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Guide des communes du département du Gard
22/11/2018 Page 1 de 29
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUES
Observations
Cantons Arrondissement Cantons Arrondissement Bureaux
En 1800 En 1914 En 2013 Aujourd'hui
AGUZAN Le Vigan Le Vigan Nîmes
AIGALIERS Uzès Uzès Uzès Uzès Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
AIGREMONT Lédignan Lédignan Alès Lédignan Quissac Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
AIGUES-MORTES Aigues-Mortes Aigues-Mortes Nîmes Aigues-Mortes Aigues-Mortes Nîmes Aigues-Mortes Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
AIGUES-VIVES Sommières Sommières Nîmes Sommières Vauvert Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
AIGUÈZE Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Uzès Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Nîmes Pont-Saint-Esprit Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
AIMARGUES Vauvert Vauvert Nîmes Rhôny-Vidourle Aigues-Mortes Nîmes Vauvert Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
ALAIS Alais Alès-Est et Ouest Alès Alais Alès Nîmes
ALÈS Alais Alès-Est et Ouest Alès Alès 1, 2 et 3 Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
ALLÈGRE Saint-Ambroix Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Alès Nîmes
Saint-Ambroix Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
ALZON Alzon Alzon Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
ANDUZE Anduze Anduze Alès Anduze Alès 1 Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
ARAMON Aramon Aramon Nîmes Aramon Beaucaire Nîmes Montfrin Uzès Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes
ARGENTIÈRES Sauve Le Vigan Sauve Le Vigan Nîmes
ARGILLIERS Remoulins Remoulins Uzès Remoulins Redessan Nîmes Remoulins Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
ARPAILLARGUES Uzès Uzès Uzès Uzès Pont-Saint-Esprit
Uzès Uzès Uzès Uzès Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
ARPHY Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Communes (de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune supprimée ou ayant
changé de nomEn bleu : commune
existanteEn vert : commune créée après 1800
SUBDIVISIONS MILITAIRES
ARCHIVES COMMUNALES
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se trouve le bien concerné.
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
État des fonds déposés aux Archives départementales
Avant 1926
[L'arrondissement d'Uzès est supprimé
en 1926 et ses communes rattachées à l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré en vigueur à l'occasion des élections départementales de mars 2015, a été défini
par le décret 2014-232 du 24 février 2014, en application de la loi organique 2013-402 et de
la loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du directeur général de l'administration de
l'enregistrement et des domaines du 13 janvier
1809, portant organisation des bureaux de
l'enregistrement dans le département du Gard. Les créations et suppressions de bureaux après 1809 sont décrites dans les
répertoires des archives de l'enregistrement,
consultables en salle de lecture.]
Avant 1926
[Les conservations d’Uzès et du Vigan ont été supprimées
par décret présidentiel du 1er octobre 1926. Leurs ressorts ont été
rattachés à la conservation de
Nîmes. Cependant, cette dernière a
continué à produire des tables
alphabétiques et des registres de formalités
à part pour les anciens ressorts
d'Uzès et du Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er janvier 1956
[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Depuis 2017[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est partagé entre deux bureaux de
recrutement :Nîmes (arrondissement de
Nîmes, d'Alès et du Vigan) ; Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-Esprit, Remoulins,
Roquemaure, Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-lès-Avignon - auquel il faut ajouter une partie de l'Ardèche : l'arrondissement
de Largentière et les cantons de Viviers, Bourg-Saint-Andéol et
Villeneuve-de-Berg de l'arrondissement de Privas). Ce bureau est supprimé en 1930 : à partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois est recruté à Nîmes et l'ensemble des conscrits ardéchois à Privas.
Accéder aux inventaires ICI
Plus d'info ICI Plus d'info ICI Plus d'info ICI
Supprimée en 1809 et fusionnée avec CONQUEYRAC.
Saint-Hippolyte-du-Fort
Saint-Hippolyte-du-Fort
Inventaire consultable en salle de lecture E DÉPÔT 115
En 1879, une partie de son territoire a permis de créer une nouvelle commune :
LE GRAU-DU-ROI.
Inventaire consultable en salle de lecture E DÉPÔT 1
Inventaire consultable en salle de lecture E DÉPÔT 2
Devient en 1926 ALÈS.
Avant 1926 ALAIS.Alès Ouest, Nord-
Est et Sud-Est
Devient en 1998 ALLÈGRE-LES-FUMADES.
ALLÈGRE-LES-FUMADES
Avant 1998 ALLÈGRE.Inventaire consultable
sur bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 110
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 112
Inventaire consultable en salle de lecture E DÉPÔT 3
Supprimée en 1812, fusionnée avec CANAULES et devient CANAULES-ET-
ARGENTIÈRES.
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 215
Supprimée en 1813, fusionnée avec AUREILLAC et devient
ARPAILLARGUES-ET-AUREILLAC.
ARPAILLARGUES-ET-AUREILLAC
Avant 1813, 2 communes : ARPAILLARGUES et AUREILLAC.
Inventaire consultable en salle de lecture E DÉPÔT 145
Créée en 1808 avec une partie du territoire d'AULAS.
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Observations
Cantons Arrondissement Cantons Arrondissement Bureaux
En 1800 En 1914 En 2013 Aujourd'hui
Communes (de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune supprimée ou ayant
changé de nomEn bleu : commune
existanteEn vert : commune créée après 1800
SUBDIVISIONS MILITAIRES
ARCHIVES COMMUNALES
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se trouve le bien concerné.
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
État des fonds déposés aux Archives départementales
Avant 1926
[L'arrondissement d'Uzès est supprimé
en 1926 et ses communes rattachées à l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré en vigueur à l'occasion des élections départementales de mars 2015, a été défini
par le décret 2014-232 du 24 février 2014, en application de la loi organique 2013-402 et de
la loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du directeur général de l'administration de
l'enregistrement et des domaines du 13 janvier
1809, portant organisation des bureaux de
l'enregistrement dans le département du Gard. Les créations et suppressions de bureaux après 1809 sont décrites dans les
répertoires des archives de l'enregistrement,
consultables en salle de lecture.]
Avant 1926
[Les conservations d’Uzès et du Vigan ont été supprimées
par décret présidentiel du 1er octobre 1926. Leurs ressorts ont été
rattachés à la conservation de
Nîmes. Cependant, cette dernière a
continué à produire des tables
alphabétiques et des registres de formalités
à part pour les anciens ressorts
d'Uzès et du Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er janvier 1956
[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Depuis 2017[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est partagé entre deux bureaux de
recrutement :Nîmes (arrondissement de
Nîmes, d'Alès et du Vigan) ; Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-Esprit, Remoulins,
Roquemaure, Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-lès-Avignon - auquel il faut ajouter une partie de l'Ardèche : l'arrondissement
de Largentière et les cantons de Viviers, Bourg-Saint-Andéol et
Villeneuve-de-Berg de l'arrondissement de Privas). Ce bureau est supprimé en 1930 : à partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois est recruté à Nîmes et l'ensemble des conscrits ardéchois à Privas.
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ARRE Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
ARRIGAS Alzon Alzon Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
ASPÈRES Sommières Sommières Nîmes Sommières Calvisson Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
AUBAIS Sommières Sommières Nîmes Sommières Aigues-Mortes Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
AUREILHAC Uzès Uzès Uzès Uzès Pont-Saint-Esprit
AUBORD Vauvert Vauvert Nîmes Vauvert Vauvert Nîmes Vauvert Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
AUBUSSARGUES Saint-Chaptes Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Uzès Nîmes Saint-Chaptes Uzès Uzès Nîmes 1 Nîmes 1 Pont-Saint-Esprit
AUJAC Génolhac Génolhac Alès Génolhac La Grand-Combe Alès Génolhac Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
AUJARGUES Sommières Sommières Nîmes Sommières Calvisson Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
AULAS Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
AUMESSAS Alzon Alzon Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
AUREILLAC Uzès Uzès Uzès Uzès Pont-Saint-Esprit
AVÉJAN Barjac Alès Saint-Ambroix Alès Nîmes
AVÈZE Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
BAGARD Anduze Anduze Alès Anduze Alès 1 Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
BAGNOLS Bagnols Uzès Bagnols Uzès Pont-Saint-Esprit
Bagnols Uzès Nîmes Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Inventaire consultable en salle de lecture E DÉPÔT 4
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 192
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 91
Inventaire consultable en salle de lecture E DÉPÔT 5
Supprimée en 1813, fusionnée avec ARPAILLARGUES devient
ARPAILLARGUES-ET-AUREILLAC.
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 86
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 99
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 144
Inventaire consultable en salle de lecture E DÉPÔT 6
En 1808, une partie de son territoire a permis de créer la commune d'ARPHY.
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 194
Supprimée en 1813, fusionnée avec ARPAILLARGUES et devient
ARPAILLARGUES-ET-AUREILLAC.
Supprimée en 1813, fusionnée avec SAINT-JEAN-DE-MARUÉJOLS et
devient SAINT-JEAN-DE-MARUÉJOLS-ET-AVÉJAN.
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 126
Devient en 1891 BAGNOLS-SUR-CÈZE.
BAGNOLS-SUR-CÈZE
Avant 1891 BAGNOLS.Bagnols-sur-
CèzeBagnols-sur-
CèzeBagnols-sur-
Cèze
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Observations
Cantons Arrondissement Cantons Arrondissement Bureaux
En 1800 En 1914 En 2013 Aujourd'hui
Communes (de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune supprimée ou ayant
changé de nomEn bleu : commune
existanteEn vert : commune créée après 1800
SUBDIVISIONS MILITAIRES
ARCHIVES COMMUNALES
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se trouve le bien concerné.
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
État des fonds déposés aux Archives départementales
Avant 1926
[L'arrondissement d'Uzès est supprimé
en 1926 et ses communes rattachées à l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré en vigueur à l'occasion des élections départementales de mars 2015, a été défini
par le décret 2014-232 du 24 février 2014, en application de la loi organique 2013-402 et de
la loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du directeur général de l'administration de
l'enregistrement et des domaines du 13 janvier
1809, portant organisation des bureaux de
l'enregistrement dans le département du Gard. Les créations et suppressions de bureaux après 1809 sont décrites dans les
répertoires des archives de l'enregistrement,
consultables en salle de lecture.]
Avant 1926
[Les conservations d’Uzès et du Vigan ont été supprimées
par décret présidentiel du 1er octobre 1926. Leurs ressorts ont été
rattachés à la conservation de
Nîmes. Cependant, cette dernière a
continué à produire des tables
alphabétiques et des registres de formalités
à part pour les anciens ressorts
d'Uzès et du Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er janvier 1956
[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Depuis 2017[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est partagé entre deux bureaux de
recrutement :Nîmes (arrondissement de
Nîmes, d'Alès et du Vigan) ; Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-Esprit, Remoulins,
Roquemaure, Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-lès-Avignon - auquel il faut ajouter une partie de l'Ardèche : l'arrondissement
de Largentière et les cantons de Viviers, Bourg-Saint-Andéol et
Villeneuve-de-Berg de l'arrondissement de Privas). Ce bureau est supprimé en 1930 : à partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois est recruté à Nîmes et l'ensemble des conscrits ardéchois à Privas.
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BARJAC Barjac Barjac Alès Barjac Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
BARON Saint-Chaptes Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Uzès Nîmes Saint-Chaptes Uzès Uzès Nîmes 1 Nîmes 1 Pont-Saint-Esprit
BEAUCAIRE Beaucaire Beaucaire Nîmes Beaucaire Beaucaire Nîmes Beaucaire Nîmes Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes
BEAUVOISIN Vauvert Vauvert Nîmes Vauvert Vauvert Nîmes Vauvert Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes E DÉPÔT 8
BELLEGARDE Beaucaire Beaucaire Nîmes Beaucaire Beaucaire Nîmes Beaucaire Nîmes Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes
Lussan Lussan Uzès Lussan Alès 2 Alès Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
BERNIS Vauvert Vauvert Nîmes Vauvert Vauvert Nîmes Vauvert Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes E DÉPÔT 9
BESSÈGES Bessèges Alès Bessèges Rousson Alès Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
BEZ Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes
BEZ-ET-ESPARON Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes E DÉPÔT 11
BEZOUCE Marguerittes Marguerittes Nîmes Marguerittes Redessan Nîmes Marguerittes Nîmes Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes E DÉPÔT 10
BLANDAS Alzon Alzon Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes E DÉPÔT 101
BLANNAVES Alès Alais Alès Nîmes
BLAUZAC Uzès Uzès Uzès Uzès Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 116
Inventaire consultable en salle de lecture
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 55
BELVÉZETInventaire consultable
sur bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 113
Inventaire consultable en salle de lecture
Créée en 1857 avec une partie du territoire de deux communes :
CASTILLON-DE-GAGNIÈRES (avant 1841 CASTILLON - Devient en 1922
GAGNIÈRES - En 1926 une autre partie de son territoire a permis de créer la
commune de FOUSSIGNARGUES) et ROBIAC (devient en 1983 ROBIAC-
ROCHESSADOULE).En 1972, FOUSSIGNARGUES est
supprimée et fusionnée avec BESSÈGES.
Supprimée en 1818, fusionnée avec ESPARON et devient BEZ-ET-
ESPARON.
Avant 1818, 2 communes : BEZ et ESPARON.
Inventaire consultable en salle de lecture
Inventaire consultable en salle de lecture
Inventaire consultable en salle de lecture
Devient en 1869 BRANOUX.Devient en 1956 BRANOUX-LES-
TAILLADES.
Saint-Martin-de-Valgalgues
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 106
Guide des communes du département du Gard
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Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUES
Observations
Cantons Arrondissement Cantons Arrondissement Bureaux
En 1800 En 1914 En 2013 Aujourd'hui
Communes (de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune supprimée ou ayant
changé de nomEn bleu : commune
existanteEn vert : commune créée après 1800
SUBDIVISIONS MILITAIRES
ARCHIVES COMMUNALES
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se trouve le bien concerné.
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
État des fonds déposés aux Archives départementales
Avant 1926
[L'arrondissement d'Uzès est supprimé
en 1926 et ses communes rattachées à l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré en vigueur à l'occasion des élections départementales de mars 2015, a été défini
par le décret 2014-232 du 24 février 2014, en application de la loi organique 2013-402 et de
la loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du directeur général de l'administration de
l'enregistrement et des domaines du 13 janvier
1809, portant organisation des bureaux de
l'enregistrement dans le département du Gard. Les créations et suppressions de bureaux après 1809 sont décrites dans les
répertoires des archives de l'enregistrement,
consultables en salle de lecture.]
Avant 1926
[Les conservations d’Uzès et du Vigan ont été supprimées
par décret présidentiel du 1er octobre 1926. Leurs ressorts ont été
rattachés à la conservation de
Nîmes. Cependant, cette dernière a
continué à produire des tables
alphabétiques et des registres de formalités
à part pour les anciens ressorts
d'Uzès et du Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er janvier 1956
[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Depuis 2017[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est partagé entre deux bureaux de
recrutement :Nîmes (arrondissement de
Nîmes, d'Alès et du Vigan) ; Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-Esprit, Remoulins,
Roquemaure, Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-lès-Avignon - auquel il faut ajouter une partie de l'Ardèche : l'arrondissement
de Largentière et les cantons de Viviers, Bourg-Saint-Andéol et
Villeneuve-de-Berg de l'arrondissement de Privas). Ce bureau est supprimé en 1930 : à partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois est recruté à Nîmes et l'ensemble des conscrits ardéchois à Privas.
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Anduze Anduze Alès Anduze Alès 1 Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Sommières Sommières Nîmes Sommières Calvisson Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
BONNEVAUX Génolhac Alès Génolhac Alès Nîmes
Génolhac Génolhac Alès Génolhac La Grand-Combe Alès Génolhac Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes E DÉPÔT 108
BORDEZAC Bessèges Alès Bessèges Rousson Alès Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
BOUCOIRAN Lédignan Alès Anduze Alès Nîmes
Lédignan Lédignan Alès Lédignan Quissac Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
BOUILLARGUES Nîmes La Vistrenque Marguerittes Nîmes Nîmes Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
BOUQUET Saint-Ambroix Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Alès 2 Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
BOURDIC Saint-Chaptes Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Uzès Nîmes Saint-Chaptes Uzès Uzès Nîmes 1 Nîmes 1 Pont-Saint-Esprit
BRAGASSARGUES Quissac Quissac Le Vigan Quissac Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
BRANOUX Alès Alais Alès Nîmes
La Grand-Combe Alès La Grand-Combe La Grand-Combe Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
BOISSET-ET-GAUJAC
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 124
BOISSIÈRESInventaire consultable
sur bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 12
Supprimée en 1813, fusionnée avec HIVERNE et devient BONNEVAUX-ET-
HIVERNE.
BONNEVAUX-ET-HIVERNE
HIVERNE est supprimée en 1813 et fusionnée avec BONNEVAUX.
Inventaire consultable en salle de lecture
En 1841, une partie du territoire de la commune de PEYREMALE (elle-même créée en 1830 à partir de PORTES) a
permis de créer BORDEZAC.
Supprimée en 1813, fusionnée avec NOZIÈRES et devient BOUCOIRAN-ET-
NOZIÈRES.
BOUCOIRAN-ET-NOZIÈRES
Avant 1813, 2 communes :BOUCOIRAN et NOZIÈRES.
En 1835, une partie de son territoire a permis de créer la commune de
GARONS.En 1904, une autre partie de son territoire
a permis de créer la commune de CAISSARGUES.
En 1961, une autre partie de son territoire a permis de créer la commune de
RODILHAN.
Nîmes 3e canton Nîmes 3e cantonInventaire consultable
sur bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 210
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 200
Inventaire consultable en salle de lecture E DÉPÔT 133
Avant 1869 BLANNAVES.Devient en 1956 BRANOUX-LES-
TAILLADES.
Saint-Martin-de-Valgalgues
BRANOUX-LES-TAILLADES
Avant 1869 BLANNAVES.De 1869 à 1956 BRANOUX.
Devient en 1956 BRANOUX-LES-TAILLADES.
Saint-Martin-de-Valgalgues
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 56
Guide des communes du département du Gard
22/11/2018 Page 5 de 29
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUES
Observations
Cantons Arrondissement Cantons Arrondissement Bureaux
En 1800 En 1914 En 2013 Aujourd'hui
Communes (de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune supprimée ou ayant
changé de nomEn bleu : commune
existanteEn vert : commune créée après 1800
SUBDIVISIONS MILITAIRES
ARCHIVES COMMUNALES
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se trouve le bien concerné.
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
État des fonds déposés aux Archives départementales
Avant 1926
[L'arrondissement d'Uzès est supprimé
en 1926 et ses communes rattachées à l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré en vigueur à l'occasion des élections départementales de mars 2015, a été défini
par le décret 2014-232 du 24 février 2014, en application de la loi organique 2013-402 et de
la loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du directeur général de l'administration de
l'enregistrement et des domaines du 13 janvier
1809, portant organisation des bureaux de
l'enregistrement dans le département du Gard. Les créations et suppressions de bureaux après 1809 sont décrites dans les
répertoires des archives de l'enregistrement,
consultables en salle de lecture.]
Avant 1926
[Les conservations d’Uzès et du Vigan ont été supprimées
par décret présidentiel du 1er octobre 1926. Leurs ressorts ont été
rattachés à la conservation de
Nîmes. Cependant, cette dernière a
continué à produire des tables
alphabétiques et des registres de formalités
à part pour les anciens ressorts
d'Uzès et du Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er janvier 1956
[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Depuis 2017[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est partagé entre deux bureaux de
recrutement :Nîmes (arrondissement de
Nîmes, d'Alès et du Vigan) ; Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-Esprit, Remoulins,
Roquemaure, Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-lès-Avignon - auquel il faut ajouter une partie de l'Ardèche : l'arrondissement
de Largentière et les cantons de Viviers, Bourg-Saint-Andéol et
Villeneuve-de-Berg de l'arrondissement de Privas). Ce bureau est supprimé en 1930 : à partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois est recruté à Nîmes et l'ensemble des conscrits ardéchois à Privas.
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Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes
Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
BRÉSIS Génolhac Alès Génolhac Alès Nîmes
BRIGNON Vézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Quissac Alès Vézénobres Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
BROUZET Quissac Le Vigan Sauve Le Vigan Nîmes
BROUZET Vézénobres Alès Vézénobres Alès Nîmes
BROUZET-LÈS-ALAIS Vézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Alès Nîmes
BROUZET-LÈS-ALÈS Vézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Alès 2 Alès Vézénobres Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Quissac Quissac Le Vigan Quissac Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
BROUZET-LIOUC Quissac Le Vigan Sauve Le Vigan Nîmes
CABRIÈRES Marguerittes Marguerittes Nîmes Marguerittes Redessan Nîmes Marguerittes Nîmes Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes
CAISSARGUES Nîmes La Vistrenque Marguerittes Nîmes Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
CALVISSON Sommières Sommières Nîmes Sommières Calvisson Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes E DÉPÔT 14
BRÉAUSupprimée en 1818, fusionnée avec
SALAGOSSE et devient BRÉAU-ET-SALAGOSSE.
BRÉAU-ET-SALAGOSSE
Avant 1818, 2 communes : BRÉAU et SALAGOSSE.
Supprimée en 1812, fusionnée avec PONTEILS et devient PONTEILS-ET-
BRÉSIS.
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 87
Devient en 1863 BROUZET-LIOUC.Devient en 1876 BROUZET.
Devient en 1976 BROUZET-LÈS-QUISSAC.
Devient en 1886 BROUZET-LÈS-ALAIS.Devient en 1926 BROUZET-LÈS-ALÈS.
Avant 1886 BROUZETDevient en 1926 BROUZET-LÈS-ALÈS.
Avant 1886 BROUZETDevient en 1886 BROUZET-LÈS-ALAIS.Devient en 1926 BROUZET-LÈS-ALÈS.
BROUZET-LÈS-QUISSAC
Avant 1863 BROUZET.Devient en 1863 BROUZET-LIOUC.
Devient en 1876 BROUZET.Devient en 1976 BROUZET-LÈS-
QUISSAC.
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 189
Avant 1863 BROUZET.Devient en 1863 BROUZET-LIOUC.
Devient en 1876 BROUZET.Devient en 1976 BROUZET-LÈS-
QUISSAC.
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 135
Créée en 1904 avec une partie du territoire de BOUILLARGUES. Nîmes 3e canton
Inventaire consultable en salle de lecture
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22/11/2018 Page 6 de 29
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUES
Observations
Cantons Arrondissement Cantons Arrondissement Bureaux
En 1800 En 1914 En 2013 Aujourd'hui
Communes (de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune supprimée ou ayant
changé de nomEn bleu : commune
existanteEn vert : commune créée après 1800
SUBDIVISIONS MILITAIRES
ARCHIVES COMMUNALES
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se trouve le bien concerné.
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
État des fonds déposés aux Archives départementales
Avant 1926
[L'arrondissement d'Uzès est supprimé
en 1926 et ses communes rattachées à l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré en vigueur à l'occasion des élections départementales de mars 2015, a été défini
par le décret 2014-232 du 24 février 2014, en application de la loi organique 2013-402 et de
la loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du directeur général de l'administration de
l'enregistrement et des domaines du 13 janvier
1809, portant organisation des bureaux de
l'enregistrement dans le département du Gard. Les créations et suppressions de bureaux après 1809 sont décrites dans les
répertoires des archives de l'enregistrement,
consultables en salle de lecture.]
Avant 1926
[Les conservations d’Uzès et du Vigan ont été supprimées
par décret présidentiel du 1er octobre 1926. Leurs ressorts ont été
rattachés à la conservation de
Nîmes. Cependant, cette dernière a
continué à produire des tables
alphabétiques et des registres de formalités
à part pour les anciens ressorts
d'Uzès et du Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er janvier 1956
[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Depuis 2017[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est partagé entre deux bureaux de
recrutement :Nîmes (arrondissement de
Nîmes, d'Alès et du Vigan) ; Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-Esprit, Remoulins,
Roquemaure, Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-lès-Avignon - auquel il faut ajouter une partie de l'Ardèche : l'arrondissement
de Largentière et les cantons de Viviers, Bourg-Saint-Andéol et
Villeneuve-de-Berg de l'arrondissement de Privas). Ce bureau est supprimé en 1930 : à partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois est recruté à Nîmes et l'ensemble des conscrits ardéchois à Privas.
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CAMBO Le Vigan Le Vigan Nîmes
CAMPESTRE Alzon Le Vigan Alzon Le Vigan Nîmes
CAMPESTRE-ET-LUC Alzon Alzon Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
CAMPRIEU Trèves Trèves Le Vigan Alzon Le Vigan Nîmes
CANAULES Sauve Le Vigan Sauve Le Vigan Nîmes
Sauve Sauve Le Vigan Sauve Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Quissac Quissac Le Vigan Quissac Calvisson Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
CARDET Lédignan Lédignan Alès Lédignan Quissac Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
CARNAS Quissac Quissac Le Vigan Quissac Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
CARSAN Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Uzès Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Nîmes Pont-Saint-Esprit Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
CASSAGNOLES Lédignan Lédignan Alès Lédignan Quissac Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
CASTELNAU Vézénobres Alès Vézénobres Alès Nîmes
Vézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Alès 3 Alès Vézénobres Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
CASTILLON Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Alès Nîmes
Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Alès Nîmes
Remoulins Remoulins Uzès Remoulins Redessan Nîmes Remoulins Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit E DÉPÔT 15
Supprimée en 1968, fusionnée avec LA CADIÈRE et devient LA CADIÈRE-ET-
CAMBO.
Saint-Hippolyte-du-Fort
Saint-Hippolyte-du-Fort
Saint-Hippolyte-du-Fort
Supprimée en 1812, fusionnée avec LE LUC et devient CAMPESTRE-ET-LUC.
Avant 1812, 2 communes :LE LUC et CAMPESTRE.
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 140
Avant 1987 SAINT-SAUVEUR-DES-POURCILS.
Devient en 1987 SAINT-SAUVEUR-CAMPRIEU.
Supprimée en 1812, fusionnée avec ARGENTIÈRES et devient CANAULES-
ET-ARGENTIÈRES.
CANAULES-ET-ARGENTIÈRES
Avant 1812, 2 communes : ARGENTIÈRES et CANAULES.
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 123
CANNES-ET-CLAIRAN
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 155
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 61
Supprimée en 1813, fusionnée avec VALENCE et devient CASTELNAU-
VALENCE.
CASTELNAU-VALENCE
Avant 1813, 2 communes : CASTELNAU et VALENCE.
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 58
Devient en 1841 CASTILLON-DE-GAGNIÈRES.
CASTILLON-DE-GAGNIÈRES
Avant 1841 CASTILLON.En 1857, une partie de son territoire (et du territoire de ROBIAC) a permis de créer la
commune de BESSÈGES.Devient en 1922 GAGNIÈRES.
CASTILLON-DU-GARD
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Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUES
Observations
Cantons Arrondissement Cantons Arrondissement Bureaux
En 1800 En 1914 En 2013 Aujourd'hui
Communes (de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune supprimée ou ayant
changé de nomEn bleu : commune
existanteEn vert : commune créée après 1800
SUBDIVISIONS MILITAIRES
ARCHIVES COMMUNALES
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se trouve le bien concerné.
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
État des fonds déposés aux Archives départementales
Avant 1926
[L'arrondissement d'Uzès est supprimé
en 1926 et ses communes rattachées à l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré en vigueur à l'occasion des élections départementales de mars 2015, a été défini
par le décret 2014-232 du 24 février 2014, en application de la loi organique 2013-402 et de
la loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du directeur général de l'administration de
l'enregistrement et des domaines du 13 janvier
1809, portant organisation des bureaux de
l'enregistrement dans le département du Gard. Les créations et suppressions de bureaux après 1809 sont décrites dans les
répertoires des archives de l'enregistrement,
consultables en salle de lecture.]
Avant 1926
[Les conservations d’Uzès et du Vigan ont été supprimées
par décret présidentiel du 1er octobre 1926. Leurs ressorts ont été
rattachés à la conservation de
Nîmes. Cependant, cette dernière a
continué à produire des tables
alphabétiques et des registres de formalités
à part pour les anciens ressorts
d'Uzès et du Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er janvier 1956
[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Depuis 2017[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est partagé entre deux bureaux de
recrutement :Nîmes (arrondissement de
Nîmes, d'Alès et du Vigan) ; Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-Esprit, Remoulins,
Roquemaure, Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-lès-Avignon - auquel il faut ajouter une partie de l'Ardèche : l'arrondissement
de Largentière et les cantons de Viviers, Bourg-Saint-Andéol et
Villeneuve-de-Berg de l'arrondissement de Privas). Ce bureau est supprimé en 1930 : à partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois est recruté à Nîmes et l'ensemble des conscrits ardéchois à Privas.
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Trèves Trèves Le Vigan Trèves Le Vigan Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
CAVEIRAC Saint-Mamert Nîmes Saint-Gilles Nîmes Clarensac Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
CAVILLARGUES Bagnols Uzès Nîmes Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
CENDRAS Alais Alès-Ouest Alès Alès-Ouest La Grand-Combe Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
CEYRAC Le Vigan Le Vigan Nîmes
CÉZAS Sumène Sumène Le Vigan Sumène Le Vigan Nîmes E DÉPÔT 16
CHAMBON Génolhac Alès Génolhac La Grand-Combe Alès Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
CHAMBORIGAUD Génolhac Génolhac Alès Génolhac La Grand-Combe Alès Génolhac Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
CHUSCLAN Bagnols Uzès Nîmes Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
CLARENSAC Saint-Mamert Nîmes Saint-Gilles Nîmes Clarensac Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
CODOGNAN Vauvert Vauvert Nîmes Rhôny-Vidourle Vauvert Nîmes Vauvert Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
CODOLET Bagnols Uzès Roquemaure Nîmes Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
COLLIAS Remoulins Remoulins Uzès Remoulins Redessan Nîmes Remoulins Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit E DÉPÔT 19
COLLORGUES Saint-Chaptes Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Uzès Nîmes Saint-Chaptes Uzès Uzès Nîmes 1 Nîmes 1 Pont-Saint-Esprit
COLOGNAC Lasalle Lasalle Le Vigan Lasalle Quissac Le Vigan Lasalle Alès Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
COMBAS Saint-Mamert Nîmes Calvisson Nîmes Clarensac Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
CAUSSE-BÉGONEn attente de
classement. Non communicable
E DÉPÔT 94
Saint-Mamert-du-Gard
Saint-Mamert-du-Gard
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 57
Bagnols-sur-Cèze
Bagnols-sur-Cèze
Bagnols-sur-Cèze
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 59
Supprimée en 1809 et fusionnée avec CONQUEYRAC.
Saint-Hippolyte-du-Fort
Saint-Hippolyte-du-Fort
Supprimée en 1959, fusionnée avec SUMÈNE.
Inventaire consultable en salle de lecture
Créée en 1839 avec une partie du territoire de SÉNÉCHAS.
En 1869, une partie de son territoire (et du territoire de PORTES) a permis de créer
la commune de LA VERNARÈDE.
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 17
Bagnols-sur-Cèze
Bagnols-sur-Cèze
Bagnols-sur-Cèze
Saint-Mamert-du-Gard
Saint-Mamert-du-Gard
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 121
Bagnols-sur-Cèze
Bagnols-sur-Cèze
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 18
Inventaire consultable en salle de lecture
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 190
Saint-Mamert-du-Gard
Saint-Mamert-du-Gard
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Observations
Cantons Arrondissement Cantons Arrondissement Bureaux
En 1800 En 1914 En 2013 Aujourd'hui
Communes (de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune supprimée ou ayant
changé de nomEn bleu : commune
existanteEn vert : commune créée après 1800
SUBDIVISIONS MILITAIRES
ARCHIVES COMMUNALES
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se trouve le bien concerné.
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
État des fonds déposés aux Archives départementales
Avant 1926
[L'arrondissement d'Uzès est supprimé
en 1926 et ses communes rattachées à l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré en vigueur à l'occasion des élections départementales de mars 2015, a été défini
par le décret 2014-232 du 24 février 2014, en application de la loi organique 2013-402 et de
la loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du directeur général de l'administration de
l'enregistrement et des domaines du 13 janvier
1809, portant organisation des bureaux de
l'enregistrement dans le département du Gard. Les créations et suppressions de bureaux après 1809 sont décrites dans les
répertoires des archives de l'enregistrement,
consultables en salle de lecture.]
Avant 1926
[Les conservations d’Uzès et du Vigan ont été supprimées
par décret présidentiel du 1er octobre 1926. Leurs ressorts ont été
rattachés à la conservation de
Nîmes. Cependant, cette dernière a
continué à produire des tables
alphabétiques et des registres de formalités
à part pour les anciens ressorts
d'Uzès et du Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er janvier 1956
[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Depuis 2017[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est partagé entre deux bureaux de
recrutement :Nîmes (arrondissement de
Nîmes, d'Alès et du Vigan) ; Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-Esprit, Remoulins,
Roquemaure, Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-lès-Avignon - auquel il faut ajouter une partie de l'Ardèche : l'arrondissement
de Largentière et les cantons de Viviers, Bourg-Saint-Andéol et
Villeneuve-de-Berg de l'arrondissement de Privas). Ce bureau est supprimé en 1930 : à partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois est recruté à Nîmes et l'ensemble des conscrits ardéchois à Privas.
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Sauve Le Vigan Sauve Le Vigan Nîmes
COMPS Aramon Aramon Nîmes Aramon Beaucaire Nîmes Montfrin Uzès Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes
CONCOULES Génolhac Génolhac Alès Génolhac La Grand-Combe Alès Génolhac Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Sommières Sommières Nîmes Sommières Calvisson Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes E DÉPÔT 20
CONNAUX Bagnols Uzès Nîmes Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
CONQUEYRAC Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
CORBES Alès La Grand-Combe Alès Saint-Jean-du-Gard Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
CORCONNE Quissac Quissac Le Vigan Quissac Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
CORNILLON Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Uzès Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Nîmes Pont-Saint-Esprit Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
COURBESSAC
COURRY Saint-Ambroix Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
CRESPIAN Saint-Mamert Nîmes Calvisson Nîmes Clarensac Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
CROS Le Vigan Quissac Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Vézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Quissac Alès Vézénobres Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
DEAUX Vézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Alès 3 Alès Vézénobres Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
DIONS Saint-Chaptes Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Uzès Nîmes Saint-Chaptes Uzès Uzès Nîmes 1 Nîmes 1 Pont-Saint-Esprit
DOMAZAN Aramon Aramon Nîmes Aramon Redessan Nîmes Montfrin Uzès Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes
DOMESSARGUES Lédignan Lédignan Alès Lédignan Quissac Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
COMIAC-DE-FLORIAN
Supprimée en 1829, fusionnée avec LOGRIAN et devient LOGRIAN-ET-
COMIAC-DE-FLORIAN.Devient en 1976 LOGRIAN-FLORIAN.
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 174
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 88
CONGÉNIES Inventaire consultable en salle de lecture
En 1949, une partie de son territoire a permis de créer la commune de SAINT-
PAUL-LES-FONTS.
Bagnols-sur-Cèze
Bagnols-sur-Cèze
Bagnols-sur-Cèze
Avant 1809, 3 communes : AGUZAN, CEYRAC et CONQUEYRAC.
Saint-Hippolyte-du-Fort
Saint-Hippolyte-du-Fort
Saint-Hippolyte-du-Fort
Saint-Hippolyte-du-Fort
Saint-Jean-du-Gard
Saint-Jean-du-Gard
Saint-Jean-du-Gard
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 130
Quartier de NÎMES.
Saint-Mamert-du-Gard
Saint-Mamert-du-Gard
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 63
Saint-Hippolyte-du-Fort
Saint-Hippolyte-du-Fort
Saint-Hippolyte-du-Fort
Saint-Hippolyte-du-Fort
CRUVIERS-LASCOURS
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 60
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 219
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 134
Guide des communes du département du Gard
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Observations
Cantons Arrondissement Cantons Arrondissement Bureaux
En 1800 En 1914 En 2013 Aujourd'hui
Communes (de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune supprimée ou ayant
changé de nomEn bleu : commune
existanteEn vert : commune créée après 1800
SUBDIVISIONS MILITAIRES
ARCHIVES COMMUNALES
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se trouve le bien concerné.
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
État des fonds déposés aux Archives départementales
Avant 1926
[L'arrondissement d'Uzès est supprimé
en 1926 et ses communes rattachées à l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré en vigueur à l'occasion des élections départementales de mars 2015, a été défini
par le décret 2014-232 du 24 février 2014, en application de la loi organique 2013-402 et de
la loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du directeur général de l'administration de
l'enregistrement et des domaines du 13 janvier
1809, portant organisation des bureaux de
l'enregistrement dans le département du Gard. Les créations et suppressions de bureaux après 1809 sont décrites dans les
répertoires des archives de l'enregistrement,
consultables en salle de lecture.]
Avant 1926
[Les conservations d’Uzès et du Vigan ont été supprimées
par décret présidentiel du 1er octobre 1926. Leurs ressorts ont été
rattachés à la conservation de
Nîmes. Cependant, cette dernière a
continué à produire des tables
alphabétiques et des registres de formalités
à part pour les anciens ressorts
d'Uzès et du Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er janvier 1956
[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Depuis 2017[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est partagé entre deux bureaux de
recrutement :Nîmes (arrondissement de
Nîmes, d'Alès et du Vigan) ; Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-Esprit, Remoulins,
Roquemaure, Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-lès-Avignon - auquel il faut ajouter une partie de l'Ardèche : l'arrondissement
de Largentière et les cantons de Viviers, Bourg-Saint-Andéol et
Villeneuve-de-Berg de l'arrondissement de Privas). Ce bureau est supprimé en 1930 : à partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois est recruté à Nîmes et l'ensemble des conscrits ardéchois à Privas.
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DOURBIES Trèves Trèves Le Vigan Trèves Le Vigan Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
DURFORT Sauve Le Vigan Sauve Le Vigan Nîmes
Sauve Sauve Le Vigan Sauve Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
ELZE Génolhac Alès Génolhac Alès Nîmes
ESPARON Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes
Aramon Aramon Nîmes Aramon Redessan Nîmes Montfrin Uzès Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes
EUZET Vézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Alès 3 Alès Vézénobres Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
FLAUX Uzès Uzès Uzès Uzès Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
FOISSAC Saint-Chaptes Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Uzès Nîmes Saint-Chaptes Uzès Uzès Nîmes 1 Nîmes 1 Pont-Saint-Esprit
FONS Saint-Mamert Nîmes Calvisson Nîmes Clarensac Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
FONS-SUR-LUSSAN Lussan Lussan Uzès Lussan Alès 2 Alès Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Sommières Sommières Nîmes Sommières Calvisson Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes E DÉPÔT 92
Lussan Lussan Uzès Lussan Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit E DÉPÔT 22
Remoulins Remoulins Uzès Remoulins Redessan Nîmes Remoulins Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit E DÉPÔT 21
FOURQUES Beaucaire Beaucaire Nîmes Beaucaire Beaucaire Nîmes Beaucaire Nîmes Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes
Alès Nîmes
FRESSAC Sauve Sauve Le Vigan Sauve Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 62
Supprimée en 1962, fusionnée avec SAINT-MARTIN-DE-SOSSENAC et
devient DURFORT-ET-SAINT-MARTIN-DE-SOSSENAC.
DURFORT-ET-SAINT-MARTIN-DE-SOSSENAC
Avant 1862, 2 communes : DURFORT et SAINT-MARTIN-DE-SOSSENAC.
Supprimée en 1816, fusionnée avec MALONS et devient MALONS-ET-ELZE.
Supprimée en 1818, fusionnée avec BEZ et devient BEZ-ET-ESPARON.
ESTÉZARGUES
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 216
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 117
Saint-Mamert-du-Gard
Saint-Mamert-du-Gard
FONTANÈSInventaire consultable
sur bach.anaphore.gard.fr
FONTARÈCHES Inventaire consultable en salle de lecture
FOURNÈS Inventaire consultable en salle de lecture
FOUSSIGNARGUES
Créée en 1926 avec une partie du territoire de GAGNIÈRES.
Supprimée en 1972 et fusionnée avec BESSÈGES.
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 64
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Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUES
Observations
Cantons Arrondissement Cantons Arrondissement Bureaux
En 1800 En 1914 En 2013 Aujourd'hui
Communes (de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune supprimée ou ayant
changé de nomEn bleu : commune
existanteEn vert : commune créée après 1800
SUBDIVISIONS MILITAIRES
ARCHIVES COMMUNALES
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se trouve le bien concerné.
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
État des fonds déposés aux Archives départementales
Avant 1926
[L'arrondissement d'Uzès est supprimé
en 1926 et ses communes rattachées à l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré en vigueur à l'occasion des élections départementales de mars 2015, a été défini
par le décret 2014-232 du 24 février 2014, en application de la loi organique 2013-402 et de
la loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du directeur général de l'administration de
l'enregistrement et des domaines du 13 janvier
1809, portant organisation des bureaux de
l'enregistrement dans le département du Gard. Les créations et suppressions de bureaux après 1809 sont décrites dans les
répertoires des archives de l'enregistrement,
consultables en salle de lecture.]
Avant 1926
[Les conservations d’Uzès et du Vigan ont été supprimées
par décret présidentiel du 1er octobre 1926. Leurs ressorts ont été
rattachés à la conservation de
Nîmes. Cependant, cette dernière a
continué à produire des tables
alphabétiques et des registres de formalités
à part pour les anciens ressorts
d'Uzès et du Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er janvier 1956
[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Depuis 2017[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est partagé entre deux bureaux de
recrutement :Nîmes (arrondissement de
Nîmes, d'Alès et du Vigan) ; Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-Esprit, Remoulins,
Roquemaure, Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-lès-Avignon - auquel il faut ajouter une partie de l'Ardèche : l'arrondissement
de Largentière et les cantons de Viviers, Bourg-Saint-Andéol et
Villeneuve-de-Berg de l'arrondissement de Privas). Ce bureau est supprimé en 1930 : à partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois est recruté à Nîmes et l'ensemble des conscrits ardéchois à Privas.
Accéder aux inventaires ICI
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Saint-Ambroix Bessèges Alès Bessèges Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
GAILHAN Quissac Quissac Le Vigan Quissac Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
GAJAN Saint-Mamert Nîmes Calvisson Nîmes Clarensac Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
GALLARGUES
Vauvert Vauvert Nîmes Rhôny-Vidourle Aigues-Mortes Nîmes Vauvert Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
GARONS Nîmes La Vistrenque Marguerittes Nîmes Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
GARRIGUES Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Uzès Pont-Saint-Esprit
Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Uzès Pont-Saint-Esprit
Saint-Chaptes Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Uzès Nîmes Saint-Chaptes Uzès Uzès Nîmes 1 Nîmes 1 Pont-Saint-Esprit
GAUJAC Bagnols Uzès Nîmes Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Saint-Gilles Saint-Gilles Nîmes Saint-Gilles Saint-Gilles Nîmes Saint-Gilles Nîmes Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes
Anduze Anduze Alès Anduze Alès 1 Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes E DÉPÔT 23
Génolhac Génolhac Alès Génolhac La Grand-Combe Alès Génolhac Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
GAGNIÈRES
Avant 1841 CASTILLON. Devient en 1841 CASTILLON-DE-GAGNIÈRES.
Devient en 1922 GAGNIÈRES, en 1926 une partie de son territoire a permis de
créer la commune de FOUSSIGNARGUES (elle-même
supprimée en 1972 et fusionnée avec BESSÈGES).
Saint-Mamert-du-Gard
Saint-Mamert-du-Gard
1801, Gallargues-Grand ou Grand-Gallargues. Devient en 1969
GALLARGUES-LE-MONTUEUX.
GALLARGUES-LE-MONTUEUX
Avant 1969 GRAND-GALLARGUES.
Créée en 1835 avec une partie du territoire de BOUILLARGUES. Nîmes 3e canton
Supprimée en 1814, fusionnée avec SAINTE-EULALIE et devient
GARRIGUES-ET-SAINTE-EULALIE.Devient en 1969 GARRIGUES-SAINTE-
EULALIE.
GARRIGUES-ET-SAINTE-EULALIE
Avant 1814, 2 communes : GARRIGUES et SAINTE-EULALIE.
Devient en 1814 GARRIGUES-ET-SAINTE-EULALIE
Devient en 1969 GARRIGUES-SAINTE-EULALIE.
GARRIGUES-SAINTE-EULALIE
Avant 1814, 2 communes : GARRIGUES et SAINTE-EULALIE.
Devient en 1814 GARRIGUES-ET-SAINTE-EULALIE
Devient en 1969 GARRIGUES-SAINTE-EULALIE.
Bagnols-sur-Cèze
Bagnols-sur-Cèze
Bagnols-sur-Cèze
GÉNÉRACEn attente de
classement. Non communicable
E DÉPÔT 170
GÉNÉRARGUES Inventaire consultable en salle de lecture
GÉNOLHACInventaire consultable
sur bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 147
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Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUES
Observations
Cantons Arrondissement Cantons Arrondissement Bureaux
En 1800 En 1914 En 2013 Aujourd'hui
Communes (de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune supprimée ou ayant
changé de nomEn bleu : commune
existanteEn vert : commune créée après 1800
SUBDIVISIONS MILITAIRES
ARCHIVES COMMUNALES
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se trouve le bien concerné.
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
État des fonds déposés aux Archives départementales
Avant 1926
[L'arrondissement d'Uzès est supprimé
en 1926 et ses communes rattachées à l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré en vigueur à l'occasion des élections départementales de mars 2015, a été défini
par le décret 2014-232 du 24 février 2014, en application de la loi organique 2013-402 et de
la loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du directeur général de l'administration de
l'enregistrement et des domaines du 13 janvier
1809, portant organisation des bureaux de
l'enregistrement dans le département du Gard. Les créations et suppressions de bureaux après 1809 sont décrites dans les
répertoires des archives de l'enregistrement,
consultables en salle de lecture.]
Avant 1926
[Les conservations d’Uzès et du Vigan ont été supprimées
par décret présidentiel du 1er octobre 1926. Leurs ressorts ont été
rattachés à la conservation de
Nîmes. Cependant, cette dernière a
continué à produire des tables
alphabétiques et des registres de formalités
à part pour les anciens ressorts
d'Uzès et du Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er janvier 1956
[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Depuis 2017[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est partagé entre deux bureaux de
recrutement :Nîmes (arrondissement de
Nîmes, d'Alès et du Vigan) ; Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-Esprit, Remoulins,
Roquemaure, Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-lès-Avignon - auquel il faut ajouter une partie de l'Ardèche : l'arrondissement
de Largentière et les cantons de Viviers, Bourg-Saint-Andéol et
Villeneuve-de-Berg de l'arrondissement de Privas). Ce bureau est supprimé en 1930 : à partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois est recruté à Nîmes et l'ensemble des conscrits ardéchois à Privas.
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GOUDARGUES Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Uzès Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Nîmes Pont-Saint-Esprit Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Vauvert Vauvert Nîmes Vauvert Nîmes Nîmes
HIVERNE Génolhac Alès Génolhac Alès Nîmes
ISSIRAC Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Uzès Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Nîmes Pont-Saint-Esprit Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit E DÉPÔT 24
Beaucaire Beaucaire Nîmes Beaucaire Beaucaire Nîmes Beaucaire Nîmes Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes E DÉPÔT 204
JUNAS Sommières Sommières Nîmes Sommières Calvisson Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes E DÉPÔT 25
Lussan Lussan Uzès Lussan Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Lussan Lussan Uzès Lussan Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Le Vigan Le Vigan Nîmes
Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
LA CALMETTE Saint-Chaptes Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Uzès Nîmes Saint-Chaptes Uzès Uzès Nîmes 1 Nîmes 1 Pont-Saint-Esprit
LA CAPELLE Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Uzès Pont-Saint-Esprit
Saint-Chaptes Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Uzès Nîmes Saint-Chaptes Uzès Uzès Nîmes 1 Nîmes 1 Pont-Saint-Esprit
LA GRAND-COMBE La Grand-Combe Alès La Grand-Combe La Grand-Combe Alès Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes
LA ROQUE Lussan Uzès Uzès Uzès Pont-Saint-Esprit
GRAND-GALLARGUES
Devient en 1969 GALLARGUES-LE-MONTUEUX.
Supprimée en 1813, fusionnée avec BONNEVAUX et devient BONNEVAUX-
ET-HIVERNE.
Inventaire consultable en salle de lecture
JONQUIÈRES-SAINT-VINCENT
En attente de classement. Non communicable
Inventaire consultable en salle de lecture
LA BASTIDE-D'ENGRAS
LA BRUGUIÈRE
LA CADIÈRESupprimée en 1968, fusionnée avec
CAMBO et devient LA CADIÈRE-ET-CAMBO.
Saint-Hippolyte-du-Fort
Saint-Hippolyte-du-Fort
Saint-Hippolyte-du-Fort
LA CADIÈRE-ET-CAMBO
Avant 1968, 2 communes CAMBO et LA CADIÈRE.
Saint-Hippolyte-du-Fort
Saint-Hippolyte-du-Fort
Saint-Hippolyte-du-Fort
Saint-Hippolyte-du-Fort
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 148
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 212
Supprimée en 1814, fusionnée avec MASMOLÈNE et devient LA CAPELLE-
ET-MASMOLÈNE.
LA CAPELLE-ET-MASMOLÈNE
Avant 1814, 2 communes : LA CAPELLE et MASMOLÈNE.
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 178
Créée en 1846 avec une partie des territoires de quatre communes : LAVAL
(devenue en 1937 LAVAL-PRADEL), PORTES, SAINTE-CÉCILE-D'ANDORGE
et LES SALLES-DU-GARDON (elle-même créée en 1825 avec une partie du
territoire de LAVAL).
LA PAROISSE DU VIGAN
Supprimée en 1860 et fusionnée avec LE VIGAN.
Devient en 1936 LA ROQUE-SUR-CÈZE.Bagnols-sur-
Cèze
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Observations
Cantons Arrondissement Cantons Arrondissement Bureaux
En 1800 En 1914 En 2013 Aujourd'hui
Communes (de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune supprimée ou ayant
changé de nomEn bleu : commune
existanteEn vert : commune créée après 1800
SUBDIVISIONS MILITAIRES
ARCHIVES COMMUNALES
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se trouve le bien concerné.
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
État des fonds déposés aux Archives départementales
Avant 1926
[L'arrondissement d'Uzès est supprimé
en 1926 et ses communes rattachées à l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré en vigueur à l'occasion des élections départementales de mars 2015, a été défini
par le décret 2014-232 du 24 février 2014, en application de la loi organique 2013-402 et de
la loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du directeur général de l'administration de
l'enregistrement et des domaines du 13 janvier
1809, portant organisation des bureaux de
l'enregistrement dans le département du Gard. Les créations et suppressions de bureaux après 1809 sont décrites dans les
répertoires des archives de l'enregistrement,
consultables en salle de lecture.]
Avant 1926
[Les conservations d’Uzès et du Vigan ont été supprimées
par décret présidentiel du 1er octobre 1926. Leurs ressorts ont été
rattachés à la conservation de
Nîmes. Cependant, cette dernière a
continué à produire des tables
alphabétiques et des registres de formalités
à part pour les anciens ressorts
d'Uzès et du Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er janvier 1956
[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Depuis 2017[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est partagé entre deux bureaux de
recrutement :Nîmes (arrondissement de
Nîmes, d'Alès et du Vigan) ; Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-Esprit, Remoulins,
Roquemaure, Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-lès-Avignon - auquel il faut ajouter une partie de l'Ardèche : l'arrondissement
de Largentière et les cantons de Viviers, Bourg-Saint-Andéol et
Villeneuve-de-Berg de l'arrondissement de Privas). Ce bureau est supprimé en 1930 : à partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois est recruté à Nîmes et l'ensemble des conscrits ardéchois à Privas.
Accéder aux inventaires ICI
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Lussan Uzès Pont-Saint-Esprit Nîmes Uzès Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit E DÉPÔT 85
LA ROUVIÈRE Saint-Chaptes Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Calvisson Nîmes Saint-Chaptes Uzès Uzès Nîmes 1 Nîmes 1 Pont-Saint-Esprit
LA ROUVIÈRE Valleraugue Le Vigan Valleraugue Le Vigan Nîmes
LA VERNARÈDE Génolhac Alès Génolhac La Grand-Combe Alès Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
LABAUME Uzès Uzès Uzès Uzès Pont-Saint-Esprit
LAMELOUZE La Grand-Combe Alès La Grand-Combe La Grand-Combe Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
LANGLADE Sommières Sommières Nîmes Sommières Saint-Gilles Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes E DÉPÔT 26
Trèves Trèves Le Vigan Trèves Le Vigan Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
LASALLE Lasalle Lasalle Le Vigan Lasalle Le Vigan Le Vigan Lasalle Alès Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
LAUDUN Roquemaure Roquemaure Uzès Roquemaure Uzès Pont-Saint-Esprit
LAUDUN-L'ARDOISE Roquemaure Roquemaure Uzès Roquemaure Roquemaure Nîmes Roquemaure Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
LAVAL Alès Alais Alès Nîmes
LAVAL-PRADEL La Grand-Combe Alès La Grand-Combe La Grand-Combe Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Uzès Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Nîmes Pont-Saint-Esprit Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
LA ROQUE-SUR-CÈZE
Avant 1936 LA ROQUE.Bagnols-sur-
CèzeBagnols-sur-
Cèze
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.fr
Devient en 1904 NOTRE-DAME-DE-LA-ROUVIÈRE.
Créée en 1869 avec une partie des territoires de PORTES et de CHAMBON
(elle-même créée en 1839 avec une partie du territoire de SÉNÉCHAS).
Supprimée en 1815, fusionnée avec SERVIERS et devient SERVIERS-ET-
LABAUME.
Saint-Martin-de-Valgalgues
Inventaire consultable en salle de lecture
LANUÉJOLSEn attente de
classement. Non communicable
E DÉPÔT 163
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 27
Devient en 2001 LAUDUN-L'ARDOISE.
Avant 2001 LAUDUN.
Avant 1825, 3 communes : SAINT-ANDÉOL-DE-TROUILLAS, LE MAS-
DIEU et LAVAL. En 1825, une partie de son territoire a
permis de créer une nouvelle commune : LES SALLES-DU-GARDON.
En 1846, une autre partie de son territoire (et des territoires de PORTES, SAINTE-CÉCILE-D'ANDORGE et LES SALLES-
DU-GARDON) a permis de créer la commune de LA GRAND-COMBE.Devient en 1937 LAVAL-PRADEL.
Saint-Martin-de-Valgalgues
Avant 1937 LAVAL.Saint-Martin-de-
Valgalgues
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 191
LAVAL-SAINT-ROMAN
Guide des communes du département du Gard
22/11/2018 Page 13 de 29
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUES
Observations
Cantons Arrondissement Cantons Arrondissement Bureaux
En 1800 En 1914 En 2013 Aujourd'hui
Communes (de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune supprimée ou ayant
changé de nomEn bleu : commune
existanteEn vert : commune créée après 1800
SUBDIVISIONS MILITAIRES
ARCHIVES COMMUNALES
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se trouve le bien concerné.
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
État des fonds déposés aux Archives départementales
Avant 1926
[L'arrondissement d'Uzès est supprimé
en 1926 et ses communes rattachées à l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré en vigueur à l'occasion des élections départementales de mars 2015, a été défini
par le décret 2014-232 du 24 février 2014, en application de la loi organique 2013-402 et de
la loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du directeur général de l'administration de
l'enregistrement et des domaines du 13 janvier
1809, portant organisation des bureaux de
l'enregistrement dans le département du Gard. Les créations et suppressions de bureaux après 1809 sont décrites dans les
répertoires des archives de l'enregistrement,
consultables en salle de lecture.]
Avant 1926
[Les conservations d’Uzès et du Vigan ont été supprimées
par décret présidentiel du 1er octobre 1926. Leurs ressorts ont été
rattachés à la conservation de
Nîmes. Cependant, cette dernière a
continué à produire des tables
alphabétiques et des registres de formalités
à part pour les anciens ressorts
d'Uzès et du Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er janvier 1956
[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Depuis 2017[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est partagé entre deux bureaux de
recrutement :Nîmes (arrondissement de
Nîmes, d'Alès et du Vigan) ; Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-Esprit, Remoulins,
Roquemaure, Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-lès-Avignon - auquel il faut ajouter une partie de l'Ardèche : l'arrondissement
de Largentière et les cantons de Viviers, Bourg-Saint-Andéol et
Villeneuve-de-Berg de l'arrondissement de Privas). Ce bureau est supprimé en 1930 : à partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois est recruté à Nîmes et l'ensemble des conscrits ardéchois à Privas.
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LE CAILAR Vauvert Vauvert Nîmes Rhôny-Vidourle Aigues-Mortes Nîmes Vauvert Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes E DÉPÔT 13
LE GARN Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Uzès Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Nîmes Pont-Saint-Esprit Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
LE GRAU-DU-ROI Aigues-Mortes Nîmes Aigues-Mortes Aigues-Mortes Nîmes Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
LE LUC Alzon Le Vigan Alzon Le Vigan Nîmes
LE MARTINET Alès Saint-Ambroix Rousson Alès Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
LE MAS-DIEU Alès Alais Alès Nîmes
LE PIN Alais Alès-Ouest Alès Alès-Ouest Alès 1 Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
LE PIN Bagnols Uzès Nîmes Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
LE VIGAN Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes E DÉPÔT 141
LECQUES Sommières Sommières Nîmes Sommières Calvisson Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Marguerittes Marguerittes Nîmes Marguerittes Redessan Nîmes Marguerittes Nîmes Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes
Lédignan Lédignan Alès Lédignan Quissac Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
LES ANGLES Uzès Nîmes Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
LES MAGES Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Rousson Alès Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
LES PLANS Alès-Est Alès Alès-Sud-Est Alès 2 Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
LES PLANTIERS Le Vigan Le Vigan Le Vigan Alès Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Inventaire consultable en salle de lecture
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 65
Créée en 1879 avec une partie du territoire d'AIGUES-MORTES
Supprimée en 1812, fusionnée avec CAMPESTRE et devient CAMPESTRE-
ET-LUC.
Créée en 1921 avec une partie du territoire de SAINT-FLORENT (devenue
en 1958 SAINT-FLORENT-SUR-AUZONNET).
Supprimée en 1825, fusionnée avec LAVAL qui devient en 1937 LAVAL-
PRADEL.
Saint-Martin-de-Valgalgues
Nom parfois employé pour SAINT-JEAN-DU-PIN.
Bagnols-sur-Cèze
Bagnols-sur-Cèze
Bagnols-sur-Cèze
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 205
Avant 1860, 2 communes : LA PAROISSE DU VIGAN et LE VIGAN.
Inventaire consultable en salle de lecture
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 198
LÉDENONEn attente de
classement. Non communicable
E DÉPÔT 169
LÉDIGNANInventaire consultable
sur bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 196
Villeneuve-lès-Avignon
Villeneuve-lès-Avignon
Villeneuve-lès-Avignon
Villeneuve-lès-Avignon
Villeneuve-lès-Avignon
Créée en 1834 avec une partie du territoire de SAINT-JEAN-DE-
VALÉRISCLE.
Saint-Martin-de-Valgalgues
Avant 1874 SAINT-MARCEL-DE-FONTFOUILLOUSE.
Saint-André-de-Valborgne
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Saint-André-de-Valborgne
Saint-André-de-Valborgne
Guide des communes du département du Gard
22/11/2018 Page 14 de 29
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUES
Observations
Cantons Arrondissement Cantons Arrondissement Bureaux
En 1800 En 1914 En 2013 Aujourd'hui
Communes (de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune supprimée ou ayant
changé de nomEn bleu : commune
existanteEn vert : commune créée après 1800
SUBDIVISIONS MILITAIRES
ARCHIVES COMMUNALES
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se trouve le bien concerné.
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
État des fonds déposés aux Archives départementales
Avant 1926
[L'arrondissement d'Uzès est supprimé
en 1926 et ses communes rattachées à l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré en vigueur à l'occasion des élections départementales de mars 2015, a été défini
par le décret 2014-232 du 24 février 2014, en application de la loi organique 2013-402 et de
la loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du directeur général de l'administration de
l'enregistrement et des domaines du 13 janvier
1809, portant organisation des bureaux de
l'enregistrement dans le département du Gard. Les créations et suppressions de bureaux après 1809 sont décrites dans les
répertoires des archives de l'enregistrement,
consultables en salle de lecture.]
Avant 1926
[Les conservations d’Uzès et du Vigan ont été supprimées
par décret présidentiel du 1er octobre 1926. Leurs ressorts ont été
rattachés à la conservation de
Nîmes. Cependant, cette dernière a
continué à produire des tables
alphabétiques et des registres de formalités
à part pour les anciens ressorts
d'Uzès et du Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er janvier 1956
[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Depuis 2017[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est partagé entre deux bureaux de
recrutement :Nîmes (arrondissement de
Nîmes, d'Alès et du Vigan) ; Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-Esprit, Remoulins,
Roquemaure, Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-lès-Avignon - auquel il faut ajouter une partie de l'Ardèche : l'arrondissement
de Largentière et les cantons de Viviers, Bourg-Saint-Andéol et
Villeneuve-de-Berg de l'arrondissement de Privas). Ce bureau est supprimé en 1930 : à partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois est recruté à Nîmes et l'ensemble des conscrits ardéchois à Privas.
Accéder aux inventaires ICI
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La Grand-Combe Alès La Grand-Combe La Grand-Combe Alès Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Le Vigan Le Vigan Le Vigan Alès Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Lédignan Lédignan Alès Lédignan Quissac Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
LIOUC Quissac Quissac Le Vigan Quissac Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes E DÉPÔT 131
LIRAC Roquemaure Roquemaure Uzès Roquemaure Roquemaure Nîmes Roquemaure Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
LOGRIAN Sauve Le Vigan Sauve Le Vigan Nîmes
Sauve Le Vigan Sauve Le Vigan Nîmes
LOGRIAN-FLORIAN Sauve Sauve Le Vigan Sauve Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
LUSSAN Lussan Lussan Uzès Lussan Alès 2 Alès Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit E DÉPÔT 28
MALONS Génolhac Alès Génolhac Alès Nîmes
MALONS-ET-ELZE Génolhac Génolhac Alès Génolhac La Grand-Combe Alès Génolhac Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
MANDAGOUT Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
MANDUEL Marguerittes Marguerittes Nîmes Marguerittes Marguerittes Nîmes Marguerittes Nîmes Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes E DÉPÔT 30
MARGUERITTES Marguerittes Marguerittes Nîmes Marguerittes Marguerittes Nîmes Marguerittes Nîmes Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes
MARS Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
LES SALLES-DU-GARDON
Créée en 1825 avec une partie du territoire de LAVAL (qui devient en 1937
LAVAL-PRADEL).En 1846, une partie de son territoire (et des territoires de LAVAL, PORTES et
SAINTE-CÉCILE-D'ANDORGE) a permis de créer la commune de LA GRAND-
COMBE.
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 138
L'ESTRÉCHURE Avant 1873 SAINT-MARTIN-DE-CORCONAC.
Saint-André-de-Valborgne
Saint-André-de-Valborgne
Saint-André-de-Valborgne
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LÉZANInventaire consultable
sur bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 122
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.fr
Supprimée en 1829, fusionnée avec COMIAC-DE-FLORIAN et devient
LOGRIAN-ET-COMIAC-DE-FLORIAN.Devient en 1976 LOGRIAN-FLORIAN.
LOGRIAN-ET-COMIAC-DE-
FLORIAN
Avant 1829, 2 communes : LOGRIAN et COMIAC ; devient en 1829 LOGRIAN-ET-
COMIAC-DE-FLORIAN.Devient en 1976 LOGRIAN-FLORIAN.
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 156
Avant 1829, 2 communes : LOGRIAN et COMIAC ; devient en 1829 LOGRIAN-ET-
COMIAC-DE-FLORIAN.Devient en 1976 LOGRIAN-FLORIAN.
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 66
Inventaire consultable en salle de lecture
Supprimée en 1816, fusionnée avec ELZE et devient MALONS-ET-ELZE.
Avant 1816, 2 communes : ELZE et MALONS.
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 29
Inventaire consultable en salle de lecture
Guide des communes du département du Gard
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Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUES
Observations
Cantons Arrondissement Cantons Arrondissement Bureaux
En 1800 En 1914 En 2013 Aujourd'hui
Communes (de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune supprimée ou ayant
changé de nomEn bleu : commune
existanteEn vert : commune créée après 1800
SUBDIVISIONS MILITAIRES
ARCHIVES COMMUNALES
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se trouve le bien concerné.
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
État des fonds déposés aux Archives départementales
Avant 1926
[L'arrondissement d'Uzès est supprimé
en 1926 et ses communes rattachées à l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré en vigueur à l'occasion des élections départementales de mars 2015, a été défini
par le décret 2014-232 du 24 février 2014, en application de la loi organique 2013-402 et de
la loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du directeur général de l'administration de
l'enregistrement et des domaines du 13 janvier
1809, portant organisation des bureaux de
l'enregistrement dans le département du Gard. Les créations et suppressions de bureaux après 1809 sont décrites dans les
répertoires des archives de l'enregistrement,
consultables en salle de lecture.]
Avant 1926
[Les conservations d’Uzès et du Vigan ont été supprimées
par décret présidentiel du 1er octobre 1926. Leurs ressorts ont été
rattachés à la conservation de
Nîmes. Cependant, cette dernière a
continué à produire des tables
alphabétiques et des registres de formalités
à part pour les anciens ressorts
d'Uzès et du Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er janvier 1956
[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Depuis 2017[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est partagé entre deux bureaux de
recrutement :Nîmes (arrondissement de
Nîmes, d'Alès et du Vigan) ; Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-Esprit, Remoulins,
Roquemaure, Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-lès-Avignon - auquel il faut ajouter une partie de l'Ardèche : l'arrondissement
de Largentière et les cantons de Viviers, Bourg-Saint-Andéol et
Villeneuve-de-Berg de l'arrondissement de Privas). Ce bureau est supprimé en 1930 : à partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois est recruté à Nîmes et l'ensemble des conscrits ardéchois à Privas.
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MARTIGNARGUES Vézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Alès 3 Alès Vézénobres Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
MARUÉJOLS Saint-Mamert Nîmes Clarensac Nîmes Nîmes E DÉPÔT 151
Lédignan Lédignan Alès Lédignan Quissac Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Uzès Uzès Uzès Uzès Pont-Saint-Esprit
MASSANES Lédignan Lédignan Alès Lédignan Quissac Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
MASSILLARGUES Sauve Alès Sauve Alès Nîmes
Sauve Anduze Alès Anduze Quissac Alès Sauve Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
MAURESSARGUES Lédignan Lédignan Alès Lédignan Quissac Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
MÉJANNES-LE-CLAP Barjac Barjac Alès Barjac Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Alais Alès Alais Alès Nîmes
Alais Alès-Est Alès Alès-Sud-Est Alès 3 Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
MEYNES Aramon Aramon Nîmes Aramon Redessan Nîmes Montfrin Uzès Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes E DÉPÔT 67
MEYRANNES Saint-Ambroix Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
MIALET Alès La Grand-Combe Alès Saint-Jean-du-Gard Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
MILHAUD Nîmes La Vistrenque Saint-Gilles Nîmes Nîmes Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
MOLIÈRES Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Rousson Alès Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 114
Supprimée en 1814, fusionnée avec MARUÉJOLS et devient en SAINT-
CÔME-ET-MARUÉJOLS.
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.fr
MARUÉJOLS-LÈS-GARDON
MASMOLÈNESupprimée en 1814, fusionnée avec LA CAPELLE et devient LA CAPELLE-ET-
MASMOLÈNE.
Devient en 1836 MASSILLARGUES-ATTUECH.
MASSILLARGUES-ATTUECH
Avant 1836 MASSILLARGUES.
MÉJANNES-LÈS-ALAIS
Devient en 1926 MÉJANNES-LÈS-ALÈS.
MÉJANNES-LÈS-ALÈS
Avant 1926 MÉJANNES-LÈS-ALAIS.
Inventaire consultable en salle de lecture
En 1882, une partie de son territoire (et des territoires de ROBIAC et SAINT-
JEAN-DE-VALÉRISCLE) a permis de créer la commune de MOLIÈRES-SUR-
CÈZE.
Saint-Jean-du-Gard
Saint-Jean-du-Gard
Saint-Jean-du-Gard
Nîmes 1er canton Nîmes 1er canton
Devient en 1894 MOLIÈRES-CAVAILLAC.
MOLIÈRES-CAVAILLAC
Avant 1894 MOLIÈRES.
MOLIÈRES-SUR-CÈZE
Créée en 1882 avec une partie des territoires de trois communes :
MEYRANNES, ROBIAC et SAINT-JEAN-DE-VALÉRISCLE.
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Observations
Cantons Arrondissement Cantons Arrondissement Bureaux
En 1800 En 1914 En 2013 Aujourd'hui
Communes (de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune supprimée ou ayant
changé de nomEn bleu : commune
existanteEn vert : commune créée après 1800
SUBDIVISIONS MILITAIRES
ARCHIVES COMMUNALES
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se trouve le bien concerné.
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
État des fonds déposés aux Archives départementales
Avant 1926
[L'arrondissement d'Uzès est supprimé
en 1926 et ses communes rattachées à l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré en vigueur à l'occasion des élections départementales de mars 2015, a été défini
par le décret 2014-232 du 24 février 2014, en application de la loi organique 2013-402 et de
la loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du directeur général de l'administration de
l'enregistrement et des domaines du 13 janvier
1809, portant organisation des bureaux de
l'enregistrement dans le département du Gard. Les créations et suppressions de bureaux après 1809 sont décrites dans les
répertoires des archives de l'enregistrement,
consultables en salle de lecture.]
Avant 1926
[Les conservations d’Uzès et du Vigan ont été supprimées
par décret présidentiel du 1er octobre 1926. Leurs ressorts ont été
rattachés à la conservation de
Nîmes. Cependant, cette dernière a
continué à produire des tables
alphabétiques et des registres de formalités
à part pour les anciens ressorts
d'Uzès et du Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er janvier 1956
[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Depuis 2017[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est partagé entre deux bureaux de
recrutement :Nîmes (arrondissement de
Nîmes, d'Alès et du Vigan) ; Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-Esprit, Remoulins,
Roquemaure, Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-lès-Avignon - auquel il faut ajouter une partie de l'Ardèche : l'arrondissement
de Largentière et les cantons de Viviers, Bourg-Saint-Andéol et
Villeneuve-de-Berg de l'arrondissement de Privas). Ce bureau est supprimé en 1930 : à partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois est recruté à Nîmes et l'ensemble des conscrits ardéchois à Privas.
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MONOBLET Lasalle Lasalle Le Vigan Lasalle Quissac Le Vigan Lasalle Alès Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
MONS Alais Alès-Est Alès Alès-Sud-Est Alès 2 Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
MONTAGNAC Saint-Mamert Quissac Alès Clarensac Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
MONTAREN Uzès Uzès Uzès Uzès Pont-Saint-Esprit
Uzès Uzès Uzès Uzès Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
MONTCLUS Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Uzès Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Nîmes Pont-Saint-Esprit Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
MONTDARDIER Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
MONTEILS Vézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Alès 3 Alès Vézénobres Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
MONTFAUCON Roquemaure Roquemaure Uzès Roquemaure Roquemaure Nîmes Roquemaure Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
MONTFRIN Aramon Aramon Nîmes Aramon Redessan Nîmes Montfrin Uzès Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes E DÉPÔT 32
MONTIGNARGUES Saint-Chaptes Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Calvisson Nîmes Saint-Chaptes Uzès Uzès Nîmes 1 Nîmes 1 Pont-Saint-Esprit
MONTMIRAT Saint-Mamert Nîmes Calvisson Nîmes Clarensac Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
MONTPEZAT Saint-Mamert Nîmes Calvisson Nîmes Clarensac Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
MOULÉZAN Saint-Mamert Quissac Alès Clarensac Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 193
Supprimée en 1815, fusionnée avec MOULÉZAN et devient MOULÉZAN-ET-
MONTAGNAC.Redevient en 1947 une commune
indépendante : MONTAGNAC.
Saint-Mamert-du-Gard
Supprimée en 1815, fusionnée avec SAINT-MÉDIERS et devient
MONTAREN-ET-SAINT-MÉDIERS.
MONTAREN-ET-SAINT-MÉDIERS
Avant 1815, 2 communes : MONTAREN et SAINT-MÉDIERS.
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 202
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 143
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 209
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 162
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 109
Inventaire consultable en salle de lecture
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 31
Saint-Mamert-du-Gard
Saint-Mamert-du-Gard
Saint-Mamert-du-Gard
Saint-Mamert-du-Gard
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 33
Supprimée en 1815, fusionnée avec MONTAGNAC devient MOULÉZAN-ET-
MONTAGNAC.Redevient en 1947 une commune
indépendante : MOULÉZAN.
Saint-Mamert-du-Gard
Guide des communes du département du Gard
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Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUES
Observations
Cantons Arrondissement Cantons Arrondissement Bureaux
En 1800 En 1914 En 2013 Aujourd'hui
Communes (de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune supprimée ou ayant
changé de nomEn bleu : commune
existanteEn vert : commune créée après 1800
SUBDIVISIONS MILITAIRES
ARCHIVES COMMUNALES
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se trouve le bien concerné.
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
État des fonds déposés aux Archives départementales
Avant 1926
[L'arrondissement d'Uzès est supprimé
en 1926 et ses communes rattachées à l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré en vigueur à l'occasion des élections départementales de mars 2015, a été défini
par le décret 2014-232 du 24 février 2014, en application de la loi organique 2013-402 et de
la loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du directeur général de l'administration de
l'enregistrement et des domaines du 13 janvier
1809, portant organisation des bureaux de
l'enregistrement dans le département du Gard. Les créations et suppressions de bureaux après 1809 sont décrites dans les
répertoires des archives de l'enregistrement,
consultables en salle de lecture.]
Avant 1926
[Les conservations d’Uzès et du Vigan ont été supprimées
par décret présidentiel du 1er octobre 1926. Leurs ressorts ont été
rattachés à la conservation de
Nîmes. Cependant, cette dernière a
continué à produire des tables
alphabétiques et des registres de formalités
à part pour les anciens ressorts
d'Uzès et du Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er janvier 1956
[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Depuis 2017[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est partagé entre deux bureaux de
recrutement :Nîmes (arrondissement de
Nîmes, d'Alès et du Vigan) ; Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-Esprit, Remoulins,
Roquemaure, Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-lès-Avignon - auquel il faut ajouter une partie de l'Ardèche : l'arrondissement
de Largentière et les cantons de Viviers, Bourg-Saint-Andéol et
Villeneuve-de-Berg de l'arrondissement de Privas). Ce bureau est supprimé en 1930 : à partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois est recruté à Nîmes et l'ensemble des conscrits ardéchois à Privas.
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Saint-Mamert Nîmes Nîmes Nîmes
MOUSSAC Saint-Chaptes Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Quissac Alès Saint-Chaptes Uzès Uzès Nîmes 1 Nîmes 1 Pont-Saint-Esprit
MUS Vauvert Vauvert Nîmes Rhôny-Vidourle Vauvert Nîmes Vauvert Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes E DÉPÔT 218
Sommières Sommières Nîmes Sommières Calvisson Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes E DÉPÔT 34
NAVACELLES Saint-Ambroix Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
NERS Vézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Quissac Alès Vézénobres Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes E DÉPÔT 35
Nîmes Nîmes Nîmes Nîmes Nîmes Nîmes E DÉPÔT 36
Valleraugue Valleraugue Le Vigan Valleraugue Le Vigan Le Vigan Valleraugue Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
NOZIÈRES Lédignan Alès Anduze Alès Nîmes
ORSAN Bagnols Uzès Nîmes Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Quissac Le Vigan Nîmes
Quissac Quissac Le Vigan Le Vigan Nîmes
Quissac Quissac Le Vigan Quissac Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
PARIGNARGUES Saint-Mamert Nîmes Calvisson Nîmes Clarensac Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
MOULÉZAN-ET-MONTAGNAC
Avant 1815, 2 communes : MOULÉZAN et MONTAGNAC.
De 1815 à 1947 MOULÉZAN-ET-MONTAGNAC.
Après 1947, 2 communes : MOULÉZAN et MONTAGNAC.
Saint-Mamert-du-Gard
Inventaire consultable en salle de lecture
NAGES-ET-SOLORGUES
Inventaire consultable en salle de lecture
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 211
Inventaire consultable en salle de lecture
NÎMES Nîmes 1er, 2e et 3e canton
Nîmes 1er, 2e et 3e canton
Nîmes 1er cantonNîmes 1, 2, 3, 4 et
Saint-GillesInventaire consultable
en salle de lecture
NOTRE-DAME-DE-LA-ROUVIÈRE
Avant 1904 LA ROUVIÈRE.Inventaire consultable
sur bach.anaphore.gard.fr
E DÉPÔT 97
supprimée en 1813, fusionnée avec BOUCOIRAN et devient BOUCOIRAN-
ET-NOZIÈRES.
Bagnols-sur-Cèze
Bagnols-sur-Cèze
Bagnols-sur-Cèze
ORTHOUX-ET-QUILHAN
Devient en 1898 ORTHOUX-SÉRIGNAC-ET-QUILHAN puis devient en 1947 ORTHOUX-SÉRIGNAC-QUILHAN.
ORTHOUX-SÉRIGNAC-ET-
QUILHAN
Avant 1898 ORTHOUX-ET-QUILHAN.Devient en 1947 ORTHOUX-SÉRIGNAC-
QUILHAN.
ORTHOUX-SÉRIGNAC-QUILHAN
Avant 1898 ORTHOUX-ET-QUILHAN.De 1898 à 1947 ORTHOUX-SÉRIGNAC-
ET-QUILHAN.
Saint-Mamert-du-Gard
Saint-Mamert-du-Gard
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 102
Guide des communes du département du Gard
22/11/2018 Page 18 de 29
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUES
Observations
Cantons Arrondissement Cantons Arrondissement Bureaux
En 1800 En 1914 En 2013 Aujourd'hui
Communes (de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune supprimée ou ayant
changé de nomEn bleu : commune
existanteEn vert : commune créée après 1800
SUBDIVISIONS MILITAIRES
ARCHIVES COMMUNALES
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se trouve le bien concerné.
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
État des fonds déposés aux Archives départementales
Avant 1926
[L'arrondissement d'Uzès est supprimé
en 1926 et ses communes rattachées à l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré en vigueur à l'occasion des élections départementales de mars 2015, a été défini
par le décret 2014-232 du 24 février 2014, en application de la loi organique 2013-402 et de
la loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du directeur général de l'administration de
l'enregistrement et des domaines du 13 janvier
1809, portant organisation des bureaux de
l'enregistrement dans le département du Gard. Les créations et suppressions de bureaux après 1809 sont décrites dans les
répertoires des archives de l'enregistrement,
consultables en salle de lecture.]
Avant 1926
[Les conservations d’Uzès et du Vigan ont été supprimées
par décret présidentiel du 1er octobre 1926. Leurs ressorts ont été
rattachés à la conservation de
Nîmes. Cependant, cette dernière a
continué à produire des tables
alphabétiques et des registres de formalités
à part pour les anciens ressorts
d'Uzès et du Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er janvier 1956
[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Depuis 2017[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est partagé entre deux bureaux de
recrutement :Nîmes (arrondissement de
Nîmes, d'Alès et du Vigan) ; Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-Esprit, Remoulins,
Roquemaure, Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-lès-Avignon - auquel il faut ajouter une partie de l'Ardèche : l'arrondissement
de Largentière et les cantons de Viviers, Bourg-Saint-Andéol et
Villeneuve-de-Berg de l'arrondissement de Privas). Ce bureau est supprimé en 1930 : à partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois est recruté à Nîmes et l'ensemble des conscrits ardéchois à Privas.
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PEYREMALE Bessèges Alès Bessèges Rousson Alès Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
PEYROLES Le Vigan Le Vigan Nîmes
PEYROLLES Le Vigan Le Vigan Le Vigan Alès Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
POMMIERS Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
POMPIGNAN Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
PONTEILS Génolhac Alès Génolhac Alès Nîmes
Génolhac Génolhac Alès Génolhac La Grand-Combe Alès Génolhac Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
PONT-SAINT-ESPRIT Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Uzès Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Nîmes Pont-Saint-Esprit Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit E DÉPÔT 37
PORTES Génolhac Génolhac Alès Génolhac La Grand-Combe Alès Génolhac Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
POTELIÈRES Saint-Ambroix Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes E DÉPÔT 38
POUGNADORESSE Lussan Lussan Uzès Lussan Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
POULX Marguerittes Marguerittes Nîmes Marguerittes Marguerittes Nîmes Marguerittes Nîmes Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes
POUZILHAC Roquemaure Remoulins Uzès Remoulins Redessan Nîmes Roquemaure Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
PUECHREDON Sauve Sauve Le Vigan Sauve Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Créée en 1830 avec une partie du territoire de PORTES.
En 1841, une partie de son territoire a permis de créer la commune de
BORDEZAC.
Devient en 2006 PEYROLLES. Saint-André-de-Valborgne
Saint-André-de-Valborgne
Saint-André-de-Valborgne
Avant 2006 PEYROLES.Saint-André-de-
ValborgneSaint-André-de-
ValborgneSaint-André-de-
ValborgneSaint-André-de-
Valborgne
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 96
Saint-Hippolyte-du-Fort
Saint-Hippolyte-du-Fort
Saint-Hippolyte-du-Fort
Saint-Hippolyte-du-Fort
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 90
Supprimée en 1812, rattachée à BRÉSIS et devient PONTEILS-ET-BRÉSIS.
PONTEILS-ET-BRÉSIS
Avant 1812, 2 communes BRÉSIS et PONTEILS.
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 161
Inventaire consultable en salle de lecture
En 1830, une partie de son territoire a permis de créer la commune de
PEYREMALE (qui elle même en 1841 avec une partie de son territoire a permis
de créer BORDEZAC).En 1846, une autre partie de son territoire
(et des territoires de LAVAL, SAINTE-CÉCILE-D'ANDORGE et LES SALLES-
DU-GARDON) a permis de créer la commune de LA GRAND-COMBE.
En 1869, une autre partie de son territoire (et du territoire de CHAMBON) a permis
de créer la commune de LA VERNARÈDE.
Inventaire consultable en salle de lecture
Guide des communes du département du Gard
22/11/2018 Page 19 de 29
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUES
Observations
Cantons Arrondissement Cantons Arrondissement Bureaux
En 1800 En 1914 En 2013 Aujourd'hui
Communes (de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune supprimée ou ayant
changé de nomEn bleu : commune
existanteEn vert : commune créée après 1800
SUBDIVISIONS MILITAIRES
ARCHIVES COMMUNALES
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se trouve le bien concerné.
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
État des fonds déposés aux Archives départementales
Avant 1926
[L'arrondissement d'Uzès est supprimé
en 1926 et ses communes rattachées à l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré en vigueur à l'occasion des élections départementales de mars 2015, a été défini
par le décret 2014-232 du 24 février 2014, en application de la loi organique 2013-402 et de
la loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du directeur général de l'administration de
l'enregistrement et des domaines du 13 janvier
1809, portant organisation des bureaux de
l'enregistrement dans le département du Gard. Les créations et suppressions de bureaux après 1809 sont décrites dans les
répertoires des archives de l'enregistrement,
consultables en salle de lecture.]
Avant 1926
[Les conservations d’Uzès et du Vigan ont été supprimées
par décret présidentiel du 1er octobre 1926. Leurs ressorts ont été
rattachés à la conservation de
Nîmes. Cependant, cette dernière a
continué à produire des tables
alphabétiques et des registres de formalités
à part pour les anciens ressorts
d'Uzès et du Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er janvier 1956
[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Depuis 2017[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est partagé entre deux bureaux de
recrutement :Nîmes (arrondissement de
Nîmes, d'Alès et du Vigan) ; Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-Esprit, Remoulins,
Roquemaure, Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-lès-Avignon - auquel il faut ajouter une partie de l'Ardèche : l'arrondissement
de Largentière et les cantons de Viviers, Bourg-Saint-Andéol et
Villeneuve-de-Berg de l'arrondissement de Privas). Ce bureau est supprimé en 1930 : à partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois est recruté à Nîmes et l'ensemble des conscrits ardéchois à Privas.
Accéder aux inventaires ICI
Plus d'info ICI Plus d'info ICI Plus d'info ICI
PUJAUT Uzès Nîmes Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
QUISSAC Quissac Quissac Le Vigan Quissac Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
REDESSAN Marguerittes Marguerittes Nîmes Marguerittes Redessan Nîmes Marguerittes Nîmes Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes
REMOULINS Remoulins Remoulins Uzès Remoulins Redessan Nîmes Remoulins Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
REVENS Trèves Trèves Le Vigan Trèves Le Vigan Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Anduze Anduze Alès Anduze Alès 1 Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Barjac Barjac Alès Barjac Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
ROBIAC Saint-Ambroix Bessèges Alès Saint-Ambroix Alès Nîmes
Saint-Ambroix Bessèges Alès Bessèges Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
ROCHEFORT Uzès Pont-Saint-Esprit
Uzès Nîmes Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
ROCHEGUDE Barjac Barjac Alès Barjac Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
RODILHAN La Vistrenque Marguerittes Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1
Villeneuve-lès-Avignon
Villeneuve-lès-Avignon
Villeneuve-lès-Avignon
Villeneuve-lès-Avignon
Villeneuve-lès-Avignon
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 149
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 213
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 68
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 39
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 93
RIBAUTE-LES-TAVERNES
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 206
RIVIÈRES-DE-THEYRARGUES
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 126
En 1857, une partie de son territoire (et du territoire de CASTILLON-DE-
GAGNIÈRES) a permis de créer la commune de BESSÈGES.
En 1882, une autre partie de son territoire (et des territoires de MEYRANNES et SAINT-JEAN-DE-VALÉRISCLE) a
permis de créer la commune de MOLIÈRES-SUR-CÈZE.
Devient en 1983 ROBIAC-ROCHESSADOULE.
ROBIAC-ROCHESSADOULE
Avant 1983 ROBIAC. Inventaire consultable en salle de lecture E DÉPÔT 187
Devient en 1891 ROCHEFORT-DU-GARD.
Villeneuve-lès-Avignon
Villeneuve-lès-Avignon
ROCHEFORT-DU-GARD
Avant 1891 ROCHEFORT.Villeneuve-lès-
AvignonVilleneuve-lès-
AvignonVilleneuve-lès-
AvignonVilleneuve-lès-
AvignonVilleneuve-lès-
Avignon
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 127
Créée en 1961 avc une partie du territoire de BOUILLARGUES.
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Observations
Cantons Arrondissement Cantons Arrondissement Bureaux
En 1800 En 1914 En 2013 Aujourd'hui
Communes (de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune supprimée ou ayant
changé de nomEn bleu : commune
existanteEn vert : commune créée après 1800
SUBDIVISIONS MILITAIRES
ARCHIVES COMMUNALES
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se trouve le bien concerné.
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
État des fonds déposés aux Archives départementales
Avant 1926
[L'arrondissement d'Uzès est supprimé
en 1926 et ses communes rattachées à l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré en vigueur à l'occasion des élections départementales de mars 2015, a été défini
par le décret 2014-232 du 24 février 2014, en application de la loi organique 2013-402 et de
la loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du directeur général de l'administration de
l'enregistrement et des domaines du 13 janvier
1809, portant organisation des bureaux de
l'enregistrement dans le département du Gard. Les créations et suppressions de bureaux après 1809 sont décrites dans les
répertoires des archives de l'enregistrement,
consultables en salle de lecture.]
Avant 1926
[Les conservations d’Uzès et du Vigan ont été supprimées
par décret présidentiel du 1er octobre 1926. Leurs ressorts ont été
rattachés à la conservation de
Nîmes. Cependant, cette dernière a
continué à produire des tables
alphabétiques et des registres de formalités
à part pour les anciens ressorts
d'Uzès et du Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er janvier 1956
[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Depuis 2017[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est partagé entre deux bureaux de
recrutement :Nîmes (arrondissement de
Nîmes, d'Alès et du Vigan) ; Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-Esprit, Remoulins,
Roquemaure, Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-lès-Avignon - auquel il faut ajouter une partie de l'Ardèche : l'arrondissement
de Largentière et les cantons de Viviers, Bourg-Saint-Andéol et
Villeneuve-de-Berg de l'arrondissement de Privas). Ce bureau est supprimé en 1930 : à partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois est recruté à Nîmes et l'ensemble des conscrits ardéchois à Privas.
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ROGUES Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
ROQUEDUR Sumène Sumène Le Vigan Sumène Le Vigan Le Vigan Sumène Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
ROQUEMAURE Roquemaure Roquemaure Uzès Roquemaure Roquemaure Nîmes Roquemaure Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit E DÉPÔT 40
ROUSSON Alès-Est Alès Alès-Nord-Est Rousson Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes E DÉPÔT 41
SABRAN Bagnols Uzès Nîmes Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit E DÉPÔT 84
SAGRIÈS Uzès Uzès Uzès Uzès Pont-Saint-Esprit
Alès Alais Alès Nîmes
SAINT-ALEXANDRE Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Uzès Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Nîmes Pont-Saint-Esprit Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
SAINT-AMBROIX Saint-Ambroix Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Alès Alais Alès Nîmes
Valleraugue Valleraugue Le Vigan Valleraugue Le Vigan Le Vigan Valleraugue Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes E DÉPÔT 79
Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Uzès Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Nîmes Pont-Saint-Esprit Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Le Vigan Le Vigan Le Vigan Alès Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes E DÉPÔT 158
Lussan Lussan Uzès Lussan Pont-Saint-Esprit Nîmes Uzès Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
SAINT-BAUZÉLY Saint-Mamert Nîmes Calvisson Nîmes Clarensac Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
SAINT-BÉNÉZET Lédignan Lédignan Alès Lédignan Quissac Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
SAINT-BONNET Lasalle Lasalle Le Vigan Lasalle Le Vigan Nîmes
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 127
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.frE DÉPÔT 118
En 1850, une partie de son territoire a permis de créer la commune de
SAUVETERRE.
Inventaire consultable en salle de lecture
Saint-Martin-de-Valgalgues
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.fr
Bagnols-sur-Cèze
Bagnols-sur-Cèze
Bagnols-sur-Cèze
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.fr
Supprimée en 1814, fusionnée avec SANILHAC et devient SANILHAC-ET-
SAGRIÈS [qui en 1976 devient SANILHAC-SAGRIÈS].
SAINT-ALBAN-ET-MALZAC
Supprimée en 1813, fusionnée avec SAINT-PRIVAT-DES-VIEUX.
Saint-Martin-de-Valgalgues
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 136
SAINT-ANDÉOL-DE-TROUILLAS
Supprimée en 1825, fusionnée avec LAVAL qui devient en 1937 LAVAL-
PRADEL.
Saint-Martin-de-Valgalgues
SAINT-ANDRÉ-DE-MAJENCOULES
Inventaire consultable en salle de lecture
SAINT-ANDRÉ-DE-ROQUEPERTUIS
SAINT-ANDRÉ-DE-VALBORGNE
Saint-André-de-Valborgne
Saint-André-de-Valborgne
Saint-André-de-Valborgne
Saint-André-de-Valborgne
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.fr
SAINT-ANDRÉ-D'OLÉRARGUES
Saint-Mamert-du-Gard
Saint-Mamert-du-Gard
Devient en 1962 SAINT-BONNET-DE-SALENDRINQUE.
Guide des communes du département du Gard
22/11/2018 Page 21 de 29
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUES
Observations
Cantons Arrondissement Cantons Arrondissement Bureaux
En 1800 En 1914 En 2013 Aujourd'hui
Communes (de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune supprimée ou ayant
changé de nomEn bleu : commune
existanteEn vert : commune créée après 1800
SUBDIVISIONS MILITAIRES
ARCHIVES COMMUNALES
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se trouve le bien concerné.
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
État des fonds déposés aux Archives départementales
Avant 1926
[L'arrondissement d'Uzès est supprimé
en 1926 et ses communes rattachées à l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré en vigueur à l'occasion des élections départementales de mars 2015, a été défini
par le décret 2014-232 du 24 février 2014, en application de la loi organique 2013-402 et de
la loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du directeur général de l'administration de
l'enregistrement et des domaines du 13 janvier
1809, portant organisation des bureaux de
l'enregistrement dans le département du Gard. Les créations et suppressions de bureaux après 1809 sont décrites dans les
répertoires des archives de l'enregistrement,
consultables en salle de lecture.]
Avant 1926
[Les conservations d’Uzès et du Vigan ont été supprimées
par décret présidentiel du 1er octobre 1926. Leurs ressorts ont été
rattachés à la conservation de
Nîmes. Cependant, cette dernière a
continué à produire des tables
alphabétiques et des registres de formalités
à part pour les anciens ressorts
d'Uzès et du Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er janvier 1956
[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Depuis 2017[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est partagé entre deux bureaux de
recrutement :Nîmes (arrondissement de
Nîmes, d'Alès et du Vigan) ; Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-Esprit, Remoulins,
Roquemaure, Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-lès-Avignon - auquel il faut ajouter une partie de l'Ardèche : l'arrondissement
de Largentière et les cantons de Viviers, Bourg-Saint-Andéol et
Villeneuve-de-Berg de l'arrondissement de Privas). Ce bureau est supprimé en 1930 : à partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois est recruté à Nîmes et l'ensemble des conscrits ardéchois à Privas.
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SAINT-BONNET Aramon Aramon Nîmes Montfrin Nîmes Nîmes
Lasalle Lasalle Le Vigan Lasalle La Grand-Combe Le Vigan Lasalle Alès Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes E DÉPÔT 186
Aramon Aramon Nîmes Aramon Redessan Nîmes Montfrin Uzès Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes
Saint-Ambroix Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
SAINT-BRESSON Sumène Sumène Le Vigan Sumène Le Vigan Le Vigan Sumène Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Vézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Alès 3 Alès Vézénobres Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Vézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Alès Nîmes
SAINT-CHAPTES Saint-Chaptes Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Uzès Nîmes Saint-Chaptes Uzès Uzès Nîmes 1 Nîmes 1 Pont-Saint-Esprit E DÉPÔT 42
SAINT-CHRISTOL Alais Alès-Ouest Alès Alais Alès Nîmes
Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Uzès Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Nîmes Pont-Saint-Esprit Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Alais Alès-Ouest Alès Alès-Ouest Alès 1 Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes E DÉPÔT 43
SAINT-CLÉMENT Sommières Sommières Nîmes Sommières Calvisson Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes E DÉPÔT 207
SAINT-CÔME Saint-Mamert Nîmes Clarensac Nîmes Nîmes E DÉPÔT 150
Saint-Mamert Nîmes Saint-Gilles Nîmes Clarensac Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes E DÉPÔT 70
SAINT-DENIS Saint-Ambroix Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
SAINT-DÉZÉRY Saint-Chaptes Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Uzès Nîmes Saint-Chaptes Uzès Uzès Nîmes 1 Nîmes 1 Pont-Saint-Esprit E DÉPÔT 71
SAINT-DIONISY Sommières Sommières Nîmes Sommières Saint-Gilles Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
SAINT-DIONIZY Sommières Sommières Nîmes Sommières Nîmes Nîmes
Devient en 1962 SAINT-BONNET-DU-GARD.
SAINT-BONNET-DE-SALENDRINQUE
Avant 1962 SAINT-BONNET.Inventaire consultable
sur bach.anaphore.gard.fr
SAINT-BONNET-DU-GARD
Avant 1962 SAINT-BONNET.En attente de
classement. Non communicable
E DÉPÔT 82
SAINT-BRÈS
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 69
SAINT-CÉSAIRE-DE-GAUZIGNAN
Avant 1962 SAINT-CÉZAIRE-DE-GAUZIGNAN.
SAINT-CÉZAIRE-DE-GAUZIGNAN
Devient en 1962 SAINT-CÉSAIRE-DE-GAUZIGNAN.
Inventaire consultable en salle de lecture
Devient en 1926 SAINT-CHRISTOL-LÈS-ALÈS.
SAINT-CHRISTOL-DE-RODIÈRES
SAINT-CHRISTOL-LÈS-ALÈS
Avant 1926 SAINT-CHRISTOL.Inventaire consultable
sur bach.anaphore.gard.fr
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.fr
Supprimée en 1814, fusionnée avec SAINT-CÔME qui devient SAINT-CÔME-
ET-MARUÉJOLS.
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.fr
SAINT-CÔME-ET-MARUÉJOLS
Avant 1814, 2 communes : MARUÉJOLS et SAINT-CÔME.
Saint-Mamert-du-Gard
Saint-Mamert-du-Gard
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.fr
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.fr
Avant 2011 SAINT-DIONIZY.
Devient en 2011 SAINT-DIONISY.
Guide des communes du département du Gard
22/11/2018 Page 22 de 29
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUES
Observations
Cantons Arrondissement Cantons Arrondissement Bureaux
En 1800 En 1914 En 2013 Aujourd'hui
Communes (de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune supprimée ou ayant
changé de nomEn bleu : commune
existanteEn vert : commune créée après 1800
SUBDIVISIONS MILITAIRES
ARCHIVES COMMUNALES
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se trouve le bien concerné.
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
État des fonds déposés aux Archives départementales
Avant 1926
[L'arrondissement d'Uzès est supprimé
en 1926 et ses communes rattachées à l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré en vigueur à l'occasion des élections départementales de mars 2015, a été défini
par le décret 2014-232 du 24 février 2014, en application de la loi organique 2013-402 et de
la loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du directeur général de l'administration de
l'enregistrement et des domaines du 13 janvier
1809, portant organisation des bureaux de
l'enregistrement dans le département du Gard. Les créations et suppressions de bureaux après 1809 sont décrites dans les
répertoires des archives de l'enregistrement,
consultables en salle de lecture.]
Avant 1926
[Les conservations d’Uzès et du Vigan ont été supprimées
par décret présidentiel du 1er octobre 1926. Leurs ressorts ont été
rattachés à la conservation de
Nîmes. Cependant, cette dernière a
continué à produire des tables
alphabétiques et des registres de formalités
à part pour les anciens ressorts
d'Uzès et du Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er janvier 1956
[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Depuis 2017[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est partagé entre deux bureaux de
recrutement :Nîmes (arrondissement de
Nîmes, d'Alès et du Vigan) ; Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-Esprit, Remoulins,
Roquemaure, Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-lès-Avignon - auquel il faut ajouter une partie de l'Ardèche : l'arrondissement
de Largentière et les cantons de Viviers, Bourg-Saint-Andéol et
Villeneuve-de-Berg de l'arrondissement de Privas). Ce bureau est supprimé en 1930 : à partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois est recruté à Nîmes et l'ensemble des conscrits ardéchois à Privas.
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SAINTE-ANASTASIE Saint-Chaptes Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Uzès Nîmes Saint-Chaptes Uzès Uzès Nîmes 1 Nîmes 1 Pont-Saint-Esprit E DÉPÔT 107
Génolhac La Grand-Combe Alès La Grand-Combe La Grand-Combe Alès Génolhac Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Lasalle Lasalle Le Vigan Lasalle La Grand-Combe Le Vigan Lasalle Alès Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
SAINTE-EULALIE Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Uzès Pont-Saint-Esprit
Vézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Alès Nîmes
Vézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Alès 3 Alès Vézénobres Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Bagnols Uzès Nîmes Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Lasalle Lasalle Le Vigan Lasalle Quissac Le Vigan Lasalle Alès Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
SAINT-FLORENT Saint-Ambroix Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Alès Nîmes
Saint-Ambroix Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Roquemaure Roquemaure Uzès Roquemaure Roquemaure Nîmes Roquemaure Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit E DÉPÔT 164
Saint-Chaptes Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Calvisson Nîmes Saint-Chaptes Uzès Uzès Nîmes 1 Nîmes 1 Pont-Saint-Esprit
SAINT-GERVAIS Bagnols Uzès Pont-Saint-Esprit Nîmes Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit E DÉPÔT 44
SAINT-GERVASY Marguerittes Marguerittes Nîmes Marguerittes Redessan Nîmes Marguerittes Nîmes Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes
SAINT-GILLES Saint-Gilles Saint-Gilles Nîmes Saint-Gilles Saint-Gilles Nîmes Saint-Gilles Nîmes Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes
Alais Alès-Est Alès Alès-Sud-Est Alès 3 Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Inventaire consultable sur
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SAINTE-CÉCILE-D'ANDORGE
En 1846, une partie de son territoire (et des territoires de LAVAL, PORTES et
LES SALLES-DU-GARDON) a permis de créer la commune de LA GRAND-
COMBE.
SAINTE-CROIX-DE-CADERLE
Supprimée en 1814, fusionnée avec GARRIGUES et devient GARRIGUES-
ET-SAINTE-EULALIE.Devient en 1969 GARRIGUES-SAINTE-
EULALIE.
SAINT-ÉTIENNE-DE-LOLM
Devient en 1962 SAINT-ÉTIENNE-DE-L'OLM.
SAINT-ÉTIENNE-DE-L'OLM
Avant 1962 SAINT-ÉTIENNE-DE-LOLM.En attente de
classement. Non communicable
E DÉPÔT 157
SAINT-ÉTIENNE-DES-SORTS
Bagnols-sur-Cèze
Bagnols-sur-Cèze
Bagnols-sur-Cèze
SAINT-FÉLIX-DE-PALLIÈRES
En 1921, une partie de son territoire a permis de créer la commune du
MARTINET.Devient en 1958 SAINT-FLORENT-SUR-
AUZONNET.
SAINT-FLORENT-SUR-AUZONNET
Avant 1958 SAINT-FLORENT.
SAINT-GENIÈS-DE-COMOLAS
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.fr
SAINT-GENIÈS-DE-MALGOIRÈS
Bagnols-sur-Cèze
Bagnols-sur-Cèze
Inventaire consultable en salle de lecture
SAINT-HILAIRE-DE-BRETHMAS
Guide des communes du département du Gard
22/11/2018 Page 23 de 29
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUES
Observations
Cantons Arrondissement Cantons Arrondissement Bureaux
En 1800 En 1914 En 2013 Aujourd'hui
Communes (de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune supprimée ou ayant
changé de nomEn bleu : commune
existanteEn vert : commune créée après 1800
SUBDIVISIONS MILITAIRES
ARCHIVES COMMUNALES
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se trouve le bien concerné.
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
État des fonds déposés aux Archives départementales
Avant 1926
[L'arrondissement d'Uzès est supprimé
en 1926 et ses communes rattachées à l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré en vigueur à l'occasion des élections départementales de mars 2015, a été défini
par le décret 2014-232 du 24 février 2014, en application de la loi organique 2013-402 et de
la loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du directeur général de l'administration de
l'enregistrement et des domaines du 13 janvier
1809, portant organisation des bureaux de
l'enregistrement dans le département du Gard. Les créations et suppressions de bureaux après 1809 sont décrites dans les
répertoires des archives de l'enregistrement,
consultables en salle de lecture.]
Avant 1926
[Les conservations d’Uzès et du Vigan ont été supprimées
par décret présidentiel du 1er octobre 1926. Leurs ressorts ont été
rattachés à la conservation de
Nîmes. Cependant, cette dernière a
continué à produire des tables
alphabétiques et des registres de formalités
à part pour les anciens ressorts
d'Uzès et du Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er janvier 1956
[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Depuis 2017[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est partagé entre deux bureaux de
recrutement :Nîmes (arrondissement de
Nîmes, d'Alès et du Vigan) ; Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-Esprit, Remoulins,
Roquemaure, Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-lès-Avignon - auquel il faut ajouter une partie de l'Ardèche : l'arrondissement
de Largentière et les cantons de Viviers, Bourg-Saint-Andéol et
Villeneuve-de-Berg de l'arrondissement de Privas). Ce bureau est supprimé en 1930 : à partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois est recruté à Nîmes et l'ensemble des conscrits ardéchois à Privas.
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Remoulins Remoulins Uzès Remoulins Redessan Nîmes Remoulins Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Vézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Alès 3 Alès Vézénobres Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes E DÉPÔT 172
Uzès Uzès Uzès Uzès Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit E DÉPÔT 201
Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes E DÉPÔT 45
Vézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Alès 3 Alès Vézénobres Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Sauve Sauve Le Vigan Sauve Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes E DÉPÔT 137
Barjac Alès Saint-Ambroix Alès Nîmes
Barjac Barjac Alès Barjac Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Lédignan Lédignan Alès Lédignan Quissac Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Saint-Ambroix Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes E DÉPÔT 46
Alès La Grand-Combe Alès Saint-Jean-du-Gard Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
SAINT-JEAN-DU-PIN Alais Alès-Ouest Alès Alès-Ouest Alès 1 Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Saint-Ambroix Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Sumène Sumène Le Vigan Sumène Le Vigan Le Vigan Sumène Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes E DÉPÔT 119
SAINT-HILAIRE-D'OZILHAN
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 72
SAINT-HIPPOLYTE-DE-CATON
Inventaire consultable sur
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SAINT-HIPPOLYTE-DE-MONTAIGU
Inventaire consultable sur
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SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT
Saint-Hippolyte-du-Fort
Saint-Hippolyte-du-Fort
Saint-Hippolyte-du-Fort
Saint-Hippolyte-du-Fort
Inventaire consultable en salle de lecture
SAINT-JEAN-DE-CEYRARGUES
SAINT-JEAN-DE-CRIEULON
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SAINT-JEAN-DE-MARUÉJOLS
Supprimée en 1813, fusionnée avec AVÉJAN et devient SAINT-JEAN-DE-
MARUÉJOLS-ET-AVÉJAN.
SAINT-JEAN-DE-MARUÉJOLS-ET-
AVÉJAN
Avant 1813, 2 communes : AVÉJAN et SAINT-JEAN-DE-MARUÉJOLS.
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 167
SAINT-JEAN-DE-SERRES
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 217
SAINT-JEAN-DE-VALÉRISCLE
En 1834, une partie de son territoire a permis de créer la commune des MAGES.En 1882, une autre partie de son territoire
(et des territoires de MEYRANNES et ROBIAC) a permis de créer la commune
de MOLIÈRES-SUR-CÈZE.
Inventaire consultable en salle de lecture
SAINT-JEAN-DU-GARD
Saint-Jean-du-Gard
Saint-Jean-du-Gard
Saint-Jean-du-Gard
Parfois appelée LE PIN
SAINT-JULIEN-DE-CASSAGNAS
SAINT-JULIEN-DE-LA-NEF
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Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUES
Observations
Cantons Arrondissement Cantons Arrondissement Bureaux
En 1800 En 1914 En 2013 Aujourd'hui
Communes (de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune supprimée ou ayant
changé de nomEn bleu : commune
existanteEn vert : commune créée après 1800
SUBDIVISIONS MILITAIRES
ARCHIVES COMMUNALES
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se trouve le bien concerné.
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
État des fonds déposés aux Archives départementales
Avant 1926
[L'arrondissement d'Uzès est supprimé
en 1926 et ses communes rattachées à l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré en vigueur à l'occasion des élections départementales de mars 2015, a été défini
par le décret 2014-232 du 24 février 2014, en application de la loi organique 2013-402 et de
la loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du directeur général de l'administration de
l'enregistrement et des domaines du 13 janvier
1809, portant organisation des bureaux de
l'enregistrement dans le département du Gard. Les créations et suppressions de bureaux après 1809 sont décrites dans les
répertoires des archives de l'enregistrement,
consultables en salle de lecture.]
Avant 1926
[Les conservations d’Uzès et du Vigan ont été supprimées
par décret présidentiel du 1er octobre 1926. Leurs ressorts ont été
rattachés à la conservation de
Nîmes. Cependant, cette dernière a
continué à produire des tables
alphabétiques et des registres de formalités
à part pour les anciens ressorts
d'Uzès et du Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er janvier 1956
[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Depuis 2017[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est partagé entre deux bureaux de
recrutement :Nîmes (arrondissement de
Nîmes, d'Alès et du Vigan) ; Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-Esprit, Remoulins,
Roquemaure, Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-lès-Avignon - auquel il faut ajouter une partie de l'Ardèche : l'arrondissement
de Largentière et les cantons de Viviers, Bourg-Saint-Andéol et
Villeneuve-de-Berg de l'arrondissement de Privas). Ce bureau est supprimé en 1930 : à partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois est recruté à Nîmes et l'ensemble des conscrits ardéchois à Privas.
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Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Uzès Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Nîmes Pont-Saint-Esprit Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit E DÉPÔT 176
Alès-Est Alès Alais Alès Nîmes
Alès-Est Alès Alès-Nord-Est Rousson Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Vézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Alès 2 Alès Vézénobres Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes E DÉPÔT 188
Aigues-Mortes Aigues-Mortes Nîmes Aigues-Mortes Aigues-Mortes Nîmes Aigues-Mortes Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes E DÉPÔT 47
Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Uzès Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Nîmes Pont-Saint-Esprit Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit E DÉPÔT 95
Roquemaure Roquemaure Uzès Roquemaure Roquemaure Nîmes Roquemaure Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Lussan Lussan Uzès Lussan Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Sumène Sumène Le Vigan Sumène Le Vigan Le Vigan Sumène Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes E DÉPÔT 199
SAINT-MAMERT Saint-Mamert Nîmes Clarensac Nîmes Nîmes
Saint-Mamert Nîmes Calvisson Nîmes Clarensac Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Lussan Lussan Uzès Lussan Pont-Saint-Esprit Nîmes Uzès Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit E DÉPÔT 73
Le Vigan Le Vigan Nîmes
SAINT-MARTIAL Sumène Sumène Le Vigan Sumène Le Vigan Le Vigan Sumène Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Le Vigan Le Vigan Nîmes
Sauve Le Vigan Sauve Le Vigan Nîmes
Alès-Est Alès Alès-Nord-Est Alès 2 Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
SAINT-JULIEN-DE-PEYROLAS
Inventaire consultable sur
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SAINT-JULIEN-DE-VALGALGUES
Devient en 1955 SAINT-JULIEN-LES-ROSIERS.
Saint-Martin-de-Valgalgues
SAINT-JULIEN-LES-ROSIERS
Avant 1955 SAINT-JULIEN-DE-VALGALGUES.
Saint-Martin-de-Valgalgues
SAINT-JUST-ET-VACQUIÈRES
Inventaire consultable sur
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SAINT-LAURENT-D'AIGOUZE
Inventaire consultable en salle de lecture
SAINT-LAURENT-DE-CARNOLS
Inventaire consultable sur
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SAINT-LAURENT-DES-ARBRES
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 168
SAINT-LAURENT-LA-VERNÈDE
SAINT-LAURENT-LE-MINIER
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Devient en 1887 SAINT-MAMERT-DU-GARD.
SAINT-MAMERT-DU-GARD
Avant 1887 SAINT-MAMERT.Saint-Mamert-du-
GardSaint-Mamert-du-
Gard
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 111
SAINT-MARCEL-DE-CAREIRET
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SAINT-MARCEL-DE-FONTFOUILLOUSE
Devient en 1874 LES PLANTIERS.Saint-André-de-
ValborgneSaint-André-de-
Valborgne
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 120
SAINT-MARTIN-DE-CORCONAC
Devient en 1873 L'ESTRÉCHURE.Saint-André-de-
ValborgneSaint-André-de-
Valborgne
SAINT-MARTIN-DE-SOSSENAC
Supprimée en 1962, fusionnée avec DURFORT et devient DURFORT-ET-
SAINT-MARTIN-DE-SOSSENAC.
SAINT-MARTIN-DE-VALGALGUES
Saint-Martin-de-Valgalgues
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Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUES
Observations
Cantons Arrondissement Cantons Arrondissement Bureaux
En 1800 En 1914 En 2013 Aujourd'hui
Communes (de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune supprimée ou ayant
changé de nomEn bleu : commune
existanteEn vert : commune créée après 1800
SUBDIVISIONS MILITAIRES
ARCHIVES COMMUNALES
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se trouve le bien concerné.
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
État des fonds déposés aux Archives départementales
Avant 1926
[L'arrondissement d'Uzès est supprimé
en 1926 et ses communes rattachées à l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré en vigueur à l'occasion des élections départementales de mars 2015, a été défini
par le décret 2014-232 du 24 février 2014, en application de la loi organique 2013-402 et de
la loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du directeur général de l'administration de
l'enregistrement et des domaines du 13 janvier
1809, portant organisation des bureaux de
l'enregistrement dans le département du Gard. Les créations et suppressions de bureaux après 1809 sont décrites dans les
répertoires des archives de l'enregistrement,
consultables en salle de lecture.]
Avant 1926
[Les conservations d’Uzès et du Vigan ont été supprimées
par décret présidentiel du 1er octobre 1926. Leurs ressorts ont été
rattachés à la conservation de
Nîmes. Cependant, cette dernière a
continué à produire des tables
alphabétiques et des registres de formalités
à part pour les anciens ressorts
d'Uzès et du Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er janvier 1956
[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Depuis 2017[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est partagé entre deux bureaux de
recrutement :Nîmes (arrondissement de
Nîmes, d'Alès et du Vigan) ; Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-Esprit, Remoulins,
Roquemaure, Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-lès-Avignon - auquel il faut ajouter une partie de l'Ardèche : l'arrondissement
de Largentière et les cantons de Viviers, Bourg-Saint-Andéol et
Villeneuve-de-Berg de l'arrondissement de Privas). Ce bureau est supprimé en 1930 : à partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois est recruté à Nîmes et l'ensemble des conscrits ardéchois à Privas.
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Vézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Alès 3 Alès Vézénobres Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
SAINT-MAXIMIN Uzès Uzès Uzès Uzès Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
SAINT-MÉDIERS Uzès Uzès Uzès Uzès Pont-Saint-Esprit
Bagnols Uzès Pont-Saint-Esprit Nîmes Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
SAINT-NAZAIRE Bagnols Uzès Pont-Saint-Esprit Nîmes Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Sauve Sauve Le Vigan Sauve Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Uzès Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Nîmes Pont-Saint-Esprit Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Alais Alès-Ouest Alès Alès-Ouest La Grand-Combe Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes E DÉPÔT 159
Roquemaure Nîmes Bagnols-sur-Cèze Nîmes 2 Nîmes 2
Bagnols Uzès Nîmes Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Barjac Barjac Alès Barjac Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Alès-Est Alès Alès-Sud-Est Alès 2 Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
SAINT-QUENTIN Uzès Uzès Uzès Uzès Pont-Saint-Esprit
Uzès Uzès Uzès Uzès Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit E DÉPÔT 48
Sumène Sumène Le Vigan Sumène Le Vigan Le Vigan Sumène Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes E DÉPÔT 105
Trèves Trèves Le Vigan Trèves Le Vigan Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Trèves Trèves Le Vigan Alzon Le Vigan Nîmes
SAINT-SÉBASTIEN Anduze Anduze Alès Anduze Alès Nîmes
Anduze Anduze Alès Anduze La Grand-Combe Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
SAINT-MAURICE-DE-CAZEVIEILLE
Supprimée en 1815, fusionnée avec MONTAREN et devient MONTAREN-ET-
SAINT-MÉDIERS.
SAINT-MICHEL-D'EUZET
Bagnols-sur-Cèze
Bagnols-sur-Cèze
Bagnols-sur-Cèze
Bagnols-sur-Cèze
SAINT-NAZAIRE-DES-GARDIES
SAINT-PAULET-DE-CAISSON
SAINT-PAUL-LA-COSTE
Inventaire consultable en salle de lecture
SAINT-PAUL-LES-FONTS
Créée en 1949 avec une partie du territoire de CONNAUX.
Bagnols-sur-Cèze
SAINT-PONS-LA-CALM
Bagnols-sur-Cèze
Bagnols-sur-Cèze
Bagnols-sur-Cèze
SAINT-PRIVAT-DE-CHAMPCLOS
SAINT-PRIVAT-DES-VIEUX
Avant 1813, 2 communes : SAINT-ALBAN-ET-MALZAC et SAINT-PRIVAT-
DES-VIEUX.
Saint-Martin-de-Valgalgues
Devient en 1886 SAINT-QUENTIN-LA-POTERIE.
SAINT-QUENTIN-LA-POTERIE
Avant 1886 SAINT-QUENTIN. Inventaire consultable en salle de lecture
SAINT-ROMAN-DE-CODIÈRES
Inventaire consultable sur
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SAINT-SAUVEUR-CAMPRIEU
Avant 1987 SAINT-SAUVEUR-DES-POURCILS.
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 181
SAINT-SAUVEUR-DES-POURCILS
Devient en 1987 SAINT-SAUVEUR-CAMPRIEU.
Devient en 1976 SAINT-SÉBASTIEN-D'AIGREFEUILLE.
SAINT-SÉBASTIEN-D'AIGREFEUILLE
Avant 1976 SAINT-SÉBASTIEN.
Guide des communes du département du Gard
22/11/2018 Page 26 de 29
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUES
Observations
Cantons Arrondissement Cantons Arrondissement Bureaux
En 1800 En 1914 En 2013 Aujourd'hui
Communes (de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune supprimée ou ayant
changé de nomEn bleu : commune
existanteEn vert : commune créée après 1800
SUBDIVISIONS MILITAIRES
ARCHIVES COMMUNALES
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se trouve le bien concerné.
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
État des fonds déposés aux Archives départementales
Avant 1926
[L'arrondissement d'Uzès est supprimé
en 1926 et ses communes rattachées à l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré en vigueur à l'occasion des élections départementales de mars 2015, a été défini
par le décret 2014-232 du 24 février 2014, en application de la loi organique 2013-402 et de
la loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du directeur général de l'administration de
l'enregistrement et des domaines du 13 janvier
1809, portant organisation des bureaux de
l'enregistrement dans le département du Gard. Les créations et suppressions de bureaux après 1809 sont décrites dans les
répertoires des archives de l'enregistrement,
consultables en salle de lecture.]
Avant 1926
[Les conservations d’Uzès et du Vigan ont été supprimées
par décret présidentiel du 1er octobre 1926. Leurs ressorts ont été
rattachés à la conservation de
Nîmes. Cependant, cette dernière a
continué à produire des tables
alphabétiques et des registres de formalités
à part pour les anciens ressorts
d'Uzès et du Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er janvier 1956
[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Depuis 2017[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est partagé entre deux bureaux de
recrutement :Nîmes (arrondissement de
Nîmes, d'Alès et du Vigan) ; Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-Esprit, Remoulins,
Roquemaure, Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-lès-Avignon - auquel il faut ajouter une partie de l'Ardèche : l'arrondissement
de Largentière et les cantons de Viviers, Bourg-Saint-Andéol et
Villeneuve-de-Berg de l'arrondissement de Privas). Ce bureau est supprimé en 1930 : à partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois est recruté à Nîmes et l'ensemble des conscrits ardéchois à Privas.
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SAINT-SIFFRET Uzès Uzès Uzès Uzès Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
SAINT-THÉODORIT Quissac Quissac Le Vigan Quissac Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes E DÉPÔT 195
Saint-Ambroix Saint-Ambroix Alès Saint-Ambroix Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Uzès Uzès Uzès Uzès Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit E DÉPÔT 153
Roquemaure Roquemaure Uzès Roquemaure Roquemaure Nîmes Roquemaure Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit E DÉPÔT 104
SALAGOSSE Le Vigan Le Vigan Le Vigan Le Vigan Nîmes
SALAZAC Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Uzès Pont-Saint-Esprit Pont-Saint-Esprit Nîmes Pont-Saint-Esprit Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
SALINDRES Alès-Est Alès Alès-Sud-Est Alès 2 Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
SALINELLES Sommières Sommières Nîmes Sommières Calvisson Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
SANILHAC Uzès Uzès Uzès Uzès Pont-Saint-Esprit
Uzès Uzès Uzès Uzès Uzès Pont-Saint-Esprit
SANILHAC-SAGRIÈS Uzès Uzès Uzès Uzès Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
SARDAN Quissac Quissac Le Vigan Quissac Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
SAUMANE Le Vigan Le Vigan Le Vigan Alès Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
SAUVE Sauve Sauve Le Vigan Sauve Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes E DÉPÔT 208
SAUVETERRE Roquemaure Uzès Roquemaure Roquemaure Nîmes Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
SAUZET Saint-Chaptes Saint-Chaptes Uzès Saint-Chaptes Calvisson Nîmes Saint-Chaptes Uzès Uzès Nîmes 1 Nîmes 1 Pont-Saint-Esprit E DÉPÔT 165
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.fr
SAINT-VICTOR-DE-MALCAP
SAINT-VICTOR-DES-OULES
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.fr
SAINT-VICTOR-LA-COSTE
Inventaire consultable en salle de lecture
Supprimée en 1818, fusionnée avec BRÉAU et devient BRÉAU-ET-
SALAGOSSE.
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 185
Saint-Martin-de-Valgalgues
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 197
Supprimée en 1814, fusionnée avec SAGRIÈS et devient SANILHAC-ET-
SAGRIÈS [qui en 1976 devient SANILHAC-SAGRIÈS].
SANILHAC-ET-SAGRIÈS
Avant 1814, 2 communes : SAGRIÈS et SANILHAC.
Devient en 1976 SANILHAC-SAGRIÈS.
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 182
Avant 1814, 2 communes : SAGRIÈS et SANILHAC.
De 1814 à 1976 SANILHAC-ET-SAGRIÈS.
Saint-André-de-Valborgne
Saint-André-de-Valborgne
Saint-André-de-Valborgne
Saint-André-de-Valborgne
Inventaire consultable en salle de lecture
Créée en 1850 avec une partie du territoire de ROQUEMAURE.
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.fr
Guide des communes du département du Gard
22/11/2018 Page 27 de 29
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUES
Observations
Cantons Arrondissement Cantons Arrondissement Bureaux
En 1800 En 1914 En 2013 Aujourd'hui
Communes (de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune supprimée ou ayant
changé de nomEn bleu : commune
existanteEn vert : commune créée après 1800
SUBDIVISIONS MILITAIRES
ARCHIVES COMMUNALES
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se trouve le bien concerné.
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
État des fonds déposés aux Archives départementales
Avant 1926
[L'arrondissement d'Uzès est supprimé
en 1926 et ses communes rattachées à l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré en vigueur à l'occasion des élections départementales de mars 2015, a été défini
par le décret 2014-232 du 24 février 2014, en application de la loi organique 2013-402 et de
la loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du directeur général de l'administration de
l'enregistrement et des domaines du 13 janvier
1809, portant organisation des bureaux de
l'enregistrement dans le département du Gard. Les créations et suppressions de bureaux après 1809 sont décrites dans les
répertoires des archives de l'enregistrement,
consultables en salle de lecture.]
Avant 1926
[Les conservations d’Uzès et du Vigan ont été supprimées
par décret présidentiel du 1er octobre 1926. Leurs ressorts ont été
rattachés à la conservation de
Nîmes. Cependant, cette dernière a
continué à produire des tables
alphabétiques et des registres de formalités
à part pour les anciens ressorts
d'Uzès et du Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er janvier 1956
[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Depuis 2017[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est partagé entre deux bureaux de
recrutement :Nîmes (arrondissement de
Nîmes, d'Alès et du Vigan) ; Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-Esprit, Remoulins,
Roquemaure, Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-lès-Avignon - auquel il faut ajouter une partie de l'Ardèche : l'arrondissement
de Largentière et les cantons de Viviers, Bourg-Saint-Andéol et
Villeneuve-de-Berg de l'arrondissement de Privas). Ce bureau est supprimé en 1930 : à partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois est recruté à Nîmes et l'ensemble des conscrits ardéchois à Privas.
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SAVIGNARGUES Sauve Sauve Le Vigan Sauve Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
SAZE Uzès Nîmes Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
Génolhac Génolhac Alès Génolhac La Grand-Combe Alès Génolhac Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
SERNHAC Aramon Aramon Nîmes Aramon Redessan Nîmes Montfrin Uzès Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes
SERVAS Alès-Est Alès Alès-Sud-Est Alès 2 Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
SERVIERS Uzès Uzès Uzès Uzès Pont-Saint-Esprit
Uzès Uzès Uzès Uzès Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
SEYNES Vézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Alès 3 Alès Vézénobres Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
SOMMIÈRES Sommières Sommières Nîmes Sommières Calvisson Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
SOUDORGUES Lasalle Lasalle Le Vigan Lasalle Le Vigan Le Vigan Lasalle Alès Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
SOUSTELLE Alès-Ouest Alès Alès-Ouest La Grand-Combe Alès Alais Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes E DÉPÔT 183
SOUVIGNARGUES Sommières Sommières Nîmes Sommières Calvisson Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes E DÉPÔT 98
SUMÈNE Sumène Sumène Le Vigan Sumène Le Vigan Le Vigan Sumène Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes E DÉPÔT 49
TAVEL Roquemaure Roquemaure Uzès Roquemaure Roquemaure Nîmes Roquemaure Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
THARAUX Barjac Barjac Alès Barjac Rousson Alès Saint-Ambroix Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes E DÉPÔT 128
THÉZIERS Aramon Aramon Nîmes Aramon Redessan Nîmes Montfrin Uzès Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes E DÉPÔT 81
THOIRAS Lasalle Lasalle Le Vigan Lasalle La Grand-Combe Le Vigan Lasalle Alès Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
TORNAC Anduze Anduze Alès Anduze Quissac Alès Anduze Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Tourgueille
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 132
Villeneuve-lès-Avignon
Villeneuve-lès-Avignon
Villeneuve-lès-Avignon
Villeneuve-lès-Avignon
Villeneuve-lès-Avignon
SÉNÉCHASEn 1839, une partie de son territoire a
permis de créer la commune de CHAMBON.
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 89
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 175
Saint-Martin-de-Valgalgues
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 182
Supprimée en 1815, fusionnée avec LABAUME et devient SERVIERS-ET-
LABAUME.
SERVIERS-ET-LABAUME
Avant 1815, 2 communes : LABAUME et SERVIERS.
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 100
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 142
Saint-Martin-de-Valgalgues
Inventaire consultable en salle de lecture
Inventaire consultable en salle de lecture
Avant 1959 : 2 communes : CÉZAS et SUMÈNE.
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.fr
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 50
Inventaire consultable en salle de lecture
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.fr
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 103
Rattaché aux Plantiers anciennement Saint-Marcel de Fontfouillouse ; puis en
1953 à Saint-André-de-Valborgne
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Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUES
Observations
Cantons Arrondissement Cantons Arrondissement Bureaux
En 1800 En 1914 En 2013 Aujourd'hui
Communes (de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune supprimée ou ayant
changé de nomEn bleu : commune
existanteEn vert : commune créée après 1800
SUBDIVISIONS MILITAIRES
ARCHIVES COMMUNALES
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se trouve le bien concerné.
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
État des fonds déposés aux Archives départementales
Avant 1926
[L'arrondissement d'Uzès est supprimé
en 1926 et ses communes rattachées à l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré en vigueur à l'occasion des élections départementales de mars 2015, a été défini
par le décret 2014-232 du 24 février 2014, en application de la loi organique 2013-402 et de
la loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du directeur général de l'administration de
l'enregistrement et des domaines du 13 janvier
1809, portant organisation des bureaux de
l'enregistrement dans le département du Gard. Les créations et suppressions de bureaux après 1809 sont décrites dans les
répertoires des archives de l'enregistrement,
consultables en salle de lecture.]
Avant 1926
[Les conservations d’Uzès et du Vigan ont été supprimées
par décret présidentiel du 1er octobre 1926. Leurs ressorts ont été
rattachés à la conservation de
Nîmes. Cependant, cette dernière a
continué à produire des tables
alphabétiques et des registres de formalités
à part pour les anciens ressorts
d'Uzès et du Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er janvier 1956
[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Depuis 2017[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est partagé entre deux bureaux de
recrutement :Nîmes (arrondissement de
Nîmes, d'Alès et du Vigan) ; Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-Esprit, Remoulins,
Roquemaure, Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-lès-Avignon - auquel il faut ajouter une partie de l'Ardèche : l'arrondissement
de Largentière et les cantons de Viviers, Bourg-Saint-Andéol et
Villeneuve-de-Berg de l'arrondissement de Privas). Ce bureau est supprimé en 1930 : à partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois est recruté à Nîmes et l'ensemble des conscrits ardéchois à Privas.
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TRESQUES Bagnols Uzès Nîmes Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit E DÉPÔT 125
TRÈVES Trèves Trèves Le Vigan Trèves Le Vigan Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes E DÉPÔT 146
UCHAUD Vauvert Vauvert Nîmes Rhôny-Vidourle Vauvert Nîmes Vauvert Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes E DÉPÔT 51
UZÈS Uzès Uzès Uzès Uzès Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
VABRES Lasalle Lasalle Le Vigan Lasalle La Grand-Combe Le Vigan Lasalle Alès Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
VALENCE Vézénobres Alès Vézénobres Alès Nîmes
VALLABRÈGUES Aramon Aramon Nîmes Beaucaire Beaucaire Nîmes Montfrin Nîmes Nîmes Nîmes 2 Nîmes 2 Nîmes
VALLABRIX Uzès Uzès Uzès Uzès Uzès Nîmes Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
VALLÉRARGUES Lussan Lussan Uzès Lussan Alès 2 Alès Uzès Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
VALLERAUGUE Valleraugue Valleraugue Le Vigan Valleraugue Le Vigan Le Vigan Valleraugue Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
VALLIGUIÈRES Remoulins Remoulins Uzès Remoulins Redessan Nîmes Remoulins Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
VAUVERT Vauvert Vauvert Nîmes Vauvert Vauvert Nîmes Vauvert Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
VÉNÉJAN Bagnols Uzès Pont-Saint-Esprit Nîmes Bagnols Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
VERFEUIL Lussan Lussan Uzès Lussan Pont-Saint-Esprit Nîmes Uzès Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
VERGEZE Vauvert Vauvert Nîmes Rhôny-Vidourle Vauvert Nîmes Vauvert Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes E DÉPÔT 54
VERS Remoulins Remoulins Uzès Remoulins Uzès Pont-Saint-Esprit
Remoulins Remoulins Uzès Remoulins Redessan Nîmes Remoulins Uzès Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit E DÉPÔT 173
VESTRIC
Vauvert Vauvert Nîmes Rhôny-Vidourle Vauvert Nîmes Vauvert Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
VÉZÉNOBRES Vézénobres Vézénobres Alès Vézénobres Alès 3 Alès Vézénobres Alès Alès Alès Nîmes 3 Nîmes
Bagnols-sur-Cèze
Bagnols-sur-Cèze
Bagnols-sur-Cèze
Inventaire consultable en salle de lecture
Inventaire consultable sur
bach.anaphore.gard.fr
Inventaire consultable en salle de lecture
Supprimée en 1813, fusionnée avec CASTELNAU et devient CASTELNAU-
VALENCE.
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 166
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 160
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 53
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 203
Bagnols-sur-Cèze
Bagnols-sur-Cèze
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 74
Inventaire consultable en salle de lecture
Devient en 1971 VERS-PONT-DU-GARD.
VERS-PONT-DU-GARD
Avant 1971 VERS. Inventaire consultable en salle de lecture
Devient en 1808 VESTRIC-ET-CANDIAC.
VESTRIC-ET-CANDIAC
Avant 1808 VESTRIC.
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 171
Guide des communes du département du Gard
22/11/2018 Page 29 de 29
Découpage administratif ENREGISTREMENT HYPOTHEQUES
Observations
Cantons Arrondissement Cantons Arrondissement Bureaux
En 1800 En 1914 En 2013 Aujourd'hui
Communes (de 1800 à nos
jours)
En rouge : commune supprimée ou ayant
changé de nomEn bleu : commune
existanteEn vert : commune créée après 1800
SUBDIVISIONS MILITAIRES
ARCHIVES COMMUNALES
Conservation
La conservation compétente est celle du lieu où se trouve le bien concerné.
Bureau de recrutement
Le bureau compétent est celui du lieu de domicile à
l'âge de 20 ans.
État des fonds déposés aux Archives départementales
Avant 1926
[L'arrondissement d'Uzès est supprimé
en 1926 et ses communes rattachées à l'arrondissement de
Nîmes.]
En 2015
[Un nouveau découpage cantonal du Gard, entré en vigueur à l'occasion des élections départementales de mars 2015, a été défini
par le décret 2014-232 du 24 février 2014, en application de la loi organique 2013-402 et de
la loi 2013-403 du 17 mai 2013.]
En 1809
[33 bureaux - Arrêté du directeur général de l'administration de
l'enregistrement et des domaines du 13 janvier
1809, portant organisation des bureaux de
l'enregistrement dans le département du Gard. Les créations et suppressions de bureaux après 1809 sont décrites dans les
répertoires des archives de l'enregistrement,
consultables en salle de lecture.]
Avant 1926
[Les conservations d’Uzès et du Vigan ont été supprimées
par décret présidentiel du 1er octobre 1926. Leurs ressorts ont été
rattachés à la conservation de
Nîmes. Cependant, cette dernière a
continué à produire des tables
alphabétiques et des registres de formalités
à part pour les anciens ressorts
d'Uzès et du Vigan jusqu’en 1955]
A partir du 1er janvier 1956
[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Depuis 2017[Les documents sont conservés dans les
services de la publicité foncière]
Classes de 1867 à 1929
Durant cette période, le Gard est partagé entre deux bureaux de
recrutement :Nîmes (arrondissement de
Nîmes, d'Alès et du Vigan) ; Pont-Saint-Esprit
(arrondissement d'Uzès - cantons de Bagnols, Lussan, Pont-Saint-Esprit, Remoulins,
Roquemaure, Uzès, Saint-Chaptes, Villeneuve-lès-Avignon - auquel il faut ajouter une partie de l'Ardèche : l'arrondissement
de Largentière et les cantons de Viviers, Bourg-Saint-Andéol et
Villeneuve-de-Berg de l'arrondissement de Privas). Ce bureau est supprimé en 1930 : à partir de cette dernière classe,
l'ensemble des conscrits gardois est recruté à Nîmes et l'ensemble des conscrits ardéchois à Privas.
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VIC-LE-FESQ Quissac Quissac Le Vigan Quissac Quissac Le Vigan Sauve Nîmes Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
Uzès Nîmes Bagnols-sur-Cèze Uzès Nîmes 2 Nîmes 2 Pont-Saint-Esprit
VILLEVIEILLE Sommières Sommières Nîmes Sommières Calvisson Nîmes Sommières Nîmes Nîmes Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
VISSEC Alzon Alzon Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Alzon Le Vigan Le Vigan Nîmes 1 Nîmes 1 Nîmes
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 75
VILLENEUVE-LÈS-AVIGNON
Villeneuve-lès-Avignon
Villeneuve-lès-Avignon
Villeneuve-lès-Avignon
Villeneuve-lès-Avignon
Villeneuve-lès-Avignon
En attente de classement. Non communicable
E DÉPÔT 76
