LES SERVICES ADAPTÉS AU CÉGEP DE TROIS-RIVIÈRES Sans discrimination ni privilège

LES SERVICES ADAPTÉS LES SERVICES ADAPTÉS AU CÉGEP DE TROIS-RIVIÈRESAU CÉGEP DE TROIS-RIVIÈRES

Sans discrimination ni privilègeSans discrimination ni privilège

Modèle d’organisation de services adaptés aux élèves Modèle d’organisation de services adaptés aux élèves présentant une limitation fonctionnelle diagnostiquée présentant une limitation fonctionnelle diagnostiquée

physique, neurologique, sensorielle, organique, physique, neurologique, sensorielle, organique, mentale ou trouble d’apprentissage.mentale ou trouble d’apprentissage.

CÉGEP DE TROIS-RIVIÈRESCÉGEP DE TROIS-RIVIÈRESDirection adjointe au soutien à la pédagogie et à la réussiteDirection adjointe au soutien à la pédagogie et à la réussite

LexiqueLexique

• DASPR: Direction adjointe au soutien à la DASPR: Direction adjointe au soutien à la pédagogie et à la réussite;pédagogie et à la réussite;

• DACS: Direction adjointe au cheminement DACS: Direction adjointe au cheminement scolaire;scolaire;

• DSAE: Direction des services aux étudiants;DSAE: Direction des services aux étudiants;• R.L.: Répondant local;R.L.: Répondant local;• C.P.: Conseillère pédagogique;C.P.: Conseillère pédagogique;• API: Aide pédagogique individuel.API: Aide pédagogique individuel.

1.1. MISE EN CONTEXTEMISE EN CONTEXTE

1.11.1 Augmentation marquée du nombre Augmentation marquée du nombre d’élèves d’élèves présentant l’une ou l’autre de ces présentant l’une ou l’autre de ces limites.limites.

1.21.2 Obligation légale : assujettissement à Obligation légale : assujettissement à la Charte des la Charte des droits et libertés de la droits et libertés de la personne et à la loi assurant personne et à la loi assurant l’exercice des l’exercice des droits des personnes handicapées.droits des personnes handicapées.

1.31.3 Continuité des services adaptés dans Continuité des services adaptés dans les ordres les ordres d’enseignement.d’enseignement.

1.41.4 Modèle organisationnel local adapté Modèle organisationnel local adapté au modèle au modèle organisationnel provincial.organisationnel provincial.

2.2. PRINCIPES DIRECTEURSPRINCIPES DIRECTEURS

2.12.1 Responsabilité institutionnelle.Responsabilité institutionnelle.

2.22.2 Respect des compétences à atteindre.Respect des compétences à atteindre.

2.32.3 Collégialité.Collégialité.

2.42.4 Autonomie.Autonomie.

2.52.5 Équité.Équité.

2.62.6 Réalisme.Réalisme.

3.3. OBJECTIFSOBJECTIFS

3.13.1 Assistance aux élèves.Assistance aux élèves.

3.23.2 Assistance aux enseignantes et Assistance aux enseignantes et enseignants.enseignants.

3.33.3 Clarification des rôles et Clarification des rôles et responsabilités.responsabilités.

4.4. STRUCTURE ORGANISATIONNELLESTRUCTURE ORGANISATIONNELLE

4.14.1 PrésentationPrésentation

Direction des études

DASPR

Comité d’orientation

Répondant local Ressources externesComité multidisciplinaire

Élèves Enseignants

4.2 4.2 DescriptionDescription

a)a) La Direction des études : La Direction des études :

- - assure la responsabilité institutionnelle de l’offre assure la responsabilité institutionnelle de l’offre de servicesde services..

b)b) La DASPR : La DASPR :

- - assure la responsabilité administrative.assure la responsabilité administrative.

c)c) Le Comité d’orientation Le Comité d’orientation : :

- - établit les orientations à respecter.établit les orientations à respecter.

- Composition : DASPR, DACS, DSAE (directeurs), - Composition : DASPR, DACS, DSAE (directeurs), R.L. et C.P.R.L. et C.P.

d)d) La ou le répondant local :La ou le répondant local :

- - coordonne l’offre de services.coordonne l’offre de services.

e)e) Le comité multidisciplinaire : Le comité multidisciplinaire :

- - assure le suivi et le soutien professionnel.assure le suivi et le soutien professionnel.

- Composition: R.L., orthopédagogue, API et C.P. Au - Composition: R.L., orthopédagogue, API et C.P. Au besoin d’autres personnes peuvent s’ajouter.besoin d’autres personnes peuvent s’ajouter.

4.34.3 Rôles et responsabilitésRôles et responsabilités

a)a) La Direction des études : La Direction des études : pouvoir décisionnel.pouvoir décisionnel.

b)b) La DASPR : La DASPR : responsabilité administrativeresponsabilité administrative..

c)c) Le Comité d’orientation : Le Comité d’orientation :

- - établissement des orientations à respecter;établissement des orientations à respecter;

- rôle décisionnel dans des situations - rôle décisionnel dans des situations problématiques;problématiques;

- rôle consultatif.- rôle consultatif.

d)d) La ou le répondant local : La ou le répondant local :

- - coordination de l’offre des services adaptés;coordination de l’offre des services adaptés;

- coordination du comité multidisciplinaire- coordination du comité multidisciplinaire..

e)e) L’orthopédagogue : L’orthopédagogue :

- - suivi professionnel des élèves ayant des troubles suivi professionnel des élèves ayant des troubles d’apprentissage;d’apprentissage;

- membre du comité multidisciplinaire.- membre du comité multidisciplinaire.

f)f) L’aide pédagogique individuel : L’aide pédagogique individuel :

- - intervention auprès des élèves en lien avec leur intervention auprès des élèves en lien avec leur cheminement scolaire;cheminement scolaire;


g)g) La ou le conseiller pédagogique : La ou le conseiller pédagogique : - soutien pédagogique aux enseignantes et - soutien pédagogique aux enseignantes et enseignants;enseignants;


h)h) L’enseignante ou l’enseignant : L’enseignante ou l’enseignant : - responsabilité pédagogique en classe et dans - responsabilité pédagogique en classe et dans l’évaluation des apprentissages l’évaluation des apprentissages de l’élève.de l’élève.

h)h) L’élève :L’élève :

- responsabilité dans ses apprentissages, dans la - responsabilité dans ses apprentissages, dans la divulgation de sa situation et divulgation de sa situation et dans l’obtention de dans l’obtention de son diagnostic.son diagnostic.

5. 5. CONDITIONS D’ADMISSIBILITÉ CONDITIONS D’ADMISSIBILITÉ

AUX SERVICES ADAPTÉSAUX SERVICES ADAPTÉS

a)a) Avoir satisfait aux conditions d’admission du Avoir satisfait aux conditions d’admission du Collège et de son programme.Collège et de son programme.

b)b) Présenter une limite fonctionnelle diagnostiquéePrésenter une limite fonctionnelle diagnostiquée

(physique, neurologique, organique, mentale ou de (physique, neurologique, organique, mentale ou de troubles d’apprentissage).troubles d’apprentissage).

6.6. CADRE D’INTERVENTIONCADRE D’INTERVENTION

a)a) L’élève L’élève accepteaccepte de divulguer son état et les de divulguer son état et les accommodements offerts : accommodements offerts : mise en mise en

œuvre des mesuresœuvre des mesures..

b)b) L’élève L’élève accepteaccepte de divulguer… mais de divulguer… mais ne ne désire pasdésire pas d’accommodements : d’accommodements : cheminement normal cheminement normal mais conservation de son droit mais conservation de son droit de s’en prévaloirde s’en prévaloir..

c)c) L’élève L’élève accepteaccepte de divulguer… mais de divulguer… mais refuse refuse par désaccordpar désaccord les les accommodements proposés : accommodements proposés : décision décision référée au Comité d’orientation et référée au Comité d’orientation et droit d’appel à la droit d’appel à la Direction des étudesDirection des études..

d)d) L’élève choisit de L’élève choisit de ne pas ne pas divulguerdivulguer… : … : cheminement normal mais cheminement normal mais conservation de conservation de son droit de s’en prévaloirson droit de s’en prévaloir..

e)e) Un enseignant Un enseignant constateconstate dans sa classe la dans sa classe la présence d’un élève… : présence d’un élève… : invitation faite à l’élève de invitation faite à l’élève de rencontrer la ou le répondant local. En cas de refus rencontrer la ou le répondant local. En cas de refus de de l’élève, pas d’obligation faite à l’enseignantl’élève, pas d’obligation faite à l’enseignant..

7.7. TYPES D’ACCOMPAGNEMENTS TYPES D’ACCOMPAGNEMENTS POSSIBLESPOSSIBLES

(non limitatif)(non limitatif)

- Lectures de textes;Lectures de textes;- Sensibilisation auprès des enseignants;Sensibilisation auprès des enseignants;- Temps supplémentaire aux examens;Temps supplémentaire aux examens;- Passation des examens dans un local adapté;Passation des examens dans un local adapté;- Horaire adapté;Horaire adapté;- Prise de notes par les pairs;Prise de notes par les pairs;- Accompagnement physique;Accompagnement physique;- Encadrement scolaire particulier;Encadrement scolaire particulier;- Productions en braille ou sonores;Productions en braille ou sonores;- Utilisation d’outils technologiques ou de Utilisation d’outils technologiques ou de

logiciels spécialisés;logiciels spécialisés;- Interprète;Interprète;- Etc.Etc.

8.8. MODALITÉS OU RÈGLES DANS LE MODALITÉS OU RÈGLES DANS LE RECOURS AUX ACCOMMODEMENTSRECOURS AUX ACCOMMODEMENTS

- Correspondance avec le diagnostic médical.Correspondance avec le diagnostic médical.- Sans discrimination ni privilège.Sans discrimination ni privilège.- Mêmes critères d’évaluation, modalités Mêmes critères d’évaluation, modalités

variables.variables.- Temps supplémentaire de 1/3 à 1/2 fois plus de Temps supplémentaire de 1/3 à 1/2 fois plus de

temps de passation d’examen selon la situation.temps de passation d’examen selon la situation.- Pas d’obligation de répéter un cours pour un Pas d’obligation de répéter un cours pour un

enseignant.enseignant.- La ou le répondant local, l’orthopédagogue et la La ou le répondant local, l’orthopédagogue et la

ou le conseiller pédagogique affectés au soutien ou le conseiller pédagogique affectés au soutien aux enseignants agissent comme personnes-aux enseignants agissent comme personnes-ressources auprès de ceux-ci quant aux ressources auprès de ceux-ci quant aux questions relatives aux modalités d’évaluation questions relatives aux modalités d’évaluation des apprentissages des élèves nécessitant des des apprentissages des élèves nécessitant des accommodements.accommodements.

- Un accommodement dUn accommodement d’aide à la manipulation’aide à la manipulation est est possible pour les activités de laboratoirepossible pour les activités de laboratoire..

ANNEXE 1ANNEXE 1

Organisation des services adaptés Organisation des services adaptés pour l’élève ayant ou non un pour l’élève ayant ou non un

diagnostic médical.diagnostic médical.

Logigramme des Services adaptés pour un élève ayant Logigramme des Services adaptés pour un élève ayant un diagnosticun diagnostic

Élève ayant undiagnostic

Directiondes études

Aide pédagogiqueindividuel

Enseignants du cégep

Réseau de la santé

Réseau scolaire

Comitéd’orientation

Répondante locale

Établissement des besoins et du plan

de service

Comitémultidisciplinaire

Enseignants du Cégep

Orthopédagogue AutresAide pédagogique

individuelServices aux étudiants: -psychologue-travailleur social-travailleur de milieu-médecin-conseiller d’orientation

Conseillère pédagogique

Mise en œuvre des services pour un élève ayant un Mise en œuvre des services pour un élève ayant un diagnosticdiagnostic

• L’élève ayant un diagnostic vient rencontrer la répondante locale.L’élève ayant un diagnostic vient rencontrer la répondante locale.• L’élève ayant un diagnostic informe ses enseignants ou son API de sa L’élève ayant un diagnostic informe ses enseignants ou son API de sa

limitation, qui, eux, le réfèrent à la répondante locale.limitation, qui, eux, le réfèrent à la répondante locale.• L’élève et son intervenant du réseau scolaire ou du réseau de la santé L’élève et son intervenant du réseau scolaire ou du réseau de la santé

informent la répondante locale de sa limitation.informent la répondante locale de sa limitation.• Le comité multidisciplinaire est composé de la répondante locale des Le comité multidisciplinaire est composé de la répondante locale des

Services adaptés, de l’orthopédagogue, de l’aide pédagogique individuel Services adaptés, de l’orthopédagogue, de l’aide pédagogique individuel responsable des Services adaptés et de la conseillère pédagogique au responsable des Services adaptés et de la conseillère pédagogique au soutien à la pédagogie et à la réussite. Le comité se réunit sur une base soutien à la pédagogie et à la réussite. Le comité se réunit sur une base régulière.régulière.

• La répondante locale procède à l’évaluation des besoins de l’élève en La répondante locale procède à l’évaluation des besoins de l’élève en collaboration avec l’API et tout autre intervenant concerné. À partir des collaboration avec l’API et tout autre intervenant concerné. À partir des informations obtenues à la suite de l’évaluation des besoins et des informations obtenues à la suite de l’évaluation des besoins et des mesures, la répondante locale procède à l’établissement du plan de mesures, la répondante locale procède à l’établissement du plan de service avec l’élève. Tous les intervenants impliqués par ce plan de service avec l’élève. Tous les intervenants impliqués par ce plan de service le recevront. service le recevront.

• Un enseignant désirant obtenir du soutien ou de la formation Un enseignant désirant obtenir du soutien ou de la formation pédagogique en lien avec les Services adaptés peut contacter la pédagogique en lien avec les Services adaptés peut contacter la conseillère pédagogique. Cette dernière, au besoin, pourra faire le suivi conseillère pédagogique. Cette dernière, au besoin, pourra faire le suivi auprès de la répondante locale.auprès de la répondante locale.

• Lorsqu’une situation avec un élève est problématique ou que beaucoup Lorsqu’une situation avec un élève est problématique ou que beaucoup d’intervenants sont impliqués au dossier, la répondante locale peut d’intervenants sont impliqués au dossier, la répondante locale peut demander à ce que le comité multisectoriel élargi se réunisse. Ce demander à ce que le comité multisectoriel élargi se réunisse. Ce comité réunira tous les intervenants impliqués au dossier.comité réunira tous les intervenants impliqués au dossier.

Logigramme des Services adaptés pour un élève Logigramme des Services adaptés pour un élève

n’ayant pas de diagnosticn’ayant pas de diagnostic

Élève n’ ayant pasun diagnostic

Enseignantsdu cégep


DirectionDes études

Comité d’orientation

Répondantelocale

Référence pourévaluation

diagnostique

Comité multidisciplinaire

Établissement des besoinset du plan de service

Enseignants du cégep

Orthopédagogue Autres

Conseillèrepédagogique


Services aux étudiants-psychologue-travailleur social-travailleur de milieu-médecin-conseiller d’orientation-etc.

Mise en œuvre des services pour un élève n’ayant pas de Mise en œuvre des services pour un élève n’ayant pas de diagnosticdiagnostic

• L’élève n’ayant pas de diagnostic informe ses enseignants ou son API L’élève n’ayant pas de diagnostic informe ses enseignants ou son API de sa limitation, qui, eux, le réfèrent à la répondante locale.de sa limitation, qui, eux, le réfèrent à la répondante locale.

• La répondante locale réfère l’élève à un professionnel de la santé La répondante locale réfère l’élève à un professionnel de la santé autorisé pour une évaluation diagnostique. Une fois l’évaluation autorisé pour une évaluation diagnostique. Une fois l’évaluation diagnostique complétée, l’élève doit donner son rapport d’évaluation diagnostique complétée, l’élève doit donner son rapport d’évaluation à la répondante locale. La répondante locale peut, durant une session à la répondante locale. La répondante locale peut, durant une session uniquement, offrir des services à un élève en démarche d’obtention uniquement, offrir des services à un élève en démarche d’obtention du diagnostic. du diagnostic.

• Le comité multidisciplinaire est composé de la répondante locale des Le comité multidisciplinaire est composé de la répondante locale des Services adaptés, de l’orthopédagogue, de l’aide pédagogique Services adaptés, de l’orthopédagogue, de l’aide pédagogique individuel responsable des Services adaptés et de la conseillère individuel responsable des Services adaptés et de la conseillère pédagogique au soutien à la pédagogie et à la réussite. Le comité se pédagogique au soutien à la pédagogie et à la réussite. Le comité se réunit sur une base régulière.réunit sur une base régulière.

• La répondante locale procède à l’évaluation des besoins de l’élève en La répondante locale procède à l’évaluation des besoins de l’élève en collaboration avec l’API et tout autre intervenant concerné. À partir collaboration avec l’API et tout autre intervenant concerné. À partir des informations obtenues à la suite de l’évaluation des besoins et des informations obtenues à la suite de l’évaluation des besoins et des mesures, la répondante locale procède à l’établissement du plan des mesures, la répondante locale procède à l’établissement du plan de service avec l’élève. Tous les intervenants impliqués par ce plan de service avec l’élève. Tous les intervenants impliqués par ce plan de service le recevront.de service le recevront.

• Un enseignant désirant obtenir du soutien ou de la formation Un enseignant désirant obtenir du soutien ou de la formation pédagogique en lien avec les Services adaptés peut contacter la pédagogique en lien avec les Services adaptés peut contacter la conseillère pédagogique. Cette dernière, au besoin, pourra faire le conseillère pédagogique. Cette dernière, au besoin, pourra faire le suivi auprès de la répondante locale.suivi auprès de la répondante locale.

• Le comité d’orientation définit les principes directeurs des Services Le comité d’orientation définit les principes directeurs des Services adaptés. adaptés.

LES SERVICES ADAPTÉS LES SERVICES ADAPTÉS AU CÉGEP DE TROIS-RIVIÈRESAU CÉGEP DE TROIS-RIVIÈRES

Sans discrimination ni privilègeSans discrimination ni privilège

Modèle d’organisation de services adaptés aux élèves Modèle d’organisation de services adaptés aux élèves présentant une limitation fonctionnelle diagnostiquée présentant une limitation fonctionnelle diagnostiquée

physique, neurologique, sensorielle, organique, physique, neurologique, sensorielle, organique, mentale ou trouble d’apprentissage.mentale ou trouble d’apprentissage.

CÉGEP DE TROIS-RIVIÈRESCÉGEP DE TROIS-RIVIÈRESDirection adjointe au soutien à la pédagogie et à la réussiteDirection adjointe au soutien à la pédagogie et à la réussite

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