1. 1. P1191-F1/4 1 INTRODUCTION LA COMPTABILIT Ce fascicule comprend : Les conseils gnraux La srie 01 NOTE AUX LVES Le devoir 1 est associ cette srie et envoyer la correction (se reporter au calendrier denvoi des devoirs dans le guide de la formation).
2. 2. 2 P1191-F1/4
3. 3. P1191-F1/4 3 CONSEILS GNRAUX Niveau L : 150 heures 12 ECTS Thmes Sens et porte de ltude Notions et contenus 1. Introduction (15 heures) 1.1. Histoire, dfinition et rle de la comptabilit Dfinir la comptabilit ; la situer dans une perspective historique ; prciser son rle social. Diversit des dfinitions. Relations comptabilit-conomie. Relations comptabilit-droit. volution des relations dans le temps. 1.2. La normalisation et la rglementa- tion comptables (PCG et IAS/IFRS) Apprcier lintrt de la normali- sation comptable, ses contraintes et ses contingences. La normalisation : dfinition, intrts et limites. Prsentation du PCG : principes comptables, nomenclature, systmes de comptes (abrg, de base, dvelopp). 2. La mthode comptable (20 heures) 2.1. Analyse des oprations en flux et stocks Flux, stocks. Compte. Dbits, crdits. 2.2. Le mcanisme de la partie double Assimiler les mcanismes consti- tutifs de la technique comptable. Le principe de la partie double et les consquences de son application. critures comptables. 2.3. Les contrles comptables Regroupement dans les comptes. Classification comptable : actif, passif ; charges, produits. tablissement dune balance. Premire approche des documents de syn- thse. 3. Analyse comptable des oprations courantes (50 heures) Les achats et ventes de biens et services (en prenant en compte les modalits de crdit et de rglement). La rmunration du personnel : composantes du bulletin de paie, comptabilisation de la paie et des taxes assises sur les salaires. Le suivi du compte banque . 3.1. Oprations avec : les clients les fournisseurs, les prestataires divers le personnel et les organismes sociaux les banques les administrations La comptabilisation de la dclaration de TVA et de limpt sur les bnfices. 3.2. Oprations dinvestissement et de placement Comprendre les techniques comp- tables de base appliques aux oprations conomiques courantes. Les immobilisations : dfinition et typologie. Lentre dimmobilisations : acquisition titre onreux et titre gratuit, immobilisations produites par lentreprise. Les valeurs mobilires de placement : acquisition, cession et perception des revenus. 3.3. Oprations de financement Les capitaux propres. Lemprunt bancaire.
4. 4. 4 INTRODUCTION LA COMPTABILIT P1191-F1/4 4. Travaux dinventaire (40 heures) 4.1. Oprations dinventaire Principes dvaluation linventaire. Inventaire intermittent et variation des stocks. Amortissements. Dprciations. Provisions. Comprendre la finalit des oprations dinventaire et leur spcificit par rapport aux oprations courantes. Ajustements de charges et de produits. Prise en compte des variations de change. Sorties dimmobilisations. 4.2. Passage dun exercice lautre Clture et rouverture des comptes. Notion daffectation du rsultat. 5. Organisation pratique de la comptabilit (10 heures) 5.1. Les pices comptables et la preuve Contraintes lgales sur ltablissement et la conservation des pices et documents comptables. Dmatrialisation des supports dinformation. 5.2. Organisation et contrles compta- bles Passer de la conception thorique et descriptive de la comptabilit ses contraintes pratiques (saisie et traitement des informations, contrles). Systme classique, systme centralisateur, comptabilits informatises. Gnralisation des traitements informatiss ; consquences sur lorganisation de la saisie et le contrle des comptes. 6. Les documents de synthse (15 heures) Placer les documents de synthse dans loptique dune politique de communication financire. Rgles gnrales dtablissement des docu- ments de synthse. Bilan, compte de rsultat, annexe. Documents lis la prvention des difficults des entreprises. Indications complmentaires Le programme se rfre aux comptes individuels et la rglementation comptable franaise en vigueur. 3. La comptabilisation des oprations prend en compte le traitement de la TVA. 3.1. Les oprations commerciales avec ltranger sont prises en compte (do lexistence de crances, dettes et rglements en devises). Les modalits de rglement tudier sont : les espces, le chque, la carte bancaire, le virement, leffet de commerce. Leffet impay nest pas au programme. Le suivi du compte Banque implique ltablissement de ltat de rapprochement mais aussi la comptabilisation des commissions et agios lis au dcouvert. 3.3. Y compris les avances et acomptes lis lacquisition des immobilisations. 4.1. On ntudiera pas les cas de limitation de la provision pour pertes de change.
5. 5. P1191-F1/4 CONSEILS GNRAUX 5 I. PLAN INDICATIF DES SRIES Srie 01. La modlisation comptable lments introductifs Situation patrimoniale et documents de synthse La mthode denregistrement comptable La normalisation et la rglementation comptables (PCG et IAS/IFRS) Lorganisation du systme comptable franais Srie 02. Analyse comptable des oprations courantes Les relations avec les clients et les fournisseurs Les relations avec le personnel et les organismes sociaux Les relations avec les administrations Les avances et acomptes sur commandes dexploitation Les oprations de trsorerie Les oprations dinvestissement, de financement et de dsinvestissement Les oprations en devises Srie 03. Travaux dinventaire Vue densemble Principes dvaluation linventaire Inventaire intermittent et variation des stocks Amortissement et dprciation des immobilisations incorporelles et corporelles Dprciation des titres et des actifs circulants Provisions pour risques et charges Provisions rglementes Rgularisation des comptes de charges et de produits Charges rpartir Rgularisation des oprations en devises Sorties dimmobilisations Srie 04. Achvement des travaux dinventaire Document de synthse Organisation pratique de la comptabilit Contraintes lgales Organisation et contrles comptables Clture et rouverture des comptes Affectation du rsultat Impt sur les socits : notions et comptabilisation tablissement des documents de synthse : bilan, compte de rsultat et annexe Documents lis la prvention des difficults des entreprises II. CONSEILS LIMINAIRES Conseils de travail La dure indicative de la formation slve 150 heures, ce qui reprsente une charge de travail non ngligeable. Pour avoir le maximum de chances de russite, il faut une forte volont, de lendurance, et respecter quelques normes de travail : commencer la formation le plus tt possible, travailler les sries ds leur rception, suivre un planning avec application, travailler les sries fond, exercices dapplication inclus,
6. 6. 6 INTRODUCTION LA COMPTABILIT P1191-F1/4 chercher rsoudre tous les devoirs et les envoyer la correction, confronter devoir et corrig, tudier les annales partir de fvrier/mars, en essayant de vous placer dans les conditions les plus proches possible de lexamen avancer, titre par titre, leur enchanement est rationnel une certaine rcursivit est ncessaire, car la prise en compte des donnes dun titre donne un clairage nouveau sur celles dveloppes en amont. Nhsitez pas faire des retours en arrire Lapprentissage de lenregistrement comptable Cet apprentissage nest pas ais. La srie propose deux mthodes : une mthode qui peut tre qualifie dintuitive dans le titre 3, une autre de type axiomatique dans le complment. Elles se compltent. Rviser la deuxime mthode avant ltude de la srie 04. Note dinformation concernant lexamen final et les devoirs Lpreuve de lUE Comptabilit fondamentale a une dure de 3 heures. Son coefficient est 1. Les sries 01 et 04 comprennent un devoir chacune, les sries 02 et 03 en proposent deux. Vous tes convis les traiter et les envoyer la correction. La dure de la recherche et de la rdaction devrait avoisiner 3-4 heures. Cependant les premiers devoirs pourront exiger plus de temps ceux dentre vous qui reprennent des tudes aprs quelques annes dinterruption. Donc, pas de dcouragement mais de la persvrance ! Conseil dachat Lachat dun extrait du Plan comptable gnral (PCG) comprenant le plan des comptes (liste intgrale des comptes) et les schmas des documents de synthse est recommand. Lutilisation de ce document est trs pratique. Le PCG tant volutif, il faut acqurir la dernire version publie. ATTENTION lexamen de ltat, seul le plan de comptes est autoris. lexamen de lIntec, mme ce document nest pas autoris ; en revanche un plan de comptes trois chiffres est annex au sujet. Noubliez pas de consulter le site Internet de lIntec : www.intec.cnam.fr Bon courage et bon travail !
7. 7. P1191-F1/4 7 Objectifs de la srie La srie 01 prsente un modle simplifi sans la TVA (Taxe sur la valeur ajoute) notamment mais fidle de la comptabilit financire franaise. la fin de ltude, le lecteur devrait tre capable : 1. davoir une vue densemble claire du systme dinformation comptable (des pices justificatives aux documents de synthse) ; 2. de comprendre lincidence dune opration de lentreprise sur le bilan dune part, sur le compte de rsultat dautre part ; 3. denregistrer au journal et dans les comptes du grand-livre des oprations simples ; 4. dtablir le bilan et le compte de rsultat partir dune balance.
8. 8. 8 P1191-F1/4
9. 9. P1191-F1/4 9 SRIE 01 PLAN DE LA SRIE LA MODLISATION COMPTABLE.................................................................................................................11 TITRE 1. LMENTS INTRODUCTIFS.................................................................................... 11 CHAPITRE 1. HISTORIQUE..........................................................................................................11 CHAPITRE 2. QUELQUES DFINITIONS..................................................................................13 Section 1. Lentreprise : quelques notions lmentaires .....................................................13 Section 2. Les transactions de lentreprise ...........................................................................13 Section 3. Dfinition de la comptabilit ...............................................................................14 Section 4. Les fonctions de la comptabilit gnrale...........................................................15 TITRE 2. SITUATION PATRIMONIALE ET DOCUMENTS DE SYNTHSE .................... 16 CHAPITRE 1. LE BILAN, PHOTOGRAPHIE COMPTABLE DU PATRIMOINE DE LENTREPRISE......................................................................................................16 Section 1. Vue densemble....................................................................................................16 Section 2. Lactif du bilan .....................................................................................................19 Section 3. Le passif du bilan .................................................................................................20 Section 4. En rsum .............................................................................................................21 CHAPITRE 2. LVOLUTION DE LA SITUATION PATRIMONIALE ET LA NOTION DE RSULTAT......................................................................................22 CHAPITRE 3. LE COMPTE DE RSULTAT, FILM DE LACTIVIT DE LENTREPRISE......................................................................................................27 Section 1. Dfinition des charges et des produits ................................................................27 Section 2. Prsentations du compte de rsultat ....................................................................29 Section 3. Lincidence des variations de stocks...................................................................30 Section 4. En rsum .............................................................................................................35 TITRE 3. LA MTHODE DENREGISTREMENT COMPTABLE......................................... 35 CHAPITRE 1. LE COMPTE ET LE PRINCIPE DE LA PARTIE DOUBLE .............................36 Section 1. Premire approche du compte .............................................................................36 Section 2. Introduction au principe de la partie double.......................................................37 CHAPITRE 2. LANALYSE EMPLOIS RESSOURCES..........................................................38 Section 1. Emplois et ressources...........................................................................................38 Section 2. Le fonctionnement des comptes..........................................................................42 Section 3. En rsum .............................................................................................................46 TITRE 4. LA NORMALISATION ET LA RGLEMENTATION COMPTABLES (PCG et IAS/IFRS) ........................................................................................................ 49 CHAPITRE 1. LLABORATION DES NORMES COMPTABLES .........................................50 Section 1. Dfinition de la norme comptable.......................................................................50 Section 2. La normalisation franaise...................................................................................50 Section 3. La normalisation comptable internationale ........................................................53 Section 4. Les textes fondamentaux......................................................................................55
10. 10. 10 INTRODUCTION LA COMPTABILIT P1191-F1/4 CHAPITRE 2. OBJECTIF ET PRINCIPES COMPTABLES APPLICABLES EN FRANCE...58 Section 1. Lobjectif dimage fidle .....................................................................................58 Section 2. Les principes comptables.....................................................................................59 CHAPITRE 3. LA CONVERGENCE DU PLAN COMPTABLE GNRAL AVEC LE RFRENTIEL IFRS .............................................................................................62 Section 1. Les volutions du cadre de la comptabilit financire en France......................62 Section 2. Les modalits de convergence.............................................................................64 Section 3. Les difficults de la convergence (ou problmes poss par la convergence) .........................................................................................................64 Section 4. La poursuite de la convergence dans lavenir ....................................................65 TITRE 5. LORGANISATION DU SYSTME COMPTABLE FRANAIS........................... 66 CHAPITRE 1. LES DOCUMENTS OBLIGATOIRES .................................................................66 Section 1. Les pices justificatives .......................................................................................66 Section 2. Les livres comptables obligatoires ......................................................................67 CHAPITRE 2. LE PLAN DES COMPTES.....................................................................................68 Section 1. Les classes.............................................................................................................69 Section 2. Le cadre comptable ..............................................................................................69 Section 3. La codification des comptes ................................................................................71 CHAPITRE 3. LES SYSTMES DORGANISATION DE LA COMPTABILIT ...................79 Section 1. Un document non obligatoire mais essentiel : la balance..................................79 Section 2. Le systme comptable classique..........................................................................82 Section 3. Le systme centralisateur.....................................................................................83 COMPLMENT : PRSENTATION DUNE MTHODE DAPPRENTISSAGE DE LENREGISTREMENT COMPTABLE DE TYPE AXIOMATIQUE (alternative possible celle propose dans le titre 3) ................................................100 CHAPITRE 1. ANALYSE DES TYPES DOPRATIONS RALISES PAR LENTREPRISE (ANALYSE EN VUE DE LENREGISTREMENT COMPTABLE) ......................................................................................................100 Section 1. Typologie des oprations ralises par une entreprise.....................................100 Section 2. Schma gnral : le circuit de lentreprise (premire approche).....................102 CHAPITRE 2. LES FLUX .............................................................................................................103 Section 1. Dfinition (rappel)..............................................................................................103 Section 2. Typologie des flux..............................................................................................103 Section 3. Notions de ressources et demplois...................................................................105 Section 4. Le mcanisme de la partie double (rappel).......................................................106 CHAPITRE 3. LENREGISTREMENT COMPTABLE DES FLUX ........................................106 Section 1. Rgles de fonctionnement dun compte............................................................106 Section 2. La correspondance entre les types doprations, la nature des flux et les comptes ...............................................................................................................107 Section 3. Complments......................................................................................................107 Section 4. Exemple dapplication corrig ..........................................................................109
11. 11. P1191-F1/4 SRIE 01 11 LA MODLISATION COMPTABLE TITRE 1. LMENTS INTRODUCTIFS CHAPITRE 1. HISTORIQUE La comptabilit est, dans sa forme la plus simple, la plus ancienne des techniques de gestion. Elle assurait, ds la prhistoire, une fonction de comptage (recensement des ttes de troupeaux, des sacs de grains, etc.) et de mmorisation. La prhistoire Des os du palolithique (poque remontant plus de 12 000 ans) recouverts dentailles semblent tre les tmoignages les plus anciens de comptages . La priode antique ou protohistorique Vers 4000 av. J.-C., les scribes chaldens notaient dans la terre glaise les donnes portant sur les changes commerciaux et les ventes de terrains. Les critures dcrivaient les objets des transactions et les quantits changes. Les archologues ont galement dcouvert des traces avres denregistrements comptables dans les civilisations gyptienne, sumrienne, inca... Certains spcialistes tiennent ces dcouvertes pour les premiers tmoignages dune comptabilit lmentaire ; dautres, arguant du fait quil ny a pas vraiment valuation mais simple dnombrement, affirment quil sagit en fait de statistiques. De lAntiquit la Renaissance Laccroissement des changes sous-tendu par lusage de la monnaie a gnr des besoins croissants dinformation et entran le dveloppement de la comptabilit. La comptabilit romaine est probablement une des formes les plus anciennes de comptabilit de caisse partie simple dont lobjet est la valorisation et le contrle du patrimoine du pater familias entre le moment de son entre en possession de lhritage et celui de son dcs. Les armateurs vnitiens ou gnois pratiquaient une forme de commerce maritime qui consistait envoyer vers lOrient des navires chargs de marchandises. Au dpart taient enregistres les sorties de fonds ncessaires lachat du bateau et du fret de dpart. Dans le cas favorable du retour dun bateau (les pertes maritimes dues aux temptes, aux faits de guerre ou aux actes de pirateries taient trs frquentes), le marchand enregistrait la recette tire de la vente de la cargaison et de la revente du navire. Dans ce genre dactivit florissante mais aussi trs risque, le rsultat tait connu voyage par voyage, par diffrence entre les recettes et les dpenses. La comptabilit moderne (comptabilit en partie double) est apparue en Italie du Nord, entre le Xe et le XVe sicles. la fin du Moyen ge, les conditions taient propices au dveloppement de lconomie et des changes terrestres. De grandes foires se tenaient le long des axes dchange du nord de lAllemagne au nord de lItalie en passant par la France (foire de Troyes par exemple). Le crdit sest dvelopp aussi, do la ncessit de tenir des comptes de tiers : cranciers et dbiteurs. La comptabilit de caisse ntant pas adapte, la prise en compte du nouveau besoin dinformation a entran lmergence
12. 12. 12 INTRODUCTION LA COMPTABILIT P1191-F1/4 dune comptabilit partie double. La relative rgularit dans le temps de lactivit appelait une mesure priodique du rsultat, et non pas au coup par coup. Dans un trait darithmtique1, publi en 1494 par le moine franciscain Luca Pacioli, figure un Trait de comptes et des critures qui constitue une description complte de la mthode partie double. En 1673, une ordonnance de Colbert impose aux commerants de dresser un inventaire au minimum tous les deux ans, la tenue de livres de comptes, et institue les rgles de forme indispensables pour que les livres comptables puissent tre admis par les juges comme moyens de preuve. Les temps modernes : du XVIIIe sicle nos jours La cration de grandes compagnies commerciales au XVIIIe sicle, puis celle de grandes entreprises industrielles et de transport ferroviaire au cours du XIXe sicle ont suscit un dveloppement de loutil comptable. Les grandes entreprises ont pris lhabitude de mesurer et danalyser intervalles rapprochs leur patrimoine et leur rsultat, notamment en raison de lobligation dinformer priodiquement leurs actionnaires sur leur gestion. La comptabilit analytique a fait son apparition dans la seconde moiti du XIXe sicle, car les entreprises industrielles prouvaient le besoin de connatre leurs cots de production. Durant cette priode, les pouvoirs publics ont dict des textes fondamentaux : Code de commerce promulgu par Napolon Ier en 1807, Loi sur les socits commerciales du 24 juillet 1867 (rforme par la loi du 24 juillet 1966), puis par la loi sur les nouvelles rgulations conomiques (loi NRE n 2001-420 du 15 mai 2001). Au cours de la seconde moiti du XXe sicle, la comptabilit entre en force dans le monde agricole. La fin du XXe sicle est marque par lmergence de comptabilits non commerciales et la rforme de la comptabilit des communes. Le dveloppement extraordinaire de linformatique depuis les annes 1980 est un fait marquant. En effet, le couple ordinateur-logiciels constitue un outil technique dont la puissance saccrot de manire vertigineuse. Son impact sur le travail du comptable et lvolution des mtiers de la comptabilit est trs fort. Les possibilits offertes par les bases de donnes stimulent la rflexion au niveau conceptuel. Linstitutionnalisation et la normalisation sont des faits qui marquent fortement lvolution de la comptabilit depuis le milieu du XXe sicle. Dans la plupart des pays, les comptabilits sont normalises, linitiative des pouvoirs publics ou de la profession elle-mme. Des instances de normalisation internationales proposent aussi des normes. Cette normalisation soumet les entreprises un cadre uniforme de tenue des comptabilits et leur impose la communication des informations sous une forme normalise. Le premier Plan comptable franais a t publi en 1947, puis rvis en 1957. En juin 1979, le ministre de lconomie a publi un projet de plan comptable rvis labor par le Conseil national de la comptabilit. Ce projet conforme la 4e directive de la Communaut europenne a t approuv par le ministre de lconomie et des Finances par arrt du 27 aot 1982. Il a t appliqu aux exercices ouverts en 1984. Ce plan a fait lobjet dune refonte dite droit quasi constant en 1999. Il est devenu texte rglementaire, applicable immdiatement par son homologation par arrt ministriel du 22 juin 1999. Depuis 2002, le Plan comptable franais intgre progressivement les normes internationales2 de lIASB3. Ce bref historique met en lumire le caractre volutif de la comptabilit, qui sadapte sans cesse aux besoins dinformation des organisations (entreprises, associations, organismes publics) et aux volutions de lenvironnement conomique et social. 1 Summa de arithmetica, geometria, proportioni et proportionalit. 2 Normes IFRS (International Financial Reporting Standards) : normes dinformation financire internationales. 3 International Accounting Standards Board : Conseil des normes comptables internationales.
13. 13. P1191-F1/4 SRIE 01 13 CHAPITRE 2. QUELQUES DFINITIONS Mme si toutes les organisations sont concernes par les besoins dinformation (tat, collectivit locale, association, mnages, entreprises...), les besoins des entreprises seront privilgis dans ce cours. Notre entit conomique de rfrence sera donc lentreprise, mme si la plupart des dveloppements pourraient tre gnraliss dautres formes dorganisations. Section 1. Lentreprise : quelques notions lmentaires Lentreprise peut tre dfinie comme une unit conomique et juridique combinant divers facteurs de production (capital, travail, matires), afin de produire des biens et des services marchands (destins tre vendus sur un march), dans le but de raliser un bnfice (ou profit). Lentreprise peut appartenir un propritaire unique (entreprise individuelle), plusieurs associs (socits commerciales), ltat (entreprises publiques) ou ses adhrents ou salaris (coopratives). Sur cette approche juridique de lentreprise, nous vous renvoyons au cours de droit des entreprises. Pour prciser la notion dentreprise, diffrentes approches complmentaires peuvent tre retenues : lapproche conomique et sociale, lapproche thorique (thorie des organisations) et lapproche systme (thorie gnrale des systmes). Sur ces aspects, nous vous renvoyons aux cours dconomie (UE 05), de management (UE 07), systmes dinformation (UE 08) ou des ouvrages traitant de notions fondamentales de gestion dentreprise. Section 2. Les transactions de lentreprise La comptabilit a pour objet de mmoriser (enregistrer) les transactions nes des relations dchanges entre lentreprise et ses diffrents partenaires, internes et externes. Les transactions prennent la forme de flux rels de biens et de services (flux matriels et immatriels) et de flux montaires. Entreprise Marchs financiers et apporteurs de capitaux (actionnaires, banques,...) Marchs de matires premires, d'approvisionnements, de services,... (Fournisseurs) Marchs de produits finis, de services (Clients) Marchs des biens d'quipement March du travail tat Transactions internes Flux de financement Flux d'investissements Flux d'exploitation Flux d'exploitation Flux d'exploitation Flux montaires Flux rels Figure 1 : Les transactions de lentreprise Lobjectif est de proposer une modlisation de lentreprise permettant de fournir des images comptables de la ralit.
14. 14. 14 INTRODUCTION LA COMPTABILIT P1191-F1/4 Section 3. Dfinition de la comptabilit I. Dfinition du Plan comptable gnral1 La comptabilit est un systme dorganisation de linformation financire permettant : de saisir, classer, enregistrer des donnes de base chiffres, et prsenter des tats refltant une image fidle du patrimoine, de la situation financire et du rsultat de lentit la date de clture. La comptabilit permet deffectuer des comparaisons priodiques et dapprcier lvolution de lentit dans une perspective de continuit dactivit. PCG, art. 120-1 QUELQUES REMARQUES La volont de garantir la qualit, la clart et lhomognit de linformation comptable justifie la mise en place de la normalisation comptable. Les tats auxquels se rfre la dfinition du PCG sont appels les documents de synthse ; ce sont des documents normaliss obligatoires, qui comprennent le bilan, le compte de rsultat et lannexe. La comptabilit constitue un systme dinformation spcifique, qui traite une information particulire : linformation financire (de linformation exprime en units montaires). Elle porte donc en priorit sur des lments quantifiables en monnaie. II. Systme dinformation comptable Un systme dinformation peut tre dfini comme un ensemble dlments (matriels, logiciels, personnels) permettant dacqurir, traiter, mmoriser, communiquer des informations dans le but dassister les tres humains dans les fonctions dexcution, de gestion et de prise de dcision. C. HOARAU Comptabilit et management, Foucher, 20022 Le systme comptable est une modlisation, une construction humaine visant reprsenter une organisation vivante et complexe ; en ce sens, la comptabilit est un systme de reprsentation des flux. Le systme comptable fournit une information spcifique, adapte aux besoins divers de ses utilisateurs ; linformation communique constitue un lment essentiel pour les personnes amenes prendre des dcisions de gestion au sein de lorganisation. La dfinition de C. Grenier et de J. Bonnebouche illustre bien cette conception du systme dinformation comptable : La comptabilit est un systme dinformation spcifique qui traite, avec des mthodes qui lui sont propres, de linformation exprime en monnaie. 1 Le Plan comptable gnral (PCG) est un ouvrage de rfrence en droit comptable. Il sera prsent plus en dtail dans le titre 4 de la srie. 2 Troisime dition : 2006.
15. 15. P1191-F1/4 SRIE 01 15 Elle a deux rles essentiels : fournir une reprsentation structure des richesses dune entit conomique, construire des informations (des agrgats) rpondant des besoins de gestion, donc refltant des concepts utiles la connaissance et laction dans le domaine conomique . C. GRENIER et J. BONNEBOUCHE Systme dinformation comptable, Foucher, 1998 La comptabilit doit permettre de fournir une information financire diversifie, adapte aux besoins spcifiques des diffrents utilisateurs. La diversit des attentes dinformation a conduit distinguer deux types de comptabilit : la comptabilit financire, qui a un caractre obligatoire, et la comptabilit de gestion (ou analytique), facultative. III. Comptabilit financire et comptabilit de gestion La comptabilit financire a pour vocation denregistrer les transactions des organisations, principalement les entreprises, avec leur environnement, afin de dterminer priodiquement sous forme synthtique leur situation patrimoniale et financire ainsi que le rsultat global de leurs oprations. De nature rtrospective, la comptabilit financire, qui joue un rle principal dans linformation des tiers, est rglemente et audite dans la plupart des pays. La comptabilit de gestion est un outil daide la prise de dcision des responsables dans lentreprise. De faon rsume, on peut dcliner dans une triple direction linformation quelle fournit : analyse globale de lactivit, analyse des produits et des segments dactivit et analyse des units organisationnelles (division, branche, dpartement, service...). Elle a ainsi notamment pour objet de calculer les cots et dterminer les marges ainsi que le rsultat analytique par type de produit ou activit. Outre cette fonction de suivi des rsultats, la comptabilit de gestion fournit linformation ncessaire llaboration des budgets prvisionnels et lactualisation des indicateurs de gestion des tableaux de bord des dirigeants. la diffrence de la comptabilit financire, les informations quelle produit ne font pas lobjet de rglementations ou de normalisations ni daudit lgal, et leur diffusion externe est trs limite. La divulgation publique dinformations que lentreprise utilise pour le pilotage de ses activits pourrait bnficier ses concurrents et par l mme lui tre nuisible. C. HOARAU, Comptabilit et management, Foucher, 2002 Section 4. Les fonctions de la comptabilit gnrale Le rle de la comptabilit est de fournir des informations quantifies sur lactivit de lentreprise et sa situation financire. Les chiffres comptables sont indispensables la gestion de lentreprise. Ils sont aussi utiliss lextrieur par des personnes ou organismes qui cherchent connatre la situation de lentreprise pour diffrentes raisons.
16. 16. 16 INTRODUCTION LA COMPTABILIT P1191-F1/4 SERVICES DE LENTREPRISE DESTINATAIRES DINFORMATIONS LABORES ENTITS EXTRIEURES Tiers En vue de la prparation des Administration fiscale dcisions Banquiers Fournisseurs RENDRE COMPTE Clients stratgiques COB de gestion aux propritaires Greffe du tribunal de commerce courantes aux salaris CCE, CE Banque de France etc. AMF : Autorit des marchs financiers, autrefois commission des oprations de bourse. Cet organisme est charg de la rglementation et de la surveillance des bourses de valeurs en France. TITRE 2. SITUATION PATRIMONIALE ET DOCUMENTS DE SYNTHSE La rglementation comptable en vigueur impose ltablissement de documents de synthse en fin dexercice comptable : le bilan, le compte de rsultat et une annexe. REMARQUE Un exercice comptable comprend 12 mois conscutifs, et ne concide pas ncessairement avec une anne civile1. Nous laisserons lannexe de ct pour linstant, et nous contenterons dune prsentation trs simplifie des deux autres documents de synthse : le bilan et le compte de rsultat. Une prsentation dtaille des trois documents de synthse sera faite dans la srie 04. CHAPITRE 1. LE BILAN, PHOTOGRAPHIE COMPTABLE DU PATRIMOINE DE LENTREPRISE Section 1. Vue densemble I. Dfinition Le bilan est un document comptable normalis qui dcrit la situation patrimoniale de lentreprise, un moment donn. Dans le langage courant, faire le bilan , cest recenser lensemble des lments dune situation donne (positifs et ngatifs) et en faire la synthse. Pour une entit conomique, il sagira de faire le point sur la valeur de ce quelle possde, ce quelle doit, etc. Lide est de proposer une reprsentation du patrimoine de lentreprise, analys sous deux aspects : les avoirs (tout ce que lentreprise possde) : du matriel, un local dont on est propritaire, de largent sur un compte bancaire, des stocks, des crances, etc. ; les ressources qui ont permis de financer ces avoirs : apports des associs, dettes, etc. 1 Une dure suprieure est autorise lors du 1er exercice ( la cration de la socit), mais un inventaire doit tre pratiqu au bout de 12 mois.
17. 17. P1191-F1/4 SRIE 01 17 Les avoirs peuvent sanalyser comme diffrentes faons dutiliser les ressources disponibles ( quoi sert largent ?). On vrifiera toujours, pour une priode donne, lgalit suivante : Somme des avoirs (Somme des emplois) = Somme des ressources Par convention, les emplois figurent dans la partie gauche du bilan (ACTIF) et les ressources dans la partie droite (PASSIF). ACTIF PASSIF Tout ce que lentreprise possde Ressources Total de lactif = Total du passif II. Illustration Thophile Le Bar et son frre Simon dcident de constituer une SARL (Socit responsabilit limite) dnomme La Mare Fraternelle qui aura pour objet le commerce de mare, le conditionnement, la vente et lexpdition en gros, demi-gros et dtail de tous les produits de la mer. Lobjet principal sera donc le ngoce de poissons frais, et la socit aura une activit purement commerciale1. REMARQUE 1 Lillustration propose constitue une approche intuitive de la comptabilit financire. REMARQUE 2 Lactivit est dite commerciale quand lentreprise achte et revend sans transformation des biens. Ces biens sont alors qualifis de marchandises. Il sagit de ngoce. Lactivit est dite industrielle quand lentreprise achte des biens quelle transforme avant de les revendre : les matires premires achetes participent llaboration de produits finis destins la vente. Cest lutilisation faite dun bien achet qui dtermine sa qualification. Dans notre exemple, La Mare Fraternelle achte des bacs de poissons au Port de pche de Lorient et les revend tels quels aux poissonneries : le poisson est une marchandise. Si La Mare Fraternelle fabriquait des plats cuisins, le poisson serait considr comme une matire premire, et les plats comme des produits finis. Les deux frres, qui viennent dhriter de leur vieil oncle dAmrique, sont en mesure de puiser 50 000 chacun dans leur pargne personnelle. En change de leur apport, les associs reoivent des parts sociales pour 50 000 chacun. La mise de fonds des associs (100 000 ) est dpose sur le compte bancaire de la SARL. Largent sur le compte bancaire est un emploi et cest lapport des associs (appel capital) qui constitue la ressource. REMARQUE 3 Selon le PCG (article 441-10) : Dans les socits, le capital reprsente la valeur nominale des actions ou des parts sociales. 1 Cette illustration est librement inspire dun jeu dinitiation la comptabilit mis au point et diffus par le GRAPFIG (Groupement de recherche en applications pdagogiques en finance et en gestion). Pour en savoir plus : www.grapfig.net
18. 18. 18 INTRODUCTION LA COMPTABILIT P1191-F1/4 Bilan douverture au 01/01 ACTIF PASSIF Compte Banque 100 000 Capital 100 000 Total ACTIF 100 000 Total PASSIF 100 000 Le capital de la SARL La Mare Fraternelle slve donc 100 000 (somme des parts sociales de Thophile et de Simon). Il correspond la valeur des apports raliss par les propritaires de lentreprise (associs dune SARL ou actionnaires dune SA). Cest une ressource apporte par des tiers (donc externe), qui naura pas tre rembourse (sauf en cas de liquidation de la socit ou de dpart dun associ). On parlera de capital individuel dans le cas dune entreprise individuelle, et de capital social dans le cas dune socit. Capital = Contrepartie des apports en nature et/ou en numraire des propritaires de lentreprise Thophile et Simon Le Bar recensent lensemble des lments ncessaires pour dmarrer leur activit : un camion : 25 000 du matriel dexploitation : 15 000 un magasin : 100 000 de largent sur un compte bancaire pour faire face aux premires dpenses : 1 000 Le total des besoins slve donc 141 000 . La somme dpose sur le compte bancaire ne couvre pas la totalit des besoins. Les associs dcident de recourir un emprunt bancaire pour complter les ressources de la socit (41 000 ). Bilan aprs emprunt ACTIF PASSIF Compte Banque 141 000 Capital 100 000 Emprunt 41 000 Total 141 000 Total 141 000 Application 1 Au cours de la premire semaine de janvier, largent disponible est utilis pour raliser les investissements ncessaires (achats du camion, du matriel et du magasin). Prsentez le bilan simplifi de La Mare Fraternelle lissue de ces oprations, en utilisant le cadre ci- dessous. (Corrig en fin chapitre.) ACTIF PASSIF Total ACTIF Total PASSIF En rsum, le bilan est un document comptable qui dcrit le patrimoine de lentreprise une date donne, en distinguant les lments actifs et passifs. Cest un document de synthse qui doit tre tabli la clture de lexercice comptable. Lgalit automatique des emplois et des ressources se traduit dans le bilan par lgalit suivante : total actif = total passif.
19. 19. P1191-F1/4 SRIE 01 19 Prcisons maintenant le contenu et la structure du bilan, en nous rfrant au dcret comptable du 29 novembre 19831. Lobjectif nest pas de proposer ici une description trs dtaille du bilan (ceci sera fait dans la srie 04) mais plutt une vision densemble, et de vous permettre de comprendre selon quels critres ce document est structur. Section 2. Lactif du bilan Dfinition du PCG 1. Un actif est un lment identifiable du patrimoine ayant une valeur conomique positive pour lentit, cest--dire un lment gnrant une ressource que lentit contrle du fait dvnements passs et dont elle attend des avantages conomiques futurs. 2. Une immobilisation corporelle est un actif physique dtenu, soit pour tre utilis dans la production ou la fourniture de biens ou de services, soit pour tre lou des tiers, soit des fins de gestion interne et dont lentit attend quil soit utilis au-del de lexercice en cours. 3. Une immobilisation incorporelle est un actif non montaire sans substance physique. 4. Un stock est un actif dtenu pour tre vendu dans le cours normal de lactivit, ou en cours de production pour une telle vente, ou destin tre consomm dans le processus de production ou de prestation de services, sous forme de matires premires ou de fournitures. PCG, art. 211-1, al. 1 4 Lavantage conomique futur reprsentatif dun actif est le potentiel qua cet actif de contribuer, directement ou indirectement, des flux nets de trsorerie au bnfice de lentit. PCG, art. 211-2, al. 1er Les actifs sont ainsi classs selon leur fonction conomique (ou destination). Les biens et les valeurs destins rester durablement dans lentreprise, dans la mesure o ils concourent son activit, constituent lactif immobilis. Dans lexemple de La Mare Fraternelle, lactif immobilis comprend le camion, le matriel et le magasin. Les lments qui participent au cycle dexploitation et sont amens se renouveler frquemment constituent lactif circulant (largent dans le cas de La Mare Fraternelle). REMARQUE Dans le cas dune activit industrielle, le cycle dexploitation comprend trois phases et peut tre schmatis ainsi (en ngligeant les stocks) : Achats de matires premires (Approvisionnement) Fabrication de produits finis (Production) Distribution de produits finis (Vente) Dans le cas dune activit commerciale, on distingue deux phases : Achats de marchandises (Approvisionnement) Distribution de marchandises (Vente) 1 Dcret 83-1020 du 29 novembre 1983, DC 9 DC 13.
20. 20. 20 INTRODUCTION LA COMPTABILIT P1191-F1/4 I. Lactif immobilis On distingue trois types dimmobilisations : Les immobilisations incorporelles sont essentiellement des lments immatriels dont lentreprise est propritaire. Elles comprennent par exemple les brevets, les licences, les logiciels, les marques, le fonds commercial, etc. Les immobilisations corporelles sont des biens matriels possds par lentreprise : terrains, constructions, matriel et outillage, mobilier, etc., dont la dure de possession prvue dpasse 1 an. Les immobilisations financires sont des avoirs caractre financier : participations dans dautres socits par exemple, ou prts consentis. II. Lactif circulant Les stocks et en-cours comprennent des lments stocks destins tre consomms (matires premires et autres approvisionnements) ou vendus (marchandises, produits finis). Les crances se composent notamment des crances clients, qui reprsentent la part non encore encaisse du chiffre daffaires ralis. Elles matrialisent les dlais de paiement accords aux clients de lentreprise (crdit client). Les Valeurs mobilires de placement (VMP) sont des titres (actions, obligations) achets des fins spculatives (placements court terme) ou dans une optique de gestion optimise de la trsorerie active. REMARQUE Les actions dtenues par lentreprise sont classes soit en immobilisations financires, soit en VMP, selon leur finalit. Les disponibilits correspondent la trsorerie active de lentreprise, cest--dire aux liquidits quelle dtient en espces (caisse) ou sur un compte bancaire (banque postale incluse). Section 3. Le passif du bilan Le passif du bilan recense lensemble des sources de financement de lentreprise, classes selon leur origine. On distinguera pour linstant deux grandes rubriques : les capitaux propres (passif interne) et les dettes (passif externe). I. Les capitaux propres Les capitaux propres sont des ressources propres lentreprise, qui appartiennent ses propritaires (exploitant individuel, associs ou actionnaires). Ce sont des sources de financement qui ont deux origines possibles ; on distingue en effet les ressources : apportes par les propritaires : le capital (origine externe) ; gnres par lactivit de lentreprise : bnfices antrieurs non distribus et mis en rserves, et rsultat de lexercice non encore affect1 (bnfice ou perte) (origine interne). REMARQUE Le rsultat de lexercice mesure la cration de richesse relative un exercice comptable. Lactivit de lentreprise peut gnrer une augmentation de richesse (bnfice) ou un appauvrissement (perte). Si lactivit de lentreprise gnre une perte, celle-ci figure avec un signe moins dans le bilan (vient en diminution des capitaux propres). 1 Le bnfice (aprs impt) de lexercice a deux affectations possibles : distribution (versement de dividendes aux actionnaires par exemple) ou mise en rserve au sein de lentreprise.
21. 21. P1191-F1/4 SRIE 01 21 II. Les dettes Les dettes sont des ressources prtes par des tiers, quil faudra rembourser. Elles constituent au sens du PCG le passif externe. Un passif est un lment du patrimoine ayant une valeur conomique ngative pour lentit, cest--dire une obligation de lentit lgard dun tiers dont il est probable ou certain quelle provoquera une sortie de ressources au bnfice de ce tiers, sans contrepartie au moins quivalente attendue de celui-ci. Lensemble de ces lments est dnomm passif externe. PCG, art. 212-1 Les dettes sont regroupes en trois catgories : emprunts et dettes assimiles : emprunts auprs des tablissements de crdit par exemple ; dettes fournisseurs : elles constituent la part non encore rgle des achats, et matrialisent les dlais de paiement accords par les fournisseurs ; autres dettes : dettes fiscales et sociales par exemple (montants ds aux organismes sociaux ou au Trsor public). REMARQUE Daprs le dcret comptable de novembre 1983 : Le passif du bilan fait apparatre successivement au moins les lments suivants : les capitaux propres, les autres fonds propres, les provisions pour risques et charges, les dettes, et les comptes de rgularisation et les carts de conversion. Dcret comptable DC 13 Section 4. En rsum Le bilan dcrit le patrimoine de lentreprise, analys en termes demplois et de ressources. En langage non comptable, on pourrait dire que les ressources montrent do vient largent de lentreprise (origine des flux), et que les emplois dcrivent la faon dont largent est utilis (destination). Voici la structure simplifie dun bilan (avant affectation du rsultat de lexercice) : ACTIF Exercice N N1 PASSIF Exercice N N1 Actif immobilis Capitaux propres Immobilisations incorporelles X X Capital X X Immobilisations corporelles X X Rserves X X Immobilisations financires X X Rsultat de lexercice (bnfice ou perte) X X Total I X X Total I X X Actif circulant Dettes Stocks X X Emprunts X X Crances clients X X Dettes fournisseurs X X VMP X X Autres dettes X X Disponibilits X X Total II X X Total II X X Total Actif X X Total Passif X X
22. 22. 22 INTRODUCTION LA COMPTABILIT P1191-F1/4 On vrifie toujours lgalit suivante : Total Actif = Total Passif Application 2 Prsentez le bilan de La Mare Fraternelle selon le modle expos ci-dessus ( lissue des oprations dinvestissement). (Corrig ci-dessous.) Corrig des applications Application 1 ACTIF PASSIF Camion 25 000 Capital 100 000 Matriel dexploitation 15 000 Emprunt bancaire 41 000 Magasin 100 000 Compte Banque 1 000 Total ACTIF 141 000 Total PASSIF 141 000 Application 2 Bilan simplifi de La Mare Fraternelle au 08/01/N ACTIF PASSIF Actif immobilis Capitaux propres Immobilisations corporelles Capital 100 000 Magasin 100 000 Matriel 15 000 Camion 25 000 Total I 140 000 Total I 100 000 Actif circulant Dettes Disponibilits 1 000 Emprunts 41 000 Total II 1 000 Total II 41 000 Total Actif 141 000 Total Passif 141 000 CHAPITRE 2. LVOLUTION DE LA SITUATION PATRIMONIALE ET LA NOTION DE RSULTAT La SARL La Mare Fraternelle dmarre son activit commerciale. Elle va donc tablir des transactions avec ses diffrents partenaires, et ces changes vont modifier son patrimoine. Certaines oprations auront pour seule incidence de changer la structure du patrimoine (mutations non gnratrices de rsultat), dautres vont lui permettre de crer de la richesse. Si lactivit de lentreprise cre de la richesse, elle gnre une ressource interne supplmentaire. Cette ressource qui rsulte de lactivit sappelle le rsultat de lexercice. Au bilan, nous constaterons une augmentation de la valeur des capitaux propres.
23. 23. P1191-F1/4 SRIE 01 23 Intressons-nous aux premires oprations de La Mare Fraternelle, ralises au cours de la 2e semaine de janvier : 1. Emprunt bancaire de 7 500 , en vue de financer de nouveaux investissements. 2. Achat dune armoire frigorifique pour 8 000 , rgle au comptant. 3. Achat de 10 bacs de maquereaux pour un total de 200 , de 5 bacs de bars de ligne pour un total de 500 et de 5 bacs de soles pour un total de 600 . Le fournisseur (Port de pche de Lorient) accorde un dlai de paiement de 30 jours. Quel est limpact de ces oprations sur le patrimoine de lentreprise ? Lentreprise est-t-elle plus riche ou moins riche quavant ? Application 3 Compltez le tableau ci-dessous pour mesurer lincidence des oprations sur les postes du bilan, en rajoutant des postes si ncessaire. (Corrig en fin de chapitre.) CONSEILS MTHODOLOGIQUES Lapplication se traite selon le principe des menus droulants. Il convient de crer un tableau danalyse comprenant onze colonnes de nombres et autant de lignes que doprations proposes, y compris la cration de lentreprise et les premiers investissements. Magasin Matriel Camion Disponi- bilits Capital Emprunts Montant initial 100 000 15 000 25 000 1 000 100 000 41 000 Opration (1) Opration (2) Opration (3) Montant final Calculons le total des capitaux propres, sachant que : CP = Total de lactif Total des dettes CP = (100 000 + 23 000 + 25 000 + 500 + 1 300) (48 500 + 1 300) = 100 000 Le montant des capitaux propres est inchang par rapport au bilan douverture : lentreprise nest ni plus riche, ni moins riche quavant. Elle possde en effet plus de matriels et plus de stocks, mais moins de disponibilits et plus de dettes. Prsentez le bilan de La Mare Fraternelle lissue de cette premire semaine dactivit. Application 4 Bilan simplifi de La Mare Fraternelle au 16/01/N ACTIF PASSIF Actif immobilis Capitaux propres Total I Total I Actif circulant Dettes Total II Total II Total Actif Total Passif (Corrig en fin de chapitre.)
24. 24. 24 INTRODUCTION LA COMPTABILIT P1191-F1/4 Mme si le total du bilan a augment (149 800 141 000 = +8 800 ), la socit na pas cr de richesse. Laugmentation de lactif est finance par des ressources externes : des dettes fournisseurs (1 300 ) et un emprunt bancaire supplmentaire (7 500 ), quil faudra rembourser. SUITE DE LILLUSTRATION Les autres oprations du mois de janvier sont les suivantes : 4. Achat de sachets demballage pour 300 , rgls au comptant. 5. Ventes de 5 bacs de maquereaux pour un total de 500 , 5 bacs de bars pour un total de 1 000 et 5 bacs de soles pour un total de 1 200 ; les clients (des poissonneries et des restaurants) rglent pour moiti au comptant, le reste 30 jours. 6. Rglement dune facture dlectricit pour 200 . la fin du mois, on constate les lments suivants : 7. Il reste pour 200 de sachets non utiliss. 8. Le poisson qui reste en stock est invendable et devra tre jet (5 bacs de maquereaux). Contrairement aux oprations (1) (3), les oprations (4) (8) ont toutes une incidence en termes de cration de richesse : certaines gnrent des ressources (les ventes par exemple) et augmentent le rsultat ; dautres constituent des cots, qui viennent diminuer le rsultat. Si les oprations qui gnrent des ressources ont une valeur suprieure celles qui constituent des cots, alors on dira que le rsultat de lactivit est un bnfice (cration de richesse) ; dans le cas contraire, on parlera de perte (destruction de richesse). Nous allons donc introduire une colonne Rsultat dans notre tableau de suivi des lments du patrimoine. REMARQUE Tant que les sachets ne sont pas utiliss (consomms), ils font partie du patrimoine de lentreprise et figurent en stock dans le bilan. Ce nest qu partir du moment o ils sortent du stock pour emballer du poisson quils constituent une consommation donc un cot pour lentreprise. La valeur des sachets utiliss viendra en diminution du rsultat. Le raisonnement est similaire pour le poisson. Tant que le poisson nest pas revendu, il figure en stock dans le bilan. Ds que La Mare Fraternelle commencera vendre, il faudra sortir les bacs vendus du stock (baisse de la valeur du stock) et considrer cette sortie comme une consommation. La valeur dachat du poisson revendu constitue un cot. Pour analyser lopration (5), on procde en deux temps : (5)(a) On prlve du poisson dans le stock pour le vendre : cette sortie de stock est un cot qui vient baisser le rsultat. (5)(b) La vente du poisson gnre une ressource qui vient augmenter le rsultat. Application 5 Compltez nouveau le tableau de suivi de la situation patrimoniale, en utilisant une colonne Rsultat (pour noter laugmentation de richesse ou lappauvrissement). (Corrig en fin de chapitre.)
25. 25. P1191-F1/4 SRIE 01 25 Magasin Matriel Camion Disponibi- lits Capital Emprunts Stock poisson Stock sachets Dettes fournis- seurs Crances clients Rsultat Montant initial 100 000 23 000 25 000 500 100 000 48 500 1 300 1 300 (4) (5) (a)(1) (5) (b)(2) (6) (7) (3) (8) (4) Total 1. Rappel du cot dachat du poisson revendu : 5 bacs de maquereaux pour 100 , 5 bacs de bars pour 500 et 5 bacs de soles pour 600 . La valeur du stock diminue donc de 1 200 et ce cot vient sinscrire dans la colonne Rsultat avec un signe moins (appauvrissement). 2. Dtail du prix de vente du poisson : 5 bacs de maquereaux pour 500 , 5 bacs de bars pour 1 000 et 5 bacs de soles pour 1 200 . La ressource tire des ventes (2 700 ) vient augmenter le rsultat. Cette ressource a deux emplois : hausse des disponibilits et apparition dune crance clients. 3. Linventaire des sachets met en vidence le fait que la consommation de sachets sest leve 100 . Cette consommation vient diminuer la valeur du stock et constitue un cot qui diminue le rsultat. 4. Le poisson jet (qui a t achet 100 ) sort du stock et vient augmenter les cots. Cest une perte. Application 6 En vous aidant du tableau de suivi du patrimoine, prsentez maintenant le bilan de La Mare Fraternelle au 31/01/N. (Corrig en fin de chapitre.) Lactivit de ngoce de poisson a permis de gnrer une ressource supplmentaire slevant 1 100 . Ce bnfice figure dans les capitaux propres. Le bilan permet de rendre compte des variations de richesse (bnfice ou perte) de lentreprise, mais pas de comprendre do viennent ces variations. En effet, le bilan ne donne pas de dtail sur le bnfice de 1 100 . Dans un bilan, le rsultat apparat comme la variation des capitaux propres entre le dbut et la fin de la priode. Pour comprendre comment le rsultat se construit, un autre document de synthse est ncessaire : le compte de rsultat. Corrig des applications Application 3 Magasin Matriel Camion Disponibilits Capital Emprunts Stocks marchandises Dettes fournisseurs Montant initial 100 000 15 000 25 000 1 000 100 000 41 000 Opration (1) 7 500 7 500 Opration (2) 8 000 8 000 Opration (3) 1 300 1 300 Montant final 100 000 23 000 25 000 500 100 000 48 500 1 300 1 300
26. 26. 26 INTRODUCTION LA COMPTABILIT P1191-F1/4 Application 4 Bilan simplifi de La Mare Fraternelle au 16/01/N ACTIF PASSIF Actif immobilis Capitaux propres Immobilisations corporelles Capital 100 000 Magasin 100 000 Matriel 23 000 Camion 25 000 Total I 148 000 Total I 100 000 Actif circulant Dettes Stocks marchandises 1 300 Emprunts 48 500 Disponibilits 500 Dettes fournisseurs 1 300 Total II 1 800 Total II 49 800 Total Actif 149 800 Total Passif 149 800 Application 5 Magasin Matriel Camion Disponi- bilits Capital Emprunts Stock poisson Stock sachets Dettes fournis- seurs Crances clients Rsultat Montant initial 100 000 23 000 25 000 500 100 000 48 500 1 300 1 300 (4) 300 300 (5) (a) 1 200 1 200 (5) (b) 1 350 1 350 2 700 (6) 200 200 (7) 100 100 (8) 100 100 Total 100 000 23 000 25 000 1 350 100 000 48 500 0 200 1 300 1 350 1 100 Application 6 Bilan simplifi de La Mare Fraternelle au 31/01/N ACTIF PASSIF Actif immobilis Capitaux propres Immobilisations corporelles Capital 100 000 Magasin 100 000 Rsultat du mois (bnfice) 1 100 Matriel 23 000 Camion 25 000 Total I 148 000 Total I 101 100 Actif circulant Crances clients 1 350 Dettes Stock sachets 200 Emprunts 48 500 Disponibilits 1 350 Dettes fournisseurs 1 300 Total II 2 900 Total II 49 800 Total Actif 150 900 Total Passif 150 900
27. 27. P1191-F1/4 SRIE 01 27 CHAPITRE 3. LE COMPTE DE RSULTAT, FILM DE LACTIVIT DE LENTREPRISE Le compte de rsultat est un document normalis qui dtermine, pour une priode de temps donne (lexercice par exemple), la formation du rsultat des oprations de lentreprise. Dfinition du PCG Le compte de rsultat rcapitule les charges et les produits de lexercice, sans quil soit tenu compte de leur date de paiement ou dencaissement... PCG, art. 130-3 Section 1. Dfinition des charges et des produits I. Les produits Dfinition du PCG Les produits comprennent : les sommes ou valeurs reues ou recevoir : W en contrepartie de la fourniture par lentit de biens, travaux, services, ainsi que des avantages quelle a consentis, W en vertu dune obligation lgale existant la charge dun tiers, W exceptionnellement, sans contrepartie ; la production stocke ou dstocke au cours de lexercice ; la production immobilise ; les reprises sur amortissements, dprciations et provisions ; les transferts de charges ; le prix de cession des lments dactifs cds, sous rserve des dispositions particulires fixes larticle 332-6 pour les titres immobiliss de lactivit de portefeuille et larticle 332-9 pour les titres de placement. PCG, art. 222-1 ce stade du cours de comptabilit, il nest pas ncessaire de connatre lensemble de ces produits. Il est important en revanche de bien comprendre que les produits sont des ressources gnres par lactivit dune priode donne, qui contribuent positivement la formation du rsultat. Par exemple, le chiffre daffaires ralis par La Mare Fraternelle (ventes pour 2 700 ) est une ressource produite par lactivit du mois de janvier. Notez bien quun produit nest pas ncessairement encore encaiss : les clients de La Mare Fraternelle nont rgl que la moiti des ventes ; peu importe la date dencaissement du produit, qui peut mme tre non encaissable (reprises sur dprciations et provisions). II. Les charges Dfinition du PCG Les charges comprennent : les sommes ou valeurs verses ou verser : W en contrepartie de marchandises, approvisionnements, travaux et services consomms par lentit ainsi que des avantages qui lui ont t consentis, W en excution dune obligation lgale, W exceptionnellement, sans contrepartie ; les dotations aux amortissements, dprciations et provisions ;
28. 28. 28 INTRODUCTION LA COMPTABILIT P1191-F1/4 la valeur dentre diminue des amortissements des lments dactif cds, dtruits ou disparus, sous rserve des dispositions particulires fixes larticle 332-6 pour les titres immobiliss de lactivit de portefeuille et larticle 332-9 pour les titres de placement. PCG, art. 221-1 Les charges peuvent tre dfinies comme des consommations de biens et de services, comme des emplois dfinitifs. Elles constituent des cots gnrs par lactivit de lentreprise et contribuent ngativement la formation du rsultat de lexercice. On ne tient pas compte de la date de dcaissement de la charge (peu importe quelle soit rgle ou pas), qui peut mme tre non dcaissable (dotations aux amortissements). III. Classification des charges et des produits et dcomposition du rsultat de lexercice Le rsultat de lexercice est la diffrence entre le total des produits et le total des charges de lexercice : Rsultat de lexercice = Total des produits de lexercice Total des charges de lexercice (ressources produites) (moyens consomms) Les produits et les charges sont classs en trois catgories, selon leur nature. On distingue les lments : dexploitation : charges et produits lis lactivit normale et courante de lentit ; caractre financier : charges et produits lis aux oprations de financement et de placement (intrts par exemple) ; caractre exceptionnel : lments qui ne sont pas lis lactivit courante, non rcurrents. Le rsultat de lexercice peut ainsi se dcomposer en trois rsultats : Rsultat dexploitation = Produits dexploitation Charges dexploitation Rsultat financier = Produits financiers Charges financires Rsultat exceptionnel = Produits exceptionnels Charges exceptionnelles Les lments dexploitation et caractre financier font partie de lactivit courante de lentit, et sopposent ainsi aux lments exceptionnels qui ont un caractre non rptitif. Rsultat courant = Rsultat dexploitation + Rsultat financier Les produits et les charges de lexercice sont classs au compte de rsultat de manire faire apparatre par diffrence les lments du rsultat courant et le rsultat exceptionnel dont la ralisation nest pas lie lexploitation courante de lentreprise. Dcret comptable DC 14
29. 29. P1191-F1/4 SRIE 01 29 Section 2. Prsentations du compte de rsultat Deux prsentations sont possibles. I. Compte de rsultat en tableau Dans le compte de rsultat sous forme de tableau, les produits sont inscrits droite et les charges gauche. Si les produits sont suprieurs aux charges, le bnfice sinscrit dans la partie gauche, afin dquilibrer le tableau. Dans le cas contraire, la perte sinscrit dans la partie droite. Compte de rsultat simplifi en tableau Charges Exercice N Exercice N1 Produits Exercice N Exercice N1 Charges dexploitation X X Produits dexploitation X X Charges financires X X Produits financiers X X Charges exceptionnelles X X Produits exceptionnels X X Participation des salaris X X Impt sur les bnfices X X Total des charges X X Total des produits X X Solde crditeur (Bnfice) X X Solde dbiteur (Perte) X X Total gnral X X Total gnral X X Nous laisserons de ct pour linstant les aspects relatifs limposition du bnfice et son affectation. Les rubriques Participation des salaris et Impt sur les bnfices ne seront pas encore utilises ce stade du cours. Au sein des charges dexploitation, le compte de rsultat distingue notamment les lments suivants : Achats de marchandises. Variation des stocks de marchandises. Achats de matires premires et autres approvisionnements. Variation des stocks de matires premires et autres approvisionnements. Autres achats et charges externes. Impts, taxes et versements assimils (hors impt sur les bnfices). Salaires et traitements. Charges sociales. Dotations aux amortissements et aux provisions. Les produits dexploitation comprennent notamment les lments suivants : Ventes de marchandises. Production vendue (biens et services). Le sous-total de ces deux lments constitue le chiffre daffaires. Production stocke. Les documents de synthse seront dtaills dans la srie 04. Vous pouvez nanmoins vous rfrer ds prsent aux modles dits du systme de base pour une description plus complte1. 1 Documents joints en fin de srie.
30. 30. 30 INTRODUCTION LA COMPTABILIT P1191-F1/4 II. Compte de rsultat en liste (prsentation prfrentielle) Le compte de rsultat en liste (prsentation obligatoire dans la liasse fiscale) regroupe les charges et les produits de mme nature et permet de calculer des rsultats intermdiaires. Compte de rsultat simplifi en liste Exercice N Exercice N1 Produits dexploitation (I) Charges dexploitation (II) A. Rsultat dexploitation (I II) Produits financiers (III) Charges financires (IV) B. Rsultat financier (III IV) C. Rsultat courant (A+B) Produits exceptionnels (V) Charges exceptionnelles (VI) D. Rsultat exceptionnel (V VI) Participation des salaris (VII) Impt sur les bnfices (VIII) E. Total des produits (I+III+V) F. Total des charges (II+IV+VI) Bnfice ou perte (E F) Section 3. Lincidence des variations de stocks Lexemple de La Mare Fraternelle a permis dintroduire assez intuitivement lincidence des mouvements de stocks dans la dtermination du rsultat. Nous allons dsormais formaliser cet aspect essentiel de la comptabilit gnrale. Commenons par prciser la notion de stock. I. Notion de stock et dinventaire Un stock peut tre dfini comme une variable dajustement entre des flux entrants et des flux sortants : le stock joue un rle de tampon. Ainsi, dans une entreprise industrielle, le stock de matires premires permet dajuster le flux des achats de matires et celui des consommations de matires pour les besoins de la production. De mme, le stock de produits finis permet de rguler les flux de production dune part, de vente dautre part. Flux d'achats Flux de production Flux de ventes Stock de matires Stock de produits Figure 2 : Stocks et flux Dans lexemple de La Mare Fraternelle, nous avons suppos que la valeur du stock figurant au bilan tait ajuste au fur et mesure des mouvements dentres (achats de poisson, achats de sachets) et de sorties (ventes de poissons, consommation de sachets). Le modle sous-jacent tait celui de linventaire permanent.
31. 31. P1191-F1/4 SRIE 01 31 Faire linventaire des lments stocks consiste dterminer la quantit et la valeur de chacun deux la date dinventaire. Linventaire comptable permanent est un systme qui permet, par un suivi rgulier de tous les mouvements de stock, de connatre tout moment les existants en stocks, en quantits et en valeurs. Reprenons lexemple du stock de sachets de La Mare Fraternelle. Le stock initial tait nul, les achats se sont levs 300 et les consommations 200 . Ces mouvements sont repris dans la figure 3. Achats Consommations Sorties (200) Stock final (100) Entres (300) Stock initial (0) Figure 3 : Stock de sachets de La Mare Fraternelle Dans les cas o lentreprise ne pratique pas linventaire permanent, cest un inventaire intermittent physique (dit extracomptable) qui permet de quantifier le stock final. REMARQUE Stock final de lexercice N = Stock initial de lexercice N+1 Les rgles denregistrement des mouvements dlments stocks reposent sur une hypothse implicite dinventaire intermittent. Le poste Stock qui figure dans le bilan louverture de lexercice (qui donne la valeur du stock initial) est mis en sommeil pour toute la priode. Il ny a donc pas dajustement de ce poste en cours dexercice, contrairement ce que nous avons fait dans le tableau de suivi du patrimoine de La Mare Fraternelle. Il sera donc ncessaire, en fin de priode, de faire le point sur lexistant en stock et de reporter la valeur du stock final lactif du bilan de clture. Nous allons prciser ce point en distinguant deux types de stocks : les stocks dlments achets, dune part, et les stocks dlments fabriqus, dautre part. II. Les stocks de marchandises, de matires et dapprovisionnements A. Stocks de matires et dapprovisionnements Les achats de matires et dapprovisionnements stocks sont enregistrs en charges, dans le compte de rsultat, comme sils taient immdiatement utiliss (ils ne modifient pas la valeur du stock initial qui figure au bilan douverture). linventaire, on value le stock final en pratiquant un inventaire physique et on corrige le montant des achats figurant dans le compte de rsultat par la variation de stock, afin de mettre en vidence le cot dachat des lments consomms uniquement. En effet, seul le cot dachat des approvisionnements sortis du stock constitue une charge pour lentreprise. Reportez-vous la figure 3.
32. 32. 32 INTRODUCTION LA COMPTABILIT P1191-F1/4 On vrifiera toujours lgalit suivante en qualits et en valeurs : Stock initial + Entres = Sorties + Stock final Le cot dachat comprend le prix dachat net de toutes rductions et les frais accessoires sur achats (frais de transport, de manutention, assurance). Pour dterminer la valeur des sachets utiliss, on peut utiliser la relation suivante : Sorties = Entres + Stock initial Stock final ou Consommation de sachets = Achats de sachets + Stock initial Stock final Cot dachat des sachets utiliss en janvier = 300 + 0 100 = 200 Gnralisation Cot dachat des lments consomms = Achats + (Stock initial Stock final) Cot dachat des lments consomms = Achats + (Variation de stock) B. Stocks de marchandises Le raisonnement est similaire : connaissant la valeur des achats, celle du stock en dbut de priode et celle du stock en fin de priode, on cherche mettre en vidence la valeur des sorties du stock de marchandises : le cot dachat des marchandises vendues. La figure 4 reprend les donnes de La Mare Fraternelle. Achats Ventes Sorties (1 300) Stock final (0) Entres (1 300) Stock initial (0) Figure 4 : Stock de poisson de La Mare Fraternelle REMARQUE Dans notre exemple, les sorties correspondent du poisson revendu qui avait t achet pour 1 200 et du poisson jet (5 bacs de maquereaux) achet pour 100 . Les marchandises encore en stock font partie du patrimoine de lentreprise, seul le cot dachat des marchandises sorties du stock constitue une charge : Cot dachat du poisson vendu = Achats de poisson + Stock initial Stock final Cot dachat du poisson vendu = 1 300 + 0 0 = 1 300
33. 33. P1191-F1/4 SRIE 01 33 Gnralisation Cot dachat des marchandises vendues = Achats + (Stock initial Stock final) Cot dachat des marchandises vendues = Achats de marchandises + Variation de stock Variation de stock = Stock initial Stock final = (Stock final Stock initial) Rcapitulation : Impact sur le compte de rsultat Charges Charges dexploitation Achats de marchandises Variation de stocks (SI SF) Cot dachat des marchandises vendues Achats de matires et autres appro. Variation de stocks (SI SF) Cot dachat des approvisionnements consomms Si la variation de stock est ngative : W lentreprise a stock au cours de la priode (SF > SI) ; W cette augmentation de stock figure avec un signe moins dans le compte de rsultat ; W une part des achats na pas t consomme baisse des charges de la priode. Si la variation de stock est positive : W lentreprise a dstock au cours de la priode (SF < SI) ; W cette diminution de stock figure avec un signe plus dans le compte de rsultat ; W lentreprise a puis dans ses stocks et a donc consomm plus que ses achats de la priode hausse des charges de la priode. III. Les stocks de produits finis Le cas des produits finis est diffrent. Ce nest plus la valeur des consommations qui nous intresse, mais la valeur de la production de la priode. En effet, dans le calcul du rsultat, on prend en compte les charges gnres par lactivit de lexercice. Il semble logique de les comparer aux ressources gnres par la production de la mme priode pour dterminer le rsultat de lexercice. Le premier produit qui figure dans le compte de rsultat correspond la production vendue (chiffre daffaires gnr par les ventes de produits finis). Or rien ne dit que la production vendue au cours de lexercice corresponde la production effectivement ralise au cours de cet exercice (dite production effective) : on peut vendre des produits qui ont t fabriqus au cours dexercices prcdents et qui sont prlevs dans le stock initial ; une partie de la production peut ne pas tre coule durant lexercice et venir alimenter le stock final. Si lon se rfre la figure 5, la production effective (entres en stock) peut se calculer par la relation suivante : Production effective = Production vendue + Stock final Stock initial Production effective = Production vendue + Variation de stock
34. 34. 34 INTRODUCTION LA COMPTABILIT P1191-F1/4 Production vendueProduction effective Sorties Stock final Entres Stock initial Figure 5 : Stock de produits finis Rcapitulation : Impact sur le compte de rsultat Produits Produits dexploitation Production vendue Production stocke (SF SI) Production effective Si la variation de stock est ngative : W lentreprise a dstock au cours de la priode (SF < SI) ; W cette diminution de stock figure avec un signe moins dans le compte de rsultat ; W lentreprise a vendu plus quelle na effectivement produit, en prlevant dans ses stocks des biens fabriqus prcdemment baisse des produits de la priode. Si la variation de stock est positive : W lentreprise a stock au cours de la priode (SF > SI) ; W cette augmentation de stock figure avec un signe plus dans le compte de rsultat ; W lentreprise na pas coul toute sa production, elle a produit plus quelle na vendu hausse des produits de la priode. Application 7 Prsentez le compte de rsultat (en tableau) de La Mare Fraternelle pour le mois de janvier N. Compte de rsultat de janvier N CHARGES PRODUITS Charges dexploitation Produits dexploitation Ventes de marchandisesAchats de marchandises Variation de stock (SI SF) Achats dapprovisionnements Variation de stock (SI SF) Autres achats et charges externes Total I Total I Total des charges Total des produits Bnfice de lexercice Total gnral Total gnral (Corrig en fin de chapitre.)
35. 35. P1191-F1/4 SRIE 01 35 Section 4. En rsum Actif Passif ProduitsCharges PerteBnfice PassifActif Dettes Actif immobilis Capitaux propres Bilan au 31/12/N Bilan au 01/01/N Compte de rsultat de l'exercice NExercice comptable (12 mois) Actif circulant Figure 6 : Les documents de synthse : vue densemble REMARQUE La richesse cre au cours de lexercice (bnfice) vient augmenter la valeur des capitaux propres du bilan (une perte figurerait avec un signe ngatif dans le bilan et diminuerait ainsi les capitaux propres). Corrig de lapplication (titre 2, chapitre 3) Application 7 Compte de rsultat de janvier N CHARGES PRODUITS Charges dexploitation Produits dexploitation Achats de marchandises 1 300 Ventes de marchandises 2 700 Variation de stock (SI SF) 0 Achats dapprovisionnements 300 Variation de stock(1) 200 Autres achats et charges externes(2) 200 Total I 1 600 Total I 2 700 Total des charges 1 600 Total des produits 2 700 Bnfice de lexercice 1 100 Total gnral 2 700 Total gnral 2 700 (1) SI SF = 0 200 (2) Consommation dlectricit TITRE 3. LA MTHODE DENREGISTREMENT COMPTABLE Dans les dveloppements prcdents, les oprations de lentreprise (qui modifient la composition et la valeur de son patrimoine) ont donn lieu des ajustements directs des postes du bilan concerns. (Cf. tableau de suivi du patrimoine.) Nous allons dsormais introduire un outil plus pratique pour mmoriser et synthtiser lensemble des oprations : le compte.
36. 36. 36 INTRODUCTION LA COMPTABILIT P1191-F1/4 CHAPITRE 1. LE COMPTE ET LE PRINCIPE DE LA PARTIE DOUBLE Section 1. Premire approche du compte Le compte est la plus petite unit retenue pour le classement et lenregistrement des mouvements comptables. Les oprations sont enregistres dans les comptes dont lintitul correspond leur nature. PCG, art. 410-5 Le compte peut, dans une premire approche, tre prsent comme un tableau de suivi dun lment donn du patrimoine de lentreprise. Prenons lexemple du compte Banque de La Mare Fraternelle, qui va permettre de suivre lvolution des disponibilits de la socit. la cration de la socit, les associs Simon et Thophile Le Bar ont ouvert un compte bancaire au nom de La Mare Fraternelle sur lequel ils ont dpos 100 000 . Nous allons recenser lensemble des flux montaires en plaant, par convention, les entres montaires dans la partie gauche du tableau et les sorties dans la partie droite1. lissue de la 1re semaine de janvier, il reste 1 000 sur le compte. Application 8 Compltez le compte Banque prsent ci-dessous. (Corrig en fin de chapitre.) RAPPEL DES OPRATIONS DU MOIS DE JANVIER 1. Emprunt bancaire de 7 500 , en vue de financer des investissements. 2. Achat dune armoire frigorifique pour 8 000 , rgle au comptant. 3. Achat de maquereaux pour 200 , de bars de ligne pour 500 et de soles portions pour 600 . Le fournisseur (Port de pche de Lorient) accorde un dlai de paiement de 30 jours. 4. Achat de sachets demballage pour 300 , rgls au comptant. 5. Vente de maquereaux pour 500 , de bars pour 1 000 et de soles pour 1 200 ; les clients (des poissonneries et des restaurants) rglent pour moiti au comptant, le reste 30 jours. 6. Rglement dune facture EDF pour 200 . 7. Il reste pour 200 de sachets non utiliss. 8. Le poisson qui reste en stock est invendable et devra tre jet. Compte Banque Recettes Dpenses Avoir au 08/01 1 000 Total recettes Total dpenses Avoir au 31/01 Total gnral Total gnral 1 Cette convention peut vous paratre tonnante. Poursuivez votre lecture, nous reviendrons sur ce fonctionnement du compte Banque dans la section 2.
37. 37. P1191-F1/4 SRIE 01 37 REMARQUES Le compte Banque augmente gauche, et diminue droite. Ce type de suivi comptable (suivi des recettes et des dpenses) est qualifi de comptabilit en partie simple. Lusage dun compte pour suivre les augmentations et les diminutions de valeur est gnralisable lensemble des lments du patrimoine. Section 2. Introduction au principe de la partie double Nous allons associer chaque lment du patrimoine un compte spcifique, et enregistrer lensemble des oprations de lentreprise dans ces comptes. Pour linstant, nous noncerons le principe de la partie double ainsi : Toute opration affecte au moins deux comptes. Le mouvement inscrit gauche doit tre gal au mouvement inscrit droite. Cest une rgle fondamentale qui permet dassurer la cohrence et le contrle des enregistrements. Enregistrons selon ce principe les oprations (1) et (2) de La Mare Fraternelle. Nous allons retenir une prsentation simplifie des comptes (comptes en T). N Emprunt bancaire de 7 500 Compte Banque Compte Emprunt Avoir initial 1 000 (1) Emprunt 7 500 (1) Emprunt 7 500 Puisque la somme de 7 500 a t porte gauche du compte Banque (entre montaire), la mme somme doit tre porte droite du compte Emprunt. Vous pouvez remarquer que si le compte Banque augmente gauche, le compte Emprunt augmente quant lui droite. N Achat dune armoire frigorifique pour 8 000 , rgle au comptant Compte Banque Compte Matriel Avoir initial 1 000 (2) Achat frigo 8 000 (2) Achat frigo 8 000 (1) Emprunt 7 500 Le compte Matriel augmente gauche, comme le compte Banque. Ces deux comptes ont pour point commun de correspondre tous deux des actifs, placs gauche dans le bilan. De faon gnrale, on peut remarquer que les comptes augmentent du ct o ils sont placs dans le bilan, et diminuent en sens inverse. ACTIF (Emplois) PASSIF (Ressources) Banque Emprunt
38. 38. 38 INTRODUCTION LA COMPTABILIT P1191-F1/4 Corrig de lapplication Application 8 Compte Banque Recettes Dpenses Avoir au 08/01 1 000 (2) Achat armoire frigorifique 8 000 (1) Emprunt 7 500 (4) Achats sachets 300 (5) Ventes 1 350 (6) Facture EDF 200 Total recettes 9 850 Total dpenses 8 500 Avoir au 31/01 1 350 Total gnral 9 850 Total gnral 9 850 CHAPITRE 2. LANALYSE EMPLOIS RESSOURCES Lanalyse des oprations de lentreprise en termes demplois et de ressources constitue le fondement de la comptabilit en partie double. Cette grille de lecture guide la mthode denregistrement comptable. Section 1. Emplois et ressources Lide est la suivante : toute opration peut tre analyse comme un flux mettant en relation une ressource et un emploi (de cette ressource). Lemploi peut tre dfini comme le mode dutilisation par lentreprise des ressources dont elle dispose. Lemploi indique la destination dun flux, ce en quoi a t transforme la ressource. La ressource indique lorigine dun flux de biens (et services), ou dun flux financier. Plus gnralement elle indique la raison dtre, la justification conomique du flux1 . Origine Destination OprationRessource Emploi lorigine de tout emploi, il y a une ressource. De mme, toute ressource a un emploi. Toute ressource est utilise sous forme dinvestissement, de consommations intermdiaires, de valeur ajoute, voire de pertes si lutilisation est malheureuse. Le comptable est contraint, pour cette raison, danalyser chaque fait sous deux aspects (ressource et emploi), do lexpression comptabilit en partie double2. En langage non comptable , ceci reviendrait se poser deux questions : Do vient largent ? O va largent (comment est-il utilis) ? Prenons un exemple : achat dun matriel pour 1 000 , crdit (le fournisseur accorde un dlai de paiement). La transaction est reprsente par le schma ci-dessous : 1 Dictionnaire RF Comptable, Groupe Revue fiduciaire, 2000. 2 Dictionnaire RF Comptable, Groupe Revue fiduciaire, 2000.
39. 39. P1191-F1/4 SRIE 01 39 Dette fournisseur (1 000) Matriel (1 000) Ressource Emploi Deux lments du patrimoine de lentreprise sont affects par cette opration : nous allons crer deux comptes. Un mme compte peut tre lorigine dun flux, ou bien la destination dun flux, selon les cas. Dans lexemple ci-dessus, la dette fournisseur est une ressource (point de dpart du flux). Supposons maintenant que lentreprise rgle son fournisseur par chque. Le remboursement de la dette fournisseur est un emploi. Dette fournisseur (1 000) Banque (1 000) Emploi Ressource Dans un compte, par convention, les emplois sinscrivent gauche et les ressources droite. Nom du compte Emplois Ressources Le principe de la partie double peut dsormais tre nonc de la faon suivante. Toute opration se traduira par limputation dau moins un compte en emploi, et dau moins un compte en ressource ; on vrifiera que le total des emplois est gal au total des ressources. Enregistrons les oprations prcdentes dans les comptes en T (on supposera que la socit dispose dun avoir initial en banque gal 1 500 ). E Matriel R E Dette fournisseur R E Compte Banque R (1) 1 000 (2) 1 000 1 000 (1) Avoir 1 500 initial 1 000 (2) (1) Achat de la machine crdit (2) Remboursement de la dette Autres exemples N Vente de produits finis pour 2 000 , dont 50 % rgls au comptant. Analyse de lopration en termes demplois-ressources : Vente de PF (2 000) Banque (1 000) Ressource Emploi Crance client (1 000) Emploi La vente (ressource) gnre ici deux emplois : augmentation des disponibilits sur le compte bancaire et octroi dune crance client.
40. 40. 40 INTRODUCTION LA COMPTABILIT P1191-F1/4 Enregistrement dans les comptes : E Banque R E Vente de PF R E Crance client R 1 000 2 000 1 000 REMARQUES Total des ressources (2 000) = Total des emplois (2 000) Par souci de clart, nous navons pas repris les montants dj inscrits dans le compte Banque dans les exemples prcdents. N Achat de matires premires pour 1 000 , dont 50 % rgls au comptant. Achat de MP (1 000) Ressource Emploi Banque (500) Dette fournisseur (500) Ressource Lachat de matires (emploi) mobilise deux ressources : prlvement de disponibilits sur le compte bancaire et obtention dun crdit fournisseur. Enregistrement dans les comptes : E Banque R E Achat de MP R E Dette fournisseur R 500 1 000 500 REMARQUES Total des ressources (1 000) = Total des emplois (1 000) Les comptes Achats et Ventes augmentent du ct o ils sont placs dans le compte de rsultat. CHARGES PRODUITS Achats Ventes Application 9 Analysez les oprations de la socit Touesse en utilisant le tableau Emplois Ressources donn ci-aprs. La socit Touesse SA a t cre le 01/01/N. Les oprations du mois ont t les suivantes : 1. Apport initial des actionnaires : Apport en numraire : 5 000 dposs en banque ; Apports en nature : W un local dune valeur de 26 000 , W des installations techniques et de loutillage pour 6 000 ;
41. 41. P1191-F1/4 SRIE 01 41 2. Emprunt contract auprs dun tablissement de crdit pour 10 000 ; 3. Acquisition dun vhicule utilitaire doccasion rgl au comptant : 5 000 ; 4. Retrait de fonds du compte Banque pour alimenter la caisse : 1 000 ; 5. Achats de matires premires pour 2 500 dont 50 % crdit ; 6. Pay, en espces, 20 de timbres postaux ; 7. Pay, en espces, 30 de fournitures de bureau ; 8. Ventes de produits finis pour 5 000 dont 3 000 au comptant ; 9. Rglement du montant d au fournisseur de matires premires ; 10. Encaissement de la crance client ; 11. Apport de fonds complmentaires par un nouvel actionnaire (10 000 ), verss sur le compte Banque ; 12. Achat dun brevet pay par chque : 8 000 ; 13. Prlvement par la banque de 600 au titre des intrts de lemprunt ; 14. Achat crdit de mobilier : 4 000 . REMARQUES Les matires achetes sont intgralement consommes au cours du mois, toute la production est vendue. Sauf indication contraire, tous les rglements (encaissements et dcaissements) se font par chque. Une diminution de ressource (remboursement dune dette par exemple) sanalyse comme un emploi ; de mme, une diminution demploi (encaissement dune crance par exemple) correspond une ressource. Tableau Emplois Ressources Emplois Ressources Oprations Intitul du compte Montant Intitul du compte Montant (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12) (13) (14) Total des emplois Total des ressources (Corrig en fin de chapitre.)
42. 42. 42 INTRODUCTION LA COMPTABILIT P1191-F1/4 Section 2. Le fonctionnement des comptes I. Dbit Crdit Par convention, les emplois sinscrivent gauche du compte et les ressources droite. Le ct gauche dun compte sappelle le dbit ; le ct droit sappelle le crdit. Dbit Nom du compte Crdit Dbiter un compte signifie inscrire un montant (imputer) dans la colonne gauche du compte, donc enregistrer un emploi (ou une diminution de ressource). Crditer un compte signifie inscrire un montant (imputer) dans la colonne droite du compte, donc enregistrer une ressource (ou une diminution demploi). REMARQUE Mfions-nous des faux amis ! Les termes dbit et crdit ne dsignent rien dautre que le ct gauche ou droit dun compte. Ils ne sont pas synonymes de dette ou de crance. Le principe de la partie double peut dsormais tre nonc ainsi : Dans ce systme, tout mouvement ou variation enregistr dans la comptabilit est reprsent par une criture qui tablit une quivalence entre ce qui est port au dbit et ce qui est port au crdit des diffrents comptes affects par cette criture. PCG, art. 420-1 Total des dbits = Total des crdits Cette galit doit tre vrifie : pour chaque opration enregistre, et toutes oprations confondues. II. Solde dun compte Mode de calcul : Solde dun compte = Total du dbit Total du crdit Arrter un compte consiste en calculer le solde. Trois possibilits : le total du dbit est suprieur au total du crdit : le solde est dbiteur ; le total du crdit est suprieur au total du dbit : le solde est crditeur ; le total du crdit est gal au total du dbit : le solde est nul (le compte est dit sold). Arrter un compte permet dvaluer llment correspondant ; le solde du compte Banque, par exemple, donne le montant des disponibilits du compte bancaire de lentreprise.
43. 43. P1191-F1/4 SRIE 01 43 EXEMPLE Solde du compte = (1 000 + 200) (500 + 100) = 600 (solde dbiteur) RAPPEL Les montants inscrits gauche correspondent des entres montaires (emplois). Les montants inscrits droite correspondent des sorties montaires (ressources). Dbit Compte Banque Crdit 1 000 500 200 100 600 SD Totaux 1 200 1 200 Le solde dbiteur indique que lentreprise dispose de 600 sur son compte bancaire en fin de priode. Afin de prsenter un compte quilibr (Total dbit = Total crdit), le solde dbiteur est inscrit au crdit ; le solde crditeur est inscrit au dbit. REMARQUE Si votre banque vous annonce que votre compte est dbiteur, ceci signifie que vous tes dcouvert. Si vous consultez votre relev de compte, vous constaterez que les entres montaires sont inscrites droite, dans la colonne crdit, et les sorties gauche, en dbit. Cette contradiction nest quapparente : le point de vue de la banque est invers par rapport celui de lentreprise (les comptabilits sont rciproques). Le compte Banque figure en actif circulant dans le bilan de lentreprise, et peut tre considr comme une crance dtenue sur la banque (largent dpos sur le compte est prt la banque). Il fonctionne donc comme un poste dactif (augmente au dbit et diminue au crdit). linverse, du point de vue de la banque, le compte ouvert par lentreprise constitue une dette et fonctionne donc comme un compte de passif (augmente au crdit et diminue au dbit). Quand la banque transmet un relev bancaire un client, elle extrait linformation de son propre systme comptable ; dans lexemple ci-dessus, elle considrera que le compte de lentreprise prsente un solde crditeur. Pour une explication plus dtaille, consulter le complment en fin de srie. Bilan de lentreprise X (ACTIF) Bilan de la banque (PASSIF) Actif circulant Dettes Banque Entreprise X 1 000 500 500 1 000 200 100 100 200 600 SD SC 600 Totaux 1 200 1 200 1 200 1 200 + + Ce cours traite de la comptabilit des entreprises, pas des banques. Nous nous placerons donc toujours du point de vue de lentreprise, et un solde bancaire dbiteur signifiera donc quil reste de largent sur le compte. Les soldes des comptes sont repris pour tablir les documents de synthse. On distingue donc deux types de comptes : les comptes de bilan, dont le solde est repris dans le bilan, et les comptes de gestion, dont le solde est repris dans le compte de rsultat.
44. 44. 44 INTRODUCTION LA COMPTABILIT P1191-F1/4 Au sein des comptes de bilan : les comptes dactif prsentent gnralement un solde dbiteur (ce sont des emplois) ; les comptes de passif prsentent gnralement un solde crditeur (ce sont des ressources). Au sein des comptes de gestion : les comptes de charges prsentent gnralement un solde dbiteur (ce sont des emplois) ; les comptes de produits prsentent gnralement un solde crditeur (ce sont des ressources). III. Clture et rouverture dun compte La clture des comptes se fait au moins une fois tous les douze mois, la fin de lexercice comptable. En dbut dexercice suivant, on procde la rouverture des comptes1. Les comptes de gestion sont solds lors de la dtermination du rsultat de lexercice, et ne survivent pas lexercice auxquels ils sont rattachs ; leur solde est donc nul la rouverture de lexercice suivant. Ce respect de la sparation des exercices est indispensable pour permettre la dtermination du rsultat dun exercice donn. Les comptes de bilan, en revanche, survivent lexercice clos puisquils sont associs aux lments du patrimoine de lentreprise. Les soldes dtermins lors de la clture dun exercice sont repris la rouverture de lexercice suivant (reprise des -nouveaux) : les soldes dbiteurs sont inscrits au dbit ; les soldes crditeurs sont inscrits au crdit. Reprenons lexemple du compte Banque : Clture du compte Banque 1 000 500 200 100 600 SD Totaux 1 200 1 200 Rouverture du compte Banque -nouveau 600 Application 10 Enregistrez les oprations de la socit Touesse dans les comptes en T, en utilisant les cadres proposs et en vous aidant du tableau Emplois Ressources de lapplication 9 ; arrtez les comptes ; prsen