J4-5_D.pdf

« Le Système de Management Intégré (SMI) Hygiène, Sécurité, Environnement, Qualité, de BP Lavéra»

1- La r1- La rééglementationglementation

Directive SEVESO II: prévention accidents majeurs (1996-transposée en droit français en particulier par l’arrêté du 10/05/00)

Nous impose en particulier d’avoir:

SGS:7 pts obligatoires

SGS:7 pts obligatoires

AM= accident majeur

1- organisation / formation associées à la prévention des AM(description des fonctions, identification des besoins en formation,identification des personnels extérieurs susceptibles d’intervenir)

2- procédures d’identification/ évaluation des risques d’AM

3- procédures de maîtrise des procédés et d’exploitation

4- gestion des modifications

5- gestion des situations d’urgence

6- gestion du retour d’expérience

7- contrôle de l’application du SGS / audits et revues de direction

1- organisation / formation associées à la prévention des AM(description des fonctions, identification des besoins en formation,identification des personnels extérieurs susceptibles d’intervenir)

2- procédures d’identification/ évaluation des risques d’AM

3- procédures de maîtrise des procédés et d’exploitation

4- gestion des modifications

5- gestion des situations d’urgence

6- gestion du retour d’expérience

7- contrôle de l’application du SGS / audits et revues de direction

Une Politique Prévention des Accidents Majeurs (PPAM)

Un Système de Gestion de la Sécurité (SGS)

2- LE REFERENTIEL GHSER 2- LE REFERENTIEL GHSER DE BP ET LDE BP ET L’’ISRSISRS

1950-1987:Pas de référentiel de gestion de lasécuritéRègles de construction etd’inspection – statistiques –Orienté surtout matériel

1950-1987:Pas de référentiel de gestion de lasécuritéRègles de construction etd’inspection – statistiques –Orienté surtout matériel

2000-Référentiel GHSEROrienté aussi comportement

2000-Référentiel GHSEROrienté aussi comportement

1987-1999:Référentiel ISRSOrienté surtout matériel etprocédures

1987-1999:Référentiel ISRSOrienté surtout matériel etprocédures

Approche blessures »et négligence »humaine

Approche blessures »et négligence »humaine

Approche« accidents »et lacunes du systèmede gestion de lasécurité (normes, nonrespect des normes)

Approche« accidents »et lacunes du systèmede gestion de lasécurité (normes, nonrespect des normes)

InternationalisationFormalisation dessystèmes de gestion

InternationalisationFormalisation dessystèmes de gestion

Approche intégréegestion HSEQ-production-coût

Approche intégréegestion HSEQ-production-coût

1950

1970

1900

2000

Evolution de la gestion de la sécurité

Fusion BP Amoco

Accidentsmajeurs

• 1 Management et Responsabilités• 2 Evaluation Gestion du risque• 3 Formation et Comportement des personnes• 4 Liaison avec les contractants et les tiers• 5 Conception Construction des installations• 6 Opérations et Entretien• 7 Gestion des modifications• 8 Information et Documentation• 9 Clients et Produits• 10 Sensibilisation de la communauté et des tiers• 11 Gestion des crises et des urgences• 12 Prévention et Analyse des incidents• 13 Evaluation, Assurance et Amélioration

Qu’est-ce GHSER ?91 exigences du groupe BP réparties en 13 éléments

un référentiel utilisé par BP depuis de nombreuses années…

…qui a permis la mise en place d’outils importants(IGP:inspection générale planifiée, RDG:réunion de groupe, rapports d’incidents, audits,..)

ISRS en tant que tel disparaît,

GHSER n’impose pas d’outils et de nombreux outils ISRS seront donc conservés

GHSER intègre la prévention des risques majeurs

GHSER insiste sur l’amélioration continue

Et ISRS dans tout ça ?

Système d’évaluation internegroupe; pas de note, mais pland’action

Système d’évaluationinternational, note (« étoiles »)

Audits: très axés sur lavérification terrain; plus souple,questions ouvertes

Audits: très axés sur le systèmedocumentaire; rigide, questionsfermées.

Augmentation de la partcomportementale et de lanotion d’« assurance»

Orienté matériel et procédures,un peu comportement. Début dela notion d’ « assurance »

13 éléments en lien avec desprocessus d’organisation

pas d’outils imposés

22-26 chapitres en lien avec:> des processus d’organisation(formation, …)> des outils ( IGP,…)

GHSERISRS

ContenuContenu

Evaluation Evaluation

ISRS-GHSER exigences communes présentéesdifféremment

3- Les normes ISO 9001 et 140013- Les normes ISO 9001 et 14001

Le texte de la norme ISO 9001 présente les 4 processus principaux: 1- Responsabilité de la direction 2- Management des ressources 3- Réalisation du produit 4- Mesure, analyse et amélioration.

Norme iso 9001 (2000)

Elle décrit les dispositions à prendre pour mettre en œuvre un système demanagement de la qualité, afin de

démontrer qu’elle est apte à fournir régulièrement un produit ou un service conforme aux exigences de ses clients

satisfaire ses clients par l’application efficace du système, qui inclut les processus pour l’amélioration continue et la prévention des non-conformités.

Ces dispositions sont pour le client l’assurance de la qualité. Les exigences de lanorme constituent un référentiel qui est reconnu mondialement.

La certification aux normes ISO 9000 (obtenue après un audit) est la reconnaissancepar un organisme national accrédité, que les exigences de la norme sont appliquées.

La direction doit s’engager explicitement dans la mise en œuvre du système demanagement de la qualité. Cela doit se traduire par:

- la définition d’une politique qualité cohérente avec la stratégie de l’entreprise. - des objectifs qualité mesurables déclinés à tous les niveaux de l’entreprise. - l’assurance que cette politique et ces objectifs sont bien communiqués et

compris. - la disponibilité des ressources nécessaires à la réalisation des objectifs fixés. - l’engagement dans une démarche d’amélioration continue.

La direction doit s’assurer que les exigences des clients sont bien identifiées etrespectées. Elle doit revoir régulièrement le système de management de la qualitémis en œuvre, c’est à dire planifier des revues de direction ou seront pris en compteentre autres :

- les résultats des audits - les retours d’informations des clients (satisfaction ou mécontentement) - l’efficacité des processus mis en œuvre et la conformité des produits ou services.

La direction doit aussi désigner une personne de l’encadrement qui sera représentantde la direction en matière de qualité.

1. Responsabilité de la direction

La direction doit mettre à disposition les ressources nécessaires à la miseen œuvre et à l’amélioration continue du système qualité. C’est à dire:

- un environnement de travail et des moyens matériels qui aident à obtenir la conformité du produit

- des compétences nécessaires pour le personnel en relation directe avec la qualité et la conformité du produit.

- le personnel devra être formé à l’importance de satisfaire aux exigences des clients et à l’amélioration du système de management de la qualité.

2. Management des ressources

L’entreprise doit identifier les exigences spécifiées par le client, formulées et implicites et lesexigences réglementaires et légales relatives au produit et/ou service. Ces exigences doivent être revuesquant à l’aptitude de l’organisme à satisfaire à ces exigences. Ces revues sont enregistrées sous formede réponses à appel d’offres, de propositions, catalogues et autres contrats.

la conception du produit doit être planifiée, décrite, affectée à du personnel qualifié. Les donnéesd’entrée doivent être documentées et prennent en compte les éléments des revues de contrat. Lesdonnées de sortie de la conception sont vérifiées et validées par rapport aux données d’entrée.

A chaque phase de la conception, des revues de conception sont menées et enregistrées.

L’entreprise doit évaluer et sélectionner ses fournisseurs selon des critères définis pour assurer laqualité de son produit ou service fini. Elle doit être explicite dans les informations relatives aux produits àacheter. Elle doit ensuite contrôler le produit avant introduction dans sa chaîne de production ou service.

Les activités de production, livraison doivent être planifiées et maîtrisées. L’entreprise doitdéterminer les informations, documents, équipements et matières nécessaires à la production pour éviterles non-conformités. Elle doit s’assurer que le résultat obtenu est conforme aux exigences spécifiées.

Elle s’assure que le produit a été vérifié conformément aux dispositions établies.

Si la traçabilité est une exigence client ou réglementaire, l’entreprise doit maîtriser et enregistrerl’identification unique du produit. Elle doit aussi maîtriser les dispositifs de surveillance et de mesure etenregistrer les résultats d’étalonnage et de vérification.

3. Réalisation du produit

L’entreprise doit planifier et mettre en œuvre des processus de surveillance,de mesure et d’amélioration et qui doivent concerner:

- la satisfaction du client ( par exemple enquête de satisfaction) - l’efficacité et l’efficience des processus du système de management de la

qualité (efficacité pour résultat attendu, efficience pour résultat attendu au meilleur coût)

- les caractéristiques du produit : le produit non conforme doit être maîtrisé

L’entreprise doit mener régulièrement des audits pour déterminer si lesystème de management de la qualité est entretenu de manière efficace.

Ces mesures et surveillances doivent faire l’objet d’analyses qui permettrontde mettre en œuvre des actions correctives et préventives et qui permettront àl’entreprise de s’engager dans l’amélioration continue de son système demanagement.

4. Mesure, analyse et amélioration

4.1 Exigences générales: l'organisme doit établir et maintenir un système de management environnemental

4.2 Politique environnementale: la direction doit définir la politique environnementale.

4.3 Planification

4.3.1: Aspects environnementaux 4.3.2: Exigences légales et autres exigences 4.3.3: Objectifs et cibles 4.3.4: Programme de management environnemental

4.4 Mise en oeuvre et fonctionnement

4.4.1: Structure et responsabilité: les rôles, les responsabilités et les autorités doivent être définis et documentés. 4.4.2: Formation, sensibilisation et compétence: tout le personnel dont le travail peut avoir un impact environnemental significatif doit être formé. 4.4.3: Communication: l'organisme doit assurer la communication interne, et apporter des réponses aux demandes externes. 4.4.4: Documentation du système de management environnemental: l'information doit être documentée. 4.4.5: Maîtrise de la documentation: l'organisme doit établir et tenir à jour des procédures pour maîtriser la documentation 4.4.6: Maîtrise opérationnelle: l'organisme doit identifier les activités associées aux aspects environnementaux significatifs. 4.4.7: Prévention des situations d'urgence et capacité à réagir: l'organisme doit identifier les accidents potentiels et les situations d'urgence afin de réduire les impacts environnementaux qui peuvent y être associés.

4.5 Contrôle et action corrective

4.5.1: Surveillance et mesurage: les activités potentiellement à impact environnemental significatif sont surveillées et mesurées. 4.5.2: Non-conformité, action corrective et action préventive 4.5.3: Enregistrements: l'organisme établit et maintient des procédures de maîtrise des enregistrements relatifs à l'environnement. 4.5.4: Audit du système de management environnemental 4.5.6: Revue de Direction: pour évaluer les changements de politique ou des objectifs environnementaux

Norme iso 14001 (1996)

4-Le Syst4-Le Systèème de managementme de managementintintéégrgréé

Système de managementSystème de

management

- 1er constat-

BP Lavéra est organisé pour satisfaire des exigences (fixéespar les clients, les actionnaires…).

Un système de management décrit ce que fait l’entreprise(nous !) de façon systématique pour satisfaire les exigences.

= comment nous sommes organisés pour faire

= il faut faire= il faut simplifier nos façons de faire

Exigences

Groupe BP

Autorités

Populationsenvironnantes

Collaborateurs

Clients, marchés

Quels référentiels d’exigences HSEQ connaissez-vous ?Quels référentiels d’exigences HSEQ connaissez-vous ?

Un Référentiel d’exigences =document de référence fixant les exigences à respecter

Getting HSE Right 13 éléments avec des exigences HSE (GHSER) définies

Process Safety Managt. partie de GHSER centrée sur la sécurité (PSM) des procédés

iso 9001 permet d’assurer la prise en compte des exigences clients dans un souci d’amélioration continue

iso 14001 permet d’assurer l’existence d’un programme d’amélioration continue pour réduire tous nos impacts environnementaux

Nécessitent

un SM

arrêté Sévéso II (10/05/00) relatif à la prévention des accidents (annexe III) majeurs

Groupe BP

Normes internationales (démarche volontaire d’y adhérer)

Réglementation

À noter aussi OHSAS 18001 (mais dans lequel nous nous sommes pas engagés)

- 2eme constat -

Avant la mise en place duSMI, il existait 5 systèmesde management à BPLavéra:

Qualité-Environ.Chimie

Qualité-Environ.Chimie

Qualité Raffinerie

Qualité Raffinerie

SécuritéChimie (SGS)

SécuritéChimie (SGS)

EnvironnementRaffinerie

EnvironnementRaffinerie

SécuritéRaffinerie(SGS)

SécuritéRaffinerie(SGS)

Sévéso II

Iso 9001

Iso 14001

GHSER ?

Sp

écifi

que

Com

mun

à G

HS

ER

, sé

véso

, nor

mes

Groupe BP Réglementation Normes

GHSER Seveso ISO 9001 ISO 14001

ElémentsImportantspour lasécurité(EIPS)

Approche Processus

Satisfaction Client

Traitement desréclamations

Inventaire des aspectsenvironnementaux

Analyse environnementale

Traitement des plaintes

Ecoute des clients et parties intéresséesAssurer la veille réglementaire

PolitiqueObjectifsRevue de directionGérer les changements

Maitrise opérationnellePlan d’auto-surveillanceContrôler/ assurer la traçabilité

FiabilitéGérer les Interfaces

Sélectionner et évaluer des fournisseurs/entreprises extérieures

FormationDéfinition de fonction

Procédure

Gérer le Retour d’ExpérienceFiches de Données de SécuritéIdentifier/ évaluer les risquesAméliorerAudit

Action corrective/ préventiveNon conformité

Gérer les crisesexercices mini-POI(gundrills- commun à tous sauf iso 9001)

Communiquer

Document unique

Etudes de danger

Règles d’or

PerformanceContract

Plan à 5 ans(lavera)

autre autre

exigence

- 3eme constat -

la majeure partie des exigences HSEQ que nous devonsremplir:

est commune à GHSER, Seveso II, iso 9001, iso 14001 s’intègre dans le cycle « planifier –réaliser- vérifier-

améliorer » peuvent être classées par activités de mêmes finalités

activitésactivités

Planifier

Vérifier

RéaliserAméliorerSatisfaction

Clients etparties

intéressées

exigence

- 4eme constat -

La démarche « processus »: la meilleuremanière d’organiser notre Système deManagement Intégré

1- Identifier les 1- Identifier les processusprocessus cl clééss

2- D2- Déécrire les processus et leurs interactionscrire les processus et leurs interactions

3- mettre en 3- mettre en œœuvre le pilotage desuvre le pilotage desprocessusprocessus

4- am4- amééliorer les processusliorer les processus

SatisfactionSatisfactionclientclient

Processus

Processus

Mesure de la performance/ efficacité du processus

(Indicateurs)

Mesure de la performance/ efficacité du processus

(Indicateurs)

Un processus = succession d’activités transformant des éléments d’entrée en éléments de sortie

RessourcesRessources

Qui fait quoi,avec quoi Client du processus

Résultat(Sortie)Résultat(Sortie)

mesurable

Besoin(Entrée)Besoin(Entrée)

mesurable

• Valeur ajoutée• Caractère reproductible

Trois catégories de processus:

Ceux n’ayant pas une relation directe avec le client final, mais indispensables (ex: former)

Ceux ayant une relation directe sur le client final: (ex: fabriquer)

Ceux permettant de “piloter” (ex: fixer des objectifs,

donner des moyens)

Bes

oin

s cl

ien

ts

Satisfactio

n clien

t

amelioration

P1- Ecouter les clients et parties intéressées

R9- Apporter le support technique à la clientèle

Bes

oin

s C

lien

ts

Satisfactio

n C

lient

S3- Gérer les RH

S4- Gérer les systèmes Documentaires & d’information

S6- Traiter et prévenir les incidents, accidents,

réclamationsS2- Acheter

Mesurer et améliorer

S5- Identifier, EvaluerGérer les risques et

améliorer

S1- Assurer lamaintenance

S8- CommuniquerS7- Gérer les crises

R3- Approvisionner

R4- Produire

R5- Stocker et expédier

P2- Manager le systèmeet les changements

R1- Déterminer et revoir les exigences

R7- Assurer la conformité des produits, procédés, et la traçabilité

R8- Etablir/suivre les plans d’autosurveillance

R2

- Pla

nifier l a p

r od

ucti o

n

R6- Concevoir et développer les projets site



Bes

oin

s C

lien

ts

Satisfactio

n C

lient

S3- Gérer les RH


S6- Traiter et prévenir les incidents, accidents et

réclamations

S2- Acheter


S5- Identifier,Evaluer et

Gérer les risqueset améliorer



R3- Approvisionner

R4- Produire





R2

- Pla

nifier l a

pro

du

ction


PolitiqueObjectifsRevue de directionGérer les changementsPlan à 5 ansPerformance contract

Maitrise opérationnelle


Ecoute des clients et partiesintéresséesAssurer la veille réglementaire

S3- Gérer les RH


S6- Traiter et prévenir les incidents, accidents et

réclamations

S2- acheter


S5-Identifier,Evaluer etGérer lesrisques etaméliorer


S8- Communiquer

S7- Gérer les crises



Bes

oin

s C

lien

ts

Satisfactio

n C

lient

Définir la politiquePlanifier:

Définir et décliner les objectifsDéfinir l’organisation et adapter les ressources

R3- Approvisionner

R4- Produire






R2- P

lanifier la p

rod

uctio

n


FiabilitéGérer les Interfaces

Formation.Définitionde fonction

Gérer le Retour d’ExpérienceRègles d’or (golden rules)Fiches de Données de SécuritéIdentifier/ évaluer les risquesAméliorerAuditDocument uniqueEléments Importantspour la sécurité (EIPS)Etudes de dangerInventaire des aspectsenvironnementauxAnalyse environnementale

Action corrective/préventiveNon conformitéTraitement des plaintesTraitement desréclamations

exercices mini-POIProcédure

Sélectionner et évaluerdes fournisseurs/entreprises extérieures

Fonctions et processus: deux démarchescomplémentaires

Directeur Général

NaphtachimieOxochimie

DirectionsCommunes

Manufacturing

Secrétariat Général

Commerce

HSE

Finances

Technique Dérivés/Oxyde d’éthylène

Maintenance

Adjoint Directeur GénéralDirecteur Raffinerie

Polymères

Unité OpérationnelleA

CentredeRecherche

Projet Intégration

Projet Intégration Systèmes/BIM

Plate-formeRaffinerie/Chimie deLavéra

Contrôle etQualité

Unité OpérationnelleB

Inspection

LEUtilites

Directeur Général

NaphtachimieOxochimie

DirectionsCommunes

Manufacturing


Commerce

HSE

Finances


Maintenance


Polymères


CentredeRecherche

Projet Intégration






Inspection

LEUtilites



Bes

oin

s C

lien

ts

Satisfactio

n C

lient

S3- Gérer les RH


S6- Traiter et prévenir les incidents, accidents,

réclamationsS2- Acheter


S5- Identifier,Evaluer

Gérer les risques etaméliorer



R3- Approvisionner

R4- Produire






R2- P

lanifier la p

rod

ucti o

n


Système de Management Intégré BP Lavéra

une organisation par fonctions et par processus intégrés - processus principaux et leurs interfaces identifiés, décrits, documentés - indicateurs en place pour mesurer leur efficacité - comités de pilotage HSEQ pour mettre en place les actions d’amélioration

…….…….

….

une politique commune HSSEQ principe fondateur= amélioration continue et satisfaction des clients et parties intéressées

une déclinaison du système dans les différentes directions

Directeur GénéralNaphtachimieOxochimie

DirectionsCommunes

Manufacturing


Commerce

HSE

Finances


Maintenance


Polymères


CentredeRecherche

Projet Intégration





Inspection

LEUtilites

Directeur GénéralNaphtachimieOxochimie

DirectionsCommunes

Manufacturing


Commerce

HSE

Finances


Maintenance


Polymères


CentredeRecherche

Projet Intégration






Inspection

LEUtilites

Ceux n’ayant pas une relation directe avec le client final, mais indispensables (ex: former)

Ceux ayant une relation directe sur le client final: (ex: fabriquer)

Ceux permettant de “piloter” (ex: fixer des objectifs,

donner des moyens)

Bes

oin

s cl

ien

ts

Satisfactio

n clien

t

amelioration

des audits externes (à BP lavera) du système (audits de certification AFAQ, visites DRIRE, audits du groupe BP)

La formalisation du SMI

Consigne d’Exploitation (CE) dispositions spécifiques à un secteur (unité, service, laboratoire) obligatoires pour réaliser des activités

qui lui sont propres.

Procédures (PS et PG) dispositions obligatoires à tout ou partie de BP Lavéra

Manuels d’Organisation desSecteurs (MOS)

spécifique à tout ou partie d’une Direction (déclinaison du MGM)

Manuels d’Organisation desSecteurs (MOS)

spécifique à tout ou partie d’une Direction (déclinaison du MGM)

• UOB• UOA zone A• LP Chimiques• Logistique Raffinage• LCAQM• DHSE• LP Polymères• Inspection• Métrologie

Manuel Général deManagement (MGM)organisation générale,responsabilités, processus

Manuel Général deManagement (MGM)organisation générale,responsabilités, processus

Manuel Des Processus(MDP):déroulement et caractéristiquesdes processus cités dans le MGM.

Manuel Des Processus(MDP):déroulement et caractéristiquesdes processus cités dans le MGM.

DG+partie du CODIR+ président BP France +BU de Lavéra + group vice-présidents chimie et

raffinage BP - Réunion trimestrielle

point stratégie, performancesites, avancement du plan à

5 ans…

DG+l’ensemble des directeursRéunion hebdomadaire

Partage des informationscourantes du site, point sur

les coûts et la fiabilité

Comité Directeur(CODIR)

Comité Directeur(CODIR)

Site BoardSite Board

Revue Qualité par BusinessRevue Qualité par BusinessRevue Qualité par BusinessRevue Qualité par BusinessRevue Qualité par BusinessRevue Qualité par BusinessRevues Qualité par Business

Revues Qualité par Business

Organisation décrite dans PG 101 (réuniontrimestrielle ou semestrielle)

Organisation spécifique à chaque BU

Comités de pilotage H, S, ou E

Comités de pilotage H, S, ou E

Revue de Direction du SMI

Revue de Direction du SMI

Les instances de pilotage du SMI

Permettre une évaluation etdes prises de décision

ciblées sur chaquecomposante du SMI

bilan qualité produits,réclamations, retoursatisfaction client,

avancement des objectifs…

Organisation décrite dans PG 101Au moins une fois par an

Révision du SMI pourassurer son adéquation etefficacité par rapport à lapolitique et objectifs fixés

Les indicateurs BP Lavéra

performance HSE

performance financière

performance des processus (dont fiabilité et taux de réclamations)

indicateurs sociaux (turn-over, …)

Qui nom Ce que c’est

SECU RIF Recordable Injury Frequency ; taux de fréquence des accidents avec ousans arrêts BP + entreprises extérieures

SECU DAFWF Day away from work frequency – inclu dans le RIF, taux d’accident avecarrêts BP + entreprises exterieures

SECU IGP Nombre d’Inspections Générales planifiées

SECU RHSE Nombre de réunions HSE

SECU ASA Nombre d’Audits de Sécurité Avancés

SECU % actions % d’actions réalisées suite à presqu’accidents

SECU Gundrills Nombre d’exercices de type « gundrills » réalisés

ENV effluents % de conformité des analyses concernant les rejets aqueux (raffinerie)nombre de dépassements (chimie)

ENV SO2 Calcul des tonnes de SO2 émises par an

ENV CO2 Calcul des tonnes de CO2 émises par an

ENV COV Calcul des tonnes de COV émises par an

ENV épandages Nombre d’épandages/salissures > 150 l

ENV plaintes Nombre de plaintes environnementales

HI Indicateur de non-conformité

Nombre de valeurs non conformes/ nombre de mesures effectués surl’ensemble BP + filiales+partenaires

HI Indicateur de conformité (Nombre de valeurs < valeurs limites d’alerte)/ nombre de mesureseffectuées sur BP poste par poste

Les indicateurs de performance HSE

(en vert: ce qui fait objet de la prime d’intéressement)

Back up

Les conventions internationales:prévalent sur les lois internes dès que ratifiés parl’état, et publié au Journal Officiel (JO)

Le droit communautaire européen:

les règlements: de portée générale et applicablesdirectement dans tout état membre 21 jours aprèspublication au JO des Communautés européennes.Prévalent sur les lois internes

les directives: actes liant les Etats membresdestinataires quant au résultat à atteindre, tout en leurlaissant le choix des moyens et de la forme. Publiéesau JO des communautés européennes; entrent entreen vigueur après des dispositions internes detransposition prise par chaque Etat, et nécessitéesdans les 3 ans.

Sévéso II

Règles d’origine Etatique

Les lois:Acte voté par le parlement, entre envigueur par sa promulgation par leprésident de la république et sa publicationau JO / réception du JO

Les décrets: adoptés par des autoritésdifférentes du parlement: décretsprésidentiels, décrets du 1er ministre.Obligatoires à partir de leur publication auJOLes arrêtés: décision exécutoireémanant d’un ou plusieurs ministres(arrêtés interministériels, ministériels),ou d’autres autorités administratives ( préfectoraux, municipaux)

Les circulaires:n’ont pas de valeur juridique, sont desmesures administratives pour guider dans lacompréhension de certains textes

La constitution:détermine l’organisation de l’état, son mode defonctionnement, les rapports entre les pouvoirs

Les règlements

Loi sur les

Installations

classées

Arrêtés

préfectoraux

d’autorisation

Convention collective:accord entre employeurs et un syndicatreprésentatif des salariés, fixant les règesgénérales s’appliquant aux relations de travail

Norme technique:spécification technique ou autre documentaccessible au public, établi par consensus desparties intéressées, fondée sur des résultats,approuvé par un organisme qualifié sur le planrégional, national, ou international (AFNOR,Iso…)

(elles doivent respecter les règles étatiques)

Règles d’origine autonome (professionnelle)

Exemples de lois, arrêtés et directives

• 4 septembre 1967: arrêté ministériel relatif aux règlesd'aménagement et d'exploitation des usines de traitement de pétrolebrut, de ses dérivés et résidus.

• 19 juillet 1976: loi relative aux installations classées

• 24 juin 1982: Directive Européenne Sévéso 1

• 2 février 1998: arrêté ministériel (dit arrêté intégré) relatif auxprélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions detoute nature des installations classées pour la protection del'environnement soumises à autorisation.

Loi du 19 juillet 1976: installations classées

InstallationsInstallations

Installations classées

Installations classées

Soumises à autorisation

Soumises à autorisation

Soumises à déclaration

Soumises à déclaration

• comprend des prescriptions (obligations) àvérifier quand le texte est reçu

• ces obligations (+ toutes les donnéessusceptibles d’évoluer: rejets, production...) sontvérifiées de façon permanente

autorisation d’exploitation

Récolement

Plan d’auto-surveillance

Arrêté préfectorald’autorisation

au moins une de ses activités relève de laNomenclature des installations classées

Activités et substances décrites dans laNomenclature des installations classées

Substances décritesdans l’arrêté du 10 mai

« haut » Séveso

« bas » Séveso

Autorisationavec servitude(AS)

Autorisation (A)

Déclaration (D)

• Système de gestion de la sécurité (SGS)

• Rapport de sécurité réactualisé tous les 5 ans (études de dangers avec identif. EIPS; PPAM, SGS)

• Communication annuelle de l’analyse de la mise en oeuvre de la PPAM

• POI à tester tous les 3 ans - PPI

+

seuils

• Politique de prévention des accidents majeurs (PPAM) écrite et objectifs• Information installations IC voisines avec copie au préfet• Recensement des substances dangereuses (nature, quantité) avec information annuelle du préfet

Loi juillet 76 / directive SEVESO: correspondances

Directive SEVESO II: prévention accidents majeurs (1996-transposée en droit français en particulier par l’arrêté du 10/05/00)

> L'effet "domino".> La maîtrise de l'urbanisation.> L'exigence d'une politique de prévention des

accidents majeurs et d ’un SGS> Plans d'urgence à tester régulièrement (POI,PPI).> Renforcement de l'information du public

L’ETUDE DE DANGERS

• plus élaborée, actualisée au moins tous les 5 ans• description / localisation approfondies de l’installation• analyse des risques (définir les EIPS)• description situations accidentelles (preuve)• justification mesures de prévention (P.D.P.)• information I.C. voisines sur risques (effet domino)• évaluation conséquences des accidents• recensement moyens secours• informations pour élaboration P.O.I. et P.P.I.• document synthèse du SGS• analyse de ce rapport par un organisme tiers expert

RECOURS A UN TIERS EXPERT

• ce n’est pas une validation du SGS• c’est une analyse critique de l’étude• avis sur la pertinence des mesures vis-à-vis de la

sécurité• identification des points faibles• noter les possibilités d’amélioration

P.O.I. (1)

Rédigé après l’étude de dangers, il comprend :

• plan de situation• plans des réseaux• plan du site• présentation des moyens de transmission• messages d’information prévus• schéma d’alerte• mode d’organisation des secours• différents scénarios d’accidents envisageables

P.O.I. (2)

Pour chaque scénario, il doit comporter :

• représentation cartographique• schéma du lieu de l’accident envisagé• caractéristiques du scénario• état des produits créant le danger• schéma prévisionnel évolution du sinistre• consignes particulières d’intervention• liste des moyens de lutte• fiche «action» avec rôles des intervenants• articulation avec le P.P.I.

• Les comportements HSE positifs sont soutenus et reconnus• Communication établie dans les deux sens entre le management et les employés, contractants, tiers• Les attentes sont intégrées dans le planning du business au travers d'objectifs clairs• Définir les rôles et responsabilités associés à des critères de mesure• Un Système de Management documenté est mis en place et soutenu• Promouvoir l'échange des connaissances

Element 1 GHSER: Management et Responsabilités

Element 2 GHSER: Evaluation/ gestion des risques

• Processus d'identification et de contrôle des risques• Les risques des opérations présentes et futures sont identifiés• Les risques des opérations de fermeture et d'abandon de site sont identifiés• Le management documente les mesure de contrôle des

risques• Les évaluations de risques des projets sont tenues à jour

Element 3 de GHSER: Formation, comportement

• Bons comportements HSE du personnel et des entreprises extérieures• Sont définis: les rôles et responsabilités HSE, des objectifs individuels• Personnel qualifié, compétent et physiquement/ mentalement apte, une équipe formée et entrainée• Les risques pour la santé sont identifiés et contrôlés• Existence de programme Santé, drogue et alcool• Formation et apprentissage du poste pour les employés/contractants

nouveaux ou mutés

Element 4 GHSER: Liaisons avec les EntreprisesExtérieures et les tiers

• Critères de sélection, de contrôle des EE, fournisseurs et tiers• Les risques liés aux achats et à la sous-traitance

sont identifiés et contrôlés• Suivi des réalisations et performances.

Assurance du respects des normes HSEet techniques

• Les produits et services sont conformes aux normesnationales et internationales

• Dans les joint ventures les systèmes HSE sont enligne avec les attentes et les objectifs de BP

Element 5 GHSER: Conception et Constructiondes Installations

• Rassembler les données de base HSE avant le développement,• Etudier une technologie économiquement viable, pour gérer les risques techniques, minimiser voire éliminer les impacts• Approuver formellement les normes de conception, d’achat...,• Exécuter formellement des revues de conception, et valider,• Intégrer l’expertise et l’expérience HSE dès le début du projet,• Identifier les Dangers potentiels à l’aide d’outils (HAZOPs, …)• Eliminer ou minimiser les Risques résiduels.

Element 6 GHSER: Opérations et Entretien

• Réaliser des revues après démarrage (idem point précédent),• Maintenir l’intégrité opérationnelle & technique,• Etablir les paramètres d’exploitation et informer le personnel,• Définir les procédures (démarrage, exploitation, entretien et arrêt),• Définir les autorités désignées (permis de travail,…),• Maintenir la fiabilité, disponibilité des systèmes de protection,• Identifier les risques induits par les opérations simultanées,• Veiller à ce que les déchets soient minimisés, réutilisés, recyclés, ou correctement évacués.

Element 7 GHSER: Gestion du changement

• Les impacts HSE et autres sont formellement évalués,gérés, enregistrés et approuvés

• Les obligations légales et réglementaires ainsi que lesimpacts HSE sont recherchés et des mesuresappropriées mise en place

• Les changements d'organisation sont évalués etcontrôlés

• Les impacts des modifications de procédés sur laqualité des produits sont évalués

• L'étendue et la durée des mesures provisoires ne sontpas dépassés sans étude et approbation

Element 8 GHSER: Information et documentation

• Assurer une gestion sécurisée des plans,• Identifier les règlements, permis, codes et normes,• Communiquer au personnel les exigences qui en découlent,• Maintenir disponibles les enregistrements nécessaires,• Identifier et retirer la documentation obsolète,• Intégrer la documentation technique comme données,• Conserver les enregistrements relatifs aux expositions professionnelles, avec toute la confidentialité requise.

Element 9 GHSER: clients et produits

• Réaliser des évaluations avant commercialisation,• Identifier les risques d’une utilisation attendue ou prévisible,• Examiner les effets indésirables signalés ou rencontrés,• S’assurer que tous les risques sont identifiés et pris en compte,• Etablir et publier les fiches de données de sécurité,• Mettre en place un système de rappel efficace,• Répondre dans les 24h aux demandes d’urgence relatives aux informations HSE du produit.

Element 10 GHSER: sensibilisation des parties prenantes

• Entretenir une communication ouverte et volontariste,• Reconnaître et répondre aux exigences HSE,• Prendre en compte les inquiétudes à propos de nos activités,• Evaluer ouvertement les impacts HSE des nouvelles activités,• Examiner les impacts HSE liés à l’abandon d’activités,• Publier un bilan relatif à la performance HSE.

Element 11 GHSER: Management des urgences etdes situations de crise

• Des plans d'urgence documentés en ligne avec leplan d'urgence du groupe sont diffusés pour tenircompte des risques identifiés

• Les installations et équipements sont testés,le personnel est identifié et exercé

• Des personnes formées qui comprennent le pland'urgence, leur rôle et responsabilités

• Des exercices sont conduits pour tester et améliorer le système enliaison avec les organismes extérieurs

• Mises à jour périodiques des plans et formations pour tenir comptedes informations recueillies

Element 12 GHSER: Analyse et prévention desaccidents

• Analyser et documenter tout événement relatif à HSE,• Prévoir une équipe pluridisciplinaire multi-niveaux,• Identifier formellement les causes profondes,• Gérer le suivi des actions correctives et préventives,• Identifier les tendances,• Développer un programme de prévention,• Encourager le partage réciproque des bonnes pratiques et des leçons apprises.

Element 13 GHSER: Evaluation, Assurance etamélioration

• Définir et communiquer les indicateurs de performance HSE,• Impliquer activement le personnel,• Mettre en place un système d’amélioration du comportement,• Réaliser un programme d’audit documenté,• Utiliser les enseignements tirés pour l’amélioration,• Définir de nouvelles cibles HSE,• Démontrer la mise en pratique efficace des engagements, par des auto-évaluations annuelles et des audits externes.

Comprendre les besoins et attentes (présents, futurs,explicites, implicites) de nos clients,

Traduire les besoins en exigences,

Répondre à ces exigences,

Communiquer ces exigences à tous les niveaux,

Satisfaire à ces exigences,

Mesurer la satisfaction,

Gérer les relations.

Le « processus client » c’est:

Comment cela se traduit:

> Spécifications> Agréments et/ou cahier des charges> Visites techniques ou commerciales

Mesures de la satisfaction client:

> Audits externes et clients> Réunion qualité business> Suivi des Réclamations

Le « processus client » :

Analyse Environnementale: objectifs

Identifier les aspects environnementaux des activités

Etudier le milieu naturel de la Région PACA

Vérifier la conformité à la réglementation

Hiérarchiser leurs impacts

Déterminer les impacts significatifs

Analyse Environnementale: critères selonlesquels un aspect est « significatif »

4 critères:

Exigences réglementaires

Gravité

Fréquence et quantité

Image de marque (impact local et médiatique)

Emissions atmosphériques; Rejets aqueux;

Production de déchets; Epandages Sol;

Consommation d ’énergie et ressourcesnaturelles.

Analyse Environnementale: Identification desaspects environnementaux liés à l’activité

Emissions

Atmosphériques

SO2

NOx

CO2

Poussières

Fumées noires

COVEmission de produitsmalodorants

Analyse Environnementale: impacts significatifs

Rejets Aqueux

Azote

Ammoniac (PIB)

Phénols

Matières en suspension(eaux poudreuses)

Hydrocarbures

Identification despolluants pour BP

Analyse Environnementale: impacts significatifs

Documents

J4-5_D.pdf