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LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
Dr. A. Tiberguent
� TRIPLE TRANSFORMATION
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
LE TRAVAIL A L’HOPITAL
TECHNICO-ORGANISATIONNELLE
ECONOMIQUE
HUMAINE
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
LE TRAVAIL A L’HOPITAL
� COMPLEXITE� COMPLEXITE
� TECHNICITE (NTIC)
�TRANSVERSALITE
� CONTINUITE
� COMPLETUDE
� TEMPORALITE
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
LE TRAVAIL A L’HOPITAL
� EXIGENCES NOUVELLES� EXIGENCES NOUVELLES
� RESPONSABILITE
� QUALITE
� TRACABILITE
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
TRAVAIL A L’HOPITAL
� L’OBJET DE TRAVAIL = UNE PERSONNE MALADE
� L’OBJET DE TRAVAIL EST ALEATOIRE
� LE SOIN TECHNIQUE ET RELATIONNEL
� UN TRAVAIL PENIBLE ET COMPLEXE
� UN COTOIEMENT PERMANENT DU RISQUE ET DE LA SOUFFRANCE
� UN SERVICE CONTINU/TACHES DISCONTINUES
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
DES CONTRAINTES ET DES RISQUES REELS ET/OU POTENTIELS NOMBREUX
� DES CONTRAINTES ORGANISATIONNELLES ET TEMPORELLES
� DES CONTRAINTES SPATIALES, POSTURALES, � DES CONTRAINTES SPATIALES, POSTURALES, GESTUELLES ET DES RISQUES OSTEO-ARTICULAIRES
� DES RISQUES BIOLOGIQUES
� DES RISQUES CHIMIQUES
� DES RISQUES PHYSIQUES
� DES RISQUES D’AGRESSION ET DE VIOLENCE AU TRAVAIL
� UNE CHARGE DE TRAVAIL PHYSIQUE ET PSYCHIQUE
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
LE PERSONNEL EXERCANT DANS LA FONCTION
PUBLIQUE HOSPITALIERE
� EFFECTIF : 704 000, � EFFECTIF : 704 000,
� Il se répartit en 3 catégories :
� CATEGORIE C : 54.5%
� CATEGORIE B : 41.9%
� CATEGORIE A : 3.6%
� TOTAL A,B,C : 100%
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
LE PERSONNEL EXERCANT DANS LA FONCTION
PUBLIQUE HOSPITALIERE
� EFFECTIF : 704 000
� Personnel:
� Médical
� Paramédical
�Médico-technique
�Technique et logistique
�Administratif et social
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
LE PERSONNEL EXERCE
� Hôpital
� Maison de retraite
� Soins à domicile
� Etablissements publics relevant des Services Départementaux de l’Aide Sociale à l’enfance, personnes handicapées…
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
MANUTENTION & CHARGE DE TRAVAIL PHYSIQUE
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
LA CHARGE PHYSIQUE DE TRAVAIL
�Elle est lieé:
� à la conception architecturale des locaux
� à la conception du matériel� à la conception du matériel
� à la manutention des personnes
� à la manutention du matériel et des produits
� au manque de matériel d’aide à la manutention
� aux gestes et postures contraignantes et répétitives
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
LA CHARGE PHYSIQUE DE TRAVAIL
ORGANISATION ET CONDITIONS DE TRAVAIL
� Effectif/Planning� Effectif/Planning
� Travail seul/Travail d’équipe
� Pics d’activité
� coordination visites de médecins/tâches de soins
� Nombre de chambres/malades/poste
� Equipements : lits fixes/à hauteur variable
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
LA CHARGE PHYSIQUE DE TRAVAIL
� Conception des chambres, toilettes, salles de bain, giration
� Equipements fixes, mobiles� Equipements fixes, mobiles
� Les patients: âge, maladie, dépendance
� Type de produits
� Distance
� Fréquence des déplacements
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
LA CHARGE PHYSIQUE DE TRAVAILORGANISATION ARCHITECTURALE
� Stucture de l’établissement ; pavillons, bloc, tour,
� Communications et flux horizontal� Communications et flux horizontal
� Communications et flux vertical
�Ascenseurs, monte-charge
� Chambres individuelles/collectives
� Distances postes de travail/chambres de malades
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
LA CHARGE PHYSIQUE DE TRAVAIL
� DISTANCE : 2.5 km---Parcours du soignant---17.6km
� DEPLACEMENTS : 32---------------------------188
Réf : Dr. E. BEHAR
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
LA CHARGE PHYSIQUE DE TRAVAIL
Les gestes et les postures : contrainte et répétitivité
Maladies ostéo-articulaires et TMS
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
LA CHARGE PHYSIQUE DE TRAVAIL
Les gestes et les postures : contrainte et répétitivité
Maladies ostéo-articulaires et TMS
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
LA CHARGE PHYSIQUE DE TRAVAIL
Les gestes et les postures : contrainte et répétitivité
Maladies ostéo-
articulaires et TMS
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
LA CHARGE PHYSIQUE DE TRAVAIL
Les gestes et les postures : contrainte et répétitivité
Maladies ostéo-articulaires et TMS
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
LA CHARGE PHYSIQUE DE TRAVAIL
Les gestes et les postures : contrainte et répétitivité
Auxiliaire de Puériculture
Maladies ostéo-articulaires et TMS
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
LA CHARGE PHYSIQUE DE TRAVAIL
Les gestes et les postures : contrainte et répétitivité
AUXILIAIRE de PUERICULTURE
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
LA CHARGE PHYSIQUE DE TRAVAIL
Les gestes et les postures : contrainte et répétitivité
Maladies ostéo-articulaires et TMS
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
LA CHARGE PHYSIQUE DE TRAVAIL
Les gestes et les postures : contrainte et répétitivité
Maladies ostéo-articulaires et TMS
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
Fréquence des lombalgies dans la population étudiéedes Auxiliaires de Puériculture
Employées de bureau [ n = 320 ]57%
Auxiliaire de puériculture [ n = 483 ]64%
Ensemble des salariées [ n = 803 ]61%
[DS : z = 1.99 ; p = 0.0476]
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
LA CHARGE PHYSIQUE DE TRAVAIL
Les gestes et les postures : contrainte et répétitivité
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
JAMBES LOURDES JAMBES LOURDES
INSUFFISANCE VEINEUSE
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
Environnement : les facteurs physiques d’ambiance de travail
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
LA CHARGE PHYSIQUE DE TRAVAIL
La manutention d’objets
Les gestes et les postures : contrainte et répétitivité
Fatigue, pénibilité, lombalgie
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
LA CHARGE PHYSIQUE DE TRAVAIL
La manutention d’objets
Les gestes et les postures : contrainte et répétitivité
Fatigue, pénibilité, lombalgie
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
LA CHARGE PHYSIQUE DE TRAVAIL
La manutention d’objets
Les gestes et les postures : contrainte et répétitivité
Fatigue, pénibilité, lombalgie
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
LA CHARGE PHYSIQUE DE TRAVAIL
La manutention d’objets
Les gestes et les postures : contrainte et répétitivité
Fatigue, pénibilité, lombalgie
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
LA CHARGE PHYSIQUE DE TRAVAIL
La manutention d’objets
Les gestes et les postures : contrainte et répétitivité
Fatigue, pénibilité, lombalgie
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
LA CHARGE PHYSIQUE DE TRAVAIL
La manutention d’objets
Les gestes et les postures : contrainte et répétitivité
Fatigue, pénibilité, lombalgie
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
Maladies ostéo-articulaires: les lombalgies
Enquêtes Prévalence annuelle Observations
Angleterre 43.1% Infirmières
USA > 50% 29% : traitement9% arrêt de travail
France
Grands centres hospitaliers parisiens
32%
18.8% de femmes < 30 ans62% de femmes > 49 ans
19.6% : traitement9.7% arrêt de travail
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
ACCIDENTS de TRAVAIL dans les ETABLISSEMENTS
PUBLICS de SANTE
ACCIDENTS de TRAVAIL dans les ETABLISSEMENTS PUBLICS de
SANTE DE L’AP-HP
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
ACCIDENTS de TRAVAIL dans les ETABLISSEMENTS PUBLICS de SANTE
1997 1998 1999 2000 2001
80467 68184 72934 78104 77568
(Source : Ministère de l'Emploi et de la (Source : Ministère de l'Emploi et de la (Source : Ministère de l'Emploi et de la (Source : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité, DHOS, mai 2001)Solidarité, DHOS, mai 2001)Solidarité, DHOS, mai 2001)Solidarité, DHOS, mai 2001)
1996 1997 1998 1999
Chute de personne ou glissade l
15%9555
14%11527
14%9634
16%11322
29% 26 26 25
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER ACCIDENTS de TRAVAIL dans les ETABLISSEMENTS PUBLIC S
de SANTE
Emploi d'outils ou d'instruments coupants,
contondants ou perforants
29%18874
2621097
2617841
2518140
Accidents occasionnés par les machines
( à l'exception des outils précédents)
2%1358
5%4274
2%1277
2%1278
(Source : Ministère de l'Emploi et de la (Source : Ministère de l'Emploi et de la (Source : Ministère de l'Emploi et de la (Source : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité, DHOS, mai 2001)Solidarité, DHOS, mai 2001)Solidarité, DHOS, mai 2001)Solidarité, DHOS, mai 2001)
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER ACCIDENTS de TRAVAIL dans les ETABLISSEMENTS PUBLIC S
de SANTE
1996 1997 1998 1999
Brûlures 2%991
1%1141
1%918
1%1030
Efforts de soulèvement 17%10646
17%12628
17%11849
17%12710
Contacts avec les malades agités
6%3857
6%5188
7%4947
9%6225
(Source : Ministère de l'Emploi et de la (Source : Ministère de l'Emploi et de la (Source : Ministère de l'Emploi et de la (Source : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité, DHOS, mai 2001)Solidarité, DHOS, mai 2001)Solidarité, DHOS, mai 2001)Solidarité, DHOS, mai 2001)
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER ACCIDENTS de TRAVAIL dans les ETABLISSEMENTS PUBLIC S
de SANTE
1996 1997 1998 1999
Accidents de circulation à l'intérieur de l'établissement
2%1455
2%1638
2%1849
2%2202
Objets ou masses en mouvement accidentel
9%5706
10%7912
9%6029
10%7041
Radiations 044
056
019
092
(Source : Ministère de l'Emploi et de (Source : Ministère de l'Emploi et de (Source : Ministère de l'Emploi et de (Source : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité, DHOS, mai 2001)la Solidarité, DHOS, mai 2001)la Solidarité, DHOS, mai 2001)la Solidarité, DHOS, mai 2001)
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER ACCIDENTS de TRAVAIL dans les ETABLISSEMENTS PUBLIC S
de SANTE
1996 1997 1998 1999
Manipulation de produits toxiques
2%1589158915891589
2%1950195019501950
3%1998199819981998
3%2034203420342034
Autres 16%10427104271042710427
16%13056130561305613056
17%11821118211182111821
15%10860108601086010860
TOTAL 10010010010064502645026450264502
10010010010080467804678046780467
10010010010068184681846818468184
10010010010072934729347293472934
(Source : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité, DHOS, juillet 2003)(Source : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité, DHOS, juillet 2003)(Source : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité, DHOS, juillet 2003)(Source : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité, DHOS, juillet 2003)
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER ACCIDENTS de TRAVAIL dans les ETABLISSEMENTS PUBLIC S
de SANTE
2000 2001
Chute de personne ou glissade
15%
11458
15%
1137711458 11377Emploi d'outils ou d'instruments coupants, contondants ou perforants
13%
10272
14%
10599
Accidents occasionnés par les machines ( à l'exception des outils précédents)
1%
1119
1%
1147
(Source : Ministère , juillet 2003)
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER ACCIDENTS de TRAVAIL dans les ETABLISSEMENTS PUBLIC S
de SANTE
2000 2001
Brûlures 1%
981
1%
938Efforts de
soulèvement19%
14514
19%
14789Contacts avec les malades agités
9%
7003
8%
6484
(Source : Ministère , juillet 2003)
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER ACCIDENTS de TRAVAIL dans les ETABLISSEMENTS PUBLIC S
de SANTE
2000 2001
Accidents de circulation à l'intérieur de
3%
2141
3%
2197l'établissement 2141 2197Objets ou masses en
mouvement accidentel9%
6913
9%
6889Radiations 0%
989898980%6666
(Source : Ministère , juillet 2003)
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER ACCIDENTS de TRAVAIL dans les ETABLISSEMENTS PUBLIC S
de SANTE
2000 2001
Manipulation de produits toxiques
3%
1954
2%
1753Accidents d'exposition au sang
14%
10906
14%
11065Autres affections par produits
biologiques
1%1065106510651065
1%667667667667
(Source : Ministère , juillet 2003)
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER ACCIDENTS de TRAVAIL dans les ETABLISSEMENTS PUBLIC S
de SANTE
2000 2001
Autres 12%
9681
12%
9656
(Source : Ministère , juillet 2003)
9681 9656
TOTAL 100%100%100%100%78104781047810478104
100%100%100%100%77568775687756877568
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER ACCIDENTS de TRAVAIL dans les ETABLISSEMENTS PUBLIC S
de SANTE de l’AP-HP
Année Hommes Femmes Total
1999 28 975 60747 897221999 28 975 60747 89722
2000 29 158 61 219 90 377
2001 29 201 61 975 91 176
Source AP-HP Bilan HSCT 2001
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER ACCIDENTS de TRAVAIL dans les ETABLISSEMENTS PUBLIC S
de SANTE de l’AP-HPEVOLUTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL
Total
AT
AT Sans arrêt
AT Avec arrêt
EcartEn %
1999 13 739 10 960 2 779 + 6.6%1999 13 739 10 960 2 779 + 6.6%
2000 14 166 11 144 3 022 + 8.7%
2001 14 159 10 958 3 197 + 5.8%
Source AP-HP Bilan HSCT 2001
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER ACCIDENTS de TRAVAIL dans les ETABLISSEMENTS PUBLIC S
de SANTE de l’AP-HP
TAUX D’EXPOSITION AUX AT Avec arrêt pour 1000 ETP
Nombre d’AT pour 1000 ETP
Jours d’ITT pour 1000 ETP
1999 35.50 ‰ 809 J1999 35.50 ‰ 809 J
2000 38.40 ‰ 917 J
2001 40.30 ‰ 966 J
Source AP-HP Bilan HSCT 2001
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER ACCIDENTS de TRAVAIL dans les ETABLISSEMENTS PUBLIC S
de SANTE de l’AP-HP
REPARTITION DES MECANISMES D’AT1999 2000 2001
CHUTES ET DEPLACEMENTS 25.60 % 25.73 % 27.01 %
RISQUES INFECTIEUX 26.40 % 24.83 % 23.94 %
EFFORT DE SOULEVEMENT SANS AIDE MECANIQUE
18.30° % 19.07 % 19.19 %MECANIQUE
AUTRES ET MULTIPLES MECANISMES 8.80 % 9.76 % 9.71 %
MASSE EN MOUVEMENT 6.30 % 6.40 % 6.12 %
CONTACT AVEC MALADE AGITE 4.00 % 4.44 % 4.56 %
RISQUES NON INFECTIEUX 3.90 % 3.64 % 3.30 %
MACHINES ( appareils de levage, machines fixes…)
3.50 % 0.00 % 3.47 %
MANIPULATION DE PRODUITS CORROSIFS, NOCIFS, TOXIQUES…
1.60 % 1.62 % 1.92 %
TOTAL ACCIDENTS DU TRAVAIL 100 % 100 % 100 %
Source AP-HP Bilan HSCT 2001
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER ACCIDENTS de TRAVAIL dans les ETABLISSEMENTS PUBLIC S
de SANTE de l’AP-HPNOMBRE D’AT avec arrêt pour 1000 Personnes en 2001
RISQUES ‰
1. MANUTENTION 14.25 ‰
2. DEPLACEMENT 13.43 ‰
3. MASSE EN MOUVEMENT 2.20 ‰
4. NON INFECTIEUX 0.91 ‰
5. CONTACT MALADE AGITE 0/89 ‰
6. INFECTIEUX 0.81 ‰
7. PHYSIQUES 0.32 ‰
8. MACHINES 0.31 ‰
9. CHIMIQUES 0.15 ‰
10. AUTRES 2.23 ‰
TOTAL 35.51 ‰Source AP-HP Bilan HSCT 2001
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
RISQUES CHIMIQUES
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
Le décret 92-1261 du 3 décembre 1992, modifié par ledécret 94-181 du 1er mars 1994, et intégré dans le Code du travail(art R 231-51 et suivants), a introduit les règles généralesdeprévention du risque chimique.
En ce qui concerne les utilisateurs, cette prévention estEn ce qui concerne les utilisateurs, cette prévention estfondée (art R. 231-54) sur:
� la limitation de l'utilisation des substances et préparationschimiques dangereuses,
� la limitation du nombre de travailleurs exposés à leur action,
� la mise en place de mesures préventives collectives ou, à défautindividuelles, adaptées aux risques encourus.
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
TRES TOXIQUE
T+:
IRRITANT
Xi
NOCIF:
Xn
EXTREMEMENTINFLAMMABLE :
F+
TOXIQUE
T
PRODUITCOMBURANT :
O
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
Le décret du 1er février 2001 modifie la section duCode du travail consacréeà la prévention du risqueCode du travail consacréeà la prévention du risquechimique et en particulier sa sous-section 6 qui établitles règles particulières de prévention des risquescancérogènes, mutagènes ou toxiques pour lareproduction (CMR).
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
Est considéré comme agent CANCEROGENE, toutesubstance ou préparation qui, par inhalation, ingestion oupénétration cutanée peut produire le cancer ou enaugmenter la fréquence (et pour laquelle l'étiquetageaugmenter la fréquence (et pour laquelle l'étiquetagecomporte une mention indiquant explicitement soncaractère cancérogène) ainsi que toute substance, toutepréparation ou tout procédé défini comme tel par arrêtédes ministres chargés du travail et de l'agriculture (art R.231-51 et art R. 231-56).
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
Concernant les effets cancérogènes, les agents se subdivisent en trois sous-classes :
- Catégorie 1: Substance que l'on sait être cancérogène pour l'homme. Ondispose de suffisamment d'éléments pour établir l'existence d'une relationde cause à effet entre l'exposition humaine à cette substance et l'apparitiondecancers.decancers.
- Catégorie 2 : Substance devant être assimilée à une substancecancérogène pour l'homme. On dispose de suffisamment d'éléments pourjustifier que la présomption de l'exposition humaine à cette substance peutprovoquer l'apparition de cancers.
- Catégorie 3 : Substance préoccupante pour l'homme en raison d'effetscancérogènes possibles, mais pour laquelle les informations disponibles nepermettent pas une évaluation satisfaisante. Les données issues d'étudesadéquates chez l'animal sont insuffisantes pour classer la substanceencatégorie 2.
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
Est considéré comme agent MUTAGENE toutesubstance qui, par inhalation, ingestion ousubstance qui, par inhalation, ingestion oupénétration cutanée peut produire des défautsgénétiques ou héréditaires ou en augmenter lafréquence (art R. 231-51)
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
Les agents mutagènes se subdivisent en trois sous classes :
Catégorie 1 : Substance que l’on sait être mutagène pour l’homme. Ondispose de suffisamment d’éléments pour établir l’existence d’une relation decause à effet entre l’exposition humaine à cette substance et des défautscause à effet entre l’exposition humaine à cette substance et des défautsgénétiques héréditaires
Catégorie 2 : Substance devant être assimilée à une substance mutagènepour l’homme. On dispose de suffisamment d’éléments pour justifier une forteprésomption que l’exposition humaine à cette substance peut provoquerl’apparition de défauts génétiques héréditaires
Catégorie 3 : Substance préoccupation pour l’homme en raison d’effetsmutagènes possibles. Les données issues d’études adéquates sont insuffisantespour classer la substance en catégorie2
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
Est considéré comme agent toxique pour lareproduction, toute substance ou préparation qui,par inhalation, ingestion ou pénétration cutanéepar inhalation, ingestion ou pénétration cutanéepeut produire ou augmenter la fréquence d’effetsindésirables ou non héréditaires dans laprogéniture, ou porter atteinte aux fonctions oucapacités reproductrices ( art R.231- 51)
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
Les agents toxiques pour la reproduction se subdivisent en trois sous classes :
Catégories1:
Substance que l’on sait altérer la fertilité dans l’espèce humaine. On dispose de suffisamment d’éléments pour établirl’existence d’une relation de cause à effet entre l’exposition humaine à cette substance et une altération de la fertilité ;
Ou substance que l’on sait provoquer des effets toxiques sur le développement dans l’espèce humaine. On dispose desuffisamment d’éléments pour établir l’existence
D’une relationde causeà effet entrel’exposition humaineà cettesubstanceet deseffetstoxiquesultérieurssur le développementde laD’une relationde causeà effet entrel’exposition humaineà cettesubstanceet deseffetstoxiquesultérieurssur le développementde ladescendance
Catégorie 2Substance devant être assimilée à une substance altérant la fertilité pour l’homme. On dispose de suffisamment d’éléments
pour justifier une forte présomption que l’exposition humaine à cette substance peut altérer la fertilité ;
Ou substance devant être assimilée à une substance causant des effets toxiques sur le développement dans l’espèce humaine. On dispose de suffisamment d’éléments pour justifier une forte présomption quel’exposition humaine à cette substance peut entraînerdes effets toxiques sur le développement.
Catégorie 3 :Substance préoccupante pour la fertilité dans l’espèce humaine. Les données issues d’études adéquates sont insuffisante
pour classer la substance en catégorie 2 ; Ou substance préoccupante pour l’hommeen raison d’effets toxiques possibles sur ledéveloppement. Les données issues d’études adéquates sont insuffisantes pour classer la substance en catégorie 2
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
DECONTAMINATION DU VEHICULE
DE TRANSPORT DE LINGE DALE
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
STOCKAGE DE STOCKAGE DE PRODUITS
MEDICAMENTEUX
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
STOCKAGE DE STOCKAGE DE PRODUITS
MEDICAMENTEUX
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
TACHES CONCERNANT CONCERNANT
DES OPERATIONS SUR RESINE
POUR PROTHESE
LES RISQUES PROFESSIONNELS
EN MILIEU HOSPITALIER
PREPARATION DES CYTOSTATIQUES
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
RISQUES PHYSIQUESRISQUES PHYSIQUES
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
RADIATIONS IONISANTES
RADIATIONS IONISANTES
EN 2001, LE SECTEUR MEDICAL
110 000 PERSONNES 110 000 PERSONNES PROFESSIONNELLEMENT EXPOSEES AUX
RAYONNEMENTS IONISANTS
= 40% de l’ensemble des travailleurs exposés.
RADIATIONS IONISANTES
IRRADIATION ET CONTAMINATION
Radiologie Médicale
LES EXAMENS DE RADIODIAGNOSTIC • Ils comprennent les actes de radiologie conventionnelle, mais également la
radiologie numérisée, la radiologie vasculaire, le scanner.
MEDECINE NUCLEAIRE RADIOTHERAPIE
Situation de la Médecine Nucléaire en FranceA plus de 95% , les applications sont à but diagnostique. Les gamma-caméras
sont soumises à la carte sanitaire et le dernier arrêté (décembre 2001) fixe les indices à 1 gamma-caméra par grans de 130.000 à 140.000 habitants.
Ces centres regroupent environ 430 spécialistes (depuis 1988
CATEGORIES A ET B
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
RADIATIONS IONISANTES
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
LES RADIATIONS IONISANTES (RI)
Dose et activité : deux concepts très différents mais reliés• la dose absorbéeest la quantité d’énergie délivrée dans les
tissus ( les cellules, l’ADN par les RI.Elle se mesure en Gray (Gy).
• La dose efficace : pour les rayons X ou γ irradiant les corps entier, la relation entre la dose en Gray et la dose efficace en Sievert est égale à 1. La dose efficace est l’unité essentielle pour évaluer les effets biologiques aléatoires des RI (cancers et effets génétiques).
SURVIE MAIS PERTE DE LA FACULYE DE DIVISION
EFFET NUL
ELIMINATION PAR LE SYSTEME SYSTEME IMMUNITAIRE
EFFET NUL
PAS D’ELIMINATION PAR LE SYSTEME IMMUNITAIRE
EFFET DIFFERES / CANCERS? EFFETS GENETIQUES
CELLULE MUTEE
3 CAS POSSIBLES
CELLULE MORTE,
EFFETS A SEUIL DETERMINISTE, REVERSIBLE
CELLULE REPAREE
EFFET NUL
LES RAYONNEMENTS IONISANTS
REGLEMENTATION
� DECRET N° 66-450 DU 20 JUIN 1966 MODIFIE PAR LES DECRETS 88-521 DU 18 AVRIL 1988 ET 94-604 DU 19 JUILLET 1994 ET 2001-215 DU 8 MARS 2001 RELATIF AUX PRINCIPES GENERAUX DE PROTECTION CONTRE LES RAYONNEMENTS IONISANTS.
� DECRET N° 86-1103 DU 2 OCTOBRE 1986 MODIFIE RELATIF A LA PROTECTION DES TRAVAILLEURS CONTRE LES DANGERS DES RAYONNEMENTS IONISANTS.�ARRETE DU 28 AOUT 1991 : SURVEILLANCE MEDICALE DES TRAVAILLEURS EXPOSES AUX RAYONNEMENTS IONISANTS �ARRETE DI 31 JUILLET 1991 : MODALITES ET CONTENU DE LA CARTE DE SUIVI MEDICAL � TABLEAU N°6 DES MALADIES PROFESSIONNELLES. AFFECTIONS PROVOQUÉES PAR LES RAYONNEMENTS IONISANTS
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
CONTRAINTES
TEMPORELLES
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
Les activités mentales sont très sensibles à l’organisation temporelle
Les activités mentales sont très sensibles à la rigidité de l’organisation temporelle
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
LES CONTRAINTES TEMPORELLES
� Horaires de travail :
� équipe du matin
� équipe du soir
� équipe de coupures
� Travail de nuit
� Les astreintes
� Les Week-end
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
POSTE DE TRAVAIL SUR T.E.V.
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
Travail sur Ecran de Visualisation (TEV)
Charge Neuro-sensorielle
Charge VisuelleCharge Visuelle
TMS
Troubles oculaires
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
Poste de l’appareilleur du plateau technique de rééducation fonctionnelle de l’hôpital
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
Charge mentale, stress, charge émotionnelle et psychique
STRESSFATIGUE
SOUFFRANCEBURN-OUT
ABSENTEISME
TROUBLES DU SOMMEIL
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
Charge mentale, stress, charge émotionnelle et psychique
� ORGANISATION DU TRAVAIL ET CONTEXTE ACTUEL :
� Contraintes temporelles et difficultés des soins relationnels
� Contraintes hiérarchiques� Contraintes hiérarchiques
� Difficultés communicationnelles
� Exigences de qualité de soins et de traçabilité
� Exigences du malade et de son entourage
� COMPLEXITÉ CROISSANTE ET RAPIDE DES TECHNIQUES MÉDICALES
� RESPONSABILITÉ ACCRUE DU SOIGNANT
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
CHARGE MENTALE
Enquête dans 26 Services de soin de l’AP-HP : Enquête dans 26 Services de soin de l’AP-HP :
1500 femmes
20 % : charge mentale excessive
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
Soin relationnel
Leur manque = souffrance et sentiment de culpabilité
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
HARCELEMENT MORAL AU TRAVAIL
� Définition : loi n° 2002-73 de Modernisation Sociale du 17 janvier 2002
� (modifiée par la loi n° 2003 du 3 janvier 2003)
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
DU MOBBING AU HARCELEMENT MORAL
� MOBBING : en Suède : opprimer, attaquer, agresser quelqu’un
� BULLYING : en Grande Bretagne : oppression de la part � BULLYING : en Grande Bretagne : oppression de la part d’un plus fort (un supérieur)
� BOSSING : en Allelmagne
� EMPLOUEE ABUSE ; aux USA
� PSYCHO-TERREUR : au Portugal
� HARCELEMENT MORAL : en France (herser dans le sens de torturer)
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
HARCELEMENT MORAL AU TRAVAIL
& ORGANISATION DU TRVAIL
� Intensification du travail, ajustement étroit� Intensification du travail, ajustement étroit
� Logique financière au détriment de la logique humaine
� Organisation des plannings en flux à effectif tendu
� Fragilisation du personnel et des collectifs de travail
� Perte de repères et perte de sens dans le travail
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIE
HARCELEMENT MORAL AU TRAVAILPersonnes déclarant avoir été l’objet d’une intimidation ou d’un harcèlement
moral au travail en%
(plus de 20 000 entretiens réalisés dans 15 pays en Europe en 2000)(plus de 20 000 entretiens réalisés dans 15 pays en Europe en 2000)
En France ~ 5%
Hommes 8%
Femmes 10%
Total 9% (8% en 1995)
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
VIOLENCE AU TRAVAIL
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
VIOLENCE AU TRAVAIL
� Violence physique
� Violence morale, Aggression verbale
� De patients à personnel
� Violence physique, aggression verbale liées à des maladies (réveil de coma, maladies psychiques, démence, toxicomanie…)
� D’accompagnants de patients à personnel
� Violence sociale
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
VIOLENCE AU TRAVAIL
LES ACCIDENTS DE TRAVAIL AVEC ARRET LIES AU CONTACT AVEC DES MALADES LIES AU CONTACT AVEC DES MALADES
AGITES NE REPRESENTENT QUE
1 à 1.5% DE LA TOTALITE DES DECLARATIONS AU COURS DE CES
DERNIERES ANNEES.
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER ACCIDENTS de TRAVAIL dans les ETABLISSEMENTS PUBLIC S
de SANTE de l’AP-HP
ACTES DE VIOLENCE AU TRAVAIL ( 1999-2000-2001)
NOMBRE 1999 2000 2001
ACTES DE 134 127 133ACTES DE VIOLENCE TOTAUX
134 127 133
ACTES DE VIOLENCE SUR LES PERSONNELS
93(69.4 %)
93(73.2 %)
84(63.2 %)
Source AP-HP Bilan HSCT 2001
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER ACCIDENTS de TRAVAIL dans les ETABLISSEMENTS PUBLIC S
de SANTE de l’AP-HPLIEUX DE PRODUCTION DES ACTES DE VIOLENCE AU
TRAVAIL (2000-2001)
2000 2001
1. Sces URGENCE & PORTE 40.90% 31.60%
2. Sces SOINS & CONSULTATIONS 18.10% 21.80%
3. PARKINGS & ESPACES EXTERIEURS
11.80% 9.00%
4. LOGES ET AUX BARRIERES 7.50% 7.50%
5. LOCAUX ADM. TECHN. MED 5.50% 7.50%
6. CHAMBRES DE MALADES 6.80% 6.80%
7. Sces D’ACCUEIL, HALLS & CAISSES 5.50% 6.80%
Source AP-HP Bilan HSCT 2001
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER ACCIDENTS de TRAVAIL dans les ETABLISSEMENTS PUBLIC S
de SANTE de l’AP-HPLES MALADIES PROFESSIONNELLES/ NOMBRE DECLAREES
1999-2000-2001
1999
nombre
2000
nombre
2001
nombre
MP 141 189 219MP déclarées
141 189 219
MCS 23 32 20
TOTAL 164 221 239
Source AP-HP Bilan HSCT 2001
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER ACCIDENTS de TRAVAIL dans les ETABLISSEMENTS PUBLIC S
de SANTE de l’AP-HPLES MALADIES PROFESSIONNELLES/ NOMBRE DECLAREES
1999-2000-2001
MP N° 1999Nombre
2000Nombre
2001Nombre
- N°57 : TMS- N°98 : Aff. Chronique rachis
4033
6432
6747- N°98 : Aff. Chronique rachis
lombaire- N°95 : Aff. Aller. Latex
33
20
32
29
47
30
- N°80 : Kérato-conjonctivite- N°45 : Hépatites virales- N°76 : Mal. Infect. Hospital.
2149
01520
231410
- N°40 : Aff. B.Tuberculeux-- N°65, N°66 : Allergie
512
145
813
Source AP-HP Bilan HSCT 2001
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER ACCIDENTS de TRAVAIL dans les ETABLISSEMENTS PUBLIC S
de SANTE de l’AP-HPLES MALADIES CONTRACTEES EN SERVICE/ NOMBRE
DECLAREES 1999-2000-2001
1999Nombre
2000Nombre
2001Nombre
- Maladies infectieuses 9 7 6- Maladies infectieuses- Tuberculose (gg, primo-infection
94
70
60
- Arthroses & autres affections rhumatismales
2 3 3
- Allergies diverses- Conjonctivite et mal. yeux
22
88
52
Source AP-HP Bilan HSCT 2001
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
RISQUES BIOLOGIQUES
Décret n°94-352 du mai 1994
Articles R. 231-60 à R. 231-65-3
L’arrêté du 18 juillet 1994 modifié par l’arrêté du 17 avril 1997 et du 30 juin 1998 fixe la liste des agents biologiques pathogènes des groupes 2,3 et 4.
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
RISQUES BIOLOGIQUES�Micro-organismes
� Virus� Virus
�Bactéries
� Parasites
� Champignons
�ATNC (Prion)
� Culture cellulaire et MGM
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
RISQUES BIOLOGIQUES
RISQUE INFECTIEUX
RISQUE IMMUNO-ALLERGIQUES
RISQUE TOXINIQUE
RISQUE CANCEROGENE
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
RISQUE BIOLOGIQUE
Eaux usées :
Eaux d’égout :
Liquides biologiques :
Contact avec malades :
Eaux d’égout :
Eaux stagnantes :
Ordures ménagères
Déchets biologiques :
Seringues souillées :
Contact avec animaux :
Contact avec cadavres :
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
RISQUE BIOLOGIQUE
Classification des agents biologiquesCode d u travail art. R. 231-61 - Au sens de la présente section, on entendpar:
a) « Agents biologiques » : les micro-organismes, y compris les micro-organismes génétiquement modifiés, les cultures cellulaires etlesendoparasites humains susceptibles de provoquer une infection, uneallergieou une intoxication ;
b) « Micro-organisme » : une entité microbiologique, cellulaire ou non,capable de se reproduire ou de transférer du matériel génétique ;
c) « Culture cellulaire » : le résultat de la croissance in vitro decellulesisolées d'organismes multicellulaires.
.
Art. R. 231-61-1 - Les agents biologiques sont classés en quatre groupes en fonction de l'importance du risque d'infection qu'ils présentent :
1. Le groupe 1comprend les agents biologiques non susceptibles de provoquer une maladie chez l'homme ;
2. Le groupe 2comprend les agents biologiques pouvant provoquer une maladie chez l'homme et constituer un danger pour les travailleurs ; leur propagation dans la collectivité est peu probable ; il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficaces ;
CLASSIFICATION DES AGENTS BIOLOGIQUES
3. Le groupe 3comprend les agents biologiques pouvant provoquer une maladie grave chez l'homme et constituer un danger sérieux pour les travailleurs ; leur propagation dans la collectivité est possible, mais il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficaces ;
4. Le groupe 4comprend les agents biologiques qui provoquent des maladies graves chez l'homme et constituent un danger sérieux pour les travailleurs ; le risque de leur propagation dans la collectivité est élevé ; il n'existe généralement ni prophylaxie ni traitement efficace.Un arrêté des ministres chargés du travail, de l'agriculture et de la santé dresse la liste des agents biologiques des groupes 2, 3 et 4 conformément aux définitions ci-dessus.Sont considérés comme agents biologiques pathogènes, au sens de la présente section, les agents biologiques des groupes 2, 3 et 4
Nombre de séroconversions professionnelles VIH chez le personnel de santé
en France selon l'année de l'accident, situation au 30/06/2001.
Aucune nouvelle séroconversion VIH n’a été rapportée depuis le dernier recensement réalisé fin 1997, ce qui donne toujours un total de 13 cas recensés de séroconversion VIH documentée en
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
total de 13 cas recensés de séroconversion VIH documentée en France chez le personnel de santé au 30 juin 2001 depuis le début
de l’épidémie
(et 29 infections présumées*).
La dernière séroconversion documentée déclarée est survenue en 1997
Six séroconversions professionnelles VIH sur 13 concernent des personnels de santé travaillant en Ile-de-France.
Source: BEH N°12-2002
AES enquête 2000 du GERES
� RESULTATS de l'enquête
� Méthodologie
� nature de l'exposition
� incidence des AES� incidence des AES
� fréquence des AES
� procédures en cause
�hiérarchie du risque
�évolution des pratiques
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER AES enquête 2000 du GERES
184 AES NOTIFIES
PIQURES 130 (71%)
Dont 48 profondes
COUPURESS 10 Morsure : 1COUPURESS 10 (5.5%)
Morsure : 1
PROJECTIONS 43 (23%)
Dont 25% oculaires17% peau lésée.
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER AES enquête 2000 du GERES
INCIDENCE des AES /Infirmière/An
GLOBALE
AES
0.12/Inf/An
PIQURES
0.08/Inf/An
MEDECINE 0.12/Inf/An 0.10/Inf/An
REANIMATION 0.12/Inf/An 0.07/Inf/An
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER AES enquête 2000 du GERESFREQUENCE DES AES/Inf/ALES RISQUES
PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
1990 1992 2000
AES 0.43 0.27 0.12AES 0.43 0.27 0.12
PIQURES 0.32 0.21 0.08
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER AES enquête 2000 du GERES
PROCEDURES EN CAUSE LORS DES PIQURES
Prélèvements 48 %-Veineux : 27%- Artériel : 11%- Hémoculture: 4%- Autres : 6%
Injections 15% - Sous-cutanées: 13%
Perfusions 14%- Pose : 11%- Dépose : 3%
ManipulationsChambre implantée 7%
Autres 16%
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER AES enquête 2000 du GERES
Indicateurs d’Evolution des Pratques
1990 1992 2000
Piqûres par recapuchonnage
14% 11% 7.5%recapuchonnage
Piqûres par objet traînant
35% 27% 20%
Absence de conteneur à proximité
87% 40% 47%
Non port de gant 72% 68% 54%
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER AES enquête 2000 du GERES
HIERARCHIE DES RISQUESNombre de piqûres pour 100 000 gestes
PRELEVEMENT CAPILAIRE
INJECTION
2
5
PRELEVEMENT IV 12PRELEVEMENT IV
HEMOCULTURE
PERFUSION
12
12
13
PRELEVEMENT ARTERIEL 20
CHAMBRE IMPLANTEE 41
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIERLES MALADIES ROFESSIONNELLES INFECTIEUSES
MALADIES N°MP
MALADIES N°MP
- Brucellose- hépatites virales A et B (en attendant une mise à jour pour la C)- Mycoses du cuir chevelu- Mycoses cutanées
- Fièvre Q
24
45
46
- Streptocoque b –hémolytique- Staphylocoque- Entérobactéries- Fièvres typhoïdes et paratyphoïdes Pneumocoques- Gonococcie cutanée- Syphillis cutanée primaire
76
- Fièvre Q- Rickettsioses aiguës
- Poliomyélite
- Amibiase
- Rage
53
54
55
56
- Dysentrie bacillaire- Shigellose- Choléra- Fièvre de Lassa- Tuberculoses- Meningococcies- pseudomonas aeruginosa
- Kérato-conjonctivite virale- Pasteurelloses- Ornithose-psittacose- Rouget du porc
80
86
87
88
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIERHEPATITE VIRALE C
• Nombre de séroconversions professionnelles VHC chez le personnel de santé en France selon l'année de
l'accident, situation au 30/06/2001.• Depuis la mise en place de cette surveillance, ont été
recensées 43 séroconversions professionnelles VHC recensées 43 séroconversions professionnelles VHC documentées chez le personnel de santé, dont 32 au
contact d’un patient source connu comme infecté par le VHC (au moment ou à la suite de l’exposition
accidentelle).• Les séroconversions VHC ont fait suite à des accidents
survenus essentiellement entre 1993 et 1997
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIERRISQUE D’ALLERGIE
Gant, matériel Latex
DésinfectantsProduits d’entretien
AldéhydeFormaldéhydeGlutaraldéhydeAmmoniums quaternairesHypochlorite de sodium (eau de javel)Hypochlorite de sodium (eau de javel)
Médicaments Antibiotiques : Blactamines, céphalosporinesBbloquantsHydrazineAnti-ulcéreux de type antihistaminiqueAcide salyciliquePropacétamol
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIERRISQUE D’ALLERGIE
DERMATOSES PROFESSIONNELLES EN MILIEU HOSPITALIER
DERMITES DE CONTACT CHEZ LES INFIRMIERES : 12 à 14%
Source Pr. A. Barbaud
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
RISQUE D’ALLERGIE
ECZEMA
CONJONTIVITE
RHINITERHINITE
ASTHME
LATEX : MP N° 95
LES RISQUES PROFESSIONNELS EN MILIEU HOSPITALIER
Emploi du latexObjets contenant du latex dans le domaine médical
Le latex peut se trouver dans les objets les plus divers. La liste qui suit ne prétend pas à l'exhaustivité.
• Gants : pour opérations et examens, doigtiers • Matériel d'injection : sets d'infusion et tuyauterie, raccords, pistons de seringue, cathéters • Matériel de ventilation : masques respiratoires, sacs, tuyauterie, valves, tubes endotrachéaux,
naso- et oropharyngés
• Drains: Redon, drainage de plaies
• Cathéters/poches : cathéters vésicaux, de gastrostomie, tubes intestinaux, poches pour iléostomie, cathéter à ballon, sacs à urine (attaches en caoutchouc) accessoires pour lavements iléostomie, cathéter à ballon, sacs à urine (attaches en caoutchouc) accessoires pour lavements barytés
• Pansements : pansements adhésifs, bandes élastiques, bas compressifs
• Dentisterie : coins dentaires, digues pour traitement de racines, élastiques de tension en chirurgie maxillaire
• Stéthoscopes, sphygmomanomètres • Habits : chaussures et bonnets d'opération, attaches des masques • Divers : alèses en caoutchouc, anneaux anti-décubitus, bouillottes, électrodes adhésives et à
vide, diaphragme, condoms urinaires
CADRE REGLEMENTAIRE
Directives CE 89-391 du 12 juin 1989Loi N°91-1414 du 31 décembre 1991 : L230-1 à L 230-5
Loi N°2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale
Décret N°2001-1016 du 5 novembre 2001 portant création d'un document relatif à l'évaluation des risques pour la d'un document relatif à l'évaluation des risques pour la
santé et la sécurité des travailleurs, prévue par l'article L. 230-2 du code du travail;
Circulaire N° 6 DRT du 18 avril 2002 en application du décret N°2001-1016
LE CADRE REGLEMENTAIRE
Loi de modernisartion sociale :
Loi N°2002-73 du 17 janvier 2002
La notion de santé physique et mentale
Il faut noter que la notion de santé a été complétée par « physique etmentale » dans l’article L 236-2 (mission du CHSCT) que dans le L 241-10-1 (rôle du médecin du travail) afin de prendre en charge les 2dimensions tant physique que mentale.
LE CADRE REGLEMENTAIRE
Statut du fonctionnaire (loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 : portant droitset obligations des fonctionnaires) complétée par l’article 6 quinquiessuite à l’article 178 de la loi de modernisation sociale :
« Aucun fonctionnaire ne doit subir les agissements répétés de harcèlementmoral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation des conditions detravail susceptibles de porter atteinte à ses droits et à sa dignité,d’altérer sasanté physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel ».
« Aucune mesure concernant notamment le recrutement, la titularisation, la« Aucune mesure concernant notamment le recrutement, la titularisation, lanotation, la discipline, la promotion, l’affectation et la mutation ne peut êtreprise à l’égard d’un fonctionnaire en prenant en considération :
- 1. le fait qu’il ait subi ou refusé de subir les agissements de harcèlement moral visés au premier alinéa
- 2. le fait qu’il ait exercé un recours auprès d’un supérieur hiérarchique ou engagé une action en justice visant à faire cesser ces agissements ;
- 3. ou bien le fait qu’il ait témoigné de tels agissements ou qu’il les ait relatés.
EN CONCLUSION
� DES RISQUES NOMBREUX
� UNE POLY-EXPOSITION
� DES RISQUES GENERAUX
� DES RISQUES SPECIFIQUES A CERTAINES ACTIVITES
� UN CADRE REGLEMENTAIRE EN EVOLUTION DANS � UN CADRE REGLEMENTAIRE EN EVOLUTION DANS UN CONTEXTE EUROPEEN
� UNE PREVENTION SURTOUT MEDICALE DE TYPE SECONDAIRE, PARFOIS PRIMAIRE
� NECESSITE D’IDENTIFIER LES DANGERS, D’EVALUER LES RISQUES PROFESSIONNELS
EN CONCLUSION
� NECESSITE D’ELABORER DES PROGRAMMES DE PREVENTION INTEGRES DANS LE CADRE DU MANAGEMENT PREVENTION INTEGRES DANS LE CADRE DU MANAGEMENT DES RESSOURCES HUMAINES ET A TOUS LES NIVEAUX DE L’ORGANISATION
� NECESSITE D’INTEGER LES PROGRAMMES DE PREVENTION DANS LA CONDUITE DE PROJET : PROJET D’ETABLISSEMENT, PROJET ARCHITECTURAL, PROJET DE QUALITE ET D’ACCREDITATION
EN CONCLUSION
�APPROCHE PLURI-DISCIPLINAIRE
� POLE DE COMPETENCE
� COMITE DE PILOTAGE
� GROUPES DE TRAVAIL OPERATIONNELS
� TRAVAIL EN RESEAU
� COMMUNICATION
� TRANSPARENCE
� PARTICIPATION ET IMPLICATION
� LISIBILITE ET VISIBILITE ECONOMIQUE ET SOCIALE