Le Compte de Résultat Normatif

Annexe 2 :

Des coûts décomposés de l’ENCc

À la notion detarif décomposé

Vincent BEDOUCHA – responsable du contrôle de gestion – Centre Hospitalier de Melun

L’ENCc : les coûts décomposés …

L’ATIH fournit la décomposition des coûts pour chaque prise en charge du CaseMix

Certains de ces postes de charge sont financés par enveloppes spécifiques ; les autres sont réputés couverts par les tarifs

Le coût complet d’un GHM et le tarif du GHS qui lui est associé sont différents, mais étroitement liés

Des coûts complets découlent les tarifs bruts, puis repères et enfin finaux

Le poids relatif de chaque composante du coût (hors financements spécifiques) peut donc être appliqué au tarif

…ou les coûts standards

Proposition de tarif (brut puis repère)

Les coûts décomposés :Socle de la fixation des tarifs

Le tarif d’un GHS résulte bien de l’évaluation du coût de la prise en charge correspondante

Dépenses des sections cliniques

(salaires, maintenance, médicaments…)

Recours au plateau technique

Frais de logistique médicale

Frais de logistique (autre)

et gestion générale

Structures immobilière & financière

(Coût national décomposé d’un GHM)

Arbitrage politico-économique

TARIF du GHS

Une approche par symétrie :La notion de tarif décomposé

Tarif base -EXB+EXHréparti sur chaque acteur en fonction de sa

contribution au coût complet

Dépenses des sections cliniques

(salaires, maintenance, médicaments…)

Recours au plateau technique

Frais de logistique médicale

Frais de logistique (autre) et gestion

générale …

Restauration,Blanchisserie,Admissions,Administrat°

…

Gestion des médicaments,Stérilisation,Biomédical

…

Blocs,Anesthésie,Imagerie,

Labos…

(Coût national décomposé d’un GHM, hors charges tarifées par enveloppes spécifiques)

Parallélismerespecté

Equité

Lisibilité

Transparence

Construction facilitée

(…)

Coût standard

Tarifbrut

Tarifrepère

Tariffinal