MANUEL SYSTEME QUALITE SECURITE …mpi-mecanique.com/pdf/mqse.pdf · Regroupement des manuels Qualité et Sécurité/Environnement Intégration du processus de Conception et Développement

MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT MPI

MQSE

04/06/2018 VERSION L Page 1 sur 25

MANUEL SYSTEME QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT

ET DU LABORATOIRE DES ESSAIS MECANIQUES

Rédigé par Jérôme COUSTET Responsable Système

Management Intégré et Laboratoire

Vérifié et validé par Sylvain

VEZIANT Directeur


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SUIVI DES MODIFICATIONS VERSION DATE DE MISE

EN APPLICATION

RESUME DES MODIFICATIONS

A 25/02/2009 - Refonte du manuel et changement de la numérotation

B 24/02/2011 - Mise à jour organigramme, parc machine, etc.…

C 04/5/2012 - Organigramme (changement de gérant),

En annexe, l’engagement de la direction, la liste des instructions et des enregistrements.

D 27/02/2013 - Regroupement des manuels Qualité et Sécurité/Environnement

Intégration du processus de Conception et Développement Révision générale et simplification du manuel

E 31/10/2013 - Mise à jour parc machine : 1 machine d’usinage 5 axes

1 tour bibroche à commande numérique Bras de mesure 3D

Broyeur/Compacteur à copeaux pour l’essorage des copeaux Logiciel Catia

Logiciel Top solid CFAO Suppression des logos de certification (gestion des logos complexes par rapport aux règles définies

par le COFRAC et l’organisme de certification). Mise à jour organigramme

Mise à jour liste des documents

F 17/01/2014 Intégration de l’obtention de la certification EN9100/ISO9001.

Ajout de la place du laboratoire dans l’organigramme + rôles et responsabilités.

Evolution de la cartographie des processus pour séparation processus achat.

Evolution de l’annexe 2 : Politique Qualité Sécurité Environnement et des objectifs.

Mise à jour de l’annexe 3 : Référence des procédures et des instructions.

G 08/01/2015 Exclusion du §7.5.1.4 de la norme EN9100 concernant le SAV

Mise à jour des objectifs d’accréditation ISO 17025 et NADCAP et remplacement du terme certification par accréditation

Ajout d’un tour à commande numérique et d’une machine de mesure tridimensionnelle

Modification de l’organigramme pour répondre aux exigences du COFRAC

Suppression des rôles et responsabilités du laboratoire, du principe de gestion de la documentation -> Exigences ISO 17025 qui seront reprises dans un manuel Qualité spécifique

pour le laboratoire des essais mécaniques KIC

Mise à jour de la politique Qualité Sécurité Environnement

Mise à jour de la liste des documents, suppression de la liste des instructions (exigence spécifique à l’ISO 1025 à reporter dans le manuel qualité du laboratoire)

H 07/09/2015 Manuel Qualité Sécurité Environnement et Manuel Qualité du laboratoire fusionnés.


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VERSION DATE DE MISE EN

APPLICATION

RAISON DE LA MISE A JOUR

RESUME DES MODIFICATIONS IMPACT

I 11/05/2016 Mise en conformité NADCAP + Amélioration COFRAC suite à audit interne du 08/12/2015

Suppression parc machines. Ajout d’un trait dans la marge pour repérer les modifications. Réorganisation des paragraphes du IV avec ajout des liens vers les procédures. §1 : Suppression du parc machines §2 : Mise à jour organigramme + Ajout des liens hiérarchiques. §3 : Amélioration de la cartographie des processus. Représentation des grandes fonctions des processus + boucle d’amélioration continue. §4 Périmètre : Pas d’essais réalisés pour ITAR. §4 Périmètre : Ajout de la gestion de la portée flexible A2. §4 Communication : Précision Communication interne. §4 Gestion documentaire : Phrase pour les enregistrements + Fourniture des enregistrements au client sous 3 jours ouvrés sur demande client. §4 Sous-traitance d’essais et Achat : Simplification. §4 Confidentialité : Ajout du paragraphe. §4 Non-conformité : Ajout des Réclamations client. Simplification. Ajout d’une réponse écrite au client en cas de réclamation. §4 Personnel: Suppression de la liste du personnel clé dans la procédure PRO QUA 016 + simplification. §4 Infrastructure, Environnement : Compléments + traitement de l’accès au laboratoire. §4 Logiciels informatique d’essai : Ajout des modalités de conservation des versions précédentes des logiciels + Obligation de validation par le client en cas d’impossibilité de lecture des fichiers de paramétrage avec une nouvelle version de logiciel. §4 Equipements : Mise à jour du nombre d’équipement réellement utilisé pour l’usinage des éprouvettes C(T). §4 Restitution des résultats : Durée de conservation des résultats des essais et rapports des essais maxi 3ans. Ajout certificats ISO 14001 + OHSAS 18001.

Majeur

J 26/06/2017 Mise à jour organigramme. Revue politique qualité. §IV sous paragraphe Restitution des résultats. Possibilité de transmission par mail des rapports des essais sous condition de signature d’une convention de preuve avec le client. §IV sous paragraphe Gestion des enregistrements. Ajout de la traçabilité des paramètres d’essais utilisés pour chaque rapport d’essai (fichier d’enregistrement des données des essais). §IV sous paragraphe Gestion des documents : Ajout Le responsable Qualité Sécurité Environnement s’assure de l’utilisation des dernières versions des documents. §IV sous paragraphe Personnel : Le responsable du laboratoire décide des formations et des qualifications nécessaires pour le personnel du laboratoire.

Majeur

K 16/02/2018 Suite à la Revue de Direction et au plan d’action Nadcap

Révision politique Qualité Mise à jour de l’historique sur la partie Présentation de MPI Mise à jour organigramme Suppression des noms + Directeur chef d’équipe usinage éprouvette en suppléance. Mise à jour cartographie : Processus Conception supprimé car hors scope certifications, Processus Achat placé en réalisation plutôt que support, Processus Ressources Humaines et Processus Ressources Matérielles fusionnés en un processus Ressources. Partie Laboratoire entièrement modifiée pour mieux répondre aux exigences Nadcap notamment AC7006 et AC7101/1. Ajout de l’attestation d’autorisation de travail de Airbus pour les essais KIC. Copie du certificat EN 9100 mis à jour (certificat périmé sur l’ancienne version). Suppression des procédures Gestion de projet, Revue de Direction, Surveillance et Mesurage en environnement + Modification Procédure Gestion documentaire, renommée en Information documentée et politique de sécurité informatique

Majeur

L 30/05/2018 Préparation audit Cofrac

Historique : Ajout de l’autorisation de travail pour Airbus pour les essais KIC III : Ajout du personnel site Voreppe dans l’organigramme pour l’usinage des KIC. IV 4.1.1 : Remplacement portée flexible A2 par FLEX1. IV 4.9 : Suppression d’identification des résultats des essais douteux en remontant au dernier étalonnage conforme ou à la dernière carte de contrôle conforme. Pas possible dans tous les cas. IV 4.13 : Remplacement PRO QUA 016 par PRO QUA 001 pour la maîtrise des enregistrements. IV 4.14 : Ajout du planning audit interne intégré dans le plan d’action. IV 4.16.1 : Définition du cas de l’essai de remplacement plutôt que des exemples de problèmes. IV 5.2 : Les suppléances sont définies pour les fonctions clés et pas uniquement pour le responsable Qualité. IV 5.9 : Reformulation sur les moyens de surveillance. Annexe I : Ajout des phrases MPI certifié pour les dernières versions des normes EN9100 : 2016 et ISO 14001 : 2015. En attente du certificat mis à jour. Annexe II : Ajout de la procédure de maîtrise de l’information documentée dans le périmètre du Laboratoire Cofrac.

Majeur


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DESTINATAIRES :

Secteur Lieu Format

Toute l’entreprise Salle de contrôle Papier

Externe Internet Informatique

REFERENCES

Externes EN 9100 - ISO 17025 - LAB REF 02 - ISO 14001 - OHSAS 18001 - AC7006 - AC7101/1

Internes Toutes les procédures listées en annexe 3


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Sommaire

I. DECLARATION DE LA POLITIQUE QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT .................................. 6

II. PRESENTATION DE MPI .............................................................................................................. 7

III. ORGANIGRAMME ....................................................................................................................... 8

IV. CARTOGRAPHIE DU SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE DE LA SECURITE ET DE L’ENVIRONNEMENT.................................................................................................................... 9

V. MANUEL DU LABORATOIRE DES ESSAIS MECANIQUES ........................................................... 10


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I. DECLARATION DE LA POLITIQUE QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT Notre politique est basée sur la satisfaction de l’ensemble des parties prenantes à la société, grâce à un Système de Management Intégré reposant sur le principe de l’amélioration continue.

Nous nous engageons à coopérer avec nos clients ou leurs représentants, dans la clarification de leur demande et à leur faire un retour sur d’éventuelles opportunités. Nous procurons à nos clients ou à leurs représentants la possibilité raisonnable d’accéder aux zones pertinentes de l’entreprise pour assister aux travaux les concernant tout en préservant la confidentialité vis-à-vis des autres clients.

Nous nous engageons à être indépendant vis-à-vis de toute influence commerciale, financière provenant de nos clients ou d’autres sociétés du groupe HVS afin de garantir la fiabilité des produits et des résultats des essais fournis et l’impartialité.

Afin de structurer ce Système de Management Intégré, la direction MPI s’engage à satisfaire aux exigences des normes et référentiels suivants:

EN9100/ISO9001

NF EN ISO/CEI 17025 et référentiels Cofrac associés dont LAB REF 02

Référentiels PRI Nadcap MTL AC7101 code P

ISO 14001

OHSAS 18001

Nos objectifs sont les suivants :

PERENNISER L’ENTREPRISE

Assurer la rentabilité de l’entreprise Objectif Chiffre d’Affaire (voir revue de direction)

Reporting comptable mensuel

ASSURER LA SATISFACTION DES CLIENTS ET DES PARTIES INTERESSEES

Maintenir un bon niveau de qualité % non conformités éprouvette (usinage et essais) < 0.25%

Maximum 2 réclamations client par an

Maintenir un bon niveau de livraison dans les

délais OTD (Livraison dans les délais) > 85%

S’assurer de la prise en compte des exigences

légales et réglementaires Taux de conformité réglementaire > 90%

ASSURER LA COMPETENCE DE NOTRE LABORATOIRE DES ESSAIS MECANIQUES

Accréditation Nadcap MTL Laboratoire des essais

mécaniques KIC code P Accréditation en 2018

MAITRISER NOS PRESTATAIRES EXTERNES

Surveiller et évaluer les performances qualité et

délai de nos principaux prestataires externes

OTD (Livraison dans les délais) > 85%

< 2 Fiches de Non-conformités dans l’année par fournisseur

MAITRISER NOS ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX SIGNIFICATIFS ET PREVENIR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL

Réduire nos impacts environnementaux

significatifs

0 Fiche de Non-Conformité concernant la pollution du sol ou

le mélange de déchets dangereux avec les Ordures Ménagères

Réduire le nombre d’Accidents du Travail 0 Accident du Travail

La fonction de responsable de la qualité, de l’environnement, de la santé et sécurité sera assurée par M. Jérôme COUSTET, lequel s’engage à la bonne mise en œuvre de cette démarche et à vérifier la bonne application du Système de Management Intégré. Je m’engage à accorder tous les moyens et le soutien nécessaires à la réalisation de cette politique.

S. VEZIANT Directeur MPI


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II. PRESENTATION DE MPI

Nous sommes une société de MECANIQUE GENERALE & PRECISION située en Auvergne à proximité de Clermont-Ferrand. Nous opérons sur tous les matériaux ferreux et non ferreux, plastiques et dérivés. Nos domaines d'activité sont : la conception et le développement de vos pièces l’usinage de vos pièces mécaniques de précision à l'unité,

petites, moyennes et grandes séries les essais de la mécanique de la rupture de vos métaux

Nous avons choisi d’appliquer une démarche intégrée Qualité Sécurité Environnement dans l’ensemble de nos activités pour satisfaire nos clients et produire de manière raisonnée en assurant la sécurité des personnes et en limitant l’impact de notre activité sur l’environnement.

Historique 1982 Création de la société MPI (Mécanique Précision Issoirienne). 1986 Installation de la Société et de son siège social à St Rémy de Chargnat. 1998 Mr PELLETIER devient l’unique gérant de l’entreprise. 2006 Certification Qualité ISO 9001, Environnement 14001 et Sécurité OHSAS 18001. 2012 Rachat de l’entreprise par Mr VEZIANT et création du Laboratoire des essais mécaniques. 2013 Création du bureau d’étude et conception. 2014 Certification EN9100. Développement de l’atelier d’usinage mécanique. 2015 Accréditation Cofrac du Laboratoire des essais mécaniques. Mise en place d’une salle de contrôle des pièces mécaniques. 2016 Début de l’activité MPI sur le site de CONSTELLIUM CTEC (Voreppe 38). Hors du périmètre certifié et accrédité. 2018 Autorisation de travail Airbus pour les essais mécaniques KIC.

Fiche d’identité Forme juridique : SARL

Capital social : 150 000 euros N° SIRET : 323 505 065 00025

Code APE : 2562 B Tél. 04 73 71 06 65 Fax. 04 73 71 05 85

Mail. [email protected]

Adresse : MPI

LA MALOTIERE 63500 SAINT REMY DE

CHARGNAT

Coordonnées GPS : Latitude : N 45.504382 Longitude : E 3.336188

mailto:[email protected]

http://offta.com/uploads/images/2012/nous_sommes_ici.jpg


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III. ORGANIGRAMME

Directeur

COMMERCIAL

Chargé d'affaire Bureau

d'études et clients

aéronautiques

Chargé d'affaire usinage

Chargé d'affaire Essais

mécaniques

BUREAU D'ETUDE

Responsable Bureau

d'études

FABRICATION

Chef d'atelier Site St Rémy

Chef d'équipe Usinage

mécanique

Tourneurs fraiseurs

conventionnels

Opérateurs CN

Chef d'équipe Usinage

éprouvettes

Suppléant : Directeur

Tourneurs fraiseurs

conventionnels

Opérateurs CN

Chef d'équipe week end

Opérateurs CN

CONTROLE LIVRAISON

GESTION SOUS TRAITANCE Contrôleur

Chef d'atelier site Voreppe Usinage KIC

Opérateurs CN

Usinage KIC

LABORATOIRE DES ESSAIS

MECANIQUES

Responsable SMI* et

Laboratoire

Opérateur aux essais

mécaniques

METROLOGIE MAINTENANCE

Etalonnages internes

Contrôleur

Etalonnages externes et étalonnages

internes périmètre

Cofrac Nadcap

Responsable SMI*et

Laboratoire

Suppléant

Contrôleur

Suivi des maintenances Responsable

SMI* et Laboratoire

ADMINISTRATIF

Responsable administrative

Secrétaire administrative

Assistante administrative

SYSTEME DE MANAGEMENT

INTEGRE* (QUALITE SECURITE

ENVIRONNEMENT)

Responsable SMI* et

Laboratoire

Suppléant Contrôleur

Fonctions clés du laboratoire Cofrac

SMI* = Système de Management Intégré (Qualité Sécurité

Environnement)

Autres fonctions impliquées dans les

activités du laboratoire Cofrac


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IV. CARTOGRAPHIE DU SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE DE LA SECURITE ET DE L’ENVIRONNEMENT

ACHAT COMMERCIAL

PROCESSUS REALISATION

EXIG

ENC

ES C

LIEN

TS

FABRICATION ESSAIS

LIVRAISON

Analyser les exigences clients (notamment capacité à répondre aux exigences)

Réaliser la revue de commande ou de contrat Suivre les commandes

PROCESSUS SUPPORT

Analyser les risques Valider les procédés de fabrication et des essais

mécaniques Contrôler les pièces à réception

Planifier la production et les essais Réaliser le produit

Contrôler les pièces Réaliser les essais mécaniques et les valider

Préparer la livraison et livrer

Décliner la Stratégie / les Orientations Définir la Politique et objectifs qualité

Réaliser les Revues de direction Allouer les ressources

Valider l’Organigramme

PROCESSUS DIRECTION

PROCESSUS MANAGEMENT QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT

Décliner le plan d’actions Réaliser les communications internes

Gérer les non conformités Qualité, les incidents et accidents en matière d’environnement et de

sécurité Surveiller les indicateurs

Réaliser les audits internes

PROCESSUS MANAGEMENT QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT

Définir les besoins d’achat / Consulter les fournisseurs / Analyser les risques

Transmettre la commande Réceptionner Contrôler les pièces ou la

prestation Evaluer les fournisseurs

RESSOURCES

Déterminer les compétences Définir les besoins en formation, qualification et

recrutement Accueillir et former les nouveaux arrivants /

Mettre en œuvre les formations Evaluer l’efficacité des formations

Définir les besoins en équipement Commander les équipements

Définir les instructions d’utilisation nécessaires, les plannings d’étalonnage et de maintenance Enregistrer les équipements et les identifier Réaliser les maintenances et les étalonnages

SATI

SFA

CTI

ON

CLI

ENTS


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V. Manuel du Laboratoire des essais mécaniques

1. Manuel 1.1 Objectif et étendue du domaine d’application Le présent chapitre précise les dispositions spécifiques mises en œuvre par le Laboratoire de la société MPI pour garantir la conformité des produits et services aux exigences de ses clients. Le périmètre comprend l’usinage des éprouvettes CT et le Laboratoire des essais mécaniques de ténacité KIC réalisés selon la norme ASTM E399 (usinage code Nadcap Z et essais code Nadcap P). MPI ne sous traite pas l’usinage et les essais mécaniques. MPI ne réalise pas d’activités sur des sites externes. Les procédures constituent les documents d’application de ce manuel. L’ensemble des dispositions contenues dans ce Manuel Qualité répond aux exigences générales de la norme NF EN ISO/CEI 17025 et LAB REF 02, aux autres documents normatifs généraux ou spécifiques à des clients et aux documents PRI/Nadcap applicables AC7101 et notamment aux exigences relatives au Management en terme d’organisation pour répondre aux politiques suivantes : - confidentialité - engagement du laboratoire - revue de contrat - l’achat de service et de fournitures - le traitement des réclamations client - la maitrise des travaux non conformes - la mise en œuvre des actions correctives - la formation du personnel

1.2 Rédaction et mise à jour Ce manuel est rédigé par le Responsable Système de Management Intégré et Laboratoire. Son contenu reprend les exigences décrites dans la norme NF EN ISO/CEI 17025 et LAB REF 02 et AC7101. Le directeur MPI approuve ce document et le Responsable Système de Management Intégré et Laboratoire en assure la gestion. Une revue annuelle de ce manuel est prévue dans la procédure PRO QUA 016 qui décrit les modalités de gestion documentaire.

1.3 Diffusion et consultation Ce document est mis à disposition des parties externes (clients, auditeurs…) sur le site internet de MPI. Les documents originaux sont consultables par toutes les personnes de la société sur le réseau (\\SERVER\Atelier\Qualité Consultation). Pour toute évolution majeure du Manuel Qualité ou des procédures, pouvant avoir un impact sur la conformité aux exigences du PRI AC7101, celui-ci devra être envoyé au Nadcap en utilisant le formulaire Nadcap t-frm-11 sur eauditnet.com.

2. Références normatives: NF EN 9100

NF EN ISO/CEI 17025

Référentiels Cofrac dont LAB REF 02.

Check lists Nadcap AC7006, AC7101/1, AC7101/3 et AC7101/7

3. Termes, définitions et abréviations : Le terme « Laboratoire» désigne l’ensemble des activités de l’usinage des éprouvettes à la mise en œuvre des essais mécaniques.


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Etalonnage : ensemble des opérations établissant, dans des conditions spécifiées, la relation entre : - les valeurs de la grandeur indiquées par un appareil de mesure ou un système de mesure et les valeurs correspondantes de la grandeur réalisées par des étalons - ou les valeurs représentées par une mesure matérialisée ou par un matériau de référence, et les valeurs correspondantes de la grandeur réalisées par des étalons Calibrage d’un instrument de mesure : positionnement matériel de chaque repère d’un instrument de mesure en fonction de la valeur correspondante du mesurande. ISO : International Organization for Standardization Méthode d’essai : procédure technique spécifiée pour la réalisation d’un essai. Non-conformité : écart entre une situation constatée et la situation prévue. Rapport d’essai : document présentant les résultats d’un essai et d’autres informations s’y rapportant. SMI : Système de Management Intégré (Qualité Sécurité Environnement).

4. Management du système qualité 4.1 Organisation et direction L’organigramme est présenté dans le présent manuel. Il présente notamment la place du Laboratoire dans l’organisation de l’entreprise. 4.1.1 - Présentation du Laboratoire et étendue du domaine d’application L’activité des essais mécaniques de ténacité KIC du laboratoire est accréditée par le Cofrac (n° d’accréditation 1-5745). La portée de cette accréditation est disponible sur www.cofrac.fr. Le périmètre du laboratoire est décrit dans la procédure interne PRO QUA 016. Le laboratoire ne réalise pas des essais mécaniques dans le cadre de l’ITAR. La portée d’accréditation choisit par MPI dans le cadre de son accréditation ISO 17025 est de type FLEX 1. Cette portée permet d’émettre des rapports d’essai sous accréditation selon la dernière version de la norme ASTM E399. Les modalités de mise en œuvre de cette portée sont décrites dans la procédure PRO QUA 016. MPI s’engage:

A réaliser les essais conformément à la norme d’essai ASTM E399 sans adaptation.

A réaliser une veille normative et à mettre en œuvre les modifications engendrées par la mise à jour de la norme selon un plan d’action.

A ne pas proposer au client la réalisation d’un essai sous accréditation si : o l’évolution de la norme engendre de nouvelles compétences (ex. : nouveau principe de mesure). o le client demande une adaptation de la norme ASTM E399.

4.1.2 - Organisation Le Laboratoire est partie intégrante de l’entreprise MPI. Il dépend du statut juridique de ce dernier. Il s’agit donc d’une entité pouvant être tenue juridiquement responsable. 4.1.3 -Responsabilités Le Laboratoire n’est soumis à aucune pression commerciale, financière ou autre de la part des donneurs d’ordres, internes ou externes, susceptibles de nuire à la qualité des travaux confiés. Il est compétent pour définir les moyens à mettre en œuvre pour le traitement d’une demande d’essais, conformément aux besoins exprimés par ses clients, le cas échéant en proposant à ces derniers une évolution de la définition de ces besoins. Aucun rapport d’essais n’est diffusé à l’extérieur sans être validé. Lorsque des changements interviennent, dans le système de management l'organisation, les moyens et le personnel clef du laboratoire, le responsable SMI et Laboratoire est chargé de vérifier, en accord avec la, direction, que l'intégrité et la conformité du système sont maintenus et informe le Nadcap de tout changement de personnel clé avec le formulaire t-frm-11.


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Le Responsable SMI et Laboratoire participe à l’organisation et la planification de :

Animation Qualité

Définition et sélection des équipements

Maintenance et étalonnage des équipements

Procédures et tests, révision et application

Formation et qualification du personnel

Sélection et surveillance des sous-traitants

Validation des rapports d’étalonnage (sauf vérification de routine) Le Responsable SMI et Laboratoire a l’autorité de stopper tout travail et d’interdire toute expédition. 4.1.4 -Missions Les missions du personnel sont définies dans des fiches de fonctions. 4.1.4.1 - Usinage éprouvette Le prélèvement éventuel des ébauches et l’usinage des éprouvettes sont réalisés par l’atelier d’usinage. 4.1.4.2 - Essais mécaniques Les essais mécaniques de ténacité KIC sont réalisés par le laboratoire des essais mécaniques. 4.1.4.3 - Services supports Le service administratif gère :

La commande du client

La transmission des rapports des essais au client

Les Bons de Livraison

La facturation

4.2 Système qualité Le système qualité mis en œuvre au sein du Laboratoire est décrit dans le système documentaire de MPI. Aucune activité n'est réalisée, dans le cadre du présent manuel, sur des installations mobiles, provisoires. L’usinage des éprouvettes en matériaux métalliques autres que l’aluminium est réalisé sur le site MPI Voreppe (38).

4.3 Maîtrise de la documentation Le responsable Qualité Sécurité Environnement met en œuvre la gestion documentaire pour s’assurer notamment que les documents soient utilisés selon leurs dernières versions en vigueur. L'ensemble de la documentation est gérée par le responsable qualité sécurité environnement selon une liste de documents disponible sur le réseau de l'entreprise.

La liste des références des procédures du Système de Management Intégré est présentée en annexe 3. Elle précise les procédures applicables au Laboratoire. L'entreprise possède une documentation technique sur laquelle elle s'appuie pour la réalisation de ses prestations (instructions d'usinage, instructions de contrôle, instructions d'essais).

4.4 Revue de contrat A réception de la commande, une revue de contrat est réalisée conformément à la procédure PRO QUA 016. A réception d'une demande, le responsable du laboratoire étudie la faisabilité de la réalisation de la prestation selon les aspects techniques, les coûts et le délai de réalisation. Si la demande du client est recevable, M.P.I. établit un devis.

4.5 Sous-traitance des essais La procédure PRO QUA 016 définit les modalités de gestion pour la sous-traitance des essais.


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Des essais mécaniques peuvent être sous traités en totalité dans le cas du fonctionnement dégradé du laboratoire (ex. : surcharge, incapacité temporaire de fonctionnement). Dans ce cas MPI se rapproche de son client pour connaître les modalités de prise en charge de la sous-traitance par MPI (Laboratoire qualifié par le client ou autre). La sous-traitance d’essais est validée par le Responsable SMI et Laboratoire. Le laboratoire est responsable, vis-à-vis du client, des travaux effectués en sous-traitance.

4.6 Achat de services et fournitures Tout achat de produits ou de prestations ayant un impact sur les résultats des essais est réalisé conformément aux modalités décrites dans la procédure PRO QUA 016. Un suivi des fournisseurs est réalisé. L’évaluation des fournisseurs donne lieu à l’établissement et à la tenue à jour du registre des fournisseurs agréés. L’achat d’étalonnage est conçu comme un achat de service, il est effectué avec des sociétés accréditées étalonnage, dans le domaine concerné, suivant ISO 17025 (Cofrac, …).

4.7 Service à la clientèle Les modalités de prise en compte des retours clients sont décrites dans la procédure PRO QUA 016. Dans le cas de contrat faisant l’objet d’une clause de confidentialité, la gestion des documents et produits respecte les clauses des contrats. Les dossiers concernés portent la mention « Confidentiel » et sont gérés conformément aux modalités définies dans la procédure PRO QUA 016. Le personnel de MPI est soumis à une discrétion absolue quant aux informations dont il a connaissance dans le cadre de l’exécution des prestations de travail. Cette obligation est décrite dans le règlement intérieur de l’entreprise.

Le Laboratoire mesure la satisfaction de ses clients à l’aide d’une enquête de satisfaction annuelle dont les résultats sont analysés en revue de direction. Si une non-conformité ou une demande d’action corrective est émise lors des visites ou audits des clients, ces non-conformités seront enregistrées conformément à la procédure PRO QUA 016. Le Laboratoire offre à ses clients, ainsi qu’aux auditeurs, la coopération nécessaire pour permettre le contrôle des essais, dans le respect des règles de confidentialité vis-à-vis des autres clients.

4.8 Réclamations La procédure PRO QUA 016 définit comment sont identifiées et traitées les non conformités et notamment les réclamations client. Le responsable SMI et Laboratoire traite les réclamations et apporte une réponse écrite au client pour expliquer les causes de la non-conformité et les actions prévues pour prévenir le risque de reproduire la non-conformité.

4.9 Maîtrise des travaux non conformes La procédure PRO QUA 016 définit comment sont identifiées et traitées les non conformités internes et les non conformités détectées par le client. La procédure fait intervenir plusieurs niveaux depuis l’opérateur jusqu’au Responsable du Laboratoire. Les références des essais douteux sont notifiées aux clients au plus tard dans les 5 jours ouvrés suivants la découverte de l’anomalie.

4.10 Amélioration Le laboratoire améliore en permanence l’efficacité du système de management à travers la mise en œuvre de la politique qualité, des objectifs qualité, des résultats d’audit, de l’analyse des données, du plan d’action (actions correctives et préventives) et de la revue de direction. En complément chaque membre du laboratoire peut initier une action d’amélioration. Le responsable SMI et Laboratoire valide les propositions d’actions d’amélioration et les gère conformément aux dispositions de la procédure PRO QUA 016.


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4.11 Actions correctives Les enquêtes et recherche des causes racines, quand nécessaire, sont réalisées suivant méthodologie 8D. Les actions sont répertoriées dans le plan d’actions. L’analyse des résultats du système de mesure (non conformités, enquêtes, indicateurs, audits, etc.) peut conduire le responsable SMI et Laboratoire à demander la mise en place d’actions correctives si les dysfonctionnements identifiés sont récurrents ou le signe d’un problème de fond, ou d’actions préventives devant tout risque d’apparition ou d’extension de problèmes. Des audits internes et/ou des sondages permettent de vérifier la pertinence des actions menées.

4.12 Actions préventives Elles sont identifiées lors de la détection de non-conformités potentielles et sont mises en œuvre selon la même méthode que les actions correctives.

4.13 Maîtrise des enregistrements La maîtrise des enregistrements est définie dans la procédure PRO QUA 001. Les enregistrements techniques (ex. : rapports d’essai, fichiers de paramétrage des essais) et qualité (ex. : rapports d’audit interne et de revue de direction) font l’objet de règles d’identification, de stockage, de protection, d’accessibilité, de durée, de conservation et d’élimination définies dans le tableau de l’enregistrement ENR QUA 023. Le responsable SMI et Laboratoire peut fournir ces enregistrements au client en cas de demande sous 3 jours ouvrés. Les fichiers d’enregistrement des données des essais permettent d’assurer la traçabilité des paramètres d’essai utilisés pour chaque rapport d’essai.

4.14 Audits internes La mise en œuvre des audits internes est définie dans la procédure PRO QUA 016. Les audits internes sont réalisés annuellement, par type d’essai et selon le planning d’audit interne enregistré et suivi par le responsable SMI et Laboratoire dans le plan d’action. Le Laboratoire fait appel à un prestataire extérieur compétent pour l’aider à mettre en œuvre ces audits internes.

4.15 Revue de direction La revue de direction est réalisée annuellement et selon un planning suivi par le responsable SMI et Laboratoire. Le directeur est présent à cette revue de direction. La Direction vérifie régulièrement le fonctionnement et l’efficacité du Système de Management Intégré par le suivi mensuel des indicateurs et l’examen des comptes rendus d’audits internes et externes. Un compte rendu de réunion est rédigé à l’issue de chaque revue de direction et un plan d’actions établi. Une communication sur cette revue de direction est réalisée auprès du personnel du Laboratoire des essais mécaniques, du personnel d’usinage et du personnel administratif.

4.16 Validation des essais et des résultats 4.16.1 : Essais de remplacement Des essais de remplacement sont demandés au client dans les cas d’erreurs ou de problèmes lors de la conduite des essais (ex. coupure électrique). Un seul essai de remplacement est demandé au client par essai non conforme. 4.16.2 – Contre essais Sauf exigence du client, des contre essais sont demandés au client dans les cas ci-après :

Résultat non valide pour cause d’un problème matériau.

Valeurs non conformes aux limites. Dans ces cas, trois contre essais sont demandés au client par essai non conforme.


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4.16.3 – Règle d’arrondissage La procédure PRO QUA 016 définie les règles d’arrondissage des résultats d’essais.

5. Exigences techniques 5.1 Généralités Le présent chapitre décrit les prescriptions auxquelles le Laboratoire satisfait afin d’apporter la preuve de sa compétence technique pour le type d’essais qu’il réalise.

5.2 Personnel Tout nouvel arrivant dans la structure est accueilli par le responsable qualité sécurité environnement qui lui présente le personnel, les activités, l’organisation qualité, sécurité et environnement de l’entreprise. L’organigramme du manuel qualité définit les fonctions clé du laboratoire. Les descriptions de fonction et les niveaux de qualification souhaités pour chacune de ces fonctions sont définis dans des fiches de fonction. Des suppléants sont définis pour les fonctions clés afin d’assurer les principales fonctions en cas d’absence. Un programme de formation a été élaboré en interne pour apporter au personnel clé du laboratoire les compétences nécessaires à la mise en œuvre de la réalisation, de la vérification et de la validation des essais mécaniques. La procédure PRO QUA 016 décrit les modalités de qualification et du suivi des qualifications du personnel du laboratoire. Le personnel du Laboratoire est normalement un personnel employé à titre permanent. Pour des raisons de surcharge ponctuelle ou de nécessité de remplacement immédiat, il peut être fait appel à un personnel de renfort sous contrat avec MPI. Le Responsable SMI et Laboratoire est chargé de mettre en place la formation et la qualification de ce personnel dans les même conditions que le personnel permanant de façon à ne pas invalider la conformité des essais impliqués avec les prescriptions du présent manuel.

5.3 Installations et conditions ambiantes – Sureté du laboratoire MPI s’assure de la mise en œuvre des bonnes conditions pour la réalisation des essais (local climatisé, mesure température et humidité, ambiance non corrosive, protection des équipements de mesure contre les vibrations extérieures). Le laboratoire est nettoyé une fois par semaine par l’opérateur des essais mécaniques afin de ne pas contaminer les équipements. Les équipements informatiques et autres contrôleurs qui sont utilisés pour piloter les essais ou réaliser les mesures complémentaires (ex. mesure de fissure) sont protégés des coupures électriques à l’aide d’onduleurs. Les équipements des essais mécaniques sont placés dans une zone cloisonnée et ainsi isolée de l’atelier d’usinage afin de prévenir d’éventuelles contaminations par l’huile soluble, les brouillards d’huile, les copeaux ou les poussières métalliques d’usinage. Dans le cas de la non maîtrise des conditions d’environnement le responsable SMI et du Laboratoire applique la procédure de gestion des non conformités afin de formaliser les éventuels incidents. L’accès au laboratoire (où les données sont générées et contrôlées) nécessite l’utilisation d’un badge d’accès. Les accès sont limités au personnel autorisé par le responsable SMI et Laboratoire qui configure les badges d’accès. Toute personne extérieure à l’entreprise (client, fournisseur) est accompagnée par le responsable SMI et Laboratoire.

5.4 Méthodes d’essai 5.4.1 - Généralités


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Chaque type d’essai pris en compte par le Laboratoire fait l’objet d’une instruction technique qui présente notamment :

Le principe et le but de l’essai,

Les matériels utilisés,

La norme d’essai,

Les conditions de validité de l’essai et

L’expression des résultats.

Le document est suffisamment détaillé afin de permettre une reproduction à l’identique de l’essai par tous les opérateurs. 5.4.2 - Sélection de méthodes Le Laboratoire MPI précise la méthode utilisée au client dés le devis. Si le client a spécifié l’utilisation d’une méthode que le laboratoire trouve inappropriée ou qui est périmée, ce dernier l’en informe à travers l’Accusé de Réception de commande. 5.4.3 – Méthodes développées par le Laboratoire Le Laboratoire ne développe pas de méthodes d’essais. 5.4.4 - Méthodes non normalisées Seules des méthodes normalisées sont mises en œuvre par le Laboratoire.

5.4.5 - Estimation de l’incertitude de mesure Lors de l’estimation d’une incertitude de mesure (essai ou étalonnage), toutes les composantes ayant une influence sur ce calcul, sont prises en compte. La procédure PRO QUA 016 décrit le calcul d’incertitude pour les essais mécaniques. Les instructions d’étalonnage internes décrivent les calculs d’incertitude pour ces étalonnages. L’estimation de l’incertitude de mesure est fournie au client sur le rapport des essais mécaniques par éprouvette uniquement sur demande du client. 5.4.6 – Maîtrise des données Les modalités de maîtrise des résultats des calculs intermédiaires et des données des essais sont décrites dans la procédure PRO QUA 016. 5.4.7 - Etalonnages Les opérations d’étalonnage sont planifiées. Les équipements de mesure ou de contrôle sont identifiés en validité d’étalonnage. Les appareils de mesure sont étalonnés par un organisme accrédité ISO17025 pour la méthode d’étalonnage demandé et rattaché aux étalons internationaux. Le Laboratoire réalise des étalonnages en interne pour des appareils de mesures dimensionnelles.

5.5 Equipement Tous les équipements disposent d'une identification interne. Chaque équipement possède une fiche de vie. Tout équipement ayant fait l’objet d’une surcharge ou d’une erreur de manipulation qui peut générer des résultats douteux est mis hors service et est clairement identifié comme tel ou isolé jusqu’à réparation et nouvelle validation par étalonnage ou par essai de performance documenté.

5.6 Traçabilité du mesurage Tout équipement utilisé pour effectuer des essais et/ou des étalonnages, ayant un effet significatif sur l’exactitude ou la validité du résultat d’essai, est étalonné avant mise en service suivant les procédures en vigueur. Les ébauches sont fournies par le client avec leurs numéros et leurs sens de laminage (flèche) ou la position de l’entaille représentée sur l’ébauche.


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La traçabilité des prélèvements est assurée à partir du repère ébauche client et du numéro unique attribué par MPI au lot du client dés sa réception à l’atelier d’usinage.

5.7 Echantillonnage Le Laboratoire ne fait pas d’échantillonnage au sens de l’ISO 17025.

5.8 Manutention et transport des objets d’essai La préservation des ébauches pour essais, des éprouvettes testées, des étalons de référence est décrite dans les instructions afin d’assurer leurs protections et leur intégrité (préservation de chocs éventuels, de contamination, de corrosion).

Les éprouvettes testées sont retournées au client. Les faciès de rupture sont protégés pour permettre d’éventuelles expertises ultérieures.

5.9 Qualité des résultats d’essais Le responsable SMI et Laboratoire veille à la qualité des résultats des essais en mettant en participant :

aux programmes PTP de comparaison inter laboratoire,

aux essais croisés internes (IRR),

au suivi d’une carte de contrôle interne associée à un matériau de vérification homogène Les modalités de mise en œuvre sont décrites dans la procédure PRO QUA 016.

5.10 Rapport sur les résultats 5.10.1 – Généralités Le traitement des rapports des essais est décrit dans la procédure PRO QUA 016. 5.10.2 – Rapports d’essais et d’étalonnage MPI n’émet ni avis, ni interprétation sur les résultats des essais. MPI ne modifie pas les résultats des mesures réalisées au cours des essais. MPI peut fournir un état de conformité du résultat Kq ou KIC sur demande du client. Les règles de conformité doivent être documentées par le client. Les rapports des essais sont vérifiés et signés par une personne qualifiée. Les rapports des résultats des essais sont transmis soit

au format papier,

au format électronique. Le rapport papier avec signature manuscrite est alors scanné puis détruit. Seul le rapport scanné est transmis au client par mail. Une convention de preuve est alors établie entre MPI et le client.

En l’absence d’accord écrit avec le client, les copies des rapports des essais et les fichiers d’enregistrement des résultats des essais sont conservés 3 ans. Au-delà de ce délai un mail est envoyé au client pour convenir des modalités de désarchivage (élimination des documents par MPI ou restitution des documents au client).


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Annexe 1 Certification / Accréditation / Qualification


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MPI est certifié pour les dernières versions des normes EN9100 : 2016 / ISO 9001 : 2015. En attente administrative du certificat mis à jour.


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MPI est certifié pour la dernière version de la norme ISO 14001 : 2015. En attente administrative du certificat mis à jour.


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Annexe 2 Référence des Procédures


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Liste et référence des procédures PRO QUA 001* INFORMATION DOCUMENTEE ET POLITIQUE DE SECURITE INFORMATIQUE PRO QUA 002 AUDIT INTERNE PRO QUA 003 MAITRISE DES NON CONFORMITES PRO QUA 004 ACTIONS CORRECTIVES ET PREVENTIVES PRO QUA 006 MAINTENANCE ET RACCORDEMENT METROLOGIQUE PRO QUA 008* GESTION DES RISQUES PRO QUA 009 MAITRISE DES PROCEDES DE PRODUCTION PRO QUA 011 FORMATION PRO QUA 012 ACHATS PRO QUA 013 DEVIS ET REVUE DES COMMANDES ET CONTRATS CLIENT PRO QUA 016* PROCEDURE DU LABORATOIRE DES ESSAIS DE TENACITE KIC PRO QUA 018 COMMUNICATION INTERNE ET EXTERNE PRO ENV 001 IDENTIFICATION DES ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX PRO ENV 005 IDENTIFICATION DES BESOINS OPERATIONNELS PRO ENV 006 IDENTIFICATION DES ACCIDENTS POTENTIELS ET SITUATIONS D'URGENCE PRO ENV 007 SURVEILLANCE ET MESURAGE PRO SEC 001 IDENTIFICATION DES DANGERS EN SANTE SECURITE

* Procédures du périmètre accrédité Cofrac

Documents

MANUEL SYSTEME QUALITE SECURITE …mpi-mecanique.com/pdf/mqse.pdf · Regroupement des manuels Qualité et Sécurité/Environnement Intégration du processus de Conception et Développement