Mesure de Securite des navire Inf 12m

Mesures de scurit recommandes pour les navires de pche ponts d'une longueur infrieure 12 mtres et les navires de pche non ponts

Les prsentes mesures de scurit recommandes ont pour objet de fournirdes renseignements sur la conception, la construction et l'quipement des navires de

pche de faibles dimensions, ainsi que la formation et la protection de leurs quipages envue de promouvoir la scurit des navires et la sauvegarde et la sant des quipages. Elles

peuvent galement servir de guide dans le cadre des activits aquacoles. Elles ne visent pas remplacer les lois et rglements nationaux mais elles peuvent servir de guide tous ceux quis'intressent la mise au point de telles lois et de tels rglements nationaux. Sauf indicationcontraire, les dispositions des prsentes mesures recommandes sont censes s'appliquer aux

navires ponts neufs d'une longueur (L) infrieure 12 mtres et aux navires non pontsneufs destins tre exploits en mer (ocans, rivires, fleuves, lacs, lacs de retenue ettoute tendue deau). Toutefois, mme en l'absence d'indication contraire, l'autorit

comptente devrait, dans la mesure o cela est raisonnable et possible dans lapratique, envisager d'appliquer les prsentes dispositions

aux navires existants.

Mesu

res de scu

rit recom

man

des p

ou

r les navires d

e pch

e po

nts d

'un

e lon

gu

eur in

frieure 12 m

tres et les navires d

e pch

e no

n p

on

ts FAO

SI3108F/1/10.13

ISBN 978-92-5-207397-0

9 7 8 9 2 5 2 0 7 3 9 7 0

Photo de couverture:Avec laimable autorisation de lOrganisation Maritime Internationale (OMI).

Mesures de scurit recommandes pour les navires de pche ponts dune longueur infrieure 12 mtres et les navires de pche non ponts

ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR LALIMENTATION ET LAGRICULTURERome, 2013

Les appellations employes dans ce produit dinformation et la prsentation des donnes qui y figurent nimpliquent de la part de lOrganisation des Nations Unies pour lalimentation et lagriculture (FAO), lOrganisation internationale du travail (OIT) ou de lOrganisation maritime internationale (OMI) aucune prise de position quant au statut juridique ou au stade de dveloppement des pays, territoires, villes ou zones ou de leurs autorits, ni quant au trac de leurs frontires ou limites. La mention de socits dtermines ou de produits de fabricants, quils soient ou non brevets, nentrane, de la part de la FAO, de lOIT ou de lOMI aucune approbation ou recommandation desdits produits de prfrence dautres de nature analogue qui ne sont pas cits.

Les opinions exprimes dans ce produit dinformation sont celles du/des auteur(s) et ne refltent pas ncessairement les vues ou les politiques de la FAO, de lOIT ou de lOMI.

ISBN 978-92-5-207397-0 (version imprime)E-ISBN 978-92-5-207969-9 (PDF)

FAO/OIT/OMI, 2013 [dition franaise] FAO/OIT/OMI, 2012 [dition anglaise]

La FAO, lOIT et lOMI encouragent lutilisation, la reproduction et la diffusion des informations figurant dans ce produit dinformation. Sauf indication contraire, le contenu peut tre copi, tlcharg et imprim aux fins dtude prive, de recherches ou denseignement, ainsi que pour utilisation dans des produits ou services non commerciaux, sous rserve que la FAO, lOIT et lOMI soient correctement mentionnes comme source et comme titulaires du droit dauteur et condition quil ne soit sous-entendu en aucune manire que la FAO, lOIT ou lOMI approuveraient les opinions, produits ou services des utilisateurs.

Toute demande relative aux droits de traduction ou dadaptation, la revente ou dautres droits dutilisation commerciale doit tre prsente au moyen du formulaire en ligne disponible www.fao.org/contact-us/licence-request ou adresse par courriel [email protected].

Les produits dinformation de la FAO sont disponibles sur le site web de la FAO (www.fao.org/publications) et peuvent tre achets par courriel adress [email protected].

Ldition originale de cet ouvrage a t publie en anglais par lOrganisation des Nations Unies pour lalimentation et lagriculture, lOrganisation internationale du travail et lOrganisation maritime internationale sous le titre Safety Recommendations for Decked Fishing Vessels of Less than 12 metres in Length and Undecked Fishing Vessels, 2012.

FAO, 2013 [dition franaise] FAO, 2012 [dition anglaise]

iii

Prparation de ce document

Les prsentes Mesures de scurit recommandes pour les navires de pche ponts dune longueur infrieure 12 mtres et les navires de pche non ponts sont le fruit de la coopration rgulire entre lOrganisation des Nations Unies pour lalimentation et lagriculture (FAO), lOrganisation internationale du Travail (OIT) et lOrganisation maritime internationale (OMI) dans le domaine de la scurit des navires de pche.

Le Sous-comit SLF a entrepris la mise au point de mesures de scurit recommandes en collaboration avec la FAO et lOIT afin de fournir aux autorits comptentes des directives sur la conception, la construction et lquipement des navires de pche de faibles dimensions, et la formation de leur quipage, ainsi que sur la scurit de leur exploitation et il a constitu un groupe de travail par correspondance qui a entam llaboration de ces recommandations en2005.

Le projet de mesures de scurit recommandes a t soumis aux autres sous-comits comptents et aprs avoir reu leur aval, le texte rvis a t prsent au Comit de la scurit maritime (MSC) saquatre-vingt-septime session (12 - 21 mai 2010), au cours de laquelle il a t approuv. Le Conseil dadministration du Bureau International du Travail (BIT) a approuv la publication du texte sa 309me session (novembre 2010) et, la vingt-neuvime session du Comit des pches, tenue en janvier 2011, la FAO a recommand quil en soit fait une prompte publication.

iv

Rsum

Les prsentes mesures de scurit recommandes ont pour objet de fournir des renseignements sur la conception, la construction et lquipement des navires de pche de faibles dimensions, ainsi que la formation et la protection de leurs quipages en vue de promouvoir la scurit des navires et la sauvegarde et la sant des quipages. Elles peuvent galement servir de guide dans le cadre des activits aquacoles.

Elles ne visent pas remplacer les lois et rglements nationaux mais elles peuvent servir de guide tous ceux qui sintressent la mise au point de telles lois et de tels rglements nationaux. Sauf indication contraire, les dispositions des prsentes mesures recommandes sont censes sappliquer aux navires ponts neufs dune longueur infrieure 12 mtres et aux navires non ponts neufs destins tre exploits en mer (ocans, rivires, fleuves, lacs, lacs de retenue et toute tendue deau). Toutefois, mme en labsence dindication contraire, lautorit comptente devrait, dans la mesure o cela est raisonnable et possible dans la pratique, envisager dappliquer les prsentes dispositions aux navires existants.

FAO/OIT/OMI. 2013. Mesures de scurit recommandes pour les navires de pche ponts dune longueur infrieure 12 mtres et les navires de pche non ponts. Rome, FAO. 263 pp.

v

Table des matires

Prparation de ce document iii

Rsum iv

Prambule ix

Chapitre 1 Dispositions gnrales 1

Chapitre 2 Construction, tanchit leau et quipement 7

Chapitre 3 Stabilit et tat de navigabilit correspondant 15

Chapitre 4 Machines et installations lectriques 27

Chapitre 5 Protection contre lincendie et lutte contre lincendie 39

Chapitre 6 Protection de lquipage 43

Chapitre 7 Engins de sauvetage 49

Chapitre 8 Consignes en cas de situation critique et formation lascurit

55

Chapitre 9 Radiocommunications 57

Chapitre 10 Matriel de navigation 65

Chapitre 11 Locaux dhabitation de lquipage 67

Chapitre 12 Effectifs, formation et comptences 71

Annexe I Illustration des termes utiliss dans les dfinitions 73

Annexe II Normes de construction recommandes pour les navires de pche enbois

79

Annexe III Normes de construction recommandes pour les navires de pche enmatire plastique renforce de verre

109

Annexe IV Normes de construction recommandes pour les navires de pche enacier

131

vi

Annexe V Normes de construction recommandes pour les navires de pche enaluminium

137

Annexe VI Normes recommandes pour lquipement de mouillage etdamarrage

143

Annexe VII Recommandations concernant la rsistance de la structure des panneaux dcoutille

147

Annexe VIII Recommandations concernant les dimensions des sabords de dcharge

149

Annexe IX valuation approximative de la stabilit des navires de faibles dimensions au moyen de lessai de la priode deroulis

151

Annexe X Pratiques recommandes en ce qui concerne les cloisons amovibles des cales poisson

153

Annexe XI Exemples davis relatif la stabilit 157

Annexe XII Critres supplmentaires de stabilit recommands pour les chalutiers tangons

159

Annexe XIII Essai pratique de flottabilit recommand 161

Annexe XIV Recommandations concernant les outils et pices de rechange emporter bord

167

Annexe XV Recommandations concernant lappareil gouverner 169

Annexe XVI Pratiques recommandes pour les dispositifs dchappement 171

Annexe XVII Recommandations sur linstallation du matriel lectrique 177

Annexe XVIII Recommandations concernant le ncessaire pharmaceutique lmentaire de premire urgence

189

Annexe XIX Recommandations concernant lquipement de protection individuelle

191

Annexe XX Prescriptions recommandes pour les engins flottants 193

Annexe XXI Prescriptions recommandes pour le matriel de sauvetage 195

Annexe XXII Recommandations sur la mise lessai des boues de sauvetage et des brassires de sauvetage

209

Annexe XXIII Fixation correcte des dispositifs de dgagement hydrostatique

223

vii

Annexe XXIV Recommandations sur la formation aux procdures suivre en cas durgence aux fins de la scurit

225

Annexe XXV Recommandations sur la scurit de la manutention des treuils, haleurs de ligne et apparaux de levage

227

Annexe XXVI Recommandations concernant le Systme mondial de dtresse et de scurit en mer (SMDSM)

231

Annexe XXVII Porte des VHF pour divers metteurs/rcepteurs 237

Annexe XXVIII Utilisation de tlphones mobiles pour des communications de dtresse et de scurit

239

Annexe XXIX Normes de performance recommandes pour le rflecteur radar

241

Annexe XXX Matriel devant satisfaire au Rglement international pour prvenir les abordages en mer (COLREG)

243

Annexe XXXI Code international de signaux 249

Annexe XXXII Signaux de dtresse 251

Annexe XXXIII Formation de base recommande aux fins de la scurit avant lembarquement

253

Annexe XXXIV Liste annote des publications pertinentes 255

ix

Prambule

Les prsentes mesures de scurit recommandes sont le fruit de la coopration rgulire entre lOrganisation des Nations Unies pour lalimentation et lagriculture (FAO), lOrganisation internationale du Travail (OIT) et lOrganisation maritime internationale (OMI) dans le domaine de la scurit des navires de pche, qui a dabord donn lieu, entre1968 et1974, la mise au point des partiesA et B du Recueil de rgles de scurit pour les pcheurs et les navires de pche (ci-aprs dnomm le Recueil), qui sappliquent aux navires de pche ponts dune longueur gale ou suprieure 24 mtres, puis llaboration des Directives facultatives pour la conception, la construction et lquipement des navires de pche de faibles dimensions (ci-aprs dnommes les Directives facultatives), qui ont t approuves par le Comit de la scurit maritime (MSC) sa quarante et unime session en octobre1979 et par laFAO ennovembre1979 en vue de leur diffusion aux gouvernements et le Conseil dadministration du Bureau international du Travail a t inform sa 211me session, en novembre1979, quil tait prvu de publier cedocument.

Lors de ladoption du Protocole de Torremolinos de 1993 relatif la Convention internationale deTorremolinos sur la scurit des navires de pche, 1977, la Confrence avait estim quil serait ncessaire de rviser le Recueil. En consquence, lOMI avait entrepris cette rvision et avait invit la FAO et lOIT y participer; elle avait aussi dcid de rviser en mme temps les Directives facultatives qui visaient les navires de pche ponts dune longueur gale ou suprieure 12mtres mais infrieure 24 mtres.

La rvision du Recueil et des Directives facultatives une fois acheve, les textes rviss avaient t approuvs par le MSC sa soixante-dix-neuvime session (1er-10dcembre2004), puis par le Comit des pches de la FAO sa vingt-siximesession en mars 2005, lequel stait flicit de ces rvisions et avait recommand que lOMI publie rapidement ces textes. Enfin, leConseil dadministration duBIT avait approuv les textes rviss sa 293me session enjuin2005.

Au cours du processus de rvision du Recueil et des Directives facultatives, il est apparu lvidence quil ny avait pas de directives ni de recommandations analogues la partieB du Recueil ou aux Directives facultatives pour les navires de pche de faibles dimensions dune longueur infrieure 12 mtres. En consquence, sa soixante-dix-neuvime session, leMSC a dcid de faire figurer au programme de travail du Sous-comit de la stabilit et des lignes de charge et de la scurit des navires de pche (Sous-comit SLF) une nouvelle question hautement prioritaire intitule Scurit des navires de pche de faibles dimensions. Lobjet de ces travaux tait de recommander des mesures de scurit qui sappliquent aux navires ponts dune longueur infrieure 12mtres et aux navires nonponts de toutes dimensions, vu que la plupart des accidents mortels de la pche se produisent bord de tels navires.

Le Sous-comit SLF a entrepris la mise au point de mesures de scurit recommandes en collaboration avec la FAO et lOIT afin de fournir aux autorits comptentes des directives sur la conception, la construction et lquipement des navires de pche de faibles dimensions, et la formation de leur quipage, ainsi que sur la scurit de leur exploitation et il a constitu ungroupe de travail par correspondance qui a entam llaboration de ces

x

recommandations en2005. cet gard, le fait que plus de trente entits aient accept de participer aux travaux de ce groupedetravail par correspondance a montr quel point il tait important de se proccuper du secteur des navires de pche de faibles dimensions, qui reprsente plus de 80pour cent des navires depche.

Le projet de mesures de scurit recommandes a t soumis aux autres sous-comits comptents et aprs avoir reu leur aval, le texte rvis a t prsent au MSC saquatre-vingt-septime session (12 - 21 mai 2010), au cours de laquelle il a t approuv. Le Conseil dadministration du BIT a approuv la publication du texte sa 309me session (novembre 2010) et, la vingt-neuvime session du Comit des pches, tenue en janvier 2011, la FAO a recommand quil en soit fait une prompte publication.

Outre la comptence de lOMI dans les domaines de la sauvegarde de la vie humaine et de la scurit des navires et du matriel en mer, le Groupe de travail par correspondance a mis profit dans une large mesure la vaste exprience de la FAO en matire de conception, de construction et dexploitation des navires de pche de faibles dimensions, notamment dans les pays en dveloppement, o sont exploits la plupart de ces navires. Il a galement fait appel la comptence de lOIT en matire de conditions de travail et demploi bord des navires de pche de faibles dimensions. Le Groupe a reconnu limportance de la coopration entre la FAO et lOMI pour ce qui tait des mesures destines lutter contre la pche illicite, nondclare et non rglemente, compte tenu notamment de ses effets prjudiciables sur la scurit des navires de pche de faibles dimensions dans de nombreuses rgions du monde.

Dans le Recueil FAO/OIT/OMI de rgles de scurit pour les pcheurs et les navires depche, 2005, partieA, Directives pratiques de scurit et dhygine, il est fourni dans la section1, Dispositions gnrales, et dans la section2, Navires non ponts et navires ponts dune longueur infrieure 12 mtres, et dans certains de ses appendices, des orientations concernant la scurit et lhygine des pcheurs bord des navires de pche de faibles dimensions. Ces mesures de scurit recommandes devraient tre lues conjointement avec la partieA du Recueil. Lors de llaboration de ces mesures de scurit recommandes, il a t toutefois not que des orientations supplmentaires sur lexploitation taient ncessaires en ce qui concernait ces navires. Il a t tenu compte de ce fait dans le texte. Il est en outre recommand que les rgles nationales qui seront labores en matire de scurit tiennent compte des conditions mtorologiques et de mer locales et de toute norme dexploitation spciale.

Aprs avoir adopt la Convention sur le travail dans la pche, 2007 (N 188) et la Recommandation sur le travail dans la pche, 2007 (N 199), lOIT a pass en revue le projet de mesures de scurit recommandes afin de sassurer que ces mesures taient compatibles avec les normes de lOIT.

La FAO a appliqu le projet de mesures de scurit recommandes dans divers pays par le biais de ses projets sur le terrain. Lobjectif tait de confirmer que ces mesures pouvaient tre appliques diffrents types de navires et diverses activits de pche. Le retour dinformation a t trs constructif lors de la mise au point de la version finale des mesures de scurit recommandes.

Comme la majorit des questions vises par les mesures de scurit recommandes sont du ressort de lOMI et tant donn que les trois Organisations ont des mthodes de travail diffrentes et aussi que le Sous-comit SLF se runit intervalles rguliers, il a t dcid ce qui suit:

xi

.1 lOMI devrait servir de point de contact pour coordonner les propositions damendements aux mesures de scurit recommandes et, en particulier, le Secrtariat de lOMI devrait se charger de recevoir les amendements qui pourraient tre proposs, les diffuser aux Organisations et rassembler les observations que ces dernires formuleraient;

.2 toute runion mixte FAO/OIT/OMI qui pourrait tre convoque lavenir devrait se tenir, chaque fois que possible, en mme temps quune runion du Sous-comitSLF; et

.3 les amendements proposs devraient toujours tre soumis lapprobation finale des organes comptents des trois Organisations.

1

* Un navire dune longueur (L) infrieure 12 mtres peut avoir une longueur hors tout suprieure 15mtres. Voir lannexeI.

** Des illustrations des dimensions figurent lannexe I.

Chapitre 1

Dispositions gnrales

1.1 Objet et champ dapplication

1.1.1 Les prsentes mesures de scurit recommandes ont pour objet de fournir des renseignements sur la conception, la construction et lquipement des navires de pche de faibles dimensions, ainsi que la formation et la protection de leurs quipages en vue de promouvoir la scurit des navires et la sauvegarde et la sant des quipages. Elles ne visent pas remplacer les lois et rglements nationaux mais elles peuvent servir de guide tous ceux qui sintressent la mise au point de telles lois et de tels rglements nationaux. Ilappartient chaque autorit comptente charge de la scurit des navires de veiller ce que les dispositions des prsentes mesures de scurit recommandes sur la scurit soient adaptes ses besoins propres, en tenant dment compte des dimensions et du type des navires, du service auquel ils sont destins et de leur zone dexploitation. Avant cela, les autorits comptentes devraient consulter les propritaires de navires et les pcheurs, leurs organismes reprsentatifs, ainsi que les autres parties prenantes pertinentes, telles que les concepteurs et constructeurs de navires et les fabricants dquipement. En adaptant les mesures de scurit recommandes, lautorit comptente devrait sefforcer de garantir un degr de scurit au moins quivalent celui quassurent la ou les dispositions pertinentes.

1.1.2 Sauf indication contraire, les dispositions des prsentes mesures recommandes sont censes sappliquer aux navires ponts neufs dune longueur (L) infrieure 12 mtres et aux navires non ponts neufs destins tre exploits en mer. Toutefois, mme en labsence dindication contraire, lautorit comptente devrait, dans la mesure o cela est raisonnable et possible dans la pratique, envisager dappliquer les prsentes dispositions aux navires existants.*

1.1.3 Dans les prsentes mesures recommandes, le mot mer englobe les ocans, les fleuves, les lacs et les lacs de barrage, ou toute tendue deau.

1.1.4 Les dispositions des prsentes mesures recommandes ne sappliquent pas aux navires utiliss des fins sportives ou rcratives.

1.2 Dfinitions

Aux fins des prsentes mesures recommandes, sauf disposition expresse contraire, les dfinitions ci-aprs sappliquent:

1.2.1 Le milieu du navire** est le milieu de la longueur hors tout.

1.2.2 Approuv signifie approuv par lautorit comptente.

2

Mesures de scurit recommandes

* Des illustrations des dimensions figurent lannexe I.

1.2.3 La ligne de rfrence est la ligne horizontale qui coupe la ligne de quille au milieu du navire.

1.2.4 La hauteur dtrave est dfinie comme tant la distance verticale mesure au droit de la perpendiculaire avant entre la flottaison correspondant au tirant deau maximal admissible et lassiette thorique et la face suprieure du pont expos au livet.

1.2.5 La largeur* (B) est la largeur maximale du navire, mesure hors membres pour les navires coque mtallique et mesure hors bord pour les navires coque non mtallique.

1.2.6 Une cloison dabordage est une cloison tanche leau stendant jusquau pont de travail lavant du navire, telle quapprouve par lautorit comptente.

1.2.7 Lautorit comptente est le gouvernement de ltat dont le navire est autoris battre le pavillon. Lautorit comptente peut dlguer certaines de ses fonctions des entits autorises par elle et quelle juge suffisamment qualifies pour exercer ces fonctions.

1.2.8 Un quipage dsigne le capitaine et toutes les personnes employes ou affectes en quelque qualit que ce soit bord dun navire lexploitation de ce navire.

1.2.9 Lindice volumtrique* est le rsultat du produit longueur hors tout x largeur x creux ( LHT x B x D).

1.2.10 Un navire pont dsigne un navire possdant un pont fixe tanche leau couvrant la totalit de la coque au-dessus de la flottaison dexploitation la plus leve. Quand des puits ou cockpits ouverts sont amnags dans ce pont, le navire est considr comme pont si lenvahissement du puits ou du cockpit ne met pas le navire en danger.

1.2.11 Une construction de pont est une construction ponte sur le pont de travail.

1.2.12 La flottaison dexploitation la plus leve est la flottaison correspondant au tirant deau maximal admissible en exploitation.

1.2.13 Le creux (D)* est le creux hors membres au milieu du navire.

1.2.14 Catgories de conception

Les catgories ci-dessous indiquent les tats de la mer et du vent quun navire est jug mme daffronter en vertu de la prsente norme, condition quil soit exploit correctement et une vitesse adapte ltat de la mer du moment.

.1 Catgorie de conception A

Catgorie de navires considrs comme pouvant tre exploits dans des tats de mer caractriss par une hauteur de houle significative suprieure 4m et un vent dune force suprieure 8 (19 m/s) sur lchelle deBeaufort, les conditions exceptionnelles (ouragans par exemple) tantexclues.

3

Chapitre 1 Dispositions gnrales

.2 Catgorie de conception B

Catgorie de navires considrs comme pouvant tre exploits dans des tats de mer caractriss par une hauteur de houle significative allant jusqu 4m et un vent de force 8 (19 m/s) ou moins sur lchelle deBeaufort.

.3 Catgorie de conception C

Catgorie de navires considrs comme pouvant tre exploits dans des tats de mer caractriss par une hauteur de houle significative allant jusqu 2m et un vent constant de force 6 (12 m/s) ou moins sur lchelle de Beaufort.

.4 Catgorie de conception D

Catgorie de navires considrs comme pouvant tre exploits dans des tats de mer caractriss par une hauteur de houle significative allant jusqu 0,30m avec, de temps en temps, des vagues dune hauteur de0,5m provoques, par exemple, par les navires passant contrebord, et un vent constant de force4 (7 m/s) ou moins sur lchelle de Beaufort.

1.2.15 Une superstructure ferme est une superstructure:

.1 qui possde des cloisons dentourage de construction efficace;

.2 dont les ventuelles ouvertures pratiques dans ces cloisons sont munies de portes tanches aux intempries fixes demeure qui ont une rsistance gale celle des cloisons non perces et peuvent tre manuvres des deux cts; et

.3 dont toutes les autres ouvertures pratiques dans ses parois latrales ou ses faades sont munies de moyens de fermeture efficaces tanches aux intempries. Une demi-dunette est considre comme une superstructure. Un chteau ou une dunette ne devrait tre considr comme ferm que si lquipage peut se rendre dans la chambre des machines et autres locaux de travail situs lintrieur de ces superstructures par dautres moyens daccs utilisables tout moment lorsque les ouvertures pratiques dans les cloisons sont fermes.

1.2.16 Un navire existant dsigne un navire qui nest pas un navire neuf.

1.2.17 Un navire de pche (ci-aprs dnomm navire) dsigne un navire utilis des fins commerciales pour la capture de poissons, baleines, phoques, morses ou autres ressources vivantes de la mer.

1.2.18 Les perpendiculaires avant et arrire devraient tre prises aux extrmits avant et arrire de la longueur (L). La perpendiculaire avant devrait passer par lintersection de la face avant de ltrave avec la flottaison sur laquelle est mesure la longueur.

1.2.19 Le franc-bord () est le franc-bord minimal rel, cest--dire, sur un navire pont, la distance entre la face infrieure du pont de travail au livet et une flottaison, mesure perpendiculairement cette flottaison et augmente de lpaisseur minimale du revtement de pont. Lorsque le pont de travail prsente des dcrochements, la partie la plus basse du pont et son prolongement paralllement aux parties plus hautes de ce pont devraient tre considrs comme tant le pont de travail. Sur un navire non pont, le franc-bord (f) est la distance entre le plat-bord, ou une ouverture par laquelle un envahissement

4


par les hauts peut se produire, si cette dernire est plus basse, et une flottaison, mesure perpendiculairement cette flottaison. Une ouverture par laquelle un envahissement par les hauts peut se produire est une ouverture dans la coque ou dans les superstructures qui ne peut pas tre rapidement ferme de manire tre tanche leau.

1.2.20 GRP signifie matire plastique renforce de verre.

1.2.21 La hauteur dune superstructure ou autre construction est la plus faible distance verticale mesure en abord entre la face suprieure des barrots de pont dune superstructure ou de toute autre construction et la face suprieure des barrots du pont detravail.

1.2.22 La ligne de quille* est la ligne parallle linclinaison de la quille qui, au milieu du navire, passe par:

.1 la face suprieure de la quille ou la ligne dintersection de la face interne du bord et de la quille lorsque la quille massive stend au-dessus de cette ligne pour les navires coque mtallique; ou

.2 le trait infrieur de la rblure de quille pour les navires coque en bois ou de construction mixte; ou

.3 lintersection du prolongement de la partie infrieure du bord extrieur et de laxe du navire, pour les navires dont la coque est dans un matriau autre que le bois ou le mtal.

1.2.23 Le creux minimal* est le creux mesur de la ligne de quille la face suprieure du barrot au livet en abord du pont de travail. Lorsque le pont de travail prsente un dcrochement et que la partie haute de ce pont se trouve au-dessus du point o le creux minimal doit tre dtermin, ce creux devrait tre mesur jusqu un plan de rfrence prolongeant la ligne de la partie basse du pont paralllement la partie haute de ce pont.

1.2.24 La longueur (L)* est gale 96pour cent de la longueur totale la flottaison situe une distance de la ligne de quille gale 85pour cent du creux minimal ou la distance entre la face avant de ltrave et laxe de la mche du gouvernail cette flottaison, si cette longueur est suprieure. Dans le cas des navires conus pour naviguer avec une quille incline, la flottaison laquelle la longueur est mesure devrait tre parallle la flottaison prvue.

1.2.25 La longueur hors tout (longueur HT)* est gale la distance, mesure sur une ligne droite parallle la flottaison de rfrence, qui spare lextrmit avant de ltrave et lextrmit arrire de la poupe.

1.2.26 Un navire neuf dsigne un navire dont la quille est pose, ou dont la construction se trouve un stade quivalent, la date ou aprs la date de ladoption des prsentes mesures de scurit recommandes.

1.2.27 Un propritaire dsigne toute personne ou entit ayant assum la responsabilit de lexploitation du navire.

* Des illustrations des dimensions figurent lannexe I.

5

Chapitre 1 Dispositions gnrales

1.2.28 Le Protocole dsigne la Convention internationale de Torremolinos sur la scurit des navires de pche, 1977, telle que modifie par le Protocole de Torremolinos de 1993 yrelatif.

1.2.29 Organisme reconnu dsigne un organisme qui satisfait aux conditions pertinentes nonces dans la rsolution A.739(18) adopte par lOMI.

1.2.30 Un capitaine dsigne la personne charge du commandement dun navire.

1.2.31 Par acier ou autre matriau quivalent, on entend lacier ou tout matriau qui, de lui-mme ou aprs isolation, possde des proprits quivalentes celles de lacier du point de vue de la rsistance mcanique et de lintgrit, lissue de lessai au feu standard appropri (parexemple, un alliage daluminium convenablement isol).

1.2.32 Le pont de superstructure est le pont complet ou partiel formant le dessus dune construction de pont situ 1,8 m au moins au-dessus du pont de travail. Lorsque cette hauteur est infrieure 1,8 m, la partie suprieure de telles constructions de pont devrait tre traite comme sil sagissait du pont de travail.

1.2.33 Un navire non pont est un navire qui nest pas pont.

1.2.34 tanche leau se dit dun dispositif qui empche leau de traverser la structure dans un sens comme dans lautre sous la charge deau pour laquelle la structure qui lentoure a t conue.

1.2.35 tanche aux intempries se dit dun dispositif qui, dans toutes les conditions rencontres en mer, ne laisse pas pntrer leau.

1.2.36 Le pont de travail est en rgle gnrale le pont complet le plus bas au-dessus de la flottaison dexploitation la plus leve partir duquel on pche. bord des navires ayant deux ponts complets ou davantage, lautorit comptente peut accepter un pont infrieur comme pont de travail, condition que ce pont soit situ au-dessus de la flottaison dexploitation la plusleve.

1.3 Mesures

Dans les prsentes mesures recommandes, les mesures sont exprimes dans le systme mtrique. Les abrviations utilises sont les suivantes:

m = mtrecm = centimtremm = millimtret = tonne (1 000 kg)kg = kilogrammeC = degr CelsiusN = NewtonkW = kilowatt

6


1.4 Entretien et visites

1.4.1 La coque, les machines, le matriel darmement et les installations radiolectriques, ainsi que les locaux dhabitation de lquipage de tout navire, devraient tre construits et installs de manire que lon puisse les entretenir rgulirement afin de garantir quils sont satisfaisants, tout moment et tous gards, pour assurer le service auquel le navire estdestin.

1.4.2 Chaque fois que possible, avant la construction dun navire, les plans du navire et les renseignements le concernant devraient tre soumis lautorit comptente aux finsdapprobation.

1.4.3 Lautorit comptente devrait organiser les visites appropries dun navire pendant la construction et intervalles rguliers aprs achvement de la construction, pour sassurer que ltat de la coque, des machines et du matriel darmement, ainsi que des locaux dhabitation de lquipage, est satisfaisant. Un rapport de chaque visite devrait figurer dans le livre de bord du navire.

1.4.4 Aprs une visite, quelle quelle soit, aucun changement ne devrait tre apport, sauf autorisation de lautorit comptente, la structure, aux machines et larmement, ainsi quaux locaux dhabitation de lquipage, etc., qui ont fait lobjet de la visite.

1.4.5 Les documents relatifs la scurit du navire devraient cesser dtre valables si le navire passe sous le pavillon dun autre tat. De nouveaux documents de scurit devraient seulement tre dlivrs lorsque lautorit comptente a la certitude que le navire satisfait aux conditions requises par les dispositions pertinentes.

1.4.6 La coque, les machines et le matriel devraient faire lobjet dun entretien dun niveau acceptable pour lautorit comptente et conforme aux recommandations du fabricant ou celles dun organisme reconnu.

1.5 quivalences

Lorsque, en vertu des prsentes dispositions, un navire devrait tre pourvu dune installation, dun matriau, dun dispositif ou dun appareil particulier ou dun type donn, ou quune disposition particulire quelconque devrait tre prise, lautorit comptente peut accepter que soit mis en place toute autre installation, tout autre matriau, dispositif ou appareil particulier ou dun type donn, ou que soit prise toute autre disposition, sil est tabli la suite dessais ou dune autre manire que ces installations, matriaux, dispositifs ou appareils particuliers ou dun type donn, ou cette disposition ont une efficacit au moins gale celle qui est exige par les prsentes mesures recommandes.

7

Chapitre 2

Construction, tanchit leau et quipement

Partie 1 Gnralits

2.1 But et champ dapplication

Le prsent chapitre devrait sappliquer tous les navires autres que les navires enbois de construction simple, tels que les radeaux, les pirogues, les canos et les navires de conceptiontraditionnelle.

2.2 Construction, matriaux et structure

2.2.1 La solidit et le mode de construction de la coque et des autres structures ainsi que de lquipement du navire devraient permettre au navire de rsister toutes les conditions prvisibles du service auquel il est destin et devraient tre jugs satisfaisants par lautorit comptente. Les normes de construction quil est recommand dappliquer aux navires enbois, en matire plastique renforce de verre, en acier et en aluminium sont fournies dans les annexesII, III, IV etV, respectivement.

2.2.2 La coque dun navire destin tre exploit dans les glaces devrait tre renforce en fonction des conditions de navigation et de la zone dexploitation prvues. Les navires en bois exploits partir dun port pouvant tre pris par les glaces devraient tre munis dun revtement adquat de protection contre les glaces.

2.3 Prises deau et dcharges

2.3.1 Les prises deau devraient tre pourvues de clapets quips dun moyen efficace permettant de les fermer partir dun endroit facilement accessible. Les clapets devraient tre dots dun indicateur douverture et de fermeture.

2.3.2 Les dcharges passant travers la coque devraient tre pourvues dun clapet de non-retour automatique et dun moyen efficace permettant de fermer ce clapet partir dunendroit facilement accessible. Ce clapet devrait tre dot dun indicateur douverture et de fermeture.

2.3.3 Lautorit comptente peut accepter dautres dispositifs, condition quil soit satisfait aux prescriptions suivantes :

.1 Les traverses de coque dont les ouvertures sont situes moins de100mm au-dessus de la flottaison la plus leve ou en dessous du plancher des navires non ponts devraient tre pourvues dun moyen defermeture.

8


.2 Les dcharges situes entre 100 mm et 350 mm au-dessus de la flottaison la plus leve peuvent tre pourvues dun clapet de non-retour sans moyen de fermeture. Lorsque des systmes dchappement tuyaux pleins sont installs, le clapet peut tre du type volet (se reporter lannexe XVI).

.3 Il nest pas ncessaire que les dcharges situes plus de 350mm au-dessus de la flottaison la plus leve soient pourvues dun clapet.

2.3.4 Les clapets de prises deau et de dcharges auxquels il nest pas possible daccder en cas durgence devraient tre munis dun moyen de les manuvrer distance, comme une tige-rallonge ou un cble tirer.

2.3.5 Les accessoires fixs sur la coque, tous les clapets et tous les tuyaux situs entre la coque et les clapets devraient tre en acier moul, en bronze ou en tout autre matriau ductile. Lautorit comptente peut approuver lutilisation dautres matriaux pour les tuyaux des navires construits en matriau autre que lacier.

2.3.6 Toute traverse susceptible dtre endommage par les apparaux de pche, lquipement ou lquipage devrait tre protge de manire approprie.

2.3.7 Lorsque le circuit de prises deau de mer comprend des tuyaux souples, ces tuyaux devraient tre dun type approuv et les raccords devraient tre pourvus de colliers doubles rsistants la corrosion leurs deux extrmits.

2.3.8 Lorsque lexprience acquise au cours de lexploitation justifie de droger aux dispositions des paragraphes2.3.1 2.3.7, lautorit comptente peut autoriser ladoption dautres solutions.

Partie 2 Navires non ponts

2.4 Asschement des ponts partiels

Tout pont partiel, intrieur ou en abord, devrait pouvoir tre assch de manire adquate.

2.5 Assujettissement des objets lourds

Tous les lments lourds de lquipement devraient tre assujettis de manire sre en leur position afin quils restent immobiles lorsque le navire est en mer.

2.6 quipement de mouillage et damarrage

Lquipement de mouillage et damarrage, conu de manire pouvoir tre mis en service rapidement et en toute scurit, devrait tre jug satisfaisant par lautorit comptente. Une pratique recommande pour lquipement de mouillage et damarrage figure lannexeVI.

9

Chapitre 2 Construction, tanchit leau et quipement

Partie 3 Navires ponts

2.7 Construction

2.7.1 Les cloisons, les dispositifs de fermeture et les fermetures des ouvertures mnages dans ces cloisons, ainsi que les mthodes utilises pour les mettre lpreuve, devraient tre conformes aux prescriptions de lautorit comptente. Les navires construits en matriau autre que le bois devraient tre pourvus dune cloison dabordage, moins que lautorit comptente ne considre cette prescription inapplicable, et leur chambre des machines principales devrait au moins avoir des cloisons dentourage tanches leau. Cescloisons devraient se prolonger jusquau pont de travail. Les navires en bois devraient galement tre pourvus de telles cloisons, qui devraient tre tanches leau dans toute la mesure du possible.

2.7.2 Les tuyaux traversant la cloison dabordage devraient tre pourvus de soupapes appropries manuvrables partir du pont de travail et les soupapes devraient tre assujetties la cloison dabordage lintrieur du coqueron avant. Aucune porte, aucun trou dhomme, aucun conduit daration ou autre ouverture ne devrait tre mnag dans la cloison dabordage au-dessous du pont de travail.

2.7.3 Le coqueron avant ne devrait pas tre utilis pour transporter du combustible liquide, sauf en cas dapprobation spciale de lautorit comptente.

2.8 Intgrit de la coque

Les ouvertures extrieures devraient pouvoir tre fermes de manire empcher leau de pntrer dans le navire. Les ouvertures de pont qui peuvent tre ouvertes pendant les oprations de pche devraient normalement tre situes prs de laxe longitudinal du navire. Toutefois, lautorit comptente peut approuver des mesures diffrentes si elle est convaincue que la scurit du navire nen sera pas diminue.

2.9 Portes tanches aux intempries

2.9.1 Toutes les ouvertures daccs qui sont pratiques dans les cloisons de superstructures fermes et dautres structures extrieures et par lesquelles leau peut pntrer et mettre le navire en danger devraient tre pourvues de portes fixes demeure la cloison et tanches aux intempries lorsquelles sont fermes. Leur structure et leur renforcement devraient tre conus de telle sorte que la rsistance de lensemble soit gale celle de la cloison non perce.

2.9.2 La hauteur sur pont des seuils des portes, des capots de descente, des superstructures et des tambours des machines qui donnent directement accs des parties de pont exposes aux intempries et la mer ne devrait pas tre infrieure 380 mm.

2.9.3 Si lexprience acquise en cours dexploitation le justifie et si lautorit comptente lautorise, la hauteur sur pont des seuils de porte indique en 2.9.2 peut tre rduite un minimum de 150 mm. bord des navires de catgorie de conception D, cette hauteur peut tre rduite 50 mm.

10


2.10 coutilles

2.10.1 La hauteur sur pont des surbaux dcoutille dans les parties dcouvertes du pont de travail ne devrait pas tre infrieure 300mm.

2.10.2 Si lexprience acquise en cours dexploitation le justifie et si lautorit comptente lautorise, les surbaux dcoutille, lexception des coutilles qui donnent directement accs aux locaux de machines, peuvent avoir une hauteur infrieure celle qui est indique en 2.10.1 ou tre supprims entirement, condition que lon installe des panneaux dcoutille en un matriau autre que le bois qui soient efficaces et tanches leau. Cescoutilles devraient tre aussi petites que possible. bord des navires des catgories de conception A, B, C et D, leurs panneaux devraient tre fixs demeure au moyen de charnires ou de dispositifs quivalents et devraient pouvoir tre rapidement ferms ouassujettis.

2.10.3 Les panneaux dcoutille devraient tre aussi rsistants que le pont. titre dorientation quant la rsistance de la structure, se reporter lannexe VII. bord des navires des catgoriesA, B et C, les panneaux devraient tre munis de dispositifs de serrage et de garnitures dtanchit suffisants pour assurer leur tanchit aux intempries, ou dautres dispositifs analogues jugs satisfaisants par lautorit comptente.

2.11 Ouvertures de la chambre des machines

Les ouvertures extrieures de la chambre des machines devraient tre suffisamment rsistantes et tre pourvues de portes conformes aux dispositions de la section 2.9 ou de panneaux dcoutille conformes aux dispositions dela section 2.10.

2.12 Autres ouvertures de pont

Dans le cas o les oprations de pche lexigent, il peut tre prvu des bouchons plat pont, condition que ceux-ci puissent tre ferms de faon tre tanches leau et, bord des navires des catgories A, B et C, leurs dispositifs de fermeture devraient tre fixs demeure sur la structure adjacente. Compte tenu des dimensions et de la disposition des ouvertures, ainsi que de la conception des dispositifs de fermeture, il peut tre install une fermeture mtal sur mtal condition que lautorit comptente soit convaincue que ce type de fermeture assure une tanchit leau efficace.

2.13 Manches air

2.13.1 La hauteur des surbaux des manches air devrait tre aussi grande que possible. Sur le pont de travail, la hauteur sur pont des surbaux des manches air autres que les manches air qui desservent les locaux de machines ne devrait pas tre infrieure 450mm. Lorsque la hauteur de ces manches air risque de gner les oprations de pche du navire, la hauteur des surbaux peut tre rduite dune manire juge satisfaisante par lautorit comptente. La hauteur sur pont des surbaux des manches air qui desservent les locaux de machines devrait tre juge satisfaisante par lautorit comptente.

2.13.2 Les surbaux des manches air devraient avoir une rsistance gale celle de la structure adjacente et devraient pouvoir tre rendus tanches aux intempries au moyen de dispositifs fixs demeure sur les manches air ou sur la structure adjacente. Les

11


manches air devraient tre places aussi prs que possible de laxe longitudinal du navire et, lorsque cela est possible, devraient traverser le dessus dune construction de pont ou dun capot de descente.

2.14 Tuyaux de dgagement dair

2.14.1 Lorsque les tuyaux de dgagement dair desservant des citernes ou des espaces vides sous pont se prolongent au-dessus du pont de travail ou du pont de superstructure, les parties exposes de ces tuyaux devraient avoir une rsistance gale celle des structures adjacentes et tre munies de dispositifs de protection appropris et tre protges des dommages susceptibles dtre provoqus par les engins de pche ou de levage. Lesouvertures des tuyaux devraient tre munies de moyens dobturation fixs de faon permanente au tuyau ou la structure adjacente; toutefois, si lautorit comptente est convaincue que ces ouvertures ne laissent pas pntrer leau retenue sur le pont, ces dispositifs de fermeture peuvent tre supprims.

2.14.2 La hauteur sur pont des tuyaux de dgagement dair, mesure jusquau point o de leau risque de pntrer dans les compartiments situs au-dessous, devrait tre au moins gale 450mm sur le pont de travail. Lorsque la hauteur de ces tuyaux peut gner les oprations de pche du navire, elle peut tre rduite la satisfaction de lautorit comptente, sous rserve que ces tuyaux soient munis dun dispositif de non-retour au niveau du col de cygne.

2.14.3 Il faudrait faire en sorte quaucun vide ne se cre dans les tuyaux ou dans lesciternes.

2.14.4 Les parties exposes des tuyaux de dgagement dair dun diamtre suprieur 25mm desservant les rservoirs de fuel-oil et autres rservoirs dhuile devraient tre protges par un grillage antiflamme ou autre dispositif quivalent.

2.15 Dispositifs de sonde

2.15.1 Des dispositifs de sonde jugs satisfaisants par lautorit comptente devraient tre installsdans les bouchains des compartiments qui ne sont pas facilement accessibles en permanence pendant le voyage et dans toutes les citernes.

2.15.2 Lorsque des tuyaux de sonde sont installs, leurs extrmits suprieures devraient aboutir un emplacement facile daccs au-dessus du pont de travail et leurs ouvertures devraient tre munies de moyens de fermeture fixs demeure.

2.15.3 Si des tuyaux de sonde sont installs sur des caisses journalires de combustible et que leurs extrmits suprieures aboutissent un emplacement facile daccs au-dessus du pont de travail, leurs ouvertures devraient tre situes plus haut que celles des tuyaux de dgagement dair des caisses de combustible liquide afin quaucune fuite ne se produise par ces tuyaux de sonde en cas de remplissage excessif de ces caisses.

2.15.4 Sil nest pas possible dans la pratique de faire aboutir les tuyaux de sonde des caisses journalires de combustible un emplacement au-dessus du pont de travail, leur ouverture devrait tre munie dun dispositif de fermeture automatique.

12


2.15.5 Les orifices des tuyaux de sonde des citernes combustible ne devraient pas tre situs dans les locaux dhabitation de lquipage.

2.16 Fentres et claires-voies pour les navires ponts des catgories de conception A et B

2.16.1 Les claires-voies donnant sur des espaces situs sous le pont de travail devraient tre de construction robuste et pouvoir tre fermes et assujetties de lintrieur, de faon tre rendues tanches aux intempries; elles devraient tre pourvues de moyens efficaces de fermeture au cas o les panneaux transparents seraient endommags. On devrait, dans la mesure du possible, viter de prvoir des claires-voies donnant sur les locaux de machines.

2.16.2 Il faudrait installer des vitres en verre de scurit renforc ou en matriau adapt en permanence transparent dune rsistance quivalente, toutes les fentres de la timonerie qui sont exposes aux intempries. Il faudrait prvoir un moyen adquat dassujettir les fentres, et la largeur des surfaces portantes devrait tre approprie, en tenant compte du matriau de fabrication des fentres. Les ouvertures menant des espaces au-dessous du pont depuis une timonerie dont les fentres ne sont pas munies de la protection requise en2.16.3 devraient tre pourvues dun dispositif de fermeture tanche aux intempries.

2.16.3 Un nombre appropri de tapes de tempte devraient tre prvues quand il nexiste pas dautre mthode dempcher leau de pntrer dans le navire par une vitre casse.

2.16.4 Lautorit comptente peut accepter des fentres sans tapes de tempte si elle est convaincue que la scurit du navire nen sera pas diminue.

2.17 Sabords de dcharge

2.17.1 Il faudrait toujours veiller ce que leau embarque sur le pont puisse scouler rapidement. Si les sabords de dcharge sont pourvus de dispositifs de fermeture, le mcanisme douverture devrait toujours tre facilement accessible et ne devrait jamais tre verrouillable.

2.17.2 Lorsque le pont principal est amnag de manire transporter une charge en ponte divise par des madriers ou par toute sparation o leau peut saccumuler, il faudrait que les espaces entre les madriers ou autres sparations permettent leau de scouler facilement vers les sabords de dcharge.

2.17.3 Les dimensions, le nombre et lemplacement des sabords de dcharge et des dalots devraient tre suffisants pour vacuer par-dessus bord leau accumule sur les ponts dcouverts. Desorientations sur les dimensions des sabords de dcharge sont fournies lannexe VIII.

2.18 quipement de mouillage et damarrage

Lquipement de mouillage et damarrage, conu de manire pouvoir tre mis en service rapidement et en toute scurit, devrait tre jug satisfaisant par lautorit comptente. Une pratique recommande pour lquipement de mouillage et damarrage figure lannexe VI.

13


2.19 Locaux de travail dans une superstructure ferme

Les locaux de travail dans une superstructure ferme devraient tre amnags de manire juge satisfaisante par lautorit comptente, compte tenu, si cela est possible dans la pratique, des lments suivants:

.1 asschement efficace;

.2 ouvertures ncessaires pour les oprations de pche;

.3 moyens dvacuation;

.4 arrimage de la prise;

.5 hauteur pour station debout; et

.6 ventilation.

2.20 Citernes deau de mer rfrigre (RSW) et deau de mer glace (CSW) pourpoissons

2.20.1 Si des citernes RSW ou CSW ou des quipements analogues sont utiliss, ils devraient tre munis

dun dispositif spar et permanent de remplissage et de vidange de leau de mer.

2.20.2 Si ces citernes ont aussi dautres usages, elles devraient tre quipes dunsystme dasschement et de dispositifs adquats permettant dviter que de leau provenant du systme dasschement nentre dans les citernes.

2.21 Asschement des ponts partiels

Il faudrait prvoir des moyens permettant tout pont partiel intrieur ou en abord de sasscher de manire approprie.

2.22 Assujettissement des objets lourds

Il faudrait prvoir des moyens dassujettir tous les lments lourds de lquipement en position afin quils restent immobiles lorsque le navire est en mer.

15

* Se reporter aux paragraphes 3.6 (tablissement des courbes de stabilit) et 3.3 (Effet des carnes liquides dans les citernes) du Recueil de rgles de stabilit ltat intact adopt par lOMI par la rsolutionA.749(18), telle que modifie, ainsi quau Recueil de rgles pratiques sur lexactitude des donnes de stabilit fournir aux navires adopt par lOMI par la rsolutionA.267(VIII).

** Se reporter lvaluation approximative de la stabilit des navires de pche de faibles dimensions au moyen de lessai de la priode de roulis qui est dcrite dans lannexe IX.

Chapitre 3

Stabilit et tat de navigabilit correspondant

3.1 Gnralits

3.1.1 Les dispositions du prsent chapitre peuvent tre appliques aux navires autres que les navires multicoque et les canos tangons.

3.1.2 Les navires des catgories de conception A et B devraient tre conus et construits de manire satisfaire aux mesures recommandes dans le prsent chapitre dans les conditions dexploitation mentionnes dans la section 3.8. Les calculs des courbes des bras de levier de redressement devraient tre jugs satisfaisants par lautorit comptente.*

3.1.3 Toutes les fois que cela est possible, des renseignements et notamment les valeurs des coefficients de roulis particuliers au navire devraient tre fournis pour permettre de dterminer approximativement la stabilit du navire partir de lessai de la priode de roulis.**

3.2 Critres de stabilit applicables aux navires ponts de toutes les catgories de conception

3.2.1 Pour les navires ponts, les critres de stabilit minimaux ci-aprs devraient tre appliqus, moins que lautorit comptente ne soit convaincue que lexprience acquise en cours dexploitation justifie une drogation ces critres :

.1 laire sous-tendue par la courbe des bras de levier de redressement (courbe de GZ) ne devrait pas tre infrieure 0,055 m-rad jusqu un angle dinclinaison de 30, ni infrieure 0,090 m-rad jusqu un angle dinclinaison de 40 ou jusqu langle denvahissement qf,si cet angle est infrieur 40. De plus, laire sous-tendue par la courbe des bras de levier de redressement (courbe de GZ) entre les angles dinclinaison 30 et 40 ou entre les angles 30 et qf, si ce dernier est infrieur 40, ne devrait pas tre infrieure 0,030 m-rad. qf est langle dinclinaison auquel commencent tre immerges les ouvertures de la coque, des superstructures ou des roufs qui ne peuvent tre fermes rapidement de faon tre tanches leau. En appliquant ce critre, on peut ne pas considrer comme ouvertes les petites ouvertures par lesquelles un envahissement progressif ne peut pas se produire;

16


GMmin

+

+=

Lwll

DB

Bf

BfB s032,0014,082,037,0075,0253,0

2

.2 le bras de levier de redressement GZ devrait tre au moins de 200mm un angle dinclinaison gal ou suprieur 30. Le bras de levier de redressement GZ peut tre rduit dune manire juge satisfaisante par lautorit comptente mais en aucun cas de plus de 2(24-longueur HT)pour cent, la longueur HT, exprime en mtres, tant telle que dfinie en1.2.24;

.3 le bras de levier de redressement maximal GZmax devrait tre atteint un angle dinclinaison qui soit de prfrence suprieur 30, mais ne soit pas infrieur 25; et

.4 la distance mtacentrique initiale GM0 ne devrait pas tre infrieure 350mm.

3.2.2 Lorsque du ballast est prvu pour pouvoir satisfaire aux dispositions de 3.2.1, sa nature et sa disposition devraient tre juges satisfaisantes par lautorit comptente. Le ballast devrait tre assujetti bord du navire de manire ce quil reste immobile mme si le navire est inclin 90.

3.3 Autres critres de stabilit applicables aux navires ponts de toutes les catgories de conception

3.3.1 Pour les navires ponts auxquels, en raison de linsuffisance des donnes de stabilit, on ne peut appliquer les dispositions de 3.2.1 ou lorsque lautorit comptente est convaincue que lexprience acquise en cours dexploitation justifie une drogation aux critres de stabilit indiqus en 3.2.1, il faudrait utiliser un des critres suivants.

3.3.2 Formule dapproximation permettant de calculer la distance mtacentrique minimaleGMmin

3.3.2.1 Pour les navires ponts auxquels, en raison de linsuffisance de donnes de stabilit, on ne peut pas appliquer les dispositions de 3.2.1, il faudrait utiliser comme critre pour toutes les conditions dexploitation la formule dapproximation ci-aprs pour calculer la distance mtacentrique minimale GMmin, en mtres :

dans laquelle :

Lwl, exprime en mtres, est la longueur la flottaison du navire en charge maximale;

B, D et f, exprims en mtres, sont tels que dfinis en 1.2.5, 1.2.13 et 1.2.19; et

ls est la longueur relle dune superstructure ferme stendant dun bord lautre du navire, exprime en mtres, telle que dfinie en 1.2.15.

La formule est applicable aux navires:

.1 dont f est compris entre 0,02 et 0,20;

B

17

Chapitre 3 Stabilit et tat de navigabilit correspondant

* Se reporter lvaluation approximative de la stabilit des navires de pche de faibles dimensions au moyen de lessai de la priode de roulis qui est dcrite dans lannexe IX.

** Cette mthode est utile essentiellement pour les navires dans la rgion europenne.*** Ce tableau est utile pour les navires de construction traditionnelle de la rgion de lAsie du Sud-Est.

.2 dont ls est infrieur 0,60; Lwl

.3 dont B est compris entre 1,75 et 2,15.

D

Pour les navires dont les paramtres ne se situent pas dans les limites susvises, il conviendrait dutiliser la formule avec prudence.

3.3.2.2 La formule ci-dessus nest pas cense remplacer les critres fondamentaux noncs en3.2.1 mais elle ne devrait tre utilise que sil est impossible dobtenir les courbes de stabilit, la courbe de KM et les courbes des GZ qui en dcoulent pour apprcier la stabilit dun navire particulier.

3.3.2.3 La valeur calcule de GMmin devrait tre compare avec les valeurs du GM rel du navire dans toutes les conditions de chargement. Si lon a utilis un essai de roulis, un essai de stabilit fond sur un dplacement estimatif ou une autre mthode approchante pour dterminer le GMrel, il conviendrait dajouter une marge de scurit au GMmin calcul.*

3.3.3 Essai de la priode de roulis - option 1**

Il faudrait procder un essai de la priode de roulis* lorsque le navire est charg conformment aux conditions dexploitation dcrites en 3.8.1.1. La stabilit est juge satisfaisante si la priode de roulis (Tr), exprime en secondes, est infrieure la largeur du navire (B), exprime en mtres.

3.3.4 Essai de la priode de roulis - option 2

Il faudrait procder un essai de la priode de roulis* lorsque le navire est charg conformment aux conditions dexploitation dcrites en 3.8.1.1. La stabilit est juge satisfaisante si la priode de roulis (Tr), exprime en secondes, est infrieure aux valeurs indiques dans le tableau ci-aprs :

Priodes de roulis maximales (Tr), en secondes***

D B(en m)(m) 1,6 1,8 2,0 2,2 2,4 2,6 2,8 3,0 3,2 3,4 3,6 3,8 4,0 4,2 4,40,6 3,2 3,2 3,40,7 3,8 3,5 3,5 3,50,8 4,3 4,0 3,7 3,6 3,6 3,70,9 4,3 4,6 4,3 3,9 3,7 3,7 3,81,0 4,6 4,9 4,5 4,2 4,0 3,8 3,9 4,01,1 4,8 5,1 4,6 4,4 4,2 4,0 4,0 4,1 4,31,2 5,0 5,2 4,8 4,5 4,3 4,2 4,1 4,2 4,31,3 5,1 5,3 5,0 4,7 4,5 4,4 4,2 4,3 4,41,4 5,3 5,5 5,1 4,9 4,7 4,5 4,4 4,4 4,5 4,61,5 5,4 5,6 5,3 5,1 4,9 4,7 4,6 4,5 4,61,6 5,5 5,7 5,4 5,2 4,9 4,9 4,8 4,71,7 5,7 5,9 5,6 5,2 5,2 5,1 5,01,8 5,8 6,0 5,5 5,5 5,4 5,2

18


2

GM

=

0,117

2,20

.

2,646

1,

r B

B + 1,773

T

T D D D

+ 016

B

2

GM

=

2,20

0, 990

r B

B +

T

T D D D

+

0,059

2,

2,857

085

B

GM = 2

834,0

rTB

* Se reporter lvaluation approximative de la stabilit des navires de pche de faibles dimensions au moyen de lessai de la priode de roulis qui est dcrite dans lannexe IX.

dans lequel:

B et D, en mtres, sont tels que dfinis en 1.2.5 et 1.2.13.

3.3.5 Distance mtacentrique requise (GMr) associe un essai de la priode de roulis*

3.3.5.1 Il faudrait utiliser les formules dapproximation ci-aprs pour calculer la distance mtacentrique requise GMr en mtres, pour toutes les conditions dexploitation :

Catgorie de conception A et B

Catgorie de conception C et D

dans lesquelles :

B et D, en mtres, sont tels que dfinis en 1.2.5 et 1.2.13; et

T est le tirant deau, en mtres, de la ligne de rfrence qui est dfinie en 1.2.3 laflottaison.

3.3.5.2 Il faudrait procder un essai de la priode de roulis* lorsque le navire est charg conformment aux conditions dexploitation dcrites en 3.8.1. La distance mtacentrique relleGM, en mtres, dans toutes conditions dexploitation devrait tre calcule laide de la formule suivante :

dans laquelle :

B, en mtres, est tel que dfini en 1.2.5; et

Tr, en secondes, est la priode de roulis.

3.3.5.3 La stabilit est juge satisfaisante si la distance mtacentrique GM est gale ou suprieure GMr.

3.3.6 Essai de charge dcentre

19


3.3.6.1 Il faudrait raliser un essai de charge dcentre lorsque le navire est charg conformment aux conditions dexploitation dcrites en 3.8.1.2. Un poids quivalent 25xlongueur HT x B (en kg) devrait tre rparti le long dun bord du navire,

la longueur HT et B, en mtres, tant tels que dfinis en 1.2.25 et 1.2.5.

3.3.6.2 La stabilit est juge satisfaisante si langle dinclinaison ne dpasse pas 15 et que le franc-bord par rapport au pont nest nulle part infrieur 75 mm.

3.4 Critres de stabilit applicables aux navires non ponts

3.4.1 Pour les navires non ponts des catgories de conception A et B, il faudrait normalement effectuer un essai de stabilit, tel que dcrit en 3.10, pour dterminer la distance mtacentriqueGM. La distance mtacentrique initiale GM0 ne devrait pas tre infrieure 350mm.

3.4.2 Lorsque lautorit comptente est convaincue que lexprience acquise en cours dexploitation justifie une drogation la prescription nonce en 3.4.1, il faudrait utiliser lun des critres de stabilit noncs en 3.3.

3.4.3 Pour les navires non ponts de la catgorie de conception C, il faudrait utiliser un des critres de stabilit noncs en 3.3, lexception de celui qui est indiqu en 3.3.6, qui nest pas applicable.

3.5 Tableau rsumant les critres de stabilit applicables aux navires ponts et aux navires non ponts

Paragraphe Critres Navires ponts A/B C D

Navires nonponts A/B C D

3.2.1

3.3.2

3.3.3

3.3.4

3.3.5

3.3.6

Lorsquil existe des donnes en matire de stabilit suffisantesLorsque les donnes en matire de stabilit sont insuffisantes (1)Lorsque les donnes en matire de stabilit sont insuffisantes (1)Lorsque les donnes en matire de stabilit sont insuffisantes (1)Lorsque les donnes en matire de stabilit sont insuffisantes (1)Lorsque les donnes en matire de stabilit sont insuffisantes (1)

Critres de lOMI

Formule dapproximation deGM ouEssai de la priode de roulisOption 1 ou Essai de la priode de roulisOption 2 ou

GM + essai de la priode de roulis ou Essai de charge dcentre

20


Notes: 1) ou lorsque lexprience acquise en cours dexploitation justifie une drogation aux critres de lOMI 2) ou lorsque lexprience acquise en cours dexploitation justifie une drogation aux critres duGMminimal

3.6 Envahissement des cales poisson des navires des catgories de conceptionA et B

Pour les navires ponts, langle dinclinaison auquel un envahissement progressif des cales poisson peut se produire par les coutilles qui restent ouvertes pendant les oprations de pche et quil est impossible de fermer rapidement devrait tre gal 20 au moins, sauf sil peut tre satisfait aux critres de stabilit noncs en 3.2.1 alors que les cales poisson correspondantes sont partiellement ou compltement envahies.

3.7 Mthodes spciales de pche

3.7.1 Les navires qui pratiquent des mthodes spciales de pche et qui subissent de ce fait des forces extrieures supplmentaires pendant la pche devraient satisfaire aux critres de stabilit noncs en 3.2.1, qui devraient tre renforcs, si cela est ncessaire, dune manire juge satisfaisante par lautorit comptente. On trouvera lannexe XII un exemple de critres de stabilit supplmentaires recommands pour les chalutiers tangons.

3.7.2 Les navires bord desquels est install un quipement pour le lancement et le hissage des apparaux de pche ne devraient pas sincliner de plus de 10 lors du hissage du poids maximal admissible (cest--dire du poids pour lequel le navire et les apparaux ont t conus et mis lessai).

3.8 Conditions dexploitation des navires des catgories de conception A etB

3.8.1 Les conditions dexploitation tudier devraient tre juges satisfaisantes, en nombre et en type, par lautorit comptente et elles devraient comprendre, selon le cas, ce qui suit :

Paragraphe Critres Navires ponts A/B C D

Navires nonponts A/B C D

3.4.1

3.3.2

3.3.3

3.3.4

3.3.5

3.3.6

Lorsquon dispose des donnes dun essai de stabilit Lorsque les donnes en matire de stabilit sont insuffisantes (2)Lorsque les donnes en matire de stabilit sont insuffisantes (2)Lorsque les donnes en matire de stabilit sont insuffisantes (2)Lorsque les donnes en matire de stabilit sont insuffisantes (2)Lorsque les donnes en matire de stabilit sont insuffisantes (2)

GM min =350 mm

Formule dapproximation deGM ou Essai de la priode de roulisOption 1 ou Essai de la priode de roulisOption 2 ou GM + essai de la priode de roulis ou

Essai de charge dcentre

suivant...

21


.1 navire au dpart pour les pcheries avec un approvisionnement complet en combustible, en matires consommables, en glace et avec la totalit des apparaux de pche, etc.;

.2 navire au dpart des pcheries avec un plein chargement de poisson et avec 30pour cent dapprovisionnement en matires consommables, en combustible, etc.;

.3 navire larrive au port dattache avec un plein chargement de poisson et avec 10pour cent dapprovisionnement en matires consommables, en combustible, etc.; et

.4 navire larrive au port dattache avec 10pour cent dapprovisionnement en matires consommables, en combustible, etc., et un chargement minimal de poisson normalement gal 20pour cent mais pouvant atteindre 40pour cent dun plein chargement pourvu que lautorit comptente soit satisfaite que les caractristiques dexploitation justifient une telle valeur.

3.8.2 En sus des conditions dexploitation particulires mentionnes en3.8.1, lautorit comptente devrait juger satisfaisante la manire dont les critres minimaux de stabilit dfinis en 3.2 et 3.4, selon le cas, sont respects dans toutes les autres conditions relles dexploitation, y compris les conditions qui correspondent aux valeurs les moins leves des paramtres de stabilit contenus dans ces critres. Lautorit comptente devrait galement veiller ce quil soit tenu compte des conditions spciales dues une modification du mode ou de la zone dexploitation du navire qui ont des rpercussions sur les considrations du prsent chapitre ayant trait la stabilit.

3.8.3 En ce qui concerne les conditions mentionnes en 3.8.1, les calculs devraient tenir compte de ce qui suit:

.1 le poids des filets et des apparaux mouills, etc., sur le pont;

.2 laccumulation de glace, si une telle accumulation est prvue, dans les conditions dfinies la section 3.9;

.3 la rpartition homogne du chargement de poisson, sauf si cette condition est incompatible avec la pratique;

.4 le chargement de poisson en ponte, si cela est prvu, dans les conditions dexploitation dfinies en 3.8.1.2, 3.8.1.3 et 3.8.2; et

.5 leffet de carnes liquides et, le cas chant, du chargement de poisson.

22


3.9 Accumulation de glace

3.9.1 Pour les navires exploits dans les zones o lon peut sattendre une accumulation de glace, il faudrait tenir compte de laccumulation de glace dans les calculs de stabilit en utilisant les valeurs suivantes:*

.1 30 kg/m sur les ponts exposs aux intempries et les passavants;

.2 7,5 kg/m pour laire latrale projete de chaque bord du navire hors de leau; et

.3 on devrait calculer laire latrale projete des surfaces discontinues des mains courantes, des espars ( lexception des mts) et du grement des navires sans voiles, ainsi que laire latrale projete dautres petits objets, en augmentant de 5pour cent laire projete totale des surfaces continues et de10pour cent les moments statiques de cette aire.

3.9.2 La hauteur du centre de gravit de la glace accumule devrait tre calcule en fonction de la position des parties correspondantes des ponts et des passavants ainsi que des autres surfaces continues sur lesquelles la glace peut saccumuler.

3.9.3 Les navires destins tre exploits dans des zones o lon sait quil y a accumulation de glace devraient tre:

.1 conus de manire accumuler le moins de glace possible; et

.2 quips des dispositifs de dgivrage que peut exiger lautorit comptente.**

3.10 Essai de stabilit des navires ponts

3.10.1 En fin de construction, tout navire pont pour lequel on utilise les critres de stabilit noncs au paragraphe 3.2.1 devrait tre soumis un essai de stabilit; le dplacement rel du navire ainsi que lemplacement de son centre de gravit devraient alors tre dtermins pour le navire ltat lge.

3.10.2 Un navire qui subit des modifications qui modifient son tat lge et lemplacement de son centre de gravit devrait, si lautorit comptente juge cette mesure ncessaire, subir un nouvel essai de stabilit et les renseignements sur la stabilit devraient tre rviss.

* En ce qui concerne les zones maritimes dans lesquelles on peut sattendre une accumulation de glace et pour lesquelles il est propos de modifier les valeurs qui permettent de tenir compte de laccumulation de glace, se reporter aux Directives relatives laccumulation de glace (recommandation 2 du document3 joint lActe final de la Confrence de 1993). Se reporter galement aux Considrations relatives au givrage et la Recommandation lusage des capitaines des navires de pche sur les moyens de faire face au givrage, qui figurent lappendice10 de lannexe la partie A du Recueil de rgles de scurit pour les pcheurs et les navires de pche.

**Se reporter au paragraphe 2.4 de lappendice 10 de lannexe la partie A du Recueil de rgles de scurit pour les pcheurs et les navires de pche (Liste type du matriel et de loutillage main pour combattre legivrage).

23


3.11 Flottabilit intgre des navires non ponts

3.11.1 Tout navire non pont devrait tre dot de compartiments assurant la flottabilit qui soient remplis dun matriau flottant solide accept par lautorit comptente et qui soient rpartis de manire que le navire reste flot sans diffrence pour permettre lcopage et ne gte pas en cas denvahissement. Cette flottabilit devrait tre dmontre par le calcul et/ou par un essai pratique:

.1 par le calcul, au moyen des mthodes suivantes:

Mthode 1*

A. Dterminer le poids de la coque (WH) du navire (en excluant moteur, accessoires, armement, combustible, eau, poisson, glace, apparaux de pche, quipage, nourriture, etc.). On peut procder un calcul ou bien utiliser les formules dapproximation ci-aprs:

Poids de la coque du navire pont = environ 90 x CuNo; Poids de la coque du navire non pont en matire plastique renforce de

verre = environ 60 x CuNo; Poids de la coque du navire en bois non pont = environ 75 x CuNo.B. Dterminer le poids du ou des moteurs et de lquipement connexe (WE)

qui nest pas inclus dans A.C. Dterminer le poids des accessoires et de larmement (WF) qui ne sont pas

inclus dansA.D. Dterminer le poids du chargement (WL) que le navire est conu pour

transporter. (Note: ce poids inclut les apparaux de pche et autres lments amovibles qui contribueront au poids du navire immerg, mais exclut les lments qui flotteraient si le navire tait submerg, tels que le combustible, leau, le poisson, la glace et la nourriture; toutefois, si ces lments sont arrims au-dessus du livet de pont et se trouvent donc au-dessus du niveau de leau si le navire est submerg, il faudrait les inclure dans la charge.)

E. Calculer le poids du nombre maximal de membres dquipage (WCR). (Note: on utilise souvent un poids de 75kg par membre dquipage mais lautorit comptente souhaitera peut-tre lui substituer un chiffre diffrent. On prend galement pour hypothse que les membres dquipage sont lintrieur ou bord du navire mais avec de leau jusquaux genoux seulement.

F. Les poids calculs de la manire indique ci-dessus doivent tre convertis en poids submergs au moyen des facteurs de flottabilit (K) figurant ci-dessous:

* La mthode 1 est fonde sur la Publication des transports canadiens 1332 E.

24


G. Produire un tableau indiquant ce qui suit:

H. Calculer le volume de flottabilit requis m3 = WS / (1000 DB) DB tant la densit du matriau flottant en kg/m3.

Mthode 2*

Volume de flottabilit (litres)=coque (kg)+armement (kg)+moteur (kg)+250M

dans laquelle:

M = 0,1 longueur HT B; etlongueur HT et B, en mtres, sont tels que dfinis en 1.2.25 et1.2.5.

Pour un navire en bois, on peut prendre en compte la moiti du volume de flottabilit du bois dans les calculs.

.2 par lessai pratique suivant:

Il faudrait charger le navire de lquivalent du poids (en kg) de larmement et du moteur plus 250 M (comme ci-dessus) kg, puis le soumettre envahissement jusquau point de submersion. Le navire devrait alors supporter un poids de 15kg plac en son milieu sur un des plats-bords sans chavirer.

* La mthode 2 est fonde sur le Rglement maritime de la Nouvelle-Zlande, partie 40D.

Matriau Densit relative, SGFacteur de

flottabilit, K

Bois lourd 0,80 +0,25

Bois de poids moyen 0,65 +0,54

Bois lger 0,50 +1,00

Acier 7,85 -0,87

Aluminium 2,65 -0,62

Fibre de verre 1,50 -0,33

Plomb 11,30 -0,91

Bton 2,40 -0,58

Moteurs - -0,75

quipage - -0,10Notes:1. On peut inclure dautres matriaux en utilisant la formule suivante: Facteur de flottabilit K = (1 SG) / SG.2. Il est trs important de faire prcder le facteur K du signe correct (+ ou -).

lment Poids (kg)Facteur de

flottabilit KPoids immerg

(kg)

Coque non submerge (10%) 10% WH -1 10% WH x K

Coque submerge (90%) 90% WH Chiffre du tableau 90% WH x K

Moteur(s) et quipement connexe WE Chiffre du tableau WE x K

Accessoires de la coque et armement WF Chiffre du tableau WF x K

Chargement WL Chiffre du tableau WL x K

Chargement en membres dquipage WCR -0,1 WCR x -0,1

Somme des poids immergs, WS

25


3.11.2 Un essai pratique de flottabilit, qui peut galement tre utilis, est dcrit lannexeXIII.

3.12 Renseignements sur la stabilit

3.12.1 Si cela est possible dans la pratique, des donnes de stabilit adquates juges satisfaisantes par lautorit comptente devraient tre fournies au capitaine pour lui permettre de dterminer avec facilit la stabilit du navire dans diverses conditions dexploitation.** Ces donnes devraient comprendre des instructions prcises destines au capitaine qui lui indiquent les conditions dexploitation qui risquent davoir des effets dfavorables sur la stabilit ou sur lassiette du navire.***

3.12.2 Les donnes de stabilit vises en 3.12.1 devraient tre conserves bord et pouvoir tre consultes facilement tout moment et il faudrait les vrifier lors des visites priodiques du navire pour sassurer quelles sont toujours valables.

3.12.3 Lorsque des modifications apportes au navire affectent sa stabilit, des calculs rviss de stabilit devraient tre tablis la satisfaction de lautorit comptente. Si lautorit comptente dcide quil est ncessaire de rviser les donnes de stabilit, les nouvelles donnes devraient tre fournies au capitaine en remplacement des anciennes.

3.13 Cloisons amovibles des cales poisson

Les prises devraient tre correctement assujetties pour ne pas riper et entraner une assiette et une gte dangereuses du navire. Les chantillonnages des cloisons amovibles des cales poisson, sil en existe, devraient tre jugs satisfaisants par lautorit comptente. Les chantillonnages des cloisons amovibles des cales poisson, sil en existe, devraient tre conformes la pratique recommande pour les cloisons amovibles des cales poisson nonce lannexeX.

3.14 Hauteur dtrave

La hauteur dtrave devrait tre juge par lautorit comptente comme tant suffisante pour empcher un embarquement deau excessif et devrait tre dtermine compte tenu des conditions mtorologiques saisonnires et de la catgorie de conception du navire et de son mode dexploitation.

3.15 Tirant deau dexploitation maximal admissible

Le tirant deau dexploitation maximal admissible devrait tre jug satisfaisant par lautorit comptente et devrait tre tel quil soit satisfait, dans ltat correspondant dexploitation, aux critres de stabilit noncs dans le prsent chapitre et aux dispositions appropries des chapitres2 et 6.

** Se reporter lannexe XI, qui donne un exemple davis relatif la stabilit. Se reporter galement au chapitre 2 - Dispositions gnrales contre le chavirement et renseignements destins au capitaine - du Recueil de rgles sur la stabilit ltat intact adopt par lOMI par la rsolution A.749(18), telle que modifie.

*** Se reporter au Recueil de rgles pratiques sur lexactitude des donnes de stabilit fournir aux navires de pche adopt par lOMI par la rsolution A.267(VIII).

27

Chapitre 4

Machines et installations lectriques

Partie 1 Machines

4.1 Gnralits

4.1.1 Les machines et les installations lectriques devraient tre conues, construites et installes conformment aux principes prouvs de mcanique navale. Lquipement devrait tre install, protg et entretenu de faon ne prsenter aucun danger pour les personnes bord et le navire.

4.1.2 Laccs des personnes aux locaux de machines devrait tre dpourvu de surfaces mobiles ou chauffes et ces dernires devraient tre suffisamment isoles. Des garde-corps efficaces devraient protger des pices exposes mobiles, telles que les arbres, poulies de transmission et courroies. Les chelles daccs devraient tre solidement fixes la structure permanente du navire et devraient, dans la mesure du possible en pratique, tre faites dun mtal tel que lacier.

4.1.3 Lagencement et linstallation des locaux de machines et des machines servant la propulsion devraient tre conus de manire assurer une exploitation sre et efficace.

4.1.4 Les dispositifs dclairage devraient tre tanches leau, dans la mesure du possible en pratique, et conus pour faciliter les inspections et ne pas tre affects par les vibrations.

4.1.5 Laration devrait tre assure par des ventilateurs mcaniques ou des conduits permettant une aration naturelle de manire satisfaire aux besoins en air de la machine propulsive et empcher laccumulation de fumes ou une chaleur excessive.

4.1.6 Les tles de plancher, sil en existe, devraient tre antidrapantes et attaches de manire sre avec des attaches accessibles.

4.1.7 Les matriaux des tuyaux, y compris le plastique si lautorit comptente lautorise, devraient tre adapts lusage quil est prvu den faire; lors du choix du matriau utiliser, il faudrait sassurer que le tuyau ne subira aucune dfaillance ou dtrioration du fait dune quelconque raction avec le fluide.

4.1.8 Les outils, les pices et le matriel de rechange ncessaires pour lentretien de routine et les rparations simples devraient tre prvus pour les machines et devraient tre bien arrims dans un local aisment accessible. On trouvera lannexe XIV des recommandations sur les outils et pices de rechange.

4.1.9 Les vannes, tuyauteries et tuyaux flexibles devraient tre construits et installs de manire rationnelle et efficace. Tous les circuits de tuyauteries devraient tre bien soutenus laide de colliers ou montures tuyaux et protgs contre les vibrations et les frottements ou lusure.

28


r d = k * p

3

4.1.10 Lorsque les tuyauteries sont remplaces, lalignement de la pice de rechange devrait tre aussi proche que possible de celui de la pice dorigine.

4.1.11 Les machines des navires destins tre exploits dans les glaces devraient tre adaptes aux conditions prvues.

4.2 Appareil propulsif et apparaux arrire

4.2.1 Les moteurs servant la propulsion et les apparaux connexes larrire devraient tre dune conception, dun type et dune puissance adapts la conception et aux dimensions du navire, compte tenu des conditions et de la zone dexploitation.

4.2.2 Les moteurs intrieurs devraient en gnral tre des moteurs diesel. Toutefois, dans le cas des navires non ponts, des moteurs intrieurs essence peuvent tre installs, condition que les rgles de scurit appropries soient respectes.

4.2.3 Les moteurs amovibles devraient tre munis de raccords souples et courts dun type appropri fixs aux tuyautages et chappements connexes. Les accouplements flexibles des arbres devraient tre adapts la puissance transmise compte tenu des dispositions ncessaires pour la pousse et tre dun type qui ne cre pas de vibrations de torsion inacceptables.

4.2.4 Un navire de catgorie de conception A et B muni dun moteur intrieur devrait avoir les moyens et la puissance adquats pour faire marche arrire afin de matriser le navire en toute circonstance prvisible.

Moteurs hors-bord

4.2.5 Les moteurs hors-bord devraient tre solidement fixs une arcasse robuste. Il faudrait prvoir un moyen auxiliaire de fixer le moteur hors-bord larcasse, par exemple une chane. Les moteurs hors-bord dune puissance suprieure 15kW devraient tre entours dun puits de dcharge la mer suffisamment large pour que le moteur puisse tre arrim en position incline entirement au-dessus de la flottaison. Les navires non ponts devraient avoir dautres moyens de propulsion, tels que des rames, pagaies ou voiles.

4.3 Arbre et hlice

4.3.1 Larbre dhlice et tout arbre intermdiaire, ainsi que le tube, les paliers et les coussinets dtambot, devraient tre construits de manire approprie et fonctionner efficacement. Les matriaux et le diamtre de larbre, et le jeu ventuel entre paliers devraient tre adapts la puissance transmise et satisfaire aux prescriptions du fabricant. Les presse-toupe intrieurs arrire devraient tre accessibles aux fins de rglage.

4.3.2 Le diamtre minimal de larbre devrait tre calcul au moyen de la formule suivante:

29

Chapitre 4 Machines et installations lectriques

dans laquelle:d = diamtre de larbre, en mmp = puissance maximale continue, en kWr = tours dhlice par secondek = 30 pour lacier au carbone = 23 pour AISI 316 = 22 pour AISI 431 = 21 pour AISI 429 = 18 pour CuNi K500

4.4 Dmarrage du moteur

Tous les moteurs servant la propulsion, lexception des moteurs comportant un dispositif de dmarrage manuel, devraient tre pourvus dun moyen secondaire dedmarrage.

4.5 Commandes et instruments

4.5.1 Les commandes devraient tre construites de manire approprie et fonctionner efficacement. Les instruments du moteur servant la propulsion devraient, dans la mesure du possible en pratique, indiquer les paramtres suivants:

.1 le nombre de tours par minute (tr/min);

.2 la temprature de leau de refroidissement; et

.3 la pression de lhuile de graissage.

4.5.2 Il faudrait, dans la mesure du possible en pratique, installer des alarmes indiquant une temprature leve de leau et une faible pression de lhuile de graissage.

4.5.3 Les moteurs servant la propulsion installs au-dessous du pont dans un local de machines et quil est prvu de commander distance depuis la timonerie ou la barre devraient tre munis dun dispositif ou mcanisme permettant de les arrter, fix dessus ou proximit.

4.6 Appareil gouverner

4.6.1 Le systme de gouverne y compris le gouvernail et les dispositifs connexes devraient tre dune construction suffisamment solide et devraient permettre de gouverner le navire la vitesse maximale en marche avant; ils devraient tre conus et construits de manire ne pas tre endommags alors que le navire est sa vitesse maximale en marche arrire ou pendant les manuvres au cours des oprations de pche.

4.6.2 Tous les lments de lappareil gouverner devraient tre faciles daccs aux fins dentretien. Se reporter lannexe XV pour des recommandations sur lappareil gouverner.

4.6.3 Les navires devraient tre munis dun autre moyen de gouverner qui fonctionne si le systme principal tombe en panne; ce moyen peut tre une godille.

30


4.7 Dispositifs de pompage et de tuyautages

Installations pour combustible liquide

4.7.1 Les caisses combustible liquide devraient tre dune construction rationnelle et efficace et dune exploitation sre et devraient tre situes lcart des surfaces chauffes et ne pas tre places au-dessus de surfaces chaudes et de matriel lectrique. Ces caisses et leurs tuyautages devraient tre disposs de manire rduire au minimum le risque que le combustible entre en contact avec des surfaces chaudes ou des lments lectriques en cas de fuite ou dclatement. Toutes les caisses de combustible devraient soit tre munies dun indicateur de niveau, soit pouvoir tre sondes la main. Les jauges en verre, sil en est install, devraient avoir des soupapes fermeture automatique leur base et tre protges par des tiges mtalliques ou des botiers. Les caisses installes demeure devraient tre munies de tuyaux distincts pour le remplissage et pour larrive dair. Une vanne de fermeture devrait tre installe sur le tuyautage de combustible, aussi prs que possible de la caisse, et devrait pouvoir galement tre ferme de lextrieur de la salle des machines. Une soupape de vidange devrait tre installe le plus prs possible du point le plus bas de la caisse.

4.7.2 Les circuits de tuyautages devraient tre dune construction robuste et adapte au service prvu. Les raccords souples devraient tre dun type arm rsistant au feu appropri, comporter de prfrence des fixations bride ou filetes et tre aussi courts que possible dans la pratique. Si des colliers de serrage sont utiliss, il faudrait installer sur chaque jonction des colliers doubles fabriqus dans un matriau rsistant aux acides.

4.7.3 Les rservoirs essence ne devraient pas tre intgrs la structure de la coque. Un systme efficace devrait tre install pour garantir que lessence ne se dverse pas dans la coque du navire lors du remplissage des rservoirs. Les rservoirs ne devraient pas tre placs prs de sources de chaleur ou de machines lectriques pouvant causer des tincelles. Les dispositifs de remplissage des rservoirs essence devraient tre efficacement mis la masse.

4.7.4 Les rservoirs essence portatifs pour moteurs hors-bord devraient tre assujettis lorsquils sont utiliss et devraient tre disposs de manire pouvoir tre apports terre pour y tre remplis.

Circuits de leau de refroidissement

4.7.5 Les tuyauteries et accessoires devraient tre dune construction robuste et fonctionner efficacement et les conditions suivantes devraient tre remplies:

.1 le nombre de prises deau de refroidissement pour les machines principales et auxiliaires devrait tre rduit au minimum mais, si cela est possible dans la pratique, il devrait y en avoir une de chaque ct de la coque et elles devraient tre conformes aux prescriptions relatives aux prises deau de mer nonces en 2.3;

.2 les coffres ou botes des prises deau de mer intgrs la structure de la coque devraient tre conus de telle manire quils restent au-dessous de la flottaison en toute condition normale dassiette et de gte et devraient tre munis dun dispositif permettant de purger lair pig;

31

Chapitre 4 Machines et installations lectriques

.3 une crpine accessible devrait tre installe aprs la vanne de la prise deau de mer;

.4 lorsquun collecteur principal deau de mer alimente plusieurs lments, chaque branchement devrait tre muni dune vanne disolement facile daccs indiquant la position ouverte/ferme;

.5 lorsque deux prises deau sont installes de la manire recommande lalina .1 ci-dessus, elles devraient tre raccordes par un tuyau, les raccords tant situs du ct intrieur par rapport aux crpines. Le tuyau de raccord devrait tre muni dune vanne conforme aux prescriptions applicables aux prises deau nonces en 2.3;

.6 lorsque des modifications sont apportes, une attention particulire devrait tre accorde au choix et linstallation de matriaux appropris et au respect des prescriptions nonces en 4.1.9, 4.1.10 et 4.7.17.

Circuits dasschement des cales

4.7.6 Les navires ponts devraient tre pourvus dun systme dasschement des cales efficace et, dans la

Documents

Mesure de Securite des navire Inf 12m