MASTER 1 : DROIT DE L’ENTREPRISE PARCOURS : Droit · PDF fileMASTER 1 : DROIT DE L’ENTREPRISE PARCOURS : Fiscalité et sociétés HCM HTD ECTS Master 1ère année - 1er semestre

Novembre 2010

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MASTER 1 : DROIT DE L’ENTREPRISE PARCOURS : Droit du travail et de la protection sociale HCM HTD ECTS

Master 1ère année - 1er semestre (S1) UE131 ENSEIGNEMENTS APPRONFONDIS - coeff. 1,8 - 180h

18 Contrats civils et commerciaux, coeff.6,5 48 16

Procédures collectives, coeff. 6,5 48 16

Droit du travail, coeff. 5 36 16 UE132 ENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES - coeff. 0,9 - 108h

9

3 enseignements au choix de 36 HCM chacun, coeff. 1

Droit matériel des contrats internationaux Droit fiscal Droit international de l’Union européenne Propriété industrielle Droit matériel de l’Union européenne

108

UE133 ENSEIGNEMENTS D’OUVERTURE - coeff. 0,3 - 44h 3

Langue vivante : anglais, allemand, espagnol, italien, coeff. 1 20

Master 1ère année - 2ème semestre (S2) UE231 ENSEIGNEMENTS FONDAMENTAUX - coeff. 1,8 - 180h

18 Droit commercial finance, coeff.6,5 48 16

Droit de la concurrence, coeff. 6,5 48 16

Droit du travail, coeff. 5 36 16

UE232 ENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES - coeff. 0,9 - 108h

9

Droit de la protection sociale, coeff. 1 36

2 enseignements au choix de 36 HCM chacun, coeff. 1

Droit fiscal Droit des assurances Droit des contrats publics Droit pénal des affaires Droit de la consommation Propriété littéraire et artistique

72

UE233 UNITE D’OUVERTURE - coeff. 0,3 - 24h

3 Economie des fusions, acquisitions et restructurations, coeff. 1 24

Mémoire, coeff. 1 ou Stage, coeff. 1

ou Projet collectif, coeff. 1

Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion

13, place Carnot CO n° 70026

54035 Nancy Cedex Tél. 03 54 50 44 37

Secrétariat : Céline VICTORION

Responsable : Olivier CACHARD

Conditions d’accès : • Licence en Droit et Licence

Droit et Economie.

• Sur validation des acquis d’études, professionnels ou de l’expérience (dossier disponible début avril et à déposer avant le 15/05).

Modalités d’inscription : • Etudiants déjà à la Fa-

culté, par Internet : http://www.univ-nancy2.fr dès le mois de juillet jusqu’au 31/08 (réinscriptions jusqu'au 15/10).

• Etudiants inscrits dans une autre Université que Nancy 2 : transfert de dossier avant le 31/07.

• Etudiants étrangers (hors Union Européenne et Espace Economique Euro-péen) candidats à une 1ère inscription en 1er cycle universitaire : de-mande d’admission pré-alable avant le 15/01 de chaque année et respect des procédures CEF pour les pays concernés.

OBJECTIFS DES ETUDES

La Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy prépare dans le domaine Droit, Economie, Gestion (DEG) au Master mention Droit de l’entre-prise (M1). 3 parcours sont proposés :

• Parcours Droit international et européen des affaires

• Parcours Fiscalité et sociétés • Parcours Droit du travail et de la protection

sociale Et en Master 2, 3 spécialités qui ont pour objectifs :

• Juriste d’affaires international et européen (Parcours Juriste d’affaires international, Par-cours Juriste d’affaires européen) : former des juristes de haut niveau préparés à une insertion professionnelle rapide dans le contexte de la glo-balisation des affaires et de l’élargissement de l’Union européenne ;

• Droit de l’entreprise et des affaires - DJCE : compléter, en la renforçant, la formation généra-liste de juriste en droit des affaires acquise en M 1 tout en offrant une spécialisation du choix de l’étu-diant, sanctionnée par l’attribution d’un certificat ;

• Droit du travail et de la protection sociale : for-mation appliquée de juristes de haut niveau directe-ment préparés à la vie professionnelle qui s’a-dresse : à des personnes souhaitant collaborer à la gestion des relations humaines d’une entreprise, d’une association ou d’un syndicat en qualité de juristes spécialisés en droit du travail ; à des person-nes désirant participer à la gestion juridique des emplois et des conditions de travail au sein des or-ganismes du secteur de l’intervention sociale.

MASTER 1 Mention DROIT DE L’ENTREPRISE

Bac + 4 - 60 ECTS

ORGANISATION DU MASTER 1

Le Master est un diplôme de niveau Bac + 4. Il est structuré en deux semestres d'enseignement et validé par l'obtention de 60 cré-dits ECTS (système de transfert de crédits européens) soit 30 crédits ECTS par se-mestre. Chaque semestre est composé d'Unités d'Enseignement (UE) qui ont chacune une valeur définie en crédits ECTS. L'étudiant titulaire d'un Master 1 peut s'orienter vers une voie à finalité professionnelle (Master professionnel) ou une voie à finalité recherche (Master recherche).

PROFILS ET TAUX DE REUSSITE DES ETUDIANTS

1 - Evolution des effectifs sur 5 ans 2005-06 2006-07 2007-08 2008-09 2009-10 Master 1 Droit de l’entreprise 144 154 182 125 133

Source : Observatoire du suivi et de l'insertion professionnelle des étudiants.

2 - Taux de réussite en 2008 - 2009 Admis Taux réussite Master 1 Droit de l’entreprise 121 81 %

MASTER 1 : DROIT DE L’ENTREPRISE PARCOURS : Fiscalité et sociétés HCM HTD ECTS

Master 1ère année - 1er semestre (S1) UE121 ENSEIGNEMENTS FONDAMENTAUX - coeff. 1,8 - 180h



Droit fiscal, coeff. 5 36 16


9

Propriété industrielle, coeff. 1 36

1 enseignement au choix de 36 HCM chacun, coeff. 1

Droit matériel des contrats internationaux Droit du travail

36


Droit matériel de l’Union européenne Droit international de l’Union européenne

36

UE123 UNITE D’OUVERTURE - coeff. 0,3 - 44h 3




Droit de la concurrence interne et communautaire, coeff. 6,5 48 16

Droit fiscal des entreprises, coeff. 5 36 16


9


Droit des assurances Droit des contrats publics Droit pénal des affaires

36


Droit de la distribution Droit du travail Propriété littéraire et artistique

36


Droit de la consommation Droit de la protection sociale

36


3 Fusions, acquisitions et restructurations d’entreprises (économie), coeff. 1 24

Mémoire, coeff. 1 ou Stage, coeff. 1 ou Projet collectif, coeff. 1

MASTER 1 : DROIT DE L’ENTREPRISE PARCOURS : Droit international et européen des affaires, spécifique Magistère HCM HTD ECTS

Master 1ère année - 1er semestre (S1) UE111b ENSEIGNEMENTS FONDAMENTAUX - coeff. 1,8 - 180h




UE112b ENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES - coeff. 1,2 - 129h

12

1 enseignement au choix de 36 HCM chacun, coeff. 3,5

Propriété industrielle Droit matériel de l’Union européenne Droit international de l’Union européenne (conflits de lois et de juridictions)

36

Techniques de financement des entreprises, coeff. 2 21

Pratiques européennes des affaires, coeff. 2 21

Droit anglais, coeff. 2 21


Master 1ère année - 2ème semestre (S2) UE211b ENSEIGNEMENTS FONDAMENTAUX - coeff. 1,8 - 180h




UE212b ENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES - coeff. 1,2 - 108h

12

Techniques de financement des entreprises, coeff. 1,8 18

Pratique européenne des affaires, coeff. 1,8 18

Pratique du commerce dans l’Union européenne, coeff. 1,8 18

Droit allemand, coeff. 1,5 20

Droit hispanique, coeff. 1,5 16

Droit italien, coeff. 1,5 16


MASTER 1 : DROIT DE L’ENTREPRISE

L'étudiant choisit un des trois parcours parmi : Droit international et européen des affaires, Fiscalité et sociétés, Droit du travail et de la protection sociale

PARCOURS : Droit international et européen des affaires HCM HTD ECTS

Master 1ère année - 1er semestre (S1) UE111 ENSEIGNEMENTS FONDAMENTAUX - coeff. 1,8 - 180h

18 Contrats civils et commerciaux, coeff.6,5 48 16 Procédures collectives, coeff. 6,5 48 16 Droit international de l'Union européenne (conflits de lois et de juridictions), coeff. 5 36 16

UE112a ENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES - coeff. 0,9 - 108h

9

Droit matériel des contrats internationaux, coeff. 1 36

Droit fiscal, coeff. 1 36


Propriété industrielle Droit du travail Droit matériel de l’Union européenne

36

UE113 UNITE D’OUVERTURE - coeff. 0,3 - 44h 3


PROGRAMME DES ETUDES




Droit de la distribution, coeff. 5 36 16

UE212a ENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRE - coeff. 0,9 - 108h

9

Droit fiscal 2, coeff. 1 36

Droit des assurances, coeff. 1 36

1 enseignement au choix de 36 HCM ou 48 HCM chacun, coeff. 1

Droit des contrats publics Droit de la consommation Droit matériel de l’Union européenne Droit du travail 2 Droit de la protection sociale Droit pénal des affaires Propriété littéraire et artistique Procédures civiles et voies d’exécution (48h)

36 ou 48


3 Fusions, acquisitions et restructurations (économie) coeff. 1 24 Mémoire, coeff. 1 ou Stage, coeff. 1 ou Projet collectif, coeff. 1

Documents

MASTER 1 : DROIT DE L’ENTREPRISE PARCOURS : Droit · PDF fileMASTER 1 : DROIT DE L’ENTREPRISE PARCOURS : Fiscalité et sociétés HCM HTD ECTS Master 1ère année - 1er semestre