LISTE EXPERTS 2012 - Ministère de la Justice - CA Besancon EXPERTS 20… · · 2012-03-26SOMMAIRE GÉNÉRAL Table analytique 3 Liste alphabétique des Experts 13 Liste par domaines

Cour d’Appel de Besançon

Liste des Experts Judiciaires

Année 2012

1

- 1 -

SOMMAIRE GÉNÉRAL

Table analytique 3

Liste alphabétique des Experts 13

Liste par domaines des Experts 19

Loi du 29 juin 1971 modifiée relative aux experts judiciaires 121

Décret du 23 décembre 2004 modifié relatif aux experts judiciaires 124

Nomenclature des domaines d’expertise 133

- 2 -

TABLE ANALYTIQUE

TABLE ALPHABÉTIQUE DES EXPERTS 13

A - AGRICULTURE - AGRO-ALIMENTAIRE - ANIMAUX - FORÊ TS

A.1. AGRICULTURE 19

A.2. AGRO-ALIMENTAIRE 19

A.3. AMÉNAGEMENT ET ÉQUIPEMENT RURAL 20

A.4. ANIMAUX AUTRES QUE D’ÉLEVAGE 20

A.5. AQUACULTURE 20

A.6. BIOTECHNOLOGIES 21

A.7. ÉLEVAGE 21

A.8. HORTICULTURE 21

A.9. NEIGE ET AVALANCHE 21

A.10. NUISANCES, POLLUTIONS AGRICOLES ET DÉPOLLUTION 21

A.11. PÊCHE-CHASSE-FAUNE SAUVAGE 22

A.12. SYLVICULTURE 22

A.13. VITICULTURE ET OENOLOGIE 22

A.14. SANTÉ VÉTÉRINAIRE 23A.14.1. Biologie vétérinaireA.14.2. Chirurgie vétérinaireA.14.3. Imagerie vétérinaireA.14.4. Médecine vétérinaireA.14.5. Qualité et sécurité alimentaire

- 3 -

B - ARTS - CULTURE - COMMUNICATION - MÉDIAS

B.1. ÉCRITURES 24B.1.1 Documents et écrituresB.1.2 Paléographie

B.2. GÉNÉALOGIE 24

B.3. OBJETS D’ART ET DE COLLECTION 24B.3.1. Armes anciennes. B.3.2. Bijouterie, joaillerie, horlogerie, orfèvrerie. B.3.3. Céramiques anciennes et d’art. B.3.4. Cristallerie.B.3.5. Ebénisterie. B.3.6. Etoffes anciennes et tissages. B.3.7. Ferronnerie et bronzes. B.3.8. Gravures et arts graphiques. B.3.9. Héraldique. B.3.10. Livres anciens et modernes. B.3.11. Lutherie et instruments de musique. B.3.12. Meubles et mobiliers anciens. B.3.13. Numismatique et médailles. B.3.14. Philatélie. B.3.15. Sculptures. B.3.16. Tableaux. B.3.17. Tapisseries et tapis. B.3.18. Vitraux et vitrerie d’art.

B.4. PRODUCTIONS CULTURELLES ET DE COMMUNICATION 27B.4.1. Cinéma, télévision, vidéogrammeB.4.2. ImprimerieB.4.3. MusiqueB.4.4. PhotographieB.4.5. Presse, éditionB.4.6. PublicitéB.4.7. Théâtre, spectacles vivants

B.5. PROPRIÉTÉ ARTISTIQUE 28B.5.1. Gestion des droits d’auteurB.5.2. Gestion des droits des artistes et interprètesB.5.3. Gestion des droits dérivés et de reproductionB.5.4. Gestion des droits à l’image

B.6. SPORT 28

- 4 -

C - BÂTIMENT – TRAVAUX PUBLICS - GESTION IMMOBILIÈR E

C.1. BÂTIMENT – TRAVAUX PUBLICS 29C.1.1. Acoustique, bruit, vibrationC.1.2. Architecture – Ingénierie C.1.3. Architecture d’intérieurC.1.4. Ascenseurs – Monte-charges, Escaliers mécaniquesC.1.5 AssainissementC.1.6. Économie de la ConstructionC.1.7. ÉlectricitéC.1.8. EnduitsC.1.9. Explosion – IncendieC.1.10. Génie civilC.1.11. Gestion de projet et de chantierC.1.12. Gros œuvre – StructureC.1.13. HydrauliqueC.1.14. MarbrerieC.1.15. MenuiseriesC.1.16. Miroiterie, vitrerieC.1.17. Monuments historiquesC.1.18. Murs rideaux – BardagesC.1.19. PiscinesC.1.20. Polluants du bâtimentC.1.21. Plomberie, sanitaire, robinetterie, eau, gazC.1.22. Revêtements intérieursC.1.23. Réseaux publicsC.1.24. Routes, voiries et réseaux diversC.1.25. SolsC.1.26. ThermiqueC.1.27. ToitureC.1.28. TopométrieC.1.29. Travaux sous-marinsC.1.30. Urbanisme et aménagement urbain

C.2. GESTION IMMOBILIÈRE 50C.2.1. Bornage, délimitation, division de lotsC.2.2. Estimations immobilières C.2.3. Gestion d’immeuble – Copropriété

- 5 -

D - ÉCONOMIE ET FINANCES

D.1. COMPTABILITÉ 53D.1.1. Exploitation de toutes données chiffrées. – Analyse de l’organisation

et des systèmes comptablesD.1.2. Comptabilités spéciales (comptes consolidés, banques, comptabilité

publique, assurances...)

D.2. ÉVALUATION D’ENTREPRISE ET DE DROITS SOCIAUX 55

D.3. FINANCES 56D.3.1. Finances d’entrepriseD.3.2. Marchés financiers et produits dérivésD.3.3. Opérations de banque et de créditD.3.4. Opérations d’assurance et de gestion des risquesD.3.5. Opérations financières internationales

D.4. GESTION D’ENTREPRISE 58D.4.1. Analyse de gestionD.4.2. Contrefaçons, concurrence déloyaleD.4.3. Distribution commerciale, franchises, concessionsD.4.4. Étude de marchésD.4.5. Stratégie et politique générale d’entreprise

D.5. GESTION SOCIALE (conflits sociaux) 60

D.6. FISCALITÉ 61D.6.1 Fiscalité personnelleD.6.2 Fiscalité d’entreprise

D.7. DIAGNOSTIC D’ENTREPRISE 62

- 6 -

E - INDUSTRIES

E.1. ÉLECTRONIQUE ET INFORMATIQUE 63E.1.1. AutomatismesE.1.2. Internet et multimediaE.1.3. Logiciels et matérielsE.1.4. Systèmes d’information (mise en oeuvre)E.1.5. Télécommunications et grands réseaux

E.2. ÉNERGIES ET UTILITÉS 65E.2.1. ÉlectricitéE.2.2. NucléaireE.2.3. Pétrole, gaz et hydrocarburesE.2.4. Utilités (air, eau, vapeur)

E.3. POLLUTION 66E.3.1. AirE.3.2 DéchetsE.3.3. EauE.3.4. Sols

E.4. MÉCANIQUE 67E.4.1. Mécanique générale (matériaux et structures)E.4.2. MachinesE.4.3. Ingénierie mécanique

E.5. MÉTALLURGIE 68E.5.1. Métallurgie généraleE.5.2. Assemblage (soudage, brassage...)E.5.3. ChaudronnerieE.5.4. Activités annexes (analyses, essais, contrôles...)

E.6. PRODUITS INDUSTRIELS 69E.6.1. ChimieE.6.2. Filière bois et plasturgieE.6.3. Procédés de fabrication industrielleE.6.4. Textile et habillement - Peaux et fourruresE.6.5. Métaux et métallurgieE.6.6. Mines et carrières

E.7. TRANSPORT (Matériel) 71E.7.1. Aéronautique, espaceE.7.2. Appareils de levage et de manutentionE.7.3. Appareils de transport sur câblesE.7.4. Automobiles, cycles, motocycles, poids lourdsE.7.5. Matériel ferroviaireE.7.6. Navires

- 7 -

E.8. TRANSPORT (Usage et usagers) 72E.8.1. AérienE.8.2. NavalE.8.3. Terrestre

E.9. PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE 72E.9.1. BrevetsE.9.2. MarquesE.9.3. Modèles

- 8 -

F - SANTÉF.1. MÉDECINE 73F.1.1. AllergologieF.1.2. Anatomie et cytologie pathologiquesF.1.3. Anesthésiologie et réanimation (services et soins médicaux d’urgence)F.1.4. Biologie et médecine du développement et de la reproductionF.1.5. Cancérologie ; radiothérapieF.1.6. CardiologieF.1.7. Dermatologie – vénérologieF.1.8. Endocrinologie et maladies métaboliquesF.1.9. Gastro-entérologie et hépatologieF.1.10. GénétiqueF.1.11. Gynécologie médicaleF.1.12. Hématologie ; transfusionF.1.13. Maladies infectieuses, maladies tropicalesF.1.14. Médecine généraleF.1.15. Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissementF.1.16. Médecine physique et de réadaptationF.1.17. Médecine et santé du travailF.1.18. Médecine vasculaireF.1.19. NéphrologieF.1.20. NeurologieF.1.21. Ophtalmologie médicaleF.1.22 Oto-rhino-laryngologie (ORL) médicaleF.1.23. Parasitologie et mycologieF.1.24. PédiatrieF.1.25. Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie cliniqueF.1.26. PneumologieF.1.27. Rhumatologie

F.2. PSYCHIATRIE 78F.2.1. Psychiatrie d’adultesF.2.2. Pédopsychiatrie

F.3. CHIRURGIE 79F.3.1. Chirurgie digestiveF.3.2. Chirurgie généraleF.3.3. Chirurgie infantileF.3.4. Chirurgie maxillo-faciale et stomatologieF.3.5. Chirurgie orthopédique et traumatologiqueF.3.6. Chirurgie plastique, reconstructrice, esthétique ; brûlologieF.3.7. Chirurgie thoracique et cardio-vasculaireF.3.8. Chirurgie vasculaireF.3.9. Gynécologie-obstétriqueF.3.10. NeurochirurgieF.3.11. OphtalmologieF.3.12. Oto-rhino-laryngologie (ORL) et chirurgie cervico-facialeF.3.13. Urologie

- 9 -

F.4. IMAGERIE MÉDICALE ET BIOPHYSIQUE 82F.4.1. Radiologie et imagerie médicaleF.4.2. Biophysique et médecine nucléaire

F.5. BIOLOGIE MÉDICALE ET PHARMACIE 83F.5.1. AlcoolémieF.5.2. Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalièreF.5.3. Biochimie biologiqueF.5.4. Biologie cellulaire et moléculaireF.5.5. Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communicationF.5.6. Épidémiologie, économie de la santé et préventionF.5.7. Hématologie biologiqueF.5.8. Immunologie biologiqueF.5.9. NutritionF.5.10. Pharmacologie biologiqueF.5.11. PhysiologieF.5.12. Sciences du médicamentF.5.13. Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques

F. 6. ODONTOLOGIE (CHIRURGIE DENTAIRE) 85F.6.1. Odontologie généraleF.6.2. Orthopédie dento-faciale - orthodontieF.6.3. Prothésistes dentaires

F.7. PSYCHOLOGIE 86F.7.1. Psychologie de l’adulteF.7.2. Psychologie de l’enfant

F.8. SAGES-FEMMES ET AUXILIAIRES MÉDICAUX 88F.8.1. Sages-femmes F.8.2. Auxiliaires réglementésF.8.3. Ingénierie

F.9. Experts en matière de Sécurité Sociale (articles L.141-1 et R.141-1du code de la Sécurité Sociale) 89

F.10. Experts spécialisés dans l’interprétation de la liste des actes et prestations prévue à l’article L.162-1-7 du Code de la Sécurité Sociale 90

- 10 -

G - MÉDECINE LÉGALE, CRIMINALISTIQUE ET SCIENCES CR IMINELLES

G.1. DOMAINE MÉDICO-JUDICIAIRE SPÉCIALISÉ 91G.1.1. AlcoolémieG.1.2.. Anthropologie d’identificationG.1.3. Autopsie et thanatologieG.1.4. Médecine légale du vivant - Dommage corporel et traumatologie séquellaireG.1.5. Identification par empreintes génétiquesG.1.6. Criminalistique, scènes de crimeG.1.7. Identification odontologiqueG.1.8. Produits stupéfiants et dopantsG.1.9. ProfilageG.1.10. Toxicologie médico-légale

G.2. INVESTIGATIONS SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES 97G.2.1. Analyses physico-chimiquesG.2.2. AnthropologieG.2.3. Biologie d’identificationG.2.4. Documents et écritureG.2.5. Documents informatiquesG.2.6. EntomologieG.2.7. Explosions et incendieG.2.8. Faux artistiquesG.2.9. Microscopie électronique à balayageG.2.10. Toxicologie analytique (dosages)G.2.11. Traces et empreintesG.2.12. Enregistrements sonores

G.3. ARMES – MUNITIONS - BALISTIQUE 99G.3.1. BalistiqueG.3.2. Chimie des résidus de tirG.3.3. ExplosifsG.3.4. MunitionsG.3.5. Technique des armes

- 11 -

H - INTERPRÉTARIAT - TRADUCTION

H.1. INTERPRÉTARIAT 100H.1.1. Langues anglaise et anglo-saxonnesH.1.2. Langues arabe, chinoise, japonaise, hébraïque, autres domaines linguistiquesH.1.3. Langue française et dialectesH.1.4. Langues germaniques et scandinavesH.1.5. Langues romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanesH.1.6. Langues slaves

H.2. TRADUCTION 111H.2.1. Langues anglaise et anglo-saxonnesH.2.2. Langues arabe, chinoise, japonaise, hébraïque, autres domaines linguistiquesH.2.3. Langue française et dialectesH.2.4. Langues germaniques et scandinavesH.2.5. Langues romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanesH.2.6. Langues slaves

H.3. LANGUES DES SIGNES ET LANGAGE PARLÉ COMPLÉTÉ 1120H.3.1. Langue des signes françaiseH.3.2. Langage parlé complété

ANNEXE 1 Loi du 29 juin 1971 modifiée relative aux experts judiciaires 121

ANNEXE 2 Décret du 23 décembre 2004 relatif aux experts judiciaires 124

ANNEXE 3 Nomenclature des domaines d’expertise 133

- 12 -

TABLE ALPHABÉTIQUE DES EXPERTS

Nota : les codes des spécialités sont indiquées pour chaque expert.

Liste Normale

AHMAD Madhat H.1.2, H.2.2ALAOUI Abdellatif H.1.2, H.2.2ALEXANDRE Pierre A.1, C.2.2ALIYEVA Louisa H.1.2, H.2.2, H.1.6, H.2.6ANDRE Jean-Marie D.1.1, D.1.2, D 3.1, D.4.1ANDREINI Jean D.1.1, D1.2, D2, D 3.1ARTIOUKH Ekaterina H.1.6, H.2.6ASTRIC Bertrand E.1.1, E.1.2, E.1.3, E.1.4, E.1.5ATZORI-BONNAFFOUX Marie-Thérèse F.7.1, F.7.2AUBERT Didier F.1.24, F.3.13, F.3.3, F.3.9AUBERT Jean-Claude F.1.14, G.1.4BACONNET Dominique F.1.14BADOT Gérard H.1.6, H.2.6BAILLIE Timothy H.1.1, H.2.1, H.1.5, H.2.5BALANDIER Michel B.4.2, E.6.1BALP Laurent G.1.4BANNELIER Philippe F.1.14, F.1.15BARRAL-STRYJECKA Magdalena H.2.6BASHYNSKA-BRUSTLEIN Svitlana H.2.6BAVEREL Helena H1.6, H.2.6BAZARA Azmi H.1.2, H.2.2BELLAY Jean-Luc H.1.1BELLI Aristide C.1.26BELOT Alain C.1.28, C.2.1, C.2.2, C.2.3BENAIS Gilles C.1.6, C.1.8, C.1.11, C 1.13,C.1.15, C 1,16, C.1.18, C 1.21, C.1.22, C 1.25, C.1.27BENAZET Dominique E.6.2BENSAOU Fatima H.1.2BERGER Jean C.1.4, D.4.2, E.1.1, E.4.1, E.4.2, E.4.3, E.5.1, E.5.2, E.5.3, E.5.4, E.6.3, E.6.5, E.7.2BERTHAULT Jean-Michel A.1, A.8, A.12, C.1.12, C.1.14, C.1.18BEVALOT Fabien G.1.1, G.1.10BEXHETI Shpend H.1.2, H.2.2BIANCHI Richard C.1.24, C.1.25BISSCHOP Marijke H.1.4, H.2.4BITTON Jacques F.6.1, F.9BLOND David C.2.2BOLOT-ZIETHMANN Gundula H.1.4, H.2.4BONNAFFOUX Daniel F.2.1BONNIN Jean-Phillipe F.6.1, F.9BOROWSKA Agnieszka H.1.6, H.2.6BOUCHOT Muriel H.1.5, H.2.5BOULLIER-BOURGEOIS Jacqueline H.1.4, H.2.4BOURDIN Agnès H.2.5BOURG Christian F.9BRETIN Dominique F.1.14BRIDE Jean-Louis F.6.1BRIOT Emmanuel D.1.1, D.3.1, D.4.1, D.6.1, D.6.2

- 13 -

BROCARD Jean-Marie C.1.2, C.1.5, C.1.6, C.1.8, C.1.10, C.1.11, C.1.12, C.1.15, C.1.16, C.1.18, C.1.22,C.1.24, C.1.26, C.1.27, C.1.30BRUAT Christiane F.1.16, G.1.4BRUCHON RUZICKOVA Miriam H1.6, H.2.6BRUNET Marc F.6.1, F.9BUCHIN Jean-Claude C.1.2, C.1.6, C.1.8, C.1.10, C.1.12, C.1.27BUROVIC Nermin H.1.6, H.2.6CARTIER Christophe C.1.2, C.1.3, C.1.8, C.1.15, C.1.16, C.1.17, C.1.22, C.1.27, C.1.30CECEN Mustapha G.1.4CHAMPEL Claude C1.15, C1.16, C1.22CHAVON Pierre G.1.3, G.1.4CHOBAUT Jean-Claude F.1.22, F.3.12, F.9CHOCRON Sydney F.3.7CHOPARD Jean-Luc F.1.20, F.2.1, F.9, G.1.3, G.1.4CHOSSON Jean-Pierre F.1.16, F.9CLADEN Christian F.2.1, F.2.2CLERC Yves C.2.2, C.2.3CLERGET Jean C.1.28, C.2.1COEFFIC Armande F.2.1, F.2.2,COLIN Olivier C.1.28, C.1.30, C.1.24, C.2.1COMTE Didier C.1.2, C.1.3, C.1.6, C.1.8, C.1.11, C.1.12, C.1.15, C.1.18, C.1.22, C.1.27CORNET Florina H.1.5, H.2.5CORRADO-SPERIDAKES Sophie H.2.1, H.2.5COUDURIER Michel F.1.14, F.9, G.1.4COUZON Pascale F.1.3, F.9, G.1.3, G.1.4, G.3.1CRAMARD Didier C.1.28, C.2.1CROVELLA Martial D.1.1, D.1.2 D.2, D.3.1, D.4.1, D.7CUNIN Bernard F.1.6DASTAN Cem - H.1.2DAUZVARDIENÉ Jovana H.1.6, H.2.6DE GROOT-CORDIER Margriet H.1.4, H.2.4DEFIX Julia H.1.6, H.2.6DORNIER Jean-Pierre B.1.1, G.2.4DOUBKO Tatiana H.1.6, H.2.6DOUTRE Pierre-Antoine F.1.3DRAPIER Alain C.1.2, C.1.3, C.1.6, C.1.11DURSUN-AKYUZ Nevin H.1.2EL-BESSEGHI Mohamed H.1.2, H.2.2EL HAJJI Mohamad H.1.2, H.2.2EL YAGOUBI Aïcha H.1.2Établissement Français du Sang Bourgogne Franche Comté G.1.5FARHAT Pascale F.1.3, F.1.14, G.1.4FARIGOULE Jana H.1.6, H.2.6FAVREUILLE Patrice F.1.14, F.1.16, F.1.27, G.1.4FAYEZ Olivier H.1.2, H.2.2FERNANDES Maria do Rosario H.1.5, H.2.5FERRAND Christophe G.1.5FERRAND Philippe B.3.11FICHERE Jean-Pascal D.1.1, D.1.2, D.2, D.3.1, D.7FLAMAND Fabrice F.1.14, G 1.4FORESTIER-GRANVILLEMIN Frédérique F.7.1, F.7.2FOURNIER Robert F.8.2FREMY Dominique (Madame) F.2.2GALLIOT Michel C.1.6GAUTHIER Patrick B.3.2, B.3.3, B.3.4, B.3.7, B.3.12, B.3.15, B.3.16, B.3.17GEORGES René C.1.18, C.1.27GIRARD Oxana H.1.6, H.2.6

- 14 -

GIRARDET Jean-Claude F.1.14, F.9, G.1.4GIRARDET Jean-Paul F.1.14, G.1.4GLASEL Marie-Pierre F.1.14GODOT Thierry F.2.1GONZALEZ Alfredo H.1.5, H.2.5GRANDMOUGIN-GEORGESCU Liliana H.1.5, H.2.5GRANGIER Daniel C.1.9, G.2.7GRIFFOND-BOITIER Sonia F.7.1, F.7.2GRISEY Hervé C.1.25, E.3.3, E.3.4GROSJEAN-ZERBINO Valentine H.1.6, H.2.6GROSPERRIN Gérard , D.3.2, D.3.3, D.3.5, GUEDJ Raphaël F.3.9GUILLAUME Denis F.1.3, G.1.4GUILLON Angélique F.7.1, F.7.2GUIOT Michel C.1.2, C.1.6, C.1.11, C.1.12GUNDUZ Razihe H.1.2GUR-KOHLBECKER Daniela H.1.4, H.2.1, H.2.4HECZKOVA Vladena H.1.6, H.2.6HENRAT Xavier E.7.4HIRCHWALD Philippe H.1.1, H.1.6, H.2.1, H.2.6HIRSCH Jean-Pierre F.1.9, F.1.14, F.9HUBY Alain E.4.1, E.4.2, E.4.3, E.5.1, E.5.2, E.5.4HUGON Jacques E.2.4, E.3.4JACQUES Darina H.1.6, H.2.6JACQUET Agnieszka H.1.6, H.2.6JACQUET Patrice C.1.2, C.1.6, C.1.11, C.1.30JEANNIN Lucille H.1.2, H.2.2JEANVOINE Elisabeth H.2.5JEULIN Christian F.1.14, G.1.4JIMBO Keiko H.1.2, H.2.2JOHN Hinrich H.1.4, H.2.4JOUANS Jean-Pierre C.1.2, C.1.3, C.1.4, C.1.5, C.1.6, C.1.8, C.1.9, C.1.11, C.1.12, C.1.15, C.1.16, C.1.17,C.1.18, C.1.21, C.1.22, C.1.26, C.1.27, C.1.30JOUFFROY-DE COCK Wilhelmine H.1.1, H.1.4, H.2.1, H.2.4KABI Mounira H.1.2KANTUROV Sengjulj H.1.2, H.1.6KARATAS Sevim H.1.2KELLER Eric A.3, A.10KIEFFER Bernard F.1.14, F.1.18KLEIN Bernard C.1.6, C.1.8, C.1.12, C.1.15, C.1.16, C.1.18, C.1.22, C.1.27, C.1.24LACHICHE Jacques C.1.1, C.1.2, C.1.6, C.1.8, C.1.11, C.1.12, C.1.15, C.1.16, C.1.18, C.1.21, C.1.22,C.1.23, C.1.27LAITHIER Christine F.5.1, G.1.1LALLEMAND Mariette H.1.6, H.2.6LAMBERT Frédéric A.1, A.13, C 2.2LANCZYK Elisabeth H.1.6, H.2.6LANTENOIS Daniel C.1.11, C.1.20LAPLACE Martine F.5.1, F.5.3, G.1.1LASSUS-PHILIPPE Isabelle F.7.2LAXENAIRE-TERBURG Elsje H.1.1, H.2.1, H.1.4, H.2.4LECRU Laurent C.1.2, C.1.6, C.1.8, C.1.11, C.1.12, C.1.18, C.1.24, C.1.27LIAO WANG Hui H.1.2, H.2.2LONGCHAMP Cristina H.1.5, H.2.5LOUVET Gérard F.1.22, F.3.12,MACALUSO-MANCINO Valentina H.1.5, H.2.5MAILLET Robert F.1.11, F.3.9MAIROT Catherine H.1.5, H.2.5

- 15 -

MARIANO Giuseppe H.1.4, H.1.5, H.2.4, H.2.5MARTIN-LOBJOY Micheline F.3.4MASSON Jean-Paul A.3, A.10, C.1.5, E.3.3MATHIEU Ewa H.1.6, H.2.6MENGET Alain F.1.24MENOUILLARD Guy D.1.1, D.1.2, D.2, D.4.1, D.5, D.6.1, D.6.2METTETAL Jean-Pierre C.1.5, C.1.25, E.3.3, E.3.4MIDALI Jacques B.1.1, G.2.4MIGUEL Maria H.2.5MIGUET-ALFONSI Carole F.5.1, F.5.3, G.1.1, G.1.8MIHALICA Musli H.1.2MILAN Jean-Louis D.4.2, D.4.3, D.4.4 , D.4.5, E.6.3, E.6.5MILESI Paul C.1.8, C.1.12, C.1.15, C.1.16, C.1.18, C.1.21, C.1.22, C.1.24, C.1.26, C.1.27MINET Jean-Claude C.1.5, C.1.19, E.3.3MISTRULLI Irina H.1.6, H.2.6MOINE Gérald D.1.1, D.1.2, D.2, D.3.1, D.4.1, D.4.5, D.6.1, D.6.2, D.7MONEK Nicolas C.1.25MONEK Olivier F.3.1MONNIN Gilles D.1.1, D.1.2, D.2, D.3.1MOREL Ebtehal H.1.2, H.2.2MORIN Denis C.1.20MOROSI Laurent F.1.14 MOUCHET Sylvie F.7.1, F.7.2MOUGEL-DA SILVA SANTOS Liseta H.1.5, H.2.5MOUGET Jean-Louis F.1.14, G.1.4MOZZON Tatiana H.1.6, H.2.6NACHIN Patrick F.3.2, F.3.3, F.3.5, F.3.6, F.5.2, F.9NG-DUFAUX Françoise H.2.1NICOLAS Bernadette F.8.2OULEVEY Christine F.7.1, F.7.2ÖZGÜMÜS Vesilé H.1.2PACALON Dominique F.1.21, F.3.11PARRATTE Bernard F.1.16, F.9, G.1.4PELTIER Hervé G.1.1, G.2.10PETIT Jacques C.1.6, C.1.24, C.1.30, C.2.2, C.2.3PITOIS Yulia H.1.6, H.2.6POSTAL Yannick A.13PRÉTOT Brigitte F.7.1, F.7.2PROVITOLO François F.1.14, G.1.4PY-BALOCKA Julia H.1.6, H.2.6QUET Yannick E.7.4QUILLET Denise H.2.1RAGUET Yves A.4, A.7, A.14.1, A.14.2, A.14.3, A.14.4, A.14.5RAINONE Salvatore H.1.5, H.2.5RATKOVIC Olivera H.1.6, H.2.6REBEIROT Fabien A.12REMINI Amar H.1.2RENARD Gilles E.1.2, E.1.3, E.1.4, E.1.5, G.2.5REYNAUD Laurent C.2.2, C.2.3RICBOURG Bernard F.3.4, F.3.5, F.3.6, F.9RICBOURG Larissa F.2.1RICHARD Christine F.5.1, G.1.1RIFFEY Philippe H.1.1, H.2.1RIZGALLA Abdelmahmoud H.1.2, H.2.2ROBERT Jacques F.1.3, G.1.3, G.1.4,ROLLET Daniel F.6.2, F.9ROMARY Rémi D.1.1, D.1.2, D.2.2, D.3.1, D.3.3, D.4.1, D.6.1, D.6.2

- 16 -

ROPERS Jean-Yves F.6.1, F.9ROTA GRAZIOSI Emma C.2.2ROYER Alain F.5.1RUEZ Daniel C.1.28, C.1.30, C.2.1, C.2.3RYON Jean-François B.1.2, B.3.12SALOMON Daniel A.1.6, A.3, A.10SAURET Chantal A.4, A.10, A.14.2, A.14.4SEGAUD Jean A.4, A.7, A.14.2, A.14.3, A.14.4SEGOUIN Olivier A.12 SIALA Lamia H.1.2, H.2.2SIFFERT Jean-Claude F.5.1, G.1.1SIMONIN Jean C.2.2SIMONOT Polina H.1.6, H.2.6SIRE Danielle F.2.1, F.2.2SIRE Joël E.2.4, E.2.5, E.3.1, E.3.3, E.3.4, E.6.1, E.6.5SOKOLOV Lioubov H.1.6, H.2.6SOLMON François C.1.2, C.1.3, C.1.11, C.1.30SUN Xiaowei H.1.2, H.2.2SUNESER Soner H.1.2, H.2.2TAURAND Julien F.1.16TASSIER Denis H.1.6TEILLET Jean F.3.5, F.9, G.1.4TERZIBACHIAN Jean-Jacques F.3.9TISSERAND-DECREUSE Laure G.1.7TOCH Séng-Ho H.1.2, H.2.2TOPUZIAN Bazik H.1.6, H.2.6TOTOK Oxana H.2.6TOURNIER-VISINOSCHI Maria-Gabriela H.1.5, H.2.5TOUZALIN Jean-Claude C.1.26TROPET Yves F.3.6, F.9UGURLU Aysel H.1.2VACHET Philippe F.2.2, F.9VERGNORY Anne-Marie F.7.1VERNEREY Lucie F.7.2 VERNIER-CHISA Roxana H.1.5, H.2.5VERNIER Nicolas H.1.2VESELOVTSEVA Irina H.1.6, H.2.6VICAIRE Jean-Luc E.1.2VINCENOT Denis B.3.15VUILLEMEY Jean-Claude C.1.7, E.2.1WANG Marie-Claire H.1.2ZEQIRI Jahir H.1.2ZUSSY Lyudmila H.1.6, H.2.6

- 17 -

Liste probatoire 2011

ASLAN Christel H.1.4 H.2.4AUBERT Gérôme E.1.3 E.1.4 E.1.5AYMONIER Sylvie F.7.2BAIMAGAMBETOVA Saoulé H.2.6BECHAIMONT Frédéric E.4.1 E.4.2 E.4.3BINDEFELD Yelizaveta H.1.6 CURIEL CARBALLO-BAVEREL Rocio Silvia H.2.1 H.2.5FORTIN Jean-Luc F.1.3GAVAT Michel D.4.1 D.4.5 D.7HABIBIC Edita H.1.6HUBERT Nicolas G.1.2 G.1.3 G.1.4KOEHLY Larissa, née LEVINA H.1.6 H.2.6LECLERC Jérôme F.3.5LEROY Orlanda, H.1.5 H.2.5MARION Rémy D.1.1 D.2MONTAGNON Serge C.1.21 C.1.26NAKOUS Florence F.7.1 F.7.2RAMAGE Daniel C.1.19VALLET Michel H.1.2 H.2.2


ABU-SHARIAH Marwan H1.2, H2.2ANTOINE Philippe C1.8, C1.10, C1.12, C1.25 BETTEVY Patrick H 1,4, H 2,4BOUCHEZ née LOPEZ Elena F8.2CHEVALIER Bernard C1.1, G2.12CHOQUET Alain C2.2, C2.3COMMERCON Pierre F5.4, G1.5DUMON Roland C2.2EURL PROBAT C 1.11GRAENICHER Jean-Claude E7.4 GRASSER Dominique F8.2GURY Patrick A.12KISELEV ép ALEXANDROVA Albena H2.6KOPIONKINA ép BLAISE Yulia H1.6, H2.6LOERCH Raphaël E7.4MAZOYER Cécile H2.1ROSSIGNOL Jean-Luc D1.1, D6.2SCHAUER Marie-Josèphe F1.14TISSERAND Michel C1.28, C2.1TISSOT Aurélien C1.28, C1.30, C2.1

- 18 -

A - AGRICULTURE - AGRO-ALIMENTAIRE - ANIMAUX - FORÊ TS

A.1. AGRICULTUREAméliorations foncières - Applications phytosanitaires - Constructions et aménagements - Économieagricole - Estimations foncières - Hydraulique agricole - Pédologie et agronomie - Productions degrandes cultures et spécialisées

ALEXANDRE Pierre - Expert agricole et foncier - 2001 (1949)Estimations foncières9 rue Arney - 39100 DOLETél: 03 84 79 22 40 - Fax:03 80 56 57 60 - Courriel: [email protected]

BERTHAULT Jean-Michel - Expert en bois - 1988 (1945)Améliorations foncières - Constructions et aménagements - Estimations foncières28 rue Gambetta - 90000 BELFORTTél: 03 84 28 19 45 - Fax: 03 84 21 65 12 - Courriel: [email protected]

SALOMON Daniel - Ingénieur Conseil en hydrologie, hydraulique et assainissement - 2006 (1950)Moulin d’Amans - 5 route de Baume les Dames - 25530 BREMONDANSTél: 03 81 58 34 27 - Fax: 03 81 58 30 58 - Courriel: [email protected]

LAMBERT Frédéric - Viticulteur et expert foncier - 2010 (1966)Estimations foncières14 Pont du Bourg - 39230 LE CHATELEYTél: 03 84 25 97 83 (fax idem) ou 06 03 10 69 04 - Courriel: [email protected]

A.2. AGRO-ALIMENTAIRE Contrôles qualitatifs et analyses - Ingénierie, normes sanitaires - Ouvrages et équipements -Matériels et installations - Produits et semi-produits alimentaires - Stockage, transport - Toutesformes de restauration - Transformation des produits

./.

- 19 -

A.3. AMÉNAGEMENT ET ÉQUIPEMENT RURALHydraulique rurale - Préservation des milieux naturels - Voiries, réseaux et équipements - Zonages

KELLER Eric - Ingénieur Conseil - 2009 (1967)Préservation des milieux naturelsInitiative Aménagement et Développement - 4 Passage Jules Didier - 70000 VESOULTél: 03 84 75 46 47 - Fax: 03 84 75 31 69 - Courriel: [email protected]

MASSON Jean-Paul - Ingénieur hydrobiologiste - 1979 (1941)Hydraulique rurale - Préservation des milieux naturels2.E rue Isenbart - 25000 BESANÇONTél: 03 81 80 74 30 ou 06 82 24 98 27 - Courriel: [email protected]


A.4. ANIMAUX AUTRES QUE D’ÉLEVAGEAnimaux de compagnie, sauvages et de sport

RAGUET Yves - Vétérinaire - 1988 (1949)Cabinet Vétérinaire - 3 route de Breurey - 70160 FAVERNEYTél: 03 84 91 34 84 - Fax: 03 84 91 43 67 - Courriel: [email protected]

SAURET Chantal - Vétérinaire - 1998 (1953)Animaux de compagnie12 rue de Pontarlier - 25300 VUILLECINTél: 03 81 46 42 02 ou 06 81 90 19 97 - Fax: 03 81 39 23 28 - Courriel: [email protected]

SEGAUD Jean - Vétérinaire - 1992 (1948)1 Route du Pré des Combes - 25500 LES FINSTél: 03 81 67 09 07 - Fax: 03 81 67 61 74 - Courriel: [email protected]

A.5. AQUACULTUREProductions en eaux douces et de mer

./.

- 20 -

A.6. BIOTECHNOLOGIESÉquipements, procédés, fermenteurs - Produits des biotechnologies

./.

A.7. ÉLEVAGEÉquipement d’élevage - Productions animales et reproduction - Produits pour l’élevage


SEGAUD Jean - Vétérinaire - 1992 (1948)Productions animales et reproduction - Produits pour l'élevage1 Route du Pré des Combes - 25500 LES FINSTél: 03 81 67 09 07 - Fax: 03 81 67 61 74 - Courriel: [email protected]

A.8. HORTICULTUREArboriculture fruitière - Espaces verts et aménagements paysagers - Floriculture et décorationflorale - Maraîchage - Matériels d’horticulture - Pépinières

BERTHAULT Jean-Michel - Expert en bois - 1988 (1945)Arboriculture fruitière - Espaces verts et aménagements paysagers28 rue Gambetta - 90000 BELFORTTél: 03 84 28 19 45 - Fax: 03 84 21 65 12 - Courriel: [email protected]

A.9. NEIGE ET AVALANCHE

./.

A.10. NUISANCES, POLLUTIONS AGRICOLES ET DÉPOLLUTIONÉquipements et procédés - Études d’impact - Toxicologie non médicale

KELLER Eric - Ingénieur Conseil - 2009 (1967)Études d’impactInitiative Aménagement et Développement - 4 Passage Jules Didier - 70000 VESOULTél: 03 84 75 46 47 - Fax: 03 84 75 31 69 - Courriel: [email protected]

MASSON Jean-Paul - Ingénieur hydrobiologiste - 1979 (1941)2.E rue Isenbart - 25000 BESANÇONTél: 03 81 80 74 30 ou 06 82 24 98 27 - Courriel: [email protected]


SAURET Chantal - Vétérinaire - 1998 (1953)Etudes d'impact12 rue de Pontarlier - 25300 VUILLECINTél: 03 81 46 42 02 ou 06 81 90 19 97 - Fax: 03 81 39 23 28 - Courriel: [email protected]

- 21 -

A.11. PÊCHE-CHASSE-FAUNE SAUVAGEArmement - Accastillage - Matériels - Matériels et équipements pour la chasse - Pêche et produitsde la pêche - Peuplements et équilibres cynégétiques

./.

A.12. SYLVICULTUREEstimation et gestion - Restauration des terrains en montagne - Sciage et produits forestiers - Semis,pépinières et plantations - Travaux et exploitations forestières

BERTHAULT Jean-Michel - Expert en bois - 1988 (1945)28 rue Gambetta - 90000 BELFORTTél: 03 84 28 19 45 - Fax: 03 84 21 65 12 - Courriel: [email protected]

REBEIROT Fabien - Expert forestier - 1989 (1959)Estimation et gestion - Travaux et exploitations forestières80 rue de Villard - 39570 PERRIGNYTél: 03 84 24 33 98 - Fax: 09 74 53 44 30 - Courriel: [email protected]

SEGOUIN Olivier - Expert Forestier - 2010 (1976)EURL Forêt Expertises & Conseils - 1 Ruelle Ciron - 25870 AUXON DESSUSTél: 03 81 58 25 91 ( Fax idem) ou 06 33 02 50 92 - Courriel: [email protected]


GURY Patrick – expert foncier agricole agréé – expert environnement – 2011 (1954)Le Praz des Aves – ESSAVILLY – 39250 MIGNONVILLARD Tél et Fax : 03 84 51 16 13 – Mob : 06 07 73 51 11 – Courriel : [email protected]

A.13. VITICULTURE ET OENOLOGIEEstimation et gestion - Exploitation viticole - Matériels de culture de la vigne - Pépinières etplantations - Produits, traitements et protection de la vigne

POSTAL Yannick - Sommelier - 2008 (1974)Oenologie15 Chemin de Roncevaux - 25870 CHATILLON LE DUCTél: 06 81 62 51 16 - Fax: 03 81 50 16 52 - Courriel: [email protected]

LAMBERT Frédéric - Viticulteur et expert foncier - 2010 (1966)14 Pont du Bourg - 39230 LE CHATELEYTél: 03 84 25 97 83 (fax idem) ou 06 03 10 69 04 - Courriel: [email protected]

- 22 -

A.14. SANTÉ VÉTÉRINAIRE

A.14.1. Biologie vétérinaire


A.14.2. Chirurgie vétérinaire




A.14.3. Imagerie vétérinaire



A.14.4. Médecine vétérinaire




A.14.5. Qualité et sécurité alimentaire


- 23 -

B - ARTS - CULTURE - COMMUNICATION - MÉDIAS

B.1. ÉCRITURES

B.1.1 Documents et écritures

DORNIER Jean-Pierre - Expert en écritures et documents - 1976 (1945)1 Avenue de l'Ile de France - B.P.2032 - 25050 BESANÇON CEDEXTél: 03 81 52 26 38 - Fax: 03 81 52 59 79

MIDALI Jacques - Chef de Service Ordre des Experts Comptables - 2001 (1953)58 bis rue des Egraffeux - 25220 THISETél: 06 86 74 85 88 - Courriel: [email protected]

B.1.2 Paléographie

RYON Jean-François - Conservateur des Antiquités et Objets d'Art du Jura - 1996 (1966)8 rue Lacuzon - 39570 VERNANTOISTél: 06 31 86 10 27 - Fax: 03 84 47 17 28 - Courriel: [email protected]

B.2. GÉNÉALOGIE

./.

B.3. OBJETS D’ART ET DE COLLECTION

B.3.1. Armes anciennes.

./.

B.3.2. Bijouterie, joaillerie, horlogerie, orfèvrerie.

GAUTHIER Patrick - Commissaire Priseur - 1991 (1950)Bijouterie29 Avenue Wilson - 90000 BELFORTTél: 03 84 28 00 71 - Fax: 03 84 55 05 85

B.3.3. Céramiques anciennes et d’art.

GAUTHIER Patrick - Commissaire Priseur - 1991 (1950)29 Avenue Wilson - 90000 BELFORTTél: 03 84 28 00 71 - Fax: 03 84 55 05 85

B.3.4. Cristallerie.


- 24 -

B.3.5. Ebénisterie.

./.

B.3.6. Etoffes anciennes et tissages.

.RYON Jean-François - Conservateur des Antiquités et Objets d'Art du Jura - 1996 (1966)8 rue Lacuzon - 39570 VERNANTOISTél: 06 31 86 10 27 - Fax: 03 84 47 17 28 - Courriel: [email protected]. Ferronnerie et bronzes.


B.3.8. Gravures et arts graphiques.

./.

B.3.9. Héraldique.

./.

B.3.10. Livres anciens et modernes.

./.

B.3.11. Lutherie et instruments de musique.

FERRAND Philippe - Luthier - 2008 (1960)Violons, altos, violoncelles, contrebasses et archets27.A Chemin du Bois Nord - 25220 CHALEZEULETél: 03 81 61 31 00 ou 06 87 50 47 82 - Courriel: [email protected]

B.3.12. Meubles et mobiliers anciens.



B.3.13. Numismatique et médailles.

./.

B.3.14. Philatélie.

./.

- 25 -

B.3.15. Sculptures.


VINCENOT Denis - 1996 (1944)Tirages en bronze - Diego Giacometti, François Pompon, Auguste Rodin14 rue des Frères Chaffangon - 25000 BESANÇONTél: 09 50 71 34 21 - Courriel: [email protected]

B.3.16. Tableaux.


B.3.17. Tapisseries et tapis.



B.3.18. Vitraux et vitrerie d’art.

./.

- 26 -

B.4. PRODUCTIONS CULTURELLES ET DE COMMUNICATION

B.4.1. Cinéma, télévision, vidéogramme*Distribution, commercialisation et exploitation.*Équipements cinématographiques*Œuvres audiovisuelles et cinématographiques

./.

B.4.2. Imprimerie

BALANDIER Michel - 1992 (1951)10 ter rue de Trey - 25000 BESANÇONTél: 03 81 84 23 29 (Fax: idem) ou 06 86 05 84 95 - Courriel: [email protected]

B.4.3. Musique

./.

B.4.4. Photographie

./.

B.4.5. Presse, édition

./.

B.4.6. Publicité

./.

B.4.7. Théâtre, spectacles vivants

./.

- 27 -

B.5. PROPRIÉTÉ ARTISTIQUE

B.5.1. Gestion des droits d’auteur

./.

B.5.2. Gestion des droits des artistes et interprètes

./.

B.5.3. Gestion des droits dérivés et de reproduction

./.

B.5.4. Gestion des droits à l’image

./.

B.6. SPORTActivités sportives, matériel et installations sportives

./.

- 28 -

C - BÂTIMENT – TRAVAUX PUBLICS - GESTION IMMOBILIÈR E

C.1. BÂTIMENT – TRAVAUX PUBLICS

C.1.1. Acoustique, bruit, vibration

LACHICHE Jacques - Ingénieur Conseil - 1987 (1946)36 rue du Magasin - 90000 BELFORTTél: 03 84 22 06 05 - Fax: 03 84 28 77 80 - Courriel: [email protected]


CHEVALIER Bernard – Enseignant – expert – 2011 (1956)1 impasse de la Laiterie – 70000 PUSEY Tél : 07 86 28 32 21

- 29 -

C.1.2. Architecture – Ingénierie

BENAIS Gilles - Dirigeant d'Espace INGB - 2005 (1955)Espace INGB - Site de l'Espérance - 1 rue Morimont - 90000 BELFORTTél: 03 84 21 32 32 - Fax: 03 84 28 85 90 - Courriel: [email protected]

BROCARD Jean-Marie - Ingénieur Conseil - 2002 (1947)4 rue des Fluttes Agasses - 25000 BESANÇONTél: 03 81 80 45 68 - Fax: idem - Port: 06 62 32 81 94 - Courriel: [email protected]

BUCHIN Jean-Claude - Ingénieur Conseil - 2009 (1948)8 rue Pergaud - 25000 BESANÇONTél: 03 81 51 52 42 - Fax: 03 81 51 53 75 - Courriel: [email protected]

CARTIER Christophe - Architecte - 2006 (1961)3 rue du Village - 70200 FROIDETERRETél: 03 84 30 28 98 (Fax idem)

COMTE Didier - Architecte - 1994 (1949)167 Avenue Passaquay - MONTMOROT - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 47 13 18 - Fax: 03 84 47 34 67 - Courriel: [email protected]

DRAPIER Alain - Architecte - 2006 (1964)90 rue Carnot - 70200 LURETél: 03 84 30 24 28 ou 06 78 98 62 16 - Fax: 03 84 30 24 27 - Courriel: [email protected]

GUIOT Michel - Directeur des Services Bâtiments - 2010 (1953)Mairie de Besançon - 94 Avenue Georges Clémenceau - 25000 BESANÇONTél: 03 81 41 55 45 ou 06 72 82 11 40 - Fax: 03 81 41 55 47 - Courriel: [email protected]

JACQUET Patrice - Architecte - 1999 (1948)3 rue Paul Petitclerc - B.P. 335 - 70006 VESOUL CEDEXTél: 03 84 76 59 96 - Fax: 03 84 76 15 20 - Courriel: [email protected]

JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949)38 Grande Rue - 39100 DOLETél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected]


LECRU Laurent - Ingénieur Conseil - Maître d’Oeuvre - 2008 (1967)S.A.R.L. I.C.B.A. - 67 Grande Rue - 39600 ARBOISTél: 03 84 66 40 40 ou 06 37 16 09 51 - Fax: 03 84 66 40 44 - Courriel: [email protected]

SOLMON François - Architecte - 2004 (1952)16 rue Charles Lalance - 25200 MONTBELIARDTél: 03 81 31 22 40 - Fax: 03 81 31 22 41 - Courriel: [email protected]

- 30 -

C.1.3. Architecture d’intérieur






- 31 -

C.1.4. Ascenseurs, Monte-charges, Escaliers mécaniques, Remontées mécaniques

BERGER Jean - Ingénieur Consultant - 2004 (1941)"Le Verger" - 1 rue Pelletier - 70190 CROMARYTél: 03 84 91 85 14 - Fax: 03 84 91 85 14 - Courriel: [email protected]


- 32 -

C.1.5 Assainissement*Déchets industriels et urbains*Épuration des eaux potables*Traitement des eaux usées



MASSON Jean-Paul - Ingénieur hydrobiologiste - 1979 (1941)Epuration des eaux potables - Traitement des eaux usées2.E rue Isenbart - 25000 BESANÇONTél: 03 81 80 74 30 ou 06 82 24 98 27 - Courriel: [email protected]

METTETAL Jean-Pierre - Hydrogéologue - 1978 (1944)Epuration des eaux potables, Traitement des eaux usées2 Chemin des Vareilles - 25000 BESANÇONTél: 03 81 61 22 89 - Courriel: [email protected]

MINET Jean-Claude - Formateur - 2007 (1948)15bis Les Meix - 39260 LES CROZETSTél: 03 84 44 16 43 (Fax idem) - Courriel: [email protected]

- 33 -

C.1.6. Économie de la Construction






GALLIOT Michel - Économiste de la Construction - 2007 (1947)9 rue de la Mare - Cidex 21 - 25320 CHEMAUDINTél: 03 81 58 53 11 - Fax: 03 81 58 63 66 - Courriel: [email protected]




KLEIN Bernard - Ingénieur Conseil - 1992 (1949)Abbaye des Dames Nobles - 70000 MONTIGNY LES VESOULTél: 03 84 76 22 87 - Fax: 03 84 76 62 15 - Courriel: [email protected]



PETIT Jacques - Directeur Administratif - 2005 (1948)1 C rue des Vieilles Perrières - 25000 BESANCONTél: 03 81 61 26 27 (fax idem) ou 06 07 65 47 32 - Courriel: [email protected]

- 34 -

C.1.7. Électricité*Courants forts, *Électronique, automatismes, domotique*Sécurité (alarme, protection incendie)

VUILLEMEY Jean-Claude - Ingénierie électrique - 1997 (1950)444 Rue du Meix - 39230 LOMBARDTél: 03 84 48 14 08 ou 06 07 95 00 14 - Fax: 09 56 72 47 07 - Courriel: [email protected]

C.1.8. Enduits*Enduits et revêtements extérieurs, carrelage, ravalement*Enduits intérieurs (plâtres, staff, stucs)










MILESI Paul - Ingénieur - 2003 (1949)2 Impasse Champs de Fouchère - 25220 CHALEZETél: 03 81 80 52 73 - Fax: 03 81 80 52 75 - Courriel: [email protected]

- 35 -

Liste probatoire 2012 :

ANTOINE Philippe – Consultant en béton de coffrage – 2011 (1952)6 rue de la Malatière – 39140 LARNAUDTél : 03 84 44 43 67 ou 06 32 98 27 78 – Courriel : [email protected]

C.1.9. Explosion – Incendie

GRANGIER Daniel - Officier Supérieur des Sapeurs Pompiers en retraite - 2005 (1950)5 rue du Verger aux Dames - 70230 VY LES FILAINTél: 03 84 78 34 10 ou 06 50 01 44 98 - Courriel: [email protected]


C.1.10. Génie civil*Aéroports, barrages, ouvrages d’art, ponts, ports, tunnels, voies ferrées





- 36 -

C.1.11. Gestion de projet et de chantier*Coordination, ordonnancement, pilotage*Coordination et sécurité









LANTENOIS Daniel - Ingénieur responsable d’un Bureau d’Études - 2007 (1956)1 Impasse du Pré Moris - 25360 NANCRAYTél: 03 81 63 09 06 - Fax: idem - Courriel: [email protected]




EURL PROBAT – Bureau d'étude- Maîtrise d'oeuvre et coordination195 route de Besançon 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 86 28 85 - Fax: 03 84 24 15 62 - Courriel: [email protected]

- 37 -

C.1.12. Gros œuvre – Structure*Béton armé, charpentes bois et métalliques, coffrages, fondations,maçonnerie

BERTHAULT Jean-Michel - Expert en bois - 1988 (1945)Charpente bois28 rue Gambetta - 90000 BELFORTTél: 03 84 28 19 45 - Fax: 03 84 21 65 12 - Courriel: [email protected]












- 38 -

C.1.13. Hydraulique


C.1.14. Marbrerie

./.

- 39 -

C.1.15. Menuiseries*Bois, métalliques, plastiques


BERTHAULT Jean-Michel - Expert en bois - 1988 (1945)Menuiseries Bois28 rue Gambetta - 90000 BELFORTTél: 03 84 28 19 45 - Fax: 03 84 21 65 12 - Courriel: [email protected]



CHAMPEL Claude - Maître Artisan Menuisier - 2010 (1957)15 rue de Fouvent - 70180 DAMPIERRE SUR SALONTél: 03 84 67 01 69 (Fax idem) - Courriel: [email protected]






C.1.16. Miroiterie, vitrerie



CARTIER Christophe - Architecte - 2006 (1961)3 rue du Village - 70200 FROIDETERRE

- 40 -

Tél: 03 84 30 28 98 (Fax idem)






C.1.17. Monuments historiques



- 41 -

C.1.18. Murs rideaux – Bardages


BERTHAULT Jean-Michel - Expert en bois - 1988 (1945)Bardage28 rue Gambetta - 90000 BELFORTTél: 03 84 28 19 45 - Fax: 03 84 21 65 12 - Courriel: [email protected]



GEORGES René - Expert Conseil - 2005 (1948)9 rue de Maulbronn - 25800 VALDAHONTél: 03 81 58 33 69 - Fax: 08 25 23 97 19 - Courriel: [email protected]






C.1.19. Piscines



RAMAGE Daniel -2011 ( 1950)SA STYL décor ZA rue de la Gare -25840 VUILLAFANSTél 03.81.60.99.00 ou06.31.05.21.27 -Courriel [email protected]

- 42 -

C.1.20. Polluants du bâtiment*amiante, parasites du bois, plomb

LANTENOIS Daniel - Ingénieur responsable d’un Bureau d’Études - 2007 (1956)1 Impasse du Pré Moris - 25360 NANCRAYTél: 03 81 63 09 06 - Fax: idem - Courriel: [email protected]

MORIN Denis - Expert Immobilier - 2009 (1965)SARL Thénéris - 104 rue de Chalezeule - 25000 BESANÇONTél: 03 81 51 41 79 - Fax: 03 81 80 52 97 - Courriel: [email protected]

C.1.21. Plomberie, sanitaire, robinetterie, eau, gaz






MONTAGNON Serge-Ingénieur-Conseil 2011 (1959)27 rue Principale 39300 LE VAUDIOUXTél 03.84.51.60.47 – Fax: 03.84.51.60.48 – Courriel: [email protected]

- 43 -

C.1.22. Revêtements intérieurs*Peinture, tapisserie, vernis*Revêtements de sols et murs, carrelage










C.1.23. Réseaux publics*Eaux, égouts, électricité, gaz


- 44 -

C.1.24. Routes, voiries et réseaux divers

BIANCHI Richard - Ingénieur Géologue - 1991 (1951)B.3.G.2 - 10 rue de la Coupotte - B.P. 73 - 25410 ST VITTél: 06 81 45 95 40 - Fax: 03 81 87 59 95

COLIN Olivier - Géomètre-expert - 1997 (1962)40 Allée du Marronnier - B.P.134 - 39304 CHAMPAGNOLE CEDEXTél: 03 84 52 01 17 - Fax: 03 84 52 63 44 - Courriel: [email protected]





C.1.25. Sols*Géologie, géotechnique, hydrologie


BIANCHI Richard - Ingénieur Géologue - 1991 (1951)B.3.G.2 - 10 rue de la Coupotte - B.P. 73 - 25410 ST VITTél: 06 81 45 95 40 - Fax: 03 81 87 59 95

GRISEY Hervé - Géologue - 2006 (1956)18 rue de Lamadeleine - 90170 ETUEFFONTTél: 03 84 54 62 97 - Fax: 03 84 54 64 02 - Courriel: [email protected]

METTETAL Jean-Pierre - Hydrogéologue - 1978 (1944)2 Chemin des Vareilles - 25000 BESANÇONTél: 03 81 61 22 89 - Courriel: [email protected]

MONEK Nicolas - Ingénieur Géologue Géotechnicien - 2003 (1961)23 Lotissement “Le Clos du Moulin” - 25480 PIREYTél: 03 81 52 18 30 (fax idem) ou 06 70 01 40 99 - Courriel: [email protected]



- 45 -

C.1.26. Thermique*Génie thermique (chauffage, four, fumisterie, ventilation)*Génie climatique (climatisation, traitement de l’air, salles blanches)*Génie frigorifique (production et transport frigorifique)*Isolation (thermique, frigorifique)

BELLI Aristide - Directeur Technique - 2010 (1977)Génie thermique49 Square des Charmes - 25480 Miserey SalinesTél: 06 15 29 29 65 - Fax: 03 81 58 43 61 - Courriel: [email protected]

BENAIS Gilles - Dirigeant d'Espace INGB - 2005 (1955)IsolationEspace INGB - Site de l'Espérance - 1 rue Morimont - 90000 BELFORTTél: 03 84 21 32 32 - Fax: 03 84 28 85 90 - Courriel: [email protected]

BROCARD Jean-Marie - Ingénieur Conseil - 2002 (1947)Isolation4 rue des Fluttes Agasses - 25000 BESANÇONTél: 03 81 80 45 68 - Fax: idem - Port: 06 62 32 81 94 - Courriel: [email protected]

JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction - 2003 (1949)Isolation38 Grande Rue - 39100 DOLETél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected]

MILESI Paul - Ingénieur - 2003 (1949)Isolation2 Impasse Champs de Fouchère - 25220 CHALEZETél: 03 81 80 52 73 - Fax: 03 81 80 52 75 - Courriel: [email protected]

TOUZALIN Jean-Claude - Ingénieur Conseil - 1999 (1944)24 rue des Jardins - B.P.441 - 25019 BESANÇON CEDEXTél: 03 81 80 33 25 - Fax: 03 81 80 53 02


MONTAGNON Serge-Ingénieur-Conseil 2011 (1959)Génie thermique27 rue Principale 39300 LE VAUDIOUXTél 03.84.51.60.47 – Fax: 03.84.51.60.48 – Courriel: [email protected]

- 46 -

C.1.27. Toiture*Couverture, charpente, zinguerie, étanchéité






GEORGES René - Expert Conseil - 2005 (1948)9 rue de Maulbronn - 25800 VALDAHONTél: 03 81 58 33 69 - Fax: 08 25 23 97 19 - Courriel: [email protected]






- 47 -

C.1.28. Topométrie*Contrôles de stabilité*Levés topographiques

BELOT Alain - Géomètre-expert - 1997 (1961)"Les Terrasses de Villeneuve" - 405 rue du Docteur Jean Michel - B.P. 848 - 39008 LONS LE SAUNIERCEDEXTél: 03 84 87 11 20 - Fax: 03 84 24 91 97 - Courriel [email protected]

CLERGET Jean - Géomètre Expert - 2008 (1972)29 Faubourg de Montbéliard - 90012 BELFORT CEDEXTél: 03 84 28 11 75 - Fax: 03 84 22 11 43 - Courriel: [email protected]


CRAMARD Didier - Géomètre-expert - 1987 (1953)155 rue Regard - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 24 18 40 - Fax: 03 84 24 94 18 - Courriel: [email protected]

RUEZ Daniel - Géomètre-expert - 1978 (1946)19 rue du Maréchal Leclerc - 25200 MONTBÉLIARDTél: 03 81 91 72 03 ou 06 76 74 83 71 - Fax: 03 81 91 31 99 - Courriel: [email protected]


TISSERAND Michel – Géomètre expert foncier – 2011 (1951)30 rue de la Fontaine – 39100 DOLETél : 03 84 82 25 67 ou 03 84 65 08 79 – Fax : 03 84 82 28 11 – Courriel : [email protected]

TISSOT Aurélien – Géomètre – Expert – 2011 (1980) 6 rue Claude CHAPPE – 25300 PONTARLIERTél : 03 81 46 75 32 – Fax : 09 66 97 35 45 – Courriel : [email protected]

C.1.29. Travaux sous-marins

./.

- 48 -

C.1.30. Urbanisme et aménagement urbain











- 49 -

C.2. GESTION IMMOBILIÈRE

C.2.1. Bornage, délimitation, division de lots

BELOT Alain - Géomètre-expert - 1997 (1961)"Les Terrasses de Villeneuve" - 405 rue du Docteur Jean Michel - B.P. 848 - 39008 LONS LE SAUNIERCEDEXTél: 03 84 87 11 20 - Fax: 03 84 24 91 97 - Courriel: [email protected]

CLERGET Jean - Géomètre Expert - 2008 (1972)

29 Faubourg de Montbéliard - 90012 BELFORT CEDEXTél: 03 84 28 11 75 - Fax: 03 84 22 11 43 - Courriel: [email protected]


CRAMARD Didier - Géomètre-expert - 1987 (1953)155 rue Regard - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 24 18 40 - Fax: 03 84 24 94 18 - Courriel: [email protected]

LIMAGNE André - Géomètre-expert - 1987 (1944)90.bis rue Baron Bouvier - 70000 VESOULTél: 03 84 75 20 56 - Fax: 03 84 76 80 97 - Courriel: [email protected]



TISSERAND Michel – Géomètre expert foncier – 2011 (1951)30 rue de la Fontaine – 39100 DOLETél : 03 84 82 25 67 ou 03 84 65 08 79 – Fax : 03 84 82 28 11 – Courriel : [email protected]


- 50 -

C.2.2. Estimations immobilières *Loyers d’habitation,*Loyers commerciaux*Fonds de commerce, indemnités d’éviction *Terrains non agricoles, bâtiments

ALEXANDRE Pierre - Expert agricole et foncier - 2001 (1949)9 rue Arney - 39100 DOLETél: 03 84 79 22 40 - Fax:03 80 56 57 60 - Courriel: [email protected]


BLOND David - Agent immobilier - 2008 (1977)67 rue de Vesoul - 25000 BESANÇONTél: 03 81 48 40 07 - Fax: 03 81 48 40 80 - Courriel: [email protected]

CLERC Yves - Gérant de Société - 1996 (1958)9 rue Arney - 39100 DOLETél: 03 84 69 00 44 - Fax: 03 84 69 10 99 - Courriel: [email protected]

LAMBERT Frédéric - Viticulteur et expert foncier - 2010 (1966)Estimations foncières14 Pont du Bourg - 39230 LE CHATELEYTél: 03 84 25 97 83 (fax idem) ou 06 03 10 69 04 - Courriel: [email protected]


REYNAUD Laurent - Expert immobilier et administrateur de biens - 2000 (1966)22.bis rue de Dole - 25000 BESANÇONTél: 03 81 61 94 84 - Fax: 03 81 61 95 80 - Courriel: [email protected]

ROTA GRAZIOSI Emma - Agent Immobilier - 2008 (1978)

67 rue de Vesoul - 25000 BESANÇONTél: 03 81 48 40 07 - Fax: 03 81 48 40 80 - Courriel: [email protected]

SIMONIN Jean - Expert Immobilier - 2007 (1968)2 Chemin Savignois - B.P. 15 - 39140 BLETTERANSTél: 03 84 24 02 42 ou 06 89 89 22 73 - Fax: 03 84 24 03 04 - courriel: [email protected]


CHOQUET Alain – Administrateur d'immeubles, Agent immobilier en gestion et transaction – 2011 – (1967)9 Place de la Halle – BP 81021 – 25501 MORTEAU

DUMON Rolland – Conservateur des Hypothèques – 2011 (1949)363 route de Macornay – 39000 LONS LE SAUNIER Tél : 06 08 77 87 55

- 51 -

C.2.3. Gestion d’immeuble – Copropriété


CLERC Yves - Gérant de Société - 1996 (1958)9 rue Arney - 39100 DOLETél: 03 84 69 00 44 - Fax: 03 84 69 10 99 - Courriel: [email protected]


REYNAUD Laurent - - Expert immobilier et administrateur de biens - 2000 (1966)22.bis rue de Dole - 25000 BESANÇONTél: 03 81 61 94 84 - Fax: 03 81 61 95 80 - Courriel: [email protected]



CHOQUET Alain – Administrateur d'immeubles, Agent immobilier en gestion et transaction – 2011 – (1967)9 Place de la Halle – BP 81021 – 25501 MORTEAU

- 52 -

D - ÉCONOMIE ET FINANCESD.1. COMPTABILITÉ

D.1.1. Exploitation de toutes données chiffrées - Analyse de l’organisation et dessystèmes comptables

ANDRE Jean-Marie - Expert-Comptable - 1994 (1959)37 Route Nationale - B.P. 47 - 25220 ROCHE LEZ BEAUPRETél: 03 81 60 52 72 - Fax: 03 81 55 62 87 - Courriel: [email protected]

ANDREINI Jean - Expert-Comptable - 1987 (1952)24 rue des Ecoles - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 87 64 00

BRIOT Emmanuel - Expert-Comptable - 1997 (1958)Immeuble IEN - 75 Avenue Oehmichen - B.P. 100 - 25461 ETUPES CEDEXTél: 03 81 96 76 46 (Fax idem) - Courriel: [email protected]

CROVELLA Martial - Expert-Comptable - 1987 (1947)108 Avenue Albert Thomas - B.P. 41 - 70800 ST LOUP SUR SEMOUSETél: 03 84 49 01 06 - Fax: 03 84 94 10 62 - Courriel: [email protected]

FICHERE Jean-Pascal - Expert-Comptable - 1987 (1953)103 Avenue Eisenhower - B.P. 154 - 39101 DOLE CEDEXTél: 03 84 79 48 88 - Fax: 03 84 79 27 40

MENOUILLARD Guy - Expert-Comptable - 1996 (1957)24 rue des Ecoles - B.P. 809 - 39008 LONS LE SAUNIER CEDEXTél: 03 84 87 64 00 - Fax: 03 84 43 03 44 - Courriel: [email protected]

MOINE Gérald - Expert Comptable - 2007 (1964)230 rue du Docteur Jean Michel - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 47 11 01 - Fax: 03 84 24 28 30 - Courriel: [email protected]

MONNIN Gilles - Expert-Comptable - 1982 (1948)32 A Domaine du Château - 25870 DEVECEYTél: 03 81 56 85 00 ou 06 73 86 95 46 - Fax: 03 81 53 41 24 - Courriel: [email protected]

ROMARY Rémi - Expert-Comptable et Commissaire aux comptes - 2010 (1968)230 rue du Romain - 70170 GRATTERYTél: 06 08 98 58 23 - Courriel: [email protected]


MARION Rémy -Expert-Comtable -2011 (1950)Fiducial Expertise 10 Chemin de l'Espérance - 25000 BESANCONTél: 03.81.53.15.00 ou 06.20.18.45.47 – Fax : 03.81.53.10.67 – Courriel : [email protected]


ROSSIGNOL Jean-Luc – Enseignant Chercheur – 2011 (1972)Université de Franche Comté – Présidence – 1 rue Goudimel – 25 000 BESANCONTél : 03 81 66 58 17 – Fax : 03 81 66 50 25 – Courriel : [email protected] ou [email protected]

- 53 -

D.1.2. Comptabilités spéciales (comptes consolidés, banques, comptabilitépublique, assurances, etc...)









- 54 -

D.2. ÉVALUATION D’ENTREPRISES ET DE DROITS SOCIAUX









MARION Rémy -Expert-Comtable -2011 (1950)Fiducial Expertise 10 Chemin de l'Espérance - 25000 BESANCONTél: 03.81.53.15.00 ou 06.20.18.45.47 – Fax : 03.81.53.10.67 – Courriel : [email protected]

- 55 -

D.3. FINANCES

D.3.1. Finances d’entreprise



BRIOT Emmanuel - Expert-Comptable - 1997 (1958)Immeuble IEN - 75 Avenue Oehmichen - B.P. 100 - 25461 ETUPES CEDEXTél: 03 81 96 76 46 (Fax idem) - Courriel: emmanuel.brioteuropexpertise.fr







D.3.2. Marchés financiers et produits dérivés

GROSPERRIN Gérard - Transmission d’entreprises et gestion de fortune - 2009 (1952)CF2G - 9 Avenue Droz - 25000 BESANÇONTél: 03 81 81 04 34 ou 06 09 96 36 54 - Fax: 03 81 83 42 88 - Courriel: [email protected]

D.3.3. Opération de banque et de crédit


- 56 -


D.3.4. Opérations d’assurance et de gestion des risques

./.

D.3.5. Opérations financières internationales


- 57 -

D.4. GESTION D’ENTREPRISE

D.4.1. Analyse de gestion








GAVAT Michel-Expert Comptable – 2011 (1956)120 rue des Cras – 25000 BESANCONTél: 03.81.80.62.98 ou 06.86.67.35.31 – Courriel : [email protected]

D.4.2. Contrefaçons, concurrence déloyale

BERGER Jean - Ingénieur Consultant - 2004 (1941)en liaison avec ses rubriques d’inscription dans la liste"Le Verger" - 1 rue Pelletier - 70190 CROMARYTél: 03 84 91 85 14 - Fax: 03 84 91 85 14 - Courriel: [email protected]

MILAN Jean-Louis - Ingénieur Conseil (métrologie, micro-mécanique, électromécanique) - 1982 (1941)en liaison avec ses rubriques d’inscription dans la liste6 rue Fabre - 25000 BESANÇONTél: 03 81 51 60 08 - Fax: idem - Courriel: [email protected]

D.4.3. Distribution commerciale, franchises, concessions


- 58 -

D.4.4. Étude de marchés


D.4.5. Stratégie et politique générale d’entreprise





- 59 -

D.5. GESTION SOCIALE (conflits sociaux)


- 60 -

D.6. FISCALITÉ

D.6.1. Fiscalité personnelle





D.6.2. Fiscalité d’entreprise






ROSSIGNOL Jean-Luc – Enseignant Chercheur – 2011 (1972)Université de Franche Comté – Présidence – 1 rue Goudimel – 25 000 BESANCONTél : 03 81 66 58 17 – Fax : 03 81 66 50 25 – Courriel : [email protected] ou [email protected]

- 61 -

D.7. DIAGNOSTIC D’ENTREPRISE

Mandats ad hoc et expertises article L 611-3 code de commerce - Expertises article L 813-1du Code de Commerce






- 62 -

E - INDUSTRIES

E.1. ÉLECTRONIQUE ET INFORMATIQUE

E.1.1. Automatismes

ASTRIC Bertrand - Ingénieur informaticien - 2002 (1964)9 rue de l'Eglise - 25320 BOUSSIERESTél: 03 81 66 61 68 ou 06 64 89 28 88 - Fax: 03 81 66 61 77 - Courriel: [email protected]


E.1.2. Internet et multimedia


RENARD Gilles - Consultant et Technicien informatique - 2005 (1967)20 rue de Vesoul – 25000 BESANCONTél: 09 82 49 17 26 ou 06 81 39 03 41 - Fax: 08 11 48 16 07 - Courriel: [email protected]

VICAIRE Jean-Luc - Consultant - 2009 (1964)40 Chemin des Vernois - 25000 BESANÇONTél: 03 81 61 21 20 ou 06 08 21 11 06 - Courriel: [email protected]

E.1.3. Logiciels et matériels




AUBERT Gérôme-ingénieur informaticien – 2011 (1976)5 rue Georges Sand – 25000 BESANCONTél: 09.51.94.19.76 ou 07.60.02.78.08 – Courriel : [email protected]

E.1.4. Systèmes d’information (mise en oeuvre)



- 63 -



E.1.5. Télécommunications et grands réseaux





- 64 -

E.2. ÉNERGIES ET UTILITÉS

E.2.1. Électricité*Électro-mécanique*Génie électrique

VUILLEMEY Jean-Claude - Ingénierie électrique - 1997 (1950)444 Rue du Meix - 39230 LOMBARDTél: 03 84 48 14 08 ou 06 07 95 00 14 - Fax: 09 56 72 47 07 - Courriel: [email protected]

E.2.2. Énergie solaire

./.

E.2.3. Nucléaire

./.

E.2.4. Pétrole, gaz et hydrocarbures

SIRE Joël - Ingénieur chimiste - 1998 (1943)26.bis rue Roosevelt - 90000 BELFORTTél: 03 84 22 57 42 (Fax idem) ou 06 08 37 74 08 - Courriel: [email protected]

HUGON Jacques - Officier Général en 2ème section (retraité) - 2010 (1948)6 rue des Tilleuls - 39300 MOUTOUXTél: 03 84 52 12 40 (Fax idem) ou 06 07 01 50 37 - Courriel: [email protected]

E.2.5. Utilités (air, eau, vapeur)

SIRE Joël - Ingénieur chimiste - 1998 (1943)Turbines à gaz - Turbines à vapeur26.bis rue Roosevelt - 90000 BELFORTTél: 03 84 22 57 42 (Fax idem) ou 06 08 37 74 08 - Courriel: [email protected]

- 65 -

E.3. POLLUTION

E.3.1. Air


E.3.2 Déchets

E.3.3. Eau


MASSON Jean-Paul - Ingénieur hydrobiologiste - 1979 (1941)2.E rue Isenbart - 25000 BESANÇONTél: 03 81 80 74 30 ou 06 82 24 98 27 - Courriel: [email protected]




E.3.4. Sols


HUGON Jacques - Officier Général en 2ème section (retraité) - 2010 (1948)Pétrole et hydrocarbures6 rue des Tilleuls - 39300 MOUTOUXTél: 03 84 52 12 40 (Fax idem) ou 06 07 01 50 37 - Courriel: [email protected]



- 66 -

E.4. MÉCANIQUE

E.4.1. Mécanique générale (matériaux et structures)


HUBY Alain - Ingénieur (responsable technique découpage emboutissage) - 2007 (1952)17 rue de la Combe au Roucheret - 25770 SERRE LES SAPINSTél: 03 81 48 57 20 - Courriel: [email protected]


BECHAIMONT Frédéric – Ingénieur – 2011 (1976)40 rue sous la Roche 70 000 FROTEY LES VESOULTél :03.84.76 87 74 ou 06. 58. 50. 92.34 - Fax:03 55 87 00 10 – Courriel : [email protected]

E.4.2. Machines





E.4.3. Ingénierie mécanique





- 67 -

E.5. MÉTALLURGIE

E.5.1. Métallurgie générale



E.5.2. Assemblage (soudage, brassage...)



E.5.3. Chaudronnerie


E.5.4. Activités annexes (analyses, essais, contrôles...)



- 68 -

E.6. PRODUITS INDUSTRIELS

E.6.1. Chimie*Corrosion*Industrie, agro-alimentaire*Industrie chimique : minérale, organique*Génie chimique

BALANDIER Michel - 1992 (1951)10 ter rue de Trey - 25000 BESANÇONTél: 03 81 84 23 29 (Fax: idem) ou 06 86 05 84 95 - Courriel: [email protected]

SIRE Joël - Ingénieur chimiste - 1998 (1943)+ analyse physico-chimique, microscopie électronique à balayage26.bis rue Roosevelt - 90000 BELFORTTél: 03 84 22 57 42 (Fax idem) ou 06 08 37 74 08 - Courriel: [email protected]

E.6.2. Filière bois et plasturgie*Emballage et conditionnement*Papeterie

BENAZET Dominique - 1997 (1952)Emballage et conditionnement (collage)4 Impasse Corot - 25230 SELONCOURTTél: 03 81 30 47 40 - Fax: 03 81 35 50 26 - Courriel: [email protected]

E.6.3. Procédés de fabrication industrielle


MILAN Jean-Louis - Ingénieur Conseil (métrologie, micro-mécanique, électromécanique) - 1982 (1941)6 rue Fabre - 25000 BESANÇONTél: 03 81 51 60 08 - Fax: idem - Courriel: [email protected]

E.6.4. Textile et habillement - Peaux et fourrures./.

E.6.5. Métaux et métallurgie


MILAN Jean-Louis - Ingénieur Conseil (métrologie, micro-mécanique, électromécanique) - 1982 (1941)6 rue Fabre - 25000 BESANÇONTél: 03 81 51 60 08 - Fax: idem - Courriel: [email protected]

- 69 -

SIRE Joël - Ingénieur chimiste - 1998 (1943)+ corrosion26.bis rue Roosevelt - 90000 BELFORTTél: 03 84 22 57 42 (Fax idem) ou 06 08 37 74 08 - Courriel: [email protected]

E.6.6. Mines et carrières

./.

- 70 -

E.7. TRANSPORT (Matériel)

E.7.1. Aéronautique, espace*Avionique, cellules, motorisation*Ergonomie*Navigation

./.

E.7.2. Appareils de levage et de manutention


E.7.3. Appareils de transport sur câbles

./.

E.7.4. Automobiles, cycles, motocycles, poids lourds*Coque, châssis, cadre, carrosserie*Électricité, électronique embarquée*Mécanique: moteur, boîte, pont, trains roulants*Peinture, sellerie

HENRAT Xavier - Expert automobile - 1993 (1939)Mauffans - 39230 MANTRYTél: 03 84 85 56 95

QUET Yannick - Expert Automobile - 2006 (1955)21 rue Sous la Côte - 90800 ARGIESANSTél: 03 84 21 32 18 (D - Fax idem) ou 06 08 62 51 59 ou 03 84 57 66 79 (T) - Courriel:[email protected]


GRAENICHER Jean-Claude – Expert automobile – 2011 (1956) Pontarlier Expertise – Place des Bernardines “Le Phobos” - 25300 PONTARLIER Tél : 03 81 46 68 28 – Fax : 03 81 46 60 27 – Courriel : [email protected]

LOERCH Rraphaël – Expert en automobile – 2011 (1961) Ferme de Monthiry – 39300 LES NANS Tél : 03 80 28 04 64 – Fax : 03 80 28 04 65 – Courriel : [email protected]

E.7.5. Matériel ferroviaire

./.E.7.6. Navires*Marchands *Plaisance./.

- 71 -

E.8. TRANSPORT (Usage et usagers)

E.8.1. Aérien

./.

E.8.2. Naval

./.

E.8.3. Terrestre*Chemins de fer*Routes./.

E.9. PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

E.9.1. Brevets./.E.9.2. Marques./.E.9.3. Modèles./.

- 72 -

F - SANTÉ

F.1. MÉDECINE

F.1.1. Allergologie

./.

F.1.2. Anatomie et cytologie pathologiques

./.

F.1.3. Anesthésiologie et réanimation (services et soins médicaux d’urgence)

COUZON Pascale - Praticien Hospitalier - 1999 (1957)Centre Hospitalier - Rue Regard - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 35 60 00 - Fax: 03 84 35 61 58 - Courriel: [email protected]

DOUTRE Pierre-Antoine - Anesthésiste Réanimateur - 2002 (1956)Centre Hospitalier - 14 rue de Mulhouse - B.P. 499 - 90016 BELFORT CEDEXTél: 03 84 98 57 12 - Fax: 03 84 98 57 56

FARHAT Pascale - Praticien hospitalier - 2006 (1956)Service d’Anesthésie Réanimation - Hôpital Jean Minjoz - 2 Boulevard Fleming - 25030 BESANÇONCEDEXTél: 03 81 66 91 93 - Courriel: [email protected]

GUILLAUME Denis - Anesthésiste Réanimateur - 1985 (1948)Centre Hospitalier - 55 rue du Docteur Jean-Michel - B.P. 364 - 39016 LONS LE SAUNIER CEDEXTél: 03 84 35 60 34 - Fax: 03 84 35 61 58 - Courriel: [email protected]

ROBERT Jacques - Anesthésiste réanimateur - Médecin légiste - 1982 (1946)129 rue du Bizard - 39100 DOLETél: 03 84 72 28 39 - Fax: 03 84 82 19 16 - Courriel: [email protected]


FORTIN Jean-Luc- Praticien hospitalier – Urgentiste – 2011 (1962)Samu 25 CHU Jean Minjoz – 3 Boulevard Alexandre Fleming – 25030 BESANCONTél: 03.81.66.82.60 – Courriel : [email protected]

F.1.4. Biologie et médecine du développement et de la reproduction

./.

F.1.5. Cancérologie ; radiothérapie

./.

F.1.6. Cardiologie

CUNIN Bernard - Cardiologue - 1991 (1951)9 rue de l'Abreuvoir - 70100 GRAY

- 73 -

Tél: 03 84 65 46 19

F.1.7. Dermatologie – vénérologie

./.

F.1.8. Endocrinologie et maladies métaboliques

./.

F.1.9. Gastro-entérologie et hépatologie

HIRSCH Jean-Pierre - Hépato-Gastro-entérologue - 1990 (1940)25 Avenue Carnot - 25000 BESANÇONTél: 03 81 80 85 85

F.1.10. Génétique

./.

F.1.11. Gynécologie médicale

MAILLET Robert - Gynécologue Obstétricien - 1996 (1947)Centre Hospitalier - Clinique Universitaire de Gynécologie et d'Obstétrique - Avenue du 8 mai 1945 - 25030BESANÇON CEDEXTél: 03 81 21 87 60 - Courriel: [email protected]

F.1.12. Hématologie ; transfusion

./.

F.1.13. Maladies infectieuses, maladies tropicales

./.

F.1.14. Médecine générale

AUBERT Jean-Claude - Médecin Généraliste - 1987 (1950)25 Avenue Pasteur - 70250 RONCHAMPTél: 03 84 20 61 23 - Fax: 03 84 20 60 40 - Courriel: [email protected]

BACONNET Dominique - Médecin Généraliste - 1994 (1953)22 Boulevard Wilson - 39100 DOLETél: 03 84 79 44 55 - Fax: 03 84 72 53 69

BANNELIER Philippe - Médecin Généraliste - 1996 (1959)Cabinet Médical Claude Bernard - Rue Belvoye - 39500 DAMPARISTél: 03 84 81 12 44 - Fax: 03 84 81 15 61 - Courriel: [email protected]

BRETIN Dominique - Médecin Généraliste - 1996 (1950)343 rue du Château d'Eau - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 43 11 30 - Courriel: [email protected]

COUDURIER Michel - Médecin Généraliste - 2003 (1960)8 Chemin des Journaux - 25000 BESANÇON

- 74 -

Tél: 03 81 52 62 62 - Fax: 03 81 51 00 30 - Courriel: [email protected]


FAVREUILLE Patrice - Médecin Généraliste - 1988 (1953)24 A rue de Richebourg - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 43 35 50 - Fax: 03 84 24 94 52 - Courriel: [email protected]

FLAMAND Fabrice - Médecin - 2010 (1958)32 D Chemin de Vieilley - 25000 BESANÇONTél: 03 81 80 80 25 ou 06 08 57 13 59 - Fax: 03 81 80 96 41 - Courriel: [email protected]

GIRARDET Jean-Claude - Médecin Généraliste - 1980 (1944)80 rue du Général Leclerc - 25230 SELONCOURTTél: 03 81 37 40 40 - Fax: 03 81 37 42 73

GIRARDET Jean-Paul - Médecin Généraliste - 2003 (1950)9.b rue des Grands Bas - 25000 BESANÇONTél: 03 81 80 12 14 - Fax: 03 81 80 12 36

GLASEL Marie-Pierre - Médecin Généraliste - 1989 (1944)6 Quai Vauban - B.P. 217 - 25015 BESANÇON CEDEXTél: 03 81 82 17 41 - Fax: 03 81 81 18 40


JEULIN Christian - Médecin Généraliste - 1987 (1950)16 rue des Gleux - 70200 LURETél: 03 84 62 72 46 - Fax: 03 84 30 29 48 - Courriel: [email protected]

KIEFFER Bernard - Médecin Généraliste et Vasculaire - 1982 (1946)19 rue du Parlement - 39100 DOLETél: 03 84 72 39 86 - Fax: 03 84 72 06 75 - Courriel: [email protected]

MOROSI Laurent - Médecin Généraliste - 2007 (1970)48 rue François Mitterand - 70170 PORT SUR SAÔNETel: 03 84 91 50 33 - Fax: 03 84 91 60 13 - Courriel: [email protected]

MOUGET Jean-Louis - Médecin Généraliste - 1991 (1956)18 Avenue Jean Jaurès - 39300 CHAMPAGNOLETél: 03 84 52 53 90

PROVITOLO François - Médecin Généraliste - 2003 (1958)25 rue de la Préfecture - 70000 VESOULTél: 03 84 91 62 57 - Courriel: [email protected]


SCHAUER Marie- Josèphe – Médecin Généraliste – Médecin Expert – 2011 16 rue de Chateaudin – 90000 BELFORTTél : 03 84 28 28 71 – Fax : 03 84 90 03 09 – Courriel : [email protected]

- 75 -

F.1.15. Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement

BANNELIER Philippe - Médecin Généraliste - 1996 (1959)Cabinet Médical Claude Bernard - Rue Belvoye - 39500 DAMPARISTél: 03 84 81 12 44 - Fax: 03 84 81 15 61 - Courriel: [email protected]

F.1.16. Médecine physique et de réadaptation

BRUAT Christiane - Praticien Hospitalier - Chef de Service - 2004 (1957)Centre de Réadaptation Fonctionnelle - 39110 SALINS LES BAINSTél: 03 84 73 66 72

CHOSSON Jean-Pierre - Médecin spécialiste de médecine physique et de réadaptation - 1942 (1942)32 Avenue Chabaud-Latour - 25200 MONTBÉLIARDTél: 03 81 94 57 43


PARRATTE Bernard - Chef de Service de Médecine Physique et de Réadaptation - 2000 (1953)Service de Médecine Physique et Réadaptation - Hôpital Jean Minjoz - Boulevard Fleming - 25030BESANÇON CEDEXTél: 03 81 66 89 50 - Fax: 03 81 66 89 49 - Courriel: [email protected]

TAURAND Julien - Praticien Hospitalier - 2008 (1965)Centre Hospitalier Louis Pasteur - Avenue Léon Jouhaux - B.P. 79 - 39108 DOLE CEDEXTél: 03 84 79 80 69 - Fax: 03 84 79 81 48 - Courriel: [email protected]

F.1.17. Médecine et santé du travail

./.

F.1.18. Médecine vasculaire

KIEFFER Bernard - Médecin Généraliste et Vasculaire - 1982 (1946)19 rue du Parlement - 39100 DOLETél: 03 84 72 39 86 - Fax: 03 84 72 06 75 - Courriel: [email protected]

F.1.19. Néphrologie

./.

F.1.20. Neurologie

CHOPARD Jean-Luc - Neuropsychiatre - médecin légiste - 1982 (1951)Hôpital Saint Jacques - 2 Place Saint Jacques - 25030 BESANÇON CEDEXTél: 03 81 21 83 95 - Fax:03.81.21.84.95

F.1.21. Ophtalmologie médicale

PACALON Dominique - Médecin spécialiste en ophtalmologie - 1987 (1947)Résidence du Centre - 7 rue des Granges - 25000 BESANÇONTél: 03 81 82 00 17 - Fax: 03 81 81 07 99 - Courriel: [email protected]

- 76 -

F.1.22. Oto-rhino-laryngologie (ORL) médicale

CHOBAUT Jean-Claude - Praticien Hospitalier - Chef de service - 1995 (1946)Service ORL - Audiophonétrie - Chirurgie Cervico faciale - Hôpital Jean Minjoz - Boulevard Fleming -25030 BESANÇON CEDEXTél: 03 81 66 82 38 - Fax: 03 81 66 84 79 - Courriel: [email protected]

LOUVET Gérard - Médecin spécialiste en O.R.L. - 1997 (1952)Place du Marché - 8.bis rue du Dr Duvernois - 25400 AUDINCOURTTél: 03 81 37 27 12 - Fax: 03 81 37 34 45 - Courriel: [email protected]

F.1.23. Parasitologie et mycologie

./.

F.1.24. Pédiatrie

AUBERT Didier - Praticien hospitalier - Chef de service - 1994 (1948)Service de chirurgie pédiatrique et orthopédique - Hôpital St Jacques - 2 Place Saint Jacques - 25030BESANÇON CEDEXTél: 03 81 21 82 21 - Fax: 03 81 21 86 40 - Courriel: [email protected]

MENGET Alain - Praticien Hospitalier - 1996 (1944)Service de Pédiatrie 2 - Hôpital St Jacques - Place St Jacques - 25030 BESANÇON CEDEXTél: 03 81 21 91 63 - Fax: 03 81 21 88 30 - Courriel: [email protected]

F.1.25. Pharmacologie fondamentale - pharmacologie clinique

./.

F.1.26. Pneumologie

./.

F.1.27. Rhumatologie


- 77 -

F.2. PSYCHIATRIE

F.2.1. Psychiatrie d’adultes

BONNAFFOUX Daniel - Psychiatre - Chef de service - 1981 (1946)C.H.S. du Jura - B.P. 100 - 39108 DOLE CEDEXTél: 03 84 82 83 61 - Fax: 03 84 70 99 13 - Courriel: [email protected]

CHOPARD Jean-Luc - Neuropsychiatre - médecin légiste - 1982 (1951)Hôpital Saint Jacques - 2 Place Saint Jacques - 25030 BESANÇON CEDEXTél: 03 81 21 83 95 - Fax: 03.81.21.84.95

CLADEN Christian - Psychiatre - 1987 (1944)Centre Hospitalier - 70160 ST REMYTél: 03 84 68 25 52

COEFFIC Armande - Psychiatre - 1982 (1949)6 rue du Lycée - 25000 BESANÇONTél: 03 81 81 55 08 - Fax: idem

GODOT Thierry - Psychiatre - 1998 (1961)Centre Hospitalier Pierre Engel - 90800 BAVILLIERSTél: 03 84 57 42 65 - Fax: 03 84 57 43 35

RICBOURG Larissa - Psychiatre (victimologie) - 2005 (1945)VictimologieService de Chirurgie Maxillo-Faciale - C.H.U. Jean Minjoz - Boulevard Fleming - 25030 BESANCONCEDEXTél: 03 81 66 82 34 - Fax: 03 81 66 83 57

SIRE Danielle - Psychiatre - 1986 (1951)25 Cours Clémenceau - 39100 DOLETél: 03 84 79 16 40 - Fax: 03 84 82 43 86 - Courriel: [email protected]

F.2.2. Pédopsychiatrie

CLADEN Christian - Psychiatre - 1987 (1944)Centre Hospitalier - 70160 ST REMYTél: 03 84 68 25 52

COEFFIC Armande - Psychiatre - 1982 (1949)6 rue du Lycée - 25000 BESANÇONTél: 03 81 81 55 08 - Fax: idem

FREMY Dominique (Madame) - Pédopsychiatre - 1996 (1954)Centre de victimologie et de thérapie familiale - 13 rue des Jardins - 25000 BESANÇONTél: 03 81 88 86 62 - Fax: 03 81 88 03 97 - Courriel: [email protected]

SIRE Danielle - Psychiatre - 1986 (1951)25 Cours Clémenceau - 39100 DOLETél: 03 84 79 16 40 - Fax: 03 84 82 43 86 - Courriel: [email protected]

VACHET Philippe - Praticien Hospitalier - 1989 (1955) 2 rue Armand Bloch- 25200 MONTBÉLIARDTél: 03 81 90 76 10 - Fax: 03 81 90 06 60

- 78 -

F.3. CHIRURGIE

F.3.1. Chirurgie digestive

MONEK Olivier - Chirurgien - 2008 (1963)Clinique St Vincent - 33 Chemin des Tilleroyes - 25000 BESANÇONTél: 03 81 47 21 00 - Fax: 03 81 47 21 01 - Courriel: [email protected]

F.3.2. Chirurgie générale

NACHIN Patrick - Directeur du réseau qualité des Ets de santé de Franche Comté - 1990 (1951)26 Rue Proudhon - 25000 BESANÇONTél: 06 81 97 16 49 - Courriel: [email protected]

F.3.3. Chirurgie infantile

AUBERT Didier - Praticien hospitalier - Chef de service - 1994 (1948)Service de chirurgie pédiatrique et orthopédique - Hôpital St Jacques - 2 Place Saint Jacques - 25030BESANÇON CEDEXTél: 03 81 21 82 21 - Fax: 03 81 21 86 40 - Courriel: [email protected]


F.3.4. Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie

MARTIN-LOBJOY Micheline - Stomatologiste - Chef de service - 1981 (1942)Centre Hospitalier Général - 12 rue de Mulhouse - 90016 BELFORT CEDEXTél: 03 84 98 51 65 - Fax: 03 84 98 59 10

RICBOURG Bernard - Praticien hospitalier - Chef de service - 1980 (1943)Service de Chirurgie maxillo-faciale et Stomatologie - Hôpital Jean Minjoz - Boulevard Fleming - 25030BESANÇON CEDEXTél: 03 81 66 83 56 - Fax: 03 81 66 89 35 - Courriel: [email protected]

F.3.5. Chirurgie orthopédique et traumatologique



TEILLET Jean - Chirurgien - 1991 (1946)33 Chemin des Tilleroyes - 25000 BESANÇONTél: 03 81 47 21 33 - Fax: 03 81 47 21 36

- 79 -


LECLERC Jérôme Praticien hospitalier – 2011 (1972)Centre hospitalier- Service chirurgie 2- 2 Faubourg St Etienne-BP 329- 25304 PONTARLIER CedexTél: 03.81.38.54.54. ou 06.74.68.95.10 – Courriel: jerome.leclerc13 @wanadoo.fr

F.3.6. Chirurgie plastique, reconstructrice, esthétique - brûlologie



TROPET Yves - Chirurgien - 1996 (1947)+ Chirurgie de la mainHôpital Jean Minjoz - Boulevard Fleming - 25030 BESANÇON CEDEXTél: 03 81 66 82 42 - Fax: 03 81 66 93 06

F.3.7. Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire

CHOCRON Sydney - Praticien Hospitalier - 2002 (1955)Service de chirurgie thoracique et cardio-vasculaire - Hôpital Jean Minjoz - Boulevard Fleming - 25030BESANÇON CEDEXTél: 03 81 66 86 64 - Fax: 03 81 66 86 61 - Courriel: [email protected]

F.3.8. Chirurgie vasculaire

./.F.3.9. Gynécologie-obstétrique

AUBERT Didier - Praticien hospitalier - Chef de service - 1994 (1948)uniquement pédiatriqueService de chirurgie pédiatrique et orthopédique - Hôpital St Jacques - 2 Place Saint Jacques - 25030BESANÇON CEDEXTél: 03 81 21 82 21 - Fax: 03 81 21 86 40 - Courriel: [email protected]

GUEDJ Raphaël - Gynécologue Obstétricien - 1990 (1944)3.b rue Rodin - 25000 BESANÇONTél: 03 81 66 81 66

MAILLET Robert - Gynécologue Obstétricien - 1996 (1947)Centre Hospitalier - Clinique Universitaire de Gynécologie et d'Obstétrique - Avenue du 8 mai 1945 - 25030BESANÇON CEDEXTél: 03 81 21 87 60 - Courriel: [email protected]

TERZIBACHIAN Jean-Jacques - Chirurgien - 1997 (1959)Centre Hospitalier - 14 rue de Mulhouse - 90000 BELFORTTél: 03 84 57 49 80 - Fax: 03 84 57 46 69

- 80 -

F.3.10. Neurochirurgie

./.

F.3.11. Ophtalmologie

PACALON Dominique - Médecin spécialiste en ophtalmologie - 1987 (1947)Résidence du Centre - 7 rue des Granges - 25000 BESANÇONTél: 03 81 82 00 17 - Fax: 03 81 81 07 99 - Courriel: [email protected]

F.3.12. Oto-rhino-laryngologie (ORL) et chirurgie cervico-faciale


LOUVET Gérard - Médecin spécialiste en O.R.L. - 1997 (1952)Place du Marché - 8.bis rue du Dr Duvernois - 25400 AUDINCOURTTél: 03 81 37 27 12 - Fax: 03 81 37 34 45 - Courriel: [email protected]

F.3.13. Urologie

AUBERT Didier - Praticien hospitalier - Chef de service - 1994 (1948)uniquement pédiatriqueService de chirurgie pédiatrique et orthopédique - Hôpital St Jacques - 2 Place Saint Jacques - 25030BESANÇON CEDEXTél: 03 81 21 82 21 - Fax: 03 81 21 86 40 - Courriel: [email protected]

- 81 -

F.4. IMAGERIE MÉDICALE ET BIOPHYSIQUE

F.4.1. Radiologie et imagerie médicale*Imagerie de l’enfant*Neuro-imagerie*Radiologie interventionnelle

./.

F.4.2. Biophysique et médecine nucléaire

./.

- 82 -

F.5. BIOLOGIE MÉDICALE ET PHARMACIE

F.5.1. Alcoolémie

LAITHIER Christine - Praticien hospitalier - 1989 (1960)Laboratoire d'analyses médicales - Centre Hospitalier - 2, Faubourg Saint Etienne - B.P. 329 - 25304PONTARLIER CEDEXTél: 03 81 38 65 28 - Fax: 03 81 38 58 40 - Courriel: [email protected]

LAPLACE Martine - Biologiste - Chef de service - 1980 (1951)Laboratoire de Biochimie - Centre Hospitalier - 14 rue de Mulhouse - 90016 BELFORT CEDEXTél: 03 84 98 51 02 - Fax: 03 84 98 56 03 - Courriel: [email protected]

MIGUET-ALFONSI Carole - Praticien hospitalier attaché - 2008 (1970)Laboratoire de Biochimie Médicale - C.H.U. de Besançon - Place Saint-Jacques - 25030 BESANÇONCEDEXTél: 03 81 66 81 66 - Fax: 03 81 21 90 12 - Courriel: [email protected]

RICHARD Christine - Pharmacien Biologiste - 1999 (1950)LAB 70 80 rue Pierre Curie - 70000 VESOULTél: 03 84 76 66 66 - Fax: 03 84 76 66 34 - Courriel: [email protected]

ROYER Alain - Praticien hospitalier - Chef de service - 1999 (1948)Service laboratoire - Centre Hospitalier - 2 rue Heymès - B.P. 409 - 70014 VESOUL CEDEXTél: 03 84 96 61 04 - Fax: 03 84 76 35 26

SIFFERT Jean-Claude - Praticien Hospitalier - 2006 (1959)Laboratoire de Biochimie, site de Belfort - Centre Hospitalier de Belfort Montbéliard - 14 rue de Mulhouse -90000 BELFORTTél: 03 84 57 46 06 - Fax: 03 84 57 46 03 - Courriel: [email protected]

F.5.2. Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière

NACHIN Patrick - Directeur du réseau qualité des Ets de santé de Franche Comté - 1990 (1951)Hygiène hospitalière et infections nosocomiales26 Rue Proudhon - 25000 BESANÇONTél: 06 81 97 16 49 - Courriel: [email protected]

F.5.3. Biochimie biologique



- 83 -

F.5.4. Biologie cellulaire et moléculaire


COMMERCON Pierre – Généticien moléculaire spécialisé – 2011 (1968) 11 rue du Commandant Guey – 25000 BESANCONTél : 06 18 12 01 00 – Courriel : [email protected]

F.5.5. Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication

./.

F.5.6. Épidémiologie, économie de la santé et prévention

./.

F.5.7. Hématologie biologique

./.

F.5.8. Immunologie biologique

./.

F.5.9. Nutrition

./.

F.5.10. Pharmacologie biologique

./.

F.5.11. Physiologie

./.

F.5.12. Sciences du médicament

./.

F.5.13. Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques./.

- 84 -

F. 6. ODONTOLOGIE (CHIRURGIE DENTAIRE)

F.6.1. Odontologie générale

BITTON Jacques - Chirurgien-Dentiste - 2003 (1959)4 rue Armand Bloch - 25200 MONTBÉLIARDTél: 03 81 98 61 70 - Fax: 03 81 36 33 60 - Courriel: [email protected]

BONNIN Jean-Philippe - Chirurgien-Dentiste - 2006 (1958)40 Chemin du Vernois - 25000 BESANÇONTél: 03 81 80 12 50 - Fax: 03 81 80 11 44

BRIDE Jean-Louis - Chirurgien Dentiste - 2003 (1949)6 rue Rouget de Lisle - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03.84 47 28 93 - Fax: 03 84 47 48 86

BRUNET Marc - Chirurgien-Dentiste - 2006 (1956)18 Faubourg de France - 90000 BELFORTTél: 03 84 28 83 96 - Fax: 03 84 28 02 02 - Courriel: [email protected]

ROPERS Jean-Yves - Chirurgien-Dentiste - 1987 (1952)31 Avenue Clémenceau - 25000 BESANÇONTél: 03 81 82 06 48 - Fax: 03 81 82 32 53 - Courriel: [email protected]

F.6.2. Orthopédie dento-faciale - orthodontie

ROLLET Daniel - Chirurgien Dentiste - 1988 (1953)1 rue du Vieux Moulin - 25300 PONTARLIERTél: 03 81 46 57 44 - Fax: 03 81 46 48 10 - Courriel: [email protected]

F.6.3. Prothésistes dentaires

./.

- 85 -

F.7. PSYCHOLOGIE

F.7.1. Psychologie de l’adulte

ATZORI-BONNAFFOUX Marie-Thérèse - Psychologue clinicienne - 1995 (1956)C.H.S. du Jura - B.P. 100 - 39108 DOLE CEDEXTél: 03 84 82 97 97 poste 1243

FORESTIER-GRANVILLEMIN Frédérique - Psychologue clinicienne - 2009 (1965)C.E.M.R. - 5 rue Marcel Rozard - B.P. 30305 - 70006 VESOUL CEDEXTél: 03 84 75 07 27 - Fax: 03 84 76 82 57 - Courriel: [email protected]

GRIFFOND-BOITIER Sonia - Psychologue clinicienne - 2005 (1965)40 rue Bossuet - 25300 PONTARLIERTél: 03 81 46 27 66

GUILLON Angélique - Psychologue Clinicienne - 2010 (1976)Centre Hospitalier Louis Jaillon - 2 Montée de l’Hôpital - B.P. 153 - 39206 SAINT CLAUDE CedexTél: 03 84 41 59 95 ou 06 81 78 22 07 - Fax: 03 84 41 59 96

MENETRE-CHARBIT Catherine - Psychologue - 1978 (1945)6 rue Emile Zola - 90000 BELFORTTél: 03 84 28 42 42

MOUCHET Sylvie - Psychologue clinicienne - 1992 (1944)10 Route des Gyps - 39150 ST LAURENT EN GRANDVAUXTél: 03 84 60 10 30 - Courriel: [email protected]

OULEVEY Christine - Psychologue clinicienne - 1999 (1965)27 Avenue du Maréchal Joffre - 25200 MONTBÉLIARDTél: 03 81 96 31 04

PRÉTOT Brigitte - Psychologue clinicienne - 2009 (1962)37 rue des Arènes - 39100 DOLETél: 03 84 72 20 26 ou 06 80 34 07 95 - Courriel: [email protected]

VERGNORY Anne-Marie - Psychologue clinicienne - 2006 (1962)Centre Hospitalier Intercommunal de la Haute Saône - 41 Avenue Aristide Briand - 70000 VESOULTél: 03 84 96 67 14


NAKOUS Florence -Psychologue -Clinicienne -2011 (1972)STEMO du Jura- 160 rue Georges Trouillot 39000 LONS LE SAUNIERTél :03.84.87.03.87- Courriel :[email protected]

- 86 -

F.7.2. Psychologie de l’enfant

ATZORI-BONNAFFOUX Marie-Thérèse - Psychologue clinicienne - 1995 (1956)C.H.S. du Jura - B.P. 100 - 39108 DOLE CEDEXTél: 03 84 82 97 97 poste 1243

FORESTIER-GRANVILLEMIN Frédérique - Psychologue clinicienne - 2009 (1965)C.E.M.R. - 5 rue Marcel Rozard - B.P. 30305 - 70006 VESOUL CEDEXTél: 03 84 75 07 27 - Fax: 03 84 76 82 57 - Courriel: [email protected]

GRIFFOND-BOITIER Sonia - Psychologue clinicienne - 2005 (1965)40 rue Bossuet - 25300 PONTARLIERTél: 03 81 46 27 66

GUILLON Angélique - Psychologue Clinicienne - 2010 (1976)Centre Hospitalier Louis Jaillon - 2 Montée de l’Hôpital - B.P. 153 - 39206 SAINT CLAUDE CedexTél: 03 84 41 59 95 ou 06 81 78 22 07 - Fax: 03 84 41 59 96

LASSUS-PHILIPPE Isabelle - Psychologue clinicienne - 1999 (1966)Service de Psychiatrie et de Psychologie médicale - Centre Hospitalier - 2 Place Saint Jacques - 25030BESANÇON CEDEXTél: 03 81 21 81 54 - Courriel: [email protected]

MENETRE-CHARBIT Catherine - Psychologue - 1978 (1945)6 rue Emile Zola - 90000 BELFORTTél: 03 84 28 42 42

MOUCHET Sylvie - Psychologue clinicienne - 1992 (1944)10 Route des Gyps - 39150 ST LAURENT EN GRANDVAUXTél: 03 84 60 10 30 - Courriel: [email protected]

OULEVEY Christine - Psychologue clinicienne - 1999 (1965)27 Avenue du Maréchal Joffre - 25200 MONTBÉLIARDTél: 03 81 96 31 04

PRÉTOT Brigitte - Psychologue clinicienne - 2009 (1962)37 rue des Arènes - 39100 DOLETél: 03 84 72 20 26 ou 06 80 34 07 95 - Courriel: [email protected]

VERNEREY Lucie - Psychologue Clinicienne - 2010 (1982)8 chemin de Canot – 25000 BESANCONTél: 06.06.79.49.89 – Courriel : [email protected]


NAKOUS Florence -Psychologue -Clinicienne -2011 (1972)STEMO du Jura- 160 rue Georges Trouillot 39000 LONS LE SAUNIERTél :03.84.87.03.87- Courriel :[email protected]

AYMONIER Sylvie – Psychologue – 2011 (1961)2 rue de l'Eglise – 25000 BESANCONTél: 03.81.80.89.65 ou 06.79.91.43.79

- 87 -

F.8. SAGES-FEMMES ET AUXILIAIRES MÉDICAUX

F.8.1. Sages-femmes

./.

F.8.2. Auxiliaires réglementés*Infirmiers et soins infirmiers*Kinésithérapie - Rééducation fonctionnelle*Orthophonie et orthoptie – Puériculture

FOURNIER Robert - Kinésithérapeute - 2009 (1953)Kinésithérapie - Rééducation fonctionnelle4 rue du Bochet - 25320 MONTFERRAND LE CHÂTEAUTél: 03 81 56 61 78 - Courriel: [email protected]

NICOLAS Bernadette - Infirmière anesthésiste - 2009 (1967)Infirmiers et soins infirmiersPolyclinique de Franche Comté - 4 rue Rodin - 25000 BESANÇONTél: 03 81 41 81 41


BOUCHEZ née LOPEZ Elena – Infirmière – 2011 (1965)11 rue Adolphe Pégoud – 90130 PETIT CROIXTél : 03 84 25 00 46

GRASSER Dominique – Masseur Kinésithérapeute – 2011 – (1945) 7 rue des Granges – 25000 BESANCONTél : 03 81 82 03 41

F.8.3. Ingénierie*Ingénieur en biomatériaux*Ingénieur biomédical

./.

- 88 -

F.9 MÉDECINS EXPERTS EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ SOCIALE(art. L.141-1 et R.141-1 du Code de la Sécurité Sociale)

BITTON Jacques - Chirurgien-Dentiste - 2003 (1959)4 rue Armand Bloch - 25200 MONTBÉLIARDTél: 03 81 98 61 70 - Fax: 03 81 36 33 60 - Courriel: [email protected]

BONNIN Jean-Philippe - Chirurgien-Dentiste - 2006 (1958)40 Chemin du Vernois - 25000 BESANÇONTél: 03 81 80 12 50 - Fax: 03 81 80 11 44

BOURG Christian - Psychiatre - Chef de service - 1989 (1949)C.T.E.A. - 13 rue des Jardins - 25000 BESANÇONTél: 03 81 53 97 64 - Fax: 03 81 53 97 63 - Courriel: [email protected]

BRUNET Marc - Chirurgien-Dentiste - 2006 (1956)18 Faubourg de France - 90000 BELFORTTél: 03 84 28 83 96 - Fax: 03 84 28 02 02 - Courriel: [email protected]


CHOPARD Jean-Luc - Neuropsychiatre - médecin légiste - 1982 (1951)médecine légale, neurologie, psychiatrie d'adultesHôpital Saint Jacques - 2 Place Saint Jacques - 25030 BESANÇON CEDEXTél: 03 81 21 83 95 - Fax:03.81.21.84.95

CHOSSON Jean-Pierre - Médecin spécialiste de médecine physique et de réadaptation - 1942 (1942)Rééducation et réadaptation fonctionnelles32 Avenue Chabaud-Latour - 25200 MONTBÉLIARDTél: 03 81 94 57 43

COUDURIER Michel - Médecin Généraliste - 2003 (1960)8 Chemin des Journaux - 25000 BESANÇONTél: 03 81 52 62 62 - Fax: 03 81 51 00 30 - Courriel: [email protected]


GIRARDET Jean-Claude - Médecin Généraliste - 1980 (1944)Médecine générale et légale - Dommage corporel et traumatologie séquellaire80 rue du Général Leclerc - 25230 SELONCOURTTél: 03 81 37 40 40 - Fax: 03 81 37 42 73


- 89 -

NACHIN Patrick - Directeur du réseau qualité des Ets de santé de Franche Comté - 1990 (1951)Chirurgie générale, infantile, orthopédique, reconstructrice, esthétique - brûlologie, hygiène hospitalière etinfections nosocomiales26 Rue Proudhon - 25000 BESANÇONTél: 06 81 97 16 49 - Courriel: [email protected]



ROLLET Daniel - Chirurgien Dentiste - 1988 (1953)Orthopédie dento-faciale1 rue du Vieux Moulin - 25300 PONTARLIERTél: 03 81 46 57 44 - Fax: 03 81 46 48 10 - Courriel: [email protected]

ROPERS Jean-Yves - Chirurgien-Dentiste - 1987 (1952)31 Avenue Clémenceau - 25000 BESANÇONTél: 03 81 82 06 48 - Fax: 03 81 82 32 53 - Courriel: [email protected]

TEILLET Jean - Chirurgien - 1991 (1946)Chirurgie orthopédique et traumatologique33 Chemin des Tilleroyes - 25000 BESANÇONTél: 03 81 47 21 33 - Fax: 03 81 47 21 36

TROPET Yves - Chirurgien - 1996 (1947)Chirurgie plastique, reconstructrice, esthétique - brûlologie - chirurgie dela mainHôpital Jean Minjoz - Boulevard Fleming - 25030 BESANÇON CEDEXTél: 03 81 66 82 42 - Fax: 03 81 66 93 06

VACHET Philippe - Praticien Hospitalier - 1989 (1955)Pédopsychiatrie2 rue Armand Bloch25200 MONTBÉLIARDTél: 03 81 90 76 10 - Fax: 03 81 90 06 60

F.10. Experts spécialisés dans l’interprétation de la liste des actes et prestationsprévue à l’article L.162-1-7 du Code de la Sécurité Sociale

./.

- 90 -

- 91 -

G - MÉDECINE LÉGALE, CRIMINALISTIQUE ET SCIENCESCRIMINELLES

G.1. DOMAINE MÉDICO-JUDICIAIRE SPÉCIALISÉ

G.1.1. Alcoolémie

BEVALOT Fabien - Toxicologue - 2007 (1972)25 rue de la République - 25000 BESANÇONTél: 03 81 61 14 44 ou 06 07 88 36 56 - Courriel: [email protected]

LAITHIER Christine - Praticien hospitalier - 1989 (1960)Laboratoire d'analyses médicales - Centre Hospitalier - 2, Faubourg Saint Etienne - B.P. 329 - 25304PONTARLIER CEDEXTél: 03 81 38 65 28 - Fax: 03 81 38 58 40 - Courriel: [email protected]



PELTIER Hervé - Biologiste - Praticien hospitalier - 2003 (1956)Laboratoire de Biochimie Coagulation - Centre Hospitalier Général - 25209 MONTBÉLIARD CEDEXTél: 03 81 98 81 80 - Fax: 03 81 98 82 71 - Courriel: [email protected]

RICHARD Christine - Pharmacien Biologiste - 1999 (1950)LAB 70 80 rue Pierre Curie - 70000 VESOULTél: 03 84 76 66 66 - Fax: 03 84 76 66 34 - Courriel: [email protected]

SIFFERT Jean-Claude - Praticien Hospitalier - 2006 (1959)Laboratoire de Biochimie, site de Belfort - Centre Hospitalier de Belfort Montbéliard - 14 rue de Mulhouse -90000 BELFORTTél: 03 84 57 46 06 - Fax: 03 84 57 46 03 - Courriel: [email protected]

G.1.2.. Anthropologie d’identification


HUBERT Nicolas – 2011 (1970)- Praticien hospitalierHôpital Saint Jacques – service de médecine légale et de victimologie-2 Place Saint Jacques- 25030BESANCON CEDEXTél: 03.81.21.83.95-Fax : 03.81.21.84.95 – courriel [email protected]

- 92 -

G.1.3. Autopsie et thanatologie

CHAVON Pierre - Chirurgien - Médecin légiste - 1989 (1950)Centre Hospitalier - 55 rue du Dr Jean-Michel - B.P. 364 - 39016 LONS LE SAUNIER CEDEXTél: 03 84 35 60 50 - Fax: 03 84 35 60 23 - Courriel: [email protected]

CHOPARD Jean-Luc - Neuropsychiatre - Médecin légiste - 1982 (1951)Hôpital Saint Jacques - 2 Place Saint Jacques - 25030 BESANÇON CEDEXTél: 03 81 21 83 95 - Fax: 03.81.21.84.95

COUZON Pascale - Praticien Hospitalier - Médecin légiste - 1999 (1957)Centre Hospitalier - Rue Regard - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 35 60 00 - Fax: 03 84 35 61 58 - Courriel: [email protected]

ROBERT Jacques - Anesthésiste réanimateur - Médecin légiste - 1982 (1946)129 rue du Bizard - 39100 DOLETél: 03 84 72 28 39 - Fax: 03 84 82 19 16 - Courriel: [email protected]



- 93 -

G.1.4. Médecine légale du vivant - Dommage corporel et traumatologieséquellaire

AUBERT Jean-Claude - Médecin Généraliste - 1987 (1950)25 Avenue Pasteur - 70250 RONCHAMPTél: 03 84 20 61 23 - Fax: 03 84 20 60 40 - Courriel: [email protected]

BALP Laurent - Praticien Hospitalier - 2008 (1959)Évaluation de la douleurUnité de traitement de la douleur - Ceentre Hospitalier - 55 rue du Docteur Jean Michel - 39016 LONS LESAUNIERTél: 03 84 35 61 07 - Fax: 03 84 35 60 80 - Courriel: [email protected]

BRUAT Christiane - Praticien Hospitalier - Chef de Service - 2004 (1957)Centre de Réadaptation Fonctionnelle - 39110 SALINS LES BAINSTél: 03 84 73 66 72

CECEN Mustapha - Médecin Généraliste - 2006 (1966)3 rue Gustave Courbet - 25700 VALENTIGNEYTél: 03 81 35 07 89 (Fax idem)

CHAVON Pierre - Chirurgien - Médecin légiste - 1989 (1950)Centre Hospitalier - 55 rue du Dr Jean-Michel - B.P. 364 - 39016 LONS LE SAUNIER CEDEXTél: 03 84 35 60 50 - Fax: 03 84 35 60 23 - Courriel: [email protected]

CHOPARD Jean-Luc - Neuropsychiatre - médecin légiste - 1982 (1951)Hôpital Saint Jacques - 2 Place Saint Jacques - 25030 BESANÇON CEDEXTél: 03 81 21 83 95 - Fax: 03.81.21.84.95

COUDURIER Michel - Médecin Généraliste - 2003 (1960)8 Chemin des Journaux - 25000 BESANÇONTél: 03 81 52 62 62 - Fax: 03 81 51 00 30 - Courriel: [email protected]




FLAMAND Fabrice - Médecin - 2010 (1958)32 D Chemin de Vieilley - 25000 BESANÇONTél: 03 81 80 80 25 ou 06 08 57 13 59 - Fax: 03 81 80 96 41 - Courriel: [email protected]

GIRARDET Jean-Paul - Médecin Généraliste - 2003 (1960)9.b rue des Grands Bas - 25000 BESANÇONTél: 03 81 80 12 14 - Fax: 03 81 80 12 36

GIRARDET Jean-Claude - Médecin Généraliste - 1980 (1944)80 rue du Général Leclerc - 25230 SELONCOURTTél: 03 81 37 40 40 - Fax: 03 81 37 42 73

- 94 -

GUILLAUME Denis - Anesthésiste Réanimateur - 1985 (1948)Centre Hospitalier - 55 rue du Docteur Jean-Michel - B.P. 364 - 39016 LONS LE SAUNIER CEDEXTél: 03 84 35 60 34 - Fax: 03 84 35 61 58 - Courriel: [email protected]

JEULIN Christian - Médecin Généraliste - 1987 (1950)16 rue des Gleux - 70200 LURETél: 03 84 62 72 46 - Fax: 03 84 30 29 48 - Courriel: [email protected]

MOUGET Jean-Louis - Médecin Généraliste - 1991 (1956)18 Avenue Jean Jaurès - 39300 CHAMPAGNOLETél: 03 84 52 53 90


PROVITOLO François - Médecin Généraliste - 2003 (1958)25 rue de la Préfecture - 70000 VESOULTél: 03 84 91 62 57 - Courriel: [email protected]

ROBERT Jacques - Anesthésiste réanimateur - Médecin légiste - 1982 (1946)129 rue du Bizard - 39100 DOLETél: 03 84 72 28 39 - Fax: 03 84 82 19 16 - Courriel: Courriel: [email protected]

TEILLET Jean - Chirurgien - 1991 (1946)33 Chemin des Tilleroyes - 25000 BESANÇONTél: 03 81 47 21 33 - Fax: 03 81 47 21 36



- 95 -

G.1.5. Identification par empreintes génétiques

Établissement Français du Sang Bourgogne Franche Comté - 20091 Boulevard Alexandre Fleming - B.P. 1937 - 25020 BESANÇON CEDEXTél: 03 81 61 56 15 - Fax: 03 81 61 56 17

FERRAND Christophe - Responsable de laboratoire de biologie moléculaire - 2006 (1964)Etablissement Français du Sang Bourgogne Franche-Comté - 1 Boulevard A. Fleming - 25020 BESANÇONCEDEXTél: 03 81 61 56 15 - Fax: 03 81 61 56 17 - Courriel: [email protected]


COMMERCON Pierre – Généticien moléculaire spécialisé – 2011 (1968) 11 rue du Commandant Guey – 25000 BESANCONTél : 06 18 12 01 00 – Courriel : [email protected]

G.1.6. Criminalistique, scènes de crime

./.

G.1.7. Identification odontologique

TISSERAND-DECREUSE Laure - Chirurgien-Dentiste - 2009 (1973)4 rue Armand Bloch - 25200 MONTBÉLIARDTél: 03 81 98 61 80 - Fax: 03 81 36 33 60 - Courriel: [email protected]

G.1.8. Produits stupéfiants et dopants


G.1.9. Profilage

./.

G.1.10. Toxicologie médico-légale

BEVALOT Fabien - Toxicologue - 2007 (1972)25 rue de la République - 25000 BESANÇONTél: 03 81 61 14 44 ou 06 07 88 36 56 - Courriel: [email protected]

- 96 -

G.2. INVESTIGATIONS SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

G.2.1. Analyses physico-chimiques

./.

G.2.2. Anthropologie

./.

G.2.3. Biologie d’identification

./.

G.2.4. Documents et écriture

DORNIER Jean-Pierre - Expert en écritures et documents - 1976 (1945)1 Avenue de l'Ile de France - B.P.2032 - 25050 BESANÇON CEDEXTél: 03 81 52 26 38 - Fax: 03 81 52 59 79

MIDALI Jacques - Chef de Service Ordre des Experts Comptables - 2001 (1953)58 bis rue des Egraffeux - 25220 THISETél: 06 86 74 85 88 - Courriel: [email protected]

G.2.5. Documents informatiques


G.2.6. Entomologie

./.

G.2.7. Explosions et incendie

GRANGIER Daniel - Officier Supérieur des Sapeurs Pompiers en retraite - 2005 (1950) 5 rue du Verger aux Dames - 70230 VY LES FILAINTél: 03 84 78 34 10 ou 06 50 01 44 98 - Courriel: [email protected]

G.2.8. Faux artistiques

./.

G.2.9. Microscopie électronique à balayage

./.G.2.10. Toxicologie analytique (dosages)

PELTIER Hervé - Biologiste - Praticien hospitalier - 2003 (1956)Laboratoire de Biochimie Coagulation - Centre Hospitalier Général - 25209 MONTBÉLIARD CEDEXTél: 03 81 98 81 80 - Fax: 03 81 98 82 71 - Courriel: [email protected]

- 97 -

G.2.11. Traces et empreintes

./.

G.2.12. Enregistrements sonores


CHEVALIER Bernard – Enseignant – expert – 2011 (1956)1 impasse de la Laiterie – 70000 PUSEY Tél : 07 86 28 32 21

- 98 -

G.3. ARMES – MUNITIONS - BALISTIQUE

G.3.1. Balistique


G.3.2. Chimie des résidus de tir

./.

G.3.3. Explosifs

./.

G.3.4. Munitions

./.

G.3.5. Technique des armes

./.

- 99 -

H - INTERPRÉTARIAT - TRADUCTION

H.1. INTERPRÉTARIAT

H.1.1. Langues anglaises et anglo-saxonnes

BAILLIE Timothy - 2008 (1962)Anglais (+ Espagnol, Portugais)5 Grande Rue - 39570 NOGNATél: 03 84 44 72 04 - Fax: 03 84 44 78 60 - Courriel: [email protected]

BELLAY Jean-Luc - 2005 (1970)Anglais17.bis rue de Morteaau - 25300 PONTARLIERTél: 06 73 94 54 53 - Courriel: [email protected]

HIRCHWALD Philippe - 2006 (1952)Anglais (+ Russe)Abetrad - 11 rue Granvelle - 25000 BESANÇONTél: 03.81.82.16.42 ou 06.80.45.40.88 Courriel: [email protected]

JOUFFROY-DE COCK Wilhelmine - 1988 (1951)Anglais (+ Allemand, Néerlandais)2 rue de Champagne - 39260 MEUSSIATél: 03 84 42 38 02 - Fax: 03 84 42 00 86

RIFFEY Philippe - 2005 (1971)AnglaisLa Maison Blanche - Parc La Fayette - 7 rue Alfred de Vigny - 25000 BESANCONTél: 03 81 47 14 38 - Fax: 03 81 47 14 44 - Courriel: [email protected]

LAXENAIRE-TERBURG Elsje - 2008 (1969)Anglais (+ Néerlandais)3e rue Elisée Reclus - 25000 BESANÇONTél: 03 81 88 83 08 - Courriel: [email protected]

H.1.2. Langues arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, autres domaineslinguistiques

AHMAD Madhat - 2008 (1953)Arabe5 rue de Dijon - Appartement 541 - 25000 BESANÇONTél: 09 54 46 68 53 ou 06 50 39 68 94 - Courriel: [email protected]

ALAOUI Abdellatif - 2005 (1968)Arabe10 rue des Alouettes - 25550 BAVANSTél: 03 81 92 66 40 ou 06 30 22 31 66

ALIYEVA Louisa - 2006 (1952)Turc, Azeri (+ Russe)Appartement 58 étage 7 - 21 C Avenue Fontaine Argent - 25000 BESANÇONTél: 03 81 52 41 53 ou 06 99 77 13 44 - Courriel: [email protected]

- 100 -

BAZARA Azmi (Monsieur) - 2007 (1962)Arabe12 B rue Berlioz - 25000 BESANÇONTél: 03 81 82 29 19 - Courriel: [email protected]

BENSAOU Fatima - 2006 (1942)Arabe47 rue Oehmichen - 25200 MONTBÉLIARDTél: 03 81 98 53 12 ou 06.13.97.54.54 et 06;21.75.67.92

BEXHETI Shpend (Monsieur) - 2008 (1980)Albanais, Macédonien26 rue Albert Metin - 25000 BESANÇONTél: 03 81 53 75 23 ou 06 86 97 04 53 - Courriel: [email protected]

DASTAN Cem - 2007 (1977)Turc10 rue Debrot - 90300 OFFEMONTTél: 09.81.13.34.83 ou 06 61 23 52 14 – Courriel : [email protected]

DURSUN-AKYUZ Nevin - 1989 (1958)Turc14 rue Cuvier - 25400 EXINCOURTTél: 03 81 32 01 79 ou 06 82 46 67 45 - Courriel: [email protected]

EL HAJJI Mohamad - 2009 (1980)Arabe16 rue des Frères Mercier - 25000 BESANÇONTél: 06 78 84 71 12 - Courriel: [email protected]

EL YAGOUBI Aïcha - 2003 (1954)Arabe25 rue de la Première Armée Française - 25200 BETHONCOURTTél: 03 81 97 39 66 ou 06 62 47 11 16

EL-BESSEGHI Mohamed - 2000 (1960)Arabe 64 Rue Elisée Cusenier 25580 ETALANSTél: 03 81 59 29 92

FAYEZ Olivier - 1987 (1947)Arabe15 rue Violet le Duc - 25000 BESANÇONTél: 03 81 50 08 92

GUNDUZ Razihe - 2007 (1961)Turc26 rue Sous la Chaux - 25600 SOCHAUXTél: 06 70 22 06 79 - Courriel: [email protected]

JEANNIN Lucille - 2003 (1972)Chinois16.b Avenue Denfert Rochereau - 25000 BESANÇONTél: 03 81 47 60 56

- 101 -

JIMBO Keiko - 2003 (1957)Japonais4 rue Jean Petit - 25000 BESANÇONTél: 03 81 82 02 25 - Courriel: [email protected]

KABI Mounira - 2009 (1964)Arabe1 rue Massenet - 25200 MONTBÉLIARDTél: 03 81 90 92 88 ou 06 08 01 50 45 - Courriel: [email protected]

KANTUROV Sengjulj - 2007 (1972)Rom (+ Macédonien)3 rue du Reviremont - 25720 AVANNETél: 06 80 10 69 46

KARATAS Sevim (Madame) - 2005 (1965)Turc35 rue Pasteur (à partir du 15 02 2010 : 10 rue Alphonse Odeth) - 70300 LUXEUIL LES BAINSTél: 06 89 20 95 15 - Courriel: [email protected]

LIAO WANG Hui (Mme) - 2004 (1957)Chinois22 Bisrue Jules Ferry - 90300 CRAVANCHETél: 03 84 26 06 58 ou 06 07 01 18 33 - Courriel: [email protected]

MIHALICA Musli (Monsieur) - 2006 (1960)Albanais, dialecte Kosovar14 Voie de la Cité Viotte - 25000 BESANÇONTél: 03 81 53 77 23 ou 06 22 53 29 86 - Courriel: musli68&hotmail.com

MOREL Ebtehal (Madame) - 2008 (1973)Arabe2 rue de l'église- 25370 JOUGNETél: – 03.63.50.92 .80 ou 06.28.61.47.61Courriel:[email protected]

ÖZGÜMÜS Vesilé (Madame) - 2006 (1972)Turc655 rue des Gentianes - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 06 74 19 85 49 - Courriel: [email protected]

REMINI Amar - 2009 (1967)Arabe2 rue du Village - 25370 ST ANTOINETél: 06 78 48 33 35

RIZGALLA Abdelmahmoud - 2010 (1971)Arabe8 Rue André Boulloche -25000 BesançonTél: 06 85 48 29 84 - Courriel: [email protected]

SIALA Lamia - 2004 (1967)Arabe28 rue du Lac - 91430 IGNYTél: 01 69 85 58 86 ou 06 84 44 74 72 - Courriel: [email protected]

- 102 -

SUN Xiaowei - 2010 (1982)Chinois22 Place Marulaz – 25000 BESANCONTél: 06.31.62.84.00

SUNESER Soner - 2002 (1971)Turc4 Faubourg de Tarragnoz - 25000 BESANÇONTél: 09.50.82.15.20 (fax idem) ou 06 71 97 84 83 - Courriel: [email protected]

TOCH Séng-Ho - 1987 (1941)Khmer (Cambodgien)3 Domaine de Champoux - 25640 MARCHAUXTél: 03 81 57 94 71 - Courriel: [email protected]

UGURLU Aysel (Madame) - 2008 (1968)Turc1 rue des Epenottes - 70170 PORT SUR SAÔNETél: 03 84 91 56 70 ou 06 72 20 42 99 - Courriel: a [email protected]

VERNIER Nicolas - 2006 (1979)Géorgien4 rue Berlioz - 25000 BESANÇONTél: 06 21 65 59 72 - Courriel: [email protected]

WANG Marie-Claire - 2006 (1968)Chinois20 Bis rue des Tourbières – 25500 La ChenalotteTél: 03.63.49.91.68 ou 06 10 65 76 44 - Courriel: [email protected]

ZEQIRI Jahir - 2004 (1949)Albanais41 rue Léon Blum - 70400 HÉRICOURTTél: 03 84 46 39 70


VALLET Michel -2011 (1955)Chinois-mandarin1 rue de la Saboterie 39120 PETIT NOIRTél: 03.84.81.63.64 -Courriel traductions@michelvalet


ABU-SHARIAH Marwan – 2011 (1977)Arabe et dialectes 39 rue Octave David - 25 000 BESANCONTél : 06 59 40 73 64 – Courriel : [email protected]

- 103 -

H1.3. Langue française et dialectes

./.

H.1.4. Langues germaniques et scandinaves

BISSCHOP Marijke - 1998 (1957)Néerlandais1 rue Hector Berlioz - 25000 BESANÇONTél: 03 81 25 53 72 (fax idem) ou 06.08.88.68.07- Courriel: [email protected]

BOLOT-ZIETHMANN Gundula - 1999 (1963)Allemand4, Impasse du Stade - 70170 BOUGNONTél: 03 84 78 11 92 - Fax: idem - Courriel: [email protected]

BOULLIER-BOURGEOIS Jacqueline - 2010 (1943)AllemandLe Marly - 2 B rue des Jardins - 25000 BESANÇONTél: 03 81 88 49 14 (Fax idem) ou 06 07 22 82 41 - Courriel: [email protected]

DE GROOT-CORDIER Margriet - 1998 (1965)Néerlandais4 Impasse de la Roche - 25200 MONTBÉLIARDTél: 03 81 32 03 72 - Courriel: [email protected]

GUR-KOHLBECKER Daniela - 1994 (1961)Allemand16 rue Jules Michelet - 90000 BELFORTTél: 03 84 28 48 04 - Fax: idem - Courriel: [email protected]

JOHN Hinrich - 1986 (1954)Allemand10 rue Jeanneney - 25000 BESANÇONTél: 03 81 88 39 68 - Courriel: [email protected]

JOUFFROY-DE COCK Wilhelmine - 1990 (1951)Allemand, Néerlandais (+ Anglais)2 rue de Champagne - 39260 MEUSSIATél: 03 84 42 38 02 - Fax: 03 84 42 00 86

LAXENAIRE-TERBURG Elsje - 2008 (1969)Néerlandais (+ Anglais)3e rue Elisée Reclus - 25000 BESANÇONTél: 03 81 88 83 08 - Courriel: [email protected]

MARIANO Giuseppe - 2004 (1947)Allemand (+ Italien)18 rue Plançon - 25000 BESANÇONTél: 03 81 81 79 87 - Courriel: [email protected]

- 104 -


ASLAN Christel – 2011 (1968)Allemand3 rue Newton – 25200 BETHONCOURTTél: 03.81.90.06.86 – Courriel : [email protected]


BETTEVY Patrick – 2011 (1961)Allemand2 rue de l'Eglise – 39110 PONT D'HERYTél : 03 84 51 45 21 ou 03 84 53 10 00 – Fax : 03 84 53 10 01 – Courriel : [email protected]

H.1.5. Langues romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes

BAILLIE Timothy - 2008 (1962)Espagnol, Portugais (+ Anglais)5 Grande Rue - 39570 NOGNATél: 03 84 44 72 04 - Fax: 03 84 44 78 60 - Courriel: [email protected]

BOUCHOT Muriel - 2009 (1966)Italien“Le Louisiane” - 11 rue Flora - 25300 DOUBSTél: 03 81 46 88 34 - Courriel: [email protected]

CORNET Florina - 2007 (1968)Roumain1 Place Jean Moulin - 25000 BESANÇONTél: 03 81 88 09 42 ou 06 85 48 52 98 - Courriel: [email protected]

FERNANDES Maria do Rosario - 2008 (1971)Portugais48.A rue de Belfort - 25000 BESANÇONTél: 06 61 85 06 67 - Courriel: [email protected]

GONZALEZ Alfredo - 1972 (1940)Espagnol10 rue de la Préfecture - 25000 BESANÇONTél: 03 81 83 32 71 ou 06 73 39 89 61 - Courriel: [email protected]

GRANDMOUGIN-GEORGESCU Liliana - 1996 (1948)Roumain6 rue de la Petite Rochotte - 70310 FAUCOGNEY ET LA MERTél: 03 84 49 35 15

LONGCHAMP Cristina - 2007 (1969)Roumain8 rue des Pépinières - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 86 06 39 - Courriel: [email protected]

- 105 -

MACALUSO-MANCINO Valentina - 2004 (1976)Italien3 rue de l’Yser - 90000 BELFORT Tél: 03 70 04 73 88 - Courriel: [email protected]

MAIROT Catherine - 2004 (1949)Italien28.A rue des Frères Chaffanjon - 25000 BESANÇONTél: 03 81 61 09 49 ou 06 81 75 18 14 - Courriel: [email protected]

MARIANO Giuseppe - 2004 (1947)Italien (+ Allemand)18 rue Plançon - 25000 BESANÇONTél: 03 81 81 79 87 - Courriel: [email protected]

MOUGEL-DA SILVA SANTOS Liseta - 2004 (1966)Portugais6 Impasse du Crépon - 25550 ISSANSTél: 03 81 92 34 53 ou 06 83 69 68 16 - Courriel: [email protected]

RAINONE Salvatore - 1995 (1942)Italien7 rue Clerc de Landresse - 25000 BESANÇONTél: 03 81 82 37 09 - Courriel: [email protected]

TOURNIER-VISINOSCHI Maria-Gabriela - 2001 (1974)Roumain2 Chemin des Mollués - 25410 VILLARS STGEORGES Tél: 03 81 63 53 45 ou 06 15 44 08 26 - Fax: 03 81 58 66 96 - Courriel: [email protected]

VERNIER-CHISA Roxana - 2009 (1974)Roumain22 rue Tristan Bernard - 25000 BESANÇONTél: 03 81 88 49 30 - Courriel: [email protected]


LEROY Orlanda, née DE ARAUJO 2011 (1968)Portugais11 boulevard du Maréchal Joffre - appt 44 - 90 000 BELFORTTél: 09.52.16.00.34 ou 06.11.89.94.09 – Courriel : [email protected]

- 106 -

H.1.6. Langues slaves.

ALIYEVA Louisa - 2006 (1952)Russe (+ Turc, Azeri)Appartement 58 étage 7 - 21 C Avenue Fontaine Argent - 25000 BESANÇONTél: 03 81 52 41 53 ou 06 99 77 13 44 - Courriel: [email protected]

ARTIOUKH Ekaterina - 2010 (1977)Russe20 Avenue de la Vaite - 25000 BESANÇON - Tél: 03 81 88 53 58 ou 06 72 68 10 49 - Courriel:[email protected]

BADOT Gérard - 2003 (1954)Russe32 rue Pernin - 39100 DOLETél: 03 84 82 46 35 - Courriel: [email protected]

BOROWSKA Agnieszka - 2000 (1971)Polonais5 rue de la Nouelle - 25320 CHEMAUDINTél: 03 81 58 45 30 ou 06 72 99 95 92 - Fax: 03 81 83 42 88 - Courriel: [email protected]

BRUCHON RUZICKOVA Miriam - 2010 (1976)Slovaque22 rue Georges Cuvier - 25310 ROCHES LES BLAMONTTél: 06 64 95 26 93 - Courriel: [email protected]

BUROVIC Nermin - 2006 (1974)Serbo-Croate4 rue de la Gare - 25300 PONTARLIERTél: 03 81 39 70 48 ou 06 88 24 26 32 - Fax: 03 81 89 48 39 - Courriel: [email protected]

DAUZVARDIENÉ Jovana - 2006 (1968)Lituanien3 Avenue Paul et André Lyautey - 70170 PORT SUR SAÔNETél: 03 84 78 15 22 - Courriel: [email protected]

DEFIX Julia - 2008 (1968)Russe410 rue Robert Schuman – 39000 LONS LE SAUNIERTél: 09 53 56 86 68 ou 06 34 95 45 14- Courriel [email protected]

DOUBKO Tatiana - 2004 (1974)Russe, Biélorusse10 rue du Maréchal Lyautey - 25000 BESANÇONTél: 03 81 50 61 56 (Fax idem) ou 06 16 34 41 64 ou 03 81 50 45 24 - Courriel: [email protected]

FARIGOULE Jana - 2005 (1975)Tchèque, Slovaque, Russe2 Bis rue des Noisetiers – 90850 ESSERTTél:03.84.21.17.76 ou 06 38 49 23 48 – Courriel [email protected]

GIRARD Oxana - 2008 (1978)Russe13 rue La Fayette - 70000 VESOULTél: 03 84 76 66 78 ou 06 08 07 72 45 - Courriel: [email protected]

- 107 -

GROSJEAN-ZERBINO Valentine - 1978 (1941)Russe78 rue des Granges - 25000 BESANÇONTél: 03 81 83 00 88 - Fax: idem

HECZKOVA Vladena - 2010 (1973)Tchèque5 rue du Professeur Royer - 25000 BESANÇONTél: 03 70 02 03 35 ou 06 58 45 55 08 - Courriel: [email protected]

HIRCHWALD Philippe - 2006 (1952)Russe (+ Anglais)Abetrad - 11 rue Granvelle - 25000 BESANÇONTél: 03.81.82.16.42 ou 06.80.45.40.88 Courriel: [email protected]

JACQUES Darina - 1992 (1947)Russe, Slovque, Tchèque68 rue du Muguet - 39100 DOLETél: 03 84 72 77 56 - Courriel: [email protected]

JACQUET Agnieszka - 2010 (1977)Polonais4 B rue des Chalets - 25000 BESANÇONTél: 06 70 34 94 94 - Courriel: [email protected]

KANTUROV Sengjulj - 2007 (1972)Macédonien (+ Rom)3 rue du Reviremont - 25720 AVANNETél: 06 80 10 69 46

LALLEMAND Mariette - 2009 (1964)Russe20 rue des Vins Clairs - 70000 FROTEY LES VESOULTél: 06 31 72 30 92 - Courriel: [email protected]

LANCZYK Elisabeth - 1998 (1961)Polonais224 rue de la Mairie - 39130 BOISSIATél: 03 84 35 29 98 ou 06 71 00 91 01 - Courriel: [email protected]

MATHIEU Ewa - 2008 (1983)Polonais1 Bis rue de Buc - 90800 BAVILLIERSTél: 03 70 92 92 23 ou 06 86 50 20 22 - Courriel: [email protected]

MISTRULLI Irina - 2004 (1972)Russe133 Grande Rue - 25000 BESANÇONTél: 03 81 53 71 84 ou 06 43 63 27 38 - Courriel: [email protected]

MOZZON Tatiana - 2004 (1964)Russe11 rue des Etangs - 70400 CHALONVILLARSTél: 03 84 28 91 99 et 06 64 82 86 48 - Courriel: [email protected]

- 108 -

PITOIS Yulia - 2010 (1982)Russe et Ukrainien9 rue Charles Gounod - 25200 MONTBÉLIARDTél: 03 81 98 41 54 ou 06 87 44 42 54 - Courriel: [email protected]

PY-BALOCKA Julia - 2009 (1978)Slovaque, Tchèque4 B rue Proudhon - 90000 BELFORTTél: 06 75 67 59 30 ou 09 52 16 75 38 - Courriel: [email protected]

RATKOVIC Olivera - 2010 (1980)Serbo-Croate12 rue de la Fontaine - 25660 SAONETél: 03 81 26 04 75 ou 06 09 05 70 86 - Courriel: [email protected]

SIMONOT Polina - 2007 (1971)Bulgare32 rue Charles Fourier - 25000 BESANÇONTél: 06 78 95 63 81 - Courriel: [email protected]

SOKOLOV Lioubov (Madame) - 2007 (1957)Russe29 rue de Lille - 90000 BELFORTTél: 03 84 21 01 79 ou 06 30 93 80 73

TASSIER Denis - 2008 (1968)Arménien4 rue Pierre Lescot - 90000 BELFORTTél: 06 30 61 93 52 – Courriel :[email protected]

TOPUZIAN Bazik (Madame) - 2008 (1975)ArménienMitouch Traduction - 28 rue de la République - 25000 BESANÇONTél. 03 81 80 12 16 ou 06 61 19 21 07 - Fax: 03 81 52 13 70 - Courriel: [email protected]

VESELOVTSEVA Irina - 2007 (1957)Russe2 rue Marcel Paul - 90000 BELFORTTél: 03 84 90 00 82 ou 06 84 90 22 86 - Courriel: [email protected]

ZUSSY Lyudmila - 2004 (1956)Russe, Ukrainien7 rue de Franche Comté - 25000 BESANÇONTél: 03 81 41 32 46 ou 06 78 03 65 15 - Courriel: [email protected]


KOEHLY Larissa, née LAVINA – 2011 (1971)Russe21 rue du Stade – 25630 STE SUZANNETél: 09.79.08.81.96 ou 06.08.51.94.28 – Courriel :[email protected]

HABIBIC Edita -2011 (1970)Bosniaque16 A Ile de France;- appt 305 – 25000 BESANCONTél 03.81.47.12.81 ou 06.77.23.61.17 – courriel :[email protected]

- 109 -

BINDEFELD Yelizavata – 2011 (1978)Russe – Ukrainien42 B rue Mirabeau – 25000 BESANCONTél: 03.81.80.58.70 ou 06.11.10.18.04 – Courriel : [email protected]

BAIMAGAMBETOVA Saoulé – 2011 (1977)Russe15 E rue Tristan Bernard – 25000 BESANCONTél: 06.72.37.01.37 – Courriel : [email protected]


KOPIONKINA ép BLAISE Yulia – 2011 (1972)Russe10 rue du Four à Chaux – 90200 GIROMAGNYTél : 06 80 88 73 58 ou 03 84 27 03 55 – Courriel : [email protected]

- 110 -

H.2. TRADUCTION

H.2.1. Langues anglaises et anglo-saxonnes

BAILLIE Timothy - 2008 (1962)Anglais (+ Espagnol, Portugais)5 Grande Rue - 39570 NOGNATél: 03 84 44 72 04 - Fax: 03 84 44 78 60 - Courriel: [email protected]

CORRADO-SPERIDAKES Sophie - 1996 (1963)Anglais (+ Italien)3 rue Sebile 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03.63.33.52.58 ou 06.47.59.12.02 - Courriel: [email protected]

GUR-KOHLBECKER Daniela - 1994 (1961)Anglais (+ Allemand)16 rue Jules Michelet - 90000 BELFORTTél: 03 84 28 48 04 - Fax: idem - Courriel: [email protected]

HIRCHWALD Philippe - 2006 (1952)Anglais (+ Russe)Abetrad - 11 rue Granvelle - 25000 BESANÇONTél: 03.81.82.16.42 ou 06.80.45.40.88 Courriel: [email protected]

JOUFFROY-DE COCK Wilhelmine - 1988 (1951)Anglais (+ Allemand, Néerlandais)2 rue de Champagne - 39260 MEUSSIATél: 03 84 42 38 02 - Fax: 03 84 42 00 86

LAXENAIRE-TERBURG Elsje - 2008 (1969)Anglais (+ Néerlandais)3e rue Elisée Reclus - 25000 BESANÇONTél: 03 81 88 83 08 - Courriel: [email protected]

NG-DUFAUX Françoise - 2009 (1973)Anglais1 Rue Albert Laurent 92320 ChatillonTél:06.10.42.43.99 - Courriel: [email protected]

RIFFEY Philippe - 2005 (1971)AnglaisLa Maison Blanche - Parc La Fayette - 7 rue Alfred de Vigny - 25000 BESANCONTél: 03 81 47 14 38 - Fax: 03 81 47 14 44 - Courriel: [email protected]

QUILLET Denise - 2009 (1964)Anglais42 Bis rue Georges Moulinard - 70300 LUXEUIL LES BAINSTél: 03 84 40 08 13 (fax idem) - Courriel: [email protected]


CURIEL CARBALLO-BAVEREL Rocio Silvia 2011 (1979)Anglais80 F rue de Belfort – 25400 AUDINCOURTTél: 03.81.36.70.44 ou 06 25 54 03 06– Courriel : [email protected]

- 111 -


MAZOYER Cécile – 2011 (1974)Anglais120 Rue du Château – 39210 LAVIGNYTél : 09 64 44 44 17 /06 83 74 75 16 – Fax : 03 84 25 93 11 – Courriel : [email protected]

H.2.2. Langues arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, autres domaineslinguistiques

AHMAD Madhat - 2008 (1953)Arabe5 rue de Dijon - Appartement 541 - 25000 BESANÇONTél: 09 54 46 68 53 ou 06 50 39 68 94 - Courriel: [email protected]

ALAOUI Abdellatif - 2005 (1968)Arabe10 rue des Alouettes - 25550 BAVANSTél: 03 81 92 66 40 ou 06 30 22 31 66

ALIYEVA Louisa - 2006 (1952)Turc, Azeri (+ Russe)Appartement 58 étage 7 - 21 C Avenue Fontaine Argent - 25000 BESANÇONTél: 03 81 52 41 53 ou 06 99 77 13 44 - Courriel: [email protected]

BAZARA Azmi (Monsieur) - 2007 (1962)Arabe12 B rue Berlioz - 25000 BESANÇONTél: 03 81 82 29 19 - Courriel: [email protected]

BEXHETI Shpend (Monsieur) - 2008 (1980)Albanais, Macédonien26 rue Albert Metin - 25000 BESANÇONTél: 06 86 97 04 53 - Courriel: [email protected]

EL HAJJI Mohamad - 2009 (1980)Arabe16 rue des Frères Mercier - 25000 BESANÇONTél: 06 78 84 71 12 - Courriel: [email protected]

EL-BESSEGHI Mohamed - 2000 (1960)Arabe 64 Rue Elisée Cusenier 25580 ETALANSTél: 03 81 59 29 92

FAYEZ Olivier - 1987 (1947)Arabe15 rue Violet le Duc - 25000 BESANÇONTél: 03 81 50 08 92

- 112 -

JEANNIN Lucille - 2003 (1972)Chinois16.b Avenue Denfert Rochereau - 25000 BESANÇONTél: 03 81 47 60 56

JIMBO Keiko - 2003 (1957)Japonais4 rue Jean Petit - 25000 BESANÇONTél: 03 81 82 02 25 - Courriel: [email protected]

LIAO WANG Hui (Mme) - 2004 (1957)Chinois22 Bis rue Jules Ferry - 90300 CRAVANCHETél: 03 84 26 06 58 ou 06 07 01 18 33 - Courriel: [email protected]

MOREL Ebtehal (Madame) - 2008 (1973)Arabe 2 rue de l'église- 25370 JOUGNETél: – 03.63.50.92 .80 ou 06.28.61.47.61Courriel:[email protected]

RIZGALLA Abdelmahmoud - 2010 (1971)Arabe8 Rue André Boulloche -25000 BesançonTél: 06 85 48 29 84 - Courriel: [email protected]

SIALA Lamia - 2004 (1967)Arabe28 rue du Lac - 91430 IGNYTél: 01 69 85 58 86 ou 06 84 44 74 72 - Courriel: [email protected]

SUN Xiaowei - 2010 (1982)Chinois22 Place Marulaz – 25000 BESANCONTél: 06.31.62.84.00

SUNESER Soner - 2002 (1971)Turc4 Faubourg de Tarragnoz - 25000 BESANÇONTél: 09.50.82.15.20 (fax idem) ou 06 71 97 84 83 - Courriel: [email protected]

TOCH Séng-Ho - 1987 (1941)Khmer (Cambodgien)3 Domaine de Champoux - 25640 MARCHAUXTél: 03 81 57 94 71 - Courriel: [email protected]


VALLET Michel -2011 (1955)Chinois-mandarin1 rue de la Saboterie 39120 PETIT NOIRTél: 03.84.81.63.64 -Courriel traductions@michelvalet

- 113 -


ABU-SHARIAH Marwan – 2011 (1977)Arabe et dialectes 39 rue Octave David - 25 000 BESANCONTél : 06 59 40 73 64 – Courriel : [email protected]

H.2.3. Langue française et dialectes

./.

H.2.4. Langues germaniques et scandinaves

BISSCHOP Marijke - 1998 (1957)Néerlandais1 rue Hector Berlioz - 25000 BESANÇONTél: 03 81 25 53 72 (fax idem) ou 06.08.88.68.07- Courriel: [email protected]

BOLOT-ZIETHMANN Gundula - 1999 (1963)Allemand4, Impasse du Stade - 70170 BOUGNONTél: 03 84 78 11 92 - Fax: idem - Courriel: [email protected]

BOULLIER-BOURGEOIS Jacqueline - 2010 (1943)AllemandLe Marly - 2 B rue des Jardins - 25000 BESANÇONTél: 03 81 88 49 14 (Fax idem) ou 06 07 22 82 41 - Courriel: [email protected]

DE GROOT-CORDIER Margriet - 1998 (1965)Néerlandais4 Impasse de la Roche - 25200 MONTBÉLIARDTél: 03 81 32 03 72 - Courriel: [email protected]

GUR-KOHLBECKER Daniela - 1994 (1961)Allemand (+ Anglais)16 rue Jules Michelet - 90000 BELFORTTél: 03 84 28 48 04 - Fax: idem - Courriel: [email protected]

JOHN Hinrich - 1986 (1954)Allemand10 rue Jeanneney - 25000 BESANÇONTél: 03 81 88 39 68 - Courriel: [email protected]

JOUFFROY-DE COCK Wilhelmine - 1990 (1951)Allemand - Néerlandais (+ Anglais)2 rue de Champagne - 39260 MEUSSIATél: 03 84 42 38 02 - Fax: 03 84 42 00 86

LAXENAIRE-TERBURG Elsje - 2008 (1969)Néerlandais (+ Anglais)3e rue Elisée Reclus - 25000 BESANÇONTél: 03 81 88 83 08 - Courriel: [email protected]

- 114 -

MARIANO Giuseppe - 2004 (1947)Allemand (+ Italien)18 rue Plançon - 25000 BESANÇONTél: 03 81 81 79 87 - Courriel: [email protected]


ASLAN Christel – 2011 (1968)Allemand3 rue Newton – 25200 BETHONCOURTTél: 03.81.90.06.86 – Courriel : [email protected]


BETTEVY Patrick – 2011 (1961)Allemand2 rue de l'Eglise – 39110 PONT D'HERYTél : 03 84 51 45 21 ou 03 84 53 10 00 – Fax : 03 84 53 10 01 – Courriel : [email protected]

H.2.5. Langues romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes

BAILLIE Timothy - 2008 (1962)Espagnol, Portugais (+ Anglais)5 Grande Rue - 39570 NOGNATél: 03 84 44 72 04 - Fax: 03 84 44 78 60 - Courriel: [email protected]

BOUCHOT Muriel - 2009 (1966)Italien“Le Louisiane” - 11 rue Flora - 25300 DOUBSTél: 03 81 46 88 34 - Courriel: [email protected]

BOURDIN Agnès - 2008 (1971)Espagnol11 rue du Salbert - 90300 CRAVANCHETél: 03 63 63 56 73 ou 06 21 27 17 79 - Courriel: [email protected]

CORNET Florina - 2007 (1968)Roumain1 Place Jean Moulin - 25000 BESANÇONTél: 03 81 88 09 42 ou 06 85 48 52 98 - Courriel: [email protected]

CORRADO-SPERIDAKES Sophie - 1996 (1963)Italien (+ Anglais)3 rue Sebile 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03.63.33.52.58 ou 06.47.59.12.02 - Courriel: [email protected]

FERNANDES Maria do Rosario - 2008 (1971)Portugais48.A rue de Belfort - 25000 BESANÇONTél: 06 61 85 06 67 - Courriel: [email protected]

GONZALEZ Alfredo - 1972 (1940)Espagnol10 rue de la Préfecture - 25000 BESANÇONTél: 03 81 83 32 71 ou 06 73 39 89 61 - Courriel: [email protected]

- 115 -

GRANDMOUGIN-GEORGESCU Liliana - 1996 (1948)Roumain6 rue de la Petite Rochotte - 70310 FAUCOGNEY ET LA MERTél: 03 84 49 35 15

JEANVOINE Elisabeth - 1995 (1963)Espagnol55 Route de Plombières - 70320 AILLEVILLERSTél: 06 93 13 46 97 - Courriel: [email protected]

LONGCHAMP Cristina - 2007 (1969)Roumain8 rue des Pépinières - 39000 LONS LE SAUNIERTél: 03 84 86 06 39 - Courriel: [email protected]

MACALUSO-MANCINO Valentina - 2004 (1976)Italien3 rue de l’Yser - 90000 BELFORT Tél: 03 70 04 73 88 - Courriel: [email protected]

MAIROT Catherine - 2004 (1949)Italien28.A rue des Frères Chaffanjon - 25000 BESANÇONTél: 03 81 61 09 49 ou 06 81 75 18 14 - Courriel: [email protected]

MARIANO Giuseppe - 2004 (1947)Italien (+ Allemand)18 rue Plançon - 25000 BESANÇONTél: 03 81 81 79 87 - Courriel: [email protected]

MIGUEL Maria - 2005 (1967)Portugais3 Route des Esseux - 25240 MOUTHETél: 03 81 69 14 13 (fax idem) - Courriel: [email protected]

MOUGEL-DA SILVA SANTOS Liseta - 2004 (1966)Portugais6 Impasse du Crépon - 25550 ISSANSTél: 03 81 92 34 53 ou 06 83 69 68 16 - Courriel: [email protected]

RAINONE Salvatore - 1995 (1942)Italien7 rue Clerc de Landresse - 25000 BESANÇONTél: 03 81 82 37 09 - Courriel: [email protected]

TOURNIER-VISINOSCHI Maria-Gabriela - 2001 (1974)Roumain2 Chemin des Mollués - 25410 VILLARS STGEORGES Tél: 03 81 63 53 45 ou 06 15 44 08 26 - Fax: 03 81 58 66 96 - Courriel: [email protected]

VERNIER-CHISA Roxana - 2009 (1974)Roumain22 rue Tristan Bernard - 25000 BESANÇONTél: 03 81 88 49 30 - Courriel: [email protected]

- 116 -


LEROY Orlanda 2011 (1968)Portugais11 boulevard du Maréchal Joffre - appt 44 - 90 000 BELFORTTél: 09.52.16.00.34 ou 06.11.89.94.09 – Courriel : [email protected]

CURIEL CARBALLO-BAVEREL Rocio Silvia 2011 (1979)Espagnol80 F rue de Belfort – 25400 AUDINCOURTTél: 03.81.36.70.44 ou 06 25 54 03 06– Courriel : [email protected]

H.2.6. Langues slaves

ALIYEVA Louisa - 2006 (1952)Russe (+ Turc, Azeri)Appartement 58 étage 7 - 21 C Avenue Fontaine Argent - 25000 BESANÇONTél: 03 81 52 41 53 ou 06 99 77 13 44 - Courriel: [email protected]

ARTIOUKH Ekaterina - 2010 (1977)Russe20 Avenue de la Vaite - 25000 BESANÇON - Tél: 03 81 88 53 58 ou 06 72 68 10 49 - Courriel:[email protected]

BADOT Gérard - 2003 (1954)Russe32 rue Pernin - 39100 DOLETél: 03 84 82 46 35 - Courriel: [email protected]

BARRAL-STRYJECKA Magdalena - 2001 (1970)Polonais34 Faubourg de Besançon - 25200 MONTBÉLIARDTél: 09 53 80 49 35 - Courriel: [email protected]

BASHYNSKA-BRUSLEIN Svitlana – 2008 (1980)Ukrainien, russe, polonais2E rue Bertrand Russel – Appt 101 – 25000 BESANCONTél: 03.70.21.46.82 ou 06.83.62.41.74 – Courriel : [email protected]

[email protected]

BAVEREL Helena - 2002 (1972)Russe8 rue Preclin - 25000 BESANÇONTél: 03 81 80 31 21 ou 06 08 48 46 37 - Courriel: [email protected]

BOROWSKA Agnieszka - 2000 (1971)Polonais5 rue de la Nouelle - 25320 CHEMAUDINTél: 03 81 58 45 30 ou 06 72 99 95 92 - Fax: 03 81 83 42 88 - Courriel: [email protected]

BRUCHON RUZICKOVA Miriam - 2010 (1976)Slovaque22 rue Georges Cuvier - 25310 ROCHES LES BLAMONTTél: 06 64 95 26 93 - Courriel: [email protected]

- 117 -

BUROVIC Nermin - 2006 (1974)Serbo-Croate4 rue de la Gare - 25300 PONTARLIERTél: 03 81 39 70 48 ou 06 88 24 26 32 - Fax: 03 81 89 48 39 - Courriel: [email protected]

DAUZVARDIENÉ Jovana - 2006 (1968)Lituanien3 Avenue Paul et André Lyautey - 70170 PORT SUR SAÔNETél: 03 84 78 15 22 - Courriel: [email protected]

DEFIX Julia - 2008 (1968)Russe410 rue Robert Schuman – 39000 LONS LE SAUNIERTél: 09 53 56 86 68 ou 06 34 95 45 14- Courriel [email protected]

DOUBKO Tatiana - 2004 (1974)Russe, Biélorusse10 rue du Maréchal Lyautey - 25000 BESANÇONTél: 03 81 50 61 56 (Fax idem) ou 06 16 34 41 64 ou 03 81 50 45 24 - Courriel: [email protected]

FARIGOULE Jana - 2005 (1975)Tchèque, Slovaque, Russe2 Bis rue des Noisetiers – 90850 ESSERT Tél; 03.84.21.17.76 ou 06 38 49 23 48 – [email protected]

GIRARD Oxana - 2008 (1978)Russe13 rue La Fayette - 70000 VESOULTél: 03 84 76 66 78 ou 06 08 07 72 45 - Courriel: [email protected]

GROSJEAN-ZERBINO Valentine - 1978 (1941)Russe78 rue des Granges - 25000 BESANÇONTél: 03 81 83 00 88 - Fax: idem

HECZKOVA Vladena - 2010 (1973)Tchèque5 rue du Professeur Royer - 25000 BESANÇONTél: 03 70 02 03 35 ou 06 58 45 55 08 - Courriel: [email protected]

HIRCHWALD Philippe - 2006 (1952)Russe (+ Anglais)Abetrad - 11 rue Granvelle - 25000 BESANÇONTél: 03.81.82.16.42 ou 06.80.45.40.88 Courriel: [email protected]

JACQUES Darina - 1992 (1947)Russe - Slovaque - Tchèque68 rue du Muguet - 39100 DOLETél: 03 84 72 77 56 - Courriel: [email protected]

JACQUET Agnieszka - 2010 (1977)Polonais4 B rue des Chalets - 25000 BESANÇONTél: 06 70 34 94 94 - Courriel: [email protected]

- 118 -

LALLEMAND Mariette - 2009 (1964)Russe20 rue des Vins Clairs - 70000 FROTEY LES VESOULTél: 06 31 72 30 92 - Courriel: [email protected]

LANCZYK Elisabeth - 1998 (1961)Polonais224 rue de la Mairie - 39130 BOISSIATél: 03 84 24 55 67 ou 06 71 00 91 01 - Courriel: [email protected]

MATHIEU Ewa - 2008 (1983)Polonais1 Bis rue de Buc - 90800 BAVILLIERSTél: 03 70 92 92 23 ou 06 86 50 20 22 - Courriel: [email protected]

MISTRULLI Irina - 2004 (1972)Russe133 Grande Rue - 25000 BESANÇONTél: 03 81 53 71 84 ou 06 43 63 27 38 - Courriel: [email protected]

MOZZON Tatiana - 2004 (1964)Russe11 rue des Etangs - 70400 CHALONVILLARSTél: 03 84 28 91 99 et 06 64 82 86 48 - Courriel: [email protected]

PITOIS Yulia - 2010 (1982)Russe et Ukrainien9 rue Charles Gounod - 25200 MONTBÉLIARDTél: 03 81 98 41 54 ou 06 87 44 42 54 - Courriel: [email protected]

PY-BALOCKA Julia - 2009 (1978)Slovaque, Tchèque4 B rue Proudhon - 90000 BELFORTTél: 06 75 67 59 30 ou 09 52 16 75 38 - Courriel: [email protected]

RATKOVIC Olivera - 2010 (1980)Serbo-Croate12 rue de la Fontaine - 25660 SAONETél: 03 81 26 04 75 ou 06 09 05 70 86 - Courriel: [email protected]

SIMONOT Polina - 2007 (1971)Bulgare32 rue Charles Fourier - 25000 BESANÇONTél: 06 78 95 63 81 - Courriel: [email protected]

SOKOLOV Lioubov (Madame) - 2007 (1957)Russe29 rue de Lille - 90000 BELFORTTél: 03 84 21 01 79 ou 06 30 93 80 73

TOPUZIAN Bazik (Madame) - 2008 (1975)ArménienMitouch Traduction - 28 rue de la République - 25000 BESANÇONTél. 03 81 80 12 16 ou 06 61 19 21 07 - Fax: 03 81 52 13 70 - Courriel: [email protected]

- 119 -

TOTOK Oxana - 2002 (1972)Russe1 rue Professeur George - 25000 BESANÇONTél: 03 81 48 90 75 ou 06 86 98 77 98 - Courriel: [email protected]

VESELOVTSEVA Irina - 2007 (1957)Russe2 rue Marcel Paul - 90000 BELFORTTél: 03 84 90 00 82 ou 06 84 90 22 86 - Courriel: [email protected]

ZUSSY Lyudmila - 2004 (1956)Russe, Ukrainien7 rue de Franche Comté - 25000 BESANÇONTél: 03 81 41 32 46 ou 06 78 03 65 15 - Courriel: [email protected]


BAIMAGAMBETOVA Saoulélangue russe15 E rue Tristan Bernard – 25000 BESANCONTél 06.72.37.01.37 – Courriel : [email protected]

KOEHLY Larissa – 2011 (1971)Russe21 rue du Stade – 25630 STE SUZANNETél: 09.79.08.81.96 ou 06.08.51.94.28 – Courriel : [email protected]


KISELEV ép ALEXANDROVA Albena – 2011 – (1970)18 rue Audibert et Lavirotte – 69008 LYONTél : 04 72 70 23 01 – Courriel : [email protected]

KOPIONKINA ép BLAISE Yulia – 2011 (1972)Russe10 rue du Four à Chaux – 90200 GIROMAGNYTél : 06 80 88 73 58 ou 03 84 27 03 55 – Courriel : [email protected]

H.3. LANGUES DES SIGNES ET LANGAGE PARLÉ COMPLÉTÉ

H.3.1. Langue des signes française

./.

H.3.2. Langage parlé complété

./.

- 120 -

Loi n°71-498 du 29 juin 1971 relative aux experts judiciaires dans sa version aprèsmodification par la loi du 11 février 2004

Article 1

Sous les seules restrictions prévues par la loi ou les règlements, les juges peuvent désigner pour procéder àdes constatations, leur fournir une consultation ou réaliser une expertise, une personne figurant sur l'une deslistes établies en application de l'article 2. Ils peuvent, le cas échéant, désigner toute autre personne de leurchoix.

Article 2

I. - Il est établi pour l'information des juges :

1° Une liste nationale des experts judiciaires, dressée par le bureau de la Cour de cassation ;

2° Une liste des experts judiciaires dressée par chaque cour d'appel.

II. - L'inscription initiale en qualité d'expert sur la liste dressée par la cour d'appel est faite, dans une rubriqueparticulière, à titre probatoire pour une durée de deux ans.

A l'issue de cette période probatoire et sur présentation d'une nouvelle candidature, l'expert peut être réinscritpour une durée de cinq années, après avis motivé d'une commission associant des représentants desjuridictions et des experts. A cette fin sont évaluées l'expérience de l'intéressé et la connaissance qu'il aacquise des principes directeurs du procès et des règles de procédure applicables aux mesures d'instructionconfiées à un technicien.

Les réinscriptions ultérieures, pour une durée de cinq années, sont soumises à l'examen d'une nouvellecandidature dans les conditions prévues à l'alinéa précédent.

III. - Nul ne peut figurer sur la liste nationale des experts s'il ne justifie de son inscription sur une liste dresséepar une cour d'appel pendant trois années consécutives. Il est procédé à l'inscription sur la liste nationale pourune durée de sept ans et la réinscription, pour la même durée, est soumise à l'examen d'une nouvellecandidature.

IV. - La décision de refus de réinscription sur l'une des listes prévues au I est motivée.

V. - Un décret en Conseil d'Etat fixe les conditions d'application du présent article et détermine lacomposition et les règles de fonctionnement de la commission prévue au II.

Article 3

Les personnes inscrites sur l'une des listes instituées par l'article 2 de la présente loi ne peuvent faire état deleur qualité que sous la dénomination : "d'expert agréé par la Cour de cassation" ou "d'expert près la courd'appel de ...".

La dénomination peut être suivie de l'indication de la spécialité de l'expert.

Les experts admis à l'honorariat pourront continuer à utiliser leur titre, à la condition de le faire suivre par leterme "honoraire".

- 121 -

Article 4

Toute personne, autre que celles mentionnées à l'article 3, qui aura fait usage de l'une des dénominationsvisées à cet article, sera punie des peines prévues par l'article 259 du code pénal .

Sera puni des mêmes peines celui qui aura fait usage d'une dénomination présentant une ressemblance denature à causer une méprise dans l'esprit du public avec les dénominations visées à l'article 3.

Article 5

I. - Le retrait d'un expert figurant sur l'une des listes mentionnées au I de l'article 2 peut être décidé, selon lecas, par le premier président de la cour d'appel ou le premier président de la Cour de cassation soit à lademande de l'expert, soit si le retrait est rendu nécessaire par des circonstances telles que l'éloignementprolongé, la maladie ou des infirmités graves et permanentes.

II. - La radiation d'un expert figurant sur l'une des listes mentionnées au I de l'article 2 peut être prononcéepar l'autorité ayant procédé à l'inscription :

1° En cas d'incapacité légale, l'intéressé, le cas échéant assisté d'un avocat, entendu ou appelé à formuler sesobservations ;

2° En cas de faute disciplinaire, en application des dispositions de l'article 6-2.

La radiation d'un expert de la liste nationale emporte de plein droit sa radiation de la liste de cour d'appel. Laradiation d'un expert d'une liste de cour d'appel emporte de plein droit sa radiation de la liste nationale.

Un décret en Conseil d'Etat détermine les conditions dans lesquelles un expert susceptible d'être radié peutêtre provisoirement suspendu.

Article 6

Lors de leur inscription initiale sur une liste dressée par une cour d'appel, les experts prêtent serment, devantla cour d'appel du lieu où ils demeurent, d'accomplir leur mission, de faire leur rapport et de donner leur avisen leur honneur et conscience.

Le serment doit être renouvelé en cas de nouvelle inscription après radiation.

Les experts ne figurant sur aucune des listes prêtent, chaque fois qu'ils sont commis, le serment prévu aupremier alinéa.

Article 6-1

Sous réserve des dispositions de l'article 706-56 du code de procédure pénale, sont seules habilitées, enmatière judiciaire, à procéder à l'identification d'une personne par ses empreintes génétiques, les personnesinscrites sur les listes instituées par l'article 2 de la présente loi et ayant fait l'objet d'un agrément dans desconditions fixées par décret en Conseil d'Etat.

Article 6-2

Toute contravention aux lois et règlements relatifs à sa profession ou à sa mission d'expert, tout manquementà la probité ou à l'honneur, même se rapportant à des faits étrangers aux missions qui lui ont été confiées,expose l'expert qui en serait l'auteur à des poursuites disciplinaires.

Le retrait ou la radiation de l'expert ne fait pas obstacle aux poursuites si les faits qui lui sont reprochés ontété commis pendant l'exercice de ses fonctions.

- 122 -

Les peines disciplinaires sont :

1° L'avertissement ;

2° La radiation temporaire pour une durée maximale de trois ans ;

3° La radiation avec privation définitive du droit d'être inscrit sur une des listes prévues à l'article 2, ou leretrait de l'honorariat.

Les poursuites sont exercées devant l'autorité ayant procédé à l'inscription, qui statue en commission dediscipline. Les décisions en matière disciplinaire sont susceptibles d'un recours devant la Cour de cassation oula cour d'appel, selon le cas.

L'expert radié à titre temporaire est de nouveau soumis à la période probatoire s'il sollicite une nouvelleinscription sur une liste de cour d'appel. Il ne peut être inscrit sur la liste nationale qu'après une périoded'inscription de trois années sur une liste de cour d'appel postérieure à sa radiation.

Un décret en Conseil d'Etat fixe les conditions d'application du présent article, notamment les règles deprocédure applicables à l'instance disciplinaire.

Article 6-3

L'action en responsabilité dirigée contre un expert pour des faits se rapportant à l'exercice de ses fonctions seprescrit par dix ans à compter de la fin de sa mission.

Article 7

Les conditions d'application de la présente loi sont fixées par des décrets qui détermineront notamment lesmodalités des conditions d'inscription sur les listes, celles relatives à la prestation de serment, à la limite d'âgeet à l'honorariat.

Article 8

La présente loi est applicable dans la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. Pour son applicationà cette collectivité, les attributions dévolues à la cour d'appel sont exercées par le tribunal supérieur d'appel.

La présente loi est applicable à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et à Wallis et Futunasous réserve des adaptations suivantes :

1° Pour son application à Mayotte, les attributions dévolues à la cour d'appel sont exercées par le tribunalsupérieur d'appel ;

2° Au dernier alinéa de l'article 6, les mots : "celui prévu à l'article 308 du code de procédure civile" sontremplacés par les mots :"celui prévu par les dispositions de procédure civile applicables localement enmatière de prestation de serment".

- 123 -

Décret n°2004-1463 du 23 décembre 2004 relatif aux experts judiciaires (versionmodifiée par les décrets n°2006-1319 du 30 octobre 2006 et 2007-1119 du 19juillet 2007).

Article 1

Il est dressé chaque année une liste nationale et une liste par cour d'appel sur lesquelles sont inscrits lesexperts désignés tant en matière civile qu'en matière pénale.

Ces listes sont dressées conformément à une nomenclature établie par arrêté du garde des sceaux, ministre dela justice.

TITRE Ier : INSCRIPTION SUR LES LISTES D'EXPERTS.

Chapitre Ier : Conditions générales d'inscription.

Article 2

Une personne physique ne peut être inscrite ou réinscrite sur une liste d'experts que si elle réunit lesconditions suivantes :

1° N'avoir pas été l'auteur de faits contraires à l'honneur, à la probité et aux bonnes moeurs ;

2° N'avoir pas été l'auteur de faits ayant donné lieu à une sanction disciplinaire ou administrative dedestitution, radiation, révocation, de retrait d'agrément ou d'autorisation ;

3° N'avoir pas été frappé de faillite personnelle ou d'une autre sanction en application du titre II du livre VI ducode de commerce ;

4° Exercer ou avoir exercé pendant un temps suffisant une profession ou une activité en rapport avec saspécialité ;

5° Exercer ou avoir exercé cette profession ou cette activité dans des conditions conférant une qualificationsuffisante ;

6° N'exercer aucune activité incompatible avec l'indépendance nécessaire à l'exercice de missions judiciairesd'expertise ;

7° Sous réserve des dispositions de l'article 18, être âgé de moins de soixante-dix ans ;

8° Pour les candidats à l'inscription sur une liste dressée par une cour d'appel dans une rubrique autre que latraduction, exercer son activité professionnelle principale dans le ressort de cette cour ou, pour ceux quin'exercent plus d'activité professionnelle, y avoir sa résidence.

Article 3

En vue de l'inscription d'une personne morale sur une liste d'experts, il doit être justifié :

1° Que les dirigeants remplissent les conditions prévues aux 1°, 2°, 3° et 6° de l'article 2 ;

2° Que la personne morale exerce une activité depuis un temps et dans des conditions lui ayant conféré unesuffisante qualification par rapport à la spécialité dans laquelle elle sollicite son inscription ;

- 124 -

3° Que cette activité n'est pas incompatible avec l'indépendance nécessaire à l'exercice de missions judiciairesd'expertise ;

4° Que la personne morale dispose des moyens techniques et du personnel qualifié approprié ;

5° Pour l'inscription sur une liste dressée par une cour d'appel dans une rubrique autre que la traduction,qu'elle a son siège social, une succursale ou un établissement technique en rapport avec sa spécialité, dans leressort de la cour d'appel.

En outre, il y a lieu à la production des statuts et à l'indication du nom de chacune des personnes détenant unefraction d'au moins 10 % du capital social.

Une personne morale qui se donnerait pour objet principal ou accessoire l'exécution de missions d'expertisene peut être admise sur une liste d'experts.

Toutefois, les dispositions de l'alinéa précédent ne font pas obstacle à l'inscription sur une liste d'experts d'unepersonne morale ayant pour objet de réaliser des expertises médico-légales ou des examens, recherches etanalyses d'identification par empreintes génétiques conformément aux dispositions du décret n° 97-109 du 6février 1997 relatif aux conditions d'agrément des personnes habilitées à procéder à des identifications parempreintes génétiques dans le cadre d'une procédure judiciaire.

Article 4

Tout changement survenant dans la situation des personnes physiques ou morales ayant sollicité ou obtenuleur inscription sur une liste, en ce qui concerne les conditions prévues aux articles 2 et 3, doit être porté sansdélai à la connaissance du procureur de la République.

Article 5

Aucune personne physique ou morale ne peut être inscrite sur plusieurs listes de cour d'appel.

Chapitre II : Procédure d'inscription sur les listes.

Section 1 : Inscription initiale sur une liste dressée par une cour d'appel.

Article 6

Les demandes d'inscription initiale sur une liste dressée par une cour d'appel pour une durée de deux ans sontenvoyées avant le 1er mars de chaque année au procureur de la République près le tribunal de grande instancedans le ressort duquel le candidat exerce son activité professionnelle ou possède sa résidence, ou, pour lesdemandes d'inscription dans la rubrique traduction, au procureur de la République près le tribunal de grandeinstance du siège de la cour d'appel.

La demande est assortie de toutes précisions utiles, notamment des renseignements suivants :

1° Indication de la ou des rubriques ainsi que de la ou des spécialités dans lesquelles l'inscription estdemandée ;

2° Indication des titres ou diplômes du demandeur, de ses travaux scientifiques, techniques et professionnels,des différentes fonctions qu'il a remplies et de la nature de toutes les activités professionnelles qu'il exerceavec, le cas échéant, l'indication du nom et de l'adresse de ses employeurs ;

3° Justification de la qualification du demandeur dans sa spécialité ;

- 125 -

4° Le cas échéant, indication des moyens et des installations dont le candidat peut disposer.

Article 7

Le procureur de la République instruit la demande d'inscription initiale. Il vérifie que le candidat remplit lesconditions requises. Il recueille tous renseignements sur les mérites de celui-ci.

Au cours de la deuxième semaine du mois de septembre, le procureur de la République transmet lescandidatures au procureur général qui saisit le premier président de la cour d'appel aux fins d'examen parl'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel.

Article 8

L'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel dresse la liste des experts au cours de lapremière quinzaine du mois de novembre.Lorsque la cour comporte plus de trois chambres, l'assemblée générale peut se tenir en commission restreintetelle que prévue à l'article R. 761-46 du code de l'organisation judiciaire.

Lorsque la cour comporte plus de cinq chambres, l'assemblée générale peut se réunir en une formationrestreinte où sont représentées soit toutes les chambres si elle en comporte six soit, si elle en comptedavantage, six de ses chambres dont, dans ce cas, quatre statuant respectivement en matière civile,commerciale, sociale et pénale. L'assemblée générale des magistrats du siège désigne chaque année lesmagistrats qui composent cette formation. La formation restreinte est présidée par le premier président ou sondélégué.

Les tribunaux de grande instance, les tribunaux de commerce et les conseils de prud'hommes du ressort de lacour d'appel sont représentés à l'assemblée générale, même si celle-ci siège en commission restreinte ou enformation restreinte, par un de leurs membres qui participe avec voix consultative à l'examen des demandes.Toutefois, le premier président peut dispenser certaines juridictions de se faire représenter, pourvu qu'unmembre au moins de chacune des catégories de juridiction siège à l'assemblée générale.

Le premier président désigne un ou plusieurs magistrats du siège pour exercer les fonctions de rapporteur.

L'assemblée générale se prononce après avoir entendu le magistrat chargé du rapport et le ministère public.

Article 9

L'inscription initiale sur la liste dressée par l'assemblée générale de la cour d'appel, sa commission restreinteou sa formation restreinte est faite dans la rubrique particulière prévue au II de l'article 2 de la loi du 29 juin1971 susvisée.

Section 2 : Réinscription sur une liste dressée par une cour d'appel.

Article 10

Les demandes de réinscription pour une durée de cinq ans sont envoyées avant le 1er mars de chaque annéeau procureur de la République près le tribunal de grande instance dans le ressort duquel le candidat exerce sonactivité professionnelle ou possède sa résidence, ou, pour les demandes d'inscription dans la rubriquetraduction, au procureur de la République près le tribunal de grande instance du siège de la cour d'appel.

La demande est assortie de tous documents permettant d'évaluer :

1° L'expérience acquise par le candidat, tant dans sa spécialité que dans la pratique de la fonction d'expertdepuis sa dernière inscription ;

- 126 -

2° La connaissance qu'il a acquise des principes directeurs du procès et des règles de procédure applicablesaux mesures d'instruction confiées à un technicien ainsi que les formations qu'il a suivies dans ces domaines.

Article 11

Le procureur de la République instruit la demande de réinscription. Il transmet la candidature à la commissioninstituée au II de l'article 2 de la loi du 29 juin 1971 susvisée avant le 1er mai.

Article 12

La commission mentionnée à l'article précédent est ainsi composée :

1° Un magistrat du siège de la cour d'appel désigné par le premier président, président ;

2° Un magistrat du parquet général désigné par le procureur général, rapporteur ;

3° Six magistrats du siège des tribunaux de grande instance du ressort de la cour d'appel désignés par lepremier président au vu des propositions des présidents de ces tribunaux. En outre, le président peut désigner,à la demande du rapporteur, un magistrat du siège d'un tribunal de grande instance non représenté ;

4° Deux magistrats des parquets des tribunaux de grande instance du ressort de la cour d'appel désignés par leprocureur général au vu des propositions des procureurs de la République près ces tribunaux ;

5° Un membre des juridictions commerciales du ressort de la cour d'appel désigné par le premier président auvu des propositions des présidents de ces juridictions ;

6° Un membre des conseils de prud'hommes du ressort de la cour d'appel désigné par le premier président auvu des propositions des présidents de ces juridictions ;

7° Cinq experts inscrits sur la liste dans des branches différentes de la nomenclature depuis au moins cinq anset désignés conjointement par le premier président et le procureur général après avis des compagnies d'expertsjudiciaires ou d'union de compagnies d'experts judiciaires ou, le cas échéant, de tout organisme représentatif.

Les membres sont désignés pour un mandat de trois ans, renouvelable une fois. Lorsque, six mois au moinsavant l'expiration de son mandat, l'un des membres cesse ses fonctions ou n'est plus inscrit sur la liste desexperts pour quelque cause que ce soit, il est remplacé dans les mêmes conditions pour la durée du mandatrestant à courir.

Les membres de la commission siégeant en qualité d'experts ne peuvent pas connaître de leur réinscription surla liste.

Le secrétariat de la commission est assuré par un magistrat du parquet général.

Article 13

La commission est informée, à la diligence du procureur général, des sanctions disciplinaires définitivesprononcées à l'encontre des experts inscrits sur la liste.

Article 14

La commission examine la situation de chaque candidat au regard des critères d'évaluation énoncés audeuxième alinéa du II de l'article 2 de la loi du 29 juin 1971 susvisée. Elle s'assure que le candidat respecte lesobligations qui lui sont imposées et s'en acquitte avec ponctualité. Lorsque le candidat est une personnemorale, la commission prend notamment en considération l'expérience, les connaissances et le comportementdes techniciens qui interviennent au nom de cette personne morale.

- 127 -

Elle peut entendre ou faire entendre le candidat par l'un de ses membres.

La commission émet un avis motivé sur la candidature.

En cas de partage égal des voix, le président a voix prépondérante.

Article 15

La commission transmet, avant le 1er septembre, les candidatures accompagnées d'un avis motivé auprocureur général qui saisit le premier président de la cour d'appel aux fins d'examen par l'assemblée généraledes magistrats du siège de la cour d'appel ou sa commission restreinte ou sa formation restreinte telles quedéfinies à l'article 8.

Les magistrats de la cour d'appel membres de la commission ne participent pas à la délibération portant sur laréinscription des experts.

Le premier président désigne un ou plusieurs magistrats du siège pour exercer les fonctions de rapporteur.

Le rapporteur peut entendre le candidat.

L'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel se prononce après avoir entendu le magistratchargé du rapport et le ministère public.

L'avis rendu par la commission est joint à la décision de réinscription ou de refus de réinscription sur la liste.

Article 16

Un expert peut solliciter sa réinscription, pour une durée de cinq ans, sur la liste d'une cour d'appel autre quecelle auprès de laquelle il est inscrit sans être soumis à l'inscription à titre probatoire prévue à la section 1.Cette faculté est subordonnée, pour les demandes de réinscription dans une rubrique autre que la traduction,au transfert de l'activité principale de l'intéressé ou, s'il n'a plus d'activité professionnelle, à celui de sarésidence dans le ressort de la cour d'appel où la réinscription est demandée.

Le procureur général près la cour d'appel sur la liste de laquelle l'expert est inscrit transmet au parquet généralcompétent l'ensemble des éléments d'information dont il dispose permettant d'apprécier la personnalité et lesqualités professionnelles de l'expert.

Section 3 : Inscription et réinscription sur la liste nationale.

Article 17

Le candidat adresse, avant le 1er mars, sa demande d'inscription ou de réinscription sur la liste nationale auprocureur général près la Cour de cassation.

Le procureur général instruit la demande. Il vérifie que la condition de durée d'inscription sur une liste decour d'appel énoncée au III de l'article 2 de la loi du 29 juin 1971 susvisée est remplie au 1er janvier de

l'année suivant celle de présentation de la demande. Il recueille l'avis du premier président et du procureurgénéral près la cour d'appel où l'intéressé est inscrit et transmet les candidatures, avec son avis, au bureau dela Cour de cassation.

Article 18

Au cours de la première quinzaine du mois de décembre, le bureau de la Cour de cassation dresse la listenationale, le procureur général et le premier avocat général ne siégeant pas.

- 128 -

Il se prononce sur le rapport de l'un de ses membres, le procureur général entendu.

A titre exceptionnel, le bureau de la Cour de cassation peut inscrire sur la liste nationale un candidat qui neremplit pas la condition d'âge prévue à l'article 2 (7°).

L'expert inscrit sur la liste nationale conserve le bénéfice de son inscription sur une liste dressée par une courd'appel.

Section 4 : Dispositions communes.

Article 19

Les experts inscrits ou réinscrits, les personnes dont la candidature n'a pas été retenue, les experts dontl'inscription n'a pas été renouvelée et ceux qui ont fait l'objet d'une décision de retrait dans les conditionsprévues par l'article 5 de la loi du 29 juin 1971 susvisée reçoivent notification par lettre recommandée avecdemande d'avis de réception de la décision les concernant.

Article 20

Les décisions d'inscription ou de réinscription et de refus d'inscription ou de réinscription prises par l'autoritéchargée de l'établissement des listes peuvent donner lieu à un recours devant la Cour de cassation.

Ce recours est formé dans le délai d'un mois par déclaration au greffe de la Cour de cassation ou par lettrerecommandée avec demande d'avis de réception adressée au greffe de la Cour de cassation.

Le délai court, à l'égard du procureur général, du jour de la notification du procès-verbal établissant la listedes experts et, à l'égard de l'expert, du jour de la notification de la décision qui le concerne par lettrerecommandée avec demande d'avis de réception.

Article 21

La liste des experts dressée par une cour d'appel est tenue à la disposition du public dans les locaux du greffede la cour ainsi que dans ceux des tribunaux de grande instance et d'instance, des tribunaux de commerce etdes conseils de prud'hommes du ressort de la cour.

La liste nationale est adressée à toutes les cours d'appel ainsi qu'à tous les tribunaux de grande instance etd'instance, tribunaux de commerce et conseils de prud'hommes. Elle est tenue à la disposition du public dansles locaux du greffe de la Cour de cassation et dans ceux des juridictions précitées.

TITRE II : OBLIGATIONS DES EXPERTS.

Article 22

Lors de son inscription sur une liste dressée par une cour d'appel, l'expert prête, devant la cour d'appel de sondomicile, serment d'apporter son concours à la justice, d'accomplir sa mission, de faire son rapport et dedonner son avis en son honneur et en sa conscience.

Pour une personne morale, le serment est prêté par son représentant, désigné à cet effet.

En cas d'empêchement, le premier président de la cour d'appel peut autoriser l'expert à prêter serment parécrit.

- 129 -

Article 23

L'expert fait connaître tous les ans avant le 1er mars au premier président de la cour d'appel et au procureurgénéral près ladite cour ou, pour celui qui est inscrit sur la liste nationale, au premier président de la Cour decassation et au procureur général près ladite cour, le nombre de rapports qu'il a déposés au cours de l'annéeprécédente ainsi que, pour chacune des expertises en cours, la date de la décision qui l'a commis, ladésignation de la juridiction qui a rendu cette décision et le délai imparti pour le dépôt du rapport. Dans lesmêmes conditions, il porte à leur connaissance les formations suivies dans l'année écoulée en mentionnant lesorganismes qui les ont dispensées.

Le premier président de la cour d'appel et le premier président de la Cour de cassation portent cesinformations à la connaissance, selon le cas, de la commission prévue au II de l'article 2 de la loi du 29 juin1971 susvisée ou du bureau de la Cour de cassation à l'occasion de chaque demande de réinscription.TITRE III : DISCIPLINE.

Article 24

Le contrôle des experts est exercé, selon le cas, soit par le premier président et le procureur général près lacour d'appel, soit par le premier président et le procureur général près la Cour de cassation.

Article 25

Selon le cas, le procureur général près la cour d'appel ou le procureur général près la Cour de cassation reçoitles plaintes et fait procéder à tout moment aux enquêtes utiles pour vérifier que l'expert satisfait à sesobligations et s'en acquitte avec ponctualité.

S'il lui apparaît qu'un expert inscrit a contrevenu aux lois et règlements relatifs à sa profession ou à sa missiond'expert, ou manqué à la probité ou à l'honneur, même pour des faits étrangers aux missions qui lui ont étéconfiées, il fait recueillir ses explications. Le cas échéant, il engage les poursuites à l'encontre de l'expertdevant l'autorité ayant procédé à l'inscription statuant en formation disciplinaire. Il assure et surveillel'exécution des sanctions disciplinaires.

Article 26

L'expert poursuivi est appelé à comparaître, selon le cas, par le procureur général près la cour d'appel ou parle procureur général près la Cour de cassation.

La convocation est adressée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception quinze jours au moinsavant la date fixée pour la comparution. Elle énonce les faits reprochés à l'expert.

L'expert convoqué peut prendre connaissance de son dossier auprès du secrétariat du parquet général, selon lecas, près la cour d'appel ou la Cour de cassation.

Article 27

La commission de discipline peut se faire communiquer tous renseignements ou documents utiles. Elle peutprocéder à toutes auditions et, le cas échéant, déléguer l'un de ses membres à cette fin.

Les débats sont publics. Toutefois, la formation disciplinaire peut décider qu'ils auront lieu ou se poursuivronten chambre du conseil à la demande de l'intéressé ou s'il doit résulter de leur publicité une atteinte à l'intimitéde la vie privée ou s'il survient des désordres de nature à troubler leur bon déroulement ; mention en est faitedans la décision.

- 130 -

Article 28

La commission de discipline statue, par décision motivée, après avoir entendu le ministère public, l'expertpoursuivi et, le cas échéant, son avocat.

Article 29

La décision est notifiée à l'expert poursuivi, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, et auministère public. La notification indique le délai et les modalités du recours ouvert à l'encontre de la décision.

Ce recours est, selon le cas, porté devant la cour d'appel ou la Cour de cassation.

Il est formé dans le délai d'un mois par déclaration au greffe ou par lettre recommandée avec demande d'avisde réception adressée au greffe.

Le délai court, à l'égard du procureur général, du jour du prononcé de la décision et, à l'égard de l'expert, dujour de la notification de la décision.

Article 30

La radiation d'un expert de la liste nationale emporte de plein droit sa radiation de la liste dressée par une courd'appel. La radiation d'un expert d'une liste dressée par une cour d'appel emporte de plein droit sa radiation dela liste nationale.

Une expédition de la décision de radiation est adressée, selon le cas, au procureur général près la cour d'appelou au procureur général près la Cour de cassation.

Article 31

Lorsque l'urgence le justifie, le premier président de la cour d'appel ou de la Cour de cassation, s'il s'agit d'unexpert inscrit sur la liste nationale, ou le magistrat qu'ils délèguent à cet effet, peut, à la demande du procureurgénéral, suspendre provisoirement un expert lorsque ce dernier fait l'objet de poursuites pénales oudisciplinaires, après avoir mis l'intéressé en mesure de fournir ses explications.

Le premier président de la cour d'appel ou de la Cour de cassation peut, à la demande du procureur général,ou à la requête de l'intéressé, mettre fin à cette suspension.

La suspension provisoire cesse de plein droit dès que l'action pénale est éteinte ou la procédure disciplinaireachevée.

La mesure de suspension provisoire est notifiée à l'expert poursuivi par lettre recommandée avec demanded'avis de réception. La notification indique le délai et les modalités du recours ouvert à l'encontre de ladécision.

Ce recours est porté, selon le cas, devant la cour d'appel ou devant la Cour de cassation. Il est formé, instruitet jugé selon les modalités prévues aux articles 24 et suivants du présent décret.

Article 32

A la diligence du procureur général près la cour d'appel sur la liste de laquelle l'expert est inscrit, la sanctiondisciplinaire et la décision de suspension provisoire sont portées à la connaissance des magistrats du ressortde cette cour. Si l'expert est inscrit sur la liste nationale, le procureur général près la Cour de cassation portela décision à la connaissance des procureurs généraux près les cours d'appel qui en informent les magistratsdu ressort.

La fin de la suspension provisoire est portée à la connaissance des magistrats dans les mêmes conditions.

- 131 -

TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES .

Article 33

Les experts judiciaires peuvent, à leur demande, être admis à l'honorariat après avoir atteint l'âge de soixante-cinq ans et avoir figuré pendant quinze ans sur une liste de cour d'appel ou pendant dix ans sur la listenationale.

Article 34

Avant le 31 décembre de chaque année, les listes d'experts judiciaires sont, à la diligence des procureursgénéraux, transmises à la Commission nationale des accidents médicaux prévue à l'article L. 1142-10 du codede la santé publique.

Le procureur général près la Cour de cassation ou le procureur général près la cour d'appel, selon le cas,informe sans délai la Commission nationale des accidents médicaux de toute décision de retrait, de radiationou de suspension provisoire intéressant un expert inscrit sur la liste nationale des experts en accidentsmédicaux.

...

Article 38

Les experts inscrits sur une liste de cour d'appel au 31 décembre 2004 peuvent solliciter leur réinscription surune liste pour une durée de cinq ans. La procédure prévue aux articles 6 à 9 ne leur est pas applicable.

Les demandes de réinscription sont présentées et examinées chaque année, les cinq premières années àcompter du 1er janvier 2005, par branche de la nomenclature des experts et par cinquième dans l'ordrealphabétique à partir d'une lettre tirée au sort par le président de la commission instituée au II de l'article 2 dela loi du 29 juin 1971 susvisée.

Article 39

Les dispositions du titre II et des articles 33 et 34 peuvent être modifiées par décret.

Article 40

Sont abrogés :

1° Le décret n° 74-1184 du 31 décembre 1974 relatif aux experts judiciaires ;

2° Paragraphe modificateur.

- 132 -

Experts Judiciaires

Nomenclature

- 133 -

N.B. : Selon l’article 1er de l’arrêté du 10 juin 2005, les listes d’experts sont dresséespar les Cours d’Appel et par la Cour de Cassation conformément à la nomenclaturesuivante, qui se divise en branches (ex. : A), rubriques (ex. : A.1) et spécialités (ex. :A.1.1)

A. - AGRICULTURE. – AGRO-ALIMENTAIRE - ANIMAUX. – F ORÊTS

A.1. Agriculture.

A.1.1. Améliorations foncières. A.1.2. Applications phytosanitaires. A.1.3. Constructions et aménagements. A.1.4. Economie agricole. A.1.5. Estimations foncières. A.1.6. Hydraulique agricole. A.1.7. Matériel agricole. A.1.8. Pédologie et agronomie. A.1.9. Productions de grandes cultures et spécialisées.

A.2. Agro-alimentaire. Contrôles qualitatifs et analyses. – Ingénierie, normes sanitaires. – Ouvrages et équipements. – Matériels etinstallations. – Produits et semi-produits alimentaires. – Stockage, transport. – Toutes formes de restauration.– Transformation des produits.

A.3. Aménagement et équipement rural. Hydraulique rurale. – Préservation des milieux naturels. – Voiries, réseaux et équipements. – Zonages.

A.4. Animaux autres que d’élevage. Animaux de compagnie, sauvages et de sport.

A.5. Aquaculture. Productions en eaux douces et de mer.

A.6. Biotechnologies. Equipements, procédés, fermenteurs. – Produit des biotechnologies.

A.7. Elevage. Equipement d’élevage. – Productions animales et reproduction. – Produits pour l’élevage.

A.8. Horticulture. Arboriculture fruitière. – Espaces verts et aménagements paysagers. – Floriculture et décoration florale. –Maraîchage. – Matériels d’horticulture. – Pépinières.

A.9. Neige et avalanche.

A.10. Nuisances, pollutions agricoles et dépollution. Equipements et procédés. – Etudes d’impact. – Toxicologie non médicale.

A.11. Pêche-chasse-faune sauvage. Armement. – Accastillage. – Matériels. – Matériels et équipements pour la chasse. – Pêche et produits de la pêche. – Peuplements et équilibres cynégétiques.

- 134 -

A.12. Sylviculture. Estimation et gestion. – Restauration des terrains en montagne. – Sciage et produits forestiers. – Semis,pépinières et plantations. – Travaux et exploitations forestières.

A.13. Viticulture et oenologie. Estimation et gestion. – Exploitation viticole. – Matériels de culture de la vigne. – Oenologie. – Pépinières etplantations. – Produits, traitements et protection de la vigne.

A.14. Santé vétérinaire.

A.14.1. Biologie vétérinaire. A.14.2. Chirurgie vétérinaire. A.14.3. Imagerie vétérinaire. A.14.4. Médecine vétérinaire. A.14.5. Qualité et sécurité alimentaire.

- 135 -

B. - ARTS, CULTURE, COMMUNICATION ET MÉDIAS, SPORT

B.1. Ecritures. B.1.1 Documents et écritures. B.1.2 Paléographie.

B.2. Généalogie.

B.3. Objets d’art et de collection.B.3.1. Armes anciennes. B.3.2. Bijouterie, joaillerie, horlogerie, orfèvrerie. B.3.3. Céramiques anciennes et d’art. B.3.4. Cristallerie. B.3.5. Ebénisterie. B.3.6. Etoffes anciennes et tissages. B.3.7. Ferronnerie et bronzes. B.3.8. Gravures et arts graphiques. B.3.9. Héraldique. B.3.10. Livres anciens et modernes. B.3.11. Lutherie et instruments de musique. B.3.12. Meubles et mobiliers anciens. B.3.13. Numismatique et médailles. B.3.14. Philatélie. B.3.15. Sculptures. B.3.16. Tableaux. B.3.17. Tapisseries et tapis. B.3.18. Vitraux et vitrerie d’art.

B.4. Productions culturelles et de communication. B.4.1. Cinéma, télévision, vidéogramme. * Distribution, commercialisation et exploitation. * Equipements cinématographiques. * OEuvres audiovisuelles et cinématographiques. B.4.2. Imprimerie. B.4.3. Musique. B.4.4. Photographie. B.4.5. Presse, édition. B.4.6. Publicité. B.4.7. Théâtre, spectacles vivants.

B.5. Propriété artistique. B.5.1. Gestion des droits d’auteur. B.5.2. Gestion des droits des artistes et interprètes. B.5.3. Gestion des droits dérivés et de reproduction. B.5.4. Gestion des droits à l’image.

B.6. Sport. Activités sportives, matériel et installations sportives.

- 136 -

C. - BÂTIMENT. – TRAVAUX PUBLICS GESTION IMMOBILIÈR E

C.1. Bâtiment. – Travaux publics.

C.1.1. Acoustique, bruit, vibration. C.1.2. Architecture – ingénierie. C.1.3. Architecture d’intérieur. C.1.4. Ascenseur – monte-charges, escaliers mécaniques – remontées mécaniques. C.1.5. Assainissement. * Déchets industriels et urbains. * Epuration des eaux potables. * Traitement des eaux usées. C.1.6. Economie de la construction. C.1.7. Electricité. * Courants forts. * Electronique, automatismes, domotique. * Sécurité (alarme, protection incendie). C.1.8. Enduits. * Enduits et revêtements extérieurs, carrelage, ravalement. * Enduits intérieurs (plâtres, staff, stucs). C.1.9. Explosion – incendie. C.1.10. Génie civil. * Aéroports, barrages, ouvrages d’art, ponts, ports, tunnels, voies ferrées. C.1.11. Gestion de projet et de chantier. * Coordination, ordonnancement, pilotage. * Coordination et sécurité. C.1.12. Gros oeuvre – structure. * Béton armé, charpentes bois et métalliques, coffrages, fondations, maçonnerie. C.1.13. Hydraulique. C.1.14. Marbrerie. C.1.15. Menuiseries. * Bois, métalliques, plastiques. C.1.16. Miroiterie, vitrerie. C.1.17. Monuments historiques. C.1.18. Murs rideaux. – Bardages. C.1.19. Piscines. C.1.20. Polluants du bâtiment. * Amiante, parasites du bois, plomb. C.1.21. Plomberie, sanitaire, robinetterie, eau, gaz. C.1.22. Revêtements intérieurs. * Peinture, tapisserie, vernis. * Revêtements de sols et murs, carrelage. C.1.23. Réseaux publics. * Eaux, égouts, électricité, gaz. C.1.24. Routes, voiries et réseaux divers. C.1.25. Sols. * Géologie, géotechnique, hydrologie. C.1.26. Thermique. * Génie thermique (chauffage, four, fumisterie, ventilation). * Génie climatique (climatisation, traitement de l’air, salles blanches). * Génie frigorifique (production et transport frigorifique). * Isolation (thermique, frigorifique). C.1.27. Toiture. * Couverture, charpente, zinguerie, étanchéité. C.1.28. Topométrie. * Contrôles de stabilité.

- 137 -

* Levés topographiques. C.1.29. Travaux sous-marins. C.1.30. Urbanisme et aménagement urbain.

C.2. Gestion immobilière.

C.2.1. Bornage, délimitation, division de lots. C.2.2. Estimations immobilières. C.2.3. Gestion d’immeuble. – Copropriété.

- 138 -

D. - ÉCONOMIE ET FINANCE

D.1. Comptabilité.

D.1.1. Exploitation de toutes données chiffrées. – Analyse de l’organisation et des systèmes comptables. D.1.2. Comptabilités spéciales (comptes consolidés, banques, comptabilité publique, assurances...).

D.2. Evaluation d’entreprise et de droits sociaux.

D.3. Finances.

D.3.1. Finance d’entreprise. D.3.2. Marchés financiers et produits dérivés. D.3.3. Opérations de banque et de crédit. D.3.4. Opérations d’assurance et de gestion des risques. D.3.5. Opérations financières internationales.

D.4. Gestion d’entreprise.

D.4.1. Analyse de gestion. D.4.2. Contrefaçons, concurrence déloyale. D.4.3. Distribution commerciale, franchises, concessions. D.4.4. Etude de marchés. D.4.5. Stratégie et politique générale d’entreprise.

D.5. Gestion sociale (conflits sociaux).

D.6. Fiscalité.

D.6.1 Fiscalité personnelle. D.6.2 Fiscalité d’entreprise.

D.7. Diagnostic d’entreprise. Mandats ad hoc et expertises (art. L. 611-3 du code de commerce). – Expertises (art. L. 813-1 du code de commerce).

- 139 -

E. - INDUSTRIES

E.1. Electronique et informatique.

E.1.1. Automatismes. E.1.2. Internet et multimédia. E.1.3. Logiciels et matériels. E.1.4. Systèmes d’information (mise en oeuvre). E.1.5. Télécommunications et grands réseaux.

E.2. Energies et utilités.

E.2.1. Electricité. * Electro-mécanique. * Génie électrique. E.2.2. Energie solaire.E.2.3. Nucléaire.E.2.4. Pétrole, gaz et hydrocarbures.E.2.5. Utilités (air, eau, vapeur).

E.3. Pollution.

E.3.1. Air.E.3.2. Déchets.E.3.3. Eau.E.3.4. Sols.

E.4. Mécanique.

E.4.1. Mécanique générale (matériaux et structures).E.4.2. Machines.E.4.3. Ingénierie mécanique.

E.5. Métallurgie.

E.5.1. Métallurgie générale.E.5.2. Assemblage (soudage, brassage...).E.5.3. Chaudronnerie.E.5.4. Activités annexes (analyses, essais, contrôles...).

E.6. Produits industriels. E.6.1. Chimie. * Corrosion. * Industrie, agro-alimentaire. * Industrie chimique : minérale, organique. * Génie chimique. E.6.2. Filière bois et plasturgie. * Emballage et conditionnements. * Imprimerie et industrie papetière. E.6.3. Procédés de fabrication industrielle. E.6.4. Textile et habillement. – Peaux et fourrures. E.6.5. Métaux et métallurgie. E.6.6. Mines et carrières.

- 140 -

E.7. Transport (matériel).

E.7.1. Aéronautique, espace. * Avionique, cellules, motorisation. * Ergonomie. * Navigation. E.7.2. Appareils de levage et de manutention. E.7.3. Appareils de transport sur câbles. E.7.4. Automobiles, cycles, motocycles, poids lourds. * Coque, châssis, cadre, carrosserie. * Electricité, électronique embarquée. * Mécanique : moteur, boîte, pont, trains roulants. * Peinture, sellerie. E.7.5. Matériel ferroviaire. E.7.6. Navires. * Marchands. * Plaisance.

E.8. Transport (usage et usagers).

E.8.1. Aérien. E.8.2. Naval. E.8.3. Terrestre. * Chemins de fer. * Routes.

E.9. Propriété industrielle.

E.9.1. Brevet. E.9.2. Marques. E.9.3. Modèles.

- 141 -

F. - SANTÉ

F.1. Médecine.

F.1.1. Allergologie. F.1.2. Anatomie et cytologie pathologiques. F.1.3. Anesthésiologie et réanimation (services et soins médicaux d’urgence). F.1.4. Biologie et médecine du développement et de la reproduction. F.1.5. Cancérologie ; radiothérapie. F.1.6. Cardiologie. F.1.7. Dermatologie – vénérologie. F.1.8. Endocrinologie et maladies métaboliques. F.1.9. Gastro-entérologie et hépatologie. F.1.10. Génétique. F.1.11. Gynécologie médicale. F.1.12. Hématologie ; transfusion. F.1.13. Maladies infectieuses, maladies tropicales. F.1.14. Médecine générale. F.1.15. Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement. F.1.16. Médecine physique et de réadaptation. F.1.17. Médecine et santé du travail. F.1.18. Médecine vasculaire. F.1.19. Néphrologie. F.1.20. Neurologie. F.1.21. Ophtalmologie médicale. F.1.22. Oto-rhino-laryngologie (ORL) médicale. F.1.23. Parasitologie et mycologie. F.1.24. Pédiatrie. F.1.25. Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique. F.1.26. Pneumologie. F.1.27 Rhumatologie.

F.2. Psychiatrie.

F.2.1. Psychiatrie d’adultes. F.2.2. Pédopsychiatrie.

F.3. Chirurgie.

F.3.1. Chirurgie digestive. F.3.2. Chirurgie générale. F.3.3. Chirurgie infantile. F.3.4. Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie. F.3.5. Chirurgie orthopédique et traumatologique. F.3.6. Chirurgie plastique, reconstructrice, esthétique ; brûlologie. F.3.7. Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire. F.3.8. Chirurgie vasculaire. F.3.9. Gynécologie-obstétrique. F.3.10. Neurochirurgie. F.3.11. Ophtalmologie. F.3.12. Oto-rhino-laryngologie (ORL) et chirurgie cervico-faciale. F.3.13. Urologie.

F.4. Imagerie médicale et biophysique.

F.4.1. Radiologie et imagerie médicale. * Imagerie de l’enfant.

- 142 -

* Neuro-imagerie. * Radiologie interventionnelle. F.4.2. Biophysique et médecine nucléaire.

F.5. Biologie médicale et pharmacie.

F.5.1. Alcoolémie.F.5.2. Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière.F.5.3. Biochimie biologique.F.5.4. Biologie cellulaire et moléculaire.F.5.5. Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication.F.5.6. Epidémiologie, économie de la santé et prévention.F.5.7. Hématologie biologique.F.5.8. Immunologie biologique.F.5.9. Nutrition.F.5.10. Pharmacologie biologique.F.5.11. Physiologie.F.5.12. Sciences du médicament.F.5.13. Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques.

F.6. Odontologie.

F.6.1. Odontologie générale.F.6.2. Orthopédie dento-faciale – orthodontie.F.6.3. Prothésistes dentaires.

F.7. Psychologie.

F.7.1. Psychologie de l’adulte.F.7.2. Psychologie de l’enfant.

F.8. Sages-femmes et auxiliaires médicaux.

F.8.1. Sages-femmes. F.8.2. Auxiliaires réglementés. * Infirmiers et soins infirmiers. * Kinésithérapie. – Rééducation fonctionnelle. * Orthophonie et orthoptie. – Puériculture.

F.8.3. Ingénierie. * Ingénieur en biomatériaux. * Ingénieur biomédical.

F.9. Experts en matière de sécurité sociale (art. L. 141-1 et R. 141-1 du code de sécurité sociale).

F.10. Experts spécialisés dans l’interprétation de la liste des actes et prestations prévue à l’article L.162-1-7du Code de la Sécurité Sociale.

- 143 -

G. - MÉDECINE LÉGALE, CRIMINALISTIQUE ET SCIENCESCRIMINELLES

G.1. Domaine médico-judiciaire spécialisé.

G.1.1. Alcoolémie. G.1.2. Anthropologie d’identification. G.1.3. Autopsie et thanatologie. G.1.4. Médecine légale du vivant. – Dommage corporel et traumatologie séquellaire. G.1.5. Identification par empreintes génétiques. G.1.6. Criminalistique, scènes de crime. G.1.7. Identification odontologique. G.1.8. Produits stupéfiants et dopants. G.1.9. Profilage. G.1.10 Toxicologie médico-légale.

G.2. Investigations scientifiques et techniques.

G.2.1. Analyses physico-chimiques. G.2.2. Anthropologie. G.2.3. Biologie d’identification. G.2.4. Documents et écriture. G.2.5. Documents informatiques. G.2.6. Entomologie. G.2.7. Explosions et incendie. G.2.8. Faux artistiques. G.2.9. Microscopie électronique à balayage. G.2.10. Toxicologie analytique (dosages). G.2.11. Traces et empreintes. G.2.12. Enregistrements sonores.

G.3. Armes. - Munitions. - Balistique.

G.3.1. Balistique G.3.2. Chimie des résidus de tir. G.3.3. Explosifs. G.3.4. Munitions. G.3.5. Technique des armes.

- 144 -

H. - INTERPRÉTARIAT - TRADUCTION

H.1. Interprétariat.

H.1.1. Langues anglaise et anglo-saxonne. H.1.2. Langues arabe, chinoise, japonaise, hébraïque, autres domaines linguistiques. H.1.3. Langue française et dialectes. H.1.4. Langues germaniques et scandinaves. H.1.5. Langues romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes. H.1.6. Langues slaves.

H.2. Traduction.

H.2.1. Langues anglaise et anglo-saxonne. H.2.2. Langues arabe, chinoise, japonaise, hébraïque, autres domaines linguistiques. H.2.3. Langue française et dialectes. H.2.4. Langues germaniques et scandinaves. H.2.5. Langues romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes. H.2.6. Langues slaves.

H.3. Langues des signes et langage parlé complété.

H.3.1. Langue des signes française. H.3.2. Langage parlé complété.

- 145 -