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Quick-FDS [17286-65759-09323-012239] - 2015-04-29 - 18:15:59 ____________________________________________________________________________________________ FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ conformément au Règlement (CE) No. 1907/2006 GAZOLE Page 1 / 39 FDS n° : 30226 En France : - PARIS : Hôpital Fernand Widal 200, rue du Faubourg Saint-Denis 75475 Paris Cédex 10 , Tel : 01.40.05.48.48. - MARSEILLE : Hopital Salvator, 249 bd Ste Marguerite 13274 Marseille cedex 5, Tel : 04.91.75.25.25. - LYON : Hopital Edouard Herriot, 5 place d'Arsonval, 69437 Lyon cedex 3, Tel : 04.72.11.69.11. - NANCY : Hopital central, 29 Av du Mal De Lattre de Tassigny, 54000 Nancy, Tel : 03.83.32.36.36 ou le SAMU : Tel ( 15 ) Fournisseur TOTAL MARKETING SERVICES 24, cours Michelet. 92800 PUTEAUX. FRANCE Tel: +33 (0)1 41 35 40 00 Fax: +33 (0)1 41 35 82 88 2. IDENTIFICATION DES DANGERS 1.2. Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations déconseillées Nom du produit 2.1. Classification de la substance ou du mélange Pour plus d'informations, veuillez prendre contact avec: GAZOLE RÈGLEMENT (CE) No 1272/2008 1. IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE/DU MÉLANGE ET DE LA SOCIÉTÉ/L'ENTREPRISE Utilisations identifiées Pour le libellé complet des Phrases-H mentionnées dans cette section, voir section 2.2. Point de contact HSE Alimentation des moteurs diesel et des turbines à combustion. 1.1. Identificateur de produit Classification Adresse e-mail [email protected] Liquides inflammables - Catégorie 3 - H226 Substance pure/mélange Toxicité par aspiration - Catégorie 1 - H304 Toxicité aiguë par inhalation - vapeur - Catégorie 4 - H332 Mélange 1.4. Numérod'appel d’urgence 1.3. Renseignements concernant le fournisseur de la fiche de données de sécurité ORFILA (INRS) Tél : +33 (0)1 45 42 59 59 Version EUFR Date de révision: 2013-08-20 Date de la version précédente: 2013-02-18 Version 8.05

Gazole Mot de Passe Routeur Comtrend

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    FICHE DE DONNES DE SCURITconformment au Rglement (CE) No. 1907/2006

    GAZOLE

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    FDS n : 30226

    En France : - PARIS : Hpital Fernand Widal 200, rue du Faubourg Saint-Denis 75475 Paris Cdex 10 , Tel : 01.40.05.48.48. -MARSEILLE : Hopital Salvator, 249 bd Ste Marguerite 13274 Marseille cedex 5, Tel : 04.91.75.25.25. - LYON : Hopital EdouardHerriot, 5 place d'Arsonval, 69437 Lyon cedex 3, Tel : 04.72.11.69.11. - NANCY : Hopital central, 29 Av du Mal De Lattre deTassigny, 54000 Nancy, Tel : 03.83.32.36.36 ou le SAMU : Tel ( 15 )

    Fournisseur TOTAL MARKETING SERVICES24, cours Michelet.92800 PUTEAUX.FRANCETel: +33 (0)1 41 35 40 00Fax: +33 (0)1 41 35 82 88

    2. IDENTIFICATION DES DANGERS

    1.2. Utilisations identifies pertinentes de la substance ou du mlange et utilisations dconseilles

    Nom du produit

    2.1. Classification de la substance ou du mlange

    Pour plus d'informations, veuillez prendre contact avec:

    GAZOLE

    RGLEMENT (CE) No 1272/2008

    1. IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE/DU MLANGE ET DE LA SOCIT/L'ENTREPRISE

    Utilisations identifies

    Pour le libell complet des Phrases-H mentionnes dans cette section, voir section 2.2.

    Point de contact HSE

    Alimentation des moteurs diesel et des turbines combustion.

    1.1. Identificateur de produit

    Classification

    Adresse e-mail [email protected]

    Liquides inflammables - Catgorie 3 - H226

    Substance pure/mlange

    Toxicit par aspiration - Catgorie 1 - H304Toxicit aigu par inhalation - vapeur - Catgorie 4 - H332

    Mlange

    1.4. Numro d'appel durgence

    1.3. Renseignements concernant le fournisseur de la fiche de donnes de scurit

    ORFILA (INRS) Tl : +33 (0)1 45 42 59 59

    Version EUFR

    Date de rvision: 2013-08-20Date de la version prcdente: 2013-02-18 Version 8.05

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    2.2. lments d'tiquetage

    Cancrognicit - Catgorie 2 - H351

    Toxicit chronique pour le milieu aquatique - Catgorie 2 - H411

    ClassificationCarc. cat. 3;R40 -Xn;R20- Xn;R65 - Xi;R38 - N;R51-53

    Mention d'avertissementDANGER

    Etiquetage selon RGLEMENT (CE) No 1272/2008

    DIRECTIVE 67/548/EEC ou 1999/45/EC

    Toxicit systmique spcifique pour certains organes cibles (exposition rpte) - Catgorie 2 - H373

    H226 - Liquide et vapeurs inflammablesH304 - Peut tre mortel en cas d'ingestion et de pntration dans les voies respiratoiresH315 - Provoque une irritation cutaneH332 - Nocif par inhalationH351 - Susceptible de provoquer le cancerH373 - Risque prsum d'effets graves pour les organes la suite d'expositions rptes ou d'une exposition prolongeH411 - Toxique pour les organismes aquatiques, entrane des effets nfastes long terme

    2.3. Autres dangers

    Corrosion/irritation cutane - Catgorie 2 - H315

    Conseils de prudenceP210 - Tenir l'cart de la chaleur/des tincelles/des flammes nues/des surfaces chaudes. - Ne pas fumerP261 - viter de respirer les poussires/fumes/gaz/brouillards/vapeurs/arosolsP280 - Porter des gants de protection/ des vtements de protection/ un quipement de protection des yeux/ du visageP301 + P310 - EN CAS D'INGESTION: appeler immdiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un mdecinP331 - NE PAS faire vomirP403 + P233 - Stocker dans un endroit bien ventil. Maintenir le rcipient ferm de manire tancheP273 - viter le rejet dans l'environnementP501 - Eliminer le contenu/ le conteneur dans une installation d'incinration agre

    Pour le libell complet des phrases-R mentionnes dans cette section, voir section 16

    contient Combustibles diesels.

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    3. COMPOSITION/INFORMATIONS SUR LES COMPOSANTS

    Un contact prolong ou rpt peut provoquer des irritations cutanes.Les vapeurs ou brouillards sont irritants pour les muqueuses notamment oculaires. Risquede dpression du systme nerveux central avec nauses, maux de tte, vertiges,vomissements et perte de coordination.En cas d'ingestion accidentelle, le produit peut tre aspir dans les poumons en raison desa faible viscosit et provoquer des lsions pulmonaires graves dans les heures qui suivent(surveillance mdicale indispensable pendant 48 h).

    Pour le libell complet des phrases-R mentionnes dans cette section, voir section 16

    Nature chimique Combustibles diesel. Combinaison complexe d'hydrocarbures obtenue par distillation duptrole brut. Se compose d'hydrocarbures dont le nombre de carbones se situeprincipalement dans la gamme C9 - C20 et dont le point d'bullition est comprisapproximativement entre 163C et 357C. Contient. Mlange d'esters de mthyl enC16-C18.

    Pour le texte complet des Phrases-H mentionnes dans cette rubrique, voir rubrique 16

    Composants dangereux

    4. PREMIERS SECOURS

    Proprits physico-chimiques

    Nom Chimique No.-CE

    4.1. Description des premiers secours

    Numrod'Enregistrement

    REACH

    No.-CAS % en poids Classification (Dir.67/548)

    Conseils gnrauxEN CAS DE TROUBLES GRAVES OU PERSISTANTS, APPELER UN MEDECIN OUDEMANDER UNE AIDE MEDICALE D'URGENCE.Avant de tenter de secourir des victimes, isoler la zone de toutes les sources potentiellesd'inflammation, y compris en dconnectant l'alimentation lectrique.Assurer une ventilation adquate et vrifier que l'atmosphre est respirable et sans dangeravant de pntrer dans des espaces confins.

    Classification (Rg.1272/2008)

    3.2. Mlange

    Le produit peut former des mlanges inflammables dans l'air quand il est chauff au dessusdu point d'clair.En prsence de points chauds, risques particuliers d'inflammation ou d'explosion, danscertaines conditions lors de dgagements accidentels de vapeurs ou de fuites de produitsous pression.

    Combustibles diesels 269-822-7 01-2119484664-27 68334-30-5

    Version EUFR

    >90 Xn;R20-65Xi;R38

    Carc. Cat.3;R40N;R51/53

    Flam. Liq. 3 (H226)Acute Tox. 4 (H332)Skin Irrit. 2 (H315)

    Carc. 2 (H351)Asp. Tox. 1 (H304)STOT RE 2 (H373)

    Aquatic Chronic 2 (H411)

    Proprits ayant des effets pour lasant

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    L'inhalation est peu probable en raison de la faible pression de vapeur de la substance temprature ambiante. Une exposition aux vapeurs peut cependant se produire lorsque leproduit est manipul temprature leve avec une faible ventilation. En cas d'exposition des concentrations importantes de vapeurs, de fumes ou d'arosols, transporter lapersonne l'air, hors de la zone contamine, la maintenir au chaud et au repos.Commencer immdiatement la respiration artificielle si la victime ne respire plus. Appelerimmdiatement un mdecin.S'il y a le moindre soupon d'inhalation de H2S (sulfure d'hydrogne). Les secouristesdoivent porter un appareil respiratoire, une ceinture et un harnais, et doivent suivre lesprocdures de sauvetage. En cas d'arrt respiratoire, pratiquer la respiration artificielle.L'apport d'oxygne peut aider. vacuer la victime l'air frais aussi vite que possible.Consulter un mdecin pour un traitement ultrieur.

    Contact avec la peau Peut causer des irritations de la peau et/ou dermatites.

    Protection pour les secouristes ATTENTION Secouristes! - pensez votre scurit pendant le sauvetage!. Utiliser unquipement de protection individuelle. Voir section 8 pour plus de dtails.

    Enlever les vtements et les chaussures contamins. Laver la peau avec de l'eau et dusavon.L'injection haute pression de produit sous la peau peut avoir de trs gravesconsquences mme sans symptme ou blessure apparent.Dans ce cas, la victime doit tre immdiatement transporte en milieu hospitalier.Pour les brlures thermiques mineures, refroidir la brlure. Maintenir la zone brle sousl'eau froide pendant au moins cinq minutes, ou jusqu' ce que la douleur diminue. Laveravec de l'eau et du savon.

    Inhalation L'inhalation de vapeurs haute concentration peut provoquer une irritation du systmerespiratoire. Risque de dpression du systme nerveux central avec nauses, maux dette, vertiges, vomissements et perte de coordination.

    Contact avec les yeux

    4.2. Principaux symptmes et effets, aigus et diffrs

    Ingestion L'ingestion peut provoquer une irritation de l'appareil digestif, des nauses, desvomissements et des diarrhes. Risque de dpression du systme nerveux central.L'aspiration peut provoquer un oedme pulmonaire et une pneumonie.

    Ingestion Ne pas donner boire.Ne PAS faire vomir. car il ya des risques important d'aspiration. Le fluide peut pntrerdans les poumons et occasionner des lsions (pneumonie chimique, potentiellementmortelle).Transporter immdiatement la victime l'hpital.Ne pas attendre l'apparition de symptmes.

    Bien rincer avec beaucoup d'eau, y compris sous les paupires.Enlever les lentilles de contact, le cas chant. Rincer les yeux.Si l'irritation oculaire persiste, consulter un mdecin spcialiste.

    Contact avec les yeux Peut provoquer une irritation lgre.

    Version EUFR

    Contact avec la peau

    Inhalation

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    Ne pas utiliser un jet d'eau bton, qui pourrait rpandre le feu.L'action simultane de mousse et d'eau sur une mme surface est proscrire (l'eau dtruitla mousse).

    5.1. Moyens dextinction

    quipement de protection spcialpour le personnel prpos la luttecontre le feu

    En cas d' incendie de grande amplitude ou d'incendie dans des espaces confins ou malventils, porter une tenue ignifuge intgrale et un appareil respiratoire autonome isolant(ARI) avec un masque intgral.

    Nocif: En cas d'ingestion accidentelle, le produit peut tre aspir dans les poumons enraison de sa faible viscosit et donner naissance une pneumopathie d'inhalation sedveloppant dans les heures qui suivent (surveillance mdicale indispensable pendant 48h).Traiter de faon symptomatique.

    5. MESURES DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE

    Autres informations Refroidir les rservoirs et les parties exposs au feu par arrosage avec beaucoup d'eau.Refroidir l'eau les rservoirs et les parties exposes au flux thermique et non pris dans lesflammes.Les rsidus d'incendie et l'eau d'extinction contamine doivent tre limins conformment la rglementation locale en vigueur. Refroidir les rcipients/rservoirs par pulvrisationd'eau.

    5.2. Dangers particuliers rsultant de la substance ou du mlange

    4.3. Indication des ventuels soins mdicaux immdiats et traitements particuliers ncessaires

    6. MESURES PRENDRE EN CAS DE DEVERSEMENT ACCIDENTEL

    Moyen d'extinction appropri Moyen d'extinction - pour les petits feux: Dioxyde de carbone (CO 2). Poudre sche. Sableou terre.Moyen d'extinction - pour les grands feux: Mousse. Brouillard d'eau (personnel formuniquement).

    Risque particulier La combustion incomplte et la thermolyse produisent des gaz plus ou moins toxiques telsque CO, CO2, hydrocarbures varis, aldhydes et des suies. A forte concentration ou enatmosphre confine, leur inhalation est trs dangereuse. Les vapeurs peuvent former desmlanges explosifs avec l'air.Si des composs sulfurs sont prsents en quantits non ngligeables, les produits decombustion peuvent contenir du H2S et des SOx (oxydes de soufre) ou de l'acidesulfurique.

    6.1. Prcautions individuelles, quipement de protection et procdures durgence

    Version EUFR

    5.3. Conseils aux pompiers

    Conseils aux mdecins

    Moyens d'extinction inappropris

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    Version 8.05

    Conseils pour les non-secouristes Ne pas toucher ni marcher sur le produit dvers. Assurer une ventilation adquate.Eliminer toutes les sources d'ignition (ne pas fumer, torches, tincelles ou flammes proximit immdiate). quipement de protection individuelle, voir section 8.

    6.3. Mthodes et matriel de confinement et de nettoyage

    Informations gnrales

    6.2. Prcautions pour la protection de l'environnement

    Sauf en cas de dversements mineurs, La faisabilit de toute action doit toujours trevalue et si possible soumise l'avis d'une personne comptente et forme charge degrer les situations d'urgence.Si ncessaire, informer les autorits comptentes conformment la rglementation envigueur.viter tout contact direct avec le produit dvers. Eloigner le personnel non concern.quipement de protection individuelle, voir section 8.Prudence en cas de dversement. La substance rend les surfaces glissantes. Assurer uneventilation adquate, surtout dans les endroits clos.Rester face au vent. En cas de dversements importants, alerter les habitants des zonessous le vent. Arrter ou contenir la fuite la source, si ceci ne prsente pas de danger.Eliminer toutes les sources d'ignition (ne pas fumer, torches, tincelles ou flammes proximit immdiate). Recouvrir les dversements de mousse afin de rduire le risqued'ignition.

    Version EUFR

    Conseils pour les secouristes

    Informations gnrales Empcher le produit de pntrer dans les gouts, les cours d'eau ou le sol. Le produit nedoit pas contaminer les eaux souterraines.Si ncessaire. Consulter un expert. Prvenir les autorits locales si des fuites significativesne peuvent pas tre contenues.

    En cas de :Petits dversements : des vtements de travail antistatiques normaux sont gnralementsuffisants.Dversements importants : une combinaison de protection complte, antistatique rsistantaux produits chimiques. Gants de travail (de prfrence manchettes) assurant unersistance suffisante contre les produits chimiques. Remarques :. les gants en PVA ne sontpas impermables l'eau et ne conviennent pas pour une opration d'urgence. Casque deprotection. Chaussures ou bottes de scurit antidrapantes et antistatiques. Lunettes descurit et/ou visire si des projections ou un contact avec les yeux sont possibles ouprvisibles.Protection respiratoire. Un demi-masque ou un masque respiratoire complet avec filtre(s)contre les vapeurs organiques (et le cas chant pour le H2S). Il est possible d'utiliser unappareil respiratoire autonome isolant (ARI) en fonction de l'tendue du dversement et duniveau d'exposition prvisible.Si la situation ne peut tre parfaitement value ou si un manque d'oxygne est possible,seul un appareil respiratoire autonome isolant (ARI) doit tre utilis.

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    Date de rvision: 2013-08-20

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    Version 8.05

    Contenir et collecter le produit rpandu l'aide d'un matriau absorbant non combustible,(p.e. sable, terre, kieselgur, vermiculite) et le mettre dans un conteneur pour l'liminationconformment aux rglementations locales / nationales (voir section 13). Les dversementsimportants peuvent tre soigneusement recouverts de mousse, le cas chant, afin delimiter les risques d'incendie. En cas de dversement dans l'eau. contenir le produit avecdes barrires flottantes ou d'autres dispositifs. L'utilisation de dispersants doit tre soumis l'avis d'un expert, et, si ncessaire, approuve par les autorits locales.

    Mthodes de nettoyage

    7. MANIPULATION ET STOCKAGE

    6.4. Rfrence d'autres sections

    Ne jamais utiliser d'agent dispersant. Ne pas appliquer de jets bton directs.Ne pas dverser dans des eaux de surface ou dans les gouts. Transfrer le produitrcupr et les autres matriaux dans des rservoirs ou conteneurs appropris etstocker/liminer conformment aux rglements applicables.

    Traitement des dchets

    7.1. Prcautions prendre pour une manipulation sans danger

    Voir section 13 pour plus de dtails.

    Mthodes de confinement

    Autres informations

    Version EUFR

    Les mesures recommandes reposent sur les scnarios de dversement les plusprobables pour ce produit. Cependant, les conditions locales (vent, temprature de lair,direction et vitesse de la vague/courant) peuvent avoir une influence importante dans lechoix des actions appropries. Pour cette raison, il convient de consulter des expertslocaux si ncessaire. Les rglementations locales peuvent galement prescrire ou limiterles mesures prendre.La concentration de H2S dans l'espace libre des rservoirs peut atteindre des valeursdangereuses, en particulier en cas de stockage prolong. Cette situation estparticulirement pertinente dans le cas d'oprations impliquant une exposition directe auxvapeurs dans le rservoir.Le dversement de petites quantits de produit, en particulier l'air libre o les vapeurs sedispersent en gnral rapidement, sont des situations dynamiques, ce qui n'entrane sansdoute pas d'exposition des concentrations dangereuses. tant donn que le H2S a unedensit suprieure l'air ambiant, une exception peut concerner la formation deconcentrations dangereuses dans des endroits spcifques, tels que des tranches, desdpressions ou des espaces confins. Pour toutes ces circonstances, cependant, lesactions appropries doivent tre values au cas par cas.

    quipement de protectionindividuelle

    Voir section 8 pour plus de dtails.

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    Date de rvision: 2013-08-20

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    Version 8.05

    Assurer une ventilation adquate.LORS DES MOUVEMENTS DE PRODUITS :. Pour viter l'ignition des vapeurs par ladcharge d'lectricit statique, toutes les parties en mtal des quipements utiliss doiventtre mises la terre.Prendre toute disposition permettant d'viter les entres d'eau dans les bacs, citernes,lignes de flexibles...

    7.2. Conditions ncessaires pour assurer la scurit du stockage, tenant compte d'ventuelles incompatibilits

    Recommandations pour unemanipulation sans danger

    Mesures d'hygine Lors de l'utilisation, ne pas manger, boire ou fumer. viter le contact avec la peau, les yeuxet les vtements. Ne pas placer les chiffons imbibs de produit dans les poches desvtements de travail. Se laver les mains avant les pauses et immdiatement aprsmanipulation du produit. EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : Laver la peau avec del'eau et du savon. Enlever les vtements et les chaussures contamins.Les gants doivent tre inspects priodiquement et remplacs en cas d'usure, deperforation ou de contamination.Nettoyer rgulirement l'quipement, les locaux et les vtements de travail. Conserver l'cart des aliments et boissons y compris ceux pour animaux.Faire adopter des rgles d'hygine strictes pour le personnel expos au risque de contactavec le produit. Utiliser l'quipement de protection individuelle requis.

    Prendre des prcautions contre l'lectricit statique.Les oprations d'inspection, de nettoyage et de maintenance des rservoirs de stockageimpliquent le respect de procdures strictes et ne doivent tre confies qu' du personnelqualifi (interne ou externe).Assurer une ventilation adquate. Les vapeurs peuvent former des mlanges explosifsavec l'air. Ne pas fumer. Eviter de respirer les vapeurs ou le brouillard. viter le contactavec la peau, les yeux et les vtements.NE JAMAIS AMORCER AVEC LA BOUCHE LE SIPHONNAGE D'UN RESERVOIR. Eviterla formation de vapeurs, brouillards ou arosols.Ne pas utiliser d'air comprim pour des oprations de remplissage, dchargement ou demanutention. Ne jamais percer, piquer, meuler, trononner ou souder sur un conteneurvide.NE PAS UTILISER DE TELEPHONE PORTABLE LORS DE LA MANIPULATION.quipement de protection individuelle, voir section 8.

    Mesures d'ordre technique

    Version EUFR

    Prvention des incendies et desexplosions

    Manipuler l'abri de toutes sources potentielles d'inflammation (flamme nue, tincelles,arcs lectriques...) et de chaleur (collecteurs ou parois chaudes). viter l'accumulation decharges lectrostatiques. Mettre la terre, tablir une liaison quipotentiellle entre lesconteneurs, les rservoirs ainsi que les quipements de transfert/rception. Les frottementsdus l'coulement du produit crent des charges d'lectricit statique capables de gnrerdes tincelles provoquant INFLAMMATION OU EXPLOSION. Interdire le chargement enpluie et limiter la vitesse d'coulement du produit, en particulier au dbut du chargement.Les emballages vides peuvent contenir des vapeurs inflammables ou explosibles. Nejamais souder sur une citerne ou des tuyauteries, vides non dgazes.N'INTERVENIR QUE SUR DES RESERVOIRS FROIDS, DEGAZES (RISQUED'ATMOSPHERE EXPLOSIVE) ET AERES.Concevoir les installations pour viter toute propagation de nappe enflamme (fosses,cuvettes de rtention, siphons dans les rseaux d'eau d'coulement).

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    Date de rvision: 2013-08-20

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    Version 8.05

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    FDS n : 30226

    Lgende Voir section 16

    Mesures techniques/Conditions destockage

    8. CONTRLES DE L'EXPOSITION/PROTECTION INDIVIDUELLE

    7.3. Utilisation(s) finale(s) particulire(s)

    DNEL Travailleur (industriel/professionnel)

    La configuration des zones de stockage, la conception des rservoirs, les quipements etles procdures d'exploitation doivent tre conformes la lgislation europenne, nationaleou locale applicable. Avant de pntrer dans des rservoirs de stockage et avant touteopration dans un espace confin, contrler la teneur en oxygne et l'inflammabilit del'atmosphre. Si la prsence de composs sulfurs est suspecte dans le produit, contrlerle teneur en H2S de l'atmosphre. viter l'accumulation de charges lectrostatiques.Avant les oprations de transfert, contrler que tout l'quipement est mis la terre.Concevoir les installations pour viter la pollution des eaux et du sol en cas de fuite oud'coulement. Ne pas retirer les tiquettes de danger des rcipients (mmes vides).Stocker les produits conditionns (fts, chantillons, bidons...) dans des locaux bienventils, l'abri de l'humidit, de la chaleur et de toute source potentielle d'inflammation.Conserver de prfrence dans l'emballage d'origine : dans le cas contraire, reporter, s'il y alieu, toutes les indications de l'tiquette rglementaire sur le nouvel emballage.Conserver les rcipients hermtiquement clos et correctement tiquets. Stockersparment des agents oxydants.Stocker en prenant en compte les particularits des lgislations nationales.

    Nom Chimique Effets systmiques court terme

    Effets locaux courtterme

    Effets systmiques long terme

    Effets locaux longterme

    Matires viter

    8.1. Paramtres de contrle

    Combustibles diesels 68334-30-5

    4300 mg/m3/15min(aerosol - inhalation)

    2.9 mg/kg/8h (dermal)68 mg/m3/8h (aerosol -

    inhalation)

    Matriel d'emballage

    DNEL Population gnrale

    N'utiliser que des rcipients, joints, tuyauteries..., rsistants aux hydrocarburesaromatiques. Les matriaux recommands pour les conteneurs ou revtements deconteneur : acier doux, acier inoxydable. Polythylne haute densit (PEHD). Certainesmatires synthtiques peuvent ne pas convenir pour les conteneurs ou leur revtementselon les caractristiques des matires en question et l'utilisation prvue. La compatibilitdoit tre vrifie auprs du fabricant.

    Nom Chimique Effets systmiques court terme

    Effets locaux courtterme

    Effets systmiques long terme

    Effets locaux longterme

    Utilisation(s) particulire(s)

    Limites d'exposition Non concern

    voir scnarios d'exposition.

    Oxydants forts. Acides forts. Bases fortes. (herbicides...). Halognes.

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    8.2. Contrles de l'exposition

    Exposition rpte ou prolonge

    Mesures d'ordre technique Assurer une ventilation adquate. Ne pas pntrer dans les rservoirs de stockage vides,avant que ne soient ralises les mesures d'oxygne disponible.Dans le cas de travaux en enceinte confine (cuves, rservoirs...), s'assurer d'uneatmosphre respirable et porter les quipements recommands.

    Matire des gants paisseur du gant Temps de pntration Remarques

    Protection respiratoire

    PVA (*) > 480 min EN 374 (*) toute paisseur

    Pour pntrer dans des citernes, cuves, rservoirs ayant une teneur insuffisante enoxygne, porter un appareil respiratoire isolant.En cas d'urgence (exposition accidentelle) ou pour des travaux exceptionnels de courtedure dans des atmosphres pollues par le produit, il est ncessaire de porter un appareilde protection respiratoire. En cas d'utilisation de masque ou demi-masque :. Respirateur masque facial quip d'une cartouche ou d'une bote filtrante contre les vapeursorganiques/gaz acides. Type A. L'usage d'appareils respiratoires doit se conformerstrictement aux instructions du fabricant et aux rglementations qui rgissent leurs choix etleurs utilisations.

    Caoutchouc fluor (*) > 480 min EN 374 (*) toute paisseur

    1.3 mg/kg/24h (dermal)20 mg/m3/24h (aerosol -

    inhalation)

    Caoutchouc nitrile > 0.3 mm > 480 min EN 374

    Protection des yeux

    En cas de contact par projection:

    S'il y a un risque d'claboussures, porter :. Lunettes de scurit avec protections latrales.ou. cran facial.

    Matire des gants paisseur du gant Temps de pntration Remarques

    quipement de protection individuelle

    Noprne > 0.5 mm > 60 min EN 374

    Combustibles diesels 68334-30-5

    Contrle de l'exposition professionnelle

    PVC > 0.2 mm > 60 mn EN 374

    Protection de la peau et ducorps

    Porter les vtements de protection appropris. vtements impermables auxhydrocarbures. Chaussures ou bottes de scurit.

    Informations gnrales Toutes les mesures de protection collective doivent tre installes et mises en uvre avantdenvisager de recourir aux quipements de protection individuelle.

    Version EUFR

    2600 mg/m3/15min(aerosol - inhalation)

    Protection des mains Gants rsistants aux hydrocarbures aromatiques. Veuillez observer les instructionsconcernant la permabilit et le temps de pntration qui sont fournies par le fournisseur degants. Prendre galement en considration les conditions locales spcifiques danslesquelles le produit est utilis, telles que les risques d'abrasion et de coupure.Note: les gants en PVA ne sont pas impermables l'eau et ne conviennent pas pour uneopration d'urgence.

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    jaune

    Contrles d'exposition lis la protection de l'environnement

    9.1. Informations sur les proprits physiques et chimiques essentielles

    tat physique @20C Liquide

    9. PROPRITS PHYSIQUES ET CHIMIQUES

    Informations gnrales

    Odeur caractristique

    9.2. Autres informations

    Aspect

    10. STABILIT ET RACTIVIT

    limpide

    10.1. Ractivit

    Empcher le produit de pntrer dans les gouts, les cours d'eau ou le sol.

    Couleur

    ASTM E659-78

    ASTM D 86

    EN 13016-1

    Taux d'vaporation

    Mthode

    Viscosit, cinmatique

    Solubilit dans d'autres solvants

    ASTM D 93

    Densit de vapeur

    < 7 mm2/s

    ASTM D 86

    Pas d'information disponible

    > 5

    150 - 380 C

    Proprits explosives Non considr comme explosif sur la base de la teneur en oxygne et de la structurechimique

    infrieure

    logPow

    Proprits oxydantes D'aprs la structure chimique des constituants, ce produit n'est pas considr comme ayantdes proprits oxydantes

    Non applicable

    pH

    Possibilit de ractionsdangereuses

    Donne non disponible

    Point d'clair

    0.5 %

    Masse volumique

    La substance est une UVCB.Les tests standard ne sont pasappropris pour ce paramtre

    Valeurs

    > 131 F

    820 - 845 kg/m3

    Proprit

    Temprature d'autoignition

    Limites d'inflammabilit dans l'air

    @ 15 C

    Pas d'information disponible

    > 250 C

    302 - 716 F> 55 C

    Pression de vapeur

    Non applicable

    ASTM E659-78

    Hydrosolubilit

    Point/intervalle d'bullition

    suprieure

    < 1 kPa @ 37.8 C

    ASTM D 93.

    Remarques

    > 482 F

    Non applicable

    Version EUFR

    5 %

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    11.1. Informations sur les effets toxicologiques

    Toxicit aigu Effets locaux Informations sur le produit

    Matires viter Oxydants forts. Acides forts. Bases fortes. (herbicides...). Halognes.

    Pas d'information disponible.

    10.4. Conditions viter

    Informations gnrales La toxicit aigu a t correctement caractrise dans un grand nombre de recherchesralises conformment aux BPL suite une exposition orale, cutane ou par inhalation. Laclassification est base sur les rsultats d'une tude de toxicit aigu par inhalation.

    10.3. Possibilit de ractions dangereuses

    10.2. Stabilit chimique

    10.6. Produits de dcomposition dangereux

    Contact avec la peau Des chantillons de la substance ont t tests dans des tudes d'irritation cutane. Bas sur un score d'rythme moyen de 3,9 et 2,5 (24, 72 heures) et un score d'oedmemoyen de 2,96 et 1,5 (24, 72 heures), les gas oils sont irritants pour la peau. Peut causerdes irritations de la peau et/ou dermatites.

    Stabilit

    Contact avec les yeux Cette substance ne rpond pas aux critres de classification de l'UE. Une tude cl aindiqu que le produit n'est pas irritant pour les yeux. Peut provoquer une irritation lgre.

    Conditions viter

    Produits de dcompositiondangereux

    Aucun dans les conditions normales d'utilisation.

    La chaleur ( tempratures suprieures au point d'clair ), les tincelles, les points d'ignition,les flammes, l'lectricit statique.

    Inhalation . L'inhalation de vapeurs haute concentration peut provoquer une irritation du systmerespiratoire. Risque de dpression du systme nerveux central avec nauses, maux dette, vertiges, vomissements et perte de coordination.

    Stable dans les conditions recommandes de manipulation et de stockage.

    11. INFORMATIONS TOXICOLOGIQUES

    Ractions dangereuses Aucune dans les conditions normales d'utilisation.

    Version EUFR

    10.5. Matires incompatibles

    Informations gnrales

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    Version 8.05

    DL50 dermal CL50 par inhalation

    Autres constituants

    Effets spcifiques

    Toxicit par administration rpte

    Ingestion

    Effets sur les organes-cibles (STOT)

    Combustibles diesels

    Toxicit systmique spcifique pourcertains organes cibles (expositionunique)

    Les tudes ne mettent pas en vidence de formes svres d'effets toxiques aigussystmiques.

    LD50 > 2000 mg/kg bw (rat -OECD 401)

    Cancrognicit Une activit cancrogne est rapporte en prsence dirritation cutane rpte. Sur labase de cette information et de lanalyse des HAP, ce type de gazole peut montrer un faiblepotentiel cancrogne. Les rsultats dautres tudes tayent la classification.

    LD50 > 5000 mg/kg bw (rabbit-OECD 434)

    Toxicit systmique spcifique pourcertains organes cibles (expositionrpte)

    La toxicit doses rptes de la substance a t tudie aprs une exposition cutane etpar inhalation de diffrentes dures. Les tudes ne mettent pas en vidence de formessvres d'effets toxiques chroniques systmiques.

    LC50 (4h) > 4.10 mg/l (aerosol)(rat - OECD 403)

    Nom Chimique Union Europenne

    Toxicit par aspiration Le fluide peut pntrer dans les poumons et occasionner des lsions (pneumonie chimique,potentiellement mortelle).

    Combustibles diesels 68334-30-5

    Carc. 2 (H351)

    Sensibilisation

    Autres informations

    . L'ingestion peut provoquer une irritation de l'appareil digestif, des nauses, desvomissements et des diarrhes. Risque de dpression du systme nerveux central.L'aspiration peut provoquer un oedme pulmonaire et une pneumonie.

    Mutagnicit .

    Toxicit aigu - Informations sur les composants

    Autres informations Non concern.

    Sensibilisation

    Mutagnicit sur les cellulesgerminales

    Le potentiel mutagne de la substance a t largement tudi dans une srie d'tudesin-vivo et in-vitro. Sur la base d'tudes de mutagnse in vivo et in vitro et de leurs faiblesbiodisponibilits, les distillats ne rpondent pas aux critres de classification de l'UE. Sur labase du test d'Ames modifi, les gas oils contenant des produits craqus ont montr unpotentiel gnotoxique.

    Il n'existe aucune donne indiquant que la substance prsente un potentiel desensibilisation respiratoire et cutane.

    Nom Chimique

    Version EUFR

    DL50 oral

    Toxicit pour la reproduction . Toutes les tudes animales montrent que cette substance n'a pas d'effet sur ledveloppement et n'a pas d'effet ngatif sur la reproduction. Ce produit ne rpond pas auxcritres de classification de l'UE.

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    LL50 (96 h) 21 mg/l(Oncorhynchus mykiss -

    OECD 203)LL50 (96 h) 3.2 mg/l(Menidia beryllina US

    EPA/600/4-85/013)

    Pas d'information disponible.

    Toxicit aigu pour le milieu aquatique - Informations sur le produit

    12.1. Toxicit

    Toxique pour les organismes aquatiques, peut entraner des effets nfastes long terme pour l'environnement aquatique.

    12.2. Persistance et dgradabilit

    Toxicit chronique pour le milieu aquatique Informations sur le produit .

    Informations gnralesLa substance est une UVCB. Les tests standard ne sont pas appropris pour ce paramtre.

    12. INFORMATIONS COLOGIQUES

    Toxicit aigu pour le milieu aquatique - Informations sur les composants

    12.3. Potentiel de bioaccumulation

    Toxicit chronique pour le milieu aquatique - Informations sur les composants

    Nom Chimique Toxicit pour les algues

    .

    Informations sur le produit La substance est une UVCB. Les tests standard ne sont pas appropris pour ce paramtre.

    Toxicit pour la daphnie etles autres invertbrs

    aquatiques.

    Toxicit pour le poisson

    Nom Chimique Toxicit pour les algues

    logPow La substance est une UVCB. Les tests standard ne sont pas appropris pour ce paramtre

    Toxicit pour la daphnie etles autres invertbrs

    aquatiques.

    Toxicit pour le poisson

    Informations sur les composants Pas d'information disponible.

    Toxicit pour lesmicroorganismes

    Toxicit pour lesmicroorganismes

    12.4. Mobilit dans le sol

    Combustibles diesels 68334-30-5

    NOEL (21d) 0.2 mg/l(Daphnia magna - OECD

    211)

    Mobilit

    NOEL (14/28d) 0.083 mg/l(Oncorhynchus mykiss -

    QSAR Petrotox)

    Combustibles diesels 68334-30-5

    Version EUFR

    EL50 (72 h) 22 mg/l(Pseudokirchnerella

    subcapitata - OECD 201)EL50 (72 h) 2.9 mg/l(Pseudokirchnerella

    subcapitata - OECD 201)

    EL50 (48 h) 68 mg/l(Daphnia magna - OECD

    202)EL50 (48 h) 5.3 mg/l

    (Daphnia magna - OECD202)

    Effets sur les organismes terrestres

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    La concentration d'anthracne dans cette substance n'excde pas 0,1 % (CONCAWE2010). Aucune autre structure dhydrocarbure reprsentatif ne rpond aux critresPBT/vPvB. Ce mlange ne contient pas de substance considre comme persistante, nibioaccumalable ni toxique (PBT).

    Rpartition dans le milieu enpourcentage (calcul selon lamthode Mackay, niveau III)

    Air 24.36

    12.6. Autres effets nfastes

    Sol

    Informations gnrales Pas d'information disponible.

    62.86

    Sol

    13. CONSIDRATIONS RELATIVES L'LIMINATION

    Compte tenu de ses caractristiques physico-chimiques, le produit est, en gnral, mobiledans le sol. Peut contaminer les eaux souterraines.

    Rsultat (%)

    13.1. Mthodes de traitement des dchets

    Rpartition dans le milieu enpourcentage (calcul selon lamthode Mackay, niveau III)

    Sdiment

    Air La volatilisation dpend de la constante de Henry, qui n'est pas applicable aux UVCB.

    Dchets de rsidus / produits nonutiliss

    liminer conformment aux Directives Europennes sur les dchets et les dchetsdangereux.

    12.64

    Emballages contamins Les emballages vides peuvent contenir des vapeurs inflammables ou explosibles. Ne pasdcouper, souder, percer, bruler ou incinrer des conteneurs vides, sauf s'ils ont tcorrectement nettoys et dclars sans danger. Les conteneurs vides doivent treachemins vers un site agr pour le traitement des dchets des fins de recyclage oud'limination.

    Remarques

    Eau Le produit s'tale la surface de l'eau. Une faible fraction peut se solubiliser dans l'eau.Dans l'eau, la majorit des composants de ce produit seront adsorbs par les sdiments.Les produits ne s'hydrolysent pas en raison de l'absence de groupe fonctionnel ractif.

    Mthode

    No de dchet suivant le CED Selon le code europen des dchets (CED) le code de dchet n'est pas relatif au produitlui-mme mais son application. Le code de dchet doit tre attribu par l'utilisateur, selonl'application du produit.

    Rpartition dans le milieu enpourcentage (calcul selon lamthode Mackay, niveau III)

    Eau

    12.5. Rsultats des valuations PBT et VPVB

    0.14

    Version EUFR

    CompartimentRpartition dans le milieu enpourcentage (calcul selon lamthode Mackay, niveau III)

    valuation PBT et vPvB

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    UN/ID No UN1202

    tiquettes ADR/RID

    Dsignation officielle detransport

    Gas oil

    3

    Classe de danger 3Groupe d'emballage III

    Danger pour l'environnement. oui

    Polluant marin P

    Dsignation officielle detransport

    No EMS F-E, S-E

    Code de classification

    Description UN1202, Gas oil, 3, III, (55C c.c.)

    F1

    GAZOLE

    Dispositions spciales 363

    14. INFORMATIONS RELATIVES AU TRANSPORT

    Quantits exceptes E1

    Dispositions spciales 640L, 363

    Quantit limite 5 L

    ADR/RID

    Code de restriction en tunnels (D/E)

    Dsignation officielle detransport

    ICAO/IATA

    GAZOLE

    UN/ID No UN1202

    Numro d'identification dudanger

    30

    Dsignation officielle detransport

    Gas oil

    Classe de danger 3

    Description

    Groupe d'emballage III

    UN1202, GAZOLE, 3, III, (D/E)

    Code ERG 3L

    Classe de danger

    Dispositions spciales A3

    Quantits exceptes E1

    Description UN1202, Gas oil, 3, III

    3

    Quantits exceptes E1

    Quantit limite

    Quantit limite 10 L

    5 L

    Groupe d'emballage III

    Version EUFR

    IMDG/IMO

    UN/ID No UN1202

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    Version 8.05

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    Description

    Inventaires Internationaux

    UN1202, GAZOLE, 3, III

    ADN

    EINECS/ELINCS Est conforme (aux)TSCA Est conforme (aux)

    Quantits exceptes E1

    DSL Est conforme (aux)

    Classe de danger 3

    ENCS -

    Quantit limite

    IECSC Est conforme (aux)

    5 L

    KECL Est conforme (aux)PICCS Est conforme (aux)

    Ventilation VE01

    AICS Est conforme (aux)

    Groupe d'emballage

    NZIoC Est conforme (aux)Lgende

    III

    Dsignation officielle detransport

    EINECS/ELINCS - European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances/EU List of Notified Chemical Substances

    GAZOLE

    TSCA - United States Toxic Substances Control Act Section 8(b) Inventory

    15. INFORMATIONS RGLEMENTAIRES

    DSL/NDSL - Canadian Domestic Substances List/Non-Domestic Substances List

    Danger pour l'environnement. oui

    ENCS - Japan Existing and New Chemical SubstancesIECSC - China Inventory of Existing Chemical Substances

    UN/ID No

    KECL - Korean Existing and Evaluated Chemical Substances

    15.1. Rglementations/lgislation particulires la substance ou au mlange en matire de scurit, de sant et d'environnement

    PICCS - Philippines Inventory of Chemicals and Chemical Substances

    Code de classification

    AICS - Australian Inventory of Chemical Substances

    F1

    NZIoC - New Zealand Inventory of Chemicals

    Union Europenne

    Dsignation officielle detransport

    REACHCette substance a t enregistre conformment au Rglement (CE) No. 1907/2006 (REACH)

    Dispositions spciales

    Version EUFR

    363, 640L

    GAZOLE

    UN1202

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    Date de rvision: 2013-08-20

    GAZOLE

    Version 8.05

    Arrt du 1er juillet 2004 fixant les rgles techniques et de scurit applicables au stockage de produits ptroliers dans les lieuxnon viss par la lgislation des installations classes ni la rglementation des tablissements recevant du public ICPE : rubrique 1430-1432 (liquide inflammable 2me catgorie) Dcret n 2003-1254 du 23 dcembre 2003 relatif la prvention du risque chimique (JORF du 02 mars 2004) Code de la Scurit Sociale Art. L 461-6, Art. D.461-1, annexe A, n 601 (Tableau des maladies professionnelles)

    valuation de la scurit chimique

    R51/53 - Toxique pour les organismes aquatiques, peut entraner des effets nfastes long terme pour l'environnement aquatique

    voir scnarios d'exposition

    Texte complet des Phrases-H cites dans les sections 2 et 3H226 - Liquide et vapeurs inflammablesH304 - Peut tre mortel en cas d'ingestion et de pntration dans les voies respiratoiresH315 - Provoque une irritation cutaneH332 - Nocif par inhalationH351 - Susceptible de provoquer le cancerH373 - Risque prsum d'effets graves pour les organes la suite d'expositions rptes ou d'une exposition prolongeH411 - Toxique pour les organismes aquatiques, entrane des effets nfastes long terme

    Maladies Professionnelles Tableau(x) applicable(s) n 4bis

    Abbreviations, acronymesGLP = Good Laboratory Practice - BPL = Bonnes Pratiques de Laboratoirebw = body weight = poids corporelbw/day = body weight/day = poids corporel par jour

    15.3. Information sur les lgislations nationales

    Lgende Section 8

    15.2. valuation de la scurit chimique

    16. AUTRES INFORMATIONS

    France

    Information supplmentaire

    Texte intgral des phrases R mentionnes sous les Chapitres 2 et 3R20 - Nocif par inhalationR38 - Irritant pour la peauR40 - Effet cancrogne suspect - preuves insuffisantesR65 - Nocif: peut provoquer une atteinte des poumons en cas d'ingestion

    Dsignation de la peau+

    Version EUFR

    Produit sensibilisant *

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    ____________________________________________________________________________________________

    ____________________________________________________________________________________________

    FDS n : 30226

    Date de rvision: 2013-08-20

    GAZOLE

    Version 8.05

    Page 19 / 39

    ____________________________________________________________________________________________Cette fiche complte les notices techniques d'utilisation mais ne les remplace pas. Les renseignements qu'elle contientsont bass sur l'tat de nos connaissances relatives au produit concern, la date indique. Ils sont donns de bonnefoi. L'attention des utilisateurs est en outre attire sur les risques ventuellement encourus lorsqu'un produit est utilis d'autres usages que celui pour lequel il est conu. Elle ne dispense en aucun cas l'utilisateur de connatre et d'appliquerl'ensemble des textes rglementant son activit. Il prendra sous sa seule responsabilit les prcautions lies l'utilisation qu'il fait du produit. L'ensemble des prescriptions rglementaires mentionnes a simplement pour but d'aiderle destinataire remplir les obligations qui lui incombent. Cette numration ne peut pas tre considre commeexhaustive. Le destinataire doit s'assurer que d'autres obligations ne lui incombent pas en raison de textes autres queceux cits.

    Information supplmentaire

    Fin de la Fiche de Donnes de Scurit

    D'autres usages que ceux lists en section 1.2 peuvent avoir t prvus pour la/lessubstance(s) constituant le produit. Veuillez nous contacter si votre usage n'est pas inclusdans ceux figurant la section 1.2

    Date de rvision: 2013-08-20

    Cette fiche de donnes de scurit est conforme aux exigences du Rglement (CE) No. 1907/2006

    Rvision sections de la FDS mises--jour: 1.

    M: Mutagne

    C: Cancrogne** Dsignation du Danger

    Version EUFR

    R: Toxique pour la reproduction

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    2.1. Matrise de l'exposition de l'environnement

    Catgorie de rejet dans l'environnementERC1 - Fabrication de substancesERC2 - Fabrication de mlangesERC3 - Formulation des matiresERC4 - Utilisation industrielle d'adjuvants de fabrication dans la production et dans des produits, qui ne sont pas intgrs auxarticlesERC5 - Utilisation industrielle dcoulant de l'inclusion dans ou sur une matriceERC6a - Utilisation industrielle entranant la production d'une autre substance (utilisation des produits intermdiaires)ERC6b - Utilisation industrielle d'aides la fabrication ractivesERC6c - Usage industriel de monomres pour la fabrication de thermoplastiquesERC6d - Usage industriel de rgulateurs de process pour les procds de polymrisation dans la production de rsines,caoutchoucs, polymresERC7 - Utilisation industrielle de substances en systmes ferms

    Version 1.0

    Catgorie spcifique de rejet dans l'environnement (SERC)ESVOC SpERC 1.1b. v1.

    Caractristiques du ProduitLa substance est une UVCB. Principalement hydrophobe.

    Secteur d'utilisationSU3 - Production Industrielle (Tout)

    Au niveau industriel, Distribution de la substance.

    Quantits utilises:

    Processus, tches et activits couvertsLe chargement de vrac (y compris les navires de mer/barges, wagons/camions et chargement de GRV Grand Rcipient Vrac) de lasubstance dans des systmes clos ou confins, y compris les expositions accidentelles pendant l'chantillonnage de la substance,son stockage, son dchargement, son entretien ainsi que les activits de laboratoire annexes.

    Fraction du tonnage europen utilis dans la rgion : 0.1

    ES05003

    Tonnage pour utilisation rgionale (tonnes/an) : 2.8E+7

    Catgorie de procdPROC1 - Utilisation en systme ferm, aucune probabilit d'expositionPROC2 - Utilisation selon un procd en continu en milieu confin avec des contrles occasionnels de l'expositionPROC3 - Utilisation selon un procd en lots en milieu confin (synthse ou formulation)PROC4 - Utilisation selon un procd en lots et autres procds (synthse) avec lesquels il y a des occasions d'expositionPROC8a - Transfert de substance ou mlange (chargement/dchargement) de/vers des cuves/des grands conteneurs dans lestablissements non spcialissPROC8b - Transfert de substance ou de mlange (chargement/dchargement) de/dans des cuves/des grands conteneurs dansdes tablissements spcialissPROC9 - Transfert d'une substance ou d'un mlange dans de petits conteneurs (ligne spcialise dans le remplissage, y comprisle pesage)PROC15 - Utilisation comme ractif de laboratoire

    Trade name / designation Vacuum Gas oils (VGO) - Hydrocracked Gas Oils (HGO) - Distillate fuel oils

    2. Conditions oprationnelles et mesures de gestion des risques

    1. Scnario d'exposition

    Version EUFR

    Descripteur des usages

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    Dbit de l'unit de traitement des eaux uses domestiques pris en charge (m3 / j): 2000

    Tonnage quotidien maximal du site (en kg/jour) : 1.9E+5

    Fraction libre dans les eaux uses du procd (rejet initial avant mesures de gestion des risques) : 1.0E-6

    Conditions et mesures relatives au traitement externe des dchets pour liminationLa traitement et l'limination externes des dchets doivent tre conformes aux rglementations locales et/ou nationalesapplicables.

    Traiter les eaux uses sur site (avant rejet dans la masse d'eau) pour assurer l'efficacit d'puration requise de (%): >= 0

    Fraction du tonnage rgional utilis localement : 0.002

    Facteur de dilution locale dans l'eau de mer : 100

    En cas d'vacuation dans l'unit de traitement des eaux uses domestiques, assurer l'efficacit d'puration requise des eauxuses sur site de (%) : >= 0

    Conditions et mesures relatives la valorisation externe des dchetsLa traitement et l'limination externes des dchets doivent tre conformes aux rglementations locales et/ou nationalesapplicables.

    Fraction libre dans le sol du procd (rejet initial avant mesure de gestion des risques) : 0.00001

    Frquence et la dure d'utilisation Rejets continus.

    RemarquesLes informations supplmentaires concernant le principe d'identification des conditions opratoires (OC) et des Mesures deMatrise du Risque (RMM) se trouvent dans le dossier Petrorisk

    Mesures organisationnelles pour prvenir/limiter les missions partir du siteviter le dversement de substances non dissoutes dans les eaux uses du site ou les rcuprer. Ne pas pandre de bouesindustrielles sur des sols naturels. Les boues doivent tre incinres, contenues ou rcupres.

    Tonnage annuel du site (en tonnes/an) : 5.6E+4

    2.2. Matrise de l'exposition - Travailleurs ou Consommateurs

    Conditions techniques et mesures au niveau du procd pour empcher les missionsLes pratiques courantes varient selon les sites, des estimations de rejets de process conservatrices sont donc utilises.

    Facteurs environnementaux qui ne sont pas influencs par la gestion du risque -

    Conditions et mesures relatives la station d'puration municipale :

    Caractristiques du Produit

    Autres conditions oprationnelles d'utilisation affectant l'exposition de l'environnement

    tat physiqueLiquide, pression de vapeur < 0,5 kPa temprature et pression normales

    Taux estim de rcupration de la substance dans les eaux uses par traitement des eaux uses domestiques (%) : 94.1

    Jours d'mission (jours/an) : 300

    Efficacit totale de l'puration des eaux uses aprs RMM sur site et hors site (unit de traitement des eaux domestiques) (%) :94.1

    Conditions techniques et mesures sur-site pour rduire ou limiter les coulements, les missions dans l'air et les rejetsdans le solLe risque li une exposition environnementale est induit par les hommes via une exposition indirecte (principalement l'ingestion)viter le dversement de substances non dissoutes dans les eaux uses du site ou les rcuprerAucun traitement des eaux uses requis

    Version EUFR

    Fraction libre dans l'air du procd (rejet initial avant mesures de gestion des risques) : 1.0E-3

    Tonnage maximal admissible du site (Msafe) sur la base d'un rejet aprs rcupration totale par traitement des eaux uses (kg/j):2.9E+6

    Facteur de dilution locale dans l'eau douce : 10

    Traiter les missions atmosphriques pour assurer une efficacit d'puration typique de (%) : 90

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    Concentration de la substance dans le produitCouvre un pourcentage de la substance dans le produit infrieur ou gal 100 % (sauf mention contraire).Frquence et la dure d'utilisationCouvre les expositions quotidiennes allant jusqu' 8 heures (sauf mention contraire).Autres conditions oprationnelles affectant l'expositionOpration ralise temprature leve (> 20C suprieure la temprature ambiante). Suppose qu'un bon niveau d'hygine dutravail est respect.

    2.2a. Matrise de l'exposition des travailleurs

    2.2b. Matrise de l'exposition des consommateursConditions oprationnelles et mesures de gestion des risques

    Manipuler la substance dans un systme clos.

    Activits de laboratoire

    Port de gants appropris conformes la norme EN374.

    Manipuler la substance dans un systme clos.

    Non applicable.

    Mesures gnrales applicables toutes lesactivits

    Scnarios participants

    Port de gants appropris conformes la norme EN374.

    Aucune autre mesure spcifique identifie.

    Chargement et dchargement de vrac en milieuclos

    Expositions gnrales (systmes clos)

    Contrler tout risque d'exposition en vrifiant par exemple s'il s'agit desystmes confins ou clos si les installations sont correctement conues etentretenues, s'il existe un bon niveau de ventilation gnrale. Vidanger lessystmes et les lignes de transfert avant la rupture du confinement. Vidangeret rincer les quipements si possible avant les oprations d'entretien.Lorsqu'il existe un risque d'exposition : veiller ce que le personnel concernsoit inform de la nature de l'exposition encourue et qu'il ait connaissance desmesures de base pour limiter les expositions ; veiller la disponibilitd'quipements de protection individuelle ; nettoyer les dversements etliminer les dchets conformment aux exigences rglementaires ; surveillerl'efficacit des mesures de contrle ; envisager la ncessit d'une surveillancemdicale; identifier et mettre en uvre des actions correctives.

    chantillonnage

    Remplissage de fts et de petits rcipients

    Nettoyage et maintenance des quipements

    Expositions gnrales (systmes ouverts)

    Manipuler la substance dans un systme clos. Port de gants approprisconformes la norme EN374.

    viter tout contact direct du produit avec la peau. Identifier les zones de lapeau susceptibles d'tre en contact indirect avec le produit. Porter des gants(tests selon la norme EN374) si les mains sont susceptibles d'tre en contactavec la substance. Nettoyer immdiatement toute contamination/toutdversement. Laver immdiatement toute contamination de la peau. Assurerune formation de base du personnel pour viter/rduire les expositions etsignaler tout problme de peau pouvant se dvelopper par la suite.

    Port de gants appropris conformes la norme EN374.

    Mesures gnrales (agents irritants pour lapeau)

    Vidanger et rincer le systme avant premire utilisation ou entretien desquipements. Port de gants rsistants aux produits chimiques (conformes lanorme EN374) associ une formation de base du personnel.

    Catgorie(s) de produit

    Version EUFR

    Conditions oprationnelles et mesures de gestion des risques

    Aucune autre mesure spcifique identifie.

    Stockage

    Chargement et dchargement de vrac en milieuouvert

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    EnvironnementLes conseils fournis sont bass sur des conditions d'exploitation supposes, pouvant ne pas s'appliquer tous les sites : une mise l'chelle peut donc s'avrer ncessaire afin de dfinir des mesures adaptes de gestion des risques propres au site. Pour obtenirl'efficacit ncessaire d'limination des eaux uses, utiliser les technologies sur site/hors site, seules ou combines. Pour obtenirl'efficacit ncessaire d'limination de l'air, utiliser les technologies sur site, seules ou combines. De plus amples dtails sur lestechnologies de contrle et de mise lchelle sont fournis dans la fiche de donne SpERC(http://cefic.org/en/reach-for-industries-libraries.html).

    SantL'outil ECETOC d'valuation des risques (TRA) a t utilis afin d'valuer le risque d'exposition sur le lieu de travail (sauf indicationcontraire)

    4. Guide de conformit au scenario d'exposition l'intention des Utilisateursen Aval ( DU)

    EnvironnementLa mthode des blocs d'hydrocarbures a t utilise pour calculer le taux d'exposition environnementale avec le modle Petrorisk.

    3. Evaluation de l'exposition et rfrences

    Version EUFR

    SantLe risque d'exposition prvu ne doit pas dpasser les DN(M)EL ds lors que les mesures de gestion des risques/conditionsoprationnelles dcrites en Section 2 sont mises en uvre. Dans le cas o d'autres mesures de gestion des risques/conditionsoprationnelles sont adoptes, les utilisateurs doivent s'assurer que les risques sont controls des niveaux au moins quivalents.Les donnes disponibles relatives aux dangers ne permettent pas la drivation d'un DNEL pour les risques d'irritation de la peau.Les donnes disponibles relatives aux dangers ne ncessitent pas d'tablir de DNEL pour d'autres risques pour la sant. LesMesures de gestion des risques sont tablies d'aprs une caractrisation qualitative des effets sur la sant.

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    Quantits utilises:

    Processus, tches et activits couvertsFormulation, emballage et reconditionnement de la substance et de ses mlanges dans le cadre de processus continus ou par lots,y compris le stockage, les transferts de matires, le mlange, l'agglomration, la compression, le pastillage, l'extrusion, leconditionnement petite et grande chelle, l'chantillonnage, l'entretien ainsi que les activits de laboratoire annexes.

    Fraction du tonnage europen utilis dans la rgion : 0.1

    ES05004

    Tonnage pour utilisation rgionale (tonnes/an) : 2.8E+7

    Catgorie de procdPROC1 - Utilisation en systme ferm, aucune probabilit d'expositionPROC2 - Utilisation selon un procd en continu en milieu confin avec des contrles occasionnels de l'expositionPROC3 - Utilisation selon un procd en lots en milieu confin (synthse ou formulation)PROC4 - Utilisation selon un procd en lots et autres procds (synthse) avec lesquels il y a des occasions d'expositionPROC5 - Mlange dans des processus par lots pour la formulation de prparations et d'articles (contacts multiples et/ouimportants)PROC8a - Transfert de substance ou mlange (chargement/dchargement) de/vers des cuves/des grands conteneurs dans lestablissements non spcialissPROC8b - Transfert de substance ou de mlange (chargement/dchargement) de/dans des cuves/des grands conteneurs dansdes tablissements spcialissPROC9 - Transfert d'une substance ou d'un mlange dans de petits conteneurs (ligne spcialise dans le remplissage, y comprisle pesage)PROC14 - Production de mlanges ou d'articles par pastillage, compression, extrusion, granulationPROC15 - Utilisation comme ractif de laboratoire

    Fraction du tonnage rgional utilis localement : 0.0011

    Trade name / designation Vacuum Gas oils (VGO) - Hydrocracked Gas Oils (HGO) - Distillate fuel oils

    2. Conditions oprationnelles et mesures de gestion des risques

    Tonnage annuel du site (en tonnes/an) : 3.0E+4

    1. Scnario d'exposition

    Tonnage quotidien maximal du site (en kg/jour) : 1.0E+5

    Descripteur des usages

    2.1. Matrise de l'exposition de l'environnement

    Frquence et la dure d'utilisation Rejets continus.

    Catgorie de rejet dans l'environnementERC2 - Fabrication de mlanges

    Version 1.0

    Jours d'mission (jours/an) : 300

    Catgorie spcifique de rejet dans l'environnement (SERC)ESVOC SpERC 2.2.v1.

    Caractristiques du ProduitLa substance est une UVCB. Principalement hydrophobe.

    Version EUFR

    Secteur d'utilisationSU3 - Production Industrielle (Tout)SU10 - Formulation [mlange] de prparations et/ou reconditionnement ( l'exclusion des alliages)

    Formulation et (re)conditionnement de substances et de mlanges, Au niveau industriel.

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    Conditions techniques et mesures sur-site pour rduire ou limiter les coulements, les missions dans l'air et les rejetsdans le solLe risque li une exposition environnementale est induit par le compartiment sdiments d'eau douceviter le dversement de substances non dissoutes dans les eaux uses du site ou les rcuprerEn cas d'vacuation vers l'unit de traitement des eaux uses domestiques, aucun traitement des eaux uses sur site n'est requis.

    RemarquesLes informations supplmentaires concernant le principe d'identification des conditions opratoires (OC) et des Mesures deMatrise du Risque (RMM) se trouvent dans le dossier Petrorisk

    Fraction libre dans le sol du procd (rejet initial avant mesure de gestion des risques) : 0.0001

    Conditions et mesures relatives la station d'puration municipale :

    Facteur de dilution locale dans l'eau douce : 10

    Traiter les missions atmosphriques pour assurer une efficacit d'puration typique de (%) : 0

    2.2. Matrise de l'exposition - Travailleurs ou Consommateurs

    Taux estim de rcupration de la substance dans les eaux uses par traitement des eaux uses domestiques (%) : 94.1Efficacit totale de l'puration des eaux uses aprs RMM sur site et hors site (unit de traitement des eaux domestiques) (%) :94.1

    Caractristiques du Produit

    Traiter les eaux uses sur site (avant rejet dans la masse d'eau) pour assurer l'efficacit d'puration requise de (%): >=59.9

    Fraction libre dans l'air du procd (rejet initial avant mesures de gestion des risques) : 1.0E-2

    tat physiqueLiquide, pression de vapeur < 0,5 kPa temprature et pression normales

    Tonnage maximal admissible du site (Msafe) sur la base d'un rejet aprs rcupration totale par traitement des eaux uses (kg/j):6.8E+5

    Concentration de la substance dans le produitCouvre un pourcentage de la substance dans le produit infrieur ou gal 100 % (sauf mention contraire).

    En cas d'vacuation dans l'unit de traitement des eaux uses domestiques, assurer l'efficacit d'puration requise des eauxuses sur site de (%) : >= 0

    Dbit de l'unit de traitement des eaux uses domestiques pris en charge (m3 / j): 2000

    Frquence et la dure d'utilisationCouvre les expositions quotidiennes allant jusqu' 8 heures (sauf mention contraire).

    Conditions techniques et mesures au niveau du procd pour empcher les missionsLes pratiques courantes varient selon les sites, des estimations de rejets de process conservatrices sont donc utilises.

    Facteurs environnementaux qui ne sont pas influencs par la gestion du risque -

    Autres conditions oprationnelles affectant l'expositionSuppose une utilisation pas plus de 20C au-dessus de la temprature ambiante, sauf mention contraire. Suppose qu'un bonniveau d'hygine du travail est respect.

    Conditions et mesures relatives au traitement externe des dchets pour liminationLa traitement et l'limination externes des dchets doivent tre conformes aux rglementations locales et/ou nationalesapplicables.

    Fraction libre dans les eaux uses du procd (rejet initial avant mesures de gestion des risques) : 2.0E-5

    Version EUFR

    Mesures organisationnelles pour prvenir/limiter les missions partir du siteviter le dversement de substances non dissoutes dans les eaux uses du site ou les rcuprer. Ne pas pandre de bouesindustrielles sur des sols naturels. Les boues doivent tre incinres, contenues ou rcupres.

    Conditions et mesures relatives la valorisation externe des dchetsLa traitement et l'limination externes des dchets doivent tre conformes aux rglementations locales et/ou nationalesapplicables.

    Facteur de dilution locale dans l'eau de mer : 100

    Autres conditions oprationnelles d'utilisation affectant l'exposition de l'environnement

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    2.2b. Matrise de l'exposition des consommateurs

    2.2a. Matrise de l'exposition des travailleurs

    Expositions gnrales (systmes clos)

    Contrler tout risque d'exposition en vrifiant par exemple s'il s'agit desystmes confins ou clos si les installations sont correctement conues etentretenues, s'il existe un bon niveau de ventilation gnrale. Vidanger lessystmes et les lignes de transfert avant la rupture du confinement. Vidangeret rincer les quipements si possible avant les oprations d'entretien.Lorsqu'il existe un risque d'exposition : veiller ce que le personnel concernsoit inform de la nature de l'exposition encourue et qu'il ait connaissance desmesures de base pour limiter les expositions ; veiller la disponibilitd'quipements de protection individuelle ; nettoyer les dversements etliminer les dchets conformment aux exigences rglementaires ; surveillerl'efficacit des mesures de contrle ; envisager la ncessit d'une surveillancemdicale; identifier et mettre en uvre des actions correctives.

    Catgorie(s) de produit

    chantillonnage

    Vidanger le systme avant l'ouverture ou l'entretien des quipements. Port degants rsistants aux produits chimiques (conformes la norme EN374)associ une formation de base du personnel.

    Production ou prparation d'articles paragglomration, compression, extrusion oupastillage

    Oprations de mlange (systmes ouverts)

    Conditions oprationnelles et mesures de gestion des risques

    Expositions gnrales (systmes ouverts)

    Utiliser des pompes vide-fts ou verser le contenu du conteneur avecprcaution. Port de gants rsistants aux produits chimiques (conformes lanorme EN374) associ une formation de base du personnel.

    Stockage

    viter tout contact direct du produit avec la peau. Identifier les zones de lapeau susceptibles d'tre en contact indirect avec le produit. Porter des gants(tests selon la norme EN374) si les mains sont susceptibles d'tre en contactavec la substance. Nettoyer immdiatement toute contamination/toutdversement. Laver immdiatement toute contamination de la peau. Assurerune formation de base du personnel pour viter/rduire les expositions etsignaler tout problme de peau pouvant se dvelopper par la suite.

    Non applicable.

    Port de gants appropris conformes la norme EN374.

    Mesures gnrales (agents irritants pour lapeau)

    Assurer une ventilation par extraction aux points o les missionssurviennent. Port de gants rsistants aux produits chimiques (conformes lanorme EN374) associ une formation de base du personnel.

    Stocker la substance dans un systme clos.

    Conditions oprationnelles et mesures de gestion des risques

    Aucune autre mesure spcifique identifie.

    Remplissage de fts et de petits rcipients

    Transferts de vrac

    Manipuler la substance dans un systme clos.

    Activits de laboratoire

    Port de gants appropris conformes la norme EN374.

    Port de gants appropris conformes la norme EN374.

    Mesures gnrales applicables toutes lesactivits

    Scnarios participants

    Version EUFR

    Manipuler la substance dans un systme clos. Port de gants approprisconformes la norme EN374.

    Aucune autre mesure spcifique identifie.

    Nettoyage et maintenance des quipements

    Transferts en fts/ par lots

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    EnvironnementLes conseils fournis sont bass sur des conditions d'exploitation supposes, pouvant ne pas s'appliquer tous les sites : une mise l'chelle peut donc s'avrer ncessaire afin de dfinir des mesures adaptes de gestion des risques propres au site. Pour obtenirl'efficacit ncessaire d'limination des eaux uses, utiliser les technologies sur site/hors site, seules ou combines. Pour obtenirl'efficacit ncessaire d'limination de l'air, utiliser les technologies sur site, seules ou combines. De plus amples dtails sur lestechnologies de contrle et de mise lchelle sont fournis dans la fiche de donne SpERC(http://cefic.org/en/reach-for-industries-libraries.html).

    4. Guide de conformit au scenario d'exposition l'intention des Utilisateursen Aval ( DU)

    3. Evaluation de l'exposition et rfrences

    EnvironnementLa mthode des blocs d'hydrocarbures a t utilise pour calculer le taux d'exposition environnementale avec le modle Petrorisk.

    Version EUFR

    SantL'outil ECETOC d'valuation des risques (TRA) a t utilis afin d'valuer le risque d'exposition sur le lieu de travail (sauf indicationcontraire)

    SantLe risque d'exposition prvu ne doit pas dpasser les DN(M)EL ds lors que les mesures de gestion des risques/conditionsoprationnelles dcrites en Section 2 sont mises en uvre. Dans le cas o d'autres mesures de gestion des risques/conditionsoprationnelles sont adoptes, les utilisateurs doivent s'assurer que les risques sont controls des niveaux au moins quivalents.Les donnes disponibles relatives aux dangers ne permettent pas la drivation d'un DNEL pour les risques d'irritation de la peau.Les donnes disponibles relatives aux dangers ne ncessitent pas d'tablir de DNEL pour d'autres risques pour la sant. LesMesures de gestion des risques sont tablies d'aprs une caractrisation qualitative des effets sur la sant.

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    1. Scnario d'exposition

    Tonnage quotidien maximal du site (en kg/jour) : 5.0E+6

    Descripteur des usages

    2.1. Matrise de l'exposition de l'environnement

    Frquence et la dure d'utilisation Rejets continus.

    Catgorie de rejet dans l'environnementERC7 - Utilisation industrielle de substances en systmes ferms

    Version 1.0

    Jours d'mission (jours/an) : 300

    Catgorie spcifique de rejet dans l'environnement (SERC)ESVOC SpERC 7.12a.v1.

    Facteurs environnementaux qui ne sont pas influencs par la gestion du risque

    Caractristiques du ProduitLa substance est une UVCB. Principalement hydrophobe.

    Secteur d'utilisationSU3 - Production Industrielle (Tout)

    Facteur de dilution locale dans l'eau douce : 10

    Utilisation comme carburant, Au niveau industriel.

    Facteur de dilution locale dans l'eau de mer : 100

    Quantits utilises:

    Autres conditions oprationnelles d'utilisation affectant l'exposition de l'environnement

    Processus, tches et activits couvertsCouvre l'utilisation comme combustible (ou comme additifs de carburant) et comprend les activits associes son transfert, sonutilisation, l'entretien du matriel, et au traitement des dchets.

    Fraction du tonnage europen utilis dans la rgion : 0.1

    Fraction libre dans l'air du procd (rejet initial avant mesures de gestion des risques) : 5.0E-3

    ES05015

    Tonnage pour utilisation rgionale (tonnes/an) : 4.5E+6

    Catgorie de procdPROC1 - Utilisation en systme ferm, aucune probabilit d'expositionPROC2 - Utilisation selon un procd en continu en milieu confin avec des contrles occasionnels de l'expositionPROC3 - Utilisation selon un procd en lots en milieu confin (synthse ou formulation)PROC8a - Transfert de substance ou mlange (chargement/dchargement) de/vers des cuves/des grands conteneurs dans lestablissements non spcialissPROC8b - Transfert de substance ou de mlange (chargement/dchargement) de/dans des cuves/des grands conteneurs dansdes tablissements spcialissPROC16 - En utilisant la matire comme source de combustible, on peut s'attendre une exposition limite aux composs nonbrls

    Version EUFR

    Fraction du tonnage rgional utilis localement : 0.34

    Trade name / designation Vacuum Gas oils (VGO) - Hydrocracked Gas Oils (HGO) - Distillate fuel oils

    2. Conditions oprationnelles et mesures de gestion des risques

    Tonnage annuel du site (en tonnes/an) : 1.5E+6

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    2.2. Matrise de l'exposition - Travailleurs ou Consommateurs

    Mesures organisationnelles pour prvenir/limiter les missions partir du siteviter le dversement de substances non dissoutes dans les eaux uses du site ou les rcuprer. Ne pas pandre de bouesindustrielles sur des sols naturels. Les boues doivent tre incinres, contenues ou rcupres.

    Fraction libre dans le sol du procd (rejet initial avant mesure de gestion des risques) : 0

    Dbit de l'unit de traitement des eaux uses domestiques pris en charge (m3 / j): 2000

    Traiter les eaux uses sur site (avant rejet dans la masse d'eau) pour assurer l'efficacit d'puration requise de (%): >=97.7

    Caractristiques du Produit

    Conditions et mesures relatives au traitement externe des dchets pour liminationLes missions de combustion sont limites par les moyens de matrise des missions requis. Les missions de combustion sontprises en compte dans l'valuation de l'impact au niveau rgional.

    tat physiqueLiquide, pression de vapeur < 0,5 kPa temprature et pression normales

    Conditions techniques et mesures au niveau du procd pour empcher les missionsLes pratiques courantes varient selon les sites, des estimations de rejets de process conservatrices sont donc utilises.

    Conditions techniques et mesures sur-site pour rduire ou limiter les coulements, les missions dans l'air et les rejetsdans le solLe risque li une exposition environnementale est induit par le compartiment sdiments d'eau douceEn cas d'vacuation vers l'unit de traitement des eaux uses domestiques, aucun traitement des eaux uses sur site n'est requis.

    Concentration de la substance dans le produitCouvre un pourcentage de la substance dans le produit infrieur ou gal 100 % (sauf mention contraire).

    Conditions et mesures relatives la station d'puration municipale

    Frquence et la dure d'utilisationCouvre les expositions quotidiennes allant jusqu' 8 heures (sauf mention contraire).

    En cas d'vacuation dans l'unit de traitement des eaux uses domestiques, assurer l'efficacit d'puration requise des eauxuses sur site de (%) : >=60.4

    Conditions et mesures relatives la valorisation externe des dchetsLa valorisation et le recyclage externes des dchets doivent tre conformes aux rglementations locales et/ou nationales envigueur.

    Autres conditions oprationnelles affectant l'expositionSuppose une utilisation pas plus de 20C au-dessus de la temprature ambiante, sauf mention contraire. Suppose qu'un bonniveau d'hygine du travail est respect.

    Taux estim de rcupration de la substance dans les eaux uses par traitement des eaux uses domestiques (%) : 94.1

    Fraction libre dans les eaux uses du procd (rejet initial avant mesures de gestion des risques) : 0.00001

    RemarquesLes informations supplmentaires concernant le principe d'identification des conditions opratoires (OC) et des Mesures deMatrise du Risque (RMM) se trouvent dans le dossier Petrorisk

    Efficacit totale de l'puration des eaux uses aprs RMM sur site et hors site (unit de traitement des eaux domestiques) (%) :97.7

    Version EUFR

    Traiter les missions atmosphriques pour assurer une efficacit d'puration typique de (%) : 95

    Tonnage maximal admissible du site (Msafe) sur la base d'un rejet aprs rcupration totale par traitement des eaux uses (kg/j):5.0E+6

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    3. Evaluation de l'exposition et rfrences

    4. Guide de conformit au scenario d'exposition l'intention des Utilisateursen Aval ( DU)

    EnvironnementLa mthode des blocs d'hydrocarbures a t utilise pour calculer le taux d'exposition environnementale avec le modle Petrorisk.

    SantL'outil ECETOC d'valuation des risques (TRA) a t utilis afin d'valuer le risque d'exposition sur le lieu de travail (sauf indicationcontraire)

    2.2a. Matrise de l'exposition des travailleurs

    2.2b. Matrise de l'exposition des consommateurs

    Contrler tout risque d'exposition en vrifiant par exemple s'il s'agit desystmes confins ou clos si les installations sont correctement conues etentretenues, s'il existe un bon niveau de ventilation gnrale. Vidanger lessystmes et les lignes de transfert avant la rupture du confinement. Vidangeret rincer les quipements si possible avant les oprations d'entretien.Lorsqu'il existe un risque d'exposition : veiller ce que le personnel concernsoit inform de la nature de l'exposition encourue et qu'il ait connaissance desmesures de base pour limiter les expositions ; veiller la disponibilitd'quipements de protection individuelle ; nettoyer les dversements etliminer les dchets conformment aux exigences rglementaires ; surveillerl'efficacit des mesures de contrle ; envisager la ncessit d'une surveillancemdicale; identifier et mettre en uvre des actions correctives.

    Utilisation comme carburant (systmes clos)

    Conditions oprationnelles et mesures de gestion des risques

    Transferts en fts/ par lots

    Vidanger le systme avant l'ouverture ou l'entretien des quipements. Port degants rsistants aux produits chimiques (conformes la norme EN374)associ une formation de base du personnel.

    viter tout contact direct du produit avec la peau. Identifier les zones de lapeau susceptibles d'tre en contact indirect avec le produit. Porter des gants(tests selon la norme EN374) si les mains sont susceptibles d'tre en contactavec la substance. Nettoyer immdiatement toute contamination/toutdversement. Laver immdiatement toute contamination de la peau. Assurerune formation de base du personnel pour viter/rduire les expositions etsignaler tout problme de peau pouvant se dvelopper par la suite.

    Mesures gnrales (agents irritants pour lapeau)

    Non applicable.

    Conditions oprationnelles et mesures de gestion des risques

    Aucune autre mesure spcifique identifie.

    Stockage

    Port de gants appropris conformes la norme EN374.

    Port de gants appropris conformes la norme EN374.

    Mesures gnrales applicables toutes lesactivits

    Scnarios participants

    Version EUFR

    Manipuler la substance dans un systme clos.

    Catgorie(s) de produit

    Nettoyage et maintenance des quipements

    Transferts de vrac

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    EnvironnementLes conseils fournis sont bass sur des conditions d'exploitation supposes, pouvant ne pas s'appliquer tous les sites : une mise l'chelle peut donc s'avrer ncessaire afin de dfinir des mesures adaptes de gestion des risques propres au site. Pour obtenirl'efficacit ncessaire d'limination des eaux uses, utiliser les technologies sur site/hors site, seules ou combines. Pour obtenirl'efficacit ncessaire d'limination de l'air, utiliser les technologies sur site, seules ou combines. De plus amples dtails sur lestechnologies de contrle et de mise lchelle sont fournis dans la fiche de donne SpERC(http://cefic.org/en/reach-for-industries-libraries.html).

    Version EUFR

    SantLe risque d'exposition prvu ne doit pas dpasser les DN(M)EL ds lors que les mesures de gestion des risques/conditionsoprationnelles dcrites en Section 2 sont mises en uvre. Dans le cas o d'autres mesures de gestion des risques/conditionsoprationnelles sont adoptes, les utilisateurs doivent s'assurer que les risques sont controls des niveaux au moins quivalents.Les donnes disponibles relatives aux dangers ne permettent pas la drivation d'un DNEL pour les risques d'irritation de la peau.Les donnes disponibles relatives aux dangers ne ncessitent pas d'tablir de DNEL pour d'autres risques pour la sant. LesMesures de gestion des risques sont tablies d'aprs une caractrisation qualitative des effets sur la sant.

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    2. Conditions oprationnelles et mesures de gestion des risques

    Tonnage annuel du site (en tonnes/an) : 3.3E+3

    1. Scnario d'exposition

    Tonnage quotidien maximal du site (en kg/jour) : 9.2E+3

    Descripteur des usages

    2.1. Matrise de l'exposition de l'environnement

    Frquence et la dure d'utilisation Rejets continus.

    Catgorie de rejet dans l'environnementERC9a - Utilisation en intrieur largement dispersive de substances en systmes closERC9b - Utilisation en extrieur largement dispersive de substances en systmes clos

    Version 1.0

    Jours d'mission (jours/an) : 365

    Catgorie spcifique de rejet dans l'environnement (SERC)ESVOC SpERC 9.12.v1.

    Facteurs environnementaux qui ne sont pas influencs par la gestion du risque

    Caractristiques du ProduitLa substance est une UVCB. Principalement hydrophobe.

    Secteur d'utilisationSU22 - Usages professionnels: Domaine public (administration, ducation, loisirs, services, artisanat)

    Facteur de dilution locale dans l'eau douce : 10

    Utilisation comme carburant, Au niveau professionnel.

    Facteur de dilution locale dans l'eau de mer : 100

    Quantits utilises:

    Autres conditions oprationnelles d'utilisation affectant l'exposition de l'environnement

    Processus, tches et activits couvertsCouvre l'utilisation comme combustible (ou comme additifs de carburant) et comprend les activits associes son transfert, sonutilisation, l'entretien du matriel, et au traitement des dchets.

    Fraction du tonnage europen utilis dans la rgion : 0.1

    ES05016

    Tonnage pour utilisation rgionale (tonnes/an) : 6.7E+6

    Version EUFR

    Catgorie de procdPROC1 - Utilisation en systme ferm, aucune probabilit d'expositionPROC2 - Utilisation selon un procd en continu en milieu confin avec des contrles occasionnels de l'expositionPROC3 - Utilisation selon un procd en lots en milieu confin (synthse ou formulation)PROC8a - Transfert de substance ou mlange (chargement/dchargement) de/vers des cuves/des grands conteneurs dans lestablissements non spcialissPROC8b - Transfert de substance ou de mlange (chargement/dchargement) de/dans des cuves/des grands conteneurs dansdes tablissements spcialissPROC16 - En utilisant la matire comme source de combustible, on peut s'attendre une exposition limite aux composs nonbrls

    Fraction du tonnage rgional utilis localement : 0.0005

    Trade name / designation Vacuum Gas oils (VGO) - Hydrocracked Gas Oils (HGO) - Distillate fuel oils

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    Fraction libre dans les eaux uses du procd (rejet initial avant mesures de gestion des risques) : 0.00001

    2.2. Matrise de l'exposition - Travailleurs ou Consommateurs

    Tonnage maximal admissible du site (Msafe) sur la base d'un rejet aprs rcupration totale par traitement des eaux uses (kg/j):1.4E+5

    Traiter les missions atmosphriques pour assurer une efficacit d'puration typique de (%) : N/A

    Mesures organisationnelles pour prvenir/limiter les missions partir du siteviter le dversement de substances non dissoutes dans les eaux uses du site ou les rcuprer. Ne pas pandre de bouesindustrielles sur des sols naturels. Les boues doivent tre incinres, contenues ou rcupres.

    Dbit de l'unit de traitement des eaux uses domestiques pris en charge (m3 / j): 2000

    Caractristiques du Produittat physiqueLiquide, pression de vapeur < 0,5 kPa temprature et pression normales

    Conditions et mesures relatives au traitement externe des dchets pour liminationLes missions de combustion sont limites par les moyens de matrise des missions requis. Les missions de combustion sontprises en compte dans l'valuation de l'impact au niveau rgional.

    Concentration de la substance dans le produitCouvre un pourcentage de la substance dans le produit infrieur ou gal 100 % (sauf mention contraire).

    Traiter les eaux uses sur site (avant rejet dans la masse d'eau) pour assurer l'efficacit d'puration requise de (%): >=0

    Frquence et la dure d'utilisationCouvre les expositions quotidiennes allant jusqu' 8 heures (sauf mention contraire).

    Fraction libre dans le sol du procd (rejet initial avant mesure de gestion des risques) : 0.00001

    Conditions et mesures relatives la station d'puration municipale :

    Autres conditions oprationnelles affectant l'expositionSuppose une utilisation pas plus de 20C au-dessus de la temprature ambiante, sauf mention contraire. Suppose qu'un bonniveau d'hygine du travail est respect.

    Conditions et mesures relatives la valorisation externe des dchetsLa valorisation et le recyclage externes des dchets doivent tre conformes aux rglementations locales et/ou nationales envigueur.

    Fraction libre dans l'air du procd (rejet initial avant mesures de gestion des risques) : 1.0E-4

    En cas d'vacuation dans l'unit de traitement des eaux uses domestiques, assurer l'efficacit d'puration requise des eauxuses sur site de (%) : >=0

    Taux estim de rcupration de la substance dans les eaux uses par traitement des eaux uses domestiques (%) : 94.1

    Conditions techniques et mesures sur-site pour rduire ou limiter les coulements, les missions dans l'air et les rejetsdans le solLe risque li une exposit