoffes), rapports d'inspecteurs, états statistiques. XVIIIe siècle.

551-552. Documents généraux; réglementation.

553. Alsace, Angoumois, Anjou, Aunis.

554. Auvergne, Berry, Bourbonnais, Bourgogne.

555. Bretagne, Champagne, Dauphiné.

556. Trois-Évêchés, Flandre, Pays de Foix, Franche-Comté, Gascogne, Guyenne, Hainaut, Languedoc.

557. Languedoc.

558. Limousin, Lyonnais.

559. Maine, Montauban (généralité). 560. Normandie (Rouen). 561. Normandie (Caen, Alençon). 562. Orléanais, Paris (généralité). 563. Picardie. 564. Poitou, Provence. Saintonge, Touraine. 565. Mémoires communs à plusieurs généralités

F12 566-595. Commerce et industrie des départements hanséatiques. 1716-1812.

F12 596 (dossier 1). Importations par navires américains. 1812.

F12 596 à 605B. Cabotage : circulation par vaisseaux neutres. An IV-1813.

F12 606 et 607. Commerce et industrie de la Belgique. An IV-1810.

F12 608. Port et entrepôt d'Anvers. 1807-1820. – Navigation du Rhin. An IX-1813.

F12 609-610. Avis du Conseil général du commerce. 1806-1807.

F12 611A et B. Situation commerciale. 1804-1823.

F12 612 à 615. Marque et estampillage des étoffes. 1792-an XI.

9


F12 616-617. Correspondance ministérielle. 1810-1811. – Renseignements sur le commerce en général. 1810-1811. – Rapports entre la France et la Belgique. 1793-1835.

F12 618. Création du Conseil des fabriques et manufactures. 1810-1811. – Mémoire sur les établissements Ternaux. 1807. – Inspecteurs des poids et mesures. 1812. – Commerce de Gênes. An XIII-1808. – École de commerce à Paris. 1807.

F12 619. Organisation des chambres de commerce d'Anvers, Bayonne, Cologne, Nantes, Nice. An X-1806. – Notes sur le commerce extérieur. 1809-1811. – Manufactures de drap du Piémont. An X-an XI. – Agriculture et commerce de la Hollande. 1810-1811. – Commerce avec l'Espagne. 1743-1800. – Mouvement du port d'Ostende. 1788-an XI.

F12 620-621. Prêts sur consignation. 1810-1811. – Conseil du commerce et des manufactures. 1810-1812. – Bergeries impériales, droits sur les laines. 1810-1813. – Commerce avec l'Italie an IV-1811, l'Espagne 1808-1811, le Portugal 1684-1806.

F12 622. Commerce avec l'Allemagne 1808-1812, Naples 1807-1810, la Hollande 1700-1820, la Russie 1757-1810, l'Amérique et les neutres. An XII-1810; – roulage des marchandises. 1779-1806.

F12 623-624. Encouragements à l'agriculture. An XII-an XIII. – Code rural. 1805-1807. – Récolte des vins. 1812-1817. – Tableaux de la population comparée (lettres d'envoi seulement). An XII.

F12 625-629. Droits sur les cotons de Naples. 1810-1811.

F12 630. Conseil spécial de Hambourg. 1810-1813..

F12 631. Statistique industrielle. 1786-1820.

F12 632. Papiers du ministère de l'Intérieur (ampliations de décrets, etc.). 1812-1814.

F12 633-637. Enquête sur le régime commercial de la France, 1814 (I).

F12 638. Enquête sur le régime commercial de la France. 1814 (II). – Commerce avec la Russie en 1789.

F12 639a et 639b. Manufactures royales des Gobelins, de la Savonnerie. 1709-1788.

F12 640. Manufacture royale de glaces ; marbres du roi, XVIIIe siècle; – plomb laminé et fer-blanc, XVIIIe siècle.

F12 641 et 642. Mémoires sur le commerce, l'industrie, les machines nouvelles. XVIIIe siècle.

F12 643 à 646. Mémoires sur le commerce avec l'étranger. 1700-1811.

F12 647-648. Mémoires sur le commerce et l'industrie. 1701-1768.

F12 649 à 651. Mémoires des inspecteurs des manufactures pour les diverses généralités. 1704-1789.

F12 652. Pétitions adressées aux Comités d'agriculture et de commerce. 1789-an II.

F12 653. Approvisionnement de Cologne, Marseille, Paris en combustible, 1727-1826.

10


F12 654 à 661. Commerce et industrie : réglementation industrielle, mémoires divers. Lettres patentes de 1779-1780, etc. 1688-an XI.

F12 662 à 672b. Conseil du commerce. 1691-1742.

F12 673 à 680. Manufactures ; arrêts et règlements, rapports des inspecteurs. Lettres patentes de 1779-1780, etc., 1670-1789.

F12 681 à 687. Conseil du commerce : minutes des délibérations et pièces annexes. 1724-1758.

F12 688a à 691. Conseil et bureau du commerce : plumitif des séances. 1723-1792.

F12 692. Députés du commerce : nomination. 1711-1779.

F12 693 à 724. Avis des Députés au Conseil et au Bureau du commerce. 1702-1791.

693. 1702, 1704, 1708, 1715-1716.

694. 1717-1718. 695. 1720-1724. 696. 1725-1726. 697. 1727-1728. 698. 1729-1730. 699. 1731-1732. 700. 1733-1734. 701. 1735-1736. 702. 1737-1738.

703. 1739-1740. 704. 1741-1742. 705. 1745-1746. 706. 1747-1748.707. 1749-1750. 708. 1751-1753. 709. 1754-1755. 710. 1756. 711. 1757. 712. 1760-1761. 713. 1762-1765.

714. 1766-1767. 715. 1768-1769. 716. 1770-1771. 717. 1772-1773. 718. 1774-1775. 719. 1778-1779. 720. 1780-1781. 721. 1782-1783. 722. 1784-1785. 723. 1786-1787. 724. 1788-1791.

F12 725 à 728. Administration du commerce : personnel du Conseil et du Bureau du commerce. 1700-an IV.

F12 729 à 749b. Inspecteurs des manufactures : commissions de nomination, appointements, mémoires sur le commerce ci l'industrie des généralités. 1691-an IX.

F12 750 à 791. Corporations d'arts et métiers : 1600-1792.

750. Documents généraux. 751. Intendances d'Alençon à Rouen. 752. Abbeville à Amboise. 753. Amiens à Angoulême. 754. Arcis-sur-Aube à Blois. 755. Beauvais à Besançon. 756. Bordeaux. 757A et B. Bordeaux. 758. Boulogne à Caen. 759. Calais à Corbeil. 760. Darnétal à Évreux. 761. Falaise à Louviers. 762 à 774. Lyon. 775. Macon à Mayenne.

776. Metz à Moulins. 777 à 779. Nancy. 780. Nantes à Orléans. 781A à E. Paris. 782. Parthenay à Romorantin. 783 A. Poitiers. 783 B. Reims. 784 à 786. Rouen. 787. Saint-Chinian à Saumur. 788. Sedan. 789. Seignelay à Tournai. 790. Tours. 791. Trèves à Vitry-le-François.

F12 792 à 704. Juridictions consulaires. 1563-1790.

792. Abbeville à Gray.

11


793. Issoire à Rennes. 794. Saint-Quentin à Villefranche.

F12 795 à 798d. Emprunts, loteries, banque, Caisse d'escompte. – Mémoires sur les assignats. Compagnies d'assurance. – Affaires d'agiotage. 1701-1814.

F12 799a. Commerce du Canada. 1705-1721. – Passeports à des négociants. – Secours à des manufactures. 1705-1708. – Perception du demi pour cent. 1727-1773.

F12 799b à 809b. Caisse du commerce : perception du demi pour cent. 1738-1786.

F12 810 à 817b. Caisse du commerce : payements assignés sur le demi pour cent. 1745-1786.

F12 818. Caisse du commerce : recette du demi pour cent. 1773-1786.

F12 819 et 820. Appointements des inspecteurs des manufactures, prélevés sur le demi pour cent. 1744-1778.

F12 821. Pensions et gratifications sur le demi pour cent. 1740-1789.

F12 822a à 822c. Prêts accordés à des manufactures sur le demi pour cent. 1765-1793.

F12 823 à 826. Caisse du Commerce. – Comptabilité. 1740-1792.

F12 827 à 832. Droits intérieurs. 1523-1792.

827. Documents généraux. 828. Alençon à l'Ile Louvier. 829. Laon à Lyon.

830. Marseille à La Rochelle. 831. Rouen à Sarrebourg. 832. Sarrelouis à Vienne.

F12 833 à 841. Droits de marque : personnel, comptabilité. 1723-1792.

F12 842 à 845. Bureaux de visite et de marque. 1755-1791.

842. Abbeville à Compiègne. 843. Dieppe à Lyon, 844 A. Mamers à Paris.

844 B. Parthenay à Rouen. 845. Saint-Calais à Voiron.

F12 846. Bureaux de visite et de marque : comptabilité. 1790-1792.

F12 847 à 854b. Législation commerciale. 1540-1791.

F12 855 à 863. Contentieux du commerce. 1702-1791.

F12 864 à 866. Banqueroutes et faillites. 1715-1811.

F12 867a à 874. Faillites, statistique. 1810-1823.

867A. Abbeville à Arles. 867B. Arras à Boulogne. 868A. Bourges à Cherbourg. 868B. Chiavari à Épernay.

869A. Eu et Tréport à Genève. 869B. Gournay à Louvain. 870A. Louviers à Mulhouse. 870B. Namur au Puy.

12


871A. Quimper à Rouen. 871B. Sables-d'Olonne à Saint-Jean-d'Angely. 872A. Saint-Lô à San Remo.

872B. Saint-Valery-en-Caux à Turin. 873. Valenciennes à Zwolle. 874. Paris et Seine.

F12 875 à 879. Contentieux des manufactures, affaires particulières. 1699-1787.

F12 880 à 909. Chambres de commerce, d'ancienne création. Personnel et comptes. 1701-an II.

880-907. Amiens à La Rochelle. 908-909. Lille à Toulon.

F12 910 à 914. Chambres de commerce. Personnel et comptes. An VIII-1814.

910. Anvers à Cologne.

911. Dunkerque à Livourne.

912. Marseille à Rouen.

913. Turin, Hollande, départements hanséatiques, Provinces illyriennes.

914. Documents généraux. Budgets. 1806-1820.

F12 915 à 918. Chambres de commerce : personnel. An XII-1824 (deux séries : 1° de l'an XII à 1815, 2° 1816-1824).

915. Amiens à Lorient. 916. Lyon à Wesel.

917. Amiens à Marseille. 918. Metz à Troyes.

F12 919 à 931. Chambres consultatives des manufactures, fabriques, arts et métiers. An XI-1831.

919-921. Ain à Aveyron. 922. Bouches-du-Rhône à Creuse. 923. Doubs à Ille-et-Vilaine. 924. Indre à Lozère. 925. Maine-et-Loire à Orne.

926. Pas-de-Calais à Seine-Inférieure [Seine-Maritime].

927-931. Deux-Sèvres à Yonne et départements belges et italiens.

F12 932 à 935. Conseils de prud’hommes. 1808-1827.

932. Aisne à Bouches-du-Rhône. 933. Calvados à Loiret.

934. Maine-et-Loire à Haut-Rhin. 935. Sarthe à Vaucluse.

F12 936a. Tribunaux de commerce. 1790-1825.

F12 936b à 938. Conseil général du commerce et conseil général des fabriques et manufactures. 1810.

F12 939 à 945. Notables commerçants. 1810-1824.

939. 1810-1811. 940. 1813-1815. 941. 1815-1817. 942. 1818-1819.

943. 1820-1821. 944. 1822-1823. 945. 1824.

F12 946 à 969. Courtiers et agents de change. 1700-1791.

F12 970 et 971. Banque, change, lettres de change. 1773-1825.

F12 972A et B. Courtiers de commerce de Paris. An IX-1814.

13


F12 973 à 978. Agents de change : organisation, demandes de places. An III-1815.

F12 979a à 980. Bourses de commerce : personnel, organisation. 1791-1820.

979A-B. Anvers. 979C. Nice, San-Remo. Genève. Liège, Mons,

Cologne, Aix-la-Chapelle, Borcette, Amiens à Toulouse.

979D. Lyon.

979E. Marseille. 979F. Livourne, départements hanséatiques,

Hollande. 979G. Départements italiens. 980. Départements belges.

F12 981-984. Société d'encouragement : programmes des prix. 1819-1829.

F12 985 à 991. Expositions des produits de l'industrie. An VI-1827.

F12 992 à 1083. Brevets d'invention. 1739-1830.

992. A-G (dossiers personnels), 1739-1790. 993. H-M – 1716-1789. 994. N-Z – 1702-1790. 995. Secours aux inventeurs, 1790 an XI. 996. Dossier Bridet. 1787-1806. 997. Correspondance administrative, 1791-an II. 998. Brevets de 1791 à l'an VIII. 999-1001. Brevets de l'an IX. 1002. – X. 1003. – XI. 1004. – XII. 1005A et 1005B. – XIII. 1006. – XIII-XIV. 1007 à 1009. Brevets de l'année 1806. 1010 et 1011. – 1807. 1012 et 1013. –1808. 1014 à 1016. –1809. 1017A et 1017B. –1810. 1018 et 1019. –1811. 1020 à 1021B. –1812.

1022A et 1022B. –1813. 1023. –1814. 1024A et 1024B. –1815. 1025A à 1026B. –1816. 1027A et 1027B. –1817. 1028. – 1818. 1029-1040. Brevets expirés, 1823-1825. 1041. – 1824. 1042A et 1042B. – 1825. 1043A et 1043B. – 1825. 1044 et 1045. Demandes retirées, etc., 1807-1818. 1046 et 1049. Brevets expirés, 1826. 1050 à 1053B. – 1827. 1054 à 1057. – 1828. 1058 à 1061. – 1829. 1062 à 1065. – 1830. 1066 à 1083. Correspondance relative aux brevets,

brevets déchus. An VI-1830.

F12 1084 à 1095. Écoles d'arts et métiers (personnel, contrôle, discipline, demandes de places non accueillies, documents communs aux différentes écoles). An XII-1826.

F12 1096 à 1129B. Écoles d'arts et métiers : école d'Angers, d'abord à Beaupréau. An XI-1829.

F12 1130A à 1226B. Écoles d'arts et métiers : École de Châlons, d'abord à Compiègne. An X-1841.

F12 1227. Écoles d'arts et métiers : écoles de Saint-Maximin près Trèves, de Laibach. An XIII-1812. – Projet d'école à Versailles. 1821. – École de Prato (Arno). 1809.

F12 1228 à 1243. Foires et marchés : création, fixation, rapports sur les foires, série ancienne. 1702-an VI.

1228. Aillant-sur-Tholon à Bas-en-Quercy. 1229 et 1230. Beaucaire. 1231. Beauvais à Chouzé-sur-Loire. 1232. Caen.

1233. Claix à Duras. 1234 A. Ecoyeux à Fontenay-le-Comte. 1234 B. Gan à Jouy-sur-Morin. 1235. Guibray.

14


1236. Labarrère à Monceaux-le-Comte. 1237. Montagnac à Orthez. 1238 A et 1238 B. Niort. 1239. Pacaudière (La) à Pézenas.

1240. Saint-Pierre-de-Bœuf à Simiane. 1241. Tarare à Tours. 1242-1243. Trelon. à Vitry-aux-Loges et pièces

générales sur les foires au XVIIIe siècle.

F12 1244a à 1276. Foires et marchés : série moderne départementale. 1790-1823.

1244A. Ain. 1244B. Aisne. 1245. Allier. Basses-Alpes [Alpes-de-Haute-

Provence]. 1246A. Hautes-Alpes. Alpes-Maritimes. 1246B. Ardennes à Aude. 1246C. Aude. 1247. Aveyron à Calvados. 1248A. Cantal à Charente-Inférieure [Charente-

Maritime]. 1248B. Cher. Corrèze. 1249A. Corse. Côte-d'Or. 1249B. Côtes-du-Nord [Côtes d’Armor]. 1250. Creuse à Doubs. 1251A. Drôme. 1251B et C. Eure. 1252. Eure-et-Loir. Finistère. 1253A à 1254B. Gard (Foire de Beaucaire). 1255A. Haute-Garonne. 1255B. Gers. Gironde. 1256A. Hérault. Ille-et-Vilaine. 1256B et C. Indre. Indre-et-Loire: 1257A. Isère. 1257B. Jura. Landes. 1257C. Loir-et-Cher. Loire. 1258A. Haute-Loire à Loiret.

1958B. Lot à Lozère. 1259A. Maine-et-Loire. 1259B. Manche. 1259C. Marne. 1259D. Haute-Marne à Meuse. 1260A. Morbihan. 1260B. Moselle. 1261A. Nièvre. 1261B. Nord. Oise. 1262. Orne à Pas-de-Calais. 1263. Puy-de-Dôme à Pyrénées-Orientales. 1264. Bas-Rhin et Haut-Rhin. 1265A. Rhône à Saône-et-Loire. 1265B. Saône-et-Loire. 1265C. Haute-Saône à Sarthe. 1266. Seine. 1267. Seine-et-Marne. 1268. Seine-et-Oise. 1269A-B. Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. 1270. Deux-Sèvres. 1271. Somme à Tarn-et-Garonne. 1272. Var. 1273A. Vaucluse. Vendée. 1273B. Vienne. 1273C. Haute-Vienne. 1273D. Vosges. Yonne. 1274 à 1276. Objets généraux, tableaux.

F12 1277 à 1283. Foires et marchés : départements détachés de la France. An VI-1813.

1277. Alpes-Maritimes à Escaut. 1278. Forêts à Léman. 1279. Lys à Mont-Blanc.

1280. Montenotte à Pô. 1281. Roer à Sarre. 1282-1283. Sésia à Trasimène.

F12 1284. Foires et marchés dans les départements étrangers, tableaux. 1813.

F12 1285 et 1286. Circulaire du 1er août 1811 sur les foires et marchés. 1811.

F12 1287. Poids et mesures : série ancienne. 1696-1789.

F12 1288 et 1289. Poids et mesures : série moderne; calcul des nouvelles mesures ; Commission et Agence temporaires. 1790-1815.

15


F12 1290 à 1297. Poids et mesures dans les départements étrangers. An VI-1813.

1290. Bouches-de-l'Elbe à Bouches-du-Weser. 1291. Dyle à Ems-Oriental. 1292. Ems-Supérieur à Lippe. 1293. Lys à Meuse-Inférieure.

1294. Deux-Nèthes. Ourthe. 1295. Rhin-et-Moselle. Roer. 1296-1297. Sambre-et-Meuse à Zuyderzée.

F12 1298. Poids et mesures : comptes décadaires de l'Agence temporaire et pièces sur l'application du système nouveau. 1791-1814.

F12 1299a et b. Moulins à eau et à vent. 1705-an IX.

F12 1300 à 1304. Forges, fonderies de fer et d'acier : série alphabétique. XVIIIe siècle.

1300. Objets généraux. 1301. Allevard à Andouillé. 1302. Bains-en-Vosges à Montereau.

1303. Morineri [près Foix] à Saint-Amarin. 1304. Saint-Gervais à Vitry-le-François.

F12 1305A et B. Forges, fonderies de fer et d'acier : période révolutionnaire.

F12 1306 et 1307. Fers-blancs et tôles. 1698-an IX.

1306. Objets généraux et Alsace à Franche-Comté. 1307. Lorraine à Normandie.

F12 1308. Chaudronnerie, cuivre et plomb. 1737-an V.

F12 1309. Fabrication des armes. 1764-an IX.

F12 1310 à 1314. Fabrication des armes : atelier de perfectionnement des armes portatives. An II-an IV.

F12 1315A et B. Quincaillerie: manufacture du sieur Alcock. 1756-1786.

F12 1316 à 1318. Quincaillerie : dossiers généraux et affaires particulières. 1714-an X.

F12 1319 et 1320. Fabrique de limes et outils créée à Annecy. An II-an V.

F12 1321-1322. Clous, aiguilles. épingles. 1713-an VI.

F12 1323 et 1324. Triage d'or et d'argent, joaillerie, orfèvrerie, coutellerie. 1704-an VI.

F12 1325a à 1326. Horlogerie (manufactures de Besançon, Versailles, etc.) 1760-an IX.

F12 1327. Blanchisseries de fils et toiles. 1690-an X.

F12 1328. État des savonneries en l'an II : circulaire de la Commission des subsistances et approvisionnements.

F12 1329 et 1330. Teintures : législation, réglementation, procédés. 1671-an XIII.

F12 1331 à 1335. Teintures, Classement par généralités. 1711-1791.

1331. Alsace à Languedoc. 1332. Lyonnais à Paris.

1333. Picardie à Touraine. 1334A à 1335. Rouen.

16


F12 1336 et 1337. Teintures : matières servant à l'apprêt et à la teinture des étoffes de laine; recensement des matières végétales propres à la teinture; réponses à des circulaires. An II-an III.

F12 1338 et 1339. Filatures de coton, lin, chanvre. 1721-an VII, dossiers individuels :

1388. A à Fl. 1339. Fo à T.

F12 1340 et 1341. Filatures de coton, lin, chanvre, etc. Machines nouvelles, secours aux inventeurs, etc. 1706-an V.

1340. B à M. 1841. P à V.

F12 1342 à 1343B. Filatures de lin, coton et chanvre, corderie, rubanerie; réglementation, mémoires des inspecteurs, machines nouvelles, douanes. 1655-an XI.

F12 1344. État des fabriques de drap et étoffes de laine : enquête du Comité de salut public. An II-an III.

F12 1345A à 1348. Questionnaire du Comité de salut public sur la fabrication des étoffes de laine. An III.

1345A. Ain à Charente. 1345B. Charente-Inférieure [Charente-Maritime] à

Gers.

1346. Gironde à Lozère. 1347. Maine-et-Loire à Haut-Rhin. 1348. Rhône à Yonne.

F12 1349. Draperie : fabrication et commerce des draps, pièces générales. 1692-1786.

F12 1350 à 1386. Draperie : mémoires des inspecteurs, réglementation, etc., classement par généralités et par inspections.

1350. Flandre et Hainaut. 1719-1787. 1351 à 1354. Picardie. 1665-1787. 1355. Lorraine, Metz et Trois évêchés. 1720-1790. 1356 à 1358. Inspection de Sedan. 1684-1791. 1359 à 1361. Champagne. 1684-1791. 1362A et B. Inspection de Paris et de Beauvais.

1691-1789. 1363 à 1365. Généralité de Rouen. 1690-1790. 1366. Inspection particulière d'Elbeuf. 1728-1789. 1367. Inspection particulière de Rouen. 1704-1787. 1368, Inspection particulière d'Aumale. 1710-1783. 1399A et B. Généralités d'Alençon et de Caen.

1690-1786. 1370. Inspection de Bretagne. 1704-1785. 1371. Inspection du Poitou et Pays d'Aunis. 1714-

1785. 1372. Généralité de Tours. 1704-1788. 1373 et 1374. Inspection du Berry et généralité

d'Orléans. 1705-1792. 1375. Inspection de Bourgogne et de Franche-

Comté. 1693-1788. 1376. Auvergne, Limousin, Angoumois, Saintonge.

1700-1787. 1377. Guyenne et Béarn. 1707-1788. 1378. Auch, Montauban, Comté de Foix,

Roussillon. 1716-1790. Correspondance de l'intendant du Languedoc. 1709-1787.

1379. Languedoc. Commerce du Levant. 1712-1786.

1380. Inspection de Montpellier. 1697-1788. 1381. Inspection de Carcassonne. 1706-1789. 1382. Inspection de Castres et de Clermont. 1716-

1783. 1383. Inspection de Nîmes et de Toulouse. 1710-

1787. 1384. Languedoc, dossiers particuliers: Bédarieux à

Viviers. 1698-1789. Pièces diverses sur la réglementation. 1698-1766.

1385. Inspection du Lyonnais. 1707-1783; de Provence. 1698-1790.

1386. Inspection du Dauphiné. 1708-1786.

F12 1387 et 1388. Draperie. – Affaires particulières. 1685-an II.

1387. A-L. 1388. M-W.

17


F12 1389 à 1391. Draperie : période révolutionnaire. 1790-an XII.

F12 1392 à 1394. Draperie : enquête de la Commission d'agriculture et des arts sur l'état des matières premières, etc. An II.

1392. Ardèche à Loir-et-Cher. 1393-1394. Loire-Inférieure [Loire-Atlantique] à Yonne.

F12 1395. Couvertures de laine, de coton, de fil et coton. 1732-1789.

F12 1396. Bonneterie : réglementation, fabrication, machines, etc. 1684-an X.

F12 1397 à 1402. Bonneterie : classement régional. 1586-1791.

1397. Alsace à Guyenne. 1398. Hainaut à Languedoc. 1399. Lyon à Metz.

1400. Moulins à Orléans. 1401-1402. Paris à Tours.

F12 1403 à 1404B. Indiennes et toiles peintes : fabrication, prohibition, pièces générales. 1686-1786.

F12 1405A et 1405B. Indiennes et toiles peintes : fabrication, prohibition, dossiers particuliers. 1710-1790.

1405A. Agen à Paris. 1405 Rethel-Mazarin à Wesserling, et un dossier général de 1791 à l'an X : création de manufactures, prêts à des

manufactures.

F12 1406. Mouchoirs de fil, de coton, de fil et coton. 1728-1789.

F12 1407 à 1411B. Étoffes de coton, classement par localités.

1407. Abbeville à Ligny-en-Barrois. 1765-an II. 1408. Limoges à Moulins. 1728-1786. 1409-1410. Nancy à Rantigny. 1724-1787.

1411A. Rouen à Sens. 1720-1791. 1411B. Tarare à Yvetot 1701-1791.

F12 1412 et 1413. Étoffes de coton : création de manufactures, secours à des manufactures : contraventions et saisies.

1412. 1713-1791. 1413. 1791-an IX.

F12 1414 à 1428. Toiles, coutils, linons, gazes, basins, batistes : classement par généralités.

1414. Alençon. 1698-1783. 1415. Alençon. 1782-1790. 1416. Alsace à Bourgogne. 1719-1790. 1417. Bretagne. 1704-1763. 1418. Bretagne. 1760-1778. 1419. Bretagne. 1779-1789. 1420. Caen à Hainaut. 1691-1790. 1421. Languedoc à Orléans. 1718-1787.

1422. Paris à Soissons. 1702-1786, et mémoires divers sur la réglementation. 1714-1787.

1423. Rouen. 1693-1761. 1424. Rouen. 1762-1779. 1425. Rouen. 1780-1790. 1426. Tours. 1690-1774. 1427. Tours. 1775-1782. 1428. Tours. 1783-1787.

F12 1429. Toiles, coutils, etc. (période révolutionnaire). 1791-an XI.

F12 1430-1431. Passementerie, rubanerie, dentelles. 1691-an X.

18


F12 1432A et B. Soieries : documents généraux. 1670-1788.

F12 1433 à 1452. Soieries : documents classés par généralités.

1433. Alençon à Champagne. 1690-1787. 1434 et 1435. Dauphiné. 1751-1791. 1436. Flandre et Artois à Montauban. 1700-1789. 1437. Languedoc (Alais [Alès] à Narbonne). 1758-

1786. 1438. Languedoc (Nîmes à Toulouse). 1713-1791. 1439. Languedoc (documents généraux). 1748-

1784. 1440. Lyon (généralité). 1717-an III. 1441 à 1447B. Lyon (ville). 1711-1790. 1448. Moulins à Poitiers. 1449. Aix en Provence, Perpignan et Roussillon,

Rouen. 1710-1792. 1450 à 1452. Tours. 1716-1790.

F12 1453A et B et 1454. Soieries : inventions de machines; secours à des inventeurs, etc. 1744-an X.

F12 1455. Tapisseries et velours : Abbeville à Sens. 1704-1791.

F12 1456A et B et 1457. Tapisseries : manufacture royale de Beauvais. 1664-1786.

F12 1458A à 1459B. Tapisseries : manufactures royales d'Aubusson et de Felletin. 1731-1790.

F12 1460. Tapisseries : manufactures de Beauvais, la Savonnerie, les Gobelins, Aubusson. 1790-an VIII.

F12 1461. Chapellerie. 1690-an III.

F12 1462. Tanneries: documents généraux. 1720-an II.

F12 1463 et 1464. Tanneries : classement par ordre alphabétique de localités.

1463. Abbeville à Narbonne. 1720-1787. 1464. Paris à Verdun. 1716-1791.

F12 1465 et 1466. Tanneries : fabrication, secours, réquisition d'ouvriers. 1791-an XII.

F12 1467a et b. Tanneries : état des peaux et cuirs en l'an III (lacunes).

1467A. Haute-Garonne à Manche. 1467B. Marne à Haute-Vienne.

F12 1468 à 1472. Tanneries : enquête de l'an II sur les cuirs, les matières premières, les tanneries, le nombre des fosses.

1468. Ain à Cher. 1469. Corrèze à Gironde. 1470. Hérault à Haute-Marne.

1471. Meurthe à Seine-Maritime (Nord à Haute-Saône (en déficit).

1472. Seine-et-Marne à Yonne.

F12 1473-1474. Amidon. 1716-an IV. – Rouge végétal. 1787-an IV. – Ganterie. 1786-1792. – Papeterie, objets généraux. 1715-1790.

F12 1475. Papeteries : état des papeteries par généralités. 1701-1717.

F12 1476. Papeteries : papiers visités au bureau de Bayonne. 1756-1782. – Papeteries du Poitou. 1778-1785.

19


F12 1477. Papeteries : dossiers de manufactures. 1773-1789.

F12 1478A et B. Papeteries : règlements, rapports' des inspecteurs des manufactures, police des ouvriers. 1701-1790.

F12 1479. Papeteries : fabrication, taxe sur le papier, réquisition d'ouvriers, etc. 1792-1806.

F12 1480 et 1481. Papeteries : refonte des vieux papiers. An II-an IV.

F12 1482 à 1485. Papeteries : statistique de l'an II et de l'an III.

1482. Ain à Eure-et-Loir. 1483. Finistère à Isère.

1484. Jura à Somme. 1485. Tarn à Vosges.

F12 1486. Verres, cristaux, glaces. 1705-1791.

F12 1487 à 1490. Verreries : classement par localités. XVIIIe siècle.

1487. Aprey à Douai. 1488A. Dunkerque à Gemenos. 1488B. Givors à Lettembach.

1489A. Lille à La Nocle en Nivernais. 1489B. La Nougarède en Languedoc à Saint-

Georges-d'Aulnay. 1490. Saint-Gobain à Villers-Cotterets.

F12 1491. Verreries : manufacture de glaces du faubourg Saint-Antoine. 1663-1785.

F12 1492. Verreries : réquisition d'ouvriers; statistique en l'an II. 1792-an X.

F12 1493. Porcelaines : manufactures de Limoges et de Sèvres. 1759-1790.

F12 1494. Porcelaines (dossiers de manufactures) : Boissettes à Vincennes. XVIIIe siècle.

F12 1495 et 1496. Porcelaines : manufacture de Sèvres et manufactures diverses. 1792-an X.

F12 1497A et B. Faïences et poteries : dossiers individuels. 1689-1789.

F12 1498. Faïences et poteries. 1791-an X. – Tuileries, briqueteries, plâtres et chaux. 1777-1787.

F12 1499. Eaux de vie : fabrication et commerce. 1705-an VI.

F12 1500. Vins, bière, cidre, vinaigre : fabrication et commerce. 1729-an XI.

F12 1501 et 1502. Sucres : raffineries, confiserie, sirops. 1708-an XIII.

F12 1503A. Sels et salines. 1696-an VIII.

F12 1503B. Tabacs : ferme du tabac, etc. 1699-1836.

F12 1504. Huiles : recensement des huiles de poisson en l'an II (avec, en outre, l'indication des tanneries).

F12 1505. Savons, huiles. soudes, potasses, colle, salpêtre. 1701-an V.

20


F12 1506 à 1508. Produits chimiques. 1724-an X.

F12 1509-1510A. Commission d'agriculture et des arts et Commission du commerce et des approvisionnements : rapports sur divers sujets traités avec le Comité d'agriculture et des arts. An II-an III. – Postes et messageries; batellerie de la Somme. 1700-1780.

F12 1510B et 1511. Postes, messageries, transports militaires, roulage. 1780-1814.

F12 1512A à C. Navigation intérieure. 1702-1790.

1512A. Charente à Marne. 1512B. Moselle à Seille.

1512C. Seine à Yonne.

F12 1513 à 1515. Navigation intérieure, canaux, travaux de dessèchement, police de la navigation, projets. 1713-1814.

F12 1516 à 154455. Maximum : tableaux dressés en l'an II, correspondance, (classement départemental). An II-an III.

1516. Ain.

1517. Aisne. 1518. Allier. 1519. Alpes (Basses- [Alpes-de-Haute-Provence] et

Hautes-). 1520. Alpes-Maritimes, Ardèche. 1521. Ardennes, Ariège. 1522. Aube. 1523. Aude. 1524. Aveyron. 1525. Bouches-du-Rhône. 1526-1527. Calvados. 1528. Charente. 1529-1530. Charente-Inférieure [Charente-

Maritime]. 1531. Cher. 1532. Corrèze à Côte-d'Or (1). 1533. Côte-d'Or (2). 1534. Côte-d'Or (3). 1535. Côtes-du-Nord [Côtes d’Armor]. 1536. Creuse, Dordogne. 1537. Doubs. 1538. Drôme. 1539. Eure. 1540. Eure-et-Loir. 1541. Finistère. 1542. Gard. 1543. Garonne (Haute-). 15441. Gers. 15442. Gironde. 15443. Hérault. 15444. Ille-et-Vilaine. 15445. Indre.

15446. Indre-et-Loire. 15447. Isère. 15448. Jura. 15449. Loir-et-Cher (1). 154410. Loir-et-Cher (2). Loire. 154411. Haute-Loire. Loire-Inférieure [Loire-

Atlantique]. 154412. Loiret. 154413. Lot. 154414. Lot-et-Garonne. 154415. Lozère. 154416. Maine-et-Loire. 154417. Manche. 154418. Marne. 154419. Haute-Marne. 154420. Mayenne. 154421. Meurthe : 154422. Meuse. 154423. Mont-Blanc. 154424. Mont-Terrible. Morbihan. 154425. Moselle. 154426. Nièvre. 154427. Nord. 154428. Oise. 154429. Orne. 154430 et 31. Paris. 154432 et ". Pas-de-Calais.

21


154434. Puy-de-Dôme. 154435. Pyrénées (Basses, Hautes, Orientales). 154436. Rhin (Bas- et Haut-). Rhône-et-Loire. 154437. Haute-Saône. 154438 et 39. Saône-et-Loire. 154440. Sarthe. 154441 et 42. Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. 154443. Seine-et-Marne. 154444 et 45. Seine-et-Oise. 154446. Deux-Sèvres.

154447. Somme. 154448. Tarn. 154449. Var. 154450. Vaucluse. 154451. Vendée. 154452. Vienne. 154453. Haute-Vienne. 154454. Vosges. 154455. Yonne.

F12 1545A. Maximum : bonneterie, étoffes, chanvres, soieries, corderie, fil. 1790-an II.

F12 1545B. Maximum : lainages, cuirs et peaux, sellerie, boissellerie. 1790-an II.

F12 1546A. Maximum : fers, quincaillerie. 1790-an II.

F12 1546B. Maximum : papiers, toiles. 1790-an II.

F12 1547A. Maximum : grains, fourrages et denrées alimentaires. 1790-an II.

F12 1547B. Maximum : circulaire du 20 pluviôse an III; prix de 1790 et de l'an III.

F12 1547C à E. Maximum : correspondance, réclamations collectives et individuelles. 1793-an IV.

F12 1547F. Prix moyen du beurre (décret du 3 oct. 1810). 1811-1814.

F12 1548. Prix courant des laines, à Bordeaux, Carcassonne, Marseille et Rouen. 1812-1815.

F12 1549 à 1551. Bulletins industriels : renseignements statistiques. 1800-1811.

1549. Ain à Hérault. 1550. Indre à Ourthe.

1551. Pas-de-Calais à Zuyderzee.

F12 1552-1553. Statistique des départements [anciens et nouveaux] et du royaume d'Italie. 1810-1811.

F12 1554. Prix courants. An XI-1813.

F12 1555. Bulletin de la halle de. Rouen (textiles). 1807-1819.

F12 1556. Impression des lettres patentes relatives aux manufactures et au commerce. 1780-1781. – Mémoires sur la réglementation. 1778-an X. – Comité central d'administration du commerce, création. 1791. – Commission de commerce et approvisionnements : rapports. An II-an III. – Commission d'agriculture et des arts : organisation et arrêtés. An II-an III.

F12 1557. Comité d'agriculture et des arts; pétitions. 1793-an III. – Comité de commerce et approvisionnements : pétitions et arrêtés. 1793-an III. – Ateliers du citoyen Fréminville pour les lunettes achromatiques. An III. – Statistique industrielle de l'an V. An V. – Ateliers des “nouvelles fabrications”. An V.

22


F12 1558. Papeteries : état des papeteries en l'an VI et en l'an VII (circulaire des 14 et 18 brumaire an VI).

F12 1559. Prêts et secours à des manufacturiers et à des commerçants. 1792-1822.

F12 1560. Associations, corporations, police des ouvriers; fabricants émigrés. 1791-1815.

F12 1561. Concessions de biens nationaux pour filatures. An IV-1816. – Circulaire du 27 février 1809 sur les filatures. – Mécaniques et inventions. An IX-1815.

F12 1562 à 1564. Circulaire du 30 janvier 1806 sur le coton (filature, bonneterie, tissage, toiles peintes).

1562. Alpes (Basses) à Dyle. 1563. Escaut à Nèthes (Deux).

1564. Nièvre à Yonne.

F12 1565. Fabrication des armes. An VII-1815. – Horlogerie de Besançon. An X-1821. – Usines du Doubs. An X. -Fabrication des limes et des clous, vernis sur métaux. 1807-1808. – Marque des étoffes, tarifs des douanes. 1792-1815. – Culture du coton. 1812-1843. – Diamants bruts. An X. – Savon. An X-an XII. – Fabrication du sucre. An VIII-1814. – Réunion de députés des commerçants juifs. 1806. – Draperie à Colmar. 1811.

F12 1566. Statistique de la Mayenne. An IV. – Soie : douane. An V-1821. – Papeteries de la Marne. An VIII. – Manufactures de l'Eure. An IX. – Moulins à huile de Bagnols. An XII. – Commerçants suisses à Marseille. An IX. – Statistique des fers en 1806. – Échantillons de tissus de coton. 1806. – Renseignements sur la filature et le tissage du coton et de la soie. 1806-1811. – Poteries de la manufacture Launoy à Avesnes. 1806. – Halle aux cuirs de Paris. 1807-1808. – Population de la France et langues parlées dans l'Empire. 1808. – Vins et eaux-de-vie. An XI-1813. – Police de Paris. 1812. – Tapis étrangers : douane. 1812. – Salaisons. 1814-1815. – Huile de navette, statistique s. d.

F12 1567 et 1568. Renseignements statistiques sur l'industrie et le commerce. An IX-1807.

1567. Ain à Moselle. 1568. Parme et Plaisance à Yonne. Tableaux généraux.

F12 1569. Statistique industrielle : notes, mémoires, rapports sur différentes industries dans un certain nombre de départements : Aisne. 1808. – Calvados. 1809. – Charente-Inférieure [Charente-Maritime]. 1811. – Creuse. 1809. – Dordogne. 1810-1811. – Eure. 1808-1809. – Gard. 1811. – Haute-Garonne. 1809. – Hérault. 1807-1809. – Indre. 1807-1808. – Loir-et-Cher. 1807. – Loire. An IX. – Loire-Inférieure [Loire-Atlantique]. s. d. – Haute-Loire. 1810. – Loiret. 1809. – Maine-et-Loire. 1809. – Haute-Marne. 1809-1810. – Mayenne. 1807. – Meurthe. 1811. – Moselle. 1810. – Bas-Rhin. 1811. – Haut-Rhin. 1807-1811. – Rhône. 1808. – Roer. 1806-1813. – Sarre. 1810-1811. – Sarthe. 1811-1813. – Seine. 1807-1808. – Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. 1807-1810. – Seine-et-Oise. 1810. – Deux-Sèvres. 1808. – Somme. 1810. – Tarn-et-Garonne. 1809. – Vosges. 1810.

F12 1570 à 1589. Circulaire du 30 septembre 1811 sur les fabriques de laine, de coton et de toile. État de ces fabriques de 1810 à 1822. (Certains préfets donnent des renseignements sur l'industrie en général.)

1570. Ain à Ardennes. 1571. Ariège à Bouches de la Meuse. 1572. Bouches du Rhin à Corrèze. 1573. Côte-d'Or à Drôme. 1574. Dyle à Forêts. 1575. Gard. 1576. Haute-Garonne à Gênes. 1577. Gers à Hérault. 1578. Ille-et-Vilaine à Lippe. 1579. Loir-et-Cher à Haute-Loire.

1580. Loiret à Mayenne. 1581. Méditerranée à Nord. 1582. Oise à Hautes-Pyrénées. 1583. Pyrénées-Orientales à Rhône. 1584. Roer à Sarthe. 1585. Seine-Inférieure [Seine-Maritime] à Sésia. 1586. Sésia à Tarn-et-Garonne. 1587. Trasimène à Var. 1588. Vaucluse. 1589. Vienne à Zuyderzee.

23


F12 1590 à 1600. Circulaire du 25 novembre 1811 sur les papeteries et tanneries (renseignements de 1811 à 1820).

1590. Ain à Aude.

1591. Aveyron à Côtes-du-Nord [Côtes d’Armor].

1592. Creuse à Eure.

1593. Eure-et-Loir à Hérault. 1594. Ille-et-Vilaine à Loire-Inférieure [Loire-

Atlantique]. 1595. Loiret à Marengo. 1596. Marne à Ombrone. 1597. Orne à Haut-Rhin. 1598. Rhin et Moselle à Seine-Inférieure [Seine-

Maritime]. 1599. Seine-et-Marne à Taro. 1600. Trasimène à Zuyderzee.

F12 1601. Soie : récolte et prix de la soie. 1810-1812.

F12 1602. Relevés généraux des renseignements recueillis sur le chanvre et le lin, 1810-1815, le coton, 1810-1815, le drap, an XI 1815, la soie, 1789 1812, les papeteries, 1813, les tanneries. 1812-1813.

F12 1603 à 1610. Statistique des forges, hauts fourneaux, usines à fer, etc. (1811-1814).

1603. Documents généraux (1811-1814). – Circulaire du 3 août 1811 transmettant les questionnaires destinés aux maîtres de forges (mines de fer, forges et usines à fer) : texte, réponses négatives, etc., et rappels de la circulaire (1811-1812) ; circulaire du 5 août 1812, transmettant l’Instruction sur la fabrication du fer… de Dufaud : texte, distribution (1812) ; exécution des circulaires des 30 septembre 1811 et 21 avril 1812, prescrivant des états périodiques de situation des hauts-fourneaux et forges (1812-1814) ; analyse des réponses à la circulaire du 3 août 1811 et notes de statistique diverses (1812-1814 ?). Réponses à la circulaire du 3 août 1811 et questionnaires joints. États périodiques adressés en exécution de la circulaire du 30 septembre 1811 et de circulaires postérieures (1811-1816) : Aisne (1811-1816), Allier (1811-1812), Apennins (1811-1814), Ardennes (1811-1815), Ariège (1812-1815), Arno, Aude (1811-1815).

1604. Id., Bouches-de-l'Yssel (1812), Charente (1811-1815), Cher (1811 ?-1815), Corrèze (1811-1815), Corse (1812), Côte-d’Or (1811-1813), Côtes-du-Nord [Côtes d’Armor] (1811-1815), Doire (1811-1814).

1605. Id., Dordogne (1812), Doubs (1811-1812), Drôme (1811-1815), Eure (1811-1818), Eure-et-Loir (1811-1814), Forêts (1811-1812), Gard (1811).

1606. Id., Garonne (Haute-) (1811-1814), Gênes (1814), Gironde (1811-1814), Hérault (1811-1815), Ille-et-Vilaine (1811-1812), Indre-et-Loire (1811 ?-1816), Isère (1811-1815), Jemmapes (1811-1813), Jura2 (1811-1815), Landes (1811-1815).

1607. Id., Léman (1811), Loir-et-Cher (1813-1815), Loire-Inférieure [Loire-Atlantique] (1811-1816), Lot (1812), Lot-et-Garonne (1811-1812), Maine-et-Loire (1812), Manche (1812-1814), Marne (Haute-) (1812-1816), Mayenne (1812), Méditerranée (1814), Meurthe (1811-1815), Meuse 51811-1818), Mont-Blanc (1811-1812), Morbihan (1812), Moselle (1811-1816), Nèthes (Deux-) (1812), Nièvre (1812-1816).

1608. Id., Nord (1811-1816), Oise [état néant] (s.d. [1812]), Orne (1812-1819), Ourthe3 (1812), Pyrénées (Basses-) (1812), Pyrénées-Orientales (1812-1822), Rhin (Bas-) (1811-1815).

1609. Id., Rhin (Haut-) (1812-1815), Rhin-et-Moselle (1812), Roer (1811), Sambre-et-Meuse (1811-1813), Saône (Haute-) (1811-1812), Saône-et-Loire (18104-1812), Sarre (1811-1813).

1610. Id., Sarthe (1812-1817), Sésia (1812), Sèvres (Deux-) (1811 ?-1816), Tarn (1811-1815), Tarn-et-Garonne

2 Renseigne aussi sur d’autres industries.3 Renseigne aussi sur les fabriques de zinc.4 Les documents de l’année 1810 ne concernent pas la statistique mais la réponse à une question de l’Empereur sur la possibilité de fabriquer des canons au Creusot avec le minerai de fer de l’île d’Elbe.

24


(1811), Trasimène (1811-1813), Vendée [état néant] (1811-1816), Vienne (Haute-) (1811-1822), Vosges (1811-1812), Yonne (1811-1814). Tableaux récapitulatifs « extraits des grandes statistiques » pour les départements suivants : Apennins, Ardennes, Ariège, Doubs, Eure, Indre, Jura, Lot-et-Garonne, Maine-et-Loire, Marne(Haute-), Mont-Tonnerre, Morbihan, Moselle, Pyrénées (Basses-), Pyrénées (Hautes-), Pyrénées-Orientales, Rhin-et-Moselle, Sambre-et-Meuse, Saône (Haute-), Saône-et-Loire, Sarre, Stura, Tarn, Yonne. Notes de statistique (s.d.).

F12 1611 à 1620. Documents sur l'industrie, le commerce et l'agriculture des départements étrangers. An III-1814.

1611. Alpes-Maritimes, Mont-Blanc, Léman, Arno, Doire, Gênes, Marengo, Méditerranée, Montenotte.

1612. Pô, Rome. 1613. Stura, Sésia, Taro, Dyle. 1614. Escaut, Forêts. 1615. Jemmapes, Lys. 1616. Meuse-Inférieure, Deux Nèthes, Ourthe.

1617. Sambre et Meuse, Mont Tonnerre, Rhin et Moselle.

1618. Roer. 1619. Sarre. 1620. Bouches de l'Elbe, B. de l'Escaut, B. de-

la Meuse, B. du Rhin, B. de l'Yssel, B. du Weser, Ems Oriental et Supérieur, Lippe, Zuyderzée.

F12 1621A et B. Statistique industrielle de 1811 : préparation de la circulaire du 6 mai 1812 : vœux des Conseils généraux de 1811 en matière commerciale.

F12 1622 à 1627. Statistique industrielle et manufacturière de 1814 [lacunes].

1622. Ain. Allier, Aube, B. de l'Escaut B. de l'Yssel.

1623. B. de la Meuse, B. du Rhin. Charente-Inférieure [Charente-Maritime], Cher, Corrèze, Dordogne.

1624. Ems Occidental, Oriental, Supérieur, Forêts, Frise. Isère, Jemmapes.

1625. Lippe, Haute-Loire, Loire-Inférieure

[Loire-Atlantique], Lozère, Lys, Manche, Mayenne, Meuse-Inférieure.

1626. Mont-Tonnerre, Moselle, Orne, Ourthe, Pô, Haut Rhin, Rhin-et-Moselle, Roer, Sarre.

1627. Sarthe, Seine et Marne, Vaucluse, Vosges, Yssel-Supérieur, Zuyderzee.

F12 1628-1635. Statistique : notes sur la rédaction des tables notices au Moniteur; statistique de l'élection de Vézelay (XVIIIe). An III-1820.

F12 1636 à 1638. Amidonnerie, distillerie, genièvrerie, brasserie. An X-1812.

F12 1639a à 1640. Sucre raffiné et sucre de betterave (douanes, fabrication). 1786-1814.

F12 1641 à 1645. Police de la navigation, 1659-1812.

F12 1646-1650. Franchisé des ports. 1699-an XI.

F12 1651 et 1652. Contentieux du commerce extérieur et maritime : cours d'amirauté; assurances. 1715-1793.

F12 1653 à 1655. Traite des noirs : mémoires, primes. 1790-1793.

F12 1656A à 1658I. Déclarations des capitaines de navires a leur arrivée dans le port de débarquement. 1808-1813.

1656A. Correspondance générale. 1656B. Alpes-Maritimes. 1656C. Alpes-Maritimes et Aude 1656D. Bouches-du Rhône.

1657A. Charente-Inférieure [Charente-Maritime]. 1657B. Gard à Gironde. 1657C. Hérault. Ille-et-Vilaine.

25


1658A et B. Loire-Inférieure [Loire-Atlantique]. 1558C. Lys à Méditerranée. 1658D. Montenotte. Morbihan. 1658E. Nèthes (Deux-). Nord.

1658F. Ombrone. 1658G. Pas-de-Calais. Basses-Pyrénées [Pyrénées-

Atlantiques]. 1658H. Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. 1658I. Somme à Vendée.

F12 1659-1660. Armements en aventuriers, commerce avec les colonies. 1808 1811.

F12 1661. Mouvement des ports : correspondance; états généraux de la navigation. 1810 1814.

F12 1662 à 1664. Demandes adressées au Bureau du commerce : places, souscriptions, etc. (A-Z.). 1792-1829.

F12 1665 à 1683. Importations, exportations, mouvement des ports.

1665. 1787. 1666 et 1667. 1789. 1668 et 1669. 1790. 1670 et 1671. 1791. 1672 à 1675b. 1792-1793 (et Balance du

Commerce de 1777 à 1793). 1676 à 1679. 1793. 1680. An II an III. 1681. An V. 1682. An VII an IX. 1683. An IX an XI.

F12 1684A. Mouvement de la navigation. An XII.

F12 1684B-C. Certificats de chargement de navire. An XII-an XIII.

F12 1684D. Mouvement de la navigation. 1809.

F12 1685 à 1696. Mouvement des ports. 1810.

1685. Alpes-Maritimes à Bouches-du-Rhône. 1656. Calvados. Côtes-du-Nord [Côtes d’Armor]. 1687. Finistère. 1688A. Gard à Liamone. 1688B. Manche. Morbihan. 1689. Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques].

Pyrénées Orientales.

1690. Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. Somme. 1691. Var. 1692. Apennins. Bouches de l'Escaut. 1693. Bouches du Rhin à Gènes. 1694. Ile d'Elbe à Méditerranée. 1695. Montenotte. Rome. 1696. Deux Nèthes.

F12 1697 à 1722B. Mouvement des ports. 1811.

1697. Alpes Maritimes à Bouches-du-Rhône. 1698. Bouches-du-Rhône. 1699. Calvados à Côtes-du-Nord [Côtes d’Armor]. 1700. Finistère. 1701. Finistère à Gironde. 1702A. Gironde. 1702B. Golo. Hérault. 1703A. Ille-et-Vilaine. Liamone. 1703B. Loire-Inférieure [Loire-Atlantique]. 1704. Loire-Inférieure [Loire-Atlantique]. Manche. 1705-1706. Morbihan. 1707-1708. Nord.

1709. Pas-de-Calais a Pyrénées-Orientales. 1710. Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. 1711. Somme. Var. 1712 Var. 1713. Vendée. 1714 Vendée à Bouches-de-l'Escaut. 1715. Bouches-de-l'Escaut. 1716. Bouches-de-la-Meuse à Escaut.1717-1718. Gênes. 1719. Lys. Méditerranée. 1720. Montenotte. 1721. Deux-Nèthes. 1722A et B. Rome.

26


F12 1723A à 1739. Mouvement des ports. 1812.

1723A. Alpes-Maritimes à Bouches-du-Rhône. 1723B. Bouches-du-Rhône. 1724. Calvados à Côtes-du-Nord [Côtes d’Armor]. 1725. Finistère. 1726A. Gard. Gironde. 1726B. Hérault. Ille-et-Vilaine. 1727A. Loire-Inférieure [Loire-Atlantique]. 1727B. Manche. 1728A. Morbihan. 1728B. Nord. Pas-de-Calais. 1729A. Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques].

Pyrénées-Orientales. 1729B. Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. 1730A. Somme. Var. 1730B. Var. 1731. Vendée.

1732A. Apennins. Gênes. 1732B. Gênes. 1733A. Méditerranée. Montenotte. 1733B. Ombrone. 1734. Rome. 1735A. Bouches-de-l'Elbe. Bouches-de-l'Escaut. 1735B. Bouches-de-l'Escaut. 1736A. Bouches-de-l'Yssel. Bouches-de-la-Meuse. 1736B. Bouches-du-Rhin. Bouches-du-Weser. 1737A. Deux-Nèthes. 1737B. Ems-Occidental. 1738A. Ems-Oriental. Escaut. 1738B. Frise. 1739. Lys. Zuyderzée. Catalogne. Otrante.

Provinces Illyriennes.


1740. Alpes-Maritimes. Aude. 1741. Bouches-du-Rhône. 1742. Calvados. Charente-Inférieure [Charente-

Maritime]. 1743A. Côtes-du-Nord [Côtes d’Armor]. 1743B. Finistère. 1744. Gard. Gironde. 1745. Hérault. Ille-et-Vilaine. 1746. Loire-Inférieure [Loire-Atlantique]. 1747. Manche. Morbihan. 1748. Nord à Pyrénées-Orientales. 1749. Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. Somme.

1750A et B. Var. 1751. Vendée. 1752. Apennins. Gênes. 1753. Gênes. 1754. Méditerranée. Montenotte. 1755. Ombrone. Rome. 1756. Rome. 1757. Bouches-de-l'Elbe. Bouches-de-l'Escaut. 1758. Bouehes-de-la-Meuse. Bouches-du-Rhin. 1759. Bouches-du-Weser. Deux-Nèthes. 1760. Ems-Occidental. Escaut. 1761. Frise. 1762. Lys. Zuyderzee. Catalogne.


1763. Alpes-Maritimes à Côtes-du-Nord [Côtes d’Armor].

1764. Finistère à Manche.

1765. Morbihan à Somme. 1766. Var. Vendée. Gênes. Île d'Elbe. Montenotte.

Rome. Bouches-de-l'Escaut. Deux-Nèthes.

F12 1767. Mouvement des ports. 1815 (incomplet).

F12 1768-1772. Mouvement des ports. 1816.

1768. Aude à Côtes-du-Nord [Côtes d’Armor]. 1769. Finistère. Gard. 1770. Gironde à Manche.

1771. Morbihan à Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques].

1772. Pyrénées-Orientales à Vendée.


1773. Aude à Corse. 1774. Côtes-du-Nord [Côtes d’Armor].

27


1775. Finistère. Gard. 1776. Gironde. Hérault. 1777. Ille-et-Vilaine. Loire-Inférieure [Loire-

Atlantique]. 1778. Loire-Inférieure [Loire-Atlantique]..

1779. Manche. Morbihan. 1780. Morbihan. 1781. Nord à Pyrénées-Orientales. 1782. Seine-Inférieure [Seine-Maritime] à Vendée.


1783. Aude. Bouches-du-Rhône. 1784. Bouches-du-Rhône. 1785. Calvados. Charente-Inférieure [Charente-

Maritime]. 1786. Corse. Côtes-du-Nord [Côtes d’Armor]. 1787. Finistère. Hérault.

1788. Ille-et-Vilaine. Loire-Inférieure [Loire-Atlantique].

1789. Manche. Morbihan. 1790. Morbihan. 1791. Nord à Pyrénées-Orientales. 1792. Seine-Inférieure [Seine-Maritime] à Vendée.


1793. Aude. Bouches-du-Rhône. 1794 et 1795. Bouches-du-Rhône. 1796. Calvados à Côtes-du-Nord [Côtes d’Armor]. 1797. Finistère. Hérault. 1798. Ille-et-Vilaine. Loire-Inférieure [Loire-

Atlantique]. 1799. Manche à Nord. 1800. Pas-de-Calais à Seine-Inférieure [Seine-

Maritime]. 1801. Somme à Vendée.


1802. Aude. Bouches-du-Rhône. 1803-1804. Bouches-du-Rhône. 1805. Calvados à Côtes-du-Nord [Côtes d’Armor]. 1806. Finistère à Hérault. 1807. Ille-et-Vilaine. Loire-Inférieure [Loire-

Atlantique].

1808. Loire-Inférieure [Loire-Atlantique]. Manche. 1809. Morbihan. 1810. Nord. Pas-de-Calais. 1811. Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques].

Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. 1812. Somme à Vendée.

F12 1813A à 1816A. Mouvement des ports. 1821.

1813A. Aude. Bouches-du-Rhône. 1813B et C. Bouches-du-Rhône. 1814A. Calvados à Côtes-du-Nord [Côtes

d’Armor]. 1814B. Hérault. Ille-et-Vilaine. 1814C. Loire-Inférieure [Loire-Atlantique].

1815A. Manche. Morbihan. 1815B. Nord à Basses-Pyrénées [Pyrénées-

Atlantiques]. 1815C. Pyrénées-Orientales à Somme. 1816A. Var. Vendée.

F12 1816B à 1817C. Mouvement des ports. 1822-1825 (incomplet).

F12 1818 et 1819. Importations et exportations par navires munis de licences. 1810-1814.

F12 1820A à 1830B. Permis d'exportation en Italie des ouvrages de coton fabriqués en France : décrets de 1810-1811; préparation des décrets, listes des permis. 1810-1814.

1820A. Préparation des décrets. 1820B. États des permis délivres. 1811-1813.

1821 à 1824B. Permis délivrés. 1810-1811. 1825 à 1827. 1812. 1828 à 1830B. 1813-1814.

F12 1831-1832. Indemnités aux négociants éprouvés en Espagne. 1809-1810. Laines saisies à Burgos en 1808. Liquidation des indemnités. 1815-1819. Commerce avec l'Espagne. 1810-1815.

28


F12 1833. Denrées coloniales : régime douanier. 1810 1812.

F12 1834A à 1835. Balance du commerce : importations et exportations; mémoires sur le commerce. 1669-1826.

F12 1836 à 1847. Pêche maritime et pêche fluviale. 1702-1815.

F12 1848 à 1857. Rapports consulaires. 1810 1816.

1848. Alep. Alexandrie. Alger. Andrinople. Bagdad. Bassora. Bosna Séral. Le Caire. La Canée. Chypre. Constantinople.

1849A. Janina. 1849. Jassy. Larache. Larnaca. Lataquié. Naples de

Roumanie. Patras. Prevosa. 1850A. Pristina. Rhodes. Saida. Saint-Jean d'Acre.

Salonique. Scutari d'Albanie. Smyrne.

1850B. Taganrock. Tanger. Trevnick. Trébizonde. Tripoli de Barbarie.

1850C. Tripoli de Syrie. Tunis. Varna. 1851 et 1852. Danemark. 1853. Suède. Norvège. Russie. Allemagne. 1854. Allemagne. 1855 et 1856. Italie. 1857. Espagne. Londres. Baltimore. Boston.

Charlestown. Nouvelle Orléans.

F12 1858. Agence d'Afrique. An IV-an VI.

F12 1859. Prix courants adressés par les consuls. 1812. Situation commerciale de Bayonne, Bordeaux, Marseille, Nantes, Rouen, Toulouse. 1815.

F12 1860-1865. Correspondance du ministre des Manufactures et du Commerce avec les autres ministres : affaires de prises, etc. 1812-1815.

F12 1866. Douanes: archives du commerce ; établissement des états d'importation et d'exportation. 1792-1793.

F12 1867. Douanes : beurre et salaisons. An IX-1807.

F12 1868. Douanes : chiffons et papiers. An IV-an V.

F12 1869 et 1870. Douanes : cabotage des chiffons. An XIII-1815.

F12 1871 à 1873. Douanes : droits sur les cotons. An X-1812.

F12 1874. Douanes : chanvre et fin. 1786-1815.

F12 1875. Douanes : commerce français dans l'Inde. 1792.

F12 1876. Douanes : tabacs. An XI-1823.

F12 1877. Douanes : nankins. An V-an VII.

F12 1878-1879. Douanes : affaires particulières. An IV-1806.

F12 1880. Douanes : matières résineuses. An IV-an VIII.

F12 1881. Douanes : affaires contentieuses, saisies. An XIII-an XIV.

29


F12 1882-1883. Douanes : décisions prises par l'empereur. 1812.

F12 1884-1885. Douanes : vins et eau-de-vie. An IV-1814.

F12 1886A et B. Douanes: bois à brûler. An IV 1814.

F12 1887. Douanes : huiles, colza. An IV-an IX.

F12 1888. Douanes : cuirs et peaux. An IV 1806.

F12 1889. Douanes : circulation des monnaies. 1753-an XIII.

F12 1890. Douanes : contentieux. An V 1814.

F12 1891. Douanes : saisies de toiles peintes et de mousselines. 1701-1762.

F12 1892. Douanes: personnel. An III 1814.

F12 1893. Douanes : transit. 1783-1810.

F12 1894. Douanes : denrées coloniales. 1810 1812.

F12 1895 à 1897. Douanes : légalisation des certificats d'origine. 1812-1813.

F12 1898. Douanes : entrepôts. An X-1814.

F12 1899-1901. Douanes : projet de décrets. 1813 1814.

F12 1902. Douanes : correspondance relative aux grains. 1822-1825.

F12 1903 à 1907. Douanes : mémoires et demandes, code des douanes. 1664 an VI.

1903. 1664 1710. 1904. 1711 1740. 1905. 1741-1779.

1906. 1780-1791. 1907. 1791-an VI.

F12 1908 et 1909. Douanes : entrepôt et transit. 1664-an II.

F12 1910 à 1914. Douanes : établissement et modification des tarifs. 1664-an III.

1910. 1664-1705. 1911. 1706 1736. 1912. 1737. 1778.

1913. 1779 1789. 1914. 1790 an III.

F12 1915 à 1919. Douanes: exécution de l'arrêté du 1er messidor an XI (marchandises anglaises). An XI-1808.

F12 1920 à 1923. Douanes : de mandes particulières. 1700 an II.

F12 1924 et 1925. Douanes : permis d'importation ou d'exportation. 1687-1786.

30


F12 1926 et 1927. Douanes : demandes particulières. 1790-an III.

F12 1928 à 1931. Douanes : département de la Röer, fabriques à établir dans le rayon douanier. An XI 1813.

F12 1932. Douanes : primes pour sucres raffinés. 1792-1793.

F12 1933 et 1934. Douanes: plantes contre le personnel. 1698 1789.

F12 1935. Douanes : affaire Verdery-Templier à Montpellier. 1698 1700.

F12 1936 à 1941. Douanes : tarifs, réclamations, organisation du service. 1791-1836.

1936. 1791 an IV. 1937. An V. 1938. An VI an IV.

1939. An X-an XII. 1940. An XIII 1810. 1941 1811 1836.

F12 1942 à 1944. Douanes : contrebande. 1790-1817.

F12 1945 à 1948. Douanes : saisies de marchandises anglaises (surtout loi du 10 brumaire an V). 1793-1814.

1945. 1793-an VI. 1946. An VII-an IX.

1947. An X-an XIII. 1948. 1806-1814.

F12 1949 et 1950. Douanes : saisie de navires. An III-1815.

F12 1951 et 1952. Douanes : transactions. 1812-1814.

F12 1953A à S. Douanes : jugements en matières de douane, classés par tribunaux. An VI-1811.

1953A. Aix à Baume-les-Dames. 1953B. Bayonne. 1953C. Belfort à Bonneville. 1953D. Boulogne à Colmar.' 1953E et F. Coblence. 1953G. Cologne à Courtrai. 1953H. Delémont à Furnes. 1953I. Gand à Grenoble. 1953K. Hasselt à Lyon.

1953L. Maëstricht à Moutiers. 1953M. Namur à Rouen. 1953N. Ruremonde à Saint-Girons. 1953O. Saint-Hippolyte à Sarreguemines. 1953P. Saverne à Strasbourg. 1953Q. Thionville à Turin. 1953R. Turnhout. 1953S. Valenciennes à Wissembourg.

F12 1953T et U. Douanes : accusés de réception des jugements rendus. An VI-1811.

F12 1954A à Z. Douanes: avis des commissaires experts pour la vérification des marchandises. 1806-1823.

1954A. 1806. 1954B. 1807. 1954C. 1808. 1954D. 1809. 1954E. 1810. 1954F à I. 1811. 1954J à M. 1812.

1954N à Q. 1813. 1954R. 1814. 1954S. 1815. 1954T. 1816. 1954Z 1-2. 1822-1823. 1954U. 1817. 1954V. 1818.

31


1954W. 1819. 1954X 1-2. 1820.

1954Y 1-2. 1821.1954Z 1-2. 1822-1823.

F12 1955 à 1966U. Douanes.

1955. Acier à Bestiaux. 1792-1819. 1956. Bois de construction à Charbon de bois.

1792-1814. 1957. Cabotage à Chapellerie. An IV-1814. 1958. Charbon de terre. Chevaux, mulets, chèvres.

An IV-1814. 1959. Chiffons à Cuirs. An IV-1815. 1960A et B. Cotons. 1792-1815. 1961. Cuivre et laiton. An V-1815. 1962. Denrées coloniales. An IV-1814. 1963. Draps à Droits de port. An II-1814. 1964. Engrais à Entrepôts. 1792-1813. 1965. Espagne à Étoffes. An IV-1815. 1966A et B. Fers. 1793-1814. 1966C. Fèves à Graines. 1793-1813. 1966D. Grains à Indigo. An IV-1815. 1966E. Laines. An IV-1815. 1966F. Livres à Mercure. 1791-1813. 1966G. Meubles à Objets d'art. An V-1811.

1966H. Moutons à Navires. An III-1814. 1966I. Numéraire à Osier. 1792-1815. 1966J. Outils à Peaux. An IV-1813. 1966K. Pèches à Poudre à poudrer. An IV-1813. 1966L. Produits chimiques. An IV-1814. 1966M. Quinquina à Sel. An II-1814. 1966N. Sirops à Soieries. Au IV-1814. 1966O. Sucres à Suifs. 1791-1813. 1966P. Tabacs. An IV-1828. 1966Q. Tan à Tonneaux. 1792-1814. 1966R. Tuff à Zinc. 1792-1814. 1966S. Vins. 1793-1828. 1966T. Contrebande et primes d'assurances

maritimes. An IV-an XIII. 1966U. Majoration pour navires neutres. An VIII. –

Séquestre en Hollande. 1810-1811. – Commerce avec l'Espagne. 1812-1814.

F12 1967 à 1972. Douanes : exécution des arrêtés de l'an XI concernant les neutres et les navires venant d'Angleterre ou y ayant touché. An XI-1811.

F12 1973 à 1996. Douanes : saisies d'étoffes (article 63 de la loi du 28 avril 1816). 1816-1837.

F12 1997 à 2006. Douanes : décisions rendues par le jury en exécution de l'article 63 de la loi du 28 avril 1816. 1816-1837.

F12 2007 et 2008. Tribunaux de commerce : création. listes de notables commerçants. 1806-1813.

F12 2009 à 2011. Tribunaux et cours prévôtales des douanes : comptes. 1812-1814.

F12 2012 à 2025. Personnel des douanes. An VI-1810.

F12 2026 à 2028. Licences et permis : arrêtés du conseil du contentieux (décret du 31 août 1810). 1810-1813.

F12 2029. Correspondance relative aux licences et permis. 1809-1814.

F12 2030. Talons de licences, 1810-1812.

F12 2031-2032. Licences et permis; rapports à l'empereur, impression des licences, rapports sur les denrées coloniales. 1809-1813.

F12 2033. Licences et permis : circulaires, instructions, correspondance ministérielle. 1809-1813.

32


F12 2034-2037. Licences et permis : correspondance relative à l'application de la législation. 1810-1813.

F12 2038A et B. Licences : résultats généraux des licences, tableaux récapitulatifs. 1810-1813.

F12 2039 à 2045C. Licences et permis : états de situation des licences accordées ; états d'importation, etc. 1810-1814.

2039 et 2040. Bordeaux.2041. Alpes-Maritimes à Calvados. 2042. Charente-Inférieure [Charente-Maritime]. 2043. Corse à Loire-Inférieure [Loire-Atlantique]. 2044. Lys à Méditerranée.,

2045A. Montenotte à Nord. 2045B. Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques] à

Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. 2045C. Somme à Zuyderzee et Provinces

illyriennes.

F12 2046 à 2051. Licences et permis; correspondance; demandes de licences; circulaires, législation. 1809-1814.

F12 2052. Licences de l'ancien système ; correspondance : Côtes-du-Nord [Côtes d’Armor], Escaut, Finistère, Haute-Garonne, Hérault, Ille-et-Vilaine, Landes, Loire-Inférieure [Loire-Atlantique]. 1809-1810.

F12 2053. Licences de l'ancien système : Bordeaux. 1809-1810.

F12 2054. Licences de l'ancien système : Bouches-du-Rhône, Calvados, Charente-Inférieure [Charente-Maritime]. 1809-1810.

F12 2055. Licences de l'ancien système : Lys. Seine-Inférieure [Seine-Maritime], Hollande, Naples, Toscane, Saxe, Villes hanséatiques. 1809-1812.

F12 2056. Licences de l'ancien système : Pas-de-Calais, Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques], Rhône, Seine, Seine-et-Oise, Seine-Inférieure [Seine-Maritime], Deux-Sèvres, Vendée. 1809-1810.

F12 2057 à 2107. Licences et permis : demandes, correspondances, affaires contentieuses (tous départements). 1809-1814.

F12 2108. Licences et permis : rapports sur les opérations faites par navires munis de licences, sauf-conduits, permis ottomans et barbaresques. 1809-1813.

F12 2109 à 2111. Licences et permis : correspondance, demandes, affaires contentieuses. 1811-1814.

F12 2112 à 2113B. Licences et permis : travail du Conseil de commerce. 1810-1814.

F12 2114. Douanes : exécution de l'arrêté du 1er messidor an XI sur les bâtiments neutres. 1806.

F12 2115 et 2116. Licences et permis: rapports, lois, décrets, affaires contentieuses, permis pour l'Espagne, permis ottomans et barbaresques; contentieux. 1810-1813.

F12 2117. Licences et permis : travail du Conseil de commerce. 1810-1813.

F12 2118. Licences et permis : correspondance, contentieux. 1809-1816.

F12 2119 à 2162. Licences et permis ; séries classées par ports. 1809-1814.

33


2119. Corse. 2120. Brème, Cherbourg, Civitta-Vecchia,

Hambourg, Lorient, Quimper, Rouen, Sables d'Olonne, Saint Malo, Saint-Valery-en-Caux, Saint Valery sur Somme.

2121. Charente (Série dite de) Dantzig, Lubeck, Workum.

2122 à 2124. Amsterdam. 2125. Bayonne. 2126 à 2129. Bordeaux. 2130 à 2132. Caen. 2133 et 2134. Dieppe. 2135 à 2137. Dunkerque.

2138. Gênes. 2139. Granville. 2140 à 2143. Le Havre. 2144 et 2145. Livourne Marins. 2146 et 2147. Marseille. 2148 et 2149. Nantes. 2150 à 2153. Ostende. 2154 et 2155. La Rochelle. 2156 et 2157. Rotterdam. 2158 à 2161. Bordeaux (permis américains). 2162. Amsterdam. Bayonne, Brème. Dieppe.

Dunkerque, Hambourg, La Rochelle, Livourne, Lorient, Rotterdam (permis américains).

F12 2163 à 2165. Licences et permis : états des licences et permis accordés, correspondance. 1810-1813.

F12 2166 à 2174. Permis américains. 1811-1813.

2166 à 2170B. Bordeaux. 2171 à 2174. Nantes et permis ottomans et barbaresques pour Gènes, Livourne. Marseille.

F12 2175. Notes sur le commerce extérieur, 1785-1815. – Dictionnaire de Peuchet. An VI-an VIII. – Monnaie obsidionale de Mayence. 1810-1820. – Commerce en général, notes. An VIII-1824. – Commerce de Bordeaux. An XII-an XIII. -Colportage, 1791-1814. – “ Avis sur le commerce ”. 1819-1822.

F12 2176. Ports : régime commercial, franchise. 1792-1814.

F12 2177. Feuilles de travail de la Commission d'agriculture et des arts. An II. Correspondance du Bureau des arts et manufactures. An VIII-an IX. – Correspondance et feuilles de travail du Conseil de commerce. An XIII 1808.

F12 2178 à 2183. Feuilles de travail et feuilles de rapport du Bureau des arts et manufactures. An IV 1818.

F12 2184. Feuilles de travail du Bureau des arts et manufactures. 1812 1815. Rapports du Bureau des poids et mesures. An XIII an XIV.

F12 2185 à 2191. Feuilles de travail du Bureau du commerce. An VII-1824.

F12 2192. Extraction de l'indigo du pastel. 1812. – Imprimeries de Paris. 1787. – Douanes de Rome et de Naples. 1786-1805. – Douanes de Lucques et Piombino. An XII-1808. – Commerce de Malte à Tripoli. An VI 1814.

F12 2193. Douanes : sels. 1812. – Douanes d'Italie, 1812. – Douanes du Valais. 1810-1811. – Code de commerce. An IX-1808.

F12 2194. Mémoires sur le commerce. Fin XVIIIe s. à 1820.

F12 2195 et 2196. Machines à filer le coton. 1739 1861.

F12 2197. Moulins à eau, à vent, à vapeur. 1779-1851. Inventions diverses, en particulier engins de guerre. An III-1831.

F12 2198. Machines à battre le blé, moulins à blé. 1749-1865.

34


F12 2199. Métiers Jacquart. 1811-1866. – Machines à travailler la soie. An III-1865. – Permis à l'inventeur Lassalle. 1759 1815.

F12 2200. Métiers à tisser. An III-1862. – Mémoires sur la cession de la Lorraine, sur les communaux, sur la capitation. 1750-1768. – Atelier du sieur Albert, pompes à feu, etc. An XII-1819. – Chemin de fer marchant par la force du vent, 1842. – Chaume pour toitures, 1843.

F12 2201. Gazes d'Italie : machines pour soierie. 1744-1831.

F12 2202. Machines pour la laine et le drap. 1763-1852.

F12 2203. Régiment d'ouvriers. 1814. – Machines à tisser. 1814-1866.

F12 2204. Machines pour traiter la laine et le coton. An III-1840. – Affaire Le Turc. 1785 1833.

F12 2205. Pompes à feu. 1778-1841.

F12 2206 et 2207. Machines à filer : manufacture de drap et de teinture des Gobelins. 1792-1842.

F12 2208. Rouets : fabrication des filets, des ficelles. An XI-1861.

F12 2209. Fabrication des bas : machines pour tapisserie. 1781-1849.

F12 2210. Impression des étoffes. 1815 1864. – Inventions relatives aux voitures. 1811 1828. – Sémaphore. 1811 1813.

F12 2211. Machines agricoles An III-1869.

F12 2212. Inventions relatives aux ponts, vannes, écluses, etc. An IX 1866.

F12 2213. Télégraphie aérienne et électrique. An VI-1865.

F12 2214. Machines à vapeur. 1830-1854. – Navigation aérienne. 1836-1869.

F12 2215. Direction des aérostats. 1836-1867.

F12 2216. Mouvement perpétuel. 1786-1866.

F12 2217A et B. Extinction des incendies. An III-1869.

F12 2218. Fabrication de l'acier. 1750-1852.

F12 2219. Fabrication des limes. 1784-1824. – Fabrication de l'acier, par Jackson. 1820-1842.

F12 2220. Fabriques de fer-blanc. An IV-1812.

F12 2221. Acier et cuivre : fabrication. An X-1862.

35


F12 2222. Plomb, étain, cuivre. 1746-1820. – Bosc, mécanicien. An V-an VIII.

F12 2223. Fer : fabrication et douanes, 1767-1850.

F12 2224. Fabrication de l'acier, par Jackson. 1815-1818. – Coutellerie. An IV-1848. – Serrurerie. 1784-1848.

F12 2225. Fabrication de l'acier. 1817-1852.

F12. 2226. Serrurerie et quincaillerie. An III-1850.

F12 2227. Fabrication des métaux. An XII-1843. – Médailles pour le gouvernement napolitain. 1844. – Houilles, marbres, asphalte. 1807-1839. – Limes. – 1808-1815.

F12 2228. Tréfilerie : tôles métalliques, épingles et aiguilles. 1784-1851.

F12 2229. Faux et faucilles. An IX-1827.

F12 2230. Fabrication de l'acier et du zinc. 1769-1856.

F12 2231. Oxydation des métaux. 1767-1823. – Mercure. 1824-1834. – Éclairage électrique. 1847 – 1851. – Houille. 1757-1861. – Emploi de la houille dans la métallurgie. 1776-1777. – Bitume, asphalte, béton. 1838-1848. – Goudrons et résines. 1772-1818.

F12 2232. Quincaillerie, bijouterie. 1756-1788. – Étamage, soudure, alliages. 1743-1831. – Soufflets, fabrication des vis, électricité, inventions diverses. An III-1868.

F12 2233. Distillation. An II-1865.

F12 2234. Produits chimiques. An III-1855.

F12 2235. Huiles minérales, bougies. 1787-1869.

F12 2236. Poudres et salpêtres. An VII-1838. – Produits chimiques. 1826-1866.

F12 2237. Poudres et salpêtres, vernis, couleurs, résines. 1759-1848.

F12 2238. Vins, alcools, fromages, huiles, savons. 1739-1861.

F12 2239. Bières et vins, fabrication. Boissons artificielles. An II-1869.

F12 2240. Couleurs et teinture. 1811-1869.

F12 2241. Encres. An II-1815.

F12 2242. Arts appliqués à l'industrie : produits chimiques. 1782-1869.

F12 2243 à 2245. Soude et potasse. An II-1841. – Inventions diverses : éclairage, incubation artificielle. 1814-1869.

36


F12 2246. Lustrage et calandrage. Procédés de chauffage. An V-1841.

F12 2247. Arts chimiques : procédés nouveaux. An VIII-1869.

F12 2248. Chauffage: procédés. An IX-1862. – Minium. 1807. – Parfums. 1811.

F12 2249. Souscriptions à des ouvrages relatifs aux arts. 1828-1842.

F12 2250. Inventions relatives à la marine. An XII-1864.

F12 2251 à 2256. Procédés de teinture. An III-1860. – Amidon. 1791-1864. – Alun. 1769-1810. – Tissus incombustibles et imperméables. An IX-1868. – Chandelles. 1820. – Chauffage. 1834-1840.

F12 2257 et 2258. Indigo : fabrication. An III-1814.

F12 2259 et 2260. Procédés de teinture. 1744-1843. – Tannage. An III-1843.

F12 2261. Industrie dans le Haut-Rhin et le Bas-Rhin. 1829-1845.

F12 2262 à 2264. Souscriptions à des ouvrages relatifs aux arts. An VII-1843.

F12 2265. Orfèvrerie, platine, plomb. An III-1848.

F12 2266. Cuirs et peaux. An IV-1862.

F12 2267. Procédés industriels divers. An V-1845.

F12 2268 et 2269. Systèmes d'éclairage. An IV-1867.

F12 2270. Instruments de musique et instruments de précision. An IV-1855.

F12 2271. Fabrication des armes. An IV-1861.

F12 2272 et 2273. Imprimerie et librairie, gravure. An VI-1863.

F12 2274. Joaillerie, bijouterie. 1766-1848.

F12 2275. Comptabilité du Conservatoire des arts et métiers. 1870-1871.

F12 2276. Verres et glaces. An IX-1860. – Cuirs et peaux. 1792-1843.

F12 2277 à 2281. Papier, parchemin, papiers peints. 1739-1865.

F12 2282. Vernis, bronzes, bijouterie, moulins à scier. An IV-1848.

F12 2283. Cuirs, chapeaux, boutons, fourrures. An II-1858.

F12 2284. Ouvrages en corne transparente. An II-1815.

37


F12 2285 et 2286. Cuirs et peaux, cartons, papiers peints. 1789-1843.

F12 2287 et 2288. Carrières, poterie, faïence, pierres lithographiques. An VI-1861.

F12 2289. Teinture. Coton, importation en Toscane. Sucre et café des colonies. 1811-1839.

F12 2290 à 2293. Soie : culture du mûrier, fabrication de la soie. 1747-1843.

F12 2294. Laines et lainages. 1831-1842. – Fabrication de la soie. An IX-1825.

F12 2295 à 2297. Filature du coton. 1741-1847.

F12 2298. Soie. An XI-1847.

F12 2299-2300. Blanchiment des étoffes, du papier. An IX-1838.

F12 2301 à 2803. Fabrication du drap. 1785-1865. – Estampillage du tulle. 1836-1843.

F12 2304. Estampillage du tulle. 1836-1841.

F12 2305 à 2313. Filature et tissage : chanvre, lin, laine, coton, soie, tapis, broderie, bonneterie, toiles peintes. 1733-1868.

F12 2314. Sucre de betterave. 1811-1814.

F12 2315. Machinés et inventions diverses. 1750-1862.

F12 2316 et 2317. Sucre de betterave. 1812-1862.

F12 2318 à 2321. Machines et inventions diverses. 1779-1867.

F12 2322. Filature du coton. An V-1843.

F12 2323 à 2325. Machines hydrauliques. 1767-1868.

F12 2326 à 2329. Voitures et moteurs divers. An II-1869.

F12 2330. Balances, jauges, pèse-liqueurs. An IV-1848.

F12 2331. Machines hydrauliques. An IX-1821.

F12 2332 et 2333. Société d'encouragement. An XI-1843. – Ouvrages relatifs aux arts et manufactures. An III 1839.

F12 2334. Sociétés relatives aux arts et manufactures. 1830-1870.

F12 2335-2336. Demandes des places ; enseignement, technique, prix des toiles 1848-1872.

F12 2337-2338. Police ouvrière; industrie à Paris en 1848. – Avances aux ouvriers. 1806-1874.

38


F12 2339. Souscriptions à des ouvrages, abonnements. 1868-1878.

F12 2340 à 2343. Inventions diverses, secours, avances, récompenses. An VII 1879.

F12 2344-2345. Demandes d'emplois et de secours. An VI-1859.

F12 2346 a 2348. Livrets ouvriers. 1854-1879.

F12 2349. Demandes de secours et de subventions. 1861-1870.

F12 2350-2352. Concession d'ouvrages relatifs aux arts et manufactures. 1850-1861.

F12 2353. Prix décennaux. An XII-1810. – Souscriptions à des ouvrages. 1852-1872.

F12 2354-2356. Avances faites aux ouvriers. 1850-1851.

F12 2357-2358. Enquête sur les dentelles et broderies. 1851-1857.

F12 2359-2360. Industrie de la soie. 1811-1864. – Sociétés industrielles et commerciales. An XIII 1867.

F12 2361a. Ouvrages relatifs aux arts et manufactures. 1845-1883.

F12 2361b. Machines à filer le chanvre et le lin. 1807-1867.

F12 2362. Minutes de lettres aux différents ministres. An X-1873.

F12 2363. Lettres à divers ministres. An V-1873. – Projet de mer intérieure en Algérie ; projet de canal maritime de l'Océan à la Méditerranée. 1880-1882.

F12 2364-2365. Attribution d'ouvrages relatifs aux arts et manufactures. 1844-1860.

F12 2366-2367. Projets de lois relatifs aux manufactures, régime industriel. An IX-1867.

F12 2368-2369. Missions industrielles. 1809-1850. – Mémoires sur la fabrication du papier, 1806-1843.

F12 2370-2374. Organisation ouvrière salaires. 1849-1869.

F12 2375. Chambres consultatives. 1832-1883.

F12 2376. Prix du sel : sel de Saint-Ubes (Portugal). 1827-1834.

F12 2377. Missions industrielles. An III-1870. – Police industrielle. 1845-1853.

F12 2378. Moteurs; inventions pour la navigation. 1833-1862. – Substances pour remplacer le café et le coton. 1808-1832.

F12 2379. Destruction des animaux nuisibles. An VI-1861. – Moulins. 1774 1861.

39


F12 2380-2381. Tuiles et briques. An IV-1835. – Creusets. 1809-1821. – Poterie et faïence. 1756-1830.

F12 2382. Encouragements pour filature et tissage. An IV 1811.

F12 2383. Machines pour la navigation. 1815 1833.

F12 2384. Société d'encouragement. An XII-1842. – Logements concédés à des artistes. 1815 1833.

F12 2385. Ventilation. 1833. – Machines à sucre. An III-1837. – Conservation des grains. An III 1822.

F12 2386. Tissus de chanvre et de lin. An VIII 1835.

F12 2387. Bronzes; cryptographie. An IX-1849. – Conservation des bois. An XIII-1841.

F12 2388. Papier, fabrication. An VII-1860. – Chapellerie, art du tailleur, perruques. An XI-1864.

F12 2389. Machines agricoles. An II-1851.

F12 2390. Filature de la soie. An X-1865.

F12 2391. Terre cuite. An V-1817. – Fraudes douanières. An X-1830.

F12 2392. Céramique et verrerie. An III-1841.

F12 2393. Tourbe. An II-1853.

F12 2394. Moulins. 1792 1844.

F12 2395. Chauffage. An II 1842.

F12 2396. Encouragements et secours. 1842-1862.

F12 2397. Règlements industriels. An XI-1826. – Sucre de betterave dans le Calvados. 1813-1822.

F12 2398. Encouragements et secours. 1841-1850.

F12 2399. Tapis, crins, tulle. An VI-1835.

F12 2400. Régime industriel, secours. An X-1843. – Règlements d'eau en Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. 1812-1838. – Étoffes de soie. An VI-1857.

F12 2401. Mémoires sur le commerce, l'Industrie, l'agriculture. 1792-1833.

F12 2402. Secours et encouragements. An X-1848.

F12 2403. Demandes diverses. 1791-1841. – École d'horlogerie de Besançon. An II-an XI.

F12 2404. Demandes de pensions et secours. An V-1831.

40


F12 2405. Verreries de Lorraine et de la Meurthe. 1757-1842. – Lainages ; douanes. 1792-1819. – Filature du coton. An IV-1811.

F12 2406. Horlogerie de Besançon et du Jura. An IX-1863.

F12 2407A. Procédés chimiques : imperméabilisation, etc. An III-1856.

F12 2407B. Engrais naturels et industriels. An XIII-1868.

F12 2408. Épuration des eaux. An V-1848.

F12 2409. Tissus de soie. 17671836.

F12 2410. Ébénisterie, menuiserie, bronzes, orfèvrerie. An III-1852.

F12 2411. Tissage des étoffes : réglementation. 1765-1845.

F12 2412. Laines et lainages. An II-1861.

F12 2413. Laines. et lainages. 1740-1789. – Coton et soie. An III-1855.

F12 2414. Draperie. 1769-1867.

F12 2415. Tapisserie, teinture (Gobelins et Beauvais). – Distillation. – Blanchisserie. 1760-1860.

F12 2416. Emploi du sel. 1840-1880. – Sucre de betterave. 1807-1852.

F12 2417. Secours et encouragements. An III-1841.

F12 2418. Chemins de fer, moteurs, vélocipèdes. 1831-1869.

F1 2419. Dévidage des fils. 1811-1867.

F12 2420. Raffinage du sucre. An IX-1822. – Sels et salines. 1837-1851.

F12 2421. Mines et carrières. 1767-1858.

F12 2422. Machines et appareils pour la navigation. 1754-1814.

F12 2423. Appareils pour la médecine et la chirurgie. An VII-1869.

F12 2424. Blanc de céruse. 1755-1850. – Régime industriel, police ouvrière. 1786-1865.

F12 2425. Verrerie, cristallerie. 1787-1840.

F12 2426. Culture et filature du coton. 1812-1847.

F12 2427. Mémoires sur le commerce. 1716-1779.

41


F12 2428. Blanc de céruse. An IX-1826. – Chenavard, tapisserie. 1809-1826. – Tulle, dentelles, broderies. 1807-1860.

F12 2429. Transport de fardeaux, machines diverses. An III-1866.

F12 2430. Inventions relatives aux aérostats. An VII-1835.

F12 2431. Secours et prêts pour la draperie. An XII-1818. – Tapisserie d'Aubusson. An III-an IX.

F12 2432. Préparation et conservation des aliments. An II-1841. – Four pour faire éclore les poulets. 1783.

F12 2433 et 2434. Horlogerie, en particulier celle de Besançon. An III-1842.

F12 2435. Instruments d'optique. 1785-1852.

F12 2436. Tabac (culture, fabrication, vente). An VIII-1858. – Sciage des bois. An II-1813.

F12 2437. École de teinture des Gobelins. 1811-1859.

F12 2438. Horlogerie de Besançon. An IV-an XI.

F12 2439. Poterie et porcelaine. An IX-1836. – Demandes de places. 1815-1871.

F12 2440. Dénaturation des alcools: droits de douanes. 1844-1852.

F12 2441. Musées d'art industriel. 1834-1869.

F12 2442. Poterie, faïence, verrerie. An III-1822.

F12 2443. Horlogerie de Versailles et de Grenoble. An III-an IX.

F12 2444. Fabriques de drap et de tissus. 1811-1823.

F12 2445. Manufactures d'horlogerie de Besançon et du Doubs. An III-1842.

F12 2446. Betterave à sucre. 1811-1813. – Statistique d'étoffes vendues. 1855. – Situation industrielle. 1844-1848. – Commerce de Rouen. 1806. – Industrie dans l'Est de la France. 1831.

F12 2447. Tissage du chanvre et du lin. An VI-1863.

F12 2448. Horlogerie : Rochefort, Morteau, Besançon. An II-1855.

F12 2449. Missions industrielles et commerciales. 1835-1843.

F12 2450. Horlogerie de Besançon, An X-1869.

F12 2451. Chambres consultatives : listes électorales. 1878.

42


F12 2452 et 2453. Horlogerie : élèves du gouvernement. 1806-1839.

F12 2454A et B. Horlogerie de Besançon. An V-1808.

F12 2455. Fers, aciers, forges. An III-1843.

F12 2456. Sels et salines. An X-1851.

F12 2457. Tannerie et corroierie. 1760-1831.

F12 2458. Poterie, céramique, verrerie. An III-1845.

F12 2459. Dentelles. An IV-1861. – Douanes : tissus. 1813.

F12 2460 et 2461. Instruments de précision. An IV-1866. – Paragrêles et paratonnerres. 1817, 1825.

F12 2462. Horlogerie. An III-1842.

F12 2463. Parfumerie et teinturerie. An IX-1863.

F12 2464. Horlogerie. An IV-1841.

F12 2465. Appareils de chauffage. 1837-1865.

F12 2466. Horlogerie (Versailles, etc.). 1793-1865.

F12 2467. Crises industrielles de 1807 et 1811-1816. – Achat d'ouvrages relatifs aux arts industriels. 1806-1842.

F12 2468. Horlogerie : Besançon. An IV-an XI.

F12 2469 à 2471. Notes sur le commerce et l'industrie (inventaires divers ; demandes de places). 1713-1847.

F12 2472. Demandes individuelles : inventions diverses. 1753-1846.

F12 2473 et 2474A. Conseil général du commerce et Conseil général des fabriques et manufactures : minutes de procès-verbaux et de lettres. 1810-1821.

F12 2474B. Direction générale de l'agriculture, du commerce et des arts et manufactures : feuille de travail. 1812-1815.

F12 2475 à 2478. Douanes : tarifs. 1811-1860.

F12 2479 à 2486. Douanes : préparation et exécution de la réforme douanière de 1860. 1855-1865.

F12 2487A à 2489. Douanes : tarifs, projets de tarif général, etc. 1874-1881.

F12 2490. Douanes : vœux des Conseils généraux. 1835-1845.

43


F12 2491A à D. Expédition d'arrêtés concernant le commerce, les manufactures, les subsistances. An XI-1842. – Organisation du ministère du Commerce. 1843-1859. – Conseils généraux d'agriculture, de commerce et d'industrie, 1816-1853.

F12 2492. Conseil général de commerce : procès-verbaux (lacunes). 1817-1822.

F12 2493A à D et 2494. Conseil général et Conseil supérieur du commerce : procès-verbaux, enquêtes. 1823-1849.

F12 2495 et 2496. Conseil général des manufactures. 1819-1829. – Conseils réunis d'agriculture, du commerce et des manufactures. 1818-1850.

F12 2497. Consulats : rapports avec les consuls, Bureau des consulats. 1811-1835.

F12 2498 à 2501. Lettres, pétitions, mémoires des particuliers et des collectivités relatifs au commerce, à l'agriculture, aux manufactures. 1814-1862.

F12 2502 à 2507. Douanes : demandes individuelles et collectives relatives aux tarifs, etc. An X-1860.

F12 2508 à 2512. Douanes : tarifs douaniers et mouvements d'importation et d'exportation; préparation du tarif de 1822. 1791-1819.

F12 2513 à 2528. Douanes : statistiques, études économiques, travaux sur les tarifs, dossiers provenant du Bureau des faits commerciaux et réunis en vue de la préparation des traités de 1860. 1791-1860.

F12 2529 à 2533. Douanes : tarifs des fers et ferrailles. 1817-1869.

F12 2534A à E. Douanes : houilles étrangères. 1816-1856.

F12 2535 à 2539. Douanes : fils et tissus de lin, de chanvre et de coton. 1837-1870.

F12 2540 à 2550B. Douanes : sucres. 1816-1888.

F12 2551. Douanes : chanvre et lin, cordages et filets, tourteaux et graines oléagineuses, filaments à ouvrer. 1824-1843.

F12 2552. Douanes : soie. 1824-1834.

F12 2553. Douanes : drilles et feutres. An IX-1856.

F12 2554. Douanes : machines et mécaniques. 1824-1844.

F12 2555. Douanes: poteries et faïences, poudres, produits chimiques, produits étrangers admis à façon. 1825-1851.

F12 2556. Douanes : salpêtres, 1825-1837.

F12 2557. Douanes : cuirs et peaux. 1824-1858.

F12 2558. Douanes : viandes de boucherie, mémoires sur l'organisation de la boucherie, à Paris et dans les départements. 1822-1854.

44


F12 2559. Douanes : bestiaux. 1850-1853.

F12 2560 et 2561. Douanes : farineux, grains. 1815-1830.

F12 2562. Douanes : fleurs et feuilles d'oranger; graines oléagineuses. 1808-1845.

F12 2563a à c. Douanes : sels. 1824-1866.

F12 2564 à 2569A. Douanes : admissions en franchise; avis du Comité consultatif. 1834-1847.

F12 2569B et C. Douanes : croquis et calques de machines à importer. 1842-1844.

F12 2570. Douanes : machines à importer. 1837-1847.

F12 2571 et 2572. Douanes: admissions exceptionnelles. 1831-1861.

F12 2573 à 2584. Douanes : admissions temporaires. 1857-1876.

F12 2585 à 2587. Douanes : collections d'échantillons. 1840-1878.

F12 2588 à 2593C. Missions commerciales. 1831-1863.

F12 2594 à 2612. Douanes : entrepôt et transit. 1790-1854.

F12 2613. Douanes : saisies. 1829-1849.

F12 2614. Douanes : expertises. 1829-1849.

F12 2615A à H. Navigation intérieure et maritime. 1816-1878.

F12 2616A et B. Navigation : jaugeage des navires. 1818-1873.

F12 2617. Navigation : cabotage, constructions navales, affaire du “Registre maritime”. 1846-1883.

F12 2618 à 2622D. Colonies : commerce avec les colonies. 1722-1870.

F12 2623 à 2630. Pêches maritimes. 1765-1865.

F12 2631 à 2636. Assurances : incendie, grêle, mortalité des bestiaux, vie et assurances maritimes. 1804-1865.

F12 2637A à 2710. Commerce extérieur. 1692-1884.

2637A à 2648B. Angleterre. 1692-1863. 2649 à 2656B. Association allemande (Zollverein).

1822-1867. 2657 à 2659. Autriche. 1748-1862. 2660. Belgique. 1833-1853. 2661 et 2662. Danemark. 1768-1862. 2663 à 2669. Espagne. 1823-1866.

2670. Grèce. 1839-1870. 2671. Italie. 1820-1859. 2672. Norvège. 1826-1863. 2673 à 2676. Pays-Bas. 1810-1861. 2677. Portugal. 1843-1867. 2678. Roumanie. 1883-1884. 2679 à 2685. Russie. 1789-1875.

45


2686. Suède. 1782-1861. 2687. Suisse. 1842-1856. 2688 à 2694. États-Unis. 1822-1883. 2695. Mexique. 1827-1862. 2696. Antilles, Haïti, Saint-Domingue, Guyane,

Chili. 1820-1839. 2697. Chili, Équateur. 1832-1851. 2698 à 2700. Brésil. 1823-1873. 2701-2710. Indes anglaises, Libéria. 1828-1872.

F12 2711 à 2715C. Notes de statistique sur le commerce et l'industrie. 1789-1903.

F12 2716. Colons de Saint-Domingue et autres réfugiés admis aux secours. Lois, décisions, circulaires. An III-1877.

F12 2717. Comité des colons notables de Saint-Domingue établi à Paris par le ministère de la Marine, puis transféré en 1851 au ministère du Commerce. An XII-1852.

F12 2718 à 2723. États de distribution de secours aux colons de Saint-Domingue. 1865-1881.

F12 2724 à 2730. Colons de Saint-Domingue : certificats de vie. 1864-1881.

F12 2731 à 2733. États justificatifs trimestriels de l'emploi des fonds affectés à l'indemnité de Saint-Domingue. 1863 1881.

F12 2734. États récapitulatifs annuels des colons de Saint-Domingue. 1858-1871.

F12 2735. Secours spéciaux aux colons de Saint-Domingue, annulations de crédits. 1870-1877.'

F12 2736. Matricule générale, par départements, des colons de Saint-Domingue et autres réfugiés admis aux secours. 1824.

F12 2737-2738. Colons de Saint-Domingue : fiches individuelles classées par année de naissance. 1765-1832.

F12 2739. Colons de Saint-Domingue: mélanges.

F12 2740 à 2883. Colons de Saint-Domingue : dossiers individuels. A-Z.

2740. Ab-Alla. 2741. Alle-Are. 2742. Ari-Aub. 2743. Auc-Bai. 2744. Bal-Bara. 2745. Barb-Barnu. 2746. Bas-Bau. 2747. Bav-Bed. 2748. Beg-Bere. 2749. Berg-Berq. 2750. Berr-Bia. 2751. Bie-Biz. 2752. Bla-Boisn. 2753. Boiss-Bonnem. 2754. Bonnet-Bort. 2755. Boua-Boul. 2756. Bouq-Boutr. 2757. Boutt-Brem. 2758. Bress-Bross. 2759. Brot-Bul.

2760. Bun-Cado. 2761. Cadu-Camo. 2762. Camp-Carq. 2763. Carr-Casta. 2764. Caste-Cazea. 2765. Cazen-Chami. 2766. Champ-Chap. 2767. Char-Chat. 2768. Chau-Chevali. 2769. Chevall-Clu. 2770. Coc-Colom. 2771. Colon-Corm. 2772. Corn-Cos. 2773. Cot-Cour. 2774. Cous-Coz. 2775. Cre-Cus. 2776. Dab-Dan. 2777. Dar-Dau. 2778. Dav-Dej. 2779. Delaa-delar.

2780. Dell-Dema. 2781. Deme-Desf. 2782. Desg.-Desv. 2783. Det-Did. 2784. Die-Don. 2785. Dor-Dr. 2786. Dub-Duch. 2787. Duci-Dug. 2788. Duh-Duma. 2789. Dume-Dupl. 2790. Dupo-Dupré. 2791. Dupu-Dur. 2792. Dus-Duv. 2793. Ec-Ey. 2794. Fab-Faur. 2795. Fauv-Ferra. 2796. Ferre-Fol. 2797. Fon-Fors. 2798. Fort-Fourne. 2799. Fourni-Ful.

46


2800. Gab-Gari. 2801. Gasb-Gaul. 2802. Gaut-Gene. 2803. Genn-Gif. 2804. Gil-Gl. 2805. Gob-Goug. 2806. Goui-Grand. 2807. Grang-Grel. 2808. Gren-Guibe. 2809. Guibr-Guilla. 2810. Guill-Guz. 2811. Haa-Han. 2812. Har-Hen. 2813. Her-Hué. 2814. Huel-Ivry. 2815. Jac-Jon. 2816. Jor-Jug. 2817. Jui-Laboi. 2818. Labor-Lad. 2819. Lafa-Lafon. 2820. Lafor-Lama. 2821. Lamb-Lamy. 2822. Lan-Laq. 2823. Lara-Lasal. 2824. Lasau-Lau. 2825. Lav-Laz. 2826. Leau-Lebu. 2827. Leca-Lecoq.

2828. Lecou-Lefe. 2829. Lefi-Legri. 2830. Legros-Lemas 2831. Lemau-Léon. 2832. Lepa-Lerou. 2833. Leroy-Lezou. 2834. Lhe-Lot. 2835. Lou-Mage. 2836. Magne-Males. 2837. Malet-Marchan. 2838. Marchat-Marte. 2839. Marti-Massé. 2840. Massea-Mau. 2841. May-Mend. 2842. Meno-Mia. 2843. Mich-Mio. 2844. Mir-Monge. 2845. Mongu-Morc. 2846. Mord.Mous. 2847. Mout-Nar. 2848. Nau-Not. 2849. Nou-Oll. 2850. On-Pan. 2851. Pap-Pas. 2852. Pat-Pec. 2853. Pef-Perie. 2854. Perin-Peti. 2855. Petr-Piel.

2856. Pier-Piv. 2857. Pla-Pom. 2858. Pon-Pot. 2859. Pou-Pré. 2860. Pri-Rai. 2861. Ram-Regnac. 2862. Regnau-Rev. 2863. Rey-Richa. 2864. Riche-Roberj. 2865. Robert-Roq. 2866. Ros-Rousseau. 2867. Roussel-Rus. 2868. Sab-St.-Ou. 2869. St.-Pau-San. 2870. Sap-Sch. 2871. Scia-Sen. 2872. Seo-Smu. 2873. Soh-Sut. 2874. Tab-Tey. 2875. Tha-Thol. 2876. Thom-Tom. 2877. Tor-Trig. 2878. Trin-Tut. 2879. Ul-Vei. 2880. Ven- Viar. 2881. Viau-Vign. 2882. Vigo-Vin. 2883. Vio-Yvo.

F12 2884 à 2891. États de distribution des secours aux colons de Saint-Domingue en résidence à Paris. 1817-1848.

F12 2892 à 2917. Exposition de 1855 : administration, personnel.

F12 2918 à 3161. Exposition universelle de 1867.

2918 à 3005. Administration. Comptabilité.

3006 à 3013. Construction du Palais.

3014 à 3023. Travaux du Parc, concessions dans le Parc.

3024 à 3034. Installation : service mécanique.

3035 à 3082. Installation : section française.

3083 à 3085. Comités départementaux.

3086. Installation : Grande-Bretagne.

3087 à 3093. Plans divers.

3094 à 3096. Opérations du jury.

3097 à 3101B. Exposition musicale.

3102. Chemin de fer du Champ de Mars.

3103. Commission d'encouragement pour les études des ouvriers.

3104. Formation des Comités départementaux.

47


3105 à 3108. Choix des délégués ouvriers.

3109 à 3124. Rapports des délégués ouvriers.

3125 à 3131. Plans du Palais.

3132. Circulaires, arrêtés, règlements.

3133. Procès-verbaux des Commissions (jury et encouragement).

3134 à 3149. Plans de détail.

3150* à 3161*. Comptabilité.

F12 3162 à 3197. Expositions diverses. 1841-1885.

3162 et 3163. Turin, 1841. – Berlin, 1844. – Vienne. 1845. – Bruxelles, 1847.

3164 à 3167C. Londres. 1851 et 1862.

3168. New York, 1853. – Stettin, Dublin, Porto, 1865.

3169. Naples et Rome, 1870. – Londres, 1872.

3170A. Vienne. 1873.

3170B. Londres, 1872. – Vienne, 1873. -Philadelphie, 1876.

3171. Paris, Exp. d'électricité, 1881.

3172 à 3180. Amsterdam. 1883.

3181. Anvers. 1885.

3182 à 3184. Paris. 1855.

3185 à 3197. Paris. 1867.

F12 3198A à 3756. Exposition universelle de 1878.

3198A. Projets d'emplacement.

3198B à 3217. Loterie nationale.

3218 à 3248. Palais et installations ; travaux et personnel.

3249. Délégués ouvriers et délégués agricoles.

3250 à 3260. Installations diverses.

3261 et 3262. Service de la police.

3263. Tickets, congrès, Archives de l'Exposition.

3264*. Commission des travaux.

3265. Service de la presse.

3266A et B. Fêtes.

3267 à 3272. Administration de l'Exposition.

3273 à 3281. Correspondance adressée au Commissariat général.

3282 à 3293. Demandes d'emplois.

3294 à 3300. Analyse de la presse.

48


3401 à 3406. Administration de l'Exposition.

3307 à 3341. Travaux : Palais du Champ de Mars et du Trocadéro.

3342 à 3427. Section française : Comité d'admission (classes 6 à 75).

3428 à 3445. Section française : Section d'agriculture (classes 76 à 90).

3446 et 3447. Correspondance du Commissariat général et de la Section française.

3448 à 3465. Jury des récompenses.

3466 à 3470. Comités d'installation de la Section française.

3471 à 3481. Congrès et Conférences.

3482. Service du catalogue.

3483 et 3484. Manutention et service des transports.

3485. Service médical.

3486A à 3490. Sections artistiques.

3491 à 3497. Sections étrangères : organisation.

3498 à 3502. Section française : correspondance.

3503 à 3507B. Direction des travaux : correspondance.

3508 et 3509. Section d'agriculture.

3510 et 3511. Exonération de frais d'installation.

3512 et 3513. Notices sur les industries et services (classes 6 à 76).

3514. Section historique et ethnographique : objets exposés.

3515 à 3549. Administration de l'Exposition et service des travaux.

3550* à 3554*. Jury des récompenses : délibérations.

3555* et 3556*. Inventaire des collections historiques.

3557* à 3662*. Correspondance administrative.

3663* à 3756*. Registres d'enregistrement des divers services.

F12 3757 à 4055. Exposition universelle de 1889.

3757 à 3778. Administration générale de l'Exposition.

3779 à 3836. Direction des finances.

3837 à 3969. Secrétariat et service des travaux.

3970* à 4055*. Registres de comptabilité.

F12 4056A à 4446. Exposition universelle de 1900.

4056A à 4211. Direction des services d'architecture.

4211A à 4274. Direction générale de l'exploitation : Sections étrangères.

4275 à 4302. Direction générale de l'exploitation : correspondance administrative.

4303 à 4307A. Direction générale de l'exploitation : Comités départementaux.

49


4307B à 4310. Direction générale de l'exploitation : jurys.

4311. Direction générale de l'exploitation: délégués ouvriers.

4312 à 4320. Direction générale de l'exploitation : fêtes, sports, congrès.

4321 à 4369. Direction des finances.

4370. Direction de la voirie.

4371 à 4409. Commissariat général : projets et travaux.

4410* à 4446G*. Registres de comptabilité; portefeuilles de photographies et divers.

F12 4447 à 4465. Exposition de Chicago. 1893.

F12 4466 à 4475. Exposition de Saint-Louis. 1904.

F12 4476a à 4550. Situation industrielle des départements. 1825-1888.

4476A. Tous départements. 1825-1841.

4476B. – 1842-1845. 4476C – 1846-1856. 4476D. – 1856-1863. 4476E. – 1864-1865. 4476F. – 1865-1866. 4477. – 1866. 4478A. – 1867. 4478B. – 1868. 4479A. Ain. 1869-1887. 4479B. Aisne. 1869-1885. 4480. Allier. 1868-1887. 4481. Alpes-Maritimes. 1873-1887. 4482. Ardèche. 1869-1887. 4483. Ardennes. 1869-1887. 4484. Aude. 1872-1886. 4485. Aveyron. 1869-1887. 4486. Bouches-du-Rhône. 1872-1887. 4487. Calvados. 1873-1887. 4488. Cantal. 1873-1887. 4489. Charente. 1872-1888. 4490. Charente-Inférieure [Charente-Maritime].

1872-1888. 4491. Cher. 1872-1887. 4492. Corrèze. 1872-1887. 4493. Corse. 1872-1887. 4494. Côte-d'Or. 1869-1889. 4495. Côtes-du-Nord [Côtes d’Armor]. 1872-1887. 4496. Creuse. 1869-1887. 4497. Dordogne. 1869-1888. 4498A. Doubs. 1868-1882. 4498B. Doubs. 1883-1887. 4499. Drôme. 1869-1887.

4500A. Eure. 1872-1887. 4500B. Eure-et-Loir. 1872-1887. 4501. Finistère. 1872-1886. 4502. Gard. 1869-1887. 4503. Garonne (Haute-). 1872-1887. 4504. Gers. 1872-1887. 4505. Gironde. 1875-1886. 4506. Hérault. 1873-1887. 4507A. Ille-et-Vilaine. 1874-1888. 4507B. Indre. 1869-1887. 4508. Indre-et-Loire. 1869-1886. 4509A. Isère. 1876-1886. 4509B. Jura. 1885-1887. 4510. Landes. 1869-1887. 4511A. Loir-et-Cher. 1869-1887. 4511B. Loire. 1869-1886. 4512. Loire (Haute-). 1869-1887. 4513. Loire-Inférieure [Loire-Atlantique]. 1869-

1887. 4514. Loiret. 1869-1887. 4515A. Lot. 1873-1887. 4515B. Lot-et-Garonne. 1876-1887. 4516A. Lozère. 1872-1887. 4516B. Maine-et-Loire. 1869-1887. 4517. Manche. 1869-1887. 4518. Marne. 1868-1887. 4519. Mayenne. 1872-1887. 4520. Meurthe-et-Moselle. 1871-1887. 4520. Moselle (dossier II). 1869-1870. 4521. Morbihan. 1873-1887. 4522. Nièvre. 1868-1887. 4523A. Nord. 1869-1882. 4523B. Nord. 1883-1887.

50


4524. Oise. 1869-1879. 4525. Oise. 1881-1887. 4526. Orne. 1869-1885. 4527. Puy-de-Dôme. 1872-1886. 4528. Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques].

1869-1887. 4529. Hautes-Pyrénées. 1872-1887. 4530. Pyrénées-Orientales. 1872-1887. 4531. Haut-Rhin. 1869-1887. 4532. Rhône. 1872-1885. 4533. Haute-Saône. 1869-1888. 4534. Saône-et-Loire. 1872-1887. 4535. Sarthe. 1869-1886. 4536. Savoie, Haute-Savoie. 1872-1887. 4537. Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. 1869-

1884. 4538. Seine-et-Oise. 1869-1887. 4539. Deux-Sèvres. 1869-1887. 4540. Somme. 1868-1887. 4541. Tarn. 1868-1887. 4542. Tarn-et-Garonne. 1872-1887. 4543. Var. 1870-1887. 4544. Vaucluse. 1868-1887. 4545. Vendée. 1872-1887. 4546. Vienne. 1874-1887. 4547. Haute-Vienne. 1869-1887. 4548. Vosges. 1869-1882. 4549. Vosges. 1883-1887. 4550. Yonne. 1869-1887 et situation industrielle

générale. 1882-1883.

F12 4551 et 4552. Ministère du Commerce et des travaux publics, ministère du Commerce, ministère de l'Agriculture et du Commerce : organisation centrale, ampliations d'arrêtés. 1831-1849.

F12 4553. 1. Annales du commerce extérieur ; marchés d'impression. 1851-1879. – 2. Missions à l'étranger : comptes. 1858-1867. – 3. Télégrammes du ministre. Août-septembre 1870.

F12 4554 à 4616. Agents de change, courtiers de marchandises. An IX-1870.

4554. Aix. 4555 et 4556. Amiens. 4557. Avignon. 4558. Barsac, Berre. 4559. Béziers. 4560. Blaye. 4561 à 4566. Bordeaux. 4567. Carbon-Blanc, Carcassonne. 4568. Colmar, Grasse. 4569 et 4570. Le Havre. 4571. Lamarque, Langon, Langoiran. 4572. Libourne. 4573. Lille. 4574. Lille, Lunel.

4575 à 4579. Lyon. 4580 à 4589. Marseille. 4590. Metz. 4591. Mulhouse. 4592. Nevers, Nîmes. 4593 à 4606. Paris. 4607. Pauillac. 4608. Pézenas. 4609. Reims. 4610 à 4612. Rouen. 4613. Saint-Macaire, Sainte-Foy. 4614 et 4615. Strasbourg. 4616. Tarare. Valenciennes.

F12 4617. Accidents du travail. 1841-1892.

F12 4618. Associations ouvrières : loi du 5 juillet 1848, dossiers généraux. 1848-1863.

F12 4619. Associations ouvrières. Conseil d'encouragement. 1848-1850.

F12 4620 à 4628. Associations ouvrières. Prêts B-W.

4620. B. 4621. C. 4622. D.

4623. F-G4624. H-I. 4625. L.

4626. M. 4627. O-R.4628. V-W.

F12 4629 à 4635. Associations ouvrières. Demandes de prêts rejetées, A-W.

4629. A-B. 4630. C.

4631. D. 4632. E-G.

4633. H-L. 4634. M-P.

51


4635. R-W.

F12 4636. Associations ouvrières. Avances à l'ébénisterie et au bronze ( décret du 1er septembre 1848). 1848-1851.

F12 4637 et 4638. Associations ouvrières (Papiers de Cerclet, rapporteur au Conseil d'encouragement). 1843-1850.

F12 4639. Prêts aux manufactures. An X-1830.

F12 4640. Prêts à l'industrie (loi du 1er août 1860). 1860-1869.

F12 4641 à 4645. Prêts à l'industrie: dossiers individuels, A-Z.

4641. A-C. 4642. D-F.

4643. G-L. 4644. M-Q.

4645. R-Z.

F12 4646. Prêts à l'industrie, demandes rejetées ou tardives. 1860-1869.

F12 4647. Conseils de prud’hommes : circulaires, objets généraux. An X-1858.

F12 4648 et 4649. Livrets ouvriers. An XII-1869.

F12 4650. Conseils de prud’hommes, livrets ouvriers, dossiers et' modèles de fabrique. 1850-1882.

F12 4651 à 4689. Grèves et coalitions. 1853-1899.

4651. Tous départements. 1853-1865. 4652. – 1866-1870. 4653. 1870-1876 (1872 et 1873 manquent). 4654. Tous départements. 1877-1878. 4655. – 1879. 4656. Ain à Aveyron. 1880-1889. 4657. Bouches-du-Rhône à Gironde. 1880-1889. 4658. Hérault à Lozère. 1880-1889. 4659. Maine-et-Loire à Haut-Rhin. 1880-1889. 4660 et 4661. Nord. 1880-1888. 4662. Rhône. 1880-1889. 4663. Haute-Saône à Seine. 1880-1889. 4664. Seine-et-Marne à Yonne et Algérie. 1880-

1889. 4665. Tous départements. 1889. 4666. Relevés généraux. 1864-1872, 1882-1889. 4667. Tous départements. 1890. 4668. – 1891. 4669. – 1892. 4670. Ain à Maine-et-Loire. 1893.

4671. Manche à Rhône. 1893. 4672. Haute-Savoie à Yonne et Algérie. 1893. 4673. Ain à Haute-Loire. 1894. 4674. Loire-Inférieure [Loire-Atlantique] à

Pyrénées-Orientales. 1894. 4675. Haut-Rhin à Yonne et Algérie. 1894. 4676. Ain à Nièvre. 1895. 4677. Nord à Saône-et-Loire. 1896. 4678. Savoie à Yonne et Algérie. 1895. 4679. Ain à Gard. 1896. 4680: Haute-Garonne à Nièvre. 1896. 4681. Nord à Haut-Rhin. 1896. 4682. Rhône à Yonne et Algérie. 1896. 4683. Finistère à Oise. 1897. 4684. Pas-de-Calais à Yonne et Algérie. 1807. 4685. Ain à Nord. 1898. 4686. Oise à Yonne. 1898. 4687. Isère à Mayenne et Seine. 1899. 4688. Grèves à l'étranger. 1853-1854, 1866-1872. 4689. 1873-1878, 1880, 1886.

F12 4690 à 4703. Syndicats agricoles dissous : enquête de la Direction du travail (statuts joints). 1884-1907.

4690. Ain à Alpes (Hautes-). 4691-4692. Alpes-Maritimes à Aube. 4693. Aveyron à Côte-d'Or. 4694. Côtes-du-Nord [Côtes d’Armor] à Doubs. 4695. Drôme à Hérault. 4696. Isère à Loir-et-Cher.

4697. Loire à Lot-et-Garonne. 4698. Lozère à Marne (Haute-). 4699. Mayenne à Nièvre. 4700. Nord à Rhône. 4701. Saône (Haute-) à Seine-Inférieure [Seine-

Maritime].

52


4702. Seine-et-Oise à Var. 4703. Vaucluse à Yonne, Algérie et colonies.

F12 4704 à 4773. Travail des enfants dans les manufactures. 1832-1892.

4704 à 4706. Préparation et exécution de la loi de 1841. 1837-1847.

4707. Mission de Pinède en Angleterre (1845); préparation et exécution de la loi de 1847 : 1844-1858.

4708. Inspection du travail. 1841-1855.

4709 à 4714. Rapports des inspecteurs du travail. 1841-1866.

4715. Contraventions. 1841-1871.

4716. Travail des enfants à l'étranger. 1848-1873.

4717. Rapports sur le travail des enfants. 1866-1872.

4718 et 4719. Correspondance avec les préfets. 1855-1871.

4720. Circulaires et pétitions. 1854-1865.

4721. Projets de lois. 1867-1872.

4722-4723. Enquête de 1867.

4724 à 4726. Statistique. 1869-1873.

4727. Préparation de la loi du 19 mai 1874. 1868-1875.

4728 et 4729 Application de la loi de 1874. 1874-1881.

4730 à 4764. Correspondance des inspecteurs sur le travail des enfants (loi de 1874) et, à partir de 1883, sur le travail des adultes. 1875-18925..

4730. Documents généraux. 4731 et 4732. 1re circonscription. 4733. 2e circonscription.4734. 3e circonscription.

4735. 4e circonscription. 4736-4737. 5e circonscription. 4738-4739. 6e circonscription.4740-4741. 7e circonscription.

5 Le ressort des circonscriptions se dessine ainsi. Avant le 27 mars 1887, 1re : Seine ; 2e : Cher, Eure-et-Loir, Indre, Loir-et-Cher, Loiret, Seine-et-Marne, Seine-et-Oise ; 3e : Ain, Allier, Côte-d’Or, Jura, Nièvre, Saône-et-Loire, Yonne ; 4e : Doubs, Haute-Marne, Meurthe-et-Moselle, Haute-Saône, Vosges ; 5e : Aisne, Ardennes, Aube, Marne, Meuse ; 6e : Nord, Pas-de-Calais ; 7e : Oise, Seine-Inférieure [Seine-Maritime], Somme ; 8e : Calvados, Eure, Manche, Orne ; 9e : Côtes-du-Nord [Côtes d’Armor], Finistère, Ille-et-Vilaine ; Loire-inférieure [Loire-Atlantique], Maine-et-Loire, Mayenne, Morbihan, Sarthe ; 10e : Charente, Charente-Inférieure [Charente-Maritime], Creuse, Indre-et-Loire, Deux-Sèvres, Vendée, Vienne, Haute-Vienne ; 11e : Corrèze, Dordogne, Gers, Gironde, Landes, Lot, Lot-et-Garonne, Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques], Hautes-Pyrénées, Tarn-et-Garonne ; 12e : Ariège, Aude, Aveyron, Cantal, Haute-Garonne, Pyrénées-Orientales, Tarn ; 13e : Ardèche, Gard, Hérault, Lozère ; 14e : Basses-Alpes [Alpes de Haute-Provence], Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Corse, Drôme, Var, Vaucluse; 15e : Isère, Loire, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Rhône, Savoie, Haute-Savoie.

Après le 27 mars 1887, 1re : Seine ; 2e : Eure-et-Loir, Seine-et-Marne, Seine-et-Oise ; 3e : Cher, Indre, Loir-et-Cher, Loiret, Nièvre ; 4e : Côte-d’Or, Doubs, Jura, Saône-et-Loire, Yonne ; 5e : Belfort, Meurthe-et-Moselle, Haute-Saône, Vosges ; 6e : Aube, Marne, Haute-Marne, Meuse ; 7e : Aisne, Ardennes ; 8e : Nord ; 9e : Pas-de-Calais, Somme ; 10e : Eure, Oise, Seine-Inférieure [Seine-Maritime] ; 11e : Calvados, Manche, Mayenne, Orne ; 12e : Côtes-du-Nord [Côtes d’Armor], Finistère, Ille-et-Vilaine, Loire-inférieure [Loire-Atlantique], Morbihan, Vendée ; 13e : Indre-et-Loire, Maine-et-Loire, Sarthe, Deux-Sèvres, Vienne ; 14e : Charente, Charente-Inférieure [Charente-Maritime], Corrèze, Creuse, Dordogne, Lot, Haute-Vienne ; 15e : Gers, Gironde, Landes, Lot-et-Garonne, Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques], Hautes-Pyrénées ; 16e : Ariège, Aude, Haute-Garonne, Pyrénées-Orientales, Tarn, Tarn-et-Garonne ; 17e : Aveyron, Cantal, Gard, Hérault, Lozère ; 18e : Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Corse, Var, Vaucluse ; 19e : Basses-Alpes [Alpes de Haute-Provence], Hautes-Alpes, Ardèche, Drôme, Isère ; 20e : Ain, Rhône, Savoie, Haute-Savoie ; 21e : Allier, Loire, Haute-Loire, Puy-de-Dôme.

53


4742-4743. 8e circonscription. 4744-4745. 9e circonscription.4746-4747. 10e circonscription. 4748-4749. 11e circonscription. 4750-4751. 12e circonscription.4752-4753. 13e circonscription. 4754. 14e circonscription.

4755-4756. 15e circonscription.4757-4758. 16e circonscription.4759. 17e circonscription.4760. 18e circonscription.4761. 19e circonscription.4762. 20e circonscription. 4763-4764. 21e circonscription

4765. Application de la loi de 1874 (art. 8 et 9). 1874-1893. 4766. Écoles industrielles privées. 1877-1897.

4767 à 4770. Commissions locales d'inspection. 1875-1890.

4771. Circulaire du 14 décembre 1875 sur les Commissions locales. 1876-1878.

4772. Rapports des Commissions locales. 1880-1885.

4773. Personnel des inspecteurs. 1843-1889.

F12 4774 à 4790. Bureau [puis Comité] des arts et manufactures : minutes d'avis. 1807-1830.

4774. 1807-1808. 4775. 1809-1810. 4776. 1811-1812. 4777. 1813-1814. 4778. 1815-1816. 4779. 1817.

4780. 1818. 4781. 1819-1820. 4782. 1821-1822. 4783. 1823. 4784. 1824. 4785. 1825.

4786. 1826. 4787. 1827. 4788. 1828. 4789. 1829. 4790. 1830.

F12 4791 et 4792. Bureau [puis Comité] des arts et manufactures : mémoires, rapports et avis. An X-1865.

F12 4793 à 4802. Comité consultatif des arts et manufactures : minutes d'avis. 1831-1839.

4793. 1831. 4794. 1832. 4795. 1833.

4796. 1834. 4797. 1835. 4798. 1836.

4799. 1837. 4800 et 4801. 1838. 4802. 1839.

F12 4803 à 4811. Machines importées avec l’agrément du Comité consultatif des arts et manufactures. 1850-1859.

F12 4812 et 4813. Sociétés de secours mutuels : caisses de retraite pour la vieillesse (loi des 18 juin et 15 juillet 1850). 1850-1852.

F12 4814. Caisses de retraite diverses. 1810-1877.

F12 4815 à 4820. Sociétés de secours mutuels : dépouillement par âge des sociétaires [pour établissements des tables de mortalité].

F12 4821 et 4822. Sociétés de secours mutuels : règlements (ms. et imprimés).

F12 4823. Bureau des arts et manufactures, puis Bureau des manufactures : comptabilité. An III-1848.

F12 4824 et 4825. Secours accordés à des inventeurs ou à leurs veuves. 1812-1884.

54


F12 4826 à 4828. Port de Marseille : travaux, budgets. 1815-1861.

F12 4829. Subventions, Missions, encouragements divers. 1855-1878.

F12 4830 à 4833. Apprentissage industriel : loi du 22 février 1851 ; préparation et exécution. 1841-1890.

F12 4834 à 4839. Cabinet du ministre du Commerce : lettres et pétitions. 1869-1901.

F12 4840. Affaires réservées au Cabinet du ministre. 1856-1900.

F12 4841. Vœux des Conseils généraux relatifs au commerce et à l'industrie. 1879-1896.

F12 4842. Voyages ministériels. 1900-1902.

F12 4843 à 4851. Projets de lois, amendements, notes ministérielles. 1870-1905.

F12 4852. Administration centrale : service de la garde nationale, de la garde mobile, de l'armée active. 1869-1872.

F12 4853 à 4855. Pétitions aux Chambres relatives au Commerce et à l'Agriculture. 1868-1886.

F12 4856 à 4858. Poids et mesures à l'étranger. 1821-1868.

F12 4859 à 4866. Conservatoire des arts et métiers : Conseil de perfectionnement, personnel, matériel, inventions. An IV-1879.

F12 4867 à 4879. Écoles d'arts et métiers : Aix, Angers, Chalons. Personnel, inspection, discipline. 1806-1881.

F12 4880 à 4890. Émigration : agences d'émigration, dossiers des agents. Correspondance administrative, législation française et étrangère de l'émigration. 1856-1900.

F12 4891. Expéditions de décrets et d'arrêtés relatifs au Commerce. An XI-1809.

F12 4892 à 4894. Affaires soumises au Conseil d'État. 1874-1882.

F12 4895. Affaires des magasins de sauvetage du Havre et de Trouville. An XIII-1881.

F12 4896. Souscriptions à des ouvrages, échanges internationaux. 1832-1842.

F12 4897. Demandes relatives au Commerce et à l'Industrie. A-V. 1792-1844.

F12 4898. Police de l’exportation : circulaire du 10 novembre 1838. – Législation étrangère relative aux fraudes. 1839-1850. – État des manufactures de glaces et de verrerie : circulaire du 16 novembre 1841. – Pétitions relatives au régime industriel. 1848-1852.

F12 4899. État des navires francisés : décret du 17 octobre 1855. 1856-1857.

F12 4900 à 4930. Commission permanente des valeurs de douane : organisation ; correspondance; fixation des valeurs. 1847-1894.

55


F12 4931. à 4976. Établissements insalubres et dangereux, enquêtes, circulaires, nomenclature (y compris les dépôts de dynamite). 1861-1908.

F12 4977 à 5088. Expositions en France et à l'étranger; Expositions universelles, nationales, locales; correspondance. 1845-1906.

4977 à 4999. Expositions diverses, 1845-1906. 5000 à 5004. Expositions locales. 1850-1901. 5005. Expositions de 1844, de 1849, de 1855. 5006 et 5007. Exposition de 1867. 5008. Exposition de Londres, 1871. 5009 et 5010. Exposition de Vienne, 1873. 5011 à 5014. Exposition de Philadelphie, 1876. 5015 à 5019. Exposition d'électricité à Paris, 1881. 5020 à 5026. Exposition de Sydney – Melbourne,

1879-1881. 5027 et 5028. Exposition d'Amsterdam, 1883.

5029 à 5034. Exposition d'Anvers, 1885. 5035. Exposition de Liverpool, 1886. 5036 à 5038A. Exposition de Melbourne, 1888. 5038B. Exposition de Bruxelles, 1888. 5039 à 5045. Expositions d'Anvers et de Lyon,

1894. 5046 à 5050. Exposition de Bordeaux, 1895. 5051 à 5067. Exposition de Bruxelles, 1897. 5068. Congrès commercial de Philadelphie, 1899.

Congres panaméricain de Mexico, 1902.

F12 5069 à 5071. Ministère de l'Agriculture et du Commerce : administration centrale, organisation, états collectifs, dossiers. 1815-1879.

F12 5072 à 5078. Marine marchande: Enquêtes diverses ; procès-verbaux de la Commission de la Marine marchande. 1831-1906.

F12 5079. Douanes : notes statistiques. 1789-1873.

F12 5080 à 5300. Légion d'honneur accordée à des négociants, à des industriels, à des inventeurs, à des médecins (services d'hygiène rattachés à l'Intérieur), dossiers individuels, A-Z. 1815-1916.

5080. Ab.-Aj. 5081. Al.-An. 5082. Ap.-At. 5083. Au.-Ay. 5084. Bab.-Bap. 5085. Bar. 5086. Bas.-Baz. 5087. Bea.-Ben. 5088. Ber. 5089. Bes.-Bez. 5090. Bi. 5091. Bl. 5092. Bo-Bom. 5093. Bon. 5094. Bor.-Bot. 5095. Bouc.-Boul. 5096. Bouq.-Boz. 5097. Bra.-Bri. 5098. Bro.-Bry. 5099. Bu. 5100. Cab.-Cal. 5101. Cam.-Carp. 5102. Carq.-Cav. 5103. Cay.-Chab. 5104. Chad.-Chamo. 5105. Champ.-Chape.

5106. Chapl.-Charl. 5107. Charm.-Chauf. 5108. Chaum.-Cheu. 5109. Chev.-Cho. 5110 Chr.-Cla. 5111. Cle.-Coi. 5112 Col. 5113. Com.-Cord. 5114. Core.-Cott. 5115. Coty-Courva. 5116. Courvo.-Cret. 5117. Creu.-Cy. 5118. Dab.-Dam. 5119. Dan.-Dat. 5120. Dav.-Day. 5121. Deba.-Deco. 5122. Decr.-Dei. 5123. Dej.-Delat. 5124. Delau.-Delv. 5125. Dem.-Deng. 5126. Deni.-Desb. 5127. Desc.-Desm. 5128. Desn.-Deu. 5129. Dev.-Dod. 5130. Doi.-Doui. 5131. Doul.-Droi.

5132. Drou.-Dubo. 5133. Dubr.-Dud. 5134. Duf.-Dul. 5135. Dum.-Dun. 5136. Dupa.-Dupont. 5137. Dupouy-Durand, 5138. Durande.-Dut. 5139. Duv. 5140. Ea.-Es. 5141. Esp.-Ey. 5142. Fab.-Fauq. 5143. Faur.-Feri. 5144. Fern.-Fi. 5145. Fl.-Fond. 5146. Fonta.-Fontv. 5147. For.-Foui. 5148. Foul.-Franck. 5149. Franco.-Fuz. 5150. Gab.-Gam. 5151. Gan.-Gat. 5152. Gau.-Gaz. 5153. Gea.-Geo. 5154. Ger.-Gey. 5155. Gi.-Gl. 5156. Gob.-Gom. 5157. Gon.-Gouj.

56


5158. Goul.-Goz. 5159. Gra.-Gril. 5160. Grin.-Grou. 5161. Grov.-Guere. 5162. Gueri.-Guez. 5163. Guf.-Guilli. 5164. Guillo.-Guy. 5165. Haa.-Hap. 5166. Har.-Hem. 5167. Hen.-Heri. 5168. Herm.-Hi. 5169. Ho. 5170. Hu-Hui. 5171. Hul.-Hy. 5172. I.-Jacqui. 5173. Jacquo.-Jan. 5174. Jap.-Ji. 5175. Job.-Jos. 5176. Joua.-Jous. 5177. Jouv.-Juv. 5178. Ka.-Kle. 5179. Klo.-Kw. 5180. Laa.-Lac. 5181. Lad.-Laj. 5182. Lal.-Lam. 5183. Lan.-Lap. 5184. Lir.-Las. 5185. Lat.-Laurent. 5186. Lauret-Laz. 5187. Lea.-Lece. 5188. Lcch.-Lecu. 5189. Led.-Lefe. 5190. Leff.-Leja. 5191. Lejè.-Lemi. 5192. Lemo.-Leq. 5193. Ler.-Les. 5194. Let.-Lez. 5195. Lh.-Ll. 5196. Loa.-Lot. 5197. Lou.-Luz. 5198. Maa.-Maire. 5199. Mairo.-Mand. 5200. Mane.-Marcha. 5201. Marchè.-Marg. 5202. Mari.-Marquis. 5203. Marquot.-Martig. 5204. Martin. 5205. Martine-Masson.

5206. Massot.-Mati. 5207. Matt.-Mau. 5208. Max.-Maz. 5209. Mea.-Merm. 5210. Mero.-Mez. 5211. Mia.-Mig. 5212. Mil. 5213. Mim.-Mit. 5214. Moc.-Mom. 5215. Monb.-Montar. 5216. Montau.-Morc. 5217. Mord.-Moric. 5218. Morie.-Mot. 5219. Mouc.-Moure. 5220. Moureau.-Moz. 5221. Mu. 5222. Nac.-Nex. 5223. Neyret-Noë. 5224. Noël.-Nu. 5225. Ob.-Org. 5226. Ori.-Oz. 5227. Pac.-Parc. 5228. Pard.-Pass. 5229. Past.-Pay. 5230. Pèan.-Peller. 5231. Pellet.-Pép. 5232. Pèq.-Perre. 5233. Perri.-Pery. 5234. Pes.-Petit. 5235. Petit-Bon.-Ph. 5236. Pia.-Pic. 5237. Pie.-Pilli. 5238. Pillo.-Piv. 5239. Pla.-Plu. 5240. Poa.-Pomme. 5241. Pommi.-Potel. 5242. Potel-Lecouteux-

Poum. 5243. Poup.-Poz. 5244. Pra.-Pri. 5245. Pro.-Py. 5246. Q. 5247. Raa.-Raoulx. 5248. Raoun.-Raz. 5249. Réa.-Rémon. 5250. Rémond.-Rena. 5251. Rend.-Reverc. 5252. Reverd.-Rey.

5253. Rh.-Rie. 5254.Rif.-Riv. 5255. Roa.-Robil. 5256. Robin.-Rocher. 5257. Rochet.-Rogel. 5258. Roger.-Romai. 5259. Roman.-Rost. 5260. Rosw.-Rouquet. 5261. Rouqui.-Rouve. 5262. Rouvi.-Roy. 5263. Royé.-Ry. 5264. Sab.-Saintpierre. 5265. Saint-A.-Salm. 5266. Salo.-Saun. 5267. Saup.-Saval. 5268. Savar.-Saz. 5269. Sce-Schm. 5270. Schn.-Scu. 5271. Séb.-Senai. 5272. Sénar.-Sey. 5273. Sia.-Simon. 5274. Simon-Auvray-Siz. 5275. Sm.-So. 5276. Sp.-Sti. 5277. Sto.-Stu. 5278. Su.-Sy. 5279. Tab.-Tal. 5280. Tan.-Tay. 5281. Téa.-Ter. 5282. Tes.-Tèz. 5283. Tha.-Thieb. 5284. Thiel.-Thomac. 5285. Thomas.-Thor. 5286. Thou.-Toché. 5287. Tocho.-Tourn. 5288. Touro.-Tric. 5289. Trig.-Turpa. 5290. Turpi.-Vala. 5291. Valbr.-Varai. 5292. Varat.-Vaur. 5293. Vaus.-Verdi. 5294. Verdo.-Vesq. 5295. Vess.-Viguè. 5296. Vigui.-Vivie. 5297. Vivil.-Vy. 5298. Wa.-Weib. 5299. Weil.-Wie. 5300. Wil.-Z.

F12 5301 à 5313. Légion d'honneur : propositions collectives, correspondance. 1830-1899.

F12 5314 à 5320. Légion d'honneur : propositions faites à l'occasion d'expositions ou de voyages présidentiels. 1849-1897.

F12 5321. Décorations étrangères conférées à des Français. 1830-1899.

57


F12 5322. Légion d'honneur conférée à des étrangers. 1879-1888. – Décorations coloniales. 1889-1898.

F12 5323 à 5335. Palmes académiques. 1870-1915.

F12 5336. Mérite agricole et ordres coloniaux. 1888-1914.

F12 5337. Douanes : admissions temporaires, acquits à caution, exportations temporaires, droits sur les broderies: 1861-1896.

F12 5338. Douanes : régime douanier de la France et des États européens. au 1er février 1890. 1890.

F12 5339 et 5340. Douanes : régime spécial de l'île d'Yeu. 1813-1861.

F12 5341. Correspondance relative aux expositions. 1878-1902.

F12 5342. Procès-verbaux (incomplets) de la Commission artistique des musées nationaux (septembre 1870). – Armement des fonctionnaires, dégâts commis par les insurgés. 1870-1871. – Création d'une Chambre de commerce à Sens. 1886-1887. – Régime douanier des viandes salées d'Amérique. 1890-1893.

F12 5343 à 5409. Sociétés de secours mutuels : demandes d'autorisation, statuts, contentieux. 1850-1912.

5343. Ain à Aisne. 5344. Allier à Ardèche. 5345. Ardennes à Ariège. 5346. Aube à Aveyron. 5347 et 5348. Bouches-du-Rhône. 5349. Calvados à Charente. 5350. Charente-Inférieure [Charente-Maritime]. 5351. Cher à Côte-d'Or. 5352. Côtes-du-Nord [Côtes d’Armor] à Doubs. 5353. Drôme. Eure. 5354. Eure-et-Loir à Gard. 5355. Haute-Garonne à Gers. 5356 à 5359. Gironde. 5360 et 5361. Hérault. 5362. Ille-et-Vilaine. Indre. 5363. Indre-et-Loire. Isère. 5364 à 5371. Jura. 5372. Landes à Haute-Loire. 5373. Loire-Inférieure [Loire-Atlantique] à Lot-et-

Garonne. 5374. Lozère à Meurthe-et-Moselle.

5375. Meuse à Nièvre. 5376 à 5378. Nord. 5379. Oise à Puy-de-Dôme. 5380. Pyrénées (Basses- [Pyrénées-Atlantiques] et

Hautes-). 5381. Pyrénées-Orientales et Haut-Rhin. 5382. Rhône. 5383. Rhône. Haute-Saône. 5384. Saône-et-Loire. 5385. Sarthe. Savoie (Haute-). 5386 à 5400. Seine. 5401. Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. Seine-et-

Marne. 5402. Seine-et-Oise à Somme. 5403. Tarn. Tarn-et-Garonne. 5404. Var. Vaucluse. 5405. Vendée. Vienne. 5406. Haute-Vienne. 5407. Vosges. Yonne. 5408. Algérie. 5409. Affaires diverses. 1890-1896.

F12* 5407 à 5476. Commerce intérieur, arrivée. 1852-1897.

F12* 5477 à 5524. Commerce extérieur, arrivée. 1840-1920.

F12* 5525 à 5541. Secrétariat général, arrivée. 1869-1885.

F12* 5542 à 5613. Cabinet et secrétariat général, départ. 1865-1921.

F12* 5614 à 5621. Commerce extérieur, départ. 1824-1863.

58


F12* 5622 à 5674. Commerce extérieur, statistique. 1840-1850.

F12* 5675 à 5693. Commerce extérieur, arrivée et départ. 1827-1883.

F12* 5694 à 5707. Décisions du jury des douanes. 1816-1844.

F12* 5708 et 5709. Examens des saisies douanières. 1816-1824.

F12* 5710 à 5728. Avis des commissaires experts. 1833-1902.

F12* 5729 à 5748. Bureau de l'industrie, correspondance. 1876-1889.

F12* 5749 et 5750. Grèves en France et à l'étranger, 1879.

F12* 5751 et 5752. Conseil d'État (affaires soumises au). 1834-1882.

F12* 5753. Bureau des manufactures, arrivée. 1824.

F12* 5754 et 5755. Avis du Comité consultatif. 1839-1862.

F12* 5756 à 5766. Pêches maritimes. 1847-1883.

F12* 5767. Marine marchande : primes à la construction. 1881-1887.

F12* 5768. Importation d'huiles et rogues. 1818-1868.

F12* 5769. Caisse de secours de Mulhouse. 1850-1851.

F12* 5770 à 5772. Conservatoire des arts et métiers, personnel et matériel. 1850-1869.

F12* 5773 et 5774. École centrale, personnel. 1839-1842.

F12* 5775 à 5782. Écoles d'arts et métiers, personnel. 1820-1850.

F12* 5783 et F12* 5784. Enregistrement des décrets. 1839-1852.

F12* 5785 à 5790. Enregistrement des arrêtés. 1834-1869.

F12* 5791 et 5792. Poids et mesures et haras. 1843-1860.

F12* 5793 à 5813. Expositions, correspondance. 1855-1885.

F12* 5814. Croquis de « méthanomètre », s. d.

F12* 5815 à 5884. Commerce intérieur. Correspondance à l'arrivée. 1817-1897.

F12* 5885 à 5940. Commerce intérieur. Répertoires à l'arrivée. 1815-1872.

59


F12* 5941 à 6016. Commerce intérieur. Correspondance au départ. 1814-1897.

F12* 6017 à 6063. Commerce intérieur. Répertoires au départ. 1817-1869.

F12* 6064. Estimation des immeubles de la Compagnie impériale des voitures à Paris (avec plans). 1864.

F12* 6065. Chemin de fer de Dieppe et de Fécamp : actionnaires. 1845.

F12* 6066. Chemin de fer de Bordeaux à Cette : actionnaires. 1846.

F12* 6067. Société du canal Vauban au Havre, estimation. 1862.

F12* 6068 et 6069. Enquête préparatoire à la création de la caisse hypothécaire. 1818-1819(?).

F12* 6070 à 6090. Commerce extérieur, correspondance à l'arrivée et au départ. 1891-1911.

F12* 6091. Légion d'honneur : répertoire des propositions. 1852-1855.

F12* 6092. Souscription aux 250 000 actions émises en exécution du décret du 17 août 1853. 1853.

F12* 6093 à 6104. Commerce extérieur, décisions des commissaires experts des douanes (lacunes). 1877-1909.

F12 6105 à 6134. Chemins de fer : tarifs, contentieux, réglementation 1872-1920.

F12 6135 à 6154. Marine marchande. 1829-1920.

F12 6155 à 6167. Douanes : tarifs et contentieux. 1842-1898.

F12 6168. Souscriptions à des ouvrages. 1835-1845.

F12 6169. École commerciale de Toulouse. 1847-1849.

F12 6170 à 6175. Statistique industrielle et commerciale. 1869-1900.

F12 6176. Agents de change et courtiers de commerce. 1907-1910.

F12 6177 et 6178. Corse : régime douanier. 1832-1912.

F12 6179 à 6184. Algérie : régime douanier. 1824-1901.

F12 6185 à 6187. Tunisie : régime douanier. 1831-1916.

F12 6188 et 6189. Algérie, Tunisie, Maroc (navigation). 1889-1916.

F12 6190. Madagascar : relations commerciales. 1833-1914.

F12 6191 à 6198. Douanes : traités de commerce en général. 1814-1910.

60


F12 6199 à 6342. Accords commerciaux et législation douanière étrangère. XIXe siècle.

6199 à 6204. Allemagne. 6205 à 6226. Angleterre. 6227 à 6235. Colonies anglaises. 6236 à 6238. Autriche. 6239 à 6260. Belgique. 6261 et 6262. Danemark. 6263 à 6279. Espagne. 6280. Grèce. 6281 à 6287. Italie. 6288 à 6290. Pays-Bas. 6291 à 6296. Portugal. 6297 à 6299. Russie. 6300 à 6311. Suisse. 6312. Europe centrale et Europe orientale. 6313 à 6323A. États-Unis.

6323B. Texas (1839-1854). 6324. Mexique. 6325. Cuba. 6326. Amérique centrale. 6327 et 6328. Haïti. 6329. Îles Philippines. 6330. Porto Rico. 6331. Bolivie. 6332 et 6333. Brésil. 6334 et 6335. Chili. 6336-6337. Pérou. 6338 et 6339. Maroc. 6340. Afrique occidentale et orientale. 6341 et 6342. Chine.

SUPPLÉMENT

F/12. COMMERCE ET INDUSTRIE

Le présent État sommaire comprend tous les papiers versés aux Archives nationales par le ministère du Commerce depuis 1924, date du dernier envoi décrit dans le tome II de l'État sommaire, p. 57 à 112, jusqu'à l'année 1940, y compris ceux qui figurent sous les nos 6343 à 7028 dans le supplément du même tome II, présenté par M. R. Marichal.

Durant cette période, les versements ont été relativement nombreux. Malheureusement, le service central du ministère, qui les effectuait, n'a jamais cherché à constituer des envois homogènes par bureaux ou par directions. Les collections arrivées aux Archives nationales en plusieurs versements n'ont pu être regroupées lors de leur incorporation dans la sous-série F12 comme il eût été souhaitable pour la facilité des recherches. Dans le dessein de remédier à cet inconvénient on a dressé un tableau des différentes catégories de documents figurant dans le présent État sommaire.

Les papiers des Services extraordinaires créés pendant la guerre de 1914-1918 ont pu être regroupés sous les cotes F12 7657 à 8133.

Une partie du fonds d'archives relatif au fonctionnement de l'Office national du Commerce extérieur à l'époque où il était placé directement sous l'autorité du ministre du Commerce (4 août 1898-27 août 1919) est conservée dans la sous-série F12 sous les cotes 9138 à 9176.

Parmi les groupes de documents intéressants, on notera ceux qui concernent la création des sociétés anonymes ou la modification de leurs statuts (F12 6728 à 6835) et les études préparées par l'ancien bureau de législation douanière sur les produits français et les industries qu'il était nécessaire de protéger contre la concurrence étrangère par des tarifs douaniers (F12 6836 à 6958), plus quelques dossiers relatifs à l'activité d'Étienne Clémentel, qui fut ministre du Commerce et de l'Économie nationale de 1916 à 1920 (F12 7795, 7797, 7798).

Philippe du VERDIER.

VERSEMENTS

22 mars 1925. – Bureau de Législation douanière. 426 paquets. 19 février 1926. – Relations commerciales avec l'étranger. 5 juillet 1926. – Cabinet du ministre. Légion d'Honneur. 211 paquets. Février, juillet, décembre 1927. – Service des Accords commerciaux. 50 paquets. 13 avril 1928. – Direction du Personnel. 109 paquets. 14 février 1929. – Service des Accords commerciaux. 60 paquets.

61


3 mars 1930. – Budget et Comptabilité. Office du Commerce extérieur. Attachés commerciaux. Négociations commerciales. Établissements insalubres. Propriété industrielle. 338 paquets.

15 mai 1930. – Service de guerre. 209 liasses. 20 mai 1931. – Accords commerciaux. Services de Guerre. Comité des arts et manufactures. 158 paquets. 4 avril 1933. – Conseil Suprême économique. Traités de Paix. Renseignements commerciaux. 214 paquets. 28 novembre 1934. – Services de Guerre. Budgets. Service du Crédit. Secours aux colons de Saint-Domingue. 372

paquets. 10 juin 1937. – Office national du Commerce extérieur. Attachés commerciaux. Expansion commerciale. 60

paquets. Avril-mai 1940. – Négociations commerciales. 110 paquets.

TABLEAU MÉTHODIQUE

Projets ou propositions de lois F12 6966 à 6968, 8177 à 8186, 8767.

Ordonnances et décrets F12 6671 à 6719, 8356 à 8415.

Arrêtés F F12 6720 à 6727, 8416 à 8490.

Papiers des cabinets ministériels (Clémentel, Dior, etc.) F12 8187 à 8207.

Budgets et comptabilité F12 7391 à 7408, 8208 à 8355.

Personnel du ministère F12 76322 à 7636.

Légion d'honneur (dossiers personnels) F12 6635 à 6670, 8492 à 8766.

Comité consultatif des arts et manufactures F12 7455 à 7457, 7494 à 7496.

Comité consultatif du commerce et de l'industrie F12 8786 à 8791.

Conseil supérieur du commerce F12 6367.

Conseil national économique (avant 1945) F12 8792 à 8809.

Chambres de commerce F12 6385, 7422 et 7423, 7607 et 7608, 9109 à 9122.

Musées commerciaux F12 7460 et 7461, 9123 à 9135.

Associations commerciales F12 9404 à 9416.

Office de la Propriété industrielle F12 7497 à 7499, 7602 à 7606.

Renseignements commerciaux et correspondance du ministère avec les particuliers F12 6353, 6369, 7285 à 7390, 7458, 7588 à 7597, 9304 à 9403.

Sociétés anonymes F12 6728 à 6834, 7500 à 7503, 8134 à 8173.

Trusts F12 8348 à 8850.

Révolution de 1848 F12 7600 et 7601.

Guerre de 1870-1871 F12 6364, 7028.

Guerre de 1914-1918 F12 7657 à 8133.

École des langues orientales vivantes F12 7459.

Sériciculture F12 6958 à 6965.

62


Établissements insalubres F12 7483 à 7493, 7609 à 7620.

Service hydrographique F12 7504 et 7505.

Service des expositions F12 6356 et 6357, 7010 à 7013, 7428 à 7431, 7510 à 7587, 8810 à 8847.

Service des poids et mesures F12 7506 à 7509, 7637 à 7656.

Apprentissage F12 6354, 6358 à 6363, 7621.

Enquêtes sociales (vie chère, etc.) F12 6354, 7023 à 7027, 7622.

Secours (inventeurs, colons) F12 7454, 7623 à 76321.

Produits (vin, alcools, sucre, chandelles) : réglementation. Pêche maritime, etc.F12 6400 à 6406, 6973 à 7003, 7007, 7008.

Marques de fabrique, appellations d'origine, fraudes F12 6413, 6969 à 6972.

Transports maritimes, fluviaux et terrestres F12 6382 et 6383, 6397 et 6398, 6407 à 6412, 6414, 6420 à 6423, 6631 à 6634, 7022, 7415, 7436 et 7437, 7462 à 7482, 7598 et 7599, 8768 à 8785.

Commerce extérieur :

1. Circulaires F12 7009.

2. Correspondance avec les particuliers F12 6 343 à 6352, 6365 et 6366.

3. Négociations commerciales F12 6355, 6415 et 6416, 6418, 6430 à 6630, 7015 à 7021, 8851 à 9046.

4. Rapports consulaires F12 6368, 7014, 7029 à 7284, 7438 à 7442, 9057 à 9108.

5. Régime douanier F12 6370 à 6381, 6384, 6386 à 6398, 6417, 6419, 6424 à 6429, 6836 à 6957, 7001, 7004 à 7006, 7424 et 7425, 7432 à 7435, 9047 à 9056.

6. Missions à l'étranger F12 7409 à 7413.

7. Office national du commerce extérieur (1897-1934) F12 9138 à 9176.

8. Conseillers du commerce extérieur F12 7427, 9177 à 9182.

9. Attachés commerciaux F12 9183 à 9284.

10. Représentants commerciaux F12 9285 à 9294.

11. Adjudications de marchés F12 9295 à 9303.

12. Associations pour le commerce avec l'étranger F12 9136 et 9137.

13. Commerce avec l'étranger F12 7414, 7416 à 7421, 7443 à 7451.

F12 6343 à 6352. Direction du commerce extérieur. Correspondance reçue (classement alphabétique). 1884-1888.

6343 à 6345. A. 6346. B. 6347. C.

63


6348. C, D. 6349. E à J.

6350. K à O. 6351. P à Q.

6352. S à W.

F12 6353. Bureau des renseignements commerciaux : correspondance reçue (A à G). 1883-1885.

F12 6354. Rapports sur le travail des adultes (1878-1879); sur les contrats d'apprentissage (1878); sur les conseils de prud'hommes (1878-1879).

F12 6355. Douanes : notes sur les relations commerciales avec l'étranger, les tarifs douaniers, l'application des traités de 1860. 1860-1908.

F12 6356 et 6357. Exposition universelle de 1900 : rapports sur l'installation et les travaux de la Section française. 1898-1902.

F12 6358 à 6363. Office du Travail : enquête sur l'apprentissage industriel. 1901.

F12 6364. Délégation de Tours et de Bordeaux : décrets, correspondance. 1870-1871.

F12 6365 et 6366. Direction du commerce extérieur : correspondance reçue. 1886-1899.

6365. 1886-1897. 6366. 1898-1899.

F12 6367. Conseil supérieur du commerce et de l'industrie : enquête auprès des chambres de commerce sur les tarifs des douanes et des chemins de fer. 1889-1890.

F12 6368. Rapports consulaires. 1890-1892.

F12 6369. Bureau des renseignements commerciaux : fonctionnement. 1883-1886.

F12 6370 à 6378. Douanes : affaires diverses. 1824-1904.

6370. Police du rayon frontière. 1824-1857.

6371 à 6374. Bureau des Douanes : personnel, attributions. 1856-1889.

6375. Plombage. 1829-1904.

6376. Réclamations. 1850-1891.

6377. Droit de statistique. 1872-1892.

6378. Commission d'enquête pour la fixation de la valeur des marchandises. 1826-1848.

F12 6379. Exportations temporaires. 1862-1911.

F12 6380. Primes à l'exportation; drawbacks. 1848-1907.

F12 6381. Admission temporaire des tissus. (Rapport de Michel Chevalier au Sénat le 20 mai 1870.) 1868-1870.

F12 6382 et 6383. Législation maritime. 1863-1905.

6382. Avaries maritimes. 1863-1865.

6383. Connaissements. 1902-1905.

64


F12 6384. Surtaxe d'entrepôt. 1842-1911.

F12 6385. Correspondance du ministère du Commerce avec les chambres de commerce. 1841-1901.

F12 6386 à 6396. Docks et entrepôts. An X-1913.

6386. Le Havre et Dieppe. An X-1898.

6387. Magasins et entrepôts généraux (en particulier enquête de 1881). 1848-1881.

6388 à 6390. Le Havre. 1836-1911.

6391 à 6394. Marseille. 1816-1904.

6395. Paris. 1831-1913.

6396. Paris : halles centrales. 1898-1905.

F12 6397 et 6398. Transit par terre. 1791-1898.

6397. Législation. 1791-1832.

6398. Alsace, Tyrol. 1817-1898.

F12 6400. Sel pour la pêche de la morue et du hareng. 1848-1904.

F12 6401 à 6403. Sucre : législation étrangère. 1854-1895.

F12 6404. Alcools : législation étrangère. 1886-1893.

F12 6405 et 6406. Vins. 1890-1904.

6405. Législation douanière. 1890-1901.

6406. Comité d'œnologie : session de 1904.

F12 6407 à 6412. Chemins de fer. 1845-1912.

6407. Transits, tarifs. 1846-1879.

6408. Rails : importation. 1845-1857.

6409. Tarifs. 1886-1899.

6410. Transport de denrées périssables. 1904-1912.

6411. Simplon. 1902-1906.

6412. Tarifs, grèves. 1906-1910.

F12 6413. Marques de fabriques. 1865-1873.

F12 6414. Messageries maritimes : allocations, services postaux. 1903-1907.

F12 6415. Négociations commerciales : Angleterre, Belgique, Chine, Italie, Suisse. 1860-1864.

F12 6416. Traités de commerce : rapports à la Chambre des députés et au Sénat. 1883.

65


F12 6417. Tarifs douaniers étrangers. 1881-1883.

F12 6418. Traités de commerce : enquête effectuée par le Conseil supérieur du commerce auprès des chambres de commerce. 1890.

F12 6419. Douanes : correspondance. 1862-1888.

F12 6420 à 6423. Droits perçus dans les ports étrangers sur les navires et les marchandises (classement alphabétique des ports). 1883-1897.

6420. A-F.

6421. G-L.

6422. M-P.

6423. R-Z.

F12 6424 à 6429. Régime douanier dans les possessions françaises. 1827-1900.

6424. Tunisie. 1857-1886. 6425. Id. 1887-1889. 6426. Id. 1890-1900.

6427. Côte occidentale d'Afrique (1877-1899).

Cochinchine, Cambodge (1827-1890). 6428. Annam, Tonkin. 1877-1891. 6429. Indochine. 1887-1888.

F12 6430-6431. Documentation sur les traités de commerce et les relations commerciales avec l'étranger. 1872-1894.

F12 6432 à 6630. Relations commerciales avec les pays étrangers, et législation douanière étrangère. 1801-1905.

6432 à 6443. Allemagne. 1858-1898. 6444. Allemagne (Hambourg, Lubeck). 1860-1879. 6445 à 6457. Angleterre. 1858-1903. 6458. Possessions anglaises de l'Est africain et de

l'Afrique du Sud (Mascate, Zanzibar, Transvaal). 1884-1899.

6459 et 6460. Autres possessions anglaises d'Afrique. 1801-1897.

6461. Possessions anglaises d'Amérique (Canada). 1807-1897.

6462 et 6463. Possessions anglaises d'Asie. 1863-1896.

6464. Possessions anglaises d'Australie et d'Océanie. 1866-1901.

6465 à 6470. Argentine. 1857-1899. 6471 à 6477. Autriche-Hongrie. 1860-1903. 6478. Autriche-Hongrie et principautés

danubiennes. 1858-1903. 6479 à 6485. Belgique. 1860-1902. 6486. Birmanie (1885-1898). Bolivie (1866-1899). 6487 à 6490. Brésil. 1858-1899. 6491. Bulgarie. 1886-1890. 6492 à 6494. Canada. 1858-1890. 6495 à 6497. Chili. 1848-1905. 6498 et 6499. Chine. 1830-1898. 6500 et 6501. Colombie (1858-1893). Congo (1885-

1890). 6502. Costa Rica. 1860-1891.

6503 et 6504. Cuba. 1849-1900. 6505 à 6507. Danemark. 1833-1892. 6508 et 6509. République dominicaine. 1855-1896. 6510 et 6511. Équateur. 1862-1905. 6512 à 6528. Espagne. 1831-1899. 6529 à 6539. États-Unis d'Amérique. 1858-1896. 6540 à 6542. Grèce. 1875-1900. 6543. Guatemala. 1850-1890. 6544. Haïti (1857-1899). Honduras (1850-1900). 6545 à 6560. Italie. 1859-1899. 6561 à 6563. Japon. 1880-1899. 6564 et 6565. Maroc. 1891-1893. 6566 à 6571. Mexique. 1856-1899. 6572. Nicaragua (1850). Paraguay (1854-1893). 6573 à 6577. Pays-Bas, Indes Orientales

Néerlandaises. 1860-1899. 6578 et 6579. Pérou. 1838-1899. 6580. Philippines. 1862-1893. 6581. Porto Rico. 1868-1888. 6582 à 6586. Portugal, colonies portugaises. 1859-

1897. 6587 et 6588. Prusse. 1859-1878. 6589 à 6593. Roumanie. 1852-1898. 6594 à 6602. Russie. 1860-1899. 6603 et 6604. Serbie. 1804-1904. 6605. Siam. 1842-1903. 6606 à 6611. Suède et Norvège. 1820-1899. 6612 à 6616. Suisse. 1861-1893.

66


6617 à 6620. Turquie. 1855-1900. 6621 et 6622. Uruguay. 1836-1894. 6623. Venezuela. 1867-1890.

6624 à 6629. Zollverein : organisation. 1828-1872. 6630. Id. : Bade-Wurtemberg. 1823-1858.

F12 6631 à 6634. Navigation fluviale. 1828-1870.

6631. Commission centrale de la navigation du Rhin : procès-verbaux des séances. 1828-1870.

6632. Navigation fluviale du Rhin : négociations avec la Prusse et les États d'Allemagne intéressés. 1828-1854.

6633. Id. : convention du 31 mars 1831, révisée le 17 octobre 1868. – Touage sur le Rhin (1863-1865).

6634. Canaux de la Marne au Rhin, du Rhône au Rhin (1837-1854). – Navigation : Moselle, Meuse, Escaut, Sambre (1832-1854).

F12 6635 à 6670. Légion d'honneur : nominations dans l'ordre de la Légion d'honneur d'industriels, de commerçants, de fonctionnaires du ministère du Commerce et de l'Industrie, à l'occasion d'expositions (dossiers personnels). 1898-1914.

6635. Abadie-Azania. 6637. Bernard-Bizet. 6638. Blachon-Blumenthal. 6639. Bobot-Borne. 6640. Bouchard-Boyer. 6641. Brach-Butin. 6642. Caeu-Cazin. 6643. Cerf-Clément-Bayard. 6644. Coanet-Curicque. 6645. Dabat-Delmas. 6646. Delor-Douat. 6647. Dressoir-Duvelleroy. 6648. Eissen-Filot. 6649. Fisson-Frings. 6650. Galichet-Giron. 6651. Giros-Gustin. 6652. Halimbourg-Hard. 6653. Imbs-Kriegek.

6654. Labbé-Layus. 6655. Lebasque-Lépine. 6656. Leprince-Luze. 6657. Mabilleau-Masson. 6658. Masure-Mazzara. 6659. Miaulet-Muhlbacher. 6660. Navarre-Pérol. 6661. Perquet-Plot. 6662. Poinsat-Ply. 6663. Raabe-Rey. 6664. Reyrel-Rogiè. 6665. Rondet-Ruzé. 6666. Saglio-Séjourné. 6667. Seligman-Surmont. 6668. Taberne-Thomas. 6669. Tirot-Vaudet. 6670. Vernade-Zetter.

F12 6671 à 6712. Ordonnances royales relatives à des créations d'usines ou de sociétés, à des brevets d'invention, etc. (plans et statuts joints). 1834-1848.

6671. 6 avril-9 août 1834. 6672. 9 août-27 décembre 1834. 6673. 2 janvier-4 avril 1835. 6674. 4 avril-26 juillet 1835. 6675. 10 août 1835-20 février 1836. 6676. 19 mai-27 août 1839(1). 6677. 27 août 1839-29 janvier 1840. 6678. 29 janvier-16 juin 1840. 6679. 16 juin-14 septembre 1840. 6680. 14 septembre-25 décembre 1840. 6681. 1er janvier-25 mai 1841. 6682. 25 mai-9 juillet 1841. 6683. 14 juillet-29 octobre 1841. 6684. 29 octobre 1841-25 janvier 1842. 6685. 25 janvier-12 avril 1842. 6686. 12 avril-17 mai 1842. 6687. 11 juin-20 août 1842.

6688. 20 août-14 novembre 1842. 6689. 14 novembre 1842-22 février 1843. 6690. 22 février-15 mai 1843. 6691. 18 mai-15 juillet 1843. 6692. 15 juillet-2 octobre 1843. 6693. 2 octobre-31 décembre 1843. 6694. 19 janvier-17 mai 1844. 6695. 9 juin-18 juillet 1844. 6696. 18 juillet-6 novembre 1844. 6697. 6 novembre-29 décembre 1844. 6698. 5 janvier-22 avril 1845. 6699. 25 avril-29 mai 1845. 6700. 7 juin-13 juillet 1845. 6701. 23 juillet-20 septembre 1845. 6702. 20 septembre-24 décembre 1845. 6703. 25 janvier-10 mars 1846. 6704. 10 mars-26 mai 1846. 6705. 26 mai-30 juillet 1846.

67


6706. 13 août-26 octobre 1846. 6707. 29 octobre-26 décembre 1846. 6708. 1er janvier-21 février 1847. 6709. 22 février-23 mai 1847.

6710. 23 mai-1er septembre 1847. 6711. 1er septembre 1847-3 janvier 1848. 6712. 3 janvier-20 février 1848.

(1) Les ordonnances rendues entre février 1836 et mai 1839 sont conservées dans les archives du ministère des Travaux publics (actuellement F14 10487 à 10529).

F12 6713 à 6715. Actes du pouvoir exécutif. Mars-décembre 1848.

67131. 2 mars-13 avril 1848. 67132. 15 avril-19 juin 1848.

6714. 23 juillet-21 octobre 1848. 6715. 21 octobre-26 décembre 1848.

F12 6716 à 6719. Décrets du Président de la République. 1849.

6716. 3 janvier-19 avril 1849. 6717. 29 avril-3 juillet 1849.

6718. 3 juillet-26 octobre 1849. 6719. 26 octobre-26 décembre 1849.

F12 6720 à 6727. Arrêtés ministériels. 1834-1849.

6720. Années 1834-1836. 6721. Id. 1837-1839. 6722. Id. 1840-1841. 6723. Id. 1842-1843.

6724. Id. 1844-1845. 6725. Id. 1846-1847. 6726. Id. 1848. 6727. Id. 1849.

SOCIÉTÉS ANONYMES

(Ordonnances de création ou de modification des statuts et documents annexes) (1)

(1) On ne donne ici que la date de l'ordonnance d'origine ; les dossiers comprennent souvent des pièces très postérieures mais toujours relatives à la constitution des sociétés ou à la modification de leurs statuts.

F12 6728 à 6731. Mines, constructions mécaniques, cimenteries, moulins, sucreries et huileries, fabriques diverses. XIXe siècle.

6728. Société anonyme pour la culture du pastel à Mulhouse (décret du 9 mars 1812). Compagnie des salines et produits chimiques du plan d'Aron (Bouches-du-Rhône) (ord. du 17 juillet 1819). Société anonyme pour l'amélioration des procédés de vinification (ord. du 27 février 1822). Société anonyme pour la fabrication de chapeaux de paille, façon d'Italie, à Alençon (ord. du 16 juin 1830). Société parisienne du ciment hydraulique de Pouilly (ord. du 9 mai 1832). Société du moulin de Bessières (Haute-Garonne) (ord. du 16 juin 1841). Compagnie des moulins à vapeur de Perrache (Rhône) (ord. du 8 décembre 1842). L'Expansion », société pour la construction de toute espèce de métiers, machines et mécaniques (Mulhouse) (ord. du 7 avril 1848).

6729. Compagnie des mines de la Loire (plaintes contre la formation de la Compagnie, grèves, etc.). 1817-1854.

6730. Établissement de constructions mécaniques de Strasbourg (usines de Graffenstaden) (ord. du 7 novembre 1839). Compagnie des clouteries mécaniques de Charleville (ord. du 3 juillet 1854).

6731. Fabrique de sucre indigène de Beaugency (ord. du 8 janvier 1834). Fabrication de sucre de betterave à Melun (ord. du 7 août 1836). Sucrerie de Bergerac (ord. du 12 novembre 1837). Raffinerie alsacienne (sise au Wacken, près Strasbourg, ancienne fabrique de produits chimiques) (ord. du 28 avril 1837). Fabrique de sucre de Bresles (Oise) (ord. du 20 juillet 1838). Sucrerie de Meinau (banlieue de Strasbourg) (ord. du 28 avril 1839). Compagnie des Antilles (société pour la fabrication du sucre, fondée à Paris sur l'initiative de Lebaudy) (ord. du 2 février 1844). Compagnie des raffinerie et huilerie bordelaises (déc. du 12 octobre 1853).

F12 6732 à 6734. Filatures. 1822-1866.

68


6732. Filature de Pontay (Vosges) (ord. du 27 septembre 1826). Fabrique de Marcq-en-Barœul (laine peignée) (ord. du 14 mai 1826). Manufacture française de fil de lin à la mécanique à Gamaches (Somme) (ord. du 28 décembre 1825). Société anonyme pour la fabrication des fils et tissus de lin et de chanvre (filature de lin d'Amiens) (ord. du 11 juin 1838).

6733. Société anonyme pour l'emploi des laines longues et lustrées (Savonnerie) (ord. du 22 novembre 1822). Société anonyme pour l'emploi des bouts de laine et déchets de fabrique à Elbeuf (Société de bienfaisance pour l'emploi des déchets de fabrique) (ord. du 27 août 1839). Filature de chanvre à Alençon (ord. du 4 août 1839). Filature de Danlot à Poitiers (ord. du 12 avril 1841). Compagnie d'Ourscamp (Oise). Société pour la filature du coton (ord. du 10 septembre 1844). Union des intérêts municipaux et industriels à Rouen (fondée pour fournir du travail aux établissements de filature, de tissage et d'impression de la ville, par arrêté municipal du 10 mai 1848). Compagnie de la Manufacture de la Trivalle de Carcassonne (filature de laine) (arrêté du 15 janvier 1849). Filature de Pontay (Vosges) (déc. du 10 mai 1851). Société lyonnaise des déchets (soieries) (déc. du 28 janvier 1851).

6734. Société anonyme de filature et de tissage mécaniques du Bas-Rhin à Huttenheim (ord. du 11 avril 1826). Filatures de Pont-Rémy (Somme) (déc. du 25 février 1854). Manufacture d'Annecy et Part (Savoie) (lettres patentes de 1829 et décret du 28 mars 1866).

F12 6735 à 6737. Papeteries. 1828-1841.

6735. Papeteries du Marais et de Sainte-Marie (Seine-et-Marne) (ord. du 2 mars 1828).

6736. Papeterie Grasset à Salvages (Tarn) (ord. du 21 juin 1831). Papeterie mécanique de Montfourat (Gironde) (ord. du 13 septembre 1835). Papeterie d'Essonnes (Morny, Hachette) (ord. du 4 août 1839). Papeterie de Plainfaing (Vosges) (ord. du 14 septembre 1840).

6737. Papeterie du Souche (Vosges) (ord. du 25 mai 1841). Papeterie mécanique d'Écharcon près Corbeil (créée par Chaptal en 1825) (ord. du 23 août 1841).

F12 6738 à 6741. Cristalleries, verreries, manufactures de glaces. 1824-1856.

6738. Manufacture de glaces et verreries de Commentry (ord. du 24 juin 1826). Verrerie de Saint-Louis (Moselle) (ord. du 7 juin 1829). Verrerie de Bruay (Nord) (ord. du 2 août 1829). Verrerie de Penchot (Aveyron) (ord. du 13 novembre 1847). Verrerie de Plaine-de-Valsch et Vallerysthal (Meurthe) (déc. du 21 mai 1856).

6739. Manufactures de glaces et de verres de Saint-Quirin, Cirey, Monthermé (ord. des 29 septembre 1815 et 19 mai 1841).

6740. Manufacture royale des glaces de Saint-Gobain (ord. du 17 février 1830).

6741. Compagnie des verreries et cristalleries de Vonèche-Baccarat (Meurthe) (ord. du 3 mars 1824 et du 12 avril 1842). Compagnie de la verrerie de Thuison-lès-Abbeville (Somme) (ord. du 14 mai 1826). Société anonyme de la verrerie de La Motte à Saint-Bérain (Saône-et-Loire) (ord. du 11 mai 1828). Compagnie des verreries d'Épinac (Saône-et-Loire) (déc. du 14 mai 1856).

F12 6742 et 6743. Eaux thermales, bains publics. 1831-1870.

6742. Compagnie des eaux thermales de Saint-Honoré (Nièvre) (1831). Compagnie générale des eaux minérales de Cachat à Évian (Haute-Savoie) (ord. du roi de Sardaigne du 25 janvier 1859; décret du 1er février 1870). Bains et lavoirs publics de Caen (déc. du 25 juin 1861).

6743. Compagnie fermière de l'établissement thermal de Vichy (déc. du 27 décembre 1862).

69


F12 6744 à 6746. Canaux. 1821-1838.

6744. Canal Monsieur (Canal du Rhône au Rhin) (ord. du 19 octobre 1821). Compagnie des Quatre Canaux (Canaux de Bretagne, du Nivernais, du duc de Berry, latéral à la Loire) (ord. du 14 août 1822).

6745. Compagnie du Canal de Roanne à Digoin (ord. du 27 juin 1831). Canal d'Aire à la Bassée (ord. du 13 décembre 1836). Canal de jonction de la Sambre à l'Oise (ord. du 20 octobre 1834). Canal de Givors (ord. du 13 août 1838).

6746. Compagnie des Trois Canaux (Canal des Ardennes, de la Somme et de navigation de l'Oise). Ordonnance du 3 mars 1835.

F12 6747 à 6756. Ponts. 1818-1860.

6747. Société anonyme des cinq ponts à Bordeaux (ord. du 16 janvier 1822). Société anonyme du bateau à manège de Cubzac (ord. du 19 juin 1822). Société anonyme du pont-neuf de Laval (Mayenne) (ord. du 4 décembre 1822). Société anonyme du pont d'Aucfer (Ille-et-Vilaine) (ord. du 30 juillet 1823). Société anonyme des ponts de Montréjeau, Roche-de-Glun, Petit-Vey et Souillac (ord. du 15 mars 1826). Société anonyme du pont de la Dordogne (et route de Bordeaux à Libourne) (ord. du 9 septembre 1818). Société anonyme du pont de Thoirette (Ain) (ord. du 26 mars 1829).

6748. Société anonyme du pont de Bordeaux (ord. du 22 avril 1828). Société anonyme du pont de Sully-sur-Loire (Loiret) (ord. du 8 mai 1834). Société anonyme des quatre ponts sur la Garonne (La Réole, Marmande, Pont-Sainte-Marie, Tonneins) (ord. du 5 juillet 1834). Société anonyme du pont de Monpont-sur-l'Isle (Dordogne) (ord. du 19 mars 1835). Société anonyme du pont de Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne) (ord. du 30 juin 1835). Société anonyme du pont de Condrieu (Rhône) (ord. du 19 septembre 1835).

6749. Société anonyme des trois ponts à Paris (1° entre le Jardin des Plantes et l'Arsenal ; 2° entre les Iles de la Cité et Saint-Louis; 3° entre le Louvre et le quai des Quatre Nations) (ord. du 2 août 1829). Société anonyme du pont du Drac (Isère) (ord. du 4 novembre 1829). Société anonyme du pont de Langon (Gironde) (ord. du 7 avril 1830). Société anonyme du pont de l'Ile à Libourne (Gironde) (ord. du 3 août 1831). Société anonyme du pont de Clairac (Lot-et-Garonne) (ord. du 11 juin 1832). Compagnie des ponts d'Asnières et d'Argenteuil (Seine) (ord. du 31 octobre 1832).

6750. Société des trois ponts sur la Charente, l'Isle et la Dordogne (ord. du 25 août 1836). Société anonyme du pont de Beauregard (Ain) (25 juillet 1836). Société anonyme du pont de Cubzac sur la Dordogne (ord. du 17 décembre 1835). Société anonyme des trois ponts sur le Lot (Lot-et-Garonne) (ord. du 11 novembre 1835). Société anonyme du pont de Valence (ord. du 19 juillet 1836).

6751. Société anonyme du pont du Carrousel (pont des Saints-Pères) à Paris (ord. du 20 mai 1837). Société du pont Saint-Thibault (Cher) (ord. du 27 mai 1837). Société du pont d'Avignon sur la Durance (ord. du 27 juillet 1837). Société anonyme du pont de fer de Rouen (ord. du 12 novembre 1837). Société anonyme du pont de Conflans-Sainte-Honorine (ord. du 7 juin 1838). Société anonyme du pont de Fleurville (Rhône) (ord. du 16 septembre 1838). Société anonyme du pont du Mas-d'Agenais (Lot-et-Garonne) (ord. du 16 septembre 1838). Société anonyme du pont de Beaucaire (ord. du 31 août 1837).

6752. Société anonyme du pont de Meung (Loiret) (ord. du 21 mars 1837). Société anonyme du pont de Saint-Gervais et de la route de Tullins (Isère) (ord. du 16 septembre 1838). Société anonyme des ponts de Vicq et d'Availles (Vienne) (ord. du 16 septembre 1838). Société anonyme du pont de Tonnay (Charente) (ord. du 17 mars 1841). Société anonyme du pont de Bas (Haute-Loire) (ord. du 16 juin 1841). Société anonyme du pont de Peyrehorade (Landes) (ord. du 25 mai 1841). Société anonyme du pont de Champ (Isère) (ord. du 11 janvier 1842).

6753. Société anonyme du pont de Pouilly-sous-Charlieu (Loire) (ord. du 12 novembre 1842). Société anonyme du pont de Venerque sur l'Ariège (Haute-Garonne) (ord. du 10 septembre 1844). Société anonyme du pont de Vivoin

70


sur la Sarthe (Sarthe) (ord. du 8 novembre 1844).

6754. Société anonyme du pont de Neublans sur le Doubs (Jura) (ord. du 14 mai 1842). Société anonyme du pont de Couthures sur la Garonne (Lot-et-Garonne) (ord. du 4 octobre 1846). Société anonyme du pont du Pertuiset sur la Loire (Unieux, Loire) (ord. du 26 décembre 1846). Société du pont de Quincy sur le Cher (Cher) (ord. du 22 juillet 1847). Société anonyme du pont de Couzon sur la Saône (Rhône) (ord. du 3 janvier 1848). Société anonyme du pont de Fourchambault (Nièvre) (déc. du 2 juillet 1850). Société anonyme du pont de Mallemort sur la Durance (Bouches-du-Rhône) (déc. du 6 avril 1854). Société anonyme du pont de la Hautechaine à Angers sur la Maine (Maine-et-Loire) (déc. du 16 octobre 1856). Société anonyme des ponts de Bougival et de Croissy (déc. du 15 février 1860).

6755. Société anonyme du pont Saint-Michel à Toulouse (ord. du 7 juin 1845). Société anonyme du pont d'Aiguilly sur la Loire (Loire) (ord. du 29 août 1845). Société anonyme du pont de Belleville sur la Saône (Rhône) (ord. du 29 septembre 1845). Société du pont d'Abzac sur l'Isle (Gironde) (ord. du 31 mars 1846).

6756. Société anonyme des ponts de l'Ile Bouchard, sur la Vienne (Indre-et-Loire) (ord. du 6 juillet 1832). Société anonyme du pont de Saint-Jean-de-Blaignac sur la Dordogne (Gironde) (ord. du 30 mai 1835). Société anonyme du pont d'Ivry, au lieu dit « La Bosse de Marne » (Seine) (ord. du 8 décembre 1844). Société anonyme des Quatre ponts réunis (trois sur la Dordogne à Domme, Siorac et Grolejac, le quatrième sur la Vézère à Campagne) (ord. du 21 mai 1845).

F12 6757 à 6763. Messageries et transports. 1808-1905.

6757. Entreprise générale de Messageries à Paris, société anonyme devenue la Société anonyme de l'exploitation générale des Messageries, puis les Messageries royales, puis les Messageries impériales (déc. du 2 juillet 1808 ; modifications des statuts en 1848, 1855, 1865).

6758. Compagnie des coches de la Haute-Seine, Yonne et canaux (ord. du 10 mars 1824). Société anonyme des berlines de Caen à Paris (ord. du 13 octobre 1837). Société anonyme des diligences du commerce de l'Ardèche et de la Drôme (Aubenas à Lyon) (ord. du 13 octobre 1839). « L'Union », Compagnie des Messageries d'Alençon à Caen (ord. du 13 février 1842). « L'Alliance », société pour l'exploitation des voitures de place à Paris (ord. du 4 octobre 1846). Entreprise générale des coches de la Haute-Seine, de l'Yonne et canaux attenants (déc. du 19 octobre 1849). Messageries du Midi et de l'Auvergne (Montpellier à Clermont-Ferrand, Montpellier au Vigan) (déc. du 21 octobre 1850).

6759. Entreprise générale des Messageries du commerce (ord. du 5 avril 1829). Société anonyme des berlines de Fontainebleau (à Paris) (ord. du 29 septembre 1830). Société anonyme des berlines de Château-Thierry (à Paris) (ord. du 8 février 1837). Compagnie générale des omnibus de Bordeaux (déc. du 7 janvier 1860).

6760. Compagnie générale des omnibus à Paris (déc. du 22 février 1855).

6761. Id. : comptes et rapports (1860-1905).

6762. Compagnie impériale des voitures à Paris, société anonyme en commandite E. Caillard (1855).

6763. Id. : décret du 5 août 1866.

F12 6764 à 6774. Bateaux à vapeur. 1822-1860.

6764. Société anonyme des bateaux à vapeur sur la Seine (ord. du 28 novembre 1827). Société anonyme des paquebots à vapeur sur la Seine (ord. du 15 juillet 1835). Société anonyme des paquebots à vapeur entre le Havre et la Hollande (ord. du 26 juin 1846). Société anonyme des paquebots à vapeur entre le Havre et le Portugal (ord. du 9 juin 1837). Société anonyme des paquebots à vapeur entre le Havre et Londres (ord. du 21 mai 1837).

6765. Société anonyme des paquebots à vapeur de Bordeaux au Havre (ord. du 6 juillet 1837). La « Compagnie

71


rouennaise », société anonyme pour le remorquage des navires montant et descendant la Basse-Seine (ord. du 7 septembre 1837). La « Compagnie neustrienne », société anonyme pour les paquebots à vapeur entre le Havre et Honfleur (ord. du 28 novembre 1837). Société anonyme des paquebots à vapeur entre Dunkerque et Hambourg (ord. du 21 septembre 1838). « L'Europe », société anonyme des paquebots à vapeur entre le Havre et Saint-Pétersbourg (ord. du 20 novembre 1840).

6766. Société anonyme des paquebots à vapeur entre Dunkerque et Hambourg (ord. du 25 janvier 1842). Société anonyme de bateaux entre Rouen et La Bouille (ord. du 9 septembre 1843). Compagnie des paquebots de Paris (ord. du 29 mars 1854). Compagnie de navigation mixte (Lyon) (ord. du 23 août 1858).

6767. Compagnie anonyme des services maritimes des Messageries nationales (Messageries maritimes) (déc. du 22 janvier 1852).

6768. Compagnie de touage de la Basse-Seine et de l'Oise (déc. du 6 avril 1854). Compagnie des paquebots à vapeur du Finistère (déc. du 4 août 1855).

6769. « L'Aigle », compagnie de navigation sur le Rhône et la Saône (déc. du 12 octobre 1853). Compagnie générale de navigation (Lyon), société anonyme résultant de la fusion des compagnies : Sirius, Aigle, des Papins, Cuérin, etc. (déc. du 15 septembre 1858).

6770. Société anonyme des transports accélérés par eau (ord. du 27 février 1822). Société anonyme de la navigation sur la Saône par la vapeur (ord. du 25 avril 1827). « L'Ille et Vilaine », compagnie de bateaux à vapeur entre le Havre et Saint-Malo (ord. du 1er août 1844). Compagnie du Rhône (service de bateaux vapeur) (ord. du 25 décembre 1844). Compagnie générale des remorqueurs parisiens (ord. du 26 mai 1846). Bateaux à vapeur de Cette (arrêté du 3 août 1848). Compagnie générale des bateaux à vapeur sur le Rhône et la Saône (Lyon) (arrêté du 8 août 1848). « L'Union de Grasse », service de navigation à vapeur entre Cannes et Cette (déc. du 1er avril 1850). « La Maritime », société de frêts et d'armements maritimes (Paris) (déc. du 25 mars 1854).

6771. Compagnie de navigation du Rhône par la vapeur (ord. du 7 juin 1856). Société anonyme des transports accélérés par eau au moyen de la vapeur, d'Elbeuf à Rouen (ord. du 24 juin 1828). Entreprise de la navigation accélérée sur la Loire et ses affluents (ord. du 16 novembre 1828). Société anonyme des transports de marchandises sur la Saône par gondoles à vapeur (ord. du 19 juillet 1829). Compagnie des bateaux à vapeur pour la navigation du Rhône (ord. du 9 juin 1830). Société des paquebots à vapeur de la Gironde (ord. du 12 juin 1833). Société anonyme des paquebots à vapeur entre le Havre et Hambourg (ord. du 18 mai 1834). Société anonyme des nouveaux bateaux à vapeur des rives de la Garonne (ord. du 18 juin 1834).

6772 et 6773. Compagnie générale maritime (Compagnie générale transatlantique) (déc. du 2 mai 1855).

6774. Compagnie des paquebots à vapeur entre le Havre, Caen, Honfleur et les ports de la Normandie (déc. du 2 juillet 1862). Compagnie des bateaux express de la Seine (Paris) (déc. du 1er novembre 1862). Compagnie de remorquage sur la barre du Sénégal (déc. du 16 août 1860).

F12 6775 à 6795. Sociétés financières et immobilières. 1810-1873.

6775. Crédit foncier de France (déc. du 28 février 1852). Sociétés de crédit foncier de Nevers et de Marseille, etc. (procès-verbaux de la commission spéciale de surveillance des sociétés de crédit foncier) (1852-1853).

6776. Société générale pour favoriser le développement du commerce et de l'industrie en France (déc. du 4 mai 1864).

6777. Société lyonnaise de dépôts et de comptes courants et de crédit industriel (déc. du 8 juillet 1865). Société marseillaise de crédit industriel et de dépôts (Déc. du 2 octobre 1865). Société générale algérienne (déc. du 15 octobre 1866).

6778. Société générale de crédit industriel et commercial (déc. du 7 mai 1859). Compagnie de Madagascar,

72


foncière, industrielle et commerciale (déc. du 2 mai 1863).

6779. Société de dépôts et comptes courants (Paris) (déc. du 6 juillet 1863). Société de crédit industriel et de dépôts du Nord (Lille) (déc. du 5 mai 1866). Caisse des associations coopératives (déc. du 5 août 1866).

6780 à 6782. Compagnie de l'hôtel et des immeubles de la rue de Rivoli (Péreire) devenue la Compagnie immobilière par fusion avec la Société des ports de Marseille (Mirès), et la Compagnie des magasins généraux (déc. des 9 décembre 1854, 29 juillet 1858, 13 juin 1863, 1854-1873).

6783. Société des immeubles de Deauville (Morny) (déc. du 10 septembre 1864). Société anonyme des maisons ouvrières à Amiens (déc. du 1er octobre 1866). Société anonyme des maisons à bon marché à Paris (déc. du 8 juin 1867).

6784. Compagnie du Jardin zoologique et d'acclimatation (déc. du 2 mars 1869). Crédit agricole (déc. du 16 février 1861). Comptoir de l'agriculture (déc. du 6 juillet 1863).

6785. Compagnie générale des Eaux (Paris) (déc. du 14 décembre 1853). Compagnie des eaux du Tarn (déc. du 4 août 1855).

6786. L'Approvisionnement, société de crédit des halles et marchés de Paris (déc. du 6 juillet 1863).

6787. Société anonyme de la ferme expérimentale de la Gironde (Bordeaux) (ord. du 30 avril 1823). Institution royale agronomique de Grignon (déc. du 23 mai 1827). Société anonyme pour l'exploitation de la forêt du Teich (Bordeaux) (ord. du 14 septembre 1832). Compagnie agricole de Lambres (Pas-de-Calais) (ord. du 1er août 1841). Société de culture de la Dombe (à Montluel, Ain) (ord. du 31 janvier 1843). « La Fertilisante », société anonyme établie à Caen pour la fabrication des engrais (ord. du 19 avril 1849).

6788. Galeries de Bordeaux, société anonyme (ord. du 26 mars 1836). Société anonyme de l'abattoir de Bordeaux (ord. du 11 octobre 1831). Société anonyme du Bazar bordelais (ord. du 25 septembre 1833). Société anonyme de l'abattoir de Beauvais (déc. du 27 juin 1855). Société anonyme de l'abattoir de Châteaudun (déc. du 28 mai 1858). Société anonyme du Parc et du Jardin d'Acclimatation de Bordeaux (déc. du 13 août 1864).

6789. Société de la rue Impériale de Lyon (déc. du 3 juillet 1854). Compagnie des eaux de Maisons-sur-Seine (déc. du 5 décembre 1859).

6790. Compagnie du nouveau quartier Poissonnière (Paris) (déc. du 16 septembre 1825). Société anonyme de l'hôtel Saint-Jean à Toulouse (déc. du 27 janvier 1828).

6791. Société générale de crédit mobilier (déc. du 18 novembre 1852).

6792. Société des pont, gare et port de Grenelle (ord. du 26 juillet 1826).

6793. Bains de Bordeaux (ord. du 24 novembre 1824). « Bains de mer de Dieppe » ou « Société des Bains Caroline » (ord. du 15 mars 1826). « Bains de mer à La Rochelle » (ord. du 17 avril 1827). « Compagnie des bains du Rhône » (Lyon) (ord. du 17 janvier 1844).

6794. Société anonyme du théâtre de Sedan (déc. du 2 novembre 1810). Société anonyme pour la construction d'une salle de spectacle au Mans (déc. du 17 janvier 1812). Société anonyme des propriétaires du théâtre Feydeau (ord. du 27 août 1817). Société anonyme du spectacle de Perpignan (ord. du 3 juillet 1822). Société anonyme pour la construction d'une salle de spectacle à Laval (ord. du 29 mai 1827). « Compagnie havraise pour bals et concerts » (ord. du 8 mai 1837). Société anonyme pour la construction d'une salle de spectacle à Saint-Amand (Cher) (ord. du 13 octobre 1842). Société du théâtre de La Rochelle (ord. du 20 septembre 1845). Compagnie du théâtre de Lons-le-Saunier (déc. du 7 janvier 1851).

6795. Compagnie des polders de l'Ouest (déc. du 27 juillet 1861).

F12 6796. « Association des tisseurs de Lyon » (déc. du 8 février 1867). Association des tullistes, société anonyme

73


de Lyon (déc. du 30 mars 1867).

F12 6797 à 6807. Sociétés anonymes transformées en sociétés libres en vertu de la loi du 24 juillet 1867. 1867-1910.

6797. « La Mélusine », assurances maritimes (28 décembre 1867). Société des mines de sel et salines de Rosières et Varangéville (10 août 1868). « Compagnie d'assurances générales contre la grêle » (10 décembre 1868). « Le Commerce », assurances maritimes (28 juillet 1869). Société des magasins généraux de Bucy (8 décembre 1869). Société d'éclairage par le gaz, de Nice (17 février 1870). « Compagnie des paquebots à vapeur du Finistère » (29 mars 1870). Société d'éclairage par le gaz, d'Alès (Gard) (23 avril 1870). Société de l'usine de Graffenstaden (23 avril 1870). Société de crédit industriel et de dépôt du Nord (30 mai 1870). Société d'assurances mutuelles immobilières contre l'incendie (Paris) (16 juin 1870). Société des houillères de Saint-Éloi (Puy-de-Dôme) (déc. du 16 novembre 1870). Société des hauts fourneaux et forges de Denain et d'Anzin (déc. du 16 novembre 1870). Société de l'hôtel royal de Savoie à Aix-les-Bains (déc. du 8 août 1870). « La France maritime », assurances maritimes (arrêté du 14 juillet 1871). « Association des teinturiers de Lyon et de Saint-Étienne » (déc. du 5 octobre 1871). Société des maisons ouvrières à Amiens (déc. du 10 mai 1872). « Compagnie des houillères de Rulhe (Aveyron) » (déc. du 10 février 1873). Société des maisons à bon marché à Paris (déc. du 2 mars 1873). « L'Équité », assurances maritimes (déc. du 8 mai 1873). « L'Espérance », compagnie d'assurances maritimes (déc. du 6 octobre 1873).

6798. « Compagnie d'éclairage par le gaz de la ville de Metz » (déc. du 12 février 1874). « Comptoir maritime », assurances maritimes (déc. du 5 août 1874). « La Vigie », assurances maritimes (déc. du 12 août 1874). « Entrepôts et magasins généraux de Paris » (déc. du 26 janvier 1875). « La Sécurité », assurances maritimes (déc. du 6 mars 1875). « La Seine », assurances maritimes (déc. du 6 mars 1875). Société d'éclairage par le gaz de la ville de Lyon (déc. du 6 juin 1875). Société d'éclairage par le gaz de la Guillotière, Vaise et Lyon (déc. du 30 juillet 1875). Papeteries du Souche (déc. du 23 août 1875). « L'Union », assurances contre l'incendie (déc. du 29 février 1876). Société d'éclairage par le gaz de la ville de Versailles (déc. du 6 mars 1876). « L'Océan », assurances maritimes (déc. du 10 juillet 1876). Ardoisière du Moulin Sainte-Anne » (Ardennes) (déc. du 24 août 1876). « Compagnie d'éclairage par le gaz de la ville de Montpellier » (déc. du 27 novembre 1876).

6799. « Société des mines de plomb argentifère et des fonderies de Pontgibaud » (Puy-de-Dôme) (déc. du 14 mai 1877). « Société des fonderies et forges de l'Horme » (Rhône) (déc. du 29 août 1877). Société du pont de fer de Rouen (déc. du 11 février 1878). « Le Midi », société d'assurances contre l'incendie (déc. du 18 février 1878). Société d'éclairage par le gaz de la ville de Bourges (déc. du 29 août 1878). Compagnie générale de navigation à Lyon (déc. du 17 septembre 1878). Caisse générale des assurances agricoles et contre l'incendie (déc. du 28 novembre 1878). Société marseillaise de crédit industriel et commercial et de dépôt (déc. du 12 décembre 1878). « L'Équateur », assurances maritimes (déc. du 29 janvier 1879). Société lyonnaise de dépôt et comptes courants (déc. du 13 février 1879).

6800. Compagnie des fonderies et forges de Terrenoire, La Voulte et Bessèges (déc. du 25 février 1880). Compagnie générale transatlantique (déc. du 24 avril 1880). Société des eaux minérales de Cachat et d'Évian (déc. du 13 mai 1880). Forges de Châtillon et Commentry (déc. du 15 mars 1880). Compagnie des docks-entrepôts du Havre (déc. du 11 août 1880). Compagnie meusienne d'éclairage par le gaz (déc. du 7 février 1881). Société des verreries et cristalleries de Baccarat (déc. du 28 juin 1881). Compagnie de touage de la Basse-Seine et de l'Oise (déc. du 25 octobre 1881).

6801. Compagnie des messageries nationales (déc. du 26 janvier 1882). Compagnie des paquebots à vapeur entre Le Havre, Caen, Honfleur (déc. du 28 mai 1882). Société des forges et chantiers de la Méditerranée (déc. du 29 juin 1882). Compagnie du jardin zoologique d'acclimatation de Paris (déc. du 10 novembre 1882). « La Guienne maritime », assurances maritimes (Bordeaux) (déc. de février 1883). Manufacture d'Annecy et Pont (déc. du 17 février 1883). Société des hauts-fourneaux de Maubeuge (déc. du 19 juillet 1883). Société d'éclairage par le gaz de Saint-Quentin (déc. du 1er mai 1884). « Le Tattersall français », société pour la vente des chevaux et des voitures (déc. du 1er juillet 1885). Compagnie des eaux du Havre (déc. du 21 janvier 1886).

6802. Compagnie d'éclairage par le gaz de Marseille, Toulon et Nîmes (déc. du 17 mai 1887). Société des papeteries du Marais et de Sainte-Marie (déc. du 18 mai 1887). Société générale de crédit industriel et

74


commercial (déc. du 6 juillet 1887). Société des quatre ponts sur la Garonne (déc. du 20 juillet 1887). Société lyonnaise des magasins généraux et des soies (déc. du 25 août 1888). Société de Sainte-Barbe (Paris) (déc. du 6 septembre 1887).

6803. Société des forges et fonderies de Montataire (déc. du 22 janvier 1890). Société des mines de Kef-oum-Thiboul (déc. du 10 mars 1891). Société d'éclairage par le gaz de Saint-Étienne (déc. du 17 février 1892). Société des magasins généraux de Tours (déc. du 25 juillet 1892).

6804. Société d'éclairage par le gaz du Mans et de Vendôme (déc. du 13 avril 1894). Compagnie des voitures (déc. du 13 avril 1894). Compagnie des messageries maritimes (déc. du 4 août 1894). Compagnie d'entrepôts et magasins généraux à Amiens (déc. du 14 août 1894). Société des mines de la Loire (déc. du 24 août 1894). Compagnie des quatre mines réunies de Graissessac (déc. du 25 septembre 1894).

6805. Société des mines de la Grand Combe (déc. du 17 août 1895). Compagnie lyonnaise des magasins généraux et de la gare de Vaise (déc. du 25 novembre 1895). Compagnie des forges d'Audincourt et dépendances (Doubs) (déc. du 9 mars 1897). Société d'éclairage par le gaz et des hauts-fourneaux et fonderies de Marseille et des mines de Portes et Sénéchas (déc. du 4 août 1897). Société de l'établissement thermal de Vichy (déc. du 5 juin 1898).

6806. Société générale pour favoriser le développement du commerce et de l'industrie (déc. du 16 juin 1899). Société des houillères d'Ahun (Creuse) (déc. du 1er juillet 1899). Société des houillères de Rive-de-Gier (déc. du 31 juillet 1902).

6807. Société des forges et fonderies d'Alès (Gard) (déc. du 25 novembre 1904). Société des anciennes salines domaniales de l'Est (déc. du 26 juillet 1906). Société des manufactures des glaces et produits chimiques de Saint-Gobain, Chauny, Cirey (déc. du 29 mars 1907). Compagnie générale des omnibus de Paris (déc. du 21 mai 1910).

F12 6808 à 6820. Projets de sociétés. XIXe siècle.

6808. Compagnie des salines d'Estarac (Aude) (1809). Société pour l'exploitation de la saline de Mèze (Hérault) (1831). Société pour l'exploitation des salines de Berre (Bouches-du-Rhône) (1836). Société anonyme pour l'amélioration des moutons indigènes (Ems-Supérieur) (1812). Société anonyme de la réserve du commerce des huiles à brûler (Paris) (1818). Société anonyme des salines de Pecais (Gard) (1818). Société anonyme pour la conservation des grains et des vins dans les carrières d'Ivry (Seine) (1822). Société anonyme pour l'extraction de la vidange et la fabrication des engrais (Paris) (1853-1855). Compagnie des tourbières (Paris) (1854).

6809. Société anonyme pour le dessèchement des marais de Bourgoin, Brangues et Bouchage (Isère) (1808). Société anonyme pour le dessèchement des marais, lacs et étangs (1819). Société anonyme pour le dessèchement des landes de Bordeaux (1824). Société anonyme de fructification générale (1825). Société anonyme d'assurance et de commerce pour la vente des vins (1832). Société anonyme pour l'établissement d'une colonie d'enfants trouvés dans le département de la Gironde (1833). Société anonyme pour la fondation de la colonie agricole de Condé-sur-Vègre (Seine-et-Oise), société phalanstérienne fondée par V. Considérant, Pellarin, Ch. Fourier (1833). Société anonyme pour l'exploitation d'une ferme modèle dans le département de l'Eure (1836). Société française et anglaise de la Bretagne « pour l'acquisition et la culture des terres en Bretagne » (1836). Société anonyme pour le dessèchement et atterrissement des marais du Midi (1833-1842). Société anonyme pour l'exploitation de la plaine de Cazeaux (Gironde) (1842). Société anonyme pour la création d'une ferme modèle dans la Nièvre (1846). Caisse de crédit agricole (1846).Société anonyme pour l'exploitation d'un nouveau mode de culture de la vigne (1847). Association de patronage de la colonie agricole de Saint-Antoine (Charente-Inférieure [Charente-Maritime]) (1847). Société d'encouragement de l'agriculture du Haut-Rhin (Colmar) (1847). Établissement de distillerie agricole (1847). Association nationale agricole (1848). Ferme-école départementale de l'Orme-du-Pont (Yonne) (1848). Société pour l'exploitation d'un procédé de préservation de la morve (1851). Société des usines agricoles (1851-1852). Association agricole de drainage pour le département de l'Oise (1851). Compagnie pour l'assainissement et la fertilisation de la Sologne (1852). Société de la halle aux vins de Crocq (Creuse) (1852). Société alimentaire (Paris) (1853). Société « La Corse agricole » (1853). Compagnie générale de drainage et d'irrigation (1853). Caisse agricole de bienfaisance (1853). Société agricole et industrielle du Centre et de l'Ouest (1853). « La Prévoyance impériale », société pour la création de greniers d'abondance (1854).

75


Compagnie vendéenne de drainage (1856). Société anonyme pour l'amélioration de l'industrie agricole (1857). Le crédit agricole (1857). Société anonyme pour travaux agricoles en Algérie (1861). Banques agricoles cantonales (1861). Société de matériel agricole (1862). Compagnie générale de colonisation (de l'Algérie) (1863). Bergeries générales de France et culture des abeilles (1863). Comptoir de l'agriculture (1863). Société pour l'exploitation agricole en Sologne (1864).

6810. Société pour la fabrication et le raffinage du sucre de betteraves (Hambourg) (1812). Société pour la fabrication du sucre de betteraves (Morestel, Isère) (1835). Société de la sucrerie de Palport (Puy-de-Dôme) (1837). Société de Toulouse pour la fabrication du sucre de betteraves (1833). Société de la sucrerie de Saint-Pierre (Bas-Rhin) (1839). Sucrerie de Saint-Ouen-lès-Pontoise (1839). Sucrerie de Hilsheim (Bas-Rhin) (1839). Sucrerie d'Ehl, commune de Benfeld (Bas-Rhin) (1840). Société des usines centrales de la Guadeloupe (1852-1854). Sucreries et distilleries du Nord (Serret, Hamoir, Duquesne et Cie) (1842-1856).

6811. Société anonyme des moulins à scier le bois (Anvers, Ostende) (1808). Imprimerie sociale, à Turin (Italie) (1810). Verreries et mines d'Hardinghen (1820). Société générale de la manufacture des filets pour la pêche et la chasse (Rhône) (1828). Compagnie du moulin des Tuileries (Toulouse) (1828). Société de la papeterie de Saint-Vincent (Puy-de-Dôme) (1828). Manufacture de faïence de Saint-Clément (Meurthe) (1830). Papeterie mécanique de Montgon (Ardennes) (1830). Verreries de Norroy (Vosges) (1831). Verrerie et faïencerie de Château-Salins (Meurthe) (1831). Fabrique d'acier de Hattmatt (Bas-Rhin) (1831). Société pour l'exploitation d'une invention relative au télégraphe (1832). Société industrielle des Hautes-Pyrénées (1833). Cristallerie lyonnaise (1836). Fabrique de faïence et de poterie à Toulouse (1837). Fabrique de papier et de carton à Toulouse (1838). Société anonyme des fabricants horlogers du canton de Morez (Jura) (1838). Compagnie d'exploitation des produits bitumineux à Paris (1839).

6812. « La Coquette », société pour l'exploitation de divers procédés (1843). Compagnie des moulins de Villemur (Haute-Garonne) (1845). Société pour la fabrication de l'encre et du cirage (1847). Union ouvrière (cuivre estampé) (1847). Association entre filateurs de crin et de chanvre (1848). Atelier national de toiles au Mans (1848). Société nogentaise pour le commerce de la coutellerie (1848). Cristallerie redonnaise (Ille-et-Vilaine) (1850). Compagnie générale pyrénéenne pour la fabrication de la porcelaine à Bayonne (1850). Société des manufactures de produits chimiques et de verrerie de Javel et de Sèvres (1855). Société générale de la chaudronnerie (1855). Compagnie générale des conserves alimentaires (1856). Compagnie générale pour l'exploitation des marbres français (1856). Société des ateliers bordelais (1857). Établissement de vente des denrées alimentaires (1857). Société pour la vente de machines agricoles (1858). Société pour la vente en commun des fleurs à Cannes (1858). Société générale des salpêtres (1859). Société pour l'exploitation d'un combustible destiné à remplacer la houille (1862). Société pour l'exploitation de fours à chaux à Milhau (Aveyron) (1863). Compagnie des produits chimiques et saliniers d'Alais et de la Camargue (1864). Briqueterie de la Grèverie à Sainte-Menehould (Marne) (1864). Halles publiques de Saint-Antonin (Tarn-et-Garonne) (1864). Exploitation d'un appareil de navigation aérienne (1864). Société des huîtrières et pisciculture de Ouistreham (1865). Société pour l'exploitation d'un système de chemin de fer aérien (1866). Système de travaux publics (1866). Abattoirs et marchés aux bestiaux de Lyon (1867). Société vinicole beaujolaise (Belleville-sur-Saône) (1867). Boulangerie philanthropique à Saint-Cyprien (Dordogne) (1867).

6813. Manufacture de draps des Hautes-Alpes à Embrun (1809). Filature de coton et fabrique de lacets à Cusset (1830). École de tissage à Avignon (1840). Filature centrale d'Eure-et-Loir à Châteaudun (1841). Société des fils peignés Créténier à Épernay (1842). Société pour la filature de la soie à Mont-de-Marsan (1842). Société anonyme d'encouragement pour la production, l'amélioration et l'emploi des soies de l'arrondissement de Lavaur (Tarn) (1844). Société de la filature de La Rochelle (1845). Société de la filature de lin d'Argœuves (Somme) (1847).

6814. Société démocratique des déchets de fabrique et du peignage par le citoyen Créténier (1848). Compagnie linière (1853). Compagnie française et internationale des industries textiles (1857). Compagnie des lins et toiles de l'Ouest (1858). Société de filature du lin du Blanc (Indre) (1859). La ruche nîmoise, société pour l'organisation du travail pour les ouvriers tisseurs (1847). Société fraternelle des ouvriers peintres en bâtiment (1848). La ruche elbeuvienne (filature de laine) (1848). Société fraternelle do boutonniers (1848). Société anonyme des ouvriers concessionnaires (1848). La Famille du bâtiment (1848). Association industrielle à Reims (1850). Organisation de l'industrie des tailleurs (1852). Compagnie des établissements Cavé (1854).

76


6815. Société anonyme pour la fabrication et la vente des eaux factices propres aux bains et boissons (1810). Société anonyme des eaux minérales de Forges (Seine-Inférieure [Seine-Maritime]) (1845). Compagnie de l'Hôtel des Thermes à Bourbon-Lancy (1847). Société anonyme pour l'exploitation des eaux minérales de Pierrefonds (1847). Société anonyme des eaux minérales de Pougues (1851). Société anonyme des bains et lavoirs de Reims (1852). Société anonyme des eaux minérales de Sermaize (Marne) (1852). Compagnie des eaux minérales de Trébas (Tarn) (1854). Société anonyme de l'établissement de Chaudesaigues (Cantal) (1854). Société anonyme des eaux thermales du Prêcheur à La Martinique (1858). Société anonyme des eaux thermales de Bromines-sous-Mandallaz (Haute-Savoie) (1864).

6816. Société anonyme pour le service des voitures de place (1817). Société anonyme des messageries de l'Ouest à Rennes (1821). Voitures publiques de Paris à Versailles (1829). Messageries de Bourges à Montluçon (1835). Berlines nantaises accélérées (1837). Messageries de la Dordogne (1837). Messageries entre Bourbon-Vendée et les Sables-d'Olonne (1839). Messageries des Alpes à Gap (1838). « L'Union », messageries entre Lunéville et Nancy (1839). « La Nouvelle alliance cauchoise », diligences entre Yvetot et Rouen (1843). Messageries entre Autun, Le Creusot et Montcenis (1846). Service général des transports par eau de Paris au Midi et à l'Est de la France (1846). « L'Alliance fécampoise », voitures publiques de Fécamp à Beuzeville (Seine-Inférieure [Seine-Maritime]) (1849). Voitures publiques entre Saint-André-de-Cubzac et Bordeaux-la-Bastide (1850). « L'Albigeoise », société anonyme de transport de voyageurs entre Albi et Toulouse (1856).

6817. Compagnie générale des voitures de place de Paris (1856). Compagnie lyonnaise des omnibus, voitures et voies ferrées (1864). Société des omnibus de Ferney (1867).

6818. Compagnie pour l'exploitation des bateaux insubmersibles (1817). Société anonyme de la navigation de la Saône par bateaux à vapeur (1825). Société anonyme des coches accélérés de la Basse-Seine (1825). Société de l'aqua-moteur (sur le Rhône) (1829). Société des bateaux à vapeur sur la Garonne (1832). Société des paquebots entre Marseille et l'Égypte (1834). Société anonyme des conoïdes à Rouen (1836). Société anonyme des remorqueurs à vapeur de France (1837). Compagnie elbeuvienne pour le transport de Rouen à Elbeuf (1838). Paquebots du Finistère au Havre (1840-1841). Paquebots entre Le Havre et Hambourg (1843-1844). Société des steamers entre la France et l'Angleterre (1843).

6819. Compagnie de navigation du Rhône supérieur (1843). Compagnie de navigation fluviale de l'Ouest (Le Mans) (1849). Compagnie des remorqueurs de la Loire (Orléans) (1851). Paquebots transatlantiques entre Nantes, l'Espagne et le Brésil (1832). Service de bateaux à vapeur entre la Réunion et l'île Maurice (1852). Compagnie des paquebots transatlantiques (1853). Compagnie impériale de cabotage (1853). Paquebots à voiles du Havre au Chili et au Pérou (1853). Compagnie de clippers transatlantiques (1853). Bateaux à vapeur entre l'île et la baie de Gorée (1856). L'Union franco-niçoise, bateaux à vapeur entre la France et l'Italie (1857). Société internationale de navigation sur le Danube (1859). Compagnie générale française de navigation à vapeur (1861). L'Alréenne Belle-Iloise, bateaux à vapeur entre Auray et Belle-Ile-en-Mer (1872).

6820. Société anonyme de l'entrepôt réel de Mayence (1808). Société anonyme du Bazar français (1819). Société anonyme pour l'établissement d'une boulangerie mécanique à Lille (1830). Entrepôt général à Paris de marchandises fabriquées à la navette, et provenant de manufactures françaises (1831). Caisse de libération pour l'Alsace (1832). Société anonyme pour l'exploitation du commerce de la France avec la Chine (1844). « La Bisontine», société anonyme pour le commerce de la boucherie à Besançon (1845). Boulangerie de charité à Landivisiau (1848). Compagnie française d'exportation (1848). Comptoir national d'exportation (1848). Société anonyme pour le commerce des soies écrues (1848). Société anonyme dite « Compagnie des Indes » (1848). Compagnie d'acquisition et de défrichement de terres incultes (1849). Association sénégalaise pour l'exploitation de Galam (1850). Association manutentionnaire (boulangerie à la Chapelle Saint-Denis) (1849). Société anonyme pour une boucherie économique à Cambrai (1851). Société anonyme dite du « Bazar Napoléon » (1852). Société d'approvisionnement de la ville de Paris (1852). Société d'assurance pour les marchandises (1852). Société de boissons et liqueurs à prix réduits (1852). Société anonyme de la boucherie communale de Franconville (Seine-et-Oise) (1852). Société d'approvisionnement dite « La Cérès » (1857). Marché aux bestiaux de Bordeaux (1857). Moulins et boulangeries du Havre (1880).

F12 6821 et 6822. Projets de sociétés anonymes pour la construction et l'exploitation de ponts.

77


6821. Pont-Neuf à Lyon sur la Saône (1817). – de Gaillac à Brens (Tarn) (1823). – sur la Garonne à Cazères (Haute-Garonne) (1826). – sur la Loire à Andrézieux (1825). – de Bourg-Saint-Andéol (Ardèche) (1831). – de Castelnau (Hérault) (1835). – de Rabastens sur le Tarn (1837). – de Besançon (1840). – du Teil (Ardèche) (1841). – de Cuxac et Saint-Marcel (Aude) (1841). – Louis-Philippe à Paris (1843). – de Cadillac (Gironde) (1847).

6822. Pont Saint-Mathurin à Angers (1851). – de Briollay à Angers (1851). – de Trévoux (1853). – de Loyeltes (Ain) (1857). – de Tallard (Hautes-Alpes) (1858). – de Grolejac (Dordogne) (1859). – de Girard-sur-l'Isle (Gironde) (1859). – du Guildo (Côtes-du-Nord [Côtes d’Armor]) (1861). – de Gray (Haute-Saône) (1864). – de Saint-Pierre à Toulouse (1865). Compagnie des ponts et canaux réunis (1859). Compagnie des ponts en fer. système Cadiat et Oudry (1853).

F12 6823 à 6832. Projets de formation de sociétés anonymes pour différents objets. XIXe siècle.

6823. Acquisition de l'hôtel de Simiane à Valréas (Vaucluse) (1823). Élargissement de la voie publique à Paris (1824). Construction d'un quartier neuf à Chaillot (1824). Embellissement et assainissement de Paris (1825). Hôtel de ville à La Rochefoucauld (1827). Entretien de monuments dans les cimetières de Paris (1825). Abattoirs à Lorient (1828). Terrains de Gennevilliers (1830). Construction d'un édifice public à Autun (1832). Construction d'un marché dans le quartier Poissonnière (1832). Halle aux grains à Belleville (Rhône) (1833). Rue du Prince royal à Orléans (1823).

6824. Halle couverte à Saint-Antonin (Tarn-et-Garonne) (1841). « Le Tumulaire » (monuments funéraires) (1848). Société des passages de Châtellerault (1849). Abattoir public à Beauvais (1852). Société pour aider les propriétaires à reconstruire leurs immeubles (1853). Cités ouvrières et industrielles (1853). Achat de fonds industriels et de fonds de commerce (1855). Cité ouvrière d'Ars-sur-Moselle (1855). Société des petits logements parisiens (1857). Société de la rue de l'Impératrice à Rouen (1859). Bains et lavoirs à Wassy (Haute-Marne) (1861). Travaux de menuiserie du bâtiment (1861). Acquisition de terrains et construction de bâtiments avec participation ouvrière (1865).

6825. Banque foncière et commerciale (1820-1821).

6826. Caisse délibérative des dettes hypothécaires (1830-1859). Banque foncière de France (1850). Associations immobilières (du Sud-Ouest, du Midi, de l'Est, du Sud-Est, du Centre, du Nord-Ouest) (1850). Société de garantie des valeurs immobilières (Toulouse) (1850). La Monnaie auxiliaire, société en commandite (1852).

6827. Caisse immobilière (1852). Société de prêt et de bienfaisance pour l'arrondissement de Meaux (1852). Caisse des offices (1853). Caisse des intérêts hypothécaires (1853). Caisse générale de banque et de commerce (1853). Caisse centrale des sociétés de crédit mutuel (1853). Compagnie des copropriétaires (1854). Caisse antichrèsiste (1855). Société de la propriété immobilière (1855). Caisse générale des chemins de fer (1856). Caisse du commerce algérien (1856). Faisceau financier du crédit de France (1857). Le Palladium industriel, caisse des inventeurs (1860). Banque agricole (1861). Société pour les loyers à bon marché (1861). Banque territoriale et agricole (David) (1862). Crédit général et universel (1862). La Vigneronne (comptoirs agricoles) (1862). Banque générale d'escompte (1862). Caisse générale de prêts sur titres (1862). Caisse des locations ouvrières (1862). Banque mutuelle de crédit (1862). Banque anglo-française (1862). Société générale de crédit d'outre-mer (1862). Caisse d'économie du commerce (1862). Hôtel de mousses au Havre (1862). Société d'avances aux propriétaires endettés (1863). Caisse de prêts aux fonctionnaires et employés (1863). Intermédiaires pour la vente des fonds de commerce (1863). Banque de crédit immobilier (1863). Atelier pour la construction des inventions brevetables (1863). Comptoir agricole et commercial de Vaucluse (1863). Compagnie franco-mexicaine des mines du Mexique (1863). Caisse de prévoyance pour prêts d'honneur (1863). Développement du crédit par l'assurance (1863). Banque de crédit hypothécaire et agricole (1863).

6828. Caisse générale des halles et marchés (1863). Comptoir central des éleveurs marchands de chevaux (1864). Comptoir de garantie du payement des effets de commerce (1864). Circulation du crédit national (1864). Crédit foncier rural de France (1864). Caisse départementale hypothécaire des propriétaires unis (1865). Prêts hypothécaires de France (1866). Société générale de crédit viticole (1866). Crédit rural (Baradat, fondateur) (1866). Crédit commanditaire (1866). Caisse centrale et coopérative (1867). Caisse d'escompte parisienne (1867). Banque agricole (1867). Société de capitalisation des chemins de fer (1867). Banque populaire parisienne (baron

78


de Reinach) (1867). Docks lyonnais (projet Philippe) (1867). Banque mutuelle hypothécaire (1868). Banque centrale des arts et manufactures (1868). Compagnie générale des industries françaises (s.d.).

6829. Caisse des crédits mutuels (1838). Banque d'amortissement des dettes hypothécaires (1838). Banque hypothécaire contre l'usure (1838). Caisse des crédits permanents (1838). Caisse hypothécaire (1840). Caisse de l'agriculture, du commerce et de l'industrie (1842). Banque agricole (1842). Consolidation de capitaux et d'économies (1843). Caisse universelle (1844). Banque agricole (1845). Caisse hypothécaire (1846). Banque agricole à Montivilliers (Seine-Inférieure [Seine-Maritime]) (1846). Banque agricole de France (1846). Société de prêts pour achats de bestiaux à Schlestadt (Bas-Rhin) (1848). Caisse mutuelle entre les fabricants de la Seine (1848). Comptoir lyonnais (1848). Le Commanditaire de l'industrie et du commerce à Paris (1848). Société hypothécaire à Toulouse (Darnaud) (1848). Bourse française des faillites (1848). Société de prêts sur dépôts (1848). Caisse d'avance de Châlons-sur-Marne (1848). Banque nationale d'escompte de l'industrie lyonnaise (1848). Banque foncière de France (1849). Banque agricole et industrielle des Basses-Alpes (1849). Comptoir national du Travail (1849). Union financière (1851). Société hypothécaire à Marseille (1851). Caisse de prêts de bienfaisance (1851). Compagnie financière et industrielle (1852). Société de crédit industriel et agricole (1853). Société générale de crédit commercial (1854). Crédit agricole (1856). Crédit européen (1857). Société d'escompte (1857). Commission des produits universels (1859). Caisse de crédit commercial (1859). Comptoir de la fabrique de Paris (1860). Banque générale des travailleurs (1860). Banque de dépôt pour la circulation des chèques (1861). Banque publique (1861). Caisse des travaux publics et des entrepreneurs (1861). Société anonyme immobilière (Belgique) (1863). Société protectrice du travail isolé (Nobel) (1864).

6830. Caisse de dégrèvement hypothécaire (1846). Société et banque universelle (1851). Société universelle de finance, de commerce, etc. (1852). Comptoir populaire commercial d'escompte de Toulouse (1852). Caisse de crédit mutuel (1852). Société anonyme de la propriété foncière (compagnie forestière) (1853). Crédit maritime de banque de la marine marchande (1853). Société civile lyonnaise d'emploi de fonds (1853). Banque universelle de crédit (1853). Bon d'échange (Mazel) et Comptoir central (Bonnard) (1854). Dégrèvement de la propriété foncière (1855). Bourse de l'industrie (1857). Compagnie commerciale de Dunkerque (1857). L'agriculture et la générale réunies (Société d'assurances et de crédit agricole) (1857). Société générale de la vie à bon marché (1857). Crédit général pour l'Italie (1857). Commission de prêt et de dégrèvement hypothécaire (1857). Société internationale de crédit commercial (1859). Compagnie de la commission des produits universels (1861). Banque pour la mise en valeur forcée des propriétés particulières inexploitées (1862). Banque populaire agricole (1864). Société générale des vins de France (1864). Société de crédit immobilier de l'Empire français (1864). Banque hypothécaire du sol rural (1864).

6831. Caisse mutuelle pour travaux publics (1841). Société hypothécaire des Bouches-du-Rhône (1846). Banque hypothécaire à Metz (1848). Société de crédit industriel et agricole (1852). Union commerciale (1852). Caisse de logements salubres pour les classes ouvrières (1853). Caisse générale de crédit (1856). Compagnie territoriale (1857). Société anonyme des concessions (de péages) réunies (1857). Banque de prêts hypothécaires (1860). Caisse d'avances et crédits sur valeurs mobilières (1860). Compagnie générale d'entreprise de travaux publics (1860). Établissements de crédits en Corse (Tomci) (1860). Union du crédit (1861). Comptoir central de l'industrie (A. Mendès-France) (1862). Banque du commerce extérieur (1863). Caisse nationale des inventeurs brevetés (1863). Crédit foncier national (1871). Banque hypothécaire (1872).

6832. Panorama dramatique (1820). Prytanée français (1820). Diorama (Daguerre et Bouton) (1822). Société anonyme du théâtre français (Société des acteurs) (1822). Gymnase français (1822). Théâtre de Brest (1829). Cercle littéraire de Verdun (1832). Théâtre de Boulogne-sur-Mer (1833). Salle de spectacles et bains publics à Romorantin (1837). Salle de concerts à Orléans (1841). Théâtre des Arts à Rouen (1846). Société philharmonique de Poitiers (1847). Cercle du Nord à Lille (1853). Casino de Pornic (1859). Compagnie des concerts de Sainte-Foy-la-Grande (Gironde) (1864).

F12 68331 à 68343. Législation des sociétés anonymes. 1865-1895.

68331. Projet de révision de la loi du 24 juillet 1867 : dossier de la commission parlementaire de 1882. 1865-1882.

68332. Enquête de 1886 auprès des Chambres de commerce; projets de lois. 1889-1894.

79


68341. Documentation : extraits de presse. 1875-1883.

68342 et 3. Id. : législation étrangère (Allemagne, Italie, Russie, États-Unis, Grande-Bretagne, Mexique). 1867-1895.

F12 68351. Crise économique de 1848 : situation des banques. 1848.

F1268352. Crise économique de 1848 : projet de moratoire des effets de commerce. Crises économiques de 1848 à 1893.

DOUANES(1) (1) Les articles F12 6836 à 6909 contiennent non seulement des documents sur le régime douanier et la révision

de 1892, mais encore des études et des renseignements de premier ordre sur l'histoire des industries.

F12 6836 à 6844. Animaux vivants, produits et dépouilles d'animaux. 1818-1910.

6836. Animaux vivants. 1829-1898.

6837. Viandes et beurres salés. 1854-1907.

6838. Miel, œufs, lait, matières grasses d'origine animale. 1824-1907.

6839. Cuirs et peaux bruts. 1818-1892.

6840. Cuirs et peaux préparés ou ouvragés. 1824-1867.

6841. Laine. 1848-1859.

6842. Id. 1860-1910.

6843. Révision du tarif pour les produits animaux. 1890.

6844. Dossiers soumis aux ministres du Commerce et de l'Industrie. 1856-1892.

F12 6845. Matières dures à travailler : ivoire, nacre, corne. 1828-1892.

F12 6846 et 6847. Matériaux de constructions. 1836-1894.

6846. Pierres, chaux, ciments. 1855-1894.

6847. Briques, tuiles, ardoises. 1836-1880.

F12 68481 et 68482 .Houilles et cokes. 1844-1900.

68481. 1844-1853.

68482. 1889-1900.

F12 68483. Huiles minérales, pétrole, bitume. 1868-1894.

F12 6849 à 6858. Produits chimiques. 1824-1914.

6849. Dossier général. 1847-1899. 6850. Produits Alb.-Alc. 6851. Id. : Alu.-B. 6852. Id. : C.

6853. Id. : F.-Pl. 6854. Id. : Po. 6855 à 6857. Id. : Sels, soude. 6858. Id. : T.

F12 6859 et 6860. Engrais. 1848-1892.

80


F12 6861 à 68652. Sel. 1751-1913.

6861 et 6862. Sel pour la pêche. 1751-1848.

68631 et 2. Impôt sur le sel : rapports des commissions d'enquête. 1824-1888.

68641 et 2. Id. : enquête dans les départements de Charente-Inférieure [Charente-Maritime] et Loire-Inférieure [Loire-Atlantique] (1866-1867). Enquête de la commission des sels et des marais salants de l'Ouest (1854-1913).

68651. Id. : enquête dans les départements du Morbihan et de la Vendée. 1861-1867.

68652. Sel : régime douanier. 1835-1902.

F12 6866 à 6875. Alcools et vins. 1847-1917.

6866. Législation. 1847-1899.

6867. Eaux-de-vie, liqueurs, alcools. 1854-1892.

6868. Alcool employé au chauffage et à l'éclairage. Alcools industriels. 1897-1912.

6869 à 6871. Régime fiscal des vins et eaux de vie. 1878-1917.

6872 et 6873. Importation et réimportation des vins. 1872-1905.

6874 et 6875. Vins d'Espagne et de Portugal. Vinaigres. Produits pharmaceutiques à base de vin et d'alcool. 1875-1907.

F12 6876 à 6901. Produits textiles. 1824-1919.

6876 à 6879. Fils de coton. 1827-1892.

6880. Fils de lin, de chanvre, de ramie et d'alpaga. Poils de chèvre. 1843-1910.

6881 à 6883. Tissus de coton. 1826-1894.

6884. Broderies de coton, dentelles. 1833-1899.

6885. Tissus de laine. 1830-1874.

6886. Tapis de laine, passementeries. 1825-1908.

6887. Draps feutrés, tissus mélangés. 1869-1919.

6888 à 6891. Tissus de lin, de chanvre, de ramie. 1824-1904.

6892. Tissus de poils. 1824-1892.

6893. Tissus de jute. 1877-1886.

6894. Tissus de soie : documentation. 1836-1919.

6895. Id. : production de la région lyonnaise (1895-1898). Propositions de lois (1895-1904).

6896 à 6901. Id. : régime douanier. 1893-1918.

F12 6902 à 6904. Papier. 1829-1910.

6902. Papiers à écrire et papiers pour l'imprimerie. 1829-1906.

6903. Papiers de tenture. 1891-1910.

6904. Pâtes à papier. 1840-1900.

81


F12 6905 à 6909. Produits métallurgiques. 1832.1890.

6905. Quincaillerie, tubes en fer, rails. 1832-1890.

6906 et 6907. Machines pour la filature et machines à coudre : importations en franchise. 1842-1872.

6908 et 6909. Machines pour la filature et pour la papeterie : régime douanier. 1840-1885.

F12 6910 à 6913. Révisions du tarif douanier. 1863-1892.

6910. Ouvrages en bois. Tarif conventionnel. 1878-1888. 6911. Tarif douanier : nos 510 à 524. 1863-1892.

6912. Id. : nos 525 à 536. 1863-1892. 6913. Id. : nos 537 à 579. 1863-1892.

F12 6914 et 6915. Armes et poudres : affaires douanières diverses. 1825-1903.

6914. Années 1825-1888. 6915. Id. 1890-1903.

F12 6916 et 6917. Réponses des Chambres de commerce à l'enquête du Conseil supérieur du commerce et de l'industrie. 1890-1891.

F12 6918. Législation douanière, usages commerciaux. 1825-1918.

F12 6919. Douanes : tarif de sortie. 1837-1856.

F12 6920 à 6922. Régime douanier des Colonies. 1845-1914.

6920. Années 1845-1890.

6921. Id. 1891-1901.

6922. Id. 1902-1914.

F12 6923. Bénéfice du transport direct (transit, etc.). 1839-1919.

F12 6924. Droits de statistique. 1892-1919.

F12 6925. Certificats d'origine. 1865-1910.

F12 6926. Propositions de lois. 1887-1912.

F12 6927. Formalités douanières. 1895-1921.

F12 6928. Régime douanier des expositions. 1904-1921.

F12 6929. Emballages. 1895-1922.

F12 6930. Propositions de lois (classement par matières) : sables à zones franches. 1890-1910.

F12 6931. Union internationale pour la publication des tarifs douaniers : fonctionnement du bureau créé par la convention du 5 juillet 1890 (1890-1919). Congrès international de la réglementation douanière (1913).

F12 6932 et 6933. Ouverture de bureaux de douanes et contentieux. 1898-1920.

6932. Années 1898-1914. 6933. Id. 1914-1920.

82


F12 6934. Comité consultatif des arts et manufactures. Rapports et avis. 1907-1913.

F12 6935. Révision du tarif douanier. 1914-1925.

F12 6936. Coefficient de majoration : réclamations. 1919-1921.

F12 6937 à 6943. Zones franches entre la France et la Suisse (Pays de Gex, Haute-Savoie). 1827-1919.

6937. Négociations. 1827-1873.

6938. Établissement de lignes de chemins de fer. 1863-1881.

6939. Traité de 1881.

6940. Négociations. 1894-1899.

6941. Id. 1900-1918.

6942. Crédits pour les importations et les exportations, y compris ceux nécessités par le régime spécial d'Aldudes et d'Urepel (Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques]). 1843-1918.

6943. Projets et vœux. 1919.

F12 6944. Régime des entrepôts. 1859-1916.

F12 6945. Pêches maritimes. 1828-1905.

F12 6946 à 6948. Ports francs. 1897-1910.

6946. Documents généraux, projets de loi. 1900-1910.

6947. Vœux. 1897-1902.

6948. Statistiques et documentation. 1902-1903.

F12 6949 et 6950. Foire de Beaucaire. Propriété du champ de foire. Rapports annuels. An x-1879.

6949. An x-1841. 6950. 1842-1879.

F12 6951 à 6957. Douanes : régime des admissions temporaires. 1826-1903.

6951. Fils de soie, schappe. 1868-1870.

6952. Coton : fils et tissus. Correspondance. 1857-1868.

6953. Id. : mission Ozenne, enquête 1° Vosges; 2° Alsace; 3° Suisse. 1869.

6954. Id. : correspondance (1870-1889). Réclamations de la maison Henry, de Savonnières-devant-Bar (Meuse) (1851-1884).

6955. Blés. 1873-1895.

6956. Id. 1896-1903.

6957. Produits divers : harengs, verres et cristaux, fontes, plombs, huile. 1826-1889.

F12 6958 à 69652. Primes à la sériciculture et à la filature de la soie : législation. 1890-1911.

F12 6966 à 6968. Projets de lois (classement par matières). 1895-1913.

83


6966. A. 6967. B.-D. 6968. E.-Q.

F12 6969 à 6972. Appellations d'origine et fraudes : législation, affaires diverses. 1891-1921.

6969. Délimitation des régions vinicoles françaises. 1897-1919.

6970. Fraudes sur les denrées alimentaires et pharmaceutiques. Congrès de Genève de 1908. 1891-1913.

6971. Produits étrangers importés en France. 1904-1921.

6972. Produits alimentaires : beurre, margarine, thé, conserves (1903-1915). Pierres précieuses (1909-1910). Matières colorantes (1917-1919).

F12 6973 à 7000. Sucres : conférences internationales, législation française et étrangère. 1837-1921.

6973. Conférences internationales. 1863-1872.

6974. Id. 1872-1882.

6975. Id. 1887-1888.

6976 à 6979. Conférences internationales de Bruxelles (1897-1902) et conventions des 5 mars 1902, 28 août et 19 septembre 1907.

6980. Application de la convention internationale de Bruxelles. 1902-1918.

69811 et 2. Convention internationale de Bruxelles instituée par la convention du 5 mars 1902. 1903-1914.

6982. Législation française. 1903-1917.

6983 à 69881. Législation française antérieure à la convention de Bruxelles. 1837-1901.

69882 à 6993. Sucres et mélasses : tarifs douaniers. 1854-1918.

6994 à 6997. Sucres et mélasses pour l'alimentation du bétail et l'industrie. 1852-1921.

6998 à 7000. Commission du régime douanier des sucres : procès-verbaux des séances, affaires diverses. 1918-1919.

F12 7001 à 7003. Vins et alcools. 1872-1905.

7001. Tarif douanier (1898-1910). Comité technique d'œnologie (1904).

7002. Dénaturation des alcools : rapports. 1872-1905.

7003. Régime fiscal des vins. 1874-1904.

F12 7004 à 7006. Commission permanente des valeurs de douane : sessions. 1895-1900.

7004. Session de 1895.

7005. Session de 1896.

7006. Sessions de 1898 et 1900.

F12 7007. Bougies et chandelles : réglementation. 1851-1865.

F12 7008. Emploi de produits étrangers dans les administrations publiques. Participation des étrangers aux adjudications publiques. 1910-1914.

F12 7009. Commerce extérieur : circulaires des 10 février 1920 et 13 décembre 1922.

F12 7010 à 7013. Renseignements fournis par les chambres de commerce pour l'établissement d'une carte

84


économique de la France à l'occasion de l'Exposition de Bruxelles de 1910.

7010. Généralités.

7011. Ain-Creuse.

70121. Dordogne-Loire-Inférieure [Loire-Atlantique].

70122. Loiret-Orne.

7013. Pas-de-Calais-Yonne.

F12 7014. Rapport de Belin, vice-consul de France à Saint-Pétersbourg, sur la « Russie industrielle ». 1892.

F12 7015 à 7021. Correspondance, notes et rapports sur les négociations commerciales entre la France et la Suisse, la Turquie, le Venezuela. 1820-1925.

7015 à 7018. Suisse. 1891-1921. 7019 et 7020. Turquie. 1820-1925.

85


7021. Venezuela. 1843-1919.

F12 7022. Comité consultatif des chemins de fer : section permanente. 1906-1907.

F12 7023 à 7027. Crises de la vie chère : enquêtes des pouvoirs publics, vœux des conseils généraux et des groupements professionnels, statistiques, brochures et journaux. 1900-1913.

7023. Prix du charbon (1900-1901). Crise de 1910.

7024. Crise de 1911 : enquêtes, statistiques, rapports.

7025. Crise de 1911 : brochures et journaux. 7026. Crise de 1912 : blé. 7027. Crise de 1912 : viande. Crise de 1913 : blé,

sucre, produits alimentaires divers.

F12 7028. Guerre de 1870-1871. Délégation de Bordeaux et de Tours : ravitaillement.

COMMERCE EXTÉRIEUR

A. Rapports commerciaux des Consuls de France à l'étranger

F12 7029. Organisation des consulats. 1877-1892.

F12 7030 à 7207. Rapports consulaires antérieurs à la circulaire du 26 décembre 1906 rattachant les consulats au ministère du Commerce pour tout ce qui concerne leur correspondance et leurs fonctions commerciales. 1809-1906.

7030 à 7040. Allemagne. 1864-1906. 7041 et 7042. Argentine. 1868-1906. 7043 à 7046. Autriche-Hongrie. 1874-1906. 70471. Bavière. 1879-1905. 70472 à 7050. Belgique. 1870-1906. 7051 et 7052. Bolivie (1839-1905). Brésil (1880-

1906). 7053 à 7055. Centre-Amérique (Costa Rica,

Guatemala, Honduras, Nicaragua, San Salvador. 1825-1906). Chili (1869-1906).

7056 à 7058. Chine. 1864-1906. 7059. Colombie. 1822-1905. 7060. Corée (1857-1906). Côte occidentale

d'Afrique (Elmina, Lagos, Sierra-Leone, Whydah. 1858-1895).

7061 et 7062. Danemark. 1867-1906. 7063. République Dominicaine (1849-1903).

Équateur (1853-1904). 7064 à 7071. Espagne. 1840-1906. 7072 à 7078. Possessions espagnoles d'Amérique.

1849-1906. 7079 et 7080. Possessions espagnoles de l'Inde

Orientale : Philippines. 1849-1906. 7081 à 7089. États-Unis de l'Amérique du Nord.

1837-1906. 7090 à 7101. Grande-Bretagne. 1851-1906. 7102 et 7103. Possessions anglaises d'Europe ;

Gibraltar et Malte. 1852-1905. 7104 à 7106. Possessions anglaises d'Afrique. 1841-

1906. 7107 à 7120. Possessions anglaises d'Asie. 1852-

1906.

7121 et 7122. Possessions anglaises d'Océanie. 1865-1906.

7123 à 7125. Possessions anglaises d'Amérique. 1848-1906.

7126 à 7128. Grèce. 1864-1906. 7129 et 7130. Haïti. 1850-1903. 7131 à 7142. Italie. 1814-1906. 7143 à 7147. Japon. 1855-1906. 7148 et 7149. Luxembourg (1885-1905). Maroc

(1875-1906). 7150 et 7151. Mascate (1903-1905). Mexique

(1864-1906). 7152. Monaco (1875-1906). Monténégro (1883-

1904). Paraguay (1841-1905). 7153 à 7157. Pays-Bas. 1861-1905. 7158 et 7159. Possessions hollandaises dans l'Inde

Orientale. 1839-1906. 7160 et 7161. Pérou. 1825-1905. 7162. Perse. 1809-1905. 7163 à 7165. Portugal. 1852-1905. 7166 à 7171. Roumanie. 1870-1906. 7172 à 7176. Russie. 1844-1906. 7177 et 7178. Iles Sandwich (Honolulu, Marquises).

1843-1905. 7179. Serbie. 1875-1906. 7180. Siam (1852-1905). République Sud-Africaine

(1888-1906). 7181 et 7182. Suède et Norvège. 1868-1906. 7183 à 7185. Suisse. 1866-1906. 7186 et 7187. Tunisie. 1856-1902. 7188 à 7190. Turquie d'Europe. 1870-1906. 7191. Bulgarie (1875-1906). Turquie d'Asie (1870-

86


1899). 7192 à 7197. Turquie d'Asie. 1843-1906. 7198 à 7202. Turquie d'Afrique : Tripolitaine

(1875-1906), Égypte (1838-1906).

7203 et 7204. Uruguay. 1836-1906. 7205 à 7207. Venezuela (1841-1904). Zanzibar

(1842-1900).

F12 7208 à 7215. Rapports après missions en diverses régions et correspondance commerciale de consuls établis dans les pays devenus colonies françaises. 1837-1906.

7208 et 7209. Côte occidentale d'Afrique, 1837-1887.

7210. Côte orientale d'Afrique. 1843-1882. 7211. Afrique Centrale (Sénégal, Soudan,

Touaregs). 1851-1886. 7212. Afrique Centrale : explorations Magnan

(capitaine), Girard et Max, Soleillet, Largeau,

Harold Tarry et Perre. 1862-1896. 7213. Madagascar. 1847-1892. 7214. Amérique : Guadeloupe, Martinique, Guyane.

1864-1893. 7215. Asie (Comptoirs de l'Inde et Indochine. 1846-

1902). Océanie (Nouvelle-Calédonie, Tahiti. 1840-1906).

F12 7216 à 7284. Rapports consulaires postérieurs à la circulaire du 26 décembre 1906 rattachant les consulats au ministère du Commerce pour tout ce qui concerne leur correspondance et leurs fonctions commerciales. 1906-1920.

1917).

7216 à 7218. Allemagne. 1906-1916. 7219. Autriche-Hongrie. 1906-1910. 7220 et 7221. Bavière (1907-1911). Belgique

(1906-1920). 7222. Bolivie (1908-1920). Centre Amérique (Costa

Rica, Guatemala), Chili (1907-1920). 7223 à 7225. Chine. 1906-1920. 7226. Colombie (1908-1919). Cuba (1907-1920). 7227 et 7228. Danemark. 1906-1920. 7229. République Dominicaine (1908-1919).

Équateur (1907-1919). 7230 à 7233. Espagne. 1906-1920. 7234 à 7236. États-Unis de l'Amérique du Nord.

1906-1913. 7237. Possessions des États-Unis en Amérique

(Honolulu et Porto Rico). 1907-1914. 7238. Possessions des États-Unis dans les Indes

Orientales (Philippines). 1907-1918. 7239. Éthiopie. 1907-1917. 7240 à 7245. Grande-Bretagne et Irlande. 1905-

1920. 7246. Possessions anglaises d'Europe et d'Afrique.

1907-1920. 7247 et 7248. Possessions anglaises d'Asie. 1906-

1920. 7249 à 7252. Possessions anglaises d'Océanie :

Nouvelle-Zélande et Australie. 1907-1913. 7253. Possessions anglaises d'Amérique. 1905-

1913. 7254 et 7255. Grèce (1907-1913). Haïti (1907-

1920). 7256 à 7260. Italie. 1907-1920. 7261 et 7262. Japon. 1906-1920. 7263 et 7264. Libéria (1909-1919). Luxembourg

(1906-1910). Maroc (1907-1920). 7265. Mascate (1907-1918). Monténégro (1907-

1912). Norvège (1907-1919). 7266. Panama (1907-1913). Paraguay (1907-1912). 7267 à 7269. Pays-Bas et Indes Néerlandaises

(1906-1920). 7270. Pérou (1907-1920). Perse (1907-1919). 7271. Portugal. 1907-1919. 7272. Roumanie. 1907-1914. 7273 à 7275. Russie. 1906-1922. 7276. Siam (1907-1920). Suède (1907-1920). 7277 et 7278. Suisse. 1906-1920. 7279. Tunisie (1909-1915). Turquie d'Europe

(1907-1918). 7280. Turquie d'Europe : Bulgarie (1907-1918). 7281 à 7283. Turquie d'Asie (1907-1920). Turquie

d'Afrique (Tripoli, Égypte. 1906-1919).

7284. Venezuela (1907-1919). Zanzibar (1907-

B. Correspondance avec les particuliers

F12 7285 à 7296. Série alphabétique. 1843-1895.

7285. A. (1853-1891). Liste alphabétique des correspondants autres que négociants, sociétés, groupements commerciaux (1870-1886).

7286. B. 1850-1891.

7287. C. 1865-1891. 7288. D. 1864-1895. 7289. E. à G. 1854-1891. 7290. H. à L. 1847-1891.

87


7291. M. 1849-1891. 7292. N.-O. 1855-1891. 7293. P.-Q. 1846-1891. 7294. R.-S. 1843-1891.

7295. T. à Y. 1848-1891. 7296. Série alphabétique incomplète. M. à Z. 1883-

1884.

F12 7297 à 7307. Série chronologique. 1891-1915.

7297. Années 1891-1896. 7298. Année 1902. 7299. Janvier-juillet 1903. 7300. Août-décembre 1903. 7301. Janvier-mars 1904. 7302. Avril-décembre 1904.

7303. Janvier-septembre 1905. 7304. Janvier-décembre 1912. 7305. Janvier-décembre 1913. 7306. Janvier-avril 1914. 7307. Avril 1914-août 1915.

C. Correspondance commerciale générale. 1888-1920

F12 7308 à 7390. Renseignements sur les tarifs douaniers et le régime commercial à l'étranger. 1832-1.920.

7308 à 7320. Allemagne. 1888-1911. 7321 et 7322. Argentine. 1900-1908. 7323 à 7325. Autriche-Hongrie. 1882-1908. 7326 à 7329. Belgique. 1882-1916. 7330 à 7336. Brésil. 1893-1920. 7337. Bulgarie. 1900-1913. 7338. Chili. 1896-1914. 7339 et 7340. Colombie. 1899-1914. 7341 et 7342. Cuba. 1900-1915. 7343 à 73522. Espagne. 1870-1920. 7353 à 7359. États-Unis. 1897-1910.

7360 à 7370. Grande-Bretagne. 1832-1913. 7371 à 7373. Grèce. 1900-1920. 7374 à 7379. Italie. 1859-1912. 7380. Japon. 1897-1906. 7381 et 7382. Mexique. 1900-1906. 7383. Pays-Bas. 1900-1909. 7384 à 7386. Russie. 1893-1907. 7387. Tripolitaine (1832-1885). Tunisie (1832-

1902). 7388 à 7390. Turquie : rapports consulaires et

correspondance commerciale. 1904-1920.

COMPTABILITÉ (CONTRÒLE DES DÉPENSES ENGAGÉES)

F12 7391 à F12 7408. Budgets des exercices 1889-1892 à 1917-1918.

7391. Exercices 1889-1892 7392. Exercices 1893-1894. 73931 et 2. Exercices 1894-1897. 7394. Exercices 1897-1898. 7395. Exercices 1898-1899. 7396. Exercices 1900-1901. 7397. Exercice 1902. 7398. Exercice 1903. 7399. Exercice 1904.

7400. Exercices 1904-1905. 7401. Exercice 1906. 7402. Exercice 1907. 7403. Exercices 1908-1909. 7404. Exercice 1910. 7405. Exercices 1911-1912. 7406. Exercices 1912-1913. 7407. Exercices 1914-1916. 7408. Exercices 1917-1918.

COMMERCE EXTÉRIEUR

F12 7409 à 7413. Missions à l'étranger accordées par le ministère du Commerce (ordre alphabétique des bénéficiaires). 1850-1895.

7409. A.-C. 7410. D.-F.

7411. G.-K. 7412. L.-P.

7413. R.-V.

F12 7414. Renseignements commerciaux sur divers pays (maisons françaises à l'étranger, législation sur l'émigration). 1847-1898.

88


F12 7415. Renseignements commerciaux fournis à la Compagnie des messageries maritimes par les consuls de France. 1887-1893.

F12 7416 à 7421. Correspondance du ministère du Commerce avec les chambres de commerce sur des produits faisant l'objet d'un commerce avec l'étranger. 1870-1920.

F12 7422 et 7423. Chambres de commerce françaises à l'étranger. 1883-1897.

F12 7424 et 7425. Régime des admissions temporaires en France et à l'étranger. 1845-1900.

F12 7426. Voyageurs de commerce français à l'étranger. 1833-1891.

F12 7427. Conseillers du commerce extérieur (1901-1907). Sociétés commerciales à l'étranger (1899-1909).

F12 7428 à 7431. Expositions. 1911-1915.

7428 et 7429. Correspondance relative aux expositions. 1911-1914.

7430 et 7431. Exposition de San Francisco. 1915.

F12 7432 à 7435. Régime douanier avec les pays étrangers. 1882-1911.

7432. A.-M. 1886-1894.

7433. P.-T. 1882-1893.

7434 et 7435. Australie (Chambre de commerce française de Sydney). 1903-1911.

F12 7436 et 7437. Compagnies étrangères de navigation : droits de mouillage, police des ports. 1870-1914.

F12 7438. Réforme des consulats. 1905-1907.

F12 7439 à 7442. Renseignements commerciaux fournis par les consuls. 1907-1915.

7439. Allemagne. 1907-1913.

7440. États-Unis (1913). Grande-Bretagne (1907-1912).

7441. Possessions anglaises (La Trinité, Antilles, Nouvelle-Zélande). 1909-1915.

7442. Rapport de J.-B. Périer, attaché commercial, sur sa mission en Italie et en Orient. 1908-1915.

F12 7443 à 7448. Dossiers relatifs à certains produits en provenance de l'étranger. 1845-1914.

7443. Tissus de coton, charbons, cuirs, alcools, vins, huile. 1867-1905.

7444. Laine, jute, fers et plomb, céréales, satin de Chine. 1899-1914.

7445. Riz et café, sel, carbure de calcium, manganèse. 1901-1914.

7446. Sucre en Belgique. 1845-1851.

7447 et 7448. Échantillons transmis par les Chambres de commerce à l'étranger. 1884-1914.

F12 7449 et 7450. Placement de produits à l'étranger. 1898-1899.

7449. Eaux de vie, cognacs, vinaigres, primeurs, cacaos. 1898-1899.

89


7450. Pâtes de bois, quincaillerie, cierges, plâtre, tuyaux et compteurs à eau et à gaz, papiers, bonneterie, bouchons, fruits, morues. 1898-1899.

F12 7451. Carbure de calcium : procédé de Bullier. 1894-1895.

F12 7452. Fraudes commerciales. 1838-1884.

F12 7453. Divers : colonies, changes; législation commerciale étrangère; réorganisation des organismes qui représentent auprès du ministère les intérêts du commerce et de l'industrie. 1891-1913.

F12 7454. Secours à des descendants d'inventeurs : Robert, de l'Isle de Sales, Jacquart, Niepce. 1877-1901.

F12 7455 à 7457. Comité consultatif des arts et manufactures : procès-verbaux des séances. 1839-1840, 1868.

7455. Juillet-décembre 1839. 7456. Janvier-septembre 1840. 7457. Octobre-décembre 1840 et 1868.

F12 7458. Correspondance du ministère du Commerce (bureau, puis direction de l'Industrie) avec des particuliers. 1891-1899.

F12 7459. École des langues orientales : réorganisation. 1872-1881.

F12 7460 et 7461. Musée commercial de Lille. 1889-1897.

F12 7462 à 7482. Transports maritimes et terrestres. 1844-1919.

7462. Cours moyens des frets et des assurances maritimes. 1844-1897.

7463 et 7464. Messageries maritimes. 1907-1912.

7465. Allemagne. 1907-1915.

7466. Danemark (1907-1919). Danube (1889-1913).

7467 et 7468. Grande-Bretagne et colonies. 1906-1919.

7469. Grèce (1907-1919). Japon (1906-1919).

7470. Italie (1907-1919). Méditerranée et Mer Noire (1907-1910).

7471. Roumanie (1907-1911). Russie (1907-1916). Serbie et Balkans (1905-1913). Suède et Norvège (1908-1919). Suisse (1918). Turquie (1907-1913).

7472. Commission des relations maritimes entre la France et l'Algérie et la Tunisie. 1912-1913.

7473. Navigation entre la France et l'Afrique. 1907-1918.

7474. Tunnel du Simplon : vœux des conseils généraux. 1897-1906.

7475. Id. : articles de journaux. 1897-1906.

7476. Établissement des premières lignes de chemin de fer : correspondance entre le ministère des Travaux publics et celui du Commerce et de l'Industrie. 1849-1884.

7477. Commission des denrées périssables. 1906-1913.

7478. Tarifs de transport de différents objets. 1907-1914.

7479 à 7482. Transport de matières dangereuses : réglementation. 1897-1912.

90


F12 7483 à 7493. Établissements insalubres et dangereux : législation. 1833-1919.

7483. Classement. 1833-1886.

7484. Id. 1890-1894.

7485 à 7487. Hydrocarbures. 1880-1911.

7488. Gaz pauvres : enquête. 1908-1909.

7489. Carbure de calcium. 1897-1907.

7490. Chantiers de bois à brûler. 1896-1897.

7491. Anhydride sulfurique. acide arsénieux, huiles pour graissage. 1899-1911.

7492. Caoutchoucs. 1900-1905.

7493. Projet de reclassement. 1919.

F12 7494 à 7496. Comité consultatif des arts et manufactures. 1885-1917.

7494 et 7495. Ordonnancements. 1885-1891.

7496. Rapports divers. 1904-1917.

F12 7497 à 7499. Office national de la Propriété industrielle. 1900-1913.

7497. Congrès tenus à Stockholm (1908), Bruxelles (1910) et Washington (1912).

7498. Récompenses industrielles. 1900-1909.

7499. Commission technique. 1904-1913.

F12 7500 à 7503. Sociétés anonymes étrangères : législation. 1856-1914.

7500. Objets généraux. 1857-1913.

7501 et 7502. Amérique à États Sardes. 1856-1914.

7503. Sociétés anglo-saxonnes, suisses. 1860-1911.

F12 7504 et 7505. Service hydrographique : ordonnances et arrêtés. 1911-1913.

7504. 1911-1912. 7505. 1913.

F12 7506 à 7509. Personnel des poids et mesures : états de payements. 1911.

F12 7510 à 7537. Expositions internationales : correspondance avec les autorités diplomatiques et consulaires et les particuliers. Documentation. 1885-1913.

7510. 1885-1901. 7511. 1902. 7512. janvier-juin 1903. 7513. juillet-septembre 1903. 7514. octobre-décembre 1903. 7515. janvier-juillet 1904. 7516. octobre-décembre 1904. 7517. janvier-juin 1906. 7518. juillet-décembre 1906. 7519. janvier-mai 1907.

7520. juin-juillet 1907. 7521. août-décembre 1907. 7522 et 7523. Projets

d'expositions à Paris. 1905-1907.

7524. janvier-août 1908. 7525. août-décembre 1908. 7526. janvier-mai 1909. 7527. juin-août 1909. 7528. septembre-novembre

1909. 7529. janvier-mai 1910. 7530. juin-décembre 1910. 7531. mars-avril 1911. 7532. mai-juillet 1911. 7533. août-octobre 1911. 7534. mars-mai 1912. 7535. juin-septembre 1912. 7536. octobre-décembre 1912. 7537. 1913.

F12 7538 à 7540. Exposition universelle de 1900 : résidus (réclamations diverses, médailles).

91


F12 7541 à 7560. Exposition inter-. nationale de Liège de 1905.

7541 et 7542. Correspondance.

7543. Circulaires.

7544. Construction de pavillons.

7545. Transports.

7546. Participation des administrations publiques.

7547 à 7552. Propagande (comités départementaux).

7553. Groupe de l'Économie sociale.

7554. Groupe de l'Agriculture.

7555 à 7557. Jurys.

7558 et 7559. Récompenses.

7560. Réclamations.

F12 7561 à 7569. Exposition universelle de Bruxelles de 1910.

7561. Organisation et inauguration.

7562. Correspondance.

7563 à 7566. Jurys.

7567 et 7568. Notes, rapports, correspondance.

7569. Réclamations.

F12 7570 à 7572. Exposition internationale du Livre à Leipzig. 1913.

F12 7573. Expositions flottantes : Allemagne, Espagne, États-Unis, Grèce, Russie, Suède. 1865-1905.

F12 7574 et 7575. Exposition franco-britannique de Londres. Correspondance avec les administrations publiques ; demandes d'admission. 1908.

F12 7576 et 7577. Expositions franco-coloniales. 1902-1912.

7576. Hanoï, Alger, Nogent-sur-Marne, Paris. 1902-1906.

7577. Marseille, Tunis, Muang-Tanyaburi, Sousse, Alger. 1906-1912.

F12 7578 à 7584. Expositions régionales françaises (dossiers constitués à l'occasion d'une enquête effectuée en 1912-1913). 1863-1913.

7578. Alger à Béziers. 1895-1913.

7579. Blois à Mantes. 1898-1913.

7580. Marseille à Orléans. 1897-1913.

7581. Paris. 1902.

7582. Paris à Rouen. 1891-1907.

7583. Saint-Denis à Tarbes. 1891-1913.

7584. Tourcoing à Villefranche. 1863-1913.

92


F12 7585 à 7587. Réclamations émanées d'exposants, demandes de récompenses. 1906-1910.

F12 7588. Bretagne : mémoires sur le commerce des toiles et celui de la cire (XVIIIe s.). Mémoires et pétitions sur le commerce (1785-1813).

F12 7589. Mémoires et pétitions sur le commerce. 1814-1815.

F12 7590. Mémoires et pétitions sur le commerce (1816-1839). Droits de douane : expertise des marchandises déposées dans les magasins de l'entrepôt (1829-1849).

F12 7591. Tableau des importations. An v-1821.

F12 7592. Rapports à Napoléon Ier sur les mouvements des navires de commerce. Février-mars 1813.

F12 7593. Correspondance relative au commerce entre la France et le Levant. 1807-1835.

F12 7594. Autorisations d'importation et d'exportation (1813-1823). Droits d'entrée et de sortie (1820-1841).

F12 7595. Commerce avec différents pays : Corse (an VI-1836); Chine, Indes orientales, Sénégal, colonies (1810-1822). Soie, chanvre, lin (1810-1822). Fraude et contrebande (1819-1830).

F12 7596. Compagnies maritimes (1825-1840). Franchise du port de Dunkerque (1720-1814).

F12 7597. Manufactures royales : listes des manufactures ayant droit au titre (XVIIIe siècle). Demandes du titre émanées de certains manufacturiers (An x-1845).

F12 7598. Navigation intérieure : correspondance. 1828-1846.

F12 7599. Navigation intérieure : Loire, Rhône, Seine, Somme (1845-1850). Régime des canaux (1851-1853).

F12 7600. Crise économique de 1848 : Réponses des Chambres consultatives des arts et manufactures à la circulaire du 3 juin 1848.

F12 7601. Id. : acquisitions d'écharpes et drapeaux, régularisations des payements faits par l'État. 1848-1850.

F12 7602 à 7606. Propriété industrielle : législation en France et à l'étranger. 1883-1921.

7602. Brevets d'invention : législation française. 1883-1914.

7603. Commission technique. 1913-1921.

7604 à 7606. Conventions internationales et législation étrangère. 1890-1914.

F12 7607 et 7608. Chambres de commerce étrangères établies à Paris : organisation et fonctionnement. 1901-1918.

F12 7609 à 7620. Établissements insalubres et dangereux. 1879-1920.

7609. Statistiques par départements : Aisne à Nièvre. 1908-1913.

7610. Id. : Savoie à Yonne, Territoire de Belfort, Algérie. 1908-1920.

7611. Modifications apportées à la nomenclature. 1883-1917.

93


7612. Classements anciens. 1879-1882.

7613. Classements : série départementale. 1891-1896.

7614 et 7615. Classements : série par produits. 1882-1914.

7616 et 7617. Dynamite : surveillance des dépôts. 1892-1912.

7618. Dynamite : transport. 1882-1907.

7619 et 7620. Nouveaux types d'explosifs. 1899-1910.

F12 7621 et 7622. Divers. 1891-1916.

7621. Apprentissage. 1902.

7622. Culture des oléagineux (1891). Habitations à bon marché (1909-1910). Marché de la Villette (1911-1912). Salaire minimum vital des ouvrières dentellières (1915-1916).

F12 7623 à 76321. Secours aux colons et réfugiés : Saint-Domingue, Saint-Pierre et Miquelon, Canada. 1882-1890.

7623. Situation des secours. 1882.

7624. – 1883-1884.

7625. – 1885-1886.

7626. – 1887-1890.

7627. Dossiers des bénéficiaires : A.-Bé. 76281. – Bo.-Cr. 76282. – Dec.-Fer. 76291. – For.-Huc. 76292. – Jac.-Lan.

76301. – Lap.-Lyr. 76302. – Mai.-Olli. 76311. – Pic.-Reg. 76312. – Ric.-Sou. 76321. – Tar.-Vin.

F12 76322 à 7636. Dossiers personnels des fonctionnaires du ministère du Commerce et de l'Industrie (attachés de cabinet, rédacteurs, avocats-conseils, médecins, hommes de peine, etc.). 1870-1920.

76322. A.-C. 76331. D.-G.

76332. H.-L. 7634. M.-O.

7635. P. 7636. R.-W.

AGENCE, PUIS SERVICE DES POIDS ET MESURES

F12 7637. Réponses des comités civils des sections de Paris à la circulaire du 25 frimaire an IV relative à la distribution des nouvelles mesures linéaires.

F12 7638 à 7654. Dossiers personnels des agents. XIXe s.-1914.

7638. A.-Bertin. 7639. Bertrand-Bour. 7640. Bous.-Car. 7641. Cas.-Col. 7642. Com.-Do. 7643. Dub.-Dut.

7644. E.-Fo. 7645. Fr.-Ga. 7646. Ge.-Gr. 7647. Gu.-I. 7648. J.-Lam. 7649. Lan.-Leb.

7650. Leca.-Lu. 7651. Ma.-Mon. 7652. Mor.-Ou. 7653. Oz.-Pl. 7654. Po.-Z.

F12 7655 et 7656. Procès-verbaux de récolement d'inventaires. 1905-1913.

GUERRE DE 1914-1918

94


F12 7657. Renseignements sur les services créés pendant les hostilités. 1914-1918.

I. Archives des services techniques

F12 7658. Organisation générale des services techniques. 1916-1918.

F12 7659. Conseil technique : généralités, enregistrement du courrier. 1917-1918.

F12 7660. Conseil technique : procès-verbaux des séances. 1917-1918.

F12 7661. Services techniques : conférences des directeurs et des chefs de sections; notes des sections adressées au ministre. 1916-1919.

F12 7662. Services techniques; affaires particulières : enquête économique (avant l'organisation des services, 1916); correspondance avec les parlementaires et les préfets (1917-1920); prisonniers de guerre (1918); membres des comités du pétrole, des matières grasses et des produits chimiques (1918); importations (licences 1917-1918); consortiums (dossier du capitaine Bérard, interpellation Brousse, 1918).

F12 7663 à 7683. 1re Section. Métaux, bois, combustibles. 1915-1919.

7663. Organisation générale et correspondance. 1916-1918.

7664. Régime des importations de métaux. 1916-1917.

7665. Commission interministérielle des bois et métaux : procès-verbaux des séances. 1916-1917.

7666. Id. 1918.

7667. Importations et répartition. Correspondance avec les ministères et administrations publiques : Affaires étrangères à Finances. 1916-1918.

7668. Id. : Guerre. 1917-1918.

7669. Id. : Guerre (Génie) à Travaux publics. 1917-1918.

7670. Importations et répartition : programmes, statistiques, fraudes. 1917-1918.

7671. Importations : cahiers des bons délivrés. 1918.

7672. Comité des Forges : correspondance avec la 1re section. 1916-1918.

7673. Autres groupements professionnels : correspondance. 1916-1918.

7674. Demandes d'importations (spécimens). 1918.

7675. Attestations d'importations (spécimens). 1918.

7676. Comité du fer-blanc : organisation et fonctionnement. 1917-1918.

7677. Comités des minerais, de la sidérurgie, de l'outillage mécanique et des machines outils, des produits tréfilés : procès-verbaux des séances et pièces annexes (1916-1918). Consortium de la quincaillerie et comptoir de répartition des tubes : conventions (1917-1918).

7678. Comité du cuivre : procès-verbaux des séances. 1917-1918.

7679. Comité étain-plomb-zinc : procès-verbaux des séances, importations, répartitions. 1917-1918.

7680. Métaux divers : aluminium, nickel, tungstène, manganèse, ferro-cerium (1918). Industries mécaniques (1916-1917). Mines, graphites de Madagascar (1915-1918).

7681. Documentation. 1916-1917.

95


7682. Comité du bois : procès-verbaux des séances (1918-1919). Commission du Bois, Consortium du Bois : affaires diverses (1918-1919).

7683. Liège : consortium (1918). Combustibles : houille, tourbe (1916-1919).

F12 7684 à 7697. 2e Section. Textiles. 1916-1919.

7684. Correspondance. 1917-1918.

7685. Statistiques, documentation. 1917.

7686. Documentation (1918). Broderies et dentelles : affaires diverses (1917). Bonneterie : importations et exportations (1917-1918). Vêtement national (1918). Chiffons (1918).

7687. Laine : comité technique et comité interministériel (procès-verbaux des séances des sous-commissions, 1918-1919) ; consortium des filés de laine (1918).

7688. Laine : programmes d'importation et d'exportation. 1916-1918.

7689. Coton : comité technique; comité interministériel; comité dcs programmes : procès-verbaux des séances (1917-1918). Création du consortium du coton, et de celui des filateurs de coton Jumel (1918).

7690. Coton : stocks en France (1917). Achats en Amérique (1917-1919). Marché du Havre (1917).

7691. Lin. Comité technique du lin : procès-verbaux des séances (1917). Comité interministériel : organisation et fonctionnement (1918).

7692. Lin. Comité interministériel (suite) : correspondance avec les industriels et les agriculteurs. 1918-1919.

7693. Lin (suite) : affaires diverses. 1918.

7694. Chanvre. Comité interministériel : procès-verbaux des séances, correspondance. 1918.

7695. Jute : comités divers. 1916-1919.

7696. Soie : importations et exportations (1917). Fourrures (1916). Crins et poils (1918-1919).

7697. Matériel nécessaire à l'industrie textile. 1916-1918.

F12 7698 à 7711. 3e Section. Produits chimiques, produits réfractaires, verrerie, chaux et ciments. 1914-1920.

7698. Mission Arsandaux (1914). Organisation de l'Office national des produits chimiques : personnel, rapports, notes (1914-1919).

7699. Office national des produits chimiques : correspondance, 1916-1918.

7700. Comité interministériel des produits chimiques : organisation et fonctionnement. 1916-1919.

7701. Dossiers des produits chimiques : A à C. 1915-1917.

7702. Id. : D. à Z. 1914-1917.

7703 à 7706. Répartition des produits chimiques (dossiers des utilisateurs). 1914-1919.

7707. Commission des poudres : correspondance. 1914-1917.

7708. Matières colorantes : affaires diverses, documentation. 1916-1920.

7709. Matières colorantes : réquisition des usines allemandes établies en France. 1914-1920.

7710. Matières colorantes : groupements divers (1915-1918). Produits pharmaceutiques et plantes médicinales (1914-1920). Engrais chimiques (1917-1918). Parfumerie (1916). Comité des produits réfractaires et de la verrerie : fonctionnement (1917-1918). Comité des chaux et ciments : documents divers (1918-1919).

7711. Produits chimiques : commission des mesures douanières. 1918.

F12 7712. 4e Section. Cuirs. Fonctionnement de la section et des comités. Stocks, achats à l'étranger, cuirs exotiques.

96


Chaussure nationale. 1917-1918.

F12 7713 et 7714. 5e Section. Automobiles, cycles, caoutchouc. 1916-1919.

7713. Automobiles et cycles : correspondance, rapports, documentation. 1916-1918.

7714. Caoutchouc et électricité : affaires diverses. 1917-1919.

F12 7715 et 7716. 6e Section. Pétrole. 1917-1919.

7715. Comité du pétrole : organisation et fonctionnement. 1917-1919.

7716. Pétrole : ravitaillement. 1917-1919.

F12 7717 à 7720. 7e Section. Matières grasses et produits résineux. 1916-1920.

7717. Organisation et fonctionnement de la section. 1917-1919.

7718. Comité des matières grasses : fonctionnement (1917-1918). Sous-commissions (1918). Comité interministériel des oléagineux (1918-1920).

7719. Documentation sur les matières grasses. 1916-1918.

7720. Comité technique des gommes et produits résineux : organisation et fonctionnement. 1918-1919.

F12 7721 à 7752. 9e Section. Transports commerciaux. 1914-1919.

7721 et 7722. Dossiers d'affaires particulières étudiées par la section des transports commerciaux. 1917-1918.

7723. Régime des chemins de fer en temps de guerre. 1915-1917.

7724. Crise des transports ferroviaires. 1914-1916.

7725. Transports ferroviaires : affaires particulières. 1914-1915.

7726. Id. : réclamations. 1916-1918.

7727. Plans de transports. Février-août 1917.

7728. Id. : septembre-décembre 1917.

7729. Évacuation de Paris (juin-août 1918). Résumés des chargements au départ de Paris (juillet-septembre 1918).

7730. Résumés des chargements au départ de Paris. Octobre-décembre 1918.

7731. Id. : janvier-mars 1919.

7732. Id. : avril-septembre 1919.

7733. Régime des colis postaux. 1914-1919.

7734. Laine : demandes de transports. 1918.

7735. Id. : chargements de navires à Londres, Montevideo, Buenos-Ayres et en Australie. 1918.

7736. Lin : transports maritimes (1918). Soie : chargements de bateaux (1918). Chanvre : correspondance (1918).

7737. Coton : importations d'Amérique et d'Égypte. 1918-1919.

7738. Jute : correspondance. 1918-1919.

7739. Id. : programmes des transports, affectations de navires. 1918-1919.

7740. Produits chimiques : correspondance avec les groupements professionnels. 1918-1919.

7741. Engrais : importations, transports en France, 1917.

97


7742. Matières grasses : correspondance. 1918.

7743. Papier-journal : transports ferroviaires. 1917-1918.

7744. Id. : transports maritimes. 1918-1919.

7745. Transports maritimes : correspondance. 1918.

7746. Ports : encombrement à Bordeaux et Fécamp (1918); mission Lagrange dans ceux du Nord (Dunkerque, Calais, Boulogne, en avril 1918).

7747. Id. : Dunkerque, Calais, Boulogne, Le Havre. 1918-1919.

7748. Tonnage et affrètements (documentation). Tonnage par la Suisse. 1918-1919.

7749. Arkhangelsk : transports maritimes. 1918.

77501. Transports maritimes : contrôle puis réquisition de la flotte marchande française ; affaires diverses résultant de l'état de guerre. 1918.

77502. Transports maritimes : fin de l'état de guerre (reprise des relations commerciales avec les pays du Nord, etc.). 1919.

7751. Demandes d'importations (dossiers de maisons de commerce conservés à titre de spécimens). 1918.

7752. Transports internationaux : affaires particulières (1916-1919).

F12 7753 à 7759. 10e Section. Papier. 1917-1922.

7753. Commission consultative, puis office national : organisation, fonctionnement. 1917-1920.

7754. Pâtes à papier. Comptoir et consortium : organisation et fonctionnement. 1918-1922.

7755. Importation et exportation des pâtes à papier. 1917-1921.

7756. Commission de contrôle des importations. 1922-1925.

7757. Régime des importations : mesures de restriction. 1917-1920.

7758. Utilisation des vieux papiers. 1918-1921.

7759. Commission interministérielle de la presse, devenue l'office national de la presse : organisation et fonctionnement (1917-1920). Commission du papier-journal (1920).

F12 7760 et 7761. Commission des diamants et pierres fines : organisation et fonctionnement. Importation, trafic. 1916-1918.

II. Comité exécutif des importations. 1917-1919

F12 7762. Organisation et fonctionnement. 1917-1919.

F12 7763 et 7764. Notes et correspondance. 1917-1919.

F12 7765 à 7769. Comité des programmes. 1918.

7765. Organisation. 1918.

7766. Programmes des importations pour les 2e et 3e trimestres 1918,

7767. Id. : 4e trimestre 1918.

7768 et 7769. États des besoins des administrations. 1918.

F12 7770 à 7774. Contrôle des importations. 1918-1919.

98


7770. Contrôle des navires : avril-août 1918.

7771. Id. : septembre-octobre 1918.

7772. Id. : novembre-décembre 1918.

7773. Id. : janvier-mars 1919.

7774. Contrôle des marchandises. 2e semestre 1918,

F12 7775 à 7778. Correspondance du comité exécutif des importations avec les administrations publiques. 1918-1919.

F12 7779. Service de Londres : correspondance. 1917-1919.

F12 7780. Service de Londres : documentation sur les affrètements, le ravitaillement et les transports maritimes. 1918-1919.

F12 7781 à 7792. Transports maritimes et tonnage. 1917-1920.

7781. Documentation, rapports, correspondance avec les commissions parlementaires, le comité de ravitaillement de la Belgique, la commission des programmes, le comité des transports maritimes (1917-1919). Accords interalliés (1918).

7782. Accords brésilien, danois, hollandais, norvégien. 1917-1919.

7783. Affaires diverses. 1917-1919.

7784. Dossiers classés par pays. 1917-1919.

7785 et 7786. Dossiers classés par produits. 1917-1919.

7787. Tonnage français : statistiques. 1917-1920.

7788. Contrôle du tonnage français. 1918-1919.

7789. Tonnage par pays. 1917-1919.

7790. Flotte charbonnière. 1918.

7791. Tonnage à la disposition de la France. 1917-1919.

7792. Affaires particulières. 1918-1919.

F12 7793. Commission des achats à l'étranger -(1918). Service des approvisionnements à l'étranger (1919).

F12 7794. Ravitaillement : correspondance avec le Conseil interallié. 1918-1919.

F12 7795. Notes et rapports adressés à M. Clémentel, ministre du Commerce et de l'Industrie (1918). Dossier Simian (1918).

III. Services français à l'étranger

F12 7796. Dossier général : organisations interalliées pour les matières premières; délégation française auprès des organisations interalliées. 1918-1919.

F12 7797 et 7798. Missions Clémentel à Londres. 1916-1918.

7797. Novembre 1916-janvier 1917.

7798. Décembre 1917-novembre 1918.

99


F12 7799. Conseil interallié des achats de guerre et de finances (1915). Conseil interallié de l'Armement (1918).

F12 7800 à 7807. Conseil interallié des transports maritimes. 1916-1920.

7800. Organisation et fonctionnement. 1916-1918

7801. Statistiques. 1917-1918.

7802 et 7803. Affaires diverses. 1917-1919.

7804. Bulletin de la section française (1918). Bulletin des services français du ravitaillement, annexe B : transports (28 septembre 1918-26 avril 1919).

7805. Bulletin des services français du ravitaillement, annexe B : transports (mai-septembre 1919).

7806. Id. : octobre 1919-mars 1920.

7807. Id. : avril-Juillet 1920.

F12 7808. Comité du ravitaillement de la Belgique (1918). Ravitaillement du Nord de la France (1918).

F12 7809 et 7810. Services français de Londres : correspondance. 1918-1920.

F12 7811 à 7818. Haut-Commissariat de France aux États-Unis. 1917-1919.

7811. Correspondance : départ. Septembre 1917-août 1918.

7812. Id. : septembre-décembre 1918.

7813. Id. : janvier-Juin 1919.

7814. Id. : arrivée. Septembre 1917-mai 1918.

7815. Id. : juin-décembre 1918.

7816. Id. : mars-novembre 1919.

7817. Service français de New York : télégrammes relatifs au ravitaillement. 1918-1919.

7818. Id. : Agriculture, colonies, finances, génie, travaux publics. 1918-1919.

F12 7819. Comité des matières premières : documentation. 1910-1920.

IV. Interdiction de commerce avec l'ennemi

F12 7820. Législation française. 1914-1916.

F12 7821. Législation étrangère. 1915.

F12 7822. Commission des importations : constitution et fonctionnement; procès-verbaux des séances, suppression. 1916-1919 (1).

(1) La commission des importations avait deux activités essentielles : le contrôle des importations des marchandises originaires en partie des pays ennemis (pourcentage autorisé), et la surveillance des biens ennemis séquestrés.

F12 7823 à 7836. Importations de pro duits originaires en partie des pays ennemis. 1915-1920.

7823. Tableau des affaires traitées par la commission. 1916-1918.

100


7824 et 7825. Affaires traitées (classement par marchandises). 1915-1920.

7826. Id. (classement chronologique). 1916.

7827. Id. 1916.

7828. Id. 1917.

7829. Id. 1918.

7830. Id. 1919.

7831. Id. 1920 (janvier-mars).

7832. Id. 1920 (avril) à 1924.

7833 et 7834. Importations d'Allemagne : matériel textile. 1915-1918.

7835. Pourcentages (produits contenant une certaine quantité de matières premières d'origine ennemie). 1918-1919.

7836. Transit de marchandises ennemies par la France. 1915-1919.

F12 7837 à 7839. Séquestres des biens ennemis situés en France. 1915-1919.

7837. Législation française, états, rapports. 1915-1918.

7838. Fonctionnement des usines séquestrées. 1915-1916.

7839. Affaires diverses (1914-1916). Entreprises françaises séquestrées en Allemagne (1917-1919).

F12 7840 à 7845. Situation des biens séquestrés : réponses des cours d'appel à la circulaire du ministère du Commerce du 25 avril 1916 (classement par cours d'appel). 1916.

7840. Agen à Limoges.

7841. Lyon.

7842. Montpellier à Nîmes.

7843 et 7844. Paris.

7845. Paris (affaires liquidées) à Toulouse.

F12 7846 à 7852. Papiers du prince de Windischgraetz, sujet autrichien, chargé d'une mission commerciale à Paris. 1912-1914.

F12 7853 à 7856. Créances et dettes françaises vis-à-vis des ressortissants de l'Allemagne et de l'Autriche-Hongrie. 1915-1917.

7853. Généralités. 1915-1917.

78541. Recensement des créances et dettes françaises (classement départemental) : Ain à Creuse. 1915-1916.

78542. Id. : Dordogne à Loir-et-Cher. 1915-1916.

78551. Id. : Loire (Haute-) à Pyrénées-Orientales. 1915-1916.

78552. Id. : Rhin (Haut-) à Somme. 1915-1916.

7856. Id. : Tarn à Yonne. Algérie, Tunisie. 1915-1916.

V. Blocus

F12 7857 et 7858. Conférence économique des gouvernements alliés (1915). Comité permanent international d'action économique : procès-verbaux des séances et résolutions (1916-1918).

F12 7859. Conseil suprême du blocus : procès-verbaux des séances et notes. 1916-1918.

101


F12 7860. Comité de restriction du commerce avec l'ennemi : procès-verbaux des séances et notes. 1916-1918.

F12 7861 à 7870. Listes noires : documents anglais. 1915-1917.

F12 7871 à 78722. Maisons suspectes en France. 1917-1920.

7871. A. à G. 78721. H. 78722. P à W. Affaires Lesieur et Gondrand.

F12 7873. Maisons de commerce suspectes dans différents pays : Amérique, Espagne, Grande-Bretagne, Hollande, Italie, Portugal. 1915-1919.

F12 7874. Id. : Suisse. 1915-1919.

F12 7875. Certificats de nationalité. 1914-1919.

F12 7876. Maisons neutres favorables à la France (listes blanches). 1914-1919.

VI. Commerce extérieur de la France (1914-1920)

F12 7877 et 7878. Prohibitions de sortie et droits d'entrée : législation. 1915-1919.

7877. Décrets. 1915-1918. 7878. Arrêtés. 1915-1919.

F12 7879 à 7908. Prohibitions d'exportation. 1914-1919.

7879. Commission de dérogations aux prohibitions de sortie : procès-verbaux des séances. 1915-avril 1917.

7880. Id. : mai 1917-janvier 1919.

7881. Notes de la commission (1915-1916). Correspondance du délégué du ministère auprès de la commission avec les directeurs des services techniques (1916-1918).

7882. Demandes d'exportation (classées par matières) : aéronautique à bois. 1914-1919.

7883. Id. : cacaos à cheptel. 1914-1919.

7884. Id. : cuirs. 1914-1915.

7885. Id. : cuirs (1916-1919) à engrais (1916-1919).

7886. Id. : fruits et légumes. 1914-1918.

7887. Id. : graines à huile. 1914-1919.

7888. Id. : laines à machines-outils. 1914-1919.

7889. Id. : matières grasses et matières premières. 1917-1919.

7890. Id. : métaux et minerais. 1916-1919.

7891. Id. : morue à pierres précieuses. 1915-1919.

7892. Id. : poissons à produits alimentaires. 1914-1919.

7893 et 7894. Id. : produits chimiques et pharmaceutiques. 1914-1919.

7895. Id. : produits résineux à tartres. 1914-1919.

7896 et 7897. Id. : textiles. 1914-1919.

102


7898. Id. : tourteaux à volailles. 1914-1919.

7899. Demandes diverses d'exportation (1916-1919). Liste générale des produits prohibés (1915).

7900 et 7901. Société suisse de surveillance. 1915-1918.

7902. Prohibitions de sortie : formalités douanières, contingents, exportations aux États-Unis et en Italie. 1916-1918.

7903. Commission permanente internationale des contingents : procès-verbaux des séances (janvier-février 1918). Exportations vers la Suisse (1915-1919).

7904 et 7905. Commission consultative de l'exportation : procès-verbaux des séances, rapports. 1916-1917.

7906. Exportation: jurisprudence se rapportant aux prohibitions de sortie. 1916-1918.

7907. Correspondance. 1914-1918.

7908. Fin des hostilités : levée des différentes prohibitions de sortie. 1918-1919.

F12 7909 à 7929. Restrictions aux importations. 1914-1923.

7909. Législation. 1915-1919.

7910. Comités de dérogations. Listes des dérogations. 1917-1919.

7911. Dérogations : affaires particulières. 1917.

7912. Id. : Novembre 1918-mars 1919.

7913. Id. : Avril-décembre 1919.

7914. Id. : 1921-1923.

7915. Dérogations accordées pour la foire de Lyon. 1916-1918.

7916. Alsace : régime commercial. 1915-1919.

7917. Régime des alcools. 1916-1918.

7918. Suspension des droits de douane : produits métallurgiques. 1915.

7919. Id. : bouteilles, celluloïd, coton. 1915.

7920 et 7921. Id. : papier-journal. 1915-1919.

7922 et 7923. Id. : denrées alimentaires. 1914-1918.

7924. Négociations entre la France et l'Angleterre. 1916-1917.

7925 à 7927. Prohibition d'entrée en Angleterre. 1914-1919.

7928. Id. : Italie. 1914-1917.

7929. Id. : Russie. 1915-1917.

VII. Informations sur la situation économique des pays belligérants ou autres (1)

(1) Bulletins ou feuilles ronéotypées, émanées de différents services : comité de restriction du commerce avec l'ennemi; section de l'information; service de contrôle et service de contentieux du ministère du Commerce; contrôles militaires postaux; services économiques des ministères de la Guerre et des Affaires étrangères.

F12 7930 à 7932. Informations provenant du comité de restriction du commerce avec l'ennemi. 1915-1919.

7930. Bulletin. 1915-1916.

7931. Id. : 1917-1918.

103


7932. Rapports. 1917-1919.

F12 7933 à 7962. Informations économiques provenant de différentes sources : classement par pays. 1915-1920.

7933. Abyssinie. 1917-1919.

7934 et 7935. Allemagne : généralités. 1917-1918.

7936. Id. : agriculture à alimentation. 1915-1918.

7937. Id. : assurances à électricité. 1917-1919.

7938. Id. : fer à foires. 1917-1919.

7939. Id. : Hambourg à mica. 1917-1918.

7940. Id. : Mittel-Europa à vernis. 1915-1918.

7941. Id. : textiles. 1916-1918.

7942. Angleterre. 1915-1918.

7943. Autriche-Hongrie. 1917-1919.

7944. Belgique à Cuba. 1915-1918.

7945. Danemark. 1915-1917.

7946. Id. : 1918-1919.

7947. Espagne. 1916-1920.

7948. États-Unis (1918). Finlande (1918). France (1916-1918).

7949. Grèce (1916-1918). Hollande (1915-1916).

7950. Hollande. 1917-1919.

7951. Id. : commerce intérieur et fonctionnement du N.O.T. (trust néerlandais d'outre-mer). 1914-1919.

7952. Italie. 1915-1919.

7953. Japon à Nicaragua. 1915-1919.

79541. Norvège. 1915-1919.

79542. Panama à Portugal. 1916-1919.

7955. Roumanie à Serbie. 1916-1918.

7956. Suède. 1916-1918.

7957 à 7961. Suisse. 1918-1919.

7962. Tchécoslovaquie à Venezuela. 1916-1918.

F12 7963. Commission militaire de contrôle postal : instructions et rapports. 1916-1917.

F12 7964. Id. : rapports (avril-octobre 1917); monographies (1916-1917).

F12 7965 à 7988. Documentation économique réunie par le bureau Hauser-Allégret en vue de la conférence économique des gouvernements alliés. 1914-1919.

7965. Allemagne : agriculture à commerce extérieur. S. d.

7966. Id. : démographie à transports. S. d.

7967. Id. : informations diverses. 1917-1918.

7968 et 7969. Allemagne et pays alliés : études diverses. 1915-1919.

7970 à 7975. Allemagne : résumé de la presse allemande. 1915-1918.

7976. Alsace-Lorraine et Amérique (États-Unis). 1916-1918.

7977. Angleterre à Colonies. 1916-1919.

7978. Danemark à Malaisie. 1916 1919.

7979. Mittel-Europa. 1916-1918.

7980. Norvège à Russie. 1916-1918.

7981. Suède à Yougoslavie. 1916-1918.

7982. Expansion économique. 1916-1918.

7983. Dossiers classés par matières : agriculture à enseignement. 1914-1918.

7984. Id. : envahis (pays) à voies navigables. 1914-1918.

7985. Préparation de la paix : notes économiques. 1916-1919.

104


7986. Id. : notes politiques. 1914-1918.

7987. Conférence économique des gouvernements alliés. 1916-1917.

7988. Mesures transitoires pour revenir à l'économie de paix : documentation économique. 1916-1918.

F12 7989 à 7992. Bulletin économique de l'État-major de l'armée. 1916-1919.

F12 7993 à 7998. Études économiques. 1914-1919.

7993 à 7995. Finances. 1916-1919.

7996. Commerce international pendant la guerre. 1914-1918.

7997. Missions économiques. 1916-1919.

7998. Produits chimiques : presse, protection des industries nationales. 1917-1919.

VIII. Services d'action économique créés par le ministère de la Guerre

F12 7999 à 8014. Papiers du service d'action économique. 1915-1918.

7999. Organisation et fonctionnement du service. 1915-1917.

8000. Presse (1916-1917). Carte des régions économiques (1916-1917).

8001. Comités consultatifs d'action économique : organisation. 1916-1917.

8002. Rapports. 1917-1918.

8003 à 8005. Affaires traitées par le service. 1915-1918.

8006. Comités des : 3e Région : Seine-Inférieure [Seine-Maritime] ; 4e Région : Sarthe.

8007. Id. : 7e Région : Doubs.

8008. Id. : 9e Région : Indre-et-Loire, Maine-et-Loire, Vienne, Indre, Deux-Sèvres ; 10e Région : Manche, Ille-et-Vilaine, Côtes-du-Nord [Côtes d’Armor] ; 11e Région : Loire-Inférieure [Loire-Atlantique], Vendée, Finistère, Morbihan.

80091. Id. : 12e Région : Haute-Vienne, Dordogne.

80092. Id. : 13e Région : Puy-de-Dôme, Allier ; 14e Région : Isère, Drôme, Savoie.

8010. Id. : 15e Région : Bouches-du-Rhône, Var, Alpes-Maritimes ; 16e Région : Lozère, Tarn, Aveyron.

8011. Id. : 17e Région : Lot, Haute-Garonne ; 18e Région : Gironde, Landes, Hautes-Pyrénées et Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques].

8012. Id. : Paris, Seine, Seine-et-Oise.

8013. Commission d'agriculture. 1916-1918.

8014. Commissions diverses. 1915-1918.

F12 8015 à 80192. Service des stocks et réquisitions. Mobilisation civile. Vie chère. 1914-1919.

8015. Stocks. 1914-1919.

8016 et 8017. Approvisionnements. 1914-1919.

80181. Mobilisation civile. 1917-1918.

105


80182 et 80191. Réquisitions. 1914-1919.

80192. Vie chère et spéculations. 1914-1918.

F12 8020 à 8028. Difficultés provoquées par les hostilités. 1914-1919.

8020 à 8022. Loyers. 1914-1919.

8023 et 8024. Agitation ouvrière. 1915-1918.

8025 et 8026. Problème agricole. 1916-1917.

8027 et 8028. Affaires diverses. 1914-1919.

IX. Après-guerre

F12 8029 à 8044. Préparation de l'après-guerre et réorganisation de l'économie française. 1914-1921.

8029. Régions envahies : reconstruction industrielle. 1916-1920.

8030. Id. : reconstitution agricole. 1916-1920.

8031 et 8032. Dommages de guerre : législation. 1916-1921.

8033. Évaluation des ressources de la France : réponses des préfets à la circulaire du 15 mars 1918.

8034. Id. : Afrique du Nord, Indochine. 1917-1919.

8035. Études diverses. 1918-1919.

8036. Réorganisation industrielle : journée de huit heures, 1915-1919.

8037. Réorganisation du ministère du Commerce. 1916-1917.

8038 et 8039. Réorganisation économique. 1915-1919.

8040. Politique économique d'après-guerre. 1915-1918.

8041. Problèmes économiques d'après-guerre. 1917-1919.

8042. Questions financières : change, banques. 1914-1919.

8043. Concentration. 1917-1920.

8044. Intégration de l'Alsace-Lorraine dans l'économie française (1918-1919). Relations commerciales avec les pays rhénans sous l'occupation française (1919-1920).

F12 8045 à 8062. Comité consultatif des arts et manufactures : rapports, mémoires, études sur la situation de l'industrie française, son passé et son avenir, réunis pour servir de base au Rapport général sur l'industrie française, présenté au ministère du Commerce et de l'Industrie par Léon Guillet, directeur des Services techniques. 1920.

8045 et 8046. Procès-verbaux des séances et correspondance. 1918-1920.

8047. Commission technique des cahiers des charges : sous-commissions. 1918-1919.

8048 à 8051. Études et rapports. 1918-1919.

8052 à 8062. Épreuves et notes ayant servi à la publication du rapport général sur l'industrie française. 1917-1919.

F12 8063 à 8102. Armistice : conseil suprême économique. 1919-1920.

8063 à 8083. Organisation et fonctionnement du conseil suprême économique et des sections et comités qui en dépendent. 1919-1920.

8084 à 8094. Section française du ravitaillement : documentation sur les pays étrangers. 1919.

106


8095 et 8096. Id. : correspondance générale. 1919-1920.

8097 à 8099. Id. : correspondance avec les ministères et les administrations publiques. 1919.

8100 à 8102. Id. : rapports, statistiques, études diverses. 1919.

F12 8103 à 8133. Armistice et traités de paix : dossiers du ministère du Commerce. 1916-1920.

8103. Documents, notes et instructions pour les délégués français à la conférence de Spa. 1918-1919.

8104 à 8106. Étude, par les services du ministère, des clauses à insérer dans le traité de paix. 1916-1919.

8107 à 8118. Traité de paix : procès-verbaux des séances des comités et sous-comités (documents ronéotypés). 1919-1920.

8119 à 8122. Id. : négociations, textes, applications. 1918-1919.

8123 à 8125. Négociations avec l'Allemagne sur les importations de marchandises françaises en Allemagne et allemandes en France. 1919-1920.

8126 et 8127. Commission des Réparations. 1919-1920.

8128. Office des biens et intérêts privés. 1918-1919.

8129. Traité de paix avec l'Autriche. 1919.

8130. Traités de paix avec la Hongrie, la Bulgarie, la Roumanie. 1919.

8131. Traité de paix avec la Turquie. 1919.

8132. Commission supérieure des charbons. 1919-1920.

8133. Convention de Saint-Germain-en-Laye sur les armes à feu. 1920.

SERVICE DU CRÉDIT

F12 8134 à 8154. Application de la loi du 31 mai 1916 portant restriction à l'émission de titres et emprunts par les sociétés françaises et étrangères : avis donnés par le ministère du Commerce sur les demandes de dérogation présentées au ministère des Finances. (Dossiers des demandes classés par ordre numérique.) 1919-1920.

F12 8155 à 8157. Répertoire des dossiers précédents.

8155. A.-C. 8156. D.-L. 8157. M.-Z.

F12 8158 à 8160. Contrôle des sociétés anonymes : compagnies de chemins de fer, assurances, sociétés fiduciaires, associations et groupements, bazars français. 1918-1930.

F12 8161 et 8162. Renseignements sur diverses banques françaises et étrangères. 1922-1933.

F12 8163. Banque de France. 1911-1931.

F12 8164. Crédit foncier (1931-1934). Sous-comptoir des entrepreneurs (1920-1931). Crédit national (1921-1929). Caisses d'épargne (1929-1930).

F12 8165 à 8173. Documentation sur la Bourse et les valeurs mobilières. 1905-1933.

8165. Sociétés anonymes : contrôle, participations aux bénéfices, régime fiscal (1905-1921). Coopératives (1915-1921).

8166. Société Aérazur; Consortium de la céramique; experts-comptables; Union pour le franc; Institut des classes

107


moyennes; produits chimiques de Tessenderloo; affaire Kreuger. 1918-1931.

8167. Changes et monnaie : organisation financière et bancaire. 1919-1933.

8168. Changes : marché à terme, office de compensation. 1923-1931.

8169. Exportation de capitaux : lois des 3 avril 1918 et 22 mars 1924.

8170 et 8171. Id. : application do la loi du 22 mars 1924. Statistiques des visas délivrés par les chambres de commerce. 1924-1930.

8172 et 8173. Affaire de la « Snia Viscosa ». 1930-1931.

F12 8174 à 8176. Procès-verbaux du conseil des mines de la Sarre et documents annexes. 1924-1934.

CABINET DU MINISTRE ET SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DU MINISTÉRE

F12 8177 à 8186. Dossiers des lois votées par le Parlement sur des matières intéressant le ministère (classement chronologique). 1911-1920.

8177. 1911-1913.

8178. 1914-mars 1915.

8179. Avril-novembre 1915.

8180. Janvier 1917.

303

8181. Février-juillet 1917.

8182. Novembre-décembre 1917.

8183. 1918.

8184. Janvier-septembre 1919.

8185. Octobre 1919.

8186. Novembre 1919-janvier 1920.

F12 8187 et 8188. Législation des loyers et baux commerciaux. 1914-1915.

F12 8189. Législation du commerce extérieur. 1914-1915.

F12 8190. Id. 1915-1919.

F12 8191. Discours et interviews du ministre du Commerce (Dior). 1921-1922

F12 8192. Notes des directeurs du ministère du Commerce sur la marche de leurs services. 1921-1922.

F12 8193. Vœux émis par des groupements professionnels. 1907-1913.

F12 8194. Id. 1914-1916.

F12 8195. Marine marchande : organisation de la flotte de commerce de l'État. 1921-1922.

F12 8196. Id. : affaires diverses. 1918.

F12 8197 à 8200. Affaires du temps de guerre. 1914-1915.

8197. Circulaire aux Chambres de commerce du 27 août 1914 sur la reprise du travail.

8198. Circulaire aux Chambres de commerce du 27 août 1914 sur la conquête des marchés austro-hongrois. 1914-1915.

8199. Relations commerciales avec les Pays-Bas. 1916-1917.

108


8200. Affaires diverses. 1915.

DIRECTION DES AFFAIRES COMMERCIALES ET INDUSTRIELLES

F12 8201 et 8202. Enregistrement du courrier. 1914-1931.

8201. Arrivée. 1914-1919 ; 1923-1929.

8202. Départ. 1914-1919 ; 1928-1931.

F12 8203. Correspondance. 1916-1917.

F12 8204. Rapports hebdomadaires. Analyses d'affaires examinées. 1917.

F12 8205. Correspondance. 1919.

F12 8206 et 8207. Affaires diverses étudiées par la direction. 1914-1931.

8206. Années 1914-1918.

8207. – 1921-1931.

BUDGET ET COMPTABILITÉ

F12 8208 à 8255. Budgets. 1891-1923.

8208. Exercices 1891 à 1893.

8209. – 1894.

8210 et 8214. 1895.

8212. – 1896.

8213. – 1898.

8214. – 1899-1900.

8215. – 1901-1902.

8216. – 1903.

8217. – 1904.

8218. – 1905.

8219 et 8220. – 1906.

8221. – 1907.

8223 à 8226. – 1909.

8217 à 8232. – 1910.

8233 à 8242. – 1911.

8243 à 8247. – 1912.

8248 et 8249. – 1913.

8250 à 8252. – 1914.

8253. – 1916 et 1917 (1).

(1) Années 1915 et 1918 en déficit.

8254. – 1919. 8255. – 1920 et 1921.

F12 8256 à 8355*. Comptabilité du ministère du Commerce et de l'Industrie. Comptes généraux et comptes particuliers de certains chapitres du Budget. Journaux, livres de caisse, etc. 1891-1923.

8256. Navigation au long cours : payement des primes. 1902-1911.

8257. Filature de la soie : id. 1895-1909.

8258. Filature de la soie : contrôle sur place (1896-1899). Statistiques des primes à la filature de la soie et à la Marine marchande (1896-1910).

8259* à 8264*. Enregistrement des primes a la filature de la soie. 1908-1917.

8265* à 8274*. Livres des crédits ouverts. 1897-1907.

8275* à 8277*. Livres des mandats. 1907-1909.

8278* à 8282*. Livres auxiliaires. 1906-1910.

109


8283* à 8316*. Ordonnances de payements. 1897-1920.

8317* à 8319*. Caissier payeur central. 1908-1910.

8320* à 8329*. Contrôle des dépenses engagées. 1905-1920.

8330* et 8331*. Inventaires quinquennaux du mobilier du ministère. 1909-1918.

8332*. Comptes matières. 1898-1899.

8333* à 8335*. Correspondance concernant la comptabilité, 1908-1919.

8336*. Secours accordés aux colons de Saint-Domingue. 1891-1907.

8337*. Écoles d'hydrographie : inventaires. 1909-1915. École centrale des arts et manufactures : budget, comptabilité, plans. 1906-1907.

8338* à 8349*. École des arts et métiers d'Angers : grand-livre, inventaires quinquennaux. 1891-1923.

8350 *à 8355*. École des arts et métiers de Châlons-sur-Marne : grand-livre, inventaires. 1909-1918.

DÉCRETS ET ARRÈTÉS DU MINISTÈRE DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE

F12 8356 à 8414. Décrets : 1850-1852 ; 1869-1899.

8356. Janvier-6 avril 1850. 8357. 15 avril-13 juillet 1850. 8358. 15 juillet-30 septembre

1850. 8359. Octobre-décembre 1850. 8360. Janvier-28 avril 1851. 8361. 28 avril-16 août 1851. 8362. 16 août-8 novembre

1851. 8363. 8 novembre 1851-24

janvier 1852. 8364. Juillet-décembre 1869. 8365. Janvier-août 1870. 8366. Janvier-décembre 1871. 8367. Janvier-18 mai 1872. 8368. 22 mai-décembre 1872. 8369. Janvier-9 juin 1873. 8370. 14 juin-août 1873. 8371. Janvier-décembre 1874. 8372. Janvier-décembre 1875. 8373. Janvier-13 mai 1876. 8374. 24 mai-décembre 1876. 8375. Janvier-6 juillet 1877. 8376. 13 juillet-décembre

1877.

8377. Janvier-2 août 1878. 8378. 8 août-décembre 1878. 8379. Janvier-17 juillet 1879. 8380. 21 juillet-décembre

1879. 8381. Février-1er septembre

1880. 8382. 6 septembre-décembre

1880. 8383. Janvier-23 juillet 1881. 8384. 1er août-décembre

1881. 8385. Janvier-11 septembre


1882. 8387. Janvier-17 juillet 1883. 8388. 28 juillet-novembre

1883. 8389. Janvier-15 juin 1884. 8390. 24 juin-décembre 1884. 8391. 1885. 8392. 1886. 8393. Janvier-7 août 1887. 8394. 8 août-décembre 1887.

8395. 1888. 8396. 1889. 8397. 1890. 8398. 1891. 8399. 1892. 8400. Janvier-juillet 1893. 8401. Août-décembre 1893. 8402. Janvier-7 août 1894. 8403. 8 août-décembre 1894. 8404. Janvier-10 octobre 1895. 8405. 27 octobre-décembre

1895. 8406. Janvier-11 juillet 1896. 8407. 11 juillet-décembre



1898. 8412. Janvier-21 juin 1899. 8413. 21 juin-juillet 1899. 8414. Septembre-décembre

1899.

F12 8415. Décrets et arrêtés relatifs à l'Exposition internationale de Bruxelles. 1896-1899.

F12 8416 à 8490. Arrêtés du ministère du Commerce et de l'Industrie. 1850-1899.

8416. Année 1850. 8417. – 1851. 8418. – 1852 et 1853. 8419. – 1854. 8420. – 1855.

8421. – 1856 et 1857. 8422. – 1858 et 1859. 8423. – 1860 et 1861. 8424. – 1862 et 1863. 8425. – 1864 et 1865.

8426. – 1866 et 1867. 8427. – 1868 et 1869, 8428. – 1870 et 1871. 8429. – 1872. 8430. – 1873.

110


8431. – 1874. 8432. – 1875. 8433. – 1876. 8434. – 1877. 8435. – 1878. 8436. 13 août-novembre 1878. 8437. Janvier-6 mai 1879. 8438. 6 mai-1er septembre


1879. 8440. Arrêtés concernant

l'administration centrale. 1869-1873.

8441. Id. 1874-1879. 8442. Arrêtés concernant les

services du ministère. Janvier-2 juillet 1880.

8443. Id. 3 juillet-décembre 1880.

8444. Id. Janvier-juin 1881. 8445. Id. Juillet-novembre

1881. 8446. Id. Janvier-15 mai 1882. 8447. Id. 16 mai-19 septembre

1882. 8448. Id. 19 septembre 1882-3

janvier 1883. 8449. Id. 5 janvier-mai 1883. 8450. Id. Juin-19 juillet 1883. 8451. Id. 19 juillet-décembre

1883. 8452. Id. Janvier-juin 1884.

8453. Id. Juillet-décembre 1884.

8454. Id. Janvier-11 juillet 1885.

8455. Id. 16 juillet-décembre 1885.

8456. Id. Janvier-21 septembre 1886.

8457. Id. 22 septembre-décembre 1886.

8458. Id. Janvier-juillet 1887. 8459. Id. Août-décembre

1887. 8460. Id. Janvier-juin 1888. 8461. Id. Juillet-décembre

1888. 8462. Id. Janvier-3 juillet

1889. 8463. Id. 4 juillet-décembre


1890. 8465. Id. 21 juillet-octobre

1890. 8466. Id. Janvier-14 août

1891. 8467. Id. 19 août-décembre


1892. 8469. Id. 12 juillet-décembre

1892. 8470. Id. Janvier-5 mai 1893. 8471. Id. 9 mai-22 septembre

1893. 8472. Id. 23 septembre-

décembre 1893. 8473. Id. Janvier-25 mai 1894. 8474. Id. 16 mai-17 octobre

1894. 8475. Id. 20 octobre-décembre

1894. 8476. Id. Janvier-25 avril 1895. 8477. Id. 23 avril-21 septembre

1895. 8478. Id. 28 septembre-

décembre 1895. 8479. Id. Janvier-22 avril 1896. 8480. Id. 18 avril-24 septembre

1896. 8481. Id. 24 septembre-

décembre 1896. 8482. Id. Janvier-29 mai 1897. 8483. Id. 22 mai-10 juillet

1897. 8484. Id. 14 octobre-décembre

1897. 8485. Id. Janvier-24 juin 1898. 8486. Id. 10 juin-8 septembre

1898. 8487. Id. 12 septembre-

décembre 1898. 8488. Id. Janvier-22 mai 1899. 8489. Id. 23 mai-18 septembre

1899. 8490. Id. 12 septembre-

décembre 1899.

F12 8491. Commission chargée d'évaluer les indemnités dues aux courtiers en marchandises pour la suppression de leur charge et la perte du droit de présentation qui y était attaché : procès-verbaux des séances. 17 décembre 1866-19 janvier 1867.

F12 8492 à 8759. Nominations dans l'ordre de la Légion d'Honneur sur propositions du ministre de l'Industrie et du Commerce : dossiers personnels des candidats et des bénéficiaires (industriels, commerçants, banquiers). 1890-1939.

8492. Ab.-Af. 8493. Ag.-Ale. 8494. Alf.-Aly. 8495. Am.-And. 8496. Ane.-Arf. 8497. Arg.-Art. 8498. Asp.-Aubrun. 8499. Aubry-Aum. 8500. Aup.-Az. 8501. Bab.-Bac. 8502. Bad.-Bai. 8503. Baj.-Bapst. 8504. Bara.-Barb. 8505. Barda-Bark.

8506. Barl.-Bart. 8507. Bas-Baudet. 8508. Baudié.-Baz. 8509. Béal.-Bed. 8510. Beg.-Bellen. 8511. Bellet-Banoit. 8512. Ben Simon-Bergeron 8513. Bergès-Berne. 8514. Bernh.-Bertain. 8515. Bertau-Bertho 8516. Bertr.-Berw. 8517. Bes. 8518. Bet.-Bih. 8519. Bil.-Bj.

8520. Bla. 8521. Ble.-Bloch. 8522. Blon.-Blu. 8523. Boa.-Boison. 8524. Boiss.-Bom. 8525. Bon.-Bonnea. 8526. Bonnef.-Boq. 8527. Bor. 8528. Bos.-Bouchè. 8529. Bouchi.-Boula. 8530. Boule.-Bourd. 8531. Bouré.-Boury. 8532. Bous.-Bouto. 8533. Boutr.-Boyen.

111


8534. Boyer-Bozon Verduras. 8535. Bra.-Bréas. 8536. Brés.-Briss. 8537. Briz.-Brull. 8538. Brun.-Bry. 8539. Buc.-Burg. 8540. Burl.-Buy. 8541. Cab.-Cah. 8542. Cai.-Cam. 8543. Can.-Card. 8544. Care.-Caru. 8545. Cas.-Cat. 8546. Cau.-Cé. 8547. Chab.-Chalm. 8548. Chalo-Chando. 8549. Chane.-Chara. 8550. Charb.-Chas. 8551. Chat.-Chaumi. 8552. Chaumon.-Chéron. 8553. Chéru.-Chin. 8554. Chir.-Chui. 8555. Ci.-Cl. 8556. Coa.-Colc. 8557. Coli.-Comb. 8558. Comm.-Cornu. 8559. Corre.-Coure. 8560. Coure.-Coz. 8561. Crab.-Crouzi. 8562. Crouzo.-Cy. 8563. Dac.-Dam. 8564. Dang.-Darra. 8565. Darro.-Daz. 8566. Debar.-Dechin. 8567. Decl.-Déj. 8568. Dela. 8569. Delb.-Delo. 8570. Delp.-Demo. 8571. Den.-Der. 8572. Desa.-Desn. 8573. Deso.-Deva. 8574. Dève.-Dir. 8575. Dis.-Done. 8576. Donj.-Douar. 8577. Douau.-Drev. 8578. Drey.-Dri. 8579. Dro.-Ducha. 8580. Duché.-Duer. 8581. Duf.-Duh. 8582. Duli-Dumour. 8583. Dumout-Dupont. 8584. Duport-Durand. 8585. Durant-Dy. 8586. Eb.-Eng. 8587. Enj.-Esto. 8588. Estra.-Ey. 8589. Fab.-Fare.

8590. Farg.-Fauv. 8591. Faux.-Fen. 8592. Fer. 8593. Fès.-Fi. 8594. Fla.-Fontaine. 8595. Fontana.-Foub. 8596. Fouché-Frai. 8597. Frane.-Fre. 8598.Fri.-Fu. 8599. Gab.-Gali. 8600. Gall.-Garg. 8601. Gari.-Gaul. 8602. Gaum.-Gay. 8603. Gea.-Gen. 8604. Geo.-Germ. 8605. Gers.-Gil. 8606. Gin.-Girar. 8607. Girau.-Gl. 8608. Gob.-Goni. 8609. Gonn.-Goun. 8610. Guup.-Grandg. 8611. Grandi-Grem. 8612. Gren.-Gros. 8613. Grou.-Gues. 8614. Guez.-Guilleb. 8615. Guillel.-Guy. 8616. Haag-Hamel. 8617. Hamelin-Hardy. 8618. Harel-Havy. 8619. Hay-Hei. 8620. Hel.-Hen. 8621. Her. 8622. Hes.-Hey. 8623. Hi.-Hol. 8624. Hon.-Huet. 8625. Hug-Hy. 8626. I. 8627. Jab.-Jam. 8628. Jan.-Jaw. 8629. Je.-Joe. 8630. Jok-Joua. 8631. Joub.-Joz. 8632. Jub.-Juv. 8633. Ka.-Kel. 8634. Kem.-Koechlin. 8635. Koh.-Ku. 8636. Lab.-Lacl. 8637. Laco-.Lafa. 8638. Laff.-Lah. 8639. Lai.-Lama. 8640. Lamb.-Lamy. 8641. Lana.-Lange. 8642. Langen-Lapoin. 8643. La Poix-Lato. 8644. Latr.-Laurent. 8645. Lauret-Laven.

8646. Laver.-Laz. 8647. Léa.-Leb. 86481. Lee. 86482. Lédé-Lefèvre Utile. 8649. Lefi.-Leg. 8650. Le II.-Lemée. 8651. Lemei.-Lent. 8652. Léon-Leroux. 8653. Leroy.-Lest. 8654. Le T.-Leve. 8655. Lévi-Lévy (Léon). 8656. Lévy (Léopold).-Ley. 8657. L'H.-Linez. 8658. Linke.-Liz. 8659. Lob.-Lon. 8660. Lop.-Lot. 8661. Lou.-Luc. 8662. Lug.-Lyon. 8663. Maa.-Main. 8664. Mair.-Malh. 8665. Mali-Man. 8666. Maq.-Marin. 8667. Marion-Marquis. 8668. Marr.-Martig. 8669. Martin-Mary. 8670.Mas.-Mathey. 8671. Mathi.-Maup. 8672. Maur.-Maz. 8673. Méd.-Men. 8674. Mer. 8675. Mes.-Meu. 8676. Meyer-Mez. 8677. Mia.-Miche. 8678. Michon-Minckes. 8679. Mine-Miz. 8680. Moa.-Mong. 8681. Moni.-Mony. 8682. Mora.-Morg. 8683. Mori.-Moun. 8684. Moup.-Moy. 8685. Mu.-My. 8686. Na. 8687. Ne. 8688. Ni. 8689. No.-Nu. 8690. Oc.-Oz. 8691. Pac.-Paq. 8692. Par.-Pass. 8693. Past.-Paz. 8694. Péa.-Pépineau. 8695. Perai.-Perrin. 8696. Perro.-Petit. 8697. Petitjean-Pfeiffer. 8698. Pfi.-Pica. 8699. Picha.-Pinar.

112


8700. Pinat.-Plu. 8701. Poc.-Porte. 8702. Porti.-Pouq. 8703. Pourc.-Priest. 8704. Prieur-Prudhomme. 8705. Prudhommeau-Puz. 8706. Qua.-Qui. 8707. Rab.-Raim. 8708. Rain.-Rath. 8709. Rato.-Rebl. 8710. Rebo.-Rei. 8711. Rem.-Revel. 8712. Rever.-Rho. 8713. Rib.-Richa. 8714. Riché.-Rio. 8715. Rip.-Rivi. 8716. Rivo.-Rob. 8717. Rocca.-Rocl. 8718. Rocq.-Rom. 8719. Ron.-Rot.

8720. Roua.-Rousseau. 8721. Roussel-Rouv. 8722. Roux-Ry. 8723. Sab.-Saint. 8724. Saint-A.-Salo. 8725. Salv.-Saud. 8726. Saue.-Say. 8727. Sea.-Schmitt. 8728. Schmoll-Schwaegert. 8729. Schwarberg-Sée. 8730. Seg.-Séna. 8731. Sene.-Sez. 8732. Sh.-Simm. 8733. Simo.-Soe. 8734. Soh.-Souf. 8735. Soul.-Stock. 8736. Stoff.-Sz. 8737. Tab.-Tar. 8738. Tas.-Tey. 8739. Thé.-Thi.

8740. Tho.-Thu. 8741. Ti.-Toul. 8742. Tour.-Trèves. 8743. Tréz.-Troub. 8744. Troue.-Ur. 8745. Vac.-Val. 8746. Van. 8747. Vaq.-Vaud. 8748. Vaun.-Vent. 8749. Véran-Vervoort 8750. Ves.-Viez. 8751. Vig.-Villem. 8752. Villen.-Vira. 8753. Virg.-Vy. 8754. Wad.-Wan. 8755. Web.-Weill. 756. Wein-Wey. 8757. Wib.-Wilz. 8758. Win.-Wy. 8759. Xen.-Zuy.

F12 8760 à 8766. Nominations dans l'ordre de la Légion d'Honneur. Candidats présentés par le ministère de l'Industrie et du Commerce : établissement des listes de présentation, etc. 1909-1934.

8760. 1909-1915. 8761. 1919-1924. 8762. 1925-1926.

8763. 1927-1930. 8764. 1931. 8765. 1932-1933.

8766. 1934.

F12 8767. Projets de loi et propositions de loi tendant à accorder des prorogations d'échéances à des militaires démobilisés dont le domicile est situé dans les régions envahies. 1919-1920.

F12 8768 à 8774. Transports par chemins de fer. 1918-1923.

8768 et 8769. Législation. – Comité provisoire d'exploitation des chemins de fer : organisation, procès-verbaux des séances. 1918-1921.

8770. Affaires particulières. 1919-1923. 8771. Comité consultatif des transports. 1920-1923.

8772. Questions relatives aux transports : Allemagne, Argentine, Autriche, Belgique, Espagne. 1920-1922.

8773. Id. : Finlande, France, Italie, Pologne, Roumanie. 1920-1922.

8774. Id. : Simplon, Suède, Tchécoslovaquie, trains internationaux, Yougoslavie. 1920-1922.

F12 8775 à 8785. Transports maritimes et fluviaux. 1872-1924.

8775. France : affaires diverses concernant. la Marine marchande. 1912-1924.

8776. Compagnies françaises de navigation. 1921-1922.

87î7. Documentation sur la marine marchande dans les pays étrangers. 1919-1922.

8778. Canaux intérieurs et navigation fluviale en France. 1912-1922.

8779. Canal de Panama (1912-1915). Mouvement de la navigation dans les ports : Anvers, Gand, Gênes, Punta Arenas, Reval, Riga, ports roumains, Spezia (1923).

8780. Ports d'Anvers et de Gênes. 1919-1921.

8781. Législation internationale sur les prises : conférence de Londres. 1907-1910.

8782. Commission des connaissements : procès-verbaux des séances et rapports. 1892-1906.

113


8783. Collisions en mer : législation internationale. 1872-1913.

8784 et 8785. Transports maritimes de marchandises dangereuses : notes de l'Administration ; entente internationale. 1912-1914.

F12 8786 à 8791. Comité consultatif du commerce et de l'industrie : organisation et fonctionnement des sections. 1924-1925.

8786. Textes organiques.

8787. Nomination des membres.

8788. Assemblées plénières.

8789. Section industrie : procès-verbaux des séances.

8790. Section commerce et sous-section du régime douanier.

8791. Sections du commerce intérieur et du commerce extérieur; sous-sections.

F12 8792 à 8809. Conseil national économique : notes et rapports. 1912-1940.

8792 et 8793. Rapports généraux, notes. 1930-1937.

8794. Statistiques. 1930-1940.

8795. Rapports : cultures industrielles (lin, chanvre, houblon); bois; coton, laine, soie. 1930-1932.

8796. Id. : houille, forces hydrauliques, électricité; industrie chimique, papier. 1930-1932.

8797. Id. : sidérurgie, constructions mécaniques et métallurgiques. 1930-1932.

8798. Id. : transports, automobiles, aéronautique. 1923-1935.

8799. Id. : outillage national, prestations allemandes en nature. 1935.

8800. Id. : tourisme, thermalisme, climatisme. 1935.

8801. Id. : questions sociales (logement, chômage, conventions collectives). 1926-1934.

8802. Id. : crise économique, échanges internationaux, action économique concertée, P.T.T. 1928-1934.

8803. Comité de la laine, comité du coton. 1921-1924.

8804. Questions financières : impôts, change, dévaluation du franc. 1924.

8805. Importations et exportations. Passeports. 1922-1927.

8806. Étrangers en France. Courtiers de commerce. Douanes. 1912-1921.

8807. Commission consultative des cuirs : rapport Boissard. 1920-1932.

8808. Cuirs et peaux : ventes publiques; exportations en Belgique et en Italie. 1920-1921.

8809. Peaux de lapin. 1931-1924.

SERVICE DES EXPOSITIONS

F12 8810. Expositions tenues à Londres. 1870-1874.

F12 8811 à 8813. Exposition internationale de Liège. 1905.

8811. Généralités.

8812. Classes 1 à 52.

114


8813. Classes 101 à 109.

F12 8814 et 8815. Exposition de Milan : organisation générale et composition des jurys. 1909.

F12 8816 à 8821. Exposition internationale de Bruxelles. 1910.

8816. Organisation générale.

8817 et 8818. Comités; groupes.

8819. Jury.

8820. Récompenses.

8821. Rapport sur la section française.

F12 8822. Exposition de Buenos Aires. 1910.

F12 8823 à 8825. Exposition de Gand : emploi des crédits affectés à la section française; jurys. 1910.

F12 8826 à 8833. Exposition de Paris. 1900.

8826. Projets.

8827. Participation des administrations publiques.

8828. Aménagements divers.

8829. Règlement. Récompenses

8830 et 8831. Personnel. Service médical.

8832 et 8833. Concessionnaires.

F12 8834. Projet d'exposition internationale en France (1920). Congrès internationaux du froid (1909-1913). Congrès de Biarritz (1913).

F12 8835 à 8847. France : expositions internationales, foires, salons, etc. 1890-1921.

8835. Répertoire des expositions. Dossiers des associations et groupements. 1890-1913.

8836. Organisateurs d'expositions : Amouroux à Grégoire. 1900-1913.

8837. Id. : Harel à Vincent. 1900-1913.

8838. Foires : Dunkerque (1911). Fez (1916), Lyon (1913-1914).

8839. Id. : Lyon (1915-1920).

8840. Id. : Nancy (1891), Rabat (1917), Roubaix (1911).

8841. Salon de l'Automobile. 1903-1914.

8842. Salons : locomotion aérienne (1912-1921), sports (1908-1913).

8843 et 8844. Expositions culinaires et de l'alimentation. 1893-1914.

8845. Concours des petits inventeurs (Lépine) et des jouets (1904-1913). Concours des inventeurs lyonnais (1920).

8846. Expositions : habitations à bon marché (1912); accidents du travail (1909); meunerie (1905), objets allemands et austro-hongrois sous-séquestre (1915-1918).

8847. Projet de création d'une foire à Paris. 1916-1917.

115


DIVERS

F12 8848 et 8849. Trust de l'Océan : documentation réunie par l'administration pour répondre à l'interpellation Étienne. 1902-1904.

F12 8850. Documentation sur les cartels en France et en Allemagne. 1903-1915.

COMMERCE EXTÉRIEUR

F12 8851 à 9046. Négociations économiques avec les pays étrangers : documentation économique; tarifs douaniers des pays étrangers. 1817-1934.

8851 à 8867. Allemagne. 1830-1927. 8868 à 8871. Allemagne (Sarre). 1925-1926. 8872. Allemagne (Alsace-Lorraine). 1871-1889. 8873. Andorre. 1897-1911. 8874 à 88762. Autriche-Hongrie. 1882-1928. 8877 à 8883. Belgique. 1831-1925. 8884. Bolivie. 1834-1913. 8885 et 8886. Bulgarie. 1905-1926. 8887. Chili. 1849-1922. 8888 et 8889. Chine. 1827-1913. 8890. Colombie (1858 et 1914). Costa Rica (1901-

1915). Cuba (1911-1917). 8891 et 8892. Danemark. 1842-1908. 8893. Égypte. 1817-1902. 8894. Équateur. 1898-1919. 8895 à 8908. Espagne. 1892-1922. 8909 à 8925. États-Unis. 1896-1914. 8926. États-Unis (1914-1925). Éthiopie (1878). 8927 à 8940. Grande-Bretagne. 1833-1920. 8941 à 8943. Colonies anglaises. 1903-1920. 8944. Grèce (1919-1920). Guatemala (1832-1919). 8945. Haïti. 1900-1927. 8946 et 8947. Hongrie. 1922-1925. 8948 à 8967. Italie. 1873-1920.

8968 à 8971. Japon. 1894-1911. 8972. Libéria (1891-1914). Luxembourg (1914).

Mascate (1845-1880). 8973. Mexique (1826-1922). 8974. Monaco (1865). Monténégro (1914).

Nicaragua (1902-1903). Norvège (1902-1918). 8975. Panama (1911). Paraguay (1853-1892). 8976 à 8979. Pays-Bas. 1826-1927. 8980. Indes Néerlandaises. 1902-1919. 8981. Pérou (1845-1893). Perse (1847-1852). 8982. Pologne. 1914-1926. 8983 à 8991. Portugal. 1831-1922. 8992 à 8997. Roumanie. 1830-1924. 8998 à 9012. Russie. 1854-1927. 9013. Russie : Finlande (1893-1913 et 1919-1920);

Ukraine (1919). 9014. Saint-Domingue (1896-1922). Siam (1832-

1903). 9015 à 9018. Suède. 1825-1918. 9019 à 9033. Suisse. 1892-1934. 9034. Syrie et Liban. 1920-1922. 9035 à 90442. Turquie. 1917-1929. 9045 et 9046. Yougoslavie. 1918-1920.

F12 9047 à 9056. Documentation sur le régime douanier et la situation du commerce extérieur après la guerre de 1914-1918.

9047. Révision douanière. 1905-1911.

9048. Commerce extérieur de la France (prohibitions d'importations en France, prohibitions d'importations en Angleterre et au Portugal). 1916.

9049. Législation douanière. 1914-1917.

9050. Relations commerciales avec différents pays : Allemagne, Angleterre, Belgique, Bulgarie, Canada, États-Unis, Hollande, Japon, Norvège, Russie, Suisse, Turquie. 1919-1921.

9051. Régime douanier, droits de sortie. 1919.

9052. Id. : relèvement des droits de douane. 1921-1926.

9053 et 9054. Id. : documents divers. 1921-1926.

9055. Liste des traités et conventions conclus avec les pays étrangers pendant la période 1911-1921.

116


9056. Acier (règlements douaniers. 1907-1916). – Experts du gouvernement dans les contestations relatives aux douanes (1909-1939). – Commission permanente des valeurs en douane (1915-1916).

F12 9057 à 9105. Renseignements commerciaux fournis par les agents diplomatiques et consulaires pour répondre à des demandes de particuliers transmises par le ministère du Commerce à celui des Affaires Étrangères (classement par ordre chronologique des demandes). 1889-1909.

9057. Mars-décembre 1889. 9058. Janvier-Juin 1890. 9059. Juillet-décembre 1890. 9060. Janvier-mai 1891. 9061. Juin 1891. 9062. Juillet-septembre 1891. 9063. Octobre-novembre 1891. 9064. Janvier-février 1892. 9065. Mars 1892. 9066. Avril 1892. 9067. Mai-juin 1892. 9068. Juillet-août 1892. 9069. Septembre-octobre 1892. 9070. Novembre-décembre

1892. 9071. Janvier-mars 1893. 9072. Avril-mai 1893. 9073. Juin-juillet 1893. 9074. Août-décembre 1893.

9075. Janvier-avril 1894. 9076. Mai-juin 1894. 9077. Juillet-août 1894. 9078. Septembre-décembre

1894. 9079. Janvier-avril 1895. 9080. Mai-juin 1895. 9081. Juillet-août 1895. 9082. Septembre-octobre

1895. 9083. Novembre-décembre

1895. 9084. Janvier-février 1896. 9085. Mars-mai 1896. 9086. Juin-juillet 1896. 9087. Août-septembre 1896. 9088. Octobre 1896. 9089. Novembre 1896. 9090. Décembre 1896.

9091. Janvier 1897. 9092. Février 1897. 9093. Mars 1897. 9094. Avril 1897. 9095. Mai 1897. 9096. Juin 1897. 9097. Juillet 1897. 9098. Août 1897. 9099. Septembre 1897. 9100. Octobre 1897. 9101. Novembre 1897. 9102. Décembre 1897. 9103. Janvier-juin 1898. 9104. Juillet-décembre 1898. 9105. 1899-1902, 1908, 1909

(quelques dossiers par année).

F12 9106. Rapports consulaires de Galveston, Philadelphie, San Francisco. 1907-1912.

F12 9107. Rapports consulaires sur les travaux publics à Sao Paulo (1896-1897). Japon : mission envoyée en Europe pour acheter des canons (1890).

F12 9108. Rapports sur la création ou la suppression de postes consulaires. 1908-1918.

F12 9109 à 91222. Chambres de commerce françaises à l'étranger. 1883-1918.

9109. Organisation : enquête auprès des chambres de commerce de France et d'Algérie. 1883-1886.

9110. Commission consultative : réponses à l'enquête de 1885.

9111. Subventions accordées aux chambres de commerce à l'étranger. 1885-1893.

9112. Id. 1894-1896.

9113. Id. 1897-1899.

9114. Id. 1900-1901.

9115. Id. 1902-1903.

9116. Id. 1904-1905.

9117. Id. 1906-1907.

9118. Id. 1908-1909.

9119. Id. 1910.

9120. Id. 1911.

9121. Id. 1912-1913.

117


91221. Id. 1914-1918.

91222. Modifications de la composition des bureaux des chambres de commerce françaises à l'étranger. 1906-1918.

F12 9123 à 9134. Musées commerciaux en France et à l'étranger. 1883-1921.

9123. Commission consultative : dossier général, correspondance. 1883-1892.

9124. Id. : presse. 1885-1889.

9125. État des musées existant en France, mais non reconnus (1884). Enquête auprès des chambres de commerce sur les régions où il n'existe pas de musées commerciaux (1884-1890).

9126. Subventions. 1885-1907.

9127. État des musées commerciaux en France (classement par villes) : Alençon à Marseille. 1884-1919.

9128. Id. : Oran à Toulouse. 1884-1890.

9129. État des musées commerciaux français à l'étranger : Berlin à Montevideo. 1897-1914.

9130. Id. : Orizaba à Vladivostock. 1897-1914.

9131. Musées commerciaux étrangers : Allemagne et Argentine. 1899-1901.

9132. Id. : Australie, Autriche-Hongrie, Belgique, Brésil. 1883-1921.

9133. Id. : Grande-Bretagne, Grèce, Ilongrie, Italie. 1888-1895.

9134. Id. : Japon, Mexique, Pays-Bas, Portugal, Roumanie, Serbie, Turquie. 1885-1914.

F12 9135. Agences commerciales en France et à l'étranger. 1892-1897.

F12 9136 et 9137. Associations françaises pour favoriser les relations avec les pays étrangers (documentation). 1908-1918.

9136. Alliance française à Conférence permanente du commerce extérieur.

9137. Fédération du commerce international à Union permanente des délégués du commerce étranger.

F12 9138 à 9173. Office national du commerce extérieur. 1897-1934.

9138. Création. 1897-1898.

9139. Convention avec la Chambre de commerce de Paris. 1898.

9140. Documents parlementaires. 1897-1898.

9141. Projets de modification et de réorganisation des services. 1915-1919.

9142. Conseil d'administration et comité directeur : composition. 1898-1913.

9143. Id. : procès-verbaux des séances (1898-1923); rapports, budgets (1902-1918).

9144. Rapports de l'office national avec le parlement, l'administration, les agents diplomatiques. 1901-1923.

9145. Décrets et arrêtés, circulaires. 1898-1922.

9146. Contentieux : affaire de l' « Union du commerce extérieur ». 1913-1919.

9147. Personnel. 1899-1920.

9148 à 9151. Budgets et comptes. 1898-1922.

9152* et 9153*. Journal. 1915-1919.

9154*. Brouillard. 1898-1914.

118


9155*. Grand-Livre. 1898-1909.

9156*. Banque de France. 1898-1919.

9157* à 9160*. Caisse. 1920-1930.

9161* à 9167*. Recettes. 1920-1934.

9168* à 9172*. Dépenses. 1920-1934.

9173*. Ventes des publications de l'Office. 1920-1933.

F12 9174 à 9176. Réorganisation de l'expansion économique. 1918-1923.

9174. Dossier général. 1919-1920.

9175 et 9176. Organisation à l'étranger. 1918-1923.

F12 9177 à 9182. Conseillers du commerce extérieur. 1898-1930.

9177. Dossier do principe. 1898-1919.

9178. Comité des conseillers du commerce extérieur (1920). Comités particuliers (1902-1914). Conseillers agricoles (1902). Congrès de Nice (1928) et de Marseille (1930).

9179. Fiches signalétiques des conseillers du commerce extérieur : A à E. 1898-1919.

9180. Id. : F à N. 1898-1914.

9181. Id : 0 à Z. 1898-1914.

9182. Dossiers des associations constituées pour faciliter le placement des jeunes Français à l'étranger (décret du 3 avril 1912).

F12 9183 à 9198. Attachés commerciaux. 1875-1937.

9183. Documentation sur la représentation commerciale à l'étranger (1875-1895). Enquête de 1891 auprès des chambres de commerce. Documentation (1893-1918).

9184. Textes constitutifs (1908-1909). Projets antérieurs (1894-1907). Projets de réforme (1912-1917).

9185. Décret du 8 janvier 1916. Appréciations des chambres de commerce et plaintes des attachés commerciaux (1918-1921).

9186. Créations de différents postes. 1920-1936.

9187. Dossiers personnels : Ba. à Br. 1920-1937.

9188. Bu. à C. 1915-1935.

9189. D. à F. 1909-1934.

9190. Ga. 1923-1935.

9191. Gi. à J. 1918-1935.

9192. K. à Leg. 1923-1935.

9193. Lep. à Mu. 1923-1935.

9194. Pa. à Pouj. 1920-1936.

9195. Poul. à Pour. 1919-1936.

9196. R. 1924-1935.

9197. S. 1921-1935.

119


9198. T. à W. 1922-1936.

F12 9199 à 9202. Mission Wiener en Amérique du Sud et dans les Antilles. 1907-1910.

F12 9203 à 9284. Renseignements économiques fournis par les attachés commerciaux au ministère du Commerce. 1910-1938.

9203 à 92141. Allemagne. 1921-1934. 92142. Argentine. 1920-1921. 9215. Autriche. 1915-1936. 9216 et 9217. Belgique. 1922-1923. 9218 à 9220. Brésil. 1920-1935. 9221 et 9222. Bulgarie. 1926-1936. 9223. Canada. 1918-1936. 9224. Ceylan (1935). Chili (1918-1936). 9225 à 9227. Chine. 1910-1936. 9228. Colombie (1935-1936). Costa Rica (1933).

Cuba (1930-1931). Danemark (1935-1936). Égypte (1935-1938), Équateur (1933-1936).

9229 à 9231. Espagne. 1919-1935. 9232 et 9233. Estonie. 1920-1936. 9234 à 9236. États-Unis. 1920-1933. 9237 à 9240. Finlande (1920-1921). Grande-

Bretagne (1920-1936). 9241 et 9242. Grèce. 1921-1936. 9243. Guatemala (1922-1936). Haïti (1922-1936). 9244 et 9245. Hongrie. 1921-1925. 9246. Irak (1935-1936). Iran (1930-1936). Irlande

(1935-1938). 9247 à 9254. Italie. 1920-1935.

9255 et 9256. Japon. 1910-1936. 9257. Lettonie (1935-1936). Liban (1938).

Luxembourg (1935-1936). Malte (1936). Maroc (1935-1936). Mexique (1924-1936).

9258. Norvège. 1921-1936. 9259. Palestine (1935-1936). Panama (1936).

Paraguay (1926-1936). 9260 à 9263. Pays-Bas. 1921-1936. 9264. Pays-Bas : Indes néerlandaises (1935-1936).

Pérou (1923-1936). Philippines (1936). 9265 et 9266. Pologne 1921-1936. 9267 et 9268. Portugal. 1919-1936. 9269. Roumanie. 1935-1936. 9270 et 9271. Russie. 1920-1935. 9272. San Salvador (1935). Siam (1935-1936).

Suède (1920-1922). 9273. Suède. 1923-1936. 9274 à 9278. Suisse. 1920-1936. 9279. Syrie (1931-1938). Tchécoslovaquie (1935-

1936). 9280 à 9282. Turquie. 1920-1936. 9283. Uruguay (1931-1936). Vénézuéla (1935-

1936). 9284. Yougoslavie. 1920-1936.

F12 9285 et 9286. Office national du commerce extérieur : correspondance avec les agences régionales. 1911-1922.

9285. Bordeaux, Dijon, Lille, Limoges, Lyon, Marseille.

9286. Montpellier, Nancy, Rennes, Rouen, Toulouse. Tours.

F12 9287 à 9302. Office national du commerce extérieur : enquêtes effectuées auprès des agents diplomatiques pendant et après la guerre de 1914-1918.

9287. Ressources offertes par les pays étrangers à la consommation française : documents généraux (1914-1915). Pays : Argentine à Grèce (1914).

9288. Id. : colonies françaises à Vénézuéla. 1914-1915.

9289. Élimination de la concurrence austro-allemande des marchés étrangers : correspondance générale. 1914-1915.

9290. Id. : Argentine à Brésil. 1914-1918.

9291. Id. : Chili à Équateur. 1914-1915.

9292. Id. : Espagne à Éthiopie. 1914-1915.

9293. Id. : Grande-Bretagne et possessions anglaises. 1914-1916.

9294. Id. : Grèce à Italie. 1914-1917.

9295. Id : Japon à Mexique. 1914-1916.

120


9296. Id. : Panama à Roumanie. 1914-1916.

9297. Id. : Russie. 1914-1916.

9298. Id. : San Salvador à Vénézuéla. 1914-1916.

9299. Remplacement des représentants commerciaux ennemis sur les marchés étrangers (1917-1918). Influence de la guerre sur les marchés étrangers (1917-1918).

9300. Produits susceptibles d'être importés en France pour faciliter la reprise de la vie économique : Argentine à Italie. 1917.

9301. Id. : Japon à Zanzibar. 1917.

9302. Propagande commerciale des Allemands à l'étranger (reprise de la vie économique après la guerre). 1919-1922.

F12 9303. Entreprises commerciales à l'étranger : maison J. Wagen à Yokohama (1897); société d'exportation des produits français Bergsr (1897-1898); projet d'établissement des magasins du «Louvre» en Russie (1899).

F12 9304 à 9403. Correspondance entre le ministère du Commerce et les maisons de commerce ou des particuliers. 1935-1937.

9304. Aa.-Al. 9305. Am.-An. 9306. Ap.-Az. 9307. Bac.-Bal. 9308. Bam.-Bat. 9309. Bea.-Ben. 9310. Bep.-Bez. 9311. Bi.-Bl. 9312. Bob.-Bor. 9313. Bos.-Boy. 9314. Br. 9315. Bu.-By. 9316. Cab.-Cap. 9317. Car.-Caz. 9318. Cel.-Chez. 9319. Chi.-Cl. 9320. Cob.-Col. 9321. Com. 9322. Con-Cop. 9323. Coq.-Cot. 9324. Cou.-Cy. 9325. Da. 9326. De. 9327. Dh.-Di. 9328. Dr.-Du. 9329. Ea.-Ei. 9330. El.-En. 9331. Er.-Ez. 9332. Fa. 9333. Fe. 9334. Fh.-Fl. 9335. Fo. 9336. Fr.-Fu 9337. Ga.

9338. Ge.-Gi. 9339. Gl.-Go. 9340. Gr.-Gs. 9341. Gu. 9342. Haa.-Han. 9343. Har.-Haz. 9344. Hea.-Hen. 9345. Heq.-Hi. 9346. Ho. 9347. Hr.-Hy. 9348. Iba.-Int. 9349. Ip.-Ja. 9350. Je.-Ju. 9351. Ka.-Ke. 9352. Kh.-Ko. 9353, Kr.-Ku. 9354. Lab.-Lam. 9355. Lan.-Lav. 9356. Lea.-Leh. 9357. Lel.-Lho. 9358. Lia.-Lim. 9359. Lip.-Lon. 9360. Lop.-Ly. 9361. Mac.-Man 9362. Mar.-Marq. 9363. Mart. -May 9364. Mea.-Mei. 9365. Met.-Mey. 9366. Mi. 9367. Mon.-Mor. 9368. Mor.-Moy. 9369. Mu.-My. 9370. Nab.-Nat. 9371. Neb.-Niv.

9372. No.-Ny. 9373. Oa.-Oi. 9374. Oj.-Ot. 9375. Pab.-Pan. 9376. Pea.-Peu. 9377. Pf.-Pi. 9378. Pl.-Po. 9379. Pra.-Q. 9380. Ra. 9381. Réa.-Rem 9382. Ren.-Rey. 9383. Ria.-Riv. 9384. Roa.-Roo. 9385. Roq.-Ry. 9386. Sa. 9387. Sca.-Sch. 9388. Se.-Sh. 9389. Si.-Sn. 9390. So. 9391. Spa.-Stci. 9392. Stel.-Sy. 9393. Ta. 9394. Te.-Th. 9395. Ti.-To. 9396. Tr.-Ty. 317 9397. U. 9398. Va. 9399. Vc. 9400. Vi.-Vu. 9401. Wa.-Wé. 9402. Wh.-Wy. 9403. Y.-Z.

121


COMMERCE INTÉRIEUR

F12 9404 à 9416. Associations et groupements professionnels, particuliers, etc., ayant une activité intéressant le ministère du Commerce et de l'Industrie : documentation réunie par l'administration (classement par ordre alphabétique). 1909-1939.

9404. A. 9405. Banque à Coloniale (La). 9406. Comités. 9407. Commissariat à Custos (agence). 9408. Décoration à France-Expansion. 9409. Groupement à Journal des Étrangers. 9410. L. 9411. Maison des Étrangers à Paris et Maison de

France à New York. 9412. Maison de la France d'outre-mer a Mondial

(agence télégraphique). 9413. New-Fields à Rotary-Club. 9414. Semaine coloniale, sociétés. 9415. Soutien artisanal à syndicats. 9416. Unions à Yacht-Club de France

F12 9417 et 9418. Extraits d'avis sur le commerce recueillis par le ministère de l'Intérieur pour être communiqués aux chambres de Commerce : réponses de celles-ci. 1821-1826.

9417. 1821-juin 1822. 9418. Septembre 1822-mai 1826.

F12 9419. Conseil supérieur du commerce (1842). Vente des étoffes dans le département de la Lozère (1854-1861). Collection d'échantillons de tissus (1850-1851). Société Mirès pour l'exploitation des journaux Le Pays et Le Constitutionnel (1851). Projet de réforme du code des faillites (1853).

F12 9420 et 9421. Transports maritimes et terrestres : renseignements sur les compagnies de navigation, la circulation ferroviaire. 1920-1922.

9420. Afrique, Antilles, Asie, Belgique.

9421. Espagne, Grèce, Irlande, Roumanie.

122