A. Notions:La valeur comptableest le montant auquel unactif est
comptabilis aprs dductiondu cumul des amortissements et du cumul
des pertes devaleur y affrents.Une unit gnratrice de trsorerie dite
UGT est le plus petit groupe identifiable dactifs qui gnre des
entres de trsorerie largement indpendantes des entres de trsorerie
gnres par dautres actifs ougroupes dactifs.La juste valeur est le
montant qui peut tre obtenu de la vente dun actif ou dune unit
gnratrice de trsorerie lors dune transaction dans des conditions de
concurrence normale entre des parties bieninformes et consentantes,
diminu des cotsetfraisdesortie reprsents par les salaires etles
commissions des vendeurs, les frais de manutention, et demballage,
ainsi que lesfrais detransport la charge du vendeurUne perte de
valeur est le montant par lequel la valeur comptable dun actif ou
dune unit gnratrice de trsorerie excde sa valeurrecouvrable.La
valeur recouvrable dun actif oudune unit gnratrice de trsorerie est
lavaleur la plus leve entre sa juste valeur diminue des cots de la
vente et sa valeur dutilit.La valeur dutilitou valeur dusage est la
valeur actuelle des flux de trsorerie futurs susceptibles de
dcouler dun actif ou dune unit gnratrice de trsorerie jusqu sa
sortiedu bilan, ou la finde son usageB. Champs dapplication: stocks
(IAS 2); actifs gnrs par des contrats de construction (IAS 11)
actifs dimpt diffr (IAS 12); actifs gnrs par des avantages du
personnel (IAS 19); actifs financiers compris dans le champ
dapplication de lIAS 39; immeubles de placement valus la juste
valeur (IAS 40); certains actifs biologiques (IAS 41); certains
actifs relatifs des contrats dassurance (IFRS 4); actifs non
courants (ou groupes destins tre sortis) classs comme tant dtenus
en vue de la vente selon lIFRS 5.
LIAS 36 sapplique, notamment, aux actifs suivants terrains;
immeubles; matriel et outillage; immobilisations incorporelles y
compris le goodwill; immeubles de placement comptabiliss au cot;
participations dans des filiales, entreprises associes et
coentreprisesC. Calcul des cash-flowsRsultat dexploitation- Impt+
Amortissement-Investissements-Variation du BFR= Free
Cash-FlowGnralement, on estime quune dure prvisionnelle de 5 ans
est un horizon raisonnable des prvisions, mais en pratique la dure
du plan daffairedpend de la visibilit de lentreprise et de la dure
dutilit de lactif. La dure doit donccorrespondre au temps durant
lequel lentreprise compte utiliser lactif.En effet, soit on se rfre
la valeur de sortie choisie explicitement, soit on dtermine une
valeur implicite grce la mthode de Gordon Shapiro par actualisation
linfini dun flux de trsorerie normatif croissant un taux g.Valeur
Terminale = Flux normatif / kgD. Dprciation de la valeur:Tests de
dprciation (impairment tests):La norme IAS 36 stipule que les
actifs doivent tre dprcis soit indpendamment, soit de manire
regroupe au niveau des UGT. En effet, il est trs difficile
deffectuer des tests de manire spare, car un actif pris isolment,
ne gnre pas de flux de trsorerie indpendamment des autres actifs de
lunitEtapes: Recherche dindices de dprciation laissant supposer que
la valeur recouvrable est infrieure la valeur nette comptable de
limmobilisation. Si tel est le cas, il faudra dterminer la valeur
recouvrable de lactif, en comparant et en choisissant la plus
grande entre la valeur de cession du bien sur le march, et celle de
son usage. Lorsque la valeur recouvrable est suprieure la valeur
nette comptable, lentreprise gardera comme valeur de
limmobilisation sa valeur nette comptable. Au contraire, si elle
lui est infrieure, elle retiendra comme valeur de limmobilisation
la valeur recouvrable.
Comptabilisation des dprciationsLa perte de valeur est
comptabilise immdiatement en rsultat.En effet, La dprciation d'une
immobilisation incorporelle ou corporelle reprsente la fois : une
charge d'exploitation calcule, non dcaissable, qui ne vient pas
amoindrir la trsorerie, enregistre au dbit du compte "Dotations aux
dprciations des immobilisations incorporelles et corporelles". Une
diminution de la valeur du bien concern enregistre au crdit d'une
subdivision du compte "Dprciations des immobilisations
Dotations aux dprciations des immob Dprciation immob
Lcriture comptable passer donc en cas de dprciation, ou
daugmentation de la dprciation se prsente comme suit :Il faut noter
que si la perte de valeur concerne une UGT, la dprciation devrait
venir en rduction de la valeur nette comptable des actifs dans
lordre suivant Rduire la valeur comptable du goodwill affect lUG
Rduire la valeur des autres actifs de lunit au prorata de la valeur
comptable de chaque actif, sans que celle-ci puisse descendre sous
la valeur dutilit dun actif pris individuellement.La perte de
valeur entraine donc une modification du plan damortissement. En
effet, aprs la comptabilisation d'une perte de valeur, la dotation
aux amortissements de l'actif doit tre ajuste pour les priodes
futuresEn outre, un indice qui rvle quun actif a perdu de la valeur
peut signifier que la dure dutilit, le mode damortissement, ou la
valeur rsiduelle doivent tre revus ou ajustsE. Reprise de
dprciation A la date de clture suivant une perte de valeur, il faut
apprcier si cette perte peut tre reprise.DprciationReprise sur
dprciation
