L’examen en Boucherie :

passage essentiel

Dans chaque société il existe des rites, plus ou

moins codifiés, pour symboliser un changement,

marquer une étape dans la vie des individus. Des

tribus les plus primaires aux civilisations

« modernes », ces événements sont étudiés par

les ethnologues et sociologues qui les qualifient

de « rites de passage ». Parmi ceux-ci, le passage

de l’enfance à l’âge adulte semble universel et

prend des formes diverses.

Notre société et notre Métier n’y dérogent pas.

Ainsi, « passer un examen » comme le CAP relève

de cette symbolique. Les professionnels

certifient, à un instant T, selon des critères

définis, que l’apprenti est désormais « apte ».

L’obtention d’un diplôme, notamment de son

CAP, n’est surtout pas une fin en soi car on

apprend toute sa vie. C’est une étape.

Notre Métier est très attaché à ces examens, à

ces « rites de passage » solennels qui participent

à la construction professionnelle du Boucher.

C’est grâce à ceux-ci que l’apprenti intègre qu’il

franchit une marche. C’est pourquoi, je suis

particulièrement attaché au contrôle final plutôt

qu’au contrôle continu, pauvre voire dénué de

toute symbolique.

Pour maintenir nos examens et juger des

aptitudes de nos apprentis, il est nécessaire

d’avoir des formateurs, des maitres

d’apprentissage mais également, ne l’oublions

pas, des correcteurs. C’est pourquoi nous

devons, nous professionnels qui avons un jour

passé un examen, nous mobiliser en nous

investissant tant dans la formation des jeunes

que dans leur notation.

Je profite de cette période d’examens pour

adresser mes remerciements aux maîtres

d’apprentissage, formateurs, CET et correcteurs

qui donnent de leur temps et sans qui notre

Profession ne saurait exister. J’invite tous ceux

qui n’auraient pas franchi le pas à vous

rapprocher à l’avenir des CET et syndicats

départementaux pour participer aux corrections

des examens. C’est essentiel.

Jean-François Guihard

N°

237 –

ju

in 2

017

juin 2017 - INF 15 2

Réalisé par la SEPETA

(Société d’Éditions et de Publications Économiques

et Techniques de l’Alimentation)

98, boulevard Pereire - 75850 Paris cedex 17

Tél : 01 40 53 47 60 - Fax : 01 40 53 47 51

Directeur de la publication :

Jean-François Guihard

Secrétariat de rédaction :

Francine Le Moué, Savannah Rouyer

Rédaction :

Mathilde Blot, Anaïs Dieudé, Olivier Fischer,

Florence Frangeul, Grégory Maillard,

Victor Martinet, Laura Serrano, Anne Swistak

DANS CE NUMÉRO

Social ...................................................................................................................................................................... 3

Salaires conventionnels en vigueur au 1er juin 2017 ............................................................................................ 3

Derniers jours pour obtenir l’aide à l’embauche PME .......................................................................................... 4

Les jours fériés de l’été......................................................................................................................................... 4

Jurisprudences récentes ...................................................................................................................................... 4

Commercial ............................................................................................................................................................ 6

Jurisprudences récentes ...................................................................................................................................... 6

Communication ..................................................................................................................................................... 8

Veau de la Pentecôte Une campagne inédite à la radio et un challenge pour les bouchers !............................. 8

Bœuf Nouvelle vague TV dès le 12 juin ............................................................................................................... 8

Espace adhérent Retrouvez tous les outils en téléchargement ! ......................................................................... 8

La viande, 1 idée par jour Une signature pour redonner sa juste place à la viande dans les repas ! ................. 9

Bulletin d’information

Parution le 15 de chaque mois

Abonnement annuel : 50 € - le numéro : 5,00 €.

INF 15 - juin 2017 3

Social

Salaires conventionnels en vigueur au 1er juin 2017

La commission paritaire chargée de la

négociation collective s’est tenue le

mercredi 10 mai 2017.

Après échanges avec les partenaires sociaux

présents, il a été décidé de reconduire la

grille des salaires conventionnels en cours.

D’autre part, dans le cadre de la CPNEFP, les

partenaires sociaux ont créé un certificat de

qualification professionnelle intitulé :

« Boucher hippophagique détaillant ».

Le titulaire du certificat de qualification

professionnelle (CQP) « Boucher

hippophagique détaillant » occupera le

poste de « boucher hippophagique

préparateur qualifié », reconnu à l'échelon A,

niveau III, de la grille de classification des

emplois.

Le « boucher hippophagique préparateur

qualifié » assure les tâches de

transformation et de commercialisation de la

viande équine et de la viande asine depuis

leur achat jusqu'à leur vente en produits

élaborés à l'état cru ou cuit.

Il exerce son activité dans le respect des

bonnes pratiques professionnelles dont

celles relevant des règles d'hygiène, santé,

sécurité et de législation du travail.

Après une certaine expérience et des

formations complémentaires adaptées, il

doit être capable d'accéder à des fonctions

de responsabilité et de reprendre ou créer

une entreprise.

Avenant n° 48 du 7 juillet 2016 relatif au CQP

« Boucher hippophagique détaillant » Texte

étendu par arrêté du 6 février 2017 publié au JO

du 16 février 2017. Avenant n° 49 du 7 juillet

2016 relatif à la classification de « boucher

hippophagique préparateur qualifié ». Texte

étendu par arrêté du 28 avril 2017 publié au JO

du 30 avril 2017.

Niveau Classification Salaire brut

mensuel (€)

Ouvrier(e)s, employé(e)s

Niveau I

échelon A plongeur 1 604

employé d’entretien 1 604

échelon B chauffeur - livreur 1 623

employé administratif 1 623

Niveau II

échelon A chauffeur-livreur encaisseur 1 640

caissier 1 640

vendeur 1 640

échelon B secrétaire aide-comptable 1 662

boucher préparateur 1 662

charcutier traiteur 1 662

vendeur qualifié 1 662

tripier préparateur 1 662

échelon C caissier aide-comptable 1 689

Niveau III

échelon A boucher préparateur qualifié 1 792

charcutier traiteur qualifié 1 792

tripier préparateur qualifié 1 792

boucher hippophagique préparateur qualifié 1 792

échelon B boucher préparateur vendeur qualifié 1 833

boucher traiteur qualifié 1 833

ouvrier tripier 1 833

échelon C boucher charcutier traiteur qualifié 1 901

Niveau IV

échelon A comptable 1 909

échelon B boucher charcutier traiteur très qualifié 1 969

échelon C boucher hautement qualifié 1 998

boucher traiteur hautement qualifié 1 998

charcutier traiteur hautement qualifié 1 998

tripier responsable cuisson 1 998

échelon D boucher charcutier traiteur hautement qualifié 2 097

Agents de maîtrise et cadres

Niveau V

responsable de laboratoire adjoint 2 274

responsable de point de vente adjoint 2 274

Niveau VI

échelon A responsable de laboratoire 2 481

responsable de point de vente 2 481

responsable hygiène et sécurité 2 481

échelon B assistant chef d’entreprise 2 497

échelon C responsable de plusieurs points de vente 2 797

Niveau VII

échelon A responsable de laboratoire 3 185

responsable de point de vente 3 185

responsable des achats 3 185

échelon B responsable d’entreprise 3 265

juin 2017 - INF 15 4

Social

Derniers jours pour obtenir l’aide à l’embauche PME

L’aide embauche PME permet aux employeurs de

moins de 250 salariés d’obtenir une aide pour les

embauches en contrat de travail à durée indéterminée

(CDI) ou en contrat à durée déterminée (CDD) d’une

durée d’au moins 6 mois et prévoyant une

rémunération inférieure ou égale à 1,3 SMIC.

La forme juridique de la PME est sans incidence. Il peut

donc s’agir d’une entreprise, d’une association, d’un

groupement d’employeurs, d’un comité d’entreprise,

etc.

Mais attention, l’aide embauche PME n’est accordée

que si le début d’exécution du contrat se situe entre le

18 janvier 2016 et le 30 juin 2017.

Cette aide n’étant pas prorogée, les PME qui ont des

projets d’embauche à court terme et qui souhaitent

mettre à profit cette aide de l’État n’ont plus que

quelques jours pour procéder au recrutement.

Les jours fériés de l’été Convention collective nationale de la Boucherie, Boucherie-charcuterie, Boucherie Hippophagique,

Triperie, Commerce de Volailles et Gibiers

Si ces jours ne sont pas travaillés

habituellement, le salaire mensuel

est maintenu.

En période de congé : si ces jours

sont habituellement travaillés dans

l’entreprise, la période de congé

est prolongée d’un jour.

Jurisprudences récentes Reclassement/Inaptitude

Les tâches confiées à des stagiaires ne constituent pas un poste de reclassement pour le salarié

inapte.

Lorsqu’un salarié est déclaré inapte à son poste par le

médecin du travail, l’employeur doit chercher à le

reclasser dans un poste aussi comparable que possible,

au besoin par la mise en œuvre de mesures telles que

mutations, aménagements, adaptations ou

transformations de postes existants ou aménagement

du temps de travail.

La Cour de cassation se prononce pour la première fois

à notre connaissance sur cette question et précise que

ne constituent pas un poste disponible pour le

reclassement d’un salarié déclaré inapte l’ensemble des

tâches confiées à des stagiaires qui ne sont pas salariés

de l’entreprise, mais suivent une formation au sein de

celle-ci.

En d’autres termes, les stagiaires n’occupent pas à

proprement parler de poste au sein de l’entreprise. Leur

situation ne saurait donc se comparer avec celles des

salariés en CDD, certes également présents pour un

temps, mais liés à l’entreprise par un contrat de travail,

pour occuper un emploi.

Cass. soc. 11 mai 2017, n°16-12191FPB

Si ces jours sont travaillés, les heures

effectuées sont :

Vendredi 14 juillet

fête nationale Jours

normalement

travaillés en

Boucherie

Compensées par un

repos de même

durée à fixer dans la

quinzaine qui

précède ou qui suit

ou

Rémunérées au

prix de l’heure

normale et

ajoutées au

salaire mensuel Mardi 15 août

l’Assomption

INF 15 - juin 2017 5

Social

Inspecteur du travail

L’employeur qui fournit des documents incomplets à l’inspecteur du travail risque une sanction

pénale.

L’employeur qui fait obstacle à l’accomplissement des

devoirs d’un agent de contrôle de l’inspection du travail

risque un emprisonnement d’un an et une amende de

37 500 €.

Cette infraction pénale est caractérisée lorsque, dans le

cadre d’un contrôle effectué par l’inspection du travail,

l’employeur :

ne présente pas à l’agent chargé du contrôle les

documents permettant de faire les vérifications

souhaitées ;

et s’abstient ensuite de fournir les informations

ultérieurement demandées par l’agent de contrôle.

Dans cette affaire, à la suite d’un contrôle effectué le

2 août 2012, les documents communiqués par

l’employeur (planning des salariés) n’avaient pas

permis de vérifier l’existence d’heures supplémentaires

ou complémentaires et la véracité de la prise des repos

obligatoires de l’ensemble des salariés travaillant pour

l’entreprise.

Or, l’employeur tient à la disposition de l’inspection du

travail les documents permettant de comptabiliser le

temps de travail accompli par chaque salarié.

L’inspection du travail avait donc demandé à

l’employeur qu’il lui communique des informations sur

les horaires effectivement réalisés par les salariés, ce

que l’employeur n’avait pas fait. L’inspection du travail

avait par conséquent dressé un procès-verbal.

L’employeur a, au final, été condamné à 1500 €

d’amende pour obstacle à l’exercice des fonctions d’un

inspecteur ou contrôleur du travail.

Cass. crim. 25 avril 2017, n° 16-81793 P

Licenciement

L’expert-comptable n’a pas le pouvoir de licencier les salariés de ses clients.

La procédure de licenciement doit être conduite par

l’employeur ou par un de ses représentants, sous

réserve que ce dernier dispose d’une délégation de

pouvoirs pour le faire. Cette délégation peut être

implicite et elle n’a pas nécessairement à prendre une

forme écrite.

En tout état de cause, l’auteur du licenciement doit

appartenir à l’entreprise. La Cour de cassation apprécie

de façon relativement souple cette notion

d’appartenance, puisqu’elle admet par exemple que le

directeur des ressources humaines de la société-mère

notifie son licenciement au salarié d’une filiale.

Cette souplesse a néanmoins ses limites : l’employeur

ne peut ainsi déléguer le pouvoir de licencier à son

cabinet d’expertise comptable.

L’affaire qui suit en fournit une nouvelle illustration.

L’employeur, une société d’exploitation agricole, avait

donné mandat à son expert-comptable pour le

représenter dans toutes les démarches relatives au

licenciement d’une salariée. L’expert-comptable avait

donc conduit les différentes étapes du licenciement, en

signant « pour ordre » la convocation à l’entretien

préalable et la notification du licenciement.

Or, cette personne était étrangère à l’entreprise, de

sorte que la signature « pour ordre » de la lettre de

licenciement au nom de l’employeur ne pouvait être

admise. La rupture était donc sans cause réelle et

sérieuse.

Cass soc. 11 mai 2017, n° 16-12482 FSPB

juin 2017 - INF 15 6

Commercial

Jurisprudences récentes Bail commercial et indemnité d’éviction

Indemnisation du locataire des préjudices qui sont la conséquence immédiate et directe du non-

renouvellement du bail.

Une société a donné en location à un commerçant un

local situé dans un centre commercial pour une durée

de 9 ans. À l’expiration du bail, le bailleur a délivré

congé au preneur avec une offre d’indemnité

d’éviction. Le locataire contestant le montant de

l’indemnité d’éviction proposé, le bailleur a saisi le juge

en fixation de l’indemnité. En effet, le locataire

demandait que soient inclus dans l’indemnité ses frais

de réinstallation et le montant de la perte de son stock

qui selon lui, était imputable au congé qui lui a été

délivré par le bailleur.

Rappel : le bailleur peut refuser le renouvellement du

bail, mais il doit, sauf exceptions, payer au locataire

évincé une indemnité dite d'éviction égale au préjudice

causé par le défaut de renouvellement. Cette indemnité

d’éviction doit comprendre notamment :

la valeur marchande du fonds de commerce,

déterminée suivant les usages de la profession ;

augmentée éventuellement des frais normaux de

déménagement et de réinstallation, ainsi que des

frais et droits de mutation à payer pour un fonds de

même valeur, sauf dans le cas où le propriétaire fait

la preuve que le préjudice est moindre (c. com. art.

L. 145-14).

La cour d’appel a rejeté les demandes du locataire car

celui-ci ne démontrait pas quel frais de réinstallation il

pourrait avoir à exposer. Selon les juges, le devis de

transformation produit par le locataire ne démontrait

pas la réalité de son projet de réinstallation. Par ailleurs,

la remise des clés étant intervenue près de 4 ans après

la date d’effet du congé, le locataire aurait pu vendre

tout ou partie du stock pendant cette période. Selon les

juges, la perte du stock n’était donc pas totalement

imputable au congé délivré.

Mais la Cour de cassation n’est pas de cet avis. Elle a

jugé que le bailleur doit indemniser le locataire évincé

d'un fonds non transférable de ses frais de

réinstallation, sauf si le bailleur démontre que le

locataire ne se réinstallera pas dans un autre fonds. Ce

n’est donc pas au locataire de justifier des frais qu'il doit

engager pour se réinstaller.

Quant à la perte de stock, la Cour a déclaré que le fait

que la remise des clés par le locataire ait eu lieu près de

4 ans après la date d’effet du congé, n’exclut pas le lien

de causalité entre le non-renouvellement du bail et la

perte d’au moins une partie du stock. Ainsi, une remise

tardive des clés n’exclut pas que la perte d’une partie

du stock du locataire soit causée par le non-

renouvellement du bail.

Donc, le locataire doit être indemnisé de ses frais de

réinstallation et du montant de son stock perdu en

raison du non-renouvellement du bail.

Cass. civ 3e, 12 janvier 2017, n°15-25939

INF 15 - juin 2017 7

juin 2017 - INF 15 8

Communication

Veau de la Pentecôte Une campagne inédite à la radio et un challenge pour les bouchers !

Le 4 juin avait lieu la

Pentecôte ! Pour célébrer le

veau de la Pentecôte, initié

par la section veau

d’Interbev en 1998, une

campagne inédite à la radio était programmée du

18 mai au 10 juin dernier, sur les stations France Info,

France Bleu, RTL, Europe 1, RFM, Chérie FM, Nostalgie

et Radio Classique.

Deux spots radio jouant la carte de l’humour et du

décalage incitaient les consommateurs à changer leurs

habitudes… avec le veau ! Et à se rendre, bien sûr, dans

leurs magasins pour préparer la fête de la Pentecôte

avec le veau.

En parallèle, 2 000 artisans bouchers ont bénéficié d’un

kit de PLV leur permettant de mettre en place des

dégustations et des animations dans leur boutique. Et

pour compléter ce dispositif, une affiche a également

été encartée dans La Boucherie Française de mai 2017,

affichez-la sans attendre !

Et pour ces 2 000 bouchers participants, un

challenge a été mis en place afin de récompenser les

plus belles animations autour du veau de la

Pentecôte ! Pour participer c’est très simple :

complétez et renvoyez le dossier de candidature*

inclus dans le kit d’animation, en y joignant un

maximum de photos de l’animation, avant le 30 juin

2017. 5 coffrets cadeau « Relais & château » sont à

gagner ! Bonne chance à tous !

*Vous ne retrouvez plus votre dossier de candidature ?

Aucun souci, vous pouvez en demander un nouvel

exemplaire à inscription@boucherie-france.org.

Bœuf

Nouvelle vague TV dès le 12 juin

La campagne de communication sur le bœuf « Rapide

à préparer, savoureux à déguster » revient sur les

écrans de télévision du 12 au 29 juin 2017. Après le

pavé de bœuf et le burger en octobre dernier, ce sont

désormais les émincés et le carpaccio qui seront

valorisés sur les grandes chaînes de télévision : TF1,

France Télévisions, M6, C8, W9/6ter, NRJ12, CStar, Gulli,

HD1…

Cette communication, lancée en octobre 2016, a pour

objectif de démontrer que la viande de bœuf est

adaptée aux modes de consommation d’aujourd’hui, et

qu’elle a sa place dans les repas du quotidien, faciles et

rapides à préparer, autant que bons et équilibrés !

Une nouvelle vague de diffusion est d’ores-et déjà

prévue pour la période fin-août/mi-septembre.

Espace adhérent Retrouvez tous les outils en téléchargement !

Nous vous rappelons que l’ensemble des supports de communication

(affiches et fiches recettes) sont disponibles en téléchargement depuis votre

espace adhérent, sur le site de la Confédération : www.boucherie-france.org.

INF 15 - juin 2017 9

Communication

La viande, 1 idée par jour Une signature pour redonner sa juste place à la viande dans les repas !

En lançant la démarche « La viande, 1 idée par

jour » en 2016, les professionnels de la filière

Élevage et viandes ont souhaité redonner sa

juste place à la viande dans les repas, en

incitant les consommateurs à explorer son

univers, à découvrir les caractéristiques de

chaque viande et de leur panoplie de

morceaux.

Par sa diversité, sa qualité et sa saveur, la viande répond

aux attentes des consommateurs en leur permettant

des repas faciles ou sophistiqués, seul ou à deux, pour

tous les jours ou pour recevoir la famille ou les amis.

« La viande 1 idée par jour » est là pour le rappeler !

« La viande, 1 idée par jour » c’est un message positif

porté aux consommateurs, et des rubriques visant à

faciliter leur quotidien. Traduction concrète et illustrée

de cette démarche, le site www.laviande1ideeparjour.fr

propose des idées variées sur la viande, à travers

différentes thématiques :

des recettes, pour des repas simples et faciles à

préparer ou pour des plats plus sophistiqués, pour

des déjeuners sur le pouce ou pour épater des

invités ou étonner des enfants… ;

des conseils et des astuces, pour tous les types de

viande et de cuisson, afin de gagner du temps, de

bien préparer les repas, de bien conserver la

viande… ;

des informations, pour mieux connaître la filière

élevage et viandes et les atouts nutritionnels des

viandes.

Ces astuces sont également accessibles à

travers les réseaux sociaux, notamment

Facebook et Twitter. Un bon moyen de diffuser

conseils et idées recettes à vos clients à travers

vos propres pages !

Et pour véhiculer le message dans votre

magasin, le logo « La viande, 1 idée par jour » est à

votre disposition sur l’espace adhérent du site

www.boucherie-france.org. Ce logo, joyeux et

dynamique, est le vôtre. Il ne repose sur aucun cahier

des charges. Son utilisation est donc libre d’utilisation

et sans engagement. Vous pouvez vous en servir et

l’apposer sur vos supports de communication (sites

internet, fiches-recettes, prospectus…) ou dans votre

magasin, sans autre contrainte que celle du respect de

la charte graphique (à télécharger avec le logo). Vous

pouvez également retrouver des supports de

communication (fiches idées, vitrophanie, flyers) en

téléchargement sur la Base pros d’Interbev :

baseprosviandes.interbev.fr (création de compte

nécessaire).

Le logo « La viande 1 idée par jour » apparait en

signature de la plupart des campagnes de

communication émises par Interbev (bœuf, veau…), en

presse, TV et sur les supports distribués en magasins :

profitez donc de sa notoriété pour vous l’approprier

à votre tour !

Retrouvez toutes les idées, les recettes, les astuces

sur www.laviande1ideeparjour.fr.

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