1 Comptabilité générale CTB 1000 Séance 1 Introduction 1.

  • Published on
    03-Apr-2015

  • View
    111

  • Download
    4

Embed Size (px)

Transcript

  • Page 1
  • 1 Comptabilit gnrale CTB 1000 Sance 1 Introduction 1
  • Page 2
  • 2 Plan de cours Cours qui demande beaucoup de temps Les questions en lien avec le cours doivent tre poses sur le forum Les solutions des problmes du livre se retrouvent sur webct Attention, la simulation demande beaucoup de temps sur une courte priode, aucun retard nest tolr Pour problmes informatiques, contactez le Comptoir daide APTI: caa@fsa.ulaval.cacaa@fsa.ulaval.ca Bien lire votre plan de cours
  • Page 3
  • 3 Fonctionnement du cours Matriel obligatoire: Larson, Jensen, Carroll, Lgar, Perron. Initiation la comptabilit gnrale, Volumes 1et 2, 8 e dition Simulation comptable Couette et Caf Automne 2011 3
  • Page 4
  • 4 Fonctionnement du cours valuations: Examen intra: 40% Examen final: 40% Simulation comptable: 20% Les codes daccs pour la simulation comptable seront disponibles chez Zone le: voir plan de cours La simulation peut tre dbute aprs la sance 8 Aucune documentation permise lors des examens Lexamen final couvre lensemble de la matire mais principalement les thmes vus aprs lintra 4
  • Page 5
  • 5 Sance 1 Introduction aux fondements de la comptabilit 5
  • Page 6
  • 6 Quest-ce que la comptabilit? Systme dinformation qui vise : Dterminer Mesurer Enregistrer Classer Communiquer Des informations utiles, fiables, cohrentes et comparables au sujet des activits conomiques dune entreprise 6
  • Page 7
  • 7 Oprations conomiques (transactions) La comptabilit Organisation Information financire Utilisateurs (internes/externes) Dcisions La comptabilit gnrale: un systme dinformation financire
  • Page 8
  • 8 2 rfrentiels comptables Pour les entreprises ayant obligation publique de rendre des comptes (socits inscrites en Bourse): Normes internationales dinformation financire: IFRS (International Financial Reporting Standards) Pour les entreprises capital ferm (non inscrites en Bourse): PCGR (Principes Comptables Gnralement Reconnus) Dans le cadre de ce cours, nous traiterons principalement des PCGR mais nous noterons les diffrences avec les IFRS lorsque cela sapplique. Les normes internationales seront vues plus en dtail dans les cours plus avancs de comptabilit.
  • Page 9
  • 9 Normalisateurs Canadiens I.C.C.A. Le manuel de lICCA a force de loi au Canada Profession auto-rglemente Conseil des normes comptables Manuel de lICCA Recommandations Responsable de ltablissement des normes comptables destines aux entreprises but lucratif et aux organismes sans but lucratif. Conseil des normes de vrification et de certification Manuel de lICCA Recommandations Conseil sur la comptabilit dans le secteur public Manuel de lICCA pour le secteur public Mission de servir lintrt public et la profession en recommandant des normes et en publiant des notes dorientation. Englobe tous les paliers de ladministration publique
  • Page 10
  • 10 Normes internationales Les IFRS sont des normes internationales dinformation financire qui servent harmoniser les principes comptables lchelle internationale Constituent un ensemble de normes comptables reconnues mondialement qui sont appliques dans plus de 100 pays Remplacent les ensembles de principes comptables gnralement reconnus (PCGR) qui varient selon les pays afin de permettre une prsentation cohrente lchelle internationale
  • Page 11
  • 11 Normes internationales Les IFRS sont tablis par lIASB, organisme international indpendant qui se consacre exclusivement llaboration de normes internationales de comptabilit International Accounting Standards Board (IASB) Successeur de lIASC, comit international cr en 1973 Situ Londres Regroupe les organisations comptables de plus de 110 pays
  • Page 12
  • 12 Normes internationales Mandat de lIASB: Dvelopper, dans lintrt public, un seul ensemble de normes comptables lchelle internationale qui soient de grande qualit, comprhensibles et applicables et qui requirent la publication dinformations transparentes et comparables dans les tats financiers vocation gnrale. Cooprer avec les organismes de normalisation nationaux pour favoriser la convergence des normes comptables travers le monde.
  • Page 13
  • 13 Normes internationales Le Canada adoptera les normes internationales Aprs avoir fait lexprience de lharmonisation des normes canadiennes avec les PCGR amricains, le CNC a privilgi lharmonisation aux normes internationales. Plan stratgique de 2006 Obligation pour les entreprises canadiennes ayant une obligation publique de rendre des comptes dappliquer les IFRS. Plus dune centaine de pays exigent ou sont en voie dexiger le recours aux IFRS
  • Page 14
  • 14 Normes internationales Pour les utilisateurs des tats financiers, ladoption des IFRS favorisera la comparaison de linformation financire des entreprises cotes en bourse Au Canada, les IFRS sappliqueront aux entreprises ayant une obligation publique de rendre des comptes et aux entreprises qui souhaitent y adhrer Les IFRS entreront en vigueur au Canada le 1 er janvier 2011 Les entreprises doivent toutefois prsenter des tats financiers comparatifs conformes aux IFRS partir du 1 er janvier 2010
  • Page 15
  • 15 Normes internationales Les entreprises sont considres comme ayant une obligation publique de rendre des comptes si: Elles dposent ou sont sur le point de dposer leurs tats financiers auprs dune commission des valeurs mobilires ou auprs de tout autre organisme de rglementation Elles dtiennent des actifs importants titre de fiduciaire pour le compte dun groupe important de tiers
  • Page 16
  • 16 Normes internationales Les IFRS sont constitus de divers lments qui constituent un rfrentiel comptable Les premires normes IFRS tablies taient les Normes comptables internationales (IAS) et reprsentent la majeure partie du rfrentiel IFRS
  • Page 17
  • 17 Questionnement ? Pourquoi des normes internationales ? Est-ce que toutes les entreprises doivent adopter le mme rfrentiel ? Quelques statistiques : 4 500 socits capital ouvert 2,2 millions de socits capital ferm.
  • Page 18
  • 18 Les entreprises capital ferm LICCA reconnat quune formule passe-partout qui imposerait les mmes exigences toutes les entreprises canadiennes ne serait pas viable. Publication dun expos-sondage par lICCA en avril 2009 contenant les modifications proposes en vue de ladoption dun rfrentiel pour les entreprises capital ferm. Rception des commentaires se terminait le 31 juillet 2009 Mise en vigueur des normes pour 2011 Partie II du Manuel de lICCA Possibilit dapplication anticipe compter de 2009.
  • Page 19
  • 19 Un choix pour les entreprises capital ferm http://www.icca.ca/privateenterprises//index.aspx
  • Page 20
  • 20 Les normes pour les entreprises capital ferm Sensiblement identique au manuel de lICCA que lon connat actuellement. Simplification des normes pour les entreprises capital ferm limination des Abrgs des CPN par linclusion de certains CPN dans les chapitres actuels Ax sur les principaux utilisateurs : cranciers 50 % moins dobligations dinformations Rapport cot / bnfice a t tabli comme prioritaire
  • Page 21
  • 21 Manuel de lICCA Disponible en ligne (Bibliothque de lUniversit Laval; Base de donnes: Knotia.ca) Partie I Entreprises capital ouvert (Harmonisation IFRS) ( venir) Partie II Entreprises capital ferm (publie) Partie III Organismes sans but lucratif ( venir) Partie IV Normes comptables pour les rgimes de retraite ( venir) Partie V Normes comptables en vigueur avant le basculement
  • Page 22
  • 22 Utilisateurs des informations comptables Principalement 2 groupes dutilisateurs Utilisateurs Internes: dirigeants, gestionnaires Utilisateurs Externes : cranciers, concurrents, analystes financiers, administrations fiscales etc. 22
  • Page 23
  • 23 tablissement des normes comptables (PCGR) PCGR: Principes Comptables Gnralement Reconnus Institut Canadien des Comptables Agrs (I.C.C.A) Manuel de lICCA 23
  • Page 24
  • 24 Cadre thorique Un cadre thorique est un ensemble dobjectifs et de concepts fondamentaux interrelis, qui permettent dlaborer un ensemble cohrent de normes destines tablir la nature, la fonction et les limites de la comptabilit gnrale et des tats financiers. 24
  • Page 25
  • 25 Pourquoi un cadre thorique? Permet llaboration et la publication dun ensemble cohrent de normes et de procds qui reposent sur les mmes fondements Permet de rsoudre plus rapidement les nouveaux problmes pratiques qui se prsentent Amliore la comprhension quont les utilisateurs des tats financiers et renforce la confiance quils accordent linformation financire Augmente les possibilits de comparaisons entre les tats financiers des diffrentes socits 25
  • Page 26
  • 26 Les tats financiers- objectifs Communiquer des informations utiles en fournissant des informations sur: Les ressources conomiques, les obligations et les capitaux propres de lorganisation (bilan) Lvolution des ressources conomiques, des obligations et des capitaux propres de lorganisation (tat des flux de trsorerie) La performance conomique de lorganisation (tat des rsultats) 26
  • Page 27
  • Fondements conceptuels des tats financiers quilibre avantages-cots Importance relative Qualits de linformation Critres de constatation Mesure 1-27
  • Page 28
  • 1-28 quilibre avantages-cots Les avantages que sont censes procurer les informations contenues dans les tats financiers doivent tre suprieurs au cot de celles-ci.
  • Page 29
  • Importance relative Les utilisateurs s'intressent aux informations qui sont susceptibles d'influer sur leurs dcisions. 1-29
  • Page 30
  • 1-30 Les qualits de linformation financire Caractristiques de linformation quon trouve dans les tats financiers et qui font que celle-ci est utile aux utilisateurs : Comprhensibilit Pertinence Fiabilit Image fidle Vrifiabilit Neutralit Prudence Comparabilit
  • Page 31
  • 1-31 Les qualits de linformation Comprhensibilit :linformation doit tre comprhensible par les utilisateurs. Pertinence : linformation est pertinente lorsquelle permet damliorer la prise de dcision valeur prdictive, valeur rtrospective et rapidit de la publication. Fiabilit : linformation est fiable lorsquelle correspond aux oprations vrifiable, image fidle, neutralit et prudence. Comparabilit : linformation est comparable lorsque lentreprise utilise les mmes conventions comptables dun exercice lautre ou lorsquon tablit un parallle entre deux entits distinctes.
  • Page 32
  • Critres de constatation La constatation est le fait d'inclure un lment dans les tats financiers d'une entit. 2 critres : il existe une base de mesure approprie pour l'lment en cause et il est possible de procder une estimation raisonnable du montant; dans le cas des lments qui impliquent l'obtention ou l'abandon d'avantages conomiques futurs, il est probable que lesdits avantages seront effectivement obtenus ou abandonns. 1-32
  • Page 33
  • Critres de constatation Mthode de la comptabilit dexercice Les produits sont gnralement comptabiliss lorsque l'excution est acheve et que la mesure et le recouvrement de la contrepartie sont raisonnablement srs. Les produits constats au cours dun exercice et les charges occasionnes pour gnrer ces produits doivent tre inclus dans le mme tat des rsultats. 1-33
  • Page 34
  • Mesure La mesure est l'opration qui consiste dterminer la valeur laquelle un lment sera constat dans les tats financiers. Il existe un certain nombre de bases de mesure. les tats financiers sont surtout tablis sur la base du cot historique Les tats financiers sont fonds sur l'hypothse de la continuit de l'exploitation de l'entit 1-34
  • Page 35
  • 1-35 Les normes comptables Les normes comptables portent sur la faon de comptabiliser certaines oprations et la manire de les prsenter dans les tats financiers
  • Page 36
  • 36 Les tats financiers- Composantes Un jeu dtats financiers complet comprend: Un tat des rsultats Un bilan Un tat des capitaux propres Un tat des flux de trsorerie 36
  • Page 37
  • 37 Composantes des tats financiers - IFRS; IAS 1 Les tats financiers selon les IFRS comprennent: Un tat de la situation financire la fin de la priode (bilan selon les PCGR) Un tat du rsultat global de la priode (tat des rsultats selon les PCGR) Un tat des variations des capitaux propres de la priode Un tat des flux de trsorerie de la priode Des notes expliquant les mthodes comptables employes et autres informations
  • Page 38
  • 38 Prsentation des tats financiers - IFRS tat de la situation financire IAS 1(bilan) Il doit prsenter sparment les catgories suivantes dactifs et de passifs: Actifs courants (actifs court terme selon les PCGR) Actifs immobiliss Passifs courants (passifs court terme selon les PCGR) Passifs non courants (passifs long terme selon les PCGR) Intrts minoritaires (au sein des capitaux propres) Capital mis et rserves attribuables aux propritaires
  • Page 39
  • 39 Concordance IFRS/PCGR IFRSPCGR Actif courantActif court terme Actif non courantActif long terme Changement estimation comptableModification estimation comptable Comptabilit dengagementComptabilit dexercice Date de reportingDate de fin dexercice DcomptabilisationRadiation tat de la situation financireBilan tat de variation des capitaux proprestat des bnfices non rpartis Immobilisation incorporelleActif incorporel IntelligibilitComprhensibilit PriodeExercice Prminence de la substance sur la formePrimaut de la substance sur la forme ProfitsGains Rattachement des charges aux produitsRapprochement des charges aux produits Rsultat comptableBnfice comptable
  • Page 40
  • 40 Bilan anne n Bilan anne n + 1 tat des rsultats tat des CP tat des flux de trsorerie Moment prcis Priode de temps Droulement des activits de lentit Relations entre les tats financiers 40
  • Page 41
  • 41 Passif court terme Passif long terme Actif court terme Actif long terme Capital fin + PRODUITS CHARGES BNFICE NET BNFICE NET CAPITAL FIN INVESTISSEMENTS 3) Bilan 1) tat des rsultats 2) tat des capitaux propres PRLVEMENTS CAPITAL DBUT + - + Encaisse tat des flux de trsorerie
  • Page 42
  • 42 En-ttes des tats financiers tat des rsultats tat des capitaux propres tat des flux de trsorerie Bilan 42 Pour 1 priode donc: 1-Nom de lentreprise 2-Nom de ltat 3-Pour la priode se terminant le xxx Moment prcis (comme une photo un moment prcis) donc: 1-Nom de lentreprise 2-Bilan 3-Date prcise
  • Page 43
  • 43 Ltat des rsultats Permet de dterminer le rsultat dune priode (exercice), soit le bnfice ou la perte nette Compos de: - 43 Produits Gag...

Recommended

View more >