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Document généré le 8 fév. 2021 17:22

Les Cahiers de droit

La « quérulence processive » : vacarme, silence ou parole ?Benjamin Lévy

Le silenceVolume 56, numéro 3-4, septembre–décembre 2015

URI : https://id.erudit.org/iderudit/1034459arDOI : https://doi.org/10.7202/1034459ar

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Éditeur(s)Faculté de droit de l’Université Laval

ISSN0007-974X (imprimé)1918-8218 (numérique)

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Citer cet articleLévy, B. (2015). La « quérulence processive » : vacarme, silence ou parole ? LesCahiers de droit, 56 (3-4), 467–489. https://doi.org/10.7202/1034459ar

Résumé de l'articleL’auteur aborde la question de la quérulence processive en s’appuyant sur letémoignage de plusieurs sujets ayant été qualifiés de quérulents. En leurdonnant la parole, il essaie de déterminer en quoi le bruit qu’ils causentrépond au silence du droit à leur égard et cherche à mieux comprendre lesenjeux de leurs requêtes incessantes. Enfin, il tente de déterminer s’il estpossible de changer le vacarme de leurs multiples revendications en undiscours auquel le droit serait susceptible de répondre.

La « quérulence processive » : vacarme, silence ou parole ?

Benjamin.lévy*

L’auteur aborde la question de la quérulence processive en s’ap-puyant sur le témoignage de plusieurs sujets ayant été qualifiés dequérulents.Enleurdonnantlaparole,ilessaiededéterminerenquoilebruit qu’ils causent répond au silence du droit à leur égard et chercheà mieux comprendre les enjeux de leurs requêtes incessantes. Enfin,il tente de déterminer s’il est possible de changer le vacarme de leursmultiplesrevendicationsenundiscoursauquelledroitseraitsusceptiblederépondre.

Basedoninterviewswithseveralpersonsdescribedas“querulous”,the author tackles the issues raised by “querulous-litigiousness”. Bygivingthesepeopleavoice,heendeavourstodiscoverhowthenoisetheymakeconstitutesareplytothelaw’ssilenceintheirregard,andalsotobetterunderstandwhat isatstakewhentheyfile theirnumberlesspeti-tions.Finally,heaskswhetheritispossibletotransformtheroaroftheirnumerousclaimsintoawayofspeakingthatthelawcananswer.

El autor aborda el tema de la querella procesal basándose enlos testimonios de varios declarantes que han sido calificados como

Les Cahiers de Droit, vol. 56 nos 3-4, septembre-décembre 2015, p. 467-489 (2015) 56 Les Cahiers de Droit 467

*.. Psychologue. clinicien,. doctorant. en. philosophie. des. sciences,. Université. Diderot. -.Paris.7.et.Université.Descartes.-.Paris.5,.Sorbonne.Paris.Cité.

. Date.de.fraîcheur.du.texte.en.novembre.2015.

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querellantes recurrentes. Otorgándoles la palabra, se indaga cómo elruidoqueestaspersonasproducenrespondealsilenciodelderechohaciaellos.Asimismo,setratadecomprendermejorlosmotivosdesusexigen-cias incesantes. Finalmente, el autor intenta determinar si es posiblecambiarelvoceríodesusmúltiplesreivindicacionesenundiscursoqueelderechopodríaresponder.

Pages

1 La voix de la revendication................................................................................................ 476

1.1. Une.soif.de.témoignage............................................................................................. 476

1.2. Honte.et.réticence...................................................................................................... 478

1.3. Une.parole.adressée.à.une.instance.imaginaire..................................................... 480

2 L’angoisse du silence........................................................................................................... 481

2.1. Si.personne.ne.répond............................................................................................... 481

2.2. Provoquer.la.parole.de.l’autre................................................................................. 483

2.3. Littéraliser.le.texte.................................................................................................... 484

Conclusion.................................................................................................................................. 486

Le.silence.éternel.de.ces.espaces.infinis.m’effraie.

Blaise.Pascal1

Le.point.de.départ.de.ces.considérations.sur.le.silence.et.le.droit.est.une.recherche.consacrée.à.la.notion.de.quérulence.processive.

Le. dictionnaire. Trésor de la langue française définit. la. quérulence.comme. «.une. réaction. hostile. et. revendicatrice. de. certains. sujets. qui. se.croient. lésés. [,].considèrent.qu’il.y.a.sous-estimation.dans. l’appréciation.du. préjudice. causé. [et]. passent. facilement. de. la. plainte. à. l’attaque2.».:.cette.réaction.souvent.observée.chez.des.sujets.«.de.type.paranoïaque.ou.

. 1.. Blaise.Pascal,.Pensées,.Paris,.Gallimard,.1969,.p..59..

. 2.. centre national de ressources textuelles et lexicales,.«.Quérulence.»,.Trésordelalanguefrançaise,.[En.ligne],.[www.cnrtl.fr/lexicographie/quérulence].(4.juin.2014).

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.hypocondriaque.».illustre,.par.conséquent,.une.tendance.«.pathologique3.».à.la.revendication.

Dans. les. pages. suivantes,. nous. tenterons. pourtant. de. montrer. que,.aussi.paradoxal.que.cela.puisse.paraître,.le.vacarme.causé.par.les.quéru-lents.et. le. tintamarre.de. leurs.revendications.ne.sont.pas.sans.avoir.une.fonction.précise.:. ils.constituent.une.réponse.au.silence.du.droit.que.ces.plaignants.ont.l’impression.d’affronter..Étayer.cette.thèse.nous.permettra.de. présenter. certaines. méthodes. innovantes. qui. visent. à. ne. pas. laisser.aux.sujets.concernés.le.sentiment.que.leurs.cris.restent.inentendus.par.les.professionnels.du.droit.

Les. questions. que. soulève. cette. thématique. concernent. autant. les.professionnels. du. droit. que. ceux. des. sciences. de. l’esprit.:. aujourd’hui.comme.hier,.la.littérature.spécialisée.mentionne.les.nombreux.problèmes.posés.par.la.quérulence.sur.le.plan.tant.médicopsychiatrique.que.juridico-institutionnel4..Multiplication.des.procédures.engagées,.recours.en.justice.inconsidérés,.requêtes.saugrenues.ou.importunes.ne.sont.pas.rares,.dès.lors.qu’un.quérulent.s’estime.lésé.

Le.portrait-robot.des.justiciables.concernés.fut.établi.en.premier.lieu.par.des.psychiatres.de.langue.allemande.de.la.seconde.moitié.du.xixe.siècle5..En.Allemagne,.le.Querulent.est.demeuré,.depuis.lors,.un.objet.d’étude.aussi.bien.pour.les.professionnels.du.soin.psychique.que.pour.les.professionnels.du.droit6..Dans. le.monde.anglo-saxon,.cependant,. les. travaux.consacrés.

. 3.. Id..

. 4.. Pour. un. abord. juridique. du. problème,. voir. notamment.:. Sylvette. Guillemard,.«.Chronique.–.La.quérulence.:.le.malheur.est.dans.le.prétoire.»,.Repères,.mai.2013.(La.référence).;. Sylvette. Guillemard,. «.Chronique. –. Abus. de. procédure. et. quérulence.:.grilles.d’analyse.et.proposition.»,.Repères,.avril.2014.(La.référence)..Pour.le.point.de.vue.de.spécialistes.des.sciences.de.l’esprit.:.Grant.lester.et.Paul.E..mullen,.«.Vexatious.Litigants. and. Unusually. Persistent. Complainants. and. Petitioners.:. From. Querulous.Paranoia.to.Querulous.Behaviour.»,.BehavioralSciences&theLaw,.vol..24,.no.3,.2006,.p..333.

. 5.. Pour. plus. ample. information. sur. la. naissance. du. concept. de. Querulentenwahn(littéralement,. le. «.délire. des. plaideurs.»),. on. pourra. consulter. la. bibliographie.chronologique.en.ligne.établie.par.nos.soins.:.Benjamin.levy,.«.Éléments.de.bibliographie.chronologique. sur. la. “quérulence. processive”. ou. la. “manie. des. procès”.»,. [En. ligne],.[benjaminlevy.wordpress.com/2013/02/06/573/]. (2. octobre. 2014).—.ainsi. qu’un. article.consacré. à. la. question.:. Benjamin. levy,. «.From. Paranoia. Querulans. to. Vexatious.Litigants.:.A.Short.Study.on.Madness.Between.Psychiatry.and.the.Law..Part.1.»,.HistoryofPsychiatry,.vol..25,.no.3,.2014,.p..299.

. 6.. Notamment,.Thomas.knecht,.«.Der.Querulant.—.beschwerlich.oder.gefährlich.?.»,.ArchivfürKriminologie,no.230,.2012,.p..99.;.Thomas.knecht,.«.Querulanten.–.Grenzgänger.zwischen.Rechtspflege.und.Psychiatrie.»,.SchweizerMedicalForum,.vol..12,.no.13,.2012,.p..286.

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à.cette.thématique.ne.se.sont.multipliés.qu’à.partir.du.milieu.des.années.19807.. Enfin,. la. question. des. «.plaideurs. trop. belliqueux.». fut. introduite.au.Québec.par.Yves-Marie.Morissette.à.partir.des.années.2000,.sur.des.prémisses.juridiques8...

À. l’heure. actuelle,. le. résultat. le. plus. marquant. de. cet. ensemble. de.travaux. a. consisté. en. l’établissement. d’une. liste. des. critères.—.à. l’usage.notamment.des.professionnels.du.droit.—.permettant.de.déterminer.si.un.justiciable.est.ou.non.quérulent..Dans.sa.typologie.établie.en.20039,.Yves-Marie.Morrissette.met.en.avant.huit.points.significatifs.:.l’opiniâtreté.et.le.narcissisme.du.justiciable,.la.prévalence.de.la.demande.sur.la.défense,.la.multiplication.des.recours.vexatoires,.y.compris.contre.les.auxiliaires.de.justice,.la.réitération.des.recours.malgré.des.échecs.répétés,.l’incongruité.et.l’inventitivé.des.arguments.présentés,.les.demandes.systématiques.de.révi-sion,.d’appel.ou.de.rétractation.et,.enfin,.l’autoreprésentation.du.plaignant..Plusieurs.autres.critères.ont.été.proposés.par.la.suite,.ainsi.que.le.rappelle.Sylvette.Guillemard10,. à. savoir. le. caractère.peu.courtois.du.vocabulaire.employé.par.le.quérulent,.l’intransigeance,.l’impertinence.et.l’insolence.de.ses.propos,. l’affirmation.constante.et.gratuite.que.des.gens.viendront.un.jour.témoigner.en.sa.faveur.et,.pour.finir,.le.fait.qu’il.réclame.des.montants.disproportionnés,.voire.astronomiques11.

Outre. les. articles. visant. à. compléter. la. liste. des. caractères. distinc-tifs. du. quérulent,. la. littérature. juridique. sur. le. sujet. consiste. essentiel-lement. en. comptes. rendus. et. commentaires. de. décisions. de. justice.. Il.s’agit.alors.de.mettre.en.évidence.les.spécificités.de.telle.ou.telle.affaire.:.ampleur.extraordinaire.de. la.demande.émanant.du.plaignant12,. situation.

. 7.. Parmi.les.premiers.d’entre.eux.:.Christian.astruP,.«.Querulent.Paranoia.:.A.Follow-Up.»,.Neuropsychobiology,vol.11,.no.3,.1984,.p..149.;.Ian.freckleton,.«.Querulent.Paranoia.and.the.Vexatious.Complainant.»,.InternationalJournalofLawandPsychiatry,.vol..11,.no.2,.1988,.p..127..

. 8.. Yves-Marie. morissette,. «.Pathologie. et. thérapeutique. du. plaideur. trop. belliqueux.»,.(2002).32.R.D.U.S..253.

. 9.. Yves-Marie.morissette,.«.Abus.de.droit,.quérulence.et.parties.non.représentées.»,.(2004).49.R.D.McGill.23,.26-31.

10.. S..Guillemard,.«.Chronique.–.Abus.de.procédure.et.quérulence.:. grilles.d’analyse.et.proposition.»,.préc.,.note.4.

11.. S..Guillemard,.«.Chronique.–.La.quérulence.:.le.malheur.est.dans.le.prétoire.»,.préc.,.note.4.

12.. Sylvette. Guillemard,. «.Commentaire. sur. la. décision. Asselin. c.. Lévis (Ville de). –.Un. exemple. peu. fréquent. d’encombrement. des. tribunaux.»,. Repères,. mars. 2014. (La.référence).

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de.quérulence.par.personne.interposée13.ou,.enfin,.problème.de.savoir.quel.tribunal.est.compétent.pour.délivrer.une.autorisation.judiciaire.à.introduire.des.demandes.en. justice.après.que. le. justiciable.a. été.déclaré.«.plaideur.vexatoire14.».

Cela.étant,.il.serait.regrettable.que.l’établissement.de.listes.de.critères.permettant. de. reconnaître. la. quérulence. ou,. d’autre. part,. la. publication.de.comptes.rendus,.fussent-ils.accompagnés.de.commentaires,.se.bornent.à.permettre.un.meilleur.profilageou.une.meilleure.gestion,au.coup.par.coup,des.sujets.quérulents..Identifier.les.quérulents.sur.la.base.de.critères.comportementaux. est. une. chose.;. prendre. des. décisions. de. justice. les.concernant. en. est. une. autre.. Mais. rien. de. cela. ne. doit. faire. oublier. que.la.quérulence.constitue,.en.amont,.un.véritable.problème.de.société..S’y.confronter.oblige.à.poser.certaines.questions.de.fond,.aussi.bien.sur.son.contexte.d’émergence.(sur.le.plan.sociopolitique).que.sur.les.présupposés.individuels.et.le.parcours.de.vie.qui.conduisent.tel.ou.tel.sujet.à.devenir.quérulent..Dans.cet.article,.nous.nous.concentrerons.sur.ce.second.versant.des.choses..Précisons.néanmoins.qu’il.s’avère.difficile.de.trouver.des.statis-tiques.au.sujet.de.la.quérulence..Les.seules.sources.fiables.dont.nous.dispo-sions.consistent.en.listes.de.plaideurs.déclarés.vexatiouslitigants.(pour.les.pays. anglo-saxons). ou. «.plaideurs. vexatoires.». (au. Québec).. Ces. chiffres.ne. tiennent. compte. que. des. quérulents. avérés. auxquels. il. a. été. interdit.d’engager.de.nouveaux.recours,.sauf.à.obtenir.une.autorisation.préalable..Au. 19. juin. 2012,. de. tels. plaideurs. étaient. «.plus. de. 15015.». au. Québec...À. titre. de. comparaison,. environ. 200. noms. ont. été. inscrits,. depuis. 1950,.sur.la.listofvexatiouslitigants.émise.par.la.Haute.Cour.de.justice.britan-nique. (Angleterre. et. pays. de. Galles16).. Quant. à. la. liste. des. plaideurs.vexatoires.divulguée.par. les.cours.de. justice.d’Écosse17,.elle.compte.dix.noms.seulement.;.et,.pour.finir.par.un.chiffre.impressionnant,.les.bureaux.

13.. Sylvette.Guillemard,.«.Commentaire.sur.la.décision.K.(F.)(Successionde)c.Québec(Curateurpublic)–La.quérulence.par.personne.interposée.est.contrôlée.»,.Repères,.août.2013.(La.référence).

14.. Sylvette.Guillemard,.«.Commentaire.sur.la.décision.E.(H.).c..Lack.–.Quel.tribunal.est.compétent.pour.se.prononcer.sur.la.demande.d’autorisation.de.plaider.d’un.quérulent.?.»,.Repères,.juillet.2013.(La.référence).

15.. Laurent.dionne,.«.Plus.de.150.plaideurs.vexatoires.au.Québec.»,.JournaldeMontréal,.19.juin.2012,.[En.ligne],.[www.journaldemontreal.com/2012/06/19/plus-de-150-plaideurs-vexatoires-au-quebec].(11.juillet.2015).

16.. hm courts and tribunals service,«.Vexatious.litigants.»,.[En.ligne],.[www.justice.gov.uk/courts/vexatious-litigants].(5.septembre.2014).

17.. scottish courts,. «.Vexatious. Litigants.»,. [En. ligne],. [www.scotcourts.gov.uk/the-courts/court-of-session/coming-to-court-of-session/about-the-offices-of-the-court-of-session/generaldepartment/vexatious-litigants].(5.septembre.2014).

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administratifs. des. cours. de. Californie,. rien. qu’entre. 1990. et. 2014,. ont.déclaré.plus.de.1300.plaideurs.«.trop.belliqueux18.».

Notre. premier. constat. est. donc. que. la. quérulence. fait. parler d’elle..Loin. d’être. un. phénomène. exceptionnel,. marginal. ou. rare,. elle. s’avère.répandue,.et.même.assez.courante..Dans.de.nombreux.pays,. il.n’est.pas.inhabituel.que.les.plaideurs.concernés.fassent.l’objet.de.publications.jusque.dans.les.journaux.d’informations.générales,.destinés.à.un.vaste.public.de.non-spécialistes19.:. ils. font. du. bruit,. rompent. le. silence,. forcent. l’atten-tion. des. magistrats. aussi. bien. que. celle. des. journalistes.. Ce. qui,. de. la.part.du.quérulent,.s’oppose.au.droit,.semble.pourtant.n’être.pas.tant.une.parole. qu’un. brouhaha.. Les. plaignants,. qui. souhaitent. à. toute. force. se.faire.entendre,.paraissent.ne.respecter.aucun.code.de.bonne.conduite.:.au.glissement.feutré.des.robes.de.magistrats.dans.les.travées.des.tribunaux.s’oppose.ainsi.le.perpétuel.vacarme.qu’ils.causent.

Il. semble. bien. compréhensible. que,. du. point. de. vue. judiciaire,. une.telle. situation. soit. problématique.:. la. quérulence. constitue. une. entrave.au.bon.fonctionnement.de.la.justice.(elle.ralentit.l’instruction.de.dossiers.autrement. plus. sérieux). tout. autant. qu’une. énigme.. Hormis. bannir. le.premier. concerné. des. tribunaux,. c’est-à-dire. prendre. des. mesures. pour.contenir. le. flot. toujours. accru. de. ses. requêtes,. nul. ne. sait. exactement.comment.procéder.pour.arranger.les.choses..La.multiplication.des.articles.et.ouvrages.consacrés.à.cette.question,.depuis.les.années.80,.est.un.signe.supplémentaire.de.ce.que.beaucoup.s’en.préoccupent..C’est,.entre.autres,.cet.état.de.fait.qui.nous.a.conduit.à.juger.important.de.mieux.comprendre.les. tenants. et. aboutissants,. les. ressorts. de. la. quérulence.. À. terme,. l’ob-jectif.d’une.telle.démarche.n’est.certainement.pas.de.mieux.répondre.aux.attentes.des.personnes.concernées.(au.sens.de.les.satisfaire),.car.il.ne.s’agit.pas.d’apprendre.à.contenter.les.plaideurs.trop.belliqueux,.mais.plutôt.de.nous.éclairer.sur.le.caractère.intrinsèque.de.leurs.demandes,.pour.pouvoir.y.faire.face,.c’est-à-dire.adopter.la.conduite.la.plus.adaptée.dans.des.cas.de.figure.souvent.très.complexes.

18.. california courts,.«.Vexatious.Litigant.List.»,.[En.ligne],.[www.courts.ca.gov/12272.htm].(5.septembre.2014).(notre.traduction).

19.. Par. exemple,. pour. l’Allemagne.:. Lajos. schöne,. «.Der. Querulant. und. sein. ganz.normaler. Wahnsinn.»,. Die Welt, 17. avril. 2012,. [En. ligne],. [www.welt.de/gesundheit/psychologie/article106188957/Der-Querulant-und-sein-ganz-normaler-Wahnsinn.htm].(11. juillet. 2015). pour. l’Australie.:. Fergus. shield,. «.Annoying. Litigant. is. Back.»,. TheAge,10.avril.2006,. [En. ligne],. [www.theage.com.au/news/national/annoying-litigant-is-back/2006/04/09/1144521210696.html].(11.juillet.2015).;.Lisa.carty,.«.New.Laws.to.Stop.Pests.in.the.Courts.»,TheSydneyMorningHerald,11.mai.2008,.[En.ligne].[www.smh.com.au/news/national/new-laws-to-stop-pests-in-the-courts/2008/05/10/1210131338663.html].(11.juillet.2015).;.ou.pour.le.Canada,.L..dionne,.préc.,.note.15..

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Posons.alors.une.question.qui.pourra.sembler.incongrue.:.le.vacarme.du.quérulent,.qui.s’oppose.au.calme.des.lieux.où.œuvrent.les.professionnels.du.droit,.n’est-il.qu’une.gêne.importune.ou.bien.a-t-il.une.fonction.?.Nous.optons.pour.la.seconde.hypothèse.et.proposons.de.considérer.que,.en.et.pour.lui-même,.ce.vacarme.est.une.manière.de.répondre.à.l’éclipse.du.droit.qu’a.l’impression.d’affronter.le.quérulent.

L’expression.«.éclipse.du.droit.».n’est.pas.choisie.au.hasard.:.dans.Lecruetlecuit20,.l’anthropologue.Claude.Lévi-Strauss.mentionne.le.«.tinta-marre. […]. rituel. qui. est. déchaîné,. dans. de. nombreuses. sociétés,. lors. de.manifestations.d’éclipses21.»..Au.phénomène.céleste.que.constitue.la.dispa-rition.temporaire.d’un.astre.correspond.dans.ces.sociétés.un.phénomène.social.qui.se.traduit.par.la.production.de.bruit..L’hypothèse.anthropolo-gique.qui.a.longtemps.prévalu.était.que,.lors.d’une.éclipse,.causer.un.bruit.extraordinaire. aurait. pour. fonction,. conformément. aux. mythes,. «.d’ef-frayer,.pour.le.mettre.en.fuite,.l’animal.ou.le.monstre.prêt.à.dévorer.le.corps.céleste22.»..Cependant,.la.manière.d’aborder.les.choses.proposée.par.Levi-Strauss.nous.paraît.plus.intéressante..Il.attribue.«.aux.conduites.de.bruit.et.de.dérision.une.signification.symbolique,.celle.de.rétablir.une.conjonction.entre.des.éléments.disjoints.de.la.chaîne.sociale.ou.cosmique23.».

Pour. l’anthropologue,. «.[l]e. parallélisme. implicite. entre. société. et.cosmos. […].met. en. lumière. la. fonction. latente.du. charivari24.».. Le.bruit.«.sanctionne.tantôt.une.conjonction.répréhensible,.tantôt.une.disjonction.répréhensible.[…].en.tous.les.cas.[…].l’intrusion.d’un.élément.étranger.[et,].enfin,.l’affirmation.d’un.rééquilibrage.symbolique25.».

En.transposant.le.raisonnement.de.Lévi-Strauss.à.la.situation.qui.nous.intéresse,.nous.avançons.l’hypothèse.que.le.vacarme.causé.par.le.quérulent.processif,.en.réponse.à.l’éclipse.du.droit.qu’il.a.l’impression.d’affronter,.a.lui.aussi.la.«.signification.symbolique.».de.«.rétablir.une.conjonction.entre.des.éléments.disjoints.»..Il.vise.à.établir.«.l’affirmation.d’un.rééquilibrage.

20.. Claude.lévi-strauss,.Lecruetlecuit,.Paris,.Plon,.1964.21.. Carlo.GinzburG,.«.Charivari,.associations.juvéniles,.chasses.sauvages.»,.dans.Jacques.

le Goff.et.Jean-Claude.schmitt.(dir.),.Lecharivari,.Paris,.École.des.hautes.études.en.sciences.sociales,.1981,.p..131..

22.. Jean-Claude.Pecker,.«.Le.ciel.étoilé.de.Claude.Lévi-Strauss.»,.dans.LalettreduCollègedeFrance..ClaudeLévi-Strauss,centièmeanniversaire,.Hors.série.no.2,.Paris,.Collège.de.France,.2008,.p..21,.à.la.page.22.

23.. Jean-Michel.sallmann,.«.Compte.rendu.de.Lecharivari.de.Jacques.Le.Goff.et.Jean-Claude. Schmitt.»,. Annales.Histoire,Sciences sociales,. vol.. 39,. no. 1,. 1984,. p.. 46,. à. la.page.47.

24.. C..GinzburG,.préc.,.note.21,.à.la.page.131.25.. Marc.auGé,.«.À.propos.des.rituels.d’inversion.et.de.l’apport.de.l’anthropologie..Rapport.

introductif.»,.dans.J..le Goff.et.J.-C..schmitt (dir.),.préc.,.note.21,.p..387.

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symbolique26.».. Encore. faudrait-il. découvrir,. plus. précisément,. de. quel.rééquilibrage.il.s’agit.et.à.quel.type.de.disjonction.il.est.censé.parer..Cela.nous.permettrait.de.mieux.appréhender.la.signification.des.démarches.du.quérulent..Appréhender.cette.signification,.c’est-à-dire.rendre.son.sens.à.ce.qui.ressemble.à.s’y.méprendre.à.une.conduite.insensée.—.et,.par.là.même,.faire.apparaître.la.rationalité.profonde.d’un.comportement.à.première.vue.irrationnel.—.autoriserait,.par.la.suite,.à.formuler.quelques.propositions.sur.les.manières.envisageables.de.réintégrer.le.quérulent.dans.la.communauté.dont.il.s’est.exclu.

C’est.dans.l’espoir.de.contribuer.à.mener.ce.projet.à.bien.que.l’auteur.de.ce. texte. a. choisi. de.ne. pas. considérer. la.quérulence. du. point. de.vue.juridico-institutionnel.(celui.des.professionnels.du.droit),.mais.plutôt.d’aller.à. la. rencontre. de. sujets. qui,. eux-mêmes,. avaient. été. qualifiés. de. quéru-lents.. Il. s’agissait. d’abord. de. les. écouter,. pour. pouvoir. ensuite. tirer. les.enseignements.qui.s’imposent.de.ce.qu’ils.avaient.dit..Nous.devons.cepen-dant.souligner.un.point.:.l’étude.proposée.dans.les.pages.qui.suivent.a.été.réalisée.en.France..En.dernière.analyse,.c’est.au.lecteur.qu’il.reviendra.de.décider.jusqu’à.quel.point.des.données.glanées,.auprès.de.quérulents,.dans.ce.pays.d’Europe.sont.comparables.à.celles.qui.auraient.été.rassemblées.en.Amérique.du.Nord.—.et.donc,.de. juger.de. la.pertinence,.hors.de. leur.pays.d’origine,.des.conclusions.qui.en.sont.tirées..Si.nous.pensons.légitime.de.rédiger.ces.pages,.c’est.que,.malgré.la.différence.de.coordonnées.juri-diques.et.sociopolitiques,.il.nous.a.semblé.que,.dans.les.grandes.lignes,.lediscoursde. la.quérulence.(soit,.ce.qu’ont.à.dire. les.sujets.concernés.des.raisons.pour.lesquelles. ils.s’engagent.dans.des.procédures.sans.fin).n’est.pas.foncièrement.différent.en.France.et.au.Québec.

Parmi.les.sujets.rencontrés,.tous.avaient.subi.un.préjudice,.le.faisaient.savoir.à.grands.cris.et.s’étaient.employés.à.présenter.des.recours.en.justice..Le.dénominateur.commun.à.ces.derniers.était.que.soit.d’emblée,.soit.après.quelques.péripéties,.on.avait.choisi.de.ne.pas.leur.donner.suite..Dans.un.premier.cas.de.figure,.le.sujet.concerné.avait.fait.appel.—.mais.en.vain.—.à.la.Cour.européenne.des.droits.de. l’Homme.après.qu’une.de.ses.plaintes.pénales. déposées. en. Suisse. avait. été. qualifiée. de. «.chicanière27.».. Dans.de.nombreuses.autres.situations,.les.personnes.interrogées.se.plaignaient.de.ce.que.certaines.«.escroqueries.et.usurpations.».dont.elles.avaient.été.

26.. Id.27.. Steulet.c..Suisse,.no.31351/06,.CEDH,.26.avril.2011,.[En.ligne],.[hudoc.echr.coe.int/sites/

eng/pages/searchaspx.?i=001-104632].(5.septembre.2014).

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victimes. soient. demeurées. impunies28.. Avaient. également. donné. lieu. à.des.attaques.persistantes,.répétées.et.tenaces.plusieurs.affaires.d’abus.de.confiance.allégué,.dont.une.ayant.causé.la.faillite.de.l’entreprise.des.plai-gnants..Certaines.procédures,.enfin,.concernaient.des.conflits.familiaux,.questions.d’héritage.ou.divorce29..Bon.nombre.d’entre.les.sujets.concernés.s’étaient. organisés. en. associations. de. victimes. ou. avaient. créé. des. sites.Web.pour.exposer.leurs.griefs30..L’un.d’entre.eux,.mécontent.de.la.lenteur.des.autorités.de.police.(qui,.de.manière.incompréhensible.pour.lui,.n’accep-taient.pas.de.lui.obéir.!).était.allé.jusqu’à.se.faire.justice.par.lui-même,.en.arrêtant.celui.qui.l’avait.escroqué.pour.le.livrer,.pieds.et.poings.liés,.aux.forces.de. l’ordre31..Même.après. la.fin.du.procès.de.son.«.arnaqueur.»,.ce.justicier.était,.contre.toute.attente,.demeuré.persuadé.que.toute.la.justice.n’avait.pas.été.faite.

Rencontrer. les. sujets. dont. émanaient. ces. plaintes. devait. permettre.de. découvrir. si. le. vacarme. qu’ils. causent. (eût-il. une. fonction). pouvait.céder.la.place.à.l’échange.de.paroles..Le.dialogue.pouvait-il.être.engagé.?.Était-il.possible.de.changer. leur.bruit.en.un.discours.articulé.?.Ou,.pour.le. dire. autrement,. puisque. ce. bruit. semblait,. paradoxalement,. n’être.qu’une.forme.de.silence.(entendu.au.sens.de.non-parole),.ce.silence.était-il.susceptible.d’être.traduit.en.mots.?.Ces.questions,.pour.abstraites.qu’elles.puissent.paraître,.ne.sont.pas,.tant.s’en.faut,.dénuées.d’enjeux.pratiques.:.commencer.d’y.répondre.permettrait.d’aller.plus.loin.qu’un.simple.profilage.comportemental. des. sujets. quérulents.. Il. s’agirait,. pour. résumer,. d’ap-porter. des. données. utiles. à. leur. compréhension,. plus. élaborées. que. les.

28.. Il. arrive.que.ces.plaintes. soient. fondées.:. en.France,. les. autorités.de.police. judiciaire.n’ont,. à. ce. jour,.pas. les.moyens.de. répondre.aux.nombreux.problèmes.posés.par. les.fraudes.et.escroqueries.sur.Internet..La.législation.fait.également.défaut,.dans.ce.secteur..Cette. absence. de. moyens,. qui. peut. entraîner. de. véritables. dénis. de. justice,. explique.la.frustration.de.bien.des. justiciables,.qui.s’avèrent.ensuite.prompts.à.tomber.dans. la.quérulence..

29.. On.peut.consulter.avec.profit.le.site.d’une.des.personnes.concernées.:.les oubliés du divorce,.[En.ligne],.[www.lodd.fr/].(2.octobre.2014).

30.. Nous. avons. pu. effectuer. un. certain. nombre. d’entretiens. après. avoir. passé. un. appel.à. témoignages. sur. l’un. de. ces. sites.:. l’association des victimes d’escroquerie et d’usurPation du net,.[En.ligne],.[www.laveudunet.com/].(2.octobre.2014).

31.. Le.héros.de.cette.singulière.histoire.s’en.vante.en.ces.termes.:.«.Nous.avons.harcelé,.fait.chanter.et.menacé.Houth.pendant.plus.d’un.mois.par.email.dans.le.but.de.lui.faire.peur,.le.déstabiliser.».(cf..interPellation de Gilbert houth,.[En.ligne],.[www.anti-escroc.fr/interpellation-escroc-houth.php].(5.septembre.2014))..Un.compte.rendu.journalistique.de. cette. affaire. peut. être. trouvé. en. ligne.:. l’indéPendant,. «.Le. hacker. traque. un.escroc. sur. la. toile. et. le. fait. arrêter. à. Narbonne.»,. 26. février. 2014,. [En. ligne],. [www.lindependant.fr/2014/02/26/le-hacker-traque-un-escroc-sur-la-toile-et-le-fait-arreter-a-narbonne,1852631.php].(2.octobre.2014)..

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portraits-robots.—.quelque. peu. stéréotypés.—.dont. on. dispose. à. l’heure.actuelle,.et.qui.permettent.donc.une.appréhension.plus.fine.des.problèmes.délicats.qu’ils.posent.

1 La voix de la revendication

Dans. cette. première. partie,. nous. donnerons. d’abord. la. parole. aux.sujets.rencontrés.en.reproduisant.des.extraits.de.leurs.propos.et.en.rédui-sant. nos. remarques,. commentaires. et. hypothèses. au. minimum. requis..Ensuite,.nous.exposerons.les.raisons.pour.lesquelles.leurs.propos,.sur.le.plan.institutionnel.et.d’un.point.de.vue.juridique,.demeurent.inaudibles.et.restent.sans.réponse.

1.1 Une soif de témoignage

Notre.premier.constat.est.que.la.quérulence.fait.suite.à.l’expérience.d’être.victime.d’un.préjudice..Ce.préjudice,.aussi.minime.soit-il,.doit.avoir.une.portée.traumatique.:

J’ai. été.arnaqué.au.mois.d’août. […].pour. faire.un.achat.de.pièces.de. rechange.pour.ma.voiture,.sur.Internet..J’ai.fait.mon.achat,.et.bien.sûr.je.me.méfie.toujours.lorsque.je.fais.mon.achat.sur.Internet,.alors.j’ai.eu.un.contact.par.téléphone..Le.contact. était. très. bon.. Il. m’a. demandé. de. faire. un. virement. banquaire. sur. un.compte.français,.le.numéro.est.en.FR.[…].Moi.j’ai.fait.mon.achat.et.là,.trois.ou.quatre.jours.après.y’avait.quelque.chose.de.pas.très.clair.que.je.sentais.pas.très.bien,.j’ai.vu,.son.numéro.de.téléphone.était.fiché,.c’est-à-dire.qu’il.était.signalé,.sur.Internet,.qu’il.était.un.escroc..C’est.donc.là.que.j’ai.découvert.qu’il.y.avait.une.personne.qui.faisait.des.arnaques.en.usurpant.une.fausse.identité.

Cet. exemple,. choisi. entre. plusieurs. autres,. montre. que. les. requêtes.du. quérulent. ne. sont. pas. toujours. dénuées. de. fondement32.. Les. choses.deviennent. cependant. plus. complexes. lorsqu’il. se. révèle. que. les. sujets.concernés.sont.animés.d’une.volonté.de.témoigner.et.d’une.pugnacité.diffi-ciles.à.tempérer.:

Les. plaintes. au. syndicat. de. la. magistrature,. ils. en. retiennent. deux. par. an. pour.pouvoir.dire,.c’est.bon,.on.les.entend.[…].Mais.y’en.a.qui.se.battent.contre. les.tribunaux..Y’a.un.médecin,.il.se.bat.pour.avoir.été.spolié..Y’a.des.gens.chez.les.viticulteurs..Parce.qu’en.faisant.des.vagues,.on.sait.pas,.ça.peut.marcher..À.chaque.fois. qu’il. y. a. eu. des. bouleversements. dans. les. décisions,. ça. a. fait. des. vagues..Donc.on.y.arrive.

Pourquoi. le. quérulent. souhaite-t-il. «.faire. des. vagues.». et. causer.des. «.bouleversements. dans. les. décisions.».?. Parce. qu’il. est. un. martyr,.

32.. Cf..supra,.note.29.

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c’est-à-dire. (du. point. de. vue. étymologique). un. témoin33.. De. quoi. est-il.témoin.?.De.sa.propre.déroute..À.la.suite.du.préjudice.dont.il.a.été.victime,.il.a.l’impression.d’assister.ou,.dans.certains.cas,.assiste.véritablement.à.la.perte.de.tout.ce.à.quoi.il.tenait.:

J’ai.été.arnaqué.de.plus.de.30.000.euros,.et.j’ai.tout.perdu..J’ai.tout.perdu,.je.passe.au. tribunal.dans.6. jours,. et. je.vais.être.mis.en.curatelle,.parce.qu’on.me.prend.vraiment.pour.un.fou,.enfin.voilà..J’ai.tout.perdu.

Qu’il. soit.victime.d’un.préjudice.majeur. («.30.000.euros.»).ou.que. la.perte.s’avère.relativement.insignifiante.(«.un.achat.de.pièces.de.rechange.pour. [sa]. voiture34.»),. le. quérulent. souhaite,. désire. et. doit. parler.. Il. veut.être.écouté,.protégé,.défendu.:

Je. recherche. une. organisation.. Quelqu’un. qui. s’occupe. des. gens. arnaqués.. Je.recherche.des.gens.pour.une.association.pour.se.défendre.contre.tout.ça.

Ajoutons.que,.souvent,.le.quérulent.souhaite.témoigner.non.seulement.pour.lui-même,.mais.aussi.pour.tous.ceux.qui.sont.supposés.être.dans.la.même.situation..De.fil.en.aiguille,. le.quérulent.devient.donc.le.défenseur.de.tous.les.opprimés.de.la.terre.:

J’ai.envoyé.des.messages.aux.réseaux.sociaux,.que.ce.soient.les.célèbres.Face-book,. Skype,. ou. d’autres,. leur. demander. si. un. jour. ils. envisagent. de. sécuriser.l’accès.à.leur.système.de.données.et.prévenir.les.escroqueries.et.ce.qui.s’y.passe..Combien.de.gens.arnaqués.sur.Leboncoinpour.l’achat.d’un.véhicule.?

Nous.voyons.ici.que,.non.content.d’être.martyr,.le.quérulent.est.aussi.un.prophète.:.au.premier.sens.du.terme,.le.prophète.est.celui.qui.se.consi-dère.comme.le.porte-voix.d’un.dieu,.le.porte-parole.d’un.peuple,.le.porte-étendard.d’une.cause..Sa.voix.est.celle.des.autres,.et.il.parle.pour.eux..Il.a.un.message.à.transmettre.:.l’humanité.entière,.dès.lors,.ne.devrait-elle.pas.tendre.une.oreille.attentive.et.suivre.ses.conseils.?

J’ai. dit. que. c’était. un. escroc. notoire,. et. les. policiers. ils. ont. obtenu. un. mandat.de. perquisition..Alors. qu’on. recherche. la. personne.!. […]. Puisqu’il. est. là.!. Pour.moi.c’est.ça,.la.priorité.des.priorités,.c’est.ça..J’ai.dit.:.«.Il.est.là,.il.est.là,.allez.le.choper.!.»

Nul.n’est,.cependant,.prophète.en.son.pays..«.On.».fait.la.sourde.oreille.:La. gendarmerie. française. pense. être. incompétente.. L’officier. de. gendarmerie.qui.m’a.reçu.dit.:.«.Bon,.votre.plainte.on.la.prend,.mais.on.va.transmettre.ça.à.la.hiérarchie,.préfet,.procureur,.mais. il.y.a. très.peu.de.chances.qu’on.vous.donne.suite..».Il.y.a.forcément.un.peu.de.frustration.

33.. centre national de ressources textuelles et lexicales, « Martyr.», Trésordelalanguefrançaise,.[En.ligne],.[www.cnrtl.fr/definition/martyr].(5.septembre.2014).

34.. Dans.cette.situation,.le.montant.de.la.somme.était.relativement.faible..

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Dès.lors,.l’enjeu.majeur.est,.pour.le.quérulent,.de.parvenir.à.vaincre.le.mur.de.surdité.auquel.il.se.confronte..Ce.mur,.c’est.à.la.fois.lui-même.qui.l’a.créé.(de.par.son.attitude).et.celui.qu’on.lui.oppose.(en.vertu.de.logiques.intrajuridiques).. S’il. souhaite. le. faire. tomber,. c’est. qu’il. en. va,. pour. lui,.d’une.question.de.vie.ou.de.mort.:.ses.requêtes.ont.une.importance.exis-tentielle..Il.lui.est.absolument.nécessaire.de.témoigner,.car.garder.le.silence.équivaut.à.mourir.:

J’ai.été.arnaqué.[…].J’ai.eu.un.moment.de.faiblesse..J’ai.tout.perdu,.je.crois.même.que.je.vais.en.finir.avec.cette.saloperie.de.vie..Voilà,.vous.avez.mon.témoignage..Merci,.au.revoir.

1.2 Honte et réticence

Dans. la.plupart.des.cas,. la.mort.que.brave. le.quérulent.n’est.pas. la.fin. de. vie,. au. sens. biologique. du. terme,. mais. une. mort. symbolique.:. le.recours.en.justice.est,.pour.lui,.une.manière.de.ne.pas.mourir….de.honte..Acontrario,.la.décision.de.mettre.fin.aux.procédures.est.ressentie.comme.un.sacrifice.de.soi.:

Moi.je.me.suis.résignée..Ma.colère.contre.la.justice,.je.l’ai.retournée.contre.la.vie..Mais. finalement. la. colère. m’aidait,. l’acceptation. [c’est]. un. peu. comme. si. vous.renonciez.à.vivre.

Dans.ce.cas.de.figure,.les.requêtes,.tout.comme.la.«.colère.».du.plai-gnant,.semblaient.viser.à.ce.que.son.nom.ne.soit.pas.barré,.biffé,.effacé.des.registres..Quels.registres.?.Ceux.où.figurent.les.humains.qui.jouissent.du.statut.de.sujetdedroit..Confrontés.à.l’angoisse.de.n’être.pas.entendus,.les.plaideurs.vexatoires.redoublent.souvent.d’efforts.visant.à.conserver.ce.statut,.qu’ils.jugent.menacé.:

J’ai. fait. un. site. Internet. pour. que. ça. soit. au. vu. de. tout. le. monde.. Enfin,. d’un.maximum.de.personnes..C’est.ce.qui.motive.mes.actions,.pour.rameuter.sur.ce.type.d’injustice..Mon.épouse.me.soutient.[…].mes.enfants.me.soutiennent.[…].J’ai.demandé.à.ce.que.le.ministère.de.la.Justice.fasse.révision.de.cette.décision..J’ai.envoyé.un.courrier.à.[la.ministre.de.la.Justice].Mme.Taubira,.copie.au.président.

Mais.si.le.quérulent.parle.fort,.c’est.aussi.pour.faire.taire.la.voix.inté-rieure. qui,. sourdement,. ne. cesse. de. l’accuser. et. de. lui. asséner.:. «.Tu. es.coupable..». Coupable. de. quoi.?. Coupable. d’avoir. subi. un. préjudice. qu’il.ressent.comme.honteux,.coupable.d’avoir.été,.par.conséquent,.déchu.de.son.ancien.rang,.coupable.d’avoir.perdu.certaines.prérogatives,.à.commencer.par.l’honneur.:

Mes.enfants.m’ont.tourné.le.dos,.y’a.plus.un.voisin.qui.me.cause..Je.suis.vraiment.le.pestiféré..Mes.enfants.m’ont.tourné.le.dos.par.rapport.à.ça.

Regagner.l’honneur.perdu.est.alors.une.affaire.de.dignité.personnelle.:Par.principe,.je.ne.lâcherai.pas.

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Il.y.a.donc,.dans.la.revendication,.de.faux.airs.de.Reconquista.:.le.sujet.doit.regagner.l’honneur.et.la.confiance.qu’il.a.perdus,.bien.malgré.lui,.dans.des.circonstances. regrettables..Le. terme.«.revendication.». se.définissant.comme. «.[action]. de. réclamer. ce. qui. est. considéré. comme. revenant. de.droit35.»,. il. est. compréhensible. qu’obtenir. gain. de. cause. dans. les. procé-dures.engagées.constitue.un.impératif.non.renégociable.:

Ce.que.j’attendais.de.la.justice.:.que.ce.qui.m’appartenait.devait.m’être.rendu.

Tout.l’argent.qu’on.doit.verser.doit.être.versé.

Le.paradoxe.est.néanmoins.que,.en.parlant.pour.faire.taire.les.affects.douloureux.qui.l’assaillent,.le.quérulent.s’auto-incrimine..Il.se.retrouve.dès.lors.dans.une.impasse..Il.ne.peut.pas.se.taire,.mais.ne.peut.pas.non.plus.parler….car.il.a.peur.qu’on.l’accuse.:

Les.autorités.nous.disent.:.«.Ah.!.mon.bon.monsieur,.fallait.pas….c’est.pas.bien….fallait.pas.mettre.le.doigt.dans.la.prise,.hein.!.»

De.là.provient.ce.que.les.lecteurs.de.manuels.de.psychiatrie.connaissent.sous.le.nom.de.«.réticence36.».paranoïaque..Au.point.de.vue.psychopatho-logique,. la.quérulence. processive. est. une. forme. de. paranoïa,. et,. dans. le.délire.paranoïaque,.la.réticence.permet.au.sujet.de.ne.rien.trahir.de.ce.qui.risquerait.de.renforcer.la.honte.qu’il.éprouve..Pour.justifier.son.attitude,.le.sujet.énonce.en.substance.:.«.De.toute.manière,.vous.savez.déjà.très.bien.ce.que.je.veux.dire.».et,.si.l’on.insiste,.il.complète.en.disant.:.«.Même.si.je.vous.le.disais,.vous.ne.me.croiriez.pas.»,.ce.qui.est.une.manière.d’éluder.la.question.:

C’est.impensable,.vu.le.nombre.de.procédures.qu’on.a,.si.je.viens.vous.voir,.vous.vous.méfiez,.c’est.une.réaction.tout.à.fait.normale..On.pourrait.croire.qu’on.vous.raconte.du.flan.

C’est.par.ce.type.de.pirouette.que.le.sujet.«.paranoïaque.»,.qu’il.soit.quérulent.processif.ou.autre,.parvient.à.faire.beaucoup.de.bruit.tout.en.se.maintenant.dans.le.registre.de.l’implicite,.du.tacite.et.du.sous-entendu.:

On.se.dit.:.«.C’est.peine.perdue..».Ça.paraît.ubuesque,.ça.paraît. fou,.mais.c’est.comme.ça..J’ai.tout.le.dossier,.y’a.pas.de.souci..J’ai.rien.à.cacher.[…].Mais.tout.se.passe.un.peu.derrière.votre.dos,.c’est.pas.tout.à.fait.normal..Il.est.pas.normal.que.ça.puisse.se.passer.comme.ça.

Invité.à.parler,.si.le.quérulent.n’est.pas.flatté.par.l’idée.de.trouver.des.témoins. censés. accréditer. sa. propre. version. des. faits,. il. interprétera. la.

35.. centre national de ressources textuelles et lexicales, « Revendication.», Trésordelalanguefrançaise,.[En.ligne],.[cnrtl.fr/definition/revendication].(5.septembre.2014).

36.. Jacques.lacan,.Delapsychoseparanoïaquedanssesrapportsavec lapersonnalité,.Paris,.Seuil,.1980,.p..157.et.239..

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volonté.de.s’informer.sur.sa.personne.comme.une.extorsion.de.renseigne-ments..S’il.n’a.pas.une.parfaite.confiance.en.l’instance.juridique,.il.l’accu-sera.de. le.pousser.aux.aveux..Chaque.question.posée.risque.d’être.prise.par.lui.pour.une.injonction.à.parler.:.la.scène.juridique.se.change.alors.bien.vite,.à.ses.yeux,.en.retour.de.l’Inquisition.

1.3 Une parole adressée à une instance imaginaire

Nous.voyons.bien,.ici,.que.la.parole.aussi.bien.que.la.réticence.para-noïaque,.chez.le.quérulent,.s’adressent.et.s’opposent.à.des.instances.imagi-naires..Le.silence. tout.comme. le. tintamarre.sont.chez. lui.dirigés.contre.la.figure.fantasmatique.d’une.justice.idéale,.souveraine.et.omnipotente.:

Quand.les.autorités.de.tous.les.pays,.Union.européenne,.États-Unis,.etc.,.vont-ils.s’intéresser.au.problème.?.[…].Il.faudrait.que.les.autorités.prennent.conscience.de.ce.fléau-là,.et.que.les.députés.français,.européens,.mettent.en.place.des.logiciels,.donc.trouvent.une.solution.

De.cette.justice.aux.contours.flous,.le.quérulent.n’attend.qu’une.chose.:.qu’elle.se.décide.enfin.à.laver.l’affront.qu’on.lui.a.fait.subir..D’un.mot,.le.juge.ou.les.autorités,.tels.qu’il.les.idéalise,.devraient.être.capables.de.condamner.le.mal.et.de.faire.triompher.le.bien,.de.punir.les.coupables,.de.sauver.les.innocents..Difficile.de.faire.plus.manichéen….et.plus.catastrophiste.:

Toutes.les.formes.d’escroqueries.ont.hélas.leur.place.sur.Internet.[…].et.ce.fléau.des.temps.modernes.touche.toute.la.planète..Il.y.a.forcément.un.moyen.!.Lequel.?.Il.faudrait.d’abord.que.les.gens.s’intéressent.à.ce.cataclysme.du.xxie.siècle.

L’exigence.qui.sous-tend.cette.vision.simpliste.et.apocalyptique.des.choses.est.que.quelqu’un.doitdire.le.droit..Quelqu’un.doit.parler.en.faveur.du.quérulent.et.si.nul.magistrat,.si.aucun.«.policier.».ne.le.fait,.alors.c’est.la.Justice.elle-même,.dans.toute.sa.majesté,.qui.est.sommée.de.prendre.la.parole..La.Justice.personnifiée.n’a.pas.le.droit.de.se.taire..Interdiction.lui.est.faite.de.ne.pas.se.prononcer,.ou.alors.gare.à.elle.:

J’ai.transmis.le.dossier.à.la.justice..La.justice.a.classé.ça.sans.suite..Ça.a.été.un.gros.choc..[La.justice.n’en.a.rien.à.faire.].[…].La.justice,.ils.se.sont.foutus.de.moi,.effectivement.[…].C’est.une.grosse.déception.par.rapport.à.la.justice,.ce.pays..Je.suis.réellement.déçu.

Il.semble.qu’ici.le.sujet,.lorsqu’il.a.transmis.le.dossier.à.«.la.justice.»,.pensait.s’adresser.à.une.instance.surhumaine.:.une.abstraction,.une.divi-nité.juridique..Dans.ces.circonstances,.comment.s’étonner.que.les.simples.humains. que. sont. les. magistrats. ou. les. «.policiers.». aient. du. mal. à. le.satisfaire.?

Moi.maintenant.je.tiens.la.justice.à.l’œil..J’ai.eu.l’impression.qu’ils.laissaient.ce.type.continuer..La.moindre.des.choses,.c’est.qu’ils.me.recontactent..Ou.au.moins.que.la.justice.me.redirige.vers.quelqu’un.de.compétent.[…].Si.ça.devait.se.répéter,.

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je.le.prendrais.comme.une.affaire.personnelle.[…].Mais.maintenant,.je.m’en.fous.–.la.justice,.pour.moi,.qu’y.z’aillent.se.faire.voir.

2 L’angoisse du silence

Nous.abordons.maintenant.la.seconde.partie.de.ce.texte,.qui.concerne.tout.particulièrement.l’angoisse.du.silence,.c’est-à-dire.l’angoisse.de.la.non-réponse.juridique.qu’éprouve.le.quérulent..Nous.décrirons.deux.types.de.stratégies.qu’il.emploie.dans.le.but.de.neutraliser.cette.angoisse.

2.1 Si personne ne répond

Si.personne.ne.répond,.c’est.pour.le.quérulent.l’angoisse.qui.prend.le.dessus..La.non-réponse.équivaut,.à.ses.yeux,.à.l’abandon.:.il.se.trouve.alors.dans.une.position.que.Sigmund.Freud.qualifiait.d’Hilflosgikeit. et.qui,.en.français,.se.traduit.par.le.terme.«.détresse.».(au.sens.d’absence.de.secours,.de.recours.et.d’aide.extérieure37)..Un.tel.silence.est.insoutenable.:.il.signifie.que.tous.les.espoirs.du.quérulent.sont.perdus,.car.rien.ne.viendra,.symbo-liquement,. réparer. le. préjudice. qu’il. a. subi.. C’est. dans. ces. moments. de.vulnérabilité.extrême.que.le.sujet.risque.de.porter.atteinte.à.sa.propre.vie.:

Y’a.des.gens.qui.se.suicident.aussi..À. [ville. française].y’a.une. femme.qui.s’est.suicidée.directement.devant.le.tribunal..Elle.s’est.immolée.par.le.feu.

Lorsqu’il.se.trouve.en.position.d’Hilflosigkeit,.le.sujet,.tel.un.nouveau-né. abandonné. de. ses. parents,. reste. sans. voix.:. c’est. en. demeurant. muet.qu’il.répond.au.silence.du.droit..Ce.dernier.prend.alors.des.proportions.et.une.portée.quasi-ontologiques.:.il.est.à.peine.exagéré.de.dire.que,.pour.le.quérulent,.le.silence.du.droit.équivaut.au.«.retrait.de.Dieu.».dont.parlent.les.mystiques38.ou.au.«.silence.éternel.des.espaces.infinis.».dont,.au.xviie.siècle,.le.philosophe.Pascal.disait.qu’il.l’«.effraie39.»..Un.tel.silence.ne.l’absout.ni.ne.le.condamne,.mais.le.laisse.en.suspens.dans.un.vide.terrifiant.:

J’ai.tenté.de.porter.plainte,.mais.jamais.cela.n’a.été.reconnu.[…].J’ai.aujourd.hui.33.ans.et. je.ne.me.suis.pas. reconstruite….J’ai. le. sentiment.qu’on.m’a.volé.ma.vie….D’avoir.été.humiliée,.traitée.comme.des.animaux..Je.n’ai.plus.confiance.ni.en.la.justice.ni.même.dans.ce.concept.

Remarquons. que. ces. plaignants. ne. sont. pas. les. seuls. à. montrer. de.l’angoisse.devant.les.silences.du.droit.:.bien.que.ce.soit.dans.une.mesure.immensément. moindre,. les. représentants. du. pouvoir. législatif,. eux. non.

37.. Sigmund.freud,.«.Inhibition,.symptôme,.angoisse.»,.dans.Œuvrescomplètes,.vol..XVII,.Paris,.Presses.universitaires.de.France,.1992,.p..205-286..Cette.question.est.approfondie.aux.pages.279.à.286.

38.. Michel.de certeau,.Lafablemystique.xvie-xviiesiècle,t..1,Paris,.Gallimard,.1987..39.. B..Pascal,.préc.,.note.1,.p..59..

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plus,. n’aiment. guère. que. le. droit. se. taise.. Ils. s’emploient. activement,. en.France.notamment,.à.combler.ses. lacunes.supposées..Certes,. leur.situa-tion. n’est. pas. semblable. à. celle. des. sujets. dont. il. est. ici. question,. mais.leur. logique.est. identique.. Il. s’agit,.pour. les.uns.comme.pour. les.autres,.d’éviter.de.faire.face.à.l’angoisse.du.vide.discursif.—.vide.souvent.qualifié,.à.tort.ou.à.raison.(car.cette.expression.est.souvent.mal.employée).de.«.vide.juridique40.».

La.hantise.contemporaine.du.«.vide.juridique.».(avec.tout.ce.que.cette.expression. peut. avoir. de. galvaudé). et,. d’autre. part,. l’angoisse. du. silence.dont. témoigne. le.quérulent. traduisent.une.même.exigence.:. il. fautque. le.droit.parle,.il.fautfaire.parler.le.droit,.il.faut.que.le.discours.juridique.prime.et.s’applique.à.tous.les.cas.de.figure,.dans.toutes.les.sphères.de.l’existence..Si.le.droit.ne.peut.pas.se.prononcer,.on.considère.qu’il.y.a.problème..Le.droit.doit.avoir.réponse.à.tout.

Cette. exigence,. l’ensemble. de. ses. présupposés. et. les. conséquences.qu’elle. entraîne. relèvent. de. ce. que. Freud,. dans. L’avenir d’une illusion,.nomme.la.posture.religieuse.:.selon.Freud,.le.sujet.religieux.est.celui.qui,.pour.ne.pas.affronter.l’angoisse.de.l’Hilflosigkeit,.crée.des.idoles.ou.croit.en.la.Providence.qui.peut.toujours.l’aider.:.«.L’angoisse.humaine.en.face.des.dangers.de.la.vie.s’apaise.à.la.pensée.du.règne.bienveillant.de.la.Providence.divine.:.l’institution.d’un.ordre.moral.de.l’univers.assure.la.réalisation.des.exigences.de.la.justice,.si.souvent.demeurées.irréalisées.dans.les.civilisa-tions.humaines41..»

On.voit.bien.à.quel.point.la.création.d’un.droit.sans.lacune.assurant.la.«.réalisation.des.exigences.de.la.justice.»équivaut.à.celle.d’une.idole.provi-dentielle.. On. peut. espérer. d’un. tel. droit. qu’il. règle. tous. les. problèmes.:.«.Et.c’est.un.formidable.allègement.pour.l’âme.individuelle.que.de.voir.les.conflits. de. l’enfance. […].—.conflits. jamais. entièrement. résolus.—.lui. être.pour.ainsi.dire.enlevés.et.recevoir.une.solution.acceptée.de.tous42..»

Remarquons.que,.dans. les.religions.monothéistes,. faute.que. le.Dieu.unique.se.prononce.clairement.sur.certains.points.de.doctrine,.le.droit.a.souvent.été.mis.en.position.de.divinité.auxiliaire,.supposée.avoir.réponse.à.tout..Judaïsme,.christianisme.et.islam.ont,.chacun.de.leur.côté,.développé.des.techniques.complexes.d’exégèse. juridique.:. talmud.dans. le. judaïsme,.

40.. Anne-Marie. ho dihn,. «.Le. “vide. juridique”. et. le. “besoin. de. loi”.. Pour. un. recours. à.l’hypothèse.du.non-droit.»,.L’Annéesociologique,.vol..57,.no.2,.2007,.p..419.

41.. Sigmund.freud,.L’avenird’uneillusion,.Paris,.Presses.universitaires.de.France,.1980,.p..43..

42.. Id..p..44..

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droit.canon.chez.les.catholiques.et.fiqh.dans.l’islam43..Les.représentants.de. ces. trois. traditions. juridico-religieuses.considéraient. sans. doute. qu’il.fallait. rien. de. moins. que. la. prolixité. des. exégèses,. des. commentaires. et.des.gloses.pour.faire.taire.les.silences.de.la.parole.divine.

Pour. le.quérulent,.de. tels. silences,. lorsqu’ils. émanent.des. instances.juridiques,.s’avèrent.particulièrement.anxiogènes..Cela.semble.justifier.le.fait. qu’en. France. le. Contrôleur. général. des. lieux. de. privation. de. liberté.(CGLPL),. qui. reçoit. chaque. année. plusieurs. milliers. de. lettres,. n’en.laisse.aucune.sans.réponse44..Cette.politique.traduit.la.volonté.de.ne.pas.confronter.à.d’insupportables.situations.d’incertitude.et.d’abandon.ceux.qui.considèrent.le.CGLPL.comme.une.solution.de.dernier.recours.

2.2 Provoquer la parole de l’autre

Dans.les.cas.de.figure.où.il.commence.par.se.heurter.à.des.fins.de.non-recevoir,.plutôt.que.d’affronter.l’angoisse.du.silence,.le.quérulent.préfère.obliger.le.droit.à.parler.—.fût-ce.pour.qu’il.se.prononce.en.sa.défaveur..Il.s’agit,.alors,.de.faire.taire.non.pas.la.voix.intérieure.qui.l’accuse,.mais.le.silence.du.droit..Pour.atteindre.ce.but,. tout.est.bon,.même.chercher.une.punition.

Cet. état. de. fait. rappelle. quelques. considérations. très. allusives. par.lesquelles.Freud.assimile.le.«.délire.paranoïaque.de.quérulence.».(Queru-lantenwahn).au.fantasme.d’«.être.battu45.»..D’une.certaine.manière,.chez.le.quérulent,.l’assertion.«.je.suis.battu.».est.autant.une.manière.d’apitoyer.le.droit.que.de. le.forcer.à.se.prononcer..Si.des.magistrats.se.prononcent.en. faveur.du.plaignant,.c’est.bien. la.preuve.qu’il.avait.subi.un.préjudice..S’ils.se.prononcent.en.sa.défaveur,.cela.prouve.que.ce.dernier,.depuis. le.début,. avait. raison.:. il. a. été. battu.. Encore. faut-il,. à. ce. niveau,. discerner.deux.points.essentiels.:

—. tout.d’abord,.pour.le.quérulent,.être.battu.est.préférable.à.n’être.rien.du.tout..Sa.devise.pourrait.être.:.«.Je.suis.battu,.donc.je.suis..».S’iden-tifier.à.la.position.de.victime,.c’est.se.donner.une.existence.;

—. ensuite,. le. quérulent. méconnaît. la. différence. entre. le. «.droit.». et. la.«.justice.».:. il. emploie. ces. termes. indifféremment.. À. ses. yeux,. une.«.justice.».inique,.cruelle.et.violente.est,.de.plus,.préférable.à.«.pas.de.

43.. Voir. notamment. Éric. wenzel. (dir.),. Justice et religion. Regards croisés: histoire etdroit,.Avignon,.Éditions.universitaires.d’Avignon,.2010.

44.. Sur.le.CGLPL,.se.référer.à.:.contrôleur Général des lieux de Privation de liberté,.[En.ligne],.[www.cglpl.fr/saisir-le-cglpl/comment/].(2.octobre.2014).

45.. Sigmund.freud,.«.Un.enfant.est.battu.»,.dans.Dumasochisme,.Paris,.Payot,.2011,.p..147.

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justice.du.tout.»..En.vertu.d’un.raisonnement.biaisé,.il.peut.énoncer.:.«.Si.le.droit.me.bat,.c’est.qu’il.y.a.commeune.justice.en.ce.monde..».La.croyance.en.l’existence.de.ce.semblant.de.«.justice.».lui.permet.de.ne.pas.s’effondrer.

Puisque.nous.venons.de.montrer.que.le.droit.est.mis,.par.le.quérulent,.en. position. de. divinité,. nous. pouvons. faire. un. parallèle. entre. le. dernier.point.mentionné.et.l’idée,.avancée.par.Jacques.Lacan,.que.la.haine.est.plus.sûre.que.l’amour.de.Dieu,.comme.preuve.de.son.existence46..De.l’amour.d’un.Dieu,.nul.n’est.jamais.certain,.pas.plus.que.de.l’existence.de.ce.Dieu.aimant.;.mais.la.haine.ne.trompe.pas,.et.elle.porte.à.conséquence..«.S’il.me.hait,.c’est.qu’il.est.–.donc.je.dois.me.faire.haïr.».:.cette.déduction.résume.et.exemplifie.l’une.des.modalités.de.la.position.quérulente.où.le.sujet,.se.considérant.comme.«.victime.»,.préfère.s’attirer. les. foudres.du.droit.que.de.se.confronter.au.silence.

2.3 Littéraliser le texte

En.dernier.lieu,.évoquons.une.ultime.modalité.de.la.position.quéru-lente,.qui. se. traduit. en.acte. et.vise,. elle. aussi,. à. faire. taire. le. silence.du.droit..Cette.modalité.de.la.quérulence.consiste.à.s’appuyer.sur.la.lettredes.textes.juridiques.—.c’est-à-dire.sur.le.texte,.mais.en.le.littéralisant..Il.s’agit.alors,.pour.le.sujet,.de.pouvoir.dire.aux.magistrats.:.«.Vous.voyez.bien.que.j’ai.raison,.puisque.c’est.écrit.!.»

Dès.la.seconde.moitié.du.xixe siècle,.dans.les.manuels.de.psychiatrie.et. de. médecine. légale47,. un. point. a. été. souligné.:. les. sujets. quérulents.s’entendent.à.devenir.des.juristes.amateurs,.aiment.dévorer.les.codes.civils.ou. pénaux. et. se. prévalent. de. connaissances. peu. exactes,. mais. qui. leur.donnent.l’illusion.d’une.certaine.familiarité.avec.le.discours.juridique..En.réalité,. il.ne.s’agit.pas.tant,.pour.eux,.de.se.doter.des.armes.nécessaires.pour.convaincre. les.magistrats.que.de.se.bricoler.un.étai,.un.appui,.une.béquille.qui.les.soutienne.et.leur.permette.de.se.persuader.eux-mêmes.que.le.droit,.sous.forme.de.textes.juridiques,.ne.les.abandonnera.pas.

Dans.le.délire.paranoïaque.de.quérulence,.dire.«.C’est.écrit.!.».est.une.manière.de.faire.parler.le.texte,.faute.que.parlent.les.instances.juridiques.auxquelles.le.sujet.s’adresse..La.lettre.étant.considérée.comme.un.recours.au.silence.du.droit,.il.faut.la.forcer.à.dire.quelque.chose.

46.. Jacques.lacan,.«.Leçon.du.20.mars.1973.»,.dans.LeSéminaire,Livre.XX,Paris,.Seuil,.1975,.p..83-92.

47.. Par. exemple.:. Richard. von krafft-ebinG,. Lehrbuch der Psychiatrie auf klinischerGrundlagefürpraktischeÄrzteundStudirende,.band.II,.Stuttgart,.Enke,.1883,.p..150-152..

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Il.nous.a.été.donné.de.rencontrer.un.sujet.qui,.dans.l’attente.que.sa.requête.soit.examinée.par.la.Cour.européenne.des.droits.de.l’Homme.de.Strasbourg,.avait.planté.sa. tente.sur. les.pelouses.qui. font. face.aux.bâti-ments.. Il.avait.entouré.sa. résidence.provisoire.de.plusieurs.panneaux.et.pancartes.illustrant.les.malheurs.qu’il.avait.subis..Trop.heureux.de.trouver.quelqu’un. à. qui. parler,. il. nous. avait. expliqué. faire. appel. d’une. décision.prise.dans.son.pays.d’origine.:.elle.prouvait,.selon.lui,.le.non-respect.d’un.principe. inscrit. dans. la. Constitution,. à. savoir,. le. «.droit. au. travail.».. Le.sujet.en.question,.qui.ne.bénéficiait,.à.l’époque.des.faits,.ni.d’un.logement.ni.d’un.emploi,.avait.été.demander.au.ministère.qu’on.lui.en.donne..On.ne.l’avait.pas.fait..Lui.s’estimait.lésé.

Il. eût. été. inutile. de. lui. expliquer. que. les. principes. inscrits. dans. la.Constitution.d’un.État.sont.des.principes.abstraits,.généraux,.et.que,.par.conséquent,.l’expression.«.droit.au.travail.».ne.signifie.pas.que.les.fonction-naires.ministériels.s’engagent.à.fournir.de.l’emploi,.sans.délai,.à.tous.ceux.qui. leur. en. demandent.. Le. problème,. en. réalité,. n’était. pas. vraiment. là..Il.consistait.en.ce.que.se.prévaloir.d’un.droit.inscrit.dans.la.Constitution.permettait. au. sujet. concerné,. qui. se. trouvait. en. grande. difficulté. (sans.résidence.ni.emploi),.de.mettre.fin.à.un.silence,.en.s’appuyant.sur.la.lettre.d’un.texte.ratifié.par.les.représentants.de.l’État.

Dans.la.quérulence,.la.littéralisation.du.texte.est.donc.simplement.une.manière.de. trouver.à.qui.parler..Ce.qu’elle.met.en.évidence,.c’est.à.quel.point. les. textes. juridiques. laissent.de. la.marge.aux. interprétations,.pour.peu.que. l’on.s’autorise.à.prendre.quelques. libertés.;. et.pourtant,.dans. le.même.temps,.il.faut.souligner.que.cette.littéralisation,.bien.qu’elle.puisse.être.considérée,.à.tort,.comme.un.exemple.typique.d’«.interprétation.déli-rante48.». (paranoïaque),.est. tout.sauf.une. interprétation..Dans. l’esprit.du.quérulent,. ceux.qui. interprètent. le. texte,. ce. sont. les.magistrats.:. lui. s’en.tient.le.plus.rigoureusement.du.monde.à.ce.qui.est.écrit.!.Ce.qu’il.met.en.œuvre,. c’est. une. antiherméneutique.. Sa. volonté. est. de. revenir. au. sens.premier.des.mots,.pour.ne.laisser.aucun.flottement.dans.la.voix.de.celui.qui.est.supposé.dire.le.droit..L’équivoque.est.censée.céder.la.place.à.l’uni-vocité.la.plus.absolue.

Nous.en.revenons,.dès.lors,.au.point.commenté.plus.haut.:.la.lutte.que.mène.le.quérulent.contre.le.silence.du.droit,.et.qui.se.traduit.tantôt.par.la.recherche. d’une. punition. («.être. battu.»),. tantôt. par. la. littéralisation. des.textes.juridiques,.s’appuie.sur.le.fantasme.qu’il.pourrait.finir.par.rencontrer.un.juge.tout-puissant.qui.dise.ce.qu’il.dit.et.ne.dise.rien.que.cela..L’enjeu.des.

48.. Paul.Guiraud,. «.Les. formes.verbales.de. l’interprétation.délirante.»,. Annalesmédico-psychologiques,.no.1,.1921,.p..396,.réédité.par.LaRevuelacanienne,.no.6,.2010,.p..163.

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démarches.qu’accomplit.le.sujet.est.de.se.trouver.face.à.une.instance.juri-dique.surhumaine,.idéalisée,.qui.aurait.tout.pouvoir.de.laverles.affronts,.grâce.au.caractère.absolu.et.omnipotent.de.sa.parole.

Conclusion

Le. vacarme. causé. par. le. quérulent. lui. permet. de. surmonter. une.angoisse. très. particulière.:. celle. que. le. droit. se. taise.. De. manière. para-doxale,.il.semble.pourtant.nécessaire.de.garder.un.certain.silence.vis-à-vis.de.la.quérulence..Ce.silence.implique.non.pas.l’absence.de.parole,.encore.moins.le.refus.de.répondre,.mais.la.tolérance.au.discours.de.l’autre,.l’ouver-ture.à.ses.griefs,.fussent-ils.considérés.comme.hors.de.propos,.outranciers,.problématiques.ou.«.délirants.»..Cette.position.de.silence.peut-elle.revenir.à.des.professionnels.du.droit.?.Ne.doit-elle.pas,.nécessairement,.demeurer.celle.du.professionnel.des.sciences.de.l’esprit.:.psychiatre,.cognitiviste.ou.psychanalyste.?.La.question.est.ouverte..Néanmoins,.nous.faisons.le.pari.qu’apporter.des.moyens.utiles.à.la.compréhension.des.sujets.quérulents.et.montrer. que. leurs. conduites.—.fussent-elles,. en. apparence,. radicalement.insensées.—.ne. sont. pas. totalement. dénuées. de. signification. contribuera.à. élaborer. des. stratégies. juridiques. permettant. de. mieux. faire. face. aux.problèmes.qu’ils.posent.

De.la.part.du.droit,.le.quérulent.demande.un.silence.qui.surmonte.à.la.fois.la.réprobation.et.l’inquisition..Il.s’agit.d’un.silence.interrogatif..Si.l’on.accepte.de.mettre.de.côté.la.psychologisation,.voire.la.psychiatrisation.du.problème,. le.droit.peut-il. répondre,. en.quelque.mesure,. à. son.exigence.?.Passer.d’un.silence.à.un.autre.et.substituer,.à.la.non-réponse,.l’écoute.?.Ne.serait-ce.pas.là.un.des.rôles.possibles.pour.certaines.instances.de.média-tion.—.à.condition,.bien.sûr,.qu’elles.reçoivent.une.formation.adéquate.leur.permettant.de.comprendre.ce.qui.est.en.jeu,.de.surmonter.les.réticences.du.quérulent.à.recourir.à.leurs.services,.voire.de.travailler.main.dans.la.main.avec.des.instances.médicopsychologiques.et.sociales.?.Une.campagne.de.sensibilisation.et.de.formation.des.médiateurs.(ombudsmen).confrontés.à.la.quérulence.a,.de.fait,.d’ores.et.déjà.été.tentée.en.Australie..Elle.a.suivi.la.décision,.prise.en.2008.par.le.Parlement.de.l’État.de.Victoria,.de.nommer.un.Law.Reform.Commiteevisant.à.juger.de.l’opportunité.de.réformer.ses.vexatiouslitigantlaws,.dont.les.premières.furent.adoptées.en.192849..Une.vaste.campagne.d’information.fut.organisée,.et.chaque.citoyen.invité.à.se.prononcer.sur.la.question,.s’il.le.souhaitait..Furent.entendus.en.audience.

49.. Les. informations. attenantes. peuvent. être. consultées. en. ligne.:. Parliament of victoria,. [En. ligne],. [www.Parliament.vic.Gov.au/lawreform/inquiries/article/1181].(5.septembre.2014).

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spéciale.bon.nombre.de.témoins.et.conseillers50.:.représentants.du.Tribunal.civil.et.administratif.de.l’État.de.Victoria,.fonctionnaires.de.la.Fédération.des. tribunaux. de. proximité. (Federation. of. Community. Legal. Centers),.chargés. de. mission. en. santé. mentale. et. santé. publique,. membres. de. la.Commission.pour.les.droits.de.l’homme.et.l’égalité.des.chances,.délégués.des.instances.de.médiation.entre.l’administration.et.les.citoyens.ou.spécia-listes.enmédecine.légale,.psychiatrie.forensique.et.psychologie.(notamment.Paul.Mullen.et.Grant.Lester,.auteurs.de.nombreux.articles.sur.la.question)..Le.rapport.final,.long.de.plus.de.250.pages51,.déconseillait.d’avoir.recours.aux.mesures.d’interdiction.classiquement.adoptées.dans.le.monde.anglo-saxon,.depuis.la.fin.du.xixe.siècle,.pour.lutter.contre.les.recours.abusifs..Il.préconisait.de.n’interdire.à.un.citoyen.l’accès.aux.tribunaux.qu’en.ultime.recours..Pour.être.mieux.à.même.de.répondre.aux.problèmes.posés.par.les.plaideurs.vexatoires,.le.Law.Reforme.Commitee.recommandait.plutôt.:.de.s’en.remettre.au.casemanagement.;.d’organiser.des.ateliers.de.formation.pour. les.membres.du.personnel. juridique.et. administratif.;.de.distribuer.des. manuels,. d’émettre. des. directives. sur. les. conduites. à. tenir. face. aux.unreasonablecomplainants52.—.ou,.pour.le.dire.en.un.mot,.de.faire.porter.tous.les.efforts.sur.les.mesures.de.prévention.des.recours.abusifs,.doublées.d’entraînement. professionnel. aux. pratiques. ad hoc.. Il. pourrait. valoir. la.peine.de.s’inspirer.de.cette.expérience.unique.en.son.genre.

Parallèlement,.une.autre.piste.peut.cependant.être.suivie,.celle.qu’ouvre.la. notion. anglo-saxonne. de. «.jurisprudence. thérapeutique.». (therapeuticjurisprudence)..Née.à.la.fin.des.années.80,.cette.discipline.a.fait.l’objet.de.très. nombreuses. publications. dans. les. années. 200053. et. se. laisse. définir.comme.l’«.étude.des.effets.de.la.loi.et.du.système.légal.sur.le.comportement,.les.émotions.et. la. santé.mentale.des. sujets54.».. Il. s’agit.d’une.«.approche.

50.. La.transcription.de.ces.audiences.est.consultable.en.ligne.:.Parliament of victoria,.[En.ligne],.[www.parliament.vic.gov.au/lawreform/inquiries/article/1179].(5.septembre.2014).

51.. law reform committee,. Inquiry into Vexatious Litigants,. Parliament. of. Victoria,2008,. [En. ligne],. [www.parliament.vic.gov.au/images/stories/committees/lawrefrom/vexatious_litigants/final_report.pdf].(5.septembre.2014).

52.. Un. exemple,. entre. plusieurs. autres,. de. ce. type. de. manuels.:. new south wales ombudsman,.ManagingUnreasonableComplainantConduct.PracticeManual,.2e.éd.,2012,.[En.ligne],.[www.ombo.nsw.gov.au/__data/assets/pdf_file/0004/3568/GL_Unreaso-nable-Complainant-Conduct-Manual-2012_LR.pdf].(5.septembre.2014).

53.. Notamment.:.Dennis.P..stolle,.David.B..wexler.et.Bruce.J..winick.(dir.),.PractisingTherapeuticJurisprudence.LawasaHelpingProfession,Durham,.Carolina.Academic.Press,.2000.;.Greg.reinhardt.et.Andrew.cannon.(dir.),.3rdInternationalConferenceon Therapeutic Jurisprudence: Transforming Legal Processes in Court and Beyond,.Melbourne,.Australasian.Institute.of.Judicial.Administration.Incorporated,.2007.

54.. Bryan. A.. Garner. (dir.), Black’s Law Dictionary,. 9e. éd.,. Eagan,. West. Publishing.Company,.2009,.s.v..«.Therapeutic.jurisprudence.».(notre.traduction).

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pluridisciplinaire. des. interactions. entre. lois. et. santé. mentale55.».. L’un.des.principaux.enjeux.de.cette.discipline.est.de.«.déterminer.dans.quelle.mesure. le. droit,. les. procédures. légales. et. l’action. des. acteurs. juridiques.(principalement.les.avocats.et.les.juges).sont.susceptibles.d’avoir.des.effets.thérapeutiques.ou.antithérapeutiques.sur.les.individus.impliqués.dans.des.procédures56.»..L’objectif.est.de.déterminer.«.la.capacité.qu’a.la.loi.de.guérir.ou.de.faire.du.mal57.».:

À.l’origine,.[cette.discipline].s’est.développée.dans.le.domaine.de.la.législation.en.matière.de.santé.mentale.(mentalhealthlawfield).;.elle.recourt.aux.mêmes.instru-ments. que. les. sciences. comportementales. (behavioral sciences),. vise. à. évaluer.l’impact. concret.des. lois,. à.mesurer. leurs. conséquences. thérapeutiques. et. anti-thérapeutiques,.et.celles.des.façons.de.l’appliquer.[…].Elle.tente.de.reconfigurer.les.lois.et.procédures.d’une.manière.qui.permette.d’améliorer.le.fonctionnement.psychologique.(psychologicalfunctioning).et.le.bien-être.émotionnel.de.ceux.qui.s’y.confrontent58.

L’essor.de.la.recherche.en.therapeuticjurisprudence.témoigne.de.ce.que,.dans.un.certain.nombre.de.pays.anglo-saxons.(États-Unis,.Australie,.etc.),.il.est.maintenant.admis,.voire.courant,.de.se.pencher.sur.la.psychologie.des. lois. ou. d’étudier. l’impact. psychique. des. procédures.. L’idée. connexe.qu’il.puisse.revenir.aux.instances.juridiques.de.jouer.un.rôle.thérapeutique.s’avère. susceptible. de. bien. des. développements.;. sans. le. moindre. doute,.l’une.de.ses.applications.pratiques.concernerait.les.manières.de.répondre.à.la.quérulence.de.sorte.à.ne.pas.laisser.au.sujet.l’impression.que.sa.plainte.est.tombée.dans.l’oreille.d’un.sourd.

Reste.à.mentionner.un.point.délicat.:.étudier.la.quérulence.du.point.de.vue.de.la.jurisprudence.thérapeutique.conduirait.à.poser.des.questions.rele-vant.moins.du.droit.que.de.la.philosophie,.de.la.littérature.ou.des.sciences.de.l’esprit.:.il.ne.s’agirait.pas.tant.de.se.demander.quels.sont.les.droits.du.sujet.que.de.savoir.qui.est.le.sujet.de.droit..Pouvons-nous,.cependant,.faire.l’économie.de.telles.interrogations.?.D’une.certaine.manière,.le.quérulent.incarne. l’archétype. du. sujet. de. droit.:. il. ne. cesse. de. demander. qu’on. lui.donne.la.parole,.d’exiger.que.soit.reconnu.ce.qu’il.dit,.d’attendre.qu’on.le.juge.en.connaissance.de.cause..S’il.gêne,.inquiète,.perturbe.les.institutions,.c’est.parce.que.sa.parole.et.son.témoignage.forcent.le.droit.à.être.ce.qu’il.devrait.être.:.elles.exigent.qu’il.se.hausse.à.la.hauteur.de.l’idéal.de.justice.

55.. Id..56.. David. B.. wexler,. «.Justice,. Mental. Health,. and. Therapeutic. Jurisprudence.»,. (1992).

40.Clev.St.L.Rev..517.(notre.traduction).57.. Marilyn.mcmahon.et.David.B..wexler,.«.Therapeutic.Jurisprudence.:.Developments.

and.Applications.in.Australia.and.New.Zealand.»,.(2003).20.LawandContext.1.(notre.traduction)..

58.. Id..(notre.traduction)..

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qui. le. sous-tend.. Personne. n’aime. devoir. incarner. une. perfection,. aussi.les. plaideurs. qui. exigent. du. magistrat. qu’il. l’incarne. n’ont-ils. pas. bonne.presse..Nous.retrouvons.ici.le.caractère.prophétique.de.leurs.paroles.:.les.prophètes.ne.font.pas.que.parler.pour.les.autres,.ils.leur.rappellent.aussi.certaines. évidences. pas. toujours. bienvenues,. d’ordre. éthique. ou. moral..Dans. le. cadre. restreint. d’une. compétence. particulière,. il. n’est. que. trop.compréhensible.que.chacun.ait. tôt.fait.d’oublier.de.si.nobles.aspirations..Le.quérulent,. avec. ses.accents.de.moraliste,.voire.de.moralisateur,.n’en.est.pas.moins.l’image.même.du.plaignant.:.infortuné.archétype.du.sujet.de.droit.qu’il.a.décidé.d’incarner.jusqu’au.bout,.il.est.le.témoin.inconsolable.de.ce.qu’entre.le.droit.tel.qu’il.se.pratique.et.la.justice.(telle.qu’idéalisée).un.gouffre.est.ouvert,.qui.jamais.ne.sera.comblé.

Quel.que.soit.le.destin.de.la.jurisprudence.thérapeutique.appliquée.à.la.quérulence,.ces.considérations.permettent.à.tout.le.moins.de.répondre.aux. questions. soulevées. dans. notre. introduction.:. le. «.bruit.». que. fait. le.quérulent.a.pour.but,.disions-nous,.de.«.rétablir.une.conjonction.entre.des.éléments. disjoints.».. À. la. lumière. des. pages. précédentes,. il. nous. semble.pouvoir.avancer.que.ces.éléments.sont,.d’une.part,.la.justice.—.considérée.comme.un.idéal.inaccessible,.abstrait.—.et,.d’autre.part,.le.droit.—.pratique.empirique,. concrète,. voire. prosaïque.. Il. ne. s’agit. pas. tant,. pour. lui,. de.remettre. la. main. sur. l’objet. dont. il. a. été. spolié. que. de. reconstruire. un.monde.dans.lequel.l’idéal.de.justice.puisse.être.reconnu.et.avoir.une.place.réservée..Que.cet.idéal.soit.iréalisable.importe,.au.fond,.fort.peu.:.ce.qui.importe.est.qu’on.lui.prête.une.valeur.

Pour. le. dire. autrement.:. le. «.vacarme.». causé. par. le. quérulent. est.l’écho.assourdi.de.son.désir.de.justice..Le.préjudice.qu’il.a.subi.représente.l’«.intrusion.d’un.élément.étranger.».dans.son.monde,.et.la.réparation.exigée.n’a.de.valeur.que.dans.la.mesure.où.elle.permet.un.retour.à.la.normale.:.la.«.réparation.».est,.dans.ce.cas.de.figure,.synonyme.d’«.affirmation.d’un.rééquilibrage.symbolique.»..Ce.rééquilibrage.équivaut.au.retour.de.la.Lune.ou.du.Soleil,.après.que.ces.astres.ont.subi.une.éclipse..Quoi.qu’il.en.dise,.donc,.il.ne.s’agit.pas.tant,.pour.le.quérulent,.de.punir.les.coupables.ou.de.recouvrer.son.bien.que.de.pouvoir.dire.et.s’entendre.dire.que.l’éclipse.du.droit.qu’il.a.rencontrée.sur.sa.route.ne.sera.pas.définitive..Il.semblerait,.par.conséquent,.important.de.se.focaliser.moins,.à.l’avenir,.sur.ses.demandes.explicites—.demandes.de.réparations.pécuniaires.souvent.excessives,.voire.astronomiques.—.et.de.privilégier.plutôt.des.mesures.permettant.d’engager,.avec.lui,.des.processus.spécifiques.de.médiation.ou.de.jurisprudence.théra-peutique..Ces.approches,.inspirées.de.celles.présentées.dans.les.pages.qui.précèdent,. et. visant. à. initier. une. réflexion. sur. la. dimension. symboliquedes. exigences. du. quérulent,. paraissent. susceptibles. de. lui. apporter. des.réponses.adaptées.

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