MORZINE

Formation Continue Avocats

Séminaire à

Date limite d’inscription : 05/12/2015

Du samedi 16 au mardi 19 janvier 2016 Formations de 16h à 20h ▪ 16 heures de formation validées

Renseignements : ERAGE Délégation Bourgogne 12 Boulevard Clemenceau 21000 DIJON Tél. : 03 80 73 22 09 ▪ 06 42 68 09 58 Fax : 03 80 28 56 93 ▪ bourgogne@erage.eu

www.erage.eu

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EMPLOI DU TEMPS

SAMEDI 16/01/16

DIMANCHE 17/01/16

LUNDI 18/01/16

MARDI 19/01/16

10h00 12h00

Libre

Libre

Libre

Libre

12h00 16h00

16h00 20h00

Formation

Actualité de la procédure civile

1ère partie

Me Christophe LHERMITTE,

Avocat - Rennes

Formation Actualité de la

procédure civile 2ème partie

Me Christophe LHERMITTE,

Avocat - Rennes

Formation Les procédures

civiles d’exécution

M. le Juge Nicolas BOLLON

Et un avocat discutant

Formation Actualité du

droit pénal de l’entreprise

Me Maud SOBEL, Avocat – Paris Cabinet Vigo

20h30

Cocktail d’accueil

Activité

optionnelle

Soirée à la Pointe de NYON

Activité

optionnelle

Cocktail dînatoire Bar à vin

La Chaudanne

Cocktail de clôture

Le nombre de places minimal est limité pour les activités optionnelles proposées ci-dessus voir tarifs page 11.

En cas d’annulation par l’ERAGE (faute d’un minimum de participants), les droits d’inscription inhérents aux loisirs seront entièrement remboursés.

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Sommaire

Emploi du temps ..........................................................................................................2 Descriptif de l’hôtel le Crêt et sommaire ..................................................... 3

Formations :

Actualité de la procédure civile: 1ère partie ....................................................... 4

Actualité de la procédure civile : 2ème partie .................................................. 5

Les procédures civiles d’exécution ...................................................................... 6

Actualité en droit pénal de l’entreprise ............................................................ 7

Biographie des intervenants ................................................................................. 8

Conditions générales ................................................................................................. 9 Bulletin d’inscription ................................................................................................ 10 Tarifs : formation, hébergement et activités optionnelles ................... 11 Accès.................................................................................................................................. 12

Lieu des formations

HOTEL*** CLUB LE CRET 905 Route de la Plagne - 74110 Morzine – T. 04 50 79 09 21

Dans un cadre exceptionnel, Morzine est au cœur du grand Domaine Skiable des Portes du Soleil : 650 km de pistes. L'hôtel est à 800 m du centre de Morzine (navettes gratuites), à 600m de la télécabine de Super Morzine, liaisons Avoriaz Portes du Soleil.

L’hôtel Club « Le Crêt » est aussi un lieu de repos et son centre de détente vous propose : hammam, jacuzzi, 2 piscines intérieures, salon de coiffure, possibilités de massages et soins esthétiques.

Le service de navettes gratuites du village propose un arrêt devant le parking de l'hôtel.

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Samedi 16 janvier 2016 de 16h à 20h

ACTUALITÉ DE LA PROCÉDURE CIVILE 1ère partie

Spécialité : Procédure ▪ Durée : 4 heures Niveaux : 2. Perfectionnement 3. Spécialisation & 4. Actualisation

Intervenant : Maître Christophe LHERMITTE, Avocat spécialiste en procédure d’appel au Barreau de RENNES, ancien Avoué

Programme

DE 902 À 916, LE POINT SUR LA PROCÉDURE D’APPEL

AVEC REPRÉSENTATION OBLIGATOIRE

1. La signification de la déclaration d’appel à l’intimé avec l’indication du délai pour conclure (CPC, art. 902) 2. Le délai pour conclure dans le circuit court (CPC, art. 905 et 907) 3. La simultanéité de la communication des pièces et de la notification des conclusions (CPC, art. 906) 4. Les délais pour conclure et les sanctions (CPC, art. 908, 909) 5. Le délai pour répondre à l’appel incident (CPC, art. 910) 6. Le délai supplémentaire d’un mois pour la notification des conclusions (CPC, art. 911) 7. Le dépôt des dossiers quinze jours avant l’audience (CPC, art. 912) 8. La compétence du conseiller de la mise en état pour purger les difficultés d’ordre procédural (CPC, art. 914) 9. Le déféré, ce recours dans le recours qui n’est pas un recours (CPC, art. 916) 10. Bonus : la procédure à jour fixe (CPC, art. 917 s.) 11. Bonus : la communication électronique (CPC, 748-1 s., 930-1)

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Dimanche 17 janvier 2016 de 16h à 20h

ACTUALITÉ DE LA PROCÉDURE CIVILE

2ème partie

Spécialité : Procédure ▪ Durée : 4 heures

Niveaux : 2. Perfectionnement 3. Spécialisation & 4. Actualisation

Intervenant : Maître Christophe LHERMITTE, Avocat spécialiste en procédure d’appel au Barreau de RENNES, ancien Avoué

Programme :

LES OBLIGATIONS PROCÉDURALES EN APPEL : QUELLE FORME ? QUELLE SANCTION ?

QUELLES CONSÉQUENCES POUR LA PARTIE ?

1. Le « vice de procédure » affectant l’acte d’appel 2. L’acte de constitution : nullité ou irrecevabilité ? 3. Conséquences de la caducité de l’acte d’appel sur l’appel incident 4. L’irrecevabilité des conclusions de l’intimé 5. Caducité de la déclaration d’appel ou caducité de l’appel ?

LA PROCÉDURE PARTICIPATIVE

1. L’acte introductif d’instance et les « diligences en vue de parvenir à une résolution

amiable du différend » 2. La suspension des délais de procédure 3. Et si l’on créait « l’avocat de la mise en état »

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Lundi 18 janvier 2016 de 16h à 20h

LES PROCÉDURES CIVILES D’EXÉCUTION Le recouvrement des créances

Spécialité : Procédure ▪ Durée : 4 heures Niveaux : 2. Perfectionnement 3. Spécialisation & 4. Actualisation

Intervenants : Monsieur Nicolas BOLLON, Juge de l’Exécution - Tribunal de Grande Instance de DIJON

Un avocat discutant, en cours de confirmation

Programme

1. Le titre exécutoire

La notion de titre exécutoire

L'acte authentique

Les titres exécutoires d'origine judiciaire

La prescription du titre exécutoire 2. Le juge de l'exécution

La compétence territoriale

La compétence matérielle 3. Les mesures conservatoires 4. La saisie-attribution

Le principe de l'effet attributif

le tiers saisi

le formalisme des contestations : article R. 211-11 du CPCE 5. La saisie-vente 6. L'expulsion

Les délais d'expulsion

Le sort des meubles 7. La saisie immobilière

Le titre exécutoire

l'acte authentique et ses annexes

la prescription en matière de prêt immobilier

La procédure de saisie immobilière

La vente amiable

La vente forcée Les voies de recours

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Mardi 19 janvier 2016 de 16h à 20h

ACTUALITE EN DROIT PÉNAL DE L’ENTREPRISE Spécialité : Procédure ▪ Durée : 4 heures

Niveaux : 2. Perfectionnement 3. Spécialisation & 4. Actualisation

Intervenante : Maître Maud SOBEL, Avocat au Barreau de PARIS, Cabinet VIGO

Programme

I – LES INFRACTIONS ECONOMIQUES ET FINANCIERES

I.1 - EVOLUTIONS LEGISLATIVES Les apports de la loi du 6 décembre 2013, la loi du 13 novembre 2014, la loi Macron, la

loi du 17 août 2014

A- LES NOUVELLES DISPOSITIONS DE DROIT PENAL Assouplissement de la preuve en matière de blanchiment / Nouvelles circonstances

aggravantes (abus de biens sociaux, fraude fiscale) / Extension de la peine de

confiscation / Dispositions plus souples : mécanisme des repentis étendu au

blanchiment

B- LES NOUVELLES DISPOSITIONS DE PROCEDURE PENALE Utilisation des techniques spéciales d’enquête (surveillance, infiltration, écoutes

téléphoniques et captation de données informatiques) à l’exclusion de la GAV

prolongée / Limitation de l’accès au dossier pénal en cas de recours contre une

décision de saisie / Modification du régime des perquisitions informatiques /

Possibilité de requérir toute personne qualifiée pour décrypter des données

chiffrées saisies ou obtenues au cours d’une enquête

II.2 - EVOLUTIONS JURISPRUDENTIELLES AMF / Prise illégale d’intérêt / Corruption / Entreprises en difficulté : banqueroute /Abus

de biens sociaux / Concurrence

II – INFRACTIONS DE DROIT DU TRAVAIL

II.1 ACTUALITE POLITIQUE ET LEGISLATIVE Le décret du 20 mars 2014 / La loi n° 2014-790 du 10 juillet 2014 / La circulaire du 22

octobre 2014 / Rapport de la Cour des comptes consacré à la lutte contre la fraude aux

cotisations sociales / Le détachement des travailleurs / La loi n°2015-993 du 17 août

2015

II.2 ACTUALITE JURISPRUDENTIELLE

Travail dissimulé / Marchandage

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Intervenants

Maître Christophe LHERMITTE, Avocat au Barreau de RENNES, ancien Avoué

Avocat depuis 2012, suite à la fusion de la profession d’avoué et celle d’avocat, avec mention de spécialisation en procédure d’appel. Ancien président et membre fondateur de l’Association des Spécialistes de l’Appel de l’Ouest (ASA-Ouest) et membre du comité directeur du réseau LEGAL TRANS JURIS. Avocat-conseil en procédure civile, dans le cadre d’un service de conseil en ligne, à destination principalement des avocats. Chargé d’enseignement à l’Ecole Nationale de Droit et Procédure en 2012-2013 Chargé d’enseignement à l’Ecole des Avocats du Grand Ouest (EDAGO) avant 2012

Monsieur Nicolas BOLLON, Juge de l’exécution - TGI de DIJON Titulaire d’un DEA droit de la famille et d’un Doctorat en droit privé : " Étude critique de la notion de patrimoine en droit des régimes matrimoniaux et des successions ", Monsieur Nicolas BOLLON a exercé en tant que juriste au CRIDON de Lyon durant trois ans, a été auditeur de justice puis, juge placé auprès du Premier Président de la Cour d'appel de DIJON. Depuis septembre 2014, il est Juge de l'exécution, Juge aux affaires familiales et Juge de l'expropriation.

Maître Maud SOBEL, Avocat au Barreau de PARIS, Cabinet VIGO Maud SOBEL est spécialisée en droit pénal et intervient plus particulièrement en droit pénal des affaires, du travail et de la consommation. Elle a également développé une expertise spécifique en matière de droit de la presse (diffamation, injure, vie privée). Maud SOBEL est particulièrement engagée dans la défense pro bono de personnes physiques démunies. Elle intervient ainsi fréquemment au titre de l’aide juridictionnelle ou de la commission d’office. Elle assiste régulièrement des personnes placées en garde à vue. Diplômée du Magistère de Droit des Activités Economiques (Université Paris I Panthéon-Sorbonne, 2007), titulaire d’un Master II Recherche en Droit privé général (Université de Paris I Panthéon-Sorbonne 2007), elle est inscrite au Barreau de Paris depuis 2010. Avant de rejoindre le Cabinet VIGO, Maud SOBEL a exercé au sein du cabinet METZNER ASSOCIES. Elle a également été l’assistante de justice du Président de la Chambre de l’instruction spécialisée en matière de santé à la Cour d’appel de Paris entre 2006 et 2008.

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Inscriptions L’ERAGE ayant réservé un nombre limité de chambres d’Hôtel, les chèques devront nous parvenir avant le 07 décembre 2015 et seront encaissés au mois de janvier 2016.

Conditions générales Aucun règlement en espèces ou par virement bancaire ne sera accepté. Les inscriptions ne sont prises en compte qu’après paiement des frais d’inscription. Les attestations de présence ne sont délivrées que si la liste de présence a été émargée par l’avocat lors du séminaire et aux vues d’une présence effective. En cas d’annulation par l’avocat, chaque demande sera étudiée individuellement et devra être justifiée par une raison valable. Le participant s’engage à envoyer un courrier en recommandé à l’ERAGE accompagné d’un justificatif motivant cette demande d’annulation. Les droits d’inscription ne seront pas remboursés à moins de 15 jours de la formation. Les frais d’hébergement ne seront pas remboursés à moins de 30 jours de la formation. L’ERAGE se réserve le droit d’annuler une formation 30 jours avant la date prévue faute d’un minimum de participants, les frais d’hébergement et les droits d’inscription seront alors intégralement remboursés. Les bulletins d’inscription seront enregistrés par ordre d’arrivée sous réserve que l’inscription soit accompagnée du règlement.

Loisirs (En supplément)

Ski 30% de remise sur la location de matériel par notre partenaire. Les remontées mécaniques se trouvent au centre de Morzine. Du côté de Super Morzine, accès direct au secteur d’altitude du Grand Avoriaz (4 snowcross, 1 piste canyon, 1 boardercrosgs, et 4 snowparks dont un écologique qui se déploie dans la grande forêt des Lindarets) et aux autres stations des Portes du Soleil. Hors piste, snowboard et freeride avec guides ; héliski ; ski de randonnée.

Plaisirs de la neige Promenade en raquettes, parapente, scooter des neiges, plongée sous glace, escalade de cascade de glace, montgolfière, hélicoptère, quads, motoneige, glissade en luge ou en patins à glace.

Un art de vivre Cinéma, expositions, promenade à traîneaux, massage, sauna, spa, boutiques. Visites guidées de l’étable et de la fruitière, d’un atelier de fabrique d’ardoises, du vieux bourg.

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Bulletin d’inscription Merci de le retourner à l’adresse ci-dessous,

accompagné du règlement par chèque à l'ordre de l'ERAGE

E.R.A.G.E. Délégation Bourgogne 12, Boulevard Clemenceau 21000 DIJON / Tél. : 03 80 73 22 09 - P. 06 42 68 09 58

Fax : 03 80 28 56 93 / bourgogne@erage.eu Organisme de formation : N° 42670280867

Tarifs : voir page 11 et cocher les options choisies en indiquant le nombre de personnes.

Participant :

NOM ............................................................................................................................................... Prénom ................................................................................. Jeune barreau - date prestation serment : ...... Adresse de facturation

Cabinet……………………………………………………………Barreau ........................................... Adresse........................................................................................................................................... Code postal ............................................................. Ancien Bâtonnier : Oui Non

VILLE ............................................................................................................................................. Tél. .......................................................................... Fax……………………………………………... Mobile………………………………………………..Courriel ..........................................................................

Accompagnant :

Avocat : Oui Non NOM ..............................................................................................................................................................................

Prénom ................................................................................. Jeune barreau - date prestation serment : ......

Adresse de facturation si différente du participant :

Cabinet……………………………………………………………Barreau ........................................... Adresse........................................................................................................................................... Code postal ............................................................. Ancien Bâtonnier : Oui Non

VILLE ............................................................................................................................................. Tél. .......................................................................... Fax ……………………………………………. Mobile………………………………………………..Courriel ..........................................................................

Montant total à régler : Formation : .......................... € Activités optionnelles : .................. € Hébergement : .............................. €

Total : ........................... ……………

Montant total à régler : Formation : ............................. € Activités optionnelles : .................. € Hébergement : .............................. €

Total : ........................... ……………

J’accepte les conditions générales de ce séminaire. Date et signature du participant :

J’accepte les conditions générales de ce séminaire. Date et signature du participant :

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Tarifs formation

Droits d’inscription Formation Continue :

16 heures de formation Avocat et autre public ................... 560 € 16 heures de formation jeune barreau

(Avocat ayant prêté serment après novembre 2013) ................................... 400 € Pour procéder à vos demande préalables de prise en charge le numéro d’organisme de formation de l’ERAGE est le : N° 42670280867

Hébergement

Le Crêt Hôtel *** http://www.lecret.com - Sur le lieu même de la formation (voir page 3).

Chambre double : 644 € - Chambre simple : 600 €* (*Formule 4 jours du samedi au mardi soir inclus, petits déjeuners du dimanche au mercredi compris déjeuners et dîners libres, taxe de séjour incluse). Avec supplément : parking couvert, possibilité de demi-pension et formule semaine : merci de contacter directement l’hôtel Le Crêt pour ces options, en précisant qu’il s’agit du séminaire ERAGE - Tél. : 04 50 79 09 21. Nombre de chambres limitée, nous vous recommandons de réserver rapidement.

Activités optionnelles (Les accompagnants non avocats sont naturellement conviés aux activités optionnelles)

Samedi 16 janvier 2016 Cocktail d’accueil (offert) - nombre de personnes : ………….

Dimanche 17 janvier 2016 Soirée à la Pointe de NYON 80 €/ personne - nombre de personnes : ………….

(Ce tarif comprend le bus jusqu’aux remontées mécaniques, les remontées mécaniques, aller et retour, le dîner, boissons incluses.)

Lundi 18 janvier 2016 Cocktail dînatoire Bar à vin - Restaurant La Chaudanne 45 €/personne - nombre de personnes : ………….

Mardi 19 janvier 2016 Cocktail de clôture (offert) - nombre de personnes : ………….

Crédit photos : OT Morzine JARRY-TRIPELON, Hôtel Le Crêt, Hôtel La Bergerie, Plan Hôtel Les Airelles Organisme de formation : N° 42670280867 - Siret : 322 981 648 00 122

Etablissement reconnu d'utilité publique par l’article 13 de la loi n°71-1130 du 31/12/1971 modifiée.

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ACCÈS Autoroute A40 : sortie Cluses Train : Gares de Cluses, Thonon-les-Bains ou Bellegarde Transfert par bus réguliers : Horaires et tarif : 04 50 79 15 69 Par avion : Aéroport international de Genève (50 km de Morzine) Taxi : Allo centrale taxis : 06 08 86 00 00

Hôtel

Le Crêt