14
Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse, Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation CONCOURS NATIONAL D’AGRÉGATION D’HISTOIRE DU DROIT 2019-2020 Liste des ouvrages mis à la disposition des candidats 2 ème épreuve en loge HISTOIRE DU DROIT CIVIL, COMMERCIAL ET PENAL FRANÇAIS

Liste des ouvrages mis à la disposition des candidats...DUBY (Georges) et WALLON (Armand) dir. Histoire de la France rurale, Paris, Seuil, 1975-1976. 4 vol. DUMAS (Auguste) Histoire

  • Upload
    others

  • View
    3

  • Download
    0

Embed Size (px)

Citation preview

  • Ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse, Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation

    CONCOURS NATIONAL D’AGRÉGATION D’HISTOIRE DU DROIT

    2019-2020

    Liste des ouvrages mis à la disposition des candidats

    2ème

    épreuve en loge

    HISTOIRE DU DROIT CIVIL, COMMERCIAL ET PENAL FRANÇAIS

  • ALLARD (Albéric)

    Histoire de la justice criminelle au XVIe siècle, Gand, 1868 (réimpr. anast. Scientia Verlag,

    Aalen, 1970).

    ALLINNE (Jean-Pierre)

    Gouverner le crime. Les politiques criminelles françaises de la Révolution au XXIe siècle. 1.

    L'ordre des notables (1789-1920). 2. Le temps des doutes (1920-2004), Paris,

    L’Harmattan, 2003-2004.

    ANCEL (Bertrand)

    Éléments d’histoire du droit international privé, Éd. Panthéon-Assas, 2017.

    ARIES (Philippe) et DUBY (Georges) dir.

    Histoire de la vie privée, Paris, Seuil, 1985-1987, 5 vol.

    ANDRIEUX (Jean-Paul)

    Histoire de la jurisprudence. Les avatars du droit prétorien, Paris, Vuibert, 2012.

    AUBENAS (Roger)

    Cours d’histoire du droit privé (anciens pays de droit écrit), Aix-en-Provence, 1952-1961, 7

    fasc.

    AUBIN (Gérard) et BOUVERESSE (Jacques)

    Introduction historique au droit du travail, Paris, PUF – Droit fondamental, 1995.

    AYNES (Laurent) et CROCQ (Pierre)

    Droit des sûretés, Paris, LGDJ-Lextenso, 13e éd. 2019.

    BART (Jean)

    Histoire du droit privé de la chute de l’Empire romain au XIXe siècle, Montchestien, 2

    e éd.

    2009.

    BASDEVANT-GAUDEMET (Brigitte) et GAUDEMET (Jean)

    Introduction historique au droit (XIIIe-XX

    e siècles), LGDJ, éd. 2010.

    BERLIOZ (Jacques)

    Identifier sources et citations, [Turnhout,] Brepols, 1994 (L'Atelier du médiéviste, 1).

    BONGERT (Yvonne)

    Cours d’histoire du droit pénal. [I.] Le droit pénal français médiéval de la seconde moitié du

    XIIIe siècle à l’ordonnance de 1493. [II.] Le droit pénal français de la fin du XV

    e siècle à

    l’ordonnance criminelle de 1670, Paris, Les cours de droit, 1972-1973 ; rééd. Paris,

    Editions Panthéon-Assas, 2012.

    BONTEMS (Claude)

    Mariage, mariages, Paris, PUF, 2001.

    BRILLON (Pierre-Jacques)

    Dictionnaire des arrêts ou jurisprudence universelle des parlements de France et autres

    tribunaux par ordre alphabétique, Paris, 1727, 6 vol. (1e éd. 1711, 3 vol.).

  • BRISSAUD (Jean-Baptiste)

    Cours [ou Manuel] d’histoire générale du droit français, public et privé, Paris, 1898-1904, 2

    vol. ; Manuel d’histoire du droit privé, 2e éd. de l’histoire du droit privé, publiée par

    Jacques Brissaud, Paris, 1935.

    BRUGUIERE (André), KLAPISCH-ZUBER (Christiane), SEGALEN (Martine), ZONABEND

    (Françoise) dir.

    Histoire de la famille, Paris, Armand Colin, 1986, 2 vol.

    CADIET (Loïc) et JEULAND (Emmanuel)

    Droit judiciaire privé, LexisNexis, 10 éd. 2017.

    CARBASSE (Jean-Marie)

    Droits et justice du Moyen Âge, Paris, Éd. Panthéon-Assas, 2017.

    CARBASSE (Jean-Marie)

    Introduction historique au droit, PUF – Droit fondamental, 2e éd. 2001 ; puis Manuel

    d’introduction historique au droit, PUF – Droit fondamental, 8e éd. 2019.

    CARBASSE (Jean-Marie)

    Introduction historique au droit pénal, Paris, PUF – Droit fondamental, 1990 ; puis : Histoire

    du droit pénal et de la justice criminelle, PUF – Droit fondamental, 3e éd. 2014.

    CARBONNIER (Jean)

    Droit civil, Paris, PUF, 4 vol. = Paris, PUF (Quadrige. Manuels), 2017, 2 vol.

    Introduction, 27e éd. 2002.

    I. Les personnes : personnalité, incapacités, personnes morales, 21e éd. 2000.

    II. La famille, l'enfant, le couple, 21e éd. 2002.

    III. Les biens : monnaie, immeubles, meubles, 19e éd. 2000.

    IV. Les obligations, 22e éd. 2000.

    CASTALDO (André) et MAUSEN (Yves)

    Introduction historique au droit, Paris, Dalloz, 4e éd. 2013.

    CAVANNA (Adriano)

    Storia del diritto moderno in Europa. I. Le fonti e il pensiero giuridico, Milan, Giuffrè, 1982-

    2005, 2 vol.

    CHANTEPIE (Gaël) et LATINA (Mathias)

    Le nouveau droit des obligations : commentaire théorique et pratique dans l’ordre du Code

    civil, Paris, Dalloz, 2e éd. 2018

    CHARMASSON (Thérèse)

    Chronologie de l’histoire de France, Paris, PUF, 1994

    CHENON (Emile)

    Histoire générale du droit français public et privé des origines à 1815, Paris, t. I, 1926 ; t. II,

    fasc. 1, publ. par Fr. Olivier-Martin, Paris, 1929.

  • CHEVREAU (Emmanuelle), MAUSEN (Yves) et BOUGLE (Claire)

    Introduction historique au droit des obligations, Paris, Litec-JurisClasseur, 2e éd. 2011.

    COING (Helmut) dir.,

    Handbuch der Quellen und Literatur der neueren europäischen Privatrechtsgeschichte,

    Munich, C. H. Beck, 1973-1988, 9 vol.

    I, Mittelalter (1100-1500). Die gelehrten Rechte und die Gesetzgebung, 1973.

    II/1, Neuere Zeit (1500-1800). Das Zeitalter des gemeinen Rechts. Wissenchaft, 1977.

    II/2, Neuere Zeit (1500-1800). Das Zeitalter des gemeinen Rechts. Gesetzgebung und

    Rechtsprechung, 1976.

    III/1, Das 19. Jahrhundert. Gesetzgebung zum allgemeinen Privatrecht, 1982.

    III/2, Das 19. Jahrhundert. Gesetzgebung zum allgemeinen Privatrecht und zum

    Verfahrensrecht, 1982.

    III/3, Das 19. Jahrhundert. Gesetzgebung zu den privatrechtlichen Sondergebieten, 1986.

    COLIN (Ambroise) et CAPITANT (René)

    Cours élémentaire de droit civil français, Paris, 1914-1916, 3 vol.

    CORTESE (Ennio)

    Il diritto nella storia medievale, Rome, Il Cigno Galileo Galilei, 1995, 2 vol. (1. L’Alto

    Medioevo ; 2. Il basso Medioevo).

    CORTESE (Ennio)

    Il rinascimento giuridico medievale, 2e éd., Rome, Bulzoni, 1996.

    COZIAN (Maurice), VIANDIER (Alain) et DEBOISSY (Florence)

    Droit des sociétés, Paris, LexisNexis, édition 2015.

    DALLOZ (Armand et Désiré)

    Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, Paris,

    1844-1869, 44 vol.

    DECLAREUIL (Joseph)

    Histoire générale du droit français des origines à 1789, Paris, 1925.

    DENISART (Jean-Baptiste)

    Collection de décisions nouvelles et de notes relatives à la jurisprudence actuelle, 9e éd.

    Paris, 1777, 4 vol.

    DEROUSSIN (David)

    Histoire du droit des obligations, Paris, Economica, 2e éd. 2012.

    DEROUSSIN (David)

    Histoire du droit privé (XVIe – XXI

    e siècle), Paris, Ellipses, 2

    e éd. 2018.

    DUBY (Georges) et WALLON (Armand) dir.

    Histoire de la France rurale, Paris, Seuil, 1975-1976. 4 vol.

    DUMAS (Auguste)

  • Histoire des obligations dans l’ancien droit français, Aix-en-Provence, 1972 (cours

    polycopié).

    DURAND (Bernard)

    Introduction historique au droit colonial, Paris, Economica, 2015.

    DURAND (Bernard)

    Les justices en monde colonial, XVIe-XXe siècles, Faculté de Droit et de Science politique de

    Montpellier, 2016.

    DURAND DE MAILLANE (Pierre-Toussaint)

    Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale conféré avec les maximes et la

    jurisprudence de France, Avignon, 1761, 2 vol. (dernière éd. Lyon, 1787, 6 vol.).

    ESMEIN (Adhémar)

    Cours élémentaire d’histoire du droit français, 15e éd. revue par R. Genestal, Paris, 1925 (1

    e

    éd. 1892).

    ESMEIN (Adhémar)

    Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inquisitoire

    depuis le XIIIe siècle jusqu’à nos jours, Paris, 1882 (repr. Paris, Ed. Panthéon-Assas,

    2010), 2 vol.

    FABRE-MAGNAN (Muriel)

    Droit des obligations. 1. Contrat et engagement unilatéral, 5e éd. 2019

    FABRE-MAGNAN (Muriel)

    Droit des obligations. 2. Responsabilité et quasi-contrats, 4e éd. 2019

    FENET (Pierre-Antoine)

    Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil, Paris, 1827, 15 vol. (repr. 1968).

    FERRIERE (Claude-Joseph de)

    Dictionnaire de droit et de pratique contenant l’explication des termes de droit,

    d’ordonnances, de coutumes et de pratique, Paris, 1734, 2 vol. (dernière éd. Toulouse,

    1787, 2 vol.).

    GARAUD (Marcel)

    Histoire générale du droit privé français (de 1789 à 1804). 1. La Révolution et l’égalité civile,

    Paris, Sirey, 1953 ; 2. La Révolution et la propriété foncière, Paris, Sirey, 1958 ; 3. La

    Révolution française et la famille (manuscrit mis à jour et complété par R. Szramkiewicz),

    Paris, PUF, 1978.

    GARRAUD (René)

    Traité théorique et pratique d’instruction criminelle et de procédure pénale, Paris, 1907-

    1929, 6 vol.

    GARRAUD (René)

    Traité théorique et pratique du droit pénal français, Paris, 3e éd. 1913-1935, 6 vol.

    GARSONNET (Eugène) et CEZAR-BRU (Charles)

  • Traité théorique et pratique de procédure civile et commerciale en justice de paix et devant

    les conseils de prud'hommes, Paris, 3e éd. 1912-1925, 9 vol.

    GAUDEMET (Jean) et CHEVREAU (Emmanuelle)

    Droit privé romain, Montchrestien, 3e éd. 2009.

    GAUDEMET (Jean)

    Les naissances du droit. Le temps, le pouvoir et la science au service du droit, Montchrestien,

    4e éd. 2006.

    GAUTIER Pierre-Yves

    Propriété littéraire et artistique, Paris, PUF, 11e éd. 2019.

    GAUVARD (Claude) ET SOCIETE DES HISTORIENS MEDIEVISTES DE L’ENSEIGNEMENT

    SUPERIEUR PUBLIC,

    Le règlement des conflits au Moyen Âge (XXXIe

    Congrès de la S.H.M.E.S., Angers 2000),

    Paris, 2001.

    GAZZANIGA (Jean-Louis)

    Introduction historique au droit des obligations, PUF – Droit fondamental, 1992.

    GERMAIN (Michel)

    Traité de droit des affaires, t. 2, Les sociétés commerciales, Paris, LGDJ, 22e éd. 2017.

    GHESTIN (Jacques), La formation du contrat, Paris, LGDJ, 4e éd. 2013.

    I. Le contrat. Le consentement.

    II. L’objet et la cause. Les nullités.

    GIFFARD (André-Edmond) et VILLERS (Robert)

    Droit romain et ancien droit français. Les obligations, 4e éd., Paris, 1976 (1

    e éd. 1958).

    GILISSEN (John)

    Introduction historique au droit. Esquisse d’une histoire universelle du droit. Les sources du

    droit depuis le XIIIe siècle. Eléments d’histoire du droit privé, Bruxelles, Bruylant, 1979.

    GIRARD (Paul Frédéric)

    Manuel élémentaire de droit romain, 8e éd. revue et mise à jour par F. Senn, Paris, 1929 (repr.

    Dalloz, 2003).

    GIRY (Arthur)

    Manuel de diplomatique, Paris, 1894, 2 vol. (réimpr. Genève, 2013.

    GLASSON (Ernest) et TISSIER (Albert)

    Traité théorique et pratique d'organisation judiciaire, de compétence et de procédure civile,

    Paris, 3e éd. 1925-1936, 5 vol.

    GOURON (André) et TERRIN (Odile)

    Bibliographie des coutumes de France. Éditions antérieures à la Révolution, Genève, Droz,

    1975.

  • GUYOT (Joseph-Nicolas)

    Répertoire universel de jurisprudence civile, criminelle et bénéficiale, 2e éd. Paris, 1784-

    1785, 17 vol.

    HALPERIN (Jean-Louis)

    Histoire du droit des biens, Paris, Economica, 2008.

    HALPERIN (Jean-Louis)

    Histoire du droit privé français depuis 1804, PUF – Droit fondamental, 1996 ; 2e éd. PUF –

    Quadrige, 2012.

    HALPERIN (Jean-Louis)

    Histoire des droits en Europe de 1750 à nos jours, Flammarion, 2004 ; rééd. Champs

    Université, 2006.

    HALPERIN (Jean-Louis)

    L'impossible Code civil, Paris, PUF – Histoires, 1992.

    HALPERIN (Jean-Louis), COMMAILLE (Jacques), EWALD (François) et al.

    Le Code civil 1804-2004. Livre du Bicentenaire, Paris, Litec-Dalloz, 2004.

    HAUTEBERT (Joël) et SOLEIL (Sylvain) dir.

    Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe.

    I. Le code de 1806 et la procédure civile en Europe, les décrets de 1806 et la procédure du

    contentieux administratif en Europe, Paris, Éditions juridiques et techniques, 2007.

    II. Le code de 1808 et la procédure criminelle en Europe, législation procédurale et enjeux

    politiques, Paris, Éditions juridiques et techniques, 2008.

    HILAIRE (Jean)

    Adages et maximes du droit français, Paris, Dalloz, 2e éd. 2015.

    HILAIRE (Jean)

    Histoire des institutions judiciaires, Paris, Les Cours de droit, 1994.

    HILAIRE (Jean)

    Introduction historique au droit commercial, Paris, PUF – Droit fondamental, 1986.

    HILAIRE (Jean)

    Le droit les affaires et l’histoire, Paris, Economica, 1995.

    HILAIRE (Jean)

    La vie du droit. Coutumes et droit écrit, Paris, PUF, 1994.

    HUET (Jérôme)

    Les principaux contrats spéciaux, Paris, LGDJ, 3e éd., 2012.

    HUVELIN (Paul)

    Histoire du droit commercial, Paris, 1904.

    ISAMBERT (François-André), JOURDAN (Athanase), DECRUSY et TAILLANDIER

  • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l’an 420 jusqu’à la Révolution de 1789,

    Paris, Belin-Leprieur, Plon, 1821-1833, 29 vol.

    JEANCLOS (Yves)

    Dictionnaire de droit criminel et pénal. Dimension historique, Paris, Economica, 2010.

    JEANCLOS (Yves)

    Droit pénal européen. Dimension historique, Paris, Economica, 2009.

    JEANCLOS (Yves)

    La justice pénale en France. Dimension historique et européenne, Paris, Dalloz, 2011.

    KERNEIS (Soazick) dir.

    Une histoire juridique de l'Occident. Le droit et la coutume (IIIe-IX

    e siècle),Paris, PUF

    (Nouvelle Clio), 2018.

    KESSEDJIAN (Catherine)

    Droit du commerce international, Paris, PUF, 2013.

    LAGARDE (Xavier)

    Réflexion critique sur le droit de la preuve, Paris, LGDJ, 1994

    LAINGUI (André) et LEBIGRE (Arlette)

    Histoire du droit pénal. I. Le droit pénal. II. La procédure criminelle, Paris, Cujas, 1979-

    1980, 2 vol.

    LANGE (Hermann)

    Römisches Recht im Mittelalter, München, C.H. Beck, 1997-2007, 2 vol. Bd. 1. Die

    Glossatoren, 1997. Bd. 2. Die Kommentatoren (avec Maximiliane KRIECHBAUM), 2007.

    LEFEBVRE-TEILLARD (Anne)

    Introduction historique au droit des personnes et de la famille, PUF – Droit fondamental,

    1996.

    LE GOFF (Jacques)

    Du silence à la parole. Une histoire du droit du travail des années 1830 à nos jours, Rennes,

    PUR, 2019.

    LEMESLE Bruno

    Conflits et justice au Moyen Âge, Normes, loi et résolution des conflits en Anjou aux XIe et XIIe siècles,

    Paris, PUF, 2008.

    LEPOINTE (Gabriel)

    Droit romain et ancien droit français. I, Régimes matrimoniaux, libéralités, successions.

    II. Droit des biens, Paris, 1958, 2 vol.

    LEVY (Jean-Philippe)

    Diachroniques. Essai sur les institutions juridiques dans la perspective de leur histoire, Paris,

    Loysel, 1995.

  • LEVY (Jean-Philippe) et CASTALDO (André)

    Histoire du droit civil, Précis Dalloz, 2e éd. 2010.

    LOVISI (Claire)

    Introduction historique au droit, Paris, Dalloz, 5e éd. 2016.

    LUCAS (François-Xavier) et REVET (Thierry)

    Précis de culture juridique, LGDJ, 3e éd. 2019

    MALAURIE (Philippe) et AYNES (Laurent)

    Droit des biens, Paris, LGDJ-Lextenso, 8e éd. 2019.

    MALAURIE (Philippe) et AYNES (Laurent)

    Droit des régimes matrimoniaux, Paris, LGDJ-Lextenso, 7e éd. 2019.

    MALAURIE (Philippe), AYNES (Laurent) et GAUTIER (Pierre-Yves)

    Droit des contrats spéciaux, Paris, LGDJ-Lextenso, 10e éd. 2018.

    MALAURIE (Philippe) et BRENNER (Claude)

    Droit des successions et des libéralités, Paris, LGDJ-Lextenso, 8e éd. 2018.

    MALAURIE (Philippe) et FULCHIRON (Hugues)

    Droit de la famille, Paris, LGDJ-Lextenso, 6e éd. 2018.

    MALINVAUD (Philippe), LAZLO-FENOUILLET (Dominique) et MEKKI (Mustapha)

    Droit des obligations, Paris, LexisNexis, 15e éd. 2019.

    MARGUENAUD (Jean-Pierre), BURGAT (Florence), LEROY (Jacques)

    Le droit animalier, Paris, PUF, 2016.

    MARTINAGE (Renée)

    Histoire du droit pénal en Europe, Paris, PUF, 1998 (Que sais-je ?, n° 3401).

    MERLE (Roger) et VITU (André)

    Traité de droit criminel. I. Problèmes généraux de la science criminelle. Droit pénal général

    (7e éd. 1997). II. Procédure pénale (5

    e éd. 2001), Paris, Editions Cujas, 1997-2001, 2 vol.

    MERLIN (Philippe-Antoine), dit MERLIN DE DOUAI

    Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les

    tribunaux, 4e éd. Paris, 1827-1830, 8 vol.

    NORA (Pierre) dir.

    Les lieux de mémoire, Paris, Gallimard, 1984-1992, 7 vol.

    OLIVIER-MARTIN (François)

    Histoire de la coutume de la prévôté et vicomté de Paris, Paris, 1922-1930, 2 vol. ; réimpr.

    avec mise à jour bibliographique par M. Boulet-Sautel, Paris, 1972, 2 vol.

    OLSZAK (Norbert)

    Histoire du droit du travail, Paris, Economica, 2011.

  • OURLIAC (Paul) et GAZZANIGA (Jean-Louis)

    Histoire du droit privé français de l’An mil au Code civil, Albin Michel, 1985 (L’évolution de

    l’Humanité).

    OURLIAC (Paul) et MALAFOSSE (Jehan de)

    Histoire du droit privé. I, Les obligations (1957, 2e éd. 1969). II, Les biens. (1961, 2

    e éd.,

    1971). III, Le droit familial (1968), Paris, PUF – Thémis, 1957-1968.

    PADOA SCHIOPPA (Antonio)

    Storia del diritto in Europa. Dal medioevo all’età contemporanea, Bologne, Il Mulino, 2e éd.

    2016.

    PATAULT (Anne-Marie)

    Introduction historique au droit des biens, PUF – Droit fondamental, 1989.

    PETOT (Pierre)

    Histoire du droit privé français. La famille, texte établi et annoté par Cl. Bontems, Paris,

    1992 ; cours de doctorat de droit polycopiés, 1934-1957.

    PFISTER (Laurent)

    Introduction historique au droit privé, PUF – « Que sais-je ? » (n° 408), 2004.

    PICHONNAZ (Pascal)

    Les fondements romains du droit privé, Zürich, Schulthess, 2008.

    PLANIOL (Marcel)

    Traité élémentaire de droit civil, Paris, 1900-1901, 3 vol.

    I. Principes généraux ; théorie générale des personnes ; les biens ; filiation ; incapables.

    II. Les preuves ; théorie générale des obligations ; les contrats ; privilèges et hypothèques.

    III. Mariage et divorce ; régimes matrimoniaux ; successions ; donations et testaments.

    POUDRET (Jean-François)

    Coutumes et coutumiers. Histoire comparative des droits des pays romands de la fin du XIIIe

    à la fin du XVIe siècle, Berne, Stämpfli, 1998-2006, 6 vol.

    I. Les sources et les artisans du droit (1998). – II. Les personnes (1998). – III. Le mariage

    et la famille (2002). – IV. Successions et testaments (2002). – V. Les biens (2006). –

    VI. Les obligations. Conclusion générale (2006).

    RAMPELBERG (René-Marie)

    Repères romains pour le droit européen des contrats : variations sur des thèmes antiques,

    Paris, LGDJ, 2005.

    RIGAUDIERE (Albert)

    Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne, Paris, Economica,

    5e éd. 2018.

    ROBINSON (Olivia F.), FERGUS (T.D.), GORDON (William M.)

    European legal history. Sources and institutions, Oxford University Press, 3e éd. 2005.

  • ROCHFELD (Judith)

    Les grandes notions de droit privé, Paris, PUF, 2e éd. 2013.

    ROLAND (Henri) et BOYER (Laurent)

    Adages du droit français, 4e éd. Paris, Litec, 1999.

    ROLAND (Henri) et BOYER (Laurent)

    Locutions latines du droit français, 4e éd. Paris, Litec, 1998.

    ROYER (Jean-Pierre), JEAN (Jean-Paul), DURAND (Bernard), DERASSE (Nicolas), DUBOIS

    (Bruno)

    Histoire de la justice en France du XVIIIe siècle [1715] à nos jours, Paris, PUF, 5

    e éd. 2016

    (Droit fondamental).

    SAGNAC (Philippe)

    La législation civile de la Révolution française (1789-1804). Essai d’histoire sociale, Paris,

    1898 (repr. Genève, 1979).

    SCHIAVONE (Aldo)

    Ius. L'invention du droit en Occident, trad. fr, Paris, Belin, 2011

    SCHNAPPER (Bernard)

    Voies nouvelles en histoire du droit, Paris, PUF, 1991.

    STEIN (Peter)

    Le droit romain et l’Europe. Essai d’interprétation historique, Bruxelles (Bruylant) – Paris

    (LGDJ) – Genève (Schulthess Medias Juridiques), 2004.

    SZRAMKIEWICZ (Romuald) et DESCAMPS (Olivier)

    Histoire du droit des affaires, Paris, LGDJ-Lextenso, 3e éd. 2019.

    TARDIF (Adolphe)

    La procédure civile et criminelle aux XIIIe et XIV

    e siècles ou procédure de transition, Paris,

    1885 (repr. Aalen, Scientia Verlag, 1974).

    TERRE (François)

    Introduction générale au droit, Paris, Dalloz, 11e éd. 2019.

    TERRE (François) et LAZLO-FENOUILLET (Dominique)

    Droit civil. Les personnes : personnalité, incapacité, protection, Paris, Dalloz, 8e éd. 2012.

    TERRE (François), LAZLO-FENOUILLET (Dominique) et GOLDIE-GENNICON (Charlotte)

    Droit civil. La famille, Paris, Dalloz, 9e éd. 2018.

    TERRE (François), LEQUETTE (Yves) et GAUDEMET (Sophie)

    Droit civil. Les successions, les libéralités, Paris, Dalloz, 4e éd. 2014.

    TERRE (François), SIMLER (Philippe) et LEQUETTE (Yves)

    Droit civil. Les obligations, Paris, Dalloz, 12e éd. 2018.

  • TEYSSIE (Bernard), dir.

    Le code de commerce, 1807-2007. Livre du bicentenaire, Paris, Dalloz, 2007.

    THIREAU (Jean-Louis)

    Histoire du droit de la famille, Lyon, L’Hermès, 1998.

    THIREAU (Jean-Louis)

    Introduction historique au droit, Flammarion – Champs Université, 3e éd. 2009.

    TIMBAL (Pierre-Clément)

    Droit romain et ancien droit français, t. I, Régimes matrimoniaux, successions, libéralités, 2e

    éd. Paris, 1975 (1e éd. 1960).

    TIMBAL (Pierre-Clément)

    Les obligations contractuelles dans le droit français des XIIIe et XIV

    e siècles d’après la

    jurisprudence du Parlement, Paris, CNRS, 1973-1977, 2 vol.

    [Université Panthéon-Assas (Paris II)]

    Le Code civil 1804-2004. Un passé, un présent, un avenir, Paris, Dalloz, 2004.

    VINEY (Geneviève)

    Traité de droit civil. Introduction à la responsabilité, Paris, LGDJ, 3e éd. 2008.

    VINEY (Geneviève), JOURDAIN (Pascal) et CARVAL (Suzanne)

    Les conditions de la responsabilité, Paris, LGDJ-Lextenso, 4e éd. 2013.

    VINEY (Geneviève), JOURDAIN (Pascal) et CARVAL (Suzanne)

    Les effets de la responsabilité, Paris, LGDJ-Lextenso, 4e éd, 2017.

    VIOLLET (Paul)

    Histoire du droit civil français accompagnée de notions de droit canonique et d’indications

    bibliographiques, 3e éd., Paris, 1905 (repr. Aalen, Scientia, 1966 ; 1

    e éd. 1884-1886).

    WIEACKER (Franz)

    A history of private law in Europe, Oxford, Clarendon Press, 1995.

    WIJFFELS (Alain)

    Introduction historique au droit. France, Allemagne, Angleterre, Paris, PUF – Thémis droit,

    2e éd. 2014.

    YVER (Jean)

    Égalité entre héritiers et exclusion des enfants dotés, essai de géographie coutumière, Paris,

    Sirey, 1966.

    ZENATI-CASTAING (Frédéric) et REVET (Thierry)

    Manuel de droit des personnes, Paris, PUF – Droit fondamental, 2006

    ZENATI-CASTAING (Frédéric) et REVET (Thierry)

    Les biens, Paris, PUF – Droit fondamental, 3e éd. 2008.

  • ZENATI-CASTAING (Frédéric) et REVET (Thierry)

    Cours de droit civil. Successions, Paris, PUF – Droit fondamental, 2012

    ZENATI-CASTAING (Frédéric) et REVET (Thierry)

    Cours de droit civil. Obligations : régime, Paris, PUF – Droit fondamental, 2013

    ZENATI-CASTAING (Frédéric) et REVET (Thierry)

    Cours de droit civil. Sûretés personnelles, Paris, PUF – Droit fondamental, 2013

    ZENATI-CASTAING (Frédéric) et REVET (Thierry)

    Cours de droit civil. Contrats, Paris, PUF – Droit fondamental, 2016.

    ZIMMERMANN (Reinhard)

    The Law of Obligations. Roman foundations of the Civilian Tradition, Oxford University

    Press, 2007.

    Dictionnaires et lexiques

    Dictionnaire de droit canonique, Raoul Naz dir., Paris, Letouzey et Ané, 1935-1965, 7 vol.

    Dictionnaire de la culture juridique, Stéphane Rials et Denis Alland dir., Paris, PUF, 2003.

    Dictionnaire de la justice, Loïc Cadiet dir., Paris, PUF, 2004.

    Dictionnaire de l'Ancien Régime, Lucien Bély dir., 3e éd. Paris, PUF, 2010.

    Dictionnaire de l’Antiquité, Jean Leclant dir., 2e éd. Paris, PUF, 2011.

    Dictionnaire des biens communs, Marie Cornu, Fabienne Orsi, Judith Rochfeld dir., Paris,

    PUF, 2017.

    Dictionnaire des grandes œuvres juridiques, Olivier Cayla et Jean-Louis Halpérin dir., nouv.

    éd., Paris, Dalloz, 2010.

    Dictionnaire du Grand Siècle, François Bluche dir., nouv. éd. Paris, 2006.

    Dictionnaire du Moyen Âge, Claude Gauvard, Alain de Libera, Michel Zink dir., 2e éd. Paris,

    PUF, 2004.

    Dictionnaire historique de la Révolution française, Albert Soboul dir., Paris, PUF, 2005.

    Dictionnaire historique des juristes français (XIIe – XX

    e siècle), Patrick Arabeyre, Jean-Louis

    Halpérin, Jacques Krynen dir., Paris, PUF-Quadrige, 2007.

    Dizionario biografico dei giuristi italiani (XII-XX secolo), diretto da Italo Birocchi, Ennio

    Cortese e Antonello Mattone, Bologna, Il Mulino, 2013.

    Le Grand Gaffiot. Dictionnaire latin-français, nouv. éd. revue et augmentée, Paris, Hachette,

    2000.

    Mediae Latinitatis Lexicon Minus, Jan Frederik Niermeyer dir., éd. revisée, Leiden, Brill,

    2002.

    Dictionnaire de l’ancien français. Le Moyen Age, Algirdas-Julien Greimas dir., Paris,

    Larousse, 1992.

    Dictionnaire du moyen français. La Renaissance, Algirdas-Julien Greimas dir., Paris,

    Larousse, 1992.

    Dictionnaire du français médiéval, Takeshi Matsumura et Michel Zink dir. Paris, Les Belles

    lettres, 2015.

  • Index canonum et legum totius Corporis juris canonici et civilis, Javier Ochoa dir., 2 vol.,

    Rome 1964-1965, I :Indices canonum, titulorum et capitulorum Corporis juris

    canonici ; II : Indices titulorum et legum Corporis juris civilis

    Lexique de l’ancien français, Frédéric Godefroy, Paris, Honoré Champion, 2003.

    Lexique de droit romain, Jean-Philippe Dunand et Pascal Pichonnaz, Bruxelles, Bruylant et

    Genève-Zürich-Bâle, Schulthess, 2e éd. 2010 (3

    e éd. : Le droit romain de A à Z).

    Lexique des termes juridiques, Serge Guinchard et Thierry Debard dir., Paris, Dalloz, 27e éd.

    2019.

    Vocabulaire juridique, Gérard Cornu dir., Paris, PUF-Quadrige, 12e éd. 2017 (Association

    Henri Capitant).

    Codes

    RIVIERE (Hippolyte Ferréol) et alii

    Codes français et lois usuelles, Paris, LGDJ, 41e éd. 1913.

    VEIL (Jean) dir.

    Code civil. Textes antérieurs et version actuelle, Paris, Garnier-Flammarion, 1997.

    Code civil, Code de procédure civile, Code pénal, Code de procédure pénale, Code de

    commerce : voir éditions Dalloz.

    Code de l’animal, Jean-Pierre Marguénaud et Jacques Leroy dir., LexisNexis, 2019.

    Ressources numériques

    https://www.legifrance.gouv.fr

    https://gallica.bnf.fr

    https://droitromain.univ-grenoble-alpes.fr

    https://archive.org

    https://www.cairn.info

    https://www.persee.fr

    https://www.legifrance.gouv.fr/https://gallica.bnf.fr/https://droitromain.univ-grenoble-alpes.fr/https://archive.org/https://archive.org/https://www.cairn.info/https://www.persee.fr/