Kevin BélandMaude Blaquière

Lénie ChulakGuillaume Turcotte Savoie

Groupe: 404

Équipe 4

Le Pouvoir Judiciaire En quoi la Cour Suprême a-t-

elle plus d’importance que les autres Cours? Plusieurs facteurs prouvent que la Cour Suprême a sans aucun doute plus d’importance que les autres Cours. Si l’on compare les objectifs de la Cour Suprême, de la Cour d’appel ainsi que les autres Cours, il nous sera facile de déterminer l’importance de ces différentes Cours.

La Cour suprême

D’entrée de jeu, la Cour suprême à la capacité de remplir plusieurs fonctions. Premièrement elle est en charge de garantir l’indépendance institutionnelle de la Cour dans le cadre d’une saine administration publique. Ensuite, elle doit continuer d’améliorer l’accès à la Cour et à ses services. Troisièmement, il faut absolument préciser qu’elle favorise le bon déroulement du processus d’audition et de décision. Finalement, la Cour suprême met à la disposition de la Cour l’information nécessaire à la réalisation de son mandat.

La Cour d’appelEn second lieu, la Cour d,appel Fédéral et provincial sont créer pour reprendre les décisions des Cours fédéral et provinciale. Les Cours d’appel sont composé de 20 juges, dirigé par un juge en chef du Québec. En matière civil, la Cour d,appel entend les appels de certain jugement finaux ou interlocutoire de la Cour supérieur et de la Cour du Québec. En matière criminelle et pénal, ce tribunal entend les appels des jugements prononcé par la Cour du Québec et ceux prononcé en première instance par la Cour supérieur. La Cour d’appel possède également des compétences particulières telles qu’une décision du tribunal des droits de la personnes.

Les autres Cours

Troisièmement, il existe plusieurs autres Cours secondaires dont: la Cour supérieure, la Cour du Québec ainsi que les Cours municipales. La Cour supérieurs consiste a s’occuper des affaires civiles et commerciales dont l’enjeu est 70 000$ ou plus administratives et familiales, les procès devant le jury en matière de poursuites sommaires. La Cour du Québec entend le plus grand volume des affaires judiciaires du Québec. Elle s’occupe de la matière civile, criminelle et pénale ainsi que les matières relatives à la jeunesse. Celle-ci est une Cour d’archives. Finalement, les cours municipales ont compétence en matière civile, pénale et criminelle. Elle prend en charge les taxes, les infractions à des règlements municipaux(stationnement, urbanisme), les lois provinciales(Code de la sécurité routière) ainsi que les infractions criminelles(vol à l’étalage).

conclusionEn bref, nous affirmons que la Cour suprême a plus d’importance que les autres Cours. Malgré l’importance de la Cour, qu’advient-il des autres pouvoirs de la justice?

Bibliographie• http://web2.gouv.mb.ca/laws/statues/ccsm/c275f.php

• Institution Canadienne d’information juridique, http://www.canlii.org/index_fr.html, site consulté le 2 avril.

• Portail du gouvernement du Québec, http://www.gouv.qc.ca/Vision/Institutions/InstitutionsJudiciaires_fr.html, site consulté le 5 avril

• À propos de la Cour, www.scc-csc.gc.ca/aboutcourt/system/index_f.asp, site consulté le 5 avril.