Syst me Management Envir onnemental S o m m a i r e Environnemental Politique Qualité Sécurité Environnement Norme NF EN ISO 14001 Processus Environnemental Procédures Environnementales

SystèmeManagementEnvironnementalLaboratoire de Touraine

Laboratoire de Touraine

Laboratoire de Touraine - Bassin Eaux Pluviales

2

Som

mai

reEnvironnemental✓Politique Qualité Sécurité Environnement

✓Norme NF EN ISO 14001

✓Processus Environnemental

✓Procédures Environnementales

✓Analyse Environnementale

✓Analyse Réglementaire

✓Intégration gestion des fournisseurs

✓Intégration gestion consommables

✓Sensibilisation du Personnel

✓Gestion des situations d’urgence

✓Gestion des déchets

Mémoire Environnemental - Laboratoire de Touraine

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Politique Environnementale

Depuis 2006, le laboratoire de Touraine, s’est engagé dans une démarche affichée de protection de

l’environnement avec pour objectif ambitieux, d’être certifié selon la norme NF EN ISO 14001 – Système de

management environnemental – exigences et lignes directrices pour son utilisation – (Cf. ci-dessus : schéma

suivi par le laboratoire de Touraine dans la mise en œuvre de cette norme de management environnemental.

En conformité avec la Politique de Développement Durable du Conseil Général d’Indre et Looire cet

engagement se traduit en tout premier lieu par une déclaration de Politique Générale (cf. Manuel de

Management).


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Processus Environnemental La déclinaison opérationnelle de la Politique environnementale est défini dans un processus environnemental

que vous trouverez dans « l’ annexe environnementale N°5» (original signé détenu au laboratoire de Touraine).


Environnement du Laboratoire de Touraine

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Procédures Environnementales Le Processus environnemental est lui même soutenu par une ensemble de dispositions spécifiques liées à la

protection de notre environnement, celles-ci sont décrites dans le système documentaire interne du

Laboratoire (Cf. liste des procédures ci-dessous).


En particulier, le laboratoire de Touraine a caractérisé son environnement (air, eaux, sols…) afin de pouvoir

évaluer l’impact de ses activités, produits et services sur celui-ci.

Afin de bien visualiser le travail important que cela représente et l’investissement entrepris dans ce domaine,

vous trouverez à titre d’exemple, dans « l’ annexe environnementale N°6» (original signé détenu au laboratoire

de Touraine) la procédure « Description et Caractérisation de la situation Hydrologique du laboratoire de

Touraine - (Eaux superficielles et eaux souterraines) – Les autres milieux, air, sols sous-sols, milieux

géologiques, milieux humains, climat, topographie paysage, faunes, flores et milieux naturels ont fait l’objet de

la même démarche. (documents non transmis afin de ne pas alourdir la documentation annexe).

6Mémoire Environnemental - Laboratoire de Touraine

La première étape de mise en place de la norme NF EN ISO 14001 a été la réalisation de l’analyse

environnementale et plus particulièrement l’identification des aspects et impacts environnementaux issus de nos activités, produits et services.

Cette analyse environnementale initiale a permis d’établir la liste de nos aspects et impacts environnementaux

significatifs sur l’environnement et ainsi établir un programme environnemental pour les maîtriser. (cf extrait dans « l’ annexe environnementale N°10»).

Identification desactivitésactivités dulaboratoire

Identification dessituations dsituations d’’urgenceurgenceenvironnementales

Identification desaspects et impactsaspects et impacts

Identification desaspects et impactsaspects et impacts

significatifssignificatifs

Etablissement du programme environnementalprogramme environnemental

Détermination des objectifs et ciblesobjectifs et cibles

Planification du programme environnemental

Exécution du programme environnemental

Maîtrise desMaîtrise dessituations dsituations d’’urgenceurgence

Diminution desDiminution desimpactsimpacts

environnementauxenvironnementaux

Hiérarchisation

Sensibilité du milieu

Conformité aux exigencesréglementaires

Occurrence

Sévérité

Maîtrise

Avis des parties intéressées

1 2

3

4

5

Analyse Environnementale Initiale


Support de GestionL’ensemble des activités, aspects et impacts environnementaux sont gérés dans notre système informatisé de

management environnemental.

LaboratoireSecrétariat

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Intégration dans le SMQ


Système de management intégréIntégration de l’environnement dans le système de management qualité existant

Dans le cadre de notre démarche environnementale, l’ensemble du management existant (cf. palette de navigation ci-dessous) a été « peint en vert » pour y intégrer dans chaque domaine des clauses et des

exigences liées à la protection de l’environnement (cf. paragraphes ci-dessous) ? Cela concerne la gestion de

notre documentation, de nos fournisseurs, des produits consommables, des matériels autres que ceux liés à

la production d’analyses, de nos rejets, de la formation de notre personnel, des audits internes, de la

documentation….

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Analyse Réglementaire Initiale

Maîtrise des exigences réglementaires applicables applicables à nos activités, produits et services.

La première étape de notre adaptation a été de s’assurer de manière exhaustive des exigences

réglementaires (locales, départementales,

régionales, nationales et européennes) existantes.

L’ensemble des documents nous concernant (de

près ou de loin) ont été intégrés à notre

documentation et dans notre outil informatique de

gestion.

ceux-c i sont l i s tés dans « l ’ annexe

environnementale N°7».

Analyse Réglementaire

L’analyse réglementaire consiste à identifier les exigences légales applicables et les autres

exigences. Ce n’est pas une simple identification

des textes mais une étude approfondie de ceux-ci .

L’objectif est de faire ressortir et synthétiser les

exigences applicables et d’évaluer le niveau de

conformité du laboratoire vis à vis de celles-ci. Ces textes ont été regroupés par thèmes dans notre

outil de gestion.

Installation Classée Pour l’Environnement

(ICPE)

Cette analyse dont vous trouverez un extrait dans

« l’ annexe environnementale N°8» a été l’occasion

de revoir la situation de notre site, vis à vis de la

réglementation ICPE (Installation Classée pour

l’Environnement), auprès de la DRIRE et la DDSV de

notre département.

Convention de rejets

L’analyse réglementaire a également permis de

revoir notre convention de rejets des effluents issus

de nos activités dans le réseau communal et de

redéfinir les seuils de contrôle ainsi que des objectifs

d’amélioration (exemple : récupération des déchets

liquides comme décrit dans la procédure de gestion

des déchets en annexe environnementale N°2).

Chaque texte lié à l’environnement fait l’objet d’un

enregistrement et d’une analyse (cf. Liste ci-

contre).


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Il est à noter que l’ensemble des documents (tant internes qu’externes) est dématérialé et mis à disposition des

utilisateurs par un système original de visualisation concourant à l’économie de papier.


Veille Environnementale


Revue DirectionIntégration de l’environnement dans le management du laboratoire au plus haut niveau de la Direction.

Le laboratoire de Touraine définit depuis 2007 des objectifs annuels de Revue de Direction spécifiques à

l’environnement, comme pour les autres processus du laboratoire (cf. Manuel Management). Ces objectifs sont

étayés par des actions dont la cible est exclusivement la protection de l’environnement. Cf. ci-dessous l’objectif

2008 en cours de réalisation .

Environnement du Laboratoire de Touraine


Intégration de l’environnement dans la gestion de nos fournisseurs

Le laboratoire s’efforce d’inciter ses propres fournisseurs et prestataires à adopter une démarche éco-

responsable. Nous suivons la performance de chacun de nos fournisseurs critiques (matières entrant dans

nos processus de production) par l’intermédiaire de notre outil de management (cf. exemple ci-dessous).

Intégration de l’environnement dans la gestion de nos réactifs

Chaque produit chimique est identifié et géré dans notre système de management et les phrases de risques

(liées à la sécurité du personnel et à l’environnement) contenues dans les fiches de données de sécurité sont

enregistrées et communiquées en temps réel aux agents du laboratoire.

Les fiches de données de sécurité de chaque produit sont disponibles à l’ensemble du personnel, à tout

moment sous format dématérialisé.

Vous trouverez dans « l’ annexe environnementale N°9» la liste des réactifs chimiques ayant un impact sur

l’environnement et identifiés (entre-autres) par le logotype réglementaire :

Dans la fiche d’enregistrement d’un consommable, un onglet spécifique « sécurité-Dans la

Environnement & Processus Achat

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Dans la fiche d’enregistrement d’un consommable, un

onglet spécifique « sécurité-environnement » permet de gérer les spécifications d’hygiène de sécurité et

d’environnement de chaque produit (cf. exemple ci-

dessous) et de les récupérer selon les dispositions décrites

dans notre procédure de gestion des déchets.

Gestion Réactifs

Running Title or Section Title


Environnement & processus

ressourcesIntégration de l’environnement dans la gestion de nos matériels logistiques

L’ensemble du matériel logistique du laboratoire est géré dans notre système de management informatisé afin de

Centrale Gaz Argon Climatisation Bureau Groupe Froid Laboratoire


Intégration dans le SMQLes plaintes des parties intéressées (voisinage, administration,…) liées à l’environnement sont intégrées et gérées

au même titre que les réclamations liées à la production de nos analyses.

Les audits internes réalisés pour vérifier l’application des dispositions prises, s’appliquent aussi aux procédures et

prescriptions liées à l’environnement.

Les incidents environnementaux sont gérés et intégrés à notre procédure de gestion des travaux non conformes.

Des actions correctives et préventives issues des constats cités ci-dessus (réclamations, travaux non conformes, audits, etc...) ayant pour objectif l’amélioration continue de notre système de management environnemental sont

gérées selon les dispositions générales de gestion des « actions d’améliorations ».

Management Qualité


Sensibilisation permanente par l’outil de management

du laboratoire

Comme vous pouvez le constater dans les chapitres

précédents, la protection de l’environnement est

complètement intégrée à la gestion du laboratoire et

matérialisée à tous les niveaux sur notre support de gestion

informatisé, le personnel l’utilisant quotidiennement dans

toutes les opérations, c’est donc en permanence que celui-

ci est sensibilisé et informé !

Certaines actions cependant, ont pour objet de renforcer

cette sensibilisation permanente et d’éveiller la vigilance du personnel.

Sensibilisation par la formation

Le plan de formation annuel intègre et prévoit les formations

liées au management environnemental (gestion des stocks

de produits, gestion des déchets, achats éco-responsables,

etc…). Vous trouverez dans «l’annexe environnementale N°

11» la liste des formations 2007/2008 sur ce thème.

Sensibilisation et Formation du Personnel


Sensibilisation par les performances

énergétiques

Les indicateurs liés au processus de management

environnemental, sont affichés sur le panneau

d’affichage du personnel (exemple ci dessous avec

l’évolution de notre coût annuel de notre

consommation en Gaz naturel).

Sensibilisation par le CHSCT

Le laboratoire possède un Comité d’Hygiène

Sécurité des Conditions de Travail propre ,

constitué d’agents du laboratoire, celui-ci a élargi, depuis 2007, son domaine de compétence à la

protection de l’environnement. Il s’occupe en plus

des accidents du travail de tous les incidents

environnementaux (les 2 sont souvent étroitement

liés). Après analyse des causes, ce CHSCT, en

fonction de l’importance des événements, peut

décider la mise en œuvre d’actions correctives

spécifiques à la protection de l’environnement (cf. §

procédure actions amélioration ci-dessus). Les

Procès verbaux de ces réunions sont diffusés à l’ensemble du personnel.

Gestion des situations d’urgence

Le laboratoire de Touraine a sensibilisé son

personnel aux gestions des situations d’urgence

en formalisant des fiches d’intervention par type

d’accident. Vous trouverez dans « l’annexe

environnementale N°12 » le logigramme de gestion

des situations d’urgence (extrait de la procédure), celui-ci prévoit les mesures à prendre pour éviter

les pollutions environnementales.

Groupe deTravail en HSE

Directeur del’Unité LDAM. CARRE

Directeur de l’UnitéLVD et Pilote Processus

Hygiène et SécuritéM. DELAVAL

Conseiller enHygiène etSécurité

M. BITEAUMédecin du TravailMme PORCHERON

Correspondante LVDMme VENANT

Correspondante LVDMme PAULIN Correspondante LDA

Mme COURATIN

CorrespondantLDA

M. FRAISSE

Responsable QualitéLDT M. PRENGERE

Responsable LogistiqueM. Bloud

Médecin du TravailMme LEFEVRE

0€

20 000€

40 000€

60 000€

80 000€

51 000€

57 400€

78 600€

72 800€

20042005#

20062007

Coût Consommation annuelle Gaz

Groupe Hygiène Sécurité Environnement

18

Déc

hets

TraitementGestion de nos déchets et filières de traitement

Le laboratoire de Touraine est engagé dans une démarche

de management environnemental depuis l’an 2000. Depuis

cette date, il a identifié et caractérisé tous les déchets issus

de ses activités, produits et services. Vous trouverez dans « l ’ a n n e x e

environnementale

N°1» la liste des

déchets, la filière et

le prestataire de

traitement agréé.

L’ensemble des déchets produits au laboratoire de

Touraine ou sur les sites clients sont récupérés et stockés

sur nos zones de stockage avant enlèvement.



Les dispositions prises par le laboratoire pour la

gestion de ses déchets fait l’objet d’une procédure générale de gestion des déchets référencées dans

notre système documentaire sous la référence LDT/

OOO/OOO/OOO/GES/DEC/771. Celle-ci est jointe

dans « l’ annexe environnementale N°2» (duplicata :

l’original signé est conservé au laboratoire). Associés

à ces règles de gestion, vous trouverez les

documents d’enregistrement suivants :

✓ Schéma général de gestion des déchets

✓ Liste des bidons de récupérations de déchets

aqueux par secteur technique

✓ Plan de localisation

des bidons de

récupération par

zone

✓ Fiche d'enlèvement

d e s d é c h e t s

dangereux

Traçabilité et suivi de

nos déchets

Le laboratoire a développé un outil de management

environnemental informatisé intégré à sa base

management qualité (cf. Palette de Navigation ci

dessous)

celui-ci possède, entre autres, un module de gestion

des déchets et des enlèvements qui permet d’assurer la traçabilité et la corrélation avec les documents

réglementaires « BSD » (bordereau de suivi de

destruction) édités sous format papier. Les

enregistrements des enlèvements sont effectués

quotidiennement. Cf. ci-dessous – Fiche

d’enregistrement -

L’ensemble des BSD est classé par type de déchets

et tenu à jour dans un classeur « registre déchets »

mis à la disposition des inspections réglementaires. A

titre d’exemple, vous trouverez dans « l’ annexe

environnementale N°3» une édition (extraite de l’outil

informatique de gestion des déchets) des enlèvements et prestations concernant les déchets

produits par le laboratoire de Touraine en 2008. Dans

cette extraction sont référencés les N° identification

des bordereaux quand la réglementation l’impose et

quand ils ont été retournés au laboratoire de Touraine.

Traçabilité d’élimination des déchets solides


Traitement des effluents liquidesLe laboratoire de Touraine a établi une convention de rejet avec

l’agglomération Tourangelle “Tours+” afin de maîtriser la qualité des

eaux rejetées.

Les eaux sont traitées avant rejet dans le réseau communal de

Parcay-Meslay et elles sont régulièrement contrôlées.

Bac dégraisseur et Séparateur à fécule Cuve de Traitement des eaux contaminées


Laboratoire de TouraineRue de l’Aviation BP 67657 37073 Tours Cedex 02,

Région Centre T 02 47 29 44 47

F 02 47 29 44 00

http://perso.wanadoo.fr/labotouraine/



Documents

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