Fonds de Pension

7/21/2019 Fonds de Pension

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Projet sous thème :

Années universitaire 2015/2016

Master : Finance, Contrôleet Audit

Les fonds de pension

et les fonds souverains

Réalisé par :Encadré par :

SLIMANI ALAOUI AZIZA Mr EL



INTRODUCTION

I. Généralité sur les fonds de pension



1. Défnition

Les fonds de pension regroupent l’ensemble des caisses de retraite dessalariés, créées au sein des entreprises ou groupes d’entreprises dusecteur prié !fonds de pension priés" et du secteur public !fonds de

pension des entreprises et des administrations publi#ues". Ces fondscollectent les contributions salariales et$ou patronales, les g%rent parcapitalisation, et &nancent les retraites sous forme de ersement d’uncapital ou d’une rente iag%re. Ils représentent une forme d’assuranceretraite. L’institution d’un fonds de pension met en relation plusieursparties : une personne morale !le fonds", un contractant !une entreprise ouune personne priée" et une société gestionnaire !une ban#ued’inestissement ou une société d’assurance, par e'emple".

Ces caisses, mises en place par les entreprises priées et publi#ues au

pro&t de leurs salariés, ont pour &nalité de faoriser la constitution d(uneépargne pour la retraite.

2. Les onctions de onds de ension

)elon la ban#ue mondiale un s*st%me de retraite derait remplir +fonctions :

E!r"ne : il faut lisser le reenu d’une personne sur sa durée de ieenti%re ce #ui suppose de décaler un partie de sa consommation plustard, lors#u’il n’aura plus de reenu professionnel

Redistri#$tion : Certains n’ont pas de reenus su-sants pour pouroirépargner il faut donc redistribuer une partie des sommes de /auts ersles bas des reenus

Ass$r!nce : tout au longue de sa ie, c/a#ue futur retraité supporte desris#ue comme l’in0ation, les mauaises performances &nanci%res deplacement, la longéité et la faillite des régimes eu' m1me, le s*st%me deretraite doit supprimer ou au moins atténuer ces ris#ues.

2our courir ces trois fonctions, un s*st%me de retraite derait s’appu*ersur trois piliers, deu' obligatoires et un facultatif.



Le re%ier i&ier doit protéger les personnes 3gées contre la paureté.

)eul l’4tat peut assurer cette fonction. Il s’agit donc d’un régime public parrépartition, redistributif en faeur des bas reenus.

Le de$'i(%e i&ier est un régime obligatoire par capitalisation.Complémentaire du précédent, il assure les fonctions d’épargne etd’assurance et permet de lisser le reenu entre la ie actie et la retraite.Géré par des prestataires priés, il se présente sous deu' formes possibles: professionnelle dans le cadre de l’entreprise ou indiiduelle.

Un troisi(%e i&ier) facultatif et par capitalisation, compl%te la fonctiond’épargne et d’assurance pour ceu' #ui eulent un tau' de remplacementplus éleé. 5n général assorti d’incitations &scales, il serait plutôt destinéau' /auts reenus.

5n s’appu*ant sur trois piliers distincts) $n $#&ic et de$' ri*és, $n!r ré!rtition et de$' !r c!it!&is!tion, un s*st%me de retraite estdaantage sécurisé. C’est le principe de la diersi&cation des ris#ues : 6ne pas mettre tous ses 7ufs dans le m1me panier 8. )i l’un des régimesest en di-culté, on peut espérer #ue les deu' autres pourront prendre lerelais. 5n prati#ue, les 4tats #ui ont mis en place un régime de retraite plusieurs étages ont souent c/oisi l’organisation suiant :

• Un ré"i%e $#&ic !r ré!rtition "éré !r &+,t!t

L’4tat organise le &nancement souent par des cotisations sur salaire,g%re et garantit le s*st%me. L’ad/ésion est obligatoire et ils assurent bienune fonction de redistribution en faeur des bas salaires.

Des ré"i%es roessionne&s "érés !r &es e%&o-e$rs o$!rit!ire%ent) tr!*ers des onds de ension /

Ils sont tr%s largement répandus et repo9 sent généralement sur lacapitalisation. L’épargne est accumulée dans des fonds de pension géréspar des institutions &nanci%res priées. Contrairement au mod%le proposépar la an#ue Mondiale, ils restent souent facultatifs. L’e'emple le plus



caractéristi#ue est celui des pa*s anglo9sa'ons, et en particulier des 4tats9;nis, o< la #uasi9totalité des salariés des grandes entreprises sontcouerts par des fonds de pension.

Des &!ns d+é!r"ne ersonne&s s$&é%ent!ires

Ils sont gérés par des entreprises &nanci%res priées : ban#ues,compagnies d’assurance, sociétés de gestion ou institutions spécialisées=Ils béné&cient souent d’un régime &scal particulier !di>éré d’imposition"pour encourager leur déeloppement car ils sont généralement facultatifs.Mais certains pa*s les ont rendus obligatoires, comme le C/ili pare'emple.?

0. -o&o"ie de onds de ension

@eu' t*pes de contrats peuent 1tre distingués

• Contrats prestation dé&nies

éserés au' salariés, ces contrats &'ent d%s le départ ce #ue gagnera lefutur retraité, sous forme, par e'emple, d(un pourcentage de salaire. La

prestation est donc indépendante des 0uctuations du marc/é. A l(inerse,les cotisations 0uctuent en fonction des performances du fonds. Mais leris#ue est assumé par l(entreprise #ui absorbe les augmentations decotisation.

• Contrats cotisation dé&nie

Buerts au' salariés comme au' non9salariés, ces contrats &'ent l(aance le montant de la cotisation, et ce, pendant toute la durée ducontrat. 5n reanc/e, le futur retraité ne connat pas l(aance le montantde la rente ou du capital ersé. C(est donc lui #ui supporte le ris#ue

marc/é.

3. Les %od(&es des onds de ension

• Mod%le anglo9sa'on

Les fonds de pension sont gérés par des entités internationales #uidisposent d(un pouoir d(interention sur les marc/és mondiau'. Ces

? Les Fonds de 2ension en Duestions, @ela/ousse, Laure, 5dition Gualino, 2ublication :E

http://www.scholarvox.com/catalog/book/docid/10232294/searchstring/fonds%20de%20pensions

http://www.scholarvox.com/catalog/book/docid/10232294/searchstring/fonds%20de%20pensions



entités rec/erc/ent une rentabilité importante, aec une prise de ris#ue la /auteur de cette rentabilité.

• Mod%le allemand

;ne entreprise peut gérer elle9m1me le fonds de pension. Les cotisationsdes salariés sont alors inscrites au bilan de cette derni%re comme unedette is99is de ses emplo*és. L(entreprise peut inestir les fonds dansses propres actions.

• Mod%le franHais

5n France, le régime général par répartition préaut. Il e'iste une mé&anceculturelle e'poser la retraite des épargnants au' aléas des marc/és&nanciers, m1me si certains gouernements ont pu enisager d(introduirele principe des fonds de pension en France.

Mod(&e %!roc!in

Le s*st%me de retraite marocain se caractérise par la coe'istence deplusieurs régimes de retraites, di>érents les uns des autres #uant leurstatut uridi#ue, leur mode de gestion, leurs ressources, et leurs modalitésde prestations. Il se compose principalement de trois régimes publicsobligatoires !CM, la CJ)), le CA" et un régime facultatif !CIM" gérépar le secteur prié

!#&e!$ résent!tion des rinci!&es c!isses de retr!ite%!roc!ines

égime de retraite 2ublic$prié

2restationscouertes

Fonctionnement

La caisse marocaine desretraites !CM"

2ublicobligatoire

pension deieillesse, pensiond’inalidité,pension desuriants etallocationsfamiliales pour lesretraités

égime basé sur leprincipe de la primeéc/elonnée #ui &'e untau' de cotisationd’é#uilibre pour unepériode minimale de ?ans.

La caisse nationale de sécuritésociale !CJ))"

2riéobligatoire

des rest!tions co$rt ter%e indemnités ournali%res en casde maladie,

égime basé sur leprincipe de la primeéc/elonnée #ui &'e untau' de cotisationd’é#uilibre pour une



indemnités ournali%res en casde maternité,allocations en casde déc%s.

K des rest!tions &on" ter%e :pensiond’inalidité,pension deieillesse, pensionde suriants.

période minimale de ans

Le régime collectif d’allocationde retraite !CA"

2ublicobligatoire

pension deieillesse, pensiond’inalidité,pension desuriants,allocationsfamiliales pour lesretraités

égime mi'te #uifonctionne encapitalisation !E$+" répartition !?$+"

La caisse interprofessionnellemarocaine de retraites !CIM"

2riéfacultatif

pensions deretraite, despensionsd’inalidité sousforme de pointsgratuits, despensions d’a*antscause.

Gestion par répartition



. L! t!i&&e et &e oids des ensions d!ns &e %onde

!#&e!$ 1 Les 24 &$s "r!nds onds de ension d$ %onde 524146

R!n"

7onds 8!-s ot!& des !ctis 5en%i&&ions de do&&!rs US6

? Goernment 2ensionInestment

Napon ?+?O?

E Goernment 2ension

FundGlobal

Jor%ge POQ

+ A2 2a*s9as EQQO+P Jational 2ension Corée du

)udE+PQPR

Federal etirement S/rift

4tats9;nis E+PPP

R California 2ublic5mplo*ees

4tats9;nis ?QOR

O Local GoernmentB-cials

Napon ?RP?

California )tate Seac/ers

4tats9;nis ?+PR?

Q JeT UorV )tateCommon

4tats9;nis ?ERQE

? 2FWX !noT 2GGM" 2a*s9as ?E++Q?? Central 2roident Fund )ingapour ?EEPQO?E Canada 2ension Canada ?EERO?+ Florida )tate oard 4tats9;nis ??PRR+?P Jational )ocial

)ecurit*C/ine ??+O?R

? 2ension FundAssociation

Napon ??++RP

?R AS2 @anemarV ???O?O JeT UorV Cit*

etirement4tats9;nis ???RRQ

? G52F Afri#ue du)ud

??QOR

?Q 5mplo*ees 2roidentFund

Malaisie ?QE

E General Motors 4tats9;nis QQE



Source: Pensions & Investments, 6 septembre 2010, P&I/o!ers "atson"orld #002

@e nos ours, les pensions sont souent gérées par des sociétés priées aunom des s*ndicats, des gouernements, des particuliers et des

emplo*eurs. Ces sociétés se doient de sauegarder et de 6 fairefructi&er 8 l’argent économisé par les personnes en ue de leur pension,de faHon ce #ue ces économies puissent 1tre ersées mensuellementau' traailleurs une fois #u’ils ont pris leur retraite. Sous ceu' #ui ont lac/ance la fois d’aoir du traail et d’1tre en mesure de mettre un peu decôté pour la retraite ont probablement une pension #ui est gérée par unesociété #uelcon#ue. Globalement, cela représente énormément d’argent.Les fonds de pension brassent actuellement E+ milliards de dollars ;)d’actifs. Les plus grands fonds de pension du monde sont au' mains degouernements, comme celui du Napon, de la Jor%ge, des 2a*s9as, de la

Corée et des 4tats9;nis !voir tableau 1".

29 &es onds de ension et %!rc:é fn!ncierLa logi#ue de long terme des fonds de pension les pousse inestir enactions pour ma'imiser leur performance dans la durée. @ans les pa*sanglo9sa'ons, ils ont ainsi largement contribué au déeloppe9 ment desplaces &nanci%res. Les capitalisations boursi%res de JeT UorV et de Londressont auourd’/ui inégalées dans le monde. Au' 4tats9;nis, les actifs desfonds de pension américains représentent plus de P Y de la capitalisationboursi%re nationale+. Au' 2a*s9as, les fonds de pension domesti#uesreprésentent plus de ? Y de la capitalisation boursi%re nationale.L’intégralité des actions néerlandaises ne su-rait pas nourrir les fonds depension nationau' P

@ans les pa*s o< l’épargne retraite est fortement déeloppée, lesinestisseurs domesti#ues peuent détenir une part importante du capitaldes entreprises nationales. 5n )u%de par e'emple, sept des di' premiersactionnaires domesti#ues de la société 5ricsson, premi%re capitalisationboursi%re nationale, sont des fonds de pension.

La Jor%ge a c/oisi au contraire d’e'clure les aleurs domesti#ues duportefeuille du Goernment 2ension Fund, l’un des plus gros fonds depension du monde, pour #ue son rendement &nancier soit indépendant del’éolution de l’économie du pa*s. Au C/ili, l’introduction de fonds depension obligatoires a proo#ué un formidable essor des marc/és &nanciers

E /ttps:$$TTT.grain.org$fr$article$entries$PE9les9fonds9de9pension9des9acteurs9cles9dans9l9accaparement9mondial9des9terres9agricoles

+ )ource : BC@5, Financial MarVet Srends, noembre E.

P )ource : BC@5, Financial MarVet Srends

http://www.pionline.com/article/20100906/CHART1/100839991#ixzz1PK43anTI






domesti#ues. Le total des actifs des inestisseurs institutionnels atteignaitmoins de ? Y du 2I aant la réforme des années ?Q. DuinZe ans apr%s,on est passé R Y du 2I. Les fonds de pension sont deenus les plusgros inestisseurs sur le marc/é c/ilien des capitau'. Ils ont été des acteurscentrau' de la mutation de l’économie c/ilienne en facilitant la priatisation

d’entreprises publi#ues.

5n 2ologne, les fonds de pension, récemment implantés, sont inestis en#uasitotalité en actifs domesti#ues. L’épargne des futurs retraités polonaisbéné&ciera de la croissance du pa*s. Soutefois, la concentration desinestissements sur un seul marc/é &nancier encore peu li#uide peuts’aérer ris#ué pour les épargnants.

a9 Les Fonds de pension sans marc/é &nancier

Certains pa*s se sont seris des fonds de pension pour déelopper leuréconomie en restreignant les inestissements possibles. 5n général, cese'périences se sont faites au détriment de la rentabilité des capitau' aecdes placements dictés par des motiations poli9 ti#ues plus #ue&nanci%res.

2ar e'emple, les fonds de résere de )ingapour et de Malaisie ont eulongtemps l’obligation d’inestir plus de Q Y dans des titres d’4tat noncotés dont la rentabilité était inférieure celle des marc/és.

Au Napon, les réseres accumulées par le régime public 52I ont per9 mis de

reconstruire les infrastructures d’apr%s9guerre !ponts, auto9 routes, ports",contribuant ainsi la croissance forte des années ?QR et ?QO. Mais lesmauaises performances ont &nalement conduit réformer l’organisationde la gestion pour la rendre plus indépendante

L’obligation d’inestir en titres d’4tat ou assimilés !entreprises publi#ues,logement social" est donc une contrainte fré#uemment imposée au' fondsde pension ou de résere publics. @ans son rapport, la an#ue Mondiale lacondamne deu' titres.

@’une part, elle gén%re sur le long terme une rentabilité inférieure au'placements &nanciers ce #ui est assimilable un impôt cac/é, imposé au'populations #ui doient pa*er un tau' de cotisation plus éleé pourcompenser la faiblesse de la rentabilité des inestissements. @’autre part,elle ris#ue de pousser les 4tats emprunter et dépenser plus puis#ueles ressources sont faciles trouer. L’endettement de l’4tat freine lacroissance.

9 des marc/és &nanciers sans fonds de pension

@ans les pa*s o< il n’e'iste pas de fonds de pension nationau', le ris#ue

est de laisser les inestisseurs 5n France, cet argument a été souent misen aant par les parti9 sans de la création d’une éritable épargne retraite.5n e>et, selon la an#ue de France, pr%s de la moitié de la capitalisation



boursi%re des entreprises du CAC P est détenue par des inestisseurs nonrésidents. Leur part progresse d’année en année. Les pa*s de la Zone eurosont en t1te mais les 4tats9;nis détiennent eu' seuls ?R Y du total.

@u fait du man#ue d’épargne longue, les franHais inestissent peu en

actions. Souours selon la an#ue de France, en ER, les deu' tiers de lacollecte nette d’épargne des ménages franHais a été ersée sur descontrats d’assurance9ie. Le second poste est occupé par les dépôts etlirets court terme.

Sraditionnellement, les é/icules d’épargne franHais les plus inestis enactions sont le 25A !plan d’épargne en action" et le 255 !plan d’épargneentreprise" #ui représentent respectiement ?? et QP milliards d’euros .Ils p%sent encore peu en comparaison des ? ?EP milliards de l’assurance9ie. )ur un 25A, #uasiment ? Y des capitau' sont inestis en actions,contre les deu' tiers en épargne salariale P mais moins de E Y pour uncontrat d’assurance9ie en mo*enne. Aec le 25CB, plan d’épargneretraite collectif, la loi Fillon a créé un nouel outil d’inestissement enactions dont la progression est prometteuse. 2lusieurs lois récentes ontégalement incité au déeloppement de l’actionnariat salarié. Ces initiatiesderaient contribuer augmenter la part de l’épargne franHaise inestie enactions.

09 &+i%ort!nce des onds ension s$r &es

%!rc:és fn!ncierLes fonds de pension ont un obectif de gestion long terme.Contrairement d’autres t*pes d’inestisseurs plus spéculatifs, ils necontribuent donc t/éori#uement pas augmenter la olatilité des marc/és&nanciers. 5n reanc/e, du fait de leurs poids dans les éc/anges sur lesmarc/és &nanciers, on peut s’interroger sur les mouements #u’ilspourraient entraner.

Le ris#ue le plus souent mis en aant est celui de l’impact d’une entemassie des actifs &nanciers par les retraités. La génération du bab* boom

a en e>et accumulé une épargne importante. ientôt arriée l’3ge de laretraite, elle a céder ses titres pour pouoir consommer. Les ac/eteurspotentiels, les actifs d’auourd’/ui, constituent une génération moinsnombreuse #ui pourrait 1tre incapable d’absorber l’épargne de lagénération précédente. L’arriée la retraite des générations nombreusesris#ue9t9elle de déstabiliser les marc/és &nanciers en entranant la aleurdes actifs &nanciers la baisse [

Les anglo9sa'ons ont baptisé ce p/énom%ne asset meltdoTn ! cf. 2oterba,E?". Les économistes sont partagés #uant sa rai9 semblance. Leursétudes ont montré #ue l’impact potentiel ma'imum derait 1tre tr%s limitécar la ariable démograp/i#ue est un facteur mineur dans l’éolution des

. )ource : an#ue de France !décembre ER" et AFG !uin EO"



marc/és &nanciers en comparaison d’autres facteurs tels #ue lacroissance économi#ue. 2ar ailleurs, la ente des actifs &nanciers sera tr%sprogressie compte tenu de l’augmentation de l’espérance de ie desretraités. 5lle passera sans doute par l’all%gement des portefeuilles desbab*9 boomers en actions au pro&t de titres moins ris#ués court terme

du t*pe obligations. Soutefois, la pression la baisse derait 1trecompensée par le besoin de plus en plus mar#ué d’épargne retraite pourles eunes générations du fait de la dégradation des prestationsdes régimes par répartition

39 &es "r!ndes c!té"ories des onds deension

!9 ;$i e$t déoser des onds de ensionIl e'iste trois t*pes de sponsors de fonds de pension : l’4tat, lesemplo*eurs ou l’indiidu lui9m1me.

19 L+ét!t

L’4tat peut 1tre amené créer des fonds de pension pour accumuler desréseres au nieau national. Ils sont généralement #uali&és de fonds derésere plutôt #ue de fonds de pension et assurent une fonction de lissagedes c/ocs démograp/i#ues.

Au Napon, par e'emple, les régimes par répartition ont accumulées desréseres importantes, gérées par le Goernment 2ension Inestment Fund.C’est le plus gros fonds de pension du monde aec un actif de ?R milliards de *ens, soit pr%s de ? milliards d’euros, ce #ui représenteeniron cin# ans de prestations. Les réseres deraient crotre us#u’enE puis 1tre progressiement utilisées pour pa*er les retraites des actifs#ui entrent actuellement sur le marc/é du traail.

5n C/ine, le fonds J))F !Jational )ocial )ecurit* Fund" a été créé en Epour faire face au' dé&cits du régime de base proo#ués par le

ieillissement de la population. Alimenté essentiellement par l’5tat, sesactifs atteignent eniron milliards d’euros. Il est superiséconointement par les minist%res des Finances et du Sraail et sa gestion&nanci%re est con&ée des sociétés de gestion c/inoises et étrang%res.

5n France, le Fonds de ésere pour les etraites a pour mission decompenser les dé&cits des régimes de retraite des salariés du secteurprié, des artisans et des commerHants partir de EE. Alimenténotamment par les recettes des cessions d’actifs publics !priatisations,ouertures de capital", il est administré par la Caisse des @épôts et

Consignations et sa gestion &nanci%re est assurée par des sociétés degestion e'ternes c/oisies par appel d’o>re.

29Les e%&o-e$rs



Les emplo*eurs sont amenés naturellement aider leurs salariés construire leur retraite, perHue comme le prolongement naturel de leur ieactie. \istori#uement, les régimes d’entreprise ont d’ailleurs e'isté aantm1me les régimes de base.

Au' 4tats9;nis, le premier fonds de pension prié a été mis en place parAmerican 5'press en ?O bien aant la création de la )ocial )ecurit* en?Q+. Auourd’/ui, R Y des salariés américains sont couerts par unrégime professionnel par capitalisation. Ces fonds de pension peuent 1tremis en place au nieau de l’entreprise, de la branc/e d’actiité ou m1mede l’4tat en tant #u’emplo*eur.

Au' 4tats9;nis, la plupart des fonds de pension du secteur prié sont crééspar les entreprises mais il e'iste aussi des fonds multi9 emplo*eurs #uicourent des professions enti%res. Ils sont mis en place par négociationcollectie et leur contrôle est con&é un board of trustees composé dereprésentants du s*ndicat et des entre9 prises. Bn les troue surtout dansdes secteurs encore fortement s*ndi#ués comme les diertissements!cinéma, téléision, t/é3tre", la distribution alimentaire de détail, lesmines ou les transports routiers. Ils courent eniron Y de la populationactie.

Les emplo*eurs publics peuent également créer des fonds de pension.Au' 4tats9;nis, les emplo*és du secteur public représentent seulement ?Y du total des emplo*és américains mais béné&cient de P Y del’épargne retraite professionnelle. Le plus gros fonds de pension

américain, Calpers !E milliards d’actifs", g%re les actifs des plans prestations dé&nies des fonctionnaires de l’4tat de Californie. )ur les di'premiers fonds de pension américains, un seul est prié, celui de GeneralMotors.

09 Les $t$rs retr!ités e$' %<%e

C/a#ue personne peut épargner titre indiiduel pour sa retraite. Leterme de fonds de pension n’est alors pas tout fait adapté car il n’* a pastouours une gestion collectie regroupant les aoirs dédiés la retraite.Bn peut classer les pa*s en deu' catégories pour le rôle #u’ils accordent ces régimes indiiduels. La premi%re consid%re l’épargne retraite commeun complément au' autres régimes dé relatiement généreu' et secontente d’encourager l’épargne personnelle. La seconde s’appuiefranc/ement sur l’épargne personnelle en la rendant obligatoire pourcompenser les baisses de prestations des régimes de base ou m1me s’*substituer.

@ans la premi%re catégorie on troue encore la maorité des pa*s : 4tats9;nis, Grande9retagne, )uisse, 2a*s9as, France, Napon... Au' 4tats9;nispar e'emple, les IA !Indiidual etirement Account" sont des plans de

retraite ouerts tous. Ils sont alimentés d’une part par les cotisationsindiiduelles et d’autre part par les transferts !rolloer" de plans deretraite d’entreprise l’occasion d’un c/angement d’emplo*eur ou du



départ la retraite. Ils représentent plus du #uart de l’ensemble del’épargne retraite américaine et sont en pleine croissance.

5n )u%de, le régime de base est complété depuis E? par un régimeobligatoire indiiduel par capitalisation, le 2remium 2ension. ;ne cotisation

de E, Y du salaire est ersée sur un compte indiiduel selon le c/oi' deplacement du salarié.

=9&e %ode de onctionne%ent des onds deension

198&!ns de rest!tions défnies

;n plan prestations dé&nies garantit au' béné&ciaires un reenu

mensuel leur départ en retraite. Certains plans o>rent la possibilité desortie en capital, mais ils sont rares. Le béné&ciaire ne supporte ni leris#ue &nancier liés au' placements, ni le ris#ue iager lié l’augmentation de l’espérance de ie : #uelle #ue soit l’éolution des actifs&nanciers du fonds et #uelle #ue soit sa durée de ie, il percera lemontant #ui lui est d]. L’entreprise au contraire, supporte le ris#ue&nancier. Les actifs #u’il constitue généralement en contrepartie del’engagement de retraite sont isolés dans un fonds de pension. Leurgestion &nanci%re rel%e de sa responsabilité ou, selon sa forme uridi#ue,de celle des trustees du fonds. )i la aleur des actifs baisse, l’emplo*eur

dera faire des ersements complémentaires pour retrouer l’é#uilibre&nancier.

Il supporte aussi le ris#ue iager : si la durée de ie mo*enne de sessalariés augmente, il dera erser les prestations pendant une plus longuepériode, ce #ui augmente ses engagements.

Le béné&ciaire supporte toutefois le ris#ue de solabilité du sponsor duplan en cas de faillite

!9Les "!r!nties en c!s de dé!i&&!nce d$ onds de

ensionDuand le sponsor est l’emplo*eur, les 4tats mettent généralement enplace un s*st%me de garantie #ui se substitue l’entreprise en cas defaillite.

Au' 4tats9;nis, depuis ?QOP, l’organisme c/argé de la garantie des fondsde pensions est le 2GC, 2ension ene&t Guarant* Corporation. Financépar les cotisations des entreprises, il coure actuellement les PP millionsde salariés et de retraités béné&ciaires d’un plan de retraite prestationsdé&nies. Il garantit un nieau de prestation é#uialent celui #u’aurait eu

le salarié son départ la retraite aant la clôture du plan, aec unplafond &'é c/a#ue année par le Congr%s !P ?E ^ mensuels pour lesplans clôturés en EO par e'emple".



Au o*aume9;ni, il a fallu attendre E et plusieurs scandales de faillitesd’entreprise pour #u’un s*st%me de garantie soit mis en place. Il s’appuiesur deu' outils. Le premier est le 2ension 2rotection Fund #ui fonctionnesur le mod%le du 2GC américain. Le second est le Financial Assistance)c/eme #ui n’est pas un organisme public mais un programme géré par le

minist%re du Sraail. Il coure les salariés dont le fonds de pension a étédéfaillant aant la mise en place du 2ension 2rotection Fund.

298&!ns ! cotis!tions defnies

;n plan cotisations dé&nies n’engage pas le sponsor sur un nieau deprestations mais sur le montant des cotisations ersées c/a#uebéné&ciaire pour l’aider se constituer un capital ou un reenu sondépart en retraite. ;n compte est généralement ouert au nom de c/a#uebéné&ciaire sur le#uel sont enregistrés les ersements du sponsor. Le

béné&ciaire peut ou non participer au &nancement par ses proprescotisations. Le sponsor ne supporte pas le ris#ue &nancier lié la gestion&nanci%re des sommes recueillies. Il connat l’aance son co]t puis#u’ildé&nit lui9m1me sa part des cotisations

Il ne supporte pas non plus de ris#ue iager puis#u’il ne garantit pas dereenu au' futurs retraités. Le béné&ciaire supporte le ris#ue lié l’éolution de la aleur de son épargne inestie sur les marc/és &nanciers.Mais il est assisté dans ses c/oi'. Généralement, le plan préoit plusieursoptions de placement présentant des pro&ls de gestion di>érents parmiles9 #uelles le béné&ciaire c/oisit celle #u’il estime la plus adaptée. ;neinformation détaillée est adressée c/a#ue béné&ciaire pour l’aider c/oisir. Il e'iste souent une option par défaut ers la#uelle, en absencede c/oi', il peut s’orienter

Le salarié supporte aussi le ris#ue iager. )’il a tablé sur une durée de ieinférieure sa durée de ie réelle, le capital #u’il a constitué aec l’aide dusponsor peut 1tre insu-sant.

_ son départ la retraite, et #uel#ues fois pendant sa ie actie, il peuttransférer ces deu' ris#ues un prestataire de t*pe compagnied’assurance en ac/etant une rente iag%re garantie. Il peut aussitransférer le ris#ue &nancier au gestionnaire &nancier en c/oisissant unplacement garanti, #uitte renoncer une partie de sa performance

098&!ns :-#ride.

5ntre les plans prestations dé&nies et les plans cotisations dé&9 nies,s’est déeloppée une catégorie intermédiaire appelée 6 plans /*brides 8.Les plans /*brides sont des plans prestations dé&nies dont certainescaractéristi#ues rel%ent des plans cotisations dé&nies. Le plus fré#uentest le cas/ balance plan. L’entreprise erse c/a#ue mois un montant sur

un compte indiiduel ouert au nom de c/a#ue salarié. L’épargneaccumulée est rémunérée par l’entreprise, sur le principe des comptescourants blo#ués utilisés pour la participation des salariés en France.



La plupart des cas/ balance plans proiennent de la transformation deplans prestations dé&nies classi#ues. Au' 4tats9;nis, leur essor a étéstoppé en raison de nombreuses poursuites udiciaires engagées par lessalariés pour discrimination des salariés 3gés

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Fonds de Pension