Embed Size (px)
Citation preview
L’EXPERTISE HSCE
HSCE M O N A C O G E N E V E
HSCE M O N A C O G E N E V E
LE CHOIX HSCE
Le cabinet HSCE représente depuis de nombreuses années
une signature de référence dans le monde de l’expertise.
Si la jouissance d’un navire de plaisance se doit de préserver
la sérénité de son propriétaire, alors notre discrétion, nos
compétences et notre expérience représentent nos 1ères
garanties professionnelles depuis 1998.
Expert Technicien Professionnel
Fondateur HSCE
Laurent Long
DOMAINES DE COMPETENCES
Un professionnel de l’expertise maritime se doit d’être spécialisé
dans un domaine de compétences spécifiques.
Seule cette spécialisation, clairement définie, exprimera la probité
requise afin d’exercer notre métier avec le plus grand respect porté
à nos clients.
En application des articles 4.3 et 5.1 de l’accord AFNOR
ACX 50 -827, le cabinet HSCE, sous la signature de Laurent Long,
est spécialisé depuis 1998 exclusivement dans les domaines
d’expertises des navires de plaisance motonautique polyester de 10
à 45 mètres âgés de moins de 30 ans.
Complémentairement, le cabinet HSCE dispense depuis plus de
12 années diverses formations professionnelles tant sur l’expertise
maritime que judiciaire. Cette particularité nous permet de
maintenir et d’optimiser nos connaissances professionnelles et
techniques de manière constante.
www.hsce-formation.com
Nécessite l’application mobiletag téléchargeable gratuitement pour vos smartphones.
DEFINITION D’UNE EXPERTISE
MARITIME HSCE
Une expertise maritime HSCE est une prestation réalisée par un
expert technicien en navires de plaisance pour le compte d’un
client afin de lui fournir un ensemble de réponses aux questions
initialement exprimées lors de la souscription de la mission.
Les constats HSCE se porteront éventuellement en réponse aux
questions complémentaires qui s’imposent conformément à notre
devoir de conseil, en exprimant des avis, recommandations et
interprétations élaborés par un jugement professionnel.
L’expertise HSCE consiste en la réalisation de vérifications ou
constatations techniques afin d’évaluer l’état matériel du navire
et de ses constituants, d’en estimer les valeurs vénale et
marchande, de contrôler et ou chiffrer le coût des interventions
techniques précitées, de fournir les éléments nécessaires à la
détermination des responsabilités des parties prenantes à
l’origine des désordres constatés et de contrôler la conformité
du bien avec la réglementation en vigueur relative à l’usage de
navires de plaisance.
REALISATION D’UNE EXPERTISE
Lors de la réalisation d’une expertise, le cabinet HSCE prendra
toutes les dispositions pour garantir la confidentialité des
informations qui lui seront transmises.
Nous procéderons à une évaluation critique des données et
appuierons nos constats sur des éléments tangibles, vérifiables
ou démontrables.
Nous nous assurerons de la validité et la représentativité des
résultats d’inspection de visites, des observations, des essais,
des analyses et autres conclusions auxquels il sera fait référence
en écartant toutes extrapolations injustifiables.
Nous utiliserons une méthodologie, des procédures et modes
opératoires permettant d’assurer à notre client la parfaite
traçabilité des actions ayant conduit aux résultats, y compris par
la géolocalisation numérique des investigations réalisées.
Nous respecterons les différents aspects contractuels de la
demande d’expertise et clôturons notre mission uniquement
après avoir satisfait aux attentes exprimées par notre client.
LE DEPOT DE NOS ECRITS
Nos rapports sont enregistrés sous couvert d’un copyright en
propriété intellectuelle afin d’éviter toute falsification d’usage.
Pour vous garantir une qualité d’archivage, nous déposons nos
écrits sous huissier en étude de Maître F. LE ROY, Huissier associé -
S.C.P. J.P. TYRAN - J. DOUVILLE - C. RAULT - F. LE ROY sis 251 rue
Clément Ader, Parc d'activités Le Long Buisson 27000 EVREUX
L'étude d'Huissiers conservera ce dépôt pendant une durée légale de 30 ans. Durant cette période, vous pourrez à tout moment demander à recevoir un procès-verbal de constat d'Huissier prouvant l’enregistrement des documents déposés. A la clôture de nos investigations, vous deviendrez le titulaire bénéficiaire du certificat de dépôt et d’enregistrement.
CONFIDENTIALITE DE NOS
CONSTATS
L’édition numérique de nos constats, comportant
une signature identitaire, vous est transmise au
format PDF. Un login nominatif d’ouverture
sécurisera toute divulgation non autorisée.
Un espace client de téléchargement sécurisé vous permettra d’accéder en ligne à votre entier dossier administratif.
Il est admis que les constats et écrits peuvent faire l’objet de procédures et, ou, être considérés comme pièces dans une procédure judiciaire, administrative ou fiscale.
L’expert technicien professionnel du cabinet HSCE est astreint au respect du secret professionnel en vertu de l’article 244 du nouveau code civil de procédure stipulant qu’il lui est interdit de révéler les informations dont il pourrait avoir connaissance à l’occasion de l’exécution de sa mission.
L’article 247 du nouveau code civil de procédure stipule que l’avis du technicien HSCE dont la divulgation porterait atteinte à l’intimité de la vie privée ou à tout autre intérêt légitime ne peut être utilisé que sur autorisation du juge ou avec le consentement de la partie intéressée.
Le cabinet HSCE met en œuvre tous les moyens techniques à sa
disposition afin de garantir toute violation du secret de ses
correspondances, qui engagerait le cas échéant la responsabilité
pénale de l'auteur de l'infraction sur le fondement des articles
L 226-15 et 43-9 du nouveau code pénal, ainsi que par l’article
L 131 du code des postes et des communications électroniques.
CONFORMITE AFNOR
HSCE est le seul cabinet d’expertise à faire état de sa Certification
volontaire d’application de la norme AFNOR NF X50-110 FD et des
référentiels d’application X50-045 et X50-046 sous le numéro
client 51095990.
Notre cabinet est dans la capacité de vous garantir le strict respect
des protocoles professionnels défini par l’accord AFNOR ACX 50-
827 du 01-2006.
L’alinéa 3.1 du chapitre Qualification de l’Expert Maritime stipule
que cet accord peut être introduit professionnellement auprès des
clients et requérants uniquement par un professionnel de
l’expertise ayant exercé une activité d’expertise préalablement
durant une période minimale de 6 ans.
Notre cabinet et son expert technicien professionnel Laurent Long,
répondent à cette exigence.
Complémentairement, l’accord ACX 50-827 définit la déontologie
professionnelle d’exercice de notre activité par les notions
d’indépendance et d’impartialité de l’expert ainsi que par l’intégrité
et probité de celui-ci.
L’alinéa 4.3 traitant du Professionnalisme de l’Expert Maritime
exprime clairement la notion de spécialisation. L’expert doit
s’abstenir d’accepter une mission pour laquelle il n’aurait pas les
compétences requises. L’expert définit son domaine de
compétence et a l’obligation de définir le champ exact de son
aptitude d’activité en expertise.
Le cabinet HSCE depuis 1999 fait état d’une spécialisation
parfaitement identifiable dans le domaine du motonautisme
polyester âgé de moins de 30 ans, plaisance et grande plaisance.
DEVENIR CLIENT HSCE
Le fait de devenir client du cabinet HSCE, vous ouvrira l’accès à
un panel de services complémentaires.
Une plateforme de téléchargement numérique vous sera
attribuée afin que vous puissiez y retrouver l’archivage de votre
dossier d’expertise et des pièces constitutives de nos
conclusions.
Vous serez convié par HSCE Event aux diverses manifestations
et regroupements clients se déroulant en France, à Monaco ou
en Suisse.
Afin de nous permettre d’entretenir le partage d’un univers
commun, HSCE Luxury Product vous adressera son E.Magazine
Undiluted Life.
www.undilutedlife-mag.com
Nécessite l’application mobiletag téléchargeable gratuitement pour vos smartphones.
Vous pourrez aussi découvrir toutes les fonctions de notre
forum privé tenu à la disposition de nos clients sous la forme
d’un annuaire privé intégrer au HSCE Business Club.
www.hsce-businessclub.com
Le cabinet HSCE est depuis 1998 une référence dans le secteur
économique et professionnel de l’expertise maritime plaisance
et grande plaisance
Nous confier une mission représente la 1ère garantie de votre
satisfaction signée par Laurent Long.
HSCE M O N A C O G E N E V E
TOU
S D
RO
ITS
RES
ERV
ES D
OC
UM
ENT
SOU
S C
OP
YRIG
HT
HSC
E IN
PI C
E 3
77
71
08
