Diapositive 1
Les services portuaires BENSALLA AminaLAGHMICH SanaeSYANI
SanaaRalis par:
Encadr par:M.BENBBA IbrahimMatire: logistique
internationaleintroductionLes Services PortuairesChapitre I : Le
Port et Les Acteurs Intervenants
Dfinition:
Le port dsigne tout bassin formant un abri naturel ou artificiel
sur les rives dun ocan, dun lac ou dune rivire permettant lancrage,
le mouillage ou le stationnement quai des bateaux couvert de la
houle et des grands vents.Dans une perspective conomique et
industrielle, la notion de port voque gnralement un ensemble
dinstallations conues et exploites en vue dassurer le transfert de
marchandises entre le navire et la mer et les diffrents moyens de
transport terrestre : rail, route, navigation intrieure,
canalisations diverses.
Missions:En effet, un port se voit allouer au moins trois
missions :le dveloppement par le commerce extrieur et intrieur grce
au trafic des marchandises des prix comptitifs.
la promotion de lindustrialisation (industries lies au port ou
proximit de celui-ci).
la contribution lamnagement de lespace conomique et territorial
pour mieux intgrer lactivit conomique et sociale sy rapportant.
6Classification:Selon la localisation: Ports maritimesDes ports
ctiers ayant une faade maritime (mer ou ocan). Ils manient le fret
impliqu dans le commerce extrieur comme dans le commerce
intrieur.
Ports lacustres:Situs en bordure dun lac, les ports lacustres
incluent les petites marinas au bord des lacs de montagne et aussi
les grands ports de commerce sur les Grands Lacs. Les ports
lacustres sont gnralement ddis aux activits touristiques.
Ports fluviaux ou ports intrieurs:Localis sur le bord dun
fleuve, dune rivire ou dun canal, souvent amnags sur un bras mort
ou dans une baie naturelle afin dviter que le courant ne gne pas
les oprations. Il existe galement des ports fluviaux/maritimes
Port sec:Le concept du port sec est apparu pour la premire fois
dans les annes 1960 aux Etats-Unis dAmrique (EUA). Il permet de
stocker les voiliers de plaisance et les yachts dans des places
proximit des ports de plaisance qui connaissent une situation de
saturation.
Port fluvial et maritime de StePort fluvial de BordeauxSelon les
activits:on distingue:Ports de commerce:Il sagit des ports rservs
aux activits commerciales, incluant le trafic de passagers et le
transport de marchandises liquides (ptroliers, chimiques) ou
solides. Un port de commerce inclut aussi des liaisons routires et
ferroviaires, voire fluviales.
Ports de pche:le port de pche est rserv aux activits lies la
pcherie avec une infrastructure plus simple que pour un port de
commerce.
Ports de plaisanceCes ports sont souvent situs prs du centre des
villes pour des raisons touristiques et pratiques. Ils accueillent
les bateaux de plaisance, de loisir et de comptition voile et
moteur.
Ports militairesSont des ports stratgiques accueillant navires
de guerre et des sous-marins. Ils incluent normalement un arsenal,
une cole navale, un chantier de rparations, des moyens de
ravitaillement, de logement et d'entranement pour les
quipages.Classification Selon leur mode de gestion -statut-
Les ports publicsIls sont grs directement ou indirectement par
le secteur public
Les Ports privsLes ports privs sont grs par une entreprise
prive;
Grce aux efforts considrables consentis durant les annes 80 pour
construire de nouveaux ports Agadir, Jorf Lasfar et par la suite
Tanger -Tanger Med- et agrandir les ports existants, le Maroc
dispose aujourdhui dun ensemble portuaire plus complet et mieux
quilibr. Ainsi, le Royaume totalise 33 ports maritimes dont 4
rpartis sur les ctes Atlantique et Mditerranenne.
13 ports ouverts au commerce extrieur (Nador, Al Hoceima,
Tanger, Tanger-Med,Knitra, Mohammedia, Casablanca, Jorf Lasfar,
Safi, Agadir, Tantan, Layoune et Dakhla) ; 6 ports de plaisance
(Saidia, Kabila, Marina Smir, Bouregreg, Sables dor et Marina
dAgadir).Ports du Maroc10 ports de pche vocation rgionale (Ras
Kebdana, El Jebha, Mdiq, Larache, Mehdia, El Jadida, Essaouira,
Sidi Ifni, Tarfaya et Boujdour) ;
9 ports de pche vocation locale (Cala Iris, Sidi Hssaine,
Chmaala, Fnideq, Ksar Sghir, Assilah, Sal, Souiria Lakdima et
Imesouane) ;
Ports du Maroc1.Les administrations et organismes publics
Gendarmerie Royale
Ministre de rattachementMissionsChefsLagendarmeriefait partie
intgrante desForces armes royales (FAR).Elle est rattache pour
emploi auroi du Maroc, chef suprme et chef de l'tat-major gnral des
forces armes royales Elle relve galement:du ministre de la justice
pour l'exercice de la police judiciaire,du ministre de l'intrieur
pour l'exercice de la police administrative.
La gendarmerie royale assure des missions de police judiciaire (
la campagne), administrative, militaire (en temps de paix ou en
temps de guerre), de service d'ordre et de maintien de l'ordre.Le
gnral de corps d'armeHosni Benslimane.
Forces auxiliaires
Missions
La surveillance aux interventions (incendies, meutes, guerres,
...). Les F.A disposent aussi d'un service autonome de
Renseignement.Les forces auxiliaires se composent de 45000 hommes
et sont divises en deux parties:LeMakhzenadministratif (police de
scurit publique) poste devant ou l'intrieur des btiments publics
(mairies, ministres, administrations, gares, aroports, ...), dans
les souks, muses, et monuments touristiques,LeMakhzenmobile (police
mobile d'intervention) compos d'units d'intervention rapide, qui
vivent en famille dans les casernes et qui se dplacent constamment
en groupes.Marine Royale
Missions
Surveillance de l'aronautique navale;la sauvegarde des intrts
nationaux, la surveillance de l'espace maritime national et le
soutien logistique des autres composantes des Forces Armes
Royales;d'assurer le sauvetage des vies humaines en mer, la scurit
de la navigation, la protection des ressources halieutiques, la
lutte antipollution en mer et la lutte contre les trafics
illicites;Sur le plan diplomatique, la marine royale a pour mission
de reprsenter le pavillon national l'tranger;
Marine Marchande
Missions Assurer, au moment des oprations de manutention, le
contrle de ltat technique et administratif des navires une fois au
poste daccostage et saisir la capitainerie du port si jamais le
navire devrait treretenu.
Dlivrer lautorisation pour lacquisition dengins ncessaires
notamment pour le remorquage, le pilotage, le dragage
Missions
Organiser, animer et coordonner la mise en uvre des mesures de
protection et desecours des personnes et des biens lors dvnements
calamiteux et decatastrophes ;Assurer la protection et la
sauvegarde de la population et du patrimoine nationallors de
circonstances relevant de la dfense civile ;Organiser et assurer la
gestion administrative et technique des Services de Secourset de
Lutte contre lIncendie ;Prparer et entreprendre toute action de
lutte anti-acridienne.
Protection civileDouane
Mission Fiscale
Mission conomique
Mission d'Assistance des institutions de l'tat
Recouvrer les droits et taxes auxquels sont soumises les
marchandises leur importation et, leur exportation;Assurer la
surveillance douanire dans le rayon des douanes: frontires
terrestres, maritimes (ports et rivages), ariennes (aroports,
notamment internationaux) et des zones franches);Lutter contre la
fraude commerciale.
Appliquer les mesures de protection de la production nationale
contre la concurrence dloyale des produits trangers
imports;Contrler l'authenticit de l'origine des marchandises
;laborer les statistiques du commerce extrieur;-Assister et
conseiller les entreprises conomiques.
Veiller l'application de mesures dictes en matire de protection
de la sant des personnes et des animaux;Participer la protection du
consommateur en veillant ce que les produits de consommation non
alimentaire et les produits domestiques soient soumis au contrle de
conformit aux normes de fabrication et de scurit ;Lutter contre le
trafic des stupfiants.DouaneService Sant
Missions
Prparer les plans durgence et les plans dintervention ;Mettre en
place et entretenir les dpts et stocks des moyens et desquipements
destins aux sinistrs ;Organiser la formation continue au profit des
agents de la protection civile;Sensibiliser les citoyens aux
risques spcifiques de la rgion;Crer et organiser une Unit mobile
dintervention rapide ;Procder des tournes dinspection de tous les
services de la protectioncivile.2. Lautorit Portuaire publicsAu
Maroc, lEtat intervient dans le domaine public portuaire par
lintermdiaire dune administration portuaire Agence Nationale des
Ports charge principalement des investissements affrents aux grands
ouvrages. Place sous lgide du Ministre de lEquipement et des
Transports, elle met en uvre la politique du Gouvernement selon les
objectifs du secteur (croissance conomique, rduction des ingalits
rgionales, cration demplois, etc.).LAgence Nationale des Ports
(ANP)LAgence Nationale des Ports (ANP)Missions:
Assurer la gestion des ports (sauf en cas de concessions de
gestion)
Assurer le dveloppement, la maintenance et la modernisation des
ports pour traiter, dans les meilleures conditions de cot, de dlai
et de scurit, les navires et les marchandises transitant par les
ports;
Veiller loptimisation de lutilisation de loutil portuaire par
lamlioration de la comptitivit des ports, la simplification des
procdures et des modes dorganisation et de fonctionnement;
Veiller au respect de la concurrence dans lexploitation des
activits portuaires;
Arrter la liste des activits exploiter et le nombre
dautorisations et de concessions accorder dans chaque port;
Veiller au respect des rgles de scurit, dexploitation et de
gestion portuaires prvues par la lgislation et la rglementation en
vigueur;
Exercer toute activit dexploitation portuaire nayant pu tre
confie un concessionnaire ou un permissionnaire lissue dun
processus dappels doffres.LAgence Nationale des Ports (ANP)Lautorit
portuaire est assure par lAgence Nationale des Ports au niveau de
tous les ports du Royaume lexception de Tanger-Med dont lautorit
portuaire est assure par lAgence Spciale Tanger Med.
LAgence Nationale des Ports (ANP)
3. Les transitaires C'est une personne morale de droit prive
(entreprise, socit) ayant pour objet, titre principal ou
accessoire, l'accomplissement pour autrui des formalits de passage
d'une marchandise d'un territoire douanier un autre.Comme tel, il
peut revtir plusieurs statuts selon qu'il est li son client par un
contrat de mandat (transitaire mandataire) ou par un contrat de
commission (transitaire commissionnaire).
Les dockers qui sont les ouvriers de la manutention portuaire
employs au chargement et dchargement des navires. Leur
organisation, leur hirarchie et leurs appellations sont varies
suivant les pays et les ports ; suivant leurs rles, on parle de
:Conducteurs;Grutiers;Pointeurs;Caliers; Caristes, etc.Ils sont
embauchs par une entreprise de manutention portuaire dont les
responsabilits varient.
5. Les chargeurs Cest le propritaire dune marchandise, cest
celui qui expdie une marchandise dans le cadre dune opration
internationale.6. Les acteurs du transport terrestre Ce sont les
entreprises du transport routier, ferroviaire et fluvial, qui
assurent les prestations dacheminement terrestre des marchandises
(pr acheminement et post acheminement) 7. Les utilisateurs des
services Les pilotesLes remorqueursLes lamaneursLes consignataires
ou agents maritimesLes socits davitaillement.Les socits de
rparation navale.Les socits de rparation, location.Les entreprises
de rcupration des dchetsLes intervenants aux services des
marchandises.Les commissionnaires de transports.Les transitaires,
les consignataires de la marchandise, les commissionnaires en
douane. Les socits de groupage, dgroupage, dentreposage ou de
distribution,Les socits de contrle, danalyse dchantillons, de
surveillance,
Chapitre II : Les Services portuaires et maritimes
Rle du remorquage Aide laccostage et lappareillage des
navires.
Mission Haute Mer ou sur Rade :
Sauvetage des vies humaines. Assistance Maritime. Remorquage des
navires, plate forme etc. Ravitaillement des navires : vivres, G.O
Changements des quipages.
Mission Portuaire :Mission de scurit.
Lutte contre Lincendie.Pollution.
Mission de Balisage et Renflouement des paves.
contrat de remorquage est un contrat de louage de services
La priode contractuelle commence ds linstant o les remorqueurs
quittent le quai pour se mettre la disposition du navire et elle se
termine ds linstant o lopration est acheve et les remorqueurs se
sont loigns
Lentreprise se rserve le droit de remplacer mme en cours de
manuvre, un ou plusieurs remorqueurs, lui appartenant ou
appartenant dautres.
Conditions gnrales de remorquage portuaireComparaison entre
remorquage et l assistance maritime
Les points de ressemblance
Les oprations dassistance se ralisent par des navires de mer
cette opration ncessite:
un savoir-faire de haut niveau de professionnalisme -un matriel
et quipement adquats tache que seuls des remorqueurs spcialiss
peuvent prendre en charge,
Utilisation des remorqueurs pour les deux opration (assistance,
remorquage)
44Remorquage portuaireL assistance maritimele remorquage
seffectue dans des zones abrites et sres (port, rade, ,)lassistance
par contre est souvent ne la suite dun vnement de mer
imprvisible
Le navire remorqu reste entirement responsable aussi bien du
droulement de la manuvre que de tous les dommages ou accidents
survenus au cours du remorquage. Exception faite en cas de faute
grave du remorqueur
lassistant qui dirige lopration par lui-mme et reste, par
consquent, responsable durant tout le temps de son intervention,
sauf en cas de faute du navire assist ou en cas de force
majeure.
Qu' il que soit la rsultat il y a l obligation du
rmunrationobligation de rsultat pour la rmunration dassistance qui
na lieu quen prsence dun rsultat utile45Les manuvres portuaires.
Remorque lavant du navire :
46 Remorque larrire du navire :
47 Poussage du navire :
48 A couple :
Cest une assistance donne au commandant d'un navire pour le
conseiller sur les manuvres raliser dans des passages difficiles
comme les eaux resserres, les canaux et bassins portuaires , ou
encore pour naviguer sur une voie maritime difficile .
La prsence des pilotes bord des navires est obligatoire (selon
certains critres: longueur, tonnage... L'tat restant matre de la
dcision. Exemples: Le Havre: longueur > 70m ou navire
transportant des marchandises dangereuses Le pilote de navire
Est le conseiller du commandant d'un navire qui entre ou sort du
port ou encore qui navigue sur une voie maritime difficile Il
travaille pour une station de pilotage et est licenci pour un ou
plusieurs ports particuliers ou encore une ou plusieurs voies
fluviales.
La rglementation oblige les commandants de navires utiliser les
services du pilote pour entrer ou sortir des ports ou parcourir une
voie fluviale difficile, ce en fonction de la longueur, du tonnage
du navire (gnralement pour un tonnage suprieur 300) et du type de
cargaison transporte.
Sur les conseils du pilote, le commandant peut se faire aider
dans son travail par des remorqueurs ou une quipe de lamanage.Le
pilote est transport bord des navires par un bateau pilote (ou
pilotin),Le bateau pilote Ou pilotine
Est un bateau rapide qui est utilis pour transporter le pilote
bord des navires qui arrivent ou quittent le port. Ce navire
appartient la station de pilotage du port concern.On appelle bateau
pilote stationnaire, un bateau pilote qui en raison du trafic
intense, reste en position en mer. Il possde des embarcations de
service sous bossoir lui permettant de dlivrer et de rcuprer les
pilotes. Par exemple, le bateau pilote Elbe positionn dans une zone
o le mauvais temps est frquent en hiver, est de type construction
SWATH qui permet de limiter au maximum les mouvements.
Rglementation:
Le bateau pilote en service de pilotage doit montrer en
supplment des autres feux prescrits pour un navire de sa longueur,
deux feux superposs visibles sur tout l'horizon, le feu suprieur
tant blanc et le feu infrieur rouge. Ces feux sont mmoriss par la
phrase cheveux blancs, nez rouge, ce qui n'est pas trs flatteur
pour les pilotes
Lamanage est un terme du vocabulaire maritime et dsigne des
oprations d'assistance l'amarrage, au dsamarrage des navires lors
de leur arrive, dpart ou galement de leur mouvement (changement de
poste quai) l'intrieur des ports. L'quipage des navires tant limit
et occup, il a fallu crer un service terre. Les lamaneurs sont des
marins spcialiss.
L'opration de lamanage peut tre dangereuse si les conditions
climatiques sont dfavorables. La taille des aussires suit celle des
navires. Les lamaneurs travaillant soit sur une petite embarcation,
soit au bord des quais sont frquemment dans des positions
d'quilibre prcaire et ce dans un environnement mal clair de nuit.
Le possible rupture d'une aussire ajoute cette inscurit. Les
lamaneurs sont en contact radio VHF avec le pilote bord.
L'amarrage fait partie de la scurit du navire et donc de
l'infrastructure portuaire, des quipes sont donc disponibles 24
heures sur 24. Le service de lamanageassure l'ensemble des
oprations d'assistance lamarrage et au dsamarrage des aussires des
navires lors des mouvements portuaires:Accostage: cest une opration
quiconsiste pour un navire ou une embarcation venir sans erre
paralllement un quai ou un autre navire afin de
s'yamarrer.Appareillage: est le dpart, la manuvre d'un navire qui
quitte sonmouillage, son poste quai ou couple.Dhalage: d'un navire
est l'action qui consiste lui changer sa position en se servant des
aussires.
Lamanage
Les droits de quai Les marchandises qui transitent dans les
installations du Port sont assujetties au versement de droits de
quai. Ils sont facturs en contrepartie de lutilisation des quais et
des terres pleins dans le cadre des oprations de dbarquement,
dembarquement et de transbordement des marchandises. Ils sont
proportionnels au tonnage des marchandises manipules.
Le magasinage en zone sous-douane
Les marchandises dposes en zone sous-douane aprs leur
dbarquement ou en vue de leur embarquement, font lobjet dun service
de magasinage au-del dun dlai de franchise en jours suivant leur
nature. Les marchandises lembarquement doivent faire lobjet dun
permis dentre dlivr par le Port. Le magasinage a t institu afin
dviter lencombrement de la zone douanire en incitant les
propritaires de marchandises procder leur enlvement dans les dlais
les plus courts. Il est proportionnel au poids des marchandises et
leur dure de stationnement en zone sous-douane.
Lencombrement des conteneurs
Les conteneurs vides, les cadres, les berceaux de navires et
tous autres matriels ayant servi au transport ou lemballage des
marchandises et dposs en zone douanire dans lattente de leur
rembarquement, bnficient dun dlai de franchise compter de la date
du dpotage du conteneur ou du retour du conteneur en zone
sous-douane. A lexpiration du dlai, le conteneur fait lobjet dune
redevance dencombrement.
La manutention portuaire
La manutention des marchandises (dchargement et chargement des
navires de commerce) dans le Port est concde des socits prives
dacconage, de manutention et de transport qui sont soumises
lobligation de service public. Ces socits ont le libre choix du
recrutement de leur personnel et des moyens mettre en uvre pour les
oprations sur les navires.Leurs seules obligations sont de
soumettre leurs tarifs lagrment des autorits portuaires et de
respecter les horaires de manutention imposs par le Port.
La manutention portuaire
Lempotage est dfini comme lopration consistant remplir le
conteneur et larrimer.
On parle de calage pour ne pas confondre avec larrimage du
conteneur lui-mme bord du navire.
Chargement de la marchandise dans le conteneur
La mise en conteneur (empotage) peut tre effectue par le
chargeur ou par une entreprise spcialise (groupeur, transitaire,
etc.).
Un grand soin doit tre apport cette opration qui, si elle est
mal conduite, peut tre l'origine de dommages la marchandise, ainsi
que d'accidents en cours de transport.
Empotage cartons et divers marchandises
Dchargement de marchandises dans un conteneur, une caisse mobile
ou une citerne.
Le dpotage de conteneur se prsente sous deuxfaons
diffrentes:
Le dpotage d'un conteneur en vrac: Dans ce cas de figure, la
marchandise arrive en vrac, le temps ncessaire est de 3H pour un 20
pieds et de 4H pour un 40 pieds. Le dpotage d'un conteneur sur
palette: Dans ce cas l, la marchandise arrive sur palette,
Opration consistant superposer des conteneurs sur des wagons
construits cet effet en vue de leur transport sur des lignes o le
gabarit en hauteur est suffisamment dgag.
Gerbage
Chapitre III: Evaluation des services portuaires
Rsultats du questionnaire
conclusionMerci pour votre attention
