Institut national de santé publique du Québec

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Montréal (Québec) H2J3GB

Tél.: (514) 597-0606

GUIDE D'ÉLABORATION

D'UN PROFIL ENVIRONNEMENTAL

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émis par:

Claudine Léonard Environnementaliste

Bureau Régional en Santé Environnementale Juillet 1989

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T A B L E D E S M A T I E R E S

Introduction: Le profil environnemental 1

Le plan de travail proposé pour

l'élaboration d'un profil environnemental 3

Méthodologie 11

Les banques de données 12

Obtention des données 15

Documents de référence 17

Conclusion . . 22

PROFIL ENVIRONNEMENTAL

C'est dans le cadre du projet ''Profil - Évalua-tion de risques'' que le Bureau régional en santé environnementale présente un guide d'élaboration d'un profil environnemental.

Ce guide a pour objectif l'identification des principales informations qui pourraient être contenues dans un profil de même que les banques de données ou encore les références bibliographiques qui pourraient aider les DSC à élaborer rapidement le profil environ-nemental de leur territoire. Ce guide a été préparé à partir de la consultation des documents de réflexion en santé environnementale, des différents profils ou inventaires des risques environnementaux déjà réalisés par les DSC. Ces documents comportent des particu-liarités liées au type de territoire (milieu urbain, rural), aux objectifs spécifiques ayant guidés la réalisation des documents, de même qu'au type d'exper-tise de chaque DSC. Cependant, tous ces documents visent un objectif commun: une meilleure connaissance des aspects humains et physiques du territoire de même que des phénomènes naturels et des activités humaines qui peuvent affecter la qualité de l'environnement et présenter un risque pour la santé humaine.

L'élaboration d'un prof il environnemental peut permettre aux DSC, d'une part l'identification du contexte environnemental (air, eau, sol, aliments, bruit) et des populations pouvant être affectées par

des problèmes environnementaux et d'autre part mettre en relief certains facteurs de risques environnemen-taux. Ainsi, un profil environnemental faisant ressor-tir clairement ces deux aspects est un outil utile qui peut certainement aider les DSC à déterminer des pistes de recherches ou d'interventions prioritaires en santé environnementale sur leur territoire. Les données collectées par chacun des DSC vont également contribuer à l'élaboration du profil régional. Cet exercice facilitera l'identification des problématiques de santé environnementale à l'échelle régionale.

Dans cette première étape, le BRSE (Bureau ré-gional en santé environnementale) suggère l'utilisation d'une approche beaucoup plus qualitative que quantita-tive pour réaliser ces profils puisqu'il s'agit de décrire un contexte environnemental et d'identifier des facteurs de risques. Ultérieurement des données quan-titatives devront être recueillies pour effectuer une évaluation plus précise des facteurs de risques envi-ronnementaux. Dans l'ensemble, les données qualita-tives et quantitatives permettront l'analyse de risques environnementaux pouvant avoir un impact sur la santé humaine.

L'intérêt de poursuivre cette démarche pour les DSC qui ont déjà réalisé l'inventaire ou le profil environnemental de leur territoire est de pouvoir tracer un portrait plus global de leur environnement en mettant en relief le contexte environnemental, les facteurs de risques et les populations pouvant être affectées.

LE PLAN DE TRAVAIL PROPOSÉ POUR L'ÉLABORATION D'UN PROFIL ENVIRONNEMENTAL

Nous identifions dans ce plan de travail les principales informations qui pourraient être contenues dans le profil environnemental que les DSC du RDSCMM auront à réaliser dans les mois à venir. Le BRSE ne s'attend pas nécessairement à retrouver toutes ces informations, la réalité humaine et physique des terri-toires des DSC déterminera le contenu spécifique des profils environnementaux. Ce plan de travail est constitué de quatre grands blocs d'informations :

1) introduction et méthodologie 2) caractérisation du territoire 3) identification des facteurs de risques

environnementaux sur le territoire 4) quaiité de 1'environnement sur le territoire

Le premier bloc d'information présente les objec-tifs et les limites d'un profil environnemental. La méthodologie identifie les outils et méthodes utilisés de même que les organismes ou personnes consultés.

Nous retrouvons dans le deuxième bloc d'informa-tions un ensemble d'éléments qui permettra une meilleure connaissance du territoire dans ses aspects humains et physiques (incluant les infrastructures). Tous ces éléments doivent définir le contexte environ-nemental du territoire.

Les informations regroupées dans le troisième bloc permettent 1'identification et la description des principaux types d'activités qui pourraient présenter des risques réels ou potentiels pour l'environnement et la santé humaine, à cela se rajoute la description de certains phénomènes naturels (inondations, glissements de terrain) qui peuvent, eux aussi, présenter des risques réels ou potentiels pour l'environnement. A ce stade, il ne s'agit pas d'évaluer le risque relié par exemple, aux activités industrielles ou autres types d'activités, mais de faire un portrait de ces activités et phénomènes qui peuvent affecter l'environnement et la santé, d'identifier et de localiser les populations impliquées. Aussi dans cet optique, il est important de fournir des informations comme le nombre d'indus-tries, les secteurs industriels représentés (ex•: agro-alimentaire, textile etc...) la grosseur des usines, la localisation des zones industrielles ou agricoles, le type de population pouvant être affectée par les ac-tivités .

Dans le quatrième bloc, on identifie les différen-tes problématiques environnementales qui peuvent cons-tituer des risques réels ou potentiels sur le terri-toire. Il s'agit donc d'identifier et de décrire les différentes sources de pollution qui pourraient avoir un impact sur l'environnement et la santé humaine et de localiser ces sources sur le territoire.

Nous proposons aussi, à la suite de ce plan, d'autres éléments qui pourraient, selon les besoins des DSC, faire parties d'un profil environnemental. Nous

insistons sur l'utilité de procéder à la cartographie de certaines données» Par exemple, les réseaux de transport routier et ferroviaire, les lignes de trans-port d'énergie (électriques) ou encore les sites de déchets dangereux ou la localisation des zones résiden-tielles, industrielles etc, pourraient être cartogra-phiées sur un fond de carte représentant le territoire du DSC et ainsi mettre en relief certaines particu-larités du territoire pouvant constituer des impacts sur l'environnement et la santé des populations (ex.: sites, les zones industrielles, etc. ).

PLAN DE TRAVAIL PROPOSÉ

INTRODUCTION:

MÉTHODOLOGIE

BLOC I

objectifs

limites d'un profil environnemental

identification des méthodes (recherche bibliographique, consul-tation, analyse de données quanti-tatives)

identification des outils utilisés (banque de données, cartes, etc.)

identification des organismes et des personnes consultés

BLOC II CARACTÉRISATION DU TERRITOIRE Milieu humain

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population (nombre, densité, répartition par âge, niveau économique, ethnie) divisions administratives (région administrative, MRC, CLSC) vocation du territoire (résidentielle, industrielle institutionnelle, etc)

Milieu biophysique

localisation géographique, superficie topographie - géomorphologie - géologie hydrographie: eaux de surface (ruisseaux, rivières lacs, fleuve, fossés agricoles)

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hydrogéologie: eaux souterraines (puits, sources commercialisées)

vents (direction) carrières/sablières utilisation du sol

Infrastructure

installations municipales et/ou privées d'approvi-sionnement en eau (puits, réseau d'aqueduc) installations municipales et/ou privées de trai-tement des eaux usées (usines de filtration, d'épu-ration) voies de transport (port, voie ferrée, réseau routier, aéroport)

lignes de transport d'énergie - postes de trans-formation d'énergie installations de traitement des déchets: domestiques - industrielles - instutionnelles (incinérateurs, usine ex.: Stablex) lieux d'enfouissement et/ou dépôts de déchets: domestiques - industriels - institutionels (sites d'enfouissement, lieux de dépôts, entrepôts etc...) installations récréatives (piscines, parcs muni-cipaux, plages, pentes de ski, arénas, centres sportifs etc).

BLOC III IDENTIFICATION DES FACTEURS DE RISQUES ENVIRONNEMENTAUX SUR LE TERRITOIRE

Les activités industrielles (portrait des activités industrielles sur le te-ritoire: nombre d'industrie, les secteurs re-présentés, leur répartition, leur grosseur, loca-lisation des industries par rapport aux quartiers résidentiels)

secteur agro-alimentaire secteur textile

- secteur des pâtes et papiers secteur pétrole et chimie secteur mines et métallurgie

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Les activités agricoles (types d'activités : culture maraichère, élevage, etc..,, nombre de ferme, pratiques agraires, uti-lisation de pesticides, gestion du fumier etc...)

Les activités municipales (toutes menaces environnementales liées au milieu urbain, par exemple le bruit, l'entretien des es-paces verts, les neiges usées, etc...)

Le milieu naturel milieu géologique milieu biologique milieu hydrique

(tous phénomènes naturels pouvant affecter l'en-vironnement et la santé humaine)

BLOC IV QUALITÉ DE L'ENVIRONNEMENT SUR LE TERRITOIRE

(description des principaux problèmes environnementaux sur le territoire: la réglementation - la nature des problèmes - description et localisation des sources de pollution, etc...)

Le sol

les sites de déchets dangereux les déchets domestiques et/ou bio-médicaux les pesticides: - leurs utilisations dans les

parcs municipaux leurs utilisations pour l'en-tretien des pelouses et des potagers leurs utilisations pour l'en-tretien des voies ferrées ou lignes électriques•

la neige usée lés anciens terrains industriels

L'air le réseau d'échantillonage de la CUM ou du MENVIQ les sources de pollution (le transport, les in-dustries , etc. ) 1'air intérieur

L'eau

les eaux naturelles (fleuve, lacs, rivières, nappe phréatique) les eaux usées l'eau potable les eaux de piscines la pêche sportive

CONCLUSION

identification des pistes d'interventions, de recherches recommandât ions

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CARTOGRAPHIE

Réalisation de cartes thématiques

Ex.: • carte du réseau routier carte de localisation des sites de déchets dangereux, des incinérateurs, des entrepôts de BPC. carte de zonage: zone industrielle

zone commerciale zone résidentielle zone récréative

carte de localisation des ressources d'urgence sur le territoire (feu - police - hôpitaux - etc)

• BIBLIOGRAPHIE i ( i i

• IDENTIFICATION DES BANQUES DE DONNÉES

• LISTE D'INTERVENANTS

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MÉTHODOLOGIE

Étant donné la diversité et la quantité des don-nées nécessaires pour l'élaboration d'un profil en-vironnemental il est indispensable d'utiliser un vaste éventail de techniques de cueillette de données. D'ailleurs, les DSC ayant déjà effectué leur profil ont employé plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.

1) enquête effectuée par le biais d'un ques-tionnaire

2) recherches bibliographiques 3) consultations de plusieurs banques de données 4) consultations de plusieurs intervenants et

chercheurs

Nous suggérons donc de consulter ces profils de manière à bien saisir l'utilité et les limites des techniques mentionnées.

Le BRSE peut participer à la collecte de certaines de ces données (milieu physique, etc.) et permettre ainsi aux DSC de consacrer plus de temps à la cueillette d'informations plus spécifiques à leur territoire (ex.: leur portrait industriel).

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LES BANQUES DE DONNEES

L'information pouvant aider les DSC à identifier les risques environnementaux et à évaluer les impacts réels ou potentiels sur l'environnement et la santé se retrouve dans de nombreuses banques de données» souvent difficiles d'accès ou encore mal connues• De plus, avant même d'utiliser des données numériques de monito-ring, il faut bien connaître dans quel contexte spéci-fique ces données ont été recueillies, de même que les objectifs qui ont guidé la cueillette de ces données.

Comme nous proposons une démarche plutôt qualita-tive que quantitative pour l'élaboration du profil, nous fournirons aux intervenants dans un premier temps, une 1iste très sommaire des banques de données qui peuvent être utiles en santé environnementale. Nous renvoyons les intervenants au document de base en santé environnementale titré: Santé environnementale au Québec. Bases théoriques et pratiques, on y retrouve toute une série de banques de données autant bibliogra-phiques que numériques.

Le Ministère de l'Environnement du Québec, de même qu'Environnement Canada possèdent quelques banques de données qui peuvent être accessibles après entente avec ces organismes. Les plus connues sont:

Environnement Canada:

NADAQUAT: banques de données de 500 stations d'échantillonages de l'eau.

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WATDOC: banques de données biblio-graphiques et numériques sur le thème de l'eau au Canada.

NATES: banques des accidents de déversements de produits toxiques depuis 1968.

CANUTEC: banque de données contenant de l'information sur quelques 60 000 produits chimiques.

Environnement Québec:

ENVIRODOQ: banque qui regroupe tous les rapports et recherche à incidences environ-nementales produits par les ministères et orga-nismes québécois•

Il existe aussi d'autres banques comme celles sur le contrôle de l'eau potable» la circulation des dé-chets dangereux, etc... Ces banques de données sont opérées par le ministère de l'environnement du Québec (MENVIQ) et il est possible de les consulter au centre de documentation du MENVIQ.

En toxicologie, nous connaissons la banque de données INFOTOX, répertoire toxicologique de la Commission de la Santé et de la Sécurité du Travail du Québec. Elle contient 5000 fiches sur des produits chimiques utilisés dans l'industrie québécoise. D'autres banques comme MEDLINE fournissent des données bibliographiques dans le domaine biomédicale• Medline est opérée par les instituts de santé du gouvernement américain et peut être accessible, entre autre, par

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le biais des centres de documentation des hôpitaux, et les bibliothèques universitaires•

Le BRSE se propose dans une étape ultérieure d'entreprendre une étude plus complète des nombreuses banques de données et d'évaluer le contenu de certaines d'entres elles.

OBTENTION DES DONNÉES 15

De manière à faciliter le travail des intervenants qui auront à élaborer le profil environnemental du DSC, le BRSE identifie quelques uns des organismes ou mi-nistères et quelques uns des documents ou des cartes qui pourraient, pour 1'obtention des données, fournir des pistes intéressantes. A ce stade, le BRSE propose d1être 1'intermédiaire auprès de certains organismes ou ministères comme la CUM ou le MENVIQ et ce, de manière à obtenir rapidement l'information.

ORGANISMES ET MINISTERES

La CUM: Direction de l'assainissement de l'àir et de l'eau La Ville de Laval: CODEL: corporation du dé-veloppement économique de Laval Les municipalités: travaux publics UPA (Union des Producteurs Agricoles) Le Ministère de l'Environnement:

assainissement des eaux milieu atmosphérique (assainissement de l'air) milieu terrestre (division des substances dan-gereuses )

Ministère de l'industrie et du commerce (aide à l'implantation industrielle) Équipes de santé au travail des DSC

CARTES ET DOCUMENTS dossier démographique et socio-sanitaire du Montréal métropolitain spécialisation des composantes ethniques, so-cio-économiques et mondiales INRS - urbanisation

. répertoire des municipalités du Québec répertoire industriel - Scott les fiches industrielles du Ministère de l'Industrie et du Commerce schéma d'aménagement de la Communauté Urbaine de Montréal

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politique sur l'élimination des neiges usées -MENVIQ politique de réhabilitation des terrains contaminés - MENVIQ santé environnementale au Québec, bases théoriques et pratiques - Pierre Gosselin quantité et composition des déchets municipaux aux Québec - Groupe Conseil Roche inventaire des lieux d'élimination de déchets dan-gereux - région 06. GERLED (Groupe d'Étude et de Restauration des lieux d'Élimination de Déchets Dangereux - MENVIQ introduction à la pollution atmosphérique - MENVIQ rapport géologique de la région de Montréal no. 152 - T.H. Clark carte géologique de Montréal carte hydrogéologique de l'île de Montréal et de 1'île Perrot la carte des régions administratives du Québec la carte des sites de déchets dangereux au Québec (Société pour Vaincre la Pollution) la carte du fleuve St-Laurent intoxiqué (Société pour Vaincre la Pollution) les cartes du schéma d'aménagement de la CUM la carte d'occupation du sol de la CUM la carte de population de 1986 de la CUM

Cette liste n'est que très partielle, vous trouve-rez à la fin de ce document, une liste bibliographique plus complète qui vous donnera un aperçu des documents de base que vous pourriez consulter dans le cadre d'une telle étude.

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DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE:

ANDRÉ, Diane, Léger, Daniel, 1987. Documentation d'ori-entation en santé environnementale: Département de santé commuautaire de l'hôpital du Sacré-Coeur de Montréal, 134 pages.

AUDET, R. , Bélanger, S., Bernatchez, B. , Levasseur, F., Perreault, C., 1982. Les pesticides chez vous. Rapport d'enquête remis à l'Association des con sommateurs du Québec inc., section Québec, Sainte-Foy, Québec, 104 pages.

AYOTTE, Pierre, 1987. Micropolluants organiques. Campagnes d'échantillonage 1986 . Gouvernement du Québec, Ministère de 1'environnement, Direction des eaux souterraines et de consommation, 144 pages.

BOLDUC, Daniel, Gosselin, Pierre; 1988: Environnement et Santé par territoire de MRC: DSC de l'hôpital de 1'Enfant-Jésus, 8 vol.

BOLDUC, Daniel, 1987. Profil des risques environne-mentaux à la santé sur le territoire du DSC de Rimouski: DSC du centre hospitalier régional de Rimouski, 132 pages.

BUREAU DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC, 1985. Le Québec statistique. édition 1985-1986, Montréal, 1190 pages.

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COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL, 1985. Schéma d'ame- ' nagement - version définitive. Service de la planification du territoire, 128 pages.

ENVIRONNEMENT CANADA, 1986. Rapport sur l'état de l'environnement au Canada. 273 pages.

ENVIRONNEMENT CANADA, 1986. Activité humaine et environnement. Un compendium de statistiques. 375 pages.

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ENVIRONNEMENT CANADA, 1985. Guide pour les déver-sements de produits dangereux. Ottawa, Service de protection de l'environnement, 74 pages.

ENVIRONNEMENT CANADA, 1984-1985. Collection Envi-ro-Guide. (série de documents sur les modes d'intervention en cas d'accident, 45 guides sur différents produits chimiques).

ENVIRONNEMENT CANADA, 1981. Les substances toxiques dans le fleuve Saint-Laurent.

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GOSSELIN, P. et al., 1986. Santé environnementale au Québec. Bases théoriques et pratiques. les pu-blications au Québec, 336 pages.

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HAY, David J. et Richard H. Sullivan éd., 1985. Mini-misation de l'impact environnemental de l'élimina-tion de la neige dans les régions urbaines. Compte rendu d'un atelier qui s'est tenu à Mon-tréal (Québec) les 11 et 12 juin 1984, Environne-ment Canada, SPE 2/UP/I, 143 pages.

KOSATSKY, Tom et al., 1988, Qualité de l'eau dans les pataugeoires publiques. 38 pages.

19

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MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT DU QUÉBEC , 1988. Poli-tique sur l'élimination des neiges usées. 15 pages•

MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT DU QUÉBEC, 1988. Poli-tique de réhabilitation des terrains contaminés. 43 pages.

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MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT DU QUÉBEC, 1985. In-ventaire des sources d'émissions atmosphériques. Direction de l'assainissement de l'air.

NANTEL, Albert J,, 1987. La santé et l'environnement, document préparé pour le bilan de l'état de l'en-vironnement, 19 pages.

PAMPALON, R., 1980, Santé et environnement. Québec, MAS, 133 pages.

PERREAULT, Gérald, 1985, Rapport annuel de la qualité de 1'air sommaire des résultats 1983-1984. CUM, Service de 1'environnement, 31 pages.

PERREAULT, Gérald, 1986. Rapport annuel de la qualité de l'air, 1984-1985. CUM, Service de l'environne-ment .

PERRON, Francine, 1988. Profil environnemental du territoire du Département de santé communautaire de Verdun. 109 pages.

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SÉGUIN, Colette, 1986. Inventaire environnemental sur le territoire du DSC de l'hôpital Charles-Lemovne; DSC de l'hôpital Charles-Lemoyne, 212 pages.

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SIMARD, G. et R. Desrosiers, 1979. Qualité des eaux souterraines du Québec. Ministère des Richesses Nautrelles du Québec, Services des eaux souterai-nes, Québec, 90 pages.

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CONCLUSION

Les profils environnementaux doivent fournir une vision d'ensemble de l'environnement et des problémati-ques qui s'y rattachent. Au delà de ces documents de base, nous devons voir les outils qui aideront les DSC à identifier certains facteurs de risques environnemen-taux nécessitant, dans des étapes ultérieures, recher-che s et intervent ions» Enfin, en identifi ant les problématiques régionales à partir des données col-ligées dans les profils locaux, le BRSE devra subsé-quemment documenter ces problématiques en vue de faire une évaluation des risques présents sur le territoire de la région métropolitaine.

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environnemental

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