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1 LIVRET D’ACCUEIL CDOMK de La Réunion Centre d’Affaires de Savanna – B16 4 rue Jules THIREL 97460 SAINT PAUL : 02 62 32 80 09 : 02 62 55 38 76 : [email protected] Ouvert du Lundi au Vendredi Accueil du public sans rendez-vous de 8h00 à 12h30 et de 14h00 à 15h30 Permanence téléphonique De 8h00 à 13h00 et de 14h00 à 16h00 Site Internet : http://www.ordrekinereunion.fr

livret d-accueil 2016-LAUSAN - ordrekinereunion.fr · Fournir un dossier complet de demande d'inscription comprenant : ... dispense du paiement des cotisations peut être demandée

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LIVRET D’ACCUEIL

CDOMK de La Réunion

Centre d’Affaires de Savanna – B16 4 rue Jules THIREL 97460 SAINT PAUL

: 02 62 32 80 09 : 02 62 55 38 76 : [email protected]

Ouvert du Lundi au Vendredi

Accueil du public sans rendez-vous de 8h00 à 12h30 et de 14h00 à 15h30

Permanence téléphonique De 8h00 à 13h00 et de 14h00 à 16h00

Site Internet : http://www.ordrekinereunion.fr

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ETRE INSCRIT OU S’INSCRIRE AU TABLEAU DE L’ORDRE DES MASSEURS KINESITHERAPEUTES

REEDUCATEURS

L’inscription au tableau de l’Ordre des masseurs-kinésithérapeutes rend licite l’exercice de la masso-kinésithérapie sur le territoire français (Article L. 4112-5 du Code de la Santé Publique).

Cette inscription s’accompagne d’une cotisation obligatoire (Article L. 4321-16 du Code de la Santé Publique).

Le montant des cotisations de l’année 2016, est fixé suivant le barème ci-après :

Cotisation Exercice Libéral et mixte : 280 €

Cotisation Salarié : 75 €

Cotisation Sociétés : 140 €

Cotisation Retraité Libéral Actif : 280 €

Cotisation Retraité Salarié Actif : 75 €

Cotisation Retraité et MK inactif : 50 €

Cotisation Nouveau diplômé 2016 : 50 €

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PARCOURS DU MASSEUR KINESITHERAPEUTE

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L’inscription au Conseil Départemental de la Réunion : CDOMK 974

1) Bureaux de l’ordre :

Vous devrez vous présenter à nos locaux, sans prendre rendez-vous, à nos horaires d’ouverture, afin que nous puissions vous remettre, en main propre, une attestation de dossier complet .

Il est impératif que vous preniez l’original de vos diplômes car ils vous seront réclamés avec notre

attestation pour obtenir votre n° ADELI de la Réunion auprès de l'ARS (0262 93 95 21).

Inscription des nouveaux diplômés ou ceux n’ayant jamais exercé la profession en France Fournir un dossier complet de demande d'inscription comprenant : - Déclaration de situation antérieure - Demande d'inscription - CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des libertés) - Déclaration de consentement (pour les étrangers) - Extrait de casier judiciaire - Curriculum Vitae - Justificatif d'identité - Diplôme d’État (ou attestation de réussite) / autorisation d'exercer - Responsabilité Civile Professionnelle à jour (uniquement pour une activité libérale) - Contrat relatif à la profession (si vous en avez un) - Justificatif de domicile - photo d'identité

Inscription des Masseurs Kinésithérapeutes en transfert d’activité, s’installant à La Réunion Dans le cadre de votre transfert de dossier vers notre Département, vous devez effectuer votre demande de radiation auprès de votre ancien Conseil de l’Ordre , et nous fournir : -Votre attestation de radiation de votre précédent CDOMK -Un dossier complet de demande d’inscription Une fois que nous aurons en notre possession votre dossier complet nous vous remettrons une attestation

qui vous permettra d'exercer légalement et provisoirement la profession pendant 3 mois, délai d'instruction de votre demande et d'obtenir votre numéro ADELI auprès de l'ARS de la Réunion.

2) L’inscription à l’ARS (Agence Régionale de Santé) : Celle-ci vous permettra d’acquérir un numéro ADELI et de récupérer le formulaire pour faire votre demande de CPS (carte professionnelle de santé).

INFORMATION : La généralisation du RPPS (répertoire partagé des professionnels de santé), simplifiera les démarches administratives de notre profession. L’ensemble des documents sera géré par les CDO. Cette nouvelle mesure devrait intervenir en 2016.

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3) L’inscription à la Caisse d’assurance maladie (CGSS) : Vous obtiendrez votre numéro de praticien et serez informés de la convention liant les organismes de défense professionnelle, représentatifs et l’Assurance Maladie.

Les masseurs-kinésithérapeutes libéraux qui se placent sous le régime de la Convention demandent des feuilles de soins pré-identifiées, des formulaires de demande d'accord préalable maladie d’accident du travail. Ils recevront un exemplaire de cette Convention. Les masseurs-kinésithérapeutes, quelque soit leur statut, à l'exception des salariés qui n'effectuent jamais de soins payés à l’acte, pour les soins dispensés en vue de leur remboursement aux assurés sociaux de tous les régimes (général, agricole, indépendants) entrent dans le champ d'application de la Convention nationale. Chaque kinésithérapeute dispose d'un mois pour faire savoir à la Caisse s'il refuse d'exercer dans le cadre conventionnel.

-En cas d'exercice libéral, il devra indiquer à la CGSS son numéro ADELI et son adresse professionnelle.

Prendre rendez-vous auprès du service des relations avec les professionnels de santé au 02 62 40 59 66 Le formulaire d’inscription à l’URSSAF est à récupérer après être passé au service RPS.

4) L’inscription à l’URSSAF : Pour les remplaçants : Vous êtes nouvellement diplômés :

- Votre inscription sera obligatoire si la durée de votre remplacement dans le département excède 31 jours, consécutifs ou non. Il vous appartiendra de vous présenter à l’URSSAF 4 Boulevard DORET 97400 Saint-Denis. Pour que toutes les périodes de remplacement que vous avez effectuées soient bien prises en compte par leur service, vous devez impérativement communiquer tous vos contrats au CDOMK dans le mois qui suit la signature.

Vous êtes en transfert d’un autre département :

- Vous pouvez procéder à votre inscription auprès de leur service, dès que vous avez effectué au moins une période de remplacement. Il est inutile de vous inscrire avant d’avoir commencé à travailler. Vous dépendez encore de votre ancienne URSSAF. Pour que toutes les périodes d’exercice que vous avez effectuées soient bien prises en compte par leur service, vous devez impérativement communiquer tous vos contrats au CDOMK dans le mois qui suit la signature.

Pour toutes autres formes d’exercice libéral (exercice individuel, association, collaboration) l’inscription à l’URSSAF se fait en même temps que celle à la CGSS. Les services d’immatriculations se trouvent dans les locaux de la CGSS. N° de Téléphone : 02 62 40 34 34

5) Retraite et prévoyance : L’Inscription à la CARPIMKO (- 6, place Charles de Gaulle - 78882 Saint-Quentin-en-Yvelines –Tél. : 01 30 48 10 00)est obligatoire pour les libéraux, et elle doit intervenir dans un délai d'un mois après le début d’activité. L'affiliation prend effet au premier jour du trimestre civil suivant le début d’activité. Une dispense du paiement des cotisations peut être demandée la première année d’exercice.

6) Contribution Economique Territoriale (ancienne taxe professionnelle) : En cas de création, association ou collaboration se déclarer auprès du Centre des Impôts dont dépend le cabinet. Si vous avez le statut de remplaçant, se déclarer au CDI de votre domicile.

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BUREAU

Président : Alain CHOULOT

Vice-président libéral : Pierre RIGAL

Vice-président salarié : Thierry BOUVIER

Secrétaire : Danielle BAILLIF - BOY

Trésorier : Yannick AH -PINE

Conseillers

Membres titulaires Membres suppléants

Libéraux

Yannick AH-PINE Danielle BAILLIF-BOY Marc-André CHARREL Alain CHOULOT Philippe FONTOWICZ Karyn HOAREAU Annick LEPAYSAN Alberto PEREZ CANALS Éric PERLOTTI Pierre RIGAL Igor RUPRECHT Éric WAGNER

Salariés

Jenny AQUIME-LALLEMAND Thierry BOUVIER

Frédérique ROBERT

Libéraux

Alexandre GIRODET Julien LANAVE

Rose- May LEBON-DIJOUX

Salariée

Délégués salariés : Nord et Est : Frédérique ROBERT Ouest et Sud : Jenny AQUIME - LALLEMAND Elu du National : Philippe VIGNAUD Elus du Régional : Alain CHOULOT & Yannick AH PINE

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Commission de tenue du tableau Danielle BAILLIF Yannick AH PINE Éric PERLOTTI Philippe FONTOWICZ Marc-André CHARREL Rapporteur : Éric PERLOTTI Commission juridique et pratiques professionnelles : Danielle BAILLIF Alain CHOULOT Philippe FONTOWICZ Igor RUPRECHT Pierre RIGAL Rapporteur Alain CHOULOT Conciliation : Jenny LALLEMAND, Rose-May LEBON, Alain CHOULOT, Philippe FONTOWICZ, Pierre RIGAL, Igor RUPRECHT. Contrats : Danielle BAILLIF, Alain CHOULOT, Alexandre GIRODET, Julien LANAVE, Pierre RIGAL Commission de diffusion des Bonnes Pratiques Thierry BOUVIER, Marc-André CHARREL, Karyn HOAREAU, Annick LEPAYSAN, Frédérique ROBERT Rapporteur : Marc-André CHARREL Commission d’entraide (intervient en cas de décès, de situation précaire) Frédérique ROBERT, Alberto PEREZ CANALS, Éric WAGNER Rapporteur Éric WAGNER Commission informatique (site, info lettre, communication, répertoire partagé des professionnels de santé RPPS) Yannick AH PINE, Thierry BOUVIER, Marc-André CHARREL, Julien LANAVE

Les commissions

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Quelques chiffres issus du fichier du CDO Nous sommes 1500 Masseurs-Kinésithérapeutes (1334 libéraux, 156 Salariés) :

01/01/2016 REUNION Nombre de kinésithérapeutes 1500 Densité (p/100 000 habitants) / Age moyen 35,25 ans +de 61 ans 2,05% Répartition Homme/Femme

54,7% 46%

Libéraux 91,8% Salariés 8,2%

REPARTITION des MK à LA REUNION (fin 2015)

Pour chaque lieu : le nombre de cabinets (CAB), le nombre total de praticiens dans les cabinets (MK titulaires et collaborateurs), le nombre de salariés (S).

Statistiques Démographiques

Saint-Denis 62 Cab. / 165 MK/ 39-S

La Possession 18 Cab. / 40 MK / 1-S

Le Port 15 Cab. / 46 MK / 28-

Saint-Paul 71 Cab. / 192 MK/ 9-S

Trois Bassins 4 Cab. / 12 MK

Saint Leu 32 Cab. / 72 MK/

Les Avirons 8 Cab. / 15 MK

Etang-Salé 13 Cab. / 29 MK

Saint-Louis 22 Cab. / 82 MK

Entre-deux 5 Cab. / 8 MK /3-S

Saint-Pierre 62 Cab. / 170MK / 39-S

Petite-île 7 Cab. / 19 MK

Saint-Joseph 11 Cab. / 55 MK / 2-S

Le Tampon 34 Cab./ 98 MK

Saint-Philippe 3 Cab. / 4 MK

Sainte-Rose 1 Cab. / 3 MK

Saint-Benoît 8 Cab. / 29 MK/ 3-S

Bras-Panon 8 Cab. / 18 MK

Saint-André 21 Cab. / 58 MK

Sainte-Marie 8 Cab. / 31 MK /1-S

Cilaos 1 Cab. / 10 MK

Salazie 3 Cab. / 2MK

Plaine des Palmistes 3 Cab. / 4 MK

Sainte-Suzanne 4 Cab. / 10MK/S-

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Tout au long de votre vie professionnelle, des démarches administratives sont nécessaires : Exercice Salarié

L’inscription au tableau de l’Ordre est obligatoire Lorsque vous demandez un transfert de votre dossier, vous n’êtes plus inscrit et

devez effectuer les démarches auprès de votre CDO de destination pour vous réinscrire.

Vous devez transmettre votre contrat de travail au CDO. Chaque contrat dans le cadre ou non d’un renouvellement doit nous parvenir.

Nb : Si vous exercez dans un établissement public de soins en tant que stagiaire ou en qualité de titulaire, il n’y a pas de contrat à proprement parler mais une nomination administrative. C’est votre feuille de paie ou nomination qui tient lieu de contrat.

Législation : en établissement de soins public, vous relevez de la fonction publique hospitalière. En établissement privé, vous relevez de la convention de l’établissement si elle existe et du code du travail.

Exercice Libéral

L’inscription au tableau de l’Ordre est obligatoire. Lorsque vous demandez un transfert de votre dossier, vous n’êtes plus inscrit et

devez effectuer les démarches auprès de votre CDO de destination pour vous réinscrire.

Que vous effectuiez une collaboration, un remplacement ou une installation, vous devez nous transmettre un contrat ou un bail. Votre signature vous engage, il est donc préférable de vous faire conseiller par un professionnel du droit ou votre AGA. Le CDO de La Réunion est disponible pour toute question relevant de la déontologie.

Chaque contrat dans le cadre ou non d’un renouvellement doit nous parvenir. Une Responsabilité Civile Professionnelle est obligatoire. Sachez qu’en étant non

inscrit au tableau de l’Ordre, celle-ci ne peut ne pas vous couvrir. Pour faciliter la tenue de votre comptabilité et éviter une majoration de votre

revenu imposable, adhérez à une Association de Gestion Agréée (AGA) sans tarder.

Vous retrouverez détaillées, toutes les démarches administratives nécessaires à votre exercice professionnel sur notre site internet www.ordrekinereunion.fr qui vous permettra d’exercer en toute légalité.

Recommandations

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Liens Internet Ordres CNOMK : Conseil National de l’Ordre http://www.ordremk.fr/

des Masseurs kinésithérapeutes CDOMK 974 : Conseil Départemental de l’Ordre http://ordrekinereunion.fr

des Masseurs kinésithérapeutes de la Réunion

CIROMK IDF-R : Conseil Interrégional de l’Ordre http://idfreunion.ordremk.fr des Masseurs Kinésithérapeutes d’Ile de France et de La Réunion

Administration Ministère de la santé, jeunesse et sport : www.sante.gouv.fr CERFA Formulaires administratifs en ligne : www.service-public.fr/formulaires/index.htlm Les journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr Organismes sociaux AMELI : Assurance maladie http://www.ameli.fr/professionnels-de-

sante/masseurs-kinesitherapeutes/index.php CARPIMKO : Caisse de retraite des www.carpimko.com

auxiliaires médicaux CAF : Caisse d’allocations familiales www.caf.fr URSSAF : www.urssaf.fr ARS : Agence Régionale de Santé www.ars.ocean-indien.sante.fr URPS MK-OI Union Régional des Professions de santé MK-Océan Indien http://urmkoi.fr/urps-mkoi/ Cartes électroniques Carte vitale : www.sesam-vitale.fr GIP CPS: www.gip-cps.fr Exercice libéral UNAPL : www.unapl.fr FORMAPL : www.formapl.org Formation continue OGDPC : Organisme Gestionnaire du www.mondpc.fr/ogdpc/home

Développement Professionnel Continu INK : Institut National de la Kinésithérapie www.ink-formation.com FIF-PL : Fonds Interprofessionnels de www.fifpl.fr

Formation des Professionnels Libéraux MK-Formation : Formation Conventionnelle www.ameli.fr ONREK : Office National de Recherche http://www.onrek.org

et Etudes en Kinésithérapie

Syndicats CNKS : Collège national de la Kinésithérapie www.cnks.org Salariée (ANKS, SNKS, CEFOREK) FFMKR : Fédération Française des Masseurs www.ffmkr.com Kinésithérapeutes Rééducateurs FNEK : Fédération Nationale des Etudiants www.fnek.org

en Kinésithérapie OK : Objectif Kiné www.objectif-kine.com OMK RUN /OK : Organisation des Masseurs www.omk-run.org

Kinésithérapeutes Libéraux de la Réunion SNMKG : Syndicat National www.snkg.net

des Kinésithérapeutes de Groupe SNMKR : Syndicat National des Masseurs www.snmkr.fr

Kinésithérapeutes Rééducateurs

11

Informations générales AFREK : Association Française pour la www.afrek.org

Recherche et l'Evaluation en Kinésithérapie.

SNMKS : Société Française des Masseurs www.kinedusport.com Kinésithérapeutes du Sport

SMSOI : Société de Médecine du Sport www.smsoi.org de l’Océan Indien

Revues / Actualités L’actualité de la profession : kiné-actualités / kiné-presse / profession kiné Kinéscoop.com : Le relais de la kinésithérapie pour trouver l'information sur internet. kiné scientifique: Revue Kiné scientifique présente des fiches d'auto-évaluation et de bilan clinique,

des récapitulatifs pratiques … Fmt : Revue kinésithérapeute et informations sur le salon de la rééducation. Moteurs de recherche : Physio Mag : le magazine des masseurs kinésithérapeutes, physiothérapeutes, ostéopathes. PEDro.fr : c’est la base de données de la kinésithérapie basée sur les preuves. sholar Google : pour la recherche des publications. Dictionnaire de réadaptation : Près de 4.000 entrées en vocabulaire et 250 articles de référence Look4 MedSante : Cours de médecine gratuits forums annonces annuaire service CHU hôpitaux … Physiorama : Boutique, petites annonces, forum, sites de rééducation. mkinfo.net : Cursus des études de kinésithérapie, liste des écoles, textes régissant la profession,

annonces professionnelles gratuites. Kiné service : Carrefour de la kinésithérapie. Tenu par des kinésithérapeutes, présente les différentes ressources de la discipline Information juridique Kinélegis : Base juridique pour l’exercice www.kinelegis.com

de la kinésithérapie, Informations légales

Gestion ANGAK : L'Association Nationale de Gestion Agréée de Professions de Santé

Correspondant local : Yannick AH-PINE Tél : 06.92.67.07.13 Mail : [email protected] Site : www.angak.fr

AGAPLR : Association de Gestion Agréée pour les Professions Libérales de la Réunion 75 rue Maréchal Leclerc BP 910 – 97478 SAINT DENIS CEDEX Tél : 02.62.21.73.78 / FAX : 02.62.41.00.27 Mail : [email protected]

Pratique Tous les modèles de lecteurs des cartes professionnelles de santé et de carte vitale sont sur Internet. Demander la liste de leurs concentrateurs référencés à la CGSS et aux mutuelles. (codelis / sephira/TSR/santeffi).

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ADRESSES UTILES Conseil de l’Ordre de la Réunion : Centre d’Affaires La Balance -Savanna B16 4 rue Jules THIREL 97460 St PAUL TEL : 0262 32 80 09 FAX : 0262 55 38 76 SITE INTERNET : http://www.ordrekinereunion.fr

Accès par la route Route des Tamarins, en arrivant du Sud ainsi qu’en arrivant du PORT Prendre la sortie Savanna en arrivant à Saint Paul, 1er Rond point : Suivre « Route de Savanna » RD 4 / D4, passez le magasin But & Jumbo 2nd Rond point : A votre gauche se trouvera le magasin PICARD, tournez à droite directement. Vous aurez sur votre droite 2 bâtiments : A- « Espace Santé » B- « Centre d’Affaires La Balance Savanna » Le Conseil départemental de l’Ordre des Masseurs-kinésithérapeutes se trouve à l’intérieur du bâtiment B, notre bureau se trouve au 2nd étage à la porte 16. La banque « La Bred » se situe dans notre immeuble au rez de chaussée.

IFMK : Ecole de kinésithérapie de la Réunion IFMK Groupe Hospitalier Sud Réunion BP 350 97410 Saint Pierre TEL : 0262 35 58 97 Mail : [email protected] Conseil National de l’Ordre : Conseil Interrégional de l’Ordre : 120-122 rue Réaumur 5, rue Francis de Pressensé 75002 PARIS 93210 La Plaine Saint Denis TEL: 01 46 22 32 97 TEL: 01 48 22 82 82 FAX : 0148 22 64 95 http://www.ordremk.fr/ http://idfreunion.ordremk.fr/ ARS OCEAN INDIEN - LA REUNION MAYOTTE 2 Bis Avenue Georges Brassens BP 50 97408 ST DENIS CEDEX 9 TEL: 0262 93 95 21 / FAX: 0262 93 95 95 / MAIL : [email protected] http://www.ars.ocean-indien.sante.fr PAPS : Plateforme d’Appui aux Professionnels de Santé Horaires : Contactez-les le lundi ou vendredi pour prendre un rendez-vous entre 9h00 et 11h00 CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE + URSSAF (CGSS) St-DENIS : 4, Boulevard. Doret, 97400 Saint Denis Service relations avec les professions de santé : TEL : 02 62 40 59 66 / FAX : 02 62 40 59 69 / [email protected] Sur rendez-vous : - le lundi et mardi après-midi de 13 h à 15 h - le mercredi et le jeudi toute la journée de 7h30 à 12h et 13h à 15h - le vendredi après-midi de 13h à 14h St-PIERRE : 80 rue Presbytère, 97410 Saint-Pierre TEL : 02 62 35 83 35 CARPIMKO : CAISSE DE RETRAITE 6 place Charles de Gaulle 78180 Saint Quentin en Yvelines TEL : 01 30 48 10 00 www.carpimko.fr CENTRES DES IMPOTS : SERVICE DES IMPOTS DES ENTREPRISES (SIE) Saint Benoit : 5, rue Baulieu, 97470 à St Benoît / TEL : 02 62 50 85 85 Saint Pierre : 1, rue du Père Raimbault, 97410 à St Pierre/ TEL : 02 62 35 98 00 Saint Denis : 190, Rue des deux canons, 97400 à St Denis/ TEL : 08 20 32 42 52 Saint Paul : 7 rue Buse, 97460 à St Paul/ TEL : 02 62 45 70 00 Plan des villes de LA REUNION : http://plan.ville.free.fr/departement.php?nom_depart_url=reunion

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NOTES

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Centre d'Affaires La Balance Savanna

4 rue Jules Thirel - Immeuble B - Lot 44 / Porte 16, 2nd étage 97460 Saint Paul Tel. : 02 62 32 80 09 - Fax. : 02 62 55 38 76

Courriel : [email protected] - Site : www.ordrekinereunion.fr - Siret 494 458 938 00011- APE 9412Z