Le Système de Management Environnemental

Norme ISO 14001 v2004

DEFINITIONS• Aspect environnemental (AE) : élément des activités, produits

ou service d’un organisme susceptible d’interaction avec l’environnement.

• Impact environnemental : toute modification de l’environnement, négative ou bénéfique, résultant totalement ou partiellement des activités, produits ou service d’un organisme.

• Aspect environnemental significatif (AES) : aspect environnemental qui a ou peut avoir un impact environnemental significatif (c'est-à-dire qui est susceptible de perturber le fonctionnement normal de l’environnement)

Notre système de Management Environnemental s’articule en 5 phases :

- La politique

- La planification- La mise en œuvre et le fonctionnement

- Les contrôles et les actions correctives / préventives- La revue de Direction

est décrite dans notre manuel QSE.

Elle est basée sur l’identification et l’évaluation des aspects environnementaux créés par nos activités.

Nous prenons toutes les mesures techniquement et économiquement acceptables pour les minimiser.

Ainsi, nous prenons en permanence toutes les dispositions pour :

-Privilégier le recyclage de nos déchets-Pour limiter l’utilisation des matières ou produits

dangereux et les déchets/rejets associés-Pour être conforme aux lois, réglementations et

politique du groupe Tenesol

1 / Notre politique environnementale :

2 / LA PLANIFICATION

2.1 Une analyse environnementale est planifiée une fois par an minimum. Elle peut être revue lors de modifications process, lors de l’installation de

nouvelles machines, bâtiments etc.

Par activité et par thème, les

aspects environnementaux

sont dégagés et les impacts

associés définis

L’évaluation se base sur 4 critères :-La fréquence

-La gravité-La Maîtrise

-La sensibilité du milieu

• Fréquence (F) : • Cas de l’étude aspect / impact en fonctionnement normal, transitoire et accidentel de

Tenesol :• C’est la probabilité d’occurrence de l’impact, à quelle fréquence celui ci peut se

produire en période d’activité du secteur.

S’est déjà produit de nombreuses fois sur le site

4

Evènement très probableEn continu ou au moins une fois par

jourFréquent

S’est déjà produit quelques fois sur le site

3

Evènement probableAu moins une fois par

semaineCourant

S’est déjà produit une fois sur le site

2

Evènement peu probableAu moins une fois par

anRare

Ne s’est jamais produit sur le site1

Evènement improbableMoins d'une fois par

anExtrêmement rare

CotationFonctionnement accidentelFonctionnement

normal ou transitoire

• Gravité (G) :

Fonctionnement normal, transitoire ou accidentel Cotation

Faible Impact sur le site négligeable et réversible sur l’environnement 1

Moyen Impact sur le site limité : substances susceptibles d’avoir des effets néfastes

réversibles et à court terme pour l’environnement. 2

Sérieux Impact sur le site important ou extérieur limité : substances susceptibles d’avoir des effets néfastes réversibles et à long terme pour l’environnement. 3

Grave Impact extérieur majeur et irréversible sur l’environnement 4

• Maîtrise (M) :

Fonctionnement normal ou accidentel Cotation

Très fort

si un processus a été mis en place permettant de limiter cet impact à la valeur minimum avec les techniques connues

(bac de rétention, filtre…) ainsi que d’en suivre l’entretien et ou le changement (nettoyage des filtres…)

1

Fort

si un processus a été mis en place permettant de limiter cet impact à la valeur minimum avec les techniques connues

(bac de rétention, filtre…) sans aucune procédure d’entretien identifiée.

2

Moyen Si aucun dispositif ou processus permettant d’en limiter

partiellement l’impact n’a été mis en place. 3

Faible Si aucun dispositif ou processus permettant d’en limiter

l’impact n’a été mis en place 4

• Sensibilité du milieu (SM) :

Notation Libellé Description du libéllé 1 Peu sensibles Air, eau, bruit, sol, paysage, plaintes, et tout ce qui ne fait

pas partie du milieu environnant de l’entreprise 2 Sensibles 3 Très sensibles 4 Extrêmement sensible

• A partir de ces critères d’évaluation, nous obtenons une note qui est le produit de la fréquence, de la gravité, de la maîtrise et de la sensibilité du milieu. :

�31 et / ou NC réglementaire : L’impact considéré TRÈS IMPORTANT est dit significatif.

� ces aspects environnementaux significatifs détectés font l’objet d’objectifs et cibles

2.2 / Les objectifs et cibles

Les actions associées sont planifiées et suivies dans notre plan d’actions système.

2.3/ La veille réglementaire

• Elle est planifiée idéalement une fois par mois.

Outils : *Le journal officiel : http://www.journal-officiel.gouv.fr/*Le Journal Officiel de l’Union Européenne : http://eur-

lex.europa.eu/fr/index.htm*AIDA : http://www.ineris.fr/aida/Ou autres journaux d’information sur l’évolution de la

réglementation et autres exigences.

3 / MISE EN ŒUVRE ET FONCTIONNEMENT DU SYSTEME

• 3.1 / L’organisation et les responsabilités sont décrites dans le manuel QSE.

- La cartographie des processus schématise notre organisation

- Chaque processus est décrit dans le manuel QSE et piloté par un responsable de processus

PROCESSUS SUPPORT

PROCESSUS COMMERCIAL

PROCESSUS ORDONNANCEMENT

PROCESSUS ACHATS

PROCESSUS PRODUCTION

PROCESSUS EXPEDITION

PROCESSUS FACTURATION

PROCESSUS SAV

PROCESSUSDEVELOPPEMENT

PROCESSUS DE REALISATION

EXIGENCES

CLIENTS

PROCESSUS SURVEILLANCE ET AMELIORATION DU SYSTEME

CARTOGRAPHIE DES PROCESSUS TENESOL TECHNOLOGIES

PROCESSUS SUPPORT

PROCESSUS DE GESTION VEILLE REGLEMENTAIRE

PROCESSUS DE GESTION RESSOURCES

DOCUMENTAIRES

PROCESSUS DE GESTION RESSOURCES

HUMAINES

PROCESSUS DE GESTION RESSOURCES

MATERIELLES

PROCESSUS DE GESTION RISQUES

S/E

PROCESSUS DE GESTION DES

DECHETS ET REJETS

SATISFACTION

CLIENTS

PROCESSUS DE PILOTAGE DU SYSTEME

3.2 / Les Processus :- Notre préoccupation environnementale apparaît dans

l’ensemble de nos processus.

Toutes les instructions de travail comportent un chapitre dédié à l’environnement.

- 3 processus distincts concernent l’environnement :

- Processus Gestion des déchets- Processus Veille réglementaire- Processus Gestion des risques Sécurité / Environnement

- 2 procédures décrivent ce processus :

*Procédure identification et évaluation des aspects environnementaux*Procédure maîtrise incidents / accidents et situations d’urgence

3.3 / Formation et sensibilisation• Procédure formation :Chaque personne en production est formée par un tuteur désigné.A l’issue de la formation, la formatrice évalue et certifie l’opérateur.

La polyvalence des équipes est suivie :

• Procédure sensibilisation :Des sessions de sensibilisation sont

planifiées (planning de sensibilisation).Exemple de thème abordé : le tri des

déchets, comment réagir lors de déversement accidentel de produits chimiques.

4 /SURVEILLANCE CONTRÔLE ACTIONS CORRECTIVES / PREVENTIVES

• Audits réguliers définis dans un planning • Planning de surveillance – contrôle : ATEX –

COV• Indicateurs de processus : ex nb anomalies tri

des déchets détectés lors des audits de poste• Analyse incidents / accidents et mise en place

d’actions correctives et préventives

5/ REVUE DE DIRECTION

• La revue de direction est annuelle. Au cours de cette revue, l’efficacité des processus est analysée et des actions d’amélioration sont définies.