Embed Size (px)
Citation preview
RE2020#
LES RENCONTRES DE L’ÉVALUATION 2020
L’évaluation des politiques publiques au Parlement
JEUDI 13 FÉVRIER 2020
9h00-19h00
ASSEMBLÉE NATIONALE, HÔTEL DE LASSAY
128, RUE DE L’UNIVERSITÉ 75007 PARIS
En partenariat avec
Avec la participat ion du
COMITÉ D’ÉVALUATION ET DE CONTRÔLE
DES POLITIQUES PUBLIQUES
RE2020#
LES RENCONTRES DE L’ÉVALUATION 2020
Programme
9h00 - 10h00 : ACCUEIL DES PARTICIPANTS
10h00 - 10h15 : INTRODUCTION
Richard Ferrand, Président de l’Assemblée nationale
10h15 - 11h00 : PROPOS LIMINAIRE DE PHILIPPE AGHION (COLLÈGE DE FRANCE)
Session présidée par Jean-Noël Barrot, député des Yvelines
11h00 - 11h30 : TEMPS D’ÉCHANGE
11h30 - 12h30 : POLITIQUES DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Session présidée par Julien Aubert, député du Vaucluse et Valérie Petit, députée du Nord
• Présentation : Antoine Dechezleprêtre (LSE et OCDE)
• Discussion : Claire Waysand, Directrice générale adjointe et secrétaire générale d’Engie
• Discussion : Barbara Pompili, députée de la Somme
12h30 - 13h00 : LE HAUT CONSEIL POUR LE CLIMAT
• Olivier Fontan, directeur exécutif du Haut Conseil pour le Climat
• Lola Vallejo, directrice du programme Climat de l’IDDRI
13h00 - 14h15 : TEMPS D’ÉCHANGE
14h15 - 14h30 : LE PROGRAMME DE TRAVAIL DU CEC
• Marie Tamarelle-Verhaeghe, députée de l’Eure
14h30 - 15h30 : POLITIQUES D’IMMIGRATION ET D’INTÉGRATION
Session présidée par Ugo Bernalicis, député du Nord et Stéphanie Do, députée de Seine-et-Marne
• Présentation : Ilf Bencheikh (J-Pal)
• Discussion : Agnès Fontana, Directrice de l'accueil, de l'accompagnement des étrangers et
de la nationalité
• Discussion : Pierre-Henri Dumont, député du Pas-de-Calais
15h30 - 16h00 : TEMPS D’ÉCHANGE
RE2020#
16h00 - 17h00 : POLITIQUES DE LOGEMENT
Session présidée par Stéphane Peu, député de la Seine-Saint-Denis et Marie Tamarelle-Verhaeghe,
députée de l’Eure
• Présentation : Alain Trannoy (AMSE) et Guillaume Chapelle (LIEPP)
• Discussion : Philippe Hayez, Conseiller maître à la Cour des comptes
• Discussion : François Pupponi, député du Val d’Oise
17h00 - 17h15 : TEMPS D’ÉCHANGE
17h15 - 17h30 : LE SIMULATEUR FISCAL «LEXIMPACT »
• Dorine Lambinet
17h30 - 18h30 : « DE L’EX-POST À L’EX-ANTE : LE CERCLE VERTUEUX DE
L’ÉVALUATION »
Session présidée par Pierre Morel-À-L’Huissier, député de Lozère
• Martine de Boisdeffre, présidente de la section du rapport et des études du Conseil d’État
• Antoine Bozio, directeur de l’Institut des Politiques Publiques
• Danièle Lamarque, présidente de la Société européenne d’évaluation
• Yannick L’Horty, directeur de la fondation TEPP
• Gilles de Margerie, commissaire général de France Stratégie
• Xavier Ragot, président de l’OFCE, membre du CAE
• Cécile Untermaier, députée de Saône-et-Loire
18h30 : CONCLUSION
• Jean-Noël Barrot, député des Yvelines
RE2020#
LES RENCONTRES DE L’ÉVALUATION 2020
Présentation des intervenants
Philippe AGHION (Collège de France)
Philippe Aghion est titulaire de la chaire « Économie des institutions, de l’innova-
tion et de la croissance » du Collège de France depuis 2015. Ses travaux de re-
cherche portent majoritairement sur l’économie de l’innovation et la théorie de la
croissance. Avec Peter Howitt, il a développé la « théorie schumpetérienne » de la
croissance économique.Diplômé de l’École Normale Supérieure de Cachan et de
Harvard, il est l’auteur de nombreux travaux en langue française, parmi lesquels «
Changer de modèle » (2014), « Repenser la croissance économique » (2016) et «
L’Économie de la croissance » (2009). Il a auparavant enseigné à l’Université de
Harvard, à la London School of Economics et à l’École d’Économie de Paris.
Antoine DECHEZLEPRÊTRE (LSE, OCDE)
Antoine Dechezleprêtre est économiste senior à l’OCDE où il dirige le groupe de
travail sur la croissance verte commun au Département des Affaires Économiques
et à la Direction de l’Environnement. Il est également affilié au Grantham Research
Institute on Climate Change and the Environment de la London School of Econo-
mics et au CERNA, Mines ParisTech.
Claire WAYSAND (Engie) Claire Waysand est docteur en sciences économiques et diplômée de l'École poly-
technique, de la London School of Economics et de l'ENSAE. Aujourd'hui Direc-
trice générale adjointe et Secrétaire Générale du groupe Engie, elle est également
Inspectrice générale des finances depuis 2016. Claire Waysand a auparavant été
directrice de cabinet de Michel Sapin, Ministre des finances et des comptes publics,
et directrice adjointe de cabinet de Jean-Marc Ayrault, Premier Ministre.
Olivier FONTAN (Haut conseil pour le Climat)
Olivier Fontan est directeur exécutif du Haut conseil pour le climat depuis juin
2019, après avoir été membre de l’équipe de négociation de l’accord de Paris en
2014 puis sous-directeur pour le climat et l’environnement au Ministère des Af-
faires Etrangères. Entrée au MAE en 1995, il a auparavant exercé plusieurs postes
à l’étranger (Sarajevo, La Paz, Bogota).
RE2020#
Lola VALLEJO (IDDRI)
Lola Vallejo est directrice du programme climat de l'Institut du développement du-
rable et des relations internationales (IDDRI). Elle a été auparavant responsable du
Groupe d’experts sur le changement climatique de l’OCDE au sein de l'Agence In-
ternationale de l'Energie (AIE). Elle également évalué la politique d’adaptation du
Royaume-Uni dans le cadre du comité national de conseil et de surveillance, le
Committee on Climate Change.
Ilf BENCHEIKH (J-Pal)
Ilf Bencheikh est depuis 2011 le directeur-adjoint de J-PAL Europe, laboratoire
d’évaluation des politiques sociales créé par les économistes Esther Duflo et Abhijit
Banerjee. Ses travaux portent sur les thématiques de l’emploi, de l’éducation et de
l’inclusion sociale des migrants. Il a auparavant suivi une formation en sciences
politiques et témoigne de plusieurs expériences dans la coopération internationale.
Alain TRANNOY (AMSE)
Alain Trannoy est directeur d’Etudes à l’EHESS et Professeur à l’Ecole d’Econo-
mie d’Aix-Marseille (AMSE). Il est spécialiste d’économie publique, de questions
d’équité, d’inégalité et en particulier d’égalité des chances, de taxation et de ques-
tions relatives au logement et au financement de l’enseignement supérieur. Il a été
membre du CAE et président de l’ASFE.
Guillaume CHAPELLE (LIEPP)
Guillaume Chapelle est Professeur Assistant à l'université de Cergy-Pontoise. Spé-
cialiste des questions relatives à l'économie et au logement, ses travaux de recherche
portent sur l'évaluation des politiques du logement et de transport, ainsi qu'à la fis-
calité immobilière. Il est diplômé d'un doctorat en économie de l'Institut d'Études
Politiques de Paris, qu'il a réalisé sous la direction d'Étienne Wasmer.
Agnès FONTANA (Ministère de l’Intérieur)
Agnès Fontana est directrice de l'accueil, de l'accompagnement des étrangers et de
la nationalité au ministère de l'intérieur. Ancienne élève de l'ENA, elle est inspec-
trice générale de l'administration et a occupé différents postes, souvent à dominante
juridique, dans la fonction publique de l'Etat. Elle est diplômée de Sciences-Po Paris
et de l'université Paris 2.
RE2020#
Philippe HAYEZ (Cour des Comptes)
Philippe Hayez est président de la section « Aménagement du territoire, logement
et ville, Outre-mer » de la 5ème chambre de la Cour des Comptes. Il s’est à ce titre
investi dans l’évaluation de la politique publique du logement social publiée par la
Cour en février 2017. Depuis 2018, Philippe Hayez est le référent de la Cour pour
l’évaluation des politiques publiques. Il est diplômé de Sciences Po Paris et ancien
élève de l’ENA.
Martine DE BOISDEFFRE (Conseil d’État)
Martine de Boisdeffre est Présidente de la section du rapport et des études du Con-
seil d'État depuis 2017. Diplômée de l'École Normale Supérieure de Sèvres et de
l'École Nationale d'Administration, elle a intégré le Conseil d'État en tant qu'audi-
teur, puis maître des requêtes et rapporteur général des travaux sur les sciences de
la vie. En 2010, Martine de Boisdeffre est nommée présidente de la Cour Adminis-
trative d'appel de Versailles.
Antoine BOZIO (Institut des Politiques Publiques)
Antoine Bozio est directeur de l’Institut des politiques publiques (IPP), un partena-
riat scientifique entre l’Ecole d'économie de Paris (PSE) et le Crest visant à pro-
mouvoir l’analyse et l’évaluation des politiques publiques. Il enseigne également à
l’Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) à PSE. Ancien élève de
l’Ecole normale supérieure et titulaire d’un doctorat en sciences économiques, ses
travaux de recherche concernent en particulier le système de retraite et la protection
sociale.
Danièle LAMARQUE (Société européenne d’évaluation)
Danièle Lamarque est une ancienne membre des Cours des comptes française et
européenne et ancienne présidente de chambre régionale (Rouen et Marseille).
Membre des premiers dispositifs institutionnels d'évaluation des politiques pu-
bliques des années 1990, auteure de nombreuses publications, elle participe à divers
réseaux liés au management public et à l'évaluation, dont la Société française d'éva-
luation. Elle préside pour 2 ans (2020-2021) la Société européenne d'évaluation, qui
tiendra sa Conférence biennale en septembre 2020 à Copenhague sur les questions
de légitimité et d'éthique de l'évaluation dans un monde incertain et complexe.
RE2020#
Yannick L’HORTY (Fédération TEPP)
Yannick L’Horty est professeur d’économie à l’Université Paris-Est Marne-la-Val-
lée et directeur de la fédération de recherche du CNRS « Théorie et Evaluation des
Politiques Publiques » (FR 3435) qui regroupe 10 laboratoires et 220 chercheurs en
Economie, Sociologie et Gestion. Ancien membre du Conseil d’Analyse Econo-
mique, il est l’auteur de nombreuses publications académiques.
Gilles DE MARGERIE (France Stratégie)
Gilles de Margerie est commissaire général de France Stratégie depuis janvier 2018
après avoir été directeur de cabinet d’Agnès Buzyn. Après dix ans dans l’adminis-
tration (inspection des finances, cabinets Fauroux et Rocard) et vingt-cinq dans la
banque et l’assurance, il est revenu dans le service public en mai 2017.
Xavier RAGOT (OFCE, CAE)
Xavier Ragot, directeur de recherches au CNRS et professeur en économie à
Sciences Po est président de l’OFCE (Centre de recherche en économie de Sciences
po). Il était auparavant économiste senior à la Banque de France, chef économiste à
l’Agence pour l’Innovation Industrielle et conseiller économique en cabinet minis-
tériel. Il est membre du Conseil d’Analyse Economique, du Conseil National de
Productivité et du Conseil économique franco-allemand. Ancien élève de l’X
(1993), il a étudié à l’EHESS et au MIT.
RE2020#
LES RENCONTRES DE L’ÉVALUATION 2020
Posters présentés
• “Évaluation des politiques pénales : quels effets des alternatives à l'incarcération sur la récidive?”B. Monnery (Université Paris Nanterre)
• “Évaluer l'impact du suivi des chômeurs sur le retour à l'emploi”S. Ménard (TEPP, IRA)
• “Évaluer l’efficacité de la négociation collective pour l’égalité professionnelle femmes-hommes”N. Greenan (CNAM Lirsa CEET, TEPP) et K. Charni (Le Mans Université, CNAM Lirsa CEET, TEPP)
• “Histoire de deux pays : la polarisation des emplois en France et aux États-Unis”F. Langot (Le Mans Université, GAINS-TEPP), J. Albertini (Université Lyon 2), JO. Hairault (PSE) et T. Sopraseuth (Cergy Paris Université)
• “Exercice coordonné, une solution contre la désertification médicale ?”B. Ventelou (AMSE, CNRS) et A. Zaytseva (AMSE)
• “Persistance de l'allocation de permis gratuits sur le marché européen du carbone : le cas de l'industrie si-dérurgique”M. E. Sanin (Banque Interaméricaine de Développement) et S. Sourisseau (ADEME)
• “Encadrement des loyers à Paris”L. Malard (Ministère du Travail - DARES), M. Poulhes (Insee) et R. Morel (Ministère de la Transition Écologique et Solidaire)
• “Absentéisme : pratiques d’entreprises et politiques publiques (APEPP)”M. A. Ben Halima (CNAM-CEET, TEPP)
• “Les effets des emplois francs sur les discriminations dans le recrutement : une évaluation par testing ré-pétés”L. Challe (Université Paris-Est Créteil, ERUDITE, TEPP, UPEC, UPEM), S. Chareyron (Université Pa-ris-Est Marne La Vallée, ERUDITE, TEPP, UPEC, UPEM), Y. L’Horty (Université Paris-Est Marne La Vallée, ERUDITE, TEPP, UPEC, UPEM) et P. Petit (Université Paris-Est Marne La Vallée, ERUDITE, TEPP, UPEC, UPEM)
• “Évaluation d’un programme européen d’éducation à la citoyenneté”S. Briole (PSE, J-Pal), M. Gurgand (PSE, J-Pal) et E. Maurin (PSE)
• “L'impact de la hausse des droits de mutation immobiliers de 2014 sur le marché du logement en France”G. Bérard (AMSE) et A. Trannoy (AMSE)
• “Offre scolaire différenciée et ségrégation au sein des collèges : résultats préliminaires d’une évaluation de la réforme de 2016 des sections bilangues et européennes”Y. Souidi (PSE)
• “Méthode des coûts-performances cachés et son utilité opérationnelle pour évaluer des politiques pu-bliques au plan qualitatif, quantitatif et financier”H. Savall (ISEOR), L. Cappelletti (CNAM) et P. A. Raphan (Député de l’Essonne)
• “Big data, typologie et application. Visualiser et catégoriser des trajectoires : une application inédite sur le RSA en Loire-Atlantique”LO. Hervé (Département de Loire-Atlantique, LEMNA)
• “Bilan de la réforme 2015 du congé parental”H. Périvier (OFCE) et G. Verdugo (Université Évry, OFCE)
• “Renforcer la capacité d’évaluation du Parlement : l’exemple de l’évaluation de la contribution de la France à l’Organisation Internationale de la Francophonie”F. Mouterde (Planète Publique)
• “Réduire les inégalités salariales femmes-hommes : peut-on laisser les entreprises négocier ?”C. Coly (PSE)
RE2020#
• “Quand les citoyen.nes proposent l’évaluation des politiques publiques”M. Tevini (Quadrant Conseil)
• “Favoriser les compétences langagières des enfants des milieux défavorisés”C. Barone (OSC/LIEPP), D. Fougère (CNRS, OSC/LIEPP), A. Van Zanten (CNRS, OSC/LIEPP), C. Pin (LIEPP) et K. Martel (INSHEA)
• “La politique publique d'affichage environnemental : quels leviers pour la mobilisation des entreprises ?”S. Dubuisson-Quellier (CNRS, CSO/LIEPP) et B. Granier (CSO/LIEPP)
• “Emploi des personnes handicapées : des politiques en mal d’évaluation”A. Revillard (OSC/LIEPP), C. Bouchet (OSC/LIEPP) et M. Boudinet (OSC/LIEPP)
• “Les quatre leviers de la redistribution”E. Guillaud (Paris 1 - Panthéon Sorbonne, LIEPP), M. Olckers (Monash University) et M. Zemmour (Pa-ris 1 - Panthéon Sorbonne, LIEPP)
• “Les conséquences électorales de la criminalité et la réponse des électeurs aux politiques publiques”R. Galbiati (DESP CNRS, LIEPP)
• “Évaluation du plan de simplification pour l’enseignement supérieur et la recherche”C. Pin (LIEPP) et A. Van Zanten (CNRS, OSC/LIEPP)
• “Évaluation de la politique de soutien aux services à la personne”C. Carbonnier (THEMA, CAE, LIEPP) et N. Morel (CEE, LIEPP)
• “Les politiques d’emploi : de la baisse des cotisations à la hausse de la qualité”C. Carbonnier (THEMA, CAE, LIEPP), B. Palier (CEE, LIEPP) et M. Zemmour (Paris 1 - Panthéon Sor-bonne, LIEPP)
• “Dispositif ‘Premier Campus’ de Sciences Po”A. Van Zanten (CNRS, OSC/LIEPP) et M. Dos Santos Silva (LIEPP)
• “Symbolitique : comment évaluer les politiques symboliques ?”L. Boussaguet (CEE, European University Institute, LIEPP) et F. Faucher (CEE, LIEPP)
• “Le numérique au service de l’évaluation de l’impact du Parlement sur la loi”B. Ooghe-Tabanou (Medialab, LIEPP), O. Rozenberg (CEE, LIEPP) et D. Marié (Medialab, LIEPP)
• “Âge à la séparation parentale et réussite des enfants en France : une approche de comparaison au sein de la fratrie”H. Le Forner (AMSE)
• “Évaluation des effets du service militaire volontaire”D. Anne (Université Paris-Est Marne La Vallée, ERUDITE, TEPP, UPEC, UPEM), S. Chareyron (Uni-versité Paris-Est Créteil, ERUDITE, TEPP, UPEC, UPEM) et Y. L’Horty (Université Paris-Est Marne La Vallée, ERUDITE, TEPP, UPEC, UPEM)
• “Impact de la durée moyenne de séjour sur les réadmissions et le coût des parcours de soins”MA. Sanchez (Université Paris-Est Créteil, Hospinnomics, Service de santé des armées)
• “Engagement citoyen à l’ère du numérique : regards sur le vote aux élections présidentielles en France”J. Liang (Orange) et A. Tritah (Le Mans Université, TEPP)
• “Mesurer l'impact d'un courrier d'alerte sur les discriminations selon l'origine”S. Chareyron (Université Paris-Est Créteil, ERUDITE, TEPP, UPEC, UPEM), Y. L’Horty (Université Pa-ris-Est Marne La Vallée, ERUDITE, TEPP, UPEC, UPEM), S. Mbaye (Université Paris-Est Marne La Vallée, ERUDITE, TEPP, UPEC, UPEM) et P. Petit (Université Paris-Est Marne La Vallée, ERUDITE, TEPP, UPEC, UPEM)
• “L’inégalité de pouvoir dans les structures intercommunales : l’impact simulé d’une réforme dans le cas des communes de l’ouest de la France”Z. Abidi (ERUDITE, TEPP), M. Leprince (AMURE) et V. Merlin (CREM, TEPP)
• “Quels seraient les effets redistributifs de la taxation des loyers imputés ?” M. Botey (Université d’Orléans, LIEPP) et G. Chapelle (Université de Cergy-Pontoise, LIEPP)
