GUIDE DE L'EMPLOYEUR

CONCERNANT LE TRAITEMENTDES PÉRIODES D'ABSENCEPOUR INVALIDITÉ

Programme Santé et Sécurité du travail

GUIDE DE L'EMPLOYEUR

CONCERNANT LE TRAITEMENTDES PÉRIODES D'ABSENCEPOUR INVALIDITÉ

Programme Santé et Sécurité du travailDirection du personnel réseau et ministériel

Mise à jour juin 2008

La mise à jour du guide a été rendue possible grâce à la participation des personnes suivantes :

Coordination : Sylvie Mallette

Collaboration : Annie Blackburn Andrée Lanctôt Docteur Daniel Léger

Graphisme et infographie : Mac Design

Rédaction et révision : Vida Wall Programme Santé et Sécurité du travail – Réseau (MSSS) 3700, rue Berri, 3e étage Montréal (Québec) H2L 4G9 514 864-6048

Édition produite par : La Direction des communications du ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec

Ce document s’adresse aux établissements du réseau québécois de la santé et des services sociaux qui peuvent le télé-charger ou le consulter sur les sites suivants : http://intranetreseau.rtss.qc.ca et www.msss.gouv.qc.ca ou obtenir une ou plusieurs copies imprimées en adressant une demande au ministère de la Santé et des Services sociaux par courriel à l’adresse diffusion@msss.gouv.qc.ca, ou par la poste à l’adresse : Ministère de la Santé et des Services sociaux, Direction des communications, Diffusion, 1075, chemin Sainte-Foy, 16e étage, Québec, G1S 2M1.Le genre masculin utilisé dans ce document désigne aussi bien les femmes que les hommes.

Dépôt légalBibliothèque et Archives nationales du Québec, 2008Bibliothèque et Archives Canada, 2008ISBN : 978-2-550-52689-6 (version imprimée)ISBN : 978-2-550-52690-2 (version PDF)

Tous droits réservés pour tous pays. La reproduction, par quelque procédé que ce soit, la traduction ou la diffu-sion de ce document, même partielles, sont interdites sans l’autorisation préalable des Publications du Québec. Cependant, la reproduction partielle ou complète de ce document à des fins personnelles et non commerciales est permise, uniquement sur le territoire québécois et à condition d’en mentionner la source.

© Gouvernement du Québec, 2008

Remerciements

Nous remer cions le docteur

Daniel Léger et les méde-

cins consultants qui ont collaboré à la

mise à jour de la table des diagnostics

et à la révision des périodes d'absence.

Table des matières

INTRODUCTION . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7

1 INFORMATIONS RELATIVES À LA GESTION ET AU TRAITEMENT DES DOSSIERS D’ASSURANCE SALAIRE . . . . . . . . . 9

1.1 Période de réadaptation et d’assignation temporaire . . . . . . . . . . 9

1.2 Procédure de règlement d’un litige relatif à une invalidité. . . . . 10

1.3 Accommodement. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10

1.4 Régime de rentes du Québec . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11

2 TABLE D’ÉVALUATION DES PÉRIODES D’ABSENCE POUR INVALIDITÉ . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13

1.1 Introduction et présentation de la table. . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13

2.2 Ouvrages de référence . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13

2.3 Explication de la légende . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13

2.4 Présentation graphique de la grille des durées d’absence . . . . . . 14

3 QUELQUES NOTIONS D’ORDRE MÉDICAL . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 79

4 OUVRAGES DE RÉFÉRENCE UTILES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 81

5 RESSOURCES. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 83

ANNEXE : FORMULAIRE RÉCLAMATION D’ASSURANCE SALAIRE . . . . . 85

Introduction

Depuis sa parution, le Guide de l’employeur est utilisé par les inter-

venants du réseau de la santé et des services sociaux ainsi que par

diverses instances gouvernementales. La présente mise à jour a été réalisée

pour répondre aux besoins de ces utilisateurs.

La gestion de la présence au travail représente beaucoup plus que la seule

gestion médico-administrative. Il est prouvé que les efforts investis avant

une absence représentent 60 % de la gestion de la présence au travail, alors

que la gestion médico-administrative et la période de réinsertion au travail

en représentent respectivement 25 % et 15 %.

Le premier objectif de ce guide est de fournir un ordre de grandeur des

périodes d’absence pour divers diagnostics. À cet effet, près de 200 diagnos-

tics accompagnés de leurs périodes d’absence ont été ajoutés à la présente

mise à jour. Cet ajout a été réalisé grâce aux nombreuses suggestions for-

mulées par les gestionnaires des régimes d’assurance invalidité du réseau

de la santé et des services sociaux.

Outre l’aspect médical, ce guide comporte certaines notions de gestion

médico-administrative en lien avec le régime d’assurance salaire. Il se veut

un outil de référence, non exhaustif, qui a pour but d’éclairer les gestion-

naires des régimes dans l’application de leur rôle d’assureur. Pour toute

précision, veuillez vous référer aux conditions de travail ainsi qu’aux con-

ventions collectives.

Nous espérons que cette mise à jour du Guide de l’employeur contribuera

à vous appuyer dans votre démarche de gestion médico-administrative.

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Le gestionnaire avisé d’un régime d’as-surance invalidité se conformera en

tout temps aux critères d’admissibilité énoncés dans les différentes conventions collectives avant de permettre le paiement d’une indemnité à un employé. Voici briè-vement ces critères indissociables d’ad-missibilité. Pour plus de détails, référez-vous aux conventions collectives :

• la personne présente un état d’inca-pacité (diagnostic);

• la personne fait l’objet d’un suivi médical (traitement, médication, référence médicale ou d’investiga-tion, date de prochain suivi médi-cal, date de retour au travail);

• la condition rend la personne sala-riée totalement incapable d’accom-plir les tâches habituelles de son emploi ou tout autre emploi analo-gue (nature de la condition invali-dante et restrictions médicales).

Il est essentiel que le formulaire d’as-surance salaire inclue ces trois critères. Il revient au gestionnaire du régime de vali-der si les restrictions médicales rendent la personne totalement incapable d’effectuer son emploi en fonction des exigences réel-les de ce dernier.

INFOR MA TIONS RELA TI VES À LA GES TION ET AU TRAI TE MENT DES DOS SIERS D’ASSU RAN CE SALAI RE

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1.1 Période de réadaptation et affectation temporaire

Selon les termes des conventions collec-tives, la majorité des employés qui reçoi-vent des prestations d’assurance salaire peuvent bénéficier d’une période de réa-daptation ou d’assignation temporaire. Cette période sera définie avec la collabo-ration du médecin traitant de l’employé, du médecin désigné de l’employeur et, bien sûr, de l’employé lui-même. Ce processus de réintégration au travail constitue un élément important d’une saine gestion médico-administrative et un premier pas vers le retour à la santé et la reprise du travail régulier.

La préparation d’une période de réadap-tation ou d’une assignation temporaire demande au gestionnaire de saisir la natu-re des restrictions médicales, d’adapter, s’il y a lieu, le milieu de travail de même que de préparer l’équipe aux conditions favorisant la réintégration. La présence du gestionnaire ou d’une personne dési-gnée par celui-ci est essentielle pour le bon encadrement de la réintégration de l’em-ployé et la réussite de cette démarche. Un suivi régulier auprès de l’employé permettra

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au gestionnaire de modéliser le plan de réadaptation ou d’assignation temporaire avant que survienne une nouvelle période d’absence.

Pour faire preuve de proactivité, il est recommandé au gestionnaire d’entrepren-dre ce processus de réintégration auprès du médecin traitant en lui proposant une cadence de retour en lien avec l’évolution de la condition médicale de l’employé, le diagnostic établi ainsi que la période d’in-validité en cours. Il faut garder en mémoi-re qu’une progression doit être observée, et ce, pour un maximum de trois mois. En vertu d’ententes particulières prévues aux conventions collectives, cette période de réadaptation ou d’assignation temporaire peut être prolongée de trois mois.

Au fil des années, il a été prouvé que les mécanismes de réintégration au tra-vail présentent des avantages autant pour l’employeur que pour l’employé. Entre autres, ils favorisent la guérison et renfor-cent le sentiment d’appartenance à l’orga-nisation.

Par ailleurs, les dernières conventions collectives permettent maintenant à l’em-ployeur, sur recommandation de son médecin désigné, d’enclencher la réinser-tion au travail. Il appartient maintenant aux gestionnaires d’utiliser les moyens pour favoriser la réintégration au travail, tout en demeurant attentifs à la durée de l’invalidité.

1.2 Procédure de règlement d'un litige à une invalidité

Lorsque l’employeur et l’employé pré-sentent un litige relatif à l’inexistence ou à la cessation d’une période d’invalidité ou d’une période de réadaptation, la procé-dure de règlement d’un litige relatif à une invalidité s’applique. L’aspect touchant aux périodes de réadaptation ou d’assi-gnation temporaire a été introduit dans les nouvelles conventions collectives.

De nouvelles dispositions ont également été ajoutées aux dernières conventions collectives quant aux spécialités médicales auxquelles les parties peuvent avoir recours lors d’un arbitrage médical. Dorénavant, au-delà des spécialités en orthopédie, en physiatrie et en psychiatrie, toutes les autres spécialités médicales peuvent être mises à contribution.

Pour voir en détail toutes les implica-tions de la procédure de règlement d’un litige relatif à une invalidité, veuillez vous référer aux conventions collectives.

1.3 Accommodement

L’obligation d’accommodement découle de la Charte des droits et libertés de la per-sonne. Cette obligation doit être effectuée lorsqu’un employé présente des restric-tions médicales permanentes pour son emploi à la suite d’une invalidité. Ces res-trictions auront été établies par le médecin traitant de l’employé, le médecin désigné de l’employeur ou l’expert médical.

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Il est essentiel que chacune des par-ties, soit l’employeur, le syndicat et l’em-ployé, collaborent à cette démarche afin d’optimiser sa réussite, même si l’issue de celle-ci n’est pas toujours concluante. L’employeur se doit de faire preuve de proactivité et d’enclencher ce processus dès la prise de connaissance des restrictions médicales permanentes. Il lui faudra égale-ment démontrer et documenter les efforts investis pour accommoder l’employé. Toutefois, il est important de se référer à la notion de contrainte excessive qui limite certaines démarches, par exemple la créa-tion pour l’employé d’un nouveau poste qui, sans ce processus d’accommodement, n’aurait jamais été créé.

Pour plus de renseignements concernant l’obligation d’accommodement, veuillez vous référer aux jurisprudences à cet effet ainsi qu’aux conventions collectives.

1.4 Régime de rentes du Québec

Le transfert d’un dossier du régime d’assurance salaire au Régime de rentes du Québec est et restera toujours un volet délicat d’intervention auprès d’un employé présentant des restrictions médicales per-manentes pour tout emploi. Il faut expli-quer ce régime à l’employé et bien lui pré-ciser que selon les conventions collectives, il ne perd rien en matière de rémunération. Il est également important de lui souligner que son adhésion à ce régime peut être révocable advenant une amélioration de sa condition médicale et la disparition de ses restrictions médicales permanentes.

Lorsque la Régie des rentes du Québec accepte un dossier pour invalidité per-manente, elle peut, selon le cas, rétroagir quant à la date d’admissibilité aux indem-nités de son régime. Il est donc essentiel que dès le tout début de cette démarche, l’employeur ratifie une entente avec l’em-ployé afin de récupérer les sommes versées en vertu du régime d’assurance salaire à partir de la date d’admissibilité aux indemnités du Régime de rentes du Québec.

L’apport du médecin-conseil peut être bénéfique dans le dossier lorsque l’employé hésite à effectuer la démarche nécessaire auprès de la Régie des rentes du Québec. Les conventions collectives stipulent clai-rement que dans le cas où une invalidité donne droit aux indemnités payables en vertu de la Loi sur le Régime de rentes du Québec ou de différentes lois sur les régimes de retraite, les prestations d’assu-rance salaire sont réduites de ces presta-tions d’invalidité. De plus, de nombreuses jurisprudences tendent en faveur de cette approche.

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WORK LOSS DATA INSTITUTE. Official Disability Guidelines 2007, Twelfth Edition, Work Loss Data Institute.

THE MEDICAL DISABILITY ADVISOR. Workplace Guidelines for Disability Duration, Fifth Edition.

2.3 Explication de la légen de

• 0 : certains diagnostics (exemple : dys-phagie) ne justifient pas de périodes d’absence pour invalidité. Ces diagnos-tics ne devraient pas donner droit à des prestations d’assurance salaire.

• ?-0 : certains diagnostics (exemple : acouphène) exigent que l’employeur obtienne des informations additionnel-les avant d’accepter l’invalidité (inves-tigation, traitement, symptômes invali-dants, etc.).

• IP : la maladie peut entraîner, dans certains cas, une invalidité permanente (exemple : cécité permanente).

• A : cette mention n’est applicable qu’aux cas de grossesse et signifie que la maladie présentée peut justifier un arrêt de tra-vail jusqu’à l’accouchement (exemple : éclampsie).

• É : pour certaines maladies plus com-plexes, il est très difficile de prévoir une durée moyenne de fin d’invalidité. Ce qui signifie que l’on doit évaluer la situation selon l’évolution de la maladie (exemple : insuffisance rénale aiguë ou subaiguë).

2.1 Introduction et présentation de la table

Dans le cadre de la mise à jour de la table des diagnostics, le concours de médecins consultants a été obtenu pour la révision des périodes d’absence existantes et des périodes associées aux nouveaux diagnos-tics.

La table des diagnostics présente les périodes habituelles d’absence pour un diagnostic en fonction des connaissances médicales actuelles et de l’expérience clini-que. Il est important de se rappeler que ces périodes sont moyennes et qu’elles doivent être utilisées suivant, notamment :

• le type de travail exercé par la personne salariée, en relation avec le diagnostic posé;

• les complications possibles d’un traite-ment ou d’une chirurgie;

• les conditions médicales associées à la pathologie principale.

2.2 Ouvrages de références

DÉVELOPPEMENT DES RESSOURCES HUMAINES DU CANADA. Profils médi-caux, 1989 (00Manual37).

MEDICAL OFFICE OF THE EMPLOYMENT DEVELOPMENT DEPARTMENT. Medical yardsticks for Disability Insurance, volu-me XXI, California, Medical Office of the Employment Development Department, 317 p.

TABLE D’ÉVA LUA TION DES PÉRIO DESD’ABSEN CE POUR INVA LI DI TÉ

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Colonnes 5, 6 et 7 – Périodes d’inva li di té

En fonction du type de travail exercé par la personne salariée et du diagnostic posé, les périodes d’absence proposées pourront être plus ou moins longues. Il est impor-tant de noter que les périodes proposées sont indiquées en nombre de semaines. L’évaluation de la tâche à exercer par la personne salariée est essentielle.

• Travail léger : nécessite peu ou pas d’effort physique.

• Travail moyen : nécessite un effort physique moyen.

• Travail lourd : nécessite un effort physique important.

Colonne 8 – Période de réadaptation ou assignation temporaire

Il s’agit de la période minimale d’arrêt de travail proposée pour un diagnostic, à la suite de laquelle une période de réa-daptation ou une assignation temporaire adaptée à la condition de la personne salariée pourrait être envisagée, le tout en fonction des règles régissant les diffé-rents contrats de travail du secteur de la santé et des services sociaux.

Colonne 1 – Diagnostics

Les diagnostics sont présentés par ordre alphabétique, tout comme leurs synony-mes. Nous avons regroupé dans le guide les diagnostics les plus fréquemment ins-crits dans les formulaires de réclamation d’assurance salaire.

Colonne 2 – Spécialités

Les diagnostics ont été regroupés par champ de spécialité qui traite habituelle-ment la maladie énoncée.

Colonne 3 – Examen au début de l’absen ce

L’examen médical au début de l’absence s’applique aux problèmes de santé qui, généralement, sont peu ou pas invalidants. Dès le début de l’absence, il serait souhai-table de recourir à une évaluation médicale auprès du médecin désigné par l’employeur (un omnipraticien, un médecin travaillant dans le domaine de la santé au travail ou, dans certains cas, un spécialiste).

Colonne 4 – Examen avant le retour au tra vail régu lier

L’examen médical avant le retour au travail régulier démontre si la personne salariée est capable d’exercer son emploi ou précise la nature et l’ampleur des limi-tations permanentes. Généralement, cela s’applique aux absences de longue durée avec des pronostics plus ou moins réservés.

2.4 Présentation gra phi que de la grille des durées d’absen ce

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DIAGNOSTICS SPÉCIALITÉS

EXAMEN MÉDICALSUGGÉRÉ NOMBRE DE SEMAINES PÉRIODE DE

RÉADAPTATION OU ASSIGNATION

TEMPORAIRE APRÈS ? SEMAINES

DÉBUTD'ABSENCE

RETOUR AU TRAVAIL LÉGER MOYEN LOURD

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17

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18

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19

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20

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21

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22

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909-2

66

Cap

sulit

e ge

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64

Cap

sulit

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909-1

34

Cap

sulo

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606-0

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cin

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620-2

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0?-

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009-1

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cin

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0?-

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0

Car

cin

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21

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24

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41

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41

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25

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2

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Ch

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Ch

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21

Ch

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ie g

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och

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hia

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logi

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Ch

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63

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41

Ch

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201-0

201-0

41

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hop

édie

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94

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26

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Ch

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e h

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42

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201-0

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42

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3

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27

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42

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28

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94

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29

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De

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29

Déc

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lig

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tair

e (c

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ie),

lig

amen

t co

llaté

ral

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rne

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mén

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ans

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310-1

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rgie

Oph

talm

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S E C T I O N 2

30

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08-1

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Der

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Der

mit

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tact

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mit

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Der

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mie

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Dia

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63

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31

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64

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32

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33

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34

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S E C T I O N 2

35

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36

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37

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car

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010-1

36

Frac

ture

du

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06-0

804-0

604-0

64

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du

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4

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36

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ture

du

cou

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208-1

36

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06-É

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du

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613

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39

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42

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d’u

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du

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33

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81

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4

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du

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06-É

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06-É

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42

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S E C T I O N 2

40

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1

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82

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1

Gas

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Gla

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604-0

84

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liom

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rgie

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Glio

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-ch

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rgie

X26-I

P26-I

P26-I

P

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mér

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hri

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Glo

mér

ulo

nép

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hro

niq

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Nép

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S E C T I O N 2

41

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201-0

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rgie

Ch

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rgie

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1

Gra

nu

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s ét

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rgie

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mat

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ieX

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riel

le a

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-)fé

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Ch

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rgie

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vasc

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ire

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09

Gre

ffe

arté

riel

le a

xillo

-(bi

-)fé

mor

ale

Ch

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rgie

car

dio-

vasc

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09-1

312-1

717-2

09

Gre

ffe

arté

riel

le f

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o-po

plit

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24

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ffe

de m

oelle

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effe

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Gre

ffe

de m

oelle

oss

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12-2

012-2

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Gre

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403-0

53

Gre

ffe

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Gre

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Gro

sses

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Gy

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Gro

sses

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16-A

16-A

16-A

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illai

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, sy

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ome

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euro

logi

eX

16-É

16-É

16-É

Gy

néc

omas

tie

(ave

c ch

iru

rgie

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urg

ie g

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402-0

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Hal

lux

valg

us,

ave

c ch

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rgie

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opéd

ie10-1

211-1

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Hal

lux

valg

us,

ave

c ch

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rgie

un

ilaté

rale

Ort

hop

édie

08-1

009-1

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58

Har

rin

gton

, ch

iru

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Ort

hop

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017-2

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6

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Ort

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édie

04-É

04-É

04-É

Hém

atém

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Gas

tro-

enté

rolo

gie

03-0

403-0

403-0

43

G U I D E D E L ’ E M P L O Y E U R C O N C E R N A N TL E S P É R I O D E S D ’ A B S E N C E P O U R I N V A L I D I T É

S E C T I O N 2

42

G U I D E D E L ’ E M P L O Y E U R C O N C E R N A N TL E S P É R I O D E S D ’ A B S E N C E P O U R I N V A L I D I T É

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64

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orra

gie

inte

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enté

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orra

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orra

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Hém

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Hém

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s-ar

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ne

Neu

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608-2

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68

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orro

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ie g

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03-0

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43

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orro

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00

0

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urg

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hém

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oth

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e th

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84

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63

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804-0

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43

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42

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non

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43

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pa

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008-1

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6

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44

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43

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42

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docr

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04-0

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604-0

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0

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S E C T I O N 2

45

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62

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26

Hy

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42

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46

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04-É

04-É

Inco

nti

nen

ce u

rin

aire

(av

ec c

hir

urg

ie),

uré

trop

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Gy

néc

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004-1

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Gas

tro-

enté

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00

0

Infa

rctu

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my

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iqu

éC

ardi

olog

ieX

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310-1

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0

Infa

rctu

s du

my

ocar

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ompl

iqu

éC

ardi

olog

ie08-1

008-1

010-1

38

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ctio

n d

es v

oies

res

pira

toir

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res

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Mic

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olog

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n d

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pos

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Mic

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olog

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n p

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ogie

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02-É

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Infe

ctio

n u

rin

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logi

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10-0

10-0

1

Infe

ctio

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eM

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ogie

X0

00

0

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té (

avec

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iru

rgie

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ogie

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402-0

402-0

6

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za (

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olog

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201-0

201-0

31

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min

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?-0

?-0

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té l

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enta

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0?-

0

Inst

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n s

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ula

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r ca

rdia

que

(pac

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diol

ogie

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201-0

201-0

21

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ffis

ance

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olog

ieX

03-0

604-0

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0

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ance

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es m

embr

es i

nfé

rieu

rs,

aigu

ëC

ardi

olog

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402-0

402-0

42

Insu

ffis

ance

art

érie

lle d

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embr

es i

nfé

rieu

rs,

chro

niq

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Car

diol

ogie

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0?-

0?-

0

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ffis

ance

car

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Car

diol

ogie

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604-0

806-1

0

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ffis

ance

car

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ien

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Car

diol

ogie

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ffis

ance

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ance

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ien

ne

Car

diol

ogie

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0

Insu

ffis

ance

cor

onar

ien

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olog

ieX

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04-É

04-É

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ffis

ance

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04-0

604-0

606-0

94

G U I D E D E L ’ E M P L O Y E U R C O N C E R N A N TL E S P É R I O D E S D ’ A B S E N C E P O U R I N V A L I D I T É

S E C T I O N 2

47

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Nép

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logi

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01-É

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ffis

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rén

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Nép

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0?-

0?-

0

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ffis

ance

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806-0

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niq

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Pneu

mol

ogie

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0?-

0?-

0

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ffis

ance

su

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06-0

906-0

906-0

96

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ffis

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diol

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X04-É

04-É

04-É

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xica

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Méd

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201-0

201-0

2

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clit

e, i

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ogie

02-0

302-0

302-0

32

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20-0

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6

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ire

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Neu

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02-0

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402-0

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604-0

64

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604-0

64

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0

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ou

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620-2

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402-0

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nn

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21

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ie (

gref

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éen

ne)

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talm

olog

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606-0

908-1

24

Kér

atot

omie

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iair

e (R

AM

Q)

Oph

talm

olog

ie02-0

302-0

303-0

42

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ste

avec

ch

iru

rgie

Ch

iru

rgie

gén

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e02-É

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02-É

Ky

ste

de B

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urg

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hop

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02-0

403-0

403-0

6

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ste

de B

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chir

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Ort

hop

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?-0

?-0

?-0

Ky

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Ch

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gén

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e01-0

301-0

402-0

41

G U I D E D E L ’ E M P L O Y E U R C O N C E R N A N TL E S P É R I O D E S D ’ A B S E N C E P O U R I N V A L I D I T É

S E C T I O N 2

48

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lle é

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rgie

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06-É

06-É

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ale

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302-0

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Ky

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ch

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Ch

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rgie

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0?-

0?-

0

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Oph

talm

olog

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0?-

0?-

0

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ovar

ien

par

lap

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copi

eG

yn

écol

ogie

01-0

201-0

302-0

41

Ky

ste

ovar

ien

par

lap

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néc

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ie04-0

604-0

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nid

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u s

acro

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en (

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rad

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hir

urg

ie g

énér

ale

04-0

604-0

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94

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ste

pilo

nid

al o

u s

acro

-coc

cygi

en i

nci

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et

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eC

hir

urg

ie g

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ale

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302-0

41

Ky

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ie)

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édie

02-0

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403-0

42

Ky

ste

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glos

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ch

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rgie

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hir

urg

ie g

énér

ale

03-0

403-0

604-0

63

Ky

ste

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Gy

néc

olog

ie02-0

402-0

402-0

4

Laby

rin

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RL

02-0

402-0

402-0

42

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hir

urg

ie g

énér

ale

01-0

301-0

401-0

61

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inec

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Ort

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6

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RL

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613-2

613-2

613

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ngi

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n g

énér

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RL

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10-0

10-0

1

Lary

ngi

te t

rava

il vo

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OR

L01-0

201-0

201-0

21

Lary

ngo

trac

héi

te a

igu

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lar

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gotr

ach

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onch

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OR

L01-0

201-0

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21

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06-0

806-1

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26

Léio

my

omes

uté

rin

s sa

ns

chir

urg

ieG

yn

écol

ogie

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00

0

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mon

ocy

tair

e, m

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6

Leu

cém

ie l

ym

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gie

X20-2

620-2

620-2

6

Leu

cém

ie l

ym

phoï

de c

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niq

ue

On

colo

gie

0-0

90-0

90-0

9

Leu

cém

ie m

onoc

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ire

On

colo

gie

X20-2

620-2

620-2

6

Leu

cém

ie m

yél

oïde

aig

uë

On

colo

gie

X20-2

620-2

620-2

6

G U I D E D E L ’ E M P L O Y E U R C O N C E R N A N TL E S P É R I O D E S D ’ A B S E N C E P O U R I N V A L I D I T É

S E C T I O N 2

49

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401-0

61

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ogie

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31

Liga

ture

tu

bair

e pa

r la

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ieG

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écol

ogie

04-0

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806-0

94

Liga

ture

tu

bair

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ale

Gy

néc

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804-0

804-1

24

Lin

ite

plas

tiqu

eC

hir

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ale

06-0

906-1

008-1

26

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ctom

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bdom

inal

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Q)

Ch

iru

rgie

gén

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606-0

84

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me

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rgie

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301-0

3

Lipo

me

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rgie

Der

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0?-

0?-

0

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Ch

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04-É

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4

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01-0

201-0

201-0

21

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iase

rén

ale,

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téra

le,

vési

cale

ave

c ch

iru

rgie

Uro

logi

e06-0

806-1

008-1

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Lith

iase

rén

ale,

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téra

le,

vési

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san

s ch

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rgie

, pa

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nat

ure

lles

Uro

logi

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201-0

21

Lith

iase

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eG

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téro

logi

e01-0

201-0

201-0

21

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de c

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ext

raco

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ie g

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ale

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201-0

21

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ctom

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310-1

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604-0

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403-0

403-0

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Ort

hop

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606-0

83

Lupu

s ér

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um

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04-1

204-1

206-1

24

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tion

acr

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lair

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hir

urg

ieO

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ie08-1

008-1

313-2

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Luxa

tion

acr

omio

-cla

vicu

lair

e sa

ns

chir

urg

ieO

rth

opéd

ie03-0

404-0

810-1

23

Luxa

tion

de

la c

hev

ille

avec

ch

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rgie

Ort

hop

édie

X06-0

808-1

212-1

56

Luxa

tion

de

la c

hev

ille

san

s ch

iru

rgie

Ort

hop

édie

06-0

808-1

212-1

56

Luxa

tion

de

la c

lavi

cule

Ort

hop

édie

04-0

604-0

806-1

0

G U I D E D E L ’ E M P L O Y E U R C O N C E R N A N TL E S P É R I O D E S D ’ A B S E N C E P O U R I N V A L I D I T É

S E C T I O N 2

50

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Luxa

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de

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lavi

cule

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iru

rgie

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06-0

906-0

908-1

36

Luxa

tion

de

la c

lavi

cule

san

s ch

iru

rgie

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hop

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04-0

604-0

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94

Luxa

tion

de

la h

anch

e av

ec c

hir

urg

ieO

rth

opéd

ieX

08-1

308-1

310-1

38

Luxa

tion

de

la h

anch

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chir

urg

ieO

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opéd

ie06-0

806-1

008-1

26

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de

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le (

san

s ch

iru

rgie

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rth

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604-0

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24

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tion

de

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ule

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écid

ivan

te)

av

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hir

urg

ieO

rth

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ieX

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908-1

313-1

76

Luxa

tion

de

l’épa

ule

(lu

xati

on r

écid

ivan

te)

sa

ns

chir

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ieO

rth

opéd

ieX

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806-0

94

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tion

du

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de a

vec

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ieO

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opéd

ieX

06-0

806-1

008-1

26

Luxa

tion

du

cou

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ans

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urg

ieO

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opéd

ie03-0

403-0

606-0

93

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du

gen

ou a

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ieO

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ieX

16-2

020-2

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tion

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gen

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008-1

26

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n o

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doi

gts

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rgie

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201-0

404-0

81

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tion

d’u

n o

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usi

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ort

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201-0

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41

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du

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010-1

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du

pou

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san

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rgie

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82

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21

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tion

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604-0

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94

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phad

énit

e M

édec

ine

inte

rne

02-0

402-0

402-0

4

Lym

phad

énit

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urg

ieC

hir

urg

ie g

énér

ale

03-0

403-0

604-0

83

Lym

phan

giom

eH

émat

olog

ie06-0

908-1

010-1

26

Lym

phan

gite

car

cin

omat

euse

Hém

atol

ogie

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04-É

04-É

Lym

phan

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in

fect

ieu

seM

icro

biol

ogie

02-0

402-0

402-0

42

Lym

phan

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san

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10-0

1

Lym

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ran

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620-2

6

G U I D E D E L ’ E M P L O Y E U R C O N C E R N A N TL E S P É R I O D E S D ’ A B S E N C E P O U R I N V A L I D I T É

S E C T I O N 2

51

G U I D E D E L ’ E M P L O Y E U R C O N C E R N A N TL E S P É R I O D E S D ’ A B S E N C E P O U R I N V A L I D I T É

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ulo

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Hém

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ogie

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alin

non

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Hém

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620-2

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6

Lym

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6

Lym

phos

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310-1

3

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olog

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604-0

604-0

64

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phos

arco

me

de l

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teU

rolo

gie

04-1

204-1

204-1

2

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phos

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me

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yro

ïde

:

thy

roïd

ecto

mie

par

tiel

le o

u s

ubt

otal

eEn

docr

inol

ogie

03-0

403-0

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6

Lym

phos

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me

de l

a th

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ïde

:

thy

roïd

ecto

mie

tot

ale

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008-1

0

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me

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rolo

gie

01-0

201-0

201-0

21

Lym

phos

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me

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ssie

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voi

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inal

eU

rolo

gie

06-0

806-1

009-1

3

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me

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Ch

iru

rgie

gén

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phag

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ieC

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ale

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312-1

513-1

7

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me

de l

’œso

phag

e la

ser

Ch

iru

rgie

gén

éral

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402-0

4

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arco

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néc

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froz

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écol

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208-1

208-1

2

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yst

érec

tom

ie p

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lapa

rosc

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(LA

VH

)G

yn

écol

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03-0

603-0

606-0

8

Lym

phos

arco

me

de l

’uté

rus

: h

yst

érec

tom

ie

par

voie

abd

omin

ale

Gy

néc

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806-1

008-1

2

Lym

phos

arco

me

de l

’uté

rus

: h

yst

érec

tom

ie

par

voie

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eG

yn

écol

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06-0

806-0

908-1

0

Lym

phos

arco

me

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opéd

ieX

04-É

04-É

04-É

Lym

phos

arco

me

du c

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Ch

iru

rgie

gén

éral

e06-0

908-1

009-1

3

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phos

arco

me

du f

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Ch

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rgie

gén

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eX

06-2

606-2

606-2

6

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arco

me

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nx

OR

L13-2

013-2

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0

Lym

phos

arco

me

du p

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Ch

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rgie

gén

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eX

09-2

609-2

609-2

6

Lym

phos

arco

me

du p

oum

on,

lobe

ctom

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lobe

)Ch

irur

gie

thor

aciq

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310-1

717-2

010

G U I D E D E L ’ E M P L O Y E U R C O N C E R N A N TL E S P É R I O D E S D ’ A B S E N C E P O U R I N V A L I D I T É

S E C T I O N 2

52

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MO

YEN

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Lym

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ecto

mie

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oum

on)

Ch

iru

rgie

th

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iqu

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020-2

620-2

6

Lym

phos

arco

me

du r

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hir

urg

ie g

énér

ale

06-0

808-1

208-1

2

Lym

phos

arco

me

du r

ein

Uro

logi

e06-0

808-1

008-1

2

Lym

phos

arco

me

du s

ein

, bi

opsi

e à

l’aig

uill

eC

hir

urg

ie g

énér

ale

01-0

201-0

201-0

2

Lym

phos

arco

me

du s

ein

(ex

érès

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un

ky

ste

n

éopl

asiq

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Ch

iru

rgie

gén

éral

e01-0

301-0

402-0

41

Lym

phos

arco

me

du s

ein

, h

arpo

nn

age

Ch

iru

rgie

gén

éral

e01-0

301-0

402-0

41

Lym

phos

arco

me

du s

ein

, m

aste

ctom

ie t

otal

e ou

ra

dica

leC

hir

urg

ie g

énér

ale

12-1

612-1

716-2

0

Lym

phos

arco

me

du s

ein

, se

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tect

omie

ou

tu

mor

ecto

mie

Ch

iru

rgie

gén

éral

e02-0

403-0

604-0

62

Lym

phos

arco

me

du t

esti

cule

Uro

logi

e03-0

403-0

604-0

63

Lyse

d’a

dhér

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test

inal

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ar l

apar

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pie

Ch

iru

rgie

gén

éral

e01-0

301-0

302-0

41

Lyse

d’a

dhér

ence

s in

test

inal

es p

ar l

apar

otom

ieC

hir

urg

ie g

énér

ale

06-0

808-1

008-1

26

Mal

adie

aff

ecti

ve b

ipol

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Psy

chia

trie

X08-1

608-1

608-1

68

Mal

adie

aff

ecti

ve u

nip

olai

rePs

ych

iatr

ie08-1

608-1

608-1

68

Mal

adie

aor

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aor

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avec

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mis

suro

tom

ieC

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urg

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lair

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513-1

717-2

0

Mal

adie

aor

tiqu

e ou

aor

to-m

itra

le

avec

rem

plac

emen

t va

lvu

lair

eC

hir

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ie c

ardi

o-va

scu

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eX

13-1

513-1

717-2

0

Mal

adie

aor

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aor

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itra

le

avec

val

vulo

plas

tie

Ch

iru

rgie

car

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vasc

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X03-0

504-0

806-1

0

Mal

adie

aor

tiqu

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aor

to-m

itra

le s

ans

chir

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ieC

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olog

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504-0

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0

Mal

adie

car

diaq

ue

arté

rios

clér

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Car

diol

ogie

X04-É

04-É

04-É

Mal

adie

cœ

liaqu

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pru

e)G

astr

o-en

téro

logi

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0?-

0?-

0

Mal

adie

cor

onar

ien

ne

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rios

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Car

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ogie

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04-É

04-É

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06-0

906-0

906-0

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Mal

adie

d’A

lzh

eim

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logi

eX

26-I

P26-I

P26-I

P

Mal

adie

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néc

olog

ie?-

0?-

0?-

0

Mal

adie

de

Bu

erge

r, a

vec

chir

urg

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hir

urg

ie c

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o-va

scu

lair

e04-0

604-0

604-0

8

G U I D E D E L ’ E M P L O Y E U R C O N C E R N A N TL E S P É R I O D E S D ’ A B S E N C E P O U R I N V A L I D I T É

S E C T I O N 2

53

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0?-

0?-

0

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adie

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04-É

04-É

04-É

Mal

adie

de

Cro

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G

astr

o-en

téro

logi

e02-0

402-0

403-0

62

Mal

adie

de

Gra

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crin

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ie06-0

806-1

008-1

06

Mal

adie

de

Gra

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iode

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ioac

tif

(iod

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Endo

crin

olog

ie08-1

010-1

210-1

28

Mal

adie

de

Gra

ves

san

s pr

écis

ion

Endo

crin

olog

ie04-0

604-0

604-0

64

Mal

adie

de

Hod

gkin

Hém

atol

ogie

X20-2

620-2

620-2

620

Mal

adie

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ler

Hém

atol

ogie

04-É

04-É

04-É

Mal

adie

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Mal

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208-1

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26

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603-0

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62

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62

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62

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54

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603-0

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6

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55

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Mis

e en

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2

Néo

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hér

apie

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lem

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gie

X20-2

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620-2

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la l

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310-1

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56

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0?-

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mie

par

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Néo

de

la t

hy

roïd

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thy

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mie

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21

Néo

de

la v

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e pa

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rolo

gie

06-0

806-1

009-1

36

Néo

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rgie

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Ch

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Néo

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Néo

de

l’œso

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Gy

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2

Néo

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ire

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t (f

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n pe

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yn

écol

ogie

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208-1

2

Néo

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Gy

néc

olog

ie06-0

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008-1

2

Néo

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l’uté

rus

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tom

ie p

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apar

osco

pie

(LA

VH

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écol

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03-0

603-0

606-0

86

Néo

de

l’uté

rus

: h

yst

érec

tom

ie p

ar v

oie

abdo

min

ale

Gy

néc

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008-1

26

Néo

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yst

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tom

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oie

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yn

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ogie

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te e

t le

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côl

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énér

ale

06-0

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009-1

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du

foi

eC

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ie g

énér

ale

X06-2

606-2

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6

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du

lar

yn

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013-2

013-2

0

Néo

du

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sC

hir

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du

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mon

, lo

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(lo

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310-1

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mon

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pou

mon

)Ch

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gie

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Ch

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2

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rolo

gie

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41

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S E C T I O N 2

57

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41

Néo

du

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n,

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ale

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Néo

du

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tom

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Néo

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008-1

06

Stén

ose

valv

ula

ire

avec

com

mis

suro

tom

ieC

hir

urg

ie c

ardi

o-va

scu

lair

eX

13-1

515-1

717-2

0

Stén

ose

valv

ula

ire

avec

rem

plac

emen

t va

lvu

lair

eC

hir

urg

ie c

ardi

o-va

scu

lair

eX

13-1

515-1

717-2

0

Stén

ose

valv

ula

ire

avec

val

vulo

plas

tie

Ch

iru

rgie

car

dio-

vasc

ula

ire

X03-0

604-0

808-1

0

Stén

ose

valv

ula

ire

san

s ch

iru

rgie

Car

diol

ogie

X03-0

504-0

608-1

0

Ster

not

omie

Chir

urgi

e th

orac

ique

13-1

513-1

717-2

013

Stim

ula

teu

r ca

rdia

que

perm

anen

t (i

nst

alla

tion

ou

ch

ange

men

t de

pile

)C

ardi

olog

ie01-0

201-0

201-0

21

Stra

bism

e (a

vec

chir

urg

ie)

Oph

talm

olog

ie03-0

603-0

603-0

63

Stre

ssPs

ych

iatr

ieX

00

00

Sude

ck,

atro

phie

du

mem

bre

infé

rieu

rO

rth

opéd

ieX

10-1

310-1

513-1

7

Sude

ck,

atro

phie

du

mem

bre

supé

rieu

rO

rth

opéd

ieX

10-1

310-1

313-1

7

Surd

ité

subi

teO

RL

03-0

403-0

403-0

43

Suri

nfe

ctio

n b

ron

chiq

ue

ou p

ulm

onai

rePn

eum

olog

ie02-0

403-0

404-0

62

Surm

enag

ePs

ych

iatr

ieX

00

00

Surm

enag

e pr

ofes

sion

nel

Psy

chia

trie

X0

00

0

Surr

énal

ecto

mie

Uro

logi

e06-0

806-0

808-1

06

Sutu

re c

uta

née

Ch

iru

rgie

gén

éral

e0-0

10-0

10-0

1

Sutu

re d

e te

ndo

ns

Ort

hop

édie

06-0

808-1

010-1

26

Sutu

re d

’un

e bl

essu

re a

u r

ein

Uro

logi

e03-0

603-0

603-0

63

Sym

path

ecto

mie

cer

vica

leN

euro

-ch

iru

rgie

03-0

403-0

604-0

83

G U I D E D E L ’ E M P L O Y E U R C O N C E R N A N TL E S P É R I O D E S D ’ A B S E N C E P O U R I N V A L I D I T É

S E C T I O N 2

70

TA

BL

E D

ES

PÉ

RI

OD

ES

D’A

BS

EN

CE

PA

R D

IA

GN

OS

TI

C

DIA

GN

OST

ICS

SPÉC

IALI

TÉS

EX

AM

EN

MÉD

ICA

LSU

GG

ÉR

ÉN

OM

BR

E D

E S

EM

AIN

ES

PÉR

IOD

E D

E

RÉA

DA

PTA

TIO

N

OU

ASS

IGN

ATIO

N

TEM

PO

RA

IRE

APR

ÈS

? SE

MA

INES

DÉB

UT

D'A

BSE

NC

ER

ETO

UR

AU

TR

AV

AIL

LÉG

ER

MO

YEN

LOU

RD

Sym

path

ecto

mie

lom

bair

eN

euro

-ch

iru

rgie

06-0

806-0

908-1

06

Syn

cope

réc

urr

ente

Car

diol

ogie

02-0

402-0

402-0

42

Syn

cope

sim

ple

Car

diol

ogie

X0

00

0

Syn

drom

e an

xio-

dépr

essi

fPs

ych

iatr

ieX

04-0

604-0

604-0

64

Syn

drom

e co

mpa

rtim

enta

l (c

hir

urg

ie)

mem

bre

infé

rieu

rO

rth

opéd

ie06-0

808-1

212-1

46

Syn

drom

e co

mpa

rtim

enta

l (c

hir

urg

ie)

mem

bre

supé

rieu

rO

rth

opéd

ie04-0

604-0

806-0

94

Syn

drom

e d’

abu

ttem

ent

Ort

hop

édie

X?-

0?-

0?-

0

Syn

drom

e d’

accr

och

age

Ort

hop

édie

X?-

0?-

0?-

0

Syn

drom

e de

ch

asse

gas

triq

ue

Gas

tro-

enté

rolo

gie

X0

00

0

Syn

drom

e de

com

pres

sion

(av

ec c

hir

urg

ie)

Neu

ro-c

hir

urg

ie04-0

604-0

804-0

8

Syn

drom

e de

com

pres

sion

de

la q

ueu

e de

ch

eval

Neu

ro-c

hir

urg

ie04-0

604-0

808-1

24

Syn

drom

e de

fat

igu

e ch

ron

iqu

eM

édec

ine

inte

rne

X?-

0?-

0?-

0

Syn

drom

e de

Ler

ich

e av

ec a

ngi

opla

stie

Neu

ro-c

hir

urg

ie02-0

302-0

302-0

32

Syn

drom

e de

Ler

ich

e av

ec c

hir

urg

ieN

euro

-ch

iru

rgie

09-1

312-1

717-2

09

Syn

drom

e de

Ler

ich

e sa

ns

chir

urg

ieC

ardi

olog

ieX

?-0

?-0

?-0

Syn

drom

e d’

épu

isem

ent

prof

essi

onn

elPs

ych

iatr

ieX

00

00

Syn

drom

e de

Ray

nau

dM

édec

ine

inte

rne

X?-

0?-

0?-

0

Syn

drom

e de

str

ess

post

-tra

um

atiq

ue

Psy

chia

trie

X09-1

309-1

309-1

39

Syn

drom

e de

Wer

nic

ke

Neu

rolo

gie

X04-I

P04-I

P04-I

P

Syn

drom

e de

Wol

ff-P

arki

nso

n-W

hit

eC

ardi

olog

ie04-0

604-0

604-0

64

Syn

drom

e d’

imm

un

odéf

icie

nce

acq

uis

e (S

IDA

)M

icro

biol

ogie

X06-2

606-2

606-2

6

Syn

drom

e di

scal

lom

bair

e sa

ns

chir

urg

ieO

rth

opéd

ieX

?-0

?-0

?-0

Syn

drom

e fa

cett

aire

(ce

rvic

al,

dors

al o

u l

omba

ire)

Ort

hop

édie

X?-

0?-

0?-

0

Syn

drom

e fé

mor

o-pa

tella

ire

avec

art

hro

scop

ieO

rth

opéd

ie04-0

604-0

606-0

94

Syn

drom

e fé

mor

o-pa

tella

ire

avec

art

hro

tom

ieO

rth

opéd

ie06-0

806-0

808-1

06

Syn

drom

e fé

mor

o-pa

tella

ire

san

s ch

iru

rgie

Ort

hop

édie

X?-

0?-

0?-

0

Syn

drom

e m

yof

acia

lO

rth

opéd

ieX

?-0

?-0

?-0

G U I D E D E L ’ E M P L O Y E U R C O N C E R N A N TL E S P É R I O D E S D ’ A B S E N C E P O U R I N V A L I D I T É

S E C T I O N 2

71

TA

BL

E D

ES

PÉ

RI

OD

ES

D’A

BS

EN

CE

PA

R D

IA

GN

OS

TI

C

DIA

GN

OST

ICS

SPÉC

IALI

TÉS

EX

AM

EN

MÉD

ICA

LSU

GG

ÉR

ÉN

OM

BR

E D

E S

EM

AIN

ES

PÉR

IOD

E D

E

RÉA

DA

PTA

TIO

N

OU

ASS

IGN

ATIO

N

TEM

PO

RA

IRE

APR

ÈS

? SE

MA

INES

DÉB

UT

D'A

BSE

NC

ER

ETO

UR

AU

TR

AV

AIL

LÉG

ER

MO

YEN

LOU

RD

Syn

drom

e ou

mal

adie

de

Mén

ière

, (M

AL2

4)

Neu

rolo

gie

04-0

804-0

806-0

94

Syn

drom

e ou

mal

adie

de

Rei

ter

Rh

um

atol

ogie

06-0

908-1

009-1

36

Syn

drom

e po

st-p

olio

my

élit

eN

euro

logi

e?-

0?-

0?-

0

Syn

drom

e py

ram

idal

Ort

hop

édie

?-0

?-0

?-0

Syn

drom

e u

lcér

eux

Gas

tro-

enté

rolo

gie

X0-0

10-0

10-0

1

Syn

drom

e ve

stib

ula

ire

OR

L02-0

402-0

402-0

42

Syn

drom

e vi

ral

aigu

Mic

robi

olog

ieX

?-0

?-0

?-0

Syn

ovec

tom

ie a

vec

arth

rosc

opie

Ort

hop

édie

06-0

808-1

212-2

06

Syn

ovec

tom

ie a

vec

arth

roto

mie

Ort

hop

édie

08-1

008-1

009-1

38

Syn

ovit

e ai

guë

Ort

hop

édie

04-0

604-0

606-0

94

Tac

hy

-ary

thm

ie c

ardi

aqu

eC

ardi

olog

ie02-0

402-0

402-0

42

Tac

hy

card

ie a

uri

cula

ire

Car

diol

ogie

02-0

402-0

402-0

42

Tac

hy

card

ie p

arox

yst

iqu

eC

ardi

olog

ie02-0

402-0

402-0

42

Tac

hy

card

ie s

inu

sale

Car

diol

ogie

02-0

402-0

402-0

42

Tac

hy

card

ie s

upr

a-ve

ntr

icu

lair

eC

ardi

olog

ie02-0

402-0

402-0

42

Tac

hy

card

ie v

entr

icu

lair

eC

ardi

olog

ieX

04-0

604-0

908-1

2

TA

G (

trou

ble

d’an

xiét

é gé

nér

alis

é)Ps

ych

iatr

ieX

04-0

604-0

604-0

64

Ten

din

ite

de l

a co

iffe

des

rot

ateu

rsO

rth

opéd

ie02-0

402-0

402-0

42

Ten

din

ite

de l

a cu

isse

ou

de

la h

anch

eO

rth

opéd

ie02-0

402-0

404-0

62

Ten

din

ite

de l

a m

ain

ou

du

poi

gnet

Ort

hop

édie

02-0

402-0

402-0

42

Ten

din

ite

de l

’épa

ule

(su

s- o

u s

ous-

épin

eux)

Ort

hop

édie

02-0

402-0

402-0

42

Ten

din

ite

de Q

uer

vain

O

rth

opéd

ie02-0

402-0

402-0

42

Ten

din

ite

des

exte

nse

urs

de

l’ava

nt-

bras

Ort

hop

édie

02-0

402-0

402-0

42

Ten

din

ite

des

fléc

his

seu

rs d

e l’a

van

t-br

asO

rth

opéd

ie02-0

402-0

402-0

42

Ten

din

ite

du c

oude

Ort

hop

édie

02-0

402-0

402-0

42

Ten

din

ite

du g

enou

Ort

hop

édie

02-0

402-0

402-0

42

Ten

din

ite

du p

ied

ou d

e la

ch

evill

eO

rth

opéd

ie02-0

402-0

402-0

42

Ten

nis

elb

ow (

avec

ch

iru

rgie

)O

rth

opéd

ie06-0

806-0

908-1

26

G U I D E D E L ’ E M P L O Y E U R C O N C E R N A N TL E S P É R I O D E S D ’ A B S E N C E P O U R I N V A L I D I T É

S E C T I O N 2

72

TA

BL

E D

ES

PÉ

RI

OD

ES

D’A

BS

EN

CE

PA

R D

IA

GN

OS

TI

C

DIA

GN

OST

ICS

SPÉC

IALI

TÉS

EX

AM

EN

MÉD

ICA

LSU

GG

ÉR

ÉN

OM

BR

E D

E S

EM

AIN

ES

PÉR

IOD

E D

E

RÉA

DA

PTA

TIO

N

OU

ASS

IGN

ATIO

N

TEM

PO

RA

IRE

APR

ÈS

? SE

MA

INES

DÉB

UT

D'A

BSE

NC

ER

ETO

UR

AU

TR

AV

AIL

LÉG

ER

MO

YEN

LOU

RD

Ten

nis

elb

ow (

san

s ch

iru

rgie

)O

rth

opéd

ie02-0

402-0

402-0

42

Tén

oly

seO

rth

opéd

ie04-0

604-0

606-0

84

Tén

orra

phie

Ort

hop

édie

08-1

008-1

010-2

08

Tén

osy

nov

ite

Ort

hop

édie

02-0

402-0

402-0

42

Th

orac

opla

stie

Chir

urgi

e th

orac

ique

13-1

513-1

717-2

013

Th

rom

bo-a

ngé

ite

oblit

éran

te

Méd

ecin

e in

tern

e04-0

604-0

604-0

84

Th

rom

bo-a

ngé

ite

oblit

éran

te a

vec

chir

urg

ie

Ch

iru

rgie

car

dio-

vasc

ula

ire

06-0

806-0

908-1

06

Th

rom

bocy

topé

nie

Hém

atol

ogie

?-0

?-0

?-0

Th

rom

boph

lébi

te p

rofo

nde

mem

bre

infé

rieu

rM

édec

ine

inte

rne

06-1

006-1

010-1

66

Th

rom

boph

lébi

te p

rofo

nde

mem

bre

supé

rieu

rM

édec

ine

inte

rne

06-1

006-1

010-1

66

Th

rom

boph

lébi

te s

upe

rfic

ielle

Méd

ecin

e in

tern

eX

?-0

?-0

?-0

Th

rom

bose

art

érie

lle a

vec

chir

urg

ie a

orto

-fém

oral

eC

hir

urg

ie c

ardi

o-va

scu

lair

e09-1

312-1

717-2

09

Th

rom

bose

art

érie

lle a

vec

chir

urg

ie f

émor

o-po

plit

éeC

hir

urg

ie c

ardi

o-va

scu

lair

e06-0

906-0

908-1

26

Th

rom

bose

art

érie

lle s

ans

chir

urg

ieC

ardi

olog

ie04-0

604-0

604-0

64

Th

rom

bose

cér

ébra

leN

euro

logi

eX

04-É

04-É

04-É

Th

rom

bose

cor

onar

ien

ne

com

pliq

uée

Car

diol

ogie

X10-1

310-1

313-2

0

Th

rom

bose

cor

onar

ien

ne

non

com

pliq

uée

Car

diol

ogie

08-1

008-1

010-1

38

Th

yro

ïdec

tom

ie (

goit

re)

part

ielle

, su

btot

ale

OR

L03-0

403-0

604-0

63

Th

yro

ïdec

tom

ie (

goit

re)

tota

leO

RL

06-0

806-1

008-1

06

Th

yro

ïdec

tom

ie t

otal

e ou

su

btot

ale

OR

L03-0

603-0

604-0

83

Th

yro

ïdit

e de

Has

him

oto

(si

hy

poth

yro

ïdie

)En

docr

inol

ogie

04-0

604-0

606-0

94

Th

yro

ïdit

e su

baig

uë

Endo

crin

olog

ie09-1

309-1

309-1

39

Th

yro

toxi

cose

ave

c ch

iru

rgie

OR

L06-0

806-1

008-1

06

Th

yro

toxi

cose

ave

c io

de r

adio

acti

fEn

docr

inol

ogie

08-1

010-1

210-1

28

Th

yro

toxi

cose

san

s pr

écis

ion

Endo

crin

olog

ie04-0

604-0

604-0

64

Tor

sion

tes

ticu

lair

e av

ec c

hir

urg

ie

Uro

logi

e02-0

602-0

604-0

82

G U I D E D E L ’ E M P L O Y E U R C O N C E R N A N TL E S P É R I O D E S D ’ A B S E N C E P O U R I N V A L I D I T É

S E C T I O N 2

73

TA

BL

E D

ES

PÉ

RI

OD

ES

D’A

BS

EN

CE

PA

R D

IA

GN

OS

TI

C

DIA

GN

OST

ICS

SPÉC

IALI

TÉS

EX

AM

EN

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ICA

LSU

GG

ÉR

ÉN

OM

BR

E D

E S

EM

AIN

ES

PÉR

IOD

E D

E

RÉA

DA

PTA

TIO

N

OU

ASS

IGN

ATIO

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TEM

PO

RA

IRE

APR

ÈS

? SE

MA

INES

DÉB

UT

D'A

BSE

NC

ER

ETO

UR

AU

TR

AV

AIL

LÉG

ER

MO

YEN

LOU

RD

Tor

tico

lis s

pasm

odiq

ue

Ort

hop

édie

01-0

201-0

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Parmi les problèmes de santé men-tale, la dépression majeure, les trou-

bles d’adaptation et les troubles anxieux sont des diagnostics fréquents.

On considère de plus en plus la dépres-sion majeure comme une maladie chro-nique ou récurrente marquée par de nombreuses rechutes ou récurrences au cours de la durée de la vie. On compren-dra ainsi plus facilement l’importance de bien diagnostiquer cette maladie et de la traiter de façon compétente.

Le diagnostic est porté sur une échelle comprenant cinq axes, l’échelle multi-axiale, ce qui permet de déterminer d’autres facteurs pouvant être à l’origine de cette maladie ou pouvant l’aggraver. La connaissance de ces facteurs permet au médecin d’établir le meilleur plan de traitement.

Les antidépresseurs constituent un traitement efficace de la dépression. Leurs effets s’installent après une période de quatre à six semaines, ce qui illustre l’importance de les prescrire rapidement. Ils permettront d’améliorer l’état géné-ral, ce qui aidera le patient à se mobiliser et à tirer profit de la psychothérapie qui devrait normalement lui être proposée.

Le retour au travail est une compo-sante importante du plan de traitement. Dès qu’il y a stabilisation affective, et que les difficultés cognitives s’estom-pent, un plan de retour au travail adapté peut contribuer à l’évolution favora-ble de la maladie. Il y a donc intérêt à discuter avec le médecin traitant ou le médecin-conseil des éléments liés au dia-gnostic, au traitement et à l’évolution naturelle de la maladie, de même que de discuter des barrières du milieu de travail pouvant faire obstacle au retour, et à proposer au médecin traitant ou au médecin-conseil des conditions favora-bles à la réintégration.

Pour les troubles d’adaptation, la psy-chothérapie est la base du traitement, et l’utilisation des antidépresseurs devrait être considérée lors d’une absence d’évo-lution rapidement favorable. Les anti-dépresseurs ont un effet bénéfique non seulement sur l’humeur, mais aussi sur l’anxiété, ce pour quoi on les prescrit habituellement dans les troubles de pani-que et le trouble d’anxiété généralisé.

Quel que soit le diagnostic de santé mentale, une prémisse demeure : plus rapide est la prise en charge médicale, meilleurs sont les résultats.

QUEL QUES NOTIONS D’ORDRE MÉDI CAL3

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AMERICAN PSYCHIATRIC ASSOCIATION. DSM-IV : manuel diagnostique et statistique des troubles mentaux, 4e édition, Paris, Masson, 1996, 1 056 pages.

ASSOCIATION DES PHARMACIENS DU CANADA. Compendium des produits et spécialités pharmaceutiques (CPS), Ottawa, Association des pharmaciens du Canada, 2006, 2 887 pages.

FATTORUSSO, V., et O. RITTER. Vademecum clinique : du diagnostic au traitement, 16e édi-tion, Paris, Masson, 2001, 1 915 pages.

Le Garnier Delamare : dictionnaire des termes de médecine, 25e édition, Paris, Maloine, 1999, XXXIV, 973 pages.

OUVRA GES DE RÉFÉ REN CE UTI LES4

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Association québécoise d’établissements de santé et de services sociauxBureau 400505, boulevard De Maisonneuve OuestMontréal (Québec) H3A 3C2Téléphone : 514 842-4861

Association des centres jeunesse du QuébecBureau 4101001, boulevard De Maisonneuve OuestMontréal (Québec) H3A 3C8Téléphone : 514 842-5181

Association des établissements privés conventionnésBureau 200204, rue Notre-Dame OuestMontréal (Québec) H2Y 1T3Téléphone : 514 499-3630

Association des établissements de réadapta-tion en déficience physique du QuébecBureau 4301001, boulevard De Maisonneuve OuestMontréal (Québec) H3A 3C8Téléphone : 514 282-4205

Fédération québécoise des centres de réadaptation en déficience intellectuelle et en troubles envahissants du développementBureau 4301001, rue Sherbrooke EstMontréal (Québec) H2L 1L3Téléphone : 514 525-2734

RES SOUR CES5

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FORMULAIRE RÉCLA MA TION D’ASSU RAN CE SALAI RE

ANNEXE 1

RÉCLAMATION D’ASSURANCE SALAIRE

Partie A : Identification (à remplir par la personne salariée)

NOM : _____________________________________ PRÉNOM : ________________________________ No EMPLOYÉ : ______________

DATE DE NAISSANCE : ______ / ______ / ______ No DE TÉLÉPHONE : ( ) __________________ N.A.S. : _____/______/______

SERVICE : ____________________________ TITRE D’EMPLOI : __________________ HORAIRE DE TRAVAIL : ___________

NOM DU SUPÉRIEUR IMMÉDIAT : ___________________________________________________ STATUT : TC TPR TPO

NOM DE L’EMPLOYEUR : ____________________________________________________________________

AUTORISATION DE LA PERSONNE SALARIÉE *

Je déclare les informations ci-dessus exactes et autorise les médecins et les représentants autorisés des hôpitaux ou cliniques à fournir à mon employeur ou son représentant mandaté et à son service de soutien conseil en assurance salaire tous les renseignements pertinents se rapportant à mon état de santé et relatifs à l’invalidité ou à la période d’absence décrite dans la présente réclamation.

SIGNATURE : ______________________________________________ DATE : __________________________________________ *L’absence d’autorisation de la personne salariée peut entraîner un délai dans le traitement de la demande.

INFORMATIONS GÉNÉRALES À LA PERSONNE SALARIÉE RÉCLAMANT DES PRESTATIONS D'ASSURANCE SALAIRE ET AU MÉDECIN TRAITANT

DÉFINITION D’INVALIDITÉ

POUR ÊTRE ADMISSIBLE À DES PRESTATIONS D’ASSURANCE SALAIRE, LA PERSONNE SALARIÉE DOIT DÉMONTRER QUE SA CONDITION MÉDICALE CORRESPOND AUX TROIS CRITÈRES DE LA DÉFINITION SUIVANTE :

(CRITÈRE 1) ÉTAT D’INCAPACITÉ RÉSULTANT D’UNE MALADIE OU D’UN ACCIDENT OU D’UNE COMPLICATION DE GROSSESSE OU

D’UNE CONDITION RELATIVE À LA PLANIFICATION FAMILIALE OU D'UN DON D'ORGANE OU DE MOELLE OSSEUSE

ET (CRITÈRE 2) QUI FAIT L'OBJET D'UN SUIVI MÉDICAL

ET (CRITÈRE 3) QUI REND LA PERSONNE SALARIÉE TOTALEMENT INCAPABLE D’ACCOMPLIR LES TÂCHES HABITUELLES DE SON

EMPLOI ET DE TOUT AUTRE EMPLOI ANALOGUE OFFERT PAR L’EMPLOYEUR ET COMPORTANT UNE RÉMUNÉRATION SIMILAIRE.

RÉADAPTATION EN INVALIDITÉ OU RETOUR PROGRESSIF AU TRAVAIL

UNE PERSONNE SALARIÉE PEUT, APRÈS L’APPROBATION DE L’AUTORITÉ COMPÉTENTE ET SOUS RÉSERVE DES DISPOSITIONS PRÉVUES AUX CONVENTIONS COLLECTIVES, BÉNÉFICIER D’UNE PÉRIODE DE RÉADAPTATION TOUT

EN CONTINUANT D’ÊTRE ASSUJETTIE AU RÉGIME D’ASSURANCE SALAIRE.

NOTE : CE DOCUMENT AYANT SEULEMENT UN CARACTÈRE INFORMATIF, IL NE SE SUBSTITUE NI N’AJOUTE EN AUCUN CAS AUX DISPOSITIONS CONTENUES DANS LES CONVENTIONS COLLECTIVES EN VIGUEUR DANS LES SECTEURS PUBLIC ET

PARAPUBLIC.

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RÉCLAMATION D’ASSURANCE SALAIRE

Date de la 1ère consultation pour cette invalidité : ____/____/____ Année mois jour

PARTIE B : Rapport médical (à remplir par le MÉDECIN TRAITANT)

DIAGNOSTIC

Principal : ____________________________________ ____________________________________

____________________________________

Secondaire : __________________________________ ___________________________________ ___________________________________

Selon la classification multiaxiale du DSM-IV : Axe I ______________________________________________(Troubles cliniques psychiatriques)

Axe II ______________________________________________ (Troubles de la personnalité, toxicomanie, alcoolisme, problèmes de jeu)

Axe III _____________________________________________ (Maladies physiques)

Axe IV _____________________________________________ (Problèmes psychosociaux et environnementaux, problèmes au travail )

Axe V _____________________________________________ (Évaluation globale du fonctionnement)

SUIVI MÉDICAL

Cette personne a-t-elle été référée à un spécialiste ? Oui Nom et spécialité : ____________________________________

Résultat de la consultation : ______________________________________________________________________________

Examens diagnostiques Préciser : ____________________________ Résultats : ____________________________

Hospitalisation Du : ______________ Au : ______________

Chirurgie Préciser : _____________________________ Date : ______________________________

Physiothérapie/ergothérapie Date du début : ________________________ Fréquence : _________________________

Psychothérapie Date du début : ________________________ Fréquence : _________________________

Pharmacologie Préciser : _____________________________ Posologie : _________________________

_____________________________ Posologie : __________________________

Autre Préciser : _________________________________________________________________

PLAN DE RETOUR AU TRAVAIL

Retour au travail régulier Date : ____________________

Retour au travail progressif dans son poste De : _________________ À : _____________________________________

Modalité : _________________________________________________________________________________________

Assignation temporaire (tâches allégées) De : _________________ À : _____________________________________

Modalité : _________________________________________________________________________________________ Restrictions médicales : ______________________________________________________________________________ ______________________________________________________________________________

ARRÊT DE TRAVAIL

Identifier les raisons médicales qui rendent la personne salariée totalement incapable d’occuper son emploi ou tout autre emploi offert par l’employeur : ________________________________________________________________________________________ ___________________________________________________________________________________________________ Durée approximative de l’incapacité : nb de semaines ____ nb de mois ____ Date approximative de retour au travail : ____/____/____

S’agit-il d’une incapacité totale et permanente pour son emploi ? Oui Non

Avez-vous complété des documents : RRQ __/__/__ SAAQ __/__/__ CSST __/__/__ IVAC __/__/__

Date du prochain rendez-vous : ____/____/____

IDENTIFICATION DU MÉDECIN

____________________________ _____________________________ ____________________________ Nom du médecin Adresse No de permis (caractère d’imprimerie) ____________________________ _____________________________ ____________________________ Signature du médecin et date No de téléphone Date ____________________________ _____________________________ Spécialité du médecin No de télécopieur (estampille non acceptée)

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