ionsionss ss e e pr of pr of d es d e s ntnt a meme ss grgr
dede aa oinsoin se ic ic ss rvrv SS desdese Les exigences lgales
belges . et lEurope en 2015 ? Service agrment des professions des
soins de sant
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Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t
DGENORS
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Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t La 6 e
rforme de lEtat 7
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Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t
Comptences En application de la loi spciale du 6 janvier 2014,
depuis le 1 er juillet 2014 : 8 Fixation de la norme dagrment
Lagrment des prestataires de soins dans le respect de la norme
fdrale
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Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t La
lgislation pour les candidats spcialistes AR n78 AR du 21/04/1983
AM critres gnrauxAM des spcialits 12
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Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t La
Loi.www.collegium.be Introduction du plan de stage (rsum) Dans les
3 premiers mois de la formation Portant sur la dure totale de la
formation Maitre(s) et service(s) de stage agr(s) Lun des maitres
de stage est coordinateur Modification de plan de stage (rsum)
Pralablement Demande dagrment (rsum) lexpiration du stage
attestation de russite de la formation universitaire (=2 premires
annes) Publication ou communication scientifique 13
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Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t Arrt
ministriel du 23 avril 2014 fixant les critres gnraux dagrment des
mdecins spcialistes Norme dagrment fixe par lautorit fdrale 11
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Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t
Personnes vises par l AM de 2014 * Plan de stage approuv au
7/06/2014 15 AM du 30/04/1999AM du 23/04/2014 7/06/2014
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Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t
Article 2 : autorisation dexercice 16 OM belge Visa (fdral)
Habilitation exercer la mdecine en Belgique
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Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t
Articles 3 & 7: type formation 17 Des objectifs finaux sont
fixs pour la totalit de la formation Thorique (AR. 1983 : 2
premires annes de formation) Pratique dans au moins deux services
de stage agrs tablis dans deux hpitaux agrs distincts (art. 7)
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Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t
Articles 4 et 5: dure formation 18 Temps plein Drogation : raisons
mdicale Autorisation stage coordinateur et du maitre de stage
Accord crit du maitre de stage coordinateur Modification de plan
destage Dure de formation prolonge proportionnellement De manire
continue Sauf drogation accorde par le maitre de stage coordinateur
et le maitre de stage Modification de plan de stage Interruption :
maximum 15 semaines, surplus a rattraper en fin de formation
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Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t
Article 8 : le coordinateur et les matres de stage
-Lundesmatresdestagefaitfonctiondematredestage coordinateur -Le
matre de stage coordinateur et le candidat spcialiste concluent une
convention prcisant au minimum les obligations de chacun. -Pendant
le stage, le matre de stage coordinateur peut tre remplac moyennant
l'approbation du ministre qui a lagrment des professionnels des
soins de sant dans ses attributions. - - Les autres matres de stage
veillent la cohrence et la qualit de la totalit de la formation
pendant la priode de stage dans le service de stage auxquels ils
sont attachs. 19
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Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t
Article 10 : formation hors hpital Le stage peut tre accompli pour
40% au maximum dans un service de stage non tabli dans un hpital.
Concernant le stage dans un service de stage tabli dans un hpital:
pour un tiers au minimum et pour deux tiers au maximum dans un
hpital qui n'est pas dsign comme hpital universitaire ou dans un
hpital dont le service de stage n'est pas dsign comme universitaire
en application de la loi coordonne du 10 juillet 2008 sur les
hpitaux et autres tablissements de soins. 21
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Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t
Articles 11, 12, 13: stage ltranger, service non-agr et stage de
rotation. 23 Stage ltranger Service non- agr Stage de rotation
DureMaximum 1 tiers de la formation Maximum 1 an Conditionsla
personne ou la structure charge de superviser le candidat
spcialiste soit agre conformment la lgislation nationale du pays
d'accueil pour la formation de candidats spcialistes; le matre de
stage coordinateur agr reste responsable de la formation du
candidat spcialiste; le matre de stage agr du service de stage dans
lequel est accompli le stage de rotation est responsable de la
formation du candidat spcialiste lors du stage de rotation
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Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t
Articles 11, 12, 13: stage ltranger, service non-agr et stage de
rotation 1 obligation supplmentaire: une convention soit conclue
entre le matre de stage coordinateur, le candidat spcialiste et le
chef du service (ou le maitre de stage tranger) dans lequel le
stage spcifique est accompli. Cette convention fixe au minimum les
modalits du stage une rmunration raisonnable les objectifs finaux
du stage les modalits selon lesquelles le candidat spcialiste
bnficie d' une assurance professionnelle. Pour les stages ltranger
et dan s un se r vice de stage n on ag r : La structure (ou la
personne) dans laquelle le stage spcifique est accompli fait
l'objet d'une notification au Service public fdral Sant public et
est enregistre sur une liste tenue par ledit Service public. La
notification est faite par les Communauts 24
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Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t
Article 14 : tude scientifique Pendant sa formation, le candidat
spcialiste peut raliser une tude scientifique pouvant remplacer au
maximum deux ans dela dure de la formation totale. Si, en raison de
la ralisation de l'tude scientifique vise l'alina 1 er, le candidat
spcialiste n'atteint pas les objectifs finaux de la totalit de la
formation, la dure de la formation estprolonge objectifs
dutempsncessairelaralisationdes finauxenquestion. 25
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Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t
Article 19 : Evaluation et agrment Au terme de sa formation, le
candidat spcialiste doit, en vue de son agrment apporter la preuve
qu'il satisfait aux objectifs finaux fixs est apte exercer la
spcialit concerne de manire indpendante et sous sa propre
responsabilit. Le candidat spcialiste doit galement pouvoir
apporter la preuve qu'il a suivi une formation dans les domaines
suivants : 1 communication avec les patients, notamment en vue
d'obtenir leur consentement clair; 2 qualit des soins; 3 mdecine
factuelle; 4 gestion lectronique des donnes; 5 leadership
clinique.. 26
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Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t
Article 20 : Evaluation et agrment En vue de son agrment le
candidat doit la fin de sa formation russir une valuation finale
organise de faon paritaire par les associations professionnelles de
la spcialit concerne et par les tablissements universitaires sous
le contrle du ministre qui a la lagrment des professionnels des
soins de sant dans ses attributions. dmontrer l'aptitude raliser
une analyse scientifique est en particulier par le biais d'une
publication scientifique valide par des pairs. 27
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Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t Rsum
des dures 29 Du r a n t la f orm a tion Stage dans un service de
stage tranger Art. 11 Maximum 1/3 de la dure de la formation Stage
dans un service de stage non-agr Art. 12 Maximum 1 an Stage de
rotation Art. 13 Maximum 1 an Recherche scientifique (tude
scientifique) Art.14 Peut remplacer 2 annes de formation
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Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t
Comparaison AM 1999/AM 2014 : introduction plan de stage 30
Candidats sous plan de stage : Avant le 07/06/2014 : AR 1983 + AM
1999 A partir du 07/06/2014 : AR 1983 + AM 2013 AR du 21/04/1983AM
du 30/04/1999AM du 23/04/2014 Attestation de slection universitaire
Programme de formation tabli avec le maitre de stage Attestation
dinscription lOM en Belgique Convention entre le MDS coordinateur
et le candidat (obligations minimum) Convention de rmunration
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Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t
Comparaison AM 1999/AM 2014 : carnet de stage et valuation 31
Candidats sous plan de stage : Avant le 07/06/2014 : AR 1983 + AM
1999 A partir du 07/06/2014 : AR 1983 + AM 2013 AR du 21/04/1983AM
du 30/04/1999AM du 23/04/2014 Au dbut de son stage, le candidat
reoit un carnet de stage dans lequel il doit consigner toutes les
activits effectues dans le cadre de sa formation. Ce carnet doit
tre retourn au bout d'un an la chambre comptente de la commission
d'(agrment) Le matre de stage doit au moins une fois par an et
globalement la fin des stages informer la Commission d'agrment
comptente du droulement de la formation du candidat spcialiste Le
candidat doit chaque anne faire un rapport la chambre comptente de
la commission d'(agrment) au sujet du droulement de sa
formation
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Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t
Comparaison AM 1999/AM 2014 : lagrment 32 Candidats sous plan de
stage : Avant le 07/06/2014 : AR 1983 + AM 1999 A partir du
07/06/2014 : AR 1983 + AM 2013 AR du 21/04/1983AM du 30/04/1999AM
du 23/04/2014 Les attestations des maitres de stage Fournir un
rapport annuel Satisfaire aux objectifs finaux fixs Une attestation
dinscription lOM datant de moins de 3 moins tre apte travailler de
manire indpendante et sous sa propre responsabilit tre apte
travailler de manire indpendante et responsable Le dernier carnet
de stage Russir lexamen Attestation spcifique universitaire Avoir
une publication scientifique Prouver avoir suivi une formation dans
5 domaines spcifiques
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44 National Societies (40 countries) 39 Speciality Societies
& Affiliated Organizations 28 EU Countries
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Orthopaedic Education in Europe Cultural Differences Different
Educational systems Economical problems Different interests
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National Certification = Free circulation for Health Care
Providers inside the Euro Zone Orthopaedic Education in Europe
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Multiples residencies programs Basic Education Specialized
Education Is any harmonization in Europe ? Do we need harmonization
in Education ? Orthopaedic Education in Europe
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Extending the length of training for all Medical Specialties to
no less than 5 years Opposing partial access for Healthcare
professions; Introducing an obligation for Member States to report
on their national Continuing Professional Development systems
implemented; Requiring the Commission to report on the delegated
acts it is empowered to adopt to update Medical Specialists
Training Requirements; Report on the European Commissions proposal
to revise the Directive on the Mutual Recognition of Professional
Qualifications
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Re-certification: Category: EU Affairs, General, News, Report
from the European Parliament on the Professional Qualifications
Directive
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Orthopaedic Education in Europe Board of Orthopaedics Medical
Councils National Associations European Specialty Societies
Scientific Societies
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European Education Platform participation of 85,66 % of the EU
member states by population and 60,71 % of the countries.
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Orthopaedic Education in Europe Is Trauma included in the
training program of Orthopaedics Speciality ?
Page 34
Orthopaedic Education in Europe Do your training programmes
comply with specific educational requirements ?
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Orthopaedic Education in Europe Is the Training Program
regulated externally ?
Page 36
Synopsis of postgraduate training in Europe 1 5 10 15 20
Individual work plans Lists of operations Number of operations
Content of training Technical skills Other 26.3 % 63.2 % 73.7 %
78.9 % 42.1 % 15.8 % Curricula content
Page 37
Synopsis of postgraduate training in Europe 5 years26% 6
years68% > 6 years 6% Including rotations other Spec. Full
O&T training
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Synopsis of postgraduate training in Europe General Surgery
Vascular Surgery Neurosurgery Plastic Surgery Thoracic Surgery
Rheumatology Radiology Anesthesia/ICU Emergency Dpt. Other Medical
Spe 1 5 10 15 20 73.3 % 66.7 % 26.7 % 6.7 % 33.3 % 40.0 %
Page 39
Synopsis of postgraduate training in Europe 1 5 10 15 20
Arthroplasty Spine Hand Paediatrics Trauma Oncology Arthroscopy.
Other 82.4 % 64.7 % 70.6 % 100 % 82.4 % 35.3 % 70.6 % 29.4 %
Page 40
Synopsis of postgraduate training in Europe 1 5 10 15 20 <
6h week 47.1 % 5.9 % No Occasionally 17.8 % 29.4 % > 6h
week
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European Education Platform Goal 1: Establishing a general
O&T curriculum easily accepted by European National
Associations
Page 42
Synopsis of postgraduate training in Europe Do you have a
compulsory Final Exam at the end of residency? 1 5 10 15 20 Yes No
82.4 % 17.6 %
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European Education Platform Goal 2: Establishing a O&T exam
done at national level BUT under the auspices of EBOT and following
the same rules
EBOT examination in 2015 EBOT examination in 2015 UEMS /
EBOT
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PAST DATA Exam YearVenue N Candidates Pass Fail % 2001 Rhodes -
Greece 11 8 3 73% 2002 Stockholm - Sweden 16 10 6 63% 2003
Amsterdam Netherlands 12 9 3 75% 2004 Berlin - Germany 15 10 5 67%
2005 Madrid - Spain 10 5 5 50% 2006 Torino Italy 18 12 6 67% 2007
Vienna - Austria 12 7 5 58% 2008 Geneva Switzerland 13 6 7 46% 2009
Brussels Belgium 31 15 16 48% 2010 **Lisbon Portugal 35 25 10 72.5%
2011 **Paris France 60 39 21 66.5% 2012 **Dublin Ireland 78 58 20
74,3% EBOT examination EBOT examination **In 2010 the rules changes
and the written paper was set separately + trainees
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EBOT examination EBOT examination what can we do to improve
these standards ? A.Exam preparation - Interim ExamTuesday April
14, 2015 -Review Courses..EFORT -Educational Platform (EFORT)
B.Final assessment
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INTERIM EXAM since 2011 Approximately 100 candidates have taken
the exam in their departments All around Europe on the same day
EBOT INTERIM EXAM EBOT INTERIM EXAM Run in English discussion on
different translations
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provide information to -the resident, -to the head of training
-to the National body controlling orthopaedic residency EBOT
INTERIM EXAM EBOT INTERIM EXAM
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interim exam 2013 the results j.minieiro 13 year 4 residents
EBOT EBOT
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interim exam 2013 the results j.minieiro 13 focus on a countrys
performance lets look at Portugal for instance ! EBOT EBOT
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Happens regularly since 2000 in the first weekend in October
Approximately 80 candidates It has two parts Part I written + Part
II oral EBOT Final Examination EBOT Final Examination Run in
English discussion in 5 different stations
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plans for 2015 . ? Final Exam EBOT examination in the future
EBOT examination in the future Final EBOT Examination how will it
be structured : - Written Part I European wide, run all around
Europe different centres in each country - Clinical Part II
National, run in each country, by their own board in their own
language with examiners appointed Nat Soc+EBOT - Oral Part III
European, run at different centres in Europe, in english and other
languages by multinational faculty appointed by the national
societies