LICENCELICENCE

MASTERMASTER

DOCTORATDOCTORAT

123 45 678

LMD

Une Architecture des DIPLOMES fondée sur trois grades Universitaires

OBJECTIFS

Harmonisation des niveaux de formations diplômantes, en trois cursus.

Lisibilité internationale des formations. Mobilité des étudiants. Supprimer les cursus « tubulaires ». Étudiant plus acteur de son parcours de formation

C3ESDéclinaison française

Textes Réglementaires1. DECRET 480 du 8 avril 2002 : Mastaire = Master

2. DECRET 481 du 8 avril 2002 : titres et grades

3. DECRET 482 du 8 avril 2002 : Cadre Français du C3ES

4. ARRETE du 23 avril 2002 : parcours Licence

5. ARRETE du 25 avril 2002 : parcours Master

6. ARRETE du 25 avril 2002 : Etudes Doctorales

PRINCIPES DE BASE

Domaine de formationParcours Type

OrientationEvaluation

Equipe de formationECTS

Supplément au diplôme

Principe 1

Les DOMAINES de formation

Article 2 et 8 de l’arrêté « L »Article 10 de l’arrêté « M »

DOMAINES DE FORMATION

- Droit , Économie et Gestion.- Lettres, Langues Sciences du langage- Sciences humaines et sociales.- Sciences, Santé et Technologies.- Sciences du sport

Habilitation 2004

UN EXEMPLE : BESANCON

Principe 2

La Notion de PARCOURS TYPE

PARCOURS TYPE

Ensemble cohérent d’UE conduisant selon une progression déterminée au diplôme.

    Articles 2 et 8 de l’arrêté « L ».     Décret 482 du 8 avril 02 « C3ES » ( Article 3)  Article 10 de l’arrêté du « M »

Principe 3

L’Orientation Progressive

       Article 19 de l’arrêté « L » et plus généralement le titre II.       Article 12 de l’arrêté « M ».

Orientation

Une organisation des enseignements qui :- Facilite l’orientation au sein d’un domaine : Mentions, Parcours- Permet une réorientation

Principe 4

L’EVALUATION

       Chapitre III du titre I de l’arrêté « L »       Articles 7 et 14 du « M »       Circulaires du 14 novembre 02 et du 03 septembre 03 du MEN sur la mise en œuvre du LMD. Article 20 et 21 de l’arrêté «  L »

EVALUATION

- Du dispositif globale d’organisation des formations ( Bilan pédagogique annuel ).- De chaque domaine de formation.- De chaque parcours type.

Instrument de dialogue et d’amélioration des performances.

Principe 5

L’EQUIPE DE FORMATION

L’EQUIPE DE FORMATION

Composition Enseignants, IATOS, Tuteurs, Directeurs d’étude.

Missions- Mise en oeuvre du dispositif : Accueil, Orientation, Soutien et Tutorat d’accompagnement.- Rôle important dans le dispositif d’évaluation.- Cohérence du Contrôle des connaissances.

Principe 6

Les ECTS ou CREDITS

   Article 5 du décret du 8 avril 02.     Article 25 de l’arrêté « L ». Article 13 de l’arrêté « M ».

CREDITS

BASEUn Semestre = 30 crédits

Chaque UE ou EC à une valeur en crédits

180 Crédits

300 Crédits

LICENCE = 6 semestres

MASTER = 10 semestres

Principe 7

Le Supplément au Diplôme

Article 2 du décret sur le « C3ES ».Article 30 de l’arrêté sur « L ».Article 04 de l’arrêté sur le « M ».Article 2 du décret 2002-482

Supplément au Diplôme

Améliore la transparence internationale

Assure une reconnaissance académique etprofessionnelle équitable du diplôme

Décrit la nature, le niveau, le contexte, le contenu et le statut des études accomplies

: LICENCE

• Organisation en 6 semestres équilibrés• Obtention possible du DEUG • Des Licences à coloration plus variée• Licence à vocation générale ou prof.• Une certaine priorité donnée au contrôle continu, pour l’évaluation.• Compensation sur le semestre• Maintient des deux sessions d’examens.

UN DOMAINE = UNE LICENCE

: MASTER

MASTERVoie Professionnelle

Voie Recherche

• Licence Compatible pour inscription• Diplôme de « maîtrise »• Organisation en 4 semestres • Configuration en V en Y en T• Carte nationale des Masters

UN DOMAINE = UN MASTER

Entre «  L » et « M  » : Les Domaines peuvent être différents

DIPLOME

INTITULE du Diplôme Délivré

Nom Suivi de Suivi de Suivi de

LICENCE Domaine Mention Spécialité : dans certains cas

MASTER Domaine Mention Spécialité

Toute autre information sur le diplôme (Parcours,….) sera à inscrire dans le supplément au diplôme.

MASTER (M)PROFESSIONNELRECHERCHE

Diplôme intermédiaireDEUG

Diplôme intermédiaire MAITRISE

DOCTORAT

180

ECTS : Un semestre = 30

300

Structure

BACDAEUCAPACITE

Licence PRO

8

5

3

0

Etudes Médicales et Para-Médicales hors LMD

DUTLICENCE ( L)