Le transport Maritime:

Le secteur maritime couvre l'essentiel du transport des matires premires (ptrole et produits ptroliers, charbon, minerai de fer, crales, bauxite, alumine, phosphates, etc. ct de ce transport en vrac, on trouve galement le transport de produits pralablement conditionns par conteneur, caisses, palettes, fts. Ce que l'on a coutume d'appeler marchandise diverse ou conventionnelle.Le transport maritime est le mode de transport le plus important pour le transport de marchandises (marine marchande).Le transport de personnes par voie maritime a perdu beaucoup d'importance du fait de l'essor de l'aviation commerciale ; il subsiste de manire significative dans seulement deux crneaux importants : les traverses courtes et les croisires.On peut y ajouter pour tre complet les voyages d'exploration scientifiques et les courses sportives, qui ne relvent cependant pas proprement parler du transport.Le transport maritime est par nature international, sauf parfois dans ses fonctions de cabotage le long des ctes d'un pays.Le transport maritime consiste dplacer des marchandises ou des personnes pour l'essentiel par voie maritime, mme si, occasionnellement le transporteur maritime peut prendre en charge le pracheminement ou post-acheminement (positionnement d'un conteneur chez le chargeur et son acheminement au port, par exemple). Un tel dplacement sera couvert par un connaissement dans le cadre de la ligne rgulire ou d'un contrat d'affrtement dans le cadre d'un service de tramping (lorsque les tonnages sont importants, par exemple).Avec 50 0001 navires naviguant dans le monde entier en 2012, le transport maritime reste un des moyens de transport les plus importants, en termes de capacit.Plus de 8,72 milliards de tonnes empruntent ainsi la mer (en 2011), assurant 90 % du trafic mondial.En 2012, le transport maritime mondial reprsentait un march de 1 500 milliards d'euros1. Malgr un ralentissement d la crise conomique, ce march devrait continuer de crotre pour atteindre 2 0001 milliards d'euros en 2020.Ce mode de transport couvre l'essentiel des matires premires (ptrole et produits ptroliers, charbon, minerai de fer, crales, bauxite, alumine, phosphates, etc.). ct de ce transport en vrac, il couvre galement le transport de produits pralablement conditionns se prsentant sous forme de cartons, caisses, palettes, fts, ce que l'on a coutume d'appeler de la marchandise diverse ou divers .

1. Lgislation et organisation:

Le Transport Maritime est rgie par un cadre lgislatif international: la convention de Bruxelles (Rgles de la Haye) de 1924.Les rgles de La Haye-Visby figurent dans la Convention internationale de Bruxelles du 25 aot 1924 pour l'unification de certaines rgles en matire de connaissement, modifie par le Protocole de Bruxelles du 23 fvrier 1968 et par le Protocole de Bruxelles du 21 dcembre 1979. Les rgles de La Haye-Visby ne sappliquent que si un connaissement ou tout document similaire formant titre a t mis. Les obligations, contenues dans ces instruments, de dlivrer et de restituer un connaissement o certaines informations doivent tre notes ou insres, prsupposent lexistence dun document papier. La Convention internationale de Bruxelles du 25 aot 1924 exclut de son champ dapplication le transport des animaux vivants et le transport en ponte (transports spciaux) les rgles de Hambourg labores sous lgide de lONU en 1978 et entres en vigueur en 1992.La convention des Nations Unies sur le transport de marchandises par mer ("Rgles de Hambourg") a t adopte par une confrence diplomatique le 31 mars 1978. Elle tablit un rgime juridique uniforme applicable aux droits et obligations des chargeurs, transporteurs et destinataires, dans le cadre d'un contrat de transport de marchandises par mer.

Elabore sur la demande des pays en dveloppement, elle nest entre en vigueur que le 1er novembre 1992. Les Rgles de Hambourg contribuent la protection des consommateurs du service transport au titre : des mentions portes sur le connaissement pour dcrire les marchandises transportes ; du transport en ponte ; du transport des animaux vivants ; de la limitation de responsabilit du transporteur.Les rgles de Hambourg sont trs avantageuses pour le consommateur du service transport :Champ dapplication tendu au transport en pont et des animaux vivants ;Si le transport en ponte est irrgulier, la responsabilit du transporteur est aggrave : il est responsable du dommage subi par la marchandise du fait de la ponte, sans pouvoir sexonrer mme en dmontrant quil a pris les mesures qui pouvaient tre raisonnablement exiges .Plafond dindemnisation lev en cas de pertes ou davaries.Au moment o il devient Etat contractant la prsente Convention, tout Etat partie la Convention de Bruxelles signe le 25 aot 1924 notifie au Gouvernement belge, en sa qualit de dpositaire de la Convention de 1924, qu'il dnonce ladite Convention, en dclarant que la dnonciation prendra effet la date laquelle Les rgles de Hambourg entreront en vigueur son gard les confrences maritimes:La grande majorit des armateurs desservant une mme ligne rgulire se regroupe dans une confrence maritime. Cest un groupe de compagnie desservant une mme route ou un mme secteur gographique et percevant des frets identiques en vertu de laccord crant la confrence. Celle fixe la frquence des dparts et les ports descale. Il y a 400 confrences et lobjet des confrences est une entente de fret, lapplication de taux de fret uniforme tant obligatoire et une pnalisation ayant lieu en cas de non-respect de cette obligation.2. Les acteurs du transport maritime:

Larmateur : Il peut sagir :- du propritaire du navire qu'il utilise pour son propre compte ou pour celui de ses clients. Il met alors son navire la disposition dun affrteur. - du grant, dsign par le Propritaire pour accomplir les actes ncessaires la bonne marche et lexploitation du navire : approvisionnements, quipements, rparations, recherche de fret, affrtement du navire, engagement de personnel maritime

Le Transitaire / Affrteur / Commissionnaire de transport :Entreprise mandate par lexpditeur ou le destinataire dune marchandise qui doit subir plusieurs transports successifs. Sa mission est dorganiser la liaison entre les diffrents transporteurs et dassurer ainsi la continuit du transport. Il confie larmateur une ou des cargaisons compltes pour un ou des voyages donns.

Le consignataire :Spcialiste portuaire auquel larmateur confie lorganisation de lescale des navires, la gestion oprationnelle des navires (liaison entre le port, le navire et lquipage) pendant lescale maritime et le suivi administratif des marchandises transportes.Il doit en particulier remettre bord du navire les documents qui accompagnent la marchandise et dclarer la marchandise sur le quai auprs de la douane.Au service du commandant de bord, le consignataire travaille aussi et surtout pour le compte de larmateur (le propritaire du navire). Les gestionnaires de parc / Terminal Operator :Acteur charg de faire transiter les vhicules sur les ports en terme de Qualit / Cots / Dlais (rception, contrle vhicule, mise en lot physiques et informatiques, suivi chargement)

3. Obligations de chargeur et du transporteur:

4. Document du transport maritime:

Leconnaissement(en anglaisbill of lading: bon de chargement, de fret, abrg B/L) est le document matrialisant le contrat de transport maritimeconclu entre lechargeuret le transporteur maritime. Il est galement un titre reprsentatif des marchandises. C'est un titre de proprit endossable (chambre de commerce internationale).Le connaissement est le titre qui est remis par le chargeur au transporteur maritime (ou son reprsentant) en reconnaissance des marchandises que son navire va transporter.Sur ce document sont consigns la nature, le poids et les marques des marchandises embarques. Cette pice est signe par le capitaine aprs rception des marchandises, avec lengagement de les remettre dans ltat o il les a reues, au lieu de destination, sauf prils et accidents en mer.Le connaissement doit tre tabli en quatre exemplaires. Le document original est un titre de proprit de la marchandise et il est ngociable. Les trois autres exemplaires sont destins au capitaine du navire, larmateur et au vendeur.

5. Les types de navires: Cargos polyvalents

Les plus basiques des navires cargos, ils peuvent transporter de tout, et en particulier des marchandises emballes conventionnellement (sacs, ballots, caisses); ils sont souvent utiliss aucabotage.

Chimiquiers

Pouvant transporter une grande varit de produits, ils disposent de nombreuses citernes et de tuyautages spars, ainsi que de systmes de chauffage. Ils sont soumis des normes de scurit drastique

Gaziers

Rpartis entre mthaniers et butaniers, ils transportent du gaz naturel ou du gaz de ptrole liqufi, trs basse temprature ; ils reprsentent le summum de la haute technologie sur mer.

Navires citernes

Navires transportant des produits liquides dans des citernes ; on trouve les huiliers, pinardiers, bitumiers selon le type de produit transport

Navires frigorifiques

Petits, lgants et rapides, souvent peints en blanc, ils transportent des denres prissables : bananes, agrumes, viande, poisson basse temprature.

Ptroliers

Navires citernes transportant du ptrole ; les transporteurs de ptrole brut sont les plus grands, dpassant 100 000 tonnes et atteignant de grandes proportions ; les transporteurs de produits raffins sont plus petits.

Porte-conteneurs

Navires transportant exclusivement des conteneurs ; apparus rcemment, ils prennent maintenant une place importante dans les ports de commerce, et font partie intgrante du commerce mondial. Puissants et rapides

Rouliers

Ils embarquent des marchandises roulantes : camions, remorques, voitures grce une rampe et de grands espaces de garage. Selon les lignes, ils peuvent aussi transporter des passagers.

Vraquiers

Chevaux de trait des mers, ils transportent de marchandises solides en vrac comme des granulats, des crales, du charbon, etc. Ils forment 33 % du tonnage de commerce mondial.

6. Conteneur et emballage maritime:

Organiser une opration de transport maritime ncessite davoir des connaissances varies sur lacheminement lui-mme, les emballages maritimes, les oprations dempotage et dpotage, groupage et dgroupage, manutention et arrimage, mais aussi des caractristiques des vhicules marins.Le conteneur est un coffre rigide destin : contenir la marchandise, acclrer lamanutentionet la rotation des navires dans le cadre du commerce international, pouvant tre totalement clos et suffisamment rsistant pour permettre un usage rpt ; Il est conu de manire tre : aisment manipul, notamment lors de son transbordement dun mode de transport lautre, facile remplir et videOutre un mode demballage et conditionnement, le conteneur est unsupport logistiqueterrestre, puis maritime.Les conteneurs utiliss pour le transport maritime intercontinental sur de longues distances, dits conteneurs maritimes, sont des conteneurs spcifiques. Ils sont pour la plus part adapts aux modes de transport terrestres des continents dans lesquels ils sont dbarqus.