Gestion Electronique et Sécurisation du Fret … · International Multimodal . ... Citons un exemple dans le monde du transport avec les ... Commissionnaire de Transport. 2. Objectif

GESFIM Référentiel eBusiness 1/1 10/03/2008

Référentiel e-Business Révision 2

LIV2MS3RB_ADM_1

Gestion Electronique et Sécurisation du Fret

International Multimodal


1. Introduction: .................................................................................................... 3

1.1 Le Référentiel eBusiness .............................................................................3 1.2 Langage de présentation des livrables : ......................................................4 1.3 Le Référentiel normalisé GESFIM ................................................................5

2. Objectif du document : périmètre des fonctions, cha mp d’application ................ 5 3. Méthodologie de modélisation .......................................................................... 6 4. Références normatives .................................................................................... 8 5. Business Process Model (Modèle processus / flux) ......................................... 8

5.1 Généralités sur la démarche et la présentation des documents normatifs ...8 5.2 Préambule BRS Transport/Logistique/Douanes .........................................11 5.3 Business Requirements ............................................................................14

5.3.1 Overall Use Case International Forwarding and Trans port: .............. 16 5.3.2 Use Cases - Booking (space booking and consignment booking) ... 17 5.3.3 Use Case - Transport Ordering and Consignment Instr uctions........ 20 5.3.4 Use case - Movement of Goods....................... .................................... 22 5.3.5 Use Case – Consignment Status Reporting ............ ........................... 23 5.3.6 Use Case - Split Consignment....................... ...................................... 24 5.3.7 Use Case - Consolidation and Deconsolidation....... .......................... 25

5.4 Information Flow definition ........................................................................26 5.4.1 Réservation de transport ........................... .......................................... 26 5.4.2 Instructions de Transport .......................... .......................................... 27 5.4.3 Déroulement du transport........................... ......................................... 28 5.4.4 Statut de transport (remontée d’informations)...... ............................. 29 5.4.5 La procédure de demande de transport ............... .............................. 33 5.4.6 L’exécution du transport terrestre ................. ..................................... 34 5.4.7 L’exécution des formalités douanières.............. ................................. 35 5.4.8 L’exécution des opérations à partir de l’entrée sur le terminal maritime........................................... ................................................................. 36 5.4.9 Processus Commande Clients et Mise en production (G ESFIM C) .. 38 5.4.10 Processus Transport, Livraison, Facturation, Garant ie (GESFIM C) 39

5.5 Informatique embarquée : potentialités (GESFIM sous -projet B) ................41 5.6 Flux Douanes DELTA ................................................................................43

5.6.1 Cas d’utilisation: déclaration en Douanes.......... ................................ 43 5.6.2 Diagramme d’activités déclaration en Douanes DELTA- D ................ 45 5.6.3 ECS – Export Control System.................. ............................................ 47

6. Modèles de données (Data Model) Information Model definition ....................... 52 6.1 Business Entities within the Information Exchange ...................................52 6.2 Class diagram and data model ..................................................................54 6.3 Business Information Entities (BIE) ...........................................................55 6.4 Business Rules .........................................................................................96 6.5 Definition of Terms ....................................................................................96

7. Indications sur la génération des schémas XML .............................................. 98


1. Introduction: La nécessité d’un référentiel de base et le respect des standards internationaux. Le Référentiel GESFIM a été élaboré bien que les préconisations de l’Instance de Coordination TIC PME 2010 sur le référentiel normalisé (document de méthodologie à l’attention de la Maîtrise d’Ouvrage des projets) ne soient pas disponibles à ce stade du programme. Il a été élaboré à partir de l’état de l’art actuel et sur la base des connaissances des intervenants du projet GESFIM du fait de leur participation aux instances internationales de standardisation UN/CEFACT.

1.1 Le Référentiel eBusiness est l’expression sous une forme normalisée des processus métier et des flux d’échanges d’informations dans la filière Transport/Logistique international et multimodal.Il est le résultat concret des travaux de modélisation réalisés à partir de l’analyse de l’existant, des besoins exprimés par les Utilisateurs et du Cahier des Charges Fonctionnel. Les processus et les flux ont été redéfinis pour satisfaire aux nouvelles exigences et contraintes dictées par l’évolution actuelle des règlements et procédures du commerce international. Ils prennent en compte : - Les nouvelles transactions et formalités douanières/sécuritaires dématérialisées - L’anticipation des flux d’échanges Chargeurs / Transporteurs / Plateformes - La planification des ordres de transport - L’enrichissement de l’information descriptive au long de la chaîne de transport. (point de

passage, mode de transport, identités, etc…) Ce Référentiel définit le fondement en termes d’informations et d’activités métier, indépendant de la technologie qui sera mise en œuvre (en Anglais « technology neutral ») dans les applications informatiques et a donc vocation à assurer la cohérence, l’interopérabilité et la pérennité des systèmes. De plus, le Référentiel est évolutif et pourra être enrichi ultérieurement pour prendre en compte de nouveaux besoins (réglementations sûreté fret international) tout en assurant la compatibilité ascendante. Il faut rappeler qu’au début des échanges électroniques EDI, le développement des standards d’échanges par le CEFACT Nations Unies a procédé d’une démarche empirique. Pour preuve, le premier message EDIFACT élaboré a été la facture, ce qui ne semblait pas logique car ce document représente la fin de la transaction commerciale. On s’était contenté de simplement reproduire le contenu des cases de la facture papier en format électronique. Et ainsi de suite, d’autres messages ont été développés à la demande et au bon vouloir des utilisateurs : commandes, demande livraison, avis d’expédition, ordre de transport...sans qu’il y ait une cohérence globale dans ces travaux. C’est la raison pour laquelle a été introduite la modélisation comme préalable à l’élaboration des standards d’échanges. La modélisation consiste à analyser, à partir des besoins exprimés par les utilisateurs, les processus d’affaires et les informations échangées entre acteurs d’une transaction et à formaliser cette analyse sous forme structurée de diagrammes. Elle s’appuie sur une méthodologie appelée UML (Unified Modeling Language) qui est un langage de notation graphique standardisé pouvant être utilisé dans différents domaines de modélisation et notamment pour décrire des processus de gestion. Son application dans les travaux de normalisation de l’UN/CEFACT est appelée UMM -Unified Modeling Methodology-. Il existe de nombreux outils logiciels sur le marché permettant de réaliser ces modèles et de maintenir leur cohérence et leur intégrité. Dans le cadre du projet GESFIM, nous avons choisi l’outil logiciel « Enterprise Architect » qui est largement utilisé dans les instances internationales de normalisation eBusiness du CEFACT Nations Unies. Les diagrammes donnent en général une vision fonctionnelle parfaitement compréhensible par l’utilisateur non informaticien, ce qui fait l’intérêt des outils de modélisation.


Sans entrer dans le détail technique, disons que la modélisation est une approche conceptuelle gérant des « objets » qui peuvent être des « Acteurs », lesquels ayant des « Rôles », pouvant faire appel à des «Ressources » externes. On y représente les «Métiers » qui exercent des «Activités ». Ces activités peuvent être décomposées en tâches élémentaires. Tout ceci sera formalisé dans le modèle par des « Processus » entre lesquels circuleront des « Flux » d’informations. Les objets de la modélisation et leurs relations sont schématisés ci-dessous :

Rôles Ressources

MétiersActivités

Acteurs

ProcessusFlux

Les étapes de la démarche de modélisation partent de la « vue logique » : architecture « métier » et architecture « fonctionnelle » pour arriver à la « vue physique » : architecture « applicative » et modèles de « données » qui sera la base de la conception d’une application informatique. Cette modélisation est connue sous le sigle BPM en référence à l'anglais « Business Process Modeling »

• Architecture « métier »

• Architecture « fonctionnelle »

• Architecture « applicative »

• Modèles de « données »• Déploiement des « solutions »

Vue logique

Vue physique

Le processus du programme ebXML (electronic Business XML) de UN/CEFACT se matérialise par des documents normatifs dénommés BRS (Business Requirements Specifications) et RSM (Requirements Specifications Mapping) contenant les Modèles de Données (basé sur les Core Components, données métier élémentaires réutilisables dans différents contextes) et les Modéles d’échanges (Business Process Models). La présentation des modèles de ce Référentiel est conforme à la recommandation BRS de l’UN/CEFACT afin de respecter les normes internationales exigées par le programme TIC PME 2010. 1.2 Langage de présentation des livrables : Ainsi qu’il est préconisé par l’instance de Coordination du programme TIC PME 2010 dans son soutien à la normalisation, les documents BRS de soumission des spécifications de processus métier sont rédigés en langue anglaise. Une rédaction unique en langue anglaise est également impérative pour les projets dont le domaine d’interopérabilité visé est l’Europe, ce qui est le cas pour les aspects douaniers communautaires du projet GESFIM. De même,


le Modèle de Données définissant la sémantique des informations échangées est exprimé en anglais car ceci a fait l’objet d’un consensus au niveau international. Toutefois, le présent document « Référentiel eBusiness » de GESFIM est rédigé, dans la mesure du possible, en langue française pour les parties explicatives et pédagogiques. Les parties techniques sont rédigées en anglais (modèles, description des processus, dictionnaire de données...) mais celles-ci pourront être totalement ou partiellement traduites en langue française dans les guides d’implémentation qui seront produits ultérieurement. 1.3 Le Référentiel normalisé GESFIM est présenté sous forme d’un tronc commun (Core model) décrivant les fonctions génériques de base Transport/Logistique correspondant à l’IFTM ( International Forwarding and Transport) développé au niveau international, qui sera complété par les apports des 3 projets de GESFIM : - Projet A : Core Model + spécifications DELTA Douanes - Sous projet B : Core Model + spécifications Transport Routier Intermodal - Sous projet C : Core Model + spécifications Traçabilité Sûreté Produits Le Modèle de Données et le dictionnaire des composants élémentaires associé (Core Components) est commun à l’ensemble du projet GESFIM. Il faut insister sur un point important : un des fondements des échanges électroniques est la terminologie des données et codes utilisés. C’est la « sémantique » que le dictionnaire de la langue française définit comme étant « l’étude du sens des unités linguistiques et de leurs combinaisons ». En effet, il est impératif que tout les partenaires se comprennent (en l’occurrence les applications informatiques) dans les échanges et qu’un terme, une abréviation, un code... ait exactement la même signification pour tous. Tant que l’on communique par des moyens traditionnels avec intervention humaine, il reste toujours une marge d’interprétation qui n’est plus possible lorsqu’on entre dans des processus automatisés de système à système. Notre expérience a montré que l’on passe énormément de temps dans les instances de normalisation pour se mettre d’accord sur la sémantique des données au plan international. Citons un exemple dans le monde du transport avec les termes « Shipment » et «Consignment » traduits en français respectivement par « envoi, enlèvement ou chargement » et « expédition ou consignation ». La confusion initiale entre ces deux termes pouvait être lourde de conséquences car le 2ème vocable est lié à un contrat de transport engageant la responsabilité du transporteur vis-à-vis de son client. Ceci devient d’autant plus important dans le présent projet car une incompréhension dans l’application des procédures douanières peut engager la responsabilité pénale du Commissionnaire de Transport. 2. Objectif du document : périmètre des fonctions, champ d’application

Ce document est une base de référence normalisée décrivant les processus métier, les flux d’échanges d’informations et les données échangées dans la filière Transport/Logistique international et multimodal permettant la dématérialisation et la sécurisation des transactions douanières ainsi que le suivi des flux des marchandises. Il couvre les domaines suivants correspondant aux différents modules du projet: 1.1. Echanges entre les Opérateurs (chargeurs, commissionnaires de transport...) avec

le nouveau système DELTA des Douanes 1.2. Echanges entre les Opérateurs et la plateforme GESFIM de TLF/ELIT 1.3. Autres flux d’information génériques dans le Transport (réservation, suivi

opérationnel des mouvements de marchandises, échanges multimodaux.....) 1.4. Insertion optimale du transport routier dans les systèmes des filières industrielles et

commerciales par des outils d’interface banalisés et planification des transports


dans le contexte multimodal. Anticipation des flux entre chargeurs, transporteurs et plateformes

1.5. Permettre aux PME Transport la traçabilité et la sécurisation du transport des produits dans la relation Client-Fournisseur de la chaîne logistique (SCM)

3. Méthodologie de modélisation Introduction au langage de modélisation « UML » : UML est un langage de notation orienté objet qui a été développé et standardisé par Rational Software2 et Object Management Group3. Il a vu le jour en 1997 et est très rapidement devenu un standard de l’industrie pour spécifier, visualiser, développer et documenter des logiciels. Unified Modeling Language est né, comme son nom l’indique, du regroupement de trois techniques de modélisation objet, la méthode Booch, Object Modeling Technique (OMT) et Objectory (OOSE) Process, respectivement développées par Grady Booch, James Rumbaugh et Ivar Jacobson. UML couvre les différentes phases d’un développement : analyse, conception et implémentation, en offrant divers types de diagrammes : - Le diagramme de cas d’utilisation représente les comportements d’un système du point

de vue de l’utilisateur. Il permet de comprendre ce que doit faire un système plutôt que comment.

- Le diagramme d’activités représente l’enchaînement des différentes opérations d’un processus et.décrit les flux entre activités au sein d’un système. Cela permet de représenter le déroulement d’une procédure ou d’une fonction.

- Le diagramme de séquence représente les objets et leurs interactions selon une ligne temporelle. Il détaille comment les opérations du système sont réalisées, quels messages sont envoyés et à quel moment.

- Le diagramme de transition d’états exprime le comportement dynamique d’un objet en termes d’états, d’activités, de transitions et d’événements

- Le diagramme de classes représente la structure statique d’un système sous la forme de classes et de relations, c’est-à-dire l’ensemble des éléments d’un modèle de données. Une classe est une représentation abstraite d’un ensemble d’éléments similaires.

- Le diagramme de paquets de paquets représente de manière simplifiée un modèle de données complexe. Chaque paquet constituant un sous-modèle du modèle de données complexe, le diagramme de paquets utilise un nombre réduit d’éléments

- Le diagramme d’objets représente les objets et leurs relations, un objet étant un élément particulier d’une classe.

- Le diagramme de collaboration représente les objets, leurs liens et leurs interactions de manière structurelle. Il contient les mêmes informations qu’un diagramme de séquence mais se focalise sur l’enchaînement des opérations

- Le diagramme de transition d’états exprime le comportement dynamique d’un objet en termes d’états, d’activités, de transitions et d’événements.

- Le diagramme de composants montre l’implémentation physique d’un système, en termes de composants logiciels.

- Le diagramme de déploiement décrit la configuration des éléments de traitement à l’exécution et les composants qui leur sont rattachés.

Le Référentiel eBusiness décrit dans le présent document détaille les diagrammes les plus pertinents pour le projet GESFIM : - Cas d’utilisation (Use Cases) et description fonctionnelle - Diagrammes d’activités


La méthode « UMM » UN/CEFACT Modeling Methodology UMM est une méthode de modélisation de processus métier et d’échange d’informations, technologiquement neutre, utilisant la notation UML pour décrire les scénarios d’échanges électroniques des projets. UMM décrit les concepts et les principes dont les responsables des projets d’échanges électroniques (EEP – Echanges Electroniques Professionnels) ont besoin pour :

• Mener à bien les étapes des projets consacrées à l’identification et à la spécification des processus et des informations conformément aux règles de l’UN/CEFACT

• Soumettre ces processus et ces informations aux instances d’enregistrement et de standardisation.

Pour plus de détails sur la méthode UMM, se référer au Guide d’Utilisation de la Méthodologie de Modélisation du CEFACT/ONU (UN/CEFACT Modeling Methodology (UMM) User Guide CEFACT/TMG/N093). L’analyse est conduite selon trois axes principaux qui concernent les processus, les collaborations et les transactions :

• « Business Domain View » : analyse centrée sur les domaines et les processus qui permet de connaître la chorégraphie des échanges, c'est-à-dire leurs enchaînements possibles du début à la fin d’un processus ;

• « Business Requirement View » : analyse centrée sur les évènements économiques et les collaborations d’affaires. Cette analyse met en relief la formation des contrats et des engagements des différents partenaires, définit leurs rôles dans les échanges et permet l’élaboration des « profils de collaboration » entre partenaires.

• Business Transaction View : analyse centrée sur les transactions qui permet de connaître le contenu précis des documents et messages participant aux échanges.

Les trois axes de l’analyse des échanges

Elaboration des processus métier Elaboration des

collaborations métier

Elaboration des transactions

métier

Découverte et Identification des processus

Analyse centrée sur les domaines et les processus

Analyse centrée sur les collaborations

Analyse centrée sur les transactions

Début


4. Références normatives 1. Unified Modelling Language (UML version 1.4) 2. UN/CEFACT Modelling Methodology UMM (CEFACT/TMG/N090R10, November 2001)

et Technical Specifications 2006-10-06 3. UN/CEFACT Modelling Methodology User Guide (CEFACT/TMG/N093) 4. UN/CEFACT –ebXML Core Components Technical Specifications version 2.01 – ISO

1500-5 5. UN/CEFACT Business Requirements Specification version 1.5 (CEFACT/ICG/005) 6. UN/CEFACT Requirements Specification Mapping version 0.5 (CEFACT/ICG/006) 7. UN/CEFACT Core Components Library CCL version 0.6B – 28 Feb 2007 8. eb-XML TR-Naming Convention for Core Components version 1.04(10 May 2001) 9. UN/CEFACT Registry Specification V1.0 – Draft June 30, 2006 10. TDED Trade Data Element Directory – ISO 7372 - January 2005 11. UN/CEFACT NDR - XML Naming and Design Rules – Version 2.0 – 2006-02-17 - 12. UN/CEFACT BPAWG Reference Model of the International Supply Chain V1.0 March

2003. (UN/CEFACT/BPA/PB044) 13. ITIGG / TBG3 IFTM Principles and Rules 2000 UN/CEFACT 14. United Nations electronic Trade Documents version 2.0 in preparation (UNeDocs)

Project UN/CEFACT 15. United Nations Layout Key (UNLK) (ISO 6422) UN/CEFACT 5. Business Process Model (Modèle processus / flu x)

BRS (Business Requirement Specification) Spécification Fonctionnelle des Processus Métiers

5.1 Généralités sur la démarche et la présentation des documents normatifs Les caractéristiques demandées au nouveau système sont exprimées dans des documents normatifs conformes à la méthodologie de l’UN/CEFACT : BRS (Business Requirements Specifications) et RSM (Requirements Specifications Mapping) contenant les Modèles de Données (basé sur les Core Components, données métier élémentaires réutilisables dans différents contextes) et les Modèles d’échanges (Business Process Models).

Le schéma ci-dessous positionne la spécification des processus et des informations métier dans le déroulement des projets d’échanges électroniques EEP. Les spécifications des processus métier sont présentées dans le BRS.


Les spécifications des processus métier sont présentées dans une feuille de travail qui donne une description détaillée des échanges du processus métier, en indiquant les conditions, contraintes et règles à l’échange applicables qui n’apparaissent pas dans les modèles.

Chaque processus métier est décrit par une feuille de travail. A titre d’exemple, voici un extrait du modèle de référence de haut niveau pour le projet d’informatisation de la procédure TIR (Transport International Routier) : Nom de la feuille de travail

Processus métier

Nom du champ Description et valeur Modèle de base Diagramme de cas d'utilisation

"Nom du modèle" Autres modèles Nom du diagramme utilisé

"Nom du modèle" Nom du processus Transport de marchandises TIR

Identifiant du processus

Définition Ce processus métier décrit le transport de marchandises depuis le premier bureau de douane de départ, jusqu’au bureau de douane final de destination suivant la procédure TIR, avec passage de frontières d’un pays à l’autre (territoire douanier).

Acteurs Autorités douanières, chaîne de garantie, titulaire de carnet TIR.

Objectif Réduire le temps passé dans tous les bureaux de douane concernés au cours d’un transport international de marchandises réalisé sous couvert d’un carnet TIR conformément aux dispositions de la Convention TIR.

Cadrage

Document d’analyse des besoins RSM

BRS Définition des Documents et Informations

Métier

Analyse des Processus et Informations

Métier

Définition des Processus Métier

BRS

Mise en oeuvre des applications

Collecte des Informations

Développement des Schémas


Préconditions Le titulaire agréé de carnet TIR doit être muni d’un carnet TIR valide avant le début de l’opération de transport. L’applicabilité du carnet TIR peut dépendre du type de marchandises à expédier (le tabac et l’alcool exigent l’utilisation de carnets TIR « tabac et alcool ». Pour le transport de marchandises lourdes ou volumineuses, le carnet TIR doit porter la mention correspondante. Le transport TIR doit être réalisé au moyen d’un véhicule agréé et/ou d’un conteneur agréé, sauf en cas de transport de marchandises lourdes ou volumineuses. Le transport TIR doit être garanti par des associations agrées conformément aux dispositions de l’article 6 de la Convention TIR.

Postconditions Conformément aux Processus Métier « cycle de vie du carnet TIR », ce processus métier doit être suivi du: – processus métier « renvoi et archivage » Suite à l’opération de transport TIR, les marchandises sont placées sous un autre régime douanier..

Détails des échanges Scénario d’échanges

Les échanges sont représentés sous la forme d’une succession d’opérations TIR, chacune décrite en deux étapes. Chaque séquence étape 1- étape 2 constitue une seule et même opération TIR. Étape 1 : Début de l’opération TIR au premier bureau de douane de départ. Les agents des douanes vérifient la conformité du carnet TIR, les marchandises, le compartiment de chargement, ainsi que les certificats relatifs au véhicule et/ou au container, ainsi que les documents commerciaux et les documents de transport. Des scellements sont apposés au compartiment de transport. L’agent des douanes remplit et tamponne toutes les parties appropriées des pages du carnet TIR notamment la souche n°1. Sur acceptation du carnet TIR par le premier bureau de douane de départ, la garantie est activée (article 8.4) Étape 2 : Fin de l’opération TIR au bureau de douane de sortie en transit. L’agent des douanes tamponne la souche n°2, extrait le volet n°1 et l’envoie au bureau de douane de départ. Les étapes 1 et 2 sont répétées lorsqu’il y a plusieurs bureaux de douane de départ (3 au maximum dans un ou plusieurs pays (territoires douaniers)). En pareille circonstance, dans chacune des Parties contractantes parcourues en transit par le transport TIR, les étapes 1 et 2 sont répétées, avec les différences suivantes : le bureau de douane qui effectue l’étape 1 est appelé bureau de douane d’entrée de passage. Il vérifie les scellements, le compartiment de chargement et remplit les rubriques appropriées des volets 1 et 2 et de la souche 1. L’étape 2 est identique à l’étape 2 précédente au bureau de douane de sortie de passage. Etape 3…..

Exceptions Les exceptions suivantes peuvent intervenir dans l’exécution du processus : Acceptation falsifiée d’un carnet TIR : les fraudeurs peuvent tenter de falsifier l’acceptation d’un carnet TIR authentique en utilisant des timbres à


date et des scellements douaniers ou de faux timbres et scellements douaniers; Incident ou accident de passage : le document intitulé « procès verbal certifié » doit alors être rédigé par les autorités compétentes. Si le véhicule est inutilisable, les marchandises peuvent être chargées à nouveau sur un autre camion et un nouveau carnet TIR est alors ouvert. En cas de destruction de marchandises, les autorités compétentes doivent mentionner ce fait. En pareille circonstance, le transport TIR ne peut prendre fin au bureau de douane de destination prévu mais doit prendre fin au plus proche bureau de douane de passage. Le carnet TIR peut également être modifié par les autorités compétentes de façon à ce que le transport TIR puisse continuer avec le même carnet TIR; Dans certaines conditions, le transport TIR peut être suspendu (article 26).

Commentaires

Table 1 5.2 Préambule BRS Transport/Logistique/Douanes La Spécification Fonctionnelle des Processus Métiers (BRS) du Transport International Multimodal est basée sur les travaux du sous-groupe ITIGG (International Transport International Guidelines Group) du comité TBG3 Transport/Logistique du CEFACT Nations Unies qui développe les standards internationaux et les règles de bonne pratique pour la profession. Elle s’appuie sur les acquis suivants:

• TBG3 Termes de Référence • Historique des travaux TBG3 & ITIGG IFTM UN/EDIFACT • Le modèle de référence de l’UN-CEFACT « International Supply Chain

Reference Model » • BRS conforme aux méthodologies et spécifications UMM (Unified Modeling

Methodology) & CCTS (Core Components Technical Specifications) Ont également été pris en compte les besoins exprimés par les Utilisateurs et le Cahier des Charges Fonctionnel du projet GESFIM.

Objectifs du BRS Standardiser les processus métiers, les transactions commerciales et administratives et les flux d’informations dans le domaine du transport international multimodal, la logistique et les Douanes en produisant un modèle processus / flux et un modèle de données (diagramme de classes) incorporant les standards existant et en cours de développement et positionnant ce modèle dans le modèle de référence «International Supply Chain » de l’UN-CEFACT. Le modèle inclut les fonctions des commissionnaires, des transporteurs de tous modes et des Douanes : réservation de transport, commande et instructions pour l’acheminement du fret, livraison des marchandises, remontée d’information (rapports de statut transport...), groupage et dégroupage du fret, procédures de dédouanement / transit et application des règlements et directives relatives à la sûreté du fret. Il présente deux variantes à partir du noyau central pour le sous projet B - Transport Routier Intermodal – et le projet C - Traçabilité Sûreté Produits.


Périmètre couvert Cette section décrit l’étendue et les limites des processus métiers liés au transport et aux formalités douanières dans la chaîne logistique internationale (Supply Chain). Le modèle de référence «International Supply Chain» couvre : « Toutes les étapes nécessaires à satisfaire les besoins du Client pour un produit ou service depuis le traitement d’une commande par un Fournisseur jusqu’au règlement financier de la transaction.Il incorpore toutes les activités accomplies par les Intermédiaires et les Autorités ». Le périmètre du BRS - Spécification Fonctionnelle des Processus Métiers du Transport International Multimodal – peut être exprimé comme un sous-ensemble ou profil du modèle de référence «International Supply Chain » incluant l’acheminement des marchandises de tout point d’origine vers tout lieu de destination quelle que soit le trajet emprunté et les pratiques commerciales en vigueur : réservation et ordre de transport, livraison des marchandises, remontée d’information (rapports de statut transport...), groupage et dégroupage du fret, procédures de dédouanement / transit et application des règlements et directives relatives à la sûreté du fret.

Les composants métiers décrits dans le diagramme de classes (modèle de données) ont été développés à partir des composants génériques (Core Components) de façon à être réutilisables par tous les secteurs et tous les modes de transport, ce qui permet au projet GESFIM d’être positionné comme modèle de référence horizontal pour les autres projets du programme TIC PME 2010 : • Il est fortement recommandé que chaque mode de transport et chaque secteur de

l’industrie base les développements de leur BRS transport/logistique spécifique sur la présent BRS multisectoriel afin de répondre à leurs besoins particuliers

• De manière plus générale, il est également fortement recommandé que ce BRS soit utilisé comme référence dans tout développement des échanges transport plus particulièrement le modèle de données (diagramme de classes) qui offre une base sémantique normalisée.

Identification du contexte du processus

Le projet GESFIM regroupe plusieurs Processus Métier et porte sur des relations d’affaires qui se déroulent dans un contexte particulier. Le contexte est défini et enregistré : les informations sur le contexte des Processus Métier permettront aux intervenants des autres projets de retrouver les Processus Métier existants qui correspondent le mieux à leurs besoins. Ils pourront alors les réutiliser totalement ou partiellement.

Les informations sur le contexte des Processus Métier sont définies dans la feuille de travail:

Nom de la feuille de travail

Contexte processus métier

Catégories Description et valeur

Communauté sectorielle Nom de la communauté sectorielle détentrice du processus

Processus métier Nom unique du processus donné par la communauté sectorielle.

Identifiant processus Identifiant du processus donné par la communauté sectorielle.

Acteurs Liste des noms des organisations acteurs du processus métier.


Rôles Rôle métier de l’acteur dans le processus métier

Secteur d’activité Nom du secteur d’activité auquel appartient la communauté sectorielle.

Localisation géographique Définition de la zone dans laquelle se déroulent les échanges du processus métier.

Contraintes institutionnelles Optionnel

Noms des textes réglementaires et législatifs applicables à l’exécution du processus.

Capacités système Optionnel

Noms des standards et des applications utilisés par les systèmes d’informations participant à l’exécution du processus métier

Table 2

Ces catégories de contexte sont les suivantes :

• Processus Métier Il identifie le nom du processus métier qui utilise le composant et qui est l’objet de la spécification. Exemple : « Transport Booking »

• Secteur d’Activité Il identifie le secteur d’activité qui utilise le composant. Exemple : « Maritime Transport »

• Localisation Géographique/Géopolitique Il identifie la localisation géographique du domaine d’échanges qui utilise le composant.

• Classification produits Il identifie les classifications des produits ou services utilisées par le composant.

• Rôle dans le Processus Métier Il identifie les rôles métier des partenaires principaux qui interviennent en tant que parties prenantes des échanges. Exemple : « Freight Forwarder »

• Rôle Auxiliaire Il identifie les rôles des partenaires auxiliaires qui utilisent les informations échangées entre les partenaires parties prenantes.

• Contraintes Institutionnelles

Il identifie les textes législatifs et réglementaires, les contrats, conventions et les traités qui sont applicables au composant. Exemple : « Code des Douanes Communautaires - Règlement Européen n° 648/2005 »

• Capacités Système Il identifie un système matériel ou logiciel, une classe de systèmes matériels ou logiciels ou un standard impliqué dans une relation d’affaires et qui caractérise le composant

Application à GESFIM Categories Description et Valeurs

Processus métier Transport International / Logistique / Douanes

Classification produits

Fourniture de transport et de services associés à tous les secteurs industriels et commerciaux

Secteur d’activités Transport multimodal international et intérieur Localisation Géographique/Géopolitique Global


Contraintes institutionnelles Conventions / règlements internationaux et

nationaux sur les formalités liées au transport de fret

Rôle dans le Processus Métier

Opérateurs, Fournisseurs de services Transport, Acheteurs de services, Commissionnaire de transport, Douanes, Transitaire, Consignataire, Expéditeur, Destinataire

Rôle Auxiliaire

Vendeur, Acheteur, Agent, Ship From Party, Ship To Party

Capacités Système

UNLK (United Nations Layout Key) restrictions physiques pour les documents papier fixées par les conventions

Table 3

Ainsi qu’il est indiqué dans l’introduction de ce document, certaines parties techniques du BRS qui suis est rédigée en anglais (modèles, description des processus, dictionnaire de données...) afin de permettre de porter les besoins normatifs identifiés par le projet GESFIM au niveau des instances internationales de standardisation (UN/CEFACT). Des éléments techniques pourront toutefois être traduits en langue française dans les guides d’implémentation qui seront produits ultérieurement afin de faciliter la compréhension par les entreprises françaises.

5.3 Business Requirements Business Requirements Views The BRS for International Forwarding and Transport is included in the ‘Ship’ part of the International Supply Chain Model (see below). Use Case Diagram International Supply Chain Model


Figure 1 Figure 1 illustrates the scope of the forwarding and transport processes by overlaying it upon the Use Case Diagram - Purchase & Supply Internationally diagram in The Reference Model. This diagram shows that only the Ship use case is within the scope of this BRS. In International Forwarding and Transport the Customer can have the roles of Consignee and/or Transport Services Buyer. The Supplier can have the roles of Consignor and/or Transport Services Buyer.


Business Process Elaboration

5.3.1 Overall Use Case International Forwarding and Transport:


5.3.2 Use Cases - Booking (space booking and consignment booking)


Use Case Description – Space Booking Business Process Name

Space Booking

Identifier Actors Transport Service Buyer

Transport Service Provider (Seller of Transport Service) Description The Transport Service Buyer requests the Transport Service Provider to

reserve space on a means of transport for one or more consignments to be transported together.

Pre-condition The Transport Service Buyer has one or more consignments to be transported and knows the mode of transport and the type of means of transport at which it needs to be transported on. The Transport Service Provider has space available on a means of transport. The Transport Service Buyer and the Transport Service Provider have a relationship.

Post-conditions

The Transport Service Buyer and Transport Service Provider have or have not come into a commercial agreement on the requested space booking. An agreement has been made between the Transport Service Buyer and the Transport Service Provider on the next steps (to be further defined)

Scenario The Transport Service Buyer sends a request to the Transport Service provider to reserve space on a means of transport for one or more consignments to be transported together. The Transport Service Provider checks the availability of the requested space booking on the means of transport and either confirms the space booking and gives additional information or does not accept the space booking (and possibly supplies an option to the space booking). The Transport Service Buyer either accepts (which may be implicit) the reply to the space booking or not.

Remarks


Use Case Description – Consignment Booking Business Process Name

Consignment Booking


Transport Service Provider Description The Transport Service Buyer requests the Transport Service Provider to

book the transport of a specific consignment. Pre-condition The Transport Service Buyer has a consignment to be transported and

knows the mode of transport and the type of means of transport required for its transportation. The Transport Service Provider has space available on a means of transport. The Transport Service Buyer and the Transport Service Provider have a relationship.

Post-conditions

The Transport Service Buyer and Transport Service Provider have or have not come to a commercial agreement on the requested consignment booking. An agreement has been made between the Transport Service Buyer and the Transport Service Provider as to whether or not final transport instructions and/or transport arrangements are required and what will be the next steps to take in either case.

Scenario The Transport Service Buyer sends a request to the Transport Service provider to make a booking for a consignment. The Transport Service Provider checks the availability of space for the requested booking on the means of transport and either confirms the consignment booking and gives additional information or does not accept the consignment booking (and possibly supplies an option to the consignment booking). The Transport Service Buyer either accepts (which may be implicit) the reply to the consignment booking or not.

Remarks


5.3.3 Use Case - Transport Ordering and Consignment Instructions

Use Case Description – Transport Ordering Business Process Name

Transport Ordering


Transport Service Provider Description The Transport Service Buyer prepares the order to transport a consignment

and submits it to the Transport Service Provider, who may accept or reject it.

Pre-condition The Transport Service Buyer has a consignment to be transported and knows the mode of transport and the type of means of transport required for its transportation. The consignment has been or will be loaded into one or more specific pieces of transport equipment. The Transport Service Provider has space available on a specific means of transport. The Transport Service Buyer and the Transport Service Provider have a relationship.

Post-conditions

A transport contract is finalised between the Transport Service Buyer and the Transport Service Provider, on acceptance of the Transport Order.

Scenario The Transport Service Buyer prepares a Transport Order and sends it to the Transport Service Provider. The Transport Service Provider accepts or rejects the Transport Order.

Remarks On acceptance of the Transport Order a waybill is prepared in the Consignment Instructions process.


Use case description – Consignment instructions Issuance of waybill Business process name

Use Case - Consignment Instructions Issuance of way bill


Transport Service Provider Description The Transport Service Provider prepares and when applicable issues a

waybill for the transport of a consignment. (In a paper environment the waybill may be the signed original Transport Order from the Transport Service Buyer).

Pre-condition The Transport Service Buyer has a consignment to be transported and knows the mode of transport and the type of means of transport required for its transportation. The consignment has been or will be loaded into one or more specific pieces of transport equipment. The Transport Service Provider has space available on a specific means of transport. The Transport Service Buyer and the Transport Service Provider have a relationship. The Transport Service Buyer has sent a Transport Order to the Transport Service Provider.

Post-conditions

A waybill is prepared and when applicable issued by the Transport Service Provider to be used during the movement of the goods.

Scenario The Transport Service Provider prepares and when applicable issues a waybill for the transport of a consignment.

Remarks The waybill varies per mode of transport for example Bill of Lading or Seawaybill (Maritime), Master Air Waybill (Air), CMR (Road), CIM (Rail).


5.3.4 Use case - Movement of Goods Either the Consignor or the Consignee can be the Transport Services Buyer. In the movement of goods the main roles are Consignor and Consignee (sender and receiver of the goods).

Use case description Business Process Name

Movement of Goods

Identifier Actors Transport Service Provider, Consignor, Consignee Description The Transport Service Provider picks up or receives the consignment from

the Consignor, moves it and delivers it to the Consignee. Pre-conditions

The Transport Service Provider possesses a waybill and other required documentation for the consignment. The consignment is available to be transported from the Consignor.

Post-conditions

The consignment is delivered to the Consignee. The Proof of Delivery is collected from the Consignee by the Transport Service Provider.

Scenario The Transport Service Provider picks-up or receives the consignment from the Consignor, takes over the consignment from the Consignor and if necessary receives additional documentation to be transported with the consignment. The Consignor informs the Consignee of the despatch of the consignment. The Transport Service Provider moves the consignment, delivers it to the Consignee and collects the Proof of Delivery from the Consignee. The Consignee informs the Consignor of the receipt of the consignment.

Remarks


5.3.5 Use Case – Consignment Status Reporting

Use Case Description Consignment Status Reporting Business Process Name

Consignment Status Reporting


Transport Service Provider Notify party (not being the Transport Service Buyer)

Description The status of the movement of the consignment is requested by the Transport Service Buyer or the Notify party, and reported by the Transport Service Provider

Pre-condition A Transport Contract exists between the Transport Service Buyer and the Transport Service Provider. The Transport Service Provider will pick-up or receive, move and deliver the consignment. The status of the consignment during its movement is requested to be reported.

Post-conditions

The consignment has been delivered. All requested statuses of the consignment during its movement have been reported.

Scenario The Transport Service Buyer requests the Transport Service Provider, either through an individual specific request or through an agreed status reporting procedure, to report on the status of the consignment at specified stages. The Transport Service Provider reports to the Transport Service Buyer on the status of the consignment as requested. The Transport Service Provider may also report to the Notify Party and/or the Consignee of the status of the consignment.

Remarks The Transport Service Buyer may be the Consignor or the Consignee.


5.3.6 Use Case - Split Consignment

Use Case Description Split Consignment Business Process Name

Split consignment

Identifier Split Consignment Actors Transport Service Buyer

Transport Service Provider Description The Transport Service Providers splits a consignment for the purpose of

transportation and may inform the Transport Service Buyer. Pre-condition The consignment needs splitting for operational purposes of the Transport

Service Provider. Post-conditions

The consignment may be reconsolidated by the Transport Service Provider for delivery purposes.

Scenario The Transport Service Buyer makes the consignment available to the Transport Service Provider. The Transport Service Providers splits the consignment across multiple pieces of transport equipment and or multiple means of transport for the purpose of transportation. The consignment is moved on multiple means of transport to the location for consolidation. The consignment may be reconsolidated by the Transport Service Provider for delivery purposes.

Remarks


5.3.7 Use Case - Consolidation and Deconsolidation

Use Case Description Consolidation and Deconsolidation Business process name

Consolidation and Deconsolidation

Identifier Consolidation and Deconsolidation Actors Transport Service Providers Description Consignments are consolidated into one Means of Transport and/or one

piece of Transport Equipment by the sending Transport Service Provider and this consolidation of consignments is then transported to the receiving Transport Service Provider. The receiving Transport Service Provider receives the consolidated consignments, and may or may not deconsolidate the consignments after receipt.

Pre-condition Multiple consignments at the sending end are consolidated for transport purposes.

Post-conditions

Multiple consignments at the receiving end may be deconsolidated for the purpose of delivery.

Scenario The sending Transport Service Provider consolidates a number of consignments, as defined in individual House waybills, into one piece of transport equipment and or one means of transport for the purposes of moving the consolidation to the receiving Transport Services Provider. The sending Transport Service Provider prepares and issues a consolidated (Master) Transport Contract document for the movement of the consolidation. The consolidated consignment is transported to the receiving Transport Service Provider. The receiving Transport Service Provider may deconsolidate the consolidated consignment into the individual consignments for individual deliveries as defined in their respective House waybills.

Remarks The Transport Service Provider may be a carrier, a freight forwarder, a consolidator, etc.


5.4 Information Flow definition Diagrammes d’Activités des fonctions et flux Transp ort

5.4.1 Réservation de transport


5.4.2 Instructions de Transport


5.4.3 Déroulement du transport


5.4.4 Statut de transport (remontée d’informations)


Insertion du transport routier dans les systèmes de s filières industrielles et commerciales et planification des transports dans l e contexte multimodal (GESFIM sous-projet B) L’objectif du Référentiel est de définir le scénario d’une gestion opérationnelle de rendez vous pour des transporteurs routiers commandés par un donneur d’ordre et devant organiser des opérations d’enlèvement et de livraison entre des entrepôts d’expéditeurs et de destinataires. Ce scénario repose sur l’étude de la norme EDIMOBILE mise au point sur la base simplifiée des messages normalisés UN/EDIFACT et de ses extensions en messages équivalents XML normalisés, pour l’adapter aux technologies embarquées. Il sera complété pour répondre aux obligations nouvelles résultant de l’application des règlements sûreté sécurité pour les prestataires des entreprises bénéficiant du statut d’opérateur économique agréé (O.E.A) délivré par la Direction Générale des Douanes et plus généralement des procédures qualités normalisées appliquées au transport. Les instructions et directives concernant ces nouvelles règles ne sont pas encore parvenues à un stade suffisamment avancé permettant de les intégrer dans le présent document. Elles feront l’objet de mises à jour ultérieures. Le scénario simplifié se résume à la séquence des tâches suivantes : - Le donneur d’ordre transmet son ordre de transport au transporteur qui l’accepte et

l’enregistre dans son planning. - Le transporteur décompose l’ordre de transport en ordres de missions, en fonction des

unités de transport ou des lots constituant des chargements unitaires, - Pour chaque mission, au coup par coup ou en une seule fois, le transporteur envoie à

l’expéditeur un avis d’enlèvement pour confirmation, - L’expéditeur planifie ces enlèvements dans son planning d’expédition, - L’expéditeur envoie au transporteur une confirmation de l’avis d’enlèvement avec la date

d’expédition, - Le transporteur reçoit cette date d’expédition pour la mission et calcule le délai du

transport à réaliser, si le délai ne lui convient pas il demande une nouvelle confirmation (retour en 3),

- Le transporteur ayant calculé le délai de transport (notamment en tenant compte de la date d’expédition et des contraintes de temps de conduite des chauffeurs), peut proposer une date de livraison et envoyer au destinataire un préavis de livraison,

- Le destinataire planifie les livraisons dans son planning de réception, - Le destinataire confirme le préavis de livraison et le renvoie au transporteur, - Si la date de livraison a été modifiée le transporteur peut redemander une autre date

d’enlèvement à l’expéditeur (retour en 3), si elle lui convient il planifie définitivement la mission.

- Le transporteur avise le chauffeur du planning des missions à effectuer, - L’expéditeur valide la CMR, au moment du chargement, - Le destinataire vise la CMR, quand le chauffeur livre la marchandise, et apure son

planning de livraison, - Le chauffeur valide la mission effectuée et renvoie le compte rendu de mission au

transporteur, - Le transporteur apure le planning des missions, à la dernière validation de mission, il

envoie un compte rendu d’exécution de l’ordre de transport, - Le donneur d’ordre apure l’ordre de transport exécuté, - Le transporteur facture l’ordre de transport et l’envoie au donneur d’ordre. Ce scénario résulte de l’observation des besoins et des pratiques courantes pendant l’enquête préliminaire du projet. Cependant peut y avoir des configurations d’acteurs différentes que le scénario peut assumer, par exemple :


- l’expéditeur et le donneur d’ordre ne sont qu’un seul partenaire, donc les tâches de génération de l’ordre de transport et son apurement sont traités par l’expéditeur,

- le donneur d’ordres, commissionnaire de transport, n’autorise pas le transporteur à échanger avec l’expéditeur et le destinataire, alors les tâches de planification des expéditions et des livraisons ainsi que les échanges de confirmation seront dédiées au commissionnaire, l’expéditeur et le destinataire n’ayant plus d’autre tâche que de viser la CMR,

- le chauffeur ne communique pas en temps réel depuis son véhicule, ou bien il est jugé inutile qu’il le fasse dans le cas de navettes, dans ce cas le transporteur choisit d’apurer les missions globalement avant de faire compte rendu d’exécution de l’ordre de mission.

Le diagramme d’activités suivant donne une vision globale des différents processus et des flux échangés entre les partenaires à la transaction


Pour plus de détails sur le projet GESFIM B, se référer au livrable : LIV2 MS3 SD_EDI CRCI B11.1 scénarios détaillés d’interchanges EDI routier Les schémas suivants décomposent les différentes étapes du processus


5.4.5 La procédure de demande de transport

Après avoir fait une demande de transport auprès du commissionnaire de transport, le client - chargeur reçoit une cotation (1). S’il accepte les conditions du contrat, il envoie un ordre d’affrètement pour confirmer l’expédition (2). A partir de cet accord, le commissionnaire de transport fait une réservation de fret auprès de l’agent consignataire (3), valide par la confirmation de réservation (4). L’agent accepte par une validation de réservation renvoyée chez le commissionnaire, puis chez le chargeur (5). Le chargeur demande une réservation de conteneur vide(6), et donne ses instructions de positionnement (7) au commissionnaire de transport, qui transmet à l’armement représenté par l’agent. Ce dernier fait une réservation de conteneur(8). Le commissionnaire de transport commande le transport terrestre (9) et transmet au transporteur les instructions de positionnement fournies par le chargeur. Le conteneur est retiré grâce au bon d’enlèvement (11) émis par le transporteur suite à l’ordre de mise à disposition transmis par le commissionnaire via le dépositaire (10). Le transporteur part avec un bon de sortie de conteneur vide (12).


5.4.6 L’exécution du transport terrestre

Le chargeur empote le conteneur, remplit le certificat d’empotage (2), pour le terminal, l’armement, le conteneur, via le transporteur; et lui-même. Il émet la liste de colisage (1), qu’il transmet au transporteur. Le transporteur terrestre établit la lettre de voiture (3) route ou fer, ou le connaissement fluvial, destiné à lui même (et son chauffeur en mode routier), au chargeur, à la marchandise/ destinataire (et au courtier fluvial s’il s’agit de transport par voie d’eau). Le chauffeur se présente chez le représentant portuaire du commissionnaire ou du chargeur qui émet l’ordre de mise à quai (6), destiné au transporteur, au terminal et à la douane. Celui -ci exécute un avis d’arrivée pour le transporteur et le commissionnaire (5), qui a préalablement établi le préavis d’arrivée (4) pour l’accès à quai.


5.4.7 L’exécution des formalités douanières

Le chargeur transmet la facture (1), le certificat d’origine (2) et la liste de colisage (3) au commissionnaire en douane, via le transporteur. A partir de ces documents, le commissionnaire en douane exécute et transmet le bon de modification de statut (6), la déclaration d’autorisation de sortie(7), le document administratif unique (5) et l’état de codage (8), au bureau de douane. Un exemplaire du DAU est retourné au chargeur. Celui-ci transmet également l’EUR1 (4) à la douane. Il fournit au transporteur les documents douaniers (5), que ce dernier présentera au bureau de douane. Le commissionnaire de transport établit et envoie l’EX1 au chargeur (12) (quand il s’agit de transit).

L’agent slotter édite et donne son manifeste slotter (9) à l’agent représentant du navire mère. A partir de ce document, l’agent coque établit le manifeste de couverture (10), qu’il envoie à la douane, au terminal, au courtier et au capitaine. Le courtier rédige le manifeste de fret comptable (11), qu’il transmet à la douane. Elle reçoit de l’agent coque les manifestes slotter.


5.4.8 L’exécution des opérations à partir de l’entrée sur le terminal maritime Ce diagramme est donné à titre d’information car les activités portuaires (flux opérationnels des mouvements de conteneurs) sont à la limite du périmètre du projet. Cette partie pourra être développée ultérieurement pour répondre aux besoins des Opérateurs / Utilisateurs.

Le chauffeur transmet l’ordre de mise à quai à l’entrée du terminal à conteneurs (1). Le manutentionnaire élabore un procès verbal de prise en charge EIR (Equipement Interchange Receipt) pour le chauffeur et l’agent (8). Il envoie le vu à quai (9) et le vu à bord (16) à l’agent et au commissionnaire. L’agent établit les connaissements (2), les expédie vers le commissionnaire de transport/ chargeur, le réceptionnaire, l’armateur et le capitaine. Il émet le bon à embarquer pour le manutentionnaire (7). Il exécute également le delivery order ou bon de livraison (4), pour l’armateur, le réceptionnaire et le capitaine, le notice of readiness (3) et le statement of facts (18) pour le capitaine. Il envoie la confirmation d’embarquement (17) au commissionnaire de transport qui en informe le chargeur. Les rapports d’escale, de volume, de chargement/déchargement, la vessel check list et le terminal departure report (19 pour ces 5 documents) sont établis par le consignataire, et destinés à l’armateur. Le commissionnaire émet le bon d’embarquement (6) ou bon de bord, pour le consignataire, le capitaine (via l’agent) et le chargeur. Il émet la lettre de garantie à la livraison (5), qu’il envoie à l’armateur et au réceptionnaire. Le commissionnaire émet la note de chargement (7) vers l’agent. Le terminal établit le bayplan (12) ou plan de chargement en fonction de la liste conteneurs (liste embarquement/débarquement) (10) et des manifestes (11) émis par le consignataire, et transmet au manutentionnaire et à l’armateur. Le terminal envoie la liste de préparation d’embarquement (13) au commissionnaire (via l’agent) et à l’agent, établit le rapport d’embarquement (14) remis au consignataire ainsi que la liste de chargement (15). L’armateur émet l’avis d’arrivée de la marchandise (20) pour le réceptionnaire.


Traçabilité et sûreté produits (GESFIM sous-projet C) Il s’agit de représenter les circuits d’informations d’une PME manufacturière courante, les donneurs d’ordres, les fournisseurs et les clients permettant de sélectionner les données pertinentes par rapport à un objectif de traçabilité produits, afin de définir le contenu de la table principale d’une base de données sur ces produits et de définir la méthode d’interfaçage des différentes sources avec cette base de données, en se rapprochant le plus possible du référentiel des messages normalisés UN/EDIFACT et ebXML. Les interchanges avec les systèmes de gestion interne et externes de l’entreprise se conçoivent à partir du diagramme des tâches par grandes fonctions de l’entreprise, que celles-ci soient équipées ou non de systèmes de gestion. Les flèches épaisses du diagramme des tâches qui les relient entre elles et avec des fonctions externes permettent d’indiquer les principaux échanges de messages qui seront traités pour constituer la base de données traçabilité des produits. Le diagramme des tâches suivant représente de façon simple les échanges entre les fonctions d’une PME et ses partenaires et leurs relations internes dans un processus de commande de produits, d’approvisionnement de matières premières, de fabrication, de livraison, de facturation, de garantie et d’élimination de produits.

Les donneurs d’ordres ou clients directs de l’entreprise passent des commandes de produits en consultant le catalogue ou en définissant avec elle la conception et la composition des produits.Ce processus d’élaboration de la commande aboutit normalement à la remise d’un bon de commande qui peut prendre la forme d’un message EDI.

Il arrive que le client donne une fiche de fabrication ou des spécifications précises sur la composition, les conditions de réalisation et de livraison des produits et de réception de la commande. Ce bon de commande détaille notamment les références des produits du catalogue et les quantités à livrer, c‘est à partir de ces données que les numéros d’identification des produits vont être créés qui seront la clef commune de toutes les informations les concernant


Les fournisseurs d’une PME sont répartis en deux catégories :

1. Les fournisseurs des composants et matières premières, directement liés à la fabrication du produit. Ils sont en relations opérationnelles avec la fonction achat - stock de l’entreprise.

2. Les prestataires intervenant pour accomplir des tâches non assumées par l’entreprise, comme le transport ou l’élimination de déchets.

Le transport est un prestataire important qui parfois peut conditionner le processus de fabrication ou le processus commercial. Les échanges avec l’entreprise concernent la fonction commerciale qui l’achète mais aussi la fonction de livraison. Pour plus de détails sur le projet GESFIM C, se référer au livrable LIV2 MS3 SD_SCM CRCI C12.1 Définition de scénarios d’interchanges traçabilité produits GESFIM C Les diagrammes d’activités suivants déclinent les étapes des processus et les flux d’échanges entre les acteurs.

5.4.9 Processus Commande Clients et Mise en production

Commande Client –Mise en production

Donneur d’ordres Commercial Achat-Stock Product ion Livraison Après vente Prestataire etFournisseurs

Administrations

Commandede

Produits

Réception de la Commandede Produits

Stockdisponible?Délais de

Réalisation de Commande

Délais deRéalisation des Produits

Confirmation de

Commande

DélaiAcceptable?

Enregistrement de Commande

oui non

oui

non

Matières etComposantsdisponibles?

AcceptabilitéCommandede Produits

CommandeMatières oucomposants

non

oui

Étapes defabr ication

En cours defabr icat ion

Stock deMatières et

composants

Contrôlesqualité

Qualitésuffisante?

oui non Recyc lageDes

produits

Entrée en stock

PlanningDe

Livraison

PréparationDes lotsÀ livrerStock

disponible?

oui

non3

4

1

3


5.4.10 Processus Transport, Livraison, Facturation, Garantie

Livr ison – facturation – garantie

Donneur d’ordres Commercial Achat-Stock Production Livraison Après vente Prestataire etFournisseurs

Administrations

Préavis de

Livraison

Réception de des Produits

Garantievalide?

Ordrede

Transport

oui

non

ProduitsÀ remplacer

?

ouinon

0

4

Commande de

Transport

PréparationDes lotsÀ livrer

Planningexpédition

ConfirmationDe

livraison Facturation

FormalitésContrôles


Défauts ou anomalies

des Produits

InterventionMaintenance

3

5

5

Demande d’ informations sur les Produits

FournitureD’informations

traçabilité

FournitureD’ informations

traçabilité

5Demande

d’éliminat ion des Produits

FournitureD’informations

traçabilité Éliminat ion


Concept de traçabilité produits Il convient d’apporter des précisions sur ce concept de traçabilité. Du point de vue de l’entreprise, il est conditionné par plusieurs contraintes :

- Les exigences des clients qui désirent connaître l’existence, la position, l’état, la disponibilité et le devenir d’un produit identifié,

- Les exigences réglementaires et de filières pour lesquels la traçabillité est une garantie de respect des dispositions sanitaires, fiscales, commerciales, sécuritaires, etc.

- La nécessité pour l’entreprise elle même de connaître l’état et le statut des produits au sein des différents processus commerciaux, de fabrication, de livraison, de maintenance et de recyclage.

Les concepts de la traçabilité se résument à la base :

- à identifier individuellement un produit avant même son existence physique,

- à le localiser,

- à lui attribuer des propriétés en liens avec son processus de commercialisation de fabrication, de livraison, de maintenance ou de recyclage.


Le projet GESFIM C ne fait pas fait mention des technologies de mémorisation et de localisation dédiées au produit lui-même comme la RFID ou le code barre, mais il va de soi que ces technologies sont parfaitement utilisables dans la mise en œuvre des outils de GESFIM C. Le concept majeur et simple mis en œuvre par GESFIM C est de collecter les informations de gestion existantes de l’entreprise et de les organiser, en vue de les rendre disponibles pour permettre la traçabilité des produits. Le produit est d’abord identifié individuellement dès la création de la commande, son cycle de vie peut s’interrompre à tout moment, il est indispensable d’en garder la trace, même si ses composants ont été mis en œuvre ou recyclés avant sa commercialisation, car de multiples contraintes réglementaires autant que de production vont s’attacher à lui La vie d’un produit commence par la commande du client qui désire l’acquérir. La commande de ce produit cite sa référence au catalogue, fixe une quantité à livrer, dès lors l’identité du produit peut être déterminée, c’est à dire le N° q u’il va lui être attribué et lui donner une existence avant même d’être fabriqué. Ce produit déterminé au moment de la commande peut-être alors doté des propriétés issues de cette commande, par exemple : référence du client, n° de la commande, référence commerciale du produit, date de livraison demandée... Dès lors l’entrée de ces données dans la base traçabilité constitue la validation de la commande et l’identification d’un individu dans une population de produits sous surveillance


5.5 Informatique embarquée : potentialités (GESFIM sous-projet B) L’informatique embarquée à bord des véhicules permet des échanges en temps réel avec la base d’exploitation du Transporteur et donc d’optimiser la gestion des flottes de véhicules et d’apporter un meilleur service au client chargeur. Il sera émis vers le véhicule des « ordres de mission », qui pourront faire référence ou non à des « ordres de transport » et qui décriront des « tâches » à accomplir, que celles ci soit indépendantes d’un ordre de transport déterminé ou lui soit associées. Il sera émis depuis le véhicule des « comptes rendus de tâches » avec les mêmes caractéristiques. Le lien entre un ordre de transport et l’ordre de mission décrivant diverses tâches sera établi au travers du numéro de position (OT/position)

Les différents messages échangés dans le scénario sont définis comme suit : « Ordre de transport » = instruction, spécifiquement référencée, comprenant les éléments nécessaires et suffisant à l’exécution de l’acte commercial qu’est un contrat de transport, découpé techniquement en lots / N° de positions (ex péditions) susceptibles de le composer. « Ordre de mission » = Instructions, rattachées éventuellement à un ordre de transport, envoyées à un conducteur et justifiées par l’ensemble des caractéristiques d’une mission susceptible d’être remplie par le couple conducteur - véhicule moteur constitué à un instant T, jusqu’à ce qu’il soit dissocié.

SCE NARIO D ’ECHANGE EDIMOBIL ESCE NARIO D ’ECHANGE EDIMOBIL E

COUPLECONDUCTEUR/VEHICULE

Ordre de T ransport

Ordre de M ission

Compte rendu de M ission

Info rmation / Interrogation

Info rmation / Interrogation

ENTREPRISE DE T RANSPORT

DONNEUR D ’ORDRES

Rapportsd’enlèvements /livraisons

Ordresde Transport

Compte rendu d’exécution d’O rdre de Transport


Plusieurs missions peuvent être confiées pendant la durée du « couplage » conducteur – véhicule moteur, donc, a fortiori, plusieurs tâches (par exemples attelage / dételage de différentes remorques). « Tâche » = Séquence d’une mission correspondant à une opération d’exploitation de base du couple conducteur - véhicule. Il peut lui être associé ou non, un ou plusieurs ordres de transport. Exemples : Chargement d’un ordre de transport (lot / N° de position), décrochage d’une remorque, etc. … « Position » = Dans la terminologie du transport de lots et de messagerie, une position est une ligne sur un bordereau décrivant le transport d’un point A à un point B relevant d’un même ordre de transport (OT) ou d’OT différents regroupés. « Compte rendu de Mission / tâches » = Rapport rédigé par le conducteur à l’aide d’une application embarquée à bord de son véhicule, selon des modalités définies dans le cadre de l’exploitation ou contenues dans un ordre de mission et ses tâches préalablement reçu, ou lors de la survenue de certains évènements. Ce compte rendu décrit le déroulement ou l’exécution des tâches, les incidents et anomalies éventuellement rencontrées. Il est automatiquement horodaté et le véhicule géopositionné. Ces flux d’échanges avec l’informatique embarquée à bord des véhicules ont fait l’objet d’un début de normalisation connu sous le vocable de EDIMOBILE.

SY STEM E D'INFO RM ATIO N TRANSPO RT

Exploitation Commercial

M ission ... O rdre de transport ...

Tâche ...

Tâche ...Détail


5.6 Flux Douanes DELTA

5.6.1 Cas d’utilisation: déclaration en Douanes



Fonctionnalités demandées par la douane pour les op érateurs Création de la déclaration simplifiée au moment de l'arrivée des marchandises ou par anticipation. Le bénéficiaire de la procédure ou son représentant peut créer une déclaration simplifiée à l'importation (DSI) au moment de l'arrivée de la marchandise ou par anticipation (jusqu'à 10 jours). Invalidation des déclarations. Le bénéficiaire de la procédure ou son représentant peut, conformément aux dispositions du code des douanes, effectuer en ligne une requête en invalidation d'une déclaration auprès du service des douanes. Consultation de la déclaration simplifiée. Le bénéficiaire ou son représentant peut consulter toutes ses déclarations simplifiées, en particulier pour en connaître le statut. Consultation du disponible du crédit d'enlèvement ( CE). A tout moment, le bénéficiaire ou son représentant peut connaître le solde estimé du disponible de son crédit d'enlèvement. En effet, le montant estimé de la liquidation de chaque déclaration simplifiée sera déduit du disponible (le montant est estimé car la déclaration simplifiée ne comporte pas assez de données pour calculer une vraie liquidation). Consultation et gestion du crédit « opérations dive rses » (COD). Le bénéficiaire ou son représentant peut consulter le solde de son COD, le système permet également au bénéficiaire d'autogérer son COD en ce qui concerne les D 48 (cautionnement pour non production de documents) et les régimes économiques. Gestion de l'agrément. Le bénéficiaire peut consulter les données personnelles de son agrément (adresses, téléphones.) ainsi que les données contractuelles de l'agrément. Création/validation/consultation de la déclaration complémentaire globale. Le bénéficiaire de la procédure ou son représentant transmet la déclaration complémentaire globale qui reprend toutes les DSI de la période de globalisation. Le système se chargera à terme d'en extraire les données statistiques pour les transmettre à la DNSCE. Connexion à d'autres applications douanières. Le bénéficiaire de la procédure ou son représentant aura accès, à terme, à d'autres applications informatiques douanières dont notamment un moteur de recherche, et de calcul tarifaire (TARIC/RITA/Module valeur) et un système autorisant la gestion d'une garantie globale unique au niveau national (TRIGO).

5.6.2 Diagramme d’activités déclaration en Douanes DELTA-D



Le Déclarant fait une déclaration simplifiée ou complétée à l’importation ou à l’exportation. Le Déclarant envoie la déclaration à la Douane. La Douane vérifie la déclaration. Si la vérification est positive, la Douane envoie au Déclarant un accusé de réception indiquant le numéro de la Douane. L’état de la déclaration devient ANTICIPE. Si la vérification est négative, la Douane envoie au Déclarant un message d’erreur. Le Déclarant peut envoyer à la Douane une demande de modification d’une déclaration. La Douane vérifie la modification. Si la vérification est positive, la Douane rends la modification effective dans CUST’HOME. Si la vérification est négative, la Douane envoie au Déclarant un message d’erreur. Le Déclarant fait une demande de validation d’une déclaration. Le Déclarant envoie la demande de validation à la Douane. La Douane vérifie la demande de validation. Si la vérification est positive, la Douane valide la déclaration. L’état de la déclaration devient VALIDE. Si la vérification est négative, la Douane envoie au Déclarant un message d’erreur. Dans ce cas l’état de la déclaration reste ANTICIPE. Le Déclarant peut envoyer à la Douane une demande de rectification d’une déclaration non complétée. La Douane vérifie la demande de rectification. Si la vérification est positive, la Douane rectifie la déclaration. Si la vérification est négative, la Douane envoie au Déclarant un message d’erreur. Le Déclarant peut envoyer à la Douane une demande d’invalidation d’une déclaration non complétée. La Douane vérifie la demande d’invalidation. Si la vérification est positive, la Douane rends la déclaration invalide. Si la vérification est négative, la Douane envoie au Déclarant un message d’erreur. Si la déclaration devient complétée (le crédit ayant réglé), la Douane envoie au Déclarant un message de complétion de la déclaration. Le Déclarant peut envoyer à la Douane une demande de rectification d’une déclaration complétée. La Douane vérifie la demande de rectification. Si la vérification est positive, la Douane rectifie la déclaration. Si la vérification est négative, la Douane envoie au Déclarant un message d’erreur. Le Déclarant peut envoyer à la Douane une demande d’invalidation d’une déclaration complétée. La Douane vérifie la demande d’invalidation. Si la vérification est positive, la Douane rends la déclaration invalide. Si la vérification est négative, la Douane envoie au Déclarant un message d’erreur.

5.6.3 ECS – Export Control System

Il est fait un rappel général de la procédure communautaire ECS.Les scénarii sont définis de telle façon qu’ils peuvent s’adapter au cas où la douane communique avec un système multi-opérateurs, tel que ceux existants sur les grandes plateformes logistiques. Définitions et règles La procédure ECS se décompose en deux étapes principales : - Etape au bureau d’exportation : en France cette étape est réalisée par l’utilisation des

téléprocédures DELT@ qui intègrent la transmission de l’avis anticipé d’exportation (AER) au bureau de sortie déclaré.


- Etapes au bureau de sortie : étape 1 : prise en compte de la notification d’arrivée de la marchandise au bureau de sortie et étape 2 : gestion de la sortie des marchandises et apurement de l’opération.

Les acteurs sont de deux types : - Les opérateurs ; - Les bureaux de douane. Un acteur « opérateur » transmet à, ou reçoit d’un système informatique, une information (message). Il n’y a pas de transmission directe d’opérateur à opérateur. Le domaine des échanges entre opérateur et douane est appelé domaine externe. Le domaine des échanges entres douanes européennes est appelé domaine commun. Un système est toujours vu comme un bureau de douane jouant un rôle vis-à-vis de la procédure ECS : - Bureau d’exportation : - Bureau de sortie déclaré ; - Bureau de sortie réel. Le plus souvent bureau de sortie déclaré et bureau de sortie réel sont identiques ; ils sont distincts seulement en cas de détournement. Les échanges opérateurs se font via ProDouane (guichet DTI) ou via le guichet EDI Description de la procédure - Traitement de l’arrivée des marchandises Lors de l’arrivée des marchandises chez l’opérateur ou au bureau de sortie cette arrivée est notifiée par l’envoi (ou la saisie) d’un message IE507 au système douanier. Ce message est notifié par un agent des douanes (arrivée au bureau de douane) ou un opérateur (arrivée et stockage des marchandises dans les locaux d’un opérateur titulaire d’un agrément). Deux cas peuvent se présenter :

o Si le mouvement existe déjà dans le système (un AER a été enregistré) le traitement est enchaîné sur les contrôles douaniers et traitements de sortie. C’est le cas normal.

o Si le mouvement est inconnu du bureau de sortie cela signifie qu’aucun avis anticipé d’exportation n’a été reçu cause de détournement. Un message de demande d’avis anticipé est alors envoyé au bureau d’exportation qui traite la demande et renvoie le résultat au bureau de sortie.

En cas de demande d’AER : si le détournement est rejeté par le bureau d’exportation l’opérateur est notifié de ce rejet. Sinon le détournement est accepté et le traitement est enchaîné sur les contrôles douaniers. - Contrôles douaniers La marchandise peut faire l’objet (ou non) de contrôles douaniers. En cas de constatation de différences majeures la marchandise est bloquée. S’il n’y a pas de différences constatées (ou seulement des différences mineures) la marchandise est libérée du point de vue des contrôles douaniers. - Traitement de la sortie des marchandises Quand la marchandise est libérée du point de vue des contrôles douaniers (qu’il y ait eu contrôle ou pas) deux cas sont à envisager :

o sortie immédiate, seulement pour les marchandises au bureau o stockage.

En cas de stockage l’opérateur peut notifier des demandes de sortie définitives (message IE618), avec ou sans différences constatées. La sortie des marchandises est obligatoirement actée par un agent des douanes. En fin de traitement (sortie ou blocage constaté) un message de résultats des contrôles (IE 518) est renvoyé au bureau de départ.


Les diagrammes d’activités décrivent les scénarii d’échanges EDI entre les opérateurs économiques et la téléprocédure ECS au bureau de sortie. Seuls les processus ECS traitant de la sortie des marchandises sont concernés par ces échanges.




6. Modèles de données (Data Model) Information Model definition 6.1 Business Entities within the Information Exchan ge

This section provides the relationships between, and the definitions of, the key business information entities shared between the supply chain and transport scenarios. The following diagram and (some of) the accompanying text is taken from the UNeDOCs BRS and describes the relationships between the highest-level Business Information Entities of the CCTS UNeDocs Data Model.

Trade. Details

Order. Identification. Identifier

Shipment. Details

Shipment. Identification. Identifier

Trade_ Packaging. Details

Trade_ Packaging. Identification. Identifier

Trade item. Details

Trade Item. Identification. Identifier

Consignment. Details

Consignment. Identification. Identifier

Transport Movement. Details

Transport Movement. Stage.Identifier

Transport Equipment. Details

Transport Equipment. Identification. Identifier

Transport_ Packaging. Details

Transport_ PackagingIdentification. Identifier

Consignment Item. Details

Consignment Item. Identification. Identifier

1..*

1

1..*

1..*

1..*

1..*

1..*

1..*

1..*

0..*

1..*

1..*

1..*

1

1

1

1

11

1

0..*

10..*

0..*

0..*

0..*0..*

0..*

1..*

1..3

1..*

1..* 0..*

1

1..*Customs Item. Details (Trade)

Customs Item. Identification. Identifier

1

1

1..*

Cargo Report. Details

Cargo Report Identification. Identifier

1

Import/Export Declaration. Details

Declaration Identification. Identifier

1

Transport Means. Details

Transport Means.Identification. Identifier

1..*

1

Customs Item. Details (Transport)

Customs Item. Identification. Identifier

1..*

1..*1

1

1

1..*

Figure 6. UNeDocs High-Level Entity Relationships

Shipment A shipment is an identifiable collection of one or more Trade Items (available to be) transported together from the Seller (Original Consignor/Shipper), to the Buyer (Final/Ultimate Consignee).

• A Shipment can only be destined for one Buyer • A Shipment can be made up of some or all Trade Items from one or more Sales

Orders


• A Shipment can have only one Customs UCR • A shipment may form part or all of a Consignment or may be transported in

different Consignments. Consignment A consignment is a separately identifiable collection of Consignment Items (available to be) transported from one Consignor to one Consignee via one or more modes of transport as specified in one single transport service contractual document.

• A Consignment can only have one Transport Service Buyer • A Consignment can only have one Transport Service Provider • A Consignment can only have one Consignor • A Consignment can only have one Consignee • The Transport Service Buyer can be either the Consignor or the Consignee • A Consignment is made up of one or more Consignment Items • A Consignment can be made up of some or all Trade Items (aggregated into

Consignment Items) from one or more Shipments • A Consignment is made up of one or more Customs Items for reporting to

Customs • A Consignment can have one or more Customs UCRs

Consignment Item A separately identifiable quantity of products grouped together by Customs tariff code or packaging for transport purposes. A Consignment Item is the lowest level of information within a Consignment. In the case of cross-border consignments each Consignment Item must have only one associated Customs tariff code in order to satisfy Customs requirements.

• A Consignment Item can contain one or more Trade Items • A Consignment Item can only have one associated Customs tariff code


6.2 Class diagram and data model


6.3 Business Information Entities (BIE) The following list gives the basic information entities applied to transport / logistics being defined in compliance with the Core Component Technical Specification CCTS version 2.01. This specification of common core components defines different categories of components:

• The generic neutral Core Components so called BCC Basic Core Component contained within the ACC Aggregate Core Component and ASCC Associated (Aggregate) Core Component associated with the ACC, are re-usable information buiding blocks.

• The BIE Business Information Entities so called BBIE Basic Business Information Entity contained within the ABIE Aggregate Business Information Entity and ASBIE Associated (Aggregate) Business Information Entity associated with the ABIE, are information building blocks used in specific business contexts

A BIE Business Information Entity is always based on a generic Core Components from which it takes all or part of the properties. The assembly of BIE will give a document (example: XML schema...)


Generic. Transport Contract. Cross-Border_ Consignment

O 0 .. 1 Type: Cross-Border_ Consignment. Details

CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Booking. Transport Contract. Cross-Border_ Consignment CCTS Type ASBIE Definition A separately identifiable collection of goods items (available to be)

transported cross-border from one consignor to one consignee via one or more modes of transport. One consignment = One transport contract document.

Object Class Term Booking Cross-Border_ Consignment. Unique. Identifier

O 0 ..unbounded

Type: Identifier. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Unique. Identifier CCTS Type BBIE Definition A unique reference identifying this cross-border consignment or part of

this cross-border consignment of goods (ASEAN SAD Box 3).

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Cross-Border_ Consignment.

Consignor Assigned. Identifier O 0 .. 1 Type: Identifier. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Consignor Assigned. Identifier CCTS Type BBIE Definition A unique identifier assigned by the consignor to this cross-border

consignment of goods. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Property Term Consignor Assigned


Cross-Border_ Consignment. Consignee Assigned. Identifier

O 0 .. 1 Type: Identifier. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Consignee Assigned. Identifier CCTS Type BBIE Definition A unique identifier assigned by the consignee to this cross-border

consignment of goods. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Property Term Consignee Assigned Cross-Border_ Consignment.

Carrier Assigned. Identifier O 0 .. 1 Type: Identifier. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Carrier Assigned. Identifier CCTS Type BBIE Definition A unique identifier assigned by a carrier or its agent to identify this

cross-border consignment of goods such as a booking reference number when cargo space is reserved prior to loading.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Cross-Border_ Consignment. Freight Forwarder Assigned. Identifier


CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Freight Forwarder Assigned. Identifier CCTS Type BBIE Definition A unique identifier assigned by the freight forwarder to identify this

cross-border consignment of goods. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Property Term Freight Forwarder Assigned


Cross-Border_ Consignment. Loading Sequence. Numeric

O 0 .. 1 Type: Numeric. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Loading Sequence. Numeric CCTS Type BBIE Definition A sequence number identifying the sequence of the loading of this

cross-border consignment of goods onto a means of transport.


Availability Due. Date Time

O 0 .. 1 Type: Date Time. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Availability Due. Date Time CCTS Type BBIE Definition The date and optionally time when this cross-border consignment of

goods will be available at the place of acceptance.


Gross Weight. Measure

O 0 .. 1 Type: Weight_ Measure. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Gross Weight. Measure CCTS Type BBIE Definition The measure of the total gross weight (mass) of all consignment items

in this cross-border consignment of goods including packaging but excluding any associated transport equipment (ASEAN SAD Box 36).

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment


Cross-Border_ Consignment. Net Weight. Measure


CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Net Weight. Measure CCTS Type BBIE Definition The measure of the total weight of all the goods items in this cross-

border consignment excluding packaging.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Property Term Net Weight Cross-Border_ Consignment.

Gross Volume. Measure

O 0 .. 1 Type: Volume_ Measure. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Gross Volume. Measure CCTS Type BBIE Definition The measure of the total gross volume, also known as the cube, of all

goods items in this cross-border consignment.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Property Term Gross Volume Cross-Border_ Consignment.

Loading Meters. Measure

O 0 .. 1 Type: Length_ Measure. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Loading Meters. Measure CCTS Type BBIE Definition The measure of the total length along a means of transport over which

the complete width and height is needed for loading all the goods items in this cross-border consignment.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Property Term Loading Meters


Cross-Border_ Consignment. Chargeable Weight. Measure


CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Chargeable Weight. Measure CCTS Type BBIE Definition The measure of the weight on which freight charges for this cross-

border consignment are to be based. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Property Term Chargeable Weight Representation Term Qualifier Weight Cross-Border_ Consignment.

Invoice Total. Amount O 0 .. 1 Type: Amount. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Invoice Total. Amount CCTS Type BBIE Definition The monetary value that constitutes the amount of an invoice

associated with this cross-border consignment.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Cross-Border_ Consignment. Total

Freight Related Charges. Amount

O 0 .. 1 Type: Amount. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Total Freight Related Charges. Amount CCTS Type BBIE Definition The monetary value that constitutes the total amount charged by a

carrier for all freight or other services related to the transport movement of this cross-border consignment of goods, by whatever means, to the port or place of importation/exportation as specified by national legislation. Besides transport costs, this element may include sub- elements such as documentation,


Cross-Border_ Consignment. Total Collect. Amount


CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Total Collect. Amount CCTS Type BBIE Definition The monetary value that constitutes the total amount of all of the freight

and other charges associated with this cross-border consignment of goods which are to be collected from the consignee at or after delivery.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Cross-Border_ Consignment. Total Disbursement. Amount


CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Total Disbursement. Amount CCTS Type BBIE Definition The monetary value that constitutes the total amount of all

disbursements for this cross-border consignment to be collected by the carrier according to the order given by the consignor.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Cross-Border_ Consignment. Cash On Delivery. Amount


CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Cash On Delivery. Amount CCTS Type BBIE Definition The monetary value that constitutes the amount to be collected by the

carrier upon delivery of this cross-border consignment of goods.



Cross-Border_ Consignment. Consignment Items. Quantity

O 0 .. 1 Type: Quantity. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Consignment Items. Quantity CCTS Type BBIE Definition The quantity of items separately defined for transport or customs

purposes within this cross-border consignment of goods.


Package. Quantity


CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Package. Quantity CCTS Type BBIE Definition The quantity of packages in this cross-border consignment of goods

(ASEAN SAD Box 24 and 34). Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Property Term Package Cross-Border_ Consignment.

Transport Equipment. Quantity


CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Transport Equipment. Quantity CCTS Type BBIE Definition The quantity of pieces of transport equipment used to contain this

cross-border consignment of goods such as containers or similar unit load devices.



Cross-Border_ Consignment. Summary Description. Text

O 0 .. 1 Type: Text. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Summary Description. Text CCTS Type BBIE Definition The summary description, expressed as text, of this cross-border

consignment of goods. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Property Term Summary Description Cross-Border_ Consignment.

Package Type. Text O 0 .. 1 Type: Text. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Package Type. Text CCTS Type BBIE Definition The textual description of the type of packaging in which the items in

this cross-border consignment are presented (ASEAN SAD Box 34).


Goods Release Restriction. Text O 0 .. 1 Type: Text. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Goods Release Restriction. Text CCTS Type BBIE Definition A restriction or condition, expressed as text, to be fulfilled before this

cross-border consignment of goods can be released to the consignee or his agent.



Cross-Border_ Consignment. Carrier Provided_ Information. Text

O 0 ..unbounded

Type: Text. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Carrier Provided_ Information. Text CCTS Type BBIE Definition Textual information relating to this consignment of goods that has been

provided by the carrier. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Property Term Qualifier Carrier Provided Property Term Information Cross-Border_ Consignment.

Consignor. Referenced_ Party

O 0 .. 1 Type: Referenced_ Party. Details

CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Consignor. Referenced_ Party CCTS Type ASBIE Definition The party despatching this cross-border consignment of goods as

stipulated in the transport contract by the party ordering the transport (ASEAN SAD Box 8).

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Property Term Consignor Cross-Border_ Consignment.

Consignee. Referenced_ Party


CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Consignee. Referenced_ Party CCTS Type ASBIE Definition The party to which this cross-border consignment of goods are to be

ultimately delivered as stipulated in the transport contract by the party ordering the transport (ASEAN SAD Box 9).



Cross-Border_ Consignment. Carrier. Referenced_ Party


CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Carrier. Referenced_ Party CCTS Type ASBIE Definition The party providing the transport of this cross-border consignment of

goods between named points as stipulated in the transport contract by the party ordering transport.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Property Term Carrier Cross-Border_ Consignment.

Carrier Agent. Referenced_ Party


CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Carrier Agent. Referenced_ Party CCTS Type ASBIE Definition The party authorized to act for, or on behalf of, the carrier as stipulated

in the transport contract by the party ordering the transportation of this cross-border consignment of goods.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Property Term Carrier Agent Cross-Border_ Consignment.

Freight Forwarder. Referenced_ Party


CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Freight Forwarder. Referenced_ Party CCTS Type ASBIE Definition The party undertaking the forwarding of this cross-border consignment

of goods. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Property Term Freight Forwarder Associated Object Class Qualifier Referenced


Cross-Border_ Consignment. Despatch Party. Referenced_ Party


CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Despatch Party. Referenced_ Party CCTS Type ASBIE Definition The party where this cross-border consignment of goods is to be, or

has been, taken over by a carrier such as the place where a container is picked-up.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Property Term Despatch Party Cross-Border_ Consignment.

Delivery Party. Referenced_ Party


CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Delivery Party. Referenced_ Party CCTS Type ASBIE Definition The party to which this cross-border consignment of goods should be

delivered, if not identical with consignee such as the place where a container is to be, or has been, positioned.


Notify Party. Referenced_ Party

O 0 ..unbounded

Type: Referenced_ Party. Details

CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Notify Party. Referenced_ Party CCTS Type ASBIE Definition A party to be notified about this cross-border consignment of goods. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Property Term Notify Party Associated Object Class Qualifier Referenced


Cross-Border_ Consignment. Acceptance. Referenced_ Location

O 0 .. 1 Type: Referenced_ Location. Details

CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Acceptance. Referenced_ Location CCTS Type ASBIE Definition The place where this cross-border consignment of goods is to be, or

will be, contractually taken over by the carrier.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Property Term Acceptance Cross-Border_ Consignment.

Transshipment. Referenced_ Location

O 0 ..unbounded

Type: Referenced_ Location. Details

CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Transshipment. Referenced_ Location CCTS Type ASBIE Definition The place where this cross-border consignment of goods is to be, or

has been, transferred from one means of transport to another during the course of its transport operation.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Property Term Transshipment Cross-Border_ Consignment.

Bonded Warehouse_ Storage. Cross-Border_ Location

O 0 .. 1 Type: Cross-Border_ Location. Details

CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Bonded Warehouse_ Storage. Cross-

Border_ Location CCTS Type ASBIE Definition The bonded warehouse where this consignment of goods is located for

storage purposes. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Property Term Qualifier Bonded Warehouse Property Term Storage Associated Object Class Qualifier Cross-Border


Cross-Border_ Consignment. Receipt. Referenced_ Location


CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Receipt. Referenced_ Location CCTS Type ASBIE Definition The place at which this cross-border consignment of goods have been,

or are to be contractually received, by the consignee.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Property Term Receipt Cross-Border_ Consignment.

Baseport Of Loading. Referenced_ Location


CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Baseport Of Loading. Referenced_

Location CCTS Type ASBIE Definition The place or port at which this cross-border consignment of goods is

loaded on a means of transport according to the transport contract. The goods may or may not be loaded on the main means of transport at this place or port.

Object Class Term Qualifier Cross-Border


Cross-Border_ Consignment. Baseport Of Unloading. Referenced_ Location


CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Baseport Of Unloading. Referenced_

Location CCTS Type ASBIE Definition The place or port at which this cross-border consignment of goods is

loaded onto a means of transport according to the transport contract. The goods may or may not be loaded on the main means of transport at this place or port.


Associated. Referenced_ Header_ Document

O 0 ..unbounded

Type: Referenced_ Header_ Document. Details

CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Associated. Referenced_ Header_

Document CCTS Type ASBIE Definition A document associated with this cross-border consignment of goods

such as Certificate of Origin, Dangerous Goods Note etc.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Property Term Associated Referenced_ Header_

Document. Status. Code

O 0 ..unbounded

Type: Code. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Referenced_ Header_ Document. Status. Code CCTS Type BBIE Definition A code specifying a status of this document. Object Class Term Qualifier Referenced Object Class Term Document


Cross-Border_ Consignment. Physical. Cross-Border_ Shipping Marks

O 0 .. 1 Type: Cross-Border_ Shipping Marks. Details

CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Physical. Cross-Border_ Shipping Marks CCTS Type ASBIE Definition Shipping marks and barcoding information related to this cross-border

consignment of goods. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Property Term Physical Associated Object Class Qualifier Cross-Border Cross-Border_ Consignment.

Handling. Cross-Border_ Instructions

O 0 ..unbounded

Type: Cross-Border_ Instructions. Details

CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Handling. Cross-Border_ Instructions CCTS Type ASBIE Definition Instructions on where or how specified packages or containers within

this cross-border consignment of goods are to be loaded on a means of transport.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Property Term Handling Cross-Border_ Consignment.

Haulage. Cross-Border_ Instructions

O 0 ..unbounded


CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Haulage. Cross-Border_ Instructions CCTS Type ASBIE Definition Haulage instructions relating to this cross-border consignment of

goods. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Property Term Haulage Associated Object Class Qualifier Cross-Border


Cross-Border_ Consignment. Included. Cross-Border_ Consignment Item

M 1 ..unbounded

Type: Cross-Border_ Consignment Item. Details

CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Included. Cross-Border_ Consignment

Item CCTS Type ASBIE Definition Information about an item included within this cross-border

consignment of goods. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Property Term Included Associated Object Class Qualifier Cross-Border Cross-Border_ Consignment

Item. Gross Weight. Measure


CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment Item. Gross Weight. Measure CCTS Type BBIE Definition The measure of the weight (mass) of this item within a cross-border

consignment of goods including packaging but excluding the carrier's equipment.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Item Property Term Gross Weight Cross-Border_ Consignment

Item. Net Weight. Measure


CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment Item. Net Weight. Measure CCTS Type BBIE Definition The measure of the weight of this item within a cross-border

consignment of goods excluding all packing.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Item Property Term Net Weight


Cross-Border_ Consignment Item. Chargeable Weight. Measure


CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment Item. Chargeable Weight. Measure CCTS Type BBIE Definition The measure of the weight on which charges are to be based for this

item within a cross-border consignment of goods.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Item Property Term Chargeable Weight Cross-Border_ Consignment

Item. Gross Volume. Measure


CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment Item. Gross Volume. Measure CCTS Type BBIE Definition The measure of the gross volume of this item within a cross-border

consignment of goods which is normally arrived at by multiplying the maximum length, width and height

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Item Property Term Gross Volume Cross-Border_ Consignment

Item. Information. Text O 0 ..

unbounded

Type: Text. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment Item. Information. Text CCTS Type BBIE Definition Textual information relating to this cross-border item within a

consignment of goods. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Item Property Term Information


Cross-Border_ Consignment Item. Goods. Cross-Border_ Cargo Description

O 0 ..unbounded

Type: Cross-Border_ Cargo Description. Details

CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment Item. Goods. Cross-Border_ Cargo

Description CCTS Type ASBIE Definition Descriptive information relating to the nature of this item within a

cross-border consignment of goods sufficient to identify it for customs, statistical or transport purposes.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Item Property Term Goods Cross-Border_ Consignment

Item. Applicable. Cross- Border_ Dangerous Goods

O 0 ..unbounded

Type: Cross-Border_ Dangerous Goods. Details

CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment Item. Applicable. Cross-Border_

Dangerous Goods CCTS Type ASBIE Definition Details of dangerous goods loaded onto this piece of cross-border

transport equipment. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Item Property Term Applicable Associated Object Class Qualifier Cross-Border Cross-Border_ Dangerous

Goods. UNDG Identification. Code

O 0 .. 1 Type: Code. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Dangerous Goods. UNDG Identification. Code CCTS Type BBIE Definition The unique serial number assigned to these dangerous goods within

the United Nations substances and articles contained in a list of the dangerous goods most commonly transported.

Object Class Term Qualifier Cross-Border


Cross-Border_ Dangerous Goods. Regulation. Code

O 0 .. 1 Type: Dangerous Goods Regulation_ Code. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Dangerous Goods. Regulation. Code CCTS Type BBIE Definition A code specifying a regulation applicable to the cross-border

transportation of these dangerous goods.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Dangerous Goods Property Term Regulation Cross-Border_ Dangerous

Goods. Hazard Class. Identifier O 0 .. 1 Type: Identifier. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Dangerous Goods. Hazard Class. Identifier CCTS Type BBIE Definition A unique identifier of a hazard class applicable to these dangerous

goods as defined by the relevant regulation authority such as the IMDG Class Number of the SOLAS Convention of IMO and the ADR/RID Class Number for the road/rail environment. Cross-Border_ Dangerous

Goods. Technical Name. Text O 0 ..

unbounded

Type: Text. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Dangerous Goods. Technical Name. Text CCTS Type BBIE Definition The proper shipping name for these dangerous goods, supplemented

as necessary with the correct technical name, by which this dangerous substance or article may be correctly identified or which is sufficiently informative to permit identification by reference to generally available literature.


Cross-Border_ Dangerous Goods. Hazard Medical First Aid Guide. Identifier


CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Dangerous Goods. Hazard Medical First Aid Guide.

Identifier CCTS Type BBIE Definition A unique Medical First Aid Guide (MFAG) identifier applicable for the

cross-border transportation of these damgerous goods.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Dangerous Goods Cross-Border_ Dangerous

Goods. Transport Emergency Card. Identifier


CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Dangerous Goods. Transport Emergency Card.

Identifier CCTS Type BBIE Definition A unique TRansport EMergency (TREM) card identifier for these

dangerous goods. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Dangerous Goods Property Term Transport Emergency Card Cross-Border_ Dangerous

Goods. Flashpoint Temperature. Measure

O 0 .. 1 Type: Temperature_ Measure. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Dangerous Goods. Flashpoint Temperature. Measure CCTS Type BBIE Definition The measure of the flashpoint temperature of these dangerous goods

subject to cross-border transportation. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Dangerous Goods Property Term Flashpoint Temperature Representation Term Qualifier Temperature


Cross-Border_ Dangerous Goods. Packaging Danger Level. Code

O 0 .. 1 Type: Dangerous Goods Packing_ Code. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Dangerous Goods. Packaging Danger Level. Code CCTS Type BBIE Definition A code specifying the level of danger for which the packaging of these

dangerous goods must cover for cross-border transport purposes.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Dangerous Goods Property Term Packaging Danger Level Cross-Border_ Dangerous

Goods. Marking. Identifier O 0 .. 1 Type: Identifier. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Dangerous Goods. Marking. Identifier CCTS Type BBIE Definition A unique identifier of the marking of these dangerous goods subject to

cross-border transportation. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Dangerous Goods Property Term Marking Cross-Border_ Dangerous

Goods. Gross Weight. Measure


CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Dangerous Goods. Gross Weight. Measure CCTS Type BBIE Definition The measure of the weight (mass) of these dangerous goods subject to

cross-border transportation including packaging but excluding the carrier's equipment.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Dangerous Goods Property Term Gross Weight


Cross-Border_ Dangerous Goods. Net Weight. Measure


CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Dangerous Goods. Net Weight. Measure CCTS Type BBIE Definition The measure of the net weight of these dangerous goods subject to

cross-border transportation. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Dangerous Goods Property Term Net Weight Representation Term Qualifier Weight Cross-Border_ Dangerous

Goods. Gross Volume. Measure

O 0 .. 1 Type: Measure. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Dangerous Goods. Gross Volume. Measure CCTS Type BBIE Definition The measure of the gross volume of these dangerous goods subject to

cross-border transportation which is normally arrived at by multiplying the maximum length, width and height of pieces or package or transport equipment.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Cross-Border_ Dangerous Goods. Marine Pollutant. Indicator

O 0 .. 1 Type: Indicator. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Dangerous Goods. Marine Pollutant. Indicator CCTS Type BBIE Definition The indication of whether or not these dangerous goods subject to

cross-border transportation have a marine pollutant content.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Dangerous Goods


Cross-Border_ Dangerous Goods. Transport Information. Cross-Border_ Contact

O 0 .. 1 Type: Cross-Border_ Contact. Details

CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Dangerous Goods. Transport Information. Cross-

Border_ Contact CCTS Type ASBIE Definition The contact details of the person or department to be contacted for

details about the cross-border transportation of these dangerous goods.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Dangerous Goods Property Term Transport Information Cross-Border_ Dangerous

Goods. Emergency. Cross- Border_ Contact

O 0 .. 1 Type: Cross-Border_ Contact. Details

CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Dangerous Goods. Emergency. Cross-Border_ Contact CCTS Type ASBIE Definition The contact details of the person or department to be contacted in the

event of any emergency related to the transportation of these dangerous goods.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Dangerous Goods Property Term Emergency Cross-Border_ Consignment

Item. Handling. Cross- Border_ Instructions

O 0 ..unbounded


CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment Item. Handling. Cross-Border_

Instructions CCTS Type ASBIE Definition Instructions on where or how this item within a cross-border

consignment of goods is to be handled.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Item Property Term Handling


Cross-Border_ Consignment Item. Quarantine. Cross- Border_ Instructions

O 0 ..unbounded


CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment Item. Quarantine. Cross-Border_

Instructions CCTS Type ASBIE Definition Quarantine instructions relating to this item within a cross-border

consignment of goods. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Item Property Term Quarantine Associated Object Class Qualifier Cross-Border Cross-Border_ Consignment

Item. Transport. Cross- Border_ Temperature

O 0 .. 1 Type: Cross-Border_ Temperature. Details

CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment Item. Transport. Cross-Border_

Temperature CCTS Type ASBIE Definition A transport related temperature setting for this item within a cross-

border consignment of goods. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Item Property Term Transport Associated Object Class Qualifier Cross-Border Cross-Border_ Consignment

Item. Physical. Cross- Border_ Shipping Marks

O 0 ..unbounded

Type: Cross-Border_ Shipping Marks. Details

CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment Item. Physical. Cross-Border_ Shipping

Marks CCTS Type ASBIE Definition Shipping marks and barcoding information related to this item within a

cross-border consignment of goods. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Item Property Term Physical Associated Object Class Qualifier Cross-Border


Cross-Border_ Consignment Item. Linear. Cross-Border_ Dimension

O 0 .. 1 Type: Cross-Border_ Dimension. Details

CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment Item. Linear. Cross-Border_ Dimension CCTS Type ASBIE Definition The linear dimensions of this item within a cross-border consignment of

goods. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Item Property Term Linear Associated Object Class Qualifier Cross-Border Cross-Border_ Consignment

Item. Origin. Cross-Border_ Country

O 0 .. 1 Type: Cross-Border_ Country. Details

CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment Item. Origin. Cross-Border_ Country CCTS Type ASBIE Definition The country in which this item within a cross-border consignment of

goods has been produced or manufactured, according to criteria laiddown for the application of the Customs tariff or quantitative restrictions, or any measure related to trade.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Cross-Border_ Consignment Item. Associated. Cross- Border_ Transport Equipment

O 0 ..unbounded

Type: Cross-Border_ Transport Equipment. Details

CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment Item. Associated. Cross-Border_

Transport Equipment CCTS Type ASBIE Definition A piece of transport equipment associated with this item within a

cross-border consignment of goods. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Item Property Term Associated Associated Object Class Qualifier Cross-Border


Cross-Border_ Consignment Item. Transport. Transport_ Packaging

O 0 ..unbounded

Type: Transport_ Packaging. Details

CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment Item. Transport. Transport_ Packaging CCTS Type ASBIE Definition Transport packaging information for this item within a cross-border

consignment of goods. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Item Property Term Transport Associated Object Class Qualifier Transport Cross-Border_ Consignment

Item. Applicable. Cross- Border_ Service Charge

O 0 ..unbounded

Type: Cross-Border_ Service Charge. Details

CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment Item. Applicable. Cross-Border_ Service

Charge CCTS Type ASBIE Definition A freight or other service charge applicable to the transportation of this

item within a cross-border consignment of goods.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Item Property Term Applicable Cross-Border_ Consignment.

Associated. Cross-Border_ Transport Equipment

O 0 ..unbounded

Type: Cross-Border_ Transport Equipment. Details

CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Associated. Cross-Border_ Transport

Equipment CCTS Type ASBIE Definition A piece of transport equipment associated with this cross-border

consignment of goods. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Property Term Associated Associated Object Class Qualifier Cross-Border


Cross-Border_ Transport Equipment. Identification. Identifier


CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Transport Equipment. Identification. Identifier CCTS Type BBIE Definition A unique number, mark or name which identifies this cross-border

related piece of transport equipment (ASEAN SAD Box 34).

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Transport Equipment Cross-Border_ Transport

Equipment. Gross Weight. Measure


CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Transport Equipment. Gross Weight. Measure CCTS Type BBIE Definition The measure of the weight (mass) of this cross-border related piece of

transport equipment, such as container or similar unit load device, with goods, including packing and carrier's equipment.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Cross-Border_ Transport Equipment. Tare Weight. Measure


CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Transport Equipment. Tare Weight. Measure CCTS Type BBIE Definition The measure of the weight (mass) of this cross-border related piece of

transport equipment including permanent equipment but excluding goods and loose accessories.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Transport Equipment Property Term Tare Weight


Cross-Border_ Transport Equipment. Gross Volume. Measure


CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Transport Equipment. Gross Volume. Measure CCTS Type BBIE Definition The gross volume measurement normally arrived at by multiplying the

maximum length, width and height of this cross-border related piece of transport equipment.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Transport Equipment Property Term Gross Volume Cross-Border_ Transport

Equipment. Package. Quantity


CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Transport Equipment. Package. Quantity CCTS Type BBIE Definition The quantity of packages loaded into or onto this cross-border related

piece of transport equipment as part of, or the total, of one consignment.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Transport Equipment Cross-Border_ Transport

Equipment. Humidity. Percent O 0 .. 1 Type: Percent. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Transport Equipment. Humidity. Percent CCTS Type BBIE Definition The measurement of the moisture content within this cross-border

related piece of transport equipment expressed as a percentage.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Transport Equipment


Cross-Border_ Transport Equipment. Category. Code

O 0 .. 1 Type: Transport Equipment Category_ Code. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Transport Equipment. Category. Code CCTS Type BBIE Definition A code specifying the category of this cross-border transport

equipment. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Transport Equipment Property Term Category Representation Term Qualifier Transport Equipment Category Cross-Border_ Transport

Equipment. Characteristic. Code

O 0 .. 1 Type: Transport Equipment Size Type_ Code. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Transport Equipment. Characteristic. Code CCTS Type BBIE Definition A code specifying the characteristics, i.e. size and type of this cross-

border piece of transport equipment. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Transport Equipment Property Term Characteristic Representation Term Qualifier Transport Equipment Size Type Cross-Border_ Transport

Equipment. Characteristic. Text O 0 .. 1 Type: Text. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Transport Equipment. Characteristic. Text CCTS Type BBIE Definition A textual description of the characteristics, i.e. size and type of a

cross-border piece of transport equipment.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Transport Equipment


Cross-Border_ Transport Equipment. Supplier Party Role. Code

O 0 .. 1 Type: Transport Equipment Supplier Party Role_ Code. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Transport Equipment. Supplier Party Role. Code CCTS Type BBIE Definition A code specifying the role of a party that is the supplier of this cross-

border piece of transport equipment. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Transport Equipment Property Term Supplier Party Role Representation Term Qualifier Transport Equipment Supplier Party Cross-Border_ Transport

Equipment. Fullness. Code

O 0 .. 1 Type: Transport Equipment Fullness_ Code. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Transport Equipment. Fullness. Code CCTS Type BBIE Definition A code specifying how full this cross-border piece of transport

equipment is. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Transport Equipment Property Term Fullness Representation Term Qualifier Transport Equipment Fullness Cross-Border_ Transport

Equipment. Loading Remarks. Text

O 0 ..unbounded

Type: Text. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Transport Equipment. Loading Remarks. Text CCTS Type BBIE Definition Textual loading remarks relating to this cross-border piece of transport

equipment. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Transport Equipment Property Term Loading Remarks


Cross-Border_ Transport Equipment. Handling. Cross- Border_ Instructions

O 0 ..unbounded


CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Transport Equipment. Handling. Cross-Border_

Instructions CCTS Type ASBIE Definition Handling instructions for this cross-border piece of transport

equipment. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Transport Equipment Property Term Handling Associated Object Class Qualifier Cross-Border Cross-Border_ Transport

Equipment. Affixed. Cross- Border_ Seal

O 0 ..unbounded

Type: Cross-Border_ Seal. Details

CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Transport Equipment. Affixed. Cross-Border_ Seal CCTS Type ASBIE Definition Details of a seal affixed to this cross-border piece of transport

equipment. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Transport Equipment Property Term Affixed Associated Object Class Qualifier Cross-Border Cross-Border_ Transport

Equipment. Linear. Cross- Border_ Dimension

O 0 .. 1 Type: Cross-Border_ Dimension. Details

CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Transport Equipment. Linear. Cross-Border_ Dimension CCTS Type ASBIE Definition The linear dimensions of this cross-border piece of transport

equipment. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Transport Equipment Property Term Linear Associated Object Class Qualifier Cross-Border


Cross-Border_ Dimension. Width. Measure


CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Dimension. Width. Measure CCTS Type BBIE Definition The measurement of a width which is the subject of a cross-border

trade transaction or of an international transport movement .

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Dimension Cross-Border_ Dimension.

Length. Measure


CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Dimension. Length. Measure CCTS Type BBIE Definition The measurement of a length component for this dimension which is

the subject of a cross-border trade transaction or of an international transport movement .

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Dimension Cross-Border_ Dimension.

Height. Measure


CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Dimension. Height. Measure CCTS Type BBIE Definition The measurement of a length component for this dimension which is

the subject of a cross-border trade transaction or of an international transport movement.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Dimension


Cross-Border_ Transport Equipment. Attached. Attached_ Transport Equipment

O 0 ..unbounded

Type: Attached_ Transport Equipment. Details

CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Transport Equipment. Attached. Attached_ Transport

Equipment CCTS Type ASBIE Definition The details of a piece of transport equipment attached to this cross-

border piece of transport equipment. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Transport Equipment Property Term Attached Associated Object Class Qualifier Attached Attached_ Transport

Equipment. Category. Code

O 0 .. 1 Type: Transport Equipment Category_ Code. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Attached_ Transport Equipment. Category. Code CCTS Type BBIE Definition A code specifying the category of this attached transport equipment. Object Class Term Qualifier Attached Object Class Term Transport Equipment Property Term Category Representation Term Qualifier Transport Equipment Category Attached_ Transport

Equipment. Transport. Cross- Border_ Temperature


CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Attached_ Transport Equipment. Transport. Cross-Border_

Temperature CCTS Type ASBIE Definition A transport related temperature setting for this piece of attached

transport equipment such as storage temperature, operational temperature etc.

Object Class Term Qualifier Attached Object Class Term Transport Equipment Property Term Transport


Cross-Border_ Transport Equipment. Transport. Cross- Border_ Temperature


CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Transport Equipment. Transport. Cross-Border_

Temperature CCTS Type ASBIE Definition A transport related temperature setting for this piece of cross-border

transport equipment such as storage temperature, operational temperature etc.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Transport Equipment Property Term Transport Cross-Border_ Consignment.

Main Carriage. Cross-Border_ Transport Movement

O 0 ..unbounded

Type: Cross-Border_ Transport Movement. Details

CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Main Carriage. Cross-Border_ Transport

Movement CCTS Type ASBIE Definition The main transport movement details for this cross-border

consignment of goods. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Property Term Main Carriage Associated Object Class Qualifier Cross-Border Cross-Border_ Transport

Movement. Mode. Code

O 0 .. 1 Type: Transport Movement Mode_ Code. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Transport Movement. Mode. Code CCTS Type BBIE Definition A code specifying the mode of transport fro this cross-border transport

movement. Use UN/ECE Recommendation 19.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Transport Movement Property Term Mode


Cross-Border_ Transport Movement. Mode. Text


CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Transport Movement. Mode. Text CCTS Type BBIE Definition The name of the mode of this cross-border transport movement

(ASEAN SAD Box 31). Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Transport Movement Property Term Mode Cross-Border_ Transport

Movement. Used. Cross- Border_ Transport Means

O 0 .. 1 Type: Cross-Border_ Transport Means. Details

CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Transport Movement. Used. Cross-Border_ Transport

Means CCTS Type ASBIE Definition Details of the means of transport used for this cross-border transport

movement. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Transport Movement Property Term Used Associated Object Class Qualifier Cross-Border Cross-Border_ Transport

Means. Departure. Cross- Border_ Event

O 0 .. 1 Type: Cross-Border_ Event. Details

CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Transport Means. Departure. Cross-Border_ Event CCTS Type ASBIE Definition Details of the departure of this cross-border means of transport at a

speciified location. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Transport Means Property Term Departure Associated Object Class Qualifier Cross-Border


Cross-Border_ Consignment. Pre-Carriage. Cross-Border_ Transport Movement

O 0 ..unbounded


CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Pre-Carriage. Cross-Border_ Transport

Movement CCTS Type ASBIE Definition The pre-carriage transport movement details for this cross-border

consignment of goods. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Property Term Pre-Carriage Associated Object Class Qualifier Cross-Border Cross-Border_ Consignment.

On-Carriage. Cross-Border_ Transport Movement

O 0 ..unbounded


CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. On-Carriage. Cross-Border_ Transport

Movement CCTS Type ASBIE Definition The on-carriage transport movement details for this cross-border

consignment of goods. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Property Term On-Carriage Associated Object Class Qualifier Cross-Border Cross-Border_ Consignment.

Transport. Cross-Border_ Service

O 0 ..unbounded

Type: Cross-Border_ Service. Details

CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Transport. Cross-Border_ Service CCTS Type ASBIE Definition The transport service information for this cross-border consignment of

goods. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Property Term Transport Associated Object Class Qualifier Cross-Border


Cross-Border_ Consignment. Applicable. Cross-Border_ Currency Exchange

O 0 ..unbounded

Type: Cross-Border_ Currency Exchange. Details

CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Applicable. Cross-Border_ Currency

Exchange CCTS Type ASBIE Definition Currency exchange rate details applicable to the freight and other

charges or any other monetary amounts associated with this cross- border consignment of goods.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Property Term Applicable Cross-Border_ Consignment.

Applicable. Cross-Border_ Delivery Terms

O 0 .. 1 Type: Cross-Border_ Delivery Terms. Details

CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Applicable. Cross-Border_ Delivery

Terms CCTS Type ASBIE Definition The delivery terms applicable to this cross-border consignment of

goods. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Property Term Applicable Associated Object Class Qualifier Cross-Border Cross-Border_ Delivery Terms.

Delivery Type. Code

O 0 .. 1 Type: Delivery Terms_ Code. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Delivery Terms. Delivery Type. Code CCTS Type BBIE Definition A code specifying a type of delivery for these cross-border delivery

terms such as the INCOTERMS Terms of Delivery (ASEAN SAD Box 47a)..

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Delivery Terms Property Term Delivery Type


Cross-Border_ Delivery Terms. Description. Text


CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Delivery Terms. Description. Text CCTS Type BBIE Definition A textual description of these cross-border delivery terms (ASEAN SAD

Box 47b). Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Delivery Terms Property Term Description Cross- Border_ Delivery Terms.

Relevant. Referenced_ Location


CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Delivery Terms. Relevant. Referenced_ Location CCTS Type ASBIE Definition The location relevant for these cross-border delivery terms (ASEAN

SAD Box 47c). Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Delivery Terms Property Term Relevant Associated Object Class Qualifier Referenced Cross-Border_ Consignment.

Applicable. Cross-Border_ Service Charge

O 0 ..unbounded

Type: Cross-Border_ Service Charge. Details

CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Consignment. Applicable. Cross-Border_ Service

Charge CCTS Type ASBIE Definition A freight or other service charge applicable to the transportation of this

cross-border consignment of goods. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Consignment Property Term Applicable Associated Object Class Qualifier Cross-Border


Cross-Border_ Service Charge. Identification. Identifier

O 0 .. 1 Type: Freight Charge Type_ Identifier. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Service Charge. Identification. Identifier CCTS Type BBIE Definition A unique identifier for this cross-border related service charge. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Service Charge Property Term Identification Representation Term Qualifier Freight Charge Type Cross-Border_ Service Charge.

Description. Text O 0 .. 1 Type: Text. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Service Charge. Description. Text CCTS Type BBIE Definition A textual description of this cross-border related service charge. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Service Charge

Cross-Border_ Service Charge. Payment Arrangement. Code

O 0 .. 1 Type: Code. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Service Charge. Payment Arrangement. Code CCTS Type BBIE Definition A code specifying the payment arrangement for this cross-border

related service charge [Reference United Nations Code List (UNCL) 4237].

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Service Charge


Cross-Border_ Service Charge. Tariff Class. Code

O 0 .. 1 Type: Freight Charge Tariff_ Code. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Service Charge. Tariff Class. Code CCTS Type BBIE Definition A code specifying the tariff class for this cross-border related service

charge which represents an entry in a table of fixed charges [Reference United Nations Code List (UNCL) 5243].

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Service Charge Cross-Border_ Service Charge.

Disbursement. Amount O 0 ..

unbounded

Type: Amount. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Service Charge. Disbursement. Amount CCTS Type BBIE Definition The monetary value that constitutes a disbursement for this cross-

border related service charge. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Service Charge Property Term Disbursement Cross-Border_ Service Charge.

Applied. Amount O 0 .. 1 Type: Amount. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Service Charge. Applied. Amount CCTS Type BBIE Definition A monetary value applied to this cross-border related service charge. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Service Charge


Cross-Border_ Service Charge. Calculation Basis Type. Code

O 0 .. 1 Type: Charge Calculation Basis_ Code. Type

CCTS BBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Service Charge. Calculation Basis Type. Code CCTS Type BBIE Definition A code specifying the type of basis on which this cross-border related

service charge is to be calculated such as by volume, per unit etc.

Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Service Charge Property Term Calculation Basis Type Cross-Border_ Service

Charge. Payment Place. Referenced_ Location


CCTS ASBIE Dictionary Entry Name Cross-Border_ Service Charge. Payment Place. Referenced_ Location CCTS Type ASBIE Definition The location of the place of payment of this cross-border related

service charge. Object Class Term Qualifier Cross-Border Object Class Term Service Charge Property Term Payment Place Associated Object Class Qualifier Referenced

6.4 Business Rules The operational transport roles of consignor and consignee relate to the contractual role of Transport Service Buyer, which can be either the consignor or the consignee. The Transport Service Provider can be the carrier or the Freight Forwarder (if he is organising the transport independently and not as the agent of the Transport Services Buyer). For transport operational reasons, Transport Service Providers may consolidate and deconsolidate consignments. 6.5 Definition of Terms Participating Parties

Trade/Transport/Customs Party Roles Sales Order Contract

Transport Service Contract Definition

Seller Original Consignor/Original Shipper

The party selling goods or services as stipulated in a Sales Order Contract.

Buyer Final Consignee/Ultimate Consignee

The party to whom goods are sold services as stipulated in a Sales Order Contract.

Transport Services Buyer (Consignor or Consignee)

The buyer of transport services as stipulated in a Transport Service Contract.

Transport Services Provider (Carrier or Freight Forwarder)

The provider i.e. seller of transport services as stipulated in a Transport Service Contract.

Consignor The party consigning goods as stipulated in a Transport Service Contract.

Consignee The party receiving a consignment of goods as stipulated in a Transport Service Contract.

Carrier The party which provides transport services.

Freight Forwarder The party undertaking the forwarding of goods by provision of transport, logistics,


associated formalities services etc. Despatch Party The party where goods are collected or

taken over by the transport services provider. Operational term is ‘Pick-up Place’.

Delivery Party The party to which goods should be delivered by the transport services provider. Operational term is ‘Place of Positioning’.

Ship From Original Despatch Party The party from whom goods will be or have been originally shipped.

Ship To Final Delivery Party/Ultimate Delivery Party

The party to whom goods will be or have been ultimately shipped.

Buyer The party stipulated as the party to whom goods or services are sold. The primary role of the Customer as specified in a Sales Order Contract is the Buyer and other possible roles include the Final/Ultimate Consignee, Transport Services Buyer, Importer and Invoicee. Importer The party who makes, or on whose behalf a Customs clearing agent or other authorized person makes, an import declaration. This may include a person who has possession of the goods or to whom the goods are consigned. Invoicee The party to whom an invoice is issued. Seller The party stipulated as the supplier of goods or services. The primary role of the Supplier as specified in the Sales Order Contract is the Seller and other possible roles include the Original Consignor/Shipper, Transport Services Buyer, Exporter, and Invoice Issuer. Transport Service Buyer The party stipulated as the buyer of transport services in a Transport Service Contract. The Transport Service Buyer role may be performed by either the Consignor or the Consignee depending on the Terms of Delivery specified in the associated Sales Order Contract. Exporter The party who makes, or on whose behalf the export declaration is made, and who is the owner of the goods or has similar rights of disposal over them at the time when the declaration is accepted. Invoice issuer The party who issues an invoice. Intermediary Within the international purchase and supply chain, an Intermediary can be any party who provides services to support either the Sales Order Contract or the Transport Service Contract. The possible roles of an Intermediary include the Transport Service Provider (e.g. Carrier, Freight Forwarder), Financial Institution or Customs Agent etc. Authority An Authority provides authorisation associated with any conventions or regulations applicable to the trading of goods within the international purchase and supply chain.


The possible roles of an Authority include border control authorities (e.g. Customs), permit/licensing issuing authorities and port authorities etc.

7. Indications sur la génération des schémas XML Lorsque les documents normatifs BRS et le RSM ont été élaborés, les spécifications des processus et des informations du projet sont définies. Ces spécifications sont indépendantes des techniques et des syntaxes. Les responsables des projets peuvent mettre en œuvre les différents modules participant à son architecture : composants d’exécution des processus, messages échangés dans la syntaxe cible, etc...

La méthode proposée par l’UN/CEFACT pour créer des schémas XML interopérables s’appuie sur le standard NDR (Naming and Design Rule) élaboré par l’ATG (Applied Technologies Group) de l’UN/CEFACT qui peut être téléchargé à l’adresse suivante : http://webster.disa.org/cefact-groups/atg/downloads/XML%20Naming%20And%20Design%20Rules%20V2.0.pdf

La méthode XML NDR La Spécification Technique NDR (XML Naming and Design Rule) de l’UN/CEFACT propose une méthode de création de schémas et de documents XML interopérables. Ces schémas sont les transformées en XML des composants indépendants de la syntaxe répertoriés dans les librairies de composants de l’UN/CEFACT. Les composants sont eux-mêmes basés sur la norme ISO 15000-5 CCTS. NDR propose un profil d’implémentation pour la Recommandation du W3C portant sur le langage de Définition des Schémas XML (XSD). Les règles garantissant que les composants conformes CCTS sont exprimés de manière cohérente en XML, ce indépendamment des contextes et des relations d’affaires, sont précisées. La spécification présente un ensemble de règles portant sur les extensions et les restrictions, la gestion des versions, la conception et l’exécution. Elle s’attache à garantir que les composants restent pleinement interopérables. Les instanciations en XML des composants CCTS doivent être utilisées pour représenter les structures de données internes, pour définir les flux de données internes et les échanges de données externes des messages métier. Elles doivent pouvoir être utilisées par tous les composants des infrastructures XML, comme par exemple les web services.