ÉDITORIAL AOUT-SEPT-OCT 2008 - n° 50

Nathalie KOSCIUSKO -MORIZET, Secrétaire d’Etat à l’Ecologie, a présenté, à PERROS-GUIREC, le 1er août 2008, la démarche de certification du système de gestion de la qualité de l’eau de baignade, rendant compte des travaux menés par l’ANEL, l’ANMS CCT et les différents partenaires publics et privés. Cette conférence de presse a permis de souligner l’intérêt d’anticiper la nouvelle réglementation, issue de la Directive européenne de 2006 qui doit entrer progressivement en vigueur d’ici 2015.

L’objectif est d’informer les élus des communes où il y a des sites de baignade, des nouvelles dispositions règlementaires et de les accompagner, s’ils le souhaitent, à être prêts au rendez-vous de 2015, date butoir à laquelle des normes plus sévères de qualité de l’eau de baignade seront exigées.

Une information très large sera faite dans les semaines à venir pour vous tenir informés du document élaboré et de la possibilité pour une commune de solliciter la certification du système de gestion de la qualité de l’eau de baignade.

Les Journées Nationales d’Etudes de l’ANEL se sont tenues du 17 au 19 septembre, à TOULON, sur le thème du patrimoine littoral et maritime, levier du développement économique. Nous étions accueillis par le maire, Hubert FALCO, Secrétaire d’Etat à l’Aménagement du Territoire et membre de l’ANEL, qui nous a fait l’honneur d’ouvrir ces Journées d’Etudes.

Elles ont réuni de nombreux élus des façades maritimes de métropole et des Antilles et nous remercions tous ceux qui sont venus fidèles à ce rendez-vous annuel de l’ANEL. Une délégation de maires du Cameroun nous a également rejoints, souhaitant poursuivre les relations initiées il y a quelques années, par la signature d’une Chartre de coopération avec les communes adhérentes de l’ANEL.

Ces deux journées ont été l’occasion d’entendre les élus présenter les réalisations menées pour mettre en valeur le patrimoine matériel ou immatériel de leurs collectivités et nous serons heureux de vous adresser prochainement les Actes de ces Journées.

Nous remercions Françoise PERON et Catherine BERSANI pour leur appui scientifique.

Ce fut aussi l’occasion de débattre de sujets plus sensibles s’agissant de la réponse à donner au double défi de la protection et de la valorisation économique des ressources de la mer. Quel avenir pour notre patrimoine maritime ? Il a été question de la définition des périmètres des zones de Natura 2000 en mer en présence du Préfet maritime de Méditerranée, l’Amiral Jean TANDONNET, de Xavier de la GORCE, Secrétaire Général de la Mer et de nombreux élus et d’intervenants scientifiques.

Ces derniers mois, de nombreux colloques, forums, séminaires réunissant des experts du monde entier, ont mis en avant la nécessité de travailler ensemble pour sauver la biodiversité marine, développer la recherche pour découvrir les richesses des océans (biomasse, algues, courants, vents, houles, gaz.. ) et trouver les énergies renouvelables de demain.

La présidence française de l’Union Européenne sera-t-elle l’occasion de réaffirmer la vocation maritime de la France et de souligner l’importance et l’urgence de construire une politique mariti me « intégrée » avec nos voisins européens ? La prochaine transposition en droit français de la Directive européenne sur la stratégie marine devrait être l’occasion de repenser l’action de l’Etat en mer et d’impliquer les collectivités littorales, fortement concernées par de nombreuses politiques sectorielles concernant les activités en mer.

Les élus du littoral soucieux d’accompagner, voire d’anticiper, les mutations économiques qui affectent leurs territoires et leurs populations, ont suivi avec attention les débats menés à l’Assemblée Nationale dans le cadre du projet de loi du Grenelle de l’Environnement.

L’article 30 du projet de loi a placé la « gestion intégrée de la mer et du littoral » au coeur des débats, rappelant l’importance du lien mer et littoral et les enjeux de la nouvelle gouvernance à mettre en place, tant au niveau national qu’européen, pour préserver l’avenir de nos océans et des populations qui en vivent.

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La commission permanente du Conseil National du Littoral, réunie le Jeudi 10 Juillet, au ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du Territoire (MEEDDAT), à Paris sous la présidence de Pierre DARTOUT, nouveau délégué interministériel de la DIACT, en remplacement d’Hubert FALCO, président délégué du CNL, a rendu compte des travaux du COMOP 12.

Ce comité de suivi du Grenelle de l’environnement, devenu comité technique informel, poursuit ses réflexions pour appuyer le secrétariat du Conseil National du Littoral et anticiper les dispositions du projet de loi Grenelle 2 qui devrait préciser les principes inscrits dans l’article 30, voté par l’Assemblée.

A noter : la réunion de la Commission permanente du CNL, le 4 décembre prochain, à la DIACT, de 10 H à 13 H sur ces sujets . Les élus invités ont reçu une convocation de la DIACT et du SG Mer qui en assurent le secrétariat.

Nous avons appris avec regret le départ de Xavier de la GORCE du Secrétariat Général de la Mer. Il fut toujours présent, au côté de l’ANEL, pour apporter le soutien et l’information nécessaire à la compréhension des dossiers et relayer auprès des ministres les attentes des élus du littoral.

Christophe LE VISAGE, récemment nommé au Secrétariat Général de la Mer, assure la transition en attendant l’arrivée du nouveau Secrétaire Général, Jean-François TALLEC, ancien officier de la marine marchande et administrateur des affaires maritimes avant d’être préfet de Saint-Pierre-et-Miquelon (2001-2002), de l’Indre (2002-05), de l’Yonne (2005-07) et de la Dordogne (depuis 2007).

Domini que BRESSON, chargé de mission Littoral à la DIACT, puis conseiller technique auprès du ministre Jean-Louis BORLOO, est désormais au SHOM.

Xavier CHAUVIN lui succède à la DIACT, comme chargé de mission pour la montagne et le littoral.

Pascal BERTEAUD, Directeur de l’EAU, a quitté ses fonctions au MEEDDAT et l’ANEL a souvent eu l’occasion de rappeler son efficacité et l’aide apportée pour la démarche « qualité des eaux de baignade ». Nous avons eu le plaisir d’accueillir à TOULON, Madame Agnès VINCE, directrice adjointe de la Mission Mer et Littoral qui travaille sous la direction de Madame Judith JIGUET.

VIE de l'ANEL

Les JOURNEES NATIONALES d’ETUDES de l’ANEL à TOULON

Nous remercions les élus du Var et tout spécialement Sophie VERDERY-COCHETEL, adjointe de Hubert FALCO, à la mairie de TOULON, qui a facilité notre accueil et Gil BERNARDI, maire du LAVANDOU et président du Syndicat de communes du littoral varois, représentant de l’ANEL pour la façade Méditerranée.

Nos remerciements vont aussi aux élus de SAINT-TROPEZ , Jean –Michel COUVE, Alain SPADA et Jean-Pierre TUVERI, qui ont accueilli ceux qui ont pu prolonger leur séjour par la visite de la citadelle.

L’Assemblée Générale de renouvellement des instances de l’ANEL s’ est tenue le mercredi 17 septembre après- midi, avant les Journées d’Etudes.

Les participants ayant voté à l’unanimité la proposition du conseil d’administration, le nombre des membres du conseil d’administration a été augmenté pour tenir compte de l’évolution des adhésions des communes, des départements et des régions ayant des façades maritimes .

Nous vous communiquerons la liste définitive, une fois sa transmission à la Préfecture de Paris, comme c’est l’usage.

Le principe de se doter d’un collège d’experts, pour appuyer la réflexion des élus du conseil d’administration de l’ANEL, a également été accepté.

Yvon BONNOT, président sortant, a été sollicité par ses pairs pour être réélu président de l’ANEL, ce qu’il a accepté, en remerciant chaleureusement l’assistance pour cette marque de confiance.

Il a demandé aux administrateurs élus ou réélus de l’aider à représenter l’ANEL dans les nombreux colloques et groupes de travail, comme nous le demandent les ministères et nos partenaires privés et publics.

Nous avions évoqué dans ce courriel la proposition exprimée par Jérôme BIGNON d’un rapprochement entre l’ANEL et l’Association RIVAGES de France dont il est le président. La question a été posée à l’Assemblée Générale de TOULON et il a été décidé de réunir un groupe de travail de quelques élus pour réfléchir aux missions de chaque association et à la pertinence d’un rapprochement. L’AG de 2009 devra en décider.

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L'ANEL réunira son nouveau conseil d’administration, le mercredi 26 NOVEMBRE, de 14 h 30 à 17 h 30, à PARIS , 22 bd de La Tour Maubourg, 75007 - Metro Invalides -

A l’ordre du jour : la préparation de la réunion du Conseil National du Littoral du 4 décembre 2008 qui portera sur l’élaboration des projets NATURA 2000 en mer, sujet traité lors de la matinée du 19/09/08 à TOULON ; l’article 30 du projet de loi Grenelle 1 et les dispositions du projet de loi Grenelle 2.

Ce sera aussi l’occasion de faire le point sur les dossiers que les élus souhaiteraient voir traiter au cours des mois à venir et sur l’actualité des textes :

- la prolifération inquiétante des goélands en zone urbaine littorale (à proposer pour le programme LITEAU) ;

- l’élaboration des Plans de Prévention des Risques Inondations ;

- les effets attendus des changements climatiques en zone côtière ;

- l’appel à projets « Ports de Plaisance » pour le financement de l’étude de projets innovants ;

- l’application de la réforme des communes touristiques en lien avec l’ANMSCCT ;

Et sur les réponses à donner aux sollicitations de nos partenaires pour signer des Chartes en faveur d’actions communes ; la FFPP concernant la Plaisance et les communes du CAMEROUN pour développer leur coopération avec l’ANEL ;

Et fixer le calendrier des réunions et des journées sur des thèmes particuliers.

COMITE DE PILOTAGE « Qualité des eaux de baignade » :

Le Comité de pilotage s’est réuni de nombreuses fois depuis Janvier 2008 pour établir un cahier des charges et il a repris ses réunions pour intégrer les dispositions du décret du 18 septembre 2008 et des arrêtés des 22 et 23 septembre 2008 et tenir compte des remarques faites après les audits blancs réalisés dans les communes pilotes .

Les représentants des principaux prestataires privés, SAUR, SUEZ et VEOLIA, ont apporté leurs expériences pour bâtir ce référentiel qui a vocation à servir de cahier des charges aux collectivités qui souhaiteront entrer dans une démarche d’excellence de gestion et d’information sur la qualité de leurs eaux de baignade. Le choix des organismes certificateurs habilités relèvera de chaque collectivité, à partir du cahier des charges qui aura été validé.

Ce long travail de réflexion commune devrait aider les communes soucieuses de se préparer à l’application de la Directive européenne de 2006 dont la transposition se fera progressivement jusqu’en 2015 (voir la Loi sur l’eau de décembre 2006).

Nous comptons être prêts à proposer, dès le début de l’année 2009, cette certification, aux communes candidates qui répondront aux critères retenus. Pour cela, nous envisageons de mener une campagne d’information avec nos partenaires publics.

L’ANEL a été présente dans de nombreuses manifestations ces derniers mois ce qui explique le retard de notre courriel. Ces déplacements donnent l’occasion de nouer des contacts avec de nouveaux élus et responsables de collectivités mais ne permettent plus de rédiger ce courriel régulièrement.

Yvon BONNOT a représenté l’ANEL, début Septembre, à AJACCIO, où il était invité par l’Association départementale des Maires de CORSE du SUD . Il est intervenu pour présenter les travaux menés par l’ANEL pour faire mieux connaître les mécanismes d’érosion côtière et les moyens de les prévenir (cf. Journées d’Etudes de TORREILLES en 2006) et il a pu ainsi nouer des contacts avec de nouveaux maires, issus des élections de 2008, et qui vont rejoindre l’ANEL.

Il a été invité par l’Agence des 50 Pas Géométriques de MARTINIQUE, pour être Président d’honneur du Forum BODLANME, à FORT de FRANCE. Ce forum a réuni une assistance nombreuse, attentive et participative où ont été débattues des questions difficiles, s’agissant de l’occupation parfois anarchique et liée à l’Histoire, de cette bande côtière. Les problèmes à résoudre sont complexes pour répondre aux exigences de l’urbanisme d’aujourd’hui et accompagner l’évolution de ce bord de mer en danger.

A noter, la nomination par décret du 14 octobre 2008, du nouveau président du conseil d’administration de cette Agence : Ralph MONPLAISIR, maire de CASE PILOTE, en remplacement de Roger NADEAU, qui avait perdu la qualité de maire.

Yvon BONNOT a également participé en GUADELOUPE, à POINTE à PITRE, à la Conférence des Communautés de l’OUTRE-MER, qui l’avait invité à intervenir sur le thème du tourisme et du développement durable.

Ce déplacement aux ANTILLES permet de faire connaître l’ANEL et d’entendre les préoccupations particulières des élus d’ OUTRE-MER que nous avons été heureux d’accueillir nombreux aux journées de l’ANEL à TOULON.

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Yvon BONNOT a participé cette année encore aux entretiens SCIENCE et ETHIQUE, à BREST

Depuis 1997, les entretiens européens « Science et Ethique ou le devoir de parole » sur les sciences et les technologies de la mer, sont organisés par Brigitte BORNEMAN-BLANC. Cette année 2008, le thème retenu était celui de la « Croissance bleue » , Patrimoine maritime, ressources et économies du littoral . Ces entretiens permettent aux scientifiques, universitaires, étudiants, chercheurs, élus, pouvoirs publics, entreprises et associations de se rencontrer librement pour débattre de l'impact des avancées scientifiques sur la société. A signaler : le blog des énergies renouvelables de la mer et le blog des entretiens Science et Ethique.

Fin octobre, sur le site de la base marine de FREJUS , le SALON EXPOBEACH, organisé pour la seconde année, par le Docteur Jean-Claude LAREDO.

Des ateliers thématiques sur différents sujets (dispositifs d’entretien des plages ; moyens de lutte contre l’érosion côtière ; difficultés d’application du décret relatif aux concessions de plage), ont réuni des intervenants de qualité mais on peut regretter que les intempéries violentes qui ont touché le département du VAR, n’aient pas favorisé la fréquentation du public qui aurait mérité d’être plus nombreux.

Pierre Louis NICOLAI, adjoint au maire de CERVIONE, Conseiller Général de Haute -Corse, membre du conseil d’administration et Christine LAIR, Déléguée Générale , y étaient invités pour représenter l’ANEL.

A TOULON puis MARSEILLE, le FORUM MONDIAL DE LA MER « BIOMARINE »

Ce Forum a réuni des personnalités du monde entier venues rappeler, s’il le fallait, l’importance de l’économie marine et les enjeux liés à une meilleure connaissance des océans.

De nombreux élus y ont participé et parmi eux, Jean –Yves LE DRIAN, Janick MORICEAU, Christine SANDEL, Jean-Yves de CHAISEMARTIN… et la Déléguée de l’ANEL. Les scientifiques ont insisté sur l’urgence de développer la recherche et les politiques ont souligné le besoin d’une nouvelle gouvernance pour gérer cette immensité convoitée par tous et où émergent de nombreux conflits d’usage. Faut-il de nouvelles règles internationales ou les moyens de faire appliquer celles qui existent déjà ? Le thème de la sécurité maritime a été longuement évoqué et l’actualité rappelle avec force l’acuité de cette question.

Pour les actes de ces journées contacter : info@biomarine.org

CODCAP : l’ANEL va prendre le relais, après la F.I.N et la F.F.P.P., de l’organisation des réunions qui ont lieu entre les membres de ce comité informel.

Des rencontres régulières entre les partenaires de ce comité permettent d’envisager tous les moyens d’améliorer et de développer l’accueil des plaisanciers (extension de ports existants, ports à sec …)

Les guides publiés par ODIT France (disponibles à la documentation française) reflètent nos travaux, chaque organisme du CODCAP étant associé à leur élaboration. Ces guides veulent être des outils au service des décideurs et nous vous invitons à les consulter. A signaler l’étude sur les reconversions portuaires et la prochaine étude « clientèles » qui sera présentée le mardi 10 décembre, à 15 h, au Salon Nautique, lors d’une réunion à laquelle tous les élus sont invités.

ACTUALITES DU LITTORAL ENVIRONNEMENT et LITTORAL

Les îles de l’ATLANTIQUE : la nature sous la pression du tourisme

Ce 4 pages de l’IFEN, réalisé par Sébastien COLAS, présente la photographie de 16 iles de l’Atlantique qui ont des caractéristique démographiques propres. Leur densité de population est moyenne ou forte et la population est souvent âgée, sauf dans les iles d’YEU et de HOUAT. Si la population a nettement décliné dans les petites iles, elle a, en revanche, fortement augmenté dans celles reliées au continent par un pont (NOIRMOUTIER,RE, OLERON) et aussi à BELLE-ILE. L’agriculture décline et le tourisme devient essentiel à l’activité économique entraînant des problèmes de gestion de l’espace, de l’eau et des déchets car la part des territoires artificialisés y est importante. L’enjeu actuel vise à retrouver un équilibre pour rendre moins contraignant le poids de l’économie résidentielle.

N°126, octobre 2008, le 4 pages ifen

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LES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX DES PLAGES, le 9 DECEMBRE 2008, aux SABLES d’OLONNE « La Direction R égionale de l ’ Environnement des Pays de la Loire organise, en partenariat avec Rivages de France, une journée d’échanges sur les enjeux environnementaux des hauts de plages, zone de transition entre la terre et la mer, et support d’une activité touristique dynamique et d’un patrimoine naturel d’une richesse exceptionnelle. L’objectif de cette journée est de réunir les acteurs du l i t toral impliqués localement afin de leur présenter les enjeux environnementaux des hauts de plages et des expériences régionales et nationales de valorisation, de préservation et de gestion raisonnée de cet espace littoral. »Contact : v . jol ivet@rivagesdefrance.org

LES OCEANS SONT L’AVENIR DE L’HOMME ! Sous ce titre optimiste, le point sur l’état des connaissances, encore très limitées, de la richesse des océans. L’océanographie est une science récente qui exige de répondre à de véritables défis technologiques (laboratoires installés au fond des mers) et on en attend beaucoup pour prévoir les risques sismiques par exemple , mais aussi pour confirmer les potentialités de ce gigantesque monde sous marin. Parmi les personnalités interrogées, le témoignage de Jean-Yves PERROT, pdg d’IFREMER. Dossier spécial de la revue Sciences et Avenir « Sauver les océans » p. 48 à 64 d’octobre 2008 A lire également l’article publié dans le Monde du 17 juillet 2008, de Laurence TUBIANA, Raphaël BILLE et Julien ROCHETTTE : La haute-mer au cœur d’enjeux nouveaux

ZARAGOZA 2008 : EAU ET DEVELOPPEMENT DURABLE

Yvon BONNOT invité par le groupe VEOLIA, un des partenaires de l’ANEL, est allé parcourir l’exposition conçue comme un espace de réflexion et de dialogue pour valoriser l’innovation autour de la préservation de l’eau. Avec d’autres invités français, il a pu assister à plusieurs présentations sur les ressources en eau et leurs préservations pour les années à venir. Une exposition internationale, organisée dans la capitale de la région autonome d’ARAGON, de JUIN à SEPTEMBRE 2008. site www.expozaragoza2008.es

A lire aussi l’article du Monde du 4 septembre 2008, p.7, présentant le Congrès mondial de l’eau de MONTPELLIER

QUALITE de l’EAU DE BAIGNADE : CALENDRIER DES PROFILS DE BAIGNADE Le décret du 18 septembre 2008 relatif à la gestion de la qualité des eaux de baignade et des piscines est publié au J.O. du 21 septembre 2008. Il fixe le calendrier des dispositions applicables et notamment la date limite du 1er décembre 2010 pour l’élaboration d’un profil de baignade . et deux arrêtés : - Arrêté du 22 septembre 2008 relatif à la fréquence de l’échantillonnage et aux modalités de l’évaluation de la qualité et de classement des eaux de baignade, à l’issue de chaque saison balnéaire. - Arrêté du 23 septembre 2008 relatif aux règles de traitement des échantillons et aux méthodes de référence pour les analyses de l’eau. N.B : La France compte 3 236 zones de baignade dont 1 897 en zone côtière et 1 339 en plus d’eaux intérieures soit 15% du total des sites de baignades en Europe. Le nouveau site « eaux de baignade » du ministère de la santé mis en ligne http://baignades.sante.gouv.fr le prochain référentiel qui présente les mesures à prendre sera mis à la disposition des élus début 2009 CAMPAGNE « J’APPRENDS LA MER » Une première réunion s’est tenue le 15 Octobre, au ministère de l’Ecologie, pour initier une campagne afin de faire mieux connaître le milieu marin, ses enjeux et sa richesse. De nombreux acteurs associatifs étaient conviés dans le but de recenser les actions menées par les uns et les autres. Catherine CHABAUD, dans le cadre de la mission que lui a confiée le ministre Jean-Louis BORLOO, était présente. Contact : sylvie.guecret@developpement-durable.gouv.fr SEMAINE DES ENERGIES RENOUVELABLES : 17 au 23 Novembre 2008 Après l’examen par l’Assemblée Nationale du projet de Loi Grenelle 1 et avant les débats au Sénat, Chantal JOUANNO, Directrice de l’ADEM E, a insisté sur l’importance des dispositions de ce texte pour les collectivités locales. La semaine des énergies renouvelables doit inciter les collectivités et le public à agir pour réduire leur empreinte énergétique. Pour les collectivités locales, un immense chantier à venir : nouvelles normes de construction des bâtiments publics, développement des transports en commun, limitation de l’automobile en centre ville … Les Echos du 6 octobre 2008

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LANGUEDOC-ROUSSILLON : RECHERCHE POUR DES BIOCARBURANTS DU FUTUR L’Etat et l’ADEME ont financé une étude sur les biocarburants : enjeux posés par la production de biocarburants issus de la biomasse et non des réserves agricoles alimentaires ; recherche sur la conversion de la biomasse en biodiesel par voie thermochimique et aussi valorisation des algues et projet d’implanter des sites pilotes dans la Région LANGUEDOC-ROUSSILLON. Localtis du 27 octobre 2008 EOLIENNES OFFSHORE : une nécessaire planification et de nombreux défis technologiques à relever S. FABREGAT fait le point sur l’état des lieux du parc éolien offshore soit 2 % du parc éolien total. En France, le Grenelle de l’Environnement préconise une multiplication par 4 des éoliennes et par 100 de la puissance installée. La France ne dis pose pas encore de zones de développement pour l’offshore, comme au Royaume -Uni et en Allemagne. Aujourd’hui aucune ferme offshore n’est raccordée au réseau public en France ; il reste donc à lever de nombreuses questions pour l’avenir de cette énergie. Actu-Environnement .Com du 30/10/2008 LANCEMENT DE L’INITIATIVE PARTENARIALE POUR L’EMERGENCE DES ENERGIES MARINES Sous le sigle IPANEMA, le MEEDDAT, l’ADEME, l’IFREMER, de nombreuses régions et des industriels ont décidé de s’associer pour développer l’utilisation des énergies marines et faire émerger une filière scientifique et industrielle dans ce domaine. Il s’agit surtout de créer des sites d’essai en mer (projets sur l’’énergie des vagues SEAREV ; sur les courants marins , HARVEST ; biomasse et algues, SHAMASH ; éoliennes offshores flottantes EFEM ) Actu-Environnement .Com du 23/10/2008 de F.ROUSSEL NATURA 2000 EN MER : 76 SITES MARINS NOUVEAUX ET 24 000 km2 Lire le communiqué de presse du 5 novembre dernier annonçant la communication faite par Jean-Louis BORLOO et Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET au cours du Conseil des Ministres de ce jour. www.developpement-durable.gouv.fr

AIRE MARINE PROTEGEE : ETAT DES LIEUX dans les CANYONS de MEDITERRANEE Un recensement des habitats et des espèces dans les canyons au large des côtes françaises, entre 50 et 200 m de profondeur, va être effectué dans le cadre de son programme d’amélioration de la connaissance du milieu marin Actu-Environnement .Com du 30/10/2008 PROJET DE PARC NATUREL MARIN DES TROIS ESTUAIRES : la SOMME, l’AUTHIE et la CANCHE Des réunions ont lieu actuellement pour évaluer l’opportunité de la création de ce parc marin et les responsables d’associations ont été invités à se joindre aux élus pour débattre de ce projet. La presse locale s’est fait l’écho des débats animés par des administrateurs de l’ANEL, Jean-François RAPIN, maire de MERLIMONT et conseiller régional du NORD PAS DE CALAIS et par Jérôme BIGNON, député de la Somme. LA LOI SUR LA RESPONSABILITE ENVIRONNEMENTALE A ETE PUBLIEE

La loi , adoptée très tardivement, transpose en droit national la directive européenne sur les sanctions pénales en cas de pollution maritime, donnant un contenu au principe « pollueur/payeur ». J.O du 2 août 2008.

PORTS TRANSPORTS PLAISANCE

LA REFORME PORTUAIRE ADOPTEE et les DECRETS PUBLIES La loi portant réforme portuaire, publiée au JO du 4 juillet 2008, a fixé les dispositions réglementaires relatives au statut des grands ports maritimes (ex ports Autonomes) MARSEILLE, LE HAVRE, LA ROCHELLE, BORDEAUX, NANTES, SAINT-NAZAIRE et DUNKERQUE. Elle a institué un conseil de surveillance et un directoire qui se substituent à l'unique conseil d'administration dans le but de dissocier les missions de contrôle et de gestion. Les décrets du 9 octobre 2008 en précis ent la composition et le fonctionnement . La représentation des collectivités y est accrue. Site du ministère et www.legifrance.gouv.fr et LOCALTIS.info du 13 octobre 2008

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PLAISANCE : l’appel à projets pour financer des études de faisabilité

Après la mission confiée à Yves GAUTHIER pour le recensement des projets portuaires (état d’avancement et faisabilité), le Premier ministre, François FILLON, avait annoncé lors de la séance du CNL du 31 Janvier 2008, un appel à projets exemplaires . Catherine CHABAUD, avec Olivier MORNET, de la Direction des Affaires Maritimes, ont pris la relève d’Yves GAUTHIER, pour rencontrer les fédérations nautiques, les élus, les directeurs de ports et tous les acteurs concernés, en vue de rédiger un appel à projets qui permettra de sélectionner les projets s’inscrivant dans des démarches environnementales innovantes et de financer les études de faisabilité. CONSEIL SUPERIEUR DE LA NAVIGATION DE PLAISANCE ET DES SPORTS NAUTIQUES Antoine PICHON, succède à Vianney SEVAISTRE, comme Secrétaire Général du Conseil Supérieur de la Navigation de Plaisance et des Sports Nautiques, auprès de Gérard d’ABOVILLE. LES SABLES d’OLONNE : DEPART du VENDEE GLOBE Les trente bateaux du Vendée Globe sont partis , le 9 novembre 2008, pour près de trois mois de course en solitaire. Une sixième édition de cette course qui n’a lieu que tous les 4 ans. 28 hommes, 2 femmes, de sept nationalités, 17 skippers français seront au départ . Vingt bateaux neufs, soit 66% de la flotte, ont été spécialement construits pour cette édition, les dix autres bateaux de la génération 2004 ayant été revus de fond en comble. JDD, 9 novembre 2008

UNION POUR LA MEDITERRANEE : PARIS , MARSEILLE Réunis le 13 Juillet 2008 à PARIS, la quarantaine de chefs d’Etat et de gouvernement ont prévu de relancer plusieurs grands projets dont la dépollution des eaux et la création d’autoroutes maritimes . La conférence ministérielle de Marseille , les 3 et 4 novembre, a abouti à un accord global concrétisant l’ambition d’un partenariat renforcé autour de la Méditerranée, exprimée à Paris le 13 juillet par le sommet des chefs d’Etat et de gouvernement Cette Union prend le relais du processus de Barcelone, pacte liant l’Europe aux pays riverains de la Méditerranée mis sur pied en 1995. BARCELONE accueillera le siège de cette Union. www.diplomatie.gouv.fr

EUROPE : la COMMISSION LANCE UNE ETUDE SUR LIMPACT DU TOURISME DANS LES PORTS ec.europa.eu/martimeaffairs/

PECHE

OSTREICULTURE : un été 2008 difficile

Après la pêche et les manifestations contre la hausse des prix du gazole, l’ostréiculture a connu un été sévère avec la surmortalité inexpliquée touchant les jeunes huîtres élevées sur les côtes françaises . Un coup dur pour les 3 750 entreprises nationales du secteur. La France, leader en élevage avec une production de 126 000 tonnes d’huîtres creuses a été touchée par cette crise. Nombreux articles publiés sur le sujet dans les Echos, Le Monde et du journal le marin.

L’INTERDICTION DE LA PECHE AU THON ROUGE SUSCITE LA COLERE

Lors du Forum BIOMARINE, à MARSEILLE, Joel BORG, le commissaire européen à la pêche et aux affaires maritimes, a estimé qu'il fallait prendre des "mesures fermes" pour diminuer les capacités de pêche au thon rouge, afin d'en éviter la disparition. (Le ministre de la Pêche, Michel BARNIER, avait saisi le Conseil des ministres de l'Union européenne pour contester cette interdiction). Lire aussi son discours sur le site ec.europa.eu/maritimeaffairs/faq

BOULOGNE SUR MER FETE LE HARENG les 22 et 23 NOVEMBRE 2008

Après FECAMP, c’est au tour de BOULOGNE SUR MER de célébrer avec joie La Fête du Hareng. Cette manifestation, sur le quai Gambetta, attire chaque année plus de 10.000 visiteurs fidèles aux traditions maritimes et à la convivialité des fêtes populaires. La ville, l’office du tourisme et les entreprises soutiennent l’opération destinée à valoriser ce produit de la pêche locale. Renseignements Office de Tourisme 03.21.10.88.10.

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TOURISME ET CULTURE

Les associations nationales d’élus des communes touristiques (ANMSCCT) et celle des élus de montagne (ANEM) ont tenu leurs Congrès annuels, relayant les préoccupations liées aux conséquences des changements climatiques sur la fréquentation touristique et les difficultés financières qu’elles rencontrent .www.communes-touristiques.net et www.anem.org A noter la publication du décret réformant le classement des communes touristiques au JO du 2 septembre 2008. Il fera l’objet d’un forum, ouvert à tous les élus, dans le cadre du CONGRES DES MAIRES DE FRANCE , le MARDI 25 NOVEMBRE , à 11 H, SALON EUROPE, PORTE de VERSAILLES, à PARIS. Les Assisses du Tourisme OUTRE MER , le 21 NOVEMBRE à PARIS Le secrétaire d’Etat à l’Outre-mer Yves JEGO, a dit son intention de faire du tourisme "l’un des quatre axes forts de développement économique des territoires d’outre-mer", avec l’agriculture, la pêche et les nouvelles technologies. Il proposera à cette occasion la création d’un G.I.E (groupement d’intérêt économique) des acteurs du tourisme de tous les territoires d’outre-mer et d’un site internet de commercialisation "de nos îles". Site du ministère de l’Economie et des Finances isabelle .richard@outre-mer ;gouv.frr CONCESSIONS DE PLAGE : UNE MISSION d’EVALUATION SUR LES PLAGES La mission d’Inspection diligentée par les ministres pour aller apprécier les difficultés d’application du décret « concessions de plages de 2006 » , a fait le tour des sites touristiques et a effectué de nombreuses visites et rencontres d’élus et de professionnels du tourisme comme on peut le lire dans la presse locale. Les élus les plus concernés attendent les conclusions du rapport . Var matin, 21 août 2008, p. 3 ALBERT MARQUET au Musée de la MARINE à PARIS

L’exposition présente les itinéraires maritimes de ce grand voyageur. A voir tous les jours de 10 h à 18 h, jusqu'au 2 février 2009

Musée de la Marine, place du TROCADERO , à PARIS

AGENDA

17 NOVEMBRE /21 NOVEMBRE : Semaine des ENERGIES RENOUVELABLES, du bâtiment et de la maitrise de l’énergie 17 novembre 21 novembre. CNIT de la Défense. 24 NOVEMBRE 2008 : JOURNEE des ELUS de l’Outre-Mer à la MAIRIE de PARIS CA de l’ANEL le 26 NOVEMBRE, de 14 h 30 à 17 h 30 , à PARIS 25 au 27 NOVEMBRE : CONGRES AMF, Porte de VERSAILLES à PARIS 28 NOVEMBRE, à l’Hôtel de Région de ROUEN : séminaire interrégional sur les pollutions marines et le littoral, organisé par le Conservatoire du littoral et les Régions Haute-Normandie et Basse-Normandie 2 et 3 DEC EMBRE : LE HAVRE les 4 èmes Assises de l’économie de la mer organisées par les ECHOS et le MARIN aux Docks du HAVRE contact www.lesechos-conferences.fr 4 DECEMBRE : Commission Permanente du CNL à la DIACT , de 10 H à 13 H 5 au 14 DECEMBRE : Salon Nautique de PARIS , porte de VERSAILLES 18 et 19 décembre : la gestion intégrée des zones côtières en Méditerranée à NICE 18 et 19 décembre à AGADIR, Assises de la Coopération Décentralisée maroco-française

(contact e-mail : regions.de.france @arf-regions.org