Vendredi 20 et samedi 21 juin 2014

De 8h00 à 17h00

Sous la présidence des :

Dr Caroline Rambaud

Pr Michel Roussey

M. Alexandre Rideau

Le C.L.E.F : Centre de Liaison, d’Étude et de Formation

Espace Notre Dame des Champs 92 bis, bd du Montparnasse Paris 14e

Partenaires

Sévices aux enfants

Organisé par

Le

C.

L.

E.

F.

Congrès

Maltraitance, violences physiques et mentales,

cadre légal, droits des enfants en France

et pratiques Africaines

2

Le C.L.E.F : Centre de Liaison, d’Étude et de Formation

La lettre du Congrès

En 2013 a eu lieu le 1er colloque du Clef sur les sévices aux enfants. En fin d’année il était annoncé

que la maltraitance à enfants serait qualifiée de grande cause nationale en 2014. A l’heure où cette

lettre est écrite nous ne savons pas encore si la décision sera prise, mais quelle qu’elle soit, il nous a

paru important de poursuivre le cycle des conférences en y consacrant 2 jours avec la particularité de

parler de maltraitance non seulement dans notre pays mais aussi dans la société africaine.

Dans un article récent du Lancet, ce serait 1 enfant sur 10 qui serait en danger de maltraitance. En-

core faut-il définir le concept de danger, élément essentiel pour intervenir suffisamment tôt avant que

l’enfant soit réellement victime de sévices. C’est l’Observatoire National de l’Enfance en Danger

(Oned) qui fera le point sur les derniers chiffres disponibles en France. Ensuite nous reprendrons la

description clinique des enfants réellement maltraités car il s’agit de la responsabilité de tout citoyen,

et surtout de tout professionnel de l’enfance, d’être capable de repérer qu’un enfant peut être victime

de son environnement le plus proche, que ce soit sa famille ou les adultes qui en ont la charge.

Victime d’agressions sexuelles, même au plus jeune âge, la prise en charge de l’enfant nécessite un

abord spécifique tant dans le recueil de sa parole que dans son examen clinique. Ceci ne s’improvise

pas et que l’on soit médecin, travailleur social, policier-gendarme ou tout autre professionnel de l’en-

fance, une formation spécifique est nécessaire si on veut que la procédure soit efficace des 1ères révé-

lations de l’enfant jusqu’à sa réparation psychologique. Des cellules d’audition de mineurs, dites au-

dition Mélanie, se sont mises en place un peu partout en France, certaines situées en milieu de soins.

L’expérience de deux d’entre elles sera rapportée.

Sept ans est l’âge de raison : c’est le temps qui s’est écoulé depuis la loi réformant la Protection de

l’Enfance le 5 mars 2007. Nous verrons ce qui a réellement changé en recueillant les réflexions de

représentants d’un Conseil Général et de la Justice.

Aborder la question de la maltraitance à enfants dans la société africaine est un sujet délicat tant nos

différences culturelles et sociétales sont importantes, même si nous partageons une partie de notre

histoire avec certains des pays africains. Le droit des enfants est universel et la majorité des pays ont

signé la chartre de l’OMS, mais le concept même de maltraitance à enfants peut être difficile à appré-

hender pour certains pays. Nous traiterons donc, lors de la 2e journée du colloque, les particularités

spécifiques de la maltraitance chez des enfants africains, en Afrique Noire mais aussi lorsqu’ils vi-

vent dans notre pays. Nous espérons que nous ne serons pas perçus comme donneurs de leçons mais

au contraire comme une aide à la compréhension du problème pour tous nos collègues travaillant en

Afrique ou dans notre pays.

Dr Caroline Rambaud

Pr Michel Roussey

M. Alexandre Rideau

Sévices aux enfants

3

Le C.L.E.F : Centre de Liaison, d’Étude et de Formation

08h00 Accueil des participants

08h45 Allocution d’ouverture

09h00 Épidémiologie de la maltraitance envers les Mme M-P MARTIN BLANCHAIS

enfants en France - Discussion Paris 09h45 Lésions physiques Pr Michel ROUSSEY

Rennes

10h30 Pause-café

11h00 Lésions anales et gynécologiques Dr Martine BALENÇON Rennes

11h45 Recueil de la parole des enfants : les pièges Pr Michel ROUSSEY Rennes

12h30 Pause-Déjeuner

9h00-12h30: Session du matin

1re

journée: Vendredi 20 juin 2014

Sévices aux enfants

Dr Caroline RAMBAUD Pathologiste Pédiatrique, Expert près la C.A. de Versailles Médecin légiste, Hôpital R.Poincaré, Garches

Pr Michel ROUSSEY Professeur de Pédiatrie, Responsable CASED Membre de l’AFIREM Expert à la C.A de Rennes Hôpital Sud, RENNES

M. Alexandre RIDEAU

Directeur de l’ONG RAES

Réseau Africain Éducation

Santé,

Dakar, Sénégal

4

Le C.L.E.F : Centre de Liaison, d’Étude et de Formation

14h00-17h30 : Session de l’après-midi

14h00 L’audition des mineurs Dr Jean-Marc BENKEMOUN Versailles

Dr Nathalie VABRES Nantes

15h00 Quid de la réforme de la loi de 2007 Dr Brigitte SAMSON sur la Protection de l’Enfance ? Créteil 15h30 Pause-café 16h00 Suivi du signalement Mme Evelyne MONPIERRE Créteil

17h00 Débat-conclusion

Fin de la 1re journée de congrès

Sévices aux enfants

1re

journée: Vendredi 20 juin 2014

5

Le C.L.E.F : Centre de Liaison, d’Étude et de Formation

2e journée : Samedi 21 juin 2014

9h00-13h00 : Session du matin

08h00 Accueil des participants

08h45 Allocution d’ouverture

09h00 Le concept de la maltraitance en Afrique Pr Cheikh NIANG Discussion Dakar, Sénégal 09h45 Le droit des enfants Mme Clarisse BUONO Discussion Paris 10h30 Pause-café 11h00 Excision et grossesses précoces Dr Richard MATIS Discussion Lille 12h00 Table ronde : Modérateur: Mairie de Paris

Comment se vivent en France ces sévices et maltraitances ? Dr Fatoumata KEITA Mali Fédération Nationale GAMS 13h00 Pause-Déjeuner

Sévices aux enfants

M. Alexandre RIDEAU

Directeur de l’ONG RAES

Réseau Africain Éducation Santé,

Dakar, Sénégal

6

Le C.L.E.F : Centre de Liaison, d’Étude et de Formation

14h00-16h30 : Session de l’après-midi

14h00 La réponse judiciaire en France Mme Evelyne MONPIERRE Loi française et traditions Créteil

15h00 Témoignages et interventions africaines Modérateur: M. A. RIDEAU ONU Femmes ONG Équilibres et Populations Jeunes Reporters Porte-parole du site www.sunukaddu.com

16h00 Débat : La réponse par l’éducation à la sexualité Joanna HERAT Section Éducation Santé UNESCO Paris

16h30 Fin de la 2e journée de congrès

Clôture du congrès autour d’un verre, dans une ambiance musicale

à l’occasion de la Fête de la Musique, pour sceller l’amitié franco-africaine

2e journée : Samedi 21 juin 2014

Sévices aux enfants

7

Le C.L.E.F : Centre de Liaison, d’Étude et de Formation

Dr Caroline RAMBAUD Pathologiste Pédiatrique, Expert près la Cour d’Appel de Versailles Médecin légiste, Hôpital R.Poincaré - Garches

Pr Michel ROUSSEY Professeur de Pédiatrie, Responsable CASED Membre de l’AFIREM Expert près la Cour d’Appel - Rennes

CHU Hôpital Sud Rennes

Mr Alexandre RIDEAU Directeur de l’ONG RAES Réseau Africain Éducation Santé - Dakar, Sénégal

Dr Martine BALENÇON Médecin Pédiatre, Expert près la Cour d’Appel - Rennes CHU de Rennes Dr Nathalie VABRES

Pédiatre coordonnateur - CHU de Nantes Dr Jean-Marc BENKEMOUN Psychiatre Expert près la Cour d’Appel - Versailles Dr Brigitte SAMSON Médecin Pédiatre, Conseil général du Val-de-Marne Pôle enfance et famille - Créteil Dr Richard MATIS Gynécologue, Président des associations Gynéco Sans Frontières et Solidarité Femmes Lille Mme Marie-Paule MARTIN-BLACHAIS Directeur Général du GIP Enfance en Danger - Paris

Mme Evelyne MONPIERRE Présidente du Tribunal pour Enfants Créteil Pr Cheikh NIANG Anthropologue, Université Cheikh Antadiop - Dakar Mme Clarisse BUONO Socio-anthropologue Université Paris V Descartes - Sorbonne Joanna HERAT Section Education Santé UNESCO - Paris Dr Fatoumata KEITA - Mali Mairie de Paris Fédération Nationale GAMS ONU Femmes ONG Équilibres et Populations UNESCO Jeunes Reporters Porte-parole du site www.sunnukaddu.com

Sévices aux enfants

Intervenants

Comité Scientifique

8

Le C.L.E.F : Centre de Liaison, d’Étude et de Formation

A.28.11.13

Cible

Service d’aide à l’enfance Associations d’aides aux enfants

Services publics

Centres PMI (IDF) Pôles santé et éducation des académies Directeurs Académiques des Services Départementaux de l’Éducation Nationale (DASEN) Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale Écoles de Puériculture (France) Inspecteurs de l’Aide Sociale des Conseils Généraux Mairies : Services à l’enfance (IDF) Médecins de la Santé Scolaire Recteurs des 26 académies des Services Départementaux de l’Éducation Nationale Police Nationale – Brigade des Mineurs

Services Médicaux Conseil National de l’Ordre des Médecins Conseil Départemental de l’Ordre des Médecins Hôpitaux : Services de Médecine Légale, Pédiatrie, Chirurgie pédiatrique et urgences Médecins généralistes Neurologues Pédiatres Pédopsychiatres

Services Juridiques Avocats Magistrats

Sévices aux enfants

9

Congrès 2014

Fiche identité du C.L.E.F.

Contact

Ses Activités

Organisation de

salons, congrès, séminaires

Animation de sessions de formation

Intra et extra-muros

Sa Stratégie

Le C.L.E.F., fort de son expérience, crée l’événement, facilite la Communication, organise

l’Information et les échanges dans différents domaines

dont la santé, le management, l’environnement...

Le C.L.E.F. propulse de nouvelles idées et les développe

avec l’aide d’éminents spécialistes et scientifiques

Le

C.

L.

E.

F.

Centre de Liaison d’Étude et de Formation

Le C.L.E.F : Centre de Liaison, d’Étude et de Formation

9 bis Boulevard Jean Jaurès - Boulogne Billancourt 92100

Tél : 01 41 48 54 49 – Port : 06 33 80 23 37 – Fax : 01 41 48 58 17

infos.leclef@orange.fr http://www.le-clef.fr

S.A.R.L au capital de 5000 Euros – N° SIRET : 490 521 291 R.C.S. Nanterre

Agréé par le Ministère du Travail sous le N° de Formateur : 11 92 156 53 92