HISTOIRE DU SECRET DANS LES PROFESSIONS DE SANTE
Elle est lie la pousse mdicale et lvolution de la socit. Car la
relation est fonde sur Le pacte de soin, lui-mme fond sur la
confiance. Le croisement des deux flux de communication permet
lcoute, linterprtation, la protection, linformation, la vrit au
malade, le consentement des soins.Quest-ce que le secret?Devoir
naturel des citoyens? Simple discrtion pour la vie en socit
Recommandable toutes les professions mme les artisans, commerants.
Pour garder lestime et la confianceDevoir moral professionnel et/ou
sacr? Mdecin, avocat, prtre DontologieObligation lgaleIntrt public:
gnral?Droit du maladeIntrt priv: usager.
Quest-ce que lacte mdicale? (diagnostic, traitement)Le recueil
de linformation Interrogatoire Analyse du dossier Examen clinique
Examens complmentairesLe traitement de linformation Diagnostic
positif Evaluations des consquencesLexploration de linformation
Traitement Conseils selon la situation Attitude humaniste selon la
situation
Quel est la finalit du secret?Nature de lacte mdicalCest un acte
de discrimination. En principe positive car on a une slection
dindividus malades et sains pour leur accorder des bienfaits. Elle
peut tre aussi ngative avec des informations mdicales qui peuvent
intresser les employeurs, les assurancesLe contenu du secretLe
pacte de soinsPaul Ricur: relation de confiance.
Lhistoire du secret peut tre conflictuelleMiroir de lvolution
des mentalits des socits, 5 ruptures pendant 25 sicles.
La premire rupture: HippocrateIl sagit dune rupture avec la
mdecine magique et religieuse. Les maladies ont une cause naturelle
et non surnaturelleMiracle grecNaturalisme+
rationalismeAsclpiadeCorporation de mdecins de type familiale.
Ecoles de mdecine. Descendants dAsclpios. Transmission du savoir de
gnration en gnration. A lpoque dHippocrate, cest la 18me gnration
aprs Asclpios. Lorsquon commence accueillir des trangers, on se
rend compte quil y a besoin dune protection.SermentPour accueillir
les lves extrieurs. Contrat: protection du savoir de lcole Secret:
protection des informations du maladeJe ferai part des prceptes,
des leons () mes fils (). Dans quelque maison jentre, jy entrerai
pour lutilit des malades (), la discrtion est un devoir.
Hippocrate.Il faut une protection du malade, de son intimit.Quatre
sicles plus tard, Rome Les mdecins doivent celer maintes choses mme
sil est difficile de se taire quand on vous fait souffrir. CicronUn
mdecin bavard, vaut pour le malade, une seconde maladie.
CelseGalien, deuxime grande figure de la mdecine antique ne dit
rien propos du secret. Parce que cest tellement naturel quil nen
voit pas la ncessit?
La deuxime rupture: le christianismeA partir du IVme Sicle et
couvre le Moyen-Age pendant plus de mille ans.Le secret de la
confessionLe secret mdical retrouve un caractre sacr: Le mdecin est
le confesseur des corps Le prtre est le mdecin de lmeOn assiste un
effondrement de la mdecine en Occident avec la cration de monastre,
de centre de charit. La mdecine est fonde sur la confession, la
prire, les plantes, la saigne. La maladie reprsente une preuve
inflige sur le chemin du salut. Ce que je sais par la confession,
je le sais encore moins que ce que je nai jamais su. Saint
AugustinDans vos dbuts dans cet art, vous tes consacrs par des
serments analogues ceux du prtre Cassiodore, homme dtat et grand
intellectuel romain.La mdecine survit dans lOrient Byzantin et dans
le monde de langue arabe.Johannites: le serment arabe de la
mdecineMaimonide la prire de Maimonide Isaac judeus le guide du
mdecinNe font pas rfrence au secretConcile du Latran IV, 1215Le
mdecin et le prtre doivent avoir la mme conduite vis--vis du
malade, traitement respectueux du secret li leur fonction
respective.En Italie du sudFrdric II, liber Augustalis 1231 sappuie
sur les livres dHippocrate et de Galien. Le mdecin jurera () doit
dnoncer les apothicaires malhonntes. Mais ne parle pas non plus de
secret.DnonciationsAu Moyen Age, on parle de tmoignage en justice.
Tout ce quil entendra ou verra dans la pratique et en dehors delle
et quil nest pas ncessaire de livrer la Justice, il doit le
considrer comme secret.. Le secret na pas de valeur lgale alors que
la dnonciation oui. Le secret est dfini par dfaut, cest ce que lon
ne doit pas dnoncer la justice.Il faut dnoncer: Lpre (tribunal)
Blessures criminelles (prvt) Maladies pestilentielles Grossesses
hors mariage (Henri II)Ambroise parLe chirurgien dcrivait
nominativement les cas quil avait observs.La troisime rupture: le
retour du secret mdicalVers 1600: En Italie, berceau de la
Renaissance.G. Zerbi: Prcautions utiles au mdecinA Benedetti: Des
devoirs du mdecin et du maladeTous les deux rappellent et devoir du
secret professionnel.
Serment dAmatus Lusitanis Jean Rodriguez dans les Tables des
matires des obligations et des interdits de la morale mdecine: Je
nai jamais divulgu quiconque le secret qui ma t confi.Rglement de
la facult de mdecine de Paris Que personne ne divulgue les secrets
des malades, ni ce quil a vu, entendu ou compris. Phrase qui reste
dans le code de dontologie.Statuts de collge des mdecins de
RouenTout mdecin va prter serment de suivre les prceptes
dHippocrate, assistera loffice divin clbrer solennellement le jour
de Saint Luc, mdecins devront visiter les officines des
apothicaires (pour les surveiller?).
Serment des apothicaires chrtiens et craignant Dieu Ne dcouvrir
personne les secret quon maura fidlement commis.Louis XIV, dit
Maitres chirurgiens seront tenus () de dclarer au commissaire du
quartier les blesss. Idem pour infirmier des hpitaux.Jean Bernier
Intrt public du secret. Si le secret est pas respecter, quelles
consquences dans la Religion et la Rpublique? Si les gens nont pas
confiance, ne viennent plus se faire soigner, la socit et mise en
danger. Mais il dit que de temps en temps il faut quil y ait des
drogations pour les maladies contagieuses, ce qui est in intrt pour
la socit.P. ZacchiaDimension juridique. Un des fondateurs de la
mdecine lgale. Avec J. Verdier? Tous deux rappellent limportance du
secret, e la conception absolue du secret. Version franaise du
serment dHippocrate, 1790-1990, MontpellierAdmis dans lintrieur des
maisons, mes yeux ne verront pas ce quil sy passe, ma langue taira
Dictionnaire des sciences mdicales, article mdecin Discrtion,
devoir sacr de les taire mme au pril de sa libert et de sa vie.
La quatrime rupture: le secret mdical encadr par la loi.
Hors les cas o la loi les oblige se porter dnonciateurs auront
rvl ces secrets seront punis. Code pnal, 1810 Prsente deux aspects:
le secret professionnel et mdical. Je ne vois pas dinsurgs dans mes
salles dhpital, je ny vois que des blesss. G. Dupuytren.En gnral,
les mdecins refusaient de dnoncer les blesss.Laffaire
Watelet/Lepoye montre que la violation du secret mdical persiste
aprs la mort.P. BronardelLe secret mdical 1887 Fait un historique,
parle du secret obligatoire (ex: recouvrement des honoraires)
Mariage: ce qui prvaut, cest le repos des familles, lhonneur. Parle
des rvlations: empoisonnement, svices sur enfant car la
maltraitance est reconnue Dfinit quelles personnes sont soumises au
secret: celles qui concourent la prise en charge du patient. Besoin
e solidarit de lquipeE. GarsonLe secret professionnel a un intrt
public, gnral pour lexercice du mtier. Rvolution pastorienne
Rvolution politique et socialeApparition de drogations Evolutions
professionnelles
La cinquime rupture: laprs-guerre
La rvolution thrapeutique: pnicilline La scurit sociale Cration
dordres professionnelsMdecin: une profession rglemente1707: Louis
XIV avant tent un rglement mais rvolution1777?: Dcret dAllardeMarat
demande une rglementation: Nul ne pourra embrasser la profession
sans tre examin et reu.Les ordres professionnelsEn France,
professions librales rglementes: 3 vagues de cration
professionnelle.1944 1947: mdecin, chirurgien-dentiste, pharmacien,
sage-femme.1995 2006: kinsithrapeute, podologue, infirmiersLe
secret mdical depuis 1945Nouveaux textes: Code dontologie 1995: le
secret est partag avec les membres de lquipe soignante. Nouveau
Code pnal 1992: secret mdical devient secret professionnel,
obligation de dnoncer. Loi de 2002 relative aux droits des malades
(le secret professionnel est gnral et absolu. Il correspond
lensemble des informations et est opposable la Justice. Il indique
que la socit volue et quil faut plus de drogation. Le colloque
singulier mdecin, patient- devient un colloque pluriel). Confirme
que les membres de lquipe doivent partager le secret sauf sil y a
opposition du patient.7 codes de dontologiesInformation et
communication: 1978 loi informatique et libert: dfinition dun
secret informatique.Secret et drogations Drogations obligatoires
Percussions de la loi JurisprudencePour protger la sant publique,
faire fonctionner ltat civil, prserver lintrt du patient, maintenir
lordre, matriser les dpenses de sant.
