METTRE EN PLACE SON SYSTˆME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL

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  • METTRE EN PLACE SON SYSTME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL
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  • Objectifs de la formation : Identifier les exigences de la norme ISO 14001 Planifier et mettre en place un systme de management environnemental
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  • Dfinition de lenvironnement : La norme ISO 14001 dfinit lenvironnement comme : Le milieu dans lequel un organisme fonctionne, incluant lair, leau, le sol, les ressources naturelles, la flore, la faune, les tres humains et leurs interrelations. Il est aussi spcifi que dans le contexte de la mise en place dun systme de management environnemental le milieu stend de lintrieur de lorganisme au systme global (sous-sol galement). 1971 : Cration du ministre de lenvironnement.
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  • Evolution de la prise de conscience : Prise de conscience du public Anne 196619691976197919861989199220022007 Greenpeace (71) WWF (69) Apollo 11 (69) Seveso(76) Amoco Cadiz (78) Protocole de Montral (79) Tchernobyl (86) Sandoz (86) Bhopal (84) Confrence de Rio (92) Erika(99) Confrence de Kyoto (99) AZF (01) Inondation hiver (00) Tempte hiver(99) Confrence de Johannesburg (02) Quota de GES (04)
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  • Evolution de la rglementation : Rponse rglementaire 1810191719661971197619922002 Dcret imprial de 1810 sur les manufactures et ateliers rpandant une odeur insalubre ou incommode Loi de 1917 sur les tablissements classs dangereux, insalubres ou incommodes Loi sur leau (64) Inspecteurs du travail contrlent les tablissements dangereux Ministre de lenvironnement Service des mines / inspecteurs des ICPE Code de lenvironnement (00) DRIR > DRIRE Rvision des lois eau, dchets, air, bruit Renforcement de la lgislation Anne
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  • Les pressions internes et externes : Client Rglementation Associations Banque Dmarche volontaire (Cots) Assurances Maison mre Produits respectueux de lenvironnementActivits respectueux de lenvironnement
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  • Stades dvolution de lapproche environnementale : Rglementation Prvention Management Engagement de la direction Dmarche volontaire Stade technique, juridique et financier : se prmunir contre les sanctions pnales et financires Stade management : principe de lamlioration continue
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  • Le systme de management environnemental : Pour rpondre aux contraintes environnementales de lentreprise, la mise en place dun systme de management environnemental devient une ncessit. Une mthode de gestion et dorganisation de lentreprise visant : - prendre en compte de faon systmatique limpact des activits de lentreprise sur lenvironnement - Evaluer ces impacts et les rduire - Prendre en compte les contraintes conomiques, financires, techniques et commerciales Cela suppose : - Latteinte dobjectifs situs au-del de la seule mise en conformit rglementaire - Ladoption dune organisation interne garantissant le respect des procdures environnementales dfinies par lentreprise - Le contrle des rsultats atteints
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  • Les outils de management : DomaineTitreDescriptif SITE INDUSTRIEL Eco-audit (Rglement Europen) Analyse environnementale Systme de management environnemental Dclaration environnementale Vrification par un vrificateur environnemental agr ISO 14001 (Norme Internationale) Systme de management environnemental Pas de dclaration environnementale Certification par tierce personne Diagnostic Etats des lieux des impacts environnement Pas de labellisation Audit de sol Evaluation des atteintes lenvironnement limites aux sols et sous sols PROCEDESTechnologies propres Recherche de procds industriels moins polluants PRODUITS A.C.V Analyse du cycle de vie du produit Ecolabels Labellisation du produit (NF environnement ou co-label europen) Ecoproduits Concept cologique de produits
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  • Les avantages de lISO 14001 : Systme de management environnemental Image de marque Sauvegarde de lenvironnement Diminution des risques daccidents Garantie dune conformit rglementaire Augmentation des performances environnementales Argument commercial Relation avec les acteurs de lenvironnement Diminution du cot du Non-Environnement
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  • Ce quest la norme ISO 14001 : Un outil bas sur le volontariat permettant de grer les impacts dune activit, dun produit et dun service sur lenvironnement. Une norme qui peut tre utilise par tout organisme quelles que soient sa taille et son implantation dans le monde Un texte qui permet danticiper, notamment la conformit la rglementation Un rfrentiel qui permet de structurer une communication interne / externe
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  • Ce que nest pas la norme ISO 14001 : Un texte de loi Un texte qui impose des seuils rglementaires supplmentaires et qui modifie les exigences lgales qui sappliquent un organisme Un texte qui oblige publier ses rsultats environnementaux Un texte qui impose des moyens quant la satisfaction de ses exigences
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  • La structure de la norme ISO 14001 : 0. Introduction 1. Domaine dapplication 2. Rfrences normatives 3. Dfinitions 4. Exigences du systme de management environnemental 4.1. Exigences gnrales 4.2. Politique environnementale 4.3. Planification 4.4. Mise en uvre et fonctionnement 4.5. Contrles et actions correctives 4.6. Revue de direction
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  • La boucle de lamlioration continue: Planifier (PLAN) : tablir des objectifs et les processus ncessaires la fourniture de rsultats en accord avec la politique environnementale de lorganisme Mettre en uvre (DO) : mettre en uvre les processus Contrler (CHECK) : piloter et mesurer les processus par rapport la politique environnementale, les objectifs, les cibles, les exigences lgales et autres, et rendre compte des rsultats Agir (ACT) : mener des actions pour amliorer de faon continue la performance du systme de management environnemental Le systme de management environnemental Politique environnementale Planification Mise en uvre et fonctionnement Contrle et actions correctives Revue de direction Lamlioration continue
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  • La boucle de lamlioration continue : 4.2 Politique environnementale 4.6 Revue de direction 4.4 Mise en uvre et fonctionnement 4.4.1 Ressources, rles, responsabilit et autorit 4.4.2 Comptence, formation et sensibilisation 4.4.3 Communication 4.4.4 Documentation 4.4.5 Matrise de la documentation 4.4.6 Matrise oprationnelle 4.4.7 Prparation et rponse aux situations durgence 4.3 Planification 4.3.1 Aspects environnementaux 4.3.2 Exigences lgales et autres exigences 4.3.3 Objectifs, cibles et programme(s) 4.5 Contrle 4.5.1 Surveillance et mesurage 4.5.2 Evaluation de la conformit 4.5.3 Non-conformits, actions correctives et actions prventives 4.5.4 Matrise des enregistrements 4.5.5 Audit interne
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  • Analyse environnementale initiale : -identification des aspects / impacts environnementaux matrisables -identification des aspects / impacts environnementaux significatifs Politique environnementale Rglementation Demande des parties intresses Objectifs et cibles damlioration Programme de management environnemental Mise en uvre Mesure et analyse des rsultats environnementaux (R)action et amlioration continue
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  • 0. Lintroduction Apporte des prcisions sur la norme : - Objectif global : quilibrer la protection de lenvironnement et la prvention de la pollution avec les besoins socio-conomiques - Dmonstration dun bon niveau de performance environnementale - Matriser les impacts des activits, produits et services - Pas dexigences absolues de performance - Nentrane pas de modification des exigences lgales - Rle de la norme : certification, enregistrements - Les limites du contenu (absence de conseil, de mise en uvre) - Exclusion des aspects hygine et scurit - Parallle et diffrence avec les normes ISO 9000 - Possibilit dutiliser un systme existant en y apportant des amnagements Les chapitres de la norme ISO 14001 :
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  • 1. Domaine dapplication Mise en uvre dune politique et des objectifs qui prennent en compte les exigences lgales et autres et les informations relatives aux aspects environnementaux significatifs Ensemble de prescriptions sur les aspects environnementaux quil a les moyens de matriser et sur lesquels il a les moyens davoir une influence Pas dexigence de performance environnementale Applicable tout organisme qui souhaite : - Etablir, mettre en uvre, tenir jour et amliorer un SME - Sassurer de sa conformit avec sa politique environnementale - Dmontrer sa conformit la prsente norme en : - Ralisant une auto-valuation et une auto-dclaration - Recherchant la confirmation de son auto-dclaration par une partie externe - Recherchant la certification / enregistrement de son SME par un organisme externe
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  • 2. Rfrences normatives Aucune rfrence normative nest cite. Cet article est inclus de manire retenir une numrotation des articles identiques celle de la prcdente dition (ISO 14001 : 1996)
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  • 3. Dfinitions Organisme : Compagnie, socit, firme, entreprise, autorit ou institution ou partie ou combinaison de celles-ci, responsabilit limite ou dun autre statut, de droit public ou priv, qui a sa propre structure fonctionnelle et administrative Parties intresses : Individu ou groupe, concern ou affect, par la performance environnementale dun organisme Politique environnementale : Expression formelle par la direction son plus haut niveau de ses intentions gnrales et des orientations de lorganisme relatifs sa performance environnementale
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  • Objectif environnemental : But environnemental gnral quu