Les différents intervenants dans la recherche clinique et ... · Les acteurs de la recherche,Les acteurs de la recherche ... Coordination de toutes les étapes de la mise en œuvre

27/01/2012 1URC Paris Nord

Les différents intervenants dans la recherche clinique

et

Relation entre ces différents acteurs

Estelle Marcault - DERC - Bichat


Intervenants de la recherche

Quels Acteurs ?:

- Patients et volontaires sains

- Professionnels de la recherche

- Médecins investigateurs, collaborateurs

- Autorités de contrôle et de protection des personnes

- Organismes à l’origine de la recherche

- Associations de patients


Les acteurs d’une recherche

biomédicale

Promoteur Projet de recherche biomédicale

Investigateur

Protocole d’étude

Personne se prêtant à la recherche biomédicale

Données cliniques

propriétaireresponsable

OBLIGATION d’obtention

d’autorisations et avis favorables des instances réglementairesTEXTES de LOI :

code de la santépublique (depuis 2004)

1947 : code de Nuremberg

éééévolution

volution

volution

volution

CPP

AFSSAPS CCTIRSCNIL

Ministère de la recherche

ARH

Les acteurs de la rechercheLes acteurs de la rechercheLes acteurs de la rechercheLes acteurs de la recherche,représentant le promoteur

ou l’investigateur collaborent aux différentes étapes

d’un essai clinique

Classification des différentes types d’essais cliniques (RBM,

soins courants, non interventionnel, collections)

selon l’essai

1

2

3

ESSAI CLINIQUE ESSAI CLINIQUE ESSAI CLINIQUE ESSAI CLINIQUE

Participants volontaires

(sains ou malades)Médecin / infirmier…

4

Promoteur


Les acteurs de la recherche

Participant à la recherche : Individu participant « physiquement » à un essai clinique ou dont on recueille les données (volontaire sain/malade)

Investigateur : Individu médicalement qualifié (ODM), responsable de la conduite de la recherche.

- Inclut les patients dans l’étude.

- Veille à la sécurité des personnes.


Les acteurs de la recherche

Promoteur : Individu, entreprise institution ou organisme qui prend la responsabilité de mettre en place, de gérer et / ou de financer un essai clinique.

Selon les textes de loi, le promoteur est "la personne physique ou morale qui prend l'initiative d'une recherche biomédicale sur l'être humain, qui en assure la gestion et vérifie que le financement de la recherche est prévu".

Il s’assure que la recherche se déroule selon les Bonnes Pratiques Cliniques


� Industriel : laboratoires pharmaceutiques parfois représentés par des CRO

� Institutionnel : DIRC, INSERM, ANRS, InCA, Ligue contre le cancer, Institut Pierre et Marie Curie, CHU, divers autres associations…

Le Promoteur


Le Promoteur

1. Prend la responsabilité de mettre en place, de gérer et / ou de financer un essai clinique.

2. Prend une assurance pour couvrir les éventuelles conséquences dommageables de la recherche.

3. Responsable de la sécurité des personnes participant à la recherche

4. Garant de la qualité de l’essai

5. Propriétaire des données

6. Interlocuteur unique du Comité de Protection des Personnes et de l’Autorité Compétente.


Le Promoteur

1. Initiative du projet scientifique et conception du protocole

2. Choisit l'investigateur

3. Assure et contrôle la qualité

4. Fait le lien avec le CPP et l'autorité compétente

5. Contracte une assurance couvrant les conséquences

éventuelles de cette recherche

6. Déclare au Ministère et à l’Autorité compétente les éventuels événements indésirables survenus au cours de la recherche.


Le Promoteur

Promoteur

Gestionde projet

AQPV

Data Manager-

Bio statisticien

Veille Réglementaire


INVESTIGATEURS

PROMOTEUR

Résultats de l’essai (publication, AMM)

CPP Autoritécompétente

Personnesse prêtant à

une recherche


Les Professionnels de la recherche :

Représentant du promoteur

Le chef de projet : son rôle : s’assurer du bon déroulement de l’essai, dans le respect de la réglementation en vigueur

� Gère un ou plusieurs projets (selon la complexité)

� Coordination de toutes les étapes de la mise en œuvre et du suivi des études cliniques complexes

� S’assure du respect du planning, du cadre réglementaire de l’organisation des circuits

� Encadre les ARC et TEC


Le chef de projet : � Assure la mise en œuvre réglementaire� Organise et contrôle la logistique des essais (définit et

met en œuvre les circuits de l’essai : patients, traitements, examens…)

� Gère les tableaux de bord

Interactions� Investigateurs et collaborateurs (cliniciens,

pharmaciens), Investigateur coordonnateur, Instances administratives et réglementaires, TEC, IRC, ARC (manageur, moniteurs), Data-manager




L’Attaché de Recherche Clinique :

� Personne mandatée par le promoteur

� Formée aux contraintes des essais cliniques (telles que respect de la loi, des BPC et du protocole), et qui est chargée d'effectuer pendant les essais les contrôles de qualité

� Les ARC sont soumis au respect du secret professionnel (art. L.1121-3)

� Rôle : veiller au respect de la loi et s’assurer de la qualité des données






L’Attaché de Recherche Clinique :

La mission de l’ARC relève d’un objectif d’assurance

qualité (MONITORING), de logistique et d’interface

promoteur-investigateur des projets de recherche

Clinique

Interactions

� TEC, Chef de projet, Investigateur, Data-manager, Biostatisticien.



Représentant du promoteur : L’ARC

Contrôle qualité par l’ARC (monitoring ou monitorage)

Objectifs : vérifier que a) Les droits, la sécurité et la protection des personnes quise prêtent à la recherche sont satisfaits (consentement et EIG+++)

b) Les données rapportées sont exactes, complètes et cohérentes avec les documents sources

c) La recherche est conduite conformément au protocole envigueur, aux BPC et aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur


Assurance de la qualité :Ensemble des activités préétablies et systématiques mises en oeuvre pour :

� s'assurer que la recherche est réalisée

� que les données sont générées, recueillies par écrit, documentées, enregistrées et rapportées

� conformément aux bonnes pratiques cliniques et aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur.

Le Promoteur

L’assurance Qualité


Le Promoteur -


Rôles:

� Organiser l’encadrement des recherches biomédicales

� Veiller à l’évolution technico-réglementaire et effectuer son application dans les schémas décisionnels encadrant les recherches biomédicales

� Faciliter la réalisation des projets de recherche en assurant la sécurité des personnes qui se prêtent à ces recherches (respect de la législation,…) et la qualitédes résultats (BPC françaises du 24/11/2006)


Le Promoteur -


� Mise en place de procédures opératoires standardisées (POS) � (Instructions détaillées, écrites, préétablies visant à uniformiser la manière d'effectuer une activité)

� Organiser des audits internes et se préparer aux audits externes

� Organiser et assurer la veille réglementaire applicables à la recherche


Le Promoteur –

La Pharmacovigilance

PV : Discipline ayant pour objet la détection, l'évaluation et la prévention des effets indésirables des médicaments.

Le promoteur a pour obligation :� d’évaluer la sécurité des patients tout au long de la

recherche, � de mettre en place un dispositif et des procédures

écrites permettant de garantir la qualité du recueil, de la documentation, de l’évaluation, de la validation, de l’archivage et de la déclaration des cas d’événements et d’effets indésirables ainsi que des faits nouveaux


Le Promoteur - La Pharmacovigilance

Le pôle de pharmacovigilance a pour missions de :

� Évaluer la gravité de tous les événements indésirables qui lui sont rapportés par les investigateurs et le lien de causalité avec la recherche, chaque médicament expérimental ou chaque dispositif faisant l’objet de la recherche ou avec le geste de mise en œuvre du dispositif médical ou les autres traitements éventuels

� Déclarer toutes les suspicions d’effets indésirables graves inattendus aux Autorités de Santé compétentes


Le Promoteur -

La Pharmacovigilance

� Rédiger et transmettre aux Autorités de Santécompétentes et au CPP concerné (une fois par an et pendant toute la durée de la recherche ou sur demande) les rapports de sécurité tenant compte de toutes les informations de sécurité disponibles (comprend notamment la liste de toutes les suspicions d’EIG et une analyse des informations au regard de la sécurité des participants)

� Surveiller quotidiennement les alertes diffusées par l’AFSSAPS ou par tout autre organisme

� Transmettre aux investigateurs concernés toute information susceptible d’affecter la sécurité des personnes se prêtant à une recherche biomédicale


CP

Le Promoteur

INVESTIGATEUR

PV, AQ, VR

ARCmonitoring

Mise en œuvre, suivi

EIG

OBLIGATION d’obtention

d’autorisations et avis favorables des instances réglementairesTEXTES de LOI :

code de la santépublique (depuis 2004)

1947 : code de Nuremberg

éééévolution

volution

volution

volution

CPP

AFSSAPS CCTIRSCNIL

Ministère de la recherche

ARH

Les acteurs de la rechercheLes acteurs de la rechercheLes acteurs de la rechercheLes acteurs de la recherche,représentant le promoteur

ou l’investigateur collaborent aux différentes étapes

d’un essai clinique

Classification des différentes types d’essais cliniques (RBM,

soins courants, non interventionnel, collections)

selon l’essai

1

2

3

ESSAI CLINIQUE ESSAI CLINIQUE ESSAI CLINIQUE ESSAI CLINIQUE

Participants volontaires

(sains ou malades)Médecin / infirmier…

4

Promoteur


Les instances réglementaires

INVESTIGATEURPROMOTEUR

Autorité CompétenteCPP

CCTIRS - CNIL

Audit/ Inspection

AutorisationDemande d’autorisation


Les instances rLes instances rLes instances rLes instances rééééglementairesglementairesglementairesglementaires

La mission des CPP (comité de protection des personnes) est de vérifier que la protection des personnes est bien assurée (= l’éthique) en évaluant un protocole (avant sa réalisation). Principalement :

- pertinence de la recherche

- information délivrée au participant

- le rapport bénéfice / risque

- qualification des médecins investigateurs

- l’adéquation entre les objectifs et les moyens mis en œuvre


Le Comité d’éthique

CPP : Comité de Protection des Personnes

� Indépendant du promoteur et de l’investigateur

� Multidisciplinaire

� structures régionales (un ou plusieurs par région selon les besoins)

� sont agréés par le ministère de la Santé pour une durée de 6 ans et une compétence territoriale déterminée.

� Il y en a 40 en France.



L’AFSSAPS (agence française de sécurité sanitaire des

produits de santé). Elle évalue :

- la sécurité d’emploi

- la qualité

- le bon usage

- Elle attribue notamment l’autorisation de mise sur le marché (AMM) pour les médicaments

des produits de santé



Le CCTIRS est le comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé.

La CNIL est la commission nationale de l’informatique et des libertés.

Ces 2 instances vérifient :

- la sécurité

- la confidentialité

- l’information

du traitement des données (= fichier informatisé)


Les instances réglementaires

Le ministère de la Recherche et l’agence régionale d’hospitalisation (ARH) :

� Ils ont la charge de la gestion des échantillons biologiques destinés à la recherche

CCTIRS / CNIL : pas de déclaration, le projet relevant de la méthodologie de référence MR001

CCTIRS / CNIL : déclaration ou autorisation unitaire

NON INTERVENTIONNELLENON INTERVENTIONNELLENON INTERVENTIONNELLENON INTERVENTIONNELLE

OBSERVATIONNELLE OBSERVATIONNELLE OBSERVATIONNELLE OBSERVATIONNELLE SUIVI DE COHORTE (prospectif) SUIVI DE COHORTE (prospectif) SUIVI DE COHORTE (prospectif) SUIVI DE COHORTE (prospectif)

Loi de santé publique

COLLECTIONS BIOLOGIQUES ET COLLECTIONS BIOLOGIQUES ET COLLECTIONS BIOLOGIQUES ET COLLECTIONS BIOLOGIQUES ET DONNEES ASSOCIEES DONNEES ASSOCIEES DONNEES ASSOCIEES DONNEES ASSOCIEES

Loi de Bioéthique

RECHERCHE SUR DONNEES RECHERCHE SUR DONNEES RECHERCHE SUR DONNEES RECHERCHE SUR DONNEES (r(r(r(réééétrospectif) trospectif) trospectif) trospectif)

Loi CNIL

PrPrPrPréééé requis :requis :requis :requis :-Comité d’éthique (pour publication)-CCTIRS* / CNIL- information du sujet

*: uniquement si le projet est multicentrique

Information du sujet : recherche de la non opposition orale

CNIL : autorisation pour un essai multicentrique ; déclaration pour un essai monocentrique

PrPrPrPréééé requis :requis :requis :requis :-Obtention d’un N°enregistrement (site AFSSAPS)-Déclaration de la bio collection ARH + ministère de la recherche-Avis du CPP-CNIL- information du sujet

-Si prSi prSi prSi prééééllllèèèèvement directvement directvement directvement direct :-Consentement écrit du sujet-Assurance

-Si donnSi donnSi donnSi donnéééées associes associes associes associééééeseseses :-CCTIRS*

PrPrPrPréééé requis :requis :requis :requis :- Comité d’éthique (pour publication)-CCTIRS* / CNIL- information du sujet

ParticularitParticularitParticularitParticularitéééés :s :s :s :- Randomisation impossible

PrPrPrPréééécisions sur les collections, 3 cisions sur les collections, 3 cisions sur les collections, 3 cisions sur les collections, 3 possibilitpossibilitpossibilitpossibilitéééés :s :s :s :-Utilisation d’une collection déjàexistante, avec changement de finalité-Requalification de la collection du soin vers la recherche-Prélèvement direct


� Selon la loi, l’investigateur est « la ou les personnes physiques qui dirigent et surveillent la réalisation de la recherche sur un lieu »

� Lorsque le promoteur d'une recherche biomédicale confie sa réalisation à plusieurs investigateurs, sur un même lieu ou sur plusieurs lieux en France, le promoteur désigne parmi les investigateurs un coordonnateur

L’ Investigateur


Il s’engage à mener la recherche selon les Bonnes Pratiques Cliniques et selon le protocole

� Doit justifier de ses compétences et qualifications dans la spécialité (CV avec n°ordre/ RPPS)

� Soins pour les personnes qui se prêtent à la recherche et continuité des soins

L’ Investigateur


� Information et consentement des personnes qui se prêtent à une RBM

� Inclut les patients dans l’essai

� Respecte la procédure de tirage au sort

� Respect du protocole

� Responsable du recueil des données

� Responsable de la sécurité des patients (EIG)

� Valide le rapport final

� Confidentialité des données

L’ Investigateur


L’ Investigateur

Investigateur coordinateur : Représente l’ensemble des investigateurs de l’essai. Interlocuteur pour le promoteur.

Investigateur principal : responsable d’un site clinique de recherche. Déclaré aux autorités de santé.

Co-investigateurs : Médecins du site clinique à qui l’investigateur a délégué par écrit certaines responsabilités.

Investigateur non médecin (pharmacien ou biologiste) : Responsable scientifique Autorisé pour des recherches ne portant pas sur le médicament, qui ne comporte que des risques négligeables et n’ont aucune influence sur la prise en charge médicale


L’ Investigateur

Investigateur coordonnateur

Centre x Centre y Centre z


L’ Investigateur


Centre x Centre z

Centre yCentre y


L’ Investigateur


Centre x Centre z

Centre y

Investigateur Principal

Co-investigateurs

Médecin d’EC

TEC, IRC

Centre y


Co-investigateurs

Médecin d’EC

TEC, IRC


L’ Investigateur


Centre x Centre z

Centre y


Co-investigateurs

(Médecin d’EC)

TEC, IRC

Centre y


Co-investigateurs

(Médecin d’EC)

TEC, IRC

Signature du consentement


L’Investigateur Coordonnateur(cf BPC)

Conformément au septième alinéa de l'article L. 1121-1 du code de la santé publique, lorsque le promoteur d'une recherche biomédicale confie sa réalisation à plusieurs investigateurs, il désigne parmi eux un investigateur coordonnateur.


L’Investigateur Principal

� C’est la personne qui supervise la recherche dans un service (centre investigateur) : lui seul est déclaré au CPP

� La recherche s’y déroule sous sa responsabilité(engagement de responsabilités)

� Il désigne, au début de l’étude, ses collaborateurs et leurfonction dans la recherche (formulaire de délégation de fonctions transmis au promoteur)


Collaborateur de l'investigateur(cf BPC)

Toute personne désignée par écrit par l'investigateur dans un lieu de recherches pour exercer, sous sa surveillance, des fonctions dans le cadre de la recherche ou prendre des décisions importantes concernant cette recherche.

Cette personne peut être un médecin ou non.


Promoteur institutionnel : Le Chef de Projet (Investigateur)

� Assure une fonction de coordination de l’étude, aux côtés de l’investigateur coordonnateur

� Ses fonctions peuvent varier en fonction du poste tel qu’il est défini

� Rédaction du protocole

� Mise en place de l’étude dans les centres

(éventuellement participe en amont aux choix

d’organisation : serveur vocal, CRF, …)

� Est l’interlocuteur privilégié des investigateurs


Le Chef de Projet (Investigateur)

� Suit de près les inclusions et met en œuvre des actions lorsqu’elles sont insuffisantes

� Gère les problèmes de l’étude

� Met en place une communication efficace

� Organise le rapatriement des traitements, des données


Le Médecin d’Etude Clinique

o Parfois appelé Moniteur d’essai clinique

o Personne ayant des compétences médicales

o Pas nécessairement inscrit à l’Ordre des médecins

o Travaillant exclusivement dans le cadre de l’essai

o S’assure du respect du protocole

o Collige des données en particulier médicales (examen clinique, analyse de résultats d’examens paracliniques…)


� Le terme de TEC a été créé par l'INSERM et le ministère de la Santé lorsque l'épidémie de SIDA a nécessitél'identification d'une fonction d'aide aux médecins traitants pour les études épidémiologiques.

� Par la suite, les TEC ont assisté le médecin dans les essais cliniques réalisés chez ces patients.

� Le terme de TEC est souvent confondu avec celui d'ARC qui est caractéristique d'un contrôleur de qualité(promoteur).

Le Technicien d’Etude Clinique (TEC)


TEC

� Rôle essentiel du Technicien d’Étude Clinique : assister l'investigateur tout au long de l'essai, de l'initiation à la clôture de l'essai clinique à son cabinet médical ou dans un service hospitalier.

� Aide à la prise en charge des patients (information sur les procédures de l'essai et le déroulement des visites, questionnaires d'évaluation, carnet patient, utilisation du traitement, recueil d'information)

� Il travaille sous la responsabilité des médecins investigateurs sur le lieu même de la recherche


� Aide au screening des patients� Aide à l’information donnée avant le consentement� Aide au recueil des données de la recherche� Gestion des traitements de l'essai � Gestion des plannings des visites et des examens des

patients selon le protocole d'étude � Gestion de la communication avec les laboratoires de

biologie, cabinets de radiologie.. � Parfois met en œuvre et gère les différents circuits de

l’essai (patients, médicaments, examens…)� Aide l’investigateur au respect de la réglementation

Le Technicien d’Etude Clinique (TEC)


Même rôle que le TEC avec en plus l’aptitude àprendre en charge des actes techniques (gestion des prélèvements biologiques, réalisation des ECG, autres examens requis par le protocole)

L’Infirmière de Recherche Clinique


- Conception de projets de recherche en soins infirmiers.

� Recherche clinique visant :

- à améliorer la sécurité et le confort du patient

- À faire évoluer les soins hospitaliers

� +/- financement nécessaire (PHRI…)

- Fonction de responsable scientifique (équiv. Investigateur coordonnateur) � coordination du projet de recherche, de l’obtention du financement àl’analyse statistique

L’Infirmière de Recherche Clinique


Les autres intervenants dans la recherche clinique


� Développement et exploitation des bases de données� Participe à l’élaboration du CRF� Saisie des données (réalisation ou supervision)� Contrôle de la cohérence et de la qualité des données et émet des queries� Rôle : fournir au biostatisticien une base de données propre et de qualitéInteraction � ARC (promoteur) � TEC (investigateur)� Biostatisticien

Le Data Manager


� Élabore la partie statistique des protocoles

� Réalise l’analyse prévue dans le protocole

� Rédige les rapports statistiques

Interactions

� Data-manager

� Investigateur-TEC

� Promoteur-ARC

Le Biostatisticien


Les structures de la recherche Les structures de la recherche clinique institutionnelle hospitaliclinique institutionnelle hospitalièèrere


Les acteurs d’une recherche biomédicale

Promoteur Projet de recherche biomédicale

Investigateur

Protocole d’étude

Personne se prêtant à la recherche biomédicale

Données cliniques

propriétaireresponsable

Assurance


CP

L’investigateur

PV, AQ

ARC

CECInvestigateur Principal

Co-investigateursMédecin d’EC

TEC, IRC

INVESTIGATEUR COORDONNATEUR

CP


Les structures de la recherche Les structures de la recherche clinique institutionnelle clinique institutionnelle

hospitalihospitalièèrere

En France :

� DRC promoteur : (Chef de projet/ARC)

� CIC Centre d'Investigation Clinique (ARC-TEC-IRC)

� Structure mixtes : Hôpital-Inserm

� Possède des équipements (lits..) et du personnel dédié à l’investigation clinique

� Concerne en particulier les essais nécessitant des examens complexes


Les structures de la recherche clinique Les structures de la recherche clinique institutionnelle hospitaliinstitutionnelle hospitalièèrere

En Ile de France :

� DIRC/DRCD (ARC)

� URC (ARC, Data-manager, bio statisticien) / UEC

� CIC-EC (TEC, Data-manger, bio statisticien)

� CRB / CIB


LE CRB : Centre de Ressources biologiques

� Son rôle est de regrouper des collections de matériels biologiques et les informations qui leur sont associées, afin de faciliter leur accès pour une utilisation durable.

� intérêt d'un Centre de Ressources Biologiques ? • élargir le nombre de bio collections mises à la disposition de la communauté scientifique et des industriels et donc participer à la conservation de la biodiversité• fonctionner sous assurance qualité, en assurant une Traçabilité maximale à tous les niveaux • assure la distribution de ses ressources et des informations qui y sont associées, dans le respect de la législation


Promoteur Promoteur Promoteur Promoteur institutionnelinstitutionnelinstitutionnelinstitutionnel

Promoteur Promoteur Promoteur Promoteur industrielindustrielindustrielindustriel

Hypothèse physiopathologiqueAnalyse des besoins de santé

Analyse de marchéPlans de développement

Investigateur Coord.

CCCComité de PPPProtection des PPPPersonnes

Soumission d’un article àun journal

Soumission d’un dossier auxpouvoirs publics

PUBLICATION AMM

Investigateurs

CONTRÔLES

Documents

Les différents intervenants dans la recherche clinique et ... · Les acteurs de la recherche,Les acteurs de la recherche ... Coordination de toutes les étapes de la mise en œuvre