- 1. FRANAISApple Inc.Contrat de licence de logiciel pour
iTunesVeuillez lire attentivement ce contrat de licence de logiciel
( Licence ) avant dutiliser le Logiciel.En utilisant ce logiciel,
vous reconnaissez tre li par les termes de cette Licence. Si vous
tes endsaccord avec les termes de cette Licence, nutilisez pas ce
logiciel. Si vous tes en dsaccordavec les termes de la Licence,
veuillez restituer le Logiciel lendroit o vous lavez acquis (son
prixvous sera alors rembours). Si vous accdez ce logiciel de manire
lectronique, cliquez sur refuser . Pour un Logiciel inclus dans une
acquisition de matriel, veuillez restituer lintgralitdu paquet
logiciel/matriel afin dobtenir un remboursement.Remarque
importante: Dans la mesure o ce logiciel peut tre utilis pour la
reproduction dematriel, cette licence vous est octroye pour la
seule reproduction de matriel non protg par desdroits dauteur, de
matriel dont vous avez la proprit des droits dauteurs, ou de
matriel pouvanttre reproduit ou pour la reproduction duquel vous
disposez dune autorisation lgale. Dans lamesure o ce logiciel peut
tre utilis pour accder distance et couter des fichiers musicaux
dunordinateur lautre, laccs distance de la musique protge par des
droits dauteur est permisuniquement pour une utilisation
personnelle et licite ou toute autre utilisation autorise
lgalement.En cas dincertitude concernant votre droit copier un
matriel, il est prfrable de consulter votreconseiller juridique.1.
Gnralits. Apple Inc. ( Apple ) vous concde une licence sur, et en
aucun cas ne vous vend, lelogiciel, la documentation et les polices
de caractres accompagnant la prsente licence, quils soient
surdisquette, sur mmoire morte (ROM) ou sur tout autre support
(collectivement, le Logiciel Apple ),uniquement en vue dune
utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple se rserve la
totalit desdroits qui ne vous sont pas expressment confrs. Les
licences accordes ici se limitent aux droits deproprit
intellectuelle dApple et de ses concdants de licence sur le
Logiciel et ne comprennent aucunautre brevet ni droit de proprit
intellectuelle. Vous tes propritaire du support sur lequel le
Logiciel estenregistr, mais Apple et/ou les concdants dApple
restent propritaires du Logiciel. Les droits accords parles termes
de cette licence sappliquent toutes les mises jour de logiciel
servant remplacer et/oucomplter le Logiciel original, moins que ces
mises jour ne comprennent une licence distincte.2. Utilisations
permises du Logiciel et restrictions.A. Sous rserve des conditions
gnrales de la prsente Licence, la Licence vous est accorde de
faonlimite et non-exclusive pour installer et utiliser le Logiciel
Apple. Dans la mesure o le Logiciel Apple peuttre utilis pour
reproduire des donnes, son usage se limite la reproduction dlments
non protgs pardes droits dauteur, de donnes dont vous avez la
proprit des droits dauteur, ou de documents pouvanttre reproduits
ou pour la reproduction desquels vous disposez dune autorisation
lgale. Vous ntes pasautoris installer le Logiciel Apple sur un
rseau o il pourrait tre utilis sur plusieurs ordinateurs la
fois.Vous ne pouvez raliser quune seule copie du Logiciel Apple en
code objet aux fins exclusives desauvegarde, condition que cette
copie de sauvegarde reproduise les informations relatives aux
droitsdauteur ou toute autre mention relative aux droits de proprit
intellectuelle figurant sur loriginal. lexception et uniquement
dans la mesure expressment permise par cette Licence ou autorise
par la loi,vous ne pouvez copier, dcompiler, procder lingnierie
rebours, dsassembler, modifier, ni crer desproduits drivs du
Logiciel ou de toute partie de ce dernier.B. VoiceOver Kit - Mises
jour automatiques. Lorsque vous utilisez VoiceOver Kit 1.3., le
Logiciel Applevrifie rgulirement auprs dApple si des mises jour
sont disponibles pour les rgles de prononciationutilises par
VoiceOver pour les lments qui vous sont lus lorsque VoiceOver est
activ. Si une mise jourest disponible pour la prononciation, elle
sera automatiquement tlcharge sur votre ordinateur et,
lorsqueVoiceOver est activ, la nouvelle version des lments lus sera
utilise et synchronise sur votre iPod.Lancienne version ne sera
plus disponible. Ces mises jour automatiques nauront aucune
incidence sur lecontenu multimdia (musique, vidos, podcasts) de
votre iPod ou de votre bibliothque iTunes.C. Certains composants de
ce Logiciel et des logiciels libres de tierce partie qui
laccompagnent ont t oupeuvent tre mis disposition par Apple sur son
site Web de logiciels libres,http://www.opensource.apple.com (sous
lintitul collectif composants de logiciels libres ). Vous ne
pouvezmodifier ou remplacer ces composants, qu condition : (i) que
le Logiciel modifi qui en rsulte ne soitutilis, au lieu du Logiciel
non modifi, que sur un seul ordinateur Apple ; et (ii) que vous
respectiez parailleurs les termes de cette licence et de toute
autre clause rgissant lutilisation des composants de
logicielslibres. Apple nest nullement tenu dassurer lentretien,
lassistance technique ou autre du Logiciel modifi
2. rsultant.3. Transfert. Vous ne pouvez louer, louer en crdit
bail, prter, redistribuez ni concder des licences duLogiciel. Vous
pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous
vos droits sur le Logiciel une autre partie, condition : (a) que ce
transfert porte sur lintgralit du Logiciel Apple, avec tous
sescomposants, donnes dorigine, (le cas chant), et documents
imprims et la prsente Licence ; (b) quevous ne conserviez aucune
copie du Logiciel, complte ou partielle, y compris toute copie
stocke surordinateur ou toute autre unit de stockage ; et (c) que
la partie bnficiaire dudit transfert prenneconnaissance des
conditions auxquelles elle sera soumise et en accepte les termes.4.
Accord relatif lutilisation des donnes.A. Si vous optez pour la
collecte pour le diagnostic et lusage, vous acceptez quApple ainsi
que ses filialespuissent rassembler, conserver, traiter et utiliser
des informations de diagnostic, dutilisation,
techniquesdutilisation et affrentes, incluant, sans sy limiter, des
informations concernant votre ordinateur, votresystme, vos
logiciels et les priphriques ; ces informations sont recueillies
rgulirement afin de faciliterles offres de mises jour de logiciels,
de support aux produits et de services divers proposes au client
(lecas chant) et relatives aux logiciels Apple, ainsi que pour
vrifier la conformit aux termes de la licence.Apple peut utiliser
ces informations, pour autant que ces donnes soient collectes sous
une forme qui nevous identifie pas personnellement et pour fournir
et amliorer les produits et services dApple.B. Si vous avez accept
de participer au rseau social Ping et dutiliser la barre latrale
diTunes, iTunesenverra des informations Apple propos du contenu que
vous slectionnez dans votre bibliothque iTunesafin de pouvoir
offrir des recommandations Ping personnelles. En utilisant Ping,
vous acceptez lusagedesdites informations par Apple. Si vous ne
voulez pas quiTunes envoie ces informations Apple pour Ping,vous
pouvez masquer la barre latrale iTunes ou annuler votre
participation Ping.C. Vos informations seront tout instant traites
conformment lEngagement de confidentialit dApple,qui est incorpor
la prsente Licence titre de rfrence et que vous pouvez consulter
ladresse :www.apple.com/fr/privacy/.5. iTunes Store et autres
services.A. Ce logiciel vous permet daccder, si disponible, liTunes
Store dApple, qui met la vente destlchargements de musique et
dautres services, lApp Store et dautres services et sites web Apple
et detierce partie (collectivement et individuellement, les
Services ). Il se peut que ces Services ne soient pasdisponibles
dans toutes les langues ou dans tous les pays. Lutilisation de
certains Services peut ncessiterun identifiant Apple et
lacceptation de conditions de service supplmentaires, voire
entraner des fraissupplmentaires.B. En utilisant ce logiciel
conjointement avec un identifiant Apple, un compte iTunes Store ou
un compteiCloud, vous acceptez les conditions gnrales en vigueur
pour le compte en question, telles que lesdernires Conditions
gnrales de liTunes Store, que vous pouvez accder et passer en revue
ladressehttp://www.apple.com/legal/itunes/ww/, ou les Conditions
gnrales diCloud qui se trouvent
ladressehttp://www.apple.com/legal/icloud/ww/. Si vous nacceptez
pas les conditions gnrales applicables pourledit compte, nutilisez
pas le Logiciel Apple conjointement avec ce compte.C. Vous
comprenez quen utilisant ces Services, vous pouvez vous trouver
confront un contenu considrinjurieux, indcent ou choquant, lequel
contenu ne sera pas ncessairement identifi comme tel.
Toutefois,vous acceptez dutiliser les Services vos propres risques
et prils et reconnaissez quApple naura aucuneresponsabilit envers
vous pour tout contenu pouvant tre considr comme injurieux, indcent
ouchoquant. Les types de contenu (notamment les genres, les
sous-genres, les catgories et sous-catgoriesPodcast et autres) et
les descriptions sont fournies pour votre commodit, et vous
reconnaissez quApplenen garantit pas lexactitude.D. Certains
Services peuvent afficher, contenir ou mettre disposition du
contenu, des donnes, desinformations, des applications ou des
documents de tierces parties ( lments de tierce partie ), ou
fournirdes liens vers des sites web de tierce partie. En utilisant
ces Services, vous reconnaissez et acceptezquApple ne peut en aucun
cas tre tenu pour responsable de lexamen et de lvaluation du
contenu, de laprcision, de lexhaustivit, de lactualit, de la
validit, du respect des droits dauteur, de la lgalit, de ladcence,
de la qualit ou de tout autre aspect de ces lments de tierces
parties ou sites web tiers. Apple,ses reprsentants, filiales et
succursales ne garantissent pas, napprouvent pas, nassument pas et
nepourront pas tre tenus pour responsables, vis--vis de vous ou de
tout autre tiers, de tous les Services,lments ou sites web tiers,
ni de toute autre donne, produit ou service tiers. Les lments de
tierce partieet les liens vers dautres sites web vous sont fournis
uniquement pour des raisons pratiques. Vous acceptez 3. que vous
nutiliserez aucun lment de tierce partie de sorte enfreindre ou
violer les droits de toute autrepartie, et quApple nest pas, de
quelque faon que ce soit, responsable pour quelque usage que ce
soit quevous en faites.E. Vous reconnaissez que les Services,
notamment, de faon non limitative, les graphismes, les clips
audioet le contenu ditorial, renferment du contenu, des
informations et des lments protgs appartenant Apple et/ou ses
concdants et protgs par les lois relatives la proprit
intellectuelle et autres,notamment, de faon non limitative, le
droit dauteur. Vous acceptez de ne pas utiliser lesdits
contenu,informations ou lments propritaire autre que dans le cadre
de lutilisation autorise des Services, ou dansle cadre de pratiques
tant en contradiction avec les conditions gnrales de cette Licence
ou enfreignanttout droit de proprit intellectuelle dune tierce
partie ou dApple. Aucune partie des Services ne peut trereproduite
sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit. Vous vous
engagez ne pas modifier,louer, louer bail, prter, vendre,
distribuer ou crer des produits drivs des Services, de quelque
faonque ce soit, et ne pas exploiter les Services de faon non
autorise, notamment, mais sans sy limiter,lutilisation des Services
pour transmettre un quelconque virus, vers, cheval de Troie ou
autre logicielmalveillant informatique, ou en portant atteinte ou
en surchargeant la capacit du rseau. Vous acceptezgalement de ne
pas utiliser les Services de quelque faon que ce soit pour
harceler, abuser, traquer,menacer, diffamer ou encore enfreindre ou
violer de toute autre faon les droits de toute autre partie,
etquApple nest en aucun cas responsable de tels agissements de
votre part, ni de toute transmission oumessage de harclement, de
menace, daction diffamatoire, offensant, non-respectueux ou illgal
dont vouspouvez faire lobjet suite lusage dun desdits Services.F.
De plus, les Services et les lments de tierce partie, pouvant tre
accds depuis, affichs sur ou fairelobjet de liens accessibles
depuis le Logiciel Apple, ne sont pas proposs dans toutes les
langues ou danstous les pays ou zones gographiques. Apple ne
garantit en aucun cas que ces Services et lments serontadapts ou
disponibles lusage en tout lieu. Dans la mesure o vous choisissez
dutiliser ou daccder ces Services et lments de tierce partie, vous
agissez de votre propre chef et tes de fait responsable durespect
de toute rglementation en vigueur, notamment, mais sans sy limiter,
les dispositions lgalesapplicables localement. Apple et ses
concdants se rservent le droit de modifier, suspendre, supprimer
oudsactiver laccs aux Services tout moment et sans pravis. Apple ne
sera en aucun cas responsable dela suppression ou dsactivation de
laccs ces Services. Apple peut galement limiter lutilisation de
oulaccs certains Services, de quelque faon que ce soit et sans
donner de pravis ni en assumer laresponsabilit.6. Rsiliation. Cette
licence demeure valide jusqu rsiliation. Vos droits dcoulant de
cette Licenceprendront automatiquement fin sans notification de la
part dApple si vous ne vous conformez pas lunedes stipulations de
la Licence. Ds lexpiration de la Licence, vous devez cesser toute
utilisation du LogicielApple et de dtruire tous les exemplaires,
complets ou partiels, du Logiciel Apple. Les sections 4, 5, 6, 7,
8,11 et 12 de la prsente Licence chappent ladite rsiliation de
quelque nature quelle soit.7. Exclusion de garanties.A. Si vous tes
un client consommateur (un individu qui utilise le Logiciel Apple
en dehors du cadre de soncommerce, son activit commerciale ou sa
profession), il se peut que vous bnficiiez, dans votre pays
dersidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne
sappliqueraient pas vous. Pour en savoirplus sur vos droits, prenez
contact avec un organisme local de conseil aux consommateurs.B.
VOUS RECONNAISSEZ EXPRESSMENT ET ACCEPTEZ QUE, DANS TOUTE LA
PORTEPERMISE PAR LA LGISLATION EN VIGUEUR, LUSAGE DU LOGICIEL APPLE
ET DES SERVICESRESTE VOS SEULS RISQUES QUANT LA QUALIT
SATISFAISANTE, LES PERFORMANCES,LEXACTITUDE ET LEFFORT QUI RESTENT
DE VOTRE RESSORT.C. DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISES PAR LA
LGISLATION EN VIGUEUR, LE LOGICIELET LES SERVICES APPLE SONT
FOURNIS TELS QUELS ET TELS QUE DISPONIBLES AVECTOUS LEURS DFAUTS ET
SANS AUCUNE GARANTIE DAUCUNE SORTE. APPLE ET LESCONCDANTS DAPPLE
(DSIGNS COLLECTIVEMENT PAR LEXPRESSION APPLE , DANS LESARTICLES 7
ET 8 DE LA PRSENTE LICENCE) EXCLUENT PAR LA PRSENTE LICENCE
TOUTEGARANTIE EXPLICITE, TACITE OU LGALE, Y COMPRIS, DE FAON NON
LIMITATIVE, LESGARANTIES IMPLICITES DE QUALIT MARCHANDE, QUALIT
SATISFAISANTE, ADQUATION UNUSAGE PARTICULIER, JOUISSANCE PAISIBLE
ET NON VIOLATION DES DROITS DES TIERS,RELATIVES AU LOGICIEL ET AUX
SERVICES APPLE.D. APPLE NE GARANTIT NULLEMENT LABSENCE DE TROUBLES
LORS DE LUTILISATION DULOGICIEL ET DES SERVICES APPLE, QUE LES
FONCTIONS CONTENUES DANS, OU SERVICES 4. EXCUTS PAR, LE LOGICIEL
APPLE CORRESPONDRONT VOS BESOINS, QUE LEFONCTIONNEMENT DU LOGICIEL
ET DES SERVICES APPLE SERA ININTERROMPU OU EXEMPTDERREUR, QUE TOUT
SERVICE RESTERA DISPONIBLE, QUE DES DFAUTS DANS LE LOGICIELAPPLE OU
LES SERVICES SERONT CORRIGS, OU QUE LE LOGICIEL APPLE SERA
COMPATIBLE OUFONCTIONNERA AVEC NIMPORTE QUELS LOGICIELS DE TIERCE
PARTIE, APPLICATIONS OUSERVICES DE TIERCE PARTIE. LINSTALLATION DE
CE LOGICIEL EST SUSCEPTIBLE DINFLUER SURLA MANIABILIT DE LOGICIELS
DE TIERCE PARTIE, DAPPLICATIONS OU DE SERVICES DE TIERCEPARTIE.E.
VOUS RECONNAISSEZ GALEMENT QUE LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES NE
SONT NIDESTINS NI ADAPTS UN USAGE DANS DES SITUATIONS OU DES
ENVIRONNEMENTS O UNEDFAILLANCE, DES ERREURS OU DES INEXACTITUDES DU
CONTENU, DES DONNES OU DESINFORMATIONS FOURNIS PAR LE LOGICIEL
APPLE OU LES SERVICES RISQUENT DENTRANERDES BLESSURES, DES
ACCIDENTS GRAVES OU MORTELS POUR LES PERSONNES OU DESDOMMAGES
PHYSIQUES OU ENVIRONNEMENTAUX.CES SITUATIONS COMPRENNENT
NOTAMMENTLE FONCTIONNEMENT DINSTALLATIONS NUCLAIRES, LA NAVIGATION
OU LES SYSTMES DECOMMUNICATION ARIENS, LE CONTRLE ARIEN, LES
SYSTMES DENTRETIEN ARTIFICIEL DELA VIE OU LES SYSTMES DARMEMENT.F.
AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL COMMUNIQUS VERBALEMENT OU PAR
CRITPAR APPLE OU PAR LUN DE SES REPRSENTANTS AUTORISS NE POURRA
CONSTITUER UNEGARANTIE. SI LE LOGICIEL OU LES SERVICES APPLE
SAVRAIENT DFECTUEUX, VOUSASSUMERIEZ SEUL LINTGRALIT DU COT DE TOUTE
RVISION, RPARATION OURECTIFICATION NCESSAIRES. CERTAINES
LGISLATIONS NE PERMETTANT NI LEXCLUSION DEGARANTIES IMPLICITES, NI
LES RESTRICTIONS AUX DROITS EN VIGUEUR DES CONSOMMATEURS,IL EST
POSSIBLE QUE LEXCLUSION ET LES LIMITES MENTIONNES CI-DESSUS NE
VOUSCONCERNENT PAS.8. Limitation de responsabilit. DANS TOUTE LA
MESURE PERMISE PAR LA LOI EN VIGUEUR, APPLENE SERA EN AUCUN CAS
RESPONSABLE DE DOMMAGES CORPORELS NI DE TOUT DOMMAGEACCIDENTEL,
SPCIAL, INDIRECT OU ACCESSOIRE, Y COMPRIS, DE FAON NON LIMITATIVE,
LESDOMMAGES DUS AUX PERTES DE BNFICES, LA CORRUPTION OU LA PERTE DE
DONNES, LCHEC DE TRANSMISSION OU DE RCEPTION DE DONNES QUELCONQUES,
LINTERRUPTIONDACTIVITS OU TOUT AUTRE DOMMAGE COMMERCIAL OU PERTE
COMMERCIALE RSULTANT DEOU RELATIFS VOTRE UTILISATION DE OU VOTRE
INAPTITUDE UTILISER LE LOGICIEL OU LESSERVICES APPLE OU TOUT
LOGICIEL OU APPLICATION DE TIERCE PARTIE UTILISSCONJOINTEMENT AU
LOGICIEL APPLE, QUELLE QUEN SOIT LA CAUSE, SANS TENIR COMPTE DELA
THORIE DE LA RESPONSABILIT (QUE CE SOIT POUR RUPTURE DE CONTRAT,
ENRESPONSABILIT CIVILE, OU AUTRE) ET CE, MME SI APPLE A T INFORM DE
LA POSSIBILITDE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTANT
PAS LA LIMITATION DE LARESPONSABILIT POUR DOMMAGES CORPORELS,
INDIRECTS OU ACCESSOIRES, IL ESTPOSSIBLE QUE CETTE LIMITATION NE
VOUS CONCERNE PAS. La responsabilit pcuniaire dAppleenvers vous au
titre de tout dommage (en dehors de ce que la lgislation pourrait
exiger dans les casimpliquant un dommage corporel) nexcdera en
aucun cas la somme de cinquante dollars (50 $). Cettelimitation
sera applicable mme dans le cas o la rparation ne rpondrait pas son
objet essentiel.9. Contrle des exportations. Vous ne pouvez
utiliser, exporter ou rexporter le Logiciel que conformment la
lgislation des tats-Unis et la lgislation du pays dans lequel vous
avez acquis le Logiciel. Enparticulier, mais sans limitation, le
Logiciel ne peut tre export ni rexport (a) vers tout pays soumis
embargo des tats-Unis ou (b) toute personne figurant sur la liste
Specially Designated Nationals duMinistre des Finances des
tats-Unis ou sur les listes Denied Persons ou Denied Entity
duMinistre du Commerce des tats-Unis. En utilisant le Logiciel,
vous dclarez et garantissez ntre pas situdans un de ces pays ou
inscrit sur les listes mentionnes ci-dessus. Vous acceptez galement
de ne pasutiliser le Logiciel Apple des fins non autorises par la
lgislation des tats-Unis, y compris, et sansaucune limitation, le
dveloppement, la conception, la fabrication ou la production
dlments nuclaires, demissiles ou darmes chimiques ou
biologiques.10. Gouvernement des tats-Unis. Le Logiciel et la
documentation constituent des Commercial Items (lments
commerciaux), tel que ce terme est dfini dans la clause 48 C.F.R.
(Code of Federal Rules)2.101, consistant en Commercial Computer
Software (logiciel) et Commercial Computer SoftwareDocumentation
(documentation), tels que ces termes sont utiliss dans les clauses
48 C.F.R. 12.212 ou48 C.F.R. 227.7202. Conformment la clause 48
C.F.R. 12.212 ou 48 C.F.R. 227.7202-1 227.7202-4,le Commercial
ComputerSoftware et le Commercial Computer Software Documentation
ne peuvent 5. faire lobjet dune licence au gouvernement des
tats-Unis (a) que comme Commercial Items et (b)uniquement
accompagns des droits octroys tous les autres utilisateurs
conformment aux termes de laLicence. Les droits non publis sont
rservs en vertu de la lgislation des droits dauteur en vigueur
auxtats-Unis.11. Loi applicable. La prsente Licence sera soumise au
droit de ltat de Californie sauf en cas de conflitdes principes
lgaux. Cette licence ne sera pas rgie par la Convention des Nations
Unies sur les contratsde vente internationale de biens, dont
lapplication est expressment exclue. Si vous tes un
consommateurrsidant au Royaume-Uni, la prsente Licence est alors
rgie par les lois de la juridiction dans laquelle vousrsidez. Si
pour une raison quelconque un tribunal ayant juridiction juge quune
stipulation de la Licence estinapplicable, en totalit ou en partie,
les autres stipulations de la Licence resteront entirement
applicables.12. Intgralit de laccord ; langue faisant foi. Cette
Licence constitue lintgralit de laccord entre lesparties quant
lutilisation du Logiciel Apple faisant lobjet de la Licence et
remplace toutes les propositionsou accords antrieurs ou actuels,
crits ou verbaux ce sujet, lexception des termes et
conditionssupplmentaires que vous devez accepter si vous choisissez
dutiliser le magasin dApple. Lutilisation de ceservice pour acheter
et tlcharger de la Services sera soumise ces termes et conditions
supplmentaires.Aucun amendement ni aucune modification de cette
Licence ne prendront effet moins dtre stipuls parcrit et signs par
un reprsentant dment agr dApple. Toute traduction de la prsente
licence esteffectue pour les besoins locaux. En cas de
contradiction entre la version anglaise et toute autre version,
laversion anglaise prvaudra, dans les limites permises par la
lgislation locale dans votre juridiction.13. Notices concernant les
tiers.A. Des portions du Logiciel Apple utilisent ou incluent du
code de tierces parties ainsi que du matriel autreprotg par des
droits dauteur. Les reconnaissances, les termes de la licence de
chaque matriel et leurexclusion de garantie sont contenus dans la
documentation lectronique du Logiciel Apple, et lutilisation
quevous faites de chacun de ces matriels est rgie par les termes
qui lui sont relatifs.B. Utilisation du MPEG-4. La licence de ce
produit vous est concde daprs les termes de la licence
duportefeuille de brevets de MPEG-4 Systems pour lencodage selon la
norme des systmes MPEG-4. Unelicence additionnelle et le paiement
dune redevance sont toutefois ncessaires pour lencodage (i)
dedonnes stockes ou dupliques dans un mdia physique pay titre par
titre et/ou (ii) de donnes payestitre par titre et transmises un
utilisateur final pour un stockage et/ou une utilisation
permanent(e)s. Vouspouvez vous procurer cette licence additionnelle
auprs de MPEG LA, LLC. Pour en savoir plus, rendez-vous sur le site
http://www.mpegla.com (en anglais).La licence de ce produit vous
est concde daprs les termes de la licence du portefeuille de
brevets deMPEG-4 Visual dans le cadre dune utilisation prive but
non commercial par un consommateur pour (i)lencodage de vido selon
la norme MPEG-4 Visual ( Vido au format MPEG-4 ) et/ou (ii) le
dcodage devido MPEG-4 encode par un consommateur engag dans une
activit prive but non commercial et/ouobtenue dun fournisseur vido
sous licence de MPEG LA pour distribuer de la vido au format
MPEG-4.Aucune licence ne saurait tre accorde ou tre considre comme
implicite pour toute autre utilisation. Desinformations
complmentaires sur lutilisation des fins promotionnelles, internes
et commerciales et surlattribution de licence dans de tels cas sont
disponibles auprs de MPEG LA, LLC. Rendez-vous sur le
sitehttp://www.mpegla.com (en anglais).C. Avis H.264/AVC. Dans la
mesure o le Logiciel contient une fonctionnalit dencodage et/ou de
dcodageAVC, lutilisation commerciale de H.264/AVC requiert une
licence supplmentaire et la disposition suivantesapplique : LA
FONCTIONNALIT AVC DE CE PRODUIT VOUS EST CONCDE PAR LA
PRSENTELICENCE UNIQUEMENT DANS LE CADRE DUNE UTILISATION PRIVE BUT
NON COMMERCIALPAR UN CONSOMMATEUR POUR (I) LENCODAGE DE VIDO SELON
LA NORME AVC ( VIDO AVC )ET/OU (II) LE DCODAGE DE VIDO AVC ENCODE
PAR UN CONSOMMATEUR ENGAG DANS UNEACTIVIT PRIVE BUT NON COMMERCIAL
ET/OU OBTENUE DUN FOURNISSEUR VIDO SOUSLICENCE POUR DISTRIBUER DE
LA VIDO AU FORMAT AVC. DES INFORMATIONS CONCERNANTLES AUTRES USAGES
ET LICENCES SONT DISPONIBLES AUPRS DE MPEG LA L.L.C. CONSULTEZLE
SITE HTTP://WWW.MPEGLA.COM (EN ANGLAIS).14. Termes et conditions du
logiciel et des services de tierce partie.A. Contrat de licence
Gracenote (EULA)Cet appareil ou cette application contient un
logiciel dvelopp par Gracenote, socit sise Emeryville,Californie,
USA (ci-aprs, Gracenote nom masculin). Ce logiciel Gracenote
(ci-aprs, le LogicielGracenote ) permet cet appareil ou cette
application daccder des serveurs en ligne ou des basesde donnes en
ligne (ci-aprs et collectivement, les Serveurs Gracenote ) en vue
didentifier le contenu 6. de certains supports musicaux ou/et de
certains fichiers audio, de copier des informations relatives
desdonnes audio (titre dun album, nom dun artiste ou dun groupe,
liste des pistes, etc. ci-aprs, lesDonnes Gracenote ) et dexcuter
de nombreuses autres fonctions. Vous tes autoris utiliser lesDonnes
Gracenote uniquement par excution des fonctions grand public de cet
appareil ou de cetteapplication.Vous convenez dutiliser les Donnes
Gracenote, le Logiciel Gracenote et les Serveurs
Gracenoteuniquement pour un usage personnel et non commercial. Vous
convenez de ne pas cder, copier, transfrerou transmettre le
Logiciel Gracenote ou aucune partie des Donnes Gracenote une socit
tierce. VOUSCONVENEZ DE NE PAS UTILISER NI EXPLOITER LES DONNES
GRACENOTE, LE LOGICIELGRACENOTE OU LES SERVEURS GRACENOTE DES FINS
AUTRES QUE CELLES QUI SONTAUTORISES EXPLICITEMENT DANS LE PRSENT
CONTRAT DE LICENCE (EULA).Vous convenez que la licence non
exclusive dont vous jouissez pour lutilisation des Donnes
Gracenote, duLogiciel Gracenote et des Serveurs Gracenote sera
rsilie si vous ne respectez pas les conditions stipulesdans le
prsent Contrat de licence (EULA). Si votre licence est rsilie, vous
convenez de mettre finimmdiatement tout type dutilisation des
Donnes Gracenote, du Logiciel Gracenote et des ServeursGracenote.
Gracenote se rserve tous les droits vis--vis des Donnes Gracenote,
du Logiciel Gracenote etdes Serveurs Gracenote, y compris tous
droits de proprit. Gracenote ne saurait en aucun cas treredevable
dun paiement en votre faveur pour des informations que vous auriez
communiques Gracenote. Vous convenez que Gracenote pourra faire
valoir contre vous ses droits tels que dcrits dans leprsent Contrat
de licence, directement et en son nom propre.Le Service Gracenote
utilise un identifiant (unique et attribu en mode alatoire) pour
suivre lesinterrogations des utilisateurs de ce Service. Ce
mcanisme est destin des mesures statistiques : ilpermet au Service
Gracenote de dterminer le nombre dinterrogations effectu sans avoir
connatrequelque information que ce soit vous concernant. Pour plus
de dtails sur ce mcanisme de suivi, consultezla page Web qui
prsente la Charte de confidentialit du Service Gracenote.Le
Logiciel Gracenote et lintgralit des Donnes Gracenote vous sont cds
sous licence EN LTAT .Gracenote napporte aucune dclaration ou
garantie, explicite ou implicite, en ce qui concerne la prcisiondes
Donnes Gracenote disponibles partir des Serveurs Gracenote.
Gracenote se rserve le droit desupprimer certaines donnes des
Serveurs Gracenote ou de changer des donnes de catgorie pour
touteraison que Gracenote estimera ncessaire ou/et suffisante.
Aucune garantie nest apporte que le LogicielGracenote ou les
Serveurs Gracenote seront exempts derreurs ou que le fonctionnement
du LogicielGracenote ou des Serveurs Gracenote seffectuera sans
interruption. Gracenote nest nullement oblig demettre votre
disposition les types ou catgories de donnes nouveaux,
complmentaires ou amliors queGracenote pourrait proposer lavenir,
et Gracenote est libre de mettre fin ses services tout
moment.GRACENOTE DNIE TOUTES GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES, Y
COMPRIS MAIS PASSEULEMENT LES GARANTIES IMPLICITES DE POTENTIEL
COMMERCIAL, DADQUATION UNUSAGE SPCIFIQUE, DE PROPRIT ET DE NON
INFRACTION. GRACENOTE NE GARANTITAUCUNEMENT LES RSULTATS QUI
POURRAIENT TRE OBTENUS PAR VOTRE UTILISATION DULOGICIEL GRACENOTE
OU DUN QUELCONQUE DES SERVEURS GRACENOTE. GRACENOTE NESAURAIT EN
AUCUN CAS TRE RESPONSABLE DES DOMMAGES VENTUELLEMENTCONSQUENTS OU
INCIDENTS SUBIS, NI DAUCUNE PERTE DE BNFICES OU PERTE DECHIFFRE
DAFFAIRES.B. Termes et conditions du service de syntonisation
Kerbango.Termes et conditions. En utilisant le service de
syntonisation Kerbango ( Service de syntonisationKerbango ) de 3Com
Corporation ( 3Com ), vous vous engagez respecter les termes et
conditionssuivants (les Termes et conditions du service ) :Liens
3Com. Les sites affichs comme rsultats de recherche ou dont les
liens apparaissent dans le servicede syntonisation Kerbango sont
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lesquelles3Com nexerce aucun contrle. 3Com nest aucunement
responsable du contenu des sites inclus dans lesrsultats de
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strictement personnel. Le service de syntonisation Kerbango vous
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produitou un service, ou pour augmenter la frquentation de votre
site Web des fins commerciales, comme par lebiais de publicits
commerciales, est expressment prohibe. Vous ntes pas autoris
utiliser les rsultatsdune recherche effectue avec Kerbango pour les
reformater et les afficher, ni reproduire la page daccueilou les
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des requtes automatiques au 7. systme Kerbango, sauf autorisation
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