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Journal de communication de la ville de Plan de Cuques
Citation preview
Vous venez de recevoir votre taxe d’habitation 2011
après avoir acquitté la taxe foncière pour ceux qui sont
propriétaires. Si vous avez
comparé avec vos feuilles d’impôts
locaux de l’an passé, vous avez pu
constater que la part communale a
baissé de façon très notable pour la
taxe d’habitation. Malheureusement
pour la compréhension de cette
dernière, la présentation et les
impositions de certaines entités sont
complètement différentes de celles de
2010 :
-A- Dans la part communale, la
somme payée en 2011 ne figure pas,
ainsi que la variation en pourcentage.
Ceci est d’autant plus regrettable que
la commune a fait l’effort de baisser
son taux de 5% en passant de 16,97 à
16,12% ! Grâce à cette baisse, le
montant du chèque que vous allez
payer aux services fiscaux (hors taxe audiovisuelle) sera pour
la plupart d’entre vous inférieur à ce que vous avez acquitté
l’an passé, alors que les autres entités ont augmenté leur impôt.
Le montant total, compte tenu de l’inflation sera pour tous,
inférieur, toute chose étant égale par ailleurs, en euros
constants à celui de 2010 et ceci grâce à la commune. Ce que
je regrette vivement, c’est que cette année la lecture de votre
feuille d’impôt ne vous permette pas comme les autres années,
de lire directement les variations d’une année sur l’autre. Pour
celà il vous faut prendre votre feuille 2010 et comparer avec
celle de 2011. J’espère que l’année prochaine cette différence
apparaîtra de nouveau clairement sur la feuille.
-B- Autre difficulté de lecture, le taux de la Communauté
Urbaine. Il a fortement augmenté car MPM reçoit désormais le
taux de la part du Département ainsi qu’une partie des frais de
gestion (9,19% +3,4% +0,82%).
-C- Les frais de gestion, eux, ont diminué et passent de 4,4% à
1% et le montant “économisé” (3,4%) est basculé dans la part
de la CUM après un savant calcul car
les bases d’application sont
différentes.
Inutile de préciser que de nombreux
contribuables n’y comprennent plus
grand chose !
Les services fiscaux n’y sont pour rien
il faut plutôt interroger, en plus de
l’Etat, nos députés et sénateurs qui ont
voté cette réforme pour parait-il
simplifier les choses. Tout comme le
mille-feuille territorial !
Je rappelle tout de même et en
insistant, que le montant en baisse de
votre taxe d’habitation est dû
exclusivement à la baisse des taux de
la commune soit :
TH 2010 :---------- 16,97 %
TH 2011 :---------- 16,12 %
Soit une baisse de 5% du taux 2011 par rapport à celui de
2010. Sans cette baisse, votre TH aurait augmenté de 3 à 3,5%
!!!
De même pour la taxe foncière :
TF 2010 :---------- 21,47 %
TF 2011 :---------- 20,93 %
Soit une baisse de 2,5% du taux 2011 par rapport à celui de
2010.
Il est à noter que les taux de TH et de TF de Plan de Cuques
sont parmi les plus bas du département (communes de plus de
10 000 h.).
NOUVELLE BAISSE DES IMPOTS
A PLAN DE CUQUES
162 - Octobre - 2011
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T A X E D ’ H A B I T A T I O N 2 0 1 1
Le taux de la taxe spéciale augmente
de 37,41% !!! même si cela ne
représente qu’un petit montant il est à
craindre de nouvelles hausses dans le
futur.
Le rappel de la cotisation 2010, le taux
2010 et la variation 2011 par rapport
2010 ne figurent pas. C’est bien dom-
mage car vous auriez pu constater que
la commune a baissé son taux de 5% et
la part communale de 3% environ.
D’où une baisse de votre TH 2011 à
payer au Trésorier en euros courants et
encore plus en euros constants pour la
plupart d’entre vous.
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B E A U C O U P D E C H A N G E M E N T S
Suite à la réforme des collectivités
locales (taxe professionnelle) la part
du département (9,19%) a disparu et
c’est la CUM qui va la récupérer dans
la colonne “intercommunalité”. La
CUM va en plus récupérer la plus
grosse partie des frais de gestion
perçue auparavant par les services
fiscaux (3,4% pour la CUM et plus
que 1 % pour la trésorerie). A cela
s’ajoute 0,82 % de frais de gestion
supplémentaire pour la CUM. Soit un
calcul pour le moins complexe :
1,95% (taux voté par la CUM) +
9,19% (département) = 11,52%.
A cela s’ajoutent les 3,4% des frais de
gestion récupérés sur les services
fiscaux (11,52% x 1,034) plus les frais
de gestion supplémentaires calculés
par rapport aux taux moyens pondérés
des taux TH des communes de la CUM
x o,o34 % soit 0,82 %. OUF !!!!! Le
total devient alors 12,34 %.
Ce nouveau calcul est devenu
obligatoire à la suite de la réforme des
collectivités territoriales et plus
particulièrement de la taxe
professionnelle.
A vrai dire pratiquement plus personne
n’arrive à comprendre sa feuille
d’impôts
Les frais de gestion proprement dits
passent eux de 4,4% à 1% les 3,4%
sont récupérés par la CUM.
En résumé, grâce à la baisse du taux de la commune de 5% (ou 0,85 point pour les puriste) (16,97% en
2010 et 16,12% en 2011) les Plan de Cuquois vont, pour la plupart, payer aux services fiscaux un peu
moins cette année que l’année dernière, toute chose étant égale par ailleurs. La part communale, quant
à elle, baisse de 3% à 3,5% par rapport à l’an passé. Plan de Cuques est l’une des rares communes en
France qui soit dans ce cas . Une fois de plus. Mais qui s’en plaindra ?
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La Lettre du Maire
Bulletin Municipal d’Information
Octobre 2011 - n°162 Gratuit - ISSN 1267-3668
Dépôt légal : 20.09.2002 - Tirage à 5.700 exemplaires
Mairie - 28, avenue Frédéric Chevillon
BP 46 - 13712 Plan-de-Cuques CedexTel : 04.91.10.40.40 - www.plandecuques.fr
Directeur de la publication : Jean-Pierre Bertrand (Maire de Plan-de-Cuques)
Impression : INA Pôle Graphique
Jean-Pierre BERTRAND
Maire de Plan-de-Cuques
Espace d’expression réservé aux élus n’appartenant pas à la majorité municipale.
(en application de l’article L2121-27-1 du code Général des Collectivités Territoriales)
Ensemble vivons mieux Plan de Cuques
Monique ROBINEAU, Gérard SAUZE, Laurent SIMONPour nous contacter, nous faire part de vos problèmes, nous transmet-
tre vos propositions ou vos projets pour la commune, voici notrenouvelle adresse électronique :
[email protected] très bientôt !
Osons la Gauche
Je reste à votre disposition pour toute question concernant la
vie dans notre commune :
soit par courrier à l'Hôtel de Ville à l'attention de Mme Agnès
JEREZ, Conseillère Municipale,
soit par courriel : [email protected]
Le rally “ Aicha des gazelles” réservé exclusivement aux
femmes doit se dérouler dans sa 22 ème édition dans le
désert Nord Africain. Evènement très médiatique, ce
rallye est couvert par la plupart des télévisions françaises et
étrangères. Deux “gazelles” de Plan de Cuques et d’Allauch
(cette dernière est kinésithérapeute à Plan de Cuques) vont
relever le défi en participant à cette 22ème édition qui se
déroulera au Maroc du 17 mars au 1er avril 2012. Notre
commune sera l’un des sponsors de cette belle aventure.
Voici quelques chiffres éloquents concernant ce rallye
exceptionnel : 220 “gazelles”, 262 organisateurs, 31
mécaniciens, 180 tonnes d’eau, 100 journalistes, 12 000 repas
servis, 1 espace presse de 80 m2, 1 020 personnes à Essaouira,
1 bateau et 2 avions affrétés ...
Nous attendons avec impatience le départ et bonne chance à
nos deux “gazelles”.
LE RALLYE DES GAZELLES
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